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BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE FOOTB@LL Vendredi 4 mars 2011 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 29 TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr PROCES VERBAUX (pages 5 à 21) Décès de Jean PACAUD Décès de Jean PACAUD Décès de Jean PACAUD Décès de Jean PACAUD Jean PACAUD vient de nous quitter et c'est un grand serviteur du football qui disparaît après avoir consacré plus de trente années à notre sport. Il sera toujours fidèle à son club de ST VALLIER SPORTS dont il deviendra le secrétaire en 1970. Après la démission du Président, Monsieur SUREK en 1972, il cumulera les fonctions de secrétaire et de président jusqu'à l'élection de Monsieur PERRIGUEUR et continuera dans ses fonctions de secrétaire général jusqu'en 2005. Ses connaissances, son sens de la rigueur, de la justice unanimement reconnus lui ont valu les propositions de rejoindre le District du PAYS MINIER où il siègera au Comité Directeur de 1985 à 1999 et où il présidera la Commission de Discipline de 1992 à 1999. C'était un homme de conviction, fidèle en amitié et sans détours, reconnu par la Fédération qui lui avait attribué la Médaille d'Or. C'est un ami sincère, un amateur du football, un rassembleur militant toujours en faveur des jeunes, qui rejoint tous les grands du football dans l'autre monde qui nous attend. L'ensemble du football bourguignon et plus particulièrement le District de FOOTBALL PAYS MINIER, Messieurs Philip GUYOT DE CAILA et Michel MARTIN se joignent à moi pour présenter nos plus sincères condoléances à son épouse et à l'ensemble de sa famille. Aussi, je vous prie de bien vouloir vous associer à la minute de silence programmée ce week-end sur l'ensemble des terrains du District en sa mémoire. Jacques LEGER Président de la Ligue de Bourgogne de Football Coupe de Bourgogne Seniors (1/8ème de finale) Coupe de Bourgogne Seniors (1/8ème de finale) Coupe de Bourgogne Seniors (1/8ème de finale) Coupe de Bourgogne Seniors (1/8ème de finale) DIJON PARC FC (PL) crée la sensation DIJON PARC FC (PL) crée la sensation DIJON PARC FC (PL) crée la sensation DIJON PARC FC (PL) crée la sensation Le stade de l'Eveil a été le théâtre d'un bel exploît ce mardi 2 mars. En effet, les promotionnaires de Ligue de DIJON PARC ont battu le CS LOUHANS CUISEAUX (CFA) 1 à 0 à l'issue de la prolongation. Ils rejoignent aussi l'AJ AUXERRE (CFA), tombeur de SELONGEY (CFA2), ST MARCEL (CFA2) vainqueur du CREUSOT (DH), le FC MONTCEAU BOURGOGNE (CFA2) qui s'est imposé à MONTBARD VENAREY FOOTBALL (PH), le FC SENS (DH) qui a éliminé GENLIS (PH) et le STADE AUXERRE (PH), qui est venu à but de ST SERNIN (PL) après la séance de tirs aux buts. Deux rencontrent restent à disputer : LA CHARITE (PL) affrontera le DIJON FCO (CFA2) le mercredi 16 mars prochain. Quant à la rencontre AVALLON CO (DH) / SN IMPHY DECIZE (CFA2), elle demeure dans l'attente d'une date à fixer avant le 20 mars prochain. A noter que le tirage des 1/4 de finale aura lieu le lundi 28 mars prochain, en fin d'après-midi à ST BRIS LE VINEUX (89) en périphérie d'AUXERRE.

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BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTBLL Vendredi 4 mars 2011 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football Ndeg 29

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR httpbourgogneffffr

PROCES VERBAUX

(pages 5 agrave 21)

Deacutecegraves de Jean PACAUDDeacutecegraves de Jean PACAUDDeacutecegraves de Jean PACAUDDeacutecegraves de Jean PACAUD

Jean PACAUD vient de nous quitter et cest un grand serviteur du football qui disparaicirct apregraves avoir consacreacute plus de trente anneacutees agrave notre sport Il sera toujours fidegravele agrave son club de ST VALLIER SPORTS dont il deviendra le secreacutetaire en 1970 Apregraves la deacutemission du Preacutesident Monsieur SUREK en 1972 il cumulera les fonctions de secreacutetaire et de preacutesident jusquagrave leacutelection de Monsieur PERRIGUEUR et continuera dans ses fonctions de secreacutetaire geacuteneacuteral jusquen 2005 Ses connaissances son sens de la rigueur de la justice unanimement reconnus lui ont valu les propositions de rejoindre le District du PAYS MINIER ougrave il siegravegera au Comiteacute Directeur de 1985 agrave 1999 et ougrave il preacutesidera la Commission de Discipline de 1992 agrave 1999 Ceacutetait un homme de conviction fidegravele en amitieacute et sans deacutetours reconnu par la Feacutedeacuteration qui lui avait attribueacute la Meacutedaille dOr Cest un ami sincegravere un amateur du football un rassembleur militant toujours en faveur des jeunes qui rejoint tous les grands du football dans lautre monde qui nous attend Lensemble du football bourguignon et plus particuliegraverement le District de FOOTBALL PAYS MINIER Messieurs Philip GUYOT DE CAILA et Michel MARTIN se joignent agrave moi pour preacutesenter nos plus sincegraveres condoleacuteances agrave son eacutepouse et agrave lensemble de sa famille Aussi je vous prie de bien vouloir vous associer agrave la minute de silence programmeacutee ce week-end sur lensemble des terrains du District en sa meacutemoire

Jacques LEGER Preacutesident de la Ligue de Bourgogne de Football

Coupe de Bourgogne Seniors (18egraveme de finale)Coupe de Bourgogne Seniors (18egraveme de finale)Coupe de Bourgogne Seniors (18egraveme de finale)Coupe de Bourgogne Seniors (18egraveme de finale) DIJON PARC FC (PL) creacutee la sensationDIJON PARC FC (PL) creacutee la sensationDIJON PARC FC (PL) creacutee la sensationDIJON PARC FC (PL) creacutee la sensation

Le stade de lEveil a eacuteteacute le theacuteacirctre dun bel exploicirct ce mardi 2 mars En effet les promotionnaires de Ligue de DIJON PARC ont battu le CS LOUHANS CUISEAUX (CFA) 1 agrave 0 agrave lissue de la prolongation

Ils rejoignent aussi lAJ AUXERRE (CFA) tombeur de SELONGEY (CFA2) ST MARCEL (CFA2) vainqueur du CREUSOT (DH) le FC MONTCEAU BOURGOGNE (CFA2) qui sest imposeacute agrave MONTBARD VENAREY FOOTBALL (PH) le FC SENS (DH) qui a eacutelimineacute GENLIS (PH) et le STADE AUXERRE (PH) qui est venu agrave but de ST SERNIN (PL) apregraves la seacuteance de tirs aux buts Deux rencontrent restent agrave disputer LA CHARITE (PL) affrontera le DIJON FCO (CFA2) le mercredi 16 mars prochain Quant agrave la rencontre AVALLON CO (DH) SN IMPHY DECIZE (CFA2) elle demeure dans lattente dune date agrave fixer avant le 20 mars prochain A noter que le tirage des 14 de finale aura lieu le lundi 28 mars prochain en fin dapregraves-midi agrave ST BRIS LE VINEUX (89) en peacuteripheacuterie dAUXERRE

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T O U R N O I S

JO CREUSOT Challenge Roger JONDOT (U14 et U15) les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 Tournois cateacutegories Ecole de Foot le jeudi 2 juin 2011 (Ascension) MONTBARD VENAREY Tournoi Futsal le samedi 5 et dimanche 6 mars 2011 (U7 U9 et U15) Tournoi le jeudi 2 juin 2011 - ascension (U7 U9 et U11) le samedi 5 et dimanche 6 juin 2011 (U13 U15 et U18) FR ST MARCEL Tournoi du 1er mai 2011 (cateacutegorie U9 U11 et U13) US MEURSAULT Grande fecircte du football le samedi 18 juin 2011 (U13 et U15) le dimanche 19 juin 2011 (U9 et U11) FC CHALON Tournoi International les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 (U13) le dimanche 12 juin 2011 (U11) FC GUEUGNON Tournois de jeunes le dimanche 12 juin 2011 (U8 U9 U10 et U11) USC PARAY Tournoi Jeunes le dimanche 29 mai 2011 (U7 U9 U11) UF MACON 7egraveme Journeacutee des Espoirs du Football (cateacutegorie U15 ndashU14 ndash U13) le dimanche 12 juin 2011 USC DIJON 1ER Tournoi de Pentecocircte Jeunes (U6 U7 U10 U11 U12 et U13) le samedi 11 dimanche 12 et lundi 13 juin 2011 US CRISSEY Fecircte du Football le jeudi 2 juin 2011 (Ascension) VIRE LUGNY HAUT MACONNAIS Tournoi de Pacircques (U11 - U13) le samedi 16 et dimanche 17 avril 2011 AS SORNAY 13egraveme tournoi (U7 U9 U11 U13 ET U15) le dimanche 1er mai 2011 AS GENLIS Grand tournoi de la Pentecocircte le samedi 11 juin 2011 (U7 et U9) le dimanche 12 juin (U11 et U15) le lundi 13 juin (U13 et U18) AS LA CHAPELLE DE GUINCHAY 9egraveme Edition Tournoi de Pentecocircte le dimanche 12 juin 2011 (U9 U11 et U13 )

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FC FONTAINE LES DIJON 1ER Tournoi U11 le samedi 18 juin 2011 US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir (U7 U9 U11 U13 et U15) le samedi 11 et le dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension (U9 U11 U13 et U15) le jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo (U15) le dimanche 24 avril 2011

M E M E N T O

MARS

MERCREDI 020311 - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 10h00 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 15h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash ZAROS JEUDI 030311 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHI ndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT SAMEDI 050311 - Audition de Discipline agrave 10h00 VENDREDI 04 AU 060311 - Perfectionnement U12U13 feacuteminine au CREPS de DIJON (21) LUNDI 070311 - Commission Reacutegionale drsquoAppel drsquoOffre Equipementier agrave 14h00 MERCREDI 090311 - Seacutelection feacuteminine U14U15 au CREPS de DIJON (21) - Match de preacuteparation de la seacutelection U15 contre lrsquoAJ AUXERRE agrave 16h30 agrave AUXERRE (89) JEUDI 100311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash FRANQUEMAGNE - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARD ndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES - Audition Appels (agrave 17h30 ndash 18h30 et 19h00) MERCREDI 160311 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30 JEUDI 170311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash DEGRANGE - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT

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- Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGE ndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES SAMEDI 190311 - Formation Coordonnateur Ecole de Foot (par visioconfeacuterence) de 8h45 agrave 13h00 - Commission Reacutegionale de lrsquoArbitrage agrave 9h30 SAMEDI 19 ET DIMANCHE 200311 - Stage CEREA agrave 9h00 LUNDI 210311 AU JEUDI 240311 - Formation BEES 1 objectif DEF au CREPS de DIJON (21) MARDI 220311 - Reacuteunion Observatoire des Comportements de 15h00 agrave 17h30 JEUDI 240311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHI ndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD JEUDI 310311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE - GAMELON ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

AVRIL

JEUDI 070411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT SAMEDI 090411 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 130411 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30 JEUDI 140411 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHIndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

JEUDI 210411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT JEUDI 280411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

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MAI

JEUDI 050511 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT SAMEDI 070511 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 110511 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30

JUIN

VENDREDI 100611 - Comiteacute Directeur agrave 16h30 agrave MACON (71) SAMEDI 110611 - Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue agrave MACON (71)

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 17 Feacutevrier 2011

Ndeg359 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige Assiste au titre technique JOLY Philippe 1 COURRIERS Club FC MONTCEAU La commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe (PL) MOSCATO Mikael en date du 13 feacutevrier 2011 Club US CERISIERS Pris note Club VILLERS LES POTS La commission confirme lrsquoenregistrement de la licence Educateur Feacutedeacuteral de CORREIA Aureacutelie en date du 10112010 et BOURRIER Anita en date d 19012011 De ce fait le club reacutepond aux exigences du statut des eacuteducateurs PV transmit agrave la Commission Feacutedeacuterale du Statut des Educateurs Club UF MACONNAIS La commission prend note du changement drsquoeacuteducateur pour lrsquoeacutequipe U19 Honneur Monsieur GRIEZMANN Alain remplacera Monsieur SALVADORI William en date du 14022011 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE 23 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club AJ AUXERRE concernant lrsquoeacuteducateur GROSSO Christophe La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SENS MAGHREBINS concernant lrsquoeacuteducateur ERRIF Karim Concernant les deacutemarches agrave effectuer Preacutevenir la commission et fournir justificatif si neacutecessaire La commission prend note du courrier drsquoexplication du club ASPTT DIJON concernant les eacuteducateurs MOINE Emmanuel et MAURICE Fabien 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 2930 Janvier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes

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AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (Feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque I2 ou AS et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 0506 Feacutevrier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU 2930 Janvier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe DIJON PTT (U16) FABRE Thomas et MOINE Emmanuel QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 Feacutevrier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe SORNAY (PH) AUBRY Anthony LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude UF MACON (U19) SALVADORI William QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome 6En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes SNID (PL) 21 euros FC CHALON (U14) 21 euros

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FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

Cellule Reacutegionale Futsal

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 2: journal040311

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T O U R N O I S

JO CREUSOT Challenge Roger JONDOT (U14 et U15) les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 Tournois cateacutegories Ecole de Foot le jeudi 2 juin 2011 (Ascension) MONTBARD VENAREY Tournoi Futsal le samedi 5 et dimanche 6 mars 2011 (U7 U9 et U15) Tournoi le jeudi 2 juin 2011 - ascension (U7 U9 et U11) le samedi 5 et dimanche 6 juin 2011 (U13 U15 et U18) FR ST MARCEL Tournoi du 1er mai 2011 (cateacutegorie U9 U11 et U13) US MEURSAULT Grande fecircte du football le samedi 18 juin 2011 (U13 et U15) le dimanche 19 juin 2011 (U9 et U11) FC CHALON Tournoi International les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 (U13) le dimanche 12 juin 2011 (U11) FC GUEUGNON Tournois de jeunes le dimanche 12 juin 2011 (U8 U9 U10 et U11) USC PARAY Tournoi Jeunes le dimanche 29 mai 2011 (U7 U9 U11) UF MACON 7egraveme Journeacutee des Espoirs du Football (cateacutegorie U15 ndashU14 ndash U13) le dimanche 12 juin 2011 USC DIJON 1ER Tournoi de Pentecocircte Jeunes (U6 U7 U10 U11 U12 et U13) le samedi 11 dimanche 12 et lundi 13 juin 2011 US CRISSEY Fecircte du Football le jeudi 2 juin 2011 (Ascension) VIRE LUGNY HAUT MACONNAIS Tournoi de Pacircques (U11 - U13) le samedi 16 et dimanche 17 avril 2011 AS SORNAY 13egraveme tournoi (U7 U9 U11 U13 ET U15) le dimanche 1er mai 2011 AS GENLIS Grand tournoi de la Pentecocircte le samedi 11 juin 2011 (U7 et U9) le dimanche 12 juin (U11 et U15) le lundi 13 juin (U13 et U18) AS LA CHAPELLE DE GUINCHAY 9egraveme Edition Tournoi de Pentecocircte le dimanche 12 juin 2011 (U9 U11 et U13 )

3

FC FONTAINE LES DIJON 1ER Tournoi U11 le samedi 18 juin 2011 US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir (U7 U9 U11 U13 et U15) le samedi 11 et le dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension (U9 U11 U13 et U15) le jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo (U15) le dimanche 24 avril 2011

M E M E N T O

MARS

MERCREDI 020311 - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 10h00 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 15h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash ZAROS JEUDI 030311 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHI ndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT SAMEDI 050311 - Audition de Discipline agrave 10h00 VENDREDI 04 AU 060311 - Perfectionnement U12U13 feacuteminine au CREPS de DIJON (21) LUNDI 070311 - Commission Reacutegionale drsquoAppel drsquoOffre Equipementier agrave 14h00 MERCREDI 090311 - Seacutelection feacuteminine U14U15 au CREPS de DIJON (21) - Match de preacuteparation de la seacutelection U15 contre lrsquoAJ AUXERRE agrave 16h30 agrave AUXERRE (89) JEUDI 100311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash FRANQUEMAGNE - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARD ndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES - Audition Appels (agrave 17h30 ndash 18h30 et 19h00) MERCREDI 160311 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30 JEUDI 170311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash DEGRANGE - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT

4

- Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGE ndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES SAMEDI 190311 - Formation Coordonnateur Ecole de Foot (par visioconfeacuterence) de 8h45 agrave 13h00 - Commission Reacutegionale de lrsquoArbitrage agrave 9h30 SAMEDI 19 ET DIMANCHE 200311 - Stage CEREA agrave 9h00 LUNDI 210311 AU JEUDI 240311 - Formation BEES 1 objectif DEF au CREPS de DIJON (21) MARDI 220311 - Reacuteunion Observatoire des Comportements de 15h00 agrave 17h30 JEUDI 240311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHI ndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD JEUDI 310311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE - GAMELON ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

AVRIL

JEUDI 070411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT SAMEDI 090411 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 130411 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30 JEUDI 140411 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHIndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

JEUDI 210411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT JEUDI 280411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

5

MAI

JEUDI 050511 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT SAMEDI 070511 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 110511 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30

JUIN

VENDREDI 100611 - Comiteacute Directeur agrave 16h30 agrave MACON (71) SAMEDI 110611 - Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue agrave MACON (71)

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 17 Feacutevrier 2011

Ndeg359 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige Assiste au titre technique JOLY Philippe 1 COURRIERS Club FC MONTCEAU La commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe (PL) MOSCATO Mikael en date du 13 feacutevrier 2011 Club US CERISIERS Pris note Club VILLERS LES POTS La commission confirme lrsquoenregistrement de la licence Educateur Feacutedeacuteral de CORREIA Aureacutelie en date du 10112010 et BOURRIER Anita en date d 19012011 De ce fait le club reacutepond aux exigences du statut des eacuteducateurs PV transmit agrave la Commission Feacutedeacuterale du Statut des Educateurs Club UF MACONNAIS La commission prend note du changement drsquoeacuteducateur pour lrsquoeacutequipe U19 Honneur Monsieur GRIEZMANN Alain remplacera Monsieur SALVADORI William en date du 14022011 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE 23 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club AJ AUXERRE concernant lrsquoeacuteducateur GROSSO Christophe La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SENS MAGHREBINS concernant lrsquoeacuteducateur ERRIF Karim Concernant les deacutemarches agrave effectuer Preacutevenir la commission et fournir justificatif si neacutecessaire La commission prend note du courrier drsquoexplication du club ASPTT DIJON concernant les eacuteducateurs MOINE Emmanuel et MAURICE Fabien 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 2930 Janvier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes

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AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (Feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque I2 ou AS et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 0506 Feacutevrier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU 2930 Janvier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe DIJON PTT (U16) FABRE Thomas et MOINE Emmanuel QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 Feacutevrier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe SORNAY (PH) AUBRY Anthony LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude UF MACON (U19) SALVADORI William QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome 6En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes SNID (PL) 21 euros FC CHALON (U14) 21 euros

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FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

Cellule Reacutegionale Futsal

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 3: journal040311

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FC FONTAINE LES DIJON 1ER Tournoi U11 le samedi 18 juin 2011 US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir (U7 U9 U11 U13 et U15) le samedi 11 et le dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension (U9 U11 U13 et U15) le jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo (U15) le dimanche 24 avril 2011

M E M E N T O

MARS

MERCREDI 020311 - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 10h00 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 15h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash ZAROS JEUDI 030311 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHI ndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT SAMEDI 050311 - Audition de Discipline agrave 10h00 VENDREDI 04 AU 060311 - Perfectionnement U12U13 feacuteminine au CREPS de DIJON (21) LUNDI 070311 - Commission Reacutegionale drsquoAppel drsquoOffre Equipementier agrave 14h00 MERCREDI 090311 - Seacutelection feacuteminine U14U15 au CREPS de DIJON (21) - Match de preacuteparation de la seacutelection U15 contre lrsquoAJ AUXERRE agrave 16h30 agrave AUXERRE (89) JEUDI 100311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash FRANQUEMAGNE - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARD ndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES - Audition Appels (agrave 17h30 ndash 18h30 et 19h00) MERCREDI 160311 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30 JEUDI 170311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash DEGRANGE - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT

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- Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGE ndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES SAMEDI 190311 - Formation Coordonnateur Ecole de Foot (par visioconfeacuterence) de 8h45 agrave 13h00 - Commission Reacutegionale de lrsquoArbitrage agrave 9h30 SAMEDI 19 ET DIMANCHE 200311 - Stage CEREA agrave 9h00 LUNDI 210311 AU JEUDI 240311 - Formation BEES 1 objectif DEF au CREPS de DIJON (21) MARDI 220311 - Reacuteunion Observatoire des Comportements de 15h00 agrave 17h30 JEUDI 240311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHI ndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD JEUDI 310311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE - GAMELON ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

AVRIL

JEUDI 070411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT SAMEDI 090411 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 130411 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30 JEUDI 140411 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHIndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

JEUDI 210411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT JEUDI 280411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

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MAI

JEUDI 050511 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT SAMEDI 070511 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 110511 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30

JUIN

VENDREDI 100611 - Comiteacute Directeur agrave 16h30 agrave MACON (71) SAMEDI 110611 - Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue agrave MACON (71)

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 17 Feacutevrier 2011

Ndeg359 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige Assiste au titre technique JOLY Philippe 1 COURRIERS Club FC MONTCEAU La commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe (PL) MOSCATO Mikael en date du 13 feacutevrier 2011 Club US CERISIERS Pris note Club VILLERS LES POTS La commission confirme lrsquoenregistrement de la licence Educateur Feacutedeacuteral de CORREIA Aureacutelie en date du 10112010 et BOURRIER Anita en date d 19012011 De ce fait le club reacutepond aux exigences du statut des eacuteducateurs PV transmit agrave la Commission Feacutedeacuterale du Statut des Educateurs Club UF MACONNAIS La commission prend note du changement drsquoeacuteducateur pour lrsquoeacutequipe U19 Honneur Monsieur GRIEZMANN Alain remplacera Monsieur SALVADORI William en date du 14022011 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE 23 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club AJ AUXERRE concernant lrsquoeacuteducateur GROSSO Christophe La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SENS MAGHREBINS concernant lrsquoeacuteducateur ERRIF Karim Concernant les deacutemarches agrave effectuer Preacutevenir la commission et fournir justificatif si neacutecessaire La commission prend note du courrier drsquoexplication du club ASPTT DIJON concernant les eacuteducateurs MOINE Emmanuel et MAURICE Fabien 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 2930 Janvier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes

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AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (Feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque I2 ou AS et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 0506 Feacutevrier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU 2930 Janvier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe DIJON PTT (U16) FABRE Thomas et MOINE Emmanuel QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 Feacutevrier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe SORNAY (PH) AUBRY Anthony LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude UF MACON (U19) SALVADORI William QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome 6En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes SNID (PL) 21 euros FC CHALON (U14) 21 euros

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FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

Cellule Reacutegionale Futsal

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 4: journal040311

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- Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGE ndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash GEORGES SAMEDI 190311 - Formation Coordonnateur Ecole de Foot (par visioconfeacuterence) de 8h45 agrave 13h00 - Commission Reacutegionale de lrsquoArbitrage agrave 9h30 SAMEDI 19 ET DIMANCHE 200311 - Stage CEREA agrave 9h00 LUNDI 210311 AU JEUDI 240311 - Formation BEES 1 objectif DEF au CREPS de DIJON (21) MARDI 220311 - Reacuteunion Observatoire des Comportements de 15h00 agrave 17h30 JEUDI 240311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE ndash GAMELON ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHI ndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash FONTENIAUD JEUDI 310311 - Commission Reacutegionale des Statuts Regraveglements et des Changements de Clubs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM CARRE - GAMELON ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT - Commission Reacutegionale des Compeacutetitions agrave 15h30 Sont convoqueacutes MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

AVRIL

JEUDI 070411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT SAMEDI 090411 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 130411 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30 JEUDI 140411 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash BAROCHIndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

JEUDI 210411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash RAFFARDndash BOURIOT ndash MICHAUD - PERNOT JEUDI 280411 - Commission Reacutegionale de Discipline agrave 14h30 Sont convoqueacutes MM DESCOMBES ndash VOISIN ndash DEGRANGEndash BOURIOT ndash GATEAU - PERNOT

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MAI

JEUDI 050511 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT SAMEDI 070511 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 110511 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30

JUIN

VENDREDI 100611 - Comiteacute Directeur agrave 16h30 agrave MACON (71) SAMEDI 110611 - Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue agrave MACON (71)

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 17 Feacutevrier 2011

Ndeg359 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige Assiste au titre technique JOLY Philippe 1 COURRIERS Club FC MONTCEAU La commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe (PL) MOSCATO Mikael en date du 13 feacutevrier 2011 Club US CERISIERS Pris note Club VILLERS LES POTS La commission confirme lrsquoenregistrement de la licence Educateur Feacutedeacuteral de CORREIA Aureacutelie en date du 10112010 et BOURRIER Anita en date d 19012011 De ce fait le club reacutepond aux exigences du statut des eacuteducateurs PV transmit agrave la Commission Feacutedeacuterale du Statut des Educateurs Club UF MACONNAIS La commission prend note du changement drsquoeacuteducateur pour lrsquoeacutequipe U19 Honneur Monsieur GRIEZMANN Alain remplacera Monsieur SALVADORI William en date du 14022011 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE 23 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club AJ AUXERRE concernant lrsquoeacuteducateur GROSSO Christophe La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SENS MAGHREBINS concernant lrsquoeacuteducateur ERRIF Karim Concernant les deacutemarches agrave effectuer Preacutevenir la commission et fournir justificatif si neacutecessaire La commission prend note du courrier drsquoexplication du club ASPTT DIJON concernant les eacuteducateurs MOINE Emmanuel et MAURICE Fabien 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 2930 Janvier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes

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AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (Feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque I2 ou AS et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 0506 Feacutevrier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU 2930 Janvier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe DIJON PTT (U16) FABRE Thomas et MOINE Emmanuel QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 Feacutevrier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe SORNAY (PH) AUBRY Anthony LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude UF MACON (U19) SALVADORI William QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome 6En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes SNID (PL) 21 euros FC CHALON (U14) 21 euros

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FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

Cellule Reacutegionale Futsal

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 5: journal040311

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MAI

JEUDI 050511 - Commission Reacutegionale du Statut des Educateurs agrave 14h00 Sont convoqueacutes MM COUROUX ndash CREUZET ndash RICHY ndash TRUCHOT SAMEDI 070511 - Comiteacute Directeur agrave 9h15 MERCREDI 110511 - Commission Reacutegionale des Terrains et Infrastructures Sportives agrave 9h30

JUIN

VENDREDI 100611 - Comiteacute Directeur agrave 16h30 agrave MACON (71) SAMEDI 110611 - Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue agrave MACON (71)

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 17 Feacutevrier 2011

Ndeg359 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige Assiste au titre technique JOLY Philippe 1 COURRIERS Club FC MONTCEAU La commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe (PL) MOSCATO Mikael en date du 13 feacutevrier 2011 Club US CERISIERS Pris note Club VILLERS LES POTS La commission confirme lrsquoenregistrement de la licence Educateur Feacutedeacuteral de CORREIA Aureacutelie en date du 10112010 et BOURRIER Anita en date d 19012011 De ce fait le club reacutepond aux exigences du statut des eacuteducateurs PV transmit agrave la Commission Feacutedeacuterale du Statut des Educateurs Club UF MACONNAIS La commission prend note du changement drsquoeacuteducateur pour lrsquoeacutequipe U19 Honneur Monsieur GRIEZMANN Alain remplacera Monsieur SALVADORI William en date du 14022011 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE 23 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club AJ AUXERRE concernant lrsquoeacuteducateur GROSSO Christophe La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SENS MAGHREBINS concernant lrsquoeacuteducateur ERRIF Karim Concernant les deacutemarches agrave effectuer Preacutevenir la commission et fournir justificatif si neacutecessaire La commission prend note du courrier drsquoexplication du club ASPTT DIJON concernant les eacuteducateurs MOINE Emmanuel et MAURICE Fabien 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 2930 Janvier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes

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AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (Feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque I2 ou AS et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 0506 Feacutevrier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU 2930 Janvier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe DIJON PTT (U16) FABRE Thomas et MOINE Emmanuel QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 Feacutevrier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe SORNAY (PH) AUBRY Anthony LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude UF MACON (U19) SALVADORI William QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome 6En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes SNID (PL) 21 euros FC CHALON (U14) 21 euros

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FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

Cellule Reacutegionale Futsal

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 6: journal040311

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AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (Feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque I2 ou AS et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 0506 Feacutevrier 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU 2930 Janvier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe DIJON PTT (U16) FABRE Thomas et MOINE Emmanuel QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 Feacutevrier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe SORNAY (PH) AUBRY Anthony LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude UF MACON (U19) SALVADORI William QUETIGNY (U16) DAVIOT Jeacuterome 6En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes SNID (PL) 21 euros FC CHALON (U14) 21 euros

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FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

Cellule Reacutegionale Futsal

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 7: journal040311

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FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

Cellule Reacutegionale Futsal

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 8: journal040311

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REUNION du 22 FEVRIER 2011

Par visioconfeacuterence Ndeg390 Membres preacutesents MM GALLOT ndash BROSSERON ndash BUSSOLO ndash MEUNIER Excuseacutes MM GUERIN ndash MOSCATO ndash POPILLE ndash PAITREAULT - Mme VALLET Le Preacutesident informe du deacutecegraves de notre collegravegue et ami Roland MERCIER Feacutelicitations aux clubs de CLENAY et CRISSEY pour leur brillante qualification en phase Interreacutegionale de la Coupe Nationale Budget du Plan drsquoaction 2011 2013 Paul GUERIN et Michel GALLOT ont travailleacute le lundi 21 feacutevrier sur le budget du plan drsquoaction Celui-ci est preacutesenteacute en reacuteunion et ensuite envoyeacute agrave tous les membres par Email Aucune remarque nrsquoa eacuteteacute faite avant le Comiteacute Directeur du samedi 26 Feacutevrier 2011 Celui-ci sera donc preacutesenteacute dans son contenu au Comiteacute Directeur

Le Responsable de la cellule FUTSAL Michel GALLOT

COMITE DIRECTEUR

REacuteUNION DU SAMEDI 26 FEVRIER 2011 AU SIEGE de la LIGUE

Ndeg 389 Preacutesidence de Monsieur LEGER Preacutesents Mme GALLOIS Messieurs BAILLY ndash BAROCHI - BILBOT - CARRE - CREUZET ndash DEGRANGE - DELACROIX - FONTENIAUD ndash FRANQUEMAGNE ndash GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - NAGEOTTE - PAUTET ndash RAFFARD - RAYMOND - ROY - SIMONIN - THOMAS - VOISIN - ZAROS Excuseacutes M BARBIER donne pouvoir agrave M RAFFARD M BOLLET donne pouvoir agrave M RAFFARD M COUROUX donne pouvoir agrave M NAGEOTTE M GARNAULT M GONDELLIER donne pouvoir agrave MLEGER M POPILLE M JOLY Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur en mission M MERMET-MARECHAL Conseiller Technique Saocircne-et-Loire en mission Assistent M WANIART Preacutesident de la Commission Reacutegionale drsquoArbitrage M LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections M GUERIN Conseiller Technique Reacutegional Coordinateur M MARTINEZ Conseiller Technique Yonne M SZMATULA Directeur En preacuteambule Monsieur Jacques LEGER souhaite la bienvenue agrave Monsieur Christophe MARTINEZ Conseiller Technique du District de lrsquoYONNE Ce dernier preacutesente devant les membres du Comiteacute Directeur son parcours professionnel et ses nouvelles missions dans lrsquoYONNE et en BOURGOGNE depuis son arriveacutee en septembre dernier

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 9: journal040311

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PROCES VERBAUX Reacuteunion du Comiteacute Directeur du 15 janvier 2011 Procegraves-verbal adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

EVENEMENTS PARTICULIERS

Feacutelicitations

- Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Franccedilois LE METAYER retenu au niveau national par lrsquoUNSS pour participer en temps qursquoarbitre au Championnat du Monde qui se deacuteroulera au BRESIL du 11 au 15 avril prochains - Le Comiteacute Directeur feacutelicite les clubs de lrsquoAssociation des ROSOIRS du District de lrsquoYONNE retenu pour participer au jury final de la 3egraveme eacutedition des laquo Tropheacutees Philippe SEGUIN raquo de la Fondation du Football et au club de CHALON ACADEMIE pour la reacuteception du Prix National Educafoot 2010 Le Comiteacute Directeur feacutelicite Monsieur Daniel FONTENIAUD grand-pegravere pour la deuxiegraveme fois drsquoune petite Noeacutemie

Deacutecegraves

Le Comiteacute Directeur prend connaissance du deacutecegraves Monsieur Roland MERCIER ancien membre de la Commission Reacutegionale du Football Entreprise Monsieur Reacutemy CHECK arbitre du District de lrsquoYONNE Adresse agrave la famille des deacutefunts ses sincegraveres condoleacuteances

Invitations - De la part de Monsieur Franccedilois PATRIAT Preacutesident du Conseil Reacutegional de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente du Conseil Reacutegional et de Monsieur Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la soireacutee Sport au Feacuteminin le vendredi 4 mars prochain Monsieur Michel MARTIN participera aux travaux - De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD Preacutesident du District de la NIEVRE agrave lrsquooccasion de la reacuteunion des Preacutesidents de Districts du secteur 3 le samedi 12 et dimanche 13 feacutevrier dernier agrave CLAMECY Remerciements - De la part de lrsquoOlympique LYONNAIS et de Madame Nicole ROBIN (Restaurant Le Bouchacourt) agrave lrsquooccasion du vernissage de lrsquoexposition photos sur lrsquoOlympique Lyonnais le lundi 7 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Messieurs Nicolas NIBOUREL Directeur Reacutegional Adjoint de la Jeunesse des Sports et de la Coheacutesion Sociale et Jean-Pierre PAPET Preacutesident du Comiteacute Reacutegional Olympique et Sportif agrave lrsquooccasion de la reacuteunion drsquoinformation annuelle relative au CNDS le vendredi 11 feacutevrier dernier Remerciements - De la part de Monsieur le Sous-preacutefet de CHALON-sur-SAOcircNE agrave lrsquooccasion de son deacutepart le lundi 28 feacutevrier prochain Remerciements

INFORMATIONS du PRESIDENT Feacutedeacuteration

Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise les derniers eacuteveacutenements survenus la veille lors de la reacuteunion du Conseil Feacutedeacuteral avec les nominations de Monsieur Alain RESPLENDYndashBERNARD et Franccedilois BLAQUART respectivement aux postes de Directeur Geacuteneacuteral et de Directeur Technique National Ligue Football Amateur - Courrier relatif agrave lrsquoorganisation par la Direction Nationale de lrsquoArbitrage du prochain seacuteminaire des Preacutesidents de CRA les vendredi 24 et samedi 25 juin prochains agrave la FFF Pris connaissance Monsieur Thierry WANIART participera aux travaux pour la Ligue de BOURGOGNE - Courrier relatif au partenariat liant la FFF agrave la Socieacuteteacute NIKE Pris connaissance Par ailleurs Monsieur Vincent SZMATULA intervient afin de preacuteciser lrsquoeacutetat drsquoavancement de travaux de la Commission missionneacutee en charge de lrsquoavis de marcheacute pour lrsquoEquipementier de la Ligue Intervention de Monsieur Michel NAGEOTTE

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 10: journal040311

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- Courrier relatif agrave la mise en place drsquoune nouvelle plate-forme peacutedagogique au niveau de la Direction Nationale de lrsquoArbitrage Pris note - Courrier relatif agrave la reacuteunion des Collegraveges des Preacutesidents de Ligue et de District le samedi 5 mars agrave la FFF Monsieur LEGER participera aux travaux Interventions de Messieurs NAGEOTTE et LEGER - Courrier relatif au releveacute de deacutecisions de la reacuteunion du 4 feacutevrier dernier du Conseil drsquoAdministration de la LFA Pris connaissance - Courrier relatif au partenariat par la Socieacuteteacute CARREFOUR des Ecoles de Football au Feacuteminin Pris connaissance - Courrier relatif agrave lrsquointervention de lrsquoOBSERVATOIRE des COMPORTEMENTS Une reacuteunion est programmeacutee le mardi 22 mars prochain au siegravege de la Ligue avec la preacutesence des repreacutesentants de la LFA - Courrier relatif aux sections sportives scolaires 1er et 2nd cycles pour la saison 2010-2011 Pris connaissance - Courrier relatif aux conventions drsquoobjectifs 2010-2011 et 2011-2012 Pris connaissance Au vu du malus infligeacute le Comiteacute Directeur souhaite faire appel de cette deacutecision apregraves confirmation de cette deacutecision par la LFA Direction Nationale de lrsquoArbitrage - Courrier relatif agrave la deacutesignation drsquoarbitres eacutetrangers dans le cadre de la mise en place du Centre drsquoExcellence pour arbitres de lrsquoUEFA A notre que les matches concerneacutes en BOURGOGNE sont AUXERRE (B) ndash MULHOUSE le 13 mars LOUHANS-CUISEAUX ndash IVRY le 28 mai et IMPHY-DECIZE ndash VENISSIEUX le 4 juin Pris connaissance Service Juridique Courrier relatif agrave la regraveglementation concernant les doubles licences laquo joueur raquo Pris connaissance Direction des Activiteacutes Sportives Courrier relatif au tableau drsquoHonneur de la Coupe de France 2010-2011 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Marketing et Deacuteveloppement Commercial Courrier relatif agrave la dotation concernant les finales reacutegionales de la Coupe Nationale U13 Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee Direction Technique Nationale Courrier relatif agrave lrsquoaccompagnement financier des Pocircles Espoirs (garccedilons et filles) Pris connaissance Courrier relatif agrave la demande de participation de Conseillers Technique au seacuteminaire laquo Formation de Cadres raquo du 28 au 31 mars agrave lrsquoInstitut de Formation Reacutegional agrave CHATEAUROUX Monsieur Philippe JOLY participera agrave ces travaux Courrier relatif agrave la labellisation des structures de preacuteformation pour 2011-2012 Pris connaissance Courrier relatif agrave au rassemblement Espoir du Football U14 qui aura lieu du 27 au 29 juin prochains agrave GRANDVILLARS (90) Pris connaissance Courrier relatif aux Ecoles de Football Feacuteminin adresseacute aux CATRF Pris connaissance Courrier relatif aux obligations des clubs de D1 et D2 Feacuteminins relatifs agrave leurs effectifs de jeunes licencieacutees adresseacute aux CATRF Pris connaissance Le Preacutesident Jacques LEGER preacutecise que cette correspondance a eacuteteacute relayeacutee aux clubs concerneacutes par ses soins Interventions de Messieurs MARTIN FRANQUEMAGNE CREUZET GUYOT de CAILA NAGEOTTE et VOISIN Courrier relatif agrave la Seacutelection Nationale de Football Entreprise Pris connaissance Reacuteponse sera apporteacutee par Monsieur Paul GUERIN avant le 21 mars prochain

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 11: journal040311

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Institut de Formation Courrier relatif au catalogue de formation 2011 Pris connaissance Courrier relatif agrave la mise en place du site internet de la structure Pris connaissance AE2F Courrier relatif agrave lrsquooffre drsquoaccompagnement de formation en Ressources Humaines Pris connaissance Remerciements La Ligue ne donnera pas suite ANPDF Courrier relatif agrave la deacutemission du Preacutesident de lrsquoAssociation Monsieur Bernard HERBERT et compte rendu de la reacuteunion du Secteur 3 agrave CLAMECY (58) les 12 et 13 feacutevrier derniers Pris connaissance Interventions de Messieurs GUYOT de CAILA FONTENIAUD et LEGER Ligues AQUITAINE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au tournoi Inter Ligues Futsal du 11 juin prochain Remerciements La Ligue de Bourgogne nrsquoayant pas inscrit cette action dans le cadre de son budget de la saison et malgreacute les eacuteleacutements formuleacutes par Monsieur Christophe PAITREAULT dans son courriel du 5 feacutevrier dernier remercie la Ligue drsquoAQUITAINE et dit ne pouvoir participer agrave cette manifestation MARTINIQUE Reacuteception des eacuteleacutements relatifs agrave lrsquoinscription au troisiegraveme tournoi des U17 du 2 au 4 juin prochains Remerciements La Ligue de Bourgogne ayant deacutejagrave cosigneacute un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir reacutepondre favorablement agrave cette demande NORD PAS de CALAIS Reacuteception du CD-ROM concernant le football agrave l eacutecole eacuteleacutementaire cycle 2 Remerciements et feacutelicitations pour la qualiteacute du support mis en place Districts NIEVRE Courrier de reacuteponse agrave la correspondance de Monsieur Michel MARTIN relative aux transports agrave lrsquooccasion des rassemblements reacutegionaux Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN indique qursquoune reacuteflexion globale devra ecirctre meneacutee agrave lrsquointersaison sur cette theacutematique PAYS SAOcircNOIS Courrier relatif agrave lrsquoorganisation de la journeacutee Diversifoot du 7 mai prochain agrave CHALON-sur-SAOcircNE Pris connaissance Clubs Remerciements agrave lrsquoEcole de Football au Feacuteminin de lrsquoUS ROMENAY et du FC ABERGEMENT de CUISERY et de lrsquoASPTT DIJON pour leur invitation AUTUN FC Courrier relatif au match FAUVERNEY-AUTUN FC du 20 feacutevrier dernier Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse Collectiviteacutes CONSEIL REGIONAL de BOURGOGNE Courrier de remerciements de Madame Safia IBRAHIM-OTOKORE Vice-Preacutesidente suite agrave la participation de la Ligue agrave la reacuteunion Haut Niveau organiseacutee le 13 janvier dernier au siegravege du Comiteacute Reacutegional de Rugby CHALON-sur-SAOcircNE Courrier relatif aux difficulteacutes financiegraveres du club drsquoACF CHALON Pris connaissance Reacuteponse a eacuteteacute apporteacutee CHENOcircVE Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 12: journal040311

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MAcircCON Courrier relatif au courrier du Preacutesident Jacques LEGER adresseacute au Preacutesident de la FFF MONTCHANIN Courrier relatif au precirct des installations municipales les 19 et 20 feacutevrier derniers agrave lrsquooccasion du stage arbitres Remerciements VENAREY-les-LAUMES Courrier relatif agrave lrsquoindisponibiliteacute des installations sportives suite agrave la demande de la Ligue en vue de la Journeacutee Reacutegionale du Football Feacuteminin Pris connaissance Autres CROS Courrier relatif agrave la tenue de lrsquoAssembleacutee Geacuteneacuterale du Comiteacute Reacutegionale Olympique et Sportif le samedi 26 mars prochain agrave DRACY-le-FORT (71) Pris connaissance Monsieur Michel MARTIN repreacutesentera le Preacutesident LEGER MANGEL Pierre Courrier relatif agrave la situation de son fils Benjamin Pris connaissance Transmis agrave la commission compeacutetente pour eacuteleacutements de reacuteponse

FINANCES UNAF Bourgogne Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011 Le Comiteacute se prononce favorablement pour une aide agrave hauteur de 1000 euros Manifestations Ligues Courrier de Monsieur Jean-Franccedilois GONDELLIER Treacutesorier Geacuteneacuteral de la Ligue en date du 25 janvier dernier agrave lrsquoattention de Monsieur le Vice-Preacutesident Deacuteleacutegueacute au Sport et aux Equipements Sportifs de la Communauteacute de lrsquoAgglomeacuteration Dijonnaise En attente de reacuteponse agrave ce jour Interventions de Messieurs ZAROS GALLOT LEGER SZMATULA et FONTENIAUD Lyceacutee FOURIER (AUXERRE) ndash Championnat de France UNSS 2011 Courrier du Lyceacutee Joseph FOURIER relatif agrave une demande drsquoaide exceptionnelle dans le cadre de la qualification au Championnat de France UNSS (MERIGNAC ndash 7 au 10 feacutevrier 2011) Conformeacutement agrave la proceacutedure financiegravere mise en place au sein de la Ligue le Comiteacute Directeur se prononce favorablement pour une subvention de 750 euros correspondant au plafond drsquointervention Dispositions Financiegraveres Projet de modification de lrsquoarticle 14 relatif aux Mutations Joueurs Les montants seront deacutebiteacutes en janvier et non plus en avril Validation de cette modification par le Comiteacute Directeur

ETUDE laquo PROJET SCRUTIN de LISTE raquo Monsieur Thierry LOROT Preacutesident de la Commission Reacutegionale du Controcircle des Elections preacutesente les conclusions des travaux de la Commission ad hoc (cf Annexe 1) A lrsquoissue interventions de Messieurs MARTIN FONTENIAUD NAGEOTTE GUYOT de CAILA LOROT BILBOT et BAILLY Le Preacutesident LEGER propose au Comiteacute Directeur de se prononcer sur la question suivante laquo Etes vous favorable pour preacutesenter une reacutesolution preacutesentant le scrutin de liste lors de la prochaine Assembleacutee Geacuteneacuterale de la Ligue le 11 juin 2011 agrave MAcircCON raquo Apregraves vote agrave bulletin secret (27 membres dont 26 preacutesents ou repreacutesenteacutes Suffrages exprimeacutes 26 Pour 14 - Contre 11 - Nul 1) le Comiteacute de prononce favorablement agrave la preacutesentation de ce projet agrave MAcircCON Monsieur Michel MARTIN pilotera lrsquoeacutetude de la preacutesentation des textes Il est demandeacute aux membres du Bureau de faire remonter leurs eacuteleacutements Chacun des membres du Comiteacute Directeur pourra faire parvenir au Directeur de la Ligue ses eacuteleacutements et ses remarques Monsieur Thierry LOROT indique que le nombre de membres du Comiteacute Directeur devra ecirctre deacutefini Les textes qui seront preacutesenteacutes le 11 juin 2011 devront ecirctre valideacutes par le Comiteacute Directeur lors de sa reacuteunion du 7 mai prochain

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 13: journal040311

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Partenariat GUYANE - BOURGOGNE Monsieur Michel MARTIN indique que la deacuteleacutegation guyanaise sera reccedilue au sein du District de lrsquoYONNE lors de la prochaine venue sur le territoire de la Ligue du 21 au 24 avril prochains Un match opposant les deux seacutelections reacutegionales aura lieu le 22 avril agrave AVALLON (horaire restant agrave fixer)

ARBITRAGE ndash Point de situation en BOURGOGNE Monsieur Thierry WANIART preacutesente un point de situation de lrsquoarbitrage en BOURGOGNE (cf Annexe ndeg2) Le Comiteacute Directeur remercie M Thierry WANIART pour la remarquable preacutesentation et feacutelicite lrsquoensemble du corps arbitral pour les excellents reacutesultats preacutesenteacutes Interventions de Messieurs ROY et LEGER Par ailleurs Monsieur Thierry WANIART demandent aux deacuteleacutegueacutes bourguignons deacutesigneacutes aux Assembleacutees Feacutedeacuterales drsquointervenir afin de reporter toute mise en place eacuteventuelle drsquoune nouvelle proceacutedure pour la deacutelivrance des licences arbitres pour cette fin de saison

PLAN de DEVELOPPEMENT du FUTSAL REGIONAL Messieurs Michel GALLOT et Paul GUERIN preacutesentent le budget et les eacuteleacutements compleacutementaires relatifs au Plan de Deacuteveloppement du Futsal Reacutegional pour la peacuteriode 2010 ndash 2013 comme demandeacute lors de la derniegravere reacuteunion du Comiteacute Directeur (cf Annexe ndeg3) Apregraves interventions du Preacutesident LEGER le Plan est adopteacute agrave lrsquounanimiteacute

TROPHEE NATIONAL de lrsquoETHIQUE Monsieur Jacques BAROCHI intervient pour preacuteciser que seul le District de COcircTE drsquoOR a reacutepondu agrave la demande de la Commission Reacutegionale des Comportements Le club proposeacute est JDF21 Avis favorable du Comiteacute Directeur Le dossier sera transmis dans les meilleurs deacutelais (apregraves reacuteception du mot du Preacutesident du District de COcircTE drsquoOR) agrave la FFF

COMMISSION REGIONALES ndash Saison 2010-2011 COMMISSION TECHNIQUE REGIONALE Monsieur Pascal BARBIER est nommeacute membre de la Cellule Reacutegionale de la Formation du Joueur Question Diverse Monsieur Philip GUYOT de CAILA souhaite que certains membres de commission non eacutelus fassent preuve dune certaine reacuteserve lors de leurs reacuteunions et eacutevitent deacutemettre des jugements agrave lemporte piegravece sur les orientations de la Ligue de Football Amateur et ce dailleurs sans en connaicirctre la reacutealiteacute

QUESTIONS DIVERSES

Programme Feacutedeacuteral laquo Les Gestes qui Sauvent raquo

Monsieur Vincent SZMATULA repreacutecise les modaliteacutes et le planning du programme et indique au Comiteacute Directeur que la participation des clubs bourguignons avoisine les 23 La reacutepartition par District est la suivante District de COcircTE drsquoOR (30) District de la NIEVRE (21) District du PAYS MINIER (21) District du PAYS SAOcircNOIS (15) Le District de lrsquoYONNE ne srsquoest pas inscrit dans la deacutemarche (deacutejagrave engageacute avec le CDOS) Partenariat GUYANE Monsieur Claude ROY souhaite ecirctre destinataire du budget du partenariat Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Encadrement de Stages Monsieur Claude ROY souhaite obtenir les renseignements financiers relatifs agrave ces manifestations Neacutecessaire sera fait par les services de la Ligue Deacuteleacutegation Coupes Nationales

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 14: journal040311

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Monsieur Geacuterald DELACROIX souhaite connaitre les raisons de son laquo eacuteviction raquo sans consultation de la deacuteleacutegation bourguignonne U15 pour cette saison Des eacuteleacutements de reacuteponse sont apporteacutes par Messieurs MARTIN LEGER et THOMAS Vie des laquo Deacutepartements raquo Messieurs Paolo ZAROS et Jacques BAROCHI regrettent le nouveau report de ce chapitre Le sujet sera traiteacute en prioriteacute lors du Comiteacute Directeur du 9 avril prochain Reacuteseaux Sociaux Monsieur Geacuterald DELACROIX soulegraveve le problegraveme des correspondances sur Facebook Les eacuteleacutements relatifs agrave des menaces ou intimidations peuvent ecirctre traiteacutes selon les cas par la Commission Reacutegionale de Discipline Football Feacuteminin (COcircTE drsquoOR YONNE) Monsieur Michel NAGEOTTE remercie le District de lrsquoYONNE pour lrsquoaccueil drsquoun club feacuteminin de COcircTE drsquoOR dans un championnat du District de lrsquoYONNE Football Feacuteminin (reacuteunion NIEVRE) Monsieur Daniel FONTENIAUD intervient sur les derniegraveres reacuteunions relatives au football feacuteminin au sein des Districts et sur les problegravemes rencontreacutees dans la NIEVRE Intervention de Madame Martine GALLOIS Sur le premier point reacuteponse est apporteacutee par Monsieur Michel MARTIN Sur le second des eacuteleacutements de reacuteponse sont demandeacutees agrave Mesdames CORREIA et SIDOBRE

PROCHAINES REacuteUNIONS Comiteacute Directeur Le samedi 9 avril 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le samedi 7 mai 2011 agrave 9h15 au siegravege de la Ligue Le vendredi 10 juin 2011 agrave 16h30 agrave MAcircCON

Le Directeur Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

Ndeg 385

Reacuteunion du 02 mars 2011

Preacutesents MM CARRE ndash RAFFARD - GAMELON - NAGEOTTE AVIS AUX CLUBS Situation des joueurs mutations avec accords tardifs La commission prenant connaissance de la reacuteponse feacutedeacuterale preacutecise qursquoaucune deacuterogation nrsquoest possible quant agrave la date drsquoenregistrement des licences seule la date de saisie de la demande de licence dans FOOTCLUB sera retenue (la date de demande drsquoaccord au club quitteacute ne peut ecirctre retenue) Les licences en instance seront deacutelivreacutees avec cette date drsquoenregistrement avec la mention laquo uniquement en district sauf division supeacuterieure de district raquo Les clubs concerneacutes sont prieacutes drsquoen prendre note et drsquoeffectuer leur demande le cas eacutecheacuteant Situation du joueur THIBEAULT Fabian (AS CLAMECY) La commission en reacuteponse au courrier du joueur indique qursquoelle nrsquoa pas pouvoir de deacuteroger aux dates limites des changements de clubs Toutefois vu lrsquoalineacutea 4 de lrsquoarticle 152 des RG lui accorde deacuterogation pour participer en championnat seacutenior de district hors promotion de district

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

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Courrier de VITTEAUX La commission indique que la Feacutedeacuteration exige un nouveau certificat meacutedical en cas de demande de licence laquo mutation raquo en cours de saison MATCH 202322 PL D du 13022011 DIJON PARC CHEVANNES FC Arbitre M FERREIRA Philippe Reacuteserve reacuteguliegraverement confirmeacutee de DIJON PARC sur la qualification et la participation du joueur BORKOWSKI Antony ne preacutesentant ni licence ni certificat meacutedical La commission apregraves eacutetude des piegraveces en sa possession Entend en visioconfeacuterence M FERREIRA Philippe arbitre de la rencontre M PAULIN Pierre Responsable technique de DIJON PARC M QOJI Samir Capitaine de CHEVANNES M ATRAR Zakariya Entraicircneur de CHEVANNES Note les excuses de M BARBOSA Nuno arbitre assistant M AGOSTINI Giovanni capitaine de DIJON PARC Apregraves en avoir deacutelibeacutereacute hors la preacutesence de M NAGEOTTE Attendu qursquoune copie de la licence du joueur BORKOWSKI Anthony a eacuteteacute transmise par MMS sur un portable drsquoun dirigeant de CHEVANNES et preacutesenteacutee agrave lrsquoarbitre et au capitaine adverse Attendu que la reacuteserve sur la participation de ce joueur poseacutee par DIJON PARC a eacuteteacute inscrite hors la preacutesence de lrsquoarbitre et du capitaine de CHEVANNES et signeacutee seulement apregraves match Attendu que la transmission de la copie de la licence ne lrsquoa pas eacuteteacute par un moyen reconnu Pour ces motifs donne la rencontre citeacutee en reacutefeacuterence agrave rejouer agrave une date agrave fixer par la commission compeacutetente

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la ligue

Le Preacutesident Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 2 MARS 2011

Ndeg383

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE SENIORS

Match ndeg213271 AVALLON CO ndash SNID - 18egraveme de finale La commission enregistre la proposition du SNID pour jouer cette rencontre le 09032011 et demande au club drsquoAVALLON de fournir sa reacuteponse sous quarante huit heures

REPORT de MATCHS

Match ndeg204412 - PL C - AUXONNE CS - ST APOLLINAIRE du 060311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

Page 16: journal040311

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Au vu des nouveaux eacuteleacutements la commission reprend le dossier et reporte la rencontre au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis Match ndeg204092 - PL B - VAUZELLES ASA - LE CREUSOT JO 2 du 01052011 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 17042011 sous reacuteserve que cette date ne soit pas utiliseacutee pour un match remis

MISE A JOUR DU CALENDRIER HONNEUR

Match ndeg200471 - PARAY USC ndash AVALLON - fixeacute le 24042011 Match ndeg200531 - DIGOIN FCA ndash SENS FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200651 - SELONGEY 2 ndash NEVERS FOOT - fixeacute le 24042011 Match ndeg200811 - LE CREUSOT JO ndash BEAUNE FC - fixeacute le 24042011 Match ndeg200821 - SENS FC ndash LA CHAPELLE DE GUINCHAY - fixeacute le 08052011 Match ndeg200841 - MACONNAIS UF ndash PARAY USC - fixeacute le 08052011

FUTSAL

Match ndeg211281 ndash FUTSAL - CHALON ACADEMIE ndash AS DIJON JEUNES du 19112010 La commission vu lrsquoaccord des deux clubs avance la rencontre citeacutee au 16042011

JEUNES

FORFAITS

Match ndeg208121 - U19 Honneur - GUEUGNON FC ndash DIJON DFO du 26022011 Forfait deacuteclareacute de FC GUEUGNON La commission donne match perdu par forfait agrave GUEUGNON FC 03 buts 04 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave DIJON FCO Amende 31 euro agrave FC GUEUGNON Match ndeg208131 - U19 Honneur - FONTAINE les DIJON ndash JOIGNY US du 26022011 La commission donne match perdu par forfait agrave FONTAINE les DIJON 03 buts 14 points pour en reporter le beacuteneacutefice agrave JOIGNY US La commission accorde le point du match perdu au club de FONTAINE les DIJON Amende 31 euro agrave FONTAINE les DIJON

DEMANDE DrsquoINVERSION DE RENCONTRE

Match ndeg212541 - U18 PH groupe B - LA CLAYETTE ndash HL2S du 12032011 Vu la demande de HL2S et lrsquoaccord des deux clubs La commission donne son accord agrave lrsquoinversion de la rencontre citeacutee Le match aller du 12032011 se jouera agrave HL2S terrain de SENNECE LES MACON Et la rencontre retour du 21052011 agrave LA CLAYETTE

FEMININES

Match ndeg211741 - Coupe de Bourgogne Feacuteminine - DIJON UNIVERSITE ndash RC FLACE MACON 2 - du 27022011 Forfait deacuteclareacute de FLACE MACON La commission dit DIJON UNIVERSITE qualifieacute pour le prochain tour Amende 31 euro agrave FLACE MACON Match ndeg213771 ndash Feacuteminine Honneur 2egraveme phase - DFCO FEMININ 2 ndash STADE AUXERRE du 13032011 Demande de DFCO FEMININ pour reporter cette rencontre au 27032011 En lrsquoabsence de reacuteponse de STADE AUXERRE la commission diffegravere sa deacutecision

Match ndeg213411 - U17 Feacuteminine 2egraveme phase - STADE AUXERRE ndash CHATEAURENAUD du 05032011 La commission vu lrsquoaccord des 2 clubs reporte cette rencontre au 19032011

TOURNOIS

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

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US LA CHARITE Tournoi de lrsquoAvenir ndash cateacutegories U7 ndash U9 - U11 ndash U13 ndash U15 Samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 ES BRANGES Tournoi de lrsquoAscension ndash cateacutegories U9 ndash U11 ndash U13 ndash U15 Jeudi 2 juin 2011 SNID Tournoi laquo Challenge A Renaud raquo - cateacutegories U15 Dimanche 24 avril 2011 La commission eacutemet un avis favorable sous reacuteserve de ne pas compromettre le bon deacuteroulement des compeacutetitions officielles

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des reacutesultats est obligatoire apregraves chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs presse supporters etchellip) Rappel par PV du 07102010 ndash Amende 11 euros appliqueacutee en cas de reacutecidive Journeacutee des 26 et 27 feacutevrier 2011 Reacutesultats non saisis STADE AUXERRE en Coupe de Bourgogne ndash amende 11 Euros STADE AUXERRE en U17 Feacuteminines CHALON ACADEMIE en Futsal

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

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DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Mars 2011 Ndeg386 Preacutesents MM COUROUX CREUZET TRUCHOT RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige 1 COURRIERS Club DIJON UNIVERSITE concernant lrsquoencadrement de lrsquoeacutequipe Seniors Feacuteminines Pris note La commission preacutecise que pour couvrir le club il faut avoir un eacuteducateur licencieacute au club titulaire drsquoun diplocircme Initiateur 2 ou Animateur Senior De ce fait le club ne reacutepond pas aux obligations Club LA ROCHE VINEUSE concernant lrsquoeacuteducateur ROBOT Maurice La commission confirme son PV du 03022011 Si Monsieur ROBOT Maurice a bien effectueacute son recyclage en 2009 nous lui demandons de nous fournir un justificatif Courrier de Monsieur BREARD Daniel Pris note Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY La commission prend note de la deacutemission de lrsquoeacuteducateur de lrsquoeacutequipe Honneur Conformeacutement agrave lrsquoarticle 13 du Statut Feacutedeacuteral le club agrave 60 jours agrave reacuteception du Procegraves Verbal pour reacutegulariser A deacutefaut de reacutegularisation dans le deacutelai de 60 jours il sera proceacutedeacute au retrait drsquoun point par match disputeacute en situation irreacuteguliegravere agrave compter du 61egraveme jour jusqursquoagrave reacutegularisation La commission suite agrave la demande du club lui propose un rendez-vous au siegravege de la Ligue le Jeudi 17 Mars 2011 agrave 14 H 30

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

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DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

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REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

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Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

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Courrier de Monsieur SANGOUARD Philippe La commission prend note de la deacutemission de cet eacuteducateur en date du 25022011 Club US JOIGNY Pris note La commission apregraves veacuterification preacutecise que Monsieur DUSSAULT Thierry ne possegravede pas le cycle1 et la licence Educateur Feacutedeacuteral pour reacutepondre agrave lrsquoobligation de lrsquoeacutequipe Promotion de Ligue Club SNID La commission preacutecise que lrsquoamende infligeacutee dans son PV du 170211 concerne la journeacutee du 23012011 A reacuteception du courrier du club du 19022011 la commission prend note du nouvel eacuteducateur de lrsquoeacutequipe PL DIAME Gaston 2OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie laquo banc raquo E pour eacuteducateur (licence technique eacuteducateur feacutedeacuteral) ou dans la colonne laquo divers raquo pour joueur Lrsquoeacuteducateur suspendu (preacutesence obligatoire) doit ecirctre noteacute en haut agrave gauche sur la feuille de match JOURNEE DU 16 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club FC CHALON concernant lrsquoeacuteducateur FROGER Edouard et annule lrsquoamende de 21 euros infligeacutee dans son PV du 17022011 JOURNEE DU 2930 JANVIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club DIJON PTT concernant lrsquoeacuteducateur FABRE Thomas et MOINE Emmanuel La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome JOURNEE DU 0506 FEVRIER 2011 La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SORNAY concernant lrsquoeacuteducateur AUBRY Anthony La commission prend note du courrier drsquoexplication du club QUETIGNY concernant lrsquoeacuteducateur DAVIOT Jeacuterome La commission prend note du courrier drsquoexplication du club LA MACHINE concernant lrsquoeacuteducateur ZEDIOUI Hamid La commission prend note du courrier drsquoexplication du club SNID concernant lrsquoeacuteducateur SANTONJA Claude En lrsquoabsence drsquoexplication ou de reacutegularisation la commission inflige les sanctions suivantes AJ AUXERRE (PH) 170 euros UF MACONNAIS (U19) 21 euros 3 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1213 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Herveacute (manque licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

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REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

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MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

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4 La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journeacutee du 1920 FEVRIER 2011 applique les sanctions financiegraveres suivantes AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean Franccedilois (manque cycle1) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplocircmes et licence eacuteducateur feacutedeacuteral) Amende 21 euros DIJON UNIVERSITE (feacuteminines) GUVENATAM Denis (manque diplocircme I2 ou Animateur senior) Amende 21 Euros NEVERS OLYMPIQUE (PL) ELOUADRHRIRI Moustapha (manque licence Moniteur enregistreacutee) Amende 21 Euros 5 OBLIGATION DrsquoINSCRIPTION DE LrsquoEDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur lrsquoabsence sur le banc de lrsquoeacuteducateur responsable deacuteclareacute (article 3-3-5 de lrsquoannuaire ligue) JOURNEE DU1213 FEVRIER 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe LA MACHINE (PL) ZEDIOUI Hamid SNID (PL) SANTONJA Claude JOURNEE DU 1920 FEVRIER 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe CERISIERS (PL) RABILLER Seacutebastien NEVERS FOOT (PL) KHAIDOURI Tarik MONTCEAU FC (PL) MOSCATO Mickael JOIGNY US (PL) HAJJI Tayeb LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U16) GALLERNEAU Guillaume FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (agrave lrsquoattention des eacuteducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) 11 et 12 Feacutevrier 2011 (remplace le recyclage du 1718 deacutecembre) SIEGE DU DISTRICT (58) 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot 10 au 12 Feacutevrier 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans lrsquoYONNE

Srsquoinscrire agrave lrsquoun des recyclages mentionneacutes ci-dessus (date limite drsquoinscription 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA DTN FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que depuis cette saison les Entraicircneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposeacutes par lrsquoIFF et la DTN dans le cadre de leur formation continue La liste de ces modules est consultable sur le site ffffr onglet DTN rubrique formation de cadres Pour rappel le Statut des Educateurs oblige ces entraicircneurs agrave suivre au minimum une fois tous les 4 ans une de ces sessions de formation continue Nombreux parmi eux nrsquoont pas fait acte ou retourneacute le dossier de candidature agrave ce jour Les dossiers de candidatures des diffeacuterentes sessions de formation sont teacuteleacutechargeables sur le site ffffr

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

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REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

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REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

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RAPPEL Dans le cadre de lrsquoapplication de la reacuteglementation et de la responsabiliteacute sportive et technique lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de veacuterifier ou faire veacuterifier lrsquoidentiteacute par le deacuteleacutegueacute du match ou un des repreacutesentants de la commission que lrsquoeacuteducateur sous contrat est bien lrsquoeacuteducateur assis sur le banc Tout titulaire du BEES1deg ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (lrsquoeacuteducateur breveteacute drsquoeacutetat BEES1deg ne peut pas obtenir de licence Educateur Feacutedeacuteral) Tout responsable drsquoeacutequipe ayant un Diplocircme se doit de demander une licence drsquoEducateur Feacutedeacuterale (I1 I2 AS) RAPPEL Article 21 ndash La licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo 3 Au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo peut obtenir une autre licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo srsquoil ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et apregraves accord de la CFSE ou la Commission Reacutegionale Technique Toutefois il ou elle ne peut pas jouer jusqursquoagrave la fin de la saison cette mention figurant sur la licence Par ailleurs au cours de la mecircme saison le ou la titulaire drsquoune licence laquo Technique raquo ou laquo Moniteur raquo ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la Commission drsquoAppel Reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 MARS 2011 Ndeg387 Preacutesents MM DESCOMBES ndash PERNOT - BOURIOT ndash BAROCHI Secreacutetaire de seacuteance M VOISIN Match ndeg213321 - Coupe de Bourgogne ndash STADE AUXERRE ST SERNIN DU BOIS ndash du 27022011 - arbitre M CHAVANNE Mickaeumll Rapport de lrsquoarbitre concernant la blessure du joueur de ST SERNIN M ZAMUDO Johann la commission se joint agrave lrsquoarbitre pour lui souhaiter un prompt reacutetablissement Match ndeg204131 - Promotion de Ligue groupe B - DORNES NEUVILLE NEVERS OLYMPIQUE - du 27022011 - arbitre M BOURG Seacutebastien Suite aux diffeacuterents rapports en sa possession la commission transmet le dossier agrave lrsquoinstructeur en application des dispositions contenues dans lrsquoarticle 129 des regraveglements geacuteneacuteraux ainsi que lrsquoarticle 9 du code disciplinaire La commission demande qursquoun deacuteleacutegueacute soit deacutesigneacute agrave chaque match joueacute par lrsquoeacutequipe de NEVERS OLYMPIQUE Les frais seront agrave la charge de ce dernier Match ndeg208502 ndash Honneur U14 - DIJON ASPTT MACONNAIS UF ndash du 05022011 -arbitre M RENON Fabrice Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission classe le dossier Match ndeg205811 - Honneur U17 ndash JOIGNY US FC GUEUGNON - du 20022011 - arbitre M PAILLARD Maxime Apregraves reacuteception des rapports demandeacutes la commission rappelle les eacuteducateurs des deux clubs agrave leurs devoirs

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON

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Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et de deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 722 de lrsquoannuaire de la Ligue Lrsquoexeacutecution provisoire des sanctions est prononceacutee et compte tenu des impeacuteratifs lieacutes au deacuteroulement des compeacutetitions et agrave lrsquoeacutequiteacute sportive la commission deacutecide de lever lrsquoeffet suspensif lieacute agrave un eacuteventuel appel des sanctions prononceacutees

Le Preacutesident Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION TELEPHONIQUE du 3 MARS 2011

Ndeg384

Preacutesents MM GAMELON ndash CREUZET ndash NAGEOTTE ndash RAFFARD

SENIORS

MATCH A REJOUER Match ndeg202322 ndash Promotion de Ligue groupe D ndash FC DIJON PARC ndash FC CHEVANNES du 13022011 La commission prend connaissance de la deacutecision de la commission reacutegionale des Statuts Regraveglements Changements de Clubs du 02032011 donnant match agrave rejouer Et elle fixe cette rencontre le 20032011 COUPE de BOURGOGNE Match ndeg213271 - 18egraveme de finale - AVALLON CO - SNID du 27022011 La commission prend connaissance de la reacuteponse du club drsquoAVALLON Les deux clubs proposent chacun une date diffeacuterente lrsquoun 9 mars lrsquoautre 16 mars et ils laissent toute latitude agrave la commission pour fixer la date de cette rencontre Apregraves eacutetude du calendrier des eacutequipes 1 et 2 des deux clubs pour la peacuteriode consideacutereacutee la commission retient la date du 16 mars 2011 agrave 20h00

Les preacutesentes deacutecisions sont susceptibles drsquoappel devant la commission drsquoappel reacutegionale dans les conditions de forme et deacutelai preacutevus agrave lrsquoarticle 7-2-2 de lrsquoannuaire de la Ligue

Le Preacutesident Daniel GAMELON