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Guide pour l’enregistrement et la certification fiscale StockPlan Connect

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Guide pour l’enregistrement et la certification fiscaleStockPlan Connect

Le site Web StockPlan Connect de Morgan Stanley vous permet d’accéder et de gérer vos régimes d’actionnariat en ligne. Suivez les instructions de ce guide, étape par étape, pour enregistrer votre compte, envoyer votre certification fiscale et commencer à utiliser StockPlan Connect dès aujourd’hui.

REMARQUE : L’accès au site Internet nécessite un navigateur Web prenant en charge les cookies et le protocole SSL (Secure Sockets Layer).Navigateurs pris en charge• IE version 9 ou ultérieure recommandée (la version IE 8 est

également prise en charge)• Chrome 18 et toute version ultérieure• Safari 5 et toute version supérieure• Firefox 17 et toute version supérieure

La procédure d’enregistrement comprend cinq étapes :

Ce que vous devez enregistrer• E-mail d’enregistrementSi votre entreprise nous a fourni votre adresse de messagerie d’entreprise, vous recevrez un courrier électronique contenant un lien personnalisé avec les instructions à suivre pour l’enregistrement.

OU

• Une lettre contenant votre nom d’utilisateur et votre mot de passe temporaire

(par l’intermédiaire de MyDocs ou des RH)

ÉTAPE 1Validation

ÉTAPE 2Nouvelles informations de connexion

ÉTAPE 3Informations de contact et paramètres

ÉTAPE 4Confirmation

ÉTAPE 5Certification fiscale

Dès l’étape 2, une barre de progression située en haut de la page vous aidera à suivre votre progression dans la procédure d’enregistrement.

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GUIDE POUR L’ENREGISTREMENT ET LA CERTIFICATION FISCALE

Étape 1 : Validation

VALIDATION PAR E-MAIL D’ENREGISTREMENTSi vous avez reçu un e-mail d’enregistrement, cliquez sur le lien contenu dans l’e-mail. Vous serez dirigé vers une page de validation où vous pourrez vérifier votre identité en fournissant les informations suivantes :a. Entrez votre numéro de sécurité sociale américain,

ou votre identifiant d’employé

b. Entrez le code mnémonique de votre société — AMZN

c. Répondez à une question de validation — Votre date de naissance

* Pour localiser votre identifiant d’employé Amazon, cliquez sur Job Information (Informations sur l ’emploi) sur votre page d’accueil de PeoplePortal, ou naviguez jusqu’à Self Service > Job Information (Informations sur l ’emploi) > Employment Information (Informations sur l ’emploi). Votre identifiant d’employé se trouve à droite de votre nom en haut de l ’écran.

Passez à l’étape 2

DEMANDER UN E-MAIL D’ENREGISTREMENTSi vous n’avez pas l’e-mail d’enregistrement, ou si le lien d’enregistrement sur l’e-mail a expiré (le lien est valide pour une durée de 30 jours), cliquez sur le lien Request a Registration Email (Demander un e-mail d’enregistrement) sur la page de connexion www.stockplanconnect.com.

Vous serez dirigé vers la page de demande d’e-mail d’enregistrement et vous serez invité à vous identifier en fournissant les informations suivantes :

a. Entrez le code mnémonique de votre société — AMZN

b. Entrez votre numéro de sécurité sociale américain ou votre identifiant d’employé

c. Entrez les trois premières lettres de votre prénom

Si les réponses correspondent aux informations dont nous disposons, un nouvel e-mail d’enregistrement sera envoyé à votre adresse de messagerie fournie par votre entreprise.

Passez à l’étape 2

VALIDATION PAR L’INTERMÉDIAIRE D’UNE LETTRE CONTENANT VOTRE NOM D’UTILISATEUR ET VOTRE MOT DE PASSESi vous avez reçu vos informations de connexion temporaires par courrier, commencez par ouvrir www.stockplanconnect.com dans un navigateur Web.a. Entrez votre nom d’utilisateur temporaire à 11 chiffres

dans le champ User Name (Nom d’utilisateur)

b. Entrez votre mot de passe à 6 chiffres dans le champ Password (Mot de passe)

c. Cliquez sur Go (Aller à)

Passez à l’étape 2

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GUIDE POUR L’ENREGISTREMENT ET LA CERTIFICATION FISCALE

Étape 2 : Nouvelles informations de connexionToutes les étapes décrites sur cette page sont nécessaires pour créer votre compte.A. CRÉATION D’UN NOM D’UTILISATEUR ET D’UN MOT

DE PASSEDans cette étape, vous créerez un nouveau nom d’utilisateur et mot de passe. Ce sont les informations de connexion que vous utiliserez pour accéder au site Web à partir de maintenant.

1. Créez un nouveau nom d’utilisateur dans le champ New User Name (Nouveau nom d’utilisateur), en respectant les normes définies ci-dessous :

• Doit être compris entre 6 et 20 caractères• Peut contenir des lettres majuscules et minuscules • Peut contenir les symboles suivants : point (.), caractère

de soulignement (_) et trait d’union (-)• Ne peut pas contenir deux caractères spéciaux consécutifs• Ne peut pas commencer par un caractère spécial*

REMARQUE : Votre nom d’utilisateur doit être unique (p. ex., il ne peut pas être déjà utilisé par une autre personne) et doit respecter les normes de sécurité de Morgan Stanley.

2. Créez et entrez un nouveau mot de passe dans le champ New Password (Nouveau mot de passe), en respectant les normes définies ci-dessous :

• Doit être compris entre 8 et 20 caractères• Doit comporter au moins un chiffre et une lettre• Peut contenir tous les caractères spéciaux,

à l ’exception de < et >*• Ne peut pas contenir d’espace• Ne peut pas contenir de lettres ne faisant pas partie

de l ’alphabet anglais ainsi que des signes diacritiques, notamment les accents et les tildes

3. Entrez à nouveau le mot de passe que vous venez de créer dans le champ New Password (Nouveau mot de passe). Les mots de passe doivent correspondre pour passer à l ’étape suivante. Une coche apparaît, indiquant que le mot de passe saisi est valide.

* Un caractère spécial est un caractère autre qu’une lettre, un chiffre, un symbole ou un signe de ponctuation défini par l ’alphabet anglais.

REMARQUE : Les mots de passe sont sensibles à la casse et doivent respecter l’ensemble des normes de complexité de Morgan Stanley. La force du mot de passe est mesurée par la barre Password Strength (Force de mot de passe). Un mot de passe fort peut améliorer la sécurité de votre compte.

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B. CRÉATION D’UN PIN VOIXIl est utilisé pour la vérification lors de l’exécution de transactions par téléphone. Il doit contenir quatre numéros.

C. CRÉATION DES QUESTIONS DE SÉCURITÉChoisissez trois (3) questions de sécurité et tapez votre réponse à chaque question dans le champ vide situé à côté. Ces questions sont utilisées pour vérifier votre identité si nous détectons toute activité inhabituelle sur votre compte ou si un niveau supérieur de vérification d’identité est nécessaire. Par conséquent, il est important de mémoriser les réponses que vous créez pour ces questions. Vous serez invité à saisir vos réponses aux questions de sécurité au cours du processus de certification fiscale.

REMARQUE : Si vous souhaitez recevoir ces notifications à votre adresse de messagerie personnelle également, vous pouvez sélectionner ce choix en sélectionnant votre nom > eDelivery (Transmission par voie électronique) à partir de la page Overview (Aperçu), une fois votre enregistrement terminé.

D. LIRE ET ACCEPTER LES CONDITIONS GÉNÉRALESCliquez sur le lien pour ouvrir et consulter les Terms and Conditions (Conditions générales relatives à l’enregistrement), qui régissent l’utilisation du site Web. Après avoir consulté le fichier PDF, vous devez cocher la case prévue à cet effet, indiquant que vous avez lu et accepté les conditions.

E. TRANSMISSION PAR VOIE ÉLECTRONIQUESi vous préférez recevoir une copie papier de votre document au lieu d’une notification par e-mail de la disponibilité du document sur le site :1. Décochez Enroll (Inscription) dans la case eDelivery

(Transmission par voie électronique). Vous pouvez modifier cette préférence en allant dans l’onglet eDelivery (Transmission par voie électronique) de votre profil à tout moment. Vous trouverez une liste des documents admissibles en cliquant sur le lien Which documents are eligible? (Quels sont les documents admissibles ?)

2. Lisez et acceptez les conditions générales.3. Cliquez sur le bouton Next Step (Étape suivante).

REMARQUE : Une fois l’inscription terminée, vous pouvez sélectionner votre nom > eDelivery (Transmission par voie électronique) à partie de la page Overview (Vue d’ensemble) pour sélectionner l’adresse ou les adresses de messagerie, où les notifications de livraison doivent être envoyées. Les notifications sont envoyées lorsqu’un nouveau document est publié sur StockPlan Connect.

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Étape 3 : Contact et paramètres

A. SAISIE DES DÉTAILS DE CONTACTVous devez entrer au moins un numéro de téléphone où nous pouvons vous contacter, au cas où nous aurions des questions au sujet de votre compte ou de toute activité connexe.

1. Choisissez le pays pour le numéro de téléphone à partir de la liste déroulante

2. Sélectionnez un type de téléphone *

3. Entrez le numéro de téléphone dans la zone de texte

4. Entrez votre adresse de messagerie personnelle (facultatif)

*  Si vous souhaitez entrer votre numéro de téléphone portable dans le champ Phone Number 1 (Numéro de téléphone 1), vous devez remplacer le champ Number Phone 3 (Numéro de téléphone 3) par un type autre que celui d’un numéro de téléphone portable.

B. DÉFINITION DE LA LANGUE ET LA DEVISEPersonnalisez votre utilisation de StockPlan Connect en sélectionnant vos langue et devises préférées. Vous pouvez modifier votre sélection à tout moment en utilisant les menus déroulants dans la navigation globale en haut de chaque page. Votre sélection s’enregistre automatiquement entre les sessions.

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Étape 5 : Certification fiscale

Veuil lez prendre quelques minutes pour compléter votre Certification fiscale en cliquant sur le bouton Certify Now (Certifier maintenant), qui lancera un processus étape par étape. Cette étape est essentielle pour éviter une retenue d’impôt supplémentaire lorsque vous effectuez une transaction.

Étape 4 : Confirmation

Félicitations  ! Vous avez terminé la procédure d’enregistrement. Cette page vous donne un résumé des informations que vous avez entrées. Pour des raisons de sécurité, votre mot de passe, votre PIN voix et vos questions de sécurité sont masqués.

Pour en savoir plus sur StockPlan Connect, veuillez visiter le Centre de connaissances (www.morganstanley.com/spc/knowledge).

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Certification fiscaleFORMULAIRE DE REMPLACEMENT W-8BENLe formulaire W-8BEN est un certificat de statut d’étranger exigé par l’IRS pour les participants non américains. En remplissant le formulaire W-8BEN, vous certifiez, sous peine de faux témoignage, que vous n’êtes ni citoyen des États-Unis ni résident étranger et que vous n’êtes pas assujetti à l’obligation de retour de certaines informations américaines. En général, un formulaire W-8BEN reste en vigueur pendant trois années civiles. En cas de changement d’adresse, un nouveau formulaire doit également être rempli afin de refléter le pays en dehors des États-Unis.

Instructions générales pour le formulaire W-8BEN : ce formulaire ne peut être rempli que par ou pour une personne physique étrangère non résidente. Si vous êtes un citoyen américain ou un résident étranger aux États-Unis, n’utilisez pas ce formulaire à des fins fiscales ; utilisez à la place le formulaire W-9. La non-soumission de ce formulaire donnera lieu à une retenue d’impôt obligatoire par l’IRS (« Retenue à la source de substitution »).

Une nouvelle modification réglementaire demande aux participants qui certifient un

formulaire W-8BEN de fournir un numéro d’identification fiscale (NIF) étranger ou une « explication raisonnable » justifiant l’absence d’un NIF étranger. Le non-respect de cette règle peut entraîner un formulaire W-8BEN invalide et vous seriez assujetti à une retenue d’impôt supplémentaire.

FORMULAIRE W-8BEN DOCUMENTATION SUPPLÉMENTAIRE, CERTIFICAT ET FEUILLE D’ENVOIOutre le formulaire W-8BEN, certains comptes nécessitent de la documentation supplémentaire. En général, si vous avez fourni une certification étrangère mais que vous avez une adresse américaine, vous devez fournir de la documentation supplémentaire sur les comptes. Si votre compte nécessite de la documentation supplémentaire, veuillez renseigner la feuille d’envoi (qui se trouve dans la section Forms [Formulaires] sur le site StockPlan Connect) et la renvoyer avec la documentation appropriée, selon les instructions indiquées sur cette feuille.

FORMULAIRE DE REMPLACEMENT W-9Un formulaire W-9 est une demande de certification et de numéro d’identification du contribuable. Sous peine de faux témoignage, ce formulaire indique à Morgan Stanley que vous n’êtes pas soumis à une retenue d’impôt en raison d’intérêts ou de dividendes sous-déclarés dans votre déclaration de revenus et certifie que le numéro de sécurité sociale indiqué sur le formulaire correspond à votre numéro d’identification de contribuable. Ce formulaire est généralement applicable aux citoyens des États-Unis, y compris les étrangers résidents. Ce formulaire peut être rempli en ligne et signé électroniquement sur www.stockplanconnect.com.

Formulaire W-8BEN Certificat de statut d’étranger (participants non américains)Formulaire W-9 Demande de certification et de numéro d’identification du contribuable (citoyens des États-Unis, y compris les étrangers résidents)

INSTRUCTIONS GÉNÉRALES : Utilisez ce formulaire pour fournir votre numéro d’identification de contribuable et certifier que vous n’êtes pas soumis à la retenue d’impôt, uniquement si vous êtes un citoyen des États-Unis (y compris un étranger résident). La non-soumission de ce formulaire donnera lieu à une retenue d’impôt de 24 % sur les dividendes et sur les produits bruts issus de la vente

des actions. Pour plus d’informations, consultez les instructions relatives au formulaire W-9 sur le site Web www.irs.gov.

Définition d’un citoyen des États-Unis : Aux fins de l’impôt fédéral, vous êtes considéré comme un citoyen des États-Unis si vous êtes :

• une personne qui est citoyen américain ou un étranger résident des États-Unis ;

• un partenariat, une société, entreprise ou association créée ou organisée aux États-Unis ou en vertu des lois des États-Unis ;

• une succession (autre qu’une succession étrangère) ou

• une fiducie familiale (telle que définie dans la section Réglementations 301.7701-7).

Un citoyen non américain est généralement considéré comme un résident américain sur le plan fiscal, si la personne (1) est titulaire d’une « carte verte » indiquant une résidence permanente légale aux États-Unis, ou (2) lorsque cette personne physique y « séjourne à titre principal » au cours de l’année civile ; un « séjour à titre principal » signifie une présence physique aux États-Unis pendant au moins (a) 31 jours au cours de l’année en cours et (b) 183 jours au cours des trois (3) dernières années, y compris tous les jours de l’année en cours, un tiers (1/3) des jours de la première année précédente et un sixième (1/6) des jours de la deuxième année précédente ; si vous êtes citoyen américain résidant dans un pays étranger ou à Porto Rico, n’utilisez pas ce formulaire à des fins fiscales ; utilisez à la place le formulaire W-9.

Informations supplémentaires sur les formulaires fiscaux W-9 et W-8BEN

Le gouvernement exige que tous les clients de Morgan Stanley certifient les formulaires fiscaux W-9 ou W-8BEN appropriés.

REMARQUE : Il est impératif que vous certifiiez votre situation fiscale avant de vendre vos actions avec Morgan Stanley.Faute de réception de ce certificat, le taux de Retenue à la source de substitution de 24 % actuellement en vigueur sera appliqué aux bénéfices de votre vente.

REMARQUE : Les participants non américains peuvent remplir et signer électroniquement leur formulaire W-8BEN sur le site www.stockplanconnect.com ou envoyer un formulaire W-8BEN signé par fax, par courrier normal ou rapide à Morgan Stanley. Les informations de contact figurent en bas du formulaire. Faute de formulaire signé dans le dossier, le taux de retenue à la source de substitution actuellement en vigueur de 24 % sera déduit de toutes les transactions applicables (ventes ou dividendes).

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À partir d’une alerte

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À partir d’un message de rappel lorsque vous vous connectez

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Directement en sélectionnant votre Nom (Profil) : page des informations fiscales

d

Certification en ligneLe processus de certification fiscale est simple à exécuter et nous allons vous guider à travers les différentes étapes en utilisant le site Web StockPlan Connect de Morgan Stanley.

GUIDE POUR L’ENREGISTREMENT ET LA CERTIFICATION FISCALE

Étape 1DÉMARRER LE PROCESSUS DE CERTIFICATION FISCALE EN CLIQUANT SUR LE BOUTON CERTIFY NOW (CERTIFIER MAINTENANT) OU CERTIFY (CERTIFIER)Vous pouvez accéder au processus de certification fiscale de plusieurs façons :

a. Pendant l ’inscription

b. À partir d’une alerte

c. À partir d’un message de rappel lorsque vous vous connectez

d. Directement en sélectionnant votre Nom (Profil) puis, la page des informations fiscales

REMARQUE : Les citoyens des États-Unis ou les étrangers résidents sont en principe acheminés vers le processus du Formulaire W-9. Les participants non américains sont en principe acheminés vers le processus du Formulaire W-8BEN.

Pendant l’inscription

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Citoyens des États-Unis (et étrangers résidents)

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Non-U.S. non américains

Répondre aux questions d’identité

GUIDE POUR L’ENREGISTREMENT ET LA CERTIFICATION FISCALE

Étape 2SAISIR LES INFORMATIONS RELATIVES À L’ADRESSE FISCALERenseignez les champs suivants :

a. Legal Name (Nom de famille)

b. Date of Birth (Date de naissance)

c. Country of Citizenship (Pays de nationalité)

d. Permanent Address (Adresse permanente)

* Les astérisques rouges désignent des champs obligatoires.

REMARQUE : En cliquant sur le bouton Cancel (Annuler) à n’importe quel stade du processus de certification, vous mettez fin à celui-ci et êtes soumis à la retenue d’impôt de 24 % lors de la tentative de transaction.

Si, sur la base des informations que nous possédons à votre sujet, vous êtes considéré comme participant non américain, vous serez dirigé vers L’ÉTAPE 3 : RÉPONDRE AUX QUESTIONS D’IDENTITÉ.

Si, sur la base des informations que nous possédons à votre sujet, vous êtes considéré comme un citoyen des États-Unis (ce qui inclut les étrangers résidents), vous serez dirigé vers L’ÉTAPE 4 : CHOISIR LE FORMULAIRE FISCAL CORRECT.

Cliquez sur le bouton Next Step (Étape suivante) pour continuer.

Étape 3RÉPONDRE AUX QUESTIONS D’IDENTITÉ (applicables aux participants non américains uniquement)

Sur la base des informations reçues de votre employeur, il se peut que vous deviez compléter un formulaire W-8BEN (Certificat de statut d’étranger) et répondre à une série de questions. Le nombre de questions posées varie en fonction de vos réponses (trois questions maximum peuvent vous être posées). Par exemple, si vous répondez No (Non) à la première question Were you born in the United States? (Êtes-vous né aux États-Unis ?), les autres questions ne s’afficheront pas.

Répondez à chaque question présentée et cliquez ensuite sur le bouton Next Step (Étape suivante) pour continuer. Vos réponses à ces questions détermineront le formulaire que vous devrez compléter.

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Choisir le formulaire fiscal approprié (W-9 uniquement)

Choisir le formulaire fiscal approprié (W-9 ou W-8BEN)

Étape 4

CHOISIR LE FORMULAIRE FISCAL CORRECT(applicable aux participants américains et non américains)

Sur la base des informations qui nous ont été transmises par votre employeur ainsi que des réponses fournies à l’étape précédente, StockPlan Connect répertorie le formulaire fiscal W-9 et/ou le formulaire fiscal W-8BEN. Sélectionnez le formulaire approprié en cliquant sur la case d’option.

Si vous êtes considéré comme un U.S. Pearson or Resident Alien (Citoyen des États-Unis ou étranger résident) ou si vous êtes associé à une adresse ou un numéro de téléphone des États-Unis, seul le formulaire W-9 vous est présenté.

REMARQUE : Si le formulaire W-9 ne s’applique pas à votre cas, cliquez sur le lien Click Here (Cliquer ici) pour ouvrir le formulaire W-8BEN. Ce formulaire peut être complété manuellement, signé, puis envoyé à Morgan Stanley par télécopieur, courrier normal ou courrier de nuit. Ces informations sont disponibles dans le bas du formulaire.

Si vous êtes considéré comme un participant non américain, vous pouvez sélectionner le formulaire W-8BEN et/ou le formulaire W-9.

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Accepter les termes de l’eSign Act

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Étape 5ACCEPTER LES TERMES DE L’eSIGN ACTPour compléter le processus de certification fiscale en ligne, vous devez lire et accepter les termes de l’eSign Act. Vous pourrez alors signer électroniquement votre document de certification fiscale.

Ouvrez le document eSign en cliquant sur le lien Click here to open and review the eSign Act Document (Cliquer ici pour afficher et consulter le document E-Sign Act [signature électronique]) pour lire l’eSign act. Le contrat eSign s’ouvre dans une autre fenêtre de votre navigateur.

Après avoir consulté le contrat eSign, revenez à StockPlan Connect. Marquez votre accord en cliquant sur la case à cocher I agree to the eSign Act that governs this website checkbox (J’accepte les termes de l’eSign Act qui régissent ce site Web). Cela nous permettra d’accepter votre « signature électronique » et d’enregistrer votre certification fiscale en ligne.

Cliquez sur le bouton Next Step (Étape suivante) pour continuer.

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Formulaire W-8BEN (participants non américains)Formulaire W-9 (citoyens des États-Unis, y compris les étrangers résidents)

Étape 6REMPLIR LE FORMULAIREComplétez le processus de certification en lisant intégralement les questions, en cliquant sur les cases à cocher appropriées et en saisissant les informations requises. Vos réponses génèreront le formulaire W-9 ou W-8BEN approprié que vous devrez ensuite lire avant de signer électroniquement le document. (Voir l’ÉTAPE 7 : EXAMINER ET ENVOYER VOTRE DOCUMENT FISCAL COMPLÉTÉ.)

a. Partie I : Classification des impôts au niveau fédéral

b. Partie II : Certification en ligne

c. Partie I : Identification du propriétaire réel

d. Partie II : Avantages de la demande relative à la Convention fiscale

e. Partie III : Certification en ligne

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REMARQUE : Une nouvelle modification réglementaire demande aux participants qui certifient un formulaire W-8BEN de fournir un numéro d’identification fiscale (NIF) étranger ou une « explication raisonnable » justifiant l’absence d’un NIF étranger. Le non-respect de cette règle peut entraîner un formulaire W-8BEN invalide et vous seriez assujetti à une retenue d’impôt supplémentaire.

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Formulaire W-9 (citoyens des États-Unis, y compris les étrangers résidents)

Formulaire W-8BEN (participants non américains)

GUIDE POUR L’ENREGISTREMENT ET LA CERTIFICATION FISCALE

Étape 7EXAMINER ET ENVOYER VOTRE DOCUMENT FISCAL COMPLÉTÉCliquez sur le lien Review your completed Form W-9/W-8BEN to proceed (Examinez votre formulaire W-9/W-8BEN rempli pour continuer) pour afficher un aperçu de votre formulaire W-9 ou W-8BEN. Le formulaire s’ouvre dans une autre fenêtre.

Examinez le formulaire et revenez au site Web StockPlan Connect.

Activez la case à cocher I accept the completed Form W-9/W-8BEN (J’accepte le formulaire W-9/W-8BEN rempli).

Une fois que vous avez accepté le formulaire W-9 ou W-8BEN, vous êtes invité à répondre à une ou deux de vos questions de sécurité. Vos réponses feront office de signature électronique.

Cliquez sur le bouton Étape suivante (Next Step) pour continuer.

REMARQUE : Si vous ne répondez pas correctement à la (aux) question(s) après plusieurs essais, votre session StockPlan Connect est verrouillée. Pour déverrouiller votre compte, veuillez contacter le centre de service. (Les numéros de téléphone sont indiqués à la dernière page de ce guide.)

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Confirmation

Nom > Profil (W-9) Nom > Profil (W-8BEN)

Étape 8CONFIRMATIONLa page de conf ir mat ion conf ir me l’enregistrement de votre certification fiscale.

Vous pouvez afficher, enregistrer et/ou télécharger une copie au format PDF de votre formulaire fiscal rempli en cliquant sur le lien «  PDF de votre formulaire W-9/W-8BEN rempli ».

Vous pouvez aussi imprimer la page de confirmation pour vos archives.

Cliquez sur le bouton Done (OK) pour terminer le processus de certification fiscale et revenir à la page des informations fiscales.

REMARQUE : Le formulaire W-8BEN doit être réaccrédité tous les trois ans. StockPlan Connect vous enverra un rappel lorsque le formulaire sera sur le point d’expirer.

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L’état de la page des informations fiscales indique à présent que votre certification fiscale est enregistrée.

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Centre de service aux États-Unis / AmériquesNUMÉRO D’APPEL GRATUIT+1 866-533-2575 aux U.S .A . , au Canada, au Mexique08002665233 en Argentine08000258632 au Brésil123-0-020-3394 au Chili01-800-518-4787 en Colombie+1 877-392-2502 au Costa Rica

NUMÉRO PAYANT+1 801-617-7471

HEURESde 8 h à 20 h HE (heure de l ’Est), du lundi au vendredi

Centre de service européenNUMÉRO D’APPEL GRATUIT+800 6666 9999 en Autriche, en Belgique, en Bulgarie, en République tchèque, en Finlande, en France, en Allemagne, en Irlande, en Israël, en Italie, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Pologne, en République slovaque, en Espagne, en Afrique du Sud, en Suède, en Suisse et au Royaume-Uni+800 0006 393 au Bahreïn+080022436 en Jordanie+022 11 0011, lorsque vous y êtes invité, 855 290 7697 au Maroc+0800672625 en Roumanie+8008500442 en Arabie Saoudite (Bharti Airtel, Mobily, Zain)+8008442619 en Arabie Saoudite (STC Saudi)00 800 4488 20347 en Turquie+800 0444 9712 aux Émirats Arabes Unis

NUMÉRO PAYANT+1 801-617-7746

HEURESDe 9 h à 17 h 30 « EET » (heure de l’Europe orientale), du lundi au vendredi

Centre de service à MelbourneNUMÉRO D’APPEL GRATUIT+800 2484 5555 en Australie, à Hong Kong, au Japon, en Malaisie, en Nouvelle-Zélande, aux Philippines, à Singapour, en Corée du Sud, à Taiwan, en Thaïlande00 800 2484 5555 en Chine0008004402486 en Inde0018038529262 en Indonésie00 122 80659 (Viettel) au Vietnam00 120 32167 (VNPT) au Vietnam

NUMÉRO PAYANT+61 3 9188 2064

HEURESde 10 h à 18 h AEST (heure normale de l ’Est de l ’Australie), du lundi au vendredi

Besoin d’aide ?Pour obtenir de l’aide, veuillez contacter le centre de service de Morgan Stanley comme suit :

* Pour confirmer si le service mobile est disponible dans votre pays, contactez votre opérateur téléphonique local.

Pour en savoir plus sur StockPlan Connect, veuillez visiter le Centre de connaissances (www.morganstanley.com/spc/knowledge).

GUIDE POUR L’ENREGISTREMENT ET LA CERTIFICATION FISCALE

© 2017 Morgan Stanley Smith Barney LLC. Membre SIPC. CRC 1917634 CS 9092767 12/17

Morgan Stanley Smith Barney LLC (« Morgan Stanley »), ses sociétés affiliées et les conseillers financiers de Morgan Stanley ne fournissent pas de conseils fiscaux ou juridiques. Les clients doivent consulter leur conseiller fiscal personnel pour toutes matières fiscales et leur avocat pour toutes questions juridiques.