IFRS09

Instruments financiers (phase

I)

IFRS09 - Présentation Suite à la dernière crise financière, l’IASB a programmé la refonte d’IAS39 et la migration progressive vers IFRS09.

Une 1ère version d’IFRS09 a été publiée le 12/11/2009 et une 2ème le 28/10/2010 applicable aux périodes annuelles ouvertes à compter du 01/01/2015.

IFRS09 – Présentation (suite)Ces 2 versions ne concernent que le classement, l'évaluation et la décomptabilisation des actifs et passifs financiers.

Ce volet sera complété par de nouvelles règles relatives à la dépréciation (phase 2) et à la comptabilité de couverture (phase 3).

IFRS09 - Objectif

Etablir les principes :de classification, d’évaluation, de comptabilisation et de décomptabilisation des AF et PF

IFRS09 – Champs d’application

IFRS09 s’applique à tous les actifs et passifs financiers entrant dans le champ d’application d’IAS39.

IFRS09 – Classification des actifs

Selon IFRS09, les AF sont classés en fonction du modèle économique et des caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie associés à cet actif dans l’une des deux catégories selon le mode d’évaluation au coût amorti ou à la JV.

IFRS09 – Classification d’un Instrument d’Emprunt

Un instrument d’emprunt, dont la détention s’inscrit dans un modèle économique où l’objectif est de recevoir des flux de trésorerie contractuels correspondant uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le restant dû, est évalué au coût amorti sauf s’il est désigné comme étant à la juste valeur par résultat (par option).

IFRS09 – Classification des IKP

Tous les IKP, entrant dans le champ d’application d’IFRS09, sont évalués à la juste valeur par résultat.

Si, et seulement si, les IKP ne sont pas détenus à des fins de transaction, l’entité peut lors de la comptabilisation initiale faire le choix irrévocable de les évaluer à la juste valeur par résultat global. Ainsi, contrairement à IAS39, aucun recyclage en résultat n’est permis ni en cas de dépréciation ni lors de la revente ; ce qui supprimera le test de dépréciation pour cette catégorie.

IFRS09 – Classification des dérivés

Tous les dérivés, qui entre dans le champ d’application d’IFRS09, sont évalués à la juste valeur y compris ceux liés à des IKP non cotés.

 

IFRS09 - RemarqueComparativement à IAS39, IFRS09 supprime : 

la méthode d’évaluation au coût des IKP non cotés dont la JV ne peut pas être déterminée de façon fiable.

les catégories «ADV» et «HTM».La règle de «contagion».L’interdiction de couverture des

investissements détenus jusqu’à l’échéance. La sous catégorie «détenu à des fins de

transaction».

IFRS09 – Classification des passifsIFRS09 n’a pas modifié la classification des

passifs financiers prévue par IAS39.

Deux catégories sont toujours en vigueur : la catégorie des passifs financiers à la juste valeur par résultat et celle des autres passifs financiers évalués au coût amorti sauf à désigner le passif financier à la juste valeur (par option) dans toutes les situations prévues actuellement par IAS39.

IFRS09 - Traitement des instruments hybrides

Selon IFRS09 et contrairement à IAS39, un contrat hybride ayant comme contrat hôte un AF n’est pas décomposé. Il est classé, dans sa totalité, en fonction des critères généraux de classement d’IFRS09 sans décomposition.

IFRS09 - ReclassementLe reclassement d’AF entre les deux catégories est permis uniquement en cas de changement de modèle économique.

IFRS09 - ReclassementIFRS09 ne permet pas le reclassement

lorsque : Des IKP non détenus à des fins de

transaction ont été évalués initialement (par option) à la juste valeur par résultat global.

Des actifs financiers ou des passifs financiers sont désignés (par option) à la juste valeur.

IFRS09 – reclassement des PF

Une entité ne reclasse aucun passif financier.

IFRS09 – Décomptabilisation des IF

Les mêmes principes de base d’IAS39 ont été repris par IFRS09.

IFRS09 - Divergences Full IFRS – IFRS PME IFRS-PME a consacré les sections 11 «instruments financiers de base» et 12 «autres instruments financiers» au traitement des instruments financiers (actifs et passifs financiers en termes de comptabilisation, de décomptabilisation, d'évaluation et d’informations à fournir).

IFRS09 - Divergences Full IFRS – IFRS PME (suite)

Si une PME réalise uniquement des transactions impliquant des instruments financiers de base, la section 12 ne s’applique pas. Toutefois, IFRS-PME impose à ces entités d’examiner le champ d'application de la section 12 pour s'assurer qu'elles en sont exemptées.

IFRS09 - QCM1/ Pour les besoins de classification des actifs financiers, IFRS09 prévoit :

 

a) 4 catégories b) 3 catégories

c) 2 catégories

d) Aucune de ces réponses

QCM suite2/ Selon IFRS09, la variation de la juste valeur d’une action non détenue à des fins de transaction :

a) doit être comptabilisée en AERG

b) peut être comptabilisée en AERG

c) doit être comptabilisée en résultat

d) Aucune de ces réponses