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Assurance soins médicaux et soins dentaires individuelle Guide de tarification et des af faires nouvelles LA COMPAGNIE D’ASSURANCE-VIE MANUFACTURERS

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Assurance soins médicaux et soins dentaires individuelle

Guide de tarification et des affaires nouvellesLA COMPAGNIE D’ASSURANCE-VIE MANUFACTURERS

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Dispositions généralesLangueLes proposants doivent comprendre le français ou l’anglais (à l’oral et à l’écrit).

AdmissibilitéLes proposants doivent être couverts par un régime public d’assurance maladie et être résidents permanents du Canada pour être admissibles à un régime complémentaire d’assurance soins médicaux et soins dentaires.

Pas de régime publicd’assurance maladie?Utilisez l’assurance voyage Soins médicaux d’urgence pour visiteurs au Canada jusqu’à ce que la personne soit couverte par le régime public d’assurance maladie.

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Régimes d’assurance soins médicaux et soins dentaires

FlexSantéMD

• Dentaire PlusMC, formule de base1

• Dentaire PlusMC, formule étendue1

• Médicaments PlusMC, formule de base• Médicaments PlusMC, formule étendue• Combinaison PlusMC, garantie initiale1

• Combinaison PlusMC, formule de base• Combinaison PlusMC, formule étendue• Ajouts possibles2

• Garanties autonomes offertes²

Utilisez les tableaux récapitulatifs FlexSantéMD pour connaître avec précisions les garanties applicables dans chaque province.

Vous désirez une couverture non soumise à la tarification médicale? Offrez un régime Dentaire PlusMC ou le régime Combinaison PlusMC, garantie initiale.

Emporte-moiMC Assurance-santé• Formule de base3

• Formule étendue3

• Formule étendue plus3

• Formule première3

Les régimes Emporte-moiMC

Assurance-santé sont des régimes à établissement garanti pour lesquels nous n’exigeons pas de tarification médicale au moment de la souscription si la proposition est reçue dans les 90 jours qui suivent la fin de la participation au régime collectif.

Régime d’assurance soins médicaux etsoins dentaires – Association• Régime de base (soins médicaux et soins dentaires)4

• Régime Soins dentaires de base4

• Régime Bronze (soins médicaux et soins dentaires)• Régime Soins dentaires Bronze⁴• Régime Argent (soins médicaux et soins dentaires)• Régime Soins dentaires Argent⁴• Régime Or (soins médicaux et soins dentaires)• Régime Soins dentaires Or⁴

Vous ne savez pas quelle formule Emporte-moiMC Assurance-santé convient le mieux à votre client? Informez votre client du fait qu’il pourra réduire le montant de sa couverture à l’anniversaire contractuel de sa police (ou l’augmenter, après tarification médicale).

Le régime d’assurance soins médicaux et soins dentaires – Association est une excellente solution de rechange à l’assurance collective, pour les membres des petites et des grandes associations.

1 Ce sont des régimes à établissement garanti pour lesquels nous n’exigeons pas de tarification médicale au moment de la souscription.2 L’assurance Hospitalisation et la couverture Perte catastrophique nécessitent une tarification médicale.3 Ce sont des régimes à établissement garanti pour lesquels nous n’exigeons pas de tarification médicale si la proposition est reçue dans les 90 jours qui suivent la fin de la participation au régime collectif.4 Ce sont des régimes à établissement garanti pour lesquels nous n’exigeons pas de tarification médicale au moment de la souscription.

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Comment remplir une propositionRenseignements à avoir à portée de la main1. Le numéro de participant au régime public d’assurance maladie de

chaque proposant.2. Le nom et l’adresse du médecin, la date de la dernière consultation

et les précisions sur cette consultation (pour chaque proposant).3. Le nom de tous les médicaments d’ordonnance pris par chaque

proposant et la nature de l’affection pour laquelle ils ont été prescrits. 4. Les renseignements sur la carte de crédit, ou sur le compte bancaire

pour l’établissement d’un plan de prélèvement automatique surle compte.

5. Si le proposant disposait jusqu’à récemment d’une assurance

collective, le nom de l’assureur, le numéro de ce régime collectif, le numéro de participant et la date à laquelle la couverture a pris (ou prendra) fin.

6. Les renseignements sur le permis de conduire (si le proposant demande la couverture Perte catastrophique).

Une bonne préparation permet de gagner du temps au moment de remplir la proposition.

Le client demande une couverture familiale? Chaque proposant est évalué séparément, et la décision peut être différente pour chacun d’eux.

Comment accélérer le traitement de la proposition1. Assurez-vous que le proposant a répondu à TOUTES les questions.2. Fournissez des précisions sur les questions auxquelles la réponse a

été « oui ». 3. Remplissez les sections relatives au médecin traitant et aux

médicaments (pour chaque proposant). 4. Obtenez la signature du proposant et du (des) coproposant(s).5. Datez la proposition de la date du jour.6. Si vous envoyez la proposition par télécopieur, assurez-vous

que tout le texte est lisible (y compris les autorisations).

L’utilisation de la fonction de soumission et de souscription en ligne vous fera gagner du temps et économiser sur les frais postaux.

Comment répondre aux questions médicalesIl est essentiel que les renseignements médicaux fournis soient complets et exacts pour que les tarificateurs soient en mesure de prendre une décision éclairée au sujet de la proposition.

Une affection particulière n’a pas été mentionnée dans la proposition? N’oubliez pas de nous en informer.

Divulgation des renseignements lors de la souscriptionToute blessure ou affection dont les premiers signes sont apparus avant la date de la proposition, ou le jour même, pourrait ne pas être couverte par le contrat. Le fait de ne pas divulguer ce type de renseignement pourrait entraîner le rejet d’une demande de règlement et, s’il y a lieu, l’annulation ou la modification du contrat.Manuvie se réserve le droit de recouvrer les prestations versées si une blessure ou une affection, qui existait à la date de la proposition ou avant, n’a pas été signalée.

Le tarificateur doit prendre en considération les antécédents médicaux défavorables ou les facteurs de risque découverts lors du processus de tarification, mais qui n’avaient pas été déclarés dans la proposition.

Notez que le motif d’un refus ne sera communiqué qu’au médecin traitant et qu’avec le consentement écrit du proposant.

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BénéficiairePour accélérer le traitement de la proposition, les ayants droit seront les bénéficiaires par défaut. Une fois la proposition approuvée, le contrat sera établi en même temps qu’un formulaire de changement de bénéficiaire. Le titulaire n’aura qu’à le remplir, le signer et le retourner à Manuvie s’il veut avoir la certitude que le produit de l’assurance payable en cas de décès est versé à une personne en particulier.

Choix des options de paiementUn rabais est accordé si les primes sont payées par prélèvement automatique sur le compte. Ce rabais est de 2 % pour les paiements semestriels (effectués deux fois par anneé) et de 4 % pour les paiements annuels.Aucun rabais n’est accordé si les primes sont payées mensuellement par prélèvement automatique sur le compte. Ces rabais ne sont pas offerts dans le cas des paiements par carte de crédit.

Le paiement par prélèvement automatique sur le compte permet d’épargner 4 % annuellement ou 2 % semestriellement.

Dates d’établissement du contrat et des prélèvements automatiques sur le compteLes primes applicables à tous les régimes à établissement garanti, y compris les régimes Combinaison PlusMC, garantie initiale, Dentaire PlusMC, formule de base, Dentaire PlusMC, formule étendue et Emporte-moiMC Assurance-santé prennent effet le premier jour du mois qui suit la date à laquelle la proposition a été reçue par Manuvie. Un montant correspondant à la prime payable pour deux mois sera prélevé sur le compte à l’établissement du contrat et les autres primes seront prélevées le premier jour du mois, mensuellement ou semestriellement, selon la périodicité choisie.Les options de couverture Combinaison PlusMC (formule de base et formule étendue), Médicaments PlusMC (formule de base et formule étendue), Hospitalisation (formule de base et formule étendue) et Perte catastrophique sont soumises à la tarification médicale. La proposition sera examinée par nos tarificateurs. Ce processus prend habituellement de 4 à 6 semaines. Si la proposition est approuvée, un montant correspondant à la prime payable pour deux mois sera prélevé sur le compte et la couverture prendra effet le premier jour du mois suivant l’approbation de la proposition.

Les primes ne sont pas réduites si des exclusions ou des restrictions s’appliquent, étant donné que le plein montant de la prestation demeure payable pour toutes les affections non exclues.

Contre-propositionsSi le proposant est accepté sous conditions, nous enverrons une contreproposition précisant les exclusions et restrictions applicables. Si la contreproposition est acceptée par le client, un montant correspondant à la prime payable pour deux mois sera prélevé sur son compte. Les primes à venir – mensuelles ou semestrielles, selon la périodicité choisie – seront prélevées sur le compte le premier jour du mois.

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Vérification des demandes de règlement soins médicauxUne vérification des demandes de règlement d’assurance soins médicaux, à laquelle participeront nos services Règlements et Tarification ainsi que votre client, pourra être effectuée au cours des deux premières années contractuelles. Cette vérification ne concerne que les régimes faisant l’objet d’une tarification médicale et n’est entreprise que lorsqu’une demande de règlement est présentée. Vous serez informé qu’une vérification est effectuée, mais le titulaire du contrat sera joint directement pour déterminer la présence d’un problème de santé préexistant non divulgué au moment de la souscription. Le règlement sera versé dès que nous aurons confirmé que le dossier ne présente aucun problème. Si nous découvrons que des renseignements n’ont pas été divulgués, nous modifierons la couverture ou résilierons le contrat, le cas échéant.

Exigences de tarification Questions et réponses Un proposant doit-il subir un examen médical ou se soumettre à des tests pour être admissible à la couverture? Non. Le proposant n’aura à subir ni examen médical ni test. Le tarificateur pourra cependant demander un rapport médical au médecin du proposant.

Comment Manuvie communiquera-t-elle avec un proposant pour obtenir des renseignements supplémentaires? Toutes les demandes de renseignements supplémentaires présentées par écrit seront envoyées au bureau du conseiller. Le proposant peut également être joint directement par un fournisseur externe ou par le tarificateur.

Une assurance ayant fait l’objet d’une tarification couvre-t-elle les problèmes de santé préexistants? En général, non. Cependant, si le proposant est assurable, le tarificateur pourra lui proposer une couverture modifiée comportant une exclusion à l’égard du problème de santé préexistant. Seuls les problèmes de santé préexistants qui sont pertinents ou importants sur le plan du risque seront exclus de la couverture, et habituellement, nous nous limitons à trois exclusions. Le tarificateur peut également imposer une surprime, si l’exclusion envisagée ne permet pas, à elle seule, de couvrir adéquatement le risque. Nous demandons toujours l’accord du proposant avant d’établir la couverture sur une base modifiée.

Un proposant qui subit actuellement des tests médicaux dont les résultats ne sont pas encore connus peut-il obtenir la couverture? Non. Les proposants ne sont pas admissibles à la couverture tant que tous les tests et examens médicaux ne sont pas terminés et leurs résultats connus.

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Un père ou une mère peut-il souscrire une couverture pour une personne à charge, sans demander une couverture pour lui-même ou son conjoint? Non. Au moins un des parents doit être couvert par l’assurance pour qu’une personne à charge le soit à son tour.

Un nouveau-né peut-il être ajouté, sans tarification, à la couverture déjà en vigueur? Oui. Les nouveau-nés peuvent être ajoutés à la couverture déjà en vigueur, si une demande écrite est soumise à cet effet dans les 30 jours qui suivent la naissance de l’enfant. Un questionnaire médical détaillé est nécessaire pour les demandes soumises après que l’enfant ait atteint 30 jours. Si la proposition du père ou de la mère est en cours d’évaluation à la naissance de l’enfant, un questionnaire médical détaillé devra être rempli afin de déterminer l’admissibilité du nouveau-né.

Un proposant est actuellement couvert par un régime soins médicaux de Manuvie pour lequel le plafond annuel de couverture a été atteint. Devrait-il résilier sa couverture actuelle et souscrire un autre régime qui offre un maximum plus élevé? Non. L’autre régime serait soumis à l’approbation de la tarification, et les problèmes de santé couverts par l’ancien régime pourraient faire l’objet d’une exclusion au titre du nouveau contrat. De plus, la nouvelle demande de couverture pourrait être refusée ou faire l’objet d’une surprime.

Un titulaire de contrat désire réduire le montant de sa couverture. Que doit-il faire? Un titulaire de contrat peut réduire le montant de sa couverture en envoyant à cet effet une lettre dûment datée et signée. La couverture doit avoir été en vigueur pendant au moins 12 mois pour que nous acceptions sa demande de réduction. Une demande de réduction de couverture n’est pas soumise à la tarification.

Remarque : Si le titulaire de contrat désire augmenter sa couverture plus tard, il devra alors prouver son admissibilité, en soumettant une nouvelle proposition. Une demande d’augmentation de couverture est soumise à l’approbation de la tarification.

Un titulaire de contrat peut-il résilier sa couverture et présenter plus tard une nouvelle proposition? Oui. Cependant, une période de 24 mois devra s’être écoulée avant qu’une nouvelle proposition puisse être présentée et approuvée par la tarification. La période de 24 mois ne s’applique pas si le titulaire résilie sa couverture individuelle pour participer à une assurance collective, et qu’il déclare cette précision dans sa lettre de résiliation.

Quelles options sont offertes à un proposant dont la couverture a été refusée? Un proposant qui a été refusé ou qui ne désire pas une couverture modifiée se verra offrir la possibilité de souscrire un de nos produits à établissement garanti. Par ailleurs, les proposants qui demandent une couverture avec tarification dans les 90 jours qui suivent la fin de leur participation à une couverture

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Selon la nature de l’affection, nous pourrions ultérieurement réévaluer le dossier d’un proposant refusé, si son état de santé s’est amélioré ou stabilisé. Pour que le dossier soit réévalué, une nouvelle proposition dûment remplie devra être présentée et soumise à l’approbation de la tarification.

Remarque : Tous les cas refusés ne peuvent pas nécessairement être réévalués. Veuillez vous reporter à la liste ci-jointe des affections non assurables.

Un participant dont la couverture d’assurance maladie collective prend fin peut-il obtenir une couverture soins médicaux de Manuvie sans se soumettre à la tarification? Oui. Notre produit Emporte-moiMC Assurance-Santé est offert et aucune tarification médicale n’est exigée pour ceux qui en font la demande dans les 90 jours qui suivent la cessation de leur assurance collective.

La couverture d’un régime collectif continue-t-elle « sans interruption » quand celle du régime Emporte-moiMC Assurance-santé prend effet? Les garanties au titre du précédent régime collectif ne sont pas nécessairement identiques à celles offertes par le régime Emporte-moiMC Assurance-santé. Par exemple, un client qui reçoit actuellement des soins dentaires importants au titre de son régime collectif peut s’attendre à ce que ces services soient ininterrompus par le régime Emporte-moiMC Assurance-santé. Par contre, seul le régime Emporte-moiMC

Assurance-santé, formule Première couvre les soins dentaires importants après une période probatoire de 24 mois.

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Affections non assurables

i.

Remarques importantesLes affections non assurables mentionnées ci-après concernent uniquement les propositions d’assurance soins médicaux et soins dentaires soumises à la tarification.

ii. La présente liste n’est pas exhaustive, mais elle renferme quelques-unes des affections ou anomalies les

plus communes. D’autres affections ou facteurs de risque qui n’apparaissent pas sur cette liste peuvent également ne pas être assurables.

iii. La réévaluation du dossier d’un proposant n’est possible que si les conditions énoncées sont satisfaites. Le

proposant doit être complètement rétabli et ne plus recevoir de traitement préventif ou clinique. iv. Pour que son dossier soit réévalué, un proposant doit fournir à Manuvie une copie de tous les dossiers

médicaux et résultats de tests nécessaires à la tarification, et il doit en assumer les frais.

Affection ou anomalie Décision du tarificateur Réévaluation – période et conditions

Accident ischémique transitoire, mini-AVC

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Accident vasculaire cérébral (AVC) Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Accouchement prématuré avec complications

Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 5 ans

Acromégalie Refus – s’il n’y a pas eu d’intervention chirurgicale ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de stabilité de 3 ans après l’intervention chirurgicale (ablation de la tumeur).

Affection du tissu conjonctif Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAffection pulmonaire, ablation d'un poumon antérieurement

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier – selon que le proposant est fumeur ou qu’il y a des facteurs de comorbidité ou si la cause n’est pas d’origine traumatique.

Si la cause est attribuable à un traumatisme et seulement s’il n’y a pas de facteurs de comorbidité.

Affection rénale, ablation d'un rein rein antérieurement

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Alcoolisme Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 5 ans et abstinence totale et aucune anxiété ou dépression.

Amnésie Refus sans possibilité de réévaluation du dossier – si le problème ne résulte pas d’un traumatisme.

Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Si la cause est attribuable à un traumatisme et si le déficit cognitif est corrigé.

Anémie aplasique Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAnévrisme cérébral Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période de rétablissement complet de 5 ans après l’intervention chirurgicale et absence de séquelles.

Anévrisme de l’aorte ou de la carotide

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Angine/Angine de poitrine Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAngiocholite scléreuse Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAngioplastie Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAnorexie mentale Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période de rétablissement complet de 5 ans et seulement après l’adolescence et aucune anxiété ou dépression.

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Affection ou anomalie Décision du tarificateur Réévaluation – période et conditions

Antipsychotiques Refus – si le problème demeure Aucun médicament pris pendant au moins 12 mois.

Artériosclérose Refus sans possibilité de réévaluation du dossierArthrite palindromique Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAscite Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAtrophie cérébrale Refus sans possibilité de réévaluation du dossierAVC attribuable à une maladie vasculaire

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier – si l’AVC est attribuable à une maladie vasculaire.

Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Si la cause est autre que vasculaire et seulement après une période de rétablissement de 2 ans.

Boulimie Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 5 ans et seulement après l’adolescence et aucune anxiété ou dépression.

Bronchectasie Refus sans possibilité de réévaluation du dossier si une pneumonectomie a été pratiquée, et refus si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 5 ans

Bronchopneumopathie chronique obstructive

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Cancer Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

(Pour certains cancers de la peau, se reporter à la colonne « Réévaluation – période et conditions »)

Période de rétablissement complet de 10 ans

Remarque – Avec tarification – pour les cancers de la peau, sauf s’il y a présence de mélanome.

Chorée de Huntington Refus sans possibilité de réévaluation du dossierCirrhose Refus sans possibilité de réévaluation du dossierClaudication Refus sans possibilité de réévaluation du dossierCrise cardiaque (infarctus du myocarde)

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Démence Refus sans possibilité de réévaluation du dossierDémence sénile Refus sans possibilité de réévaluation du dossierDépression majeure Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions

de réévaluation.Période de stabilité de 2 ans et seulement après l’adolescence et s’il n’y a pas eu de tentative de suicide ou d’idéation suicidaire.

Des examens ou des tests sont en cours, on attend des résultats ou le diagnostic

Refus – le dossier sera réévalué une fois le diagnostic connu.

Présenter une proposition une fois le diagnostic posé ou les tests terminés (avec résultats).

Diabète insulinodépendant, diabète de type 1

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Drépanocytose Refus sans possibilité de réévaluation du dossierDystonie Refus sans possibilité de réévaluation du dossierDystrophie musculaire Refus sans possibilité de réévaluation du dossierEmphysème Refus sans possibilité de réévaluation du dossierEncéphalite Refus sans possibilité de réévaluation du dossier –

si la cause n’est pas virale.

Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet d’un an et seulement si la cause est virale.

Fibromyalgie/Fibrosite Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Fibrose kystique Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

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Affection ou anomalie Décision du tarificateur Réévaluation – période et conditions

Fibrose pulmonaire Refus sans possibilité de réévaluation du dossierFumeur régulier de cigarettes (fume plus de 50 cigarettes par jour ou fait un usage équivalent d’autres produits du tabac)

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Géantisme Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de stabilité de 3 ans après l’intervention chirurgicale (ablation de la tumeur)

Glomérulonéphrite Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet complet d’un an

Greffe ou transplantation (organe majeur, p. ex., poumon ou rein)

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier, si le proposant est le receveur.

Si le proposant est le donneur et s’il n’y a pas d’autres facteurs de risque.

Hémiplégie Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Hémochromatose Refus sans possibilité de réévaluation du dossierHémophilie Refus sans possibilité de réévaluation du dossierHépatite B Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période de rétablissement complet de 2 ans, sous réserve de la disponibilité du plus récent test de dépistage.

Hépatite C Refus sans possibilité de réévaluation du dossierHydrocéphalie Refus – si l’affection n’a pas été traitée et selon

la gravité des séquellesPériode de rétablissement d’un an et selon la gravité des séquelles

Hyperplasie de la glande surrénale Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de 6 mois après l’intervention chirurgicale.

Hyperthyroïdie Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Plus de 12 mois depuis le diagnostic, état stable, traitement suivi et absence de symptômes.

Infarctus du myocarde (crise cardiaque)

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Infirmité motrice cérébrale (paralysie cérébrale)

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier, si l’affection est modérée à sévère.Refus – si le proposant est jeune.

Si l’affection est bénigne ou seulement si le proposant est plus âgé.

Insuffisance cardiaque congestive Refus sans possibilité de réévaluation du dossierIntervention chirurgicale imminente ou prévue

Refus – le dossier pourra être réévalué après l’intervention chirurgicale et le rétablissement du proposant.

Selon le type d’intervention chirurgicale

Lésion cérébrale Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement d’un an et selon la gravité des séquelles.

Leucémie Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 10 ans

Lupus, lupus érythémateux disséminé

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Lymphome Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 10 ans

Lymphome non hodgkinien Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie coronarienne Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie d’Alzheimer Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie d'Addison Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions

de réévaluation.Période de stabilité de 3 ans.

Maladie de Charcot-Marie Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

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Affection ou anomalie Décision du tarificateur Réévaluation – période et conditions

Maladie de Crohn Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Maladie de Gaucher Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie de Hodgkin Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période de rétablissement complet de 10 ans

Maladie de Lou Gehrig (SLA) Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie de Lyme Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période de rétablissement complet d’un an

Maladie de Parkinson Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie de Pick Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie de Wilson Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie du rein, insuffisance rénale Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMaladie ou blessure de la moelle épinière

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Maladie vasculaire périphérique Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMyalgie, Encéphalomyélite Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Myasthénie grave Refus sans possibilité de réévaluation du dossierMyélodysraphie Refus – selon la gravité et les séquelles

REMARQUE : CES DEMANDES SONT GÉNÉRALEMENT REFUSÉES.

Selon la gravité et les séquelles

Myocardiopathie Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Nanisme Refus – jusqu’à l’adolescence Après l’adolescence et seulement

s’il n’y a pas de déficience associée.

Narcotiques et opioïdes Refus – si le problème demeure Aucun médicament pris pendant au moins 12 mois.

Obésité Refus sans possibilité de réévaluation du dossier – si l’obésité est morbide ou si le poids est excessif et s’il y a présence de facteurs de comorbidité.

Avec tarification, pour tous les autres cas.

Pancréatite Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 2 ans et abstinence complète de l’alcool.

Paraplégie Refus sans possibilité de réévaluation du dossierPemphigus Refus sans possibilité de réévaluation du dossierPerte de la mémoire / Trouble de la mémoire / Déficit cognitif

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier – si la cause n’est pas attribuable à un traumatisme.

Si la cause est attribuable à un traumatisme.

Polyarthrite rhumatoïde Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Polyfibrose neurocutanée pigmentaire, Multiple – selon le type

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Polyglobulie Refus sans possibilité de réévaluation du dossierPolykystose rénale Refus sans possibilité de réévaluation du dossierPolymyosite Refus sans possibilité de réévaluation du dossierPontage coronarien Refus sans possibilité de réévaluation du dossierPorteur d’hépatite Refus sans possibilité de réévaluation du dossierPseudopolyarthrite rhizomélique Refus sans possibilité de réévaluation du dossier,

si l’affection est modérée à sévère.Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Si l’affection est bénigne et seulement après une période de stabilité de 5 ans et la prise de la médication appropriée.

Psychose maniacodépressive ou trouble bipolaire

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Quadriplégie Refus sans possibilité de réévaluation du dossierRhumatisme psoriasique Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

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Affection ou anomalie Décision du tarificateur Réévaluation – période et conditions

Sarcoïdose Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSchizophrénie Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSclérodermie (systémique) Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSclérose en plaques (SP) Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSclérose latérale amyotrophique (SLA ou maladie de Lou Gehrig)

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Sida/VIH Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSpondylarthrite ankylosante Refus sans possibilité de réévaluation du dossier,

si l’affection est grave.Seulement s’il s’agit d’un adulte et qu’il y a absence de symptômes et de traitements.

Sténose aortique Refus sans possibilité de réévaluation du dossier, si l’affection est modérée à sévère.

Seulement s’il s’agit de proposants plus âgés et qu’elle est dépistée par hasard et asymptomatique.

Sténose de l'artère rénale Refus sans possibilité de réévaluation du dossier Stimulateur cardiaque (artificiel) Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSyndrome d’hypermobilité Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSyndrome de CREST Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSyndrome de Cushing Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période d’un an après l’intervention chirurgicale et seulement si l’affection est stabilisée.

Syndrome de Down Refus sans possibilité de réévaluation du dossier, si l’affection est modérée à sévère.Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Si l’affection est bénigne et seulement après l’adolescence.

Syndrome de Guillain-Barré Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de rétablissement complet de 3 ans

Syndrome de Marfan Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSyndrome des ovaires polykystiques Refus sans possibilité de réévaluation du dossierSyndrome néphrotique Refus sans possibilité de réévaluation du dossierTentative de suicide Refus – si le dossier ne répond pas aux conditions

de réévaluation.Période de rétablissement complet de 5 ans et selon la cause et l’état de santé et seulement après l’adolescence.

Tétralogie de Fallot Refus sans possibilité de réévaluation du dossierThalassémie majeure Refus sans possibilité de réévaluation du dossierTorticolis Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

s’il y a présence de spasmes ou de dystonie.Toxicomanie Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période de rétablissement complet de 5 ans et aucune anxiété ou dépression

Trouble affectif bipolaire, psychose maniacodépressive

Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

Trouble de l’identité de genre Refus – si le problème demeure ou si le dossier ne répond pas aux conditions de réévaluation.

Période de 5 ans après l’acte médical, s’il n’y a pas eu de complications ni de troubles émotifs.

Trouble du cerveau Refus sans possibilité de réévaluation du dossierTuberculose Refus – si le problème demeure ou si le dossier

ne répond pas aux conditions de réévaluation.Période de rétablissement complet de 12 mois une fois que le traitement est terminé.

VIH, sida Refus sans possibilité de réévaluation du dossier

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Tableau des poids normaux aux fins de la tarification – Assurance soins médicaux et soins dentaires individuelle Remarques importantes

i. Les données de ce tableau ne servent qu’à l’évaluation des propositions d’assurance soins médicaux et soins dentaires soumises à la tarification.

ii. Les proposants dont le poids est inférieur à la normale seront évalués au cas par cas. S’ils sont assurables, ces proposants pourraient se voir imposer une surprime.

iii. Les proposants dont le poids excède le POIDS MAXIMUM NORMAL pourraient se voir offrir une couverture moyennant une surprime.

iv. Les proposants dont le poids excède le POIDS MAXIMUM POUVANT EXCÉDER LA NORME verront leur proposition refusée.

v. D’autres facteurs de risque d’ordre médical pourraient entraîner une exclusion, une surprime ou le refus de la proposition.

vi. Les enfants seront considérés au cas par cas, selon leur taille et leur poids.

Pour les fractions de pouces, arrondir au pouce suivant – exemple : 5’ 6 ½” = 5’ 7” Pour les fractions de livres, arrondir à la livre suivante – exemple : 177 ½ lb = 178 lb Pour les tailles en centimètres entre deux mesures, arrondir à la mesure suivante – exemple : 146 cm = 147 cm

Taille Poids maximum normal

Poids maximum pouvant excéder

la normeTaille Poids maximum

normal

Poids maximum pouvant excéder

la norme

Pieds/Pouces Livres Livres Centimètres Kilogrammes Kilogrammes

4' 9" 160 190 145 72 86

4' 10" 166 197 147 75 89

4' 11" 172 204 150 77 92

5' 0" 178 211 152 80 95

5' 1" 184 218 155 83 98

5' 2" 190 225 157 86 101

5' 3" 196 233 160 88 105

5' 4" 202 240 163 91 108

5' 5" 209 248 165 94 112

5' 6" 215 256 168 97 115

5' 7" 222 263 170 100 118

5' 8" 229 271 173 103 122

5' 9" 236 279 175 106 126

5' 10" 242 288 178 109 130

5' 11" 249 296 180 112 133

6' 0" 257 304 183 116 137

6' 1" 264 313 185 119 141

6' 2" 271 322 188 122 145

6' 3" 278 330 191 125 149

6' 4" 286 339 193 129 153

6' 5" 294 348 196 132 157

6' 6" 301 357 198 135 161

6' 7" 309 367 201 139 165

Manuvie se réserve le droit de modifier les données du tableau ci-dessus.

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