Immobilisations Corporelles.pdf

8/19/2019 Immobilisations Corporelles.pdf

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Comptabilité approfondieImmobilisations corporelles

Sommaire :

IntroductionPartie 1 : Présentation générale desimmobilisations corporelles 5

I- Partie introductive..................................................................................51- Défnitions d’une immobilisation 5

2- Distinction entre immobilisation et charge 5

3 lassifcation des immobilisations cor!orelles "

# Di$érences entre le P % et P & 1'

II - (a!!el sur les r)gles générales d’évaluation des immobilisationscor!orelles..............................................................................................12

a*+a valeur d,entrée des biens ac uis 12

b* +a valeur d,entrée des biens !roduits !ar l,entre!rise 13

III- Probl)mes fscau : la /0 et la subvention d’é ui!ement................1#

1- +a /0 1#

2- Immobilisation ac uise l’aide d’une subventiond’investissement 1#

I0- les contrats de crédit bail...................................................................1#

Partie 2 : Amortissement et sortie desimmobilisations corporelles 1"

I- Défnitions et conce!ts générau d’amortissement :..........................1"

1- Di$érents modes d’amortissement : 1

a- mortissement linéaire :.............................................................1

b- mortissement Dégressi4 :..........................................................1

c- mortissement dérogatoire :.......................................................16

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2- 7laboration du !lan d’amortissement : 2'

3- (évision du !lan d’amortissement : 21

II- 8ortie des immobilisations cor!orelles :..............................................22

1- com!tabilisation 232- (égularisation de la /0 en cas de retrait des

immobilisations amortissable 2#

Partie ! : "#é$al%ation et la réé$al%ationdes immobilisations corporelles 2"

1- +’évaluation des immobilisations cor!orelles.....................................2"2- +a réévaluation légale des immobilisations cor!orelles......................2"

1- Défnition 2"

2- 9istori ue 2

3- +e traitement com!table de la réévaluation légale desimmobilisations cor!orelles 2

#- +a réévaluation libre des immobilisations cor!orelles 26

a- Défnition de la réévaluation libre...............................................26b- +e traitement com!table de la réévaluation libre desimmobilisations cor!orelles...............................................................3'

onclusion

(é4érences bibliogra!hi ues

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+’entre!rise est a$rontée un environnement instable etturbulent un marché 4ort !otentiel une croissance accrue etune concurrence acharnée la uelle l’entre!rise est amenée 4aire 4ace et suivre son !rogression. Pour cela l’entre!rise estcensée de diversifer ses investissements et augmenter saca!acité de !roduction afn de ré!ondre au besoins dumarché.

7n e$et elle s’av)re im!ortant ue l’entre!rise consacreune !art de son budget !our l’investissent dans l’ac uisition

des immobilisations cor!orelles et incor!orelles ui !euvent;tre l’origine de l’amélioration de ses !er4ormances etd’assurer la continuité de son activité.

Dans le !résent ra!!ort on va aborder le th)me desimmobilisations cor!orelles cet élément ui constitue la !artiea!!arente du !atrimoine de l’entre!rise.


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!r)s on va !résenter les in4ormations relatives l’amortissement et la cession sans !our autant oublierl’évaluation et la réévaluation.

Partie 1 : Présentation générale des immobilisationscorporelles

I' Partie introd%cti$e

1' (é)nitions d#%ne immobilisation

"e terme immobilisation a pl%sie%rs dé)nitions* parmiles+%elles on pe%t citer celles'ci :

"es immobilisations corporelles représentent l,ensembledes biens +%i ont %ne consistance p-.si+%e* et s%r les+%els

s,e/erce %n droit de propriété propre et absol% Cette dé)nitione/cl%t les biens %tilisés en location +%e cet instit%t incl%t* so%scertaines conditions* parmi les immobilisations

ne immobilisation corporelle est %n actif p-.si+%e déten%*soit po%r tre %tilisé dans la prod%ction o% la fo%rnit%re debiens o% de ser$ices* soit po%r tre lo%é 3 des tiers* soit 3 des)ns de gestion interne et dont l#entité attend +%#il soit %tilisé

a%'del3 de l#e/ercice en co%rs Elle pe%t tre é$al%ée a% co4td#ac+%isition o% a% co4t de prod%ction

5léments corporels destinés 3 ser$ir de fa6on d%rable 3l,acti$ité de l,entreprise Ils ne se consomment pas par lepremier %sage

7n disting%e de%/ t.pes d#immobilisation corporelle :

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Les immobilisations professionnelles* c,est'3'dire* celles+%i sont %tilisées 9o% destinées 3 tre %tilisées parl,entreprise po%r la prod%ction de biens o% ser$ices;

et les immobilisations non professionnelles

2' (istinction entre immobilisation et c-arge

Se%les constit%ent des immobilisations :

"es dépenses +%i ont po%r contrepartie* l,entrée d,%n no%$elélément 3 l,actif de l,entreprise* destiné 3 . sé


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grosses réparations périodi+%es* tra$a%/ de peint%re etc *E/ceptionnellement* elles pe%$ent* par décision de gestion* tretransférées 3 l,actif en c-arges 3 répartir 9$oir n?@B

"e remplacement d,%n élément po%r la po%rs%ite de l,%tilisationd,%n bien dans les m mes conditions et a$ec les m mesperformances +%e par le passé: les dépenses engagées sontconsidérées comme de simples c-arges

! Classi)cation des immobilisations corporelles

"a r%bri+%e des immobilisations corporelles regro%pe les postess%i$ants :

BILAN2!1 Terrains2!2 Constr%ctions2!! Installations tec-ni+%es* matériel et o%tillage2!& Datériel de transport2!8 Dobilier matériel de b%rea% et aménagements

di$ers2! A%tres immobilisations corporelles2!B Immobilisations corporelles en co%rs

Terrains : (231)

E/pression %tilisée lors+%e l,entreprise est propriétaire des troiséléments : sol* so%s'sol* s%rsol Il . a lie% de disting%er dans lescomptes partic%liers

"es terrains sans constr%ction*

"es terrains s%pportant %ne constr%ction propre

"es terrains s%pportant %ne constr%ction d,a%tr%i

Terrains de gisement

Terrains d,e/traction de mati>res destinées soit a%/ besoins del,entreprise* soit 3 tre re$end%es en l,état o% apr>stransformation

Sol* so%s'sol* s%rsol

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Termes %tilisés lors+%e l,entreprise n,est pas propriétaire de cestrois éléments attac-és 3 %ne m me parcelle de terrainC,est ainsi +%e Fs%rsolF est le terme %tilisé lors+%e l,entreprise a%n droit de constr%ction o% d,%tilisation de l,espace sit%é a%'

dess%s d,%n sol dont elle n,est pas propriétaire Constructions, construction sur sol d’autrui : (232)

Constructions

Elles comprennent* essentiellement* les b timents* lesinstallations* agencements* aménagements et les o%$ragesd,infrastr%ct%re

Bâtiments

Sont considérés comme tels les fondations et le%rs app%is* lesm%rs* les planc-ers* les toit%res* ainsi +%e les aménagementsfaisant corps a$ec e%/* 3 l,e/cl%sion de ce%/ +%i pe%$ent en trefacilement détac-és o% encore de ce%/ +%i* en raison de le%rnat%re et de le%r importance*


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cette incorporation de caract>re irré$ersible rend passibles d%m me r.t-me d,amortissement

Outillage

Instr%ments 9o%tils* mac-ines* matériels* dont l,%tilisation*conc%rremment a$ec %n matériel* le spécialise dans %n emploidéterminé

+atériel

Ensemble des é+%ipements et mac-ines %tilisés po%r :

"#e/traction* la transformation* le fa6onnage* le conditionnementdes mati>res o% fo%rnit%res ;

es restations de services-

d" +atériel de trans ort : (23.)

Ce poste regro%pe to%s les comptes +%i enregistrent l#ac+%isitionde to%s les mo.ens 9$é-ic%les* engins* appareils c.cles* etc Hser$ant po%r le transport de personnes* de marc-andises* demati>res et prod%its* et +%i sont immatric%lés a%pr>s del#administration en tant +%e mo.en de transport s%r la $oiep%bli+%e

+o/ilier, matériel, de /ureau et aménagement divers : (230)

+o/ilier de /ureau :

Il comprend les me%bles* et ob


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Ce compte enregistre la $ale%r des agencements* installations etaménagements di$ers incorporés dans les immobilisations dontl#entreprise n#est pas propriétaire o% s%r les+%elles ne disposed#a%c%n droit réel J

A%tres mobiliers* matériels de b%rea% et aménagements di$ers :

Ce compte re6oit l#inscription des di$ers élémentsd#immobilisation non pré$%es spéci)+%ement ci'dess%s

!" Autres immo/ilisations cor orelles : (23 )

#nstallations générales

Ensemble d,éléments dont la liaison organi+%e est la condition

nécessaire de le%r %tilisation et +%i sont distincts des %nitéstec-ni+%es anne/és 3 des installations d,e/ploitation o% detransport par canalisation

Il en est ainsi par e/emple :

(es installations télép-oni+%es dont la mise en place incombe 3l,entreprise ;

(es installations de c-a%=age d% si>ge et des b%rea%/administratifs

m/allages récu éra/les

Emballages s%sceptibles d, tre pro$isoirement conser$és par destiers et +%e le li$re%r s,engage 3 reprendre dans des conditionsdéterminées Ces emballages constit%ent normalement desimmobilisations To%tefois lors+%,ils ne sont pas commodémentidenti)ables %nité par %nité* ils pe%$ent* compte ten% de le%rnat%re et des prati+%es* tre assimilés 3 des stocKs ; ils sont alorscomptabilisés comme tels

"es immobilisations corporelles en co%rs : 92!B

Elles comprennent les immobilisations non ac-e$ées o% non misesen ser$ices 3 l#arr t Ainsi* +%e les a$ances et acomptes $erséss%r des commandes d#immobilisations corporelles

Ce poste les principa%/ comptes s%i$ants :

Immobilisations en co%rs de terrains et constr%ctions

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Immobilisations en co%rs des installations tec-ni+%es* matérielset o%tillage

Immobilisations en co%rs de matériel de transports

Immobilisations en co%rs de mobilier* matériel de b%rea% etaménagements di$ers

A$ances et acomptes $ersés s%r commandes d#immobilisationscorporelles

A%tres immobilisations corporelles en co%rs

& (i=érences entre le PCD et PCL"e plan comptable Lran6ais se présente en général comme s%it :

T.pologie des immobilisations corporelles

Compte 5léments constit%tifs

211 Terrains 0aleur des terrains dont l,entre!rise est!ro!riétaire.

212Aménagement etinstallation desterrains

Dé!enses 4aites en vue de l,aménagement desterrains =cl>tures mouvements de terre?.*.

21! Constr%ctions @Atiments installations aménagementsagencements ouvrages d,in4rastructure.

21& Constr%ctionss%r sol d,a%tr%i

0aleur des constructions édifées sur sol d,autrui

218 Installationstec-ni+%esmatériels eto%tillagesind%striels

Installations techni ues matériels et outillagesindustriels. gencement et aménagement de ceséléments.

Compte 5léments constit%tifs

2!1 Terrains 0aleur des terrains dont l,entre!rise est

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!ro!riétaire.

2!2 Constr%ctions 7lles com!rennent essentiellement lesbAtiments les installations agencements

aménagements et les ouvrages d,in4rastructure.

2!! Installationstec-ni+%esmatériels eto%tillages

7lles com!rennent les installations techni ues BlematérielsBl’outillage (outils, machines, matériels, ...)

2!& Datériel detransport

Ce poste regroupe les comptes qui enregistrent les moyens(véhicules, engins, appareils cycles, etc.…) servant pour letransport de personnes, de marchandises, de matières etproduits…

2!8 Dobilier*matériel de b%rea%et aménagementdi$ers

Il comprend les meubles, les matériels et ob ets assimilés,destinés ! "tre utilisées par les di##érents services et bureau$de l%entreprise.

2! A%tresimmobilisationsCorp

Ce compte re&oit l%inscription des divers élémentsd%immobilisation non prévues.

2!Bimmobilisationscorporelles enco%rs

'lles comprennent les immobilisations non achevées ou nonmises en services ! l%arr"t

"es grandes di=érences entre le PCD et le PCL réside dans ladi=érence de n%merotation d% degré de détail et meme desdi=érences d#e/istance po%r des comptes

II ' Mappel s%r les r>gles générales d#é$al%ationdes immobilisations corporellesA le%r date d,entrée dans le patrimoine de l,entreprise* les biensac+%is 3 titre onére%/ sont enregistrés 3 le%r co4t d,ac+%isition*

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les biens ac+%is 3 titre grat%it 3 le%r $ale%r $énale et les biensprod%its 3 le%r co4t de prod%ction

a "a $ale%r d,entrée des biens ac+%isSelon l,IASC Fle co4t d,%ne immobilisation corporelle comprendson pri/ d,ac-at et to%s les frais directs engagés po%r l,amener 3l,endroit o elle se tro%$e et la mettre en état de marc-e po%rl,%sage a%+%el elle est destinéeF

Cette position a été également reten%e par le CGNC

"es immobilisations ac+%ises 3 titre onére%/ sont donc

comptabilisées 3 le%r co4t d,ac+%isition déterminé par additiondes éléments s%i$ants :

"e pri/ d,ac-at* c,est le pri/ con$en% net des ta/es réc%pérables*déd%ction faite des rabais obten%s* mais a$ant déd%ction desescomptes de r>glement* le cas éc-éant ;

"es frais accessoires* +%i constit%ent les c-arges directement o%indirectement liées 3 l,ac+%isition po%r la mise en étatd,%tilisation d% bien

Constit%ent des frais accessoires incl%s dans le co4t del,immobilisation:

' la fraction de TOA non réc%pérable*

' les droits de do%ane 3 l,importation*

' les frais de transport* d,installation et de mise enser$ice

Par contre* en sont e/cl%s les droits de m%tation* -onoraires o%commissions d,inter$enants et frais d,actes Ils sont portés dansl,immobilisation en non'$ale%rs et pe%$ent tre étalés s%rpl%sie%rs e/ercices

(e m me* ne constit%ent pas des frais accessoires et donc sonte/cl%s d% co4t de l,immobilisation :

' les ta/es réc%pérées;

' les frais engagés apr>s l,installation;

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' les frais )nanciers s%pportés po%r l,ac+%isition del,immobilisation

b "a $ale%r d,entrée des biens prod%its par l,entreprise"es biens prod%its par l,entreprise po%r elle'm me sontimmobilisés po%r la $ale%r d% co4t de prod%ction* déterminée paraddition des éléments s%i$ants :

"e co4t des mati>res consommées*

"es c-arges directes de prod%ction : en partic%lier la maind, %$re* ainsi +%e les c-arges opérationnelles o% de str%ct%re

directement liées 3 la réalisation d% bien 9amortissement d%matériel %tilisé par e/emple

ne +%ote'part des c-arges indirectes de prod%ction

En sont e/cl%s* en principe* les c-arges )nanci>res* les frais derec-erc-e et de dé$eloppement* les c-arges d,administrationgénérale ainsi +%e la +%ote'part des c-arges correspondant 3 laso%s'acti$ité

"e co4t de so%s'acti$ité est déterminé par la mét-ode del,imp%tation rationnelle* en comparaison de l,acti$ité réelle etl,acti$ité normale Il ne concerne +%e les c-arges )/es

Ill%stration

(étermination des c-arges de so%s'acti$ité :

Acti$ité normale Acti$ité réelle

Prod%ction 9en%nités

10 000 000

C-arges )/es liées 3la prod%ction 9en (Q

80 000 80 000

C-arge de so%s'acti$ité liée 3 la prod%ction :80 000 R 80 000 / 000 18 000 (QS

10 000

"e CGNC admet* +%e dans des cas spéci)+%es 3


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allant d% Fpré)nancement spéci)+%e $ement de l,immobilisation* o% de sa mise en ser$ice* si elleest e/ceptionnellement antérie%re 3 cette dateF

"es immobilisations prod%ites par l#entreprise po%r elle m me*constit%ent %n prod%it d#e/ploitation comptabilisé 3 son co4t deprod%ction* a% crédit d% compte 1& FImmobilisations prod%itespar l#entreprise po%r elle m meF :

Soit par le débit d#%n compte d% poste 2!B FImmobilisationscorporelles en co%rsF po%r le co4t réel de prod%ction desimmobilisations prod%ites par les mo.ens propres de l#entreprise*a% f%r et 3 mes%re de la progression des tra$a%/ "ors de la miseen ser$ice d% bien* le compte d#immobilisation en co%rs est

crédité par le débit d% compte d#immobilisations corporellesconcerné ;

Soit par le débit des comptes d#immobilisations concernés* s#iln#est pas nécessaire de passer par le compte d#immobilisations enco%rs

III' Probl>mes )sca%/ : la TOA et la s%b$entiond#é+%ipement

1' "a TOA"ors de l#ac+%isition de l#immobilisation ! cas sont en$isageables:Selon la sit%ation on disting%e trois cas :Si l#immobilisation est a=ectée 3 %n secte%r so%mis 3 la TOA laTOA est totalement déd%ctibleSi l#immobilisation est a=ectée 3 %n secte%r non so%mis 3 la TOA la TOA est totalement non déd%ctibleSi l#immobilisation est a=ectée 3 %n secte%r spéci)+%e la TOA

est déd%ctible po%r la partie d% prorata pro$isoire* lecomplémentaire de la ta/e a%gmente le co%t de prod%ction

2' Immobilisation ac+%ise 3 l#aide d#%ne s%b$entiond#in$estissement

"a s%b$ention est obten%e en $%e d#ac+%érir des $ale%rsimmobilisées* o% po%r )nancer des opérations 3 long termeElle doit tre enregistrée d>s la réception de la noti)cation

A% débit d% compte &&11 s%b$ention d#in$estissement 3rece$oir J

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A% crédit d% compte : 1!1 s%b$ention d#é+%ipement J dans le cas d#%ne ac+%isition

d#immobilisation 1! a%tres s%b$ention d#in$estissement J si on $e%t )nancer

%ne opération"#inscription d% montant de la s%b$ention a% CPC se fait s%rpl%sie%rs e/ercicesIO' les contrats de crédit bailPrincipes généra%/"#entreprise n#est pas propriétaire d% bien +%#elle %tilise

Elle ne pe%t pas l#enregistrer a$ec les a%tres immobilisationsa% bilan

"es rede$ances pa.ées constit%ent des c-argesCe n#est +%#a% moment de la le$ée de l#option d#ac-at +%el#entreprise de$ient propriétaire de cette immobilisation"a TOA s%r les opérations de crédit'bail est réc%pérable 3l#e/ception des rede$ances leasing relati$es a%/ $oit%res deto%risme o la TOA n#est pas déd%ctibleA% départ d% contrat de leasing est e/igée en général %negarantie d% locataire +%i s,enregistre comme s%it :

l#iss%e de la période de location:• Si le locataire ne l>$e pas l#option d#ac-at* a%c%ne opération

n#est 3 enregistrer en de-ors d% rembo%rsement del#é$ent%el dép t de garantie

• Si l#option est le$ée* c#est %ne ac+%isition d#immobilisationd#occasion +%i doit tre enregistré

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Partie 2 : Amortissement et sortie des immobilisationscorporelles

I' (é)nitions et concepts généra%/d#amortissement :

"#amortissement est le 4ait d,inscrire au bilan la !erte de valeurconstatée sur les acti4s. 7n e$et les acti4s sont inscrits au bilan !our

leurs valeurs com!tables. ette valeur com!table ne retranscrit !as la

réalité !uis ue les acti4s !erdent de leur valeur au cours de leur durée

de vie. +a valeur com!table est e acte seulement au moment de

l,achat de l,acti4 c,est la valeur marchande du bien cet instant.

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+’article 1# de la loi com!table marocaine sti!ule ue : C ?+a valeur

d,entrée des éléments de l,acti4 immobilisé dont l,utilisation est limitée

dans le tem!s doit 4aire l,ob et de corrections de valeur sous 4orme

d,amortissement. +,amortissement consiste étaler le montantamortissable de l,immobilisation sur sa durée !révisionnelle d,utilisation

!ar l,entre!rise selon un !lan d,amortissement?. E D’oF l’obligation de

l’amortissement !our les immobilisations cor!orelles.

7n r)gle générale la cl>ture de l’e ercice une dotation au

amortissements est com!tabilisée con4ormément au !lan

d’amortissement !our cha ue acti4 amortissable m;me en cas

d’absence ou d’insuGsance de bénéfce.

NU : "#amortissement d#%n actif commence 3 la date de déb%tde consommation des a$antages économi+%es +%i l%i sontattac-és Cette date correspond généralement 3 la mise enser$ice de l#actif

+’amortissement est déterminé !ar le !lan d’amortissement !ro!re cha ue acti4 amortissable tel u’il est arr;té !ar la direction de l’entité.

+e mode d’amortissement doit !ermettre de traduire au mieu le

rHthme de consommation des avantages économi ues attendus de

l’acti4 !ar l’entité il est a!!li ué de mani)re constante !our tous les

acti4s de m;me nature aHant des conditions d’utilisation identi ues.

+e !lan d’amortissement est défni la date d’entrée du bien l’acti4. /oute4ois toute modifcation signifcative de l’utilisation !révue !ar

e em!le durée ou rHthme de consommations des avantages

économi ues attendus de l’acti4 entraine la révision !ros!ective de son

!lan d’amortissement. De m;me en cas de dotation ou de re!rise de

dé!réciations résultant de la com!araison entre la valeur actuelle d’un

acti4 immobilisé et sa valeur nette com!table il convient de modifer de

mani)re !ros!ective la base amortissable.

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+es contraintes fscales !osées l’amortissement et notamment le 4ait

de ne !ouvoir le déduire du résultat fscal s’il n’est !as com!tabilisé

4ont ue l’amortissement fscal doit ;tre constaté uelle ue soit la

situation de l’entre!rise et m;me s’il ne corres!ond !as une vraiedé!réciation. eci e !li ue l’utilisation de l’amortissement dérogatoire.

1' (i=érents modes d#amortissement :

Plusieurs méthodes d’amortissement !euvent ;tre utilisées et

l’entre!rise doit choisir la méthode ui traduit de la mani)re la !lus

fd)le !ossible la consommation des avantages liés l’immobilisation

sur le !lan com!table l’amortissement se calcule selon deuméthodes :

a' Amortissement linéaire :

+a méthode de l’amortissement linéaire c,est- -dire un étalement

égalitaire de la valeur amortissable de l’immobilisation sur sa durée

d’utilisation ce mode d’amortissement est généralement utilisé

lors ue les niveau des avantages économi ues associés

l’immobilisation ne varient !as sensiblement d’un e ercice un autre.

+,annuité d,amortissement déductible est constante : elle est obtenue

en divisant le !ri de revient de l,élément d,acti4 !ar la durée normale

de l,utilisation.

+e !oint de dé!art dans ce mode d’amortissement est la date de

mise en service.+es tau normau d’amortissement linéaire généralement

admis sont:

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Il est noter ue l’amortissement linéaire est le régime de droit

commun et sur le !lan fscal il est nécessaire d,amortir les éléments

d,acti4 au minimum suivant l,amortissement linéaire.

b' Amortissement (égressif :

Dans l’amortissement dégressi4 le tau d’amortissement est obtenu en

multi!liant l’amortissement linéaire !ar des coeGcients variables

suivant la durée d’utilisation de l’immobilisation. +es annuités de

l,amortissement ne sont !as constantes l’intér;t de ce mode

d’amortissement !our la trésorerie est ue l,entre!rise va !ouvoir

déduire immédiatement a!r)s avoir ac uis le bien une somme élevée.,est une 4orme d’incitation fscale l,investissement.

e mode d’amortissement est un régime 4acultati4 mais le choi est

irrévocable =!our l,entre!rise*. ,est une décision de gestion o!!osable

l, & =l,administration fscale ne !ourra substituer un autre tH!e

d,amortissement*. ussi l’amortissement dégressi4 est obligatoire

lors ue le niveau des avantages économi ues décroJt d’un e ercice

un autre.

+es caractéristi ues de ce mode d’amortissement sont :

Il concerne les biens ac uis l’état neu4 +e !oint de dé!art est le !remier our du mois d’ac uisition+’amortissement annuel K valeur nette d’amortissementL=tau

usuel linéaire LcoeGcient d’utilisation*

+es coeGcients d’utilisation !révus !ar le MI = rt1'.III * :

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c' Amortissement dérogatoire :

+es amortissements dérogatoires re!résentent en général la uote-!art

su!!lémentaire d’amortissements !rati ués afn de bénéfcier

d’avantages fscau .

+e !lan com!table général 4ranNais défnit les amortissements

dérogatoires comme étant : O mortissements ou 4raction

d’amortissements ne corres!ondant !as l’ob et normal d’un

amortissement !our dé!réciation et com!tabilisés en a!!lication des

te tes !articuliers O.

+es amortissements dérogatoires 4ont !artie des !rovisions

réglementées.

8elon le ode général de normalisation com!table :

Devant ;tre ustifé e clusivement !ar des considérations d,ordre

économi ue l’amortissement com!table ne co ncide !as

nécessairement avec l’amortissement fscalement ouréglementairement autorisé :

+ors ue l’amortissement fscal est in4érieur l’amortissement

com!table ce dernier est maintenu en écritures la di$érence 4aisant

l’ob et d,une O réintégration O fscale e tra com!table +ors ue l’amortissement fscal su!érieur l’amortissement

com!table doit ;tre en vertu des te tes législati4s ou réglementaires

enregistré dans les écritures com!tables =et non sim!lement déduit de

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4aNon e tra com!table* il H a lieu de !orter dans les O!rovisions

réglementées O l’e cédent de l’amortissement fscal sur

l’amortissement com!table dénommé O amortissement dérogatoire O.

ette r)gle n,est toute4ois a!!li uer ue si le montant des

amortissements dérogatoires est signifcati4 dans les états de sHnth)se

eu égard l’ob ecti4 d,obtention d,une O image fd)le O.

2' Elaboration d% plan d#amortissement :

+e !lan d,amortissement est le tableau ui retrace l,étalement de la

valeur d,entrée d,une immobilisation sur la !ériode !révisible de sonutilisation. et étalement se 4ait de mani)re sHstémati ue au

!ourcentage soit du tem!s soit du nombre d,unités !hHsi ues

4abri uées !ar l,immobilisation soit du nombre d,heures utilisées.

e !lan !rend la 4orme d,un tableau !réétabli 4aisant a!!araJtre le

montant des amortissements successi4s leur cumul la fn de cha ue

e ercice ainsi ue la O valeur nette d,amortissements O en résultant.

!' Mé$ision d% plan d#amortissement :

+e !rinci!e de la !ermanence des méthodes s’a!!li ue au

amortissements des immobilisations.

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+a loi 4ranNaise !ermet la révision du !lan en cours d’e écution

lors ue l’on constate !our le bien une modifcation signifcative des

conditions d’’utilisation =durée rHthme de consommation des

avantages économi ues attendus de l’acti4*. ette modifcation !eut!orter sur les e ercices 4uturs elle !eut aussi ;tre e$ectuée au titre des

e ercices antérieurs.

+a révision des e ercices antérieurs se constate !ar une dotation

e ce!tionnelle ="16 C Dotations d’e !loitation au amortissements

des e ercices antérieursE* si l’amortissement constaté était insuGsant

ou !ar une re!rise = 16 C (e!rises sur amortissements des e ercicesantérieures E* si l’amortissement constaté est tro! im!ortant.

+a révision des e ercices 4uturs se constate !ar la modifcation du

!lan d’amortissement

Il est noter ue la révision d’un e ercice antérieur corres!ond

une correction d’erreur la loi 4ranNaise !récise ue les corrections

résultant d’erreurs sont com!tabilisées dans le résultat de l’e ercice au

cours du uel sont constatées et ue l’incidence a!r)s im!>t descorrections d’erreurs signifcatives est !résentée sur une ligne sé!arée

du com!te de résultat sau4 lors u’il s’agit de corriger une écriture

aHant été directement im!utée sur les ca!itau !ro!res.

+a révision d’un e ercice 4utur est uant elle corres!ond un

changement d’estimation. +a loi !récise ue l’incidence du changement

corres!ondant l’e ercice en cours est enregistrée dans le com!te del’e ercice.

Il est noter u’un changement de mode de calcul de

l’amortissement serait un changement de méthode com!table.

II' Sortie des immobilisations corporelles :

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Titre ! d% CGNC :

C +es immobilisations sorties de l,acti4 soit !ar cession soit !ar

dis!arition ou destruction cessent de fgurer au com!tes

d,immobilisations. +es com!tes d,amortissements et de !rovisions de

toutes natures corres!ondant ces immobilisations sont simultanément

retirés de leurs com!tes res!ecti4s. E

+ors des cessions ou des retraits la valeur d,entrée des éléments sortis

et les amortissements corres!ondants sont retirés des com!tes oF ils

sont inscrits. +e montant net en résultant est !orté au débit du com!te

"513 O0aleurs nettes d,amortissements des immobilisations cor!orelles

cédéesO.8imultanément le com!te 513 OProduits des cessions des

immobilisations cor!orellesO est crédité !ar le débit du com!te 3# 1

O réances sur cessions d,immobilisationsO ou d,un com!te de trésorerie.

Principe :

+a sortie d,une immobilisation !eut-;tre volontaire =cession mise au

rebut donation...* ou 4orcée =vol destruction e !ro!riation...*.

+,enregistrement com!table reste le m;me uelle ue soit la cause.+a cession d’immobilisation a deu consé uences en com!tabilité :

+a sortie !hHsi ue de l’immobilisation =K sortie du bilan*

+a constatation d’une entrée de trésorerie =ou d’une créance* égale

au !ri de cession.

insi en vertu du !rinci!e du coQt histori ue la valeur de sortie d,un

élément inscrit en com!tabilité doit ;tre égale sa valeur d’entréee !rimée en unités monétaires courantes la date d’entrée.

Il convient de distinguer :

- la cession !ro!rement dite = la date de cession*

- la régularisation de la cession =en fn d,e ercice lors de l,inventaire*.

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1' comptabilisation

A- Cession de l’immo/ilisation :Date

3# 1513

##55

réance sur cession d’immobilisationsP . des immobilisations

cor!orelles7tat /0 4acturée

P cession //Pri 9/

/0

B- égularisation de la cession de l’immo/ilisation :a Complément d#amortissement de l#immobilisationcédée :

Date

"163

2 3

D.7. des immobilisations cor!orelles

mortissement desimmobilisations cor!orelles

om!lémentd’amort =1*

om!léméntd’amort

=1* om!lément d’amortissement de l’immobilisation cédéeK Dotation

annuelle !révue au !lan d’amortissement réduite : au !rorata tem!oris

du début de l,année de cession us u,au our de cession si le !lan

amortissement est linéaire au !rorata tem!oris du début de l,année de

cession us u,au mois !récédent la cession si le !lan amortissement estdégressi4 au !rorata de Oconsommation réelleO !ar ra!!ort la

consommation annuelle !révue au cours de l,e ercice de cession si le

!lan d,amortissement est établi en 4onction d,un crit)re Od,usureO.

b Sortie de l#immobilisation :Date

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2 3"51323

mortissement des immo cor!o0.R. des immo cor!o cédées=2*

Immobilisations cor!orelles

/otal mrt

oQtd’ac uisition

c Més%ltat de cession :

( KPri de cession S 0aleur nette com!table au our de la vente

=0R *.

vec 0R K 0< S total des amortissements !rati ués au our de

la cession

2' Még%larisation de la TOA en cas de retrait desimmobilisations amortissable

rticle 1'2 du ode général des im!>ts MI :

« Les biens susceptibles d'amortissement éligibles au droit à déduction,doivent être inscrits dans un compte d'immobilisation.

Ils doivent, en outre, être conservés pendant une période de (5) cinq

années suivant leur date d'acquisition et être a ectés à la réalisation

d'opérations soumises à la ta!e sur la valeur a"outée ou e!onérées en

vertu des articles #$ et #% ci&dessus.

dé aut de conservation du bien déductible pendant le délai précité et

dans le cas o celui&ci est a ecté concurremment à la réalisation

d'opérations ta!ables et d'opérations situées en de*ors du c*amp

d'application de la ta!e sur la valeur a"outée ou e!onérées en vertu de

l'article #+ ci&dessus, la déduction initialement opérée donne lieu à

régularisation, con ormément au! dispositions prévues à l article +-%& II

ci&dessous

rticle 1'# II-2 du MI

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« La régularisation prévue au dernier alinéa de l'article +-$ ci&dessus,

pour dé aut de conservation pendant un délai de cinq années des biens

déductibles inscrits dans un compte d'immobilisation, s'e ectue

comme suit /

Le béné0ciaire de la déduction est tenu de reverser au 1résor une

somme égale au montant de la déduction initialement opérée au titre

desdits biens, diminuée d'un cinqui2me par année ou raction d'année

écoulée depuis la date d'acquisition de ces biens. Les régularisations

prévues au +3 et $3 du II du présent article doivent intervenir dans les

délais prévus au! articles ++- et +++ ci&dessous. 4our l'application des

dispositions du présent article, l'année d'acquisition ou de cession d'un

bien est comptée comme une année enti2re.

+ors u’une entre!rise ach)te une immobilisation et !aie une /0 elle

est tenue de conserver cette immobilisation au moins !endant une

durée de 5 ans !our ue la /0 soit totalement récu!érable.

7n cas de cession de la dite immobilisation dans un délai de in4érieur 5 ans com!ter de la date d’ac uisition il H a lieu de reverser au /résor

une !artie de la /0 initialement récu!érée.

+a /0 reverser est calculé !artir des coeGcients suivants :

TOA $t TOA ir V Nnc 8

vec :

TOA $t: TOA 3 $erser a% TrésorTOA ir: TOA initialement réc%péréeNnc : Nombre d#année de non conser$ation

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Partie 3 : L’évaluation et la réévaluation des

immobilisations corporelles1' "#é$al%ation des immobilisations corporelles

a L%évaluation ! l%entrée du patrimoine

leur entrée dans le patrimoine, les immobilisations corporelles sont évaluées selon le principe ducout historique (cout d%acquisition pour les immobilisations acquises et cout de production pour lesimmobilisations produites). L%évaluation se #ait ! base de la nature de l%acquisition du bien concernédu #ait que ce dernier s%acquiert de di##érentes manières. titre de rappel, L%immobilisation peut "treacquise ! titre onéreu$, par voie d%échange, avec clause de réserve de propriété, au moyen deredevances annuelles, contre versement d%une rente viagère ou produites par l%entreprise elle m"me.

b 'valuation ! la cl*ture de l%e$ercice

L%évaluation ! la cl*ture de l%e$ercice s%e##ectue tout en sachant que les immobilisations sont soumises! l%usure. +onc, il #aut calculer la dépréciation subie et la comptabiliser. 'n cas d%usure normale onconstate cette usure par un amortissement. ais en cas d%usure non liée au temps, c%est ! direanormale, on met en place une provision. - la #in de l%e$ercice, une valeur d%inventaire est déterminée(valeur actuelle, en général la valeur vénale), la plus #aible des deu$ valeurs #igurera au bilan si lavaleur d%inventaire est la plus #aible, les comptes d%immobilisations sont corrigés par desamortissements (immobilisations amortissables) ou des provisions (immobilisations nonamortissables).

c 'valuation ! la sortie

La sortie d/une immobilisation du patrimoine d/une entreprise peut "tre la conséquence d/un acte degestion, (cession, dotation, rebut) ou résulter d/un événement imprévu (e$propriation, destruction,vol,..). 0u/elle soit décidée ou #orcée, la sortie d/une immobilisation doit donner lieu ! la mise ! ourdes comptes d/acti# concernés (valeur brute, amortissements) et par con#rontation avec la valeur desortie, ! la constatation de la plus ou moins value issue de cette sortie. 1oute#ois, l/enregistrement

comptable reste le m"me quelle que soit la cause.

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2' "a réé$al%ation légale des immobilisationscorporelles

1' (é)nition

La réévaluation constitue une rupture avec ce cadre d%analyse, puisqu%elle permet de porter au bilanles immobilisations pour leur valeur actuelle, lorsque cette dernière est supérieure ! leur valeurd%entrée des plus values latentes sont alors comptabilisées.

La réévaluation est 2asée sur un e$amen matériel détaillé, e##ectué selon une méthode normalisée,#iable, véri#iable et e##ectuée par des évaluateurs ayant une connaissance de l%immobilisation.

'lle permet au$ utilisateurs de tirer leurs propres conclusions sur l%entretien et les programmes derenouvellement3 la gestion des ressources3 les revenus #uturs dont ils auront besoin et la capacitéd%o##rir des services abordables et durables.

Le principe du cout historique est strictement organisé par les te$tes. insi, les régimes deréévaluation pouvant "tre classées en deu$ catégories réévaluation légale et réévaluation libre.

2' Qistori+%e

4istoriquement parlons, la réévaluation légale comprenait trois régimes

Le régime abrogé : La réévaluation des bilans comptables #ait l%ob et, du point de vue légal, d%une

publication par le ministère de #inance des coe##icients de réévaluationLe régime permanent : Le régime permanent concerne la réévaluation libre 5 imposable 6 et estrégi par la loi comptable et le C78C. Les entreprises déterminent leurs propres coe##icientsapplicables, #iables, sous sa responsabilité suivant la con oncture économique et toutes autrescon onctures spéci#ique ! l%entreprise.

Le régime temporaire : C%est le régime ! travers lequel la réévaluation se #ait d%une manière libreet neutre #iscalement, il est cependant réglementé par la loi comptable, le C78C et la loi de #inance9:::; < :: 9=9? du ? mai


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Le traitement comptable de la réévaluation des immobilisations corporelles nonamortissables (terrain

Le traitement comptable de la réévaluation des immobilisations corporellesamortissables

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'n complément, l%entreprise doit remettre au ministère d%économie et de #inance quelquesin#ormations en anne$e. Il s%agit particulièrement de la procédure du calcul de la valeurréévaluée, les indices de réévaluations, etc. en cas de la @éévaluation légale d%un ensembleimmobilier, si la valeur réévaluée de la construction est pla#onnée en #onction des indiceslégau$, la valeur du terrain ! retenir est déterminée ainsi

Le compte


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Le plan général aborde la réévaluation libre dans le cadre des opérations de consolidation ilreconnait notamment

5 La consolidation est réalisée ! partir des valeurs comptables qui #igurent dans les comptes

individuels et la réévaluation de ces dernières présente l%avantage de les rendre homogènes enrapprochant les capitau$ propres de la valeur actuelle de chaque entreprise.6

Aar ailleurs, le code de commerce entérine cette pratique dans son article 9< ce qui suit Laplus value constatée entre la valeur d%inventaire d%un bien et sa valeur d%entrée n%est pascomptabilisée. B%il est procédé ! une réévaluation de l%ensemble des immobilisationscorporelles et #inancières, l%écart de réévaluation entre la valeur actuelle et la valeur nettecomptable ne peut "tre utilisé ! compenser les pertes il est inscrit distinctement au passi# dubilan.

La réévaluation libre s%applique ! l%ensemble des immobilisations corporelles et #inancières#igurant au bilan. 'lle s%e##ectue sur la base de la valeur d%utilité 3 cette dernière est comparée! la valeur nette comptable du bien. 'n outre, la plus value dégagée lors de la réévaluationlibre est imposable au tau$ de droit commun dès la #in de l%e$ercice de réévaluation.

b' "e traitement comptable de la réé$al%ation libre desimmobilisations corporelles

)emar*ue Aour le montant de l%écart de réévaluation, s%il s%agit d%un bien amortissable c%est la valeur comptable nette qui est réévaluée (et pas les amortissements antérieurs), l%écartde réévaluation augmentant la valeur d%origine inscrite en compte d%immobilisation.

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Bi le bien avait #ait l%ob et d%amortissements dérogatoires ils sont repris en comptabilité(sans imposition #iscale).

'n complément, l%entreprise remet 3 en anne$e 3 les m"mes documents que ceu$ remis lors

d%une réévaluation légale.0uant ! la réévaluation libre d%origine #iscale, les contribuables #or#aitaires qui optent pour lapremière #ois pour le régime réel simpli#ié peuvent e##ectuer en #ranchise #iscale laréévaluation libre de leurs immobilisations non amortissables (y compris les immobilisationsincorporelles), par une mention e$presse sur leur déclaration de résultat, s%il s%agit d%uneprocédure e$clusivement #iscale qui ne se traduit par aucune écriture comptable.

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onclusion

'n résumé+ les immobilisations corporelles sont ac*uises de

di,,érentes mani-res avec des co.ts correspondants / c0a*ue t pe

d’ac*uisition "ette ac*uisition conduit / des évaluations d’entrée

suivie+ / la cl ture de l’e ercice pour déterminer la valeur actuelle

L’évaluation est e,,ectuée 4 aussi 4 en cas de sortie du bien concerné

de l’entreprise *uel*ue soit la cause (volontaire ou ,orcée Les

sociétés cotées n’ont pas le droit d’éliminer la procédure de

réévaluation parce *u’elle est obligatoire alors *ue la réévaluation

libre est ,acultative et ne ,ait l’ob5et d’obligation / aucune catégorie

d’entreprise !ans tous les cas+ cette réévaluation est ,aite lors d’une

0ausse des valeurs et permet l’amélioration des ,onds propres de

l’entreprise

Référencesbibliographiques


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Comptabilité approfondie et ré$ision comptable J * Wean " C SIEGXAMT

(CG %nité10 Comptabilité générale approfondie J : 2>me

éditionCode général de normalisation comptableCode général des imp ts

Comptabilité approfondie : Dan%el etapplications J * Mobert 7UEMT Darie'Pierre

DairesseYYY iasb org %K

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