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INTRODUCTION A LA COMPTABILITE

Les opérations d’inventaire 1ère partie

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I-1 Les écritures de variations de stocks et d’en cours 1ère étape

On supprime : « crédite » tous les comptes de stock de classe 3 de début d’exercice On « débite » les comptes de variations de stocks correspondants pour la même valeur

2ème étape On crée : « débite » tous les comptes de stock de classe 3 de fin d’exercice On « crédite » les comptes de variations de stocks correspondants pour la même valeur

Les comptes de variation de stocks et d’en cours sur le compte de résultat Si le solde des comptes 6031, 6032, 6037 est débiteur : signe + dans les charges Si le solde des comptes 6031, 6032, 6037 est créditeur : signe - dans les charges Si le solde des comptes 7133, 7134, 7135 est débiteur : signe - dans les produits Si le solde des comptes 7133, 7134, 7135 est créditeur : signe + dans les produits Variations allant dans les charges : SI - SF Variations allant dans les produits : SF – SI

Remarque 1 : A la fin d’un exercice, les comptes de charges et de produits sont soldés pour être remplacés par un

compte unique : le compte résultat : « 12 ».

Remarque 2 : Les encours de production sont des « produits »

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I-1 Les écritures de variations de stocks et d’en cours

Et inversement avec les nouvelles valeurs

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I-2 La notion d’amortissement Définition

L’amortissement se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de cet actif. Valeur d’entrée ou valeur brute d’une immobilisation :

Taux d’amortissement : % qui, appliqué à la valeur d’entrée, permet de calculer l’annuité Annuité : montant de l’amortissement pratiqué sur une immobilisation pour un exercice

Valeur nette comptable : VNC

Valeur résiduelle : estimation, dès l’achat de l’immobilisation, de la valeur de vente à la fin de la période d’utilisation (cf argus)

Valeur comptable des éléments d’actif cédés (VCEAC compte 675) :

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I-2 La notion d’amortissement Différentes sortes d’amortissements

L’amortissement comptable (ou économiquement justifié) basé sur la durée réelle d’utilisation - amortissement constant ou linéaire - amortissement par unités d’œuvre - amortissement par composant

L’amortissement fiscal basé sur la durée d’usage - amortissement dégressif - amortissement exceptionnel

L’amortissement fiscal entraîne l’amortissement dérogatoire = fiscal – comptable

Actif – colonne amortissements = montants cumulés des amortissements comptables depuis la date d’entrée du bien

Passif – capitaux propres = montants cumulés des amortissements dérogatoires

Les amortissements fiscaux n’apparaissent pas dans un bilan

Les immobilisations non amortissables sont : - les terrains, - le fonds commercial, - les marques, formules de fabrication, brevets sans durée

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I-3 Les bases d’amortissement Base d’amortissement comptable ou économiquement justifié

Base d’amortissement fiscal (dégressif ou exceptionnel) La base est différente entre le 1er exercice et les exercices suivants

Cas particulier : il existe une dépréciation : la base = VNC

Attention : on enlèvela valeur résiduellesi elle existe

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Remarques importantes Le taux d’amortissement = 1 / durée s’exprime en % avec 2 chiffres après la virgule On commence à amortir à partir de la date de mise en service La durée d’un exercice = 12 mois * 30 jours (pour tous les mois) = 360 jours

Exemple 12 Sept N : achat d’une immo de 50 000 € HT ; durée d’utilisation = 4 ans ; exercice au 1er Mars 1ère annuité = base * taux * prorata de jours = 50 000 * (1/4) * (169 jours / 360) = 5868.06 3 années complètes dont l’annuité = base * taux = 50 000 * (1/4) = 12500.00 Dernière annuité = complément = 50000 - 12500*3 + 5868.06 = 6631.94

Enregistrement comptable : « 28-68 » Le compte achat immo 2154 ne bouge pas

Crédit du compte 28154 : amortissement des immobilisations Débit des dotations aux amortissements : 68111 ou 68112

I-4 Les amortissements comptables constants (linéaires)

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I-5 Les amortissements par unités d’œuvre On définit à l’avance les unités d’œuvre qui seront consommées pour chaque année

Exemple : 01 Oct N : achat d’une immo de 180 000 € HT ; nbre de pièces = 100 000 ; exercice = année civile Les fabrications seront les suivantes :

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Seuils identifiant les composants Composant >= 500 € et durée > 12 mois Pour des biens meubles : valeur du composant >= 15% de l’immo Pour des biens immeubles : valeur du composant >= 1% de l’immo Durée d’utilisation du composant < 80% de la durée de l’immo

Définition Composant de 1ère catégorie = éléments destinés à être remplacés à intervalles réguliers Composant de 2ème catégorie = gros entretiens ou grosses réparations

Ecritures comptables Il faut établir plusieurs plans d’amortissement

Exemple Achat d’un four à 2 100 000 € de durée 10 ans dont les parois = 300 000 € de durée 4 ans

I-6 Les amortissements par composants

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Les exclus du dégressif Les biens dont la durée de vie < 3 ans Les biens achetés d’occasion Les véhicules de tourisme et camionnettes Les frais d’établissement (ils sont amortis en constant)

Remarques importantes La date de départ = 1er jour du mois d’acquisition Le prorata est donc calculé en mois complets

Calcul du taux dégressif On multiplie le taux constant par un coefficient variable :

- suivant la durée d’usage de l’immo fournie par l’administration - selon des décisions gouvernementales ponctuelles

Exemple Le 20/05/N : achat d’une machine pour 100 000 € Durée d’usage = durée d’utilisation = 5 ans Amortissement dégressif autorisé : coefficient = 1.75 L’exercice coïncide avec l’année civile

1ère annuité = base * taux constant * coefficient * prorata

= 100 000 * (1/5) * 1.75 * 8 mois / 12

= 23 333

I-7 Les amortissements dégressifs

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On remplit le tableau plan amortissement ligne par ligne

1ère colonne : Taux constant par rapport à la durée de vie restant à vivre : 1/5 puis 1/4 ; 1/3 ;1/2 et 1 2ème colonne : Années 3ème colonne : Base de calcul = valeur d’entrée – somme des amortissements 4ème colonne :

Taux = tx constant * coef fiscal ou tx constant s’il est plus grand

I-7 Les amortissements dégressifs

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L’administration fiscale permet d’amortir certaines immobilisations sur 12 mois.

Le taux = 100%

Exemple Le 01/10/N : achat d’un logiciel pour 45 000 € Il est comptablement amorti sur 5 ans L’exercice coïncide avec l’année civile Il est fiscalement amortissable sur 12 mois 1ère annuité = base * taux constant * coefficient * prorata

= 45 000 * 100% * 3 mois / 12 = 11 250 dernière annuité = 45 000 - 11250

I-8 Les amortissements exceptionnels

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Exemple Soit le bilan suivant : L’annuité des frais d’établissement est de 70 000 - 50 000 = 20 000 Au 31/12/N : « il rentre » 2.5 fois 20 000 dans 50 000 Soit 2.5 ans avant : la société a démarré au 01/07/N-2

L’entreprise continue de l’utiliser Pas d’écritures à passer : VNC = 0 sauf s’il existe une valeur résiduelle

Le bien amorti a été jeté ou mis au rebut On doit supprimer la valeur d’entrée et les amortissements

En cas d’excédent d’amortissements antérieurs On débite le compte amortissements 28 et on crédite le compte 781 : reprises sur amortissements

En cas d’insuffisance d’amortissements antérieurs On crédite le compte amortissements 28 ; on débite le compte 672 : charges sur exerc. Antérieurs

I-9 Retrouver la date de création d’une société

I-10 Une fois le bien amorti

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Principe

Dérogatoire = Fiscal – Comptable Si Fiscal > Comptable : dotation d’amortissement dérogatoire Si Fiscal < Comptable : reprise d’amortissement dérogatoire A la fin de la vie du bien : il n’existe plus d’amortissements dérogatoires

Exemple du logiciel fiscalement amortissable sur 12 mois :

I-11 Les amortissements dérogatoires

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Passage des écritures en 2 étapes 1- Comptabilisation de l’amortissement comptable : 68 à 28 2- Comptabilisation des amortissements dérogatoires :

• si les amortissement dérogatoires > 0 : dotation 68725 à 145• si les amortissement dérogatoires < 0 : reprise 145 à 78725

Remarque sur le bilan Au passif : compte 145 qui ne peut être que créditeur ou nul A l’actif : valeur brute = valeur d’entrée en classe 2

Colonne « amortissements et dépréciations cumulés » : amortissements comptables comptes 28

Exemple du logiciel

I-11 Les amortissements dérogatoires

4 cas d’amortissements dérogatoires :

• Comptable constant / Fiscal dégressif

• Comptable constant / Fiscal except.

• Comptable durée utilisation > usage

• Présence de valeur résiduelle

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On ne peut répartir qu’une seule catégorie de charge Frais d’émission des emprunts compte 4816

Exemple Une entreprise a dépensé 120 000 € de frais d’émission pour un emprunt obligataire. Cet emprunt obligataire est remboursable en 10 ans : elle peut répartir cette charge sur 10 ans. 1- Les frais d’émission sont transférés sur le compte 4816 2- On ne passe par pas un compte 28 3- On crédite directement le compte 6812 : dotations aux amortissements 4- Au bilan : le solde du compte 4816 est à l’actif

I-12 L’amortissement des charges à répartir (CAR)

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La réforme du plan comptable L’amortissement comptable est à effectuer sur la DUREE D’UTILISATION L’amortissement déductible fiscalement est calculé sur la DUREE D’USAGE

La durée d’usage > durée d’utilisation L’amortissement comptable est > à l’amortissement fiscal autorisé : rien à faire de plus

La durée d’usage < durée d’utilisation Il est nécessaire de comptabiliser un amortissement dérogatoire.

Exemple Une société achète une machine le 1er Mars N à 48 000 €, durée utilisation = 5 ans ; usage 4 ans

I-13 La durée des amortissements

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I-13 La durée des amortissements

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Calcul de la base amortissable avec une valeur résiduelle Comptablement : valeur d’entrée moins la valeur résiduelle Fiscalement : valeur d’entrée uniquement On va devoir faire apparaître des amortissements dérogatoires

Exemple Le 01/07/N : achat d’une machine 90 000 € dont valeur résiduelle à 17 100 €, utilisation 5 ans

I-14 Cas d’une valeur résiduelle

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Le sujet A chaque clôture des comptes : l’entreprise doit apprécier s’il existe un indice quelconque montrant

qu’un actif immobilisé a subit une perte de sa valeur : dégradation physique, perspectives négatives etc.

Définitions Valeur vénale : estimation, à la fin de chaque exercice, de la valeur de vente à la fin de la période

d’utilisation (cf argus) Valeur d’usage (d’utilité) : valeur des avantages économiques attendus de l’utilisation Valeur actuelle (recouvrable) : max (valeur vénale ; valeur d’usage)

Comptabilisation de la dépréciation

I-15 Dépréciation d’une immobilisation

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Exemple Machine acquise le 01/01/N à 36 000 € , durée 8 ans Au 31/12/N+3 : la valeur actuelle = 10 800 € d’où une dépréciation de 18000 – 10800 = 7 200

I-15 Dépréciation d’une immobilisation

Attention : au bilan : on met :Cumul des amortissements+Dépréciation

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Deux étapes : Vente « classique » : Produit de Cession des Eléments d’Actif : PCEA : compte 775 Suppression de l’ancienne immo : 211 vers VCEAC : Valeur Comptable Elts Actifs Cédés 675

Exemple Le 07 Mars N : l’entreprise achète un terrain pour 260 000 € Le 15 Sept N+8 : l’entreprise cède le terrain pour 850 000 €

Le 17 Nov N : achat d’une immo pour 80 000 €, durée 10 ans, cession pour 43 000 € le 23/08/N+4

I-16 Cession d’immobilisations non amortissables

I-17 Cession d’immobilisations amortissables

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Exemple de cession avec dépréciation préalable 01/01/N : coût de 36 000 € sur 8 ans 31/12/N+3 : valeur actuelle de 10 800 € 01/05/N+6 : cession pour 8 000 €

I-17 Cession d’immobilisations amortissables

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I-17 Cession d’immobilisations amortissables

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I-18 Mise au rebut d’une immobilisation amortissable

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I-19 Cession quand il y a du dérogatoire