Guide pratique bureau_enseignement_decembre_2008

293
GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BÂTIMENTS BUREAU/ENSEIGNEMENT Décembre 2008 Mise en application : 16/12/2008

Transcript of Guide pratique bureau_enseignement_decembre_2008

  • GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE

    ENVIRONNEMENTALE DES BTIMENTS

    BUREAU/ENSEIGNEMENT

    Dcembre 2008

    Mise en application : 16/12/2008

  • AVERTISSEMENT

    Le prsent document fait partie du rfrentiel de la marque NF Btiments Tertiaires -

    Dmarche HQE.

    Celui-ci est compos :

    des rgles gnrales de la marque NF,

    des rgles de certification de la marque NF Btiments Tertiaires - Dmarche HQE,

    du rfrentiel technique de certification, compos :

    o du Rfrentiel du Systme de Management de lOpration gnrique pour

    tous les secteurs tertiaires,

    o du(des) Rfrentiel(s) pour la Qualit Environnementale des Btiments,

    adapt(s) au(x) secteur(s) tertiaire(s) concern(s), pouvant tre complt(s)

    par des exigences additionnelles,

    o du(des) Guide(s) Pratique(s) du(des) rfrentiel(s) pour la Qualit

    Environnementale des Btiments adapt(s) au(x) secteur(s) tertiaire(s)

    concern(s).

    Cet ensemble constitue le rfrentiel de certification au sens du Code de la Consommation.

    Le prsent Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments

    Bureau/Enseignement , labor par Certiva, est protg par le droit dauteur et a fait

    lobjet dun dpt notari. La notice copyright suivante est appose sur toutes les pages de

    ces rfrentiels :

    Certiva dcembre 2008

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments

    Bureau/Enseignement

  • SOMMAIRE

    PARTIE I : INTRODUCTION ............................................................................. 5

    PARTIE II : TERMINOLOGIE ........................................................................... 23

    PARTIE III : GUIDE PRATIQUE DE LA QEB .................................................................. 27

    Cible 1 : Relation du btiment avec son environnement immdiat .................... 29

    Cible 2 : Choix intgr des produits, systmes et procds de construction ....... 51

    Cible 3 : Chantier faible impact environnemental ........................................ 75

    Cible 4 : Gestion de lnergie ...................................................................... 95

    Cible 5 : Gestion de leau .......................................................................... 115

    Cible 6 : Gestion des dchets dactivits ..................................................... 133

    Cible 7 : Maintenance - Prennit des performances environnementales ......... 143

    Cible 8 : Confort hygrothermique ............................................................... 161

    Cible 9 : Confort acoustique ...................................................................... 181

    Cible 10 : Confort visuel ............................................................................. 209

    Cible 11 : Confort olfactif ........................................................................... 225

    Cible 12 : Qualit sanitaire des espaces ........................................................ 235

    Cible 13 : Qualit sanitaire de lair ............................................................... 245

    Cible 14 : Qualit sanitaire de leau ............................................................. 265

    PARTIE IV : GUIDE PRATIQUE DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE LOUVRAGE . 281

  • GUIDE PRATIQUE DU

    REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES

    BTIMENTS

    BUREAU/ENSEIGNEMENT

    Partie I :

    Introduction

    Dcembr e 2008

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 6/293 Partie I : Introduction

    SOMMAIRE

    1. CONTEXTE GENERAL ................................................................................... 7 1.1 PRINCIPES ....................................................................................................... 7

    1.2 DOMAINE DAPPLICATION ................................................................................ 8

    1.3 REFERENCES NORMATIVES, REGLEMENTAIRES ET BIBLIOGRAPHIE ................. 8

    1.4 ORGANISATION DU REFERENTIEL TECHNIQUE ................................................. 9

    2. INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE L'OUVRAGE ................................................ 11

    3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB) ........................................... 12

    3.1 PROFIL DE QEB ............................................................................................... 12

    3.2 VALUATION DE LA QEB ................................................................................. 14

    3.3 PRINCIPE D'AGREGATION .............................................................................. 15

    3.4 COHERENCE GLOBALE DU PROJET .................................................................. 19

    4. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO) .................. 21

    4.1 STRUCTURE DU REFERENTIEL DU SMO ........................................................... 21

    4.2 LE SMO, COLONNE VERTEBRALE DE LA DEMARCHE HQE ........................ 21

    4.2 LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB ................................................. 22

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 7/293 Partie I : Introduction

    1. CONTEXTE GENERAL La mise en uvre et le respect du prsent rfrentiel technique relve dune dcision du matre

    douvrage qui souhaite bnficier du droit dusage de la marque NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE .

    1.1 Principes

    Un matre douvrage commande la construction ou ladaptation de btiments, ou gre leur

    utilisation. Ceux-ci, du fait des ressources consommes, des missions, des effluents et des dchets produits, ont un impact sur lenvironnement, quelle que soit la phase de vie du btiment (ralisation, exploitation, adaptation, dconstruction).

    Le matre douvrage doit grer et diriger ses propres services et ses prestataires (matres duvre, entreprises, etc.) afin de rduire limpact environnemental de ses oprations, et dassurer le confort et la sant des personnes concernes par lopration.

    La Haute Qualit Environnementale se dfinit comme tant une dmarche de management de projet visant obtenir la qualit environnementale dune opration de construction ou de rhabilitation.

    Lobtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management environnemental quune question architecturale et technique. Une des mthodes les plus fiables pour y parvenir est de sappuyer sur une organisation efficace et rigoureuse du projet. C'est pourquoi le rfrentiel technique de certification est structur en deux volets permettant

    d'valuer les performances atteintes sur les deux lments structurants de la dmarche HQE :

    le rfrentiel du Systme de Management de l'Opration (SMO) pour valuer le management environnemental mis en uvre par le matre d'ouvrage ;

    le rfrentiel de la Qualit Environnementale du Btiment (QEB) pour valuer la performance architecturale et technique de l'ouvrage.

    De plus, dans cette version des rfrentiels de certification, ces performances environnementales font lobjet dun affichage particulier, bas sur des indicateurs environnementaux de limpact du

    btiment, en cours de dveloppement normatif et international.

    La mise en uvre dun Systme de Management dOpration permet de dfinir la Qualit Environnementale vise pour le btiment et dorganiser lopration pour latteindre, tout en matrisant lensemble des processus oprationnels lis la programmation, la conception et la ralisation de louvrage.

    La Qualit Environnementale du Btiment se structure, quant elle, en 14 cibles (ensembles de

    proccupations), quon peut regrouper en 4 familles :

    Site et construction Cible n1 : Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Cible n2 : Choix intgr des produits, systmes et procds de construction Cible n3 : Chantier faible impact environnemental

    Gestion Cible n4 : Gestion de l'nergie

    Cible n5 : Gestion de l'eau Cible n6 : Gestion des dchets d'activits Cible n7 : Maintenance Prennit des performances environnementales

    Confort Cible n8 : Confort hygrothermique Cible n9 : Confort acoustique Cible n10 : Confort visuel

    Cible n11 : Confort olfactif Sant

    Cible n12 : Qualit sanitaire des espaces Cible n13 : Qualit sanitaire de l'air

    Cible n14 : Qualit sanitaire de l'eau

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 8/293 Partie I : Introduction

    1.2 Domaine dapplication

    Le rfrentiel technique permet d'valuer une opration donne, construction neuve ou rhabilitation lourde, pour des btiments regroupant une majorit de locaux usage de bureau et denseignement. Il peut tre utilis par les acteurs d'une opration partir de lintention de raliser lopration jusqu' sa livraison. Les phases oprationnelles concernes par cette certification sont donc la programmation, la conception et la ralisation.

    La phase dexploitation de louvrage nest pas traite dans le prsent rfrentiel, car elle nentre pas dans le champ de cette certification1. Cependant, le prsent rfrentiel prsente des lments (notamment des documents) qui permettent de faciliter lobtention effective des performances environnementales de l'ouvrage aprs la livraison. Chaque opration immobilire tant un prototype, le contexte, le programme et les acteurs varient selon les oprations. Toutefois, lorsque le matre douvrage dcide dappliquer la dmarche HQE

    lensemble de ses oprations, il lui est possible de mettre en place un systme de management

    environnemental (SME) en conformit avec la norme ISO 14001 et le Guide dapplication de lISO 14001 "Systme de management environnemental" publi par AFNOR (GA P 01-030, voir rfrence ci-aprs).

    1.3 Rfrences normatives, rglementaires et bibliographie

    Le prsent rfrentiel ne se substitue pas aux exigences d'ordre lgislatif, rglementaire ou normatif en vigueur que le matre d'ouvrage et ses partenaires doivent par ailleurs connatre, matriser et appliquer. Les documents suivants ont servi de rfrence pour la rdaction de ce rfrentiel technique :

    Le rfrentiel NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE bureau et enseignement millsime 2006.

    ADEME. Qualit environnementale des btiments - Manuel l'usage de la matrise d'ouvrage et des

    acteurs du btiment. Avril 2002.

    ADEME. Dmarche HQE - Livret de bord dopration - Grille dvaluation. Mars 2002.

    Union HLM/AFAQ/CSTB - Rfrentiel QUALIMO - Management des processus de ralisation oprationnels en matrise d'ouvrage locative 3 mai 2001.

    FNPC/AFAQ/CSTB - Rfrentiel QUALIPROM - Management des processus de ralisation oprationnels en promotion-construction 25 Janvier 2005.

    UNSFA/AFAQ/CSTB Rfrentiel MPRO ARCHITECTE Management des processus de ralisation oprationnels architecte 26 novembre 2001.

    Association HQE - Rfrentiel du systme de management environnemental pour le matre d'ouvrage concernant des oprations de construction, adaptation ou gestion des btiments Novembre 2001.

    Association HQE - Rfrentiel des caractristiques HQE Dfinition Explicite de la Qualit

    Environnementale - Novembre 2001.

    Code des marchs publics.

    Recommandation T2-99 de la Commission centrale des marchs.

    Recommandation nT2-2000 de la Commission centrale des marchs, aux matres douvrage publics, relative la gestion des dchets de chantier.

    AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualit environnementale des produits de construction Dclaration environnementale et sanitaire des produits de construction" Dcembre 2004.

    AFNOR Norme NF P01-020-1 "Qualit environnementale des produits de construction - Partie 1 : Cadre mthodologique pour la description et la caractrisation des performances environnementales et sanitaires des btiments" Mars 2005.

    1 La phase dexploitation prsente en effet des caractristiques qui ncessitent la rdaction dun rfrentiel spcifique en cours de dveloppement.

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 9/293 Partie I : Introduction

    AFNOR - Norme NF EN ISO 14001 Systmes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son utilisation . Dcembre 2004.

    AFNOR. Norme NF EN ISO 14031 - Management environnemental - valuation de la performance

    environnementale - Lignes directrices. Mars 2000.

    AFNOR, Management de lenvironnement , Tome 1 SME et audits , Tome 2 Management environnemental des produits , Recueil de normes et rglementation environnement, 4 dition, 2001.

    Guide dapplication GA P 01-030, Systme de management environnemental - Qualit environnementale des btiments - Systme de management environnemental pour le matre

    d'ouvrage : oprations de construction, adaptation ou gestion des btiments - Cadre de conception et de mise en uvre pour la dmarche HQE , AFNOR, juin 2003.

    Lorsque des rfrences spcifiques ncessitent dtre mentionnes, elles sont cites directement dans les autres chapitres de ce rfrentiel, en particulier dans la partie traitant de lvaluation du

    projet selon les 14 cibles de QEB.

    1.4 Organisation du rfrentiel technique

    1.4.1 Prsentation gnrale Le rfrentiel technique de certification est compos :

    o du Rfrentiel du Systme de Management de lOpration,

    o du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments, o du prsent Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des

    Btiments. Le Rfrentiel du Systme de Management de lOpration Ce rfrentiel prsente les exigences qu'un systme de management de lopration doit satisfaire

    pour tre conforme la dmarche HQE. Le Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments La PARTIE I dtaille les modalits dvaluation de la qualit environnementale du ou des btiments objets de lopration, selon les 14 cibles de QEB, La PARTIE II est constitue des indicateurs environnementaux de louvrage, document permettant

    un affichage, en sortie des rfrentiels de certifications, des principaux indicateurs environnementaux de louvrage. Pour cette premire version, ce document est donn titre indicatif. Ces deux rfrentiels sont complmentaires et constituent la base exigentielle commune lauditeur et la partie audite, et cela trois tapes cls de lopration : fin de programmation, fin de conception, livraison.

    Le Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments. La prsente PARTIE I (Introduction) prsente les fondamentaux de la dmarche et introduit les notions de base du rfrentiel technique de certification. La PARTIE II (Terminologie) qui fournit toutes les dfinitions utiles.

    La PARTIE III (Guide pratique de la QEB) est un document permettant dutiliser au mieux le Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments, et de donner toutes les informations utiles (rglementations, rfrences, rgles dapplication des exigences, enjeux des proccupations, etc.). La PARTIE IV (Guide pratique des indicateurs environnementaux de louvrage) est un document

    permettant dutiliser au mieux les indicateurs environnementaux de louvrage.

    1.4.2 Prsentation dtaille des documents de QEB et indicateurs

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 10/293 Partie I : Introduction

    Chaque cible, ainsi que les indicateurs, font lobjet :

    - dun document de tableaux dvaluation contenant les exigences ;

    - dun guide pratique, contenant tous les lments ncessaires lutilisation et lvaluation

    du projet.

    Le document de tableaux dvaluation comporte :

    Pour chaque cible :

    la structure de la cible Prsentation de la structure des sous-cibles.

    le tableau dvaluation globale de la cible

    Prsentation de tableau dvaluation de la cible.

    les tableaux dvaluation des proccupations, en sous-cibles.

    Prsentation, par sous-cible, des exigences du rfrentiel.

    Pour les indicateurs :

    le tableau dvaluation des contributeurs lindicateur

    laffichage provisoire de lindicateur

    Le guide pratique comporte :

    Pour chaque cible :

    Introduction Prsentation des enjeux environnementaux lis la cible et des proccupations majeures associes : annonce de la structure de la cible.

    Structure de la cible

    Prsentation, par sous-cible :

    - Des enjeux environnementaux lis la sous-cible - Des proccupations dtailles : but de chaque proccupation, description et explicitation des exigences par niveaux, exemples de dispositions permettant de rpondre aux exigences, rfrences, etc.

    Interactions avec les autres cibles Liste des autres cibles sur lesquelles la cible impacte, qui impactent la cible, ou qui ont un

    lien thmatique avec la cible concerne sans que ce lien soit formalis dans le rfrentiel. Ces interactions peuvent aider aux arbitrages pour la hirarchisation des cibles, ou pour les quilibres entre cibles dans les choix de conception (cf. 3.5).

    Interactions avec le SMO lments du SMO lis la cible concerne, par exemple parce qu'ils conditionnent les donnes d'entre de la cible (analyse du site par exemple), ou bien parce qu'ils sont les garants de la prennit de la performance de la cible (documents remis l'exploitant par

    exemple), etc.

    Rfrences complmentaires Bibliographie, sources d'informations ayant t utiles dans la rdaction de la cible, ou permettant d'approfondir la thmatique.

    Pour les indicateurs :

    Introduction Prsentation des principes.

    Prsentation du principe du calcul des indicateurs selon la norme Dfinition des contributeurs, matrice de limpact environnemental de louvrage, mthode gnrale de calcul, calcul des flux et des impacts.

    Pour chaque indicateur retenu Prsentation de chaque contributeur retenu : but de chaque contributeur, description et

    explicitation des calculs, proccupations concernes dans le rfrentiel, etc.

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 11/293 Partie I : Introduction

    2. LES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE LOUVRAGE Les nouveaux rfrentiels de certification NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE concernant les secteurs Bureau-Enseignement (version 2008), Commerce , Logistique , Htellerie , Etablissement de sant , ont t conus en anticipant les prochaines volutions

    normatives et internationales des Mthodes dEvaluation de la Qualit Environnementale des Btiments. En effet, la norme NF P 01 020-3 Evaluation des performances environnementales dun btiment description du rsultat de lvaluation, de la mthode dvaluation et de leurs dclinaisons diffrentes tapes dun projet, a constitu la trame de dveloppement de cette nouvelle partie des rfrentiels. Cette logique dindicateurs fait galement lobjet de travaux internationaux au travers

    de la SB Alliance. Cette alliance, a pour but de faire collaborer les diffrents organismes

    certificateurs internationaux afin quils mettent au point un noyau de rfrents et dindicateurs environnementaux communs de limpact du btiment (voir www.sballiance.org). Le but de ces travaux est dafficher les performances des btiments sur des indicateurs et des mthodes de calcul reconnues de faon internationale. Il sagit donc ici dun premier pas vers cet

    objectif.

    La mthode dveloppe dans cette norme doit conduire une prsentation synthtique des rsultats, sous forme de tableau affichant lensemble des indicateurs dfinis par la norme :

    Entrants

    Consommation de ressources nergtiques non renouvelables (en kWhep) Epuisement des ressources (en kg eq Antimoine) Consommation deau (en m3)

    Consommation de foncier (en m)

    Sortants

    Biodiversit Pollution de leau (en m3 deau pollue) Eutrophisation (en kg eq PO4

    2-) Pollution de lair (en m3 dair pollu)

    Changement climatique (en kg eq-CO2) Acidification atmosphrique (en kg eq-SO2) Formation dozone photochimique (en kg eq-C2H4) Destruction de la couche dozone stratosphrique (en kg CFC eq-R11) Production de dchets (en tonnes ou en kg)

    o Dangereux

    o Non dangereux o Inertes

    o Radioactifs Ces indicateurs environnementaux de limpact du btiment sont dores-et-dj pris en compte dans tous les nouveaux rfrentiels, par le biais de la partie II Indicateurs environnementaux de louvrage des diffrents Rfrentiels pour la Qualit Environnementale des Btiments sectoriels.

    En ltat actuel des connaissances, seule une partie des indicateurs de la norme sont inclus dans les rfrentiels, eux-mmes aliments par une partie seulement des contributeurs chaque indicateur. Cette liste sera dveloppe au fur et mesure des avances normatives et internationales. Dans le prsent rfrentiel, seuls 4 indicateurs, jugs prioritaires, sont pour linstant retenus :

    Consommation de ressources nergtiques non renouvelables (en kWhep) Consommation deau (en m3) Changement climatique (en kg eq-CO2)

    Production de dchets (en tonnes)

    Les autres indicateurs ne seront pas voqus dans ce prsent document.

    http://www.sballiance.org/

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 12/293 Partie I : Introduction

    La logique mise en place dans les nouveaux rfrentiels de certification est de calculer, dans les cibles, les diffrents lments ncessaires au calcul des indicateurs.

    Ainsi, pour lindicateur consommation de ressources nergtiques non renouvelables , deux contributeurs sont directement calculs dans les cibles des rfrentiels : le contributeur consommation dnergie lie aux postes rglementaires (ou aux postes lis au bti, au choix du matre douvrage) est calcul dans la cible 4 (Gestion de lnergie), et le contributeur contribution des matriaux et produits de construction , est calcul en cible 2. Les autres contributeurs de cet indicateur ne peuvent pas tre calculs actuellement, faute de mthodes de calcul reconnues. Ils

    sont donc simplement donns pour information dans les rfrentiels. Lindicateur consommation de ressources nergtiques non renouvelables est donc, ce stade de dveloppement, la somme des deux contributeurs ci-dessus. Les diffrents indicateurs seront affichs en annexe des certificats dlivrs, sans constituer pour autant pour le moment des caractristiques certifies.

    Les rfrentiels tant volutifs et millsims, ces affichages seront affins pour correspondre parfaitement aux indicateurs tels quils auront t dvelopps terme.

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 13/293 Partie I : Introduction

    3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB)

    3.1 Profil de QEB

    3.1.1 Niveaux de performance associs aux cibles de QEB

    La Qualit Environnementale du Btiment est dcline en 14 cibles (cf 1.1) reprsentant des enjeux environnementaux pour une opration de construction ou de rhabilitation. Ces 14 cibles sont elles-mmes dclines en sous-cibles, reprsentant les proccupations majeures associes

    chaque enjeu environnemental, puis en proccupations lmentaires.

    La performance associe aux cibles de QEB se dcline selon 3 niveaux :

    BASE : niveau correspondant la performance minimum acceptable pour une opration HQE. Cela peut correspondre la rglementation si celle-ci est suffisamment exigeante sur les performances de l'ouvrage, ou dfaut la pratique courante.

    PERFORMANT : niveau correspondant de bonnes pratiques.

    TRES PERFORMANT : niveau calibr par rapport aux performances maximales constates

    dans des oprations haute qualit environnementale, tout en veillant ce quil reste atteignable.

    3.1.2 Reprsentation du profil de QEB

    Les performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage sont illustres travers le profil de la QEB : ce profil identifie le niveau de performance vis ou obtenu (selon la phase laquelle on se situe) pour chaque cible.

    3.1.3 Exigences relatives au profil de QEB

    Lattribution du certificat est subordonne lobtention dun profil minimum sur les 14 cibles :

    Trs performant

    Minimum : 3 cibles

    Performant

    Minimum : 4 cibles

    Base

    Maximum : 7 cibles

    Ce profil de QEB est propre chaque contexte, donc chaque opration, et sa pertinence doit tre justifie partir (cf 1.1 du rfrentiel du SMO) :

    des enjeux de QEB du matre douvrage ; des options fonctionnelles ;

    des atouts et contraintes du site ; des exigences lgales et rglementaires; des besoins et attentes des parties intresses ; de lvaluation des cots.

    Au cours de lopration, le profil peut, dans une certaine mesure, se trouver modifi, mais cela doit tre justifi de faon cohrente par le matre douvrage, notamment par rapport des opportunits ou des contraintes non identifies jusqualors. Cependant, il est ncessaire que le profil modifi soit

    conforme au profil minimum, et que le matre d'ouvrage s'engage sur ce nouveau profil (cf 1.2 et 3.3 du SMO).

    Remarque importante :

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 14/293 Partie I : Introduction

    - Dans tous les cas, la cible n04 Gestion de lnergie doit tre traite au niveau Performant ou Trs Performant (pour les btiments ou parties de btiments devant respecter la Rglementation Thermique en vigueur).

    3.2 valuation de la QEB

    3.2.1. En quoi cela consiste ? Lvaluation de la QEB est le processus qui permet de vrifier, diffrentes tapes de lopration

    de construction, que le profil environnemental vis est atteint. Pour cela, il convient de confronter les caractristiques du projet avec les exigences de QEB applicables au profil vis. Cette valuation doit tre effectue par les acteurs de lopration, sous la responsabilit du matre douvrage et doit tre base sur la partie I du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments.

    L'valuation de la QEB consiste donc s'assurer que les caractristiques du projet rpondent aux critres d'valuation de la QEB. Cette satisfaction des exigences de QEB peut se manifester de

    deux faons :

    - soit le critre est valuable l'tape considre, auquel cas l'valuation consiste comparer sa valeur pour l'opration la valeur de rfrence (partie III du prsent rfrentiel) ;

    - soit le critre n'est pas valuable l'tape considre, et dans ce cas l'valuation consiste vrifier que des exigences sont formules pour les phases ultrieures du processus de construction. Le niveau de dtail de ces exigences est fonction du niveau de performance vis, et des exigences du rfrentiel de la QEB.

    NOTE : Exemple avec le calcul de la consommation d'nergie (coefficient C)

    Le coefficient C n'est pas un paramtre calculable en phase de programmation. Cependant, si aucune exigence n'est

    formule sur ce paramtre l'attention des quipes de matrise d'uvre, il est probable que la performance atteinte sur

    ce coefficient en fin de conception ne permette pas d'atteindre le niveau de performance vise par le matre d'ouvrage

    sur la cible 4 "Gestion de l'nergie". Aussi, l'valuation en phase programme consistera s'assurer qu'une exigence

    quantitative est dfinie sur le paramtre C et que cette exigence permet d'atteindre le niveau vis sur la cible

    concerne.

    Ainsi, l'valuation de la QEB doit tre base sur des lments justificatifs, qu'ils soient qualitatifs (description des dispositions retenues issues des documents oprationnels : descriptifs, lments graphiques, tudes, etc.) ou quantitatifs (mthodes dvaluation utilises, logiciels, notes de calcul, relevs de mesure, etc.).

    NOTE : Il incombe donc aux acteurs de l'opration de planifier ces tapes d'valuation de la QEB (cf 2.1 du rfrentiel

    du SMO) au regard de leur propre organisation et du contexte de l'opration. Les 3 interventions de lauditeur n'ont pas

    pour vocation d'valuer la QEB mais de vrifier l'valuation de la QEB ralise sous la responsabilit du matre

    d'ouvrage.

    Au regard de ces interventions, il convient que l'valuation de la QEB soit ralise (cf 3.2 du rfrentiel du SMO)

    lune et/ou lautre des phases suivantes :

    avant la consultation de la matrise d'uvre (notamment lorsque le projet suit le droulement classique de la loi

    MOP) : pour s'assurer que les documents de programmation comprennent tous les lments qui lui seront

    ncessaires pour proposer un projet atteignant la performance environnemental vise. avant le dpt de permis de construire : pour s'assurer que les lignes directrices du projet (qui ne pourront que

    peu voluer dans la suite des tudes) atteignent ou permettront d'atteindre le profil de QEB vis en fin de

    conception.

    L'valuation de la QEB doit galement tre ralise ces deux moments :

    en fin de conception, pour garantir que le projet qui va tre mis en chantier atteint bien le profil de QEB vis ;

    Pour ce faire, l'valuation consiste voir dans quelle mesure :

    les dispositions architecturales et techniques satisfont les exigences de la partie III du prsent rfrentiel

    permettant d'atteindre le profil de la QEB vis, d'une part,

    les documents de conception et les pices marchs comprennent tous les lments permettant l'entreprise de mettre en uvre le projet, d'autre part.

    en fin de chantier, pour s'assurer que l'ouvrage livr atteint le profil de QEB vis.

    3.2.2. Principe d'quivalence

    Compte tenu de la varit des solutions techniques et architecturales qui contribuent la QEB, dont on ne peut pas prsager a priori, et afin de promouvoir les innovations, les acteurs de lopration peuvent appliquer, pour les niveaux Performant et Trs Performant, un "principe dquivalence".

    Cela consiste proposer, en la justifiant, une mthode alternative dvaluation, base sur dautres

    critres d'valuation que ceux de la partie I du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des

    Btiments, mais rpondant la mme proccupation. Ce principe complique la vrification de lvaluation (mise contribution dun expert pour valider lapproche) mais donne de la souplesse au rfrentiel.

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 15/293 Partie I : Introduction

    3.3 Principe dagrgation

    3.3.1 Mthodologie du nouveau principe dagrgation au niveau TP Il est important, dans le cadre du dveloppement des indicateurs dcrit au paragraphe 2, davoir un principe dagrgation, qui tient compte de la place centrale de ces futurs indicateurs environnementaux de limpact du btiment, mais galement de donnes scientifiques ou

    de dires dexperts reconnus. Les proccupations traitant particulirement des indicateurs environnementaux de louvrage doivent obligatoirement tre atteintes pour que le niveau TRES PERFORMANT concern soit attribu sur la cible. Celles-ci donnent accs au plus grand nombre de points sur chaque cible concerne. Ce nombre de points sert de rfrence (relative chaque cible) pour calibrer le nombre de points des autres

    proccupations TP. De cette faon, le systme dagrgation au niveau TP sappui sur les indicateurs environnementaux de limpact du btiment. Pour les cibles ou aucun indicateur commun nmerge encore, les travaux de dveloppement, en groupes de travail regroupant : experts des diffrents secteurs, bureaux dtudes spcialiss,

    consultants, matres duvre, matres douvrage, etc., ont ainsi permis de hirarchiser le nombre de points attribus chaque proccupation en fonction de :

    - leur impact environnemental constat de faon oprationnelle, - la contribution relative de chacune des proccupations faisant lobjet de points.

    Ce travail a t ralis systmatiquement au cours du dveloppement des rfrentiels, pour

    constituer une hirarchisation, propre chaque cible, tenant compte des deux points ci-dessus.

    Ce systme, transitoire, sera bien entendu affin pour la prochaine rvision, au fur et mesure que nous progresserons dans la quantification des impacts, puis sera abandonn lorsque nous aurons les moyens de calculer tous les contributeurs dimpacts.

    3.3.2 Principe dagrgation au niveau des cibles

    En tenant compte de tous ces paramtres, le principe dagrgation retenu est le suivant : Niveau BASE : Toutes les proccupations de BASE sont satisfaites. Niveau PERFORMANT : Toutes les proccupations de BASE et PERFORMANT sont satisfaites. Niveau TRES PERFORMANT : Toutes les proccupations de BASE et PERFORMANT sont satisfaites, et un seuil de POINTS est atteint. Ce seuil de points peut tre soumis conditions complmentaires, pour tenir compte notamment

    de la prdominance des indicateurs environnementaux dvelopps par la norme et les travaux internationaux.

    Il sagit donc bien de conserver un systme de seuils, tous les niveaux de lvaluation. Ce principe dagrgation permet toutefois, pour les oprations faisant des efforts particuliers ou

    innovants, de valoriser leurs efforts en ouvrant lchelle dvaluation au-del du seuil ncessaire lobtention du niveau TRES PERFORMANT. Enfin, ce principe dagrgation permet dapporter de la souplesse, et douvrir le champ des possibles pour atteindre le seuil TRES PERFORMANT. Les points distribus dans chaque cible ne sont en aucun cas agrgs pour donner une

    note globale au projet, cela tant fondamentalement en opposition avec le concept de profil. De plus, cela serait environnementalement incorrect puisque cela supposerait une pondration de limpact des cibles entre elles, cest--dire une hirarchisation des impacts environnementaux eux-mmes sur laquelle aucun consensus nexiste

    actuellement.

    3.3.3 Principe dtaill

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 16/293 Partie I : Introduction

    Lvaluation des cibles se fait, dans le cas courant, de la faon suivante :

    CIBLE 6

    EVALUATION

    BASE Toutes les proccupations niveau B satisfaites

    PERFORMANT Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

    TRES PERFORMANT

    Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites +

    6 POINTS

    NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE

    10

    Dans le cas prsent, si le niveau TP est vis sur la cible, il faudra obtenir minima 6 points sur les 10 points disponibles sur lensemble de la cible, sans condition particulire.

    Certaines cibles prsentent des particularits imposant des conditions complmentaires qui sont dcrites directement dans chaque cible concerne.

    Ces conditions complmentaires peuvent tre un niveau de points atteindre :

    - sur chaque sous-cible au niveau TP ;

    - sur une proccupation,

    - sur une exigence dune proccupation,

    - par rapport au site et/ou au projet,

    - par espaces, lorsque la cible est dcoupe en diffrents espaces (cibles 9 et 10)

    - selon le contexte (cible 1).

    Le tableau peut donc prendre les formes ci-dessous :

    Condition sur une(des) sous cible(s) au niveau TP

    CIBLE 3

    EVALUATION

    BASE Toutes les proccupations niveau B satisfaites

    PERFORMANT Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

    TRES PERFORMANT

    Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites +

    15 POINTS dont 8 sur la sous cible 3.1

    NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE

    35

    Dans ce cas, si le niveau TP est vis sur la cible, parmi les 15 points obtenir, il faudra aller en

    chercher au moins 8 sur la sous cible 3.1. Les 7 points restants peuvent tre obtenus sans condition.

    Condition sur une proccupation

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 17/293 Partie I : Introduction

    CIBLE 4

    EVALUATION

    BASE Toutes les proccupations niveau B satisfaites

    PERFORMANT Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

    TRES PERFORMANT

    Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites +

    20 POINTS dont

    15 sur la proccupation 4.2.1

    NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE

    55

    Dans ce cas, si le niveau TP est vis sur la cible, parmi les 20 points obtenir, il faudra aller en chercher au moins 15 sur la proccupation 4.2.1. Les points restants peuvent tre obtenus sans condition.

    Condition sur une exigence

    Ce cas ne concerne que la cible 2 :

    CIBLE 2

    EVALUATION

    BASE Toutes les proccupations niveau B satisfaites

    PERFORMANT Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

    TRES PERFORMANT

    Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites +

    20 POINTS

    dont 2 POINTS sur la proccupation 2.3.1

    2 POINTS sur la proccupation 2.4.1 (exigence marque de deux astrisques)

    NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE

    55

    Les 2 points aller chercher sur la proccupation 2.4.1 devront obligatoirement tre obtenus par lexigence marque de deux astrisques dans le tableau dvaluation.

    Condition lie au site et/ou au projet

    CIBLE 13

    EVALUATION

    BASE Toutes les proccupations niveau B satisfaites

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 18/293 Partie I : Introduction

    PERFORMANT Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

    TRES PERFORMANT

    Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites +

    12 POINTS en cas de risque radon identifi 10 POINTS en cas dabsence de risque radon

    dont

    2 POINTS sur la proccupation 13.2.5 (exigence marque de deux astrisques)

    NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE

    35

    Dans ce cas, si le niveau TP est vis sur la cible, le nombre de points obtenir est diffrent selon la

    typologie du projet :

    - Si le projet est en zone risque radon, alors 12 points doivent tre obtenus sur la cible (dont 2 sur la proccupation 13.2.5).

    - Sinon, seuls 10 points sont requis (dont 2 sur la proccupation 13.2.5). Condition par espaces

    CIBLE 9

    EVALUATION

    BASE Toutes les proccupations niveau B satisfaites

    PERFORMANT Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

    TRES PERFORMANT

    Toutes les proccupations niveau B et P satisfaites

    + nombre minimum de POINTS requis par espace dans

    la sous cible 9.2

    NOMBRE DE POINTS DISPONIBLES SUR LA CIBLE

    80

    3.3.4 Applicabilit

    Il convient dvoquer ici lapplicabilit des proccupations. Parfois, certaines proccupations peuvent savrer sans objet ; la raison doit tre vidente ou, dfaut, justifie par les spcificits de lopration. Dans ce cas, la proccupation est ignore, on mne lvaluation comme si elle nexistait pas.

    3.4 Cohrence globale du projet

    Indpendamment du respect des exigences spcifies pour chaque cible de QEB, le matre

    douvrage et ses partenaires devront assurer la cohrence et la qualit globales du projet, travers une dmarche itrative et intgre. En matire de programmation, de conception et de pilotage,

    une opration HQE doit tre apprhende globalement et chaque tape doit tre cohrente avec la prcdente ainsi quavec les objectifs de dpart.

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 19/293 Partie I : Introduction

    L'lment principal qui conditionne cette cohrence globale est l'analyse des interactions entre les cibles, et les arbitrages qui en dcoulent.

    Pour pouvoir engager une dmarche d'valuation des performances environnementales et

    sanitaires de l'ouvrage, il tait ncessaire de partitionner la QEB selon des proccupations distinctes afin de bien valuer le projet par rapport des enjeux bien identifis et distincts. Cependant il est important que les utilisateurs du prsent rfrentiel effectuent cette valuation de la QEB en tant conscients que lamlioration du traitement dune cible peut modifier le traitement dautres cibles, dans un sens favorable ou dfavorable selon les cas.

    Ces interactions sont de diffrentes natures, et lensemble peut tre schmatis ainsi :

    Cible 01

    Cible 02

    Cible 03

    Cible 04

    Cible 05

    Cible 06

    Cible 07

    Cible 08

    Cible 09

    Cible 10

    Cible 11

    Cible 12

    Cible 13

    Cible 14

    Cible 01 - Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Cible 02 - Choix des produits, systmes et procds

    Cible 03 - Chantier faible impact environnemental

    Cible 04 - Gestion de lnergie

    Cible 05 - Gestion de leau

    Cible 06 - Gestion des dchets dactivits

    Cible 07 - Maintenance Prennit des performances environnementales

    Cible 08 - Confort

    hygrothermique

    Cible 09 - Confort acoustique

    Cible 10 - Confort visuel

    Cible 11 - Confort olfactif

    Cible 12 - Qualit sanitaire des espaces

    Cible 13 - Qualit sanitaire de lair

    Cible 14 - Qualit sanitaire de leau

    Tableau des interactions entre les cibles

    Ce tableau met en vidence des cibles trs transversales comme les cibles n1, 2 et 7 qui demandent une conception intgre. De plus, il montre quil est ncessaire que les cibles de confort

    dambiance et de qualit dair intrieur soient traites dune manire globale, en matrisant correctement leurs interactions.

    Il convient de ne pas confondre aide la conception et aide lvaluation. Le rfrentiel de la QEB est un outil pour lvaluation du projet 3 tapes prcises (fin de programmation, fin de conception, fin de ralisation) et non un guide daide la conception. En effet, de par les interactions entre les cibles, la conception est une dmarche itrative et intgre, alors que lvaluation consiste apprcier le projet selon diffrents points de vue. Ceci est illustr par le

    schma ci-dessous.

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 20/293 Partie I : Introduction

    Dmarche de

    conception intgre

    Evaluation selon

    diffrents points de vue

    Dmarche de

    conception intgre

    Evaluation selon

    diffrents points de vue

    Conception intgre et valuation selon diffrents points de vue

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 21/293 Partie I : Introduction

    4. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO)

    4.1 Structure du rfrentiel du SMO

    Le rfrentiel du SMO est organis selon les chapitres suivants :

    engagement, o sont dcrits les lments d'analyse demands pour la dfinition du profil

    environnemental de l'opration et les exigences pour formaliser l'engagement,

    mise en uvre et fonctionnement, o sont dcrites les exigences en matire dorganisation,

    pilotage de lopration, o sont dcrites les exigences en matire de surveillance et

    revues des processus, dvaluation de la QEB, de corrections et dactions correctives

    capitalisation, ou sont dcrits les lments relatifs au bilan de lopration.

    Ce rfrentiel du SMO adopte une prsentation transversale des exigences : elle saccommode ainsi

    des diffrents phasages rencontrs (marchs de dfinition, finalisation de la conception laisse aux entreprises, etc.). Il incombe donc chaque acteur d'interprter et de dcliner ces exigences en fonction des spcificits de chaque phase.

    Lannexe A (exigentielle) du rfrentiel du SMO liste les documents ncessaires au bon fonctionnement du systme de management pour chacune des phases du projet.

    Les rdacteurs du prsent rfrentiel ont indiqu, sous la forme de notes, des explications et des

    exemples pour faciliter la comprhension et la mise en uvre efficace du rfrentiel. Ces notes nont donc pas de caractre obligatoire.

    4.2 Le SMO, colonne vertbrale de la dmarche HQE

    Il revient chaque matre douvrage de dfinir lorganisation, les comptences, les mthodes, les

    moyens, la documentation ncessaire pour rpondre ses objectifs, aux besoins et attentes des parties intresses et aux exigences du prsent rfrentiel. Le niveau de dtail de cette dfinition doit dpendre des enjeux, de la complexit et des risques spcifiques chaque opration. Par exemple, les dispositions prises pour rpondre aux exigences du SMO seront diffrentes selon quon a affaire une opration simple ou plus complexe.

    Le matre douvrage a un rle central de premire importance dans la mise en uvre, le suivi et

    lamlioration du SMO, mais ses partenaires (matrise duvre, entreprises) sont aussi impliqus. Il est important que tous les intervenants du projet, et en premier lieu les intervenants de la matrise douvrage, soient parfaitement informs de lobjectif et du contenu du SMO.

    Le SMO sinscrit dans une dmarche qualit, cest un dispositif au service de lobtention des performances environnementales de lopration. Cest dans le cadre du SMO que prend place

    trois tapes cls lvaluation de la qualit environnementale du btiment.

    Le SMO implique la formalisation de certaines analyses, dcisions et modifications. Il conduit faire

    des choix arguments et concerts. Il donne au projet une dimension systmique. Il renforce le rle du maitre douvrage et sa maitrise du projet, il encourage les tudes en amont (analyse du site, anticipation des cots). La mise en uvre du SMO demande un certain investissement en temps (surtout lorsque la culture et les pratiques de la maitrise douvrage nont pas encore intgr ces aspects), de la rigueur et une bonne ractivit. Le SMO a pour consquence un projet mieux matris, avec des chances augmentes datteindre les objectifs de dpart.

    Pour simplifier et rendre comprhensible le rle du SMO, on pourrait dire quil conduit :

    - bien sorganiser entre acteurs pour bien travailler ensemble, - prendre les bonnes dcisions au bon moment, - progresser, en amliorant rgulirement lefficacit du systme.

  • INTRODUCTION

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 22/293 Partie I : Introduction

    4.3 Le SMO, un outil pour atteindre la QEB

    Le tableau ci-dessous relie les principales exigences du rfrentiel technique aux questions que peut se poser un maitre douvrage.

    REFERENTIEL DU SMO REFERENTIEL DE LA QEB

    QQuueelllleess cciibblleess ddee QQEEBB ppuuiiss--jjee ttrraaiitteerr ppoouurr mmoonn oopprraattiioonn ??

    Considrer toutes les donnes d'entre qui

    vont conditionner la dfinition du profil de la QEB.

    1.1 Profil de la Qualit

    Environnementale du Btiment

    Le rfrentiel de la QEB permet au

    matre d'ouvrage de connatre les

    exigences auxquelles il devra

    rpondre pour atteindre un certain

    niveau de performance pour une cible donne. Il pourra donc

    confronter ces exigences aux

    moyens qu'il peut allouer pour son

    opration.

    CCoommmmeenntt mm''aassssuurreerr qquuee ttoouuss lleess iinntteerrvveennaannttss vvoonntt ccoonnnnaattrree mmaa ppoolliittiiqquuee eennvviirroonnnneemmeennttaallee ssuurr mmoonn oopprraattiioonn

    eett ttrree mmmmee dd''yy rrppoonnddrree ??

    Rflchir ds en amont aux moyens et aux

    ressources qu'il va falloir mettre disposition.

    1.2 Engagement de l'opration

    Communiquer sur lengagement de mon

    opration. 2.5 Communication

    CCoommmmeenntt ppuuiiss--jjee mm''oorrggaanniisseerr ppoouurr aatttteeiinnddrree ccee pprrooffiill ??

    Dfinir qui va intervenir dans mon projet, de

    quelle manire, avec quelle responsabilit,

    etc.

    2.2 Responsabilits et autorits

    2.1 Planification de l'opration

    M'assurer des comptences des diffrentes personnes qui vont intervenir sur la QEB.

    2.3 Comptence

    M'assurer que les contrats des intervenants

    sur la QEB mentionnent bien l'intgralit de

    l'tendue et des conditions de leur mission.

    2.4 Contrats

    M'assurer que tout intervenant aura reu

    une information pertinente sur la QEB et les

    conditions pour l'atteindre.

    2.5 Communication

    M'assurer de la traabilit de mon projet de

    faon ce que tout intervenant dispose de

    toutes les informations ncessaires.

    2.6 Matrise documentaire

    DDuurraanntt llee pprroocceessssuuss oopprraattiioonnnneell,, ccoommmmeenntt ppuuiiss--jjee mm''aassssuurreerr qquuee llee pprrooffiill ddee llaa QQEEBB vviiss vvaa ttrree aatttteeiinntt llaa

    lliivvrraaiissoonn ??

    Surveiller en continu l'volution du projet, et organiser des revues aux tapes cls.

    Porter une attention particulire aux

    lments du projet qui peuvent impacter la

    QEB.

    3.1 Surveillance et revues

    Evaluer priodiquement si le profil de la QEB

    vis est atteint.

    3.2 Evaluation de la Qualit

    Environnementale du Btiment

    Utiliser les exigences du rfrentiel

    de QEB et les principes

    d'valuation pour vrifier si le

    profil est atteint.

    Ragir en cas de drive constate pour

    solutionner le problme et viter qu'il ne se

    reproduise.

    3.3 Corrections et actions correctives

    CCoommmmeenntt ppuuiiss--jjee mm''aassssuurreerr qquuee llaa ppeerrffoorrmmaannccee eennvviirroonnnneemmeennttaallee ddee mmoonn oopprraattiioonn vvaa ppeerrdduurreerr ??

    Faire un bilan de l'opration et transmettre

    les donnes l'exploitant et au gestionnaire.

    4 Capitalisation

    2.6 Matrise documentaire

    CCoommmmeenntt ppoouurrrraaiiss--jjee ttiirreerr pprrooffiitt ddee cceettttee eexxpprriieennccee ppoouurr uunnee aauuttrree oopprraattiioonn ??

    Faire un bilan de l'opration. 4 Capitalisation

  • GUIDE PRATIQUE DU REFERENTIEL POUR LA QUALITE

    ENVIRONNEMENTALE DES BTIMENTS

    BUREAU/ENSEIGNEMENT

    Partie II :

    Terminologie

    Dcembr e 2008

  • TERMINOLOGIE

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 24/293 Partie II : Terminologie

    Cible de Qualit Environnementale du btiment (QEB)

    Catgorie de proccupations environnementales sappliquant au btiment. Dans le

    prsent rfrentiel, on utilisera les 14 cibles identifies par lAssociation HQE,

    structures en 4 familles : Site et construction, Gestion, Confort et Sant. Les cibles se

    subdivisent en sous-cibles, qui se dcomposent en proccupations.

    Site et construction

    Cible 1 : Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Cible 2 : Choix intgr des produits, systmes et procds de construction

    Cible 3 : Chantier faible impact environnemental

    Gestion

    Cible 4 : Gestion de l'nergie

    Cible 5 : Gestion de l'eau

    Cible 6 : Gestion des dchets d'activit

    Cible 7 : Maintenance Prennit des performances environnementales

    Confort

    Cible 8 : Confort hygrothermique

    Cible 9 : Confort acoustique

    Cible 10 : Confort visuel

    Cible 11 : Confort olfactif

    Sant

    Cible 12 : Qualit sanitaire des espaces

    Cible 13 : Qualit sanitaire de l'air

    Cible 14 : Qualit sanitaire de l'eau

    Proccupation environnementale

    Thme concret et oprationnel en relation avec les impacts environnementaux et

    sanitaires des btiments pour lesquels des moyens dactions peuvent tre mis en place.

    Environnement

    Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant lair, leau, la terre, les ressources

    naturelles, la flore, la faune, les tres humains et leurs interrelations. [ISO 14001]

    Evaluation de la Qualit Environnementale du Btiment

    Processus permettant dtablir les performances environnementales et sanitaires dun

    btiment.

    Il comprend notamment le recueil et lanalyse des donnes, lvaluation des informations

    par rapport aux critres de performance environnementale dfinis dans un rfrentiel, les

    rapports et modes de communication. Cest le rfrentiel technique de la QEB qui sert de

    base lvaluation. Les rsultats sont synthtiss dans un profil 14 composantes,

    reprsentant les performances obtenues pour les 14 cibles de QEB.

    Haute Qualit Environnementale (HQE)

    La Haute Qualit Environnementale est une dmarche de management de projet visant

    matriser les impacts d'une opration de construction ou de rhabilitation sur

    l'environnement extrieur ainsi que sur le confort et la sant des usagers, tout en

    matrisant les processus oprationnels, lis ici aux phases de programmation, conception

    et ralisation. Cette dmarche vise obtenir la Qualit Environnementale du Btiment.

  • TERMINOLOGIE

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 25/293 Partie II : Terminologie

    Intervenant

    Participant lacte de construire gnralement li au matre douvrage par contrat.

    Pour la prsente certification, il sagit par exemple de lassistant au matre douvrage, du

    programmiste, de larchitecte, des bureaux dtudes techniques, du bureau de contrle

    technique, de lconomiste, du coordonnateur scurit-protection-sant, des entreprises,

    des artisans, etc.

    Matre douvrage

    Personne physique ou morale pour laquelle louvrage est construit. Dcideur principal

    dune opration de construction neuve ou de rhabilitation.

    Opration

    Ouvrage, services associs et ensemble des processus conduisant lobtention de

    louvrage. [cf. recommandation T2-99 de la commission centrale des marchs]

    Partie intresse

    Individu ou groupe concern ou affect par la performance environnementale dun

    organisme.

    [ISO 14001]

    Pour la prsente certification, il sagit par exemple des usagers du btiment, lus,

    dcideurs, futurs utilisateurs, futurs gestionnaires, collectivits locales d'accueil,

    riverains, associations locales intresses par lenvironnement, diffrentes structures

    concernes par laspect environnemental de lopration (Ademe, Agences rgionales ou

    locales de l'environnement), etc.

    Programmation

    Phase pendant laquelle slabore le programme, document destination de la matrise

    duvre pour la conception architecturale et technique de louvrage. Pour les besoins de

    la prsente certification, la programmation se traduit par la dfinition des performances

    attendues ou souhaites de louvrage.

    Qualit Environnementale du btiment (QEB)

    La Qualit Environnementale du Btiment est laptitude de lensemble de ses

    caractristiques intrinsques (celles du btiment, de ses quipements et de sa parcelle)

    satisfaire les exigences qui sont lies :

    la matrise des impacts sur lenvironnement extrieur

    la cration dun environnement intrieur confortable et sain.

    Pour la prsente certification, elle sexprime au travers dun profil de 14 catgories de

    proccupations, dites cibles et sous-cibles de QEB, pour lesquelles 3 niveaux de

    performance sont possibles : Base, Performant, Trs Performant.

    Indicateurs environnementaux de louvrage

    Principaux indicateurs environnementaux de louvrage, en relation avec la norme NF XP

    01-020 Partie 3 Evaluation de la performance environnementale dun btiment

    Description du rsultat de lvaluation et de leurs dclinaisons diffrentes tapes dun

    projet , en cours dlaboration.

  • TERMINOLOGIE

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008.

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 26/293 Partie II : Terminologie

    Le document en fin de rfrentiel sera terme commun de nombreuses certifications

    europennes, et permettra dafficher en annexe des certificats de chacune de ces

    certifications des indicateurs communs, calculs avec des mthodes communes.

    Dans le prsent rfrentiel, ce document ne prend en compte que quatre indicateurs, qui

    seront tendus lavenir tous les indicateurs de la norme.

    Critre de QEB

    Pour la prsente certification, cest une exigence reprsente par un seuil atteindre ou

    une condition remplir pour atteindre un niveau de performance requis pour une

    caractristique donne, traduisant une proccupation.

    Systme de management environnemental (SME)

    Composante du systme de management global qui inclut la structure organisationnelle,

    les activits de planification, les responsabilits, les pratiques, les procdures, les

    procds et les ressources pour laborer, mettre en uvre, raliser, passer en revue et

    maintenir la politique environnementale. [ISO 14001]

    Le SME fait lobjet de deux documents :

    La norme ISO 14001 (Systmes de management environnementale Spcifications

    et lignes directrices pour son utilisation).

    Sa traduction au secteur de la construction, travers le guide dapplication AFNOR GA

    P01-030 (Juin 2003)

    Systme de management dopration (SMO)

    Ensemble dlments permettant de fixer les cibles de QEB et dorganiser lopration pour

    les atteindre. Le Systme de Management dOpration fait lobjet dun rfrentiel

    (rfrentiel du SMO) dans le cadre de la prsente certification.

  • GUIDE PRATIQUE DU

    REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES

    BTIMENTS

    BUREAU/ENSEIGNEMENT

    Partie III :

    Guide Pratique des cibles

    Dcembr e 2008

  • Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 29/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    RELATION DU BATIMENT AVEC SON

    ENVIRONNEMENT IMMEDIAT

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 30/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    INTRODUCTION ______________________________ Rappelons que dans le prsent rfrentiel sont entendus sous les termes :

    btiment : l'ouvrage dans son intgralit, savoir l'ensemble des btiments qui

    compose le projet, la parcelle sur laquelle ces btiments sont implants et les activits prsentes dans les btiments et sur la parcelle ;

    environnement immdiat : la collectivit d'implantation, le milieu naturel proche, le milieu bti environnant et les activits associes, et le milieu humain avoisinant (riverains).

    Le travail de conception, depuis les phases de programmation jusqu' celles de ralisation, consiste trouver le meilleur compromis dans la dfinition du projet sachant que les choix effectus

    doivent : rpondre aux enjeux prioritaires du matre d'ouvrage (cf. profil de la QEB vis par le matre

    d'ouvrage dans le SMO), en tirant profit des avantages du site et en intgrant ses contraintes, en termes de

    pollution, nuisance et risque pour les usagers et l'environnement immdiat (cf. analyse du site dans le SMO),

    tout en ayant eux-mmes le moins d'impacts possible sur les usagers et sur

    l'environnement immdiat. Cette cible 1 Relation du btiment avec son environnement immdiat traite d'une part de la faon dont le projet exploite les donnes contextuelles issues de l'analyse du site. D'autre part elle analyse dans quelle mesure le projet impacte sur le milieu environnant :

    sur la collectivit : rseaux disponibles, contraintes d'entretien/maintenance/desserte,

    risque inondation et diffusion des pollutions, cosystmes et biodiversit. sur les riverains : soleil, lumire, vues, calme, sant.

    Notons que cette cible s'attache traiter les impacts du projet dans sa finalit : les impacts

    environnementaux de la phase de chantier sont abords dans la cible 3 "Chantier faible impact environnemental". La cible 1 aborde galement l'impact de confort et de sant des espaces extrieurs du projet sur

    les usagers de la parcelle : ambiance climatique, ambiance acoustique extrieure, ambiance visuelle, et espaces extrieurs sains. En effet, cette proccupation n'est pas traite dans les autres cibles.

    Elments valorisables Dans cette cible, les lments suivants sont valus et valorisables : - cohrence avec les politiques locales de dveloppement durable (1.1.1) - requalification urbaine, bonne gestion et volutivit du plan masse (1.1.1), - gestion spare et scurise des diffrents flux et des accs (1.1.2),

    - mise en place dabris vlos, facilit daccs aux transports en commun, utilisation de vhicules

    propres, optimisation des stationnements (1.1.3), - prservation et amlioration de la qualit cologique et paysagre du site : taux de vgtalisation de la parcelle, prsence vgtale sur le bti, traitements paysagers, modelage du terrain (1.1.4), - prservation et amlioration de la biodiversit, faune, flore, pdagogie (1.1.5), - intgration paysagre des systmes de gestion des eaux pluviales et/ou de traitements alternatif

    des eaux uses (1.1.6), - ambiance climatique satisfaisante : protections des vents, de la pluie, rapport au soleil, ilots de chaleur (1.2.1) - ambiance acoustique satisfaisante (mergences, localisation des quipements, voies, locaux) (1.2.2) - ambiance visuelle satisfaisante (1.2.3), - clairage extrieur confortable, clairages spcifiques (1.2.4)

    - espaces extrieurs sains : plantations, activits polluantes (1.2.5), - accessibilit handicape, mise en place despaces de convivialit et de bien-tre (1.2.6), - pollution visuelle rduite (1.2.7),

    - accs au soleil, aux vues, et la lumire : loignement des constructions, gestion du plan masse, gabarits, (1.3.1 et 1.3.2)

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 31/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    - ambiance acoustique satisfaisante (mergences, localisation des quipements, voies, locaux, etc.) (1.3.3) - prservation du calme des riverains (crans, locaux techniques, quipements peu bruyants)

    (1.3.4), - limiter la pollution visuelle nocturne (1.3.5). De nombreux exemples de dispositions remplissant ces diffrents lments sont donns dans la suite de ce guide pratique.

    1.1. Amnagement de la parcelle pour un dveloppement urbain durable

    1.2. Qualit d'ambiance des espaces extrieurs pour les usagers

    1.3. Impacts du btiment sur le voisinage

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 32/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    STRUCTURE DE LA CIBLE 1 _____________________

    Au pralable de lvaluation de cette cible, le Matre dOuvrage doit avoir effectu une analyse de son site (voir Annexe A.1 du SMO). A partir de cette analyse du site, le Matre dOuvrage doit justifier des points contextuels applicables son opration, et obtenir a minima 50 % de ces points contextuels. Dans le cas ou aucune justification nest ralise, tous les points contextuels sappliquent lopration. Les points contextuels sont mentionns en rrreeelll iiieeefff iiitttaaallliiiqqquuueee vvveeerrrttt dans le texte.

    1.1. Amnagement de la parcelle pour un dveloppement urbain

    durable

    Enjeux environnementaux Lide nest pas de traiter ici des questions de gestion du territoire mais de sassurer que le projet sinscrit bien dans une logique de dveloppement durable applique la gestion du territoire :

    Contraintes pour la collectivit : limiter la ncessit de dploiement de nouveaux services, de nouvelles infrastructures, de nouveaux rseaux, etc., ou le cas chant s'assurer que ces contraintes interviennent dans le cadre dun dveloppement conomique et social dfini

    par la collectivit, limiter la consommation de territoire, optimiser la requalification urbaine, inciter une volutivit des plans masse.

    Transports et dplacements urbains : exploitation des rseaux disponibles localement (transports en commun, pistes cyclables, mails pitonniers, etc.) pour amnager lopration

    (local vlo, continuit de cheminements pitons ou de piste cyclable sur la parcelle, etc.) ; inciter aux transports pas ou peu polluants. [[[AAA]]]

    Prservation/amlioration des cosystmes et de la biodiversit. Gestion des eaux pluviales et des eaux uses : amnagements paysagers participant

    lintgration paysagre du site, et rpondant par ailleurs (en cible 5) aux exigences en matires dimpermabilisation, de dbits de fuite et/ou dabattement de pollutions ( la parcelle ou lchelle de lamnagement dans le cas de zone urbaine dense).

    Proccupations

    1.1.1. Assurer la cohrence entre lamnagement de la parcelle et la politique de la collectivit Le but de cette proccupation est de sassurer de la cohrence du projet avec les politiques environnementales et de dveloppement urbain durable locales en matire damnagement et de dveloppement durable du territoire relativement aux points suivants : nergie et EnR, ressources

    en eau, dchets, assainissement, services, consommation de territoire, requalification urbaine, volutivit du plan masse, etc. Le niveau BASE demande de prendre en compte les enjeux de dveloppement urbain durable de la collectivit, et de prendre des dispositions vis--vis de l'exploitation rationnelle des rseaux ou ressources disponibles localement (nergie, EnR, eau, assainissement), en vue de minimiser les nouvelles contraintes sur la collectivit (dchets, entretien infrastructures, services).

    Pour obtenir les points* relatifs au niveau TRES PERFORMANT, des dispositions doivent tre prises pour :

    - limiter la consommation de territoire et optimiser la requalification urbaine. Ces dispositions peuvent tre par exemple : (222 PPPOOOIIINNNTTTSSS cccooonnnttteeexxxtttuuueeelllsss). Ces points sont

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 33/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    contextuels si la superficie de la parcelle et/ou les documents durbanismes et/ou les politiques locales et/ou les dispositions prises lchelle du quartier ou de la zone damnagement permettent de mettre en place des dispositions concertes

    pour limiter la consommation de territoire ou optimiser la requalification urbaine. limitation concerte des emprises foncires, rflexion coordonne avec la collectivit pour limiter ou mutualiser la

    consommation de territoire (voiries, autorisation de parkings souterrains ou partags avec des btiments voisins, bassins de dfense incendie, etc.),

    rflexion concerte avec la collectivit pour optimiser la requalification du

    territoire, etc.

    - rflchir lvolutivit du plan masse. Ces dispositions peuvent tre par exemple : (111 PPPOOOIIINNNTTT cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll). Ce point est contextuel si la superficie de la parcelle et/ou les documents durbanismes permettent des extensions/modifications futures du plan masse du projet.

    changement de fonctions de certaines zones ou de certains btiments,

    extensions verticales ou horizontales, transformations diverses, etc.

    *Les diffrents points peuvent se cumuler.

    1.1.2. Optimiser les accs et grer les flux Le but de cette proccupation est de sassurer quune rflexion sur lamnagement des dplacements sur la parcelle, intgre une rflexion globale de quartier ou de zone (liaisons entre lots, quartiers, zones) a t mene, avec une loptimisation des accs au projet, et de la gestion de tous les flux.

    Les accs et flux considrs ici sont les suivants : - Vhicules Lgers VL (ou vhicules particuliers), - Poids Lourds - PL, - deux-roues, - pitons, - transports en commun, - livraisons,

    - dchets. Au niveau BASE, la demande est :

    - didentifier les diffrents types daccs au btiment parmi ceux cits ci-dessus ; - et dassurer :

    la facilit daccs des parkings VL au btiment,

    la lisibilit et la scurisation des cheminements pitons, notamment par rapport aux voiries,

    la fluidit des accs pitons, un accs rflchi en question daccessibilit pour les personnes

    handicapes, quelles fassent partie du personnel ou des usagers. Le niveau PERFORMANT demande que des dispositions justifies et satisfaisantes soient prises

    pour que les zones de livraison et de dchets possdent des accs clairement diffrencis des autres accs prsents sur le site (permettant un cheminement spcifique). Ces dispositions peuvent tre :

    - sparation physique stricte des accs ces zones des autres accs, - gestion ventuelle des horaires, - etc.

    Pour obtenir les points* relatifs au niveau TRES PERFORMANT, et en fonction du contexte, des dispositions doivent tre prises pour :

    - Si le projet est voisin de liaisons douces (cheminements pitons, pistes

    cyclables) : amnager un accs scuris le plus direct possible ces liaisons jusquaux entres et zones de stationnement ventuelles mises en place (deux-

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 34/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    roues). (111 PPPOOOIIINNNTTT cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll). Ce point est contextuel si des liaisons douces sont situes proximit du projet.

    - Si le projet est voisin dun arrt de transports en commun (bus, tramway,

    mtro, train), amnager un accs scuris le plus direct possible ces arrts, jusquaux entres. (111 PPPOOOIIINNNTTT cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll). Ce point est contextuel si des transports en commun sont situs proximit du projet.

    - Scurisation de tous les types daccs. Etude et dispositions prises relatives la scurisation des diffrents accs : sparation physique stricte de tous les flux prsents, gestion ventuelle des horaires (livraison, dchets par exemple), mise en

    place de sens uniques, de giratoires, mise en place de voies spcifiques, modifications des voiries locales. (2 POINTS)

    *Les diffrents points peuvent se cumuler.

    1.1.3. Matriser les modes de dplacement et favoriser ceux qui sont les moins polluants pour une fonctionnalit optimale

    Le but de cette proccupation est de sassurer de la matrise des modes de dplacements dans une logique de cohrence urbaine et dincitation aux transports propres, et de prendre des dispositions pour optimiser les modes de dplacement et favoriser les modes de transport doux, notamment par rapport aux pollutions.

    Le principe de la proccupation est, partir dune rflexion sur les dplacements, de valoriser les oprations qui prennent des dispositions satisfaisantes pour traiter ces aspects. La proccupation traite de faon spare les diffrents modes de dplacements suivants :

    - vhicules particuliers (vhicules lgers - VL), - vhicules propres (VL - PL), - modes de dplacements doux (deux roues, pitons),

    - transports en commun (bus, tramway, mtro, train). Le niveau BASE demande, dans une logique de cohrence urbaine et dincitation aux transports propres, ce quune rflexion soit mene sur les modes de dplacements, notamment les modes doux, visant proposer des dispositions satisfaisantes en regard du contexte du projet, puis de prendre des dispositions pour optimiser les modes de dplacement et favoriser les modes de transport doux, notamment par rapport aux pollutions. La mise en place demplacements vlos

    proximit des entres pour le personnel du site est galement demande. Il sagit enfin, pour les vhicules particuliers, davoir une conception fonctionnelle et raisonne des aires de stationnement (en cohrence avec les autres aspects de la proccupation) et de respecter le nombre de places de parkings autoris par les rglementations qui sappliquent au projet (locales ou nationales).

    Le niveau PERFORMANT, en fonction dune tude ralise, demande que des dispositions soient prises pour les diffrents modes de dplacements cits ci-dessus :

    - Vhicules particuliers : prendre des dispositions pour optimiser les places de parkings au strict ncessaire sur la parcelle, par exemple : mutualisation de parkings avec des activits voisines, tenir compte de lexploitation future et des ventuels services qui seront mis en place (navettes prives, etc.), recours des places existantes au pralable, tenir compte des autres stratgies mises en place

    (voitures propres, vlos, etc.), etc. A noter que dans ce cas, loptimisation peut conduire un nombre de places de stationnement qui peut tre suprieur ou infrieur au nombre de places rglementaire.

    - modes doux : les emplacements vlos sont dimensionns au regard dune estimation des flux du personnel et/ou des documents durbanisme sils traitent cette question, et sont situs proximit des entres,

    - transports en commun : une rflexion pour intgrer les transports en commun

    dans la conception du projet est mene. Cette rflexion est adapte au contexte, et doit permettre danticiper les volutions et raccordements futurs des diffrents modes de transports en commun.

    Le niveau TRES PERFORMANT, en fonction dune tude ralise, demande que des dispositions soient prises pour les diffrents modes de dplacements cits ci-dessus :

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 35/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    - vhicules particuliers (1 POINT) : prendre des dispositions pour grer au mieux les places de parking optimises : systmes automatiss, gardiennage, placement, etc.

    - vhicules propres : 1 POINT : prsence dune zone de stationnement rserve aux vhicules

    propres, 2 POINTS : prsence dune zone de stationnement rserve aux vhicules

    propres, quipe de dispositifs favorisant leur utilisation, par exemple : bornes dalimentation lectrique (pour vhicules lgers ou poids lourds

    dans la zone de livraison), prsence de dispositifs de recharges GNV, etc. Remarque : Ces places doivent tre en nombre suffisant relativement la

    taille de lopration, et tre disposes de faon visible et clairement accessible (proches des entres et/ou des accs principaux par exemple).

    - modes doux : 1 POINT : Les emplacements vlos, dimensionns correctement comme

    indiqu ci-dessus, sont scuriss et abrits (locaux ou abris scuriss ou

    visibles depuis un poste de surveillance (gardien, etc.)). 2 POINTS : idem ci-dessus + prsence despaces communs appropris

    (vestiaires, douches) pour les personnels cyclistes. - transports en commun :

    1 POINT : Implantation du projet dans un rayon de moins de 400 m dun arrt de transports en commun.

    2 POINTS : Implantation du projet dans un rayon de moins de 200 m dun

    arrt de transports en commun. Remarque : la distance (200 ou 400m) correspond au trajet emprunt, depuis larrt de transport en commun jusqu la plus proche entre du site, non la distance vol doiseau.

    Remarques :

    A noter que pour les transports en commun, la nature du transport en commun, ainsi que la

    frquence de desserte de larrt de proximit avec le projet ne rentrent pas dans le cadre de lvaluation. Cependant, ces notions tant importantes, les volutions futures du rfrentiel pourront inclure la prise en compte de ces critres. 1.1.4. Prserver / Amliorer la qualit cologique et paysagre du site

    Le but de cette proccupation est dvaluer si le projet permet dassurer la continuit cologique du site : amnagement de la parcelle permettant de prserver ou daugmenter les surfaces vgtalises et dassurer une continuit des espaces crs avec les espaces vgtaliss existants sur les parcelles voisines. La proccupation traite de faon spare les diffrents aspects suivants :

    - Espces plantes : complmentaires entre elles, non invasives, non allergnes (aspect trait en proccupations 1.2.5 et 1.3.3), bien adaptes au climat et au

    terrain, de faon limiter les besoins en arrosage, maintenance et engrais. - Taux de vgtalisation : il sagit de favoriser la vgtalisation maximale de la

    parcelle. Il convient ici dvaluer toutes les surfaces vgtalises (sur le bti et/ou le non bti) par rapport la surface totale de la parcelle. Les voiries considres ici

    sont les voiries pour VL, PL, transports en commun, livraisons prsentes sur le site. - Prsence vgtale : il sagit de favoriser la prsence vgtale sur le bti. Sont

    potentiellement vgtalisables : les toitures, les faades, les murs pignons, etc. La surface de lenveloppe du bti est la surface cumule des diffrentes faades et des toitures du bti.

    - Traitement des stationnements VL : concevoir les stationnements de faon paysage, notamment avec suffisamment darbres de haute tige.

    - Modelage paysager du terrain : utilisation des caractristiques de la parcelle pour optimiser le projet au regard du model naturel du terrain.

    - Cltures, dispositifs de scurit, zones dchets et livraisons : intgrer ces systmes ou zones de faon paysage.

    Le niveau BASE demande, dans une logique de continuit cologique du site, dassurer un amnagement de la parcelle permettant de prserver ou daugmenter les surfaces vgtalises et

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 36/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    dassurer une continuit des espaces crs avec les espaces vgtaliss existants sur les parcelles voisines. Pour cela, des dispositions doivent tre prises en regard du contexte, afin de concevoir lamnagement de la parcelle et du bti en dialogue avec le paysage et le site environnant.

    Deux exigences complmentaires sont galement demandes au niveau BASE : - Pour les espces plantes : choix despces vgtales complmentaires entre

    elles, non invasives, non allergnes (aspect trait en proccupations 1.2.5 et 1.3.3), bien adaptes au climat et au terrain, de faon limiter les besoins en arrosage, maintenance et engrais.

    - Pour les stationnements VL : concevoir les parkings ariens (au sol) pour VL de

    manire paysage respectant les rglementations ou documents durbanisme applicables. Le respect des documents durbanisme porte par exemple sur le nombre de plants de haute tige.

    Rappel : Une espce invasive est une espce exotique qui devient un agent de perturbation nuisible la

    biodiversit autochtone des cosystmes naturels ou semi naturels parmi lesquels elle sest tablie.

    Le niveau PERFORMANT, en fonction de ltude ralise, demande en complment des exigences du niveau BASE, que des dispositions soient prises pour le taux de vgtalisation (dfinition ci-dessous) de la parcelle, que tous les espaces extrieurs hors parvis, cours (de rcration, de service, par exemple), voiries et stationnements soient vgtaliss. Lenjeu est donc de vgtaliser toutes les surfaces qui ne servent pas circuler et/ou stationner.

    Le niveau TRES PERFORMANT, en fonction de ltude ralise, demande que des dispositions soient prises pour les diffrents aspects cits ci-dessus :

    - taux de vgtalisation (1 ou 2 POINTS*) : Il sagit des surfaces vgtalises totales (sur la parcelle et le bti) par rapport la surface totale de la parcelle. Il sagit donc de la vgtalisation globale de la parcelle, bti y compris. Pour les arbres de haute tige, ou les plantations parses, il faut compter la surface de

    lemprise des implantations (le cercle dans le trottoir pour un arbre par exemple).

    Attention dans ce cas, seuls les lments de conception sont prendre en compte (cela exclu donc les pots de plantations ou jardinires ne faisant pas partie de la conception du projet). Pour les autres surfaces (enherbes ou gazonnes par exemple), il sagit des surfaces permables. Pour le bti, ce sont les surfaces vgtalises sur le bti (toitures, murs).

    1 POINT : Les surfaces vgtalises respectent les exigences

    rglementaires ou les documents durbanisme locaux, et reprsentent au minimum 20% de la surface de la parcelle.

    2 POINTS : Les surfaces vgtalises respectent les exigences rglementaires ou les documents durbanisme locaux, et reprsentent au minimum 30% de la surface de la parcelle.

    - prsence vgtale sur le bti (1 POINT*) : Il sagit ici, en complment de la surface de vgtalisation totale de la parcelle, de favoriser la vgtalisation du

    bti. Le point est obtenu si au moins 20% de lenveloppe du btiment est vgtalise. Il sagit ici de vgtalisation verticale (murs vgtaliss) et horizontale

    (toitures vgtalises) de lenveloppe exclusivement. La prsence de patios ou de cours vgtales lintrieur du btiment nentre pas en ligne de compte ici.

    - traitement des stationnements VL (1 POINT*) : Concevoir les stationnements ariens (au sol) VL de manire paysage en amliorant de 50% les exigences

    rglementaires ou documents durbanisme applicables (nombre de plants, mise en place de pergolas, etc.). Ces exigences rglementaires ou documents durbanisme peuvent tre locaux ou non. Cette proccupation ne prjuge en rien du niveau dexigence de ces documents. Si ceux-ci sont dj trs exigeants, cela ne rentre pas en considration ici.

    - modelage paysager du terrain (222 PPPOOOIIINNNTTTSSS*** cccooonnnttteeexxxtttuuueeelllsss) : Il sagit ici de valoriser les oprations qui utilisent les caractristiques de la parcelle pour

    optimiser le projet au regard du model naturel du terrain, par exemple : optimisation des importations / exportations de matriaux (merlons, buttes, talus, etc.), etc. Un bilan neutre en termes de terre enleve/restitue est demand pour justifier latteinte de cette exigence. Ces points sont contextuels si la superficie ou

    la topographie de la parcelle permettent ce modelage paysager, et/ou sil est possible de tirer partie sur site des terres enleves/restitues.

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments Bureau/Enseignement 37/293 Partie III : Guide pratique de la QEB

    1

    - cltures, dispositifs de scurit ou de gardiennage, zones dchets et/ou livraisons (111 PPPOOOIIINNNTTT*** cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll) : Intgration paysagre de ces lments et zones : vgtalisation, haies dfensives, plantations, etc. Ce point est contextuel si

    la surface de la parcelle et/ou le contexte rglementaire permettent la mise en place dau moins un de ces lments.

    *Les diffrents points peuvent se cumuler.

    1.1.5. Prserver / Amliorer la biodiversit

    Le but de cette proccupation est de sassurer que le projet permet de prserver ou damliorer la biodiversit du site. Le principe de la proccupation est, partir dun tat des lieux ralis sur la flore et la faune du

    site, de valoriser les oprations qui prennent des dispositions satisfaisantes pour traiter ces aspects. La proccupation traite de faon spare la faune et la flore.

    Le niveau BASE demande, partir dun tat des lieux de la faune et de la flore existantes, de prendre des dispositions pour prserver la biodiversit animale et vgtale en regard du contexte. Par exemple :

    - prservation des cosystmes prsents, - prservation des espces animales prsentes,

    - prservation des arbres remarquables, - compenser les coupes ventuelles par des plantations nouvelles, - contribution la prservation des espces animales et vgtales qui existent

    naturellement sur le site (nichoirs, replantations lidentique, etc.), - etc.

    Pour obtenir les points* relatifs au niveau TRES PERFORMANT, en fonction de ltat des lieux

    ralis, les dispositions prises doivent aller au-del et permettre damliorer la biodiversit. Ces dispositions peuvent par exemple tre :

    - Pour la faune et la flore : Mener une rflexion sur lamnagement de la parcelle pour perturber le moins possible la faune (bruit, clairage) et endommager le moins possible la flore (rejets polluants). Il sagit par exemple de positionner judicieusement les sources de bruit et les sources de lumire (loigns des abris ventuels par exemple). (((111 PPPOOOIIINNNTTT cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll))) .

    - Pour la flore : Choix et introduction despces vgtales diversifies, non invasives, bien adaptes au climat et au terrain (de faon limiter les besoins en arrosage, maintenance et engrais), dans un but daccrotre la biodiversit vgtale du site. Les espces choisies doivent galement tre en cohrence avec les espces lchelle du territoire environnant. Au moins trois espces diffrentes correspondant ces exigences sont introduites. (111 PPPOOOIIINNNTTT cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll)

    - Pour la faune (((111 PPPOOOIIINNNTTT cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll))) : Reconstitution de lhabitat et des conditions de vie de la faune sur la parcelle (nids doiseaux, abreuvoirs,

    mangeoires). - Pour la mise en valeur de la biodiversit : En prsence despces vgtales ou

    animales remarquables : dispositions prises pour que les usagers soient en contact avec la faune et la flore : parcours de visite, etc. (111 PPPOOOIIINNNTTT cccooonnnttteeexxxtttuuueeelll)

    Rappel : Une espce invasive est une espce exotique qui devient un agent de perturbation nuisible la biodiversit autochtone des cosystmes naturels ou semi naturels parmi lesquels elle sest tablie. Points contextuels : Les diffrents points de cette proccupation sont contextuels si ltat des lieux effectu montre quune faune et/ou une flore particulire taient prsentes sur le site avant lopration.

    *Les diffrents points peuvent se cumuler.

    1.1.6. Intgration paysagre de la gestion des eaux pluviales et/ou uses

  • Relation du btiment avec son environnement immdiat

    Certiva dcembre 2008- mise en application : 16/12/2008. Cible 1

    Guide Pratique du Rfrentiel pour la Qualit Environnementale des Btiments B