BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 4 février 2011 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 25

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 6 à 15)

Avis de marché

(page 2)

Challenge de France Féminin

(page 3)

Tirages des Coupes de BourgogneTirages des Coupes de BourgogneTirages des Coupes de BourgogneTirages des Coupes de Bourgogne Dates des formations I1 et I2 Jeune Animateur dans les Districts

(page 2)

Ce vendredi 4 février se sont tenus les tirages des Coupes de BOURGOGNE Seniors, Féminines, Football Entreprise. En préambule, Monsieur Michel MARTIN, Vice-président de la Ligue en l'absence de Monsieur Jacques LEGER excusé, accueillait les clubs encore en lice et les différents partenaires de l'épreuve.

Arbitrage Référent arbitre

Deuxième set dans le PAYS SAONOIS

(page 3)

Ces derniers présentaient tour à tour leur structure aux représentants des clubs présents. Ceux-ci assistaient dans un deuxième temps au rappel des dotations pour cette compétition concernant cette saison 2010/2011. La cérémonie du tirage se terminait par la projection d'un petit film de 6 minutes retraçant les finales de la saison 2009/2010 (buts, remises des récompenses...). A noter que les 1/8 de finale de la Coupe Seniors auront lieu le 27 février 2011, les 1/4 de finale de la Coupe Féminine le 20 mars 2011 et les 1/2 finale de la Coupe Football Entreprise, le 26 février 2011. Ce sont Mme POIRIER, représentant la Société BAUERFEIND et M. CHASTIN, représentant la SAS LAQUET qui ont procédé au tirage des 1/4 de finale de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise. Puis, ce sont Mme OTOKORE, Vice-présidente du Conseil Régional et M. DUBREUIL (Insys International) qui suppléait M. VON GUNTEN, excusé, représentant le Crédit Mutuel qui ont poursuivi par le tirage des 1/4 de finale de la Coupe de Bourgogne Féminine. Enfin, ce sont Mme BALLOT, Représentant la Mutuelle Des Sportifs et M. MENNELLA représentant GDF SUEZ qui ont conclu par le tirage des 1/8ème de la Coupe de Bourgogne Seniors. Diaporama de photos Voici les tirages Tirage des 1/4 de finale de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise Tirage des 1/4 de finale de la Coupe Bourgogne Féminine

Tirage des 1/8ème de la Coupe de Bourgogne Seniors

2

A C T U A L I T E

Stage Régional U15Stage Régional U15Stage Régional U15Stage Régional U15

Voici la liste des joueurs retenus pour le stage régional U15 du 18 au 21 février 2011 à DIJON. N.B. : Extrait annuaire LBF (RAPPEL)

2. 13. MATCHES DE SÉLECTIONS - 2.13.1 .

ORGANISATION SÉLECTION c) Tout joueur de quelle catégorie qu’il soit, retenu pour un stage, un match de préparation, de sélection ou une rencontre interligues ou inter districts, est à la disposition de la Ligue ou du District intéressé. Il est tenu de répondre aux convocations adressées par l’intermédiaire de son club et d’observer les d i r e c t i v e s q u i l u i s o n t d o n n é e s . e) S’il ne répond pas à la convocation ou si les raisons invoquées, même pour un retard, ne sont pas acceptées, il est automatiquement suspendu pour la première rencontre officielle qui suit la date de la convocation et ne peut participer à aucun autre match avant la fin de sa suspension.

Stage Régional U14/U15 FémininesStage Régional U14/U15 FémininesStage Régional U14/U15 FémininesStage Régional U14/U15 Féminines

Voici la liste des joueuses qui participeront au stage régional U14/U15 du 18 au 21 février 2011 à DIJON.

N.B. : Extrait annuaire LBF (RAPPEL) 2.13. MATCHES DE SÉLECTIONS - 2.13.1 . O R G A N I S A T I O N S É L E C T I O N c) Tout joueur de quelle catégorie qu’il soit, retenu pour un stage, un match de préparation, de sélection ou une rencontre interligues ou inter districts, est à la disposition de la Ligue ou du District intéressé. Il est tenu de répondre aux convocations adressées par l’intermédiaire de son club et d’observer les directives qui lui sont données. e) S’il ne répond pas à la convocation ou si les raisons invoquées, même pour un retard, ne sont pas acceptées, il est automatiquement suspendu pour la première rencontre officielle qui suit la date de la convocation et ne peut participer à aucun autre match avant la fin de sa suspension. Toute joueuse blessée avant le stage doit en faire part aux responsables, et fournir un certificat médical. En cas d’indisponibilité, vous êtes prié d’avertir le plus rapidement possible Mademoiselle Clara SIDOBRE (06.42.10.35.49).

Avis de marchéAvis de marchéAvis de marchéAvis de marché a Ligue de Bourgogne de Football lance un avis de marché dont l’objet concerne les équipements et matériels sportifs. Consultez l'avis de marché Pour tout complément d’information, il vous est possible d’écrire à : direction@bourgogne.fff.fr

Voici les dates de formation à retenir pour les Initiateur 1, Initiateur 2 et Jeune Animateur dans les Districts.

Jeune Animateur : - Yonne : 21 au 23 février 2011 Initiateur 1 : - Nièvre : 22 au 25 février 2011 - Côte d'Or : 21 au 24 février 2011 - Saône et Loire : 1 au 4 mars 2011 - Yonne : juin Initiateur 2 : - Yonne : 21 au 25 février 2011 - Nièvre : 30 mars au 2 avril 2011 - Côte d'Or : 4 au 7 avril 2011 Animateur Seniors : - Saône et Loire : mai - Yonne : 5, 6, 7 et 14 mai 2011 - Côte d'Or : 14 au 16 juin 2011

Dates des formations I1 et I2 et Jeune AnimateurDates des formations I1 et I2 et Jeune AnimateurDates des formations I1 et I2 et Jeune AnimateurDates des formations I1 et I2 et Jeune Animateur Dans les DistrictsDans les DistrictsDans les DistrictsDans les Districts

3

A C T U A L I T E

Le club de COTE D'OR, DIJON FCO Féminin a éliminé le club de SEIZIEME (75) 1 à 0. Le club du PAYS SAONOIS (FLACE MACON) a disposé de ST CYPRIEN 2 à 1. Par contre BLANZY est éliminé après la séance des tirs aux buts à WOIPPY (57) (1-1 puis 3-2 tab) et CHATENOY s'incline à CLAIX (38) (0-4).

Challenge de France FémininChallenge de France FémininChallenge de France FémininChallenge de France Féminin

Mercredi 2 février, Bernard BARBET, Président de la Ligue du Football Amateur a procédé au tirage des 16èmes de finale du Challenge de France Féminin au siège de la Fédération. Deux clubs bourguignons sont encore en lice : FLACE MACON et DIJON FCO Féminin. Voici le tirage : AS ST ETIENNE / FLACE MACON DIJON FCO Féminin / BESANCON Les matchs sont programmés le dimanche 20 février 2011.

Tirage des 16èmes de finaleTirage des 16èmes de finaleTirage des 16èmes de finaleTirage des 16èmes de finale

Retour sur les 1/32èmes de finaleRetour sur les 1/32èmes de finaleRetour sur les 1/32èmes de finaleRetour sur les 1/32èmes de finale

La tournée des formations "Référent Arbitre" se poursuit. Cette fois-ci, étape dans le PAYS SAONOIS, lundi 24 janvier où neuf des treize référents identifiés se sont retrouvés autour de Clément TURPIN, CTRA et Jérôme SAUNIER, le Référent des Référents dans le District.

Même méthode, même objectif : présenter le rôle du "référent Arbitres" et les "30 actions simples et peu couteuses" à mettre en place pour développer l’arbitrage dans les clubs. Aujourd’hui treize clubs du PAYS SAONOIS ont fait le pari de réussir ce challenge : LA CHAPELLE DE GUINCHAY, LOUHANS CUISEAUX, ST MARTIN SENOZAN, CHAGNY, VARENNES LE GRAND, UF MACONNAIS, CHATENOY LE ROYAL, MERVANS, BRANGES, SENNECEY LE GRAND, CRECHES SUR SAONE, FC CHALON et SORNAY. Nous les encourageons tous dans ce projet en leur assurant notre soutien.

Formation des référents arbitres : Mercredi 26 janvier à MONTCEAU LES MINES (57 rue Jean Bouveri - BP 136) à 19h00 au District Jeudi 27 janvier à VARENNES VAUZELLES (2 rue Louise Michel) à 19h00 à la nouvelle adresse du District Jeudi 3 février à QUETIGNY (5 rue du Golf - BP 10069) à 19h00 au District

ArbitrageArbitrageArbitrageArbitrage Référent arbitre : deuxième set dans le PAYS SAONOISRéférent arbitre : deuxième set dans le PAYS SAONOISRéférent arbitre : deuxième set dans le PAYS SAONOISRéférent arbitre : deuxième set dans le PAYS SAONOIS

4

T O U R N O I S JO CREUSOT Challenge Roger JONDOT (U14 et U15) : les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 MONTBARD VENAREY Tournoi Futsal : le samedi 19 et dimanche 20 février 2011 (U11 et U13) le samedi 5 et dimanche 6 mars 2011 (U7, U9 et U15) Tournoi : le jeudi 2 juin 2011 - ascension (U7, U9 et U11) le samedi 5 et dimanche 6 juin 2011 (U13, U15 et U18) PLOMBIERES LES DIJON Tournoi Futsal : le samedi 26 (U9 et U13) et dimanche 27 février 2011 (U13, U15 et U18) MARSANNAY LA COTE Tournoi Futsal : le samedi 26 février 2011 (U12 et U13) le dimanche 27 février 2011 (U10 et U11) FR ST MARCEL Tournois : le samedi 19 février 2011 (U14 et U15) le dimanche 20 février 2011 (U10 et U11) le samedi 26 février 2011 (U12 et U13) le dimanche 27 février 2011 (U8 et U9) US MEURSAULT Grande fête du football : le samedi 18 juin 2011 (U13 et U15) le dimanche 19 juin 2011 (U9 et U11) FC CHALON Tournoi International : les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 (U13) le dimanche 12 juin 2011 (U11) FC GUEUGNON Tournois de jeunes : le dimanche 12 juin 2011 (U8, U9, U10 et U11) USC PARAY Tournoi Jeunes : le dimanche 29 mai 2011 (U7 , U9, U11) UF MACON 7ème Journée des Espoirs du Football (catégorie U15 –U14 – U13) : le dimanche 12 juin 2011 AS GENLIS Tournoi de Jeunes : le samedi 11, dimanche 12 et lundi 13 juin 2011 JO CREUSOT Tournois catégories Ecole de Foot : le jeudi 2 juin 2011 (Ascension) USC DIJON 1ER Tournoi de Pentecôte Jeunes (U6, U7, U10, U11, U12 et U13) : le samedi 11, dimanche 12 et lundi 13 juin 2011 US CRISSEY Fête du Football : le jeudi 2 juin 2011 (Ascension)

5

M E M E N T O

FEVRIER

VENDREDI 04/02/11 - Commission Régionale des Coupes à 9h30 - Tirages des Coupes de Bourgogne Seniors (1/8ème de finale), Féminines (1/4 de finale) et Football Entreprise (1/4 de finale) SAMEDI 05/02/11 - Commission Technique Régionale à 9h15 JEUDI 10/02/11 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE – GAMELON – NAGEOTTE – DEGRANGE – RAFFARD - Commission Régionale de Discipline à 14h30 Sont convoqués : MM DESCOMBES – VOISIN – BAROCHI – BOURIOT –GATEAU – PERNOT - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE- RAFFARD - Commission Régionale d’Appels (visioconférence) à 17h00 VENDREDI 11 ET SAMEDI 12/02/11 - Recyclage BEES1 (Méthodes pédagogiques) au CREPS de DIJON (21) DIMANCHE 13/02/11 - Coupe Régionale Futsal des Clubs à 7 à 17h30 à DIJON (21) MERCREDI 16/02/11 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30 - Commission Régionale d’Arbitrage restreinte à 17h00 au District de Côte d’Or JEUDI 17/02/11 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 9h30 Sont convoqués : MM COUROUX – CREUZET – RICHY – TRUCHOT - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE – GAMELON – NAGEOTTE – DEGRANGE - Commission Régionale de Discipline à 14h30 Sont convoqués : MM DESCOMBES – VOISIN – RAFFARD – BOURIOT – GATEAU – PERNOT - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE- RAFFARD VENDREDI 18/02/11 - Réunion CDFA au District du Pays Minier VENDREDI 18 AU LUNDI 21/02/11 - Stage Régional U14/U15 Féminine au CREPS à DIJON (21) - Stage Régional U15 au CREPS de DIJON (21) SAMEDI 19/02/11 - Réunion des Délégués Nationaux à 9h00 - Commission Régionale du Football Féminin (restreinte) à 9h15 au CREPS de DIJON (21) SAMEDI 19 ET DIMANCHE 20/02/11 - Stage JAL à 8h45 - Stage arbitre Féminine à 8h45 JEUDI 24/02/11 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE – GAMELON – NAGEOTTE – RAFFARD - Commission Régionale de Discipline à 14h30 Sont convoqués : MM DESCOMBES – VOISIN – DEGRANGE – BOURIOT – MICHAUD - PERNOT - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE

6

DIMANCHE 27/02/11 - Finale Futsal Club Féminin à 11 à l’UFR STAPS à DIJON (21)

MARS

JEUDI 03/03/11 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 Sont convoqués : MM COUROUX – CREUZET – RICHY – TRUCHOT - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE – GAMELON – NAGEOTTE – ZAROS - Commission Régionale de Discipline à 14h30 Sont convoqués : MM DESCOMBES – VOISIN – BAROCHI – BOURIOT – GATEAU - PERNOT - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE VENDREDI 04 AU 06/03/11 - Perfectionnement U12/U13 féminine au CREPS de DIJON (21) JEUDI 10/03/11 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE – GAMELON – NAGEOTTE – FRANQUEMAGNE - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE

MERCREDI 16/03/11 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30 JEUDI 17/03/11 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE – GAMELON – NAGEOTTE – DEGRANGE - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE JEUDI 24/03/11 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE - GAMELON – NAGEOTTE – FONTENIAUD - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE JEUDI 31/03/11 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM CARRE - GAMELON – NAGEOTTE – RAFFARD - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 Sont convoqués : MM GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE

AVRIL

MERCREDI 13/04/11 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30

MAI

MERCREDI 11/05/11 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30

COMMISSION REGIONALE

DU CONTRÔLE DES CLUBS

REUNION DU 24 JANVIER 2011 N° 318

7

Présents : MM. BOUTET - CHARPENTIER - DESCOMBES - FRANCE - LAVAINE - LEBLANC - LOROT - MICHAUD. Assiste au titre administratif : M. SCARAMAZZA Audition du club FC MONTCEAU BOURGOGNE : MM. MENOTTI et DUBOIS représentent le club. M. BOUTET effectue tout d’abord un résumé de l’historique de la situation du club et revient sur l’encadrement de la masse salariale prononcé par la DNCG lors de la décision de rétrogradation du club en CFA2. Il prend acte que les documents mensuels sont bien transmis et les sommes déclarées sont conformes au prévisionnel annoncé. M. LAVAINE en charge de l’étude plus approfondie de ce dossier aborde tout d’abord le contrôle URSSAF. M. MENOTTI explique clairement la situation actuelle sur ce dossier et informe la commission des avancées du contrôle fiscal actuellement en cours au sein du club. Il confirme également que le risque URSSAF demeure pour l’année 2009 puisque les opérations concernées par le redressement ont fait l’objet de régularisation dans le traitement à compter du 1er janvier 2011. M. BOUTET précise à ce sujet que la commission devra recevoir les copies de toutes les communications écrites que le club pourrait recevoir en rapport avec ces deux contrôles. Au niveau du compte d’exploitation 2009, la commission est informée par M. MENOTTI de la procédure d’alerte déclenchée par le Commissaire Aux Comptes au vu des résultats. M. BOUTET interroge le club quant à la non réception du rapport du Commissaire Aux Comptes pour l’exercice clos au 30/06/2010. M. MENOTTI explique alors les difficultés rencontrées par le club pour trouver un remplaçant suite au départ du cabinet initialement mandaté. Toutefois, le remplaçant vient d’être nommé récemment et la commission note que le rapport devrait être transmis courant février. La commission souhaite quelques précisions au niveau du budget prévisionnel, notamment au niveau de la rubrique « Autres subventions » en hausse de plus de 100 k €. Une réponse claire est donnée, des subventions exceptionnelles justifient ce montant. La commission exige d’être en possession d’une copie des notifications d’attribution ou d’une attestation de la part des organismes concernés. L’apparition de la taxe d’apprentissage sur le prévisionnel actualisé était également sujette à interrogation, M. MENOTTI confirme qu’il s’agissait juste d’un oubli sur le document initial. La commission interroge le club sur la baisse du poste « Locations »; ce fait est généré par la diminution des avantages en nature consentis aux joueurs notamment. Interrogation est faite sur l’augmentation des frais de déplacement sur le dernier prévisionnel actualisé fourni ; M. DUBOIS explique que ce poste avait été nettement sous évalué dès le départ. Enfin, aucune réponse n’a pu être donnée concernant la baisse des achats non stockés, seul le comptable aurait pu justifier cet écart. M. BOUTET aborde la question des garanties bancaires eu égard à l’autorisation de découvert conséquente. M. MENOTTI confirme qu’il n’en existe aucune. Par contre, il précise que le prêt est différé et fait mention d’un plan de redressement de ce découvert. La commission souhaite être en possession de ce document. La commission note que les subventions exceptionnelles attribuées sur cet exercice ne seront pas reconduites et prend acte de la stabilité de l’affluence au stade malgré la rétrogradation. En conclusion, M. BOUTET fait part de son sentiment sur la décision de la DNCG. Il estime que la décision de cette dernière de rétrograder le FC MONTCEAU BOURGOGNE aurait dû être accompagnée de l’obligation d’un plan de redressement financier clairement matérialisé. La situation financière du club n’est pas davantage acceptable en CFA2 car elle rompt l’équilibre des moyens et donc l’équité du championnat. Il insiste lourdement sur l’importance d’être destinataire de tous les documents et courriers en rapport avec la situation financière que le club peut être amené à recevoir. La commission note les engagements du club avec le plan d’apurement visant à améliorer les capitaux propres de 100 k € par saison pour les trois prochaines saisons, ce qui permettra ainsi de rétablir une trésorerie qui puisse permettre de fonctionner normalement. La commission demande au club de transmettre une balance comptable au 31/12/2010 et confirme aux dirigeants du FC MONTCEAU BOURGOGNE qu’elle suivra ce dossier de très près. Situation du club du FC CHALON : La commission regrette la non transmission des comptes arrêtés au 30/06/2010. Seul votre club n’a pas été en mesure de les transmettre à ce jour. Toutefois la commission a pris note des correspondances du club informant du retard rencontré et de l’échéance repoussée par deux fois. Elle exprime un doute sur le fait que KPMG soit responsable de cette situation. Par ce motif, la commission met en demeure le club de transmettre l’attestation de l’expert comptable, le PV de l’AG pour la saison 2009/2010 ainsi que les bulletins de salaire depuis le 1er juillet 2010 sous huitaine. Elle inflige une amende de 750 € au club du FC CHALON pour non production des documents, fait application du sursis à cette dernière. La commission décide de convoquer le club le lundi 28 février 2011 à 18h45 au siège de la Ligue de Bourgogne.

8

Situation du club de NEVERS FOOT : Le club est prié de transmettre le plus rapidement possible, le PV de l’AG de la saison 2009/2010, les bulletins de salaires depuis le 1er juillet 2010 ainsi que l’état des litiges, l’état des dettes et des créances et l’état de trésorerie au 31/12/2010 qui ont du être transmis au Commissaire Aux Comptes à sa demande. Suite à l’évolution du dossier la commission décide de convoquer le club le lundi 28 février à 17h45 au siège de la Ligue de Bourgogne. Situation du club de DIGOIN FCA : La commission note qu’elle n’a reçu aucun document justifiant la régularisation de leur situation vis-à-vis des organismes sociaux à ce jour. Le club est prié de transmettre un justificatif ou de transmettre un point de situation écrit par retour de courrier. Courrier du club du SC SELONGEY : La commission entérine la réponse faite par courrier en date du 23 décembre 2010. Les comptes présentés au 30/06/2011 devront être conforme aux préconisations. Document transmis par l’AS QUETIGNY : La commission accuse réception de la balance au 31/12/2010. Elle remercie le club pour cet envoi. Documents transmis par le club du SNID : La commission accuse réception de l’envoi de cet avis de dégrèvement des services fiscaux ce qui représente un point très positif pour la situation financière du club. Point sur le dossier logiciel de comptabilité : La commission est informée de la date de mise à disposition des codes de connexion effectuée en date du 26/11/2011. De ce fait, elle repousse la date de transmission de la balance. Les clubs recevront un courrier électronique à ce sujet. La commission se réunira le lundi 28 février 2011 au siège de la Ligue à 17h00. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel de la FFF dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 5 de l’annexe à la convention FFF/LFP . Le Président Daniel BOUTET

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS,

REGLEMENTS ET CHANGEMENTS DE CLUBS

N 337

REUNION DU 03 FEVRIER 2011 Présents : MM. CARRE – FONTENIAUD – GAMELON – NAGEOTTE - Situation du joueur JACQUINOT Tristan La commission demande au club de LOUHANS CUISEAUX de fournir sous huitaine à la Ligue de Bourgogne les raisons de son refus de délivrer une autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de SORNAY. Dans cette attente, met sa décision en délibéré. - Situation du joueur DEROUIN Pierre La commission demande au club de BEAUNE de fournir sous huitaine à la Ligue de Bourgogne les raisons de son refus de délivrer une autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de QUETIGNY. Dans cette attente, met sa décision en délibéré. - Situation du joueur MARTINEZ Maxime La commission, vu la demande de licence adressée par courrier le 29/01/11. Attendu que le club sollicité a donné son accord le 02/02/11, met sa décision en délibéré dans l’attente de la position des services fédéraux pour un tel cas. - Situation du joueur DUPAYS Quentin La commission, vu la demande d’accord au club quitté en date du 29/01/11.

9

Attendu que le club sollicité n’a pas répondu avant le 01/02/11 met sa décision en délibéré dans l’attente de la position des services fédéraux pour un tel cas. - Situation du joueur THIBEAULT Fabian La commission, vu la demande d’accord au club quitté en date du 25/01/11. Attendu que le club sollicité n’a pas répondu avant le 01/02/11 met sa décision en délibéré dans l’attente de la position des services fédéraux pour un tel cas - Situation du joueur HAYEM Nadir La commission, vu la demande d’accord au club quitté en date du 31/01/11. Attendu que le club sollicité n’a donné son accord que le 02/02/11 met sa décision en délibéré quant à la date d’enregistrement de la licence dans l’attente de la position des services fédéraux pour un tel cas. - Situation du joueur SOUHI Yassine La commission vu la demande de SENNECE et le courrier d’UF MACON n’accorde pas la licence sollicitée par SENNECE et dit le joueur toujours qualifié pour UF MACON. - Situation du joueur DA SILVA MAIA Antoni La commission vu le dossier fourni par le club de SELONGEY (demande de licence et lettre de sortie de JURA SUD en date du 31/01/11) accorde la licence demandée pour le club de SELONGEY (enregistrement en date du 31/1/11). - Situation du joueur ZOURHI Nadgib La commission demande au club de VIRE LUGNY de fournir sous huitaine à la Ligue de Bourgogne les raisons de son refus de délivrer une autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de CRECHES. Dans cette attente, met sa décision en délibéré. - Situation du joueur LILLOUCHE Salim La commission demande au club de LA CHAPELLE DE GUINCHAY de fournir sous huitaine à la Ligue de Bourgogne les raisons de son refus de délivrer une autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de CRECHES. Dans cette attente, met sa décision en délibéré. - Situation du joueur TELEGONE Ludovic La commission, vu le courrier d’OUROUX, accorde la licence demandée par CRISSEY avec enregistrement à la date du 31/01/11. - Situation du joueur BERKAINE Samy La commission prend connaissance de l’annulation de la licence établie en ligue du nord pour RAISMES 72, dit le joueur toujours qualifié pour le FC GUEUGNON avec la licence délivrée le 1er juillet 2010. - Situation du joueur MANSIAT Maxime La commission reprenant le dossier, vu le courrier du club de GRIEGES PONT DE VEYLE, n’accorde pas la licence demandée. - Situation du joueur CORNEAU Florient La commission prend connaissance de la décision de la commission de la ligue du Centre annulant la licence délivrée, accorde au joueur CORNEAU Florient une licence 2010/2011 nouveau joueur pour CHEVANNES. - Situation du joueur BARLET Jérémy La commission en l’absence de réponse de l’ASC CHALON PORTUGAIS, convoque pour sa séance du 10 février 2011 17h00 le joueur BARLET Jérémy et les représentants de l’ASC CHALON PORTUGAIS munis des documents de demande de la licence du joueur BARLET Jérémy pour ce club. - Situation du joueur PERIANOYAGOM Laurent La commission reprenant le dossier, vu le courrier du club de JO CREUSOT, n’accorde pas la licence demandée. - Situation des joueurs LIMOGES Matthieu et HAMMANI Imaid. La commission reprenant le dossier, vu le courrier du club de SENS FRANCO PORTUGAIS, n’accorde pas la licence demandée. - Match n°20353.1 - PL A du 30/01/2011 MIGENNES / CERISIERS Arbitre M. BOITIER Kévin Réserve d’avant match, régulièrement confirmée de CERISIERS sur la qualification et la participation des joueurs DUPRE Sébastien et GALLIFET Nicolas ces joueurs présentant des licences mutations. La commission après étude des pièces au dossier dit la réserve insuffisamment motivée.

10

Pour ce motif, rejette la réserve de CERISIERS et confirme le résultat du match acquis sur le terrain. - Match n°20416.1 PL B du 30/01/2011 SAINT PIERRE LE MOUTIER / SNID 2 Arbitre M. PETIT Damien Réserve d’avant match, régulièrement confirmée de SAINT PIERRE LE MOUTIER sur la qualification et la participation du joueur POIRIER Thomas susceptible d’avoir participé à la dernière rencontre de l’équipe A du SNID qui ne joue pas ce jour. La commission après étude des pièces dit la réserve recevable sur la forme. Après vérification de la feuille du match concerné attendu que ce joueur de moins de 23 ans est entré en deuxième mi temps sur le dernier match de l’équipe première du SNID, il pouvait participer à la rencontre citée en référence au titre de l’article 151 des RG alinéa C Pour ce motif rejette la réserve de SAINT PIERRE LE MOUTIER comme non fondée et confirme le résultat du match acquis sur le terrain. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 3 FEVRIER 2011

N°335

Présents : MM. GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE – FONTENIAUD.

SENIORS

MATCH NON JOUE LES 30 et 31 JANVIER 2011 TERRAIN IMPRATICABLE

PROMOTION DE LIGUE – GROUPE B : Match n°20420.1 – ETANG SUR ARROUX / BOURBON – à fixer

FORFAIT

Match n°21116.1 – ASPTT DIJON / CHALON ACADEMIE FOOT du jeudi 27 janvier 2011. Non déplacement de l’équipe de CHALON ACADEMIE. La Commission donne match perdu par FORFAIT à CHALON ACADEMIE et inflige au club une amende de 84 euros pour forfait non déclaré.

FUTSAL Rencontres NON JOUEES – NON FIXEES à ce jour : Match n°21128.1 – CHALON ACADEMIE FOOT / DIJON AS JEUNES du 19 novembre 2011. Match n°21130.1 – CHALON ACADEMIE FOOT / CLENAY ASL 2 du 26 novembre 2011. En l’absence de réponse, la Commission demande aux clubs de nous transmettre leur accord sur la date retenue, avant jeudi 10 février 2011.

COURRIERS Lettre de l’E.S. BRANGES : Nous informant d’un vol dans les vestiaires du club de ST APOLLINAIRE, lors du match de Promotion de Ligue – ST APOLLINAIRE / BRANGES du 30 janvier 2011. La commission invite l’ES BRANGES à se rapprocher du club de ST APOLLINAIRE.

JEUNES

11

Match n°21287.1 - PH U15 – AJ AUXERRE 2 / AS ST BENIN du 26 mars 2011 La Commission vu l’accord des clubs avance ce match au 19 mars 2011, sous réserve que cette date réservée aux matchs remis, ne soit pas utilisée.

FEMININES

Match n°21174.1 – Coupe de Bourgogne – DUC DIJON / RC FLACE 2 – Non joué le 7 novembre 2011. La Commission après accord de la Commission Régionale du Football Féminin fixe cette rencontre le dimanche 27 Février 2011.

TOURNOIS

U.S.C. DIJON Football : 1ER Tournoi de Pentecôte – Jeunes catégories U6 - U7 – U10 - U11 – U12 – U13 - samedi 11 juin, dimanche 12 juin et lundi 13 juin 2011. U.S. CRISSEY : Fête du Football – le jeudi 2 juin 2011 (Ascension). La commission émet un avis favorable, sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement des compétitions officielles.

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des résultats est obligatoire, après chaque rencontre afin de permettre une information la plus rapide possible (clubs, presse, supporters etc….) Rappel par PV du 7/10/2010 – Amende 11 euros appliquée en cas de récidive. Journée des 29 et 30 Janvier 2011 Résultats non saisis : QUETIGNY en Promotion d’Honneur CLAMECY en Promotion de Ligue. QUETIGNY en Honneur U16.

*******************

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 03 Février 2011 N°336 Présents : MM COUROUX, CREUZET, TRUCHOT, RICHY Assiste au titre administratif DOUHERET Edwige Assiste au titre technique : JOLY Philippe 1/ COURRIERS Club FC LA ROCHE VINEUSE. La commission rappelle qu’un moniteur a l’obligation de suivre tous les deux ans, deux journées d’information organisées par la Ligue Régionale. L’éducateur ROBOT Maurice n’a pas satisfait à cette obligation pour les saisons 2008/2009 et 2009/10. Une amende a été infligée à l’éducateur pour l’absence de recyclage. (art.6 du statut des éducateurs).

12

Club US CERISIERS. La commission, après réception du certificat médical de l’éducateur OLIVEIRA Orlando, prend note de son indisponibilité et demande le nom de son remplaçant durant cette période. Club SNID : la commission informe le club que les deux moniteurs ont le droit de participer à une compétition dans la même équipe. Monsieur DIAME Gaston n’est pas pris en compte dans le nombre de licence technique ayant le droit de participer du fait d’avoir obtenu ses diplômes au sein du club. (art.21 du statut des éducateurs). 2/OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur. L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match. JOURNEE 11/12 DECEMBRE 2010 La commission prend note du courrier d’explication du club PARON ST CLEMENT concernant l’éducateur GARCIA Jean Luc. La commission prend note du courrier d’explication du club SNID concernant l’éducateur SANTONJA Claude et demande de lui fournir le nom de l’éducateur qui prendra en charge l’équipe Promotion de Ligue. 3/ La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journée du 16 Janvier 2011 applique les sanctions financières suivantes : AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplômes et licence éducateur fédéral) Amende 21 euros 4/ La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journée du 23 Janvier 2011 applique les sanctions financières suivantes : MONTCEAU FC (PL) SEVIC Jean François (manque cycle1) Amende 21 euros MERCUREY FC (PL) HENOUX Eric (manque cycle 1 et licence éducateur fédéral) Amende 21 euros AUTUN FC (PL) DEVOUARD Arnaud (manque cycle 1) Amende 21 euros LONGVIC (U19) BELKOUCHE Salim (manque copie des diplômes et licence éducateur fédéral) Amende 21 euros NEVERS FOOT (U16) BEAUVOIS Hervé (manque licence éducateur fédéral) Amende 21 euros LUX (PL) POMORSKI Simon (manque cycle et licence éducateur fédéral) Amende 21 euros 5/ OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue) JOURNEE DU 16 Janvier 2011 FC CHALON (U14) FROGER Edouard JOURNEE DU 23 Janvier 2011 AJ AUXERRE (PH) GROSSO Christophe SENS MAGHREBINS (PL) ERRIF Karim SNID (PL) SANTONJA Claude AS PTT DIJON (U16) FAVRE Thomas et MOINE Emmanuel AS PTT DIJON (U14) MAURICE Fabien FORMATION FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (à l’attention des éducateurs moniteurs BEES1)

13

DIJON (21) : 11 et 12 Février 2011 (remplace le recyclage du 17/18 décembre) SIEGE DU DISTRICT (58) : 15 et 16 Avril 2011 Coordonnateur Ecole de foot : 10 au 12 Février 2011 ou 21 au 23 Avril 2011 dans l’YONNE

S’inscrire à l’un des recyclages mentionnés ci-dessus (date limite d’inscription : 1 mois avant la date choisie) RAPPEL DE LA D.T.N FORMATION CONTINUE DES EDUCATEURS DEF Nous vous informons que, depuis cette saison, les Entraîneurs titulaire du DEF peuvent suivre un des 11 modules proposés par l’I.F.F et la D.T.N dans le cadre de leur formation continue. La liste de ces modules est consultable sur le site fff.fr, onglet DTN, rubrique formation de cadres. Pour rappel, le Statut des Educateurs oblige ces entraîneurs à suivre, au minimum une fois tous les 4 ans, une de ces sessions de formation continue. Nombreux parmi eux n’ont pas fait acte ou retourné le dossier de candidature à ce jour. Les dossiers de candidatures des différentes sessions de formation sont téléchargeables sur le site fff.fr. RAPPEL Dans le cadre de l’application de la réglementation et de la responsabilité sportive et technique, lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR, la commission du statut des Educateurs de la Ligue se doit de vérifier ou faire vérifier l’identité par le délégué du match ou un des représentants de la commission que l’éducateur sous contrat est bien l’éducateur assis sur le banc. Tout titulaire du BEES1° ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (l’éducateur breveté d’état BEES1° ne peut pas obtenir de licence Educateur Fédéral). Tout responsable d’équipe ayant un Diplôme se doit de demander une licence d’Educateur Fédérale (I1, I2, AS). RAPPEL Article 21 – La licence « Technique » ou « Moniteur » 3/ Au cours de la même saison, le ou la titulaire d’une licence « Technique » ou « Moniteur » peut obtenir une autre licence « Technique » ou « Moniteur » s’il ou elle signe un autre contrat avec un nouveau club et après accord de la CFSE ou la Commission Régionale Technique. Toutefois, il ou elle ne peut pas jouer jusqu’à la fin de la saison, cette mention figurant sur la licence. Par ailleurs, au cours de la même saison, le ou la titulaire d’une licence « Technique » ou « Moniteur » ne peut obtenir transformation de celle-ci en licence amateur. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue Le Président, Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 3 FEVRIER 2011 N°339

Présents : MM DESCOMBES – VOISIN – DEGRANGE – PERNOT - BOURIOT – GATEAU Courrier de ST JEAN DE LOSNE concernant la suspension du joueur Mickaël PULERI. La commission précise que le joueur Mickaël PULERI doit purger son 2ème match de suspension le dimanche 6 février 2011. Match n°21208.1 - Promotion d’Honneur U18 – MIGENNES CHENY / SNID – du 29/01/2011 – arbitre M. Romain GROS.

14

Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur SAVE Nicolas du SNID, la commission lui souhaite un prompt rétablissement. Match n°20009.2 – Honneur - SENS FC / AVALLON - du 30/01/2011 - arbitre M. Mickaël CHAVANNE. Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur GRODIN Christopher d’AVALLON, la commission lui souhaite un prompt rétablissement. Match n°20352.1 - Promotion de Ligue groupe A – CLAMECY / LA MACHINE – du 30/01/2011 - arbitre M. ESSBITI Brahim. Après étude des rapports en sa possession, la commission convoque pour audition le,

SAMEDI 19 FEVRIER 2011 à 10 heures au siège de la Ligue

M. ESSBITI Brahim, arbitre de la rencontre M. ZEDIOUI Hamid, joueur de LA MACHINE M. BILLARDON Emmanuel, arbitre assistant. La commission dit le joueur ZEDIOUI Hamid LA MACHINE suspendu jusqu’à audition.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l’article 7.2.2. de l’annuaire de la Ligue. L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 4 FEVRIER 2011

N°340

Présents : MM. GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE.

SENIORS

COUPE DE BOURGOGNE

La Commission prend connaissance du tirage des 1/8ème de Finale de la Coupe de Bourgogne et fixe les matches comme suit : FC SENS (H) / GENLIS AS (PH) Fixé le 27 Février 2011- STADE AUXERRE (PH) / ST SERNIN US (PL) Fixé le 27 Février 2011 DIJON PARC FC (PL) / CS LOUHANS-CUISEAUX (CFA) Date à fixer LA CHARITE US (PL) / D.F.C.O 2 (CFA2) Date à fixer AVALLON CO (H) / SNID (CFA2) Date à fixer PARAY USC (H) ou FC MONTCEAU (CFA2) / MONTBARD VENAREY (PH) Date à fixer ST MARCEL F.R.(CFA2) / JO CREUSOT (H) Date à fixer AJ AUXERRE 2 (CFA) / SELONGEY SC (CFA2) Date à fixer La commission rappelle aux clubs que ces rencontres devront se dérouler avant le dimanche 20 MARS 2011.

MISE A JOUR DES CALENDRIERS

15

Promotion de Ligue - Groupe A : N°20333.1 – LA MACHINE / US LA CHARITE Reporté le Dimanche 27 Février 2011. N°20271.1 – MERCUREY / DIJON PARC Reporté le Dimanche 27 Février 2011

*******************

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Daniel GAMELON