Jour nal off iciel C 54 - GTFI

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Journal officielde l'Union européenne

C 54

Édition de langue française Communications et informations

59e année

12 février 2016

Sommaire

IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2016/C 054/01 Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) (1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1

2016/C 054/02 Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) (1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

2016/C 054/03 Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil [Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011] (1) . . . . . . . 14

(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

IV

(Informations)

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

COMMISSION EUROPÉENNE

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux

véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 054/01)

OEN (1) Référence et titre de la norme(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de

conformité de la norme remplacée

Note 1

(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 6185-1:2001Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001)

Ceci est la pre-mière publication

CEN EN ISO 6185-2:2001Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001)


CEN EN ISO 6185-3:2014Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014)


CEN EN ISO 6185-4:2011Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01)


12.2.2016 FR Journal officiel de l'Union européenne C 54/1

(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 7840:2013Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013)


CEN EN ISO 8469:2013Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013)


CEN EN ISO 8665:2006Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006)


CEN EN ISO 8666:2002Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002)


CEN EN ISO 8847:2004Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses réas (ISO 8847:2004)


EN ISO 8847:2004/AC:2005 Ceci est la pre-mière publication

CEN EN ISO 8849:2003Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003)


CEN EN ISO 9093-1:1997Navires de plaisance — Vannes de coque et passe- coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994)


CEN EN ISO 9093-2:2002Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002)


CEN EN ISO 9097:1994Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991)


EN ISO 9097:1994/A1:2000 Ceci est la pre-mière publication

Note 3

CEN EN ISO 10088:2013Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013)


CEN EN ISO 10133:2012Petits navires — Systèmes électriques — Instal-lations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012)


CEN EN ISO 10239:2014Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014)


C 54/2 FR Journal officiel de l'Union européenne 12.2.2016

(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 10592:1995Navires de plaisance — Systèmes à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994)



Note 3

CEN EN ISO 11105:1997Navires de plaisance — Ventilation des compar-timents moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997)


CEN EN ISO 11192:2005Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005)


CEN EN ISO 11547:1995Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994)



Note 3

CEN EN ISO 11592:2001Petits navires d’une longueur de coque de moins de 8 m — Détermination de la puissance maximale de propulsion (ISO 11592:2001)


CEN EN ISO 11812:2001Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001)


CEN EN ISO 12215-1:2000Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000)


CEN EN ISO 12215-2:2002Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002)


CEN EN ISO 12215-3:2002Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215- 3:2002)


CEN EN ISO 12215-4:2002Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002)



(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 12215-5:2008Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de concep-tion pour monocoques, contraintes de concep-tion, détermination de l’échantillonnage (ISO 12215-5:2008)


EN ISO 12215-5:2008/A1:2014 Ceci est la pre-mière publication

Note 3

CEN EN ISO 12215-6:2008Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008)


CEN EN ISO 12215-8:2009Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009)


EN ISO 12215-8:2009/AC:2010 Ceci est la pre-mière publication

CEN EN ISO 12215-9:2012Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012)


CEN EN ISO 12216:2002Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002)


CEN EN ISO 12217-1:2015Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015)


CEN EN ISO 12217-2:2015Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015)


CEN EN ISO 12217-3:2015Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015)



(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 13297:2014Petits navires — Systèmes électriques — Instal-lations à courant alternatif (ISO 13297:2014)


CEN EN ISO 13590:2003Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003)



CEN EN ISO 14509-1:2008Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509- 1:2008)


CEN EN ISO 14509-2:2006Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 2: Évaluation du bruit à l’aide de bateaux de référence (ISO 14509- 2:2006)


CEN EN ISO 14509-3:2009Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009)


CEN EN ISO 14895:2003Petits navires — Réchauds de cuisine alimentés par combustible liquide (ISO 14895:2000)


CEN EN ISO 14946:2001Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001)



CEN EN ISO 15083:2003Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003)


CEN EN ISO 15084:2003Petits navires — Mouillage, amarrage et remor-quage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003)


CEN EN ISO 15584:2001Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001)



(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN 15609:2012Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires


CEN EN ISO 15652:2005Petits navires — Appareils à gouverner comman-dés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003)


CEN EN ISO 16147:2002Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002)



Note 3

CEN EN ISO 16180:2013Petits navires — Feux de navigation — Installa-tion, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013)


CEN EN ISO 18854:2015Petits navires — Mesurage des émissions de gaz d’échappement des moteurs alternatifs à combus-tion interne — Mesurage des émissions de gaz et de particules au banc (ISO 18854:2015)


CEN EN ISO 19009:2015Petits navires — Feux de navigation électriques — Performance des feux à LED (ISO 19009:2015)


CEN EN ISO 21487:2012Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012)



Note 3

CEN EN ISO 25197:2012Petits navires — Systèmes électriques/électro-niques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012)



Note 3


(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN 28846:1993Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990)


EN 28846:1993/A1:2000 Ceci est la pre-mière publication

Note 3

CEN EN 28848:1993Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990)



Note 3

CEN EN 29775:1993Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990)



Note 3

Cenelec EN 60092-507:2015Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Petits naviresIEC 60092-507:2014


(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:— CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone: +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)— Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone: +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)— ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone: +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

Note 1: D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2: La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3: La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3: Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.


http://www.cen.eu

http://www.cenelec.eu

http://www.etsi.eu

AVERTISSEMENT:

— Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (1).

— Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

— Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

— La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

— La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

— Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du

Conseil du 25 novembre 2009

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)


(2016/C 054/02)

OEN (1) Référence et titre de la norme(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de

conformité de la norme remplacée

Note 1

(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 9000:2015Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2015, Version corrigée 2015-09-15)

11.12.2015 EN ISO 9000:2005Note 2.1

15.9.2018

CEN EN ISO 9001:2015Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2015, Version corrigée 2015-09-15)

11.12.2015 EN ISO 9001:2008Note 2.1

15.9.2018

CEN EN ISO 14001:2015Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2015)

11.12.2015 EN ISO 14001:2004Note 2.1

15.9.2018

CEN EN ISO 14004:2010Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales concernant les prin-cipes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre (ISO 14004:2004)

5.10.2011

CEN EN ISO 14015:2010Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d’organismes (EESO) (ISO 14015:2001)

5.10.2011

CEN EN ISO 14020:2001Étiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000)

16.6.2009

CEN EN ISO 14021:2001Marquages et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) (ISO 14021:1999)

16.6.2009

EN ISO 14021:2001/A1:2011 25.5.2012 Note 3 Date dépassée(30.6.2012)


(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 14024:2000Marquage et déclarations environnementaux — Étiquetage environnemental de type I — Princi-pes et méthodes (ISO 14024:1999)

16.6.2009

CEN EN ISO 14031:2013Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013)

28.11.2013 EN ISO 14031:1999Note 2.1

Date dépassée(28.2.2014)

CEN EN ISO 14040:2006Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006)

16.6.2009

CEN EN ISO 14044:2006Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006)

16.6.2009

CEN EN ISO 14050:2010Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009)

5.10.2011

CEN EN ISO 14063:2010Management environnemental — Communica-tion environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006)

5.10.2011

CEN EN ISO 14064-1:2012Gaz à effet de serre — Partie 1: spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006)

28.11.2013

CEN EN ISO 14064-2:2012Gaz à effet de serre — Partie 2: spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d’émissions ou d’accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064- 2:2006)

28.11.2013

CEN EN ISO 14064-3:2012Gaz à effet de serre — Partie 3: spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérifica-tion des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006)

28.11.2013


(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO 14065:2013Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnais-sance (ISO 14065:2013)

7.9.2013 EN ISO 14065:2012Note 2.1


CEN EN ISO 15189:2012Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 2014-08-15)

13.3.2013 EN ISO 15189:2007Note 2.1


CEN EN ISO 15195:2003Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003)

5.10.2011

CEN EN ISO/IEC 17000:2004Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004)

16.6.2009

CEN EN ISO/IEC 17011:2004Évaluation de la conformité — Exigences géné-rales pour les organismes d’accréditation pro-cédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004)

16.6.2009

CEN EN ISO/IEC 17020:2012Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection (ISO/IEC 17020:2012)

25.5.2012 EN ISO/IEC 17020:2004

Note 2.1


CEN EN ISO/IEC 17021-1:2015Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: exigences (ISO/IEC 17021-1:2015)

11.12.2015 EN ISO/IEC 17021:2011

Note 2.1

8.7.2017

CEN EN ISO/IEC 17024:2012Évaluation de la conformité — Exigences géné-rales pour les organismes de certification pro-cédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012)

7.9.2013 EN ISO/IEC 17024:2003

Note 2.1


CEN EN ISO/IEC 17025:2005Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais (ISO/IEC 17025:2005)

16.6.2009

EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006 16.6.2009


(1) (2) (3) (4) (5)

CEN EN ISO/IEC 17040:2005Évaluation de la conformité — Exigences géné-rales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditation (ISO/IEC 17040:2005)

16.6.2009

CEN EN ISO/IEC 17043:2010Évaluation de la conformité — Exigences géné-rales concernant les essais d’aptitude (ISO/IEC 17043:2010)

28.11.2013

CEN EN ISO/IEC 17050-1:2010Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corri-gée 2007-06-15)

5.10.2011 EN ISO/IEC 17050- 1:2004

Note 2.1


CEN EN ISO/IEC 17050-2:2004Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Docu-mentation d’appui (ISO/IEC 17050-2:2004)

16.6.2009

CEN EN ISO/IEC 17065:2012Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corri-gée 2014-07-01)

7.9.2013 EN 45011:1998Note 2.1


CEN EN ISO/IEC 17067:2013Évaluation de la conformité — Éléments fonda-mentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits (ISO/IEC 17067:2013)


CEN EN ISO 19011:2011Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management (ISO 19011:2011)

25.5.2012 EN ISO 19011:2002Note 2.1


CEN EN ISO 22870:2006Analyses de biologie délocalisées (ADBD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2006)

5.10.2011

(1) OEN: Organisations européennes de normalisation:— CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)— Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)— ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

Note 1: D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.


http://www.cen.eu

http://www.cenelec.eu

http://www.etsi.eu

Note 2.1: La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.2: La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

Note 2.3: La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

Note 3: Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

— Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (1).

— Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

— Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

— La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

— La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

— Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:



(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation

pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

[Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/ 2011]


(2016/C 054/03)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil (1) prévalent sur toute disposition contradictoire des documents d’évaluation européens.

Référence et titre du document d’évaluation européenRéférence et titre du

document d’évaluation européen remplacé

Remarques

(1) (2) (3) (4)

020001-00-0405 Ensembles d’articulation à axes multiples dissimulés

020002-00-0404 Système de vitrage pour balcons (et terrasses), sans cadres verticaux

040005-00-1201 Produits d’isolation thermique et/ou acoustique manufacturés en fibres végétales ou animales

040048-00-0502 Tapis en fibre de caoutchouc destiné à l’isolation contre les bruits d’impact

070001-00-0504 Plaques de plâtre pour application portante

090001-00-0404 Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique

120001-00-0106 Films rétroréfléchissants microprismatiques

120003-00-0106 Mât d’éclairage en acier

130002-00-0304 Élément en bois massif — Élément composé de panneaux de bois assemblés par chevilles à utiliser comme élément de structure dans des bâtiments

130005-00-0304 Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments

130010-00-0304 Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre

130012-00-0304 Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches

130022-00-0304 Madrier de bois monolithe ou stratifié et rondins en bois

130033-00-0603 Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois


(1) JO L 88 du 4.4.2011, p. 5.

(1) (2) (3) (4)

200005-00-0103 Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides

200019-00-0102 Gabion boîte et matelas à mailles hexagonales en treillis tissé

220007-00-0402 Tôles et bandes en alliage de cuivre totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur

220021-00-0402 Kits de conduits de lumière

280001-00-0704 Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l’infiltration

330011-00-0601 Vis ajustables pour béton

330083-00-0601 Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles

330153-00-0602 Chevilles à scellement pour la fixation de montants et de revêtements en acier de faible épaisseur

350005-00-1104 Produits intumescents pour calfeutrement au feu et protection contre le feu

Note:

Les documents d’évaluation européens (EAD) sont adoptés en anglais par l’Organisation européenne pour l’évaluation technique (EOTA). La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis par l’EOTA pour publication au Journal officiel de l’Union européenne.

La publication des références des documents d’évaluation européens au Journal officiel de l’Union européenne ne signifie pas que ces documents sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne.

L’Organisation européenne pour l’évaluation technique (http://www.eota.eu) rend le document d’évaluation européen accessible par voie électronique conformément aux dispositions du point 8 de l’annexe II du règlement (UE) no 305/2011.

La présente liste remplace toutes les listes publiées précédemment au Journal officiel de l’Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.


http://www.eota.eu

FR

ISSN 1977-0936 (édition électronique)ISSN 1725-2431 (édition papier)

Jour nal off iciel C 54 - GTFI

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