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La Marque du Scoutisme MondialLa Marque du Scoutisme Mondial a été lancée en 2007. Cinq ans plus tard, il semblait approprié de revoir les lignes directrices et les procédures concernant son utilisation et ses autorisations de licences. Le présent Guide d’identité de la Marque du Scoutisme Mondial explique comment utiliser les compositions graphiques, et ce que nous entendons par accords de licences commerciales et non commerciales.

GUIDE D’IDENTITELA MARQUE DU SCOUTISME MONDIAL

Protection et promotion des compositions graphiques de l’OMMS

L’OMMS encourage et soutient l’adoption et l’utilisation de ses compositions graphiques par ses organisations membres. Nous avons introduit un concept unifié de ce qui est considéré comme une utilisation à des fins non commerciales ou à des fins commerciales, que ce soit les logos ainsi que d’autres éléments graphiques associés à des projets ou programmes lancés par l’OMMS, sur le principe d’une intention de « destiner à la vente » un article ou pas, ceci afin de simplifier l’utilisation autorisée de nos compositions graphiques par nos organisations membres. Ces conditions sont décrites en détails à la page 4.

Nos organisations membres peuvent solliciter un soutien graphique professionnel, soit pour produire une version dans la langue officielle du pays, ou afin de recevoir une assistance pour un travail spécifique. Procurer à nos organisations membres ce type de services, sans frais, a pour but de s’assurer que l’intégrité de nos compositions graphiques originales soit respectée, en termes de proportions ou de couleurs, sans y ajouter des complications qui pourraient faire obstacle à une adoption et une utilisation appropriées.

L’objectif de ce dispositif de licence est de définir les obligations, et de promouvoir et protéger les droits collectifs de nos membres quant à l’utilisation des compositions graphiques de l’OMMS. Il est particulièrement injuste que certains individus puissent profiter malhonnêtement de la commercialisation des compositions graphiques de l’OMMS sans avoir obtenu au préalable de licence commerciale, et de ce fait de ne pas participer au paiement de redevances (royalties), une pratique qui désavantage directement nos membres. Nous pensons que nos accords de licences témoignent d’une approche juste et raisonnable dans ce domaine, tout en évitant d’introduire des obligations qui seraient soit trop onéreuses, soit trop compliquées à respecter par les diverses parties - nos organisations membres, les organisations partenaires et nos intérêts commerciaux y compris.

L’Emblème du Scoutisme Mondial est le symbole distinctif d’appartenance à notre Mouvement et il est porté par les scouts du monde entier. C’est l’un des symboles les plus connus de la planète.

L’Emblème du Scoutisme Mondial est un symbole protégé, et de ce fait est soumis à des restrictions de licence. La version correcte de l’Emblème du Scoutisme Mondial est disponible auprès du Bureau Mondial du Scoutisme.

L’Emblème du Scoutisme Mondial

Le logo de Marque du Scoutisme Mondial

L’EMBLEME DU SCOUTISME MONDIAL – EN RESUME

Utilisation à des fins non commerciales

En vertu de leur appartenance à l’OMMS, les Organisations scoutes nationales, et par extension les Associations scoutes nationales, sont autorisées à utiliser l’Emblème du Scoutisme Mondial pour un usage non commercial, tel que décrit dans les conditions générales d’utilisation, à la page 4.

Les organisations partenaires sont quant à elles invitées à faire directement la demande d’une licence non commerciale lorsque cela s’avère nécessaire

Utilisation à des fins commerciales

La reproduction de l’Emblème du Scoutisme Mondial, sur tout article destiné à la vente, quel qu’il soit, est soumise à l’obtention d’une licence commerciale unique par produit spécifique.

LE LOGO DE MARQUE DU SCOUTISME MONDIAL – EN RESUME

Utilisation à des fins non commerciales

En vertu de leur appartenance à l’OMMS, les Organisations scoutes nationales, et par extension les Associations scoutes nationales, sont autorisées à utiliser le logo de Marque du Scoutisme Mondial pour une application à des fins non commerciales, telle que décrit dans les conditions générales d’utilisation, à la page 4.

L’intention ici est d’encourager une plus large utilisation et adoption de notre marque à des fins non commerciales et de promouvoir notre formule commune « Créer un Monde Meilleur ».

Les organisations partenaires sont quant à elles invitées à faire directement la demande d’une licence non commerciale lorsque cela s’avère nécessaire.

Utilisation à des fins commerciales

La reproduction du logo de Marque du Scoutisme Mondial, sur tout article destiné à la vente, quel qu’il soit, est soumise à l’obtention d’une licence commerciale unique par produit spécifique.

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La largeur minimale autorisée de l’Emblème du Scoutisme Mondial est de 5 mm, comme illustré.

Le logo « SCOUTS » est formé de l’Emblème, du mot « SCOUTS », du symbole d’enregistrement (droits réservés) et de la formule « Créer un Monde Meilleur ». Veuillez noter que ni le nom de la marque ni la formule ne peuvent être employés séparément.

Formule

Les « M » de « Monde » et de « Meilleur » sont en lettres majuscules, « SCOUTS » étant un titre et non une phrase.

Version en négatif

Une version d’une seule couleur peut être utilisée lorsque la version polychrome du logo ne peut être réalisée.

Exceptionnellement, le violet sur fond blanc peut être employé. Une version du logo en blanc sur fond noir peut également être utilisée lorsqu’un support n’est pas en couleurs, par exemple pour une annonce dans le journal.

Logo en couleurs

A propos du logo

RGB

R98 G37 B153

R0 G157 B78

WEB

#622599

#FFFFFF

PANTONE®

PMS 527 C/M/U

PMS 7482 C

C79 M94 Y0 K0

CMYK

IMPRESSION SUR TEXTILESPANTONE® PMS Violet U

--------

Caractéristiques des couleurs

Reproduction en une seule couleur

Version en positif

Nom de la MarqueL’Emblème du Scoutisme Mondial

(Fleur-de-Lys )

FormulePartie violette

Logo

Logo violet et noir sur fond blanc

Logo blanc sur fond noir

Note concernant le PANTONE 527 :

Le guide de formulation pour la couleur PANTONE est imprimé avec les mêmes références de couleur (ou formule) sur papier couché, non couché ou mat. Le suffixe indique le type de papier sur lequel la couleur est imprimée. « C » pour le papier couché, « U » pour le papier non couché et « M » pour le papier couché mat. Pour une couleur donnée, par ex. PANTONE 527 C vs. PANTONE 527 U vs. PANTONE 527 M, la formulation de l’encre est identique. La différence visuelle est due à la réaction de l’encre sur la surface du matériau.

Les caractéristiques pour toutes les méthodes de reproduction doivent être aussi proches que possible du PAN-TONE. Une attention particulière sera apportée au moment de l’impression pour que la meilleure reproduction de la couleur violette soit obtenue, quel que soit le type de papier ou autre support, tels que les textiles et autres matériaux.

Taille minimale

5 mm

6 mm

Sur le symbole ® (droits réservés) de la Marque

L’Emblème du Scoutisme Mondial est une marque déposée et sa reproduction est strictement contrôlée.

Ne pas déformer l’Emblème du Scoutisme Mondial

L’Emblème du ScoutismeMondial ne peut pas être utilisé sans les cordes.

L’Emblème du Scoutisme Mondial ne peut pas être imprimé autrement qu’en blanc avec le fond violet, ou inversement.

Ne pas faire

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L’Afrique du Sud

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En détails

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Graphisme complet

Versions du logo de Marque du Scoutisme Mondial dans d’autres langues

Seules les Organisations scoutes nationales sont habilitées à demander l’adoption d’une traduction autorisée de notre formule « Créer un Monde Meilleur » dans la langue de leur pays, en contactant le siège du Bureau Mondial du Scoutisme.

Le Bureau Mondial du Scoutisme pourra consulter les membres d’autres pays partageant la même langue, afin de parvenir à un consensus sur la traduction finale.

Dans un souci de cohérence et de qualité, seul le Bureau Mondial du Scoutisme produira et fournira la composition graphique finale de toutes les versions approuvées dans d’autres langues du logo de Marque du Scoutisme Mondial. Ce service ne coûtera rien aux OSN. Toutes les versions dans d’autres langues sont assujetties aux mêmes conditions générales (termes généraux) de licence concernant l’utilisation à des fins non commerciales ou commerciales, comme décrit à la page 4.

Versions dans d’autres langues

Elément graphique secondaire

L’identité nationale de la marque scoute

L’élément graphique des cordes doit être utilisé selon la même logique pour toutes les applications du logo de Marque du Scoutisme Mondial. L’utilisation de cet élément flexible, bien que distinct, permettra aux graphistes de donner libre court à leur créativité tout en se conformant à certaines règles.

Quelle que soit l’application, l’élément graphique des cordes devra être reconnaissable, tout en étant abstrait. Seulement une section de l’élément des cordes sera utilisée pour une application donnée, comme indiqué ci-après.

Seules les Organisations scoutes nationales peuvent demander la création d’une identité nationale dérivée du logo de Marque du Scoutisme Mondial. L’identité nationale de la marque scoute permet d’identifier visuellement le pays membre comme faisant partie intégrante de la grande famille du Scoutisme Mondial.

L’identité nationale de la marque scoute est créée en remplaçant la formule par le nom internationalement reconnu du pays (norme ISO 3166), dans la(les) langue(s) choisie(s) par l’organisation membre. Dans un souci de cohérence et de qualité, seul le siège du Bureau Mondial du Scoutisme produit et fournit la composition graphique finale de toutes les identités nationales de la marque scoute.

Version anglaise

Version française Version arabe

Version russe

Version espagnole

Version maltaise

La Colombie Le Soudan

La Namibie

South Africa

Sans formule

Version slovène

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Magasin officiel du Scoutisme Mondial worldscoutshops.com

L’utilisation des logos ainsi que d’autres éléments graphiques associés à des projets ou programmes lancés par l’OMMS, est soumise aux conditions générales d’utilisation à des fins non commerciales et commerciales, telles que décrites ci-dessous. L’Emblème du Scoutisme Mondial apparaît sur tous les logos officiels de l’OMMS, et les termes généraux de licence pour son utilisation doivent, de ce fait, être respectés, tels que décrits dans le Manuel de la Marque du Scoutisme Mondial.

Une distinction claire et sans équivoque est faite entre une « utilisation à des fins non commerciales » et une « utilisation à des fins commerciales », et ceci pour toutes les compositions graphiques de l’OMMS.

Utilisation à des fins non commerciales – termes généraux de licence

L’utilisation à des fins non commerciales de compositions graphiques de l’OMMS couvre les cas où les produits sur lesquels sont apposés nos compositions graphiques ne sont pas destinés à la vente.

Sous réserve que les produits ne soient pas destinés à la vente, nous entendons par utilisation à des fins non commerciales de nos marques, la reproduction de matériel éducatif, de matériel de formation, de matériel de gestion des OSN, de publications scoutes ou de tout autre matériel promotionnel. Pour de telles applications, il ne sera, en principe, pas nécessaire pour une organisation membre de l’OMMS, d’obtenir une licence non commerciale.

Cependant, une licence non commerciale par produit spécifique doit être obtenue à l’avance, avant qu’une composition graphique de l’OMMS, quelle qu’elle soit, puisse être apposée sur l’une des catégories de produits suivants1 :

• vêtements, insignes, articles en cuir, boutonnières en métal

• drapeaux, tentes, sacs à dos, matériel de camping, équipement de plein air

• matériel informatique et logiciels, et ceci même lorsque ces produits ne sont pas destinés à la vente.

Toutes les demandes de licences non commerciales devront être adressées au siège du Bureau Mondial du Scoutisme :

Le Magasin officiel du Scoutisme Mondial offre un grand choix de produits de marque de qualité, tels que insignes, bagues de foulard, vêtements, équipements, livres et souvenirs. Il existe aussi un grand choix de produits de Gilwell Park et de Baden-Powell. Vous en saurez plus en visitant le site worldscoutshops.com.

Des remises attractives sont offertes en exclusivité aux OSN, sur toute la gamme de produits. Les questions concernant les commandes en gros sont à adresser directement à enquiries@worldscoutshops.com

Le Magasin officiel du Scoutisme Mondial offre aussi un service de « conception sur mesure », pour la création de produits uniques, personnalisés pour votre OSN.

N’hésitez pas à nous contacter pour nous faire part de vos besoins !

Utilisation à des fins commerciales – termes généraux de licence

L’utilisation à des fins commerciales des compositions graphiques de l’OMMS couvre les cas où les produits sur lesquels sont apposés nos compositions graphiques sont destinés à la vente. Que le prix de vente soit établi dans l’intention de générer un profit, ou uniquement pour couvrir les frais de production et de distribution, c’est l’acte de destiner le produit à la vente qui définit qu’il s’agit d’une utilisation à des fins commerciales et qui déclenche le dispositif de licence.

La reproduction de nos marques ou de nos logos sur un article, quel qu’il soit, destiné à la vente, est soumise à l’obtention d’une licence commerciale unique, par produit spécifique et pour chaque article. Normalement nous ne délivrons pas de licence commerciale collective pour couvrir un ensemble d’articles. La qualité des produits et les standards éthiques de production devront être respectés et s’appliquer à chaque cas avant qu’une licence commerciale ne puisse être établie.

Des royalties de 5%, calculées sur la valeur des ventes (chiffre d’affaires), seront facturées sur tous les articles portant les logos et autres éléments graphiques associés de l’OMMS.

Dans la mise en œuvre des résolutions de la Conférence Mondiale du Scoutisme et des décisions du Comité Mondial du Scoutisme qui s’appliquent aux licences, la production et la vente de tout article portant l’Emblème du Scoutisme Mondial (sous le terme collectif d’articles officiels du Scoutisme Mondial), incluant les insignes avec l’Emblème du Scoutisme Mondial, les drapeaux et les boutonnières du Scoutisme Mondial, sont exclusivement réservées au Magasin officiel du Scoutisme Mondial (World Scout Shop Ltd), excepté dans les cas spécifiques où une licence commerciale a déjà été délivrée.

Le Magasin officiel du Scoutisme Mondial prend toutes les dispositions relatives aux licences commerciales, au nom du Bureau Mondial du Scoutisme. Un service de licence accéléré et simplifié est disponible pour les groupes locaux ou districts qui souhaitent reproduire l’Emblème du Scoutisme Mondial dans leurs logos et sur des articles souvenirs pour une occasion unique, des événements ou activités à durée limitée. Une information détaillée à ce sujet se trouve dans le formulaire de demande que vous pouvez téléchargé sur:

http://worldscoutshops.com/Files/77665/Events_License_Form.docx

Les demandes de licences commerciales devront être soumises directement au Magasin officiel du Scoutisme Mondial, trois mois au moins avant la production :

Scoutisme Mondial : Termes généraux de licence

Bureau Mondial du ScoutismeRue Henri-Christiné 5 P.O. Box 91 1211 Genève 4 Plainpalais SWITZERLAND

courriel : worldbureau@scout.org téléphone : (+41 22) 705 10 10 web : scout.org World Scout Shop Ltd.

75 Marlborough Road Lancing Business Park Lancing West Sussex BN15 8UG UNITED KINGDOM

courriel : enquiries@worldscoutshops.com téléphone : (+44 1903) 766921 fax : (+44 1903) 750359 web : worldscoutshops.com

1 Ainsi que définis sous les classifications fournitures et services de l’arrangement de Nice : 14, 18, 24, 25, 26, 42

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