JA 1er sem Mise en page 1 - Le CNFPT · 1er Semestre JOURNEE D’ACTUALITE 2 0 1 4 ......
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I n t roduct ion
La délégation Bourgogne vous proposeun programme de journées d’actualitéorganisées au premier semestre 2014.
Les thèmes abordés sous ce format traitentdes événements actuels ou répondent à desdemandes particulièrement prégnantesémanant des collectivités et des établisse-ments publics.
Ce programme reprend des formations fi-gurant dans notre catalogue pour l’année2014 et intègre une programmation com-plémentaire.
MODALITÉS D’ORGANISATION
Vous trouverez ci-joint un bulletin d’inscription à re-tourner à l’une des adresses figurant au dos du pro-gramme, en fonction du lieu d’organisation de lajournée. Vous pouvez également vous inscrire sur laplateforme d’inscription en ligne en cliquant sur lelien suivant : https://inscription.cnfpt.fr
Pour les journées d’actualité, seuls les frais pédago-giques et de restauration sont pris en charge par leCNFPT. Les déplacements sont à la charge des em-ployeurs.
1er SemestreJOURNEE D’ACTUALITE
2 0 1 4
WWW.CNFPT.FR
En Bourgogne
Sommaire
Pour faciliter la lecture : un classement des journées d’actualitéest réalisé par champ d’action publique.
Une couleur est attribuée à chaquechamp afin de le repérer plus facilement.
REPERES ET OUTILS FONDAMENTAUX NÉCESSAIRES A L’EXERCICE PROFESSIONNEL
Repères et outils fondamentaux
Positionnement professionnel et préparations aux épreuves
MANAGEMENT, PILOTAGE, GESTION DES RESSOURCES
Management
Affaires juridiques
Gestion des ressources humaines
Finances et gestion financière
Communication institutionnelle
Informatique et systèmes d’information
Europe et international
SOLIDARITÉ, COHÉSION SOCIALE ET ENFANCE, SANTÉ
Social santé
Enfance, éducation, jeunesse
CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORT
Citoyenneté et population
Restauration
Culture, archives et documentation
SportAMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
DES TERRITOIRESFormation professionnelle et recherche
Développement localSERVICES TECHNIQUES URBAINS ET INFRASTRUCTURES PUBLIQUES
Environnement
Génie techniqueSECURITE ET PROTECTION DES BIENS ET
DES PERSONNESSécurité
REPÈRES ET OUTILS FONDAMENTAUX NÉCESSAIRES À L'EXERCICE PROFESSIONNEL
La prévention du stress au travail 3 avril Auxerre 6
18 avril Chalon-sur-Saône 6
POSITIONNEMENT PROFESSIONNEL ET PREPARATIONS AUX EPREUVES
La connaissance de l’environnement territorial
6 juin Nevers 713 juin Mâcon 720 juin Auxerre 727 juin Dijon 7
MANAGEMENT, PILOTAGE , GESTION DES RESSOURCES
AFFAIRES JURIDIQUES
L’achat durable 11 avril Dijon 8
MANAGEMENT
Sensibilisation à l’illettrisme et au repérage des situations 23 mai Dijon 9GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
La loi sur la déontologie des fonctionnaires 11 mars (matin) Dijon 10
15 avril (matin) Auxerre 10Egalité professionnelle hommes-femmes : les obligations des collectivités etles pistes d’actions concrètes
11 mars (après-midi) Dijon 1115 avril (après-midi) Auxerre 11
L’actualité des concours et des préparations 27 mars (après-midi) Dijon 12
La préparation des élections professionnelles 10 avril Nevers 1322 mai Auxerre 13
L’accord cadre pour les risques psycho-sociaux 12 juin Dijon 14Le nouveau CHS CT 24 juin Dijon 15
FINANCES ET GESTION FINANCIERE
L’optimisation des recettes patrimoniales 20 mai Dijon 16
Sommaire
SommaireINFORMATIQUE ET SYSTEMES D’INFORMATION
La dématérialisation des procédures : une nouvelle étape 15 avril Châlon-sur-Saône 1716 avril Auxerre 17
EUROPE ET INTERNATIONAL
La citoyenneté européenne
8 avril (matin) Dijon 188 avril (matin) Mâcon 1810 avril (matin) Nevers 18
10 avril (après-midi) Auxerre 18
SOLIDARITÉ, COHÉSION SOCIALE ET ENFANCE SANTÉ
SOCIAL SANTÉ
Les violences conjugales 20 février Dijon 19Familles d’aujourd’hui et diversité culturelle 18 mars (après-midi) Dijon 20
ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE
La mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les territoires ruraux
13 février Clamecy 2115 mai Gron 2111 juin Montceau-les-Mines 2119 juin Montbard 21
Sensibilisation aux troubles dys et à leurs répercussions chez les enfants
6 février Dijon 2225 mars Auxerre 223 avril Mâcon 2213 mai Nevers 22
CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORT
CITOYENNETÉ ET POPULATION
L’installation du conseil municipal
18 février Gueugnon 23
19 février Louhans 2311 mars Monéteau 23
13 mars Nevers 23
18 mars Dijon 23La valorisation patrimoniale des cimetières 4 avril (après-midi) Dijon 24
CULTURE, ARCHIVES ET DOCUMENTATIONLe parcours d’éducation artistique et culturelle 10 avril Dijon 25
AMÉNAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES
DÉVELOPPEMENT LOCAL
Droit de l’affichage, de la publicité, des enseignes et pré-enseignes 15 avril Mâcon 26Lotissements et divisions foncières 20 mai Dijon 27
Le PLU intercommunal 30 mai Autun 282 juin Dijon 28
SERVICES TECHNIQUES URBAINS ET INFRASTRUCTURES PUBLIQUES
GÉNIE TECHNIQUE
Les eurocodes 10 avril Dijon 29Signalisation routière : nouvelles obligations réglementaires 19 mai Dijon 30
Sommaire
La prévention du stress au travail
La prévention du stress est devenue un enjeu majeur tantpour les employeurs locaux que pour les encadrants et lesagents des collectivités : enjeu légal, enjeu économique, enjeude management et enjeu de santé. Cette journée d’actualité balaiera le champ de la préventiondu stress au travail de ce triple point de vue (employeurs etservices ressources humaines, encadrants et agents).
Intervenante Sophie Morin, psychologue du travail, formatrice en préven-tion des risques psycho-sociaux
Conseiller formation référentLionel Roux - [email protected]
La connaissance de l'environnement territorial
Cette journée d'actualité a pour objectif d'améliorer lesconnaissances en environnement territorial de tout agentayant pour projet de passer un concours de la fonction pu-blique territoriale.
Intervenants Florence Degrange Deshoux, directrice adjointe au Centrede gestion de la Côte-d’Or (journée à Dijon)Benoit Roger, directeur général des services à la communede Villefontaine (journée à Mâcon)Martial Drignon, directeur général des services de la com-munauté de l’Auxerrois (journée à Auxerre)Delphine Woiret, juriste en droit public (journée à Nevers)
Conseiller formation référentDavid Valentin - [email protected]
6 7
REPERES ET OUTILS FONDAMENTAUXPOSITIONNEMENT PROFESSIONNEL
DATE LIEU CODE
3 avrilAuxerre
A1313 001CNFPT - AntenneSalle Anna
5 rue Germain Bénard
18 avrilChalon-sur-Saône
A1313 002IUT1 allée des Granges Forestier
DATE LIEU CODE
6 juinNevers
A4401 003CNFPT - Antenne18 rue Albert 1er
13 juinMâcon
A4401 002Amphithéâtre Henri Guillemin18 cours Moreau
20 juinAuxerre
A4401 004CNFPT - AntenneSalle Anna
5 rue Germain Bénard
27 juinDijon
A4401 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
L'achat durable
Afin d'intégrer la pratique de l'achat public durable dans lacollectivité, cette journée propose d'en présenter les enjeuxet le contexte mais aussi de connaître les leviers juridiquesexistants dans le code des marchés publics pour inclure lesaspects environnementaux.
IntervenantExpert de l'Association des Acheteurs Publics (AAP), agentd'une collectivité territoriale
Conseiller formation référentCécile Marceau - [email protected]
S
Sensibilisation à l’illettrisme et au repérage des situations
L’Illettrisme a été déclarée récemment Grande Cause Natio-nale.Cette journée d'actualité permettra de faire un point avecl'Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme sur les diffé-rentes actions engagées. Elle permettra de faire à nouveauune sensibilisation sur l'Illettrisme et au repérage des situa-tions, en particulier dans la fonction publique territoriale.Enfin, elle sera l'occasion de présenter le dispositif d'accom-pagnement mis en place par la Délégation Bourgogne duCNFPT.
IntervenantsValérie Naigeon, chargée de mission au pôle Cohésion so-ciale et emploi, SGAR (Secrétariat général pour les affairesrégionales) et correspondante régionale de l'ANLCI (Agencenationale de lutte contre l’illettrisme)Serge Couderc, animateur et référent pédagogique à Clés 21,intervenant à l'Université de Bourgogne
Conseiller formation référentBruno Léon - [email protected]
8 9
REPERES ET OUTILS FONDAMENTAUXMANAGEMENT, PILOTAGE, GESTION DES RESSOURCESAFFAIRES JURIDIQUES MANAGEMENT
DATE LIEU CODE
11 avrilDijon
C2400 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
DATE LIEU CODE
23 maiDijon
A1201 013CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
La loi sur la déontologie des fonctionnaires
Pour moderniser le statut de la fonction publique fixé par laloi du 13 juillet 1983, le projet de loi n° 1278 déposé le 17 juil-let 2013 à l’Assemblée nationale insiste sur la déontologiepour valoriser l’action publique et réaffirmer les valeurs duservice public. Loyauté, neutralité, dignité et probité consti-tuent les grands principes composant cette déontologie.L’exposé de cas concrets de jurisprudence permettra de met-tre en lumière les principes déontologiques applicables auxagents territoriaux. Mis à l’épreuve des nouveaux modes decommunication et d’expression électroniques avec internetet les réseaux sociaux, ces principes demeurent pertinents.La réforme de la loi Le Pors présente en outre l’intérêt d’ap-porter de nouvelles garanties du respect des principes déon-tologiques. Enfin, le projet de loi incite à l’élaboration decharte déontologique ou autres codes de bonne conduitepermettant aux collectivités de promouvoir en interne unedéontologie comme vecteur de management interne.
Intervenante Véronique Pelloie, directrice générale des services à la villede Tonnerre (89)
Conseiller formation référentFlorence Bonfils - [email protected]
Égalité professionnelle hommes-femmes :les obligations des collectivités et lespistes d’actions concrètes
L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes: il-lusion ou réalité? Malgré des évolutions sociales, les inéga-lités entre femmes et hommes persistent. Quels sont lesleviers pour agir? Comment les collectivités territoriales peu-vent-elles s'organiser pour faire évoluer cette réalité? Com-ment permettre à chacun de concilier engagementprofessionnel et vie personnelle? Quels sont les outils et"bonnes pratiques" pour faire avancer l’égalité entre lesfemmes et les hommes et les droits des femmes dans sa col-lectivité ?
IntervenantesDelphine Zenou, déléguée régionale aux droits des femmeset à l'égalité en BourgogneManon Pech, chargée de mission auprès du directeur généralau Conseil régional de Bourgogne et contributrice au travailréalisé récemment par des élèves administrateurs sur lethème de l’égalité hommes/femmes
Conseiller formation référentFlorence Bonfils - [email protected]
MANAGEMENT, PILOTAGE, GESTION DES RESSOURCES
1110
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
DATE LIEU CODE11 mars(après-midi)
Dijon
D4201 006CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
15 avril(après-midi)
AuxerreD4201 008CNFPT - Antenne
Salle Anna 5 rue Germain Bénard
DATE LIEU CODE
11 mars(matin)
Dijon
D1400 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
15 avril(matin)
AuxerreD1400 002CNFPT - Antenne
Salle Anna 5 rue Germain Bénard
L’actualité des concours et des préparations
Cette demi-journée s'adresse aux responsables formation descollectivités, mais également à tout agent intéressé pour faireévoluer sa carrière professionnelle. Elle a pour objectif de les informer de l'actualité des concourset examens, ainsi que des dispositifs de préparation.
IntervenantDavid Valentin, conseiller formation
Conseiller formation référent David Valentin - [email protected]
La préparation des élections professionnelles
A l’horizon des élections professionnelles de décembre 2014,les décrets qui ont précisé les modalités d’applications de laloi sur la rénovation du dialogue social seront présentés,ainsi que les modifications relatives aux principes régissantles élections au sein de ces instances et à leur fonctionne-ment.
Intervenante Sophie Lach , responsable du service des organismes pari-taires au CIG Grande Couronne
Conseiller formation référentFlorence Bonfils - [email protected]
1312
MANAGEMENT, PILOTAGE, GESTION DES RESSOURCES
DATE LIEU CODE27 mars(après-midi)
Dijon
D2401 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
DATE LIEU CODE
10 avrilNevers
D4305 005CNFPT - Antenne18 rue Albert 1er
22 maiAuxerre
D4305 004CNFPT - AntenneSalle Anna
5 rue Germain Bénard
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
MANAGEMENT, PILOTAGE, GESTION DES RESSOURCES
L’accord cadre pour les risques psycho-sociaux
Le projet d'accord-cadre relatif à la prévention des risquespsycho-sociaux dans la fonction publique doit faire l'objetd'un accord de la part des partenaires sociaux. La mesure 4aborde la formation en matière de prévention des RPS. Ainsi,la formation tant initiale que continue sera développée dès2014 sur ce sujet. Des référentiels rappelleront les obligationsde l'employeur en matière de prévention des RPS. Chaqueemployeur devra intégerer en priorité cette thématique dansles plans de formations. Les membres des CHS CT (Comitéd’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) bénéficie-ront de deux journées de formation spécifiquement dédiéesà la prévention des RPS et la formation initiale devra inté-grer, dans toutes les écoles de service public, un module surce thème.
IntervenanteCéline Roussel, chargée de mission à l'ARACT Bourgogne(Association pour l’Amélioration des Conditions de Tra-vail)Josette Gérard-Thévenin, adjoint au directeur général ad-joint - Direction Développement des Ressources Humaineset Relations Sociales au Conseil général de la Côte-d’Or
Conseiller formation référentBruno Léon - [email protected]
Le nouveau CHS CT (Comité d’hygiène, desécurité et des conditions de travail)
Suite aux élections municipales, de nouveaux CHS CT se-ront crées. Cette journée permettra de rappeler les enjeux et les mis-sions du CHS CT.
IntervenantPhilippe Bour, conseiller en prévention au conseil généralde la Moselle
Conseiller formation référentGuénaëlle Mignot - [email protected]
14 15
DATE LIEU CODE
24 juinDijon
P5300 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
DATE LIEU CODE
12 juinDijon
D3401 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
La dématérialisation des procédures : une nouvelle étape
Il s’agit de présenter l’acte 2 de la dématérialisation : arrêtéinterministériel autorisant les collectivités à développer destéléservices locaux par une procédure simplifiée vis à vis dela CNIL, déploiement de Comedec (vérification des donnéesd'état civil ), mise en oeuvre du nouveau protocoled'échange standard d'Hélios (PES V2) en vue de respecterl'échéance du 1er janvier 2015 fixant de nouvelles relationsentre ordonnateurs et comptables.
Intervenants Patrice Azan, chef du département collectivités locales auSecrétariat général de la modernisation de l'action publique,services du 1er ministre (également membre du comité d'ex-pert du pôle de compétence Tic du Cnfpt et chargé de coursà l’Institut d’Urbanisme de Paris dans le cadre de la prépa-ration au concours d’ingénieur territorial, spécialité infor-matique et système d’information
Conseiller formation référentLionel Roux - [email protected]
L'optimisation des recettes patrimoniales
Dans un contexte de resserrement des budgets locaux et derecettes contraintes, les collectivités publiques disposentd’un patrimoine public et privé qu’elles peuvent valoriser.A travers une grille d’analyse portant sur une vingtaine depistes d’optimisation, un diagnostic des potentialités budgé-taires est dressé. Chaque piste est mesurée dans une ap-proche économique et elle est mise en perspective despolitiques publiques locales. Seront plus particulièrementévoquées : les pistes de valorisation du domaine public com-munal; la réduction des charges fiscales du patrimoine privé;les droits spécifiques attachés à la présence d’équipementparticuliers; les niches foncières; les leviers d’optimisationbudgétaire des opérations de développement urbain.
IntervenantChristian François, Directeur général des services de la com-mune de Quétigny
Conseiller formation référentPierre-Alexandre Privolt - [email protected]
SOLIDARITÉ, COHÉSION SOCIALE ET ENFANCE SANTÉ
1716
MANAGEMENT, PILOTAGE, GESTION DES RESSOURCESFINANCES ET GESTION FINANCIERE INFORMATIQUE ET SYSTEMES D’INFORMATION
DATE LIEU CODE
20 maiDijon
F2401 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
DATE LIEU CODE
15 avrilChâlon-sur-Saône
8H200 010IUT1 allée des Granges Forestier
16 avrilAuxerre
8H200 011CNFPT - AntenneSalle Anna
5 rue Germain Bénard
Les violences conjugales
Notre société est de plus en plus consciente de la portée etde la gravité de la violence conjugale. La loi du 9 juillet 2010relative à la violence au sein du couple et aux incidences decelle-ci sur les enfants émane d'une volonté forte des pou-voirs publics pour la combattre. Les questions liées à ces si-tuations sont multiples et complexes.La finalité de cette journée est de permettre aux profession-nels de conforter leurs compétences dans l'accompagnementet la prise en charge des familles fonctionnant avec des in-teractions violentes.
Intervenante Odile Khelifa, thérapeute familiale et psychothérapeute
Conseiller formation référentAnnie Coulon - [email protected]
La citoyenneté européenne
Cette demi-journée permettra de se réapproprier la notionde citoyenneté européenne, d’échanger sur l’actualité liéeaux élections européennes et également de vérifier lesconnaissances en matière d’institutions européennes afin depouvoir mieux répondre aux usagers et aux élus nouvelle-ment installés.
IntervenantsFrédéric Bergelin, responsable Europe Direct Bourgogne,conseil régional de Bourgogne (journées à Dijon et Auxerre)Denis Indract, Europe Direct Bourgogne, conseil régional debourgogne (journées à Mâcon et Nevers)
Conseiller formation référentPierre-Alexandre Privolt - [email protected]
CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORT
1918
SOLIDARITÉ, COHÉSION SOCIALE ET ENFANCE SANTÉ
DATE LIEU CODE
20 févrierDijon
K1206 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
MANAGEMENT, PILOTAGE, GESTION DES RESSOURCESEUROPE ET INTERNATIONAL SOCIAL SANTÉ
SOLIDARITÉ, COHÉSION SOCIALE ET ENFANCE SANTÉ
DATE LIEU CODE
8 avril(matin)
Dijon
I1401 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
8 avril(matin)
MâconI1401 002Amphithéâtre Henri Guillemin
18 cours Moreau
10 avril(matin)
NeversI1401 003CNFPT - Antenne
18 rue Albert 1er
10 avril(après-midi)
AuxerreI1401 004CNFPT - Antenne
Salle Anna 5 rue Germain Bénard
SOLIDARITÉ, COHÉSION SOCIALE ET ENFANCE SANTÉ
20 21
SOCIAL, SANTÉ ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE
Familles d’aujourd’hui et diversité culturelle
Depuis une trentaine d’années, la définition de la famille estde plus en plus incertaine : diminution des mariages, aug-mentation des séparations et divorces, multiplication des fa-milles monoparentales et recomposées, brouillentsensiblement les repères de ce qui semble à certains une ins-titution stable voire immuable. Cette conférence permettra d’engager un débat sur le sujeten vue d’élaborer un cadre de références commun.
IntervenantMourad Hakmi, ethnologue et médiateur scientifique
Conseiller formation référentMartine Cavro - [email protected]
La mise en œuvre des nouveaux rythmesscolaires dans les territoires ruraux
Cette journée permettra de s’approprier la réforme desrythmes scolaires et la nouvelle organisation de la semaineéducative au regard de la spécificité des territoires ruraux.
IntervenantFrançois Simon, formateur praticien de l’éducation
Conseiller formation référent : Martine Cavro - [email protected]
DATE LIEU CODE
13 février
Clamecy
L1400 001Salle des fêtes de la mairiePlace du 19 août
15 maiGron
L1400 002A déterminer
11 juinMontceau-les-Mines
L1400 004A déterminer
19 juinMontbard
L1400 003A déterminer
DATE LIEU CODE18 mars(après-midi)
Dijon
L2400 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
L’installation du conseil municipal
De nouvelles élections municipales auront lieu en mars prochain.La première réunion du conseil municipal se tiendra de plein droitle vendredi au plus tôt et au plus tard le dimanche suivant le tourde scrutin à l’issue duquel le conseil municipal a été élu au complet.Elle a pour objet principal de procéder à l’élection du maire et desadjoints. Cette journée permettra de rappeler le cadre réglementaireet les modalités pratiques qui régissent les différentes opérationsd’installation du conseil municipal.
IntervenantGérard Mourangeaou, attaché principal à la communed’Avallon
Conseiller formation référentEvelyne Gagnière - [email protected]
Sensibilisation aux troubles Dys et à leursrépercussions chez les enfants
Les troubles Dys sont à présent reconnus par l'organisationmondiale de la santé et sont considérés comme un problémede santé publique. Ils sont définis comme des troubles spé-cifiques des apprentissages, sans déficiences sensorielle ouintellectuelle. Ces troubles ont des formes diverses : dyslexie,dycalculie, dyspraxie, dysgraphie .... Ils affectent tous les ca-pacités d'apprentissage des enfants et ont des répercussionssur leur vie quotidienne. Ce temps d'information permettra de mieux comprendrepour mieux accompagner au quotidien les enfants atteintsde ces troubles.
IntervenantRéseau Pluradys
Conseiller formation référentAnnie Coulon - [email protected]
2322
DATE LIEU CODE
6 févrierDijon
L2306 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
25 marsAuxerre
L2306 002CNFPT - AntenneSalle Anna
5 rue Germain Bénard
3 avrilMâcon
L2306 003Amphithéâtre Henri Guillemin18 cours Moreau
13 maiNevers
L2306 004CNFPT - Antenne18 rue Albert 1er
DATE LIEU CODE
18 févrierGueugnon
C1401 002Relais emploi47 rue la Convention
19 févrierLouhans
C1401 003Salle du 15Rue Ferdinand Bourgeois
11 marsMonéteau
C1401 001Salle du foyer communal
13 marsNevers
C1401 005CNFPT - Antenne18 rue Albert 1er
18 marsDijon
C1401 004CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
SOLIDARITÉ, COHÉSION SOCIALE ET ENFANCE SANTÉ CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORT ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE CITOYENNETÉ ET POPULATIOIN
Le parcours d’éducation artistique et culturelle (circulaire de mai 2013)
Cette journée permettra de décrypter la circulaire de mai2013, texte qui s'inscrit dans le cadre de la priorité gouver-nementale donnée à l'éducation artistique et culturelle et quia pour but de développer les principes et les modalités demise en oeuvre des parcours d'éducation artistique et cultu-relle.
IntervenantesCéline Fabre, conseillère éducation artistique et action cul-turelle au Ministère de la culture Agnès Pigler, DAAC (Déléguée académique à l’action cul-turelle et à l’éducation artistique) au rectorat
Conseiller formation référentGuénaelle Mignot - [email protected]
DATE LIEU CODE
10 avrilDijon
N5400 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
2524
CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORT
La valorisation patrimoniale des cimetières
L’ensemble des communes de France ont l’obligation degérer leur cimetière. Alors que les monuments dans les ci-metières sont privés, comment la commune peut-elle lesconserver en bon état, les mettre en valeur et les restaurer?Cette demi-journée permettra d’aborder les solutions exis-tantes et apportera des réponses concrètes et pragmatiquespour la mise en place d’actions de préservation à moindrecoût.
IntervenanteCéline Eyraud, responsable des services concessions et ré-glementation à la commune de Lyon
Conseiller formation référentEvelyne Gagnière - [email protected]
DATE LIEU CODE4 avril(après-midi)
Dijon
J5401 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
CITOYENNETÉ ET POPULATIONCITOYENNETÉ ET POPULATIOIN CITOYENNETÉ ET POPULATIOIN
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRESAMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES
Droit de l’affichage, de la publicité, desenseignes et pré-enseignes
Cette journée permettra de dresser le panel des évolutionsrécentes en la matière après l'entrée en vigueur de la réformede 2010-2012 : évolutions des règles nationales, des régle-ments locaux et des pouvoirs de police. Pré-requis : Avoir les connaissances de base en matière dedroit de l'affichage
IntervenantJean-Philippe Strebler, Maître de conférences en droit pu-blic, associé à l’université de Strasbourg
Conseiller formation référentIsabelle Bonniaud - [email protected]
Lotissements et divisions foncières
En matière d'aménagement, la création d'un lotissement estune opération délicate, en particulier pour une commune ru-rale. Réussir un lotissement de qualité, qu'il soit public ouprivé, nécessite de s'interroger sur l'opportunité du projet etde maîtriser les aspects réglementaires, financiers et pra-tiques.
IntervenantJean-Paul Ros, Responsable du pôle instruction DDT 21(Direction départementale des territoires)
Conseiller formation référentIsabelle Bonniaud - [email protected]
DÉVELOPPEMENT LOCAL
DATE LIEU CODE
15 avrilMâcon
R2100 003Amphithéâtre Henri Guillemin18 cours Moreau
DATE LIEU CODE
20 maiDijon
R2400 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
26 27
Le PLU (plan local d’urbanisme) intercommunal
Connaître et comprendre ce que change le PLU intercommu-nal , mesurer ses apports et en éviter les écueils, tel est l’ob-jectif de cette journée qui permettra aux participants demettre à jour leurs connaissances en matière d’urbanisme, àla lumière des derniers textes parus et des dernières préci-sions apportées par la jurisprudence administrative.
IntervenantMaître Joseph Andreani, Avocat à la Cour - barreau d’Aix-en-Provence
Conseiller formation référentCécile Marceau - [email protected]
Les eurocodes
Les Eurocodes sont des normes européennes de conception,de dimensionnement et de justification des structures de bâ-timent et de génie civil. Les normes établissent un ensemblede règles techniques afin d’harmoniser les pratiques àl’échelle européenne.Cette journée aura pour objectif d’en présenter les principesgénéraux et se concentrera sur leur application dans le do-maine des ouvrages d’art.
Intervenants Damien Champenoy, chargé d’études à la Division ou-vrages d’art au CETE (Centre d’études techniques del’équipement) de l’EstSébastien Neiers, chargé d’études au CETE de l’Est
Conseiller formation référentAurélie Boitier - [email protected]
DATE LIEU CODE
30 maiAutun
R2401 001
2 juinDijon
R2401 002CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
DÉVELOPPEMENT LOCAL GÉNIE TECHNIQUE
SERVICES TECHNIQUES URBAINS ET INFRASTRUCTURES PUBLIQUES
28 29
DATE LIEU CODE
10 avrilDijon
Q2307 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES
Signalisation routière : nouvelles obligations réglementaires
Cette journée d'actualité portera essentiellement sur les évo-lutions réglementaires en lien avec l'arrêté du 6 décembre2011 (signalisation dynamique, directionnelle et d'intérêtlocal), ainsi que sur les certificats et normes des panneaux.
Intervenant Arnaud Hory, direction des mobilités, service entretien ex-ploitation et gestion domaniale au conseil général de laCôte-d’Or
Conseiller formation référentAurélie Boitier - [email protected]
3130
SERVICES TECHNIQUES URBAINS ET INFRASTRUCTURES PUBLIQUES
DATE LIEU CODE
19 maiDijon
Q2309 001CNFPTDélégation Bourgogne6/8 rue Marie Curie
CNFPT Délégaion Bourgogne
6-8 rue Marie Curie
21000 DIJON
Tél : 03 80 74 77 00
Antenne de la Nièvre18 rue Albert 1er
58000 NEVERS
03 86 21 54 33
Antenne de Saône et Loire
6 rue de Flacé
71000 MACON
03 85 38 89 53
Antenne d’Auxerre
5 rue Germain Bénard
89000 AUXERRE
03 86 52 77 91
JOURNÉE D’ACTUALITÉ
2 0 1 4www.cnfpt.fr
GÉNIE TECHNIQUE