GUIDE DE L’ADMISSION - Université Laval sans frais 1 877 7ULAVAL (785-2825) ... Matriculation...

PREMIER CYCLE

GUIDE DE L’ADMISSIONHiver, été, automne 2014

i admission en ligne : www.ulaval.ca/admission

Un campus animé comme une ville .......................................................1L’Université Laval et le système scolaire québécois ................................2Formations équivalentes au DEC ...........................................................3Particularités et restrictions d’admission au premier cycle pour le candidat ayant fait ses études hors Québec ........................................6Particularités et restrictions d’admission au premier cycle .....................7Tableau d’équivalences entre les cours et les objectifs .........................11Ententes DEC-BAC et passerelles .........................................................12Dates à respecter pour le dépôt d’une demande d’admission ...............13Documents requis en appui à la candidature d’admission....................14Étapes à suivre pour le dépôt d’une demande d’admission ..................15Types de programmes au premier cycle ..............................................16

Baccalauréat disciplinaire ..............................................................16Baccalauréat intégré ......................................................................16Baccalauréat multidisciplinaire ......................................................16Baccalauréat sur mesure ................................................................16Doctorat de premier cycle ..............................................................16Diplôme ........................................................................................16Certificat .......................................................................................16Microprogramme...........................................................................16Autres types de cheminement d’études..........................................16Candidat adulte .............................................................................16

Année universitaire .............................................................................16

Connaissance de la langue française ....................................................16Admission à un programme ................................................................17

Exigences d’admission à un programme ........................................17Baccalauréat multidisciplinaire ......................................................17Programmes à capacité d’accueil limitée ........................................17Programmes contingentés .............................................................17Programmes non contingentés ......................................................19

Admission à des cours .........................................................................19Décision de l’Université Laval ..............................................................20

Date de la décision de l’Université Laval ........................................20Réponse du candidat à l’offre d’admission ...........................................21Autres renseignements ........................................................................21Inscription ...........................................................................................21Formalités de séjour pour les candidats étrangers qui désirent étudier au Québec ...............................................................................22

Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) .....................................22Permis d’études ou visa de résidence temporaire ...........................22Assurance maladie et hospitalisation obligatoire ...........................22

Adresses utiles ....................................................................................23Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ..........................................24

Information aux étudiantes et aux étudiants ..................................24Déclaration d’oppostion ................................................................25

Université Laval

Québec (Québec)

G1V 0A6 CANADA

418 656-2764

ou sans frais 1 877 7ULAVAL (785-2825) (Canada et États-Unis)

[email protected]

www.ulaval.ca

La publication Guide de l’admission au premier cycle vaut pour les sessions suivantes : hiver 2014, été 2014 et automne 2014.

Bien que les renseignements donnés dans cette publication soient exacts au moment

de la production du PDF, l’Université Laval se réserve le droit de les modifier sans

préavis.

Cette publication était à jour en septembre 2013.

Note : ce guide est disponible en version électronique seulement.

Dans le présent document, le genre masculin est utilisé sans discrimination.

TABLE DES MATIÈRES

TABLE DES MATIÈRES

Hyperliens

Bourses et aide financière

Calendrier universitaire

Conditions d’admission

Cotes de rendement au collégial

Droits de scolarité et autres frais

Formulaire de demande d’admission

Résidences étudiantes

www2.ulaval.ca/admission/

mailto:[email protected]

http://www2.ulaval.ca/

http://www.bbaf.ulaval.ca

http://www.ulaval.ca/sg/reg/calendrier/index.html

http://www.ulaval.ca/Al/cours.html

http://crepuq.qc.ca/rubrique.php3?id_rubrique=185

http://www.sf.ulaval.ca/droitsscolarites/calcul_des_droits.htm

http://www2.ulaval.ca/admission/deposez-votre-demande-dadmission.html

http://www.sres.ulaval.ca

1admission en ligne : www.ulaval.ca/admission

LA coMMunAuTé unIvERSITAIRE

• près de 45 000 étudiants - près de 33 000 au premier cycle - plus de 12 000 aux deuxième et troisième cycles

• plus de 9 600 diplômes et attestations décernés annuellement, dont près de 30 % aux étudiants des cycles supérieurs

• l’un des plus importants employeurs de la région

LA c ITé unIvERSITAIRE

• un campus animé comme une ville - plus de 40 édifices, dont 2 pavillons au cœur du centre-ville - plus de 5 km de tunnels reliant tous les bâtiments sur un territoire de 1,2 km2

- un vaste espace verdoyant et boisé

LA REcHERcHE

• plus de 250 regroupements de recherche, dont 78 chaires de recherche du Canada

• plus de 307 millions de dollars en fonds de recherche

LA foRMATIon

• 17 facultés et un institut des hautes études internationales offrant 403 programmes d’études

• plus de 100 programmes offerts en formation continue

• 66 programmes offerts en formation à distance• 656 cours offerts en formation à distance

LE PAvILLon DE L’éDucATIon PHySIquE ET DES SPoRTS (PEPS)

• plusieurs gymnases, salles d’entraînement et salles d’équipe

• deux grands stades couverts et un stade extérieur d’athlétisme et de football pouvant accueillir 10 500 spectateurs

• des murs d’escalade• deux piscines de taille olympique• des terrains de soccer, de basket, de tennis• un champ de pratique de golf• deux patinoires• deux pistes d’athlétisme (intérieure et extérieure)• six terrains de volleyball de plage

un cAMPuS AnIMécomme une ville

En BREf

• trois terrains de softball• courts de squash et de racquetball• une clinique de médecine sportive (physio-

thérapie, acupuncture, kinésiologie, nutrition, massothérapie).

LA B IBL IoTHÈquE

• près de 6 millions de documents • plus de 700 000 prêts chaque année

L’écoLE DE LAnguES

• près de 14 000 inscriptions annuelles à des activités de l’École de langue (activités de différents niveaux en langues et cultures françaises, anglaises, espagnoles, allemandes, italiennes, russes, japonaises, arabes, chinoises, polonaises, portugaises et vietnamiennes)

• des stages de perfectionnement en enseignement du français, langue étrangère ou seconde

RéSIDEncES

Rés idences mixtes

Pavillon Alphonse-Marie-Parent 996 chambres simplesPavillon Ernest-Lemieux 429 chambres simples

Rés idence pour étud iants

Pavillon H.-Biermans-L.-Moraud 390 chambres simples

Rés idence pour étud iantes

Pavillon Agathe-Lacerte 481 chambres simples

En septembre 2013, le coût de location d’une chambre, pour les étudiants à temps complet, est de 312 $ par mois.

Important : L’admission à un programme à l’Université Laval ne garantit aucunement à l’étudiant l’obtention d’une chambre en résidence. Faites votre demande de réservation en ligne (www.residences.ulaval.ca).


www.ulaval.ca/sres

2 admission en ligne : www.ulaval.ca/admission

LA foRMATIon PRéunIvERSITAIREÉtudes primaires 6 années Études secondaires 5 années Diplôme d’études secondaires (DES)Études collégiales 2 ou 3 années Diplôme d’études collégiales (DEC)

Total des années de scolarité préuniversitaire : au moins 13

LA foRMATIon unIvERSITAIREPREMIER cycLE

Exigence générale d’admission : Diplôme d’études collégiales (DEC) ou l’équivalentCertificat 1 année Diplôme 2 années Baccalauréat 3 ou 4 annéesDoctorat 4 ou 5 années

Total des années de scolarité au terme du baccalauréat : au moins 16

DEuxIÈME cycLE

Exigence générale d’admission : le baccalauréat ou l’équivalentDiplôme d’études supérieures spécialisées 1 année Maîtrise 2 années

Total des années de scolarité au terme de la maîtrise : au moins 18

TRoIS IÈME cycLE

Exigence générale d’admission : la maîtrise ou l’équivalentDoctorat 3 ou 4 années

Total des années de scolarité au terme du doctorat : au moins 21

L’unIvERSITé LAvAL et le système scolaire québécois

SySTÈME ScoLAIRE



PAyS DIPLôME Année préparatoire

Canada

Alberta Alberta High School Diploma (Senior Matriculation) + 1 an

Colombie- Britannique

BC Certificate of Education (Dogwood Diploma), Diplôme de fin d’études secondaires (French Dogwood Diploma) + 1 an

Île-du-Prince-Édouard

Diplôme d’études secondaires, High School Graduation Certificate + 1 an

Manitoba High School Diploma (Diplôme d’études secondaires) + 1 an

Nouveau-Brunswick GED Certificate; Diplôme d’études secondaires + 1 an

Nouvelle-Écosse High School Certificate, Secondary School Diploma + 1 an

OntarioDiplôme d’études secondaires avec 6 CPO incluant français ou anglais jusqu’en 2003 avec 6 cours U/UC12e année incluant français ou anglais à partir de 2003

+ 1 an

Saskatchewan Secondary School DiplomaRecord of Secondary Level Standing + 1 an

Terre-Neuve Secondary High School Graduation Diploma + 1 an

Nunavut, TNE, Yukon Secondary School Diploma + 1 an

Afghanistan Baccalauréat + 1 an

Afrique du Sud Matriculation Endorsement, Senior Certificate, Secondary School Certificate; National Technical Certificate + 1 an

Algérie Baccalauréat d’enseignement secondaire + 1 an

Allemagne Secondary School Certificate, (Allgemeine-Hochschulreife), Abitur, Fachhochschulreife, Fachgebundene Hochschulreife) 0

Ex Allemagnede l’Est Abitur + 1 an

Andorre Batxillerat (sanctionnant 7 ans d’études secondaires) + 1 an ou 0

Angola Habilitações literárias (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Antilles anglaises General Certificate of Education (3A level); High School Diploma + 1 an

Arabie Saoudite Certificat d’enseignement secondaire général + 1 an

Argentine Bachillerato + 1 an

Arménie Bakalavri (ancien Special Secondary School) 0

Australie

New South Wales et Australian Capital Territory

Senior Secondary Certificate of Education (SSCE)Higher Education Certificate (HSC) + 1 an

South Australia, Northern territory, Queensland, Western Australia

South Australian Certificate of Education (SACE)Northern Territory Certificate of Education (NTCE) + 1 an

foRMATIonS équIvALEnTES Au DEc

foRMATIonS équIvALEnTES Au DEc (1)


Tasmanie Tasmanian Education Certificate (TCE) + 1 an

Victoria Victorian Certificate of Education (VCE) + 1 an

Autriche Reifeprüfung (Maturity examination certificate) + 1 an

Azerbaïdjan Orta Tahsil Haqqinda Attestat (comportant 12 ans de scolarité) + 1 an

Bahamas University of London GCE Advanced ”A“ Level + 1 an

Bahreïn Tawjihiya (Certificat de fin d’études secondaires générales) + 1 an

Bangladesh Higher Secondary Certificate (Diplôme d’études secondaires) + 1 an

Barbade General Certificate of Education (GCE)Advanced ”A“ Level (comportant 13 ans de scolarité) 0

BelgiqueCertificat d’enseignement secondaire supérieur; Diploma Van Secundar Onderwijs, Abschlusszeugnis der Oberstufe des Sekundarunterrichts

+ 1 an

BelizeCGE Advanced Level, CAPE Caribbean Advanced ProficiencyCGE ”0“ Level (donne accès à l’admission avec 1 année préparatoire)

0 ou + 1 an

Bénin Baccalauréat de l’enseignement secondaire 0

Bhoutan Indian School Certificate 0

Biélorussie Diplom o Srednem SpetsialnomDiploma o Vocational Secondary

0+ 1 an

Bolivie Bachillerato humanistico + 1 an

Bosnie – Herzégovine

Maturska Svjedodzba (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Botswana Botswana GCSE (Certificate of Secondary Education) + 1 an

Brésil Certificado de Auxiliar Técnico, Diploma de Técnico de Segundo Grau + 1 an*

Brunei Brunei/Cambridge GCE ”A“ Level 0

Bulgarie Diploma Za Zavarseno Sredno ObrazovanieCertificate of Completed Secondary Education + 1 an

Burkina Faso Baccalauréat 0

Burundi

Certificat de fin d’études secondaires d’humanité complété homologué + 1 an

Diplôme d’État 0

Cambodge Baccalauréat, Certificate of Upper Secondary Education + 1 an

Cameroun anglophone General Certificate of Education (3A level) 0

Cameroun francophone

Baccalauréat de l’enseignement du second degré + 1 an

Baccalauréat de l’enseignement secondaire;Baccalauréat technique 0

Cap-Vert (Îles du) Certificado de Habilitaçoes literarias + 1 an

Caraïbes anglaises

General Certificate of Education (3A level) 0

High School Diploma + 1 an

* Le candidat qui a fait une année d’études universitaires pourrait être admissible à une scolarité préparatoire.(1) Le candidat diplômé du baccalauréat international (BI) ou du baccalauréat de l’enseignement secondaire, baccalauréat général ou technologique, est invité à se référer également

à la rubrique « Admission à un programme », page 17.

www2.ulaval.ca/admission



Centrafricaine (République) Baccalauréat 0

Chili Licencia de Educacion Media, Humanistíco-Scientifica + 1 an

Chine (République populaire) Diplôme d’études secondaires + 1 an

Chypre Apolytirion (Diplôme de fin d’études secondaires - préuniversitaires) + 1 an

Colombie Bachillerato + 1 an*

Comores (Union des) Baccalauréat 0

Congo Baccalauréat 0

Congo (République démocratique)

Diplôme d’État d’études secondaires du cycle long + 1 an

Corée (République)

Immungye Kodung Hakkyo (Diplôme de fin d’études secondaires) + 1 an

Costa Rica Bachillerato, Diploma de conclusion de estudios de educacion diversificada + 1 an*

Côte-d’Ivoire Baccalauréat 0

CroatieSvjedodzba yavrsene srednje skole (Secondary School Certificate) et autres certificats de fin d’études secondaires (comportant 12 années de scolarité)

+ 1 an

Cuba Bachillerato; Certificado de Fin Estudios Secondarios + 1 an

Danemark Studentereksamen après 12 ans de scolarité + 1 an

Djibouti Baccalauréat de l’enseignement secondaire 0

Égypte, (Répu-blique arabe)

Certificat d’études secondaires (générales ou techniques), Thanaweya A’ Amma (GSEC) + 1 an

El Salvador Bachillerato General + 1 an

Emirats Arabes Unis

Shahadat Al-Thanawiya Al-Amma (Secondary School Leaving Certificate) + 1 an

Équateur Bachillerato + 1 an

Espagne Títulode Bachillerato (Certificat de fin d’études secondaires générales) + 1 an

Estonie Gümnaasiumi Lõputunnistus (Secondary School Leaving Certificate) + 1 an

États-Unis Senior High School Diploma; High School Diploma,High School Certificate + 1 an

Éthiopie Ethiopian Higher Education Entrance + 1 an

Fidji (Îles) Fiji Seventh Form Examination (Certificat de fin d’études secondaires) 0

Finlande Lukion Paattotodistus, Ylioppi lastutkintotodistus + 1 an

France Baccalauréat de l’enseignement secondaire, Baccalauréat général ou technologique 0

Gabon Baccalauréat de l’enseignement secondaire général + 1 an

Gambie West African Examinations Council Senior Secondary School Learning Certificate (WASSCE) + 1 an

Géorgie Sashualo Skolis Atestasi 0

GhanaGeneral Certificate of Education (3A level) 0

Senior Secondary School Certificate (SSCE) + 1 an

Grèce Gymnasium Apolyterion, Lyceum (ou Lykeion) Apolyterio Eniaiou Lykeiou + 1 an


Guatemala Bachilerato + 1 an*

Guinée Baccalauréat 0

GuyanaCaribbean Advanced Profiency Examination (CAPE) ”A“ Level dans 3 sujets ou General Certificate of Education Advanced Level (GCE ”A“ Level dans 3 sujets)

+ 1 an

HaïtiBaccalauréat (deuxième partie) 0

Baccalauréat, Diplôme d’enseignement secondaire + 1 an

Honduras Maestro de Educacion Primaria; Perito Mercantil y Contador; Bachillerato en Ciencias y Letras + 1 an*

Hong KongGeneral Certificate of Education (3A level); University of Hong Kong Matriculation Certificate, Hong Kong Advanced Level Examination

0

Hongrie Erettsegi Bizonyitvany (Maturity Certificate) + 1 an

Îles Salomon Pacific Senior Secondary Certificate (Certificat de fin d’études secondaires, préuniversitaires) + 1 an

IndeHigher Secondary School CertificateAll India Senior School Cert., India School Certificate, Pre-University Certificate

+ 1 an

Indonésie Secondary School Certificate, Sekolah Menengah Atas (SMA) + 1 an

Irak Adadiyah ou Baccalauréat préparatoire + 1 an

Iran Pre-University Certificate + 1 an

Irlande Leaving Certificate + 1 an*

Islande Studentsprof (matriculation examination) 0

Israël Teudat Bagrut ou Certificat de matriculation + 1 an

Italie Liceo ou Diploma di Maturita (avant 1999) Classica;Liceo ou Diploma di Maturita (avant 1999) Scientifica 0

Jamaïque General Certificate of Education (3A level) 0

Japon Kotogakko Sotsugyo Shomeisho (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Jordanie General Secondary – Education Certificate, Tawjihi + 1 an

Kampuchéa Baccalauréat + 1 an

Kazkhstan Atestat o Srednem obscem Obrazovanii + 1 an*

KenyaEast African Advances Certificate of Education, ”A“ Level (avant 1985) 0

Kenya Certificate of Secondary Education (KCSE) + 1 an

Koweit Shahadat Al-Thanawiya-Al-A’ama + 1 an

Lesotho Cambridge Overseas School Certificate, General Certificate of Education ”0“ Level + 1 an

Lettonie Atestats par Visparejo Videjo Izglitibu (Certificat d’études secondaires) + 1 an

Liban Baccalauréat (deuxième degré); Baccalauréat technique + 1 an

Liberia West African Examination Council (WAEC) (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Libye Secondary Education Certificate (école générale) + 1 an

Liechtenstein Maturazeugnis (Certificat de maturité)Berufsmaturitätszeugnis 0

Lituanie Brandos Atestat (Maturity Certificate) + 1 an

Luxembourg Diplôme de fin d’études secondaires; Diplôme de maturité 0

Macao RAS(Chine) Senior Secondary Certificate (Form Six) + 1 an

Macédoine Svidetelstvo Za Polo en Maturski Ispit (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Madagascar Baccalauréat de l’enseignement secondaire + 1 an

MalaisieSijil Tinggi Pelajaran + 1 anMalaysian High School Certificate + 1 an

Mali Baccalauréat + 1 an

* Le candidat qui a fait une année d’études universitaires pourrait être admissible à une scolarité préparatoire.




Maroc Baccalauréat + 1 an

Maurice, Île General Certificate of Education (3A level) 0

Mauritanie Baccalauréat + 1 an

Mexique Bachillerato, Bachillerato Propedéutico + 1 an

Moldavie (République) Diploma de Baccalauréat + 1 an

Mozambique Certificado de Habilitaçoes literarias + 1 an

Namibie International General Certificate of Secondary Education + 1 an

Népal Higher Secondary Certificate, Proficiency Certificate + 1 an

Niger Baccalauréat 0

NigériaCambridge Higher School Certificate, West African General Certificate of Education (3A level) 0

Senior School Certificate, depuis 1989 + 1 an

Norvège Vitmemål Fra Videregåinde Skole (Upper Secondary School Certificate) 0

Nouvelle-Zélande National Certificate of Educational Achievement 0

Oman Thanawiya Amma (Secondary School Leaving Certificate) + 1 an

Ouganda General Certificate of Education (3A level), Uganda Advanced Certificate of Education 0

Pakistan Intermediate Certificate;Higher Secondary Certificate + 1 an

Palestine Tawjihi (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Panama Bachillerato, High School Graduation Diploma + 1 an

Papouasie (Nouvelle-Guinée) Higher School Certificate 0

Paraguay Bachillerato + 1 an

Pays-Bas VWO Diploma (Voorbereidend Wetenschappelijk Onderwijs) + 1 an

Pérou Certificado de Educacion Secundaria Comun Completa + 1 an*

Pologne Matura, Swiadectwo Dojrzalosci + 1 an

Portugal Habilitaçoes do Ensino Secundário, Diploma de Ensino secundário + 1 an

République dominicaine

Bachillerato + 1 anBachillerato en ciencias y letras + 1 an

République tchèque

Maturitni Zkoysce, Maturita (Secondary School Leaving Certificate) 0

RoumanieDiploma de Baccalauréat + 1 an

Diploma de Baccalauréat (foresterie, arts, sport, informatique ou sciences) 0

Royaume-UniAngleterre; Irlande du Nord; Pays de Galles

General Certificate of Education ”A“ Level 0

Écosse Scottish Certificate of Education Higher Grade; Scottish Certificate Higher Grade + 1 an

Russie (Fédération)

Diploma o Nepolnom Vysshem (Diploma of incomplete Higher Education)Certificat de fin d’études secondaires

0

+ 1 an

Rwanda Diplôme de fin d’études secondaires ou Certificat, Diplôme des humanités + 1 an*

Saint-Christophe-et-Niévès (Saint-Kitts)

Caribbean Advanced Proficiency Examination (CAPE)General Certificate of Education ”A“ Level (GCE) 0

Samoa Occidentales Pacific Senior Secondary Certificate + 1 an

Sénégal Baccalauréat 0


Serbie et Monténégro

Diploma o Zavrsenoj Srednjoj Skoli (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Sierra LeoneSenior School Certificate + 1 anGeneral Certificate of Education ”A“ Level (GCE) 0

Singapore Singapore/Cambridge General Certificate of Education ”A“ Level (GCE) 0

Slovaquie (République)

Secondary School Leaving Certificate + 1 anMaturitni Vysvedcenie 0

Slovénie Maturitetno Spricevalo + 1 an

Somalie Secondary School Certificate + 1 an

Sri Lanka Sri Lanka General Certificate of Education ”A“ Level (GCE) + 1 an

SuèdeSlutbetyg Från + 1 an

Avgangsbetyg : Secondary School Leaving Certificate (13 ans de scolarité) 0

Suisse

Maturitatzeugnis, Attesto di Maturita; Baccalauréat; Certificat de maturité complété dans les cantons de Vaud, Neufchatel, Berne, Fribourg, Jura

+ 1 an

Certificat de maturité complété dans les cantons de Genève, Tessin, Valais 0

Suriname Voorbereidend Wetenschappelijk Onderwijs (VWO) 0Swaziland General Certificate of Education ”0“ Level (GCE) + 1 an

Syrie Al Chahada al Thanaouiya Al’Amma, Certificat d’études secondaires, Baccalauréat + 1 an

TaïwanSenior High School Leaving Certificate + 1 anDiploma of Graduation 0

Tanzanie Advanced Certificate of Secondary Education (ACSE) 0

Tchad Baccalauréat 0

Tchécoslovaquie (avant 1993) Maturitni Vysvedceni + 1 an

Thaïlande Mathayom Suska 6 (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Timor Oriental Ensino Secundario Diploma + 1 an

Togo Baccalauréat du troisième degré (2e partie) 0

TongaSouth Pacific Form 7 Certificate, University of the South Pacific’s Foundation Certificate, Cambridge International Exam

0

Trinité et Tobago General Certificate of Education (3A level) 0

Tunisie Baccalauréat 0

Turquie Lise Diplomasi + 1 an*

Ukraine Attestat/Matriculation School Certificate (12 ans de scolarité) + 1 an

UruguayOnlisans Derecesi 0

Bachillerato Diversificado de Ensenanza secundaria + 1 an

URSS (ex)

Attestat Zrelosti (Certificat de maturité générale); Attestat ob Srednem Obrazovanii (Certificat d’études secondaires polytechniques); Diplom ob Okoncanii Srednego Special’nogo Ucebnogo Zavedenija (Certificat d’études secondaires spécialisées); Attestat Zrelosti (Certificat de maturité générale)

+ 1 an

Venezuela Bachillerato technique; Bachillerato général + 1 an*

Vietnam Bang Tot Nghiêppho Thông Trung Hoc + 1 an

Yémen Al Thanawiya (Certificat de fin d’études secondaires) + 1 an

Yougoslavie (ex) Secondary School Certificate + 1 an

Zambie Zambian School Certificate, General Certificate of Education ”0“ Level + 1 an

Zimbabwe General Certificate of Education ”A“ Level (GCE)Cambridge Higher School Certificate (HSC) 0

* Le candidat qui a fait une année d’études universitaires pourrait être admissible à une scolarité préparatoire.



PARTIcuLARITéS ET RESTRIcTIonS

PARTIcuLARITéS ET RESTRIcTIonSd’admission au premier cycle pour le candidat ayant fait ses études hors québec

Le fait d’être titulaire d’un diplôme totalisant au moins 13 années de scolarité ne constitue pas une garantie d’admission. En effet, en plus de cette formation de base, le candidat doit avoir mis l’accent sur certains cours le préparant directement au programme universitaire envisagé. Le type de formation exigé du candidat (codes 1 à 5) ou la restriction d’admission que l’Université Laval doit pratiquer dans certains programmes (codes 6 à 10) sont décrits ci-dessous. Les codes font référence à ceux utilisés dans le tableau des conditions d’admission présenté aux pages suivantes.

Type de formation

formation souhaitée à l’université Laval

formation antérieure

code 1

Sciences humaines, sciences sociales ou lettres

Accent mis sur la philosophie et sur les lettres

Allemand, espagnol ou anglais

Accent mis sur les langues

code 2

Arts visuelsAccent mis sur des cours d’organisation picturale, spatiale et sur ceux d’histoire de l’art

MusiqueAccent mis sur les cours de formation auditive, instrumentale et ceux de littérature musicale

code 3

Informatique, sciences économiques ou sciences administratives

Accent mis sur les mathématiques

Relations industrielles, géographie, communica-tion ou consommation

Accent mis sur la statistique

OrientationAccent mis sur la statistique et la psychologie

Psychologie Accent mis sur la statistique, la psychologie et la biologie

Service social Accent mis sur la statistique et la psychologie

Actuariat, architecture, géomatique ou statistique

Accent mis sur les mathématiques et la physique

code 4Programmes à caractère scientifique

Accent mis sur les mathématiques, la physique, la chimie et la biologie

code 5 JournalismeProgramme accessible en exclusivité à toute personne ayant obtenu un grade de premier cycle équivalant à un baccalauréat nord-américain ou, à titre d’exemple, à une licence en France

Restriction d’admission

code 6

Programmes à capacité d’accueil limitée. L’admission est alors offerte dans l’ordre prioritaire suivant :

a) candidats du Québec;

b) candidats francophones du Nouveau-Brunswick (titulaires du diplôme en sciences de la santé (DSS), offert par l’Université de Moncton);

c) candidats des autres provinces canadiennes;

d) candidats non canadiens.

Pour être admissible, le candidat non canadien doit être immigrant reçu ou, exceptionnellement, boursier du gouvernement du Canada ou de l’une de ses agences. Dans ce dernier cas, la demande d’admission doit être adressée à l’Université Laval par l’organisme concerné et non par le candidat.

Tout candidat au programme de médecine doit être titulaire d’un diplôme d’études postsecondaires. De plus, le candidat au programme de médecine venant de provinces canadiennes ne faisant pas partie d’une entente intergouvernementale avec le Québec doit, comme préalable à l’admission, signer un contrat l’engageant à pratiquer en établissement désigné, s’il s’installe au Québec au terme de sa formation.

code 7

Programmes de perfectionnement professionnel pour lesquels le candidat non canadien n’est pas admissible; pour le candidat canadien, une expérience professionnelle est exigée.

code 8Programmes de perfectionnement professionnel encadrés par un organisme.

code 9

Programmes d’enseignement d’ordre préscolaire, primaire, secondaire ou professionnel conduisant à l’obtention d’un brevet d’enseignement émis par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec aux seuls candidats canadiens et résidents permanents.

code 10

Programmes qui s’adressent principalement aux citoyens canadiens et aux résidents permanents; le candidat non canadien qui désire entreprendre ce programme doit porter une attention particulière à la durée du programme, dont l’offre de cours peut couvrir plus d’une session et s’assurer d’être en mesure d’obtenir les documents légaux nécessaires à son entrée au Canada.



Particularités et restrictions d’admission au premier cycle

Programmes de premier cycle par faculté Codes hors

Québec

Faculté d’aménagement, d’architecture, d’art et de design

Baccalauréat en architecture (B. Sc. Arch) 3

Baccalauréat en art et science de l’animation (B.A.V.) 2

Baccalauréat en design graphique (B.A.V.) 2

Baccalauréat en enseignement des arts plastiques (B. Ens.) 2 et 9

Baccalauréat en arts visuels et médiatiques (B.A.V.) 2

Certificat en art et science de l’animation 2

Certificat en arts plastiques 2

Faculté de droit

Baccalauréat en droit (LL. B.) 1

Certificat en droit 8

Microprogramme en droit 10

Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique

Baccalauréat coopératif en génie du bois (B. Ing.) 4

Baccalauréat coopératif en opérations forestières (B. Sc. A.) 4

Baccalauréat en aménagement et environnement forestiers (B. Sc. A.) 4

Baccalauréat en génie géomatique (B. Ing.) 4

Baccalauréat en géographie (B. Sc.) 3

Baccalauréat en sciences géomatiques (B. Sc. A.) 3

Baccalauréat intégré en environnements naturels et aménagés (B. Sc. A.) 4

Certificat en développement durable 1

Certificat en géographie 3

Certificat en tourisme durable 3

Faculté des lettres et des sciences humaines

Baccalauréat en archéologie (B.A.) 1

Baccalauréat en communication publique (B.A.) 3

Baccalauréat en enseignement de l’anglais, langue seconde (B. Ens.) 1 et 9

Baccalauréat en enseignement du français, langue seconde (B. Ens.) 1 et 9

Baccalauréat en ethnologie et patrimoine (B.A.) 1

Baccalauréat en études anciennes (B.A.) 1

Baccalauréat en études anglaises (B.A.) 1

Baccalauréat en études hispaniques (B.A.) 1

Baccalauréat en études littéraires (B.A.) 1

Baccalauréat en français, langue seconde (B.A.) 1


Québec

Baccalauréat en histoire (B.A.) 1

Baccalauréat en histoire de l’art (B.A.) 1

Baccalauréat en sciences du langage (B.A.) 1

Baccalauréat en théâtre (B.A.) 1

Baccalauréat en traduction (B.A.) 1

Baccalauréat intégré en études internationales et langues modernes (B.A.) 1

Baccalauréat intégré en langue française et rédaction professionnelle (B.A.) 1

Baccalauréat intégré en sciences historiques et études patrimoniales (B.A.) 1

Certificat d’aptitude à l’enseignement spécialisé d’une langue seconde 1

Certificat en archéologie 1

Certificat en archivistique 1

Certificat en communication publique 1

Certificat en création littéraire 1

Certificat en ethnologie 1

Certificat en études anciennes - études classiques 1

Certificat en études anglaises 1

Certificat en études cinématographiques 1

Certificat en études russes 1

Certificat en français, langue étrangère (niveau de base) 1

Certificat en français, langue étrangère (niveau intermédiaire avancé) 1

Certificat en français, langue seconde 1

Certificat en francophonie nord-américaine 1

Certificat en histoire 1

Certificat en histoire de l’art 1

Certificat en journalisme 5

Certificat en langue allemande 1

Certificat en langue anglaise 1

Certificat en langue espagnole 1

Certificat en linguistique 1

Certificat en littérature française 1

Certificat en littérature québécoise 1

Certificat en rédaction professionnelle 1

Certificat en théâtre 1




Québec

Faculté de musique

Baccalauréat en enseignement de la musique (B. Ens.) 2 et 9

Baccalauréat en musique (B. Mus.)Baccalauréat en musique – composition (B. Mus.)Baccalauréat en musique – interprétation classique (B. Mus.)Baccalauréat en musique – interprétation jazz, musique populaire (B. Mus.)Baccalauréat en musique – musicologie (B. Mus.)

2

Certificat en musique – culture musicale 2

Certificat en réalisation audionumérique 2

Faculté de pharmacie

Doctorat en pharmacie (D. Pharm.) 6

Faculté de philosophie

Baccalauréat en philosophie (B.A.) 1

Baccalauréat intégré en littératures et philosophie (B.A.) 1

Baccalauréat intégré en philosophie et science politique (B.A.) 1

Certificat en philosophie 1

Certificat en philosophie pour les enfants 1

Certificat sur les œuvres marquantes de la culture occidentale 1

Microprogramme en pensée critique et dialogue 10

Microprogramme en philosophie pour les enfants 10

Faculté des sciences de l’administration

Baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.) 3

Certificat en administration des affaires 3

Certificat en assurance et rentes collectives 7

Certificat en comptabilité 8

Certificat en développement international et action humanitaire 10

Certificat en gestion de la chaîne d’approvisionnement 8

Certificat en gestion urbaine et immobilière 3

Certificat en management 3

Certificat en marketing 3

Certificat en services financiers 8

Certificat en analyse des systèmes d’affaires 3

Microprogramme en assurance collective 7

Microprogramme en développement des habiletés de gestion des personnes 10

Microprogramme en entrepreneuriat et gestion des PME 10


Québec

Microprogramme en études anglaises 10

Microprogramme en études anciennes – études grecquesMicroprogramme en études anciennes – études latines

10

Microprogramme en français langue étrangère – de baseMicroprogramme en français langue étrangère – débutantMicroprogramme en français langue étrangère – intermédiaireMicroprogramme en français langue étrangère – intermédiaire avancéMicroprogramme en français langue étrangère – langue et cultures

10

Microprogramme en français, langue seconde – grammaire françaiseMicroprogramme en français, langue seconde – langue française oraleMicroprogramme en français, langue seconde – rédaction française

10

Microprogramme en gestion des documents administratifs 10

Microprogramme en gestion des documents numériques 10

Microprogramme en langue moderne – allemandMicroprogramme en langue moderne – anglaisMicroprogramme en langue moderne – arabeMicroprogramme en langue moderne – chinoisMicroprogramme en langue moderne – espagnol de baseMicroprogramme en langue moderne – espagnol avancéMicroprogramme en langue moderne – italienMicroprogramme en langue moderne – japonaisMicroprogramme en langue moderne – portugaisMicroprogramme en langue moderne – russe

10

Faculté de médecine

Baccalauréat en ergothérapie (B. Sc.) 6

Baccalauréat en kinésiologie (B. Sc.) 6

Baccalauréat en physiothérapie (B. Pht.) 6

Baccalauréat en sciences biomédicales (B. Sc.) 4

Certificat en études sur la toxicomanie 8

Doctorat en médecine (M.D.) 6

Microprogramme en sciences cognitives du langage 10

Microprogramme en sexualité humaine – études sur les abus sexuels 10

Faculté de médecine dentaire

Doctorat en médecine dentaire (D.M.D.) 6




Québec

Baccalauréat en enseignement secondaire – univers social (histoire et géographie) (B. Ens.)

Baccalauréat en enseignement secondaire – univers social, développement personnel (histoire, éthique et culture religieuse) (B. Ens.)

1 et 9

1 et 9

Baccalauréat en intervention sportive (B. Sc.) 1

Baccalauréat en orientation (B. Ed.) 3

Baccalauréat en psychoéducation (B. Ed.) 3

Certificat en enseignement professionnel et technique 9

Certificat en formation des adultes en milieu de travail 8

Certificat en sciences de l’éducation 1

Certificat en orientation 1

Microprogramme en formation des adultes en milieu de travail 10

Faculté des sciences et de génie

Baccalauréat coopératif en génie des matériaux et de la métallurgie (B. Ing.) 4

Baccalauréat coopératif en génie des mines et de la minéralurgie (B. Ing.) 4

Baccalauréat en actuariat (B. Sc.) 3

Baccalauréat en biochimie (B. Sc.) 4

Baccalauréat en bio-informatique (B. Sc.) 4

Baccalauréat en biologie (B. Sc.) 4

Baccalauréat en chimie (B. Sc.)Baccalauréat en chimie – biopharmaceutique (B. Sc.)Baccalauréat en chimie – environnement (B. Sc.)Baccalauréat en chimie – matériaux (B. Sc.)

4

Baccalauréat en génie chimique (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie civil (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie des eaux (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie électrique (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie géologique (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie industriel (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie informatique (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie logiciel (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie mécanique (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie physique (B. Ing.) 4

Baccalauréat en géologie (B. Sc.) 4

Baccalauréat en informatique (B. Sc. A.) 3

Baccalauréat en mathématiques (B. Sc.) 4


Québec

Microprogramme en gestion des risques assurables 10

Microprogramme en gestion urbaine et immobilière 10

Microprogramme en management international 10

Microprogramme en régimes de retraite 7

Microprogramme en rémunération et gestion stratégique des ressources humaines 7

Faculté des sciences de l’agriculture et de l’alimentation

Baccalauréat en agroéconomie (B. Sc. A.) 4

Baccalauréat en agronomie (B. Sc. A.) 4

Baccalauréat en génie agroenvironnemental (B. Ing.) 4

Baccalauréat en génie alimentaire (B. Ing.) 4

Baccalauréat en nutrition (B. Sc.) 4

Baccalauréat en sciences de la consommation (B.A.) 3

Baccalauréat en sciences et technologie des aliments (B. Sc. A.) 4

Certificat en horticulture et en gestion d’espaces verts 1

Certificat en productions animales – production laitière et bovine 7

Certificat en sciences de la consommation 1

Certificat en sciences et technologie des aliments 4

Microprogramme en agriculture biologique 10

Microprogramme en agroéconomie – distribution alimentaire 10

Microprogramme en alimentation et nutrition 10

Microprogramme en perfectionnement des diététistes et des nutritionnistes 10

Microprogramme en sciences et technologie des aliments – sécurité des alimentsMicroprogramme en sciences et technologie des aliments – technologie alimentaire et nouveaux aliments

10

Faculté des sciences de l’éducation

Baccalauréat en éducation au préscolaire et en enseignement au primaire (B. Ens.) 1 et 9

Baccalauréat en enseignement de l’éducation physique et à la santé (B. Ens.) 1 et 9

Baccalauréat en enseignement professionnel et technique (B. Ens.) 9

Baccalauréat en enseignement secondaire – français, langue première (B. Ens.)

Baccalauréat en enseignement secondaire - mathématiques (B. Ens.)

Baccalauréat en enseignement secondaire - sciences et technologie (B. Ens.)

1 et 9

4 et 9

4 et 9




Québec

Certificat en service social 8

Certificat en sociologie 1

Certificat sur la diversité culturelle 1

Microprogramme sur la diversité culturelle 10

Microprogramme en gestion des ressources humaines – développement des potentiels humainsMicroprogramme en gestion des ressources humaines – évolution des personnes dans l’organisationMicroprogramme en gestion des ressources humaines – gestion des personnesMicroprogramme en gestion des ressources humaines – le travail et la personne

10

Microprogramme en études autochtones 10

Faculté de théologie et de sciences religieuses

Baccalauréat en théologie (B. Th.) 1

Baccalauréat en théologie – grade canonique 1

Baccalauréat intégré en sciences des religions (B.A.) 1

Certificat en études bibliques 1

Certificat en études pastorales 7

Certificat en philosophie préparatoire aux études théologiques 1

Certificat en sciences des religions 1

Certificat en théologie 1

Microprogramme d’initiation aux études catéchétiques 10

Microprogramme d’initiation aux études théologiques 10

Microprogramme en cathéchèse biblique aux adultes 10

Microprgramme en études anglicanes 10

Microprogramme en études pastorales – accompagnement spirituelMicroprogramme en études pastorales – arts et spiritualité chrétienneMicroprogramme en études pastorales – formation catéchétiqueMicroprogramme en études pastorales – intervention pastoraleMicroprogramme en études pastorales – pastorale et communicationMicroprogramme en études pastorales – pédagogie spirituelle

10

Microprogramme en langues orientales anciennes 10

Microprogramme en sciences des religions – histoire du christianismeMicroprogramme en sciences des religions – animation spirituelle et engagement communautaireMicroprogramme en sciences des religions – connaissance des religions

10


Québec

Baccalauréat en microbiologie (B. Sc.) 4

Baccalauréat en physique (B. Sc.) 4

Baccalauréat en statistique (B. Sc.) 3

Baccalauréat intégré en mathématiques et informatique (B. Sc. A.) 4

Certificat en biotechnologie 8

Certificat en génie de la plasturgie 8

Certificat en informatique 3

Certificat en statistique 3

Microprogramme en informatique - informatique de base 10

Faculté des sciences infirmières

Baccalauréat en sciences infirmières (formation initiale) (B. Sc.)Baccalauréat en sciences infirmières (formation DEC en soins infirmiers) (B. Sc.)

6

Faculté des sciences sociales

Baccalauréat en anthropologie (B.A.) 1

Baccalauréat en criminologie 3

Baccalauréat en économique (B.A.) 3

Baccalauréat en psychologie (B.A.) 3

Baccalauréat en relations industrielles (B.A.) 3

Baccalauréat en science politique (B.A.) 1

Baccalauréat en service social (B. Serv. soc.) 3

Baccalauréat en sociologie (B.A.) 1

Baccalauréat intégré en affaires publiques et relations internationales (B.A.) 3

Baccalauréat intégré en économie et mathématiques (B.A.) 3

Baccalauréat intégré en économie et politique (B.A.) 1

Certificat en anthropologie sociale et culturelle 1

Certificat en criminolgie 1

Certificat en économique 1

Certificat en études autochtones 1

Certificat en gérontologie 1

Certificat en gestion des ressources humaines 10

Certificat en psychologie 3

Certificat en psychologie du développement humain 1

Certificat en relations du travail 10

Certificat en relations industrielles 3

Certificat en science politique 1



Discipline code de cours

dans les collèges Titre du cours

objectifcours compensateur à l’université Laval DEc sciences, lettres

et arts (700.A0) DEc sciences de la nature (200.B0)

DEc sciences humaines (300.A0)

Biologie

NYA ou 301 Évolution et diversité du vivant 01Y5 00UK ---- BIO-0150

NYB ou 401Structure et fonctionnement du vivant

01YJ 00XU ---- BIO-0110

921 ou 901 Biologie humaine ---- ---- 022V BIO-0110

chimie

NYA ou 101 Chimie générale – la matière 01Y6 00UL ---- CHM-0150

NYB ou 201 Chimie des solutions 01YH 00UM ---- CHM-0160

DYD ou 202 Chimie organique ---- 00XV ---- CHM-0250

Mathématiques

NYA ou 103 Calcul différentiel 01Y1 00UN 022X* MAT-0150

NYB ou 203 Calcul intégral 01Y2 00UP 022Y*MAT-0260 ou

MAT-0250

NYC ou 105Algèbre linéaire et géométrie vectorielle

01Y4 00UQ 022Z* MAT-0130

300 ou 337 Méthodes quantitatives avancées 01Y3 ---- 022W STT-0150

Physique

NYA ou 101 Mécanique 01Y7 00UR ---- PHY-0150

NYB ou 201 Électricité et magnétisme 01YF 00US ---- PHY-0250

NYC ou 301 Ondes et physique moderne 01YG 00UT ---- PHY-0260

* Les cours de mathématiques suivis dans le cadre du DEC en sciences humaines ne sont pas acceptés dans les programmes de génie et les programmes axés sur les mathématiques.

TABLEAu D’équIvALEncESentre les cours et les objectifs

équIvALEncES couRS ET oBJEcTIfS



qu’est-ce qu’une passerelle ?

EnTEnTES DEc-BAc ET PASSERELLES

qu’est-ce qu’une entente DEc-BAc ?

Le titulaire d’un DEC technique est invité à s’informer s’il peut être admis sur la base d’ententes DEC-BAC ou s’il peut bénéficier de passerelles en consultant le site

www.dectechniques.ulaval.ca

Une entente DEC-BAC, c’est un protocole issu d’échanges structurés entre l’Université Laval et un collège pour arrimer une formation technique à un programme de baccalauréat d’un même domaine d’études.

Une passerelle, c’est la reconnaissance de cours à l’université à partir d’une formation technique d’un domaine d’études connexe au programme. Les passerelles ne font pas nécessairement l’objet d’une entente formelle entre les établissements concernés, bien que cela puisse être le cas pour certaines d’entre elles.

Sur la base de connaissances acquises dans l’ensemble de la formation technique, les passerelles peuvent prendre deux formes :

• l’exemption de préalables exigés à l’entrée; • la reconnaissance de cours au programme de

baccalauréat.

unE EnTEnTE DEc-BAc A PouR oBJEcTIf DE :

• diminuer le dédoublement des connaissances;• reconnaître la scolarité de la formation technique

au programme universitaire;• assurer un passage harmonieux d’un programme

à l’autre en ajustant au besoin les formations collégiale et universitaire;

• offrir ainsi une plus grande cohérence dans la formation, tant par la continuité que par l’approfondissement des apprentissages;

• obtenir les deux diplômes en un temps plus court;• réduire la durée des études d’une année.

Un programme peut comporter ces deux façons de faire, en procédant à une diminution des préalables exigés et en reconnaissant un certain nombre de cours universitaires. C’est particulièrement ce dernier type de passerelle qui est recensé dans le site Internet dont l’adresse apparaît ci-dessous.

La passerelle, par le biais de la reconnaissance de cours au programme universitaire, permet d’alléger les études universitaires, voire d’en raccourcir la durée.

EnTEnTES DEc-BAc ET PASSERELLES




DATES LIMITES À RESPEcTER pour le dépôt d’une demande d’admission

SESSIon PRovEnAncE DES cAnDIDATS ADMISSIon ADMISSIon

RéguLIÈRE TARDIvE

HIvER 2014 quéBEc ET AuTRES PRovIncES cAnADIEnnES

Programmes contingentés de premier cycle date limite : 1er novembre 2013 Programmes des premier, deuxième et troisième cycles, Études libres et Cours compensateurs 1er novembre 2013 1er décembre 2013 Tous les programmes de la Faculté des sciences de l’administration 10 novembre 2013

HoRS Du cAnADA Programmes contingentés de premier cycle date limite : 1er septembre 2013 Programmes des premier, deuxième et troisième cycles 15 septembre 2013

éTé 2014 quéBEc ET AuTRES PRovIncES cAnADIEnnES

Programmes des premier, deuxième et troisième cycles, Études libres et Cours compensateurs 1er avril 2014

HoRS Du cAnADA Programmes des premier, deuxième et troisième cycles 15 janvier 2014 Programme spécial de français, langue étrangère ou seconde Première période (mai-juin) 1er avril 2014 Deuxième période (juillet-août) 1er mai 2014

AuToMnE 2014 quéBEc ET AuTRES PRovIncES cAnADIEnnES

Programmes contingentés de premier cycle date limite : 1er mars 2014

Note : Pour le candidat universitaire et le candidat ayant obtenu son diplôme de date limite : médecin à l’extérieur du Canada et des États-Unis (DHCEU) qui désirent 1er février 2014

être admis au programme de doctorat en médecine (premier cycle) Programmes non contingentés de premier cycle, Études libres et Cours compensateurs 1er mars 2014 15 août 2014 Programmes des deuxième et troisième cycles 1er février 2014 15 août 2014 Programmes de la Faculté des sciences de l’administration (1er, 2e et 3e cycles) 1er mars 2014 1er juillet 2014 Programmes de la Faculté d’aménagement, d’architecture, d’art et de design, 1er mars 2014 1er août 2014 de la Faculté de pharmacie, de la Faculté des sciences infirmières et de la Faculté des sciences sociales (1er, 2e et 3e cycles)

HoRS Du cAnADA Programmes contingentés de premier cycle date limite : 1er mars 2014

Note : Pour le candidat universitaire qui désire être admis au programme date limite : de doctorat en médecine (premier cycle) 1er février 2014 Programmes des premier, deuxième et troisième cycles 1er février 2014

2014

• Le tableau suivant fait état des dates fixées pour le dépôt d’une demande d’admission selon la provenance des candidats.

• La mention DATE L IMITE indique qu’il s’agit de la dernière date pour le dépôt de la demande d’admission. Celle-ci s’applique rigoureusement pour les programmes contingentés, dont la liste peut être consultée à l’adresse suivante : (www2.ulaval.ca/admission/decouvrez-les-exigences-dadmission/programmes-contingentes.html).

• En ADMISSIon TARDIvE , le choix de programmes et de cours est plus limité.

• Les candidats sont invités à transmettre sous format numérisé les pièces en appui à leur dossier de candidature dans les meilleurs délais : [email protected]. Le respect des ces dates permet d’accélérer le traitement du dossier.


www2.ulaval.ca/admission/decouvrez-les-exigences-dadmission/programmes-contingentes.html



DocuMEnTS REquIS en appui à la candidature d’admission

DocuMEnTS REquIS

Document officiel : original produit par l’établissement responsable. S’il s’agit d’une photocopie certifiée conforme à l’original, le document doit, pour être considéré officiel, porter le sceau de la personne autorisée à l’émettre : notaire, avocat, attaché d’ambassade ou de consulat. Un document transmis par télécopieur n’est pas considéré officiel. À la suite du dépôt de sa demande d’admission, le candidat peut toutefois acheminer au Bureau du registraire une photocopie lisible de ses documents aux fins d’analyse de son dossier.

Une traduction officielle est exigée pour tout document rédigé dans une langue autre que le français, l’anglais ou l’espagnol.

Tout document soumis, sauf les diplômes originaux, demeure la propriété de l’Université Laval.

Transmission des documents en appui à la candidature : le candidat est invité à transmettre ses documents sous format numérisé à l’adresse : [email protected]. Les documents officiels demeurent toutefois requis.

Relevé de notes : pour le candidat qui a poursuivi des études dans une université au Canada et aux États-Unis, le relevé de notes doit être transmis directement par l’établissement responsable, par voie électronique sécurisée ou sous pli scellé.

Type de candidature : les documents à fournir varient selon le type de candidat. Celui-ci est invité à consulter la rubrique qui correspond à sa situation.

candidat québécois actuellement inscrit aux études collégiales• Aucun document requis.

candidat québécois titulaire d’un D.E.c.• Certificat de naissance (copie lisible).

candidat ayant poursuivi des études dans une autre université québécoise• Relevés de notes des études universitaires ou postérieures aux

années préparatoires à l’université.

• Certificat de naissance (copie lisible).

candidat canadien dont la formation est jugée équivalente au D.E.c.• Relevés de notes des études secondaires, collégiales, postsecondaires

ou préparatoires à l’université.

candidat canadien répondant à la définition de candidat adulte• Relevés de notes des études secondaires, collégiales, postsecondaires

ou préparatoires à l’université.


• Curriculum vitae et description de l’expérience acquise.

candidat canadien né hors québec ou né hors canada• Relevés de notes officiels des deux dernières années d’études

préparatoires à l’université et, s’il y a lieu, relevés de notes officiels de chacune des années d’études postérieures.

• Relevés de notes des études universitaires ou postérieures aux années préparatoires à l’université.

• Attestation officielle des diplômes obtenus, une fois délivrée, ou relevé de notes officiel portant la mention du diplôme obtenu.

• Le candidat canadien né hors Québec doit fournir une copie lisible de son certificat de naissance.

• Le candidat canadien né hors Canada doit fournir une copie recto-verso de sa carte de citoyenneté canadienne.

• Une copie du formulaire pour l’attribution du code permanent dûment rempli (choisir la langue): https://www.reg.ulaval.ca/cms/site/reg/page_accueil/DemDoc

- Attribution du code permanent : renseignements complémentaires (REG-180f-AD)

- Additional Information for Permanent Code (REG-180a-AD)

- Informaciones complementarias para la atribuciòn de un còdigo permanente (REG-180e-AD)

candidat résident permanent au canada

• Relevés de notes des études collégiales, postsecondaires ou préparatoires à l’université.



• Copie recto-verso de la carte de résident permanent et du certificat de sélection du Québec (CSQ), s’il y a lieu.

candidat étranger

• Relevés de notes officiels des deux dernières années d’études préparatoires à l’université.

• Relevé de notes officiel des examens du baccalauréat d’enseignement secondaire.



• Le candidat étranger devra présenter son passeport ou son permis d’études à son arrivée, pour fins de confirmation de la date de naissance.

candidat actuellement inscrit à l’université Laval ou non inscrit depuis moins de cinq ans

• Relevés de notes des études secondaires, collégiales, postsecondaires ou préparatoires à l’université, s’ils n’ont pas été fournis lors d’une demande d’admission antérieure.

• Le Bureau du registraire pourra ultérieurement demander une copie du certificat de naissance dans certaines situations particulières.

candidat de l’université Laval non inscrit depuis cinq ans ou plus






éTAPES À SuIvREpour le dépôt d’une demande d’admission

éTAPES

éTAPE 1 Remplir le formulaire de demande d’admission : www.ulaval.ca/admission *. Le candidat peut faire deux choix de programmes qui seront analysés simultanément et il recevra une réponse pour chacun d’eux. Deux choix de programmes contingentés peuvent être considérés; aucun troisième choix de programme contingenté ne sera traité.

éTAPE 2 Payer 77 $ canadiens (non remboursables) pour les frais d’ouverture et d’analyse du dossier candidat résidant au Québec et au Canada • paiement en ligne • paiement par chèque ou mandat-poste à l’ordre de : « Université Laval »

candidat résidant à l’extérieur du Canada

• paiement en ligne

• paiement par chèque tiré sur une banque canadienne ou mandat-poste international à l’ordre de : « Université Laval »

• paiement par virement bancaire selon les modalités suivantes :

Banque Nationale du Canada – Montréal CODE : Swift BNDCCAMMINT

Succursale : //CC000610731 Banque Nationale du Canada 2535, boulevard Laurier Québec (Québec) Canada G1V 4M3

Numéro de compte : /0391823; Université Laval

Références : Nom et prénom de l’étudiant, date de naissance, pays d’origine, numéro de dossier à l’Univer sité Laval (si déjà connu).

NOTE – Le candidat doit vérifier auprès de son établissement bancaire s’il y a des frais d’administration ou d’émission liés au virement bancaire.

• paiement par transfert d’un comptoir Western Union de la façon suivante : Nom : Université; Prénom : Laval

NOTES : 1) Aucun chèque postdaté ni coupon-réponse international émis par l’Union postale universelle n’est accepté. De plus, le chèque ou la traite bancaire doit être encaissable dans une banque nord-américaine.

2) Pour plus de renseignements sur les frais d’ouverture et d’analyse de dossier, voir : www2.ulaval.ca/admission/deposez-votre-demande-dadmission/frais-douverture-et-danalyse-de-dossier.html

éTAPE 3 Faire parvenir les Bureau du registraire NOTE : Les documents sous formatdocuments requis au : Pavillon Jean-Charles-Bonenfant numérisés peuvent être transmis 2345, allée des Bibliothèques à l’adresse suivante : Bureau 2440 [email protected] Université Laval Les documents officiels demeurent Québec QC G1V 0A6 toutefois requis. Canada

* Toute demande d’admission produite sur la base d’une fausse déclaration ou de documents frauduleux entraîne l’annulation du processus d’admission.


www.ulaval.ca/futursetudiants

www2.ulaval.ca/admission/deposez-votre-demande-dadmission/frais-douverture-et-danalyse-de-dossier.html

www2.ulaval.ca/admission/deposez-votre-demande-dadmission/frais-douverture-et-danalyse-de-dossier.html

http://www2.ulaval.ca/admission/rassemblez-les-documents-requis.html



ADMISSIon

Types de programmes au premier cycle

Baccalauréat disciplinaireCe baccalauréat, qui comptorte un minimum de 90 crédits, s’adresse aux personnes qui souhaitent se donner une solide formation centrée sur un domaine du savoir, tout en laissant place à une formation complémentaire ou culturelle. Il conduit au grade de bachelier.

Les programmes de doctorat en médecine, de doctorat en médecine dentaire et de doctorat en pharmacie sont également considérés comme des programmes disciplinaires de premier cycle. Ils conduisent au grade de docteur.

Baccalauréat intégréLe programme de baccalauréat intégré offert par l’Université Laval combine, dans une seule structure, au moins deux domaines du savoir qui se complètent pour donner à l’étudiant une formation plus large, associant des vues complémentaires sur un même phénomène. Au-delà d’une formation bidisciplinaire, le baccalauréat intégré comporte un axe intégrateur qui permet de développer une véritable perspective de la complémentarité des disciplines.

Baccalauréat multidisciplinaireLe baccalauréat multidisciplinaire, qui compte 90 crédits, offre un cadre de formation original et flexible. Il peut être structuré de deux façons : trois programmes de certificat, correspondant à trois disciplines ou champs d’études, ou deux programmes de certificat dans des disciplines ou champs d’études différents, plus une formation complémentaire composée à son tour de deux disciplines ou champs d’études.

Baccalauréat sur mesureLe baccalauréat sur mesure, qui compte 90 crédits, se construit à partir du projet du candidat, qui devient l’axe intégrateur autour duquel sont rassemblés les cours qui permettront d’atteindre les objectifs de formation conformément aux règles prévues à cette fin.

Doctorat de premier cycleVoir Baccalauréat disciplinaire.

DiplômeCe type conduit à l’obtention d’un diplôme et compte un programme de cours de 45 à 60 crédits.

certificatLe certificat est composé de 24 à 36 crédits. La plupart de ces programmes peuvent être suivis à temps partiel.

MicroprogrammeUn microprogramme comprend entre 9 et 18 crédits et donne lieu à une attestation. C’est un ensemble organisé et cohérent de cours portant sur une seule discipline ou un seul champ d’études.

Autres types de cheminement d’étudesétudiant libreL’étudiant libre s’inscrit à un ou plusieurs cours par session et non à un programme; il a droit à une évaluation.

AuditeurL’auditeur s’inscrit à un ou plusieurs cours par session, sans avoir droit à une évaluation.

candidat adulteEst candidat adulte la personne non titulaire d’un DEC, âgée de 21 ans ou plus, qui a quitté le système scolaire pour une durée équivalente à deux années. Cette personne doit présenter une combinaison de scolarité et d’expérience jugée équivalente au DEC.

Année universitaireL’année universitaire se divise en trois sessions. La session est une période de 15 semaines pendant laquelle l’Université poursuit ses activités d’enseignement. La session comprend la période des cours et celle qui est nécessaire à l’évaluation des connaissances acquises par l’étudiant.

L’Université a établi pour tous ses programmes d’études deux sessions régulières d’enseignement, celles d’automne et d’hiver, pendant lesquelles elle offre les cours nécessaires à la poursuite normale d’un programme. La majorité des candidats commencent leurs études à la session d’automne où l’on peut s’inscrire à presque tous les programmes. En effet, dans certains programmes, on n’accepte pas de nouveaux candidats aux sessions d’hiver et d’été.

Connaissance de la langue françaiseL’Université Laval est un établissement d’expression et de culture françaises. L’enseignement y est offert en français et les travaux et les examens sont rédigés dans cette langue. L’étudiant doit donc posséder une connaissance satisfaisante de la langue française. La connaissance de l’anglais est également utile, voire indispensable, à celui qui veut avoir accès aux ouvrages de référence.

Bien que l’Université n’en fasse pas une exigence d’admission, elle fait de la connaissance du français une des conditions de diplomation au premier cycle (programme de baccalauréat). En conséquence, l’étudiant admis à un programme de baccalauréat est soumis à l’application de la Politique sur l’usage du français à l’Université Laval.

Quelques modalités d’application pour le candidat non titulaire d’un DEC• La personne francophone sera convoquée à un test de connaissance

du français par le Bureau du registraire; l’échec au test entraîne l’obligation de suivre un cours de français. Ce cours est non contributoire au programme.

• La personne non francophone, c’est-à-dire celle qui n’a fait ni ses études primaires ni ses études secondaires en français, doit, lorsqu’elle poursuit des études de premier cycle, passer un test pour non-francophones, soit le Test de français international (TFI). Le candidat est invité à passer ce test auprès d’un établissement du réseau Educational Testing Service (ETS), dès la réception de son offre d’admission. Le résultat du TFI doit être acheminé directement au Bureau du registraire par l’établissement ETS, sous format numérisé, à l’adresse suivante : [email protected]. Le test doit avoir été passé au cours des deux années précédant le dépôt de la demande d’admission du candidat. La réussite du TFI peut constituer, selon le programme visé, une condition d’admission ou de diplomation. Selon le résultat au test, l’étudiant pourrait devoir réussir un ou des cours de français pour non-francophones. Ces cours ne sont pas contributoires au programme.

L’École de langues de l’Université Laval offre des programmes et des cours de différents niveaux aux non-francophones désireux de commencer à étudier le français ou d’améliorer leur connaissance de cette langue. Pour plus de renseignements, le candidat peut consulter le site : www.elul.ulaval.ca.


www.ulaval.ca/sg/reg/Politiques


http://www.elul.ulaval.ca/


Pour en savoir davantage sur la scolarité préparatoire, le candidat peut consulter le site du Bureau du registraire : www2.ulaval.ca/admission/faites-le-suivi-de-votre-demande/scolarite-preparatoire.html.

Application des exigencesLe diplôme d’études collégiales (DEC) correspond à l’exigence générale d’admission. Le fait d’être titulaire du DEC ne constitue cependant pas un droit à l’admission, mais seulement la satisfaction minimale à l’exigence générale.

Des ententes DEC-BAC et des passerelles propres à certains programmes évitent une duplication de formation et réduisent le nombre de crédits à obtenir à l’Université Laval pour terminer le programme. Pour plus d’information, consulter le site www.dectechniques.ulaval.ca.

Baccalauréat multidisciplinaireLe candidat qui désire obtenir un diplôme de baccalauréat multidis-ciplinaire doit procéder par cumul de certificats. La demande d’admission doit porter sur l’un des certificats visés. Le candidat sera invité, dans le formulaire d’admission, à mentionner qu’il situe ce certificat dans le cadre plus large du baccalauréat multidisciplinaire. La cohérence de son projet sera étudiée par le personnel de l’admission au baccalauréat multidisciplinaire qui communiquera avec lui en temps opportun.

Programmes à capacité d’accueil limitéeIl s’agit de programmes pour lesquels le nombre de demandes d’admission peut être supérieur au nombre de places disponibles, déterminé en fonction des ressources humaines et matérielles requises, ou de stages. Une date cible est fixée pour le dépôt des demandes d’admission. Si à cette date le nombre de demandes reçues est supérieur au nombre de places disponibles, celles-ci sont réparties au prorata des demandes reçues pour l’année en cours, pour chaque type de candidats, en fonction de la qualité des dossiers soumis. Si à cette date le nombre de demandes reçues est inférieur au nombre de places disponibles, les demandes sont considérées jusqu’à l’atteinte du nombre fixé de places.

Hyperlien à consulter pour information supplémentaire

– Description et liste des programmes à capacité d’accueil limitée

Programmes contingentésIl s’agit de programmes pour lesquels le nombre de demandes d’admission est supérieur au nombre de places disponibles. Le contingentement est déterminé en fonction :

• d’une limitation de ressources humaines, matérielles ou liée aux stages;• d’une entente de répartition des effectifs étudiants entre le ministère

de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST) et les universités (par exemple les programmes d’enseignement);

• d’un décret gouvernemental (par exemple le doctorat en médecine).

Le contingentement et les critères de sélection sont adoptés annuelle-ment par le Conseil universitaire. Les places sont réparties au prorata des demandes reçues pour l’année en cours, pour chaque type de candidats. Une date limite est fixée pour le dépôt des demandes d’admission, au-delà de laquelle aucune demande ne sera considérée. Il peut arriver, exceptionnellement, que la période d’admission soit prolongée pour certains programmes.

Hyperlien à consulter pour information supplémentaire

– Description et liste des programmes contingentés

Admission à un programme

Exigences d’admission à un programmePour satisfaire aux exigences d’admission, il faut répondre à l’une des définitions suivantes :• être titulaire du diplôme d’études collégiales (DEC) ou d’un diplôme

équivalent sanctionnant au moins 13 années de scolarité et, s’il y a lieu, satisfaire aux exigences particulières du programme visé;

• être titulaire du diplôme d’études secondaires (5e secondaire), mais non titulaire du DEC ou de l’équivalent, être âgé de 21 ans ou plus, avoir mis un terme à la fréquentation du système scolaire pour une durée équivalente à deux ans, présenter une combinaison de scolarité et d’expérience jugée équivalente au DEC et, s’il y a lieu, répondre aux exigences particulières du programme visé. Dans ce cas, une évaluation des études antérieures et de l’expérience acquise permet de déterminer si le candidat doit suivre une scolarité préparatoire avant de devenir admissible au programme de son choix. Ce candidat répond à la définition du candidat adulte;

• la personne qui a poursuivi des études à l’extérieur du Québec (candidat hors Québec) et qui est titulaire d’un diplôme préuniversitaire terminal, lequel n’est pas équivalent au DEC, mais qui totalise néanmoins 12 années de scolarité, peut être admise dans un programme non contingenté, à l’exception des baccalauréats en arts visuels et en design graphique. Toutefois, elle doit suivre, tout en étant admise dans le programme choisi, une scolarité préparatoire correspondant à une année de scolarité sans équivalence ni dispense (voir le tableau sur les formations équivalentes au DEC). Le Bureau du registraire détermine l’équivalence entre le DEC et le diplôme obtenu à l’extérieur du Québec. La liste des cours que le candidat doit suivre et réussir lui sera communiquée au moment de son admission; celle-ci variera en fonction du programme universitaire visé.

Baccalauréat de l’enseignement secondaire, baccalauréat général ou technologique, baccalauréat international (BI)Le diplômé du baccalauréat de l’enseignement secondaire, bacca-lauréat général ou technologique ou du baccalauréat international (BI) est directement admissible aux programmes de premier cycle, à l’exception de ceux de la Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique (sauf le baccalauréat en géographie), de la Faculté des sciences de l’administration, de la Faculté des sciences de l’agriculture et de l’alimentation (sauf le baccalauréat en sciences de la consommation et le baccalauréat en agroéconomie) et de la Faculté des sciences et de génie. Pour les programmes de ces facultés, on exige une année préparatoire, à l’exception du titulaire du baccalauréat français du Collège Stanislas ou du Collège Marie-de-France (Montréal). Dans tous les cas, on peut exiger certains cours préalables. Certaines restrictions peuvent s’appliquer pour l’admission à un programme contingenté pour les candidats autres que ceux de ces deux établissements.De plus, plusieurs programmes comportent des exigences particulières d’admission. Ces exigences se traduisent, pour le candidat du Québec, par le succès obtenu à certains cours préalables bien précis du collégial. Le candidat qui a fait des études à l’extérieur du Québec (candidat hors Québec) peut se référer au tableau sur les particularités et restrictions d’admission de la page 6.Une personne à laquelle il manquerait des cours ou qui a obtenu des résultats scolaires inférieurs à ceux normalement exigés peut être admissible à un programme (à l’exception des programmes contingentés). Dans ce cas, elle se verra exiger une scolarité préparatoire en sus de la scolarité du programme. Pour connaître les exigences d’admission, choisir un programme dans l’index des programmes (www.ulaval.ca/les-etudes/programmes).


www2.ulaval.ca/admission/faites-le-suivi-de-votre-demande/scolarite-preparatoire.html.

www2.ulaval.ca/admission/faites-le-suivi-de-votre-demande/scolarite-preparatoire.html.


http://www2.ulaval.ca/admission/decouvrez-les-exigences-dadmission/programmes-a-capacite-daccueil-limitee.html

http://www2.ulaval.ca/admission/decouvrez-les-exigences-dadmission/programmes-contingentes.html



candidat d’un collège du québecLe dossier d’un candidat collégien est évalué selon la cote de rendement au collégial. Certains programmes contingentés ont développé, en vue de l’admission des candidats, des critères et moyens de sélection particuliers en sus de la cote de rendement. Pour connaître les exigences d’admission, choisir un programme dans l’index des programmes (www.ulaval.ca/les-etudes/programmes).

cote de rendement au collégial (cRc)La cote de rendement au collégial est la méthode de classement utilisée dans le processus d’admission pour les programmes contingentés. On utilise deux éléments pour effectuer le calcul de la CRC : la cote Z et l’indicateur de force du groupe.

La cote Z exprime la position d’un élève dans un groupe par rapport à la moyenne des notes et à la dispersion de ces notes pour une classe donnée.

L’indicateur de la force du groupe (IFG) est un facteur de correction identique pour chaque élève du groupe-classe calculé à partir de la moyenne de l’ensemble des notes finales obtenues en 4e et 5e secondaires. Donc, la cote R situe l’élève dans son groupe-classe au collégial et situe son groupe par rapport à l’ensemble des groupes-classes au collégial.

Le système de gestion des données d’élèves au collégial du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec (Socrate) permet de lier chacun des cours à un programme d’études, de sorte qu’une CRC moyenne pour chaque programme de DEC, auquel le candidat a été inscrit pendant son cheminement au collégial, puisse être calculée.

Pour l’admission à l’Université Laval, il est convenu d’utiliser la CRC du dernier programme dans lequel le candidat s’est inscrit, sous la condition qu’au moins 16 cours soient contributoires à son calcul, en y incluant, au besoin, les résultats de cours qui constituent des préalables nécessaires à l’admission. Si le calcul de la CRC du dernier programme ne repose pas sur au moins 16 cours, c’est la CRC globale, c’est-à-dire celle qui inclut tous les résultats obtenus au collégial par le candidat, qui sera retenue aux fins de l’admission.

Par ailleurs, lorsqu’une sanction de DEC est présente au dossier du candidat, l’Université utilisera la CRC la plus élevée entre celle du DEC complété et celle du dernier programme inscrit (sous la condition qu’au moins 16 cours soient contributoires à son calcul). Si plusieurs sanctions de DEC sont présentes au dossier, on utilisera la CRC la plus élevée entre celles des DEC complétés et celle du dernier programme inscrit (toujours en respectant la condition des 16 cours). Les préalables pertinents seront ajoutés, au besoin, à la CRC retenue aux fins de l’admission. Pour plus d’information, consulter le site www.crepuq.qc.ca sous l’onglet Admission et dossier étudiant, Admission aux programmes d’études.

cote de rendement au collégial (cRc) et baccalauréat internationalL’Université Laval prend en compte les caractéristiques du programme de baccalauréat international (BI) dans le processus d’admission dans les programmes contingentés. La cote CRC-BI combine la CRC aux notes prévues ou obtenues aux examens internationaux du baccalauréat international. Ainsi, un ajustement proportionnel aux notes prédites ou obtenues est apporté à la CRC. Les cotes sont donc ajustées en fonction de la performance réelle de l’étudiant au BI plutôt qu’en fonction d’une bonification uniforme.

étudiant en voie de changement de programmeL’évaluation de la demande d’un étudiant qui désire changer de programme s’effectue en fonction des dispositions suivantes :

• la valeur du dossier universitaire d’une personne est mesurée par la moyenne de session qu’elle a obtenue à chacune des sessions auxquelles elle a été inscrite à l’Université Laval au premier cycle;

• dans le cas d’une personne titulaire d’un DEC ou d’un diplôme équivalent et dont le dossier universitaire compte moins de 12 crédits contribuant au calcul de la moyenne de chacune des sessions auxquelles elle a été inscrite, le comité d’admission évalue la demande en tenant compte uniquement du dossier collégial;

• dans le cas d’une personne qui n’est ni titulaire ni en voie d’obtention d’un DEC ou d’un diplôme équivalent et dont le dossier universitaire compte moins de 12 crédits contribuant au calcul de la moyenne de chacune des sessions auxquelles elle a été inscrite, le comité d’admission du programme contingenté évalue la demande conformément aux critères de sélection propres à ce programme pour ce type de candidats (par exemple, le candidat répondant à la définition du candidat adulte);

• dans le cas d’une personne titulaire d’un DEC ou d’un diplôme équivalent et dont le dossier universitaire compte entre 12 et 49 crédits contribuant au calcul de la moyenne de chacune des sessions auxquelles elle a été inscrite, le comité d’admission évalue la demande en tenant compte proportionnellement du dossier collégial et du dossier universitaire. Le poids relatif de ce dernier est établi en donnant une valeur de 2 % à chaque crédit contribuant au calcul de la moyenne de chacune des sessions auxquelles elle a été inscrite;

• dans le cas d’une personne qui n’est ni titulaire ni en voie d’obtention d’un DEC ou d’un diplôme équivalent et dont le dossier universitaire compte entre 12 et 49 crédits contribuant au calcul de la moyenne de chacune des sessions auxquelles elle a été inscrite, le comité d’admission du programme contingenté évalue la demande en tenant compte du dossier universitaire et conformément aux autres critères de sélection propres à ce programme pour ce type de candidats (à titre d’exemple, le candidat adulte);

• dans le cas d’une personne dont le dossier universitaire compte au moins 50 crédits contribuant au calcul de la moyenne de chacune des sessions auxquelles elle a été inscrite, le comité d’admission évalue la demande en tenant compte uniquement du dossier universitaire;

• en complément des critères de sélection mentionnés précédemment, sauf exception, le comité d’admission tient compte également des résultats obtenus dans les cours de la structure d’accueil, lorsque ces résultats ne sont pas comptés dans le calcul de la cote de rendement au collégial (par exemple, des cours équivalents suivis dans une université);

• dans le cas d’une personne ayant aussi poursuivi un programme conduisant à un grade, à un diplôme ou à un certificat dans une autre université, le comité d’admission tient compte des résultats obtenus dans ce programme.

cote de rendement Laval (cote Laval)La cote Laval est une méthode d’évaluation de la force du dossier d’un candidat à l’admission ayant déjà fréquenté un programme universitaire. L’assignation d’une cote Laval à chaque candidat permettra de le classer parmi l’ensemble des candidats ayant déposé une demande d’admission dans un programme contingenté. Cette méthode d’évaluation est utilisée pour les candidats de l’Université Laval qui sont regroupés sous le type « changement de programme ». Elle est appliquée également pour les candidats de type « universitaire » en provenance d’un autre établissement québécois utilisant un système de notation similaire à celui de l’Université Laval.

Pour plus d’information sur les modalités de calcul de la cote Laval, consulter la section Web www2.ulaval.ca/admission/decouvrez-les-exigences-dadmission/programmes-contingentes/cote-laval.html


http://www.crepuq.qc.ca/rubrique.php3?id_rubrique=185




www.crepuq.qc.ca

www2.ulaval.ca/admission/decouvrez-les-exigences-dadmission/programmes-contingentes/cote-laval.html

www2.ulaval.ca/admission/decouvrez-les-exigences-dadmission/programmes-contingentes/cote-laval.html


Programmes non contingentéscandidat d’un collège du québecLe DEC, ou un diplôme équivalent, constitue l’exigence minimale d’admission à la grande majorité des programmes de premier cycle. Toutefois, certains programmes exigent des critères d’admission parti-culiers portant, notamment, sur la réussite préalable de cours collégiaux. Pour connaître les exigences d’admission, choisir un programme dans l’index des programmes (www.ulaval.ca/les-etudes/programmes).

étudiant en voie de changement de programmeLe responsable de l’admission étudie la demande en tenant compte des chances de réussite du candidat dans le programme visé. À cet égard, il peut exiger une moyenne cumulative de 2 sur 4,33 calculée sur un minimum de 12 crédits obtenus à l’Université. Le candidat doit répondre à l’exigence générale d’admission et, s’il y a lieu, aux exigences particulières du programme visé. Pour connaître les exigences d’admission, choisir un programme dans l’index des programmes (www.ulaval.ca/les-etudes/programmes).

Admission à des coursPour satisfaire aux exigences d’admission à des cours, il faut répondre à l’une des définitions suivantes :

• être titulaire du diplôme d’études collégiales (DEC) ou de son équivalent et, s’il y a lieu, posséder les préalables requis pour suivre les cours visés;

• être candidat adulte, c’est-à-dire titulaire du diplôme d’études secon-daires (5e secondaire), mais non titulaire du DEC ou de l’équivalent, être âgé de 21 ans ou plus, avoir mis un terme à la fréquentation du système scolaire pour une durée équivalente à deux ans, présenter une combinaison de scolarité et d’expérience jugée équivalente au DEC et, s’il y a lieu, posséder les préalables requis pour suivre les cours visés.

Le candidat canadien ou résident permanent qui souhaite s’inscrire à des cours sans entreprendre un programme peut le faire comme étudiant libre.

Le candidat non canadien peut être admis à titre d’étudiant libre, quel que soit le cycle d’études, à la condition que la durée du séjour soit inférieure à six mois. Si le séjour d’études est de six mois ou plus, le candidat doit satisfaire aux conditions de séjour prévues pour les candidats hors Québec (voir page 22).

étudiant libreLe candidat admis à titre d’étudiant libre peut s’inscrire à des cours sans entreprendre un programme. Cette inscription lui donne droit à une note d’évaluation pour les cours suivis sans droit d’obtenir un diplôme.

Les crédits rattachés aux cours suivis comme étudiant libre peuvent éven tuellement servir à l’obtention d’un diplôme si les deux conditions suivantes se réalisent :

• l’étudiant est admis au programme conduisant au diplôme visé;• les cours suivis comme étudiant libre font partie de ce programme.

Toutefois, à titre d’étudiant libre, il n’est pas possible de prendre plus de 15 crédits de cours contributoires à un programme.





Le candidat au premier cycle, qui a étudié à l’extérieur du Québec et qui est titulaire d’un diplôme préuniversitaire terminal, lequel n’est pas équivalent au diplôme d’études collégiales, mais qui totalise néanmoins 12 années de scolarité, peut se voir offrir une admission conditionnelle ou définitive. Le candidat devra parfaire sa formation en suivant une scolarité préparatoire de 30 crédits.

Le candidat qui a étudié à l’extérieur du Québec et à qui il manque une partie de la scolarité peut aussi se voir offrir une admission définitive ou conditionnelle. Le candidat devra parfaire sa formation en suivant une scolarité préparatoire.

Pour être admis au programme visé, le candi dat doit réussir tous les cours de la scolarité préparatoire et obtenir une moyenne cumu lative de 2 sur 4,33 (ce qui équivaut à la note C).

Liste d’attenteDans le cas des programmes contingentés ou à capacité d’accueil limitée, le candidat peut être inscrit sur une liste d’attente. Éventuelle-ment, il peut recevoir une offre d’admission si des candidats déjà admis au programme de son choix se désistent. Dans tous les cas, le candidat est tenu de satisfaire aux exigences d’admission.

RefusLe Bureau du registraire informe le candidat du motif de refus de sa demande d’admission.

Possibilité de déposer un autre choix de programmeLorsqu’il y a un refus ou un changement d’orientation, le Bureau du registraire peut recevoir un autre choix de programme dans la mesure où le candidat se soumet aux conditions suivantes :

• si la demande vise un premier ou un deuxième choix de programme contingenté, elle est soumise avant la date limite fixée pour ce programme;

• la demande ne vise, en aucun cas, un troisième choix de programme contingenté;

• le candidat répond aux exigences particulières d’admission et aux critères de sélection du nouveau programme choisi.

Date de la décision de l’université Lavalcandidat d’un collège du québec

• session d’hiver 2014 : la décision de l’Université Laval parviendra au candidat au plus tard le 1er décembre 2013;

• session d’été 2014 (1re et 2e périodes) : la décision de l’Université Laval parviendra au candidat au plus tard à la mi-avril 2014;

• session d’automne 2014 : la décision de l’Université Laval parviendra au candidat au plus tard à la mi-mai 2014.

Autres candidatsPour les autres candidats, il est possible que la décision leur parvienne après les dates mentionnées ci-dessus.

Décision de l’Université LavalLe candidat qui dépose une demande d’admission peut recevoir l’une des décisions suivantes : offre d’admission définitive, offre d’admission conditionnelle, refus ou liste d’attente.

La décision officielle est prononcée par le registraire. Dans tous les cas, elle parvient au candidat par voie électronique. L’Université Laval utilise l’adresse officielle ulaval.ca, dont les modalités d’utilisation sont communiquées au candidat dans l’avis de réception qui suit la création de son dossier d’admission. Si la décision est favorable, le candidat étranger reçoit de surcroît la décision sous format imprimé. Certains autres types de candidats, notamment les étudiants visiteurs en séjour de mobilité et les stagiaires postdoctoraux, reçoivent la décision sous format imprimé. Aucune décision n’est communiquée par téléphone.

Le candidat peut suivre le traitement de son dossier à partir du site www.capsule.ulaval.ca. Il peut consulter la décision relative à sa demande d’admission et y répondre en ligne.

offre d’admission définitiveL’offre définitive est prononcée dès que le Bureau du registraire a la preuve que le candidat satisfait à toutes les exigences de l’admission.

offre d’admission conditionnelleAu candidat jugé admissible par le responsable de l’admission ou, dans le cas des programmes contingentés, par le comité d’admission, le Bureau du registraire fait une offre d’admission conditionnelle s’il n’a pas encore la preuve que le candidat satisfait à toutes les conditions exigées. Au premier cycle, c’est le cas, notamment, du candidat qui n’a pas encore présenté le relevé de notes officiel confirmant l’obtention du diplôme préalable à son admission au moment où le Bureau du registraire rend la décision.

Durée de l’offre d’admissionL’offre d’admission vaut seulement pour la session demandée.

AvIS TRÈS IMPoRTAnT Au cAnDIDAT D’un coLLÈgE Du quéBEcL’exigence générale d’admission (obtention du DEC) doit être satis faite au plus tard le 30 septembre 2013 pour la session d’automne 2013.

À titre exceptionnel, le collégien qui n’est pas en mesure de faire la preuve de l’obtention du DEC peut bénéficier, dans certains programmes, d’un délai (maximum 2 sessions) s’il répond aux conditions suivantes :

1. il ne lui manque qu’un seul cours pour l’obtention du DEC ou l’épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature;

2. il présente une attestation écrite de son collège confirmant que, effectivement, il ne manque qu’un cours ou l’épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature pour l’obtention du DEC;

3. il soumet une demande de délai au Bureau du registraire.

candidat qui a étudié à l’extérieur du québecPour le candidat non canadien, une offre d’admission est requise pour l’obtention du Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) et du permis d’études. Il est donc nécessaire de commencer les démarches pour l’obtention de ces permis dès la réception de l’offre d’admission conditionnelle ou définitive, reçue par voie électronique ou imprimée.

DécIS Ion


http://www.capsule.ulaval.ca/


Réponse du candidat à l’offre d’admissionLe candidat est invité à enregistrer sa réponse par voie électronique : www.capsule.ulaval.ca.

Le candidat doit dès que possible faire part de sa réponse quant à l’offre d’admission à la session visée. Si le programme choisi est contingenté, le candidat doit répondre à l’offre d’admission dans un délai de 10 jours ouvrables suivant la date de réception de l’offre.

Pour le candidat collégien, la date limite pour répondre à l’offre d’admission est le 1er juin 2014. Si l’offre lui parvient après le 1er juin, le délai est de 10 jours ouvrables après la date de réception de l’offre.

Le candidat qui, ayant accepté une offre d’admission dans un programme, décide de renoncer à cette offre pour en accepter une dans un autre programme, doit enregistrer son refus par voie électronique aussitôt sa décision prise. Cependant, s’il a répondu « non » et désire changer d’avis, il doit en informer le Bureau du registraire en communiquant à [email protected], en précisant ses nom et prénom, son NI et le programme concerné. Le personnel du Bureau du registraire saisira les données dans le système pour qu’ensuite l’étudiant puisse lui-même enregistrer dans Capsule l’acceptation à l’offre d’admission dans ce même programme. Le candidat ayant répondu « non » à une offre d’admission dans un programme contingenté ne peut revenir sur sa réponse.

Le candidat inscrit sur une liste d’attente n’est pas tenu de répondre à cette décision d’admission. Toutefois, s’il désire se retirer de la liste d’attente, il est invité à enregistrer son refus par voie électronique dans Capsule.

Autres renseignementsDurée de l’offre d’admissionL’offre d’admission vaut seulement pour la session demandée. Le candidat, qui omet de s’inscrire ou qui annule tous les cours auxquels il était inscrit pendant la période de modification au choix de cours, devra refaire une demande d’admission et se soumettre aux formalités exigées, s’il désire fréquenter ultérieurement l’Université.

RévisionLe candidat qui s’estime lésé par une décision, mais qui est en mesure de présenter des faits nouveaux, de nature à modifier cette décision, peut en demander la révision auprès de la direction de programme ou, s’il s’agit d’un programme contingenté, au président du comité d’admission. La demande de révision doit être présentée par écrit et motivée dans un délai de 15 jours suivant la réception de la décision officielle. Le directeur de programme ou le président du comité d’admission communique sa décision au registraire dans les 30 jours qui suivent la réception de la demande. Le registraire en informe le candidat.

AppelLe candidat qui s’estime lésé par une décision, compte tenu des règlements et des critères applicables, peut en appeler de cette décision auprès du responsable facultaire des études. La demande d’appel doit être présentée par écrit et motivée, dans un délai de 15 jours suivant la réception de la décision officielle. Le responsable facultaire des études communique la décision au registraire dans les 30 jours suivant la réception de la demande. Le registraire en informe le candidat.

Protection des renseignements personnelsLe candidat est prié de prendre connaissance des textes relatifs à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (voir page 24).

InscriptionL’inscription constitue la seconde des deux étapes administratives préalables à la poursuite des études universitaires. L’étudiant s’inscrit aux activités de formation qu’il entend suivre à sa première session à l’Université (session d’admission), après quoi l’Université, en inscrivant son nom dans les registres officiels, reconnaît à l’étudiant les droits que lui confère ce titre.

L’étudiant peut faire partie de l’une ou l’autre des catégories suivantes : étudiant inscrit à un programme ou à des cours (étudiant libre).

L’étudiant inscrit à un programme ou à des cours (étudiant libre) obtient le statut de membre régulier de l’Université. Tout étudiant inscrit à l’Université est soumis au Règlement des études de l’Université Laval.

confirmation de l’inscriptionLe Bureau du registraire fait parvenir à tout étudiant inscrit une confirmation d’inscription accompagnée de la carte d’identité (première inscription) ou du timbre de validation et du dépliant INFO-UTILE.

Inscription simultanée à plus d’un programmeEn vertu de l’article 200 du Règlement des études, et sous réserve des règles relatives à la délivrance d’un grade, un étudiant peut s’inscrire à un deuxième programme menant à un grade (baccalauréat, maîtrise, doctorat), s’il satisfait aux exigences d’admission et s’il obtient l’autorisation du directeur du premier programme.

AuditeurAuditeur est un statut d’inscription qui donne le droit d’assister à des cours sans toutefois donner droit à une note d’évaluation. Les cours suivis comme auditeur ne peuvent, en aucune façon, valoir à l’étudiant une reconnaissance de scolarité.

L’étudiant inscrit comme auditeur n’obtient pas le statut de membre de l’Université. En conséquence, il n’a pas droit aux crédits rattachés aux activités de formation suivies et l’Université ne lui accorde qu’une attestation d’inscription.

Dates limites de l’inscription

Session d’hiver 2014 10 janvier 2014

Sessions d’été 2014 1re période 2 mai 2014 2e période 4 juillet 2014

Session d’automne 2014 29 août 2014

La direction de programme informe l’étudiant en temps opportun des modalités propres à son inscription.

Régime d’étudesSelon le temps qu’il consacre à ses études, l’étudiant inscrit à un programme, de même que l’étudiant libre, est :

• à temps complet, lorsqu’il est inscrit à un minimum de 12 crédits par session;

• à temps partiel, lorsqu’il est inscrit à moins de 12 crédits par session.

Il ne faut pas confondre le statut (étudiant inscrit à un programme ou étudiant libre) et le temps consacré aux études (temps complet, temps partiel).

L’étudiant à temps partiel n’est nullement limité aux seuls cours du soir et du samedi.

Sessions d’études

Session d’hiver 2014 13 janvier au 25 avril 2014

Session d’été 2014 1re période 5 mai au 20 juin 2014 2e période 7 juillet au 15 août 2014

Session d’automne 2014 1er septembre au 12 décembre 2014







http://www.ulaval.ca/sg/reg/Reglements/Reglement_des_etudes.pdf

http://www.ulaval.ca/sg/reg/Reglements/Reglement_des_etudes.pdf


Rétablissement du statut d’étudiantL’étudiant étranger a la responsabilité de renouveler ses documents d’immigration temporaire. À défaut d’agir dans les délais prescrits pour le renouvellement de statut, le statut d’étudiant à l’Université Laval est retiré; Immigration Canada considère alors l’étudiant en rétablissement de statut, ce qui fait perdre l’autorisation d’étudier. Pour retrouver ce statut, l’étudiant étranger doit présenter une demande de rétablissement de statut d’étudiant dans les 90 jours qui suivent la date à laquelle le statut a été perdu. La personne peut alors rester au Canada jusqu’à ce qu’une décision soit prise. Immigration Canada autorise la poursuite des études seulement lorsque le statut est rétabli. S’il ne l’est pas, l’Université Laval est dans l’obligation de procéder à la désinscription de toute activité de formation pour la ou les sessions visées. Une désinscription peut être rétroactive.

Modification du statut de « visiteur au canada » : séjour de moins de six mois à séjour de plus de six moisLa personne qui étudie déjà à l’Université Laval et qui désire poursuivre ses études au-delà d’une période de six mois doit déposer dans les délais prescrits une demande d’admission à un programme au Bureau du registraire. S’il y a lieu, ce candidat recevra une réponse favorable à sa demande d’admission au programme visé. Il devra alors mener les démarches d’immigration temporaire précédemment décrites.

Assurance maladie et hospitalisation obligatoireAdhésion obligatoireLes lois québécoise et canadienne en matière d’immigration obligent l’étudiant non canadien à détenir une assurance maladie et hospitali-sation valide pour toute la durée de son séjour au Canada. L’Université Laval et plusieurs autres universités québécoises ont négocié un régime collectif d’assurance maladie et hospitalisation obligatoire pour ces étudiants.

Dès l’inscription, tout étudiant étranger est automatiquement couvert par l’assurance maladie et hospitalisation obligatoire. De ce fait, aucune assurance personnelle ne peut remplacer cette dernière. Le Service des finances inclut le montant de la prime à acquitter dans la facturation des droits de scolarité.

La protectionL’étudiant étranger admis pour une première fois à l’Université Laval est couvert dès son arrivée en sol canadien, au plus tôt 15 jours avant le début de la session (le 15 août pour la session d’automne, le 15 décembre pour la session d’hiver et le 15 avril pour la session d’été), et ce, sans prime supplémentaire.

Protection familialeLa couverture d’assurance obligatoire ne couvre pas les personnes à charge. Le candidat a la responsabilité de contracter pour eux une assurance qui les protégera dès leur arrivée au Canada.

Exemptions autoriséesPour être exempté du régime obligatoire d’assurance maladie et hospitalisation, l’étudiant doit démontrer, à la satisfaction du Bureau du registraire, qu’il est visé par les catégories d’exemption.

carte d’assurance maladie et hospitalisationEnviron un mois après le début de la couverture d’assurance, l’étudiant étranger reçoit à son adresse @ulaval.ca une communication l’informant de venir récupérer sa carte d’assurance au comptoir d’accueil du Bureau du registraire.

Le site Web du Bureau du registraire de l’Université Laval https://www.reg.ulaval.ca/cms/site/reg/lang/fr_CA/page_accueil/formalitesSejour fournit plusieurs renseignements et références pour naviguer plus aisément sur les sites Web des différents ministères.

Formalités de séjour pour les candidats étrangers qui désirent étudier au QuébecLe candidat étranger doit répondre aux prescriptions d’immigration temporaire des deux paliers de gouvernement, provincial et fédéral (province de Québec, Canada).

Il est important d’entreprendre les démarches relatives à l’obtention du Certificat du Québec (CAQ) dès réception de l’offre d’admission, laquelle confirme une admission, conditionnelle ou définitive, à l’Université Laval.

certificat d’acceptation du québec (cAq)Toute personne, autre qu’un citoyen canadien ou un résident permanent au Canada, désireuse de poursuivre des études au Québec doit obtenir un Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) délivré par le ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles du Québec (MICC). La démarche d’obtention du CAQ est préalable à celle d’obtention du permis d’études ou du visa de résident temporaire.

catégories de candidats exemptés de demander le cAq• le participant à un programme canadien d’assistance aux pays en voie

de développement (boursiers de l’ACDI ou du programme canadien de bourses de la Francophonie);

• l’étudiant inscrit uniquement à des cours de français ou d’anglais intensifs pour une durée maximale d’une session;

• la personne à charge d’un diplomate séjournant au Québec;

• le participant à un programme de mobilité étudiante dont la durée du séjour est de moins de 6 mois;

• l’étudiant libre dont le séjour est d’une durée de moins de six mois.

Permis d’études ou visa de résidence temporaireSur réception du Certificat d’acceptation du Québec (CAQ), le candidat pourra entreprendre ses démarches auprès des autorités canadiennes d’immigration pour l’obtention du permis d’études.

Permis pour les personnes à chargeLe statut du requérant principal détermine celui de son conjoint, ainsi que celui des personnes à sa charge. Il est essentiel de suivre les procédures indiquées dans la documentation du ministère Citoyenneté et Immigration Canada.

Les enfants d’âge mineur (moins de 18 ans) doivent détenir un permis d’études pour fréquenter un établissement d’enseignement, sauf ceux de niveau de la prématernelle.

Renouvellement du statut d’immigration temporairePour que l’Université Laval maintienne le statut d’étudiant, l’étudiant étranger doit posséder tous les documents d’immigration temporaire valides et les déposer à son dossier étudiant au Bureau du registraire. Un document est valide tant et aussi longtemps que la date d’échéance n’est pas expirée.

Lors d’un renouvellement de statut avant son échéance, il est obligatoire de déposer au Bureau du registraire une copie du Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) et du permis d’études.

Dès le début des démarches en vue du renouvellement du CAQ et du permis d’études, l’étudiant doit déposer au Bureau du registraire le coupon de paiement des droits exigés ou le coupon faisant la preuve de l’envoi postal aux autorités d’immigration. Il est primordial de commencer les démarches trois mois avant la date d’expiration des documents légaux.


https://www.reg.ulaval.ca/cms/site/reg/lang/fr_CA/page_accueil/formalitesSejour

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Adresses utilesServices universitairesAccueil et accompagnement des étudiants étrangers Pavillon Alphonse-Desjardins 2325, rue de l’Université Bureau 2344 Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6 CANADA 418 656-2765 Télécopieur : 418 656-3672 [email protected] www.bve.ulaval.ca

Accueil et soutien aux étudiants en situation de handicap Centre d’aide aux étudiants Pavillon Maurice-Pollack 2305, rue de l’Université Bureau 2121 Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6 CANADA 418 656-7987 Télécopieur : 418 656-7866 Téléscripteur (ATS) : 418 656-2345 [email protected] www.aide.ulaval.ca

Bureau des bourses et de l’aide financière Pavillon Alphonse-Desjardins 2325, rue de l’Université Bureau 2546 Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6 CANADA 418 656-3332 Télécopieur : 418 656-7775 [email protected] www.bbaf.ulaval.ca

Bureau du registraire Pavillon Jean-Charles-Bonenfant 2345, allée des Bibliothèques Bureau 2440 Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6 CANADA 418 656-3080 Télécopieur : 418 656-5216 Sans frais : 1 877 785-2825 (Canada, États-Unis) [email protected] www.reg.ulaval.ca

Bureau du recrutement étudiant Pavillon Alphonse-Desjardins 2325, rue de l’Université Bureau 3577 Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6 CANADA 418 656-2764 Télécopieur : 418 656-2809 Sans frais : 1 877 606-5566 (Canada, États-Unis) [email protected] www.ulaval.ca/futursetudiants

Service des résidencesPavillon Alphonse-Marie-Parent 2255, rue de l’Université Bureau 1604Université LavalQuébec (Québec) G1V 0A7 CANADA 418 656-2921 Télécopieur : 418 [email protected] www.residences.ulaval.ca

Services gouvernementauxAéroport international Jean-Lesage de Québec 505, rue Principale Québec (Québec) G2G 0J4 CANADA Renseignements : Sans frais : 1 877 769-2700 418 640-3300 Administration: 418 640-2700 Télécopieur : 418 640-2656 [email protected] www.aeroportdequebec.com

Agence canadienne de développement international (ACDI) 200, promenade du Portage Gatineau (Québec) K1A 0G4 CANADA Sans frais : 1 800 230-6349 Téléscripteur (ATS) : 819 953-5023 Télécopieur : 819 953-6088 Sans frais (ATS) : 1 800 331-5018 [email protected] www.acdi-cida.gc.ca

Agence du revenu du Canada Services fiscaux de l’Est-du-Québec 165, rue de la Pointe-aux-Lièvres Québec (Québec) G1K 7L3 CANADA Sans frais : 1 800 959-7383 Télécopieur : 418 649-6478 www.cra-arc.gc.ca

Citoyenneté et Immigration Canada (permis d’études) 320, rue Saint-Joseph Est, bureau RC118 Québec (Québec) G1K 8G5 CANADA Sans frais : 1 888 242-2100 www.cic.gc.ca

Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (coopération internationale) Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 18e étage Québec (Québec) G1R 5A5 CANADA 418 646-4133 Télécopieur : 418 643-0622 www.mels.gouv.qc.ca/international

Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie 1035, rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 CANADA 418 266-3363 Télécopieur : 418 644-6755 Sans frais : 1 855 390-7130 (Canada, États-Unis)[email protected] www.mels.gouv.qc.ca

Ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles du Québec (CAQ) Service aux étudiants étrangers 285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage Rez-de-chaussée, bureau G15 Montréal (Québec) H2Y 1T8 CANADA 1 877 864-9191 Télécopieur : (514) 873-9931 www.immigration-quebec.gouv.qc.ca

Régie de l’assurance maladie du Québec 1125, Grande-Allée Ouest Québec (Québec) G1S 1E7 CANADA Téléphone : 418 646-4636 www.ramq.gouv.qc.ca

ADRESSES uTILES



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Information aux étudiantes et aux étudiants

Conformément aux stipulations de l’article 65 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, l’Université Laval vous informe, par la présente, que les rensei gnements nominatifs qu’elle vous demande de lui communiquer de même que ceux qu’elle consignera à votre dossier par la suite sont confi dentiels. Ils serviront à vous identifier, à permettre à l’Université de communiquer avec vous, à gérer vos études, votre participation à certains organismes de l’Université et votre accès aux services offerts par cette dernière; auront accès à ces renseignements à l’Université les seules personnes qui ont qualité pour les recevoir au sein de l’Université lorsque ceux-ci sont nécessaires à l’exercice de leurs fonctions en conformité avec la Loi.

Les renseignements recueillis à l’occasion de votre admission ont un carac tère obligatoire, à moins d’indications contraires, et quiconque refuse de les fournir ne peut être admis à l’Université Laval.

Vous pourrez vous prévaloir du droit d’accès à votre dossier au Bureau du registraire et dans l’unité de rattachement de votre programme, aux heures d’ouverture des bureaux et en présence d’un membre du personnel de l’unité. La Loi vous assure également le droit de rectification d’un renseignement erroné qui serait versé à votre dossier. Avant d’exercer ces droits en vertu des dispositions de cette loi, il est suggéré de vous adresser au respon sable de la tenue des dossiers. Au besoin, on peut formuler une demande écrite au responsable de la protection des renseignements personnels de l’Université Laval, au Bureau du secrétaire général, pavillon Jean-Charles-Bonenfant, bureau 2183.

La présente démarche vise aussi à obtenir votre consentement à la trans-mission, le cas échéant, de votre nom, de votre adresse postale, de votre adresse électronique, de votre numéro de téléphone, de votre date de naissance et de l’identification de votre programme ou de votre statut à des organismes ou à des personnes qui nous en font la demande aux fins particulières libellées ci-dessous :

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1)

a) à une association étudiante reconnue par l’Université Laval, aux fins de permettre à une telle association de communiquer avec vous;

b) à l’unité responsable de la publication du Bottin des étudiants et des étudiantes de l’Université Laval sur ulaval.ca;

c) à un organisme gouvernemental ou paragouvernemental, ou à une entreprise, à des fins de recrutement de candidats en vue d’une offre d’emploi ou de diffusion d’information non commerciale;

d) au collège où vous avez terminé vos études, à des fins statistiques;

e) à une corporation ou à un organisme professionnel, à des fins d’inscription à cette corporation ou à cet organisme;

r) à une corporation ou à un organisme professionnel, un renseignement permettant d’établir mon admissibilité à la pratique de cette corporation ou de cet organisme;

f) à l’Association des diplômés de l’Université Laval, aux fins de lui per-mettre de communiquer avec vous;

s) à la Fondation de l’Université Laval, lorsque vous aurez quitté l’Université, afin de lui permettre de communiquer avec vous;

g) dans le cas des étudiants non québécois, au gouvernement canadien, au gouvernement du Québec, à l’organisme subventionnaire ou aux repré sentants accré dités du gouvernement en cause, aux fins de confirmer votre statut;

et, outre les renseignements indiqués ci-dessus :

h) à un organisme subventionnaire, un renseignement permettant d’éta-blir votre admissibilité ou votre participation à un programme de l’orga nisme ou à un projet de recherche qu’il subventionne;

i) à un chercheur, membre de l’Université Laval, aux fins d’une recherche nécessaire à la poursuite de ses travaux, tout autre renseignement d’identité nécessaire à l’objet de la recherche.

Le consentement ci-dessus évoqué s’exprime par l’apposition de votre signa-ture à l’endroit prévu à cet effet au formulaire de demande d’admis sion. Ce consentement est révocable en tout temps au moyen de la déclaration d’opposition à la page suivante.

Quiconque désire s’opposer à la transmission d’éléments d’information, sous l’une ou l’autre des rubriques ci-dessus mentionnées, doit remplir la déclara-tion d’opposition à la page suivante et joindre cette déclaration au dépôt du formulaire de demande d’admission.



IMPRIMER ET REMPLIR

Déclaration d'opposition(Ne pas envoyer s'il n'y a pas d'opposition.)

Par la présente, je m’oppose à la transmission, le cas échéant, de mon nom, de mon adresse postale, de mon adresse électronique, de mon numéro de téléphone, de ma date de naissance, de l’identi fication de mon programme ou de mon statut :

Cocher — (codes réservés à l’administration)

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., chapitre A-2.1)

écRIRE En LETTRES MAJuScuLES

Nom

Prénom

Adresse rue app.

ville

province/pays code postal

Numéro de dossier à l’Université Laval (9 chiffres incluant le 9) date de naissance

Téléphones avec le code régional

Signature Date

Faire parvenir à : Bureau du registraire Pavillon Jean-Charles-Bonenfant 2345, allée des Bibliothèques Bureau 2440 Université Laval Québec QC G1V 0A6 À jour en septembre 2013 Canada

a) à une association étudiante reconnue par l’Université Laval, aux fins de permettre à une telle association de communiquer avec moi;

b) à l’unité responsable de la publication du Bottin des étudiants et des étudiantes de l’Université Laval sur ulaval.ca;

c) à un organisme gouvernemental ou paragouvernemental, ou à une entreprise, à des fins de recrutement de candidats en vue d’une offre d’emploi ou de diffusion d’information non commerciale;

d) au collège où j’ai terminé mes études, à des fins statistiques;

e) à une corporation ou à un organisme professionnel, à des fins d’ins cription à cette corporation ou à cet organisme;

r) à une corporation ou à un organisme professionnel, un renseignement permettant d’établir mon admissibilité à la pratique de cette corporation ou de cet organisme;

f) à l’Association des diplômés de l’Université Laval, aux fins de lui permettre de communiquer avec moi;

s) à la Fondation de l’Université Laval, lorsque j’aurai quitté l’Université, afin de lui permettre de communiquer avec moi;

g) si je suis étudiant non québécois, au gouvernement cana dien, au gouvernement du Québec, à l’organisme subventionnaire ou aux représentants accrédités du gouvernement en cause, aux fins de con firmer mon statut;

et, outre les renseignements indiqués ci-dessus :

h) à un organisme subventionnaire, un renseignement permettant d’éta blir mon admissibilité ou ma participation à un programme de l’orga nisme ou à un projet de recherche qu’il subventionne;

i) à un chercheur, membre de l’Université Laval, aux fins d’une recherche nécessaire à la poursuite de ses travaux, tout autre renseignement d’identité nécessaire à l’objet de la recherche.


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