Ils sont également auteurs de COMPTABILITÉ LA COMPTABILITÉ ...

Prix : 19,50 €

ISBN 978-2-297-09199-2

www.gualino.fr

LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALEL’ensemble des connaissances (le savoir) nécessaires à la compréhension des techniques de comptabilisation de toutes les opérations de l’entreprise est présenté sous la forme de synthèses structurées consacrées :• aux principes généraux de la comptabilité : le droit comptable, le

patrimoine et l’activité de l’entreprise, le Plan comptable général, la partie double, l’organisation comptable, le système centralisateur ;

• aux opérations courantes : la TVA, les achats et les ventes, les éléments accessoires (transports et emballages), les presta-tions de services et les travaux immobiliers, les opérations avec l’étranger, les opérations d’investissement, la trésorerie (espèces, chèque, carte bancaire, virement, effets de commerce, affacturage), les opérations de financement, les relations avec le personnel et les orga-nismes sociaux, les opérations avec les administrations ;

• aux opérations de fin d’exercice : l’organisation, l’état de rappro-chement, les régularisations de stocks, les ajustements des comptes de charges et de produits, les amortissements, l’échelonnement des subventions d’investissement, les dépréciations des immobilisations, les provisions pour risques et charges, les provisions réglementées, les cessions des immobilisations et des valeurs mobilières de placement, les créances et les dettes en monnaie étrangère, la détermination du résultat, le passage d’un exercice à l’autre, la comptabilisation de l’impôt sur les sociétés, l’établissement des tableaux de synthèse (compte de résultat, bilan et annexe).

De nombreux exemples, présentés avec leurs corrigés, permettent, en outre, d’acquérir la pratique de cette matière (le savoir faire).Cette 24e édition 2020-2021 est à jour à sa date de publication. Elle s’adresse à tous les étudiants des filières de l’enseignement supérieur de gestion.

Béatrice et FrancisGrandguillotsont professeurs de

comptabilité et de gestion

dans plusieurs établissements

d’enseignement supérieur.

Ils sont également auteurs de

nombreux ouvrages dans ces

matières.

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BÉATRICE ET FRANCIS GRANDGUILLOT

LA COMPTABILITÉ

GÉNÉRALEPrincipes généraux

Techniques de comptabilisation des opérations courantes et de fin d’exercice

24e ÉDITION2020-2021AVEC LES RECOMMANDATIONS DE L’ANC CONCERNANT LES IMPACTS DE LA CRISE COVID-19

Des mêmes auteurs,le livre d’exercices

LA COMPTABILITÉ

GÉNÉRALE

24e ÉDITION2020-2021

BÉATRICE ET FRANCIS GRANDGUILLOTsont professeurs de comptabilité et de gestion dans plusieurs établissements d’enseignement supérieur. Ils sont également auteurs de nombreux ouvrages dans ces matières.

Des mêmes auteurs

Collection « Les Zoom’s » – Fiscalité française, 25e éd. 2020. – Comptabilité générale, 24e éd. 2020-2021. – Exercices de comptabilité générale avec corrigés, 18e éd. 2020-2021. – Analyse financière, 24e éd. 2020-2021. – Exercices d’analyse financière avec corrigés détaillés, 15e éd. 2020-2021. – Comptabilité de gestion, 21e éd. 2020-2021.

Collection « En Poche » – Fiscal, 14e éd. 2020. – Comptable, 12e éd. 2020-2021. – Analyse financière, 10e éd. 2020-2021.

24e ÉDITION2020-2021

BÉATRICE ET FRANCIS GRANDGUILLOT

LA COMPTABILITÉ

GÉNÉRALEPrincipes généraux

Techniques de comptabilisationdes opérations courantes

et de fin d’exercice

AVEC LES RECOMMANDATIONS DE L’ANC CONCERNANT LES IMPACTS DE LA CRISE COVID-19

LA COLLECTION TRAITE DE :

• La comptabilité : Comptabilité générale – Comptabilité de gestion – Comptabilité des sociétés

• L’analyse financière

• Le contrôle de gestion

• La fiscalité

• Le droit : Introduction au droit – Droit des sociétés – Droit commercial et des affaires – Droit social – Institutions de la France – Institutions de l’Union européenne

• L’économie

• Le marketing

• Les relations humaines

© 2020, Gualino, Lextenso1, Parvis de La Défense92044 Paris La Défense CedexISBN 978 - 2 - 297 - 09199 - 2ISSN 1288-8184

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Présentation

L’objectif de cet ouvrage est d’offrir une vision claire, structurée et synthétique de la Comptabilité générale (également appelée Comptabilité financière) avec notamment le recours à des schémas et des tableaux. En outre, de nombreux exemples présentés avec leurs corrigés permettent d’acquérir les connaissances fondamentales de cette matière.

Le livre développe successivement :

Cet ouvrage comprend les nouveautés de la normalisation comptable nationale, du Plan comptable général élaboré à droit constant et leurs incidences fiscales.

Par ailleurs, cette nouvelle édition intègre les recommandations de l’Autorité des normes comptables relatives aux conséquences de l’événement Covid-19 sur la performance 2020 et la situation de l’entreprise.

Cette 24e édition 2020/2021 entièrement à jour à sa publication, s’adresse aux étudiants des cursus universitaires en gestion (DUT, Licences, Licences Professionnelles, Masters…), aux étudiants des BTS Tertiaires et aux étudiants en Écoles de Management.

Les principes généraux de la comptabilité

Les opérations courantes

Les opérations de fin d’exercice

Chapitre 00 -m.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:50 Page 5

Présentation 5

1

Les principes généraux de la comptabilité

Chapitre 1 • L’entreprise et le droit comptable 25

1 – L’entreprise 25 A. Définition 25 B. Les différents types d’entreprise 25

2 – Le rôle de la comptabilité générale 26 3 – Les garants de l’intégrité du système d’information comptable 27

A. Les missions contractuelles de l’expert-comptable 27 B. Les missions légales du commissaire aux comptes 28

4 – Les sources du droit comptable 29 A. La hiérarchie des sources 29 B. Les sources nationales de la normalisation comptable 29 C. Les instances internationales 31

5 – L’impact de l’épidémie de Covid-19 pour la clôture 2020 32

6 – Les principes de comptabilisation 33 7 – Les allègements des obligations comptables des micro-entreprises,

des petites entreprises et des moyennes entreprises 33

Sommaire


Chapitre 2 • Les notions de patrimoine et d’activité de l’entreprise 35

1 – Généralités 35 2 – Le bilan 35

A. Définition 35 B. La présentation schématique du bilan 36 C. L’actif 37 D. Le passif 38 E. Le résultat 38 F. Résumé 39

3 – Le compte de résultat 41 A. Définition 41 B. La présentation schématique du compte de résultat 41 C. Les charges 42 D. Les produits 43 E. Le résultat 44

4 – La formation du résultat 46 A. Principe 46 B. L’analyse des opérations 46

Chapitre 3 • Le Plan comptable général 51

1 – Généralités 51 A. Rappel historique 51 B. Définition et évolution 52

2 – Les principes comptables 54 A. Les principes d’image fidèle, de comparabilité et de continuité

de l’activité 54 B. Les principes de régularité et de sincérité 54 C. Le principe de prudence 55 D. Le principe de permanence des méthodes 55

3 – La codification comptable 56 A. Les classes 56 B. La numérotation des comptes 56 C. Les particularités 57

•G8 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE


4 – Le plan de comptes 58 5 – La correspondance du cadre comptable avec les tableaux de synthèse 60 6 – Les aménagements particuliers du Plan comptable général 61

A. Les aménagements 61 B. Les systèmes de présentation 61

Chapitre 4 • Le mécanisme de la partie double 63

1 – Principes 63 2 – Le compte 63

A. Présentation 63 B. La nature des soldes 64 C. La clôture et la réouverture du compte 64

3 – La partie double 65 A. Principe 65 B. L’analyse comptable des opérations : emploi / ressource 66 C. La partie double et la double détermination du résultat 70

Chapitre 5 • L’organisation comptable de base 73

1 – Généralités 73 A. Le système de traitement 73 B. Les pièces justificatives 74

2 – Présentation du système classique 74 3 – Le journal 74 4 – Le grand livre 75 5 – La balance 76

A. Principe 76 B. La présentation de la balance 76 C. Les contrôles 76 D. L’utilité de la balance 77

6 – Illustration du système classique 77

Chapitre 6 • Le système centralisateur et la comptabilité informatisée 85

1 – L’organisation du système centralisateur 85 A. Les journaux divisionnaires 85

•G9Sommaire


B. La présentation des journaux divisionnaires 86 C. Les comptes de virements internes 86 D. Le livre-journal ou journal centralisateur 88 E. Illustration du système centralisateur 88

2 – La comptabilité informatisée 89 A. Présentation 89 B. La règlementation des comptabilités informatisées 90 C. La précomptabilisation 92 D. La conservation des données 92

2

Les opérations courantes

Chapitre 7 • La taxe sur la valeur ajoutée (principes et mécanisme) 95

1 – Définition 95

2 – L’entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 95 3 – Le mécanisme général de la TVA 96 4 – La base d’imposition 96 5 – Les taux de TVA au 1er janvier 2020 97 6 – Le fait générateur et l’exigibilité 98 7 – Les formalités et les obligations des assujettis 100

Chapitre 8 • Les opérations d’achats et de ventes 101

1 – Généralités 101 2 – Les documents comptables 101 3 – La facturation 102

A. La facture 102 B. Les calculs relatifs à la facture 105

4 – Le principe de comptabilisation des achats et des ventes 107 A. Les achats 107 B. Les ventes 108



5 – La comptabilisation de factures comportant des réductions de prix 109 A. Les réductions commerciales 109 B. La réduction financière : l’escompte 110

6 – Les avoirs 111 A. La facture d’avoir 111 B. La comptabilisation des retours de biens 111 C. La comptabilisation des réductions commerciales supplémentaires 113 D. La comptabilisation d’un escompte hors facture 114

7 – Le relevé de factures 114

Chapitre 9 • Les éléments accessoires (transports et emballages) 117

1 – Les transports de marchandises 117 A. Les conditions de transport 117 B. Les règles comptables 118

2 – Les emballages 120 A. Les achats d’emballages commerciaux 120 B. La facturation des emballages au client 121 C. La comptabilisation des consignations d’emballages 121 D. Le stock d’emballages 124

Chapitre 10 • Les prestations de services et les travaux immobiliers 127

1 – Généralités 127 A. Définition 127 B. La classification du Plan comptable général 127

2 – La TVA relative aux prestations de services et aux travaux immobiliers 128 3 - La comptabilisation des prestations de services

et des travaux immobiliers 129 A. Les avances et les acomptes 129 B. La facturation pour prestations et travaux réalisés 131

4 – L’option pour l’exigibilité de la TVA sur les débits 135 5 – Le cas particulier des contrats de sous-traitance

dans le secteur du bâtiment 135 A. Principes 135 B. Comptabilisation 136

•G11Sommaire


Chapitre 11 • Les opérations avec l’étranger 137

1 – Généralités 137 2 – Les opérations de livraisons de biens corporels 137

A. Les opérations intracommunautaires 138 B. Les opérations d’import-export 141

3 – Les opérations de prestations de services 147 A. Les achats de prestations de services auprès d’un prestataire assujetti

établi hors de France (Union européenne et hors Union européenne) 147 B. Les ventes de prestations de services à un preneur assujetti

établi à l’étranger 148

Chapitre 12 • Les opérations d’investissement et les valeurs mobilières de placement 149

1 – Définition des opérations d’investissement 149 2 – L’actif immobilisé 150

A. Classification 150 B. Les options possibles pour les immobilisations incorporelles 151

3 – Les acquisitions d’immobilisations incorporelles et corporelles 152 A. La valeur d’entrée dans le patrimoine 152 B. La comptabilisation 153

4 – Les immobilisations produites par l’entreprise 155 A. La valeur d’entrée dans le patrimoine 155 B. La comptabilisation 155

5 – La comptabilisation d’une immobilisation corporelle par composants 158 A. Les immobilisations décomposables 158 B. L’identification des composants 159 C. Les dépenses ultérieures 160

6 – Les acquisitions de titres immobilisés 161 A. Définition 161 B. La valeur d’entrée dans le patrimoine 162 C. La comptabilisation 162

7 – Les prêts 163 A. La réalisation du prêt 163 B. Le remboursement du prêt 163



8 – Les valeurs mobilières de placement 163 A. Les acquisitions des valeurs mobilières de placement 164 B. Les revenus des valeurs mobilières de placement 164

Chapitre 13 • La trésorerie : la caisse et la banque 165

1 – Généralités 165 2 – Les opérations de caisse : les espèces 165

A. Principe 165 B. La comptabilisation 165

3 – Les opérations de banque : le chèque, la carte bancaire et le virement 166 A. Définitions 166 B. La comptabilisation 166

4 – Le compte « 512 Banques » ou « 514 Chèques postaux » 168

Chapitre 14 • La trésorerie : les effets de commerce, la mobilisation des créances et l’affacturage 169

1 – Définition et présentation des effets de commerce 169 A. La lettre de change 169 B. Le billet à ordre 170

2 – La comptabilisation des effets de commerce 172 A. La création des effets de commerce 172 B. L’endossement des effets à recevoir 173 C. L’encaissement des effets à recevoir 173 D. La négociation des effets à recevoir 175 E. Le paiement des effets à payer 176 F. Les effets impayés 177 G. Les prorogations de l’échéance 178

3 – Les autres formes de mobilisation de créances 180 A. Définition 180 B. La comptabilisation des LCR magnétiques et des CMCC 180 C. La comptabilisation des créances professionnelles – Loi Dailly 181

4 – L’affacturage 183 A. Définition 183 B. La comptabilisation 183

•G13Sommaire


Chapitre 15 • Les opérations de financement 185

1 – Définition et classification 185 2 – La comptabilisation de l’emprunt 185

A. La réalisation de l’emprunt 186 B. Le remboursement de l’emprunt 186

3 – La comptabilisation du crédit-bail 189 A. La redevance 189 B. La levée de l’option d’achat 190

Chapitre 16 • Les relations avec le personnel et les organismes sociaux 191

1 – Généralités 191 2 – Les éléments de calcul du salaire 194

A. Les éléments de calcul du salaire proprement dit 194 B. Le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu (PAS) 195 C. La terminologie 195

3 – Les charges patronales 197 A. Le calcul des cotisations sociales patronales 197 B. La déclaration sociale nominative (DSN) 197

4 – Le tableau des cotisations sociales 198 5 – La comptabilisation des charges de personnel

et du prélèvement à la source 199 A. La comptabilisation des salaires 199 B. La comptabilisation des charges sociales patronales 201 C. La comptabilisation du reversement des prélèvements

à la source de l’impôt sur le revenu 202

Chapitre 17 • Les opérations avec les administrations 205

1 – La déclaration de TVA 205 A. La présentation des régimes 205 B. Le régime du réel normal 205 C. La détermination de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 206 D. La comptabilisation de la TVA à déclarer sous le régime du réel normal 207 E. La TVA de groupe 209

2 – Les impôts et taxes 210



A. Les différentes taxes 210 B. La comptabilisation 212

3 – Les subventions 213 A. Les catégories de subventions 214 B. La comptabilisation 214

3

Les opérations de fin d’exercice

Chapitre 18 • L’organisation des travaux de fin d’exercice 219

1 – Généralités 219 2 – Le schéma d’organisation 219

Chapitre 19 • L’état de rapprochement 221

1 – Le principe 221 2 – La méthode 221

A. Le pointage 221 B. L’état de rapprochement 222

3 – Les écritures de redressement 223

Chapitre 20 • Les régularisations de stocks 227

1 – L’inventaire intermittent 227 2 – Les stocks 227 3 – L’évaluation des stocks 228

A. L’inventaire physique 228 B. Le coût d’entrée 228

4 – La comptabilisation 229 A. L’annulation des stocks initiaux 230 B. La création des stocks finals 230

5 – Les soldes des comptes de variation des stocks 231 6 – Les incidences des variations des stocks sur le résultat 231 7 – Le cas particulier des emballages récupérables 232

•G15Sommaire


Chapitre 21 • Les ajustements des comptes de charges et de produits 235

1 – Généralités 235 2 – La régularisation des charges et des produits 235

A. Les principes 235 B. La comptabilisation des charges constatées d’avance 236 C. La comptabilisation des produits constatés d’avance 236 D. La comptabilisation des charges à payer 236 E. La comptabilisation des produits à recevoir 237 F. La contrepassation 240

3 – Les charges à répartir sur plusieurs exercices 240 A. Le principe 240 B. La comptabilisation 240

Chapitre 22 • Les amortissements des immobilisations 243

1 – Introduction 243 2 – Définitions et notions 243

A. La durée d’utilisation limitée 244 B. La durée d’utilisation non limitée 244 C. La durée d’utilisation présumée non limitée du fonds commercial 245 D. La mesure de l’utilisation limitée 245 E. La valeur amortissable 246 F. La valeur résiduelle 246

3 – Les modalités de calcul de l’amortissement 247 A. Le plan d’amortissement 247 B. La détermination du mode d’amortissement 249 C. Les amortissements dérogatoires 255

4 – La comptabilisation des amortissements 259 A. Principes 259 B. L’amortissement comptable 259 C. L’amortissement dérogatoire 260

5 – Les amortissements des immobilisations décomposables 262 A. Principes 262 B. Les avantages fiscaux 262



C. La comptabilisation 263 D. Le remplacement d’un composant 263

6 – La présentation des amortissements dans les tableaux de synthèse 266 A. Au bilan 266 B. Au compte de résultat 267

7 – La déduction fiscale exceptionnelle en faveur de l’investissement 268 A. Les biens concernés 268 B. Les modalités d’application 268

Chapitre 23 • L’échelonnement des subventions d’investissement 271

1 – Les immobilisations subventionnées 271 2 – L’échelonnement de la subvention 271

A. Les immobilisations amortissables 271 B. Les immobilisations non amortissables 272

3 – La comptabilisation 272 4 – La présentation dans les tableaux de synthèse 273

A. Au bilan 273 B. Au compte de résultat 273

Chapitre 24 • Les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 275

1 – Principes 275 2 – Les indices de perte de valeur 275 3 – Les règles relatives à l’évaluation des dépréciations 276

A. Le test de dépréciation 276 B. Le calcul des dépréciations 276 C. L’ajustement des dépréciations sur les exercices ultérieurs 280

4 – La comptabilisation 280 A. La constatation de la première dépréciation 281 B. La comptabilisation des ajustements 281

5 – L’incidence des dépréciations sur les immobilisations amortissables 282 A. Principes 282 B. Les modalités de calcul 283 C. Le transfert de la dépréciation en amortissement exceptionnel 285

•G17Sommaire


6 – La présentation dans les tableaux de synthèse 287 A. Au bilan 287 B. Au compte de résultat 287

Chapitre 25 • Les dépréciations des autres éléments d’actif 289

1 – Les principes 289 A. Définition 289 B. La nature des dépréciations d’actif 289 C. Le schéma général de comptabilisation 289

2 – Les dépréciations des clients douteux 291 A. Le principe 291 B. Les nouveaux clients douteux (exercice N) 291 C. Les réajustements des dépréciations des anciens clients douteux

(exercice N + 1 et N + …) 292 D. La régularisation des créances douteuses pour solde 293 E. Le cas d’une créance totalement irrécouvrable dans l’exercice 294

3 – Les dépréciations des titres 297 A. La nature des titres 297 B. Le principe 297 C. La constitution et la comptabilisation de la dépréciation (exercice N) 298 D. Les réajustements des dépréciations des titres

(exercice N + 1 et N + …) 299 4 – Les dépréciations des stocks 301

A. Le principe 301 B. L’évaluation des stocks 301 C. La comptabilisation des dépréciations 302

5 – Les dépréciations des éléments d’actif dans les tableaux de synthèse 303 A. Au bilan 303 B. Au compte de résultat 304

Chapitre 26 • Les provisions pour risques et charges 305

1 – Les principes 305 A. Définition 305 B. La nature des provisions pour risques et charges 306

2 – La classification des provisions 306



3 – La comptabilisation des provisions 307 A. La constitution et la comptabilisation de la provision (exercice N) 307 B. Les réajustements de la provision (exercice N + 1 et N + …) 307 C. La réalisation du risque ou la survenance de la charge

(exercice N + 1 et N + …) 308 4 – Les provisions dans les tableaux de synthèse 309

A. Au bilan 309 B. Au compte de résultat 310

Chapitre 27 • Les provisions réglementées 311

1 – Définition 311 2 – La provision pour hausse des prix 311

A. Les principes 311 B. Les modalités de calcul 312 C. La comptabilisation 312

3 – Les provisions réglementées dans les tableaux de synthèse 314 A. Au bilan 314 B. Au compte de résultat 314

Chapitre 28 • Les cessions des immobilisations et des valeurs mobilières de placement 317

1 – Les principes 317 2 – Les cessions d’immobilisations 317

A. La comptabilisation de la cession 318 B. La comptabilisation de la sortie du patrimoine 318

3 – Les valeurs mobilières de placement (VMP) 329 A. Le calcul de la plus ou moins-value 329 B. La comptabilisation 329

4 – La présentation dans les tableaux de synthèse 332 A. Au bilan 332 B. Au compte de résultat 332

Chapitre 29 • Les créances et les dettes en monnaie étrangère 333

1 – Les principes 333 2 – À la clôture de l’exercice N 333

•G19Sommaire


A. Le calcul des écarts de conversion 333 B. La comptabilisation des écarts de conversion 334 C. La présentation dans les tableaux de synthèse 335

3 – À l’ouverture de l’exercice N + 1 335 4 – À la date de règlement des dettes et des créances 335 5 – À la fin de l’exercice N + 1 335

Chapitre 30 • La détermination du résultat Le passage d’un exercice à l’autre 337

1 – Les principes 337 2 – La détermination du résultat 337 3 – Les opérations de clôture et de réouverture 341

A. La clôture de l’exercice achevé 341 B. La réouverture du nouvel exercice 341

Chapitre 31 • La comptabilisation de l’IS et de ses contributions 343

1 – Les principes 343 2 – Le bénéfice fiscal 343 3 – Le calcul et le paiement de l’IS et de la contribution sociale 344

A. Le principe de calcul 344 B. Le taux normal d’IS à 28 % 345 C. Le paiement 345

4 – La comptabilisation de l’IS et de la contribution sociale 348

Chapitre 32 • Les tableaux de synthèse : compte de résultat, bilan et annexe 351

1 – Généralités 351 2 – Le compte de résultat 352

A. La structure du compte de résultat 352 B. Le tableau de correspondance des comptes en système de base 353

3 – Le bilan 359 A. La structure du bilan 359 B. Le tableau de correspondance des comptes en système de base 361



4 – L’annexe 368 A. Les tableaux de l’annexe 369 B. La présentation des tableaux de l’annexe 370

•G21Sommaire


PARTIE 1

Les principes généraux

de la comptabilité

Chapitre 01 Partie 01.qxp_Zoom's Comptabilité générale 03/08/2020 11:55 Page 23

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