ISIS ECONOMIE DE LA SANTE

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1 ISIS ISIS ECONOMIE DE LA SANTE ECONOMIE DE LA SANTE Les systèmes de santé Les systèmes de santé Performance des systèmes de santé Performance des systèmes de santé Analyse de la demande de santé Analyse de la demande de santé Analyse de l’offre de soins Analyse de l’offre de soins Financement du système de santé Financement du système de santé Financement des établissements de santé Financement des établissements de santé S. Lalande S. Lalande

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ISIS ECONOMIE DE LA SANTE. Les systèmes de santé Performance des systèmes de santé Analyse de la demande de santé Analyse de l’offre de soins Financement du système de santé Financement des établissements de santé. S. Lalande. CHAPITRE 1 LES SYSTÈMES DE SANTÉ. INTRODUCTION. - PowerPoint PPT Presentation

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ISISISIS

ECONOMIE DE LA SANTEECONOMIE DE LA SANTE

Les systèmes de santéLes systèmes de santé Performance des systèmes de santéPerformance des systèmes de santé Analyse de la demande de santéAnalyse de la demande de santé Analyse de l’offre de soinsAnalyse de l’offre de soins Financement du système de santéFinancement du système de santé Financement des établissements de santé Financement des établissements de santé

S. LalandeS. Lalande

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CHAPITRE 1CHAPITRE 1

LES SYSTÈMES DE SANTÉLES SYSTÈMES DE SANTÉ

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INTRODUCTIONINTRODUCTION

QU'EST CE QU'UN SYSTÈME DE SANTÉ ?QU'EST CE QU'UN SYSTÈME DE SANTÉ ?

Économiquement :Économiquement : Ensemble + / - cohérent de moyens de Ensemble + / - cohérent de moyens de financement, d'informations, de prévention et/ou de traitement financement, d'informations, de prévention et/ou de traitement organisé en vue de maintenir ou d'améliorer la santé.organisé en vue de maintenir ou d'améliorer la santé.

OMS :OMS : un système de santé inclut toutes les activités dont le but un système de santé inclut toutes les activités dont le but essentiel est de promouvoir, restaurer ou entretenir la santé. essentiel est de promouvoir, restaurer ou entretenir la santé.

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I. MODÈLES D’ORGANISATION I. MODÈLES D’ORGANISATION DES SYSTÈMES DE SANTÉDES SYSTÈMES DE SANTÉ

A. LE MODÈLE BEVERIDGIENA. LE MODÈLE BEVERIDGIEN

Beveridge – RU – 1942Beveridge – RU – 1942 Système national de santé (Système national de santé (National Health ServiceNational Health Service = NHS) = NHS)

universalité universalité unicitéunicité équitééquité uniformitéuniformité

Gestion par l'ÉtatGestion par l'État Financement par l'impôtFinancement par l'impôt Contrôle démocratiqueContrôle démocratique Accès gratuit pour tous les résidentsAccès gratuit pour tous les résidents Hôpitaux publicsHôpitaux publics Statuts des professionnels de santé :Statuts des professionnels de santé :

Fonctionnaires salariésFonctionnaires salariés Professionnels indépendants sous contratProfessionnels indépendants sous contrat

Inscription chez un MG et passage obligé par le MG pour accéder au MSpInscription chez un MG et passage obligé par le MG pour accéder au MSp InconvénientsInconvénients AvantagesAvantages

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I. MODÈLES D’ORGANISATION I. MODÈLES D’ORGANISATION DES SYSTÈMES DE SANTÉDES SYSTÈMES DE SANTÉ

B. LE MODÈLE BISMARCKIENB. LE MODÈLE BISMARCKIEN

Bismarck – Allemagne – 1880Bismarck – Allemagne – 1880 Système corporatiste, professionnel, fondé sur les solidarités professionnellesSystème corporatiste, professionnel, fondé sur les solidarités professionnelles Géré par des structures dirigées par les partenaires sociauxGéré par des structures dirigées par les partenaires sociaux Financement :Financement :

des cotisations socialesdes cotisations sociales les maladesles malades

Organisation séparée assurance / distribution des soinsOrganisation séparée assurance / distribution des soins Professionnels de santé et Structures de soins : indépendants des caisses et Professionnels de santé et Structures de soins : indépendants des caisses et

rémunérés à l'acterémunérés à l'acte Centre de l'Europe (Allemagne, Autriche)Centre de l'Europe (Allemagne, Autriche) InconvénientsInconvénients AvantagesAvantages

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I. MODÈLES D’ORGANISATION I. MODÈLES D’ORGANISATION DES SYSTÈMES DE SANTÉDES SYSTÈMES DE SANTÉ

C. LE MODÈLE DES ASSURANCES PRIVÉESC. LE MODÈLE DES ASSURANCES PRIVÉES

États-Unis – Assurance facultative et privéeÉtats-Unis – Assurance facultative et privée A l'opposé des systèmes beveridgien et bismarckienA l'opposé des systèmes beveridgien et bismarckien Géré par des assurances privéesGéré par des assurances privées Salariés couverts par l'intermédiaire de leur entreprise, avec des contrats très Salariés couverts par l'intermédiaire de leur entreprise, avec des contrats très

variablesvariables Certains risques sont retirés du marché et assurés par les pouvoirs publicsCertains risques sont retirés du marché et assurés par les pouvoirs publics

Medicare Medicare Medicaid Medicaid

Part importante de la population sans couverture maladie (15 % aux EU)Part importante de la population sans couverture maladie (15 % aux EU) Financement par des primes d'assurance (Financement par des primes d'assurance ( risques risques primes) primes)

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I. MODÈLES D’ORGANISATION I. MODÈLES D’ORGANISATION DES SYSTÈMES DE SANTÉDES SYSTÈMES DE SANTÉ

Pour rationaliser la dépense de santé : Partenariat avec les offreurs de soins (Pour rationaliser la dépense de santé : Partenariat avec les offreurs de soins ( agréés) dans le cadre de agréés) dans le cadre de MCOMCO Managed Care Organizations Managed Care Organizations

Plusieurs modèles de MCO :Plusieurs modèles de MCO :

HMO (Heath Maintenance Organization) : HMO (Heath Maintenance Organization) : Système intégré = réseaux de Système intégré = réseaux de soins coordonnés qui optimisent les services rendus à leurs bénéficiaires à soins coordonnés qui optimisent les services rendus à leurs bénéficiaires à l’intérieur d’un budget fixé ex antel’intérieur d’un budget fixé ex ante

PPO (Preferred Provider Organization) :PPO (Preferred Provider Organization) : Contractualisation sélective entre Contractualisation sélective entre organismes assureurs et prestataires de soins qui s'engagent à pratiquer des organismes assureurs et prestataires de soins qui s'engagent à pratiquer des tarifs négociés pour les clients du PPOtarifs négociés pour les clients du PPO

Point of Service :Point of Service : Système entre le HMO et le PPO = Système entre le HMO et le PPO = HMO "ouvert« HMO "ouvert« 

Pratiques médicales encadréesPratiques médicales encadrées InconvénientsInconvénients

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II. LE SYSTÈME FRANCAISII. LE SYSTÈME FRANCAIS

A. CARACTÈRE MIXTE DU SYSTÈME FRANÇAISA. CARACTÈRE MIXTE DU SYSTÈME FRANÇAIS

Dans le sens de l'Universalisme / Beveridge Dans le sens du Corporatisme / Bismarck

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II. LE SYSTÈME FRANCAISII. LE SYSTÈME FRANCAIS

A. CARACTÈRE MIXTE DU SYSTÈME FRANÇAISA. CARACTÈRE MIXTE DU SYSTÈME FRANÇAIS

Dans le sens de l'Universalisme / Beveridge Dans le sens du Corporatisme / Bismarck

Loi 1946 : régime unique d'assurance maladie Gestion par les partenaires sociaux

Impôt (CSG, impôts et taxes affectées : 36,4 % du financement en 2005)

Cotisations sociales (46,4 % des ressources de la sécurité sociale en 2005)

Intégration progressive des non-assurés et des petits régimes au régime général des salariés

Coexistence de plusieurs régimes obligatoires, selon la profession (en 2003) :- Général de salariés : 85 % de la population- Agriculteurs : 7 %- Indépendants : 5%- Spéciaux (SNCF, RATP, Mines…) : 3%

Compensations versées par le régime général aux régimes déficitaires

CMU : Bénéficiaires au 31/12/2006

CMU de base : 1,381 millions de bénéficiaires

CMU complémentaire : 4,113 millions de bénéficiaires

Assurances complémentaires, individuelles ou collectives (95 % de la population en 2005) :- Assurances Privées- Mutuelles- Institutions de prévoyance- CMU complémentaire

de l'ingérence du Ministère de la Santé (dans la gestion et la régulation des dépenses)

Domaines :- Prévention infantile (PMI)- Hôpitaux publics

Domaines :- Médecine de ville (MG et MSp)- Cliniques

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II. LE SYSTÈME FRANCAISII. LE SYSTÈME FRANCAIS

B. RESPECT DES TROIS PRINCIPES CONSENSUELS EUROPÉENSB. RESPECT DES TROIS PRINCIPES CONSENSUELS EUROPÉENS

Tout citoyen a droit et doit avoir une couverture maladieTout citoyen a droit et doit avoir une couverture maladie

La couverture est financée par les assurés en proportion de leur La couverture est financée par les assurés en proportion de leur capacité contributive et chacun doit pouvoir accéder aux soins en capacité contributive et chacun doit pouvoir accéder aux soins en fonction de ses besoins fonction de ses besoins

L'État doit contrôler et réguler pour garantir un bon rapport efficacité - L'État doit contrôler et réguler pour garantir un bon rapport efficacité - coûtcoût

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CHAPITRE 2CHAPITRE 2

LA PERFORMANCE LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES DE SANTÉDES SYSTÈMES DE SANTÉ

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I. PERFORMANCEI. PERFORMANCE

A. INTRODUCTION : COMMENT JUGER LES PERFORMANCES ? A. INTRODUCTION : COMMENT JUGER LES PERFORMANCES ?

OMSOMS : 5 critères objectifs stratégiques : : 5 critères objectifs stratégiques : Efficacité et la qualité des soinsEfficacité et la qualité des soins Equité et égalité d'accès des citoyensEquité et égalité d'accès des citoyens Priorité donnée à la prévention et aux soins primaires par rapport aux Priorité donnée à la prévention et aux soins primaires par rapport aux

soins curatif et techniquessoins curatif et techniques Responsabilité conférée aux soignants et aux maladesResponsabilité conférée aux soignants et aux malades EfficienceEfficience

Pas de critère de jugement unique Pas de critère de jugement unique Analyse multicritère Analyse multicritère

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

B. CRITÈRE D'EFFICACITÉB. CRITÈRE D'EFFICACITÉ

Indicateurs macro-économiques avec 2 conceptionsIndicateurs macro-économiques avec 2 conceptions Conception positive et maximaliste Conception positive et maximaliste système de santé système de santé Conception négative : système de soinsConception négative : système de soins

Indicateurs physiquesIndicateurs physiques Taille, poids, rapport taille / poids en fonction de l'âge…Taille, poids, rapport taille / poids en fonction de l'âge… Pays en développementPays en développement

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

Indicateurs démographiquesIndicateurs démographiques

Espérance de vieEspérance de vie Espérance de vie à la naissance ou à un âge déterminéEspérance de vie à la naissance ou à un âge déterminé Espérance de vie en bonne santé (= DALE Espérance de vie en bonne santé (= DALE Disability Adjusted Disability Adjusted

Life ExpectancyLife Expectancy)) Causes de mortalité extérieures au système de soinsCauses de mortalité extérieures au système de soins

Taux de mortalitéTaux de mortalité DéfinitionDéfinition Taux de mortalité maternelle et infantileTaux de mortalité maternelle et infantile Taux de mortalité par cause de décèsTaux de mortalité par cause de décès

Causes évitables grâce à la prévention et aux soinsCauses évitables grâce à la prévention et aux soins Causes extérieures au système de santéCauses extérieures au système de santé

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

Indicateurs démographique mixtesIndicateurs démographique mixtes Années potentielles de vie perduesAnnées potentielles de vie perdues (= PYLL (= PYLL Potential Years Life LostPotential Years Life Lost)) CombinaisonCombinaison d'indicateurs globaux pour plusieurs pays d'indicateurs globaux pour plusieurs pays

Indicateurs d'efficacité combinéeIndicateurs d'efficacité combinée PrincipePrincipe

Sélection d'un groupe de paysSélection d'un groupe de pays Graphique de l'évolution et de l'état de santé pour plusieurs Graphique de l'évolution et de l'état de santé pour plusieurs

pathologies fréquentespathologies fréquentes

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

C. CRITÈRE D'EGALITÉ ET D'ACCÈS AUX SOINSC. CRITÈRE D'EGALITÉ ET D'ACCÈS AUX SOINS

OMS : OMS : L'objectif de bonne santé est en fait double […] : la L'objectif de bonne santé est en fait double […] : la qualitéqualité qui est le qui est le meilleur niveau moyen réalisable et l'meilleur niveau moyen réalisable et l'équitééquité qui est la + faible différence qui est la + faible différence possible entre individus et entre groupes.possible entre individus et entre groupes.

1. Définition1. Définition Selon la contribution financière (équité verticale)Selon la contribution financière (équité verticale) Selon la dépense engagée pour chacun (équité horizontale)Selon la dépense engagée pour chacun (équité horizontale) Selon l'égalité d'accès aux soins et l’égalité des états de santéSelon l'égalité d'accès aux soins et l’égalité des états de santé

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

2. L’équité en 4 dimensions2. L’équité en 4 dimensions En termes d’état de santé :En termes d’état de santé :

DéfinitionDéfinition Atténuation des inégalités entre groupes / système de santéAtténuation des inégalités entre groupes / système de santé

En termes de structures (accès aux structures) :En termes de structures (accès aux structures) : Critère de l'offre de soins par habitant :Critère de l'offre de soins par habitant :

Densité pour 1.000 ou 10.000 habitantsDensité pour 1.000 ou 10.000 habitants Critère incompletCritère incomplet

Critère géographique :Critère géographique : Offre équivalente sur l'ensemble du territoireOffre équivalente sur l'ensemble du territoire

Critère de la file d'attente :Critère de la file d'attente : Propre aux systèmes BeveridgiensPropre aux systèmes Beveridgiens

Critère de la liberté d'accès et de choixCritère de la liberté d'accès et de choix Selon l'équivalence des conditions de prise en chargeSelon l'équivalence des conditions de prise en charge

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

En termes de prise en charge financière :En termes de prise en charge financière :

En termes d'éducation, de niveau de vie et de prévention :En termes d'éducation, de niveau de vie et de prévention : Effets sur les morts évitablesEffets sur les morts évitables

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

D. LA DEPENSED. LA DEPENSE

Mise en relation : efficacité / dépense engagéeMise en relation : efficacité / dépense engagée

Précautions dans les comparaisons :Précautions dans les comparaisons : Données de même périmètreDonnées de même périmètre Choix de l'unité monétaire : dollar ou PPA (parités de pouvoir d'achat)Choix de l'unité monétaire : dollar ou PPA (parités de pouvoir d'achat) Évolution en volume et non en valeurÉvolution en volume et non en valeur

1. Dépense par an et par habitant1. Dépense par an et par habitant niveau de vie niveau de vie dépenses de santé dépenses de santé Pays durablement sous dépensiers / sur dépensiersPays durablement sous dépensiers / sur dépensiers Importantes différences selon les pays, non justifiées par les résultatsImportantes différences selon les pays, non justifiées par les résultats Cause de 97 % des différences : les écarts de richesseCause de 97 % des différences : les écarts de richesse

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

2. Dépense totale en % de la richesse nationale (PIB)2. Dépense totale en % de la richesse nationale (PIB) Évite le problème des taux de changeÉvite le problème des taux de change Trois groupes de paysTrois groupes de pays

Croissance des dépenses de santéCroissance des dépenses de santé StabilisationStabilisation RéductionRéduction

3. Part dépenses publiques / privées3. Part dépenses publiques / privées ConstatsConstats Corrélation négative : meilleure maîtrise des dépenses de santé dans Corrélation négative : meilleure maîtrise des dépenses de santé dans

les pays à financement essentiellement publicles pays à financement essentiellement public

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I. PERFORMANCESI. PERFORMANCES

E. CONCLUSIONE. CONCLUSION

Pas d'indicateur objectif et unique de performancePas d'indicateur objectif et unique de performance Analyse par dimensionAnalyse par dimension Difficultés méthodologiques et conceptuellesDifficultés méthodologiques et conceptuelles Tentative de l'OMS (Rapport Tentative de l'OMS (Rapport La Santé dans le monde en 2000La Santé dans le monde en 2000) :) :

Indice synthétique multicritèreIndice synthétique multicritère Résultats : Classement : Résultats : Classement :

Fonction de la pondérationFonction de la pondération Fonction du choix des paysFonction du choix des pays Importance de l'espérance de vie (or : facteurs extérieurs…)Importance de l'espérance de vie (or : facteurs extérieurs…) Même niveau de classement alors que : taille et niveau de Même niveau de classement alors que : taille et niveau de

développement développement

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II. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉII. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉ

A. LA DOUBLE ÉQUIVALENCE ECONOMIQUEA. LA DOUBLE ÉQUIVALENCE ECONOMIQUE

Double équation et double équivalence :Double équation et double équivalence : décrire les échanges financiers ente les principaux agentsdécrire les échanges financiers ente les principaux agents symboliser les relations macro-économiques entre agentssymboliser les relations macro-économiques entre agents

OffreOffre

==

DemandeDemande

==

DépenseDépense

Revenus des Revenus des professionnelsprofessionnels

Dépenses de soinsDépenses de soins Moyens de financementMoyens de financement

N * (H + S)N * (H + S) Q * PQ * P (I + C) + A + M(I + C) + A + M

N :N :

H :H :

S :S :

Q :Q :

P :P :

I :I :

C :C :

A :A :

M :M :

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II. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉII. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉ

Tenir compte en plus :Tenir compte en plus : Fonction de production reliant la santé à la consommation médicaleFonction de production reliant la santé à la consommation médicale Fonction de production des biens et services médicauxFonction de production des biens et services médicaux Fonction de demandeFonction de demande

Équation non équilibrée spontanémentÉquation non équilibrée spontanément

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II. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉII. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉ

B. LES DÉSÉQUILIBRES SPONTANNÉSB. LES DÉSÉQUILIBRES SPONTANNÉS

1. Interdépendance des termes de l'équation1. Interdépendance des termes de l'équation

2. Diversité des systèmes de santé2. Diversité des systèmes de santé

Systèmes Systèmes BeveridgeBeveridge

Systèmes Systèmes BismarkBismark

SystèmesSystèmes

libérauxlibéraux

Dépense totaleDépense totale

Participation des Participation des maladesmalades

Prix des soinsPrix des soins

ConsommationConsommation

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II. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉII. MACROÉCONOMIE DE LA SANTÉ

3. Qui paye, qui consomme et qui régule ?3. Qui paye, qui consomme et qui régule ?

Deux groupes dans la population :Deux groupes dans la population : Groupe des actifs occupés, biens portantsGroupe des actifs occupés, biens portants Groupe des retraités, des grands malades et invalidesGroupe des retraités, des grands malades et invalides

Redistribution entre les deux groupes aux intérêts divergents Redistribution entre les deux groupes aux intérêts divergents Régulation double :Régulation double :

I et C : par le ParlementI et C : par le Parlement M et A : par le marchéM et A : par le marché

Constats :Constats : I et C élevés en % : dépense globale + faibleI et C élevés en % : dépense globale + faible M et A élevés en % : dépense globale + forteM et A élevés en % : dépense globale + forte

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CHAPITRE 3CHAPITRE 3

LE COMPORTEMENT DES AGENTS : LE COMPORTEMENT DES AGENTS : LA DEMANDE DE SANTÉ LA DEMANDE DE SANTÉ

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I. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTEI. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTE

Demande réelle ou exprimée de santé = demande de prévention et de Demande réelle ou exprimée de santé = demande de prévention et de soinssoins

Demande potentielle de santé = Demande de capital santéDemande potentielle de santé = Demande de capital santé

A. LE CAPITAL SANTÉA. LE CAPITAL SANTÉ

1. Notion de capital santé :1. Notion de capital santé : 2 composantes :2 composantes :

composante duréecomposante durée composante qualité de viecomposante qualité de vie

diminue avec l'âgediminue avec l'âge Individuel ou collectifIndividuel ou collectif

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I. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTEI. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTE

2. Capital santé individuel2. Capital santé individuel

5 facteurs :5 facteurs : la génétiquela génétique le hasardle hasard l’environnement et les épidémies industriellesl’environnement et les épidémies industrielles l’appartenance à un groupe social & le comportement individuell’appartenance à un groupe social & le comportement individuel le système de prévention et de soins disponible & son utilisationle système de prévention et de soins disponible & son utilisation

2. Capital santé collectif2. Capital santé collectif Capital santé collectif Capital santé collectif Somme des capitaux santé individuels Somme des capitaux santé individuels Il faut tenir compte :Il faut tenir compte :

des économies externes :des économies externes : des préoccupations collectives éthiquesdes préoccupations collectives éthiques

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I. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTEI. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTE

B. LA MESURE DU CAPITAL SANTÉB. LA MESURE DU CAPITAL SANTÉ

Plusieurs outils :Plusieurs outils :

Indicateurs objectifs démographiques et épidémiologiques :Indicateurs objectifs démographiques et épidémiologiques : Probabilité de mourir à l'âge tProbabilité de mourir à l'âge t Incidence des maladies à l'âge tIncidence des maladies à l'âge t

Indicateurs subjectifs :Indicateurs subjectifs : Estimation par les individus eux-mêmes de leur état de santé et Estimation par les individus eux-mêmes de leur état de santé et

de leur qualité de viede leur qualité de vie Consentement à payer :Consentement à payer :

Prix que l'individu est prêt à payer pour obtenir un niveau Prix que l'individu est prêt à payer pour obtenir un niveau déterminé de santé (à revenu et à niveau social égal).déterminé de santé (à revenu et à niveau social égal).

Échelles de qualité de vie multidimensionnelleÉchelles de qualité de vie multidimensionnelle

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I. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTEI. LA NOTION DE DEMANDE DE SANTE

Indicateurs combinés :Indicateurs combinés : QALY = Quality Adjusted Life Years : QALY = Quality Adjusted Life Years : année de survie de qualité année de survie de qualité

parfaiteparfaite DALY = Disability Adjusted Life Years : espérance de vie en DALY = Disability Adjusted Life Years : espérance de vie en

bonne santébonne santé

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II. LES CHIFFRES DE LA DEMANDEII. LES CHIFFRES DE LA DEMANDE DE SANTE DE SANTE

Demande de moyens destinés à améliorer la santéDemande de moyens destinés à améliorer la santé

A. CMT = Consommation Médicale TotaleA. CMT = Consommation Médicale Totale

Valeur des biens et des services utilisés pour la satisfaction directe Valeur des biens et des services utilisés pour la satisfaction directe des besoins individuelsdes besoins individuels

100,0 Mds € (1995) 100,0 Mds € (1995) 159,7 Mds € (2006) 159,7 Mds € (2006) = = CSBMCSBM (Conso. de Soins et Biens Médicaux) (Conso. de Soins et Biens Médicaux) 156,6 Mds € 156,6 Mds €

+ CSMP+ CSMP (Conso. des Services de Médecine Préventive) (Conso. des Services de Médecine Préventive) 3,1 Mds € 3,1 Mds € médecine préventivemédecine préventive dépistages (cancers, MST…)dépistages (cancers, MST…) programmes spécifiques de santé publiqueprogrammes spécifiques de santé publique

Cf. DocumentsCf. Documents

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II. LES CHIFFRES DE LA DEMANDEII. LES CHIFFRES DE LA DEMANDE DE SANTE DE SANTE

B. DCS = Dépense Courante de SantéB. DCS = Dépense Courante de Santé Somme des dépenses engagées par les financeurs de l’ensemble Somme des dépenses engagées par les financeurs de l’ensemble

du système de santé : Sécurité sociale, État, Collectivités locales, du système de santé : Sécurité sociale, État, Collectivités locales, Organismes de protection complémentaire, MénagesOrganismes de protection complémentaire, Ménages

198,3 Mds € (2006)198,3 Mds € (2006) Cf. DocumentCf. Document

C. DNS = Dépense Nationale de SantéC. DNS = Dépense Nationale de Santé Agrégat utilisé par l'OCDE pour les comparaisons internationalesAgrégat utilisé par l'OCDE pour les comparaisons internationales Dépense nationale de santé exprimée en % du PIB de chaque paysDépense nationale de santé exprimée en % du PIB de chaque pays = DCS= DCS

– – Indemnités journalièresIndemnités journalières

+ Investissements dans le secteur hospitalier public+ Investissements dans le secteur hospitalier public 11,1 % du PIB (2006) = 182,9 Mds €11,1 % du PIB (2006) = 182,9 Mds €

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III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES DEPENSES DE SANTÉDEPENSES DE SANTÉ

A. LES FACTEURS LIÉS À LA DEMANDEA. LES FACTEURS LIÉS À LA DEMANDE

1. Facteurs démographiques1. Facteurs démographiques Age et demande de soins : Courbe en J de la demande de soins Age et demande de soins : Courbe en J de la demande de soins

Espérance de vie

Demande de soins

Age

Effet du vieillissement :Effet du vieillissement : Pas un facteur essentiel : - à peine 10 % de la variationPas un facteur essentiel : - à peine 10 % de la variation

Genre (sexe) :Genre (sexe) :Cf. DocumentCf. Document

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III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES DEPENSES DE SANTÉDEPENSES DE SANTÉ

2. L'état de santé en lui-même2. L'état de santé en lui-même

60% de dépenses sont le fait de 10% des patients :60% de dépenses sont le fait de 10% des patients : Personnes atteintes d'un grand nombre de maladiesPersonnes atteintes d'un grand nombre de maladies Personnes atteintes d'1 ou 2 maladies graves et/ou coûteusesPersonnes atteintes d'1 ou 2 maladies graves et/ou coûteuses

3. Besoins ressentis3. Besoins ressentis La santé devient une priorité et sa demande La santé devient une priorité et sa demande Consommateur avertiConsommateur averti Demande d'information Demande d'information

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III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES DEPENSES DE SANTÉDEPENSES DE SANTÉ

4. Facteurs socio-économiques :4. Facteurs socio-économiques : Objectif : expliquer les différences de consommation entre groupes Objectif : expliquer les différences de consommation entre groupes

d'individusd'individus Groupe social, catégorie socioprofessionnelle :Groupe social, catégorie socioprofessionnelle :

Disparités quantitatives et qualitativesDisparités quantitatives et qualitatives Cf. DocumentsCf. Documents

Revenus individuels :Revenus individuels : Revenus élevésRevenus élevés ChômageChômage

Revenu global :Revenu global : Richesse de la région ou du paysRichesse de la région ou du pays Attention ! :Attention ! : Résultats macro et micro Résultats macro et micro

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III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES DEPENSES DE SANTÉDEPENSES DE SANTÉ

5. Épidémiologie5. Épidémiologie Pathologies coûteusesPathologies coûteuses Polypathologies des personnes âgéesPolypathologies des personnes âgées Pathologies de sociétéPathologies de société Pathologies nouvelles / réapparition de maladies anciennes Pathologies nouvelles / réapparition de maladies anciennes Accidents de la routeAccidents de la route

6. Évolutions de la société contemporaine6. Évolutions de la société contemporaine Médicalisation de nombreux problèmes sociauxMédicalisation de nombreux problèmes sociaux

7. Autres facteurs7. Autres facteurs Taille et composition des ménagesTaille et composition des ménages Situation géographique / degré d’urbanisationSituation géographique / degré d’urbanisation

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III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES DEPENSES DE SANTÉDEPENSES DE SANTÉ

B. LES FACTEURS LIÉS À L'OFFREB. LES FACTEURS LIÉS À L'OFFRE

1. Facteurs de démographie médicale1. Facteurs de démographie médicale Nombre de médecins : X 3,5 en 40 ans : 59.000 (1967) Nombre de médecins : X 3,5 en 40 ans : 59.000 (1967) 208.200 (2007) 208.200 (2007) Proportion des MSp + grands prescripteurs : 37 % (1980) Proportion des MSp + grands prescripteurs : 37 % (1980) 51 % (2007) 51 % (2007) Densité des médecins : Cf. DocumentDensité des médecins : Cf. Document Mode d'enseignementMode d'enseignement

2. Facteurs technologiques2. Facteurs technologiques Progrès thérapeutiquesProgrès thérapeutiques Nouveaux modes de diagnosticsNouveaux modes de diagnostics

3. Facteurs structurels et organisationnels3. Facteurs structurels et organisationnels Rémunération à l'acte des prestations médicales : Rémunération à l'acte des prestations médicales : Demande induite Demande induite Organisation des hôpitauxOrganisation des hôpitaux

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III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES DEPENSES DE SANTÉDEPENSES DE SANTÉ

C. LES FACTEURS LIÉS AU FINANCEMENTC. LES FACTEURS LIÉS AU FINANCEMENT

1. Existence de la protection sociale1. Existence de la protection sociale Masque au consommateur le coût réel des soinsMasque au consommateur le coût réel des soins du nombre de personnes couvertesdu nombre de personnes couvertes CMU + CMUCCMU + CMUC Différences de consommation selon les régimesDifférences de consommation selon les régimes

2. Coût des soins et de ses variations2. Coût des soins et de ses variations Sensibilité de la demande aux prix : Sensibilité de la demande aux prix :

niveau d'assurance et de remboursementniveau d'assurance et de remboursement présence d'un tiers-payantprésence d'un tiers-payant qualité de l'informationqualité de l'information besoin de soinsbesoin de soins

Page 39: ISIS ECONOMIE DE LA SANTE

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III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES III. LES FACTEURS EXPLICATIFS DES DEPENSES DE SANTÉDEPENSES DE SANTÉ

D. CONCLUSIOND. CONCLUSION

Principaux facteurs explicatifs de la Principaux facteurs explicatifs de la des dépenses de santé en des dépenses de santé en France entre 1970 et 1995 :France entre 1970 et 1995 :

Facteur explicatif Part

Enrichissement (Effet revenu) 41 %

Baisse du prix relatif 23 %

Amélioration du remboursement 8 %

Autres facteurs (dont progrès technique) 28 %