Guide de l'accompagnateur - Véhicule de promenade (PDF - 1.17 ...

V Eacute H I C U L E D E P R O M E N A D E

Deacutepocirct leacutegal ndash Bibliothegraveque et Archives nationales du Queacutebec 3e trimestre 2017

Format imprimeacute ISBN 978shy2shy550shy78827shy0 Format PDF ISBN 978shy2shy550shy78828shy7

copy Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec 2017

TABLE DES matiegraveres 1 Devenir accompagnateur 5

bull La conduite accompagneacutee 5 bull Qui est lrsquoaccompagnateur 6 bull Combien drsquoheures de conduite accompagneacuteelrsquoapprenti conducteur devraitshyil faire 6 bull Ecirctre un modegravele 7 bull Agir en compleacutementariteacute avec lrsquoeacutecole de conduite 8 bull Discuter des forces et des points agrave ameacuteliorer 8 bull Faire progresser vers lrsquoautonomie 9 bull Le Programme drsquoeacuteducation agrave la seacutecuriteacute routiegravere 10 bull Les eacutetapes de la formation 11 bull Les eacutetapes de lrsquoeacutevaluation 13

2 Guide pour lrsquoapprentissagedes manœuvres et des comportements 14 bull Initiation au reacuteseau routier (phase 2) 16 bull Apprentissage du reacuteseau routier (phase 3) 18 bull Perfectionnement de lrsquoapprentissage (phase 4) 20 bull Le comportement au volant 22

3 Conseils pour bien encadrer lrsquoapprenti conducteurdans son apprentissage 24 bull Les situations cibleacutees 24

Situation 1 minus Lrsquoapprenti conducteur a une mauvaise attitude 25 Situation 2 minus Lrsquoapprenti conducteur est fatigueacute 25 Situation 3 minus Lrsquoapprenti conducteur est stresseacute 26 Situation 4 minus Lrsquoapprenti conducteur manque de confiance 26 Situation 5 minus Lrsquoapprenti conducteur surestime ses compeacutetences 27 Situation 6 minus Lrsquoapprenti conducteur manque de pratique 27 Situation 7 minus Lrsquoapprenti conducteur est sur la bonne voie 28

bull Contrat familial entre lrsquoapprenti conducteuret lrsquoaccompagnateur 28

4 Agrave la fin de la peacuteriode drsquoapprentissage 30

bull Pour nous joindre 32

1 DEVENIR accompagnateur

Ecirctre accompagnateur demande du temps et de lrsquoeacutenergie et crsquoest un rocircle tregraves important Pour bien lrsquoexercer prenez le temps de lire

cette brochure Vous y trouverez

bull de lrsquoinformation sur lrsquoimportance de la

conduite accompagneacutee

bull des conseils sur les faccedilons drsquoexercer le rocircle

drsquoaccompagnateur

bull des exercices pratiques et les points agrave surveiller pendant lrsquoexeacutecution

des manœuvres

Lrsquoaccompagnateur est la personne qui guide etassiste lrsquoapprenti conducteur pendant sa peacuteriodedrsquoapprentissage de la conduite Cette peacuteriodedure douze mois Il srsquoagit de la dureacutee minimalede deacutetention du permis drsquoapprenti conducteurentre le moment ougrave lrsquoaspirant conducteur obtientce permis et celui ougrave il peut passer son examenpratique agrave la Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobiledu Queacutebec

Pour obtenir un permis de conduire au Queacutebecil est obligatoire de suivre un cours de conduitedans une eacutecole reconnue par la Socieacuteteacute Le rocirclede lrsquoaccompagnateur srsquoexerce donc de faccedilon comshypleacutementaire agrave celui du moniteur de conduite

La conduite accompagneacutee

Pour devenir un conducteur expeacuterimenteacute etavoir une bonne maicirctrise de lrsquoensemble des situations de conduite il est important que toutapprenti conducteur prenne le volant le plus soushyvent possible Or les premiegraveres expeacuteriences de laconduite automobile sont geacuteneacuteralement cellesqui sont le plus agrave risque drsquoaccident Crsquoestpourquoi la conduite accompagneacutee estobligatoire au Queacutebec pour tout titulairedrsquoun permis drsquoapprenti conducteur Elle permetdrsquoacqueacuterir de lrsquoexpeacuterience de conduite dansdes conditions de risque minimal agrave la conditiontoutefois que lrsquoaccompagnateur exerce son rocirclede faccedilon adeacutequate

5

Qui est lrsquoaccompagnateur

Comme les apprentis conducteurs sonten majoriteacute des jeunes acircgeacutes de 16 agrave 24 anslrsquoaccompagnateur est geacuteneacuteralement unparent soit le pegravere ou la megravere Un autremembre de la famille le conjoint ou unami peut eacutegalement jouer ce rocircle

Pour ce faire il faut que lrsquoaccompagnashyteur

bull soit titulaire depuis au moins deuxans drsquoun permis de conduire valide de classe 5 qui autorise la conduitedrsquoun veacutehicule de promenade

bull connaisse les diffeacuterentes techniques de conduite et soit capable de lesexpliquer agrave lrsquoapprenti conducteur

bull adopte luishymecircme un comportementseacutecuritaire coopeacuteratif et responsable

Le titulaire drsquoun permis probatoire nrsquoestpas autoriseacute agrave ecirctre accompagnateur Deplus les anneacutees ougrave une personne a eu unpermis probatoire ne comptent pas dans le calcul des deux anneacutees drsquoexpeacuterience

neacutecessaires

LE ROcircLE DE LrsquoACCOMPAGNATEUR

Lrsquoaccompagnateur agit comme formateur aupregraves de lrsquoapprenti conducteur Agrave cet eacutegard votre action srsquoexerce de plusieurs faccedilons

bull en eacutetant vousshymecircme un modegravele comme conducteur

bull en agissant en compleacutementarishyteacute avec lrsquoeacutecole de conduite

bull en discutant avec lrsquoapprenti conducteur de ses forces et des points qursquoil doit ameacuteliorer

bull en le faisant progresser vers lrsquoautonomie

Combien drsquoheures de conduite accompagneacutee lrsquoapprenti conducteur devraitshyil faire

Certains experts recommandent un minimum de 50 heures de conduite reacutealiseacuteessous la supervision drsquoun accompagnateur Par ailleurs on reconnaicirct geacuteneacuteralementque pour en arriver agrave une bonne maicirctrise de lrsquoensemble des situations de conduiteun nouveau conducteur doit avoir parcouru entre 3 000 et 6 000 kilomegravetresToutefois il nrsquoy a pas de regravegles strictes agrave cet eacutegard C e qursquoil faut retenir crsquoest queplus lrsquoapprenti conducteur fera des deacuteplacements freacutequents et varieacutes mieuxil sera en mesure de conduire de faccedilon seacutecuritaire lorsqursquoil sera seul au volant deson veacutehicule

6

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Texte tapeacute agrave la machine
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Ecirctre un modegravele

Si vous ecirctes le pegravere ou la megravere delrsquoapprenti conducteur votre enfant aprobablement inteacutegreacute depuis longtempsvotre style de conduite puisque commepassager il a pu observer pendant desanneacutees votre attitude au volant votre faccedilon de vous conformer aux regraveglesde la circulation et votre comportementagrave lrsquoeacutegard des autres usagers de la route

Lrsquoinfluence des parents sur les enfantssrsquoexerce dans de nombreuses sphegraveresde la vie et la conduite automobile nrsquoy eacutechappe pas Ce que le parent faitau volant lrsquoenfant lrsquoenregistre et risquede le reproduire Des eacutetudes nordshyameacutericaines ont drsquoailleurs fait ressortir que les accidents qui arrivent aux jeuneset les infractions qursquoils commettent dansles premiegraveres anneacutees de la conduitesont lieacutes au style de conduite de leursparents et que par conseacutequent lesparents qui commettent plus drsquoinfracshytions et qui ont plus drsquoaccidents

ont des enfants qui commettent eacutegaleshyment plus drsquoinfractions et qui ont plusdrsquoaccidents

Il peut ecirctre difficile drsquoinculquer agrave lrsquoapshyprenti conducteur des comportementsseacutecuritaires coopeacuteratifs et responsablessi on ne les adopte pas soishymecircme Ilest important drsquoen ecirctre conscient etdans ce cas il vaut peutshyecirctre mieuxlaisser le parent qui repreacutesente lemeilleur modegravele pour lrsquoenfant jouerle rocircle drsquoaccompagnateur

Mais il nrsquoy a pas de regravegles simples etlrsquoaccompagnateur modegravele nrsquoexisteprobablement pas Lrsquoapprenti conducshyteur a besoin de conduire il faut donc trouver le moyen qursquoil le fasse freacutequemshyment et lrsquoassister le mieux possibleUne preacuteparation adeacutequate de la partde lrsquoaccompagnateur est souvent unebonne faccedilon drsquoexercer ce rocircle malgreacuteses propres faiblesses et limites

7

Agir en compleacutementariteacute avec lrsquoeacutecole de conduite

Puisque le cours de conduite dansune eacutecole reconnue par la Socieacuteteacute estobligatoire pour obtenir un permis deconduire le travail de lrsquoaccompagnateurdoit se faire en compleacutementariteacute aveccelui des personnes qui enseignent dansces eacutetablissements

Outre lrsquoapprentissage des regravegles dela circulation et de la signalisation laformation theacuteorique vise agrave faire prendreconscience agrave lrsquoapprenti conducteurde lrsquoimportance de la courtoisie etdu partage de la route des risques lieacutesagrave lrsquoalcool aux drogues agrave la vitesseagrave la fatigue et aux distractions ainsique de la neacutecessiteacute de conduire drsquounemaniegravere respectueuse de lrsquoenvironneshyment (eacutecoconduite)

Il est important de poursuivre aveclrsquoapprenti conducteur ce travail dereacuteflexion et de renforcer les messagesde preacutevention qui sont livreacutes en classeIl est eacutegalement du devoir de lrsquoaccomshypagnateur de srsquoassurer du respect desregravegles de la circulation

Degraves que lrsquoaspirant conducteur a obtenuson permis drsquoapprenti conducteur laconduite sous la supervision de lrsquoaccomshypagnateur peut deacutebuter Toutefois ilest suggeacutereacute drsquoattendre que lrsquoapprenticonducteur ait compleacuteteacute les sorties

de la phase 2 qui portent sur lesmanœuvres de base du veacutehicule avant de faire les premiegraveres sorties accompashygneacutees Cela permettra au moniteurdrsquointroduire les rudiments de la conduite sur des bases solides

Discuter des forces et des points agrave ameacuteliorer

Tous les apprentis conducteurs nrsquoontpas les mecircmes aptitudes et la mecircmeconfiance en eux lorsqursquoils prennentle volant Chacun a un rythme drsquoapshyprentissage qui lui est propre

Une communication claire et une approche coheacuterente de lrsquoapplication desregravegles de la conduite vous aideront agraveencadrer lrsquoapprenti conducteur etagrave le laisser acqueacuterir de lrsquoexpeacuterienceet de la confiance tout au long deson apprentissage

Ayez une attitude calme et logiquelorsque vous discutez de la faccedilon deconduire de lrsquoapprenti conducteurFaitesshyle de retour agrave la maison plutocirctque lorsqursquoil est derriegravere le volantPour vous aider dans cet exercice vous pouvez utiliser la grille drsquoautoeacutevaluationqui se trouve dans le Carnet drsquoaccegraves agrave la route Un peu comme le fait le monishyteur de conduite il peut ecirctre inteacuteressantde laisser drsquoabord lrsquoapprenti conducteurporter un jugement sur ses forces et lespoints qursquoil doit ameacuteliorer et de donnerensuite votre point de vue

Faire progresser vers lrsquoautonomie

Il est important que lrsquoapprenti conducteuratteigne un niveau suffisant drsquoautonomiesur la route avant lrsquoobtention de son permis probatoire En effet le passagedu permis drsquoapprenti conducteur aupermis probatoire est souvent une eacutetapecritique pour les nouveaux conducteursquant agrave leur implication dans les accishydents de la route Les premiers accidentssont souvent lieacutes agrave la deacuteficience de cershytaines habileteacutes lieacutees agrave lrsquoobservation agrave lrsquoanticipation ou agrave la prise de deacutecisionset ces carences sont souvent dues au fait que lrsquoapprenti conducteur nrsquoa pas eula latitude ou lrsquooccasion de les perfecshytionner pendant la peacuteriode drsquoapprentisshysage

Au cours de la formation pratique agravelrsquoeacutecole de conduite le moniteur amegravene lrsquoapprenti conducteur agrave progresserdrsquoabord dans le cadre drsquoune conduite dirigeacutee puis drsquoune conduite semishydirigeacutee pour finalement lrsquoamener agrave laconduite autonome Pendant les sorties accompagneacutees vous devez autant quepossible respecter cette hieacuterarchie danslrsquoapprentissage crsquoestshyagraveshydire guiderdrsquoabord lrsquoapprenti conducteur dansles choix qursquoil a agrave faire et lrsquoamenergraduellement agrave prendre ses propresdeacutecisions Nrsquooubliez pas la conduitedrsquoun veacutehicule est une tacircche complexeet elle lrsquoest particuliegraverement pour unnouveau conducteur La maicirctrise des situations de conduite requiert unebonne capaciteacute drsquoanalyse et de jugeshyment et il faut permettre agrave lrsquoapprenticonducteur de deacutevelopper cette capashyciteacute

AVANT DrsquoEcircTRE ACCOMPAGNATEUR

Ecirctre accompagnateur est un engagement Avant de prendre cet engagement vous devez porter un jugement sur votre disponibiliteacute et vos capaciteacutes

Avezshyvous le temps Vous devez preacutevoir plusieurs heures afin drsquoencadrer et drsquoaider lrsquoapprenti conducteur agrave compleacuteter son apprentissage

Ecirctesshyvous qualifieacute Pour ecirctre accompagnateur vous devez ecirctre vousshymecircme un conducteur au comportement seacutecuritaire coopeacuteratif et responsable

Avezshyvous une relation de confiance avec lrsquoapprenti conducteur Superviser un apprenti conducshyteur peut ecirctre une source de stress Il importe de srsquoassurer que cet exercice ne nuira pas agrave une relation parfois difficile agrave lrsquoadolescence

Ecirctesshyvous patient Pour favoriser une meilleure inteacutegration des apprentissages les sorties avec lrsquoaccompagnashyteur doivent se faire dans le calme et le respect

9

Le Programme drsquoeacuteducation agrave la seacutecuriteacute routiegravere

Lrsquoassise du cours de conduite est le Programme drsquoeacuteducation agrave la seacutecuriteacuteroutiegravere Il vise lrsquoacquisition des quatrecompeacutetences suivantes

bull eacutetablir le profil drsquoun conducteur aucomportement seacutecuritaire coopeacuteratifet responsable

bull manœuvrer un veacutehicule de promenade

bull partager la route

bull utiliser le reacuteseau routier de faccedilon autonome et responsable

Le programme vise eacutegalement agrave

minus introduire lrsquoalternance de la formashytion theacuteorique et de la formationpratique pour favoriser une meilleushyre inteacutegration des apprentissages

minus amener progressivement lrsquoapprenticonducteur agrave un degreacute plus eacuteleveacutedrsquoautonomie dans ses prises dedeacutecision concernant diffeacuterentes situations de conduite afin qursquoil soit

moins agrave risque drsquoaccident lorsqursquoilobtiendra son permis probatoire

minus ameacuteliorer la capaciteacute drsquoexplorationvisuelle de lrsquoapprenti conducteurla deacutetection des dangers et lrsquoanticishypation des risques par lrsquoapplicationde la strateacutegie de conduite OEA(observer eacutevaluer agir)

minus introduire lrsquoeacutecoconduite pouramener les apprentis conducteursagrave faire des choix plus eacutecologiqueslorsqursquoils planifient leurs deacuteplaceshyments et agrave adopter des manœuvresdrsquoeacutecoconduite lorsqursquoils conduisentleur veacutehicule

minus favoriser la prise de consciencedes comportements agrave risque chezles apprentis conducteurs particushyliegraverement chez les jeunes acircgeacutes de16 agrave 24 ans vitesse alcool droguesnonshyport de la ceinture de seacutecuriteacutefatigue distractions etc

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Les eacutetapes de la formation

La formation est reacutepartie en quatre phases ougrave alternent les cours theacuteoriques (modulesnumeacuteroteacutes de 1 agrave 12) et pratiques (sorties 1 agrave 15) Cela totalise 24 heures de formashytion theacuteorique et 15 heures de formation pratique Pour chaque module theacuteorique ilfaut compleacuteter une partie dautoformation sur le site du Programme deacuteducation agrave la seacutecuriteacute routiegravere

4 COMPEacuteTENCES Agrave ACQUEacuteRIR

1 Eacutetablir le profil drsquoun conducteur au comportement seacutecuritaire coopeacuteratif et responsable

2 Manœuvrer un veacutehicule de promenade

3 Partager la route

4 Utiliser le reacuteseau routier de faccedilon autonome et responsable

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Phase 1 Preacutealable agrave lrsquoobtention du permis drsquoapprenti conducteur (theacuteorie seulement)

bull Dans les modules 1 agrave 4 on traite des dispositifset systegravemes du veacutehicule des regravegles du Code dela seacutecuriteacute routiegravere de la signalisation routiegraveredu profil du conducteur au comportement seacutecurishytaire coopeacuteratif et responsable des regravegles drsquouneconduite proactive et courtoise ainsi que descomportements agrave risque bull Au cours du module 5 lrsquoeacutecole de conduite administre une eacutepreuve theacuteorique eacutelaboreacutee par la Socieacuteteacute bull La reacuteussite agrave cette eacutepreuve permet agrave lrsquoaspirantconducteur drsquoaller chercher son permis drsquoapprenticonducteur agrave la Socieacuteteacute

Phase 2 Conduite dirigeacutee

bull Le module 6 porte sur la conduite accompagneacuteeLes personnes qui agissent comme accompagnashyteur sont inviteacutees agrave y assister bull Le module 7 traite de la strateacutegie OEA pour ameacuteshyliorer les habileteacutes des apprentis conducteurs enmatiegravere de deacutetection des dangers et drsquoanticipationdes risques bull Les sorties sur la route 1 agrave 4 portent sur lrsquoapprenshytissage des manœuvres de base du veacutehicule etsur lrsquoadoption de comportements seacutecuritairescoopeacuteratifs et responsables dans des environneshyments de conduite simples

Phase 3 Conduite semishydirigeacutee

bull Le module 8 est entiegraverement consacreacute agrave la vitesse lrsquoune des causes majeures drsquoinfractions et drsquoaccidentschez les jeunes conducteurs bull Le module 9 traite du partage de la route partishyculiegraverement avec les usagers vulneacuterables (pieacutetonscyclistes cyclomotoristes motocyclistes etc)et les veacutehicules lourds bull Le module 10 porte sur lrsquoalcool et les droguesautres causes importantes drsquoinfractionset drsquoaccidents chez les jeunes bull Les sorties sur la route 5 agrave 10 portent sur lrsquoapprentisshysage de manœuvres plus complexes et sur lrsquoadoptionde comportements seacutecuritaires coopeacuteratifs etresponsables dans des environnementsde conduite diversifieacutes

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Phase 4 Conduite semishydirigeacutee agrave autonome

bull Le module 11 permet de compleacuteter la formationconcernant les autres facteurs de risque que sontla fatigue et les distractions au volant bull Le module 12 traite de lrsquoeacutecoconduite il porteen particulier sur les manœuvres du veacutehicule bull Les sorties sur la route 11 agrave 14 visent lrsquoapprofonshydissement des manœuvres du veacutehicule et lrsquoadopshytion de comportements seacutecuritaires coopeacuteratifset responsables dans des environnements deconduite diversifieacutes bull La sortie sur la route 15 propose une synthegravesedes apprentissages reacutealiseacutes au cours des sortiessur la route preacuteparatoire agrave lrsquoexamen pratiquede la Socieacuteteacute

Les eacutetapes de lrsquoeacutevaluation

Lrsquoeacutevaluation se fait en plusieurs eacutetapesreacuteparties sur toute la dureacutee du processusdrsquoapprentissage

Eacutevaluation de la formation theacuteoriqueAgrave la fin de la phase 1 une premiegravereeacutevaluation portant sur lrsquoacquisitiondes connaissances theacuteoriques est faiteagrave lrsquoeacutecole de conduite Celleshyci admishynistre un examen eacutecrit de la Socieacuteteacute La reacuteussite agrave cet examen permet agravelrsquoaspirant conducteur drsquoobtenir sonpermis drsquoapprenti conducteur

Le second examen eacutecrit est administreacute par la Socieacuteteacute Dix mois apregraves lrsquoobtentionde son permis drsquoapprenti conducteurlrsquoapprenti peut se preacutesenter dans uncentre de services de la Socieacuteteacute pourpasser cet examen theacuteorique

Eacutevaluation de la formation pratique Une eacutevaluation de la formation pratiqueest faite par lrsquoeacutecole de conduite au coursdes sorties 5 et 10 et agrave la sortie 15 qui estla synthegravese avant lrsquoexamen pratique dela Socieacuteteacute

Douze mois apregraves lrsquoobtention de sonpermis drsquoapprenti conducteur lrsquoapprentiqui a reacuteussi agrave lrsquoexamen theacuteorique dela Socieacuteteacute et obtenu son attestation de reacuteussite au cours de conduite peut sepreacutesenter dans un centre de servicesde la Socieacuteteacute pour passer lrsquoexamenpratique

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2 GUIDE POUR lrsquoapprentissage DES MANŒUVRES ET DES COMPORTEMENTS

Durant toute la peacuteriode

drsquoapprentissage sur la route il est essentiel de bien interagir avec lrsquoapprenti conducteur Il est normal de ressentir un peu drsquoanxieacuteteacute avant de commencer les exershycices pratiques avec un

conducteur inexpeacuterimenshyteacute Rappelezshyvous que la

confiance est une des conditions premiegraveres de la reacuteussite

Il est important de consacrer le plus drsquoheurespossible aux exercices pratiques pour permettreagrave lrsquoapprenti conducteur drsquoacqueacuterir de lrsquoexpeacuterienceNrsquoheacutesitez pas agrave le faire conduire agrave diffeacuterentesheures de la journeacutee et dans des conditionsroutiegraveres et climatiques varieacutees

Pour ecirctre profitable lrsquoapprentissage doit se fairede faccedilon graduelle et dans des situations quelrsquoapprenti conducteur est precirct agrave affronter

bull Donnezshylui plus de conseils au deacutebut delrsquoapprentissage et de moins en moins parla suite Il pourra ainsi devenir autonomeplus rapidement

bull Commencez les pratiques dans un secteurougrave il y a peu de circulation Augmentezgraduellement le degreacute de difficulteacute destrajets (ex circuler en zone urbaine ougrave il y aune plus forte concentration drsquousagers surle reacuteseau routier) agrave mesure que lrsquoapprenticonducteur acquiert de lrsquoexpeacuterience etde lrsquoassurance

bull Demeurez attentif et precirct agrave intervenir en casde difficulteacute

bull Mettez fin agrave lrsquoexercice degraves que vousshymecircmeou lrsquoapprenti conducteur devenez nerveuxfatigueacute ou irritable

bull Faites des exercices pratiques de faccedilonreacuteguliegravere pour vous assurer que lrsquoapprenticonducteur conserve ses habileteacutes de conduite et continue de progresser

bull Rappelezshylui les regravegles de prudence agrave adopteren preacutesence de diffeacuterentes cateacutegories drsquousagersparticuliegraverement les usagers vulneacuterablesles veacutehicules lourds et les veacutehicules drsquourgence

14

Agrave la fin de chaque exercice

bull encouragez lrsquoapprenti conducteur en lui indiquant ses progregraves

bull faites ressortir ses points forts et ses points agrave ameacuteliorer tant sur le plan des manœuvres de conduite que de ses comportements

bull planifiez une prochaine peacuteriode drsquoexercices pratiques

Pour plus drsquoinformations consultez

bull les fiches des sorties sur la route

bull lrsquoAideshymeacutemoire sur le partage dela route avec les autres usagers

Vous trouverez ces documents dans le Carnet drsquoaccegraves agrave la route et sur le site Web du Programme drsquoeacuteducation agrave laseacutecuriteacute routiegravere

15

Initiation au reacuteseau routier (phase 2)

Lrsquoapprenti conducteur doit pratiquer lesmanœuvres de base du veacutehicule et les techniques drsquoexploration visuelle vues agrave lrsquoeacutecole de conduite Il doit apprendre agravemaintenir le veacutehicule au centre de la voie sans empieacuteter sur une autre voie ni sur lrsquoaccotement Demandez agrave lrsquoapprenticonducteur drsquoeffectuer drsquoabord les exercices mentionneacutes agrave basse vitesse Par la suite reacutepeacutetez ces exercices agrave une vitesse pluseacuteleveacutee

Agrave cette eacutetape il est suggeacutereacute drsquoattendre que lrsquoapprenti conducteur ait compleacuteteacute les sorties de la phase 2 avec le moniteur qui portent sur les manœuvres de base du veacutehicule avant de faire les premiegraveres sorties accompagneacutees

LES SORTIES AVEC LrsquoACCOMPAGNATEUR DOIVENT PERMETTRE

L a pratique des manœuvres de base du veacutehicule(direction vitesse acceacuteleacuteration freinage immobilisation marche arriegravere etc)

bull En ligne droite bull Agrave diffeacuterents types drsquointersections (avec ou sans arrecirctavec feux de circulation agrave plusieurs voies etc)

bull Dans les courbes bull Lors des changements de voie bull Au cours des manœuvres de stationnement (celles vues agrave lrsquoeacutecole de conduite)

L e perfectionnement des techniques drsquoexploration visuelle

bull Balayage visuel adeacutequat et freacutequent bull Veacuterification adeacutequate et au bon moment dans les reacutetroviseurs bull Veacuterification adeacutequate et au bon moment parshydessus lrsquoeacutepaule (angles morts)

Lrsquoapprenti conducteur doitapprendre agrave prendre un virage et agrave maintenir le veacutehicule au centre de la voie pendant cette manœuvre

16

Acceacuteleacuterer

Maintenir la vitesse

Ralentir

2

Agrave LrsquoACCOMPAGNATEUR DOIT SrsquoASSURER QUE LrsquoAPPRENTI CONDUCTEUR MAIcircTRISEacute AMEacuteLIORER

Adopte une position de conduite seacutecuritaire

Deacutetecte la preacutesence drsquousagers vulneacuterables sur le reacuteseau routier et les endroits propices agrave leur preacutesence (eacutecole hocircpital centre commercial eacutecole de moto etc)

Eacutevalue les prioriteacutes de passage et les changements de feu de circulation et cegravede le passage aux usagers vulneacuterables ainsi qursquoaux autres usagers ayant la prioriteacute

Communique ses intentions de faccedilon approprieacutee et au bon moment

Adapte sa conduite en fonction des situations (circulation types drsquousagers en preacutesence conditions climatiques et routiegraveres etc)

Conserve des marges de seacutecuriteacute (avant arriegravere et lateacuterales) autour de son veacutehicule

Adopte un comportement seacutecuritaire coopeacuteratif et responsable

POUR MAINTENIR UNE DISTANCE SEacuteCURITAIRE ENTRE DEUX VEacuteHICULES

Utilisez la regravegle des 4 ou 6 secondes (4 secondes en ville et 6 secondes sur une route agrave circulation rapide)

bull Choisir comme point de repegravere un objet fixe sur le bord de la route un peu plus loin que le veacutehicule qui preacutecegravede le vocirctre

bull Au moment ougrave lrsquoarriegravere de ce veacutehicule passe visshyagraveshyvis de cet objet commencer agrave dire laquo Un mille et un un mille et deux un mille et trois un mille et quatre raquo

bull La distance est suffisante si le point de repegravere est atteint lorsque le conducteur a fini de dire laquo Un mille et un un mille et deux un mille et trois un mille et quatre raquo

bull Si ce nrsquoest pas le cas il faut ralentir pour augmenter la distance entre son veacutehicushyle et celui qui le preacutecegravede

Si les conditions routiegraveres ou climashytiques sont difficiles il faut augmenter la distance Agrave ce moment lrsquointervalle peut ecirctre augmenteacute jusqursquoagrave 8 secondes

Apprentissage du reacuteseau routier (phase 3)

Lrsquoapprenti conducteur continue lrsquoapprentissage de la conduite drsquoun veacutehicule depromenade tout en acqueacuterant une plus grande autonomie Il doit maicirctriser sonveacutehicule dans les diverses situations suggeacutereacutees Il perfectionne ses aptitudes agrave prendredes deacutecisions pour bien partager la route


L a maicirctrise de lrsquoensemble des manœuvres de base et des comportements eacutenumeacutereacutes au cours de lrsquoinitiation au reacuteseau routier (phase 2) dans diffeacuterents types de milieux

bull Milieu reacutesidentiel bull Milieu urbain

bull Milieu rural bull Autoroute

L a maicirctrise des techniques drsquoexploration visuelle

bull Balayage visuel adeacutequat et freacutequent bull Veacuterification adeacutequate et au bon momentdans les reacutetroviseurs bull Veacuterification adeacutequate et au bon moment parshydessus lrsquoeacutepaule(angles morts)

L e perfectionnement de lrsquoensemble des manœuvresde stationnement vues agrave lrsquoeacutecole de conduite

L a reacutealisation de manœuvres de conduite de faccedilon autonome (sans lrsquoaide de lrsquoaccompagnateur)

bull Virage bull Immobilisation agrave une intersection

bull Changement de voie bull Stationnement

18


Effectue lrsquoensemble des manœuvres et adopte les comportements deacutejagrave appris au cours de lrsquoinitiation au reacuteseau routier (phase 2) et ce de maniegravere semishydirigeacutee

Deacutetecte les risques potentiels et reacuteels de lrsquoenvironnement et effectue les actions approprieacutees

Anticipe les arrecircts et les ralentissements de la circulation de mecircme que les arrecircts obligatoires de certains veacutehicules (autobus scolaires et urbains etc)

Utilise des repegraveres pour srsquoorienter sur le reacuteseau routier




Agrave cette eacutetape il est suggeacutereacute dans la mesure du possible drsquoaugmenter le nombre drsquoheures de conduite et de varier les situations de conduite

Perfectionnement de lrsquoapprentissage (phase 4)

Lrsquoapprenti conducteur perfectionne lrsquoapprentissage de la conduite drsquoun veacutehicule de promenade dans diffeacuterentes situations et en preacutesence de diffeacuterentes cateacutegoriesdrsquousagers Lrsquoencadrement de lrsquoaccompagnateur doit diminuer progressivement pourqursquoagrave la fin de la peacuteriode drsquoaccompagnement lrsquoapprenti conducteur soit autonome sur la route et adopte un comportement de conduite seacutecuritaire coopeacuteratif et responsable


L e perfectionnement des manœuvres et comportements de conduite appris au cours de lrsquoinitiation au reacuteseau routier (phase 2) et de lrsquoapprentissage du reacuteseau routier (phase 3) en vue drsquoecirctre autonome

bull Dans diffeacuterents types de milieux (urbain rural autoroute quartier reacutesidentiel) bull Dans des situations de conduite plus complexes (aux heures drsquoachalandage dans des conditions climatiques plus difficiles la nuit etc)

La recherche drsquoinformation dans lrsquoenvironnement par les techniques drsquoexploration visuelle de faccedilon autonome

Le perfectionnement de la conduite de faccedilon autonome

bull Avec un minimum drsquoindications lrsquoapprenti conducteur doit se rendre agrave la destination voulue (ex se rendre chez un ami ou un parent)

Agrave cette eacutetape il est suggeacutereacute de diminuer la freacutequence des interventions afin de favoriselrsquoautonomie de lrsquoapprenti conducteur

r

20


Effectue lrsquoensemble des manœuvres et adopte les comportements deacutejagrave appris au cours de lrsquoinitiation au reacuteseau routier (phase 2) et de lrsquoapprentissage du reacuteseau routier (phase 3) de maniegravere autonome


Est en mesure de reacutealiser des tacircches connexes (ex brancher le systegraveme de ventilation ou le chauffage) sans que sa conduite en soit affecteacutee(ex pas de changement brusque de la trajectoire)




Le comportement au volant

De faccedilon peacuteriodique eacutevaluez le comportement de lrsquoapprenti conducteur au volantet discutez avec lui des points suivants

Agrave LE PARTAGE DE LA ROUTE MAIcircTRISEacute AMEacuteLIORER

Respecte les regravegles de la circulation la signalisation routiegravere et les prioriteacutes de passage

Coopegravere avec les usagers de la route particuliegraverement avec les usagers vulneacuterables (pieacutetons cyclistes cyclomotoristes motocyclistes personnes utilisant une aide agrave la mobiliteacute etc) avec les veacutehicules lourds et les veacutehicules drsquourgence

Respecte les autres conducteurs particuliegraverement les usagers vulneacuterables

Cegravede le passage

Applique les regravegles de la courtoisie

Agrave LA PREacuteVOYANCE ET LrsquoANTICIPATION MAIcircTRISEacute AMEacuteLIORER

Applique la strateacutegie OEA

Communique ses intentions

Conserve des marges de seacutecuriteacute (avant arriegravere lateacuterales) autour de son veacutehicule

Choisit la vitesse approprieacutee

Diminue sa vitesse en preacutesence drsquousagers vulneacuterables et augmente les marges de seacutecuriteacute autour de son veacutehicule

22

Agrave LES SITUATIONS Agrave RISQUE MAIcircTRISEacute AMEacuteLIORER

Anticipe les risques lieacutes agrave la circulation

Ralentit dans les zones scolaires

En cas de conditions climatiques ou routiegraveres difficiles (fort ensoleillement pluie neige visibiliteacute reacuteduite route de gravier etc) diminue sa vitesse adapte sa conduite et augmente les marges de seacutecuriteacute (avant arriegravere et lateacuterales) autour de son veacutehicule

Maintient la trajectoire du veacutehicule en preacutesence de vents lateacuteraux

bull Selon lrsquoeacutetat et lrsquoinclinaison de la chausseacutee bull Au moment drsquoun deacuteplacement drsquoair occasionneacute

par un veacutehicule lourd

Agrave la fin de son apprentissage lrsquoapprenti conducteur doit bien aushydelagrave de savoir conduire le veacutehicule savoir se conduire sur la route crsquoestshyagraveshydire avoir un comportement seacutecuritaire coopeacuteratif et responsable

3 CONSEILS POUR BIEN encadrer LrsquoAPPRENTI CONDUCTEUR DANS SON APPRENTISSAGE

Superviser un apprenti conducteur peut ecirctre

une source de stress Crsquoest parfois un deacutefi de

rester calme et concentreacute Il faut aussi consideacuterer que la majoriteacute des apprentis conducteurs ont entre 16 et 24 ans et que crsquoest geacuteneacuteralement un de leurs parents qui agit agrave titre drsquoaccompashygnateur Si leur relation

est difficile elle peut srsquoenvenimer dans des situations de stress telles que la conduite drsquoun

veacutehicule de promenade

Les pages qui suivent preacutesentent quelquessituations types parmi les plus courantes quipeuvent se produire lors des seacuteances de conduiteaccompagneacutee Vous y trouverez les comporteshyments et les attitudes de lrsquoapprenti conducteurqui doivent vous apparaicirctre comme des signesdrsquoalerte car ils peuvent traduire un climat nonpropice agrave lrsquoapprentissage Ensuite vous trouverezdes exemples drsquoactions que vous pouvez effectuerpour y faire face Nous vous suggeacuterons de suivreles conseils qui vous conviennent le mieux

Les situations cibleacutees

bull Lrsquoapprenti conducteur a une mauvaise attitude

bull Lrsquoapprenti conducteur est fatigueacute

bull Lrsquoapprenti conducteur est stresseacute

bull Lrsquoapprenti conducteur manque de confiance

bull Lrsquoapprenti conducteur surestimeses compeacutetences

bull Lrsquoapprenti conducteur manque de pratique

bull Lrsquoapprenti conducteur est sur la bonne voie

Prenez le temps de lire ces fiches avant la phasedrsquoaccompagnement afin de pouvoir au momentpropice mettre en pratique les conseils donneacutes

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Situation 1 minus Lrsquoapprenti conducteur a une mauvaise attitude

Signes drsquoune mauvaise attitude

Lrsquoapprenti conducteur

bull srsquoeacutenerve critique la circulashytion la reacuteglementation etc

bull ne tient pas compte des conseils de son accompashygnateur ou les conteste et devient agressif

bull conteste les consignes de

son accompagnateur avant drsquoen analyser les avantages

Qursquoestshyce que lrsquoaccompagnateur peut faire

bull Proposer agrave lrsquoapprenti conducteur de srsquoarrecircter un moment afin de discuter de la situation

bull Laisser lrsquoapprenti conducteur expliquer ses actions et eacuteviter de lui donner des ordres

bull Eacuteviter de conduire agrave la place de lrsquoapprenti conducteur

bull Essayer de comprendre pourquoi lrsquoapprenti conducteur veut faire autrement

bull Srsquoassurer que les consignes sont claires eacuteviter les interjections de type laquo Attention raquo

bull Discuter avec le moniteur de conduite de lrsquoapprenti conducteur pour comprendre le comportement de ce dernier

Situation 2 minus Lrsquoapprenti conducteur est fatigueacute

Signes de fatigue

Lrsquoapprenti conducteur bull a le regard fixe baille constamment

bull change souvent de position ou srsquoaffaisse sur son siegravege

bull demande souvent agrave lrsquoaccompagnateur de reacutepeacuteter les consignes

bull se trompe de vitesse inverse le clignotant etc

25


bull Avant de prendre le volant srsquoassurer que lrsquoapprenti conducteur est bien reposeacute (et de lrsquoecirctre soi aussi) car la conduite demande une attention continue

bull Srsquoarrecircter et prendre le volant aux premiers signes de fatigue

bull Expliquer agrave lrsquoapprenti conducteur qursquoavoir les faculteacutes affaiblies par la fatigue ou la somnolence lorsqursquoon conduit est dangereux Crsquoest une des trois principales causes drsquoaccishydents (avec lrsquoalcool et la vitesse) au Queacutebec

bull Expliquer agrave lrsquoapprenti conducteur la neacutecessiteacute de srsquoarrecircter lorsque les premiers signes de fatigue apparaissent

Situation 3 minus Lrsquoapprenti conducteur est stresseacute

Signes de stress

Lrsquoapprenti conducteur bull semble nerveux est tendu (tecircte et cou rigides bras crispeacutes sur le volant etc)

bull refait des erreurs qursquoil a faites au deacutebut de son apprentissage

bull panique tremble pleure


bull Expliquer calmement les actions agrave entreprendre

bull Donner des conseils plutocirct que des ordres

bull Changer lrsquoitineacuteraire aussitocirct que lrsquoapprenti conducteur devient trop stresseacute

bull Ne pas communiquer son stress proposer un arrecirct

bull Si neacutecessaire discuter avec le moniteur de conduite de lrsquoapprenti conducteur pour trouver une solution

Situation 4 minus Lrsquoapprenti conducteur manque de confiance

Signes drsquoun manque de confiance

Lrsquoapprenti conducteur bull veut abandonner

bull rage contre luishymecircme

bull est tendu au volant


bull Encourager lrsquoapprenti conducteur en lui disant qursquoavec le temps et agrave force de perseacuteveacuterance il va y arriver

bull Souligner qursquoil est normal de manquer de confiance lorsqursquoon commence agrave conduire

bull Mettre lrsquoapprenti conducteur en situation de reacuteussite avant drsquoaugmenter peu agrave peu le niveau de difficulteacute des sorties sur la route

bull Insister sur ce qui a eacuteteacute reacuteussi dans une situation mecircme si celleshyci nrsquoa pas eacuteteacute maicirctriseacutee parfaitement

bull Favoriser lrsquoautonomie de lrsquoapprenti conducteur en lrsquoencourageant agrave prendre des initiatives

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Situation 5 minus Lrsquoapprenti conducteur surestime ses compeacutetences

Signes drsquoun excegraves de confiance

Lrsquoapprenti conducteur bull circule agrave une vitesse trop eacuteleveacutee

bull commet des infractions (vitesse ralentissement agrave un arrecirct obligatoire au lieu drsquoune immobilisation comshyplegravete etc)

bull tient le volant drsquoune seule main


bull Sensibiliser lrsquoapprenti conducteur aux risques preacutesents sur le reacuteseau routier

bull Srsquoassurer de ne pas favoriser lrsquoadoption de comportements agrave risque (ex ne pas respecter les limites de vitesse manquer de courtoisie)

bull Informer lrsquoapprenti conducteur des reacuteactions possibles des autres usagers

bull Ne pas heacutesiter agrave demander agrave lrsquoapprenti conducteur de se garer et faire le point avec lui

Situation 6 minus Lrsquoapprenti conducteur manque de pratique

Signes drsquoun manque de pratique

Lrsquoapprenti conducteur bull recherche de lrsquoinformation vers lrsquoavant seulement (utilise peu les reacutetroviseurs et ne veacuterifie pas dans les angles morts)

bull tient surtout compte de la signalisation routiegravere et peu du comportement des autres usagers

bull a du mal agrave conserver une trajectoire en ligne droite et une vitesse constante


bull Augmenter la freacutequence et la dureacutee des pratiques

bull Suivre le rythme drsquoapprentissage de lrsquoapprenti conducteur

bull Eacuteviter de faire les exercices de conduite sur des routes achalandeacutees inconnues ou complexes au deacutebut de lrsquoapprentissage

bull Preacutevenir suffisamment tocirct lrsquoapprenti conducteur des situations nouvelles qui se preacutesentent afin qursquoil puisse se preacuteparer adeacutequatement

bull Donner des conseils agrave lrsquoapprenti conducteur

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Situation 7 minus Lrsquoapprenti conducteur est sur la bonne voie

Signes que lrsquoapprenti conducteur ameacuteliore sa conduite

Lrsquoapprenti conducteur bull deacutetecte plus rapidement les risques potentiels ou reacuteels de lrsquoenvironnement

bull anticipe de mieux en mieux les actions des autres usagers

bull ralentit lorsque la situation se complique

bull est de plus en plus autonome


bull Continuer dans cette voie en complexifiant les sorties peu agrave peu

bull Rester vigilant car lrsquoapprentissage nrsquoest pas termineacute Lrsquoapprenti conducteur a encore besoin de son aide de ses encouragements et de son expertise

bull Srsquoassurer que lrsquoapprenti conducteur continue agrave adopter des bons comportements (respect des autres usagers de la route de la signalisation routiegravere bonne exploration visuelle etc)

Contrat familial entre lrsquoapprenti conducteur et lrsquoaccompagnateur

Le contrat entre lrsquoapprenti conducteur et son accompagnateur est efficace pour eacutetablirles regravegles agrave respecter par chacune des parties et preacuteciser les attentes et les responsabiliteacutesrespectives Lorsque vous aurez bien deacutetermineacute les clauses de lrsquoentente discutez de cellesshyci avec lrsquoapprenti conducteur et signez le contrat

Deacutecidez ensemble des conseacutequences du nonshyrespect des regravegles Les conseacutequences pourshyraient varier selon la regravegle non respecteacutee Assurezshyvous drsquoecirctre ouvert agrave la neacutegociationde certains points et soyez ferme concernant les regravegles qui sont importantes pour vousSoyez precirct agrave reacuteviser le contrat au fil de lrsquoapprentissage de la conduite par lrsquoapprenti conducteur

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C ontrat familial (exemple)

Pour lrsquoapprenti conducteur

Comme conducteur en devenir moi

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jrsquoaccepte

bull drsquoavoir un comportement seacutecuritaire coopeacuteratif et responsable

bull de respecter toutes les regravegles de la cirshyculation et de la signalisation routiegravere

bull de comprendre que conduire est un prishyvilegravege qui implique des responsabiliteacutesimportantes

bull de respecter toutes les restrictions eteacutetapes de lrsquoaccegraves graduel agrave la conduite

bull de ne jamais conduire sous lrsquoinfluencede lrsquoalcool ou de drogues

bull de trouver un conducteur deacutesigneacute si jesuis dans lrsquoincapaciteacute de conduire Si jene trouve pas de conducteur deacutesigneacutepeu importe lrsquoheure je te teacuteleacutephone jeteacuteleacutephone agrave un membre de la famille agraveun ami ou agrave un taxi

bull de boucler ma ceinture de seacutecuriteacute et de mrsquoassurer que tous les passagers en font autant

bull de limiter les sources de distraction comme eacutecouter de la musique tregraves fortutiliser un cellulaire eacutecrire un texto etc

bull de respecter ton jugement et tes deacutecishysions concernant la conduite drsquoun veacutehishycule de promenade et la faccedilon de seconduire sur le reacuteseau routier

Pour lrsquoaccompagnateur

En tant que parent ou tuteur moi

______________________________________ (nom)

jrsquoaccepte

bull drsquoecirctre ton accompagnateur et de supershyviser tes pratiques


bull drsquoecirctre un bon modegravele de conducteur et drsquoeacutecouter tes commentaires si je fais deserreurs de conduite

bull de rester calme de ne pas devenir tropeacutemotif ou de ne pas perdre patience

bull drsquoecirctre disponible pour toute conversashytion afin de trsquoaider agrave devenir un conducshyteur au comportement seacutecuritaire coopeacuteratif et responsable

bull de ne pas te servir drsquoaccompagnateur sije suis sous lrsquoinfluence de lrsquoalcool ou dedrogues

bull que tu mrsquoappelles en tout temps pourpasser te prendre ou organiser un transshyport pour un retour seacutecuritaire agrave la maishyson

bull de te guider dans tes apprentissages etde te faire progresser vers lrsquoautonomie

bull de te donner plus de liberteacute au fur et agravemesure que tu progresses dans le pershyfectionnement de tes compeacutetences deconduite

bull drsquoecirctre ouvert agrave tes besoins

Date et signature de lrsquoapprenti conducteur Date et signature de lrsquoaccompagnateur

4 Agrave LA fin DE LA PEacuteRIODE DrsquoAPPRENTISSAGE

RAPPEL POUR LrsquoEXAMEN PRATIQUE EN CENTRE DE SERVICES

Consultez la brochure Bientocirct conducteur drsquoun veacutehicule de promenade ou le site Web de la Socieacuteteacute de lassurance automobile du Queacutebec (saaqgouvqcca) pour veiller agrave ce que lrsquoapprenti conducteur respecte toutes les exigences lorsqursquoil se preacutesentera agrave lrsquoexamen theacuteorique et agrave lrsquoexamen pratique

Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec

5912 50 (2016-06)

Ce formulaire doit ecirctre rempli et signeacute par le pegravere la megravere ou le tuteur de la personne

mineure qui souhaite obtenir un permis de conduire ou faire immatriculer un veacutehicule

Personne mineure

Pegravere megravere ou tuteur

Je consens agrave ce que la Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec

deacutelivre un permis de conduire agrave

Date

Si vous ecirctes titulaire drsquoun permis de conduire inscrivez le ici

Nom

Date de naissance

Reacuteserveacute agrave

lrsquousage de

la Socieacuteteacute NI

Ndeg du point de service

La communication de renseignements personnels

Le personnel autoriseacute de la Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec traite de faccedilon

confidentielle les renseignements personnels qui lui sont confieacutes Ils sont indispensables pour

appliquer la Loi sur lrsquoassurance automobile la Loi sur la Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du

Queacutebec et le Code de la seacutecuriteacute routiegravere La Socieacuteteacute communique ces renseignements agrave ses

mandataires et agrave certains ministegraveres et organismes selon la Loi sur lrsquoaccegraves aux documents des

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels Ces renseignements

peuvent aussi servir aux fins de statistiques drsquoeacutetude de sondage drsquoenquecircte ou de veacuterification

Omettre de les fournir peut entraicircner un refus du service demandeacute Vous pouvez consulter

les renseignements personnels vous concernant en obtenir une copie ou les faire corriger

Pour plus drsquoinformation consultez la Politique de confidentialiteacute de la Socieacuteteacute

agrave saaqgouvqcca ou teacuteleacutephonez au Centre de relations avec la clientegravele de la Socieacuteteacute

Consentement du titulaire

de lrsquoautoriteacute parentale

Preacutenom

Adresse

immatricule un veacutehicule routier au nom de

Nom

Preacutenom

Anneacutee Mois Jour



Signature du pegravere de la megravere ou du tuteur

CONSENTEMENT DU TITULAIRE DE LrsquoAUTORITEacute PARENTALE

Nrsquooubliez pas de remplir le formushylaire Consentement du titulaire de lrsquoautoriteacute parentale si lrsquoapprenti conducteur a moins de 18 ans

Ce formulaire est disponible sur le site Web de la Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec agrave lrsquoadresse saaqgouvqcca

Eacutedition 2016

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Consentement du titulaire de lrsquoautoriteacute parentale

Ce formulaire doit ecirctre rempli et signeacute par le pegravere la megravere ou le tuteur de la personne mineure qui souhaite obtenir un permis de conduire ou faire immatriculer un veacutehicule

Pegravere megravere ou tuteur Nom

Preacutenom

Adresse

Si vous ecirct es titulair e drsquoun per mis de condui re insc rivez le ici


deacutelivre un pe rmis de conduir e agrave

immatricule un v eacutehicule r outier au nom de

Personne mineure Nom

Preacutenom Date de naissance Anneacutee Mois Jour


Signature du pegravere de la megravere ou du tuteur Date


Le personnel autoriseacute de la Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec traite de faccedilon confidentielle les renseignements personnels qui lui sont confieacutes Ils sont indispensables pour appliquer la Loi sur lrsquoassurance automobile la Loi sur la Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec et le Code de la seacutecuriteacute routiegravere La Socieacuteteacute communique ces renseignements agrave ses mandataires et agrave certains ministegraveres et organismes selon la Loi sur lrsquoaccegraves aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels Ces renseignements peuvent aussi servir aux fins de statistiques drsquoeacutetude de sondage drsquoenquecircte ou de veacuterification Omettre de les fournir peut entraicircner un refus du service demandeacute Vous pouvez consulter les renseignements personnels vous concernant en obtenir une copie ou les faire corriger

Pour plus drsquoinfor mation consultez la Politique de confidentialiteacute de la Socieacuteteacute agrave saaqgouvqcca ou teacuteleacutephonez au Centre de relations avec la clientegravele de la Socieacuteteacute


Reacuteserveacute agrave lrsquousage de la Socieacuteteacute

NI

Ndeg du point de service Anneacutee Mois Jour

5912 50 (2016-06)

Case postale 19600 succursale Terminus

Cshy6369 (17shy07)

Deacutepocirct leacutegal ndash Bibliothegraveque et Archives nationales du Queacutebec 3e trimestre 2017

Format imprimeacute ISBN 978shy2shy550shy78827shy0 Format PDF ISBN 978shy2shy550shy78828shy7

copy Socieacuteteacute de lrsquoassurance automobile du Queacutebec 2017

















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Preacutenom








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