Inputs Récupérés

FSC-STD-40-007 Version 1-0FSC-STD-40-007 Version 1-0Norme Supplémentaire à CoC FSC-STD-40-004

Version: 02 Oct 2008

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SUJETS

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Introduction au FSC-STD-40-007•Applicabilité•Dates Effectives•Définitions & Exemples

La Norme

Vue d’ensemble

Audits par l’entité de certification

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Introduction au FSC-STD-40-007Norme FSC pour la fourniture de Matériel Récupéré pour l’utilisation dans les Groupes de Produits FSC

ou Projets certifiés FSC

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Applicabilité

FSC-STD-40-007 appliqué à toute organisation FSC FSC-STD-40-007 appliqué à toute organisation FSC utilisant les inputs récupérés dans les groupes de utilisant les inputs récupérés dans les groupes de

produits FSC produits FSC

Inputs récupérésInputs récupérésPost-consommateurPost-consommateur

Inputs récupérésInputs récupérésPré-consommateurPré-consommateur

Groupes de Produits FSC MixedGroupes de Produits FSC Mixed

Groupes de Produits Recyclés FSCGroupes de Produits Recyclés FSC

NON applicable aux inputs Recyclés FSC à partir des fournisseurs FSCNON applicable aux inputs Recyclés FSC à partir des fournisseurs FSC

Pour:

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Dates Effectives

11erer Avril 2008 Avril 2008

Requis pour toutes les nouvelles évaluations, Requis pour toutes les nouvelles évaluations, toutes les entreprisestoutes les entreprises

11er er Janvier 2009Janvier 2009

Requis pour tous les audits annuels, toutes les évaluations, Requis pour tous les audits annuels, toutes les évaluations,

toutes les entreprisestoutes les entreprises

Les systèmes pour les inputs récupérés doivent satisfaire les exigences 40-007 quand l’organisation

est évaluée selon 40-004V2:

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Exemples

POST-consommateur POST-consommateur

Emballage pour Emballage pour transport transport commercialcommercial

Palettes, caisses, boîtes

*doivent être à la fin de leur vie utile! 

Débris de Débris de ddéémolition/ molition/

Des constructions telles que poutres, portes, parquet, meubles, charpente

Produits Produits endommagendommagéés s ou rejetou rejetééss

Produits ou meubles rejetés des sites ou autres rejets

Autres produits Autres produits utilisutilisééss

Poteaux téléphoniques, traverses de chemin de fer, fournitures, meubles

Matériaux Bois Solides

NONNON récupérés: récupérés:Produits capables d’être réutilisés dans le même processus de fabrication

Coproduits à partir de la transformation primaire

PRE-consommateurPRE-consommateur

Produit Produit endommagendommagéé ou rejetou rejetéé

Produits non vendus ou retournés à cause des dommages, périmés; surplus de produits (articles non utilisés pour les objectifs de départ)

Rejets de Rejets de production production

Chutes, sciure, copeaux générés pendant le processus de transformation secondairesecondaire

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Définitions

Post-consommateur:Post-consommateur: récupéré drécupéré d’’un un consommateur, ou d’un produit commercial qui a consommateur, ou d’un produit commercial qui a ééttéé utilis utiliséé par les individus, dans un but par les individus, dans un but intentionnel, pour l’utilisation domestique, ou intentionnel, pour l’utilisation domestique, ou pour des installations commerciales, pour des installations commerciales, industrielles, institutionnelles. industrielles, institutionnelles.

PrPréé-consommateur:-consommateur: récupéré récupéré àà partir d partir d’’une une transformation dtransformation d’’usines secondaires ou d’ usines secondaires ou d’ industries en aval dans lesquelles le matindustries en aval dans lesquelles le matéériel nriel n’’a a pas pas ééttéé intentionnellement produit. intentionnellement produit.

MatMatéériel Récupéré: riel Récupéré: matmatéériel qui, de fariel qui, de faççon on ddéémontrmontréée, aurait e, aurait ééttéé d déébarrassbarrasséé des ordures des ordures ou utilisou utiliséé pour la production d’ pour la production d’éénergienergie. .

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POST-consommateur POST-consommateur

Emballage Emballage pour transport pour transport commercial commercial

Boîtes, couvertures

Déchets Déchets rréésidentiels / sidentiels / commerciauxcommerciaux

Courrier direct, papier de bureau, sorties d’impression, journaux

Matériaux fibre

NONNON récupérés: récupérés:Les débris des rouleaux de papier, morceaux de papier, autres produits de

papier sec ou humide dans l’usine de papier.Débris ramassés dans la forêt après l’uitlisation

PRE-consommateurPRE-consommateur

Produits Produits résultat de la résultat de la transformation transformation

Débris des imprimeries et pâte à papier, débris des procès d’emballage, débris générés pendant le procès de transformation secondairesecondaire

Produit Produit endommagendommagéé ou ou rejetrejetéé

Matériels rejetés par les distributeurs de papiers, articles inadéquats pour leur distribution

Surplus de Surplus de productionproduction

Publications en surplus, articles non continus

Exemples

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La norme

Vue générale

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1. Spécifications d’inputs

1.1 1.1 Assurer que les inputs récupérés sont dAssurer que les inputs récupérés sont déécrits dans crits dans les documents de les documents de vente et livraison vente et livraison en accord avec en accord avec les annexes I et II les annexes I et II

•Définir Définir les inputs récupérés sur la base des définitions FSC et des exemples fournis

•Utiliser un langage clair dans le système de vente dans le système de vente pour spécifier post- vs. pré- consommateur

•S’assurer que la documentation la documentation d’approvisionnement d’approvisionnement fournit une claire description de l’input pour vérifier s’il est post- ou pré- consommateur

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2. Programme d’Audit au Fournisseur

2.1 2.1 SpSpéécifier lcifier l’é’évidence pour la catvidence pour la catéégorie récupérée :gorie récupérée :• Identifier les documents Identifier les documents et et autres autres éévidences vidences

ddéémontrant que les matmontrant que les matéériaux récupérés sont en riaux récupérés sont en conformitconformitéé avec les exigences de la norme avec les exigences de la norme

• Fournir le raisonnement pour cette Fournir le raisonnement pour cette éévidencevidence

•Les documents Les documents peuvent être les descriptions du produit du fournisseur, la facture du fournisseur, les documents de transport du fournisseur, l’accord/contrat avec le fournisseur

•Les autres évidencesLes autres évidences peuvent être des images, rapports, recherches sur le terrain/site, déclaration

•Le raisonnement Le raisonnement fournit les raisons de l’entreprise derrière cette évidence comme support de la catégorie recyclée

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2.2 Sp2.2 Spéécifier cifier etet impl impléémenter menter le programme dle programme d’’audit au audit au fournisseurfournisseur pour v pour véérifier lrifier l’’authenticitauthenticitéé de l de l’é’évidence (au vidence (au moins une fois par an)moins une fois par an)

2.3 Sp2.3 Spéécifier les mesures de qualifications/formation du cifier les mesures de qualifications/formation du personnel pour mener les audits au fournisseurpersonnel pour mener les audits au fournisseur

•Fréquence

•Intensité

•Auditeurs

•Qualifications et formation des auditeurs

•Implémenter les audits au fournisseur avant ou juste après avoir reçu les inputs récupérés pour utilisation dans les produits FSC

*L’Organisation peut embaucher des auditeurs externes (y compris les CBs) pour réaliser les programmes d’audit

Établir le programme d’audit dans les procédures documentées y compris

2. Programme d’Audit au Fournisseur

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3. Audits au fournisseur

3.1 3.1 les auditeurs devront les auditeurs devront ddéémontrermontrer expertiseexpertise et et compcompéétence tence dans ldans l’’implimpléémentation des auditsmentation des audits

Expertise et compétence Expertise et compétence sont vérifiées à travers:

•Les interviews

•Les rapports écrits

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3.2 3.2 Visites sur le terrain sur les sites des fournisseurs:Visites sur le terrain sur les sites des fournisseurs:

y = 0.8√xy = 0.8√x

y = nombre de sites y = nombre de sites àà visiter visiter

x = nombre total de sites des fournisseursx = nombre total de sites des fournisseurs

LL’é’échantillon est stratifié et représentatif en terme de:chantillon est stratifié et représentatif en terme de:• Distribution gDistribution gééographiqueographique• ActivitActivitéés et/ou produitss et/ou produits• Taille et/ou production annuelleTaille et/ou production annuelle

[site du fournisseur [site du fournisseur ““toute installation agissant comme point de toute installation agissant comme point de livraison physique du matlivraison physique du matéériel reriel reççu par lu par l’’organisationorganisation””]]

Le programme d’audit Le programme d’audit devra démontrer un échantillonnage minimum qui satisfasse le processus de sélection et l’équation FSC

3. Audits au fournisseur

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3.3 3.3 Les audits au fournisseur devront être réalisés sur un temps Les audits au fournisseur devront être réalisés sur un temps court après réception du matériel récupérécourt après réception du matériel récupéré

3.4 L’auditeur devra vérifier l’authenticité de l’évidence en 3.4 L’auditeur devra vérifier l’authenticité de l’évidence en relation aux inputs en terme de:relation aux inputs en terme de:

• QuantitéQuantité• QualitéQualité• Conformité avec les définitions FSC et exemples pour post- ou Conformité avec les définitions FSC et exemples pour post- ou

pré- consommateur récupérépré- consommateur récupéré

•““Un temps court” Un temps court” n’a pas été défini, mais on doit procéder brièvement suite à l’utilisation des inputs pour les produits FSC

•La conformité avec les définitions FSC La conformité avec les définitions FSC est l’aspect clé pour le programme d’audit au fournisseur

3. Audits au fournisseur

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4. Vérification par l’Organisme de Certification

4.1 4.1 Les Les documents et autres preuves requises documents et autres preuves requises sont disponibles aux sont disponibles aux auditeurs de l’entité de certificationauditeurs de l’entité de certification

4.2 4.2 Les registres dLes registres d’’audit audit et les rapports du fournisseur:et les rapports du fournisseur:– Incluent les résultats de l’audit– Expérience & qualifications des auditeurs– Sont maintenus pour 5 ans minimum

4.3 4.3 Les registres dLes registres d’’audit audit du fournisseur sont disponibles pour les du fournisseur sont disponibles pour les auditeurs SWauditeurs SW

•Révision des documents et autres preuves requises documents et autres preuves requises qui appuient la classification du matériel récupéré, pour déterminer s’ils sont adéquats

•Révision des registres d’audit du fournisseur registres d’audit du fournisseur pour vérifier le processus de l’audit, l’expertise des auditeurs, les résultats pour avaliser la classification de recyclé

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SUJETS

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Audits par l’entité de certification

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L’entité de certification devra conduire des L’entité de certification devra conduire des audits sur le terrain/site aux fournisseurs des audits sur le terrain/site aux fournisseurs des matériaux récupérés:matériaux récupérés:

• Échantillonnage du 20% des sites des fournisseursÉchantillonnage du 20% des sites des fournisseurs• Échantillonnage de l’exemplaire qu’a pris l’Organisation Échantillonnage de l’exemplaire qu’a pris l’Organisation

dans l’auditdans l’audit• Implémenté dans le premier audit annuel (mais non dans Implémenté dans le premier audit annuel (mais non dans

l’évaluation initiale)l’évaluation initiale)

• L’audit du CB fonctionne pour confirmer les résultats de L’audit du CB fonctionne pour confirmer les résultats de l’audit de l’organisation l’audit de l’organisation

L’échantillonnage d’audit du CB n’est pas nécessaire lorsque l’organisation a sollicité un CB pour conduire tous les audits

Vérification dans l’audit (FSC-STD-20-011)

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LIEN AUX EXERCICES

7. Exercices

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Reclaimed Exercises

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MERCI!