BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 2 juillet 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 1

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 5 à 13)

FOOTCLIC : Suivi des lauréats

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Comité Directeur : calendrierComité Directeur : calendrierComité Directeur : calendrierComité Directeur : calendrier

La BOURGOGNE aura des Candidats Jeunes Arbitres (JAF) la saison prochaine

(page 3)

Vous trouverez ci-dessous le Procès Verbal de la réunion téléphonique du Bureau du Comité Directeur relatif au calendrier général 2010/2011 :

PV Bureau Téléphonique du 30 juin 2010 Annexe 1 - Calendrier Senior Annexe 2 - Calendrier Féminines Annexe 3 - Calendrier Jeunes

Ces documents sont également disponibles dans la rubrique "Procès Verbaux".

Rassemblement Interrégional des Espoirs du Foot U14

(page 4)

Modifications des services de la LigueModifications des services de la LigueModifications des services de la LigueModifications des services de la Ligue

Depuis le 1er juillet 2010, les services de la Ligue connaissent quelques modifications en terme de fonctionnement. Le service des Compétitions sera scindé en deux.

pour les compétitions JEUNES et FEMININES : votre contact est Madame Jocelyne GALLASSE au 03.85.73.99.83 competitions.jeunes-feminines@bourgogne.fff.fr pour les compétitions SENIORS et FOOTBALL DIVERSIFIE (Football Entreprise et Futsal) votre contact sera Madame Anne-Marie COQUELIN au 03.85.73.99.85 competitions.seniors-footdiv@bourgogne.fff.fr

Pour toutes questions relatives aux assurances : Madame Isabelle BALLOT au 03.85.73.99.80

isabelle.ballot@mutuelle-des-sportifs.com

Calendrier des rencontresCalendrier des rencontresCalendrier des rencontresCalendrier des rencontres

Les calendriers des rencontres seniors et jeunes vous seront communiqués à la mi-août (dès que les calendriers de la FFF seront publiés).

Suite au Conseil Fédéral de ce 2 juillet, les demandes de licences "Changement de club" devraient être considérées période normale jusqu'au 11 juillet prochain (sous réserve du PV du Conseil Fédéral ou d'un relevé de décision).

Licences «Licences «Licences «Licences « Changement de ClubChangement de ClubChangement de ClubChangement de Club »»»»

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A C T U A L I T E

FOOTCLIC : suivi des lauréatsFOOTCLIC : suivi des lauréatsFOOTCLIC : suivi des lauréatsFOOTCLIC : suivi des lauréats

Voici la suite du voyage des lauréats reporters du concours FOOTCLIC dans la Province du Cap Occidental.

LUNDI 14 JUIN

La journée de lundi nous a vu rejoindre la ville de GEORGE, située un peu plus à l' est sur la côte du Cap Occidental. Prise de position donc, avant de se lancer à l' aventure dès mardi matin. En premier lieu, une visite du Dias Bartolomeu Museum à MOSSELBAY était programmée. C'est à cet endroit précis que l'explorateur portugais, en quête d'une route maritime vers les Indes, avait accosté le 3 février 1488. La réplique parfaite d'une caravelle nous replongeait cinq siècles plus tôt. L'étape suivante nous emmenait dans une station radio, Eden FM, où nous avions à répondre à une interview en anglais. Comme toujours, humour et convivialité étaient de mise. Par la suite, en avançant dans les terres, nous quittions le soleil côtier pour aller côtoyer les sommets enneigés des montagnes de Swartberg Pass. Changement d'environnement pour le moins radical et captivant. L'hiver, selon les locaux, s'annonce rude. A proximité de la ville de OUDTSHOORN, la ferme aux autruches constituait notre premier point de chute. Lourd (120 kgs), naïf, pour ne pas dire stupide (cerveau de 40 grammes), le plus massif des oiseaux dispose en revanche d'une vue perçante (3,5 kms le jour) et d'une vitesse de course effarante (70 kms/h). Nous n'aurons pas l'honneur de vérifier cette dernière affirmation, les conditions météorologiques étant trop mauvaises. Pour le sport, place aux Cango Caves. S'étendant sur plus de cinq kilomètres, tunnels et chambres s'inscrivent dans un cadre unique. Les grottes offrent effectivement un spectacle assuré par les stalactites et stalagmites, qui forment par endroits des colonnes millénaires. La plus ancienne est même estimée à 1,5 million d'années ! En outre, le parcours proposé s'avère exigeant. Ramper, escalader, dans une chaleur infernale et avec des espaces réduits jusqu à trente centimètres de hauteur : une aventure humaine palpitante partagée entre les huit jeunes apprentis-journalistes accompagnés par Philip. Après six jours passés en AFRIQUE DU SUD, la diversité et l'originalité des activités ne peuvent que nous combler. Les rapports chaleureux entretenus avec nos homologues sud-africains y contribuent.

MERCREDI 16 JUIN Une journée consacrée au football

Le voyage touche bientôt à sa fin mais il nous réserve encore de belles surprises. En effet, après quelques coups de téléphone osés, nous avons obtenu une grosse information : les bleus s’envolent depuis GEORGE ce matin à 10h00 pour aller jouer demain contre le MEXIQUE. Nous nous sommes donc rendus à l’aéroport pour espérer apercevoir nos petits français. Mis à part les médias, nous étions les seuls supporters… peut être les seuls au courant. TF1 a d’ailleurs fait un sujet dans son JT de 13h00. Quelques petits signes de certains joueurs, Florent MALOUDA, Hugo LLORIS ou encore Matthieu VALBUENA. Mais aucun ne s’est arrêté pour faire des photos ou même nous serrer le main. Dommage ! Nous avons pris ensuite la direction de la « fan zone » de George où nous avons pu nous rafraîchir au chapiteau VIP. On a même improvisé un petit match de football contre de jeunes sud africains. Le score anecdotique n’a pas été retenu mais à l’inverse de nombreuses photos et de bons souvenirs seront conservés. Suite du programme : KNYSNA pour assister à l’entraînement public des Danois. Sous le déluge, BENDTNER et KAHLENBERG nous ont montré leurs talents de buteur. La journée se termine dans un petit resto, le " cactus" devant le match AFRIQUE DU SUD / URUGUAY. Une délégation française nous a rejoint pour tourner les premiers reportages diffusés sur France 3. Nous avons regardé la seconde période dans la « fan zone » pour malheureusement constater la défaite des Bafanas…

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A C T U A L I T E

JEUDI 17 JUIN 4ème jour à GEORGE où le beau temps est enfin au rendez-vous. Nous prenons la direction des locaux du journal DIE BURGER où le responsable nous fit une brève présentation du fonctionnement, au niveau local, de ce grand quotidien. A cette occasion, l’une des journalistes du média recueilli les impressions de chacun sur les jours passés. La suite de la matinée nous réserva une bonne surprise avec la visite de la réserve de fauves JUKANI sur la Garden Route entre CAPE TOWN et GEORGE. Un centre animalier original bâti autour de la résidence de la famille Olsen où ce couple d’Afrikaans élève avec passion des félins de tout genre, lions, tigres, pumas et autres hyènes ou servals. Une rencontre merveilleuse avec ces fauves impressionnants friands de câlins avec M. Olsen. Les lionnes se sont même permis de nous donner une petite leçon de football avec des ballons marqués par les crocs de ces magnifiques prédateurs. De plus, cerise sur le gâteau, nous avons eu l’immense privilège de caresser des cheetahs, des félins de la même famille que le guépard. Enfin, accompagnés de l’équipe de France 3, qui nous a rejoints la veille, nous avons aussi pu prendre dans nos mains un petit serpent inoffensif pour l’homme. L’après-midi, départ pour KNYSNA, ville hôte des bleus, où nous avons tout d’abord eu accès à la salle de conférence de l’équipe de France. Un moment inédit où nous nous sommes assis, le temps d’un instant, à la place de DOMENECH, EVRA et consorts. Après, notre parcours se poursuivi au cœur du Township de KNYSNA, visité quelques jours auparavant par les hommes de DOMENECH. Nous nous sommes rendus au milieu du stade principal entièrement recouvert de terre. Ainsi, l’un des responsables de la vie du Township nous a présenté un projet essentiel de rénovation du stade puisqu’il s’agit du point cardinal de la ville. Le début de cette opération devrait voir le jour dans les mois à venir avec l’aide financière de nombreux organismes notamment la Fédération Française de football. Cette expérience fût pour le moins intéressante et choquante avec les enfants jouant pieds nus dans la boue et des habitations en taule ou en bois. Paradoxalement, les gens étaient contents de nous voir. Une visite déstabilisante qui fit réfléchir et qui laissa percevoir une certaines prise de conscience de notre part. La pression commençait à se faire sentir et la soirée continua à l’intérieur du Township pour encourager l’équipe de France contre le MEXIQUE. Un écran géant dans une salle spacieuse, mise à disposition de la population pour la Coupe du Monde, nous a permis de suivre le match. L’espoir de voir les français marquer un but laissa vite place à l’ennui et la médiocrité avec une défaite 2-0 de nos représentants. Une contreperformance qui condamna certainement toute chance de qualification des tricolores pour le reste de la compétition suite, aussi, à la victoire de l’URUGUAY sur les bafana bafana. Cette journée se termina ainsi avec des visages fermés et fatigués sur le trajet du retour pour GEORGE, mais des souvenirs pleins les yeux grâce aux magnifiques visites de la journée.

Anthony LITAUDON

La commission "Lois du Jeu" de la DNA a rendu son verdict. La Ligue de BOURGOGNE aura quatre candidats à l’examen pratique "Jeune Arbitre Fédéral". Diaporama En effet, les quatre jeunes engagés au titre de la Ligue de Bourgogne à ce concours ont tous réussi à franchir l’obstacle de l’épreuve théorique ce qui leur laisse la possibilité de poursuivre l’aventure la saison prochaine sur le terrain lors des matches de U17 Nationaux. Les quatre candidats sont :

Maxim PLAT Mathieu BURDIN Romain GARNIER Romaric VYON

A ces quatre garçons, on doit aussi rajouter François LE METAYER et Awaiss AKBAR pensionnaires de la Section Sportive Arbitrage d’AUXERRE reçus également tous les deux à cette première épreuve. Soit un total de six reçus sur six engagés : "carton plein" pour des jeunes sur cette première manche !

La BOURGOGNE aura des Candidats Jeunes ArbitresLa BOURGOGNE aura des Candidats Jeunes ArbitresLa BOURGOGNE aura des Candidats Jeunes ArbitresLa BOURGOGNE aura des Candidats Jeunes Arbitres (JAF) la saison prochaine(JAF) la saison prochaine(JAF) la saison prochaine(JAF) la saison prochaine

FOOTCLIC : suivi des lauréatsFOOTCLIC : suivi des lauréatsFOOTCLIC : suivi des lauréatsFOOTCLIC : suivi des lauréats la suite...la suite...la suite...la suite...

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A C T U A L I T E

Comité de suivi du Pôle EspoirComité de suivi du Pôle EspoirComité de suivi du Pôle EspoirComité de suivi du Pôle Espoir Dernière réunion pour la saison 2009/2010Dernière réunion pour la saison 2009/2010Dernière réunion pour la saison 2009/2010Dernière réunion pour la saison 2009/2010

Comme chaque trimestre, les membres du Comité de suivi du Pôle Espoir se sont réunis le mardi 22 juin 2010 au siège du District de Côte d'Or à QUETIGNY.

Après avoir dressé un premier bilan de la saison, le Comité de suivi s'est penché sur la rentrée des 14 élèves qui composeront la 5ème promotion et s'est achevé par la synthèse des deux années passées au Pôle par les jeunes de la promotion Bruno MARTINI. Etaient présents : MM. LEGER - THOMAS - NAGEOTTE - SALOU - TAIANA - GUERIN - SZMATULA. Mme CASSIER au niveau de la Ligue Mme ABADIE, Collège Henri Dunant, MM MARCHAL et HAYNE, CREPS de DIJON Etaient excusés : MM MARTIN - GONDELLIER - ROY - JOLY

De gauche à droite : MM HAYNE,

SALOU et TAIANA

De gauche à droite : MM THOMAS,

LEGER et MARCHAL

De gauche à droite : MM GUERIN -

NAGEOTTE. Mmes CASSIER et

ABADIE

Du 23 au 25 juin dernier, sept garçons et trois filles ont participé au rassemblement Interrégional des Espoirs du Foot U14 à GRANDVILLARS (90).

Paul GUERIN et Gilles THIEBLEMONT ont ainsi évalué les meilleurs joueurs et joueuses nés en 1996 "du Grand Est" de la FRANCE avec des tests, des jeux réduits et des matchs à 11. Six Ligues étaient représentées : BOURGOGNE, PARIS ILE DE FRANCE, CHAMPAGNE ARDENNE, LORRAINE, FRANCHE COMTE et ALSACE. Très bon résultats des bourguignons. Chez les garçons Julian GROSMAIRE (DIJON FCO et Pôle Espoir DIJON) termine meilleur joueur du stage sur 49 participants, Loïc GOUJON (AJ AUXERRE) cinquième, Baptiste KISELLA (DIJON FCO et Pôle Espoir) huitième, Hugo MAUPLOT (AJ AUXERRE) douzième. Chez les filles, Ophélie CHATON (ST BRIE LE VINEUX - 89) cinquième, Malaurie LAURENT (VAUZELLES) sixième et Marine CHENE (DIJON ASPTT) huitième. Ces jeunes seront revus très prochainement dans les effectifs de BOURGOGNE en vue de préparer la Coupe Nationale U15.

GOUJON Loïc : 09/01/1996 - AUXERRE AJA GROSMAIRE Julian : 30/03/1996 - DIJON FCO GUEREIRO Maxence : 25/02/1996 - AUXERRE AJA GUILLOT Kilian : 12/01/1996 - CHALON FC KA Issa : 15/11/1996 - GUEUGNON FC KISELLA Baptiste : 31/05/1996 - DIJON FCO MAUPLOT Hugo : 24/01/1996 - AUXERRE AJA

Rassemblement InterrégionalRassemblement InterrégionalRassemblement InterrégionalRassemblement Interrégional Des Espoirs du Foot U14Des Espoirs du Foot U14Des Espoirs du Foot U14Des Espoirs du Foot U14

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T O U R N O I S

FONTAINE LES DIJON FC Tournoi U13 à 9 le samedi 4 septembre 2010 Inscriptions par mail : nanidhen@hotmail.fr ou thomas.2102@orange.fr

M E M E N T O

JUILLET 2010

MARDI 6/07/10 - Commission Régionale du Contrôle des Clubs à 17h00 MERCREDI 7/07/10 - Commission Régionale Football Diversifié à 14h00 JEUDI 8/07/10 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Mutations à 14h00 SAMEDI 10/07/10 - Commission Régionale d’Appels à 10h00 JEUDI 15/07/10 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Mutations à 14h00 SAMEDI 24/07/10 - Comité Directeur à 9h15 au siège JEUDI 29/07/10 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Mutations à 14H00 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 9h30

COMMISSION REGIONALE DU CONTRÔLE DES CLUBS

REUNION DU 8 JUIN 2010

N° 547 Présents : MM LOROT – BOUTET - CHARPENTIER - DESCOMBES - FRANCE – LEBLANC - MICHAUD. Excusé : M. MATHIEU Assistent au titre administratif : MM. SCARAMAZZA et PERROT Point sur le projet logiciel de comptabilité Suite aux travaux de la précédente réunion, M. Jean Michel PERROT, informaticien de la Ligue a été convié pour exposer les différentes possibilités techniques pour la mise en place du logiciel. La solution la plus pratique semblerait être le logiciel en ligne. La commission le charge de tester deux ou trois logiciels. M. LOROT a transmis également un logiciel dont les droits sont ouverts 30 jours pour essai.

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Examens des dossiers clubs Examen du dossier de LA MACHINE : la commission considère que la comptabilité n’est pas conforme au plan

comptable de la FFF, demande des documents complémentaires et décide de convoquer le club.

Examen du dossier du club de NEVERS FOOTBALL : la commission confirme la réception des documents

demandés. Après étude, aucune observation n’est à formuler. Elle précise cependant que les documents

doivent être envoyés selon l’échéancier prévu et qu’elle n’a pas à faire de relance.

Examen du club de SENS : la commission confirme la réception des documents demandés. Après étude, tout

semble cohérent avec les comptes transmis, les interrogations sont levées. Elle précise juste que les comptes

doivent être approuvés en totalité lors de la prochaine AG et qu’il faudra procéder à l’affectation du résultat.

Examen du dossier du club de CHALON : la commission confirme la réception des pièces demandées. Le

dossier est validé.

Examen du dossier du club du ST MARCEL : la commission confirme la réception des documents demandés et

informe le club que l’entretien est fixé au mardi 6 juillet 2010.

Examen du dossier du club du SELONGEY : la commission décide de convoquer le club pour audition le mardi 6 juillet. Elle met également le club en demeure de produire sous huitaine les documents demandés. Elle rappelle que les comptes 2009/2010 (compte de résultat, bilan et annexe) devront être transmis au plus tard le 31/10/2010. Examen du dossier du club du CHENOVE : La commission décide de convoquer le club pour audition le mardi 6

juillet. Elle met également le club en demeure de produire sous huitaine les documents demandés. Elle

rappelle que le compte de résultat, le bilan ainsi que l’annexe sont obligatoires.

La commission demande aux clubs de CHEVIGNY ST SAUVEUR, PARAY LE MONIAL et AVALLON qui accèdent

ou susceptibles d’accéder à la Division d’Honneur de leur fournir l’intégralité des documents comptables.

Auditions de clubs La commission devait procéder à trois auditions.

Audition du club du FC BEAUNE : M. LEJEUNE Ludovic, en qualité de Président, M. EL HOUMRI Mohamed, en

qualité de Trésorier et M. BRELOT Patrice, permanent, représentent le club.

M. LOROT effectue tout d’abord un rappel sur l’annexe à la convention FFF/LFP.

La commission acte la réception partielle des documents demandés suite à l’examen du dossier lors de la

précédente réunion. Il manque effectivement toujours le PV de l’Assemblé Générale 2008/2009 dans sa

totalité ainsi que le bilan au 30/06/2009. Elle regrette le fait d’avoir recours à une mise en demeure pour

obtenir les documents.

Après étude du dossier, la commission est interpellée par l’absence de Charges à Payer et de Produits à

recevoir ainsi que de la non concordance apparente des éléments de salaires avec la DADS. Elle demande

également au club de se renseigner sur la possibilité de cumuler chèque emploi associatif et de bulletin de

salaire pour un seul et même salarié.

La commission conclut que les comptes transmis sont lourdement erronés et ne permettent pas d’évaluer la

situation financière du club.

M. LEJEUNE explique clairement la situation du club et reconnait qu’il aurait pu alerter la commission plus tôt.

Il confirme que ce nouveau bureau a pris connaissance de ces données erronées et informe que le déficit réel

se situe bien à hauteur de 55 000 € et non 22 000 €.

La commission exige un bilan, un compte de résultat et une annexe explicative dans les normes pour les

comptes clos au 31/05/2010 ainsi que le budget prévisionnel. Elle souhaite également être en possession des

documents d’étalement des dettes. A défaut, la commission se saisira du dossier pour application de la

règlementation en vigueur. Elle apprécie cependant l’effort financier consenti sur l’exercice 2009/2010 puisque

la grande majorité de ce déficit devrait être comblé.

Audition du club de DIGOIN FCA : La commission constate l’absence non excusée de M. PINTO ou de son

représentant. Elle acte également la non réception des documents demandés malgré la première demande du

4 mai 2010 et de la mise en demeure du 19 mai 2010. La commission met à nouveau en demeure le club de

produire les documents. A défaut de réception des documents le 30 juin 2010, l’amende de 750 € prévue à

l’annexe 2 du règlement de la DNCG sera appliquée.

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Audition du club de MACON UF : M. RIVERA Serge, en qualité de Président, M. JACQUET Denis et Mme

MONGEAY Josette représentent le club.

M. LOROT effectue tout d’abord un rappel sur l’annexe à la convention FFF/LFP et sur les rôles de la

Commission Régionale du Contrôle des Clubs.

La commission acte la réception des documents demandés suite à l’examen du dossier lors de la précédente

réunion.

Le Président précise que l’approbation des comptes doit être notifiée sur le PV de l’Assemblée Générale.

La commission s’interroge sur le montant des charges sociales apparaissant dans les comptes, le montant

étant forcément erroné. Le club ne peut s’expliquer néanmoins la DADS est quant à elle correcte. La personne

effectuant le traitement comptable sera consultée.

L’explication demandée quant à l’emprunt inscrit au bilan est donnée.

La commission souhaite avoir le détail des autres dettes et autres produits même si ces derniers ont pu être

justifiés en grande partie pendant cet entretien.

M. BOUTET souligne tout de même que le bon résultat de l’exercice 2008/2009 englobe de forts produits

exceptionnels et qu’il convient donc de rester vigilant.

Le club informe la commission d’une prévision d’excédent de l’ordre de 10 à 20k € pour l’exercice 2009/2010.

La commission apprécie que la politique de prudence instaurée par l’équipe dirigeante porte ses fruits.

La commission se réunira le mardi 6 juillet 2010 au siège de la Ligue à 17h00 pour l’étude des pièces demandées et procédera aux entretiens de 4 clubs convoqués.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel de la FFF dans les conditions

de forme et délai prévus à l’article 5 de l’annexe à la convention FFF/LFP .

Le Président

Thierry LOROT

COMMISSION REGIONALE DES CALENDRIERS

REUNION DU 18 JUIN 2010

N°581 Présents : MM. LEGER - ZAROS - DEGRANGE – POPILLE – SIMONIN – NAGEOTTE - GAMELON – GIVERNET - LEVESQUE – LEJEUNE – GUERIN – SIDOBRE. Assiste : Mme GALLASSE, au titre administratif. La commission a procédé à la mise en place des calendriers SENIORS – JEUNES –FEMININES et FOOT ENTREPRISE. La commission a pris note de la décision du Comité Directeur de la Ligue du 21/05/2010 de ne pas participer en Seniors à la coupe des régions-UEFA et ne prévoit pas de dates à cet effet. En ce qui concerne le calendrier FUTSAL aucune date n’est connue à ce jour, et pour celui des Féminines les dates souhaitées pour la programmation des coupes U13F etU17F n’étant pas communiquées, il est demandé expressément aux commissions de fournir leurs dates Celles-ci devant être validées au plus tard le 24/07/2010 par le Comité Directeur de la Ligue. Pour la journée des finales des Coupes de Bourgogne la commission propose la date du 2 juin 2011 (Ascension). Il est prévu également de ne faire qu’un seul tour de Coupe de France, le 29 mai 2011. Pour le championnat U16 HONNEUR Ligue exceptionnellement porté à 16 équipes pour la saison 2010/2011 suite à la réforme accompagnant la création des PHU18 il est prévu : - Une phase en 2 groupes de 8 équipes de septembre à mi mars (14 journées) - Une phase de classement à 4 niveaux (A-B-C-D) avec 4 équipes à chaque niveau d’avril à fin mai (6 journées) Le niveau A étant composé des 2 1er de chaque groupe à l’issue de la 1ère phase

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Le niveau B : des 3ème et 4ème de chaque groupe Le niveau C : des 5ème et 6ème de chaque groupe Le niveau D : des 7ème et 8ème de chaque groupe

************** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président Paolo ZAROS

COMMISSION REGIONALE D’APPELS

REUNION du 25 JUIN 2010 N 576 - Appel du FOOTBALL CLUB DE CHEVANNES d’une décision de la commission régionale du Statut de l’Arbitrage en date du 8 juin 2010 plaçant le club en infraction vis-à-vis des obligations du Statut de l’Arbitrage. Présents : MM. MARTIN - FEDERICO - POIGNANT La commission Après étude des pièces au dossier dit l’appel recevable sur la forme: Entend : M. BOBB Denis, Président de CHEVANNES M. VOISIN Antoine, Président de la Commission Régionale du Statut de l’Arbitrage Note les excuses de M. POTRON Président de la Commission d’Arbitrage du District de l’Yonne. M. BOBB fait valoir que M. RENOUF n’a pu arbitrer le nombre requis de matches en raison d’un problème professionnel passager. Celui-ci avait dans un premier temps, demandé une année sabbatique pour faire face à ses problèmes, mais a pu reprendre l’arbitrage en janvier 2010, reprise qui lui a permis d’arbitrer 12 rencontres malgré un souci physique. M. BOBB fait valoir qu’il n’a pas été averti que l’année sabbatique demandée par M. RENOUF posait problème à son club vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage et que l’examen de la situation des clubs au 31 janvier ne faisait pas état d’une infraction de la part de son club. M. VOISIN indique que lors de la réunion de sa commission du 8 juin il n’était pas en possession des éléments apportés par M. BOBB et confirmés par les courriers de M. POTRON. La commission jugeant en appel et après en avoir délibéré hors la présence des personnes auditionnées Vu les nouveaux éléments apportés par le club de CHEVANNES considère que M. RENOUF, vu ses difficultés personnelles réelles, a fait les efforts nécessaires pour arbitrer le maximum de rencontres et de ce fait doit être considéré comme remplissant les obligations du club de CHEVANNES vis à vis du Statut de l’Arbitrage pour la saison en cours. De ce fait dit que le club de CHEVANNES possède bien les trois arbitres prévus à ce statut pour un club évoluant dans le Championnat Régional de Promotion d’Honneur. En conséquence, annule la décision de la Commission Régionale du Statut de l’Arbitrage et demande au secrétariat de retirer le club de CHEVANNES du tableau des clubs en infraction au 1er juin 2010. La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission Fédérale d’Appel dans les formes et délais prévu à l’article 190 des règlements généraux.

Le Président de séance Michel MARTIN

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- Appel du club de AS PTT DIJON et du Comite Directeur de Côte d’Or d’une décision de la Commission des Compétitions du District de Côte d’Or du 07/06/2010 concernant le match N°51185.2 U17IS GENLIS / AS PTT DIJON du 02/05/10. Présents : MM. MARTIN – FEDERICO - POIGNANT La commission, Après étude des pièces au dossier dit l’appel recevable sur la forme: Entend : M. GALLOT Michel, Président de l’ASPPT DIJON M. FABRE Thomas, Educateur de l’ASPPT DIJON M. BALLAUD Stéphane, Dirigeant de l’ASPPT DIJON M. NAGEOTTE Michel, Président du District de Côte d’Or M. FAORO Pascal, Président de la Commission des Compétitions du District de Côte d’Or Note les excuses de MM. OTOKORE Kévin et CHICAULT Martin, joueurs de l’ASPTT DIJON M. Le président du club de GENLIS retenu par l’Assemblée Générale du club M. GALLOT Président de l’ASPTT DIJON, s’il trouve les sanctions envers MM FABRE et BALLAUD sévères, plaide surtout pour la reconsidération de la rétrogradation de l’équipe à la dernière place du classement à l’issue de la présente saison. Cette décision pénalise l’ensemble des jeunes de cette catégorie alors que les deux joueurs mis en cause ont été mis hors de cause. MM. FABRE et BALLAUD reconnaissent les faits à savoir la rentrée du joueur OTOKORE au cours de la rencontre sur l’initiative de M. FABRE alors qu’il n’était pas inscrit sur la feuille de match. Cette décision faisait suite à l’absence du joueur N°12 et au fait que le joueur OTOKORE avait oublié sa licence pourtant validée. Ils n’avaient pas mesuré les conséquences de leur geste, attendu que le résultat de la rencontre n’avait pas d’influence sur le classement des deux équipes en présence. M. NAGEOTTE indique que le comité directeur du district a souhaité faire appel pour donner toute latitude à la commission d’appel de réformer au besoin les sanctions prises par sa commission. Toutefois, il souligne la sanction prise à l’encontre de l’équipe qu’il juge sévère en la circonstance. La commission jugeant appel et dernier ressort, et après en avoir délibéré hors la présence des personnes auditionnées, Considère que la responsabilité de cette tricherie incombe totalement à MM. FABRE et BALLAUD. En conséquence Donne match perdu par pénalité à AS PTT DIJON pour en reporter le bénéfice au club de GENLIS, assortit cette pénalité d’une amende de 160 euros. Inflige à M. FABRE Thomas principal responsable de la tricherie, une suspension ferme d’un an, dit qu’un travail d’intérêt général lui sera proposé par le district de la Côte d’Or en liaison avec les commissions compétentes. Inflige à M. BALLAUD Stéphane pour complicité, une suspension ferme de six mois, dit qu’un travail d’intérêt général lui sera proposé par le district de la côte d’Or en liaison avec les commissions compétentes. Annule la sanction sportive déclassant l’équipe de l’ASPTT DIJON à la dernière place de son championnat. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code du Sport (préalable obligatoire de conciliation).

Le Président de séance Michel MARTIN

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COMMISSION REGIONALE DES COMPETITIONS

REUNION du 30 juin 2010 N° 580 Présents : MM.GAMELON - FONTENIAUD - NAGEOTTE - RAFFARD - GUERIN - GEORGES La commission constitue les groupes, sous réserve des dossiers en instance, des engagements, des confirmations des groupes nationaux et de la validation par le Comité Directeur de Ligue.

FORMATION DES GROUPES SENIORS (cf annexe 1 également) GROUPE HONNEUR AUXERRE AJ 4 AVALLON CO BEAUNE FC CHALON FC CHEVIGNY ST SAUVEUR AS DIGOIN FCA DIJON FCO 3 LA MACHINE UF LE CREUSOT JO MACONNAIS UF NEVERS FOOT PARAY USC SELONGEY FC 2 SENS FC GROUPES DE PROMOTION D'HONNEUR Groupe A AUXERRE AJ 5 AUXERRE STADE CHENOVE CSL COSNE US DIJON USC MARSANNAY CL MEURSAULT US MONTBARD-VENAREY FOOTBALL NEVERS FOOT 2 SENS FC 2 ST FLORENTIN ES SEMUR EPOISSES US Groupe B BEAUNE FC 2 CHALON FC 2 CHATENOY LE ROYAL CRISSEY US GENLIS AS LA CHAPELLE DE GUINCHAY AS LONGVIC ASL MONTCEAU FOOT BOURGOGNE 2 QUETIGNY AS SANVIGNES CS SELONGEY FC 3 SORNAY AS

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GROUPES DE PROMOTION DE LIGUE Groupe A APPOIGNY ES CERISIERS US CLAMECY AS FOURCHAMBAULT AS INTER YONNE LA CHARITE US MIGENNES AMSUC NEVERS CHALLUY SERMOISE RC NEVERS FOOT 3 PARON ST CLEMENT ST PIERRE LE MOUTIER US SENS FRANCO MAGREBINS Groupe B BOURBON LANCY US DORNES NO ETANG SUR ARROUX SC LE CREUSOT JO 2 MELAY-IGUERANDE AS MERCUREY FC NEVERS OLYMPIQUE ASPTT PARAY USC 2 RULLY JS RIGNY SUR ARROUX US SNID 2 VAUZELLES ASA Groupe C AUXONNE SC BRANGES AS CRECHES JS CUISEAUX LOUHANS 71 CS 2 MACONNAIS UF 2 MIREBEAU BELLENEUVE MONTCEAU BOURGOGNE FC 3 QUETIGNY AS 2 ST SERNIN DU BOIS US ST APOLLINAIRE AS SENNECEY LE GRAND US VIRE LUGNY HM Groupe D AUTUN FC AVALLON CO 2 CHEVANNES FC DIJON PARC FAUVERNEY EFRB IS SUR TILLE REVEIL JOIGNY US LUX AS POUILLY EN AUXOIS AS ST MARCEL FR 2 TONNERRE AS VARENNES LE GRAND AS GROUPE JEUNES U16 Groupe A AUTUN FC

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AUXERRE STADE DIJON FCO DIJON PTT DIJON USC MONTCEAU BOURGOGNE FC NEVERS FOOT SENS FC Groupe B AUXERRE AJ BEAUNE FC CHALON FC DIJON PARC GUEUGNON FC LA CHAPELLE DE GUINCHAY AS LOUHANS CUISEAUX 71 CS QUETIGNY AS Enquête ETR championnat U15 Inter Ligue La commission remercie les clubs de l'AJ AUXERRE, et NEVERS FOOT pour leur réponse. MATCHES AMICAUX Match GUEUGNON FC / GRENOBLE FOOT 38 du 11 juillet 2010 à 15H au Stade Jean Laville, pris note. Transmet à la Commission Régionale des Arbitres pour ce qui concerne la désignation des arbitres. Match DIJON FCO / COLMAR du 13 juillet 2010 à 18H à SELONGEY, pris note. Match SNID / AS YZEURE du 17 juillet 2010 à 16H30 à DORNES, à l'occasion du cinquantenaire du club de DORNES. Pris note de la déclaration du match, la demande d'arbitres est à formuler à la Commission d'arbitrage de la LBF. La commission précise que l'organisation est sous la responsabilité du club de DORNES, à ce titre il doit s'assurer de la sécurité du match; et l'accès au stade est du ressort de l'organisateur. Match MONTCEAU FC / RAON L'ETAPE du 24 juillet 2010à 18h00 à IS SUR TILLE, pris note. TOURNOI FONTAINE LES DIJON FC Tournoi U13 à 9 le Samedi 4 septembre 2010, inscriptions mail : nanidhen@hotmail.fr ou thomas.2102@orange.fr . Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Daniel GAMELON

BUREAU DU COMITE DIRECTEUR

RÉUNION TELEPHONIQUE DU MERCREDI 30 JUIN 2010 N°575 Présidence de Monsieur LEGER Présents : Messieurs DELACROIX – FONTENIAUD – GUYOT de CAILA – GONDELLIER - MARTIN – NAGEOTTE - VOISIN Excusé : M. CARRE Absent : M. THOMAS Assistent :

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M. ZAROS, Président de la Commission Régionale des Calendriers M. BAILLY, Président de la Commission Régionale des Coupes M. SZMATULA, Directeur Mme GALLASSE, Compétitions

CALENDRIER GENERAL 2010-2011

Le Bureau entérine le calendrier général des Championnats SENIORS, FEMININS et JEUNES, à l’exception du Championnat U15 InterLigue (cf. Annexes 1, 2 et 3 voir première page) Ce dernier, ainsi que le calendrier général des Championnats FOOTBALL ENTREPRISE et FUTSAL, seront entérinés lors du Comité Directeur du 24 juillet prochain. A noter que le Bureau a modifié la proposition initiale de calendrier SENIOR de la Commission Régionale compétente devant la nécessité d’intégrer un tour (éliminatoire) supplémentaire en Coupe de France, impactant sur la date de démarrage des Championnats de Promotion d’Honneur et de Promotion de Ligue. Le Directeur,

Vincent SZMATULA