Jean-Jacques DUTHEIL, chef de projet, référent innovation

Echanges sur les Bonnes Pratiques Cliniques (BPC) en Basse-Normandie

« Mise en place d’une étude » « Mise en place d’une étude »

Echanges sur les Bonnes Pratiques Cliniques (BPC) en Basse-Normandie

« Mise en place d’une étude » « Mise en place d’une étude »

Jean-Jacques DUTHEIL, chef de projet, référent innovationCellule Promotion de la Recherche Clinique, Délégation à la Recherche Clinique et à l’Innovation.

CHU de CAEN-14033 CAEN Cedex.

Lundi 2 décembre 2013Lundi 2 décembre 2013

Mise en place d’une étude ( Rappel/contexte)

Responsabilités du promoteur BPC

Responsabilités de l’investigateur BPC

La RMEP pour la RDP pourquoi ?

Questions-réponses

PLANPLAN

JJ DUTHEIL DRCI CAENJJ DUTHEIL DRCI CAEN

4

MISE EN PLACE D’UNE ETUDE SUR L’ETRE HUMAIN C’est QUOI ?

« C’EST LA MISE EN PRATIQUE DE L’IDEE DE RECHERCHE »


« C’est la mise en application concrète du PROTOCOLE , DONC DU CAHIER DES CHARGES » « C’est le commencement de la réponse

à la question posée…. »

La mise en place d’une l’étude regroupe l’ensemble des étapes allant de l’idée d’un projet de recherche jusqu’à l’inclusion du patient sur le site investigateur

Rappel et CONTEXTE

Elle se base sur des principes éthiques, des textes législatifs et des recommandations (les BPC)Elle se base sur des principes éthiques, des textes législatifs et des recommandations (les BPC)

Tous ces textes posent comme principe premier et fondamental avant l’exigence scientifique, la sécurité, le bien être et le respect des droits des personnes se prêtant à la recherche

Tous ces textes posent comme principe premier et fondamental avant l’exigence scientifique, la sécurité, le bien être et le respect des droits des personnes se prêtant à la recherche

SUR QUEL PRINCIPE SE BASE LES RBM ?

« C’est la mise en route concrète d’une recherche organisée et pratiquée sur l’être humain »

«…. les étapes nécessaires avant la mise en place sur site »

5

Rappel et CONTEXTE


Applicable à toutes les

recherches biomédicales

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000819256&dateTexte

6

Chef de projet (5)

QUAND APPLIQUER LES BPC et les lois en vigueur ?

Étape 1Conception

Étape 3Réglementaire

Étape 4Déroulement

Étape 5Après l’étude

Médecin Investigateur

Étape 2 Demande de promotion

ContactCPRC

Elaboration du protocole de recherche cliniqueCPRC, Unité Biostatistique et Recherche Clinique (UBRC), Pharmacie des Essais Cliniques,

De la déclaration de fin d’étude à la publication des résultats

Médecin investigateur, CPRC, UBRC

Idée d’un projet de recherche clinique

De la mise en place de l’étude à sa clôtureMédecin investigateur CPRC (Chefs de projets et Attachés de Recherche Clinique)

Soumission du projet aux autorités compétentesMédecin investigateur , CPRC (Chargé des Affaires Réglementaires)Cellule Administrative

Demande de promotion à la Direction Générale Médecin investigateur

Mise en route du projet Direction de la Recherche Clinique et Innovation : Cellule Promotion de la Recherche Clinique (CPRC)

Enregistrement du projetDirection de la Stratégie et de la Recherche Clinique (DSRC) : Cellule Administrative de le Recherche Clinique

Évaluation des surcoûts et expertise scientifiqueG roupe d’évaluation des surcoûtsComité Scientifique

JJ DUTHEIL-DRCI CAENJJ DUTHEIL-DRCI CAEN

Rappel et CONTEXTE





Questions-réponses

PLANPLAN


Rappel : Promoteur• personne physique ou morale personne physique ou morale

– qui prend l’initiative d’une recherchequi prend l’initiative d’une recherche biomédicale sur l’être humain

– qui en assure la gestionqui en assure la gestion – qui vérifie que son financement est prévuvérifie que son financement est prévu

BPC § 1.41

Responsabilité du promoteur


« Axes de responsabilité »


• Avant le début de l’essai = Mise en place de l’étude

– Conception de la recherche– Sélection des investigateurs – Assurance– Données sur le ME– Mise à disposition et gestion du ME– Assurance Qualité– Information des parties concernées– Répartition des fonctions– Financement de la recherche – Autorités compétentes



Conception de la recherche

• faire appel à des personnes présentant les compétences les compétences appropriées appropriées (médecins, pharmocologues, biostat, etc ) pour :pour :

– la conception du protocole – l’évaluation de la balance bénéfice/risque– la conception du CRF– la planification de l’analyse des résultats – l’analyse des données– la rédaction du (des) rapport(s) final(aux) de la recherche

• s’assurer de la conformité aux arrêtés de loi pour le contenu et les modalités de présentation du protocolecontenu et les modalités de présentation du protocole d’une recherche biomédicale

BPC § 5.4



Sélection des investigateurs

• site de l’essai adaptésite de l’essai adapté• moyens logistiques disponiblesmoyens logistiques disponibles• qualifications de l’investigateurqualifications de l’investigateur• disponibilité pour toute la durée de l’essaidisponibilité pour toute la durée de l’essai• accord pour entreprendre l’essai conformément au accord pour entreprendre l’essai conformément au

protocole et selon les BPC, protocole et selon les BPC, • acceptation des procéduresacceptation des procédures

– de vérifications (monitoring)– d’audit – d’inspection

BPC § 5.6



Assurance

• souscrire une assurancesouscrire une assurance garantissant – sa responsabilité civile – la responsabilité civile de tout intervenant de l’essai

• En cas de dommage ou de décès lié à l’essai, le promoteur doit– donner une indemnisation ou un traitement adéquat aux

personnes participantes ou à leur ayant droits– assurer à l’investigateur une protection juridique et financière,

sauf pour les cas de comportement défectueux ou de négligence

BPC § 5.8


(l’intervenant est « couvert » s’il respecte les BPC)


Données sur le médicament expérimental (ME)

• s’assurer que les connaissances scientifiques disponibles justifient d’administrer le médicament à l’être humainjustifient d’administrer le médicament à l’être humain dans les conditions prévues en tenant compte– des résultats des essais non cliniques évaluant les propriétés et

l’innocuité du médicament – des données de sécurité et d’efficacité des essais cliniques – de la voie d’administration– de la posologie– de la durée de traitement – de la population étudiée

• valider et actualiser la brochurevalider et actualiser la brochure pour l’investigateur

BPC § 5.12



Circuit du ME

• Fabrication– Conditionnement– Étiquetage– Mise en insu

• Préparation• Importation• Approvisionnement• Distribution

– transfert

• Gestion– Conditions de stockage– Température de stockage– Durée de stockage– Stabilité– Procédure de reconstitution

si applicable– Echantillothèque– Détention et manipulation

• Dispensation• Retour et rappel • Destruction

BPC § 5.13



Mise à disposition et gestion des ME

• Fournir le ou les médicaments expérimentauxFournir le ou les médicaments expérimentaux (ME) étudiés

• Approuver par écrit le circuit envisagécircuit envisagé et s’assure qu’il est respecté

• Mettre à disposition de l’investigateur les ME– après avoir obtenu l’avis favorable du CPP concerné et

l’autorisation de l’ANSM pour la participation de ce lieu dans la recherche

• S’assurer que des procédures écritesprocédures écrites comportent les instructions à suivre à propos du circuit des ME – il informe toutes les parties concernées de ces modalités

BPC § 5.14



Assurance qualité

• Mettre en œuvre et suivreMettre en œuvre et suivre les procédures opératoires standardisées (POS)

• Les (POS) garantissent– que les recherches biomédicales sont réaliséesréalisées– que les données soient généréesdonnées soient générées– que les données soient documentéesdocumentées– que les données soient enregistrées enregistrées – que les données soient rapportéesrapportées

• Ceci conformément – au protocole– aux BPC – aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur

BPC § 5.1



Information des parties concernées

• Lorsqu’une recherche est conduite dans un établissement de santé, le promoteur informeinforme– le directeur de l’établissement participant– le pharmacien chargé de la gérance de la pharmacie à usage

intérieur

BPC § 5.6.2



Répartition des fonctions

• Mandater un moniteurMandater un moniteur formé à la Recherche Clinique• Convenir avec l’investigateur de la répartition des répartition des

responsabilitésresponsabilités et désigner les personnels intervenant dans la recherche– Tout professionnel impliqué dans la conduite d’une recherche

biomédicale portant sur un médicament possède la compétence possède la compétence appropriéeappropriée pour pouvoir accomplir les fonctions qui lui sont attribuées.

– La compétence d’un professionnel est validée par l’obtention du l’obtention du diplôme initialdiplôme initial s’il en existe un, la mise en œuvre d’une formation d’une formation continuecontinue, une activité professionnelle effective et un mécanisme régulier de mise en œuvre de revue par les pairs s’il existe.

BPC § 5.7 ; 2.8 ; 5.18



Financement de la recherche

• Les aspects financiers de la recherche sont précisés par accord écritaccord écrit entre le promoteur et– l’investigateur – le représentant légal de l’établissement de santé dans lequel se

déroule la recherche

BPC § 5.9


Autorités compétentes

BPC § 5.10 ; 5.11 ; 4.4

• Soumettre la demande d’autorisationSoumettre la demande d’autorisation d’essai clinique aux autorités compétentes :– CPP – ANSM


Visite de Mise En Place chez l’investigateur

• Présentation Présentation du protocole• Approbation Approbation du protocole

BPC § 8.2


Etape ultime de la mise en place d’un projet


Présentation du Protocole • Conditions d’information et de recueil du consentement • Modalités d’inclusion • Si applicable :

– Modalités de la randomisation– Procédure d’attribution du traitement– Procédure de levée d’aveugle

• Modalités de sortie d’étude pour le patient inclus • Présentation et gestion des produits médicaux d’investigation (posologie, administration,

étiquetage, dispensation, retour, comptabilité, approvisionnement, destruction) • Modalités de recueil des EI et de déclaration des EIG• Modalités de recueil des données • Documents de l’étude et supports techniques (plaquettes d’informations, (e-)CRF, guide

pratique, etc.) • Modalités d’archivage • Rappel des BPC

BPC § 8.2


BPC § 5.17

Visite de Mise en Place


Approbation du protocole• Le promoteur obtient de la part du ou des investigateurs qu’ils

s’engagent à conduire la recherche – conformément aux BPCconformément aux BPC – conformément aux dispositions législatives et réglementaires en conformément aux dispositions législatives et réglementaires en

vigueurvigueur – conformément au protocoleconformément au protocole tel qu’approuvé par le CPP et par ANSM– en respectant les procéduresprocédures de recueil et de transmission des

données de la recherche– en permettant le suivi, le contrôle de qualitéen permettant le suivi, le contrôle de qualité et l’audit de la

recherche– en conservant les documentsen conservant les documents essentiels relatifs à la recherche

jusqu’à ce que le promoteur informe le ou les investigateurs que cela ne sera plus nécessaire

• Le promoteur et l’investigateur signent le protocolesignent le protocole, ou un autre document, afin de confirmer cet accord

BPC § 5.18

Responsabilité du promoteurVisite de Mise en Place


• Remise des pré-requis (brochure investigateur)• Description de l’équipe participant à l’essai (noms et

fonctions)– S’assurer que le lieu où l’essai est réalisé dispose

• d’une surface suffisante• de moyens logistiques suffisants• d’équipements et d’un personnels adéquats• de suffisamment de personnes éligibles à l’essai pendant toute sa

durée– S’assurer que tout le personnel assistant l’investigateur durant

l’essai ait été correctement informé des modalités de l’essai et s’y conforme

• Communication du nom des autres investigateurs réalisant des essais sur le même médicament

• Recueil des normes et méthodes des examens complémentaires

• Vérification des conditions de stockage des produits

BPC § 5.18



• Remise des documentsRemise des documents– Classeur investigateur– Cahiers d’observations vierges – Notes d’information patient / formulaires de consentement éclairé

vierges – Ordonnances (si applicable) – Brochure investigateur (si applicable) – Formulaire de déclaration d’EIG

BPC § 8.2 Lundi 2 décembre 2013Lundi 2 décembre 2013

Visites de MEP chez le pharmacien hospitalier

• Explication du circuit du médicament• Remise des documents

– Classeur pharmacie du centre investigateur – Formulaires de comptabilité vierges – Certificats de destruction vierges – Ordonnances types vierges– Brochure investigateur – Modalités de gestion des produits médicaux d’investigation

BPC § 8.2







Questions-réponses

PLANPLAN


BPC § 2.1 à 2 .14

Responsabilité de l’investigateur

Rappel : Investigateurs

Responsable de son équipe (investigateur principal) et délègue les activités importantes de l’essai qui relèvent de sa responsabilité (investigations cliniques, pharmacie, laboratoire, gestion administrative)

OBLIGATIONS MUTUELLES DE RESPECTER LES BPC AVEC LE PROMOTEUR LORS DE LA MISE EN PLACE D’UN PROJET (et tout au long de l’essai ! )

RAPPEL : principe premier et fondamental avant l’exigence scientifique, la sécurité, le bien être et le respect des droits des personnes se prêtant à la recherche

RAPPEL : principe premier et fondamental avant l’exigence scientifique, la sécurité, le bien être et le respect des droits des personnes se prêtant à la recherche


Investigateur principalSi, sur un lieu de recherches, la recherche est réalisée par une équipe, l’investigateur peut être appelé investigateur principal.

Collaborateur de l’investigateurToute personne désignée par écrit par l’investigateur dans un lieu de recherches pour exercer, sous sa surveillance, des fonctions dans le cadre de la recherche ou prendre des décisions importantes concernant cette recherche. Cette personne peut être médecin ou non.

Investigateur coordonnateurLorsque le promoteur d’une recherche biomédicale confie sa réalisation à plusieurs investigateurs, il désigne parmi eux un investigateur coordonnateur.

BPC § 1.30, 1.31, 1.32, et 1.9 Lundi 2 décembre 2013Lundi 2 décembre 2013

« Axes de responsabilité »


BPC § 4.1 à 4.12 Lundi 2 décembre 2013Lundi 2 décembre 2013


BPC § 4.1 à 4.12

PRE REQUIS POUR LA MISE EN PLACE SUR SITE UNE ETUDE

• Il fournit au promoteur un CV à jour daté et signé ( transmis au autorité de santé et au CPP )

• L'investigateur a une bonne connaissance du ou des médicaments expérimentaux.

• Connaît et respecte les Bonnes Pratiques Cliniques

• L'investigateur est un médecin théséarticle L. 4111-1 du code de la santé publique

L’investigateur s’assure que la recherche biomédicale portant sur un médicament et, le cas échéant, ses modifications substantielles ont obtenu, préalablement à leur mise en œuvre, l’autorisation de l’ANSM et l’avis favorable du CPP concerné.



BPC § 4.1 à 4.12

L'investigateur veille à ce que les collaborateurs à qui il délègue […] aient la compétence appropriée.

L'investigateur est en mesure de démontrer (par exemple au moyen de données rétrospectives) qu'il a la possibilité de recruter, dans les délais prévus, le nombre de personnes pour lequel il s'engage.

Pour assurer l'ensemble des obligations qui lui sont confiées, l'investigateur dispose de suffisamment de temps

L'investigateur s'assure que les personnes susceptibles de se prêter à la recherche biomédicale ne participent pas déjà à une recherche qui pourrait rendre impossible leur inclusion […]

1



BPC § 4.1 à 4.12

Pour l'ensemble du personnel impliqué […], l'investigateur :

s'assure que le personnel est informé de façon adéquate sur le protocole, sur le ou les médicaments expérimentaux et a bien compris les fonctions qu'il doit remplir dans le cadre de la recherche ;

prend en charge la formation nécessaire à ces fonctions

s'assure que les autres départements ou services impliqués dans la réalisation pratique de la recherche sont informés de la mise en oeuvre de cette recherche et détermine avec eux des procédures opératoires spécifiques

L’investigateur dispose, pour la durée prévue de la recherche, de personnel compétent en nombre suffisant et de conditions matérielles et techniques (y compris de laboratoire) compatibles avec les impératifs de rigueur scientifique et de sécurité des personnes qui se prêtent à la recherche.

2



BPC § 4.1 à 4.12

3

L’investigateur établit par écrit et tient à jour la liste fixant les fonctions respectives des différents membres de l’équipe à qui il les délègue dans le cadre de la recherche, selon leur compétence. Chaque collaborateur de l’investigateur établit un curriculum vitae daté et signé et le tient à jour.


Formulaire de délégation des tâches

Ce document est fourni dans le Classeur Investigateur, et complété lors de la visite de Mise en place

Il doit être mis à jour par un membre du staff à chaque modification au sein de l’équipe sur site

Formulaire revu à chaque modification par le PI, qui devra le signer pour confirmer qu’il délègue officiellement les taches à la personne concernée

Chaque personne listée dans ce formulaire doit avoir été formée avant de commencer à agir sur l’étude, et une preuve écrite de cette formation doit exister :







Questions-réponses

PLANPLAN



BPC § selon JJD

Et PARCE QUE LA REUSSITE DE LA/DES MISE/S EN PLACE

Pour conclure : LA MISE EN PLACE DE L’ETUDE EST L’ETAPE LA PLUS IMPORTANTE

CONDITIONNERA

- En respectant les BPC et les lois en vigueur….- La sécurité du patient et la confidentialité des données…- Les « dead lines liées » au protocole (préparation/inclusion/rapport/publications)

et SURTOUT EN OBTENANT LA SATISFACTION DE :

- De sa hiérarchie proche et éloignée…- De ses collègues…Donner l’envie aux autres de retravailler avec vous- Des centres participants…(PLUS QU’UNE COLLABORATION…EQUIPE PROJET)

CAR IL NE FAUT JAMAIS OUBLIER….


LA REUSSITE Du PROJET

39JJ DUTHEIL-DRCI CAENJJ DUTHEIL-DRCI CAEN

PROTOCOLE

PROTOCOLE

Question(s)-réponse(s)

Remerciements : Cellule Promotion de La Recherche Clinique

Fabien Chaillot, François Fournel, Cynthia Bondis, Sophie De Bouard, Cathy Gaillard, Sylvie Brucato, Sami Chaalan, Virginie Chevallier, Stéphanie Meslin , Laure Peyro St Paul, Yannick Chêne, Emilie Morilland Lecoq, Sylvie Ambert, Jean-Jacques Parienti…

Remerciements : Réseau oncologie Basse Normandie

Xavier Blaizot , Aline Mézergues

Merci de votre attention

Remerciements : Cellule Promotion de La Recherche Clinique

Fabien Chaillot, François Fournel, Cynthia Bondis, Sophie De Bouard, Cathy Gaillard, Sylvie Brucato, Sami Chaalan, Virginie Chevallier, Stéphanie Meslin , Laure Peyro St Paul, Yannick Chêne, Emilie Morilland Lecoq, Sylvie Ambert, Jean-Jacques Parienti…

Remerciements : Réseau oncologie Basse Normandie

Xavier Blaizot , Aline Mézergues

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