Isqe Smi Qse 03 11 08 Audit

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1 L’intégration des systèmes de management QSE Mr Chamseddine MAYA Formateur Auditeur Consultant QSE 4ème année ISQE; El Jadida; le 03.11.08 Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 08 2 PARTICIPANTS Nom & Prénom Expériences Pré requis Objectifs et attentes

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1

L’intégration des systèmes de management QSE

Mr Chamseddine MAYAFormateur Auditeur Consultant QSE

4ème annéeISQE; El Jadida; le 03.11.08

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 082

PARTICIPANTS

� Nom & Prénom

� Expériences

� Pré requis

� Objectifs et attentes

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 083

Objectifs pédagogiques:

� Utiliser le levier QSE dans l’ambition de développement de l’entreprise.

� Maîtriser les enjeux de la triple performance QSE.

� Comprendre les étapes de la mise en œuvre et du suivi d’un système de management intégré QSE, notamment l'analyse intégrée des risques et l’approche processus.

� Être capable de réaliser l’intégration des systèmes existants.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 084

Bibliographie:

� Ouvrages:

� Bernard FROMAN et autres; QualitéEnvironnement Sécurité; 2002.

� Pierre VANDERVILLE; « Audit qualité– Sécurité – Environnement: Mode d’emploi »; AFNOR; 2003.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 085

Bibliographie:

� Revues:� Qualitique.� Enjeux.� Espace qualité.� Management.� Essor.� M magasine.� Nouvelle usine.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 086

Bibliographie:

� Site:� Forum Mercure; AFNOR AFAQ.

� Document:� ACX 50; Systèmes de management

intégré: Bonnes pratiques et retours d’expériences

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 087

Modification du contenu:

� Refonte du contenu du cours.

� Retour d’expériences des deux dernières années.

� Axé essentiellement sur l’aspect pratique: élaboration et mise en place du SMI QSE.

� Implication des étudiants (es).

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 088

Contenu:� Phase 1 : Diagnostic QSE et évaluation de la

situation

� Diagnostic QSE� Élaboration du plan d'action préliminaire

� Phase 2 : La mise en œuvre du plan d’action

� Validation du plan d'actions� Conception d'une structure globale du SMI QSE� Sensibilisations et formation de la structure

d’implantation et du personnel de l’entreprise

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 089

Contenu:

� Mise en œuvre du SMI QSE� Vérification interne du SMI QSE (revues de

processus et audits internes)

� Phase 3 : La certification

� Audit à blanc� Actions d’amélioration suite à l'audit à blanc� Désignation d'un organisme certificateur

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0810

Phase 1 : Diagnostic QSE et évaluation de la situation

� I : Diagnostic qualité; Analyse environnementale initiale et Analyse initiale de la santé et sécurité au travail:

� I.1 Volet Qualité : l’évaluation de la situation • (Situation du système qualité par rapport aux exigences,

• mesures des écarts,

• mesure de l’engagement de la direction de l’entreprise dans la démarche qualité, etc.)

débouchant sur un plan d’action détaillé.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0811

Difficultés de mise en œuvre du projet:

� Manque de motivation � Période de licenciement� Période de saturation� Conflit entre la production et l’environnement� Culture de l’écrit non dominante� Manque de temps� Direction non motivée� Manque de visibilité

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0812

� Délai trop court� Culture environnement peu développée� Nombreuses non-conformités réglementaires� Préexistence d’un autre système, mal vécu

� Manque de synergie entre systèmes

Difficultés de mise en œuvre du projet (suite):

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0813

Conditions de réussite:� Avoir le soutien de la Direction� Prévoir des moyens suffisants, en temps notamment� Planifier le projet� Suivre les bons indicateurs

� Savoir motiver le personnel� Savoir réagir aux dérives� Avoir du personnel compétent� Préexistence d’une culture environnement

� Préexistence d’autres systèmes (Q,S): Synergie

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0814

� I.2 Volet Environnement et Sécurité :

Analyse initiale de la situation

• (Situation par rapport aux exigences légales et autres,

• à la situation organisationnelle,

• au déroulement des différentes pratiques du travail,

• aux documents existants et aux écarts identifiés dans les aspects sont liés à l’environnement et à la santé et la sécurité au travail, etc.)

débouchant sur un plan d’action détaillé.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0815

Phase 2 : La mise en œuvre du plan d’action

� Validation du plan d'actions

• Sensibiliser le comité de Direction aux exigences des référentiels ISO 9001 : 2000, ISO 14001 : 2004 et OHSAS 18001 :1999,

• Discuter et valider le plan d’accompagnement, qui inclut notamment, la répartition des tâches.

• Nommer la Structure d’implantation en concertation avec le comité de Direction et le responsable QSE.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0816

Conception d'une structure globale du SMI QSE

• Élaborer la cartographie des processus,

• Nommer les responsables de processus,

• Constituer des groupes de travail pour l’élaboration des processus,

• Déployer l’analyse environnementale,

• Déployer l’analyse relative aux aspects santé et sécurité au travail,

• Déployer la vérification de la conformité par rapport aux exigences légales et autres exigences dans le domaine environnemental,

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0817

Conception d'une structure globale du SMI QSE

• Déployer la vérification de la conformité par rapport aux exigences légales et autres exigences dans le domaine santé et sécurité au travail,

• Déployer l’inventaire et la gestion des produits chimiques,

• Planifier les interventions des groupes de travail,

• Définir l'architecture documentaire du système de management QSE,

• Définir les circuits de conception, de vérification et de validation des documents QSE.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0818

Sensibilisations et formation de la structure d’implantation et du personnel de l’entreprise

• Animer des séances de sensibilisation destinées à l’ensemble du personnel, pour expliquer les principes de base et les enjeux liés à la mise en place d’un système de management intégré QSE de manière à le préparer, l’impliquer et le motiver par rapport au projet de certification.

• Assurer les formations. Et ce pour permettre aux membres de la structure d’implantation impliqués directement dans le projet QSE d’acquérir les éléments de base pour maîtriser les référentiels ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001 et intégrer ses exigences dans les activités dont ils ont la responsabilité et participer activement à l’animation des groupes de travail pour la description, l’analyse et l’amélioration des processus.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0819

Mise en œuvre du SMI QSE: Plan d’action:

17/11/08

AM

Amal9. Amélioration: Prévention des situations d’urgence; Amélioration contenue; Revues de direction.

17/11/08

Matin

Yassine8. Evaluation de la performance: Mesure et surveillance des produits et des processus; Mesure de la performance du système; Maîtrise des dysfonctionnements; Analyse des données.

10/11/08AM

Mohamed7. Management des autres ressources – Partenariat et relation avec l’extérieur.

10/11/08

Matin

Mohamed6. Management des ressources humaines

03/11/08

AM

Hasna5. Communication et consultation – Management de l’information

03/11/08Matin

Asmaa4. Maîtrise opérationnelle et système documentaire

27/10/08

AM

Fatima Zahra2. Prise en compte des valeurs dans un SMI

3. Politique et planification: Ecoute, veille et analyse stratégique; Politique et objectifs; Planification; Rôles, responsabilités et autorité.

27/10/08Matin

Emmanuel1. Approche processus et analyse des risques, facteurs d’intégration.

DélaisResponsablesActions

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0820

Vérification interne du SMI QSE (revues de processus et audits internes)

� Initier les responsables de processus à la préparation des éléments d’entrée de la revue de processus, au déroulement et à la mise en place du plan d’action.

� Sensibiliser les responsables de processus à l’importance de la revue de processus dans la cohérence du système intégré QSE et par rapport aux autres éléments (revue de direction, suivi des actions correctives et préventives, etc.).

� Soutenir les débats constructifs avec des réelles prises de décision par le biais de la maîtrise de l’approche participative (mode d’autorité, durée, etc.).

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0821

Vérification interne du SMI QSE (revues de processus et audits internes)

� Assister à l’intégration des valeurs fondamentales de l’entreprise, reconnues et partagées par l’ensemble des acteurs du système;

� Supporter la hiérarchisation des valeurs;

� Initier des valeurs cohérents et complémentaires issues des différents systèmes Q; S; E.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0822

Vérification interne du SMI QSE (revues de processus et audits internes)

Former les personnes désignées comme auditeurs internes à la réalisation d’audits-QSE internes pour leur permettre de :

� Maîtriser la méthodologie de l’audit interne,

� Être qualifié pour réaliser les audits-QSEinternes,

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0823

Vérification interne du SMI QSE (revues de processus et audits internes)

� Définition du plan des audits internes,

� Supports-conseil à la réalisation des audits-QSE internes,

� Permettre aux personnels habilités comme auditeurs internes de mettre en application, de façon optimale, les techniques d’audits internes.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0824

Phase 3 : La certification

� Audit à blanc

• Préparer l’entreprise et son personnel àl’audit de certification dans les mêmes conditions que cet audit officiel.

• Apporter à l’entreprise un entraînement et des assurances face à l’audit officiel.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0825

Audit à blanc (suite):

• Relever les derniers écarts éventuels susceptibles de retarder la certification.

• Vérifier l’atteinte des objectifs initialement fixés.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0826

Actions d’amélioration suite àl'audit à blanc:

� Élaborer le plan d’action pour la mise en œuvre des actions correctives nécessaires.

� Apporter les correctifs nécessaires identifiés au cours des audits internes et/ou du pré-audit de certification par rapport àl’application du système QSE établi.

� Support-conseils auprès du personnel dans la mise en œuvre des actions correctives.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0827

Désignation d'un organisme certificateur:

� Elaboration de l'appel d'offre pour l'audit de certification et pour le choix de l’organisme de certification.

� Donner au personnel des conseils pratiques nécessaires au bon déroulement de l'audit de certification.

� Assurer le suivi jusqu’à l’obtention de la certification, notamment à travers l’accompagnement des actions d’amélioration suite à l'audit de certification.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0828

Identifier les enjeux d'un système de management QSE

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0829

Identifier les enjeux d'un système de management QSE

� Analyser les opportunités et les contraintes d’un SMI

� Répondre aux prescriptions de la réglementation et aux exigences

� Homogénéiser et optimiser les méthodes de management, d’organisation et de réalisation

� S’engager dans une politique intégrée

� Comparer les différents référentiels existants

� Identifier les points communs au management de la qualité, la sécurité et l’environnement : quelle harmonisation possible ?

� Arbitrer entre qualité, sécurité et environnement

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0830

1. Les opportunités d’un SMI:

Créer une véritable démarche de management global afin de

� Bâtir un système coordonné et harmonisé: L’harmonisation des différentes facettes de management de l’entreprise (qualité, environnement, sécurité et hygiène...)

� Optimiser l’ensemble des démarches: Mettre en résonance les différents attributs et caractéristiques propres à chacun des systèmes: renforcement des points de vue, enrichissement des méthodes et l’optimisation des moyens.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0831

1. Les opportunités d’un SMI: Suite

Créer une véritable démarche de management global afin de:

� Elaborer une démarche commune qui ne remet pas en cause les spécificités de chacune de ces facettes.

� Distinguer et concilier management interne, certification et réponse à des exigences légales.

� Augmenter leur efficacité tout en se dirigeant vers une démarche de progrès interne à tous les niveaux hiérarchiques.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0832

1. Les contraintes d’un SMI:

Eviter � La duplication des procédures,

� La dissolution: nier les spécificités de chacun des systèmes:� les problèmes techniques,� les acteurs,� les disciplines.

� Les pratiques peu économiques et manquant de cohérence.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0833

1. Approche processus et analyse des risques, facteurs

d’intégration.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0834

Approche processus:

� AP une réflexion profonde sur la raison d’être d’une entreprise, sur ses métiers et ses produits en liaison avec les besoins et attentes de ses clients et les contraintes de son environnement.

� AP globale en intégrant également l’écoute des besoins et attentes de l’ensemble des parties intéressées avec la prise en compte des aspects qualité, sécurité et environnement.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0835

Homogénéiser et optimiser les méthodes de management, d’organisation et de réalisation

Informations internes et externesPersonnel MéthodesRessources

Maîtrise des processus(Conception, production, transport, Installation, exploitation service)

Valeur ajoutée..........................................................

Coûts de non qualitéCoûts de non sécurité

Coûts des dommages environnementaux

Eléments entrants et exigences du client et de la société

Eléments sortants et résultats intentionnels et non intentionnels

Audit + Action + Action préventive = Amélioration

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0836

Les parties intéressées et leurs attentes:

Organisme

Banques &Assurances

Personnel

Fournisseurs

CollectivitésAssociations & Riverains

Pouvoirs publics

Clients Actionnaires

Garanties

Bonnes relations

MotivationSatisfaction Prospérité

Transparence Partenariat

Intérêt Général

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0837

L’analyse des processus permet d’identifier:

� Les points à risques (insatisfaction client, IES, accidents et risques pour la SS des personnes) qui constitueront les principales données d’entrée pour définir des programmes, communs ou séparés; liés aux domaines Q, E et S. L’AP peut être utilisée comme fil conducteur pour la réalisation de l’analyse environnementale et l’identification des dangers et faire l’objet parfois de méthodes communes tout en gardant leurs finalités et leurs techniques propres;

� les compétences nécessaires pour maîtriser les processus identifiés;

� les informations requises pour cette maîtrise et, en conséquence, la documentation nécessaire et suffisante.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0838

Une vision globale:

� Il faut manager l’Ese et non la qualitéseule, l’E ou la S: Il ne faut parler que de « système de management ».

� Exemple de cartographie globale représentant l’ensemble des processus de l’entreprise: Voir annexe C

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0839

Description des processus:

� La description de chaque processus identifié doit être unique et se faire de façon participative pour être accessible, comprise et entretenue par les différents acteurs de l’Ese: Voir annexe D Exemple de descriptif de processus (ressources humaines).

� La description des processus doit au moins intégrer les 3 aspects Q, S et E mais aussi les aspects RH et Eques permettant ainsi l’évolution vers un système de management global.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0840

Analyse des risques:a pour objet:

� L’identification exhaustive des risques.

� La pondération objectif de chacun d’eux.

� Leur hiérarchisation.

� La définition des mesures préventives à mettre en œuvre.

� La validation des mesures préventives.

� La mise en œuvre des méthodes de surveillance de ces risques.

� La définition de la conduite à tenir en cas d’apparition du risque.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0841

Définition du risque/SMI:

Un événement soudain ou différépouvant entraîner une non-

satisfaction des besoins et attentes d’une PI.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0842

� L’analyse des risques doit prendre en compte toutes les conséquences pour l’ensemble des PI.

� Au-delà du fait qu’une même nature de risque impacte sur plusieurs PI, une même origine de risque peut générer des problèmes de Q, de S et d’E.

� Exemple, une exposition détruisant un atelier peut être:� Un problème de S au travail car des salariés peuvent

être blessés;� Un problème d’environnement car l’explosion a

soufflé les vitres des riverains et généré une pollution atmosphérique;

� Un problème de Q car elle peut générer une rupture d’approvisionnement des clients.

Conséquences du risque/SMI:

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0843

Méthodes de l’analyse des risques:

� Peut être menée en s’appuyant sur l’AP.

� Traiter en priorité les processus réalisation par une approche visuelle, complétée par des entretiens individuels avec les opérateurs.

� Pour les processus support, sur la base d’entretiens individuels et/ou collectifs avec les personnes compétentes du processus concerné.

� En fonction de leur effectif, de leur activité et de leurs compétences internes, les méthodes sont généralisées pour l’ensemble du système de management (AMDEC, arbre des causes, etc…).

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0844

2. Prise en compte des valeurs dans un SMI:

Voir § 4.5 du document ACX 50; Systèmes de management intégré:

Bonnes pratiques et retours d’expériences

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0845

3. Politique et planification: Ecoute, veille et analyse stratégique;

Politique et objectifs; Planification; Rôles, responsabilités et autorité.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0846

S’engager dans une politique intégrée:

La mise en œuvre d’une politique harmonisée est souvent fondée sur

� des notions de prévention, donc l’anticipation d’évènements indésirables

� de procédures de surveillance le plus souvent associées à des mesures précises, des indicateurs et des actions correctives,

� de l’amélioration des processus, des partenariats avec les parties prenantes...

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0847

Exercice

Vérifier la conformité d’une politique avec les exigences de chaque référentiel.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0848

Exercice : Vérifier la conformité d’une politique avec les exigences des référentiels.

Contexte:L’entreprise doit construire une politique conforme aux exigences des référentiels utilisés.

Objectif de l’exercice:Savoir effectuer la correspondance entre les exigences les référentiels et leur déclinaison dans une déclaration de politique.

Consignes:retrouver sa déclinaison dans l’exemple ci-joint (politique).Remplir la deuxième colonne du tableau fourni avec les références (n°de la ligne).

Nous conseillons qu’un des membres du groupe ait sous les yeux les exigences du référentiel, et l’autre le document de la politique pour travailler de façon optimale.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0849

� La politique est autorisée par la direction au plus haut niveau.

� Elle indique clairement les objectifs généraux.

� Elle reflète l’engagement pris pour améliorer les performances.

� Elle est appropriée à la nature et à l’étendue des risques de l’organisme.

� Elle inclut un engagement sur l’amélioration continue.

� Elle inclut un engagement à se conformer à la législation en vigueur et autres exigences auxquelles se plie l’organisme.

� Elle est consignée par écrit, mise en œuvre et tenue à jour.

� Elle est communiquée à tout le personnel dans l’intention de sensibiliser les employés sur leurs obligations individuelles.

� Elle est mise à la disposition des parties intéressées.

� Elle est revue périodiquement pour assurer qu’elle reste pertinente et appropriée pour l’organisme.

Item (résumé)

EXIGENCE et/ou RECOMMANDATION

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0850

Politique Management

1 La vocation de ABC est de fabriquer et vendre du fil en métal destinés à l’industrie des semi-conducteurs.

2 Afin de répondre aux attentes clients, aux parties intéressées, aux exigences légales et réglementaires et aux 3 exigences issues de la politique du groupe et en tant que directeur ayant pouvoir de décision, je m’engage à4 fournir les moyens et à améliorer en permanence l’efficacité du système de mangement sur la base des 5 référentiels ISO 9001 : 2000, ISO TS 16949 : 2002, ISO 14001 : 2004 et OHSAS 18001 : 1999.

6 Je donne autorité et pouvoir au responsable de l’activité système de management. Il est le représentant des 7 clients à ABC et il doit s’assurer que :8 La politique management est communiquée et comprise au sein de ABC.9 Le système de management tel qu’il est consigné dans le manuel qualité, le manuel environnement et le manuel 10 santé et sécurité au travail est mis en œuvre et entretenu.

11 La revue annuelle des aspects relatifs à l’environnement, santé et sécurité au travail de nos activités et produits 12 est effectuée. Et ce afin d’extraire les impacts significatifs qui donneront lieu à la fixation d’objectifs et de 13 cibles.14 Les objectifs qualité, environnement, santé et sécurité au travail sont déployés à tous les niveaux de ABC.

15 Tous les niveaux de ABC sont sensibilisés aux attentes clients et leurs obligations individuelles concernant la 16 santé et la sécurité au travail.17 Notre politique management comprend :18 Un partenariat basé sur la compétence pour répondre aux attentes des clients et des parties intéressées.19 Une qualification et une motivation du personnel permettant d’être compétitifs à long terme.20 Des relations mutuelles et durables avec les différents fournisseurs, les pouvoirs publics et parties intéressées, 21 en vue d’améliorer les performances qualité, environnement, santé et sécurité au travail.22 Un déploiement de la démarche amélioration continue.23 Un engagement de prévention de la pollution et d’amélioration des performances de santé et sécurité au 24 travail, notamment la prévention des maladies et la diminution du nombre des accidents du travail.25 Un système d’analyse comparative de nos performances avec nos concurrents et les autres unités de notre 26 groupe. 27 Le responsable système de management me rend compte directement des résultats obtenus et des difficultés 28 rencontrées.

Le Directeur

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0851

4. Maîtrise opérationnelle et système documentaire

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0852

Moyens Techniques:équipements sûrs,équipements de protection

Moyens Humains:formation du personnelexercices de mise en situation

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0853

Moyens Organisationnels:

mise en place du SMI QSEstructureaudits, étude de poste...compte rendus d’incidents et traitementprocédures d’urgence

indicateurs de performance SMI QSE

Méthodes – Compétences - Moyens

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0854

Qu’est ce qu’une situation d’urgence?

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0855

Une situation d’urgence est une situation anormale pour laquelle un traitement approprié doit permettre de limiter les conséquences (dommages).

Une situation d’urgence est issue de l’impossibilité de maîtrise totale des dangers (le risque nul n’existe pas).

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0856

Exemple Situation d’urgence

� Fiches « actions réflexes » n°1

�Fiches « actions réflexes » n°2

�Fiches « actions réflexes » n°3

� Incendie du réservoir de stockage.

� Incendie dans la cuvette de rétention.� Déversement du fioul à la rivière.

Stockage de fioul

PLAN D’INTERVENTION

ACCIDENTS POTENTIELS

ACTIVITE

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0857

PLAN D’ URGENCE

• Schémas d’alerte• Répertoire téléphonique• Organisation des secours• Inventaire des moyens

• Fiches « actions réflexions »

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0858

Exercice

Quels sont les moyens que vous envisager pour maîtriser les activités ayant une incidence en fonctionnement normale et en situation anormale?

1. La consommation d’eau.2. Le stockage d’hydrocarbures.3. Les rejets dans l’air.4. L’émission de bruit.5. Le stockage et la recyclage des déchets.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0859

Maîtrise opérationnelle

Pour chacun des risques significatifs que l’organisme a choisi de traiter, il doit:

� Identifier toutes les opérations et activités associées aux risques significatifs retenus, puis préparer et tenir à jour des procédures écrites permettant d’éviter des écarts par rapport à la politique, aux objectifs et aux cibles.

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0860

Maîtrise opérationnelle

� Formuler de manière précise dans les procédures écrites, les critères opératoires permettant de maîtriser ces opérations et ces activités.

� Communiquer les procédures et critères opératoires les concernant aux sous-traitants qui interviennent sur le site de l’organisme.

Page 31: Isqe Smi Qse 03 11 08 Audit

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0861

Exemple:

INSTRUCTION POUR LE

DEPOTAGE DU FIOL

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

------------

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0862

Documenter le SMI QSE:

L’architecture du système documentaire peut

être schématisée sous forme de pyramide:

Manuel

Procédures

Instructions

Formulaires d’enregistrement

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0863

Documents SMI QSE

� Manuel: document décrivant le SMI QSE

� Procédure: définit une organisation et des interfaces entre plusieurs fonctions

� Instruction: décrit un savoir faire technique

� Enregistrement: document qui fournit des preuves tangibles des activités effectuées et/ou des résultats obtenus

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0864

Comment faire une procédure?

Une procédure doit décrire:Qui?

Fait quoi?Où?

Quand?Comment?Pourquoi?

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0865

Exercice:

Retrouver le bon niveau documentaire

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0866

Exercice : Retrouver le bon niveau documentaire

Contexte:L’entreprise veut gérer et structurer le système documentaire de son SMI QSE

Objectif de l’exercice:Classer les documents suivants dans le bon niveau documentaire de la structure documentaire du SMI QSE.

Consignes:De manière individuelle, classer les éléments documentaires listés dans la première colonne du tableau ci-joint, selon les natures de documents suivants:

« M »: Manuel ou document déclaratif« P »: Procédures« I »: Instructions« F »: Formulaires d’enregistrements« E »: Enregistrements.« A »: Autres (préciser: ex: données d’origine extérieure)

Pour cela reporter la lettre correspondante dans la colonne 2 du tableau ci-après.

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0867

TABLEAU DE CLASSIFICATION DES ELEMENTS DOCUMENTAIRES

Convention Rejets liquides avec RADEJ

Protocole de réception, accueil et sensibilisation environnement des sous-traitants sur site

Politique environnementale de KARAM Berrechid

Rapport des analyses des effluents liquides

Fiches de données sécurité fournisseur du Alténe D6: Trichloréthylène

Compte rendu de la simulation relative au déversement du lubrifiant

Conditions d’intervention sur site

Mode d’emploi du système d’aspiration des émissions atmosphériques de la dégraisseuse

Manuel HSE

Check list de contrôle fuite d’air

Descriptif du comité environnement

Formulaire de fiche présence aux formations

Organigramme de la société KARAM site Berrechid

Consignes de manipulation des produits chimiques

NatureEléments documentaires

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0868

EXERCICE:

� Quels sont les enregistrements exigés par les 3 référentiels?

� Quelles sont les procédures exigées par les 3 référentiels?

� Quels sont les paragraphes des 3 référentiels qui prévoient des exigences de méthodologie?

� Quels sont les paragraphes des 3 référentiels qui prévoient des exigences relatives à des engagements?

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0869

5. Communication et consultation –Management de l’information

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0870

Communication:

Quoi? Comment?

Qui? A qui?

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0871

Informations à communiquer� Politique SMI QSE� Performances du SMI QSE � Résultats d’audit� Non-conformités� Pollutions, Nuisances; Gaspillages; Accidents du

travail; Maladies professionnelles� Identification des dangers� Obligations légales� Améliorations apportées (actions correctives)� Rapports d’enquête sur les causes des Pollutions,

Nuisances; Gaspillages; Accidents du travail; Maladies professionnelles

Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0872

Les supports de communication interne

� Réunions� Briefings collectifs� Documents papiers ou courrier électronique� Vidéos

� Bulletins� Tableau d’affichage� Lettres d’information� Panneaux

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Mr MAYA. C; ISQE; le 03 11 0873

� Rapports annuels� Publications� Articles dans des revues professionnelles� Publicités payantes� Sondage par téléphone

� Propositions aux pouvoirs publics sur les changements de législation

� Publi-reportage� Témoignage

Les supports de communication externe