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REGLEMENT INTERIEUR DU CYCLO CLUB ALIXANAIS

Artlcle 1 :

Le présent règlement intérieur est destiné à compiéter les statuts. ll peut être modifié en assembléegénérale ordinaire, sur proposition du comité directeur, ou du quart des membres disposant du droitde vote, à la majorité absolue des présents ou représentés.

AÉicle 2 :

Tout nouveau membre remet un bulletin d'adhésion n'lentionnant nom, prénom, date et lieu denaissance, donricile, numéros de téléphone fixe et portable, @mail, ainsi qu'un certificat médical denon contre-indication à la pratique du cyclotourisme.L'adhérsion d'un mineur est soumise à autorisation parentale ou de son représentant IégalL'adhésion n'est valable qu'après accomplissement de ces formalités, versement des cotisations envigueur et acceptation du comité directeur.

Article 3 :

Le comité directeur propose les nrembres honoraires et les membres d'honneur. ll détermine lesconditions générales auxquelles est subordonnée l'admission des membres dcnateurs et membresbienfaiteurs.L'honorariat de sa fonction associative est conféré à vie à un rnembre actif ayant exercé cette fonctionavec unê application méritant cetie reconnaissance" L'honorariat peut être retiré par le comitédirecteur pour nrotif grave.La qualification d'honneur dans une fonction associatrve fictive est proposée par le comité directeur à

des personnes extérieures à l'association que l'on desire honorer ou dont on souhaite que le renomserve à l'association. Le comité directeur décide de sa durée.

Artictre 4 :

Pour i'application de la procêdure d'exclusion prévue à l'article I des statuts de l'association, laconvocation de l'intéressé mentionnera les dispositions du dit-article.

Article 5 :

Comme précisé à l'article 22 des statuts de I'association, l'exercice comptable est fixé du 1*'octobreau 3û septembre.

Article 6 :

Pour la représentation des féminines au sein du comité directeur, le nombre de sièges qui leur estattribué est déterminé suivant Ie rapport (effectifs de l'association) :

Nornbre de membres du comité directeur X nombre de féminines éligibles, arrondi à i'unité la plusproche I nombre de membres actifsl

Article 7 :

Le comité <Jirecteur établit chaque année le calendrier de ses réunions. Ses membres sont convoquésaux réunions par le présidentou son délégué. Les convocations mentionnent le lieu, le jour, l'heure etl'ordre dr-l jour de la rêunion. Elles sont envoyées par lettre srmple ou par courriel huit jours au moinsavant la date de la réunion. Ce delai est ramené à cinq jours dans le cas où le comité directeur estréuni exceptionnellement, c'est- à -dire sur décision unanime du bureau ou sur demande des deuxtiers au moins des membres du comité directeur. Dans ce dernier cas, la réunion doit intervenir dansun délai ne pouvant excéder trente jours après le dépôt de la demande.

cycto ctub Atixanais $(

Article I :

L'ordre du jour de la réunion du comité directeur est fixé par le bureau.Tout membre du comité directeur peut dernander l'inscription de questions à l'ordre du jour.Le comité directeur ne peut délibérer que sur les questions portées à i'ordre du jour. En cas d'urgencereconnue et rnentionnée au compte rendu de la réunion, le comité directeur peut délibérer sur unequestion non inscrite à l'ordre du jour.

Article 9 :

En cas d'absence, un membre du comitê directeur peut se faire représenter par un auire membre.Chaque membre du cornité directeur ne peut disposer que d'un pouvoir.Le comité directeur statue à chaque séance sur la validité des excuses présentées par ses membres.

Article {0 :

Le compte rendu de chaque réunion du cornité directeur est soumis, lors de la séance suivante, àl'approbation de ses membres.Les demandes de rectification sont immédiatement et définitivement tranchées par le comité directeur.

Article 11 :

Dans les cas non prévus ci-dessus, le comité directeur fixe lui-même les règles à appliquer pour sespropres réunions et pour son fonctionnement.

Article '12 :

Le comité directeur nomme un délégué sécurité au sein de l'association.

Article 13 :

Toutes les activités de l'association intégrant le fonctionnement des différentes commissions sontrégies par le comité directeur.

Article 14 :

Le licencié F.F.C"T d'un autre club peut acquérir une carte d'adhérent moyennant le règlement de lacotisation annuelle. Cette carte lui donne droit à participer aux activités du club et à l'information miseà disposition.

Article't5 :

Un non iicencié peut participer à 3 sorties sans adhésion. Ensuite il a obligation à prendre sacotisation et licence en tant qu'adhérent au club.

Article 16 ;

Les rnembres devront respectés les règles de sécurité imposées par le code de la route ou la ËFCT(casque, gilet, éclairage,. .). Le CYCLO CLU B ALIXANAIS oblige le port du casque lors de la pratiquedu vélo au sens large (route, VTT,... ).

Alixan, rc z) septembre 2016

Le Président

Phitip

$(Cyclo Club Alixanais