Guide pme-osez-pi

download Guide pme-osez-pi

of 117

Embed Size (px)

description

Guide PME Osez la propriété intellectuelle

Transcript of Guide pme-osez-pi

guide-pme-osez-pi.pdf

13/04/10 1/117

Pierre Brees Yann de Kermadec

PME : osez la proprit intellectuelle !

Pour mieux innover et entreprendre

13/04/10 2/117

Prface des Ministres

Aujourdhui, plus que jamais, les entreprises doivent, pour accrotre leur comptitivit, valoriser et scuriser leur patrimoine et leur savoir-faire. Une utilisation optimise des outils de la proprit intellectuelle permet de renforcer les actifs de lentreprise et de dvelopper son potentiel dinnovation.

La matrise de la proprit intellectuelle nest pas rserve aux grands groupes ou un cercle restreint dexperts. Elle est galement la porte des PME, qui ont intrt sen servir pour se dvelopper dans un environnement

concurrentiel.

La proprit intellectuelle doit devenir pour tout dirigeant de PME un rflexe naturel et se situer au cur mme de toutes les fonctions vitales de lentreprise.

A travers ce guide, labor sous la coordination de la Direction gnrale de la comptitivit, de lindustrie et des services, nous avons souhait promouvoir la connaissance et la pratique de la proprit intellectuelle dans les petites et moyennes entreprises, qui constituent la richesse conomique de notre pays.

Par son approche dlibrment pratique et dcomplexante, ce manuel est destin sensibiliser les dirigeants de PME aux enjeux de la proprit intellectuelle, les inciter lintgrer dans leur stratgie et les guider dans les

moments-cls de la vie de leur entreprise.

13/04/10 3/117

Illustr de bonnes pratiques et de cas dentreprises, il conseille le lecteur et lui propose, tape par tape, des stratgies adaptes sa situation.

A tous les dirigeants de PME, nous formons le souhait que ce manuel devienne lalli de leurs futurs succs.

Christian ESTROSI

Herv NOVELLI Ministre charg de lindustrie Secrtaire dEtat charg du commerce, de

lartisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

13/04/10 4/117

Remerciements

Ce guide a t ralis linitiative de la Direction Gnrale de la Comptitivit, de lIndustrie et des Services (DGCIS), du Ministre de lEconomie, de lIndustrie et de lEmploi, dans le cadre dune tude ralise par

Bernard Julhiet Group.

Nous tenons remercier tous les membres du Comit de pilotage : Pierre Brees, Yann de Kermadec, Didier Noy (Bernard Julhiet Group), Christine Kertesz (AFNOR), Kristin Speck (INPI), Batrice Dubois (OSEO), Emma Delfau, Michel Blanc, Catherine Ducombeau, Grgoire Postel-Vinay, Boris Pennanneach, Muriel Freyssinet, Yves Jouot (Ministre de lEconomie, de lIndustrie et de lEmploi DGCIS), qui ont contribu avec

enthousiasme sa ralisation.

Nous tenons remercier galement tous les relecteurs pour leur prcieuse collaboration tout au long de llaboration de cet ouvrage.

13/04/10 5/117

Sommaire

1) Pourquoi la PI vous concerne ?

2) Comment la PI vous aide protger le savoir-faire de votre entreprise ?

3) Comment dynamiser vos projets de dveloppement avec la PI ?

4) Comment cooprer efficacement avec des partenaires ?

5) Comment utiliser la PI des moments cls de la vie de votre entreprise (embaucher, exporter, ) ?

6) Comment mettre en pratique la PI dans votre entreprise ?

Annexes

13/04/10 6/117

Parcours de lecture et dutilisation du livreA qui est destin ce livre ? Ce livre sadresse, dabord, aux dirigeants de PME. Ils

sont de plus en plus concerns par la proprit intellectuelle (PI), mais ils trouvent souvent que le sujet est incomprhensible et rbarbatif ! Le livre est donc aussi destin aux partenaires du dveloppement des PME, spcialistes ou non de la PI (INPI, IEEPI, CPI, OSEO, DRIRE, CCI, MEDEF, fdrations professionnelles, experts-comptables, consultants, ). Mais, plus largement, ce livre peut-tre utilis par les responsables des principales fonctions des entreprises (Stratgie, R&D, Achats, Finances, RH, et PI), quels que soient la taille et le secteur dactivit de ces entreprises.

Quest ce qui est trait ? Comment ? Le document aborde tous les aspects du management de

la PI, c'est--dire lensemble des aspects PI des fonctions et activits de lentreprise. Le livre part des questions classiques des dirigeants de PME, sur la PI. Chaque question fait lobjet dun module de deux pages, qui permet davoir une vue globale de la rponse, sur papier comme lcran : titre, sous-titres, texte, illustrations et Lessentiel . Les 38 questions, regroupes en 6 chapitres, suivent la

logique du fonctionnement de lentreprise : innover, acheter, Un rsum introduit chaque chapitre. Des annexes prsentent des outils simples, des sources PI (documents et sites) et les partenaires des PME.

Quel est le fil conducteur du livre ? Dans le prolongement du premier chapitre, qui explique la

monte en puissance de la PI, cinq chapitres permettent de sapproprier, de manire progressive, les utilisations de la PI dans lentreprise. 1) Pourquoi la PI vous concerne ? La PI, cest tout ce qui concerne la proprit des crations intellectuelles. La PI prend donc une importance croissante pour votre entreprise, car :

La PI permet de mieux dvelopper vos innovations puis de mieux les exploiter.

Les droits de PI sont des ressources essentielles au service de la stratgie de votre entreprise.

2) Comment la PI vous aide protger le savoir-faire de votre entreprise ? Comment identifier, dvelopper et protger le savoir-faire de votre entreprise ? Cette question est la fois dlicate et

vitale, car le savoir-faire constitue une partie importante des ressources dune entreprise. La logique de la PI permet de clarifier et de structurer le

management du savoir-faire de votre entreprise, donc de mieux dvelopper votre entreprise.

13/04/10 7/117

3) Comment dynamiser vos projets de dveloppement avec la PI ? Votre entreprise mne des projets de dveloppement (produits nouveaux, ) ; elle fait donc des crations

intellectuelles. La PI permet de protger ces crations. Mais la PI joue aussi un rle trs important, en amont, pour dynamiser la production des crations. En effet, la PI permet de bien sinformer et de crer de nouvelles solutions, en sinspirant des solutions existantes. 4) Comment cooprer efficacement avec des partenaires ? Linnovation passe, de plus en plus, par des cooprations (co-dveloppement client/fournisseur, partenariat commercial, projet de recherche europen (PCRD) ou national (FUI, ANR, ...). La PI permet aux partenaires de dfinir, ensemble, les rgles du jeu pour un projet. Des rgles, bien comprises, permettent de dvelopper la confiance et les gains pour chaque partenaire. 5) Comment utiliser la PI des moments cls de la vie de votre entreprise (embaucher, exporter, ) ? La PI est au cur des projets de dveloppement, en particulier, pour les projets de coopration. La PI joue galement un rle important :

pour des activits courantes de votre entreprise : embauches, achats, ventes, exportations, lancement dun nouveau produit ou service,

dans des situations plus exceptionnelles : cration ou cession de lentreprise, problmes de contrefaon,

6) Comment mettre en pratique la PI dans votre

entreprise ? La PI concerne maintenant, des degrs divers, toutes les fonctions de lentreprise. Il est donc important de coordonner, au quotidien, toutes les activits PI dans votre entreprise. La PI est une fonction complexe. Son bon fonctionnement

repose donc, principalement, sur les comptences PI des collaborateurs de votre entreprise.

Quel parcours de lecture choisir ? La structure du livre est prvue pour permettre des utilisations varies. La lecture sera plus ou moins rapide en fonction des connaissances de lutilisateur et de ses

besoins. Les rsums des chapitres, les modules de deux pages et les sous-titres des modules facilitent beaucoup le feuilletage et la lecture rapide. Il est galement pratique daller directement un module, partir de la table des matires ou du glossaire-index. Aprs une premire lecture plus ou moins approfondie, ce sera le mode dutilisation naturel. Ce livre sur la PI peut ainsi devenir,

pour chacun, un outil simple, pratique et dutilisation courante.

13/04/10 8/117

13/04/10 9/117

Chapitre 1

1) Pourquoi la PI vous concerne ?

La PI, cest tout ce qui concerne la proprit des crations intellectuelles. La PI prend donc une importance croissante pour votre entreprise, car :

La PI permet de mieux dvelopper vos innovations puis de mieux les exploiter.

Les droits de PI sont des ressources essentielles au service de la stratgie de votre entreprise.

Questions traites dans ce chapitre : Les PME utilisent-elles la PI ? Que dit-on de la PI ? La PI, concrtement, de quoi sagit-il ? La PI, une affaire de spcialistes ?

13/04/10 10/117

Les PME utilisent-elles la PI ? Wattwiller : H2O+crativit+PI = Comment dclencher un succs conomique en exploitant

une source deau minrale ? Grce une innovation marketing, Wattwiller a ouvert le march des eaux minrales pour la restauration de luxe et lpicerie fine. Cette PME a dlibrment choisi des emballages somptueux, protgs par dessins et modles. Elle a protg les signes tels que Wattwiller , zro nitrate et leau rare pour crer un march nouveau et valoriser de manire significative une PME dans un domaine pourtant trs traditionnel.

Grgoire : naissance dun leader James Grgoire dirigeait une petite entreprise de rparation de machines agricoles fonde par son pre. Il observe que la vendange mcanique peine convaincre les grands crus. Les secoueurs de ces ma