Historique Et Évolution Des Normes Comptables Internationales

8/16/2019 Historique Et Évolution Des Normes Comptables Internationales

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I. Présentation des Normes Internationales

1. Le besoin de la normalisation comptable

internationale

Le triomphe de l’économie de marché dans les années 1990 a laissé place

à une succession de crises fnancières et de scandales comptables et

fnanciers avec son cortège de conséquences économiques : licenciement,

ermeture d’établissements, vente des actis les plus rentables,

appauvrissement des actionnaires et des retraités actuels ou uturs, etc! "l

su#t de citer les noms d’$nron, %orldcom, &armalat, 'hold, (ivendi, '"),

etc! 1

*ne discipline qui, +usqu’ici, n’intéressait guère le grand public s’est

retrouvée sur le devant de la scène car c’est elle qui a mis en lumière les

déaillances de ces établissements prestigieu!

Les eigences de normalisation étaient dictées principalement par le

souci d’e#cacité! 'insi, les normes internationales cherchent à travers des

choi très techniques, à ournir le cadre dans lequel peut eister une

inormation fnancière qui soit tout à la ois compréhensible, pertinente et

comparable! &arallèlement, l’émergence des sociétés par actions a

également concouru au besoin d’une inormation comptable standardisée

et comparable entre les di-érentes entreprises et qui ournit des états

comptables consolidés qui re.ètent la situation économique et fnancière

de chaque groupe d’entreprises!/

éanmoins, les débats actuels autour des normes "23 soulignent que ces

dernières ne peuvent pas 4tre per5ues uniquement comme un instrumentau proft des seuls actionnaires et des marchés fnanciers! "l nous semble

que les normes "23 permettent une approche économique plus pertinente

de l’entreprise, contribuent à une meilleure gouvernance des entreprises

gr6ce à un reporting fnancier désormais plus proche de la réalité

1 7enoit &igé et 8avier &aper, ormes omptables "nternationales : le sens desnormes "23 ;, édition ems management < société,page 10!

/ "dem page11!


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économique, et surtout o-rent de nombreuses possibilités d’évolution qu’il

est nécessaire de ne pas abandonner au seuls investisseurs fnanciers!=

2. Défnition du Réérentiel IAS/IRS

Les "23>"'3 sont des normes internationales d’inormations fnancières

élaborées par l’"'37, au lendemain des scandales fnanciers ?$2@,AB,

destinées à standardiser la présentation des données comptables

échangées au niveau international! "l s’agissait avant tout de rétablir la

confance en instaurant la fabilité, la transparence et la lisibilité des

comptes!C

les normes "23, sont nées d’une initiative entre les organismesproessionnels comptables d’'llemagne, d’'ustralie, du anada, des DtatsE

*nis, de rance, du Fapon, du Geique, des &aHsE7as et du 2oHaumeE*ni et

"rlande en 19I=, @nt pour ob+ecti d’élaborer et de publier des ormes

internationales d’inormation fnancière pour la présentation des états

fnanciers, ainsi que de promouvoir leur utilisation et leur généralisation à

l’échelle mondiale!J

La nécessité d’un réérentiel comptable international a été soulignée afnde permettre une comparabilité de l’inormation fnancière dans le temps

et dans l’espace, donner une inormation fnancière comprise par tous les

utilisateurs sur toutes les places boursières du monde et pour contribuer

au développement des marchés fnanciers en utilisant un langage

fnancier basé sur le principe de transparence des comptes et sur la

qualité de l’inormation!

!. "istori#ue et é$olution des Normes

= @lvier 2amound < luc &'*)'G < '3K', evaluation fnancière et normes"23 ;, édition $conomica, page !

C 'ndernaM, l’essentiel des "23, édition $Hrolles /01=, page 1C!

J "bid


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Les normes "23 sont élaborées et promues par l’"'37, dans le but

d’harmoniser les normes comptables internationales et aciliter les prises

de décisions économiques par l’ensemble des utilisateurs de l’inormation

fnancière publiées par les entités et surtout les investisseurs actuels et

potentiels!

Fusqu’à la fn des années 90, les normes "23 avaient encore des di#cultés

à atteindre leurs ob+ectis vu qu’elles ne sont adoptées que par un nombre

très restreint de paHs!

L’évènement phare qui a participé à promouvoir les normes

internationales était la publication du règlement CE n°1606/2002qui rend

obligatoire l’adoption des "23 à partir de /00J pour les sociétés

européennes cotées publiant des comptes consolidés!

$n e-et, à partir du début des années /000, l’adoption des "23 a connu

un développement spectaculaire aussi bien an niveau des paHs

développés que pour les paHs émergents ou en voie de développement!


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19I= N réation de lOinternational 'cconting 3tandars commitee ?"'3B

19IJ

N &ublication de deu normes, à savoir "'31 et "'3/

19P/

N réation de lO"' et octroi du role de normalisateur comptableinternational à lO"'3

19P9

N &ublication du cadre conceptuel

/001

N 2éorme de lO"'3 et apparition de lO"'37

/00/

N &ublication du 2égelement n Q10>/00/

/00

N 2approchement entre "'37 et '37 pour un pro+et de convergence entrele réérentiel international et américain

/00I

N &ublication du pro+et "23 pour les &G$

/009

N &ublication de la version fnale des "23 pour les &G$

/010

N 2évision de la contitution et chargement organisationnel au niveau delO"'37

/01=

N &orgression notable dans lOadoption des "23 au niveau mondial

igure 1: Les dates clés de l’évolution des ormes "'3>"23

3ource : $l housnH, "ntroduction au ormes omptables "nternationales

"'3>"23 ;?/01CB, édition ')$8 )2@*& page 1I!

L’"'3 a été reormé en 'vril /001 pour s’adapter au en+eu de la

normalisation comptable internationale et pour attribuer à l’"'3 un

véritable statut de normalisateur international alors qu’il remplissait

essentiellement un rRle d’harmonisateur! Le changement de terminologie

témoigne de la volonté de l’"'37 d’étendre son action à l’inormation


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fnancière en général et pas seulement au processus de normalisation

comptable! Les ruits de cette réorme sont les suivants :

• L’"'3 est devenu une institution internationale indépendante, dans

le cadre d’une ondation, l’"'3 S• L’organe chargé de préparer et d’adopter les normes est l’"'37 ?le

7oardBS• Les normes comptables internationales émises à l’avenir ne

porteront plus le nom de normes "'3 mais celui de normes "23

?"nternational inancial 2eporting 3tandardsBS• Les anciennes normes non modifées restent désignées sous le

vocable de normes "'3S• L’"'37 a avalisé le corpus d’"'3 émises par son prédécesseur,

l’"'3!

%. &'amp d(application des IAS/IRS

Les normes "23 sOappliquent à tous les $tats qui le souhaitent! éanmoins

en /00I, le principal utilisateur de ces normes demeure lO*nion

européenne puisque le règlement $ 10>/00/ de l’*!$ impose à toutes

les sociétés cotées publiant des comptes consolidés d’établir des étatsfnanciers dès le 1er +anvier /00J en "!'!3! > "!!2!3! L’application du

réérentiel comptable est devenue alors obligatoire le 1er +anvier /00J

et le 1er +anvier /00I pour les sociétés aHant seulement des titres cotés

autres que des actions! ette adoption a également pu avoir des e-ets

d’entraTnements car de nombreu paHs à l’image de l’'rménie, de

l’DgHpte, ou de l’*MraineA utilisent dé+à ?comme l’*!$!B en totalité ou en

partie le réérentiel international! $n rance, les groupes non cotéspeuvent aussi, au choi, opter pour les normes ou conserver les règles

ran5aises applicables au comptes consolidés!I

72* 3téphan, L’essentiel des normes comptables internationales "'3>"23 ;,édition )ualino, page //!

I@livier 2'G@U, Luc &'*)'G, FeanEran5ois '3K', Laurent 7atsch, $valuation inancière et normes "23 ;, édition $@@G"', pageP!

http://fr.wikipedia.org/wiki/Consolidation_comptablehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Consolidation_comptable


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). Les Acteurs De Réérentiel &omptable International

"'37 :

L’"'37P est l’organisme chargé d’élaborer les normes "23!

3uccesseur de l’"nternational 'ccounting 3tandards ommittee

?"'3B! L’"'37 est constitué de 1 membres nommés pour une

durée de J ans renouvelable une ois!

Les membres de l’"'37 sont issus des milieu proessionnels

suivants : 'udit S *tilisateurs d’états fnanciers S 'utres!

es principau rRles sont l’élaboration et publication des

normes "23, approbation des interprétations préparées par

"23 interprétation committe!

&our +ouer pleinement son rRle, l’"'37 s’est dotée d’’une

organisation innovante et adaptée! ette organisation est

composée des organes suivants :

"23 oundation :9

P 3elon 7enoTt et 8avier, ormes omptables "nternationales et gouvernancedes entreprises : le sens des normes "23 ;, édition ems ?/009B,page 1!


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"23 ondation est l’entité mère de l’"'37! ’est une entité à but

non lucrati enregistrée dans l’$tat de UelaVare au $tatsE*nis!

$lle est constituée de // membres nommés pour une durée de

= ans et dont les rRles sont les suivants :

E Uésignation des membres de l’"'37, l’"23 interprétations

committe et de l’23 advisorH counsil!E $valuation de l’e#cacité de la stratégie de l’"'37!E 'pprobation du budget de l’"'37 et recherche des

fnancements SE Uéfnition de l’organisation de l’"37 et de son mode de

onctionnement S "23 'dvisorH ounsil :10

$st constitué d’environ C0 membres dont les principales

missions :

E onseiller l’"'37 sur les programmes de travail et les

agendas prioritaires,E "normer l’"'37 des avis re5us à l’égard des pro+ets de

normes élaborés par celuiEci!E onseiller les membres de l’"23 oundation, "23 "nterpretations ommittee :11

et organisme est composé de 1C membres votants, du

président et deu observateurs, les membres votants sont

désignés par les membres de l’"23 oundation pour une durée

9 $l W@*3X Xousse < 'L'@*" W'G$U" 3alaheddine, "ntroduction au normescomptables internationales "'3>"23 ;?/1CB, édition ')$8 , chapitre1, section /,page 1P!

10"dem, page 19!

11 $l W@*3X Xousse < 'L'@*" W'G$U" 3alaheddine, "ntroduction au normescomptables internationales ;, chapitre 1, section/, page 19!


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de = ans renouvelables! Les principales missions de l’"23

interpretations commitee sont :

E ommenter les normes qui peuvent donner lieu à des

interprétations di-érents SE ommenter les su+ets nouveau relatis à l’inormation

fnancière et qui n’ont pas été prévus dans le réérentiel

international SE &articiper à la promotion des normes "23 à l’échelle

mondiale 'ccounting 3tandars 'dvirsorH orum :1/

La constitution de l’"'3 a été annoncée par l’"23 oundation le

19 mars /01=! e nouvel organisme présidé par l’"'37 aura

pour principal ob+ecti de conseiller l’"'37 et de participer à la

promotion des normes "23 au niveau mondial!

L’organisation actuelle de l’"'3' est composée de 1/ membres

issus de C continents ?'rique, 'sie, $urope et l’'mériqueB!

i*ure ! + La structure de l,or*anisme de normalisation

comptable

ommeomme

3upervise 2end compte

inance

1/ "dem

IRS oundation

22 membres


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2end compteomme

onseille "nterprète

$labore et

'pprouve les normes

3ource: "'37 and "'3 oundation: Vho Ve are and Vhat Ve do! Fanvier

/010!

-. Le Processus d,élaboration des Normes &omptables

Internationales

3elon le Uue processhandbooM or the "'37 ?manuel de procédures de

l’"'37B l’élaboration des normes doit respecter si étapes:1=

1= 7enoit &")$ et 8avier &'&$2, ormes omptables "nternationales et

gouvernance des entreprises : le sens des normes "23 ;, /ème

édition revue etaugmentée, pages 1JE1!

IRS

Interpretation

s&ommitteIRS

Ad$isor&oun

sil

IAS + 1!

membres

"23


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• La Uéfnition de l’agenda : l’"'37 doit évaluer l’intér4t d’a+outer un

nouvel élément à son agenda! &our ce aire elle doit en priorité aire

réérence au besoins des investisseurs!• La planifcation du pro+et : l’"'37 doit étudier l’intér4t de mener le

pro+et en collaboration avec d’’autres organismes normalisateurs!

$lle doit ensuite sélectionner une équipe technique qui porte le

pro+et!• Le développement et la publication d’un document de travail : ce

document doit présenter une large revue de la question, les

di-érents approches possibles, les points de vue préliminaires de

l’"'37, et une invitation à commenter les propositions!•

Le développement et la publication d’un eposéEsondage : cedocument est obligatoire et il est le principal outil de consultation

public! ormalement les tiers ont quatre mois pour adresser leurs

commentaires! *n résumé des commentaires re5us est a#ché sur le

site Veb!• Le développement et la publication dune "23 : l’"'37 peut

demander la rédaction préalable d’un nouvel eposéEsondage

intégrant certains commentaires ormulés précédemment! 3i l’"'37

estime avoir atteint un niveau de conclusion satisaisant, l’équipe

technique rédige la norme qui est soumise à un premier vote de

l’"2" puis de l’"'37!• Les procédures postérieures à la publication d’une "23 : l’"'37 et

l’équipe technique assure un suivi pour identifer des problèmes

éventuels survenant à la suite de l’application de la nouvelle norme!

'près un certain temps, l’"'37 peut envisager de nouvelles études

sur l’application de la norme ou les besoins d’éclaircissement par les

autres organismes normalisateurs!

&our publier des normes de qualité élevée et répondant au ob+ectis du

réérentiel international, l’"'37 a mis en place une procédure e#cace

basée sur la consultation de toutes les parties prenantes! Le but est

d’anticiper les problèmes que peuvent rencontrer les normes sur le terrain

après leur adoption! ’est également une manière pour avoir le consensus

autour des normes publiées et augmenter leur légitimité!


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• Demanded'information

Gise enplace delOagenda

• la selectiond' uneéquipetechniquequi porte le projet.

&lannifcationde &ro+et

• Élaboration et la

publication dudocument detravail, ycompris laconsultation

publique• Développer et

publier l'exposé-sondae, ycompris la

consultation publique• Développer et

publier la norme

Uéveloppement et

publication

N $,écution de lanorme

$8écution

Uans sa construction, ce processus semble très ouvert! "l n’est pas

démocratique, c’est l’"'37 qui décide et qui tranche, mais il est

apparemment transparent et perméable au observations eternes! L’"'37

représente une orme de gouvernance par les eperts, le pouvoir de

décision est légitimé par sa capacité à appréhender des problèmes

complees et à H porter des solutions ?des normesB! La transparence est

donc essentielle pour éviter une dérive autocratique!

igure C : &rocessus d’élaboration des ormes

II. Le &adre &onceptuel Des Normes IAS/IRS


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Le cadre conceptuel est le socle des normes comptables internationales!

$n e-et, toutes les normes actuelles mais également utures sont

élaborées sur la base des principes énoncés dans le cadre conceptuel!

L’"'37 insiste sur le ait que le cadre conceptuel n’est pas une norme et ne

peut avoir une prédominance sur une norme publiée!

Les principau ob+ectis du cadre conceptuel sont : 1C

'ider l’"'37 dans la production de nouvelles normes et également

dans l’amélioration de celles dé+à publiées S'ider l’"'37 dans le processus de promotion des normes "23 au

niveau international S

'ider les normalisateurs nationau dans les travau de productiondes normes S'ider les préparateurs des états fnanciers dans l’application des

normes "23 S'ider les auditeurs dans leurs travau d’audit des comptes "23 S'ider les utilisateurs des états fnanciers dans la compréhension de

ces derniers S

Le cadre conceptuel s’intéresse au états fnanciers à usage général, H

compris au états fnanciers consolidés! es états fnanciers aident à

satisaire les besoins d’inormations communs à un nombre important

d’utilisateurs! *n +eu complet d’états fnanciers comprend un bilan, un

compte de résultat, un état de .u de trésorerie, un état indiquant

l’ensemble des variations des capitau propres! Le cadre conceptuel

s’applique au états fnanciers de toutes les entreprises commerciales,

industrielles ou autres, qu’elle appartient au secteur public ou au secteur

privé!

1. 0léments des états fnanciers

Uans cette perspective, le cadre conceptuel "23 précise les éléments

directement liées à l’évaluation de la situation fnancière d’une entreprise!

1C $l W@*3X Xousse < 'L'@*" W'G$U" 3alaheddine, "ntroduction au ormescomptables internationales ;, chapitre1, page /0!


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3ont les actis, les passis et les capitau propres! "l en propose des

défnitions suivantes :1J

• Actis : un acti est une ressource contrRlée par lOentreprise du ait

dOévénements passés et dont des avantages économiques uturs sontattendus par lOentreprise! LOavantage économique utur représentati

dOun acti est le potentiel quOa cet acti de contribuer, directement ou

indirectement, à des .u de trésorerie et dOéquivalents de trésorerie

au bénéfce de lOentreprise!

• Passis : un passi est une obligation actuelle de lOentreprise

résultant dOévénements passés et dont lOetinction devrait se traduire

pour lOentreprise par une sortie de ressources représentatives

dOavantages économiques!

• &apitau propres : les capitau propres sont lOintér4t résiduel dans

les actis de lOentreprise après déduction de tous ses passis!

• Produits : les produits sont les accroissements dOavantages

économiques au cours de lOeercice, sous orme dOentrées ou

dOaccroissements dOactis, ou de diminutions de passis qui ont pour

résultat lOaugmentation des capitau propres autres que les

augmentations provenant des apports des participants au capitau

propres!

• &'ar*es : les charges sont des diminutions dOavantages

économiques au cours de lOeercice sous orme de sorties ou de

diminutions dOactis, ou de survenance de passis qui ont pour résultat

de diminuer les capitau propres autrement que par des distributionsau participants au capitau propres.

Les utilisateurs et leurs besoins d,inormations comptables

et fnancires +

omme les investisseurs sont les apporteurs de capitau à risque de

l’entreprise, la ourniture d’états fnanciers qui répondent à leurs besoins

1J Uenis @2G"$2, omptabilité angloEsaonne et internationale ;, édition$@@G"', page JJ!


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répondra également à la plupart des besoins des autres utilisateurs des

états fnanciers!

Les utilisateurs des états fnanciers comprennent les investisseurs actuels

et potentiels, les membres du personnel, les pr4teurs, les ournisseurs etautres créanciers, les clients, les $tats et leurs organismes publics et le

public!

L,ob3ecti de L,inormation &omptable et fnancire +

Les ob+ectis des états fnanciers selon la norme américaine et

internationale sont de ournir des inormations qui permettent l’e#cience

des marchés et l’allocation optimale des ressources économiques! Lesinvestisseurs et les créanciers sont reconnus comme étant les premiers

utilisateurs de l’inormation comptable et fnancière1!

'insi, les ob+ectis de l’inormation comptable et fnancière sont :

ournir une inormation utile au investisseurs, au créanciers et

autres utilisateurs afn de leur permettre de aire des choi

rationnels en matière d’investissements et de crédit S ournir une inormation qui aide les investisseurs, les créanciers et

autres utilisateurs à évaluer le montant, le moment et l’incertitude

quant au .u de trésorerie de l’entreprise concernée S ournir une inormation sur les ressources économiques de

l’entreprise, sur les droits H a-érant et sur les e-ets des opérations,

événements et circonstances pouvant a-ecter ces ressources et ces

droits S

@n précise que la comptabilité internationale qui se pose sur une

comptabilité d’engagement est supérieur à une comptabilité de trésorerie

pour ournir une indication sur la capacité d’entreprise à générer les .u

de trésorerie! 'insi on pose l’hHpothèse que le compte de résultat a une

valeur prédictive des .u de trésorerie!

1 $l W@*3X Xousse < 'L'@*" W'G$U" 3alaheddine,Les pratiques omptablessur la scène internationale,édition /01C ')$8, page C/!


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@n peut classer les ob+ectis en deu catégories :

- L’utilité prédictive ?prédiction des .u e trésorerieB S et- L’utilité contractuelle ou redditionnelle

&ar utilité prédictive on entend que l’inormation comptable serve à

prédire les .u de trésorerie, l’utilité prédictive vise à satisaire les besoins

d’investisseurs ;!1I

Yuand à l’utilité contractuelle ou redditionnelle, l’inormation a pour

ob+ecti de permettre d’évaluer dans quelle mesure les contrats ont été

respectés, par eemple pour fer la rémunération d’un dirigeant en

onction du résultat, les actionnaires ont besoin d’une inormation fable et

aée sur sa capacité redditionnelle! 'insi, la nécessité d’une +uste

représentation économique voire d’une image fdèle ;1P!

La comptabilité internationale accorde plus d’importance à l’utilité

prédictive qu’à l’utilité contractuelle!

igure J : L’émergence des ormes comptables "nternationales

1I $l W@*3X Xousse < 'L'@*" W'G$U" 3alaheddine, "ntroduction auormes comptables internationales ;, page C=!

1P "dem!


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l'emerencedes !ormes"#$%"&$

la recherchedes sources definancement

l'internalisationdes marchés

monétaires etfinanciers

$atisfaire les besoins des

investisseurs enmati(re

d)information

laolobalisationdes activités

économiques

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