Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

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PAR COURRIEL Québec, le 18 janvier 2016 Objet : Votre demande d’accès aux documents du 18 décembre 2015 Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 20 décembre dernier qui se libelle ainsi : « La direction de la santé des personnes au travail détient le document intitulé Guide de gestion intégré des absences pour cause d’invalidité. En vertu de l’article 9 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire obtenir copie dudit document par courriel… » En réponse à votre demande vous trouverez ci-annexé le document demandé. Nous vous informons que vous pouvez demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. Vous trouverez en pièce jointe une note explicative concernant l'exercice de ce recours. Veuillez agréer, Madame, l'expression de nos sentiments les meilleurs. Original signé Marie-Pier Langelier Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Bureau du secrétaire 4e étage, secteur 100 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1977 Télécopieur : 418 643-6494

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PAR COURRIEL Québec, le 18 janvier 2016 Objet : Votre demande d’accès aux documents du 18 décembre 2015 Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 20 décembre dernier qui se libelle ainsi : « La direction de la santé des personnes au travail détient le document intitulé Guide de gestion intégré des absences pour cause d’invalidité. En vertu de l’article 9 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire obtenir copie dudit document par courriel… » En réponse à votre demande vous trouverez ci-annexé le document demandé. Nous vous informons que vous pouvez demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. Vous trouverez en pièce jointe une note explicative concernant l'exercice de ce recours. Veuillez agréer, Madame, l'expression de nos sentiments les meilleurs. Original signé Marie-Pier Langelier Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2

Bureau du secrétaire

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GUIDE DE GESTION INTÉGRÉEDES ABSENCES POURCAUSE D’INVALIDITÉ

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GUIDE DE GESTION INTÉGRÉEDES ABSENCES POURCAUSE D’INVALIDITÉ

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Cette publication a été rédigée par la Direction de l’assurance traitement et de la santé et sécurité du travail du Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique du Secrétariat du Conseil du trésor et produite par la Direction des communications.

Direction de l’assurance traitement et de la santé et sécurité du travail Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique Secrétariat du Conseil du trésor 875 Grande Allée est, 2e étage, secteur 700 Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-0875, poste 4655

Vous pouvez obtenir de l’information au sujet du Conseil du trésor et de son Secrétariat en vous adressant à la Direction des communications ou en consultant son site Internet.

Direction des communications Secrétariat du Conseil du trésor 3e étage, secteur 100 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8

Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158 Télécopieur : 418 643-9226 Courriel : [email protected] www.tresor.gouv.qc.ca

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REMERCIEMENTS

La révision du guide a été un projet colossal qui s’est étendu sur plus d’une année et a nécessité la collaboration de nombreuses personnes dont les efforts et l’engagement méritent d’être soulignés.

Tout d’abord, les membres de la Société des experts en évaluation médico-légale du Québec ont effectué le travail fondamental de révision de plus du tiers des éléments de la Table des diagnostics afin que celle-ci reflète l’état des connaissances médicales actuelles.

Par ailleurs, plusieurs personnes de l’équipe de l’assurance traitement du Secrétariat du Conseil du trésor se sont impliquées, de diverses façons, pour assurer la production d’un nouveau guide. Soulignons de façon particulière les contributions de : Carole Lamontagne, pour la coordination du projet d’ensemble et la responsabilité assumée au regard de l’intégrité des contenus à caractère médical ; les docteurs Estelle Bertrand et René Hendriks pour la rédaction et la validation des textes de la section « information médicale » ; Sylvie Cliche pour son implication lors du démarrage du projet et la rédaction de textes. Mentionnons aussi la collaboration appréciée d’autres personnes pour la logistique, la rédaction, la révision et la bureautique : Julie Savard, Claudette Thériault, Joël Dion-Plante, Ronald Boivin et Chantal Gagnon.

Enfin, des collaboratrices d’autres directions ou secteurs du Secrétariat du Conseil du trésor ont aussi été sollicitées pour leur expertise, lors de la rédaction ou de la révision de certaines parties du guide. Il s’agit de : Chantal Latour, Chantal Hivon et Karine Bouthillier.

Nous tenons à remercier chaleureusement toutes les personnes qui ont participé au projet, de leur généreuse implication et de leur souci à faire de ce nouveau guide un document de référence de grande qualité.

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Table des matières

Remerciements

Introduction __________________________________________________________________ 1

SECTION 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité ____________________________ 31.1 Régimes d’assurance traitement ..............................................................................3 1.1.1 Notion d’invalidité ..........................................................................................31.2 Admissibilité ...............................................................................................................5 1.2.1 Document médical .........................................................................................5 1.2.2 Analyse de la demande .................................................................................5 1.2.3 Suivi de l’absence ..........................................................................................6 1.2.4 Expertise médicale .........................................................................................71.3 Retour durable au travail ...........................................................................................8

SECTION 2 Outils d’aide à la gestion __________________________________________ 112.1 Gestion et suivi d’une absence pour cause d’invalidité .......................................112.2 Entrevue téléphonique ............................................................................................132.3 Utilisation temporaire ..............................................................................................142.4 Volumes et sites Internet de référence ...................................................................16

SECTION 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité ____________________________________________ 173.1 Introduction et présentation de la Table des diagnostics .....................................173.2 Présentation graphique de la Table des diagnostics ............................................173.3 Légende ....................................................................................................................193.4 Table des diagnostics ..............................................................................................21

SECTION 4 Information médicale _____________________________________________ 994.1 Santé mentale ..........................................................................................................994.2 Système musculo-squelettique ...........................................................................1014.3 Grossesse et problèmes gynécologiques relatifs à la grossesse .....................1024.4 Oncologie ...............................................................................................................104

SECTION 5 Obligation d’accommodement ___________________________________ 107

Annexe I Rapport médical d’invaliditéAnnexe II Abréviations médicalesAnnexe III Modèles de lettres

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Introduction

INTRODUCTION

Depuis le 1er avril 1997, le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) assume, auprès des ministères et organismes, des services-conseils en gestion de l’invalidité. L’équipe de l’assurance traitement est composée d’un personnel chevronné en matière d’analyse et de conseils médicaux et administratifs pour le traitement de vos dossiers. Un des mandats de l’équipe est de produire un guide pour aider les MO dans la gestion quotidienne des dossiers d’invalidité.

Le présent guide vous permettra de mettre à jour vos connaissances en ce qui concerne la gestion médico-administrative. Il se veut un outil dynamique et convivial qui aborde également d’autres aspects entourant une absence pour cause d’invalidité.

La structure du nouveau guide est semblable à celle du précédent ; le contenu en a cependant été actualisé. Ainsi, de nouvelles sections font dorénavant partie intégrante du guide, telles que le retour durable au travail, l’utilisation temporaire de l’employé, l’obligation d’accommodement, etc. En annexe, une liste des abréviations les plus couramment rencontrées a également été ajoutée.

Nous attirons également votre attention sur le fait que des diagnostics ont été retirés du nouveau guide, qu’un certain nombre ont été ajoutés et que d’autres font l’objet de commentaires particuliers. Ces modifications reflètent les données les plus actuelles en la matière.

Le personnel de l’équipe d’assurance traitement demeure à votre service pour répondre à toutes vos interrogations, pour commenter ou évaluer vos dossiers et pour vous conseiller afin d’assurer leur gestion optimale.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

1.1 RÉGIMES D’ASSURANCE TRAITEMENT

La fonction publique du Québec compte divers régimes d’assurance traitement selon les catégories d’emplois. Bien que chacun de ces régimes puisse présenter des particularités, ce guide a été conçu en tenant compte des règles générales qui les encadrent.

Sous réserve des régimes complémentaires d’assurance, les régimes d’assurance traitement sont entièrement à la charge des ministères et organismes qui agissent comme employeur-payeur tout en exerçant également certaines fonctions d’assureur pour toute la durée du régime de base, soit 104 semaines. En conséquence, ces responsabilités commandent un devoir de rigueur et d’équité dans la gestion et le suivi des dossiers d’invalidité.

1.1.1 Notion d’invalidité

La notion d’invalidité définie1 dans les conditions de travail est basée sur trois critères essentiels :

• un état d’incapacité résultant d’une maladie, y compris un accident, une complication grave d’une grossesse ou une intervention chirurgicale liée directement à la planification familiale ;

• nécessitant des soins médicaux ;

• qui rend l’employé totalement incapable d’accomplir les attributions habituelles de son emploi ou de tout autre emploi comportant une rémunération similaire qui lui est offert par le sous-ministre.

Cette définition constitue l’assise sur laquelle repose le droit à l’assurance traitement. Pour pouvoir bénéficier du régime d’assurance traitement, une personne doit donc obligatoirement satisfaire aux trois critères de la notion d’invalidité.

1. Concernant l’information relative à la définition de la notion d’invalidité, veuillez consulter la jurisprudence à jour dans la fonction publique.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

• État d’incapacité résultant d’une maladie2, y compris un accident, une complication grave d’une grossesse ou une intervention chirurgicale reliée directement à la planification familiale

Un diagnostic doit être posé par un médecin, ou un dentiste dans certains cas, et il doit confirmer l’invalidité de la personne. L’absence d’un diagnostic reconnu entraîne le refus de la reconnaissance d’une période d’absence pour cause d’invalidité.

• Nécessitant des soins médicaux Bien que les dispositions des conventions collectives et des conditions de

travail ne définissent pas cette expression, il est généralement admis qu’il s’agit d’un ensemble de mesures mises en œuvre ou prescrites par un médecin pour guérir une maladie ou en atténuer les symptômes. Seuls les médecins ou les dentistes détiennent le droit de poser un diagnostic, de déterminer et de prescrire des soins médicaux à une personne. Ces soins peuvent prendre diverses formes selon les pathologies qui affectent une personne, par exemple un traitement pharmacologique, une chirurgie, un traitement de physiothérapie, une consultation en psychologie, etc.

• Qui rend l’employé totalement incapable d’accomplir les attributions habituelles de son emploi ou de tout autre emploi comportant une rémunération similaire qui lui est offert par le sous-ministre

Pour évaluer ce critère, il est important de mettre en relation la nature du travail exercé par la personne requérante et la nature de son incapacité, en tenant compte également de tous les facteurs (notamment ceux reliés à l’environnement de travail) pouvant avoir une influence sur cette incapacité.

L’admissibilité au régime d’assurance traitement de deux (2) personnes dont l’état de santé est le même et résulte d’une même maladie ou d’un accident similaire pourra être évaluée différemment en matière d’incapacité totale. En effet, selon les tâches qui lui sont normalement confiées, une personne se verra reconnaître une incapacité totale du fait de l’incompatibilité présente entre la maladie et les tâches à exercer, ce qui pourrait justifier un arrêt de travail. Par contre, la même situation chez une autre personne pourrait ne pas représenter une incapacité totale, compte tenu de ses tâches qui ne sont pas incompatibles avec la maladie. En effet, ce n’est pas parce qu’une personne a reçu un diagnostic et que son état nécessite des soins médicaux qu’elle est automatiquement incapable de faire son travail ou d’occuper un autre emploi.

2. « Altération de l’état de santé, se manifestant en règle générale par des symptômes et des signes… ». GARNIER-DELAMARE, Dictionnaire illustré des termes de médecine, 28e édition, Éditions Maloine, France, 2004, p. 530.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

Il devient dès lors très important de bien analyser la situation, de poser un regard critique sur celle-ci et d’envisager des solutions de rechange à l’absence. Le ministère ou l’organisme peut notamment offrir, à la personne qui réclame des prestations d’assurance traitement, un emploi qui comporte une rémunération équivalente à celle de son poste d’origine.

Afin de pouvoir bénéficier du régime d’assurance traitement, une personne doit donc présenter une situation d’invalidité répondant aux trois critères énoncés dans la définition de l’invalidité mentionnée dans les conditions de travail. Si l’un de ces critères n’est pas satisfait, la demande de la personne peut être considérée comme inadmissible et une demande de précisions peut alors être adressée à son médecin traitant ou encore une évaluation par un médecin désigné par le ministère ou l’organisme peut être exigée (expertise médicale).

1.2 ADMISSIBILITÉ

1.2.1 Document médical

Le formulaire « Rapport médical d’invalidité » est l’outil le plus fréquemment utilisé pour informer l’employeur d’une absence pour cause d’invalidité. La personne peut également transmettre un formulaire maison du médecin ou d’une compagnie d’assurances. Il faut cependant se rappeler qu’il revient à la personne de justifier son inaptitude au travail. Aussi, pour pouvoir bénéficier du régime d’assurance traitement, le demandeur devra donner l’information minimale suivante :

• son nom ;• la date de la visite médicale ;• la date du début de la période d’invalidité ;• le diagnostic ;• le plan de traitement, y inclus les types de traitements (psychothérapie,

physiothérapie, etc.), leur fréquence ainsi que le nom et la posologie des médicaments prescrits ;

• les symptômes et les limitations fonctionnelles ;• le nom et le numéro de permis du médecin traitant ;• la signature du médecin traitant.

1.2.2 Analyse de la demande

Pour chaque document médical transmis, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence du ministère ou de l’organisme doit valider le droit de bénéficier du régime d’assurance traitement, et ce, en fonction de la définition de l’invalidité et des trois critères applicables à cette définition. Si l’information est incomplète, de nouveaux renseignements seront exigés avant d’autoriser l’absence pour cause d’invalidité. De même, tout document médical incomplet pourra être refusé.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

Dans tous les cas de réclamation d’assurance traitement, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit évaluer les renseignements fournis en fonction de la tâche occupée par la personne et s’interroger sur l’incapacité de cette personne à exercer les tâches habituelles de son emploi ou de tout autre emploi offert ou qui pourrait l’être par le ministère ou l’organisme. Dans le cas où un autre emploi est disponible, le ministère ou l’organisme en informe la personne atteinte d’une invalidité et, au besoin, le médecin traitant.

Si l’employé a bénéficié de prestations récemment, il y a également lieu de vérifier la période de requalification au régime nécessaire entre deux périodes d’invalidité, pour déterminer s’il s’agit de la continuité de la même période d’invalidité amorcée antérieurement ou s’il s’agit d’une nouvelle période d’invalidité, selon les conditions de travail de la catégorie de personnel visée.

Lorsque toutes les conditions d’admissibilité sont satisfaites, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence autorise la période d’absence en fonction de la durée prévisible mentionnée dans la Table des diagnostics, section 3.4 du présent guide. Si le diagnostic y apparaît mais que la période d’absence recommandée sur le certificat médical est « indéterminée », il est conseillé d’accepter l’absence jusqu’à la période minimale suggérée dans la Table des diagnostics.

Dès ce moment, il faut commencer à documenter le dossier ; l’entrevue téléphonique peut souvent en constituer le point de départ (voir section 2.2). Documenter l’absence et intervenir précocement dans la gestion de celle-ci constitue une des pratiques optimales de gestion d’un dossier d’invalidité.

1.2.3 Suivi de l’absence

Il est recommandé d’effectuer un suivi rigoureux de chaque absence ; ce suivi se traduira très certainement par des retombées positives pour tous : la personne en invalidité, les équipes de gestion et l’organisation.

Un suivi rigoureux ne signifie pas forcément agir avec rigidité ; toutefois, certaines responsabilités incombent aux ministères et organismes concernant la saine administration du régime et la gestion des personnes absentes pour cause d’invalidité.

Les personnes à qui l’on aura confié la responsabilité d’un dossier devront mettre en place des mécanismes afin d’en assurer le suivi. Toute prolongation de la période d’absence initialement acceptée devrait, en principe, demeurer à l’intérieur des barèmes prévus à la Table des diagnostics. Dans le cas où la prolongation de la période d’absence excède la durée prévue dans le guide, le ministère ou l’organisme doit analyser et valider toute l’information fournie en fonction de la notion d’invalidité, tout en tenant compte des facteurs pouvant influer sur le report du retour au travail.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

Dans le cas où l’information fournie ne permet pas au responsable de la gestion et du suivi de l’absence de justifier la prolongation d’une période d’absence, il peut :

• obtenir des renseignements complémentaires, soit de la personne en invalidité, soit du médecin traitant, notamment les notes de consultation, les rapports d’examens et d’investigation, les résultats des consultations, et ce, par des communications écrites ou verbales avec le médecin traitant ou encore par la consultation des archives d’un centre hospitalier. Pour toute demande de renseignements adressée à une personne autre que l’employé en invalidité (ex. : médecin traitant) ou à un organisme (ex. : archives d’un hôpital, clinique médicale, etc.), la partie B du rapport médical d’invalidité, Autorisation de communiquer des renseignements médicaux et psychosociaux, signée par l’employé, est indispensable ;

• obtenir une opinion médicale sur le dossier ;

• obtenir une expertise médicale auprès d’un spécialiste ou d’un médecin travaillant dans le domaine de la santé au travail.

Lorsque le médecin traitant confirme que la personne ne pourra reprendre son travail habituel, en raison de limitations permanentes, le ministère ou l’organisme peut, s’il le juge approprié (par exemple si de l’information est manquante ou insuffisamment claire et que des précisions sont nécessaires), demander une évaluation médicale spécialisée (expertise) afin de s’assurer de l’existence de limitations et d’en connaître la nature. Il est fortement recommandé de demander l’avis du médecin-conseil dans ces situations.

1.2.4 Expertise médicale

L’expertise médicale est un des outils utilisés dans la gestion et le suivi des dossiers d’invalidité. Cette évaluation peut s’avérer d’une grande aide pour appuyer l’employeur dans le traitement du dossier et le guider quant à l’organisation du travail (absence à long terme prévue, limitations importantes, etc.).

Pourquoi demander une expertise médicale ?

• Pour déterminer l’admissibilité au régime ;• Pour s’assurer que le suivi et les traitements sont appropriés ;• Pour connaître la présence de limitations et leur relation avec l’emploi ;• Pour valider les raisons médicales des absences répétées ;• Etc.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

Lorsqu’une expertise médicale est prévue, compte tenu de la nature délicate de cette démarche, il est recommandé au ministère ou à l’organisme :

• de prendre tous les moyens nécessaires pour informer la personne des raisons qui motivent cette demande. Il est important de lui donner toute l’information nécessaire afin d’obtenir sa collaboration pleine et entière, de lui permettre de poser des questions et de faire part de ses appréhensions, s’il y a lieu ;

• de s’assurer que le choix de la spécialité pour l’expertise est judicieux ;• de transmettre au médecin-expert toute l’information pertinente relative à

l’absence en cours, par exemple : – le contexte entourant l’absence ; – les documents médicaux relatifs à l’absence en cours ; – la description précise des tâches accomplies par la personne ; – l’historique des absences précédentes et les documents médicaux

associés ;• de bien définir le mandat confié à l’expert en précisant les éléments qui

doivent être évalués, par exemple : – le diagnostic retenu par celui-ci ; – la nature, la nécessité, la suffisance et la durée des soins médicaux

administrés ou prescrits par le médecin traitant ; – la capacité ou l’incapacité de la personne à exercer l’emploi décrit ; – la date probable de retour au travail et les modalités entourant celui-ci ; – le pronostic ;

• et, au besoin : – les limitations fonctionnelles temporaires ou permanentes ; – l’invalidité totale et permanente (RRQ).

L’information transmise et les questions posées doivent être adaptées à chacune des expertises demandées, car chaque cas est unique et doit être traité comme tel. Ainsi, l’information recueillie permettra à chacune des parties (employeur, employé, médecin traitant) de mieux comprendre la situation et d’être en mesure d’accomplir les actions appropriées au bon moment.

Le personnel de l’équipe de l’assurance traitement peut vous conseiller en cette matière.

1.3 RETOUR DURABLE AU TRAVAIL

Devoir s’absenter du travail pour une longue période en raison d’un problème de santé psychologique ou physique s’avère une expérience difficile pour les personnes concernées. Il importe donc que celles-ci soient suivies et soutenues adéquatement durant leur absence pour maximiser leurs chances d’un retour durable, particulièrement dans les cas impliquant des problèmes de santé psychologique où le risque de rechute est plus présent.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

Il serait souhaitable que chaque organisation procède selon une démarche intégrée mettant à contribution tous les intervenants impliqués dans la gestion de l’absence et la préparation du retour. Cependant, l’organisation des services d’assurance traitement et la gestion des dossiers d’invalidité varient d’une organisation à l’autre. Nous identifions ci-après les éléments de base essentiels des interventions qui ont un impact sur la réussite des retours au travail.

Maintenir le lien avec l’employé durant l’absence

La qualité des suivis effectués en cours d’absence favorise le maintien d’un lien positif avec le travail, agit sur le rétablissement de la personne absente et l’aide à réintégrer son travail plus rapidement sans pour autant nuire à sa convalescence.

Tout d’abord, lorsque la relation antérieure est positive et que l’état de santé de la personne absente le permet, il est fortement recommandé que le gestionnaire reste en contact avec la personne absente, pour maintenir le sentiment d’appartenance.

De même, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit assurer une communication adéquate et régulière avec la personne absente pour suivre l’évolution de sa situation, la conseiller quant à certaines démarches à effectuer et la renseigner quant aux différents gestes administratifs à poser en lien avec son absence. À cet égard, il doit se soucier de l’impact de son approche sur les personnes absentes qui sont dans un état de vulnérabilité. Il est possible d’exercer des suivis, et même certaines formes de contrôle, avec rigueur et équité, tout en agissant avec respect et humanisme.

Le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit expliquer ce qu’il fait, pourquoi il le fait et quelles seront les suites à ses interventions ou demandes d’information.

Documenter les causes de l’absence liées au travail

Il est important de savoir si des éléments liés au travail sont associés à l’absence et en quoi ils pourraient constituer des obstacles au rétablissement ou au retour au travail.

Le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit donc porter une attention particulière aux informations liées au travail qui sont indiquées par le médecin traitant sur les divers documents médicaux, et effectuer un suivi approprié en vue d’en vérifier l’existence, d’éliminer ces obstacles ou d’en atténuer la portée, lors du retour au travail.

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Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité

Préparer un plan de réintégration au travail

Reprendre le travail après une longue absence est un moment critique dont il ne faut surtout pas sous-estimer les difficultés, notamment :

• les craintes (par rapport au milieu de travail, à la perception des autres, au soutien ou à l’absence de soutien, à la charge de travail par rapport à la capacité de travail ressentie, etc.) ;

• le sentiment de perte (perte de compétences, d’estime, de confiance).

Les appréhensions liées au retour sont donc souvent élevées et peuvent retarder le retour effectif au travail, si la personne absente n’est pas soutenue et préparée adéquatement.

Il est important de faire la distinction entre le recouvrement de la santé et la pleine récupération de la capacité de travail de la personne. Cette récupération ne suit pas un processus linéaire et identique pour toutes les personnes ou pour toutes les pathologies. La récupération des capacités se reconstruit souvent peu à peu dans le travail, et certains ajustements ou accommodements particuliers (voir le texte sur l’obligation d’accommodement, section 5) peuvent être nécessaires. Certaines personnes ne retrouvent pas toute la capacité de travail antérieure à leur absence.

Recourir à des mesures telles que le retour progressif s’avère souvent un élément contribuant à la réussite du retour, particulièrement après une longue absence du travail. En plus d’être progressif dans le temps, le retour doit permettre de graduer, selon le cas, les exigences associées à l’exécution des tâches et aux responsabilités assumées afin que la personne puisse récupérer un fonctionnement optimal qui perdurera. Il est donc important de documenter les limitations fonctionnelles et de les valider au besoin avec le médecin traitant ou un médecin expert le cas échéant. Il faut aussi s’assurer que les intervenants qui prennent en charge la planification de la réintégration et des mesures d’accommodement soient informés des conditions à prévoir en lien avec les capacités de la personne.

Pour favoriser un retour durable à la suite d’une absence de longue durée, un plan de réintégration au travail devrait donc être élaboré. Ce plan devrait comprendre l’ensemble des mesures à mettre en place durant une période déterminée, l’identification d’éléments pertinents de l’environnement de travail à contrôler ou prévoir, la précision des conditions du retour, les modalités d’accueil, les mesures de soutien et de suivi offertes, les modalités de suivi du plan, les ressources disponibles, les rôles des membres de l’équipe et du gestionnaire, etc.

Un plan de réintégration complet devrait idéalement déborder la période de retour progressif et prévoir qu’un intervenant effectue certains suivis ultérieurs destinés à vérifier que tout se déroule normalement. Une telle démarche permet notamment d’agir de façon préventive sur certains risques de rechute.

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Section 2 Outils d’aide à la gestion

Section 2 Outils d’aide à la gestion

2.1 GESTION ET SUIVI D’UNE ABSENCE POUR CAUSE D’INVALIDITÉ

Lorsqu’une personne quitte son travail pour cause d’invalidité, il est important qu’elle fournisse un document médical pour justifier son absence, et ce, même si elle détient une réserve de congés de maladie (P1). Cette réserve fait partie intégrante du régime d’assurance traitement, au même titre que la première et la deuxième année d’absence avec prestations (P2 et P3).

N.B. Se référer aux conditions de travail afin d’appliquer les règles du régime d’assurance traitement qui régit les employés qui s’absentent.

Réception d’un document médical (autre que le formulaire Rapport médical d’invalidité)

1. Si l’information est suffisante (date de début de l’invalidité, diagnostic, traitement et signature d’un médecin autorisé) :

• autoriser l’absence selon les données correspondantes à la Table des diagnostics du Guide de gestion intégrée des absences pour cause d’invalidité ;

• transmettre la lettre d’autorisation à l’employé et joindre un rapport médical d’invalidité au cas où il y aurait prolongation.

2. Si l’information est incomplète et ne permet pas d’autoriser une absence :• transmettre la lettre correspondante, soit Renseignements médicaux

supplémentaires, avec un formulaire de rapport médical d’invalidité afin qu’il soit rempli par le médecin traitant ;

• attendre de recevoir l’information justifiant l’absence avant d’autoriser celle-ci.

Pour toute absence justifiée par un problème de nature psychologique, le formulaire Rapport médical d’invalidité est nécessaire pour connaître :

• les cinq axes ;• les traitements ; • les symptômes ;• les limitations ;• le suivi.

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Section 2 Outils d’aide à la gestion

Réception du formulaire Rapport médical d’invalidité

1. Vérifier si l’information est complète (voir section 1.2.1).

2. À partir de l’information reçue, selon la définition de l’invalidité et les données correspondantes à la Table des diagnostics, vérifier si l’absence est justifiée ou non.

Dans certains cas, il faudra demander de l’information additionnelle : les notes cliniques, les résultats d’examens ou encore, si c’est une absence pour un problème de nature psychologique, des précisions concernant le ou les stresseurs à l’axe IV, etc.

Votre agent-conseil de l’équipe de l’assurance traitement du SCT peut vous appuyer dans ces démarches, que ce soit pour mieux saisir la nécessité de cette demande, pour déterminer qui devrait faire la demande (médecin-conseil ou employeur), pour choisir le moyen de communication à préconiser (lettre ou téléphone) ou encore pour vous soutenir dans la formulation de la requête.

3. Transmettre la lettre correspondant à la recommandation (autorisation de l’absence avec dates de début et de fin, demande d’information additionnelle, refus, etc.) en y joignant un rapport médical d’invalidité à faire remplir, si cela est pertinent ;

En ce qui concerne le refus d’autoriser une période d’absence pour cause d’invalidité, il est recommandé d’en référer au médecin-conseil afin que ce dernier puisse évaluer toutes les avenues possibles avant de recommander le refus. Si cette recommandation demeure la plus appropriée, la lettre adressée au médecin traitant sera alors rédigée et signée par le médecin-conseil.

N.B. L’autorisation d’une absence ne doit jamais dépasser la date de retour au travail prévue par le médecin traitant, mais elle peut la devancer si cela est jugé approprié, selon l’information reçue ou à recevoir et les données de la Table des diagnostics.

En tout temps, vous pouvez communiquer avec l’équipe de l’assurance traitement du SCT, soit pour valider une information, soit pour vous guider dans le traitement d’un dossier, en vous adressant à votre agent-conseil attitré ou en composant le numéro général 418 643-0875 poste 4655.

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Section 2 Outils d’aide à la gestion

2.2 ENTREVUE TÉLÉPHONIQUE

L’entrevue téléphonique constitue un outil de base dans la gestion et le suivi médico-administratif d’un dossier d’invalidité. Cet outil est l’une des pratiques optimales de gestion en matière d’assurance traitement. Reconnue comme un excellent moyen d’analyser, de suivre l’évolution d’un dossier et de préparer un retour au travail, l’entrevue téléphonique sera utilisée tant auprès de l’employé que de son gestionnaire.

Les raisons de l’entrevue :

• Intervenir précocement après le début de l’absence pour une bonne gestion du dossier ;

• Créer et établir un contact positif ; • Établir un lien de confiance ;• Documenter le contexte de l’absence ;• Expliquer, rassurer, répondre aux interrogations ;• Accompagner et soutenir.

L’entrevue s’adresse :

• à l’employé en invalidité ;• au gestionnaire.

Les deux entrevues devraient être conduites en parallèle. On recherchera cependant des renseignements différents selon l’interlocuteur. Par exemple, avec l’employé, on tentera d’obtenir de l’information objective sur l’absence, on cherchera à compléter l’information manquante et on lui indiquera les étapes du traitement de son dossier.

Quant à l’entrevue avec le gestionnaire, outre le fait d’expliquer le processus de traitement du dossier ainsi que l’accompagnement qui peut lui être offert le cas échéant, on cherchera des renseignements de type plus administratif (événements ou comportements observés avant le départ, contexte de travail, tâches accomplies par la personne, bref, tous les éléments susceptibles de vous aider à bien comprendre et à circonscrire l’absence).

Quand procéder à l’entrevue ?

• Le plus tôt possible après avoir été informé de l’absence ; la période optimale pour procéder à une première entrevue est entre la quatrième et la sixième semaine du début de l’absence (pour l’employé) et le plus tôt possible avec le gestionnaire.

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Section 2 Outils d’aide à la gestion

• Selon la durée de l’absence, on devra répéter cette opération à quelques reprises au cours de la période d’invalidité, à la fois pour continuer le suivi et pour préparer le retour au travail de l’employé.

Qui devrait procéder à l’entrevue ?

• Ce sera souvent le responsable de la gestion et du suivi de l’absence qui se verra confier cette tâche. On devra cependant être conscient que cette personne doit éprouver de l’intérêt envers le travailleur absent, qu’elle doit être exempte de préjugés et avoir la capacité d’établir un lien de confiance avec l’employé comme avec le gestionnaire.

• Idéalement, une politique ou une directive ministérielle devrait préciser, à l’ensemble du personnel, les façons de faire qui s’appliquent dans l’organisation. Cette procédure suscitera une meilleure collaboration de la personne absente et entraînera moins de réactions négatives par rapport aux différents suivis effectués auprès d’elle.

Pour faire une entrevue téléphonique, il faut :

• Déterminer le meilleur moment ;• Être bien préparé ;• Faire preuve de respect, d’ouverture, de souplesse, d’empathie ; • Rechercher de l’information objective – ex. : événements particuliers

qui pourraient influer sur l’absence, possibilité d’un retour au travail, aménagements possibles, etc.

En conclusion

L’entrevue téléphonique s’inscrit dans une approche de rigueur et de respect. Elle constitue un outil important du processus de traitement d’un dossier d’invalidité. Son objectif est de guider la prise de décision en complétant la cueillette de renseignements pour mieux évaluer la situation de l’absence et déterminer la nature et la fréquence des suivis qu’elle requière. Cette communication téléphonique permet également de soutenir les personnes absentes en les renseignant sur les différentes étapes de suivi et, le cas échéant, sur l’aide qu’elles peuvent obtenir selon leur situation.

2.3 UTILISATION TEMPORAIRE

L’utilisation temporaire d’un employé en invalidité pendant sa période d’invalidité constitue un autre levier de la gestion médico-administrative d’un dossier.

En effet, il faut se rappeler que, selon les conditions de travail applicables à l’employé, le sous-ministre peut faire travailler temporairement celui-ci, même en dehors de son

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Section 2 Outils d’aide à la gestion

emploi habituel, dans la mesure où l’on respecte les restrictions médicales signalées par le médecin traitant.

L’utilisation temporaire de l’employé devrait être comprise comme une pratique de réadaptation, différente du retour progressif, qui comporte des avantages tant pour l’employé que pour l’employeur. Bien qu’elle ne soit pas une panacée dans tous les cas, elle peut être indiquée dans plusieurs situations, tant à caractère physique que psychologique. Il est toutefois important de se rappeler que, lorsqu’un processus d’utilisation temporaire est envisagé, chaque cas est unique et se doit d’être évalué comme tel.

L’importance de la collaboration entre les différents acteurs concernés par la gestion d’une absence constitue donc un aspect primordial. Il sera cependant nécessaire de franchir certaines étapes pour bien encadrer cette pratique : bien connaître les limitations fonctionnelles de la personne, les restrictions médicales que formule le médecin traitant, la nature précise des tâches envisagées, les modalités d’exécution (durée, horaire, équipements ou soutien offerts, etc.) et les moyens d’évaluation et de suivi de cette formule sont autant d’éléments à prendre en considération dans cette décision.

Les principaux avantages de l’utilisation temporaire sont :

Pour le travailleur :• Facilite un retour à l’autonomie physique, sociale et professionnelle ;• Permet de réduire des conséquences négatives causées par le retrait du

travail ;• Permet le maintien des connaissances ;• Permet le maintien de l’environnement social ;• Etc.

Pour l’employeur :

• Diminue les coûts associés à l’assurance traitement ;• Démontre l’importance que le ministère ou l’organisme accorde à la

personne ;• Permet de maintenir une certaine organisation du travail et contribue à la

productivité de l’unité.

Cette formule, peu utilisée jusqu’à maintenant, mérite d’être prise en considération et de s’ajouter aux pratiques d’une saine gestion médico-administrative. Bien sûr, le

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16

Section 2 Outils d’aide à la gestion

respect de la personne et de sa condition doivent être à la base de toute action à cet égard.

2.4 VOLUMES ET SITES INTERNET DE RÉFÉRENCE

Volumes

• DSM-IV-TR. Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux• Compendium des produits et spécialités pharmaceutiques • Le Garnier-Delamare, Dictionnaire illustré des termes de médecine• Le Larousse médical• Guide bilingue des abréviations médicales

Sites Internet médicaux intéressants

De nombreux sites traitant de santé et de notions médicales existent sur Internet. Quelques-uns d’entre eux sont proposés en soutien au travail de gestion et suivi des dossiers d’assurance traitement. Ils ont été choisis en raison de leur fiabilité et de leur facilité d’utilisation.

• Medecine-et-sante.com Lexique des termes médicaux Illustrations de l’anatomie humaine

• Passeportsante.net Information pratique, fiable, objective et indépendante sur la prévention de la maladie et l’acquisition de saines habitudes de vie

• Doctissimo.fr Propose, dans sa section TOUT SAVOIR :

– une encyclopédie médicale ; – un atlas du corps humain ; – un glossaire médical ; – des résultats d’analyses médicales ; – un guide des médicaments.

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Section 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité

Section 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité

Pour mettre à jour la Table des diagnostics de la présente section, le concours de la Société des experts en évaluation médico-légale du Québec a été obtenu afin d’effectuer la révision des périodes d’absence. Plusieurs diagnostics ont ainsi été ajoutés et, pour certains diagnostics existants, les périodes d’absence prévues ont été modifiées.

3.1 INTRODUCTION ET PRÉSENTATION DE LA TABLE DES DIAGNOSTICS

La table qui suit présente la durée d’absence probable, correspondant à un diagnostic, établie en fonction des connaissances médicales actuelles. Il est important de se rappeler qu’il s’agit de périodes moyennes et que celles-ci doivent être ajustées en tenant compte, notamment :

• de l’âge de l’employé ;• du type de travail exercé par la personne en relation avec le diagnostic

posé ;• des complications pouvant survenir à la suite d’un traitement ou d’une

chirurgie ;• des conditions médicales associées à la pathologie principale déclarée ;• d’autres conditions présentes au dossier (de type personnel, familial ou

autre).

3.2 PRÉSENTATION GRAPHIQUE DE LA TABLE DES DIAGNOSTICS

1 2 3 4 5 6

Diagnostic Spécialité

Période d’absence prévisible(Nombre de semaines)

pour la catégorie de travailCommentairesdes médecinsspécialistes

SédentaireLéger ou moyen

Lourd ou très lourd

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Section 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité

Colonne 1 – Diagnostic

Les diagnostics sont présentés par ordre alphabétique, tout comme leurs synonymes. Le présent guide indique les diagnostics que l’on retrouve le plus couramment sur les certificats médicaux.

Colonne 2 – Spécialité

Cette colonne est réservée à la spécialité médicale liée au diagnostic.

Colonnes 3, 4 et 5 – Période d’absence prévisible

Ces colonnes indiquent la durée prévisible de l’absence, en nombre de semaines, en fonction du diagnostic mis en relation avec le type de travail, soit sédentaire, léger ou moyen et lourd ou très lourd. Cet élément ne doit être pris en considération que dans les pathologies de nature physique.

Sédentaire : Soulever une charge dont le poids maximal est de 5 kg et soulever ou

porter à l’occasion des objets tels que des registres juridiques ou autres et des petits outils.

Bien qu’on définisse un emploi sédentaire comme un emploi pour lequel on est généralement assis, il peut s’avérer nécessaire de marcher ou de rester debout afin d’accomplir certaines tâches. On considère qu’un emploi est sédentaire si la marche et la position debout n’y sont nécessaires qu’à l’occasion et s’il répond aux autres conditions de cette catégorie.

Exemples : agent de secrétariat, technicien en administration, agent de recherche et de planification socio-économique.

Léger ou moyen : Soulever une charge dont le poids maximal peut aller jusqu’à 25 kg,

soulever ou porter fréquemment des objets pouvant peser jusqu’à 10 kg.

Bien que le poids soulevé puisse parfois être négligeable, on classe un emploi dans cette catégorie si la marche et la position debout y sont fréquentes ou si, bien qu’étant assis la plupart du temps, le travailleur doit actionner des commandes en poussant ou en tirant avec les bras et les jambes.

Exemples : agent de bureau (courrier ou classement), conducteur de véhicule ou d’équipement mobile, conducteur de machines fixes.

Page 27: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

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Section 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité

Lourd ou très lourd : Soulever une charge dont le poids est égal ou supérieur à 50 kg et soulever

ou porter fréquemment des objets pesant jusqu’à 25 kg ou plus.

Exemples : agent de services correctionnels, mécanicien, ouvrier de voirie.

Colonne 6 – Commentaires des médecins spécialistes

Les commentaires, concernant des diagnostics précis, formulés par certains des médecins spécialistes sont ajoutés dans cette colonne.

3.3 LÉGENDE

« 0 »

Certains diagnostics ne justifient pas une période d’absence pour invalidité ; c’est la raison pour laquelle ils sont suivis du chiffre « 0 ». Ces diagnostics ne devraient pas donner à une personne le droit de bénéficier du régime d’assurance traitement (ex. : dysphagie).

« ?-0 »

Certains diagnostics nécessitent que le ministère ou l’organisme obtienne des renseignements additionnels avant d’accepter le constat d’invalidité (résultats de l’investigation, traitement à venir, symptômes invalidants, etc.). Dans ce cas, la période d’absence prévisible est remplacée par le point d’interrogation et le chiffre zéro « ?-0 » (ex. : acouphène).

Dès le début d’une telle période d’absence, si l’information nécessaire à l’analyse du dossier n’est pas claire ou si elle est difficile à obtenir, il est possible d’envisager, avant même d’autoriser une période d’absence, de recourir à un examen médical (expertise) par un médecin choisi par le ministère ou l’organisme (un omnipraticien, un médecin travaillant dans le domaine de la santé au travail ou un spécialiste).

« I.T.P. »

La pathologie peut se traduire, dans certains cas, par une invalidité permanente (ex. : accident cérébrovasculaire).

Il s’agit ici de diagnostics qui entraînent généralement une absence de longue durée et pour lesquels les pronostics sont plus ou moins réservés. Dans ces cas, si un retour au travail est annoncé, le ministère ou l’organisme peut, par un examen médical (expertise), s’assurer de la capacité de la personne à accomplir les tâches liées à son emploi ou à un autre emploi et valider la nature et l’ampleur des limitations permanentes, s’il y a lieu.

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Section 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité

« É »

Dans le cas de certaines pathologies plus complexes, il est très difficile de prévoir la durée moyenne de la période d’invalidité ; il faut donc ajouter le symbole « É » qui signifie que le cas doit être évalué selon l’évolution de la pathologie (ex. : insuffisance rénale).

Il s’agit ici de diagnostics qui peuvent entraîner une absence de longue durée ; eu égard à certains d’entre eux, les pronostics peuvent être plus ou moins réservés. Dans certains cas, lorsqu’un retour au travail est annoncé, il peut être préférable, pour le ministère ou l’organisme, de s’assurer, par un examen médical approprié (expertise), de la capacité réelle de la personne à occuper son emploi ou un emploi de nature similaire et de valider la nature et l’ampleur des limitations permanentes.

« A »

Cette remarque n’est applicable qu’aux cas de grossesse et elle signifie que la pathologie présentée peut justifier un arrêt de travail jusqu’à l’accouchement (ex. : éclampsie).

« RAMQ »

Si ce code apparaît, le ministère ou l’organisme doit d’abord s’assurer que le service rendu a été reconnu par la Régie de l’assurance maladie du Québec. Si tel n’est pas le cas, il peut y avoir lieu de demander plus de renseignements afin de s’assurer que l’absence est justifiée médicalement.

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009

-13

Ad

éno

carc

ino

me

du

co

l uté

rin

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

du

fo

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-2

606

-26

09-2

6

Ad

éno

carc

ino

me

du

po

um

on

, lo

bec

tom

ie

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

10-1

310

-17

17-2

0

Ad

éno

carc

ino

me

du

po

um

on

, pn

eum

on

ecto

mie

C

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e13

-20

20-2

620

-26

Ad

éno

carc

ino

me

end

om

étro

ïde

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

folli

cula

ire

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

in s

itu

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

mét

asta

tiq

ue

Ch

iru

rgie

gén

éral

eIT

PIT

PIT

P

Ad

éno

carc

ino

me

du

pan

créa

sC

hir

urg

ie g

énér

ale

12-2

612

-26

12-2

6

Ad

éno

carc

ino

me

séb

acé

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, b

iop

sie

à l'a

igu

ille

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, e

xérè

se d

e lé

sio

nC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-04

02-0

4

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, h

arp

on

nag

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-04

02-0

4

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, m

aste

cto

mie

to

tale

ou

rad

ical

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

12-1

612

-17

16-2

0

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, s

egm

ente

cto

mie

ou

tu

mo

rect

om

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

403

-06

04-0

6

Ad

éno

fib

rom

e en

do

mét

roïd

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ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

Ad

éno

lipo

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-03

Ad

éno

mat

ose

en

do

crin

ien

ne

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Ad

éno

mat

ose

pu

lmo

nai

reC

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e13

-20

20-2

620

-26

Page 32: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

24

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

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lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

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atég

orie

de

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ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

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ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

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éno

me

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ien

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

602

-08

Ad

éno

me

cort

ico

surr

énal

ien

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

008

-10

09-1

3

Ad

éno

me

folli

cula

ire

Ch

iru

rgie

gén

éral

e03

-06

03-0

604

-08

Ad

éno

me

séb

acé

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Ad

éno

myo

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Ad

hér

ence

s ab

do

min

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, occ

lusi

on

su

r (p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

604

-06

Ad

hér

ence

s ab

do

min

ales

, occ

lusi

on

su

r (p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-0

8

Ad

hér

ence

s ab

do

min

ales

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

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00

Ag

ora

ph

ob

ieP

sych

iatr

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0?-

0?-

0P

as s

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tem

ent

limit

ativ

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elle

seu

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énér

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ent

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au

x at

taq

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?-0

?-0

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iatr

ie04

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604

-06

Alc

oo

lism

e (s

ans

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ent)

Psy

chia

trie

00

0

Alg

od

ystr

op

hie

sym

pat

hiq

ue

réfl

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du

mem

bre

infé

rieu

r o

u s

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ur

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ho

péd

ie10

-13

10-1

515

-17

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rgie

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olo

gie

0-04

0-04

0-04

Alo

péc

ieD

erm

ato

log

ie0

00

Alz

hei

mer

, mal

adie

d'

Neu

rolo

gie

26-I

TP

26-I

TP

26-I

TP

Am

auro

se f

ug

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vest

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ph

talm

olo

gie

0-01

0-01

0-01

Am

éno

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ynéc

olo

gie

00

0

Am

ibia

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nté

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Am

nés

ieN

euro

log

ie04

-26

04-2

604

-26

Page 33: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

25

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

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lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

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ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Am

pu

tati

on

d'u

n b

ras

ou

d'u

ne

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rth

op

édie

13-2

013

-20

20-2

6

Am

pu

tati

on

d'u

n o

rtei

l (sa

uf

le g

ros

ort

eil)

Ort

ho

péd

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-05

06-0

707

-08

Am

pu

tati

on

de

do

igts

et

du

po

uce

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-1

010

-12

Am

pu

tati

on

de

do

igts

ou

du

po

uce

Ort

ho

péd

ie01

-02

03-0

404

-06

Am

pu

tati

on

de

la ja

mb

e o

u d

e la

cu

isse

Ort

ho

péd

ie15

-20

20-2

620

-30

Am

pu

tati

on

du

gro

s o

rtei

lO

rth

op

édie

05-0

607

-08

09-1

0

Am

pu

tati

on

par

tiel

le d

u p

énis

Uro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

Am

pu

tati

on

to

tale

du

pén

isU

rolo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Am

ygd

alec

tom

ieO

RL

02-0

302

-03

02-0

3

Am

ygd

alit

eO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

An

asto

mo

se u

rété

ro-i

nte

stin

ale

Uro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

An

émie

Hém

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

An

émie

fer

rip

rive

Hém

ato

log

ie01

-02

01-0

302

-04

An

émie

hém

oly

tiq

ue

Hém

ato

log

ie03

-04

03-0

404

-06

An

émie

per

nic

ieu

se (

Bie

rmer

)H

émat

olo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

émie

sec

on

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re o

u p

ost

op

érat

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eH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

An

évri

sme

céré

bra

l (av

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hir

urg

ie)

Neu

rolo

gie

16-2

616

-26

16-2

6

An

évri

sme

céré

bra

l (sa

ns

chir

urg

ie)

(si h

émo

rrag

ie)

Neu

rolo

gie

08-2

608

-26

08-2

6

An

évri

sme

ou

an

évri

sme

dis

séq

uan

t (a

vec

rem

pla

cem

ent

de

l'ao

rte

asce

nd

ante

ou

des

cen

dan

te)

Ch

iru

rgie

car

dia

qu

e16

-20

ITP

ITP

Seu

l un

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vail

lég

er p

ou

rrai

t êt

re a

ccep

tab

le p

ou

r le

s p

atie

nts

aya

nt

sub

i cet

te

chir

urg

ie, c

ar r

isq

ue

de

réci

div

e tr

op

imp

ort

ant.

An

évri

sme

de

l'ao

rte

abd

om

inal

e o

u t

ho

raci

qu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Car

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log

ie02

-04

02-0

402

-04

An

évri

sme

de

l’ao

rte

abd

om

inal

e (p

on

tag

e ao

rto

-ao

rtiq

ue)

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

.09

-13

12-1

717

-20

Page 34: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

26

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

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Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

An

évri

sme

de

l’ao

rte

abd

om

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e (e

nd

op

roth

èse

aort

o-b

i-ili

aqu

e)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

04-0

604

-06

06-0

8

An

gin

e d

e N

ovo

Car

dio

log

ie04

-É04

-É04

An

gin

e d

e p

oit

rin

eC

ard

iolo

gie

01-0

403

-08

03-0

8

An

gin

e in

stab

leC

ard

iolo

gie

01-0

202

-04

06-1

0

An

gin

e m

ésen

téri

qu

e (i

nte

stin

ale)

(an

gio

pla

stie

)G

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o-e

nté

rolo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

An

gin

e m

ésen

téri

qu

e (i

nte

stin

ale)

(av

ec c

hir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie08

-10

09-1

210

-13

An

gin

e m

ésen

téri

qu

e (i

nte

stin

ale)

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie?-

0?-

0?-

0

An

gio

pla

stie

(d

ilata

tio

n a

rtér

ielle

)C

ard

iolo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

gio

pla

stie

co

ron

arie

nn

eC

ard

iolo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

gio

pla

stie

inst

alla

tio

n s

ten

t (p

roth

èse

end

ova

scu

lair

e)C

ard

iolo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

go

isse

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

An

nex

ecto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-0

908

-10

An

ore

xie

men

tale

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

An

xiét

éP

sych

iatr

ie?-

0?-

0?-

0

An

xiét

é sé

vère

ou

gén

éral

isée

(av

ec t

rait

emen

t) (

T.A

.G.)

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

An

xiét

é so

cial

e (o

u p

ho

bie

so

cial

e)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Ap

has

ieN

euro

log

ie04

-26

04-2

604

-26

Ap

née

du

so

mm

eil (

avec

ch

iru

rgie

)P

neu

mo

log

ie01

-08

01-0

801

-08

Ap

née

du

so

mm

eil (

san

s ch

iru

rgie

)P

neu

mo

log

ie?-

0?-

0?-

0

Ap

pen

dic

ecto

mie

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

604

-06

Ap

pen

dic

ecto

mie

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

6

Ap

pen

dic

ecto

mie

(av

ec p

érit

on

ite)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-0

908

-10

Arn

old

ite

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Page 35: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

27

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

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lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

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ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

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liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Art

ério

sclé

rose

Car

dio

log

ie0

00

Art

érit

e te

mp

ora

leO

RL

01-0

301

-03

02-0

4

Art

hra

lgie

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Art

hri

teR

hu

mat

olo

gie

02-0

602

-06

02-0

6

Art

hri

te p

sori

asiq

ue

Rh

um

ato

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Art

hri

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hu

mat

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eR

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Art

hri

te s

epti

qu

e (b

acté

rien

ne)

Rh

um

ato

log

ie06

-12

06-1

206

-12

Art

hro

dès

e d

'un

do

igt

ou

ort

eil

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

808

-12

Art

hro

dès

e d

e l’é

pau

leO

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

4

Art

hro

dès

e d

e la

ch

evill

eO

rth

op

édie

13-1

418

-22

22-2

4

Art

hro

dès

e d

e la

han

che

Ort

ho

péd

ie22

-24

24-2

625

-30

Art

hro

dès

e d

u c

ou

de

ou

du

po

ign

etO

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

4

Art

hro

dès

e d

u g

eno

uO

rth

op

édie

18-2

020

-24

24-2

6

Art

hro

dès

e d

u g

ros

ort

eil o

u d

e p

lusi

eurs

ort

eils

Ort

ho

péd

ie08

-10

09-1

212

-13

Art

hro

dès

e d

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ou

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eil

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ho

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-08

06-0

808

-12

Art

hro

dès

e d

u p

ied

Ort

ho

péd

ie08

-13

13-1

715

-20

Art

hro

dès

e ve

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ho

péd

ie12

-16

12-1

613

-20

Art

hro

gra

ph

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iste

nsi

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e l’é

pau

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rth

op

édie

06-0

808

-12

12-2

4

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hro

pla

stie

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Ort

ho

péd

ie08

-12

12-1

512

-20

Art

hro

pla

stie

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Ort

ho

péd

ie12

-15

15-2

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Art

hro

pla

stie

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rth

op

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12-1

616

-30

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Art

hro

pla

stie

du

co

ud

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rth

op

édie

08-1

212

-15

15-2

0

Art

hro

pla

stie

du

gen

ou

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ho

péd

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-20

20-2

420

-IT

P

Art

hro

pla

stie

du

po

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Pla

stie

12-1

612

-16

16-2

4

Art

hro

sco

pie

(ép

aule

, gen

ou

, etc

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rth

op

édie

03-0

403

-04

04-0

6

Page 36: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

28

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

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des

pér

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’ab

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ce p

ou

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use

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ité

12

34

56

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lité

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d’ab

senc

e pr

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ible

(N

ombr

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sem

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orie

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tair

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méd

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sSé

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ger o

u mo

yen

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ou

très l

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Art

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0-04

0-04

0-04

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e l'é

pau

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06-0

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-09

09-1

3

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hro

tom

ie d

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péd

ie03

-04

03-0

606

-09

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op

édie

04-0

606

-09

08-1

3

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-É02

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-06

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0?-

0?-

0

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olo

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01-0

201

-02

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4

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hm

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0?-

0?-

0

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ie g

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20-2

620

-26

20-2

6

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xie

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gie

02-0

402

-04

02-0

4

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ie01

-02

01-0

302

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10-1

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-16

16-2

4

Atr

op

hie

man

dib

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c ch

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-13

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310

-13

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e p

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trie

04-0

604

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04-0

6

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e d

e m

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gie

07-0

807

-08

07-0

8

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ent

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log

ie02

-03

03-0

404

-06

Page 37: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

29

Sec

tio

n 3

Tab

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’éva

luat

ion

des

pér

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’ab

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ce p

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use

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12

34

56

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lité

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d’ab

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e pr

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ible

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pour

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02-0

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04-0

6

Bak

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Bas

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ellu

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e av

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nst

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?-0

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?-0

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ph

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0-02

0-02

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chal

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ph

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ie)

Op

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lmo

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ie0

00

Blé

ph

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lmo

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-05

02-0

6

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03-0

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4

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0?-

0?-

0

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suri

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olo

gie

01-0

201

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nch

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Pn

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olo

gie

01-0

201

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4

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Pn

eum

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Bro

nch

o-p

neu

mo

nie

Pn

eum

olo

gie

03-0

404

-05

04-0

6

Page 38: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

30

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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des

pér

iod

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12

34

56

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01-0

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01-0

4

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lure

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Der

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olo

gie

04-0

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6

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04-0

604

-06

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010-

010-

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ieO

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9

Bu

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tom

ie d

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rth

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édie

02-0

403

-04

04-0

6

Bu

rsit

eO

rth

op

édie

01-0

201

-03

02-0

4

Page 39: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

31

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

es d

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sen

ce p

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12

34

56

Dia

gnos

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rolo

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03-0

403

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6

Cal

cul r

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(ch

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rolo

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02-0

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3

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ie01

-02

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, uré

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urg

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, uré

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ie01

-02

01-0

201

-02

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-04

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00

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, syn

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-06

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804

-12

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al c

arp

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, syn

dro

me

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op

édie

01-0

201

-02

02-0

4

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, syn

dro

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chir

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énér

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-09

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men

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com

bin

ante

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ie01

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rait

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t à

l'io

de

131)

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do

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olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Can

cer

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oïd

ien

po

ur

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uat

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dia

gn

ost

iqu

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nd

ocr

ino

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ie04

-12

04-1

204

-12

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sule

cto

mie

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ho

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ie04

-06

06-0

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-13

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hés

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ile d

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pau

le

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c o

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chir

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ie)

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péd

ie06

-08

08-1

212

-24

Cap

sulit

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e la

han

che

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ho

péd

ie04

-06

06-0

909

-13

Cap

sulit

e d

u g

eno

uO

rth

op

édie

04-0

606

-12

12-2

6

Cap

sulo

rrap

hie

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-24

Page 40: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

32

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

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12

34

56

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2

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gén

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gén

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ie t

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ale

Ch

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ie o

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um

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cto

mie

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rgie

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énér

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?-0

Car

cin

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énér

ale

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?-0

Car

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llair

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énér

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03-0

603

-06

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8

Car

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Ch

iru

rgie

gén

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e?-

0?-

0?-

0

Car

dio

myo

pat

hie

Car

dio

log

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-06

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806

-09

Car

dio

pat

hie

isch

émiq

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Car

dio

log

ie03

-05

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606

-09

Car

dio

spas

me

Car

dio

log

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0?-

0?-

0

Car

dio

stim

ula

teu

r p

erm

anen

tC

ard

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Car

dio

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ion

éle

ctri

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iolo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

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arac

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chir

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ire)

Op

hta

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-08

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806

-09

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arac

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par

ph

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) O

ph

talm

olo

gie

01-0

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03-0

4

Cat

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eco

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lase

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ph

talm

olo

gie

00

0

Cat

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me

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Car

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-02

01-0

202

-03

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lulit

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log

ie01

-03

01-0

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-04

Cel

lulit

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u in

fect

ieu

seIn

fect

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Page 41: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

33

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

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use

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valid

ité

12

34

56

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gnos

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lité

Péri

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d’ab

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ible

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sem

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02-0

402

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02-0

4

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Neu

rolo

gie

00

0

Cép

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gie

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gie

00

0

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0?-

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0

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0

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03-0

403

-04

04-0

6

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rgie

)G

ynéc

olo

gie

00

0

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Rh

um

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0?-

0?-

0

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04

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-26

20-3

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-32

Ch

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Ch

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Car

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0

Ch

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-13

09-1

309

-13

Ch

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iolo

gie

08-1

008

-10

09-1

3

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mie

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mie

) (v

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Gas

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Ch

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ecto

mie

(p

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ie)

Gas

tro

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téro

log

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-06

Ch

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iasi

qu

e (p

ar la

par

oto

mie

)G

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06-0

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-09

08-1

2

Ch

olé

cyst

ite

lith

iasi

qu

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chir

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Gas

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téro

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Ch

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do

colit

hia

se (

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en

do

sco

pie

)G

astr

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0-01

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Ch

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nd

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Gas

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téro

log

ie0-

010-

010-

01

Page 42: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

34

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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des

pér

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sen

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ité

12

34

56

Dia

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san

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rgie

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avec

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pie

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rth

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9

Ch

on

dro

mal

acie

de

la r

otu

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art

hro

tom

ie)

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0?-

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mie

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806

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pu

lmo

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iolo

gie

02-0

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ie p

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08-1

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04-É

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co

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Gas

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04-É

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ch

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Page 43: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

35

Sec

tio

n 3

Tab

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12

34

56

Dia

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su

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sto

mie

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Ch

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lite

ulc

éreu

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lect

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avec

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sto

mie

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urg

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lite

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san

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rgie

)G

astr

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02-0

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-04

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6

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olo

gie

04-1

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-12

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2

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urg

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ale

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?-0

?-0

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ard

iolo

gie

09-1

309

-13

09-1

3

Co

lon

irri

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Gas

tro

-en

téro

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ie0

00

Co

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om

ie, f

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eG

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nté

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03-0

403

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6

Co

lost

om

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astr

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nté

rolo

gie

08-1

009

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om

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Gas

tro

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téro

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emp

ora

ire

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Gas

tro

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olo

gie

01-0

301

-03

01-0

3

Co

mm

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mie

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dio

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13-1

717

-20

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mm

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cér

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leN

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log

ie01

-04

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401

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Co

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un

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inte

rau

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c ch

iru

rgie

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ard

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10-1

310

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12-1

7

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me

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Ch

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0?-

0?-

0

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olo

gie

03-0

403

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6

Co

njo

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e co

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liqu

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ph

talm

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Co

njo

nct

ivit

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mp

leO

ph

talm

olo

gie

00

0

Co

ntu

sio

n t

ho

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rth

op

édie

01-0

302

-04

04-0

6

Page 44: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

36

Sec

tio

n 3

Tab

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pér

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12

34

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ho

péd

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0?-

0?-

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Co

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0-01

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Co

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01-0

201

-02

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lmo

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ieO

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xart

hro

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avec

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201

-02

Page 45: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

37

Sec

tio

n 3

Tab

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12

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Dia

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bse

nce

peu

t va

rier

sel

on

l’é

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tio

n.

Cro

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du

grê

le, m

alad

ie d

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tric

turo

pla

stie

ou

rés

ecti

on

in

test

inal

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-0

8

Cro

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iléa

l, m

alad

ie d

e (

rése

ctio

n il

éo-c

oliq

ue

par

la

par

osc

op

ie o

u la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-0

8

Cro

hn

, mal

adie

de

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

03-0

6

Cry

pto

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énin

git

e)N

euro

log

ie06

-08

06-0

806

-08

Cu

re d

e cy

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rect

ocè

leG

ynéc

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gie

04-0

604

-08

06-0

9

Cu

re d

e h

allu

x va

lgu

s b

ilaté

rale

Ort

ho

péd

ie10

-12

11-1

514

-17

Cu

re d

e h

allu

x va

lgu

s u

nila

téra

leO

rth

op

édie

08-1

009

-13

12-1

5

Cu

re e

nté

rocè

leC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

806

-08

08-1

2

Cu

reta

ge

bio

psi

qu

eG

ynéc

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Cu

shin

g t

hér

apeu

tiq

ue

En

do

crin

olo

gie

06-0

806

-08

06-0

8

Cu

shin

g, m

alad

ie d

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nd

ocr

ino

log

ie12

-52

12-5

212

-52

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ho

sco

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ent)

Ort

ho

péd

ie0

00

Cyp

ho

seO

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op

édie

00

0

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tad

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Gyn

éco

log

ie04

-06

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806

-09

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tect

om

ie r

adic

ale

Uro

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Cys

tite

U

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Cys

tite

inte

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rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Cys

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le o

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le (

avec

ch

iru

rgie

, cu

re d

e)G

ynéc

olo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Cys

tost

om

ieU

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Cyt

om

égal

ovi

rus

(C.M

.V.)

Mic

rob

iolo

gie

?-0

?-0

?-0

Page 46: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

38

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

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lité

Péri

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d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

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sem

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s)

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la c

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orie

de

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Com

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tair

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denta

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u mo

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Lourd

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in, t

éno

syn

ovi

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infi

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tio

n)

Ort

ho

péd

ie04

-06

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806

-09

De

Qu

erva

in, t

éno

syn

ovi

te (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

606

-08

08-1

0

Déb

rid

emen

t o

u p

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infe

ctée

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stie

04-0

604

-08

06-0

9

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teu

rs

(art

hro

sco

pie

ou

art

hro

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Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-24

Déc

hir

ure

de

la c

oif

fe d

es r

ota

teu

rs (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

03-0

404

-08

08-1

2

Déc

hir

ure

du

lig

amen

t cr

ois

é an

téri

eur

(gen

ou

)O

rth

op

édie

08-1

216

-22

22-2

4

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

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vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t co

llaté

ral a

nté

rieu

r (L

CA

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rth

op

édie

09-1

216

-22

16-2

2

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

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ec c

hir

urg

ie),

lig

amen

t co

llaté

ral p

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érie

ur

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Ort

ho

péd

ie12

-16

16-2

224

-30

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t la

téra

l po

stér

ieu

r (L

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Ort

ho

péd

ie08

-09

09-1

209

-12

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t b

ilaté

ral (

LLB

)O

rth

op

édie

08-0

909

-12

09-1

2

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t la

téra

l in

tern

e (L

LI)

Ort

ho

péd

ie08

-09

09-1

209

-12

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

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ie)

– at

tein

te

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ple

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rth

op

édie

08-3

008

-30

08-3

0

Déc

hir

ure

lig

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e (s

ans

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ie)

Ort

ho

péd

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-02

02-0

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-04

Déc

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mén

isca

le (

par

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hro

sco

pie

)O

rth

op

édie

02-0

403

-04

04-0

6

Déc

hir

ure

mén

isca

le (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

02-0

402

-06

03-0

6

Déc

olle

men

t d

e la

rét

ine

(ave

c ch

iru

rgie

au

lase

r)O

ph

talm

olo

gie

04-0

506

-07

08-0

9

Déc

olle

men

t d

e la

rét

ine

(san

s ch

iru

rgie

)O

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olo

gie

?-0

?-0

?-0

Déc

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t p

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nta

ire

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.P.N

.I.)

Gyn

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-A04

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vec

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Ort

ho

péd

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-08

06-0

906

-10

Page 47: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

39

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

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lité

Péri

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d’ab

senc

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évis

ible

(N

ombr

e de

sem

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s)

pour

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Com

men

tair

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méd

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denta

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yen

Lourd

ou

très l

ourd

Défi

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qu

e (s

ans

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Ort

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0?-

0?-

0

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nce

dis

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Ort

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péd

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0?-

0?-

0

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énér

esce

nce

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ire

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-É04

-É04

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stan

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uat

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6

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en

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Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Dép

ress

ion

maj

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Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Dép

ress

ion

maj

eure

réc

urr

ente

et/

ou

réf

ract

aire

Psy

chia

trie

08-2

008

-20

08-2

0

Dép

ress

ion

ner

veu

seP

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iatr

ie08

-16

08-1

608

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Dér

ang

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t in

terv

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)P

hys

iatr

ie?-

0?-

0?-

0O

n n

e d

evra

it p

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voir

ce

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me

de

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’il e

st

uti

lisé,

il f

aut

dem

and

er d

es

pré

cisi

on

s.

Der

mab

rasi

on

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Der

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olo

gie

02-0

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-04

02-0

4

Der

mat

om

yosi

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hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Der

mit

e d

e co

nta

ct a

igu

ëD

erm

ato

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Der

mit

e d

e co

nta

ct c

hro

niq

ue

Der

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Der

mit

e d

e co

nta

ct s

ub

aig

Der

mat

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

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inse

rtio

n é

pic

on

dyl

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ne

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

909

-12

Dév

iati

on

du

sep

tum

nas

al (

avec

ch

iru

rgie

)O

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Dia

bèt

e d

ébal

ancé

En

do

crin

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Dia

bèt

e m

ellit

us

(su

cré)

, hyp

erg

lycé

mie

En

do

crin

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Dia

bèt

e m

ellit

us

(su

cré)

, hyp

og

lycé

mie

En

do

crin

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Dia

bèt

e m

ellit

us

(su

cré)

, no

uve

au (

de

no

vo)

En

do

crin

olo

gie

03-0

403

-04

04-0

6

Dia

lyse

pér

ito

néa

leN

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rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Dia

lyse

san

gu

ine

Nép

hro

log

ie04

-É04

-É04

Dia

rrh

éeG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Page 48: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

40

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Dia

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is d

es g

ran

ds

dro

its

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

808

-10

08-1

2

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tati

on

co

ron

arie

nn

e et

ou

art

érie

lleC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

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6

Dila

tati

on

et

cure

tag

e (D

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Gyn

éco

log

ie01

-02

01-0

201

-02

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lég

ieN

euro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Dip

lop

ieO

ph

talm

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Dis

cart

hro

seR

hu

mat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Dis

coïd

ecto

mie

cer

vica

le o

u lo

mb

aire

Ort

ho

péd

ie01

-04

01-0

801

-16

Dis

cop

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ie c

ervi

cale

ou

lom

bai

reO

rth

op

édie

00

0D

iag

no

stic

rad

iolo

giq

ue

san

s co

nsé

qu

ence

clin

iqu

e.

Dis

cop

ath

ie d

égén

érat

ive

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Dis

sect

ion

axi

llair

e se

ule

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

808

-10

L’ab

sen

ce t

ota

le e

st

dét

erm

inée

sel

on

le

trai

tem

ent

adju

van

t.

Div

erti

cule

œso

ph

agie

n (

avec

ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Div

erti

cule

ou

div

erti

culo

se (

côlo

n)

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Div

erti

culit

e p

erfo

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avec

pér

ito

nit

e (a

vec

chir

ug

ie,

pro

céd

ure

de

Har

tman

n e

t co

lost

om

ie t

erm

inal

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

806

-08

08-1

2

Div

erti

culit

e (s

ans

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Do

igt

en g

âch

ette

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-04

03-0

603

-06

Do

n d

'org

ane

entr

e vi

fsC

hir

urg

ie g

énér

ale

08-1

008

-10

08-1

2

Do

rsal

gie

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Do

ule

urs

ab

do

min

ales

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Do

ule

urs

do

rso

-lo

mb

aire

sO

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Do

ule

urs

th

ora

ciq

ues

Méd

ecin

e in

tern

e0

00

Dra

inag

e d

'ab

cès

pér

irén

alU

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Dra

inag

e d

'ab

cès

scro

tal

Uro

log

ie02

-06

02-0

602

-06

Page 49: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

41

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

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orie

de

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Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

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Dra

inag

e p

leu

ral

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

01-0

201

-03

01-0

3

Du

chen

ne,

mal

adie

de

Neu

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Du

od

énit

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Du

pu

ytre

n, f

ract

ure

de,

mem

bre

infé

rieu

rO

rth

op

édie

10-1

310

-13

10-1

3

Du

pu

ytre

n, f

ract

ure

de,

mem

bre

su

pér

ieu

rO

rth

op

édie

08-1

008

-10

08-1

0

Du

pu

ytre

n, m

alad

ie d

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-09

08-1

008

-13

Du

pu

ytre

n, m

alad

ie d

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

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ie s

ang

uin

eH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Dys

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ctio

n v

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bra

leO

rth

op

édie

00

0

Dys

pep

sie

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Dys

ph

agie

Gas

tro

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téro

log

ie0

00

Dys

ph

on

ie e

n g

énér

alO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Dys

ph

on

ie t

rava

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310

-13

13-1

7

Page 50: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité
Page 51: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

43

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Page 52: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

44

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34

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Page 53: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

45

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04-0

804

-08

04-0

8

Page 54: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

46

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nas

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Page 55: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

47

Sec

tio

n 3

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12

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2

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-03

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603

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-03

01-0

402

-04

Page 56: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

48

Sec

tio

n 3

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ité

12

34

56

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Com

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méd

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denta

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u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

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rgie

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04-0

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-06

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6

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-06

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02-0

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-06

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-12

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ale

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c ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

06-1

006

-10

06-1

0

Page 57: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

49

Sec

tio

n 3

Tab

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des

pér

iod

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12

34

56

Dia

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ticSp

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Péri

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d’ab

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pour

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Lourd

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vés

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ie06

-10

06-1

006

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02-0

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4

Flu

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01-0

201

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2

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-10

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212

-15

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-13

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ie04

-12

04-1

204

-16

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ie08

-09

09-1

012

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de

la c

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08-1

2

Frac

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péd

ie06

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06-0

808

-13

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de

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-24

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nn

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Ort

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péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

de

la c

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nn

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Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

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Ort

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ie12

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14-1

818

-24

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4

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de

la h

anch

e (a

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Ort

ho

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616

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908

-10

Frac

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de

la m

allé

ole

Ort

ho

péd

ie08

-10

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212

-15

Frac

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de

la r

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le (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

08-1

308

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5

Frac

ture

de

la r

otu

le (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

608

-10

10-1

3

Frac

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de

la t

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hu

mér

ale

Ort

ho

péd

ie09

-13

09-1

512

-17

Frac

ture

de

la t

ête

hu

mér

ale

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

010

-12

12-1

6

Page 58: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

50

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

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des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

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valid

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12

34

56

Dia

gnos

ticSp

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Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

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sem

aine

s)

pour

la c

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orie

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ail

Com

men

tair

es d

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méd

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sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Frac

ture

de

l'hu

mér

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Ort

ho

péd

ie09

-13

09-1

512

-17

Frac

ture

de

l'hu

mér

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ph

yse)

(av

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OFI

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rth

op

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12-1

6

Frac

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l'ort

eil (

un

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sieu

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rth

op

édie

01-0

202

-04

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6

Frac

ture

de

l'ort

eil (

un

ou

plu

sieu

rs m

état

arse

s)

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

04-0

606

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0

Frac

ture

de

ph

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ges

(av

ec R

OFI

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rth

op

édie

03-0

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-06

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6

Frac

ture

de

plu

sieu

rs c

ôte

sO

rth

op

édie

02-0

403

-08

06-0

9

Frac

ture

de

stre

ssO

rth

op

édie

03-0

404

-05

05-0

6

Frac

ture

de

vert

èbre

s (a

vec

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inte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie20

-26

20-2

620

-26

Frac

ture

de

vert

èbre

s (s

ans

atte

inte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

de

vert

èbre

s ap

op

hys

e ép

ineu

se/t

ran

sver

seO

rth

op

édie

01-0

202

-03

04-0

5E

n s

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solé

es, c

es f

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ure

s n

e n

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e p

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olo

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ture

s.

Frac

ture

du

bas

sin

– il

iaq

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(no

n o

pér

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rth

op

édie

06-0

806

-08

06-0

8

Frac

ture

du

bas

sin

– il

iaq

ue

(op

éré)

Ort

ho

péd

ie12

-15

12-1

512

-15

Frac

ture

du

bas

sin

– p

ub

is (

no

n o

pér

é)O

rth

op

édie

06-0

806

-08

06-0

8

Frac

ture

du

bas

sin

– p

ub

is (

op

éré)

Ort

ho

péd

ie12

-15

12-1

512

-15

Frac

ture

du

cal

can

éum

Ort

ho

péd

ie06

-09

08-1

010

-13

Frac

ture

du

car

pe

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

010

-13

Frac

ture

du

co

ccyx

Ort

ho

péd

ie06

-08

04-0

604

-06

Frac

ture

du

co

rps

vert

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ec a

ttei

nte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie20

-IT

P20

-IT

P20

-IT

P

Frac

ture

du

co

rps

vert

ébra

l (sa

ns

atte

inte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Page 59: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

51

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

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orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

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sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

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Frac

ture

du

co

ud

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

208

-13

Frac

ture

du

co

ud

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

208

-13

Frac

ture

du

crâ

ne

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

N’a

en

so

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po

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ce

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liée

n’e

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urs

. C’e

st

l’im

po

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u t

rau

mat

ism

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ânie

n q

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st le

fac

teu

r im

po

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t et

lim

itat

if.

Frac

ture

du

fém

ur

Ort

ho

péd

ie13

-17

16-2

020

-26

Frac

ture

du

fém

ur

(dia

ph

yse)

(av

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OFI

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rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

0

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du

max

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eur

ou

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dib

ule

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vec

chir

urg

ie)

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L04

-06

04-0

604

-06

Frac

ture

du

max

illai

re s

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ur

OR

L02

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02-0

402

-04

Frac

ture

du

mét

acar

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Ort

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péd

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06-0

908

-10

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mét

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Ort

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péd

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808

-10

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Ort

ho

péd

ie01

-03

02-0

604

-08

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nez

OR

L01

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01-0

201

-02

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ture

d'u

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lusi

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igts

Ort

ho

péd

ie02

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606

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ture

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do

igts

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04-0

606

-08

08-1

2

Frac

ture

d'u

n o

u d

e p

lusi

eurs

ort

eils

Ort

ho

péd

ie01

-02

02-0

403

-06

Frac

ture

du

pér

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rth

op

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03-0

608

-10

08-1

3

Frac

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pie

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rth

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01-0

202

-04

04-0

8

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op

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08-1

212

-16

16-2

0

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du

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Ort

ho

péd

ie13

-15

13-1

616

-24

Frac

ture

du

pla

teau

tib

ial (

avec

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie08

-12

12-1

616

-20

Frac

ture

du

po

ign

et (

avec

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

010

-14

Page 60: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

52

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

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Péri

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d’ab

senc

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(N

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sem

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7

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rth

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08-1

010

-15

13-1

7

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ture

du

rad

ius

et/o

u d

u c

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itu

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vec

RO

FI)

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ho

péd

ie08

-10

10-1

212

-16

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?-0

?-0

?-0

Frac

ture

du

sca

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08-0

909

-13

10-1

7

Frac

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-13

Frac

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du

tar

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06-0

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-13

08-1

3

Frac

ture

du

tar

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avec

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Ort

ho

péd

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-06

06-0

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-12

Frac

ture

du

tib

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u p

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Ort

ho

péd

ie20

-26

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-26

Frac

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du

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rth

op

édie

20-2

620

-26

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6

Frac

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du

tib

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dia

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yse)

(av

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OFI

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rth

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08-1

212

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0

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inte

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08-1

212

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16-2

0

Frac

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inte

rco

nd

ylie

nn

e m

emb

re s

up

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(ave

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OFI

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rth

op

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08-1

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12-1

6

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mal

léo

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édie

08-1

009

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12-1

5

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Neu

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pat

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6

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nn

e m

emb

re in

féri

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(ave

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)O

rth

op

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08-1

212

-16

16-2

0

Frac

ture

su

sco

nd

ylie

nn

e m

emb

re s

up

érie

ur

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

010

-12

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6

Frac

ture

tri

mal

léo

lair

eO

rth

op

édie

08-1

009

-12

12-1

5

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atu

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sco

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nté

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02-0

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no

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ien

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licat

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04-0

604

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06-0

8

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ncl

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010-

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2

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-16

16-2

016

-IT

P

Page 61: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

53

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

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des

pér

iod

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’ab

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ce p

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12

34

56

Dia

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lité

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d’ab

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sem

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Lourd

ou

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blin

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jeu

pat

ho

log

iqu

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604

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6

Gam

blin

g (

jeu

pat

ho

log

iqu

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san

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men

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0?-

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0

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0-01

0-01

0-01

Gas

trit

e b

iliai

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u é

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o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Gas

tro

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o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Gas

tro

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téri

teG

astr

o-e

nté

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Gas

tro

-en

téro

sto

mie

Gas

tro

-en

téro

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-09

06-1

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gie

04-0

604

-06

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8

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bla

sto

me,

glio

me

mal

in o

u m

ult

ifo

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Neu

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gie

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20-I

TP

20-I

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P26

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P26

-IT

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0?-

0?-

0

Glo

mér

ulo

nép

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06-1

006

-10

08-1

2

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Go

itre

seu

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just

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ne

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cau

se

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valid

ité.

Go

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10-1

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-12

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yro

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le

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yro

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tom

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604

-06

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Ort

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péd

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0?-

0?-

0

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nar

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mat

olo

gie

02-0

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4

Go

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gu

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hu

mat

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

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hir

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ie)

Der

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olo

gie

0-01

0-01

0-01

Gra

nu

lom

e à

corp

s ét

ran

ger

(sa

ns

chir

urg

ie)

Der

mat

olo

gie

00

0

Page 62: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

54

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

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’ab

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ce p

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valid

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12

34

56

Dia

gnos

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ou

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Gra

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rgie

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En

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10-1

2

Gra

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ino

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-13

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Gre

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Ch

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0

Gre

ffe

arté

riel

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litée

po

ur

AS

O e

t/o

u

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mb

ose

Ch

iru

rgie

vas

cula

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pér

iph

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2

Gre

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d'A

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16-2

016

-IT

P

Gre

ffe

de

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orn

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talm

olo

gie

04-0

806

-09

08-1

2

Gre

ffe

de

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reff

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olo

gie

07-0

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07-0

8

Gre

ffe

de

mo

elle

oss

euse

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étér

og

reff

e)H

émat

olo

gie

12-2

012

-20

12-2

0

Gre

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403

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Ch

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gén

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-26

20-2

620

-26

Gre

ffe

oss

euse

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ras,

jam

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Ort

ho

péd

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-17

13-2

020

-26

Gre

ffe

rén

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Nép

hro

log

ie08

-12

08-1

212

-16

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01-0

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16-É

16-É

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rgie

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01-0

402

-04

02-0

5

Page 63: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

55

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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12

34

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Dia

gnos

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lux

valg

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bila

téra

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avec

ch

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rgie

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rth

op

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211

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7

Hal

lux

valg

us

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-10

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rose

Ort

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péd

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0?-

0

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atém

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tro

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-04

Hém

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-É08

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’il s

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us-

du

ral

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s u

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émat

om

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us-

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igü

, qu

i est

un

T

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gra

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Hém

ato

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Ort

ho

péd

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0?-

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0

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énér

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008

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2

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rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Hém

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gie

Neu

rolo

gie

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04-É

04-É

Hém

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e d

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eno

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op

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06-0

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-10

10-1

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op

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neu

mo

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Hém

orr

agie

(si

te n

on

pré

cisé

)H

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Hém

orr

agie

cér

ébra

le o

u in

trac

rân

ien

ne

Neu

rolo

gie

08-É

08-É

08-É

Pro

no

stic

dép

end

du

tab

leau

cl

iniq

ue

org

aniq

ue

et c

og

nit

if,

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l’im

po

rtan

ce e

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e la

lo

calis

atio

n d

es h

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ain

si q

ue

de

l’éti

olo

gie

. Peu

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ler

de

qu

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sem

ain

es à

u

ne

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lidit

é p

erm

anen

te.

Hém

orr

agie

dig

esti

veG

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

602

-06

02-0

6

Hém

orr

agie

du

vit

ré d

e l’œ

ilO

ph

talm

olo

gie

06-0

806

-09

06-1

0

Hém

orr

agie

inte

stin

ale

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-06

02-0

602

-06

Hém

orr

agie

po

sto

pér

ato

ire

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Hém

orr

agie

so

us-

arac

hn

oïd

ien

ne

Neu

rolo

gie

08-2

608

-26

08-2

6

Page 64: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

56

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

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sem

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s)

pour

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atég

orie

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Com

men

tair

es d

es

méd

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sSé

denta

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ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

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Hém

orr

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mie

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fer

mée

ou

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H)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

404

-06

Hém

orr

oïd

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san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Hém

orr

oïd

es t

hro

mb

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urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

01-0

3

Hém

orr

oïd

op

exie

(lig

atu

re d

e B

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n)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0

02

jrs

Hém

oth

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x o

u h

émo

pn

eum

oth

ora

xC

hir

urg

ie t

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qu

e03

-05

03-0

504

-06

Hép

atit

e al

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liqu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

03-0

403

-06

04-0

6

Hép

atit

e an

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riq

ue

Gas

tro

-en

téro

log

ie03

-04

04-0

604

-06

Hép

atit

e (a

vec

insu

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nce

hép

atiq

ue)

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Hép

atit

e ch

ole

stat

iqu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Hép

atit

e fu

lmin

ante

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

Hép

atit

e m

édic

amen

teu

se o

u t

oxi

qu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

03-0

403

-04

03-0

4

Hép

atit

e vi

rale

AM

icro

bio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Hép

atit

e vi

rale

B, C

, DIn

fect

iolo

gie

01-0

601

-06

01-0

6

Hép

ato

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Hép

ato

még

alie

ou

hép

ato

splé

no

még

alie

Gas

tro

-en

téro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Her

nie

cru

rale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

403

-06

Her

nie

cru

rale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

806

-09

08-1

0

Her

nie

dia

ph

rag

mat

iqu

e (p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

604

-06

Her

nie

dia

ph

rag

mat

iqu

e (p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

008

-10

08-1

2

Her

nie

dis

cale

(ce

rvic

ale

ou

lom

bai

re)

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

01-0

401

-08

01-1

6

Page 65: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

57

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

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Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Her

nie

dis

cale

(ce

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ale

ou

lom

bai

re)

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

0-02

0-06

0-12

L’in

valid

ité

liée

à ce

dia

gn

ost

ic

dép

end

de

l’att

ein

te c

liniq

ue.

Il

do

it ê

tre

just

ifié

par

un

d

iag

no

stic

co

mp

lém

enta

ire

(ex.

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dic

ulo

pat

hie

).

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luat

ion

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rès

12 s

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nes

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nie

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igas

triq

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(par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

04-0

6

Her

nie

ép

igas

triq

ue

(par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

406

-08

Her

nie

hia

tale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

04-0

604

-06

Her

nie

hia

tale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Her

nie

hia

tale

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Her

nie

inci

sio

nn

elle

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

404

-08

Her

nie

inci

sio

nn

elle

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-1

0

Her

nie

inci

sio

nn

elle

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0

0?-

0

Her

nie

ing

uin

ale

(ave

c h

ern

iorr

aph

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-08

06-0

908

-10

Her

nie

ing

uin

ale

(ave

c m

èch

e-p

lug

ou

tec

hn

iqu

e d

e Li

chte

nst

ein

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

02-0

4

Her

nie

ing

uin

ale

(san

s ch

iru

rgie

ou

en

att

ente

de

chir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0

00

Her

nie

ing

uin

ale

(par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

04-0

6

Her

nie

ing

uin

ale

(par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

406

-08

Her

nie

om

bili

cale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

404

-06

Her

nie

om

bili

cale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

06-0

8

Her

pès

gén

ital

Der

mat

olo

gie

0-01

0-01

0-01

Her

pès

zo

stér

ien

(zo

na)

Der

mat

olo

gie

01-0

601

-06

01-0

6

Ho

dg

kin

, mal

adie

de

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Page 66: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

58

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

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Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Hyd

arth

rose

Rh

um

ato

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyd

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e su

pp

uré

e (a

vec

dra

inag

e d

’ab

cès

et e

xérè

se

loca

lisée

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-04

02-0

4

Hyd

rad

énit

e su

pp

uré

e (s

ans

chir

urg

ie)

Infe

ctio

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyd

rocè

le (

avec

ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-03

02-0

4

Hyd

rocé

ph

alie

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Plu

sieu

rs f

acte

urs

so

nt

en je

u

po

ur

éval

uer

ce

dia

gn

ost

ic. N

e ja

mai

s ac

cep

ter

ce d

iag

no

stic

se

ul,

iso

lé, s

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autr

e ex

plic

atio

n.

Hyd

ron

éph

rose

(av

ec c

hir

urg

ie)

Nép

hro

log

ie06

-08

06-1

008

-10

Hyd

ron

éph

rose

(sa

ns

chir

urg

ie)

Nép

hro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyd

rop

neu

mo

tho

rax

Pn

eum

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

8

Hyp

erém

èse

(hyp

erm

esis

gra

vid

aru

m)

Gyn

éco

log

ie03

-04

03-0

403

-04

Hyp

erg

lycé

mie

(d

iab

ète

déb

alan

cé o

u n

on

co

ntr

ôlé

)E

nd

ocr

ino

log

ie01

-02

01-0

202

-04

Hyp

erp

arat

hyr

oïd

ie (

avec

ch

iru

rgie

)E

nd

ocr

ino

log

ie03

-04

03-0

604

-06

Hyp

erst

imu

lati

on

ova

rien

ne

Gyn

éco

log

ie0-

030-

030-

03

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lleC

ard

iolo

gie

01-0

401

-06

01-0

8

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lle e

t g

ross

esse

Gyn

éco

log

ie04

-A04

-A04

-A

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lle la

bile

Car

dio

log

ie0

00

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lle s

évèr

eC

ard

iolo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Hyp

erth

erm

ie (

sou

s in

vest

igat

ion

)M

icro

bio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Hyp

erth

yro

ïdie

(av

ec t

hyr

oïd

ecto

mie

to

tale

ou

h

émit

hyr

oïd

ecto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

404

-06

04-0

6

Hyp

erth

yro

ïdie

(av

ec io

de

rad

ioac

tif)

En

do

crin

olo

gie

08-1

010

-12

10-1

2

Hyp

erth

yro

ïdie

(sa

ns

pré

cisi

on

)E

nd

ocr

ino

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Hyp

ertr

op

hie

mam

mai

re (

RA

MQ

)P

last

ie02

-04

03-0

404

-06

Page 67: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

59

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

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senc

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(N

ombr

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sem

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la c

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Com

men

tair

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méd

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ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Hyp

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nti

lati

on

Psy

chia

trie

00

0

Hyp

erve

nti

lati

on

(av

ec t

rou

ble

de

pan

iqu

e)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Hyp

och

lorh

ydri

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Hyp

och

on

dri

eP

sych

iatr

ie?-

0?-

0?-

0

Hyp

og

amm

aglo

bu

liném

ieH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Hyp

og

lycé

mie

E

nd

ocr

ino

log

ie?-

0?-

0?-

0D

ans

la m

ajo

rité

des

cas

, d

’ori

gin

e ia

tro

gén

iqu

e et

at

trib

uab

le à

un

e m

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atio

n

anti

dia

bét

iqu

e o

rale

ou

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l’in

sulin

oth

érap

ie.

Hyp

om

anie

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Hyp

op

arat

hyr

oïd

ieE

nd

ocr

ino

log

ie03

-06

03-0

604

-09

Hyp

op

itu

itar

ism

eE

nd

ocr

ino

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ie?-

0?-

0?-

0

Hyp

ote

nsi

on

ort

ho

stat

iqu

e (a

vec

gro

sses

se)

Gyn

éco

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyp

ote

nsi

on

ort

ho

stat

iqu

e se

ule

(sa

ns

pré

cisi

on

)M

édec

ine

inte

rne

?-0

?-0

?-0

Hyp

oth

erm

ie g

rave

ou

sév

ère

Mic

rob

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Hyp

oth

yro

ïdie

(av

ec a

ng

ine

de

po

itri

ne)

En

do

crin

olo

gie

06-0

908

-10

10-1

3

Hyp

oth

yro

ïdie

seu

leE

nd

ocr

ino

log

ie04

-06

04-0

606

-09

Hyp

oth

yro

ïdie

sév

ère

ou

myx

œd

ème

En

do

crin

olo

gie

06-0

906

-09

08-1

3

Hys

tére

cto

mie

(p

ar la

par

osc

op

ie)

(LA

VH

)G

ynéc

olo

gie

03-0

603

-06

06-0

8

Hys

tére

cto

mie

ab

do

min

ale

(par

lap

aro

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Hys

tére

cto

mie

(p

ar v

oie

vag

inal

e)G

ynéc

olo

gie

06-0

806

-09

08-1

0

Hys

tére

cto

mie

ave

c sa

lpin

go

-ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

u

nila

téra

le (

par

lap

aro

sco

pie

)G

ynéc

olo

gie

04-0

604

-06

06-0

8

Hys

tére

cto

mie

ave

c sa

lpin

go

-ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

u

nila

téra

le (

par

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806

-10

10-1

2

Page 68: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

60

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tio

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pér

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12

34

56

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4

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-03

Page 69: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

61

Sec

tio

n 3

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-03

01-0

3

Page 70: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

62

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tem

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00

0

Page 71: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

63

Sec

tio

n 3

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34

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4

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dia

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s d

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tale

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-26

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613

-26

Page 72: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

64

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dro

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ne

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inte

fo

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nel

le a

sso

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tra

vail,

ou

po

ur

rais

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-26

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-26

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tro

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-02

01-0

201

-02

Lith

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ésic

ale

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c ch

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gie

06-0

806

-10

08-1

0

Page 73: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

65

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

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use

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12

34

56

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Lourd

ou

très l

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Lith

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2

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01-0

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-06

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us

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hém

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2

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-10

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mio

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n d

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e la

ch

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e (s

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ie)

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ho

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ie06

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08-1

212

-15

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n d

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tio

n d

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cla

vicu

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san

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9

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n d

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-13

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3

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tio

n d

e la

han

che

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s ch

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rgie

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06-0

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2

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n d

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4

Luxa

tio

n d

e l'é

pau

le (

luxa

tio

n r

écid

ivan

te)

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s ch

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2

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tio

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2

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tio

n d

u c

ou

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s ch

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9

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2

Page 74: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

66

Sec

tio

n 3

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34

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ou

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sieu

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san

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2

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rgie

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9

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4

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Lym

ph

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2

Lym

ph

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Ch

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PIT

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Lym

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4

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0-01

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0

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620

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6

Lym

ph

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Ch

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2

Lym

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me

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hir

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4

Lym

ph

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me

de

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hir

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09-1

312

-15

13-1

7

Lym

ph

osa

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me

de

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log

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-12

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2

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606

-08

Page 75: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

67

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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pér

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12

34

56

Dia

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me

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cto

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min

ale)

Gyn

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log

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-08

06-1

008

-12

Lym

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osa

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me

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rus

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tére

cto

mie

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ynéc

olo

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-09

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0

Lym

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me

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me

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log

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-12

04-1

204

-12

Lym

ph

osa

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me

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e : t

hyr

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le,

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tota

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403

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6

Lym

ph

osa

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me

de

la t

hyr

oïd

e : t

hyr

oïd

ecto

mie

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tale

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-08

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008

-10

Lym

ph

osa

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me

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sto

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Uro

log

ie01

-02

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201

-02

Lym

ph

osa

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me

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la v

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ar v

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ab

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min

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Uro

log

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-08

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-13

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-É04

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ie g

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ale

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6

Lym

ph

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du

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-20

13-2

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Lym

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osa

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me

du

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hir

urg

ie g

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ale

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6

Lym

ph

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me

du

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, lo

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tom

ie (

lob

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hir

urg

ie t

ho

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qu

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-13

10-1

717

-20

Lym

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osa

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me

du

po

um

on

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eum

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ecto

mie

(p

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mo

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Ch

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rgie

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6

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Ch

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gén

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me

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808

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me

du

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èse

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n k

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n

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lasi

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hir

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du

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n b

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sie

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Ch

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gén

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e01

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ph

osa

rco

me

du

sei

n h

arp

on

nag

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-04

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4

Lym

ph

osa

rco

me

du

sei

n m

aste

cto

mie

to

tale

ou

rad

ical

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

12-1

612

-17

16-2

0

Page 76: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

68

Sec

tio

n 3

Tab

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osa

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me

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sei

n s

egm

ente

cto

mie

ou

tu

mo

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om

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

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403

-06

04-0

6

Lym

ph

osa

rco

me

du

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ticu

leU

rolo

gie

03-0

403

-06

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6

Lyse

d'a

dh

éren

ces

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stin

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par

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Ch

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d'a

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éren

ces

inte

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(p

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mie

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énér

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ecti

ve b

ipo

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608

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Mal

adie

aff

ecti

ve u

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ola

ire

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

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adie

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ou

ao

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mit

rale

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vec

com

mis

suro

tom

ie)

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log

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-15

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-20

Mal

adie

ao

rtiq

ue

ou

ao

rto

mit

rale

(a

vec

rem

pla

cem

ent

valv

ula

ire)

Car

dio

log

ie13

-15

13-1

717

-20

Mal

adie

ao

rtiq

ue

ou

ao

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mit

rale

(av

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lop

last

ie)

Car

dio

log

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Mal

adie

ao

rtiq

ue

ou

ao

rto

mit

rale

(sa

ns

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie01

-08

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Mal

adie

car

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qu

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téri

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Car

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806

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adie

liaq

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tro

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log

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0?-

0?-

0

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adie

co

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nn

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(M

CA

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Car

dio

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Mal

adie

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É

Mal

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infl

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pel

vien

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(P.I.

D.)

Gyn

éco

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Mal

adie

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lmo

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re o

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niq

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olo

gie

02-0

403

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04-0

6

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gie

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201

-02

01-0

2

Mal

let

fin

ger

(av

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hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

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-06

04-0

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-09

Mal

let

fin

ger

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ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-04

03-0

603

-06

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occ

lusi

on

den

to-s

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elet

tiq

ue

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie m

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faci

ale

02-0

404

-06

06-0

8

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mo

pla

stie

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AM

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Pla

stie

02-0

302

-03

03-0

4

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ieP

sych

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ie08

-16

08-1

608

-16

Page 77: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

69

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

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des

pér

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’ab

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ce p

ou

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12

34

56

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lité

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-09

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03-0

603

-06

03-0

6

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ie p

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tem

ent

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hir

urg

ie g

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01-0

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02-0

4

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elle

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ie g

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26-É

26-É

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trai

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ent

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sen

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elle

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ie g

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6

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-08

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ota

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08-1

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02-0

402

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4

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604

-08

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toïd

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06-1

206

-12

08-1

3

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604

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04-0

6

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olo

gie

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04-A

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Mén

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, mal

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ière

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adie

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0

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iom

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6

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ie)

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-04

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-06

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éco

log

ie0

00

Page 78: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

70

Sec

tio

n 3

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le d

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ion

des

pér

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es d

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ce p

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use

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12

34

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0?-

0

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rgie

gén

éral

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-26

20-2

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-26

Mét

asta

se(s

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ang

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urg

ie g

énér

ale

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?-0

Mét

asta

se(s

) h

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iqu

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Ch

iru

rgie

gén

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e20

-26

20-2

620

-26

Mét

asta

se(s

) o

sseu

se(s

)O

rth

op

édie

04-2

604

-26

04-2

6

Mét

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se(s

) p

ulm

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(s)

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

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20-2

620

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20-2

6

Mét

asta

se(s

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ie20

-É20

-É20

Mét

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agie

(av

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on

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gie

01-0

201

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2

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inte

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n)

Gyn

éco

log

ie?-

0?-

0?-

0

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log

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no

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fect

ieu

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no

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uée

Infe

ctio

log

ie01

-04

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énie

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Méd

ecin

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-12

08-1

208

-12

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lite

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log

ie09

-É09

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log

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040-

040-

04

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ite

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log

ie06

-08

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-12

Myo

fib

rosi

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olo

gie

04-0

604

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04-0

6

Myo

mec

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ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

Myo

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Rh

um

ato

log

ie01

-03

01-0

301

-03

Myx

œd

ème

En

do

crin

olo

gie

06-0

906

-09

08-1

3

Page 79: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

71

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

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ce p

ou

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use

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valid

ité

12

34

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2

Néo

pla

sie

(néo

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chim

ioth

érap

ie s

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men

t)C

hir

urg

ie g

énér

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20-2

620

-32

20-3

2

Néo

pla

sie

(néo

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vec

chir

urg

ie s

eule

men

t)C

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lem

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0?-

0?-

0

Néo

pla

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(néo

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20-2

620

-26

20-2

6

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sie

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rgie

seu

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Ch

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sie

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chir

urg

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Ch

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rgie

gén

éral

e09

-13

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-17

Néo

pla

sie

(néo

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e l’œ

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02-0

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4

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sie

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) d

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2

Néo

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-12

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Néo

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sie

(néo

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e l'u

téru

s : h

ysté

rect

om

ie

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ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l'u

téru

s : h

ysté

rect

om

ie

(par

vo

ie v

agin

ale)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-0

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Néo

pla

sie

(néo

) d

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gu

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Néo

pla

sie

(néo

) d

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urg

ie g

énér

ale

?-0

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?-0

Néo

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rolo

gie

04-1

204

-12

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2

Néo

pla

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) d

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yro

ïde

: th

yro

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tom

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arti

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Néo

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yro

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yro

ïdec

tom

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Néo

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) d

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sie

(par

cys

tosc

op

ie)

Uro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Page 80: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

72

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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ion

des

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06-0

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3

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n le

sit

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rait

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essi

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t tr

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gic

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ou

mo

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lob

ecto

mie

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pla

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énér

ale

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2

Néo

pla

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u r

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Uro

log

ie06

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ou

m

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oto

me)

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e d

'un

kys

te n

éop

lasi

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hir

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ie g

énér

ale

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4

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pla

sie

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u s

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arp

on

nag

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hir

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ale

01-0

201

-04

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4

Néo

pla

sie

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u s

ein

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-10

08-1

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0?-

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0

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806

-10

08-1

2

Page 81: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

73

Sec

tio

n 3

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12

34

56

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00

0

Page 82: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

74

Sec

tio

n 3

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34

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Page 83: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

75

Sec

tio

n 3

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34

56

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3

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4

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26-É

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ie p

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Page 84: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

76

Sec

tio

n 3

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34

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2

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rolo

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04-É

04-É

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4

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ho

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-10

09-1

313

-15

Page 85: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

77

Sec

tio

n 3

Tab

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9

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04-0

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Pér

inéo

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éco

log

ie04

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-09

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nit

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06-0

806

-10

06-1

2

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00

0

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-06

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ako

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hta

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303

-04

Ph

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aco

dép

end

ance

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th

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trie

04-0

604

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04-0

6

Ph

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Ph

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rom

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tom

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rom

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mie

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-10

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inte

rne

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10-1

6

Ph

léb

ite

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leM

édec

ine

inte

rne

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301

-03

01-0

3

Ph

leg

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log

ie01

-03

01-0

401

-04

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cem

ent

dis

cal

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ho

péd

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0?-

0?-

0

Page 86: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

78

Sec

tio

n 3

Tab

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pér

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’ab

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12

34

56

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Pla

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ta p

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ynéc

olo

gie

04-A

04-A

04-A

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n, i

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olo

gie

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Ple

uré

sie

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eum

olo

gie

04-0

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-09

06-1

0

Ple

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-02

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0

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gie

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9

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tan

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vec

ple

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mie

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urg

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qu

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ora

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olo

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01-0

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0?-

0?-

0

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204

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hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

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02-0

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6

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lyn

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pat

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ie?-

0?-

0?-

0

Page 87: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

79

Sec

tio

n 3

Tab

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des

pér

iod

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sen

ce p

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12

34

56

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ou

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lyp

es d

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ord

es v

oca

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(ave

c ch

iru

rgie

) –

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alO

RL

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06-0

8

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iru

rgie

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Po

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nté

rolo

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OR

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7

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09-1

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ge

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nta

ge

fém

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-09

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olo

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04-A

04-A

04-A

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201

-02

01-0

2

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gn

ath

ism

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vec

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Pla

stie

10-1

310

-13

10-1

3

Pro

gn

ath

ism

e (s

ans

chir

urg

ie)

Pla

stie

00

0

Page 88: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

80

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

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pér

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sen

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ou

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12

34

56

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ie)

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-12

Pro

lap

sus

gén

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ie)

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00

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sus

mit

ral

Car

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log

ie0

00

Pro

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mie

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log

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Pro

stat

ecto

mie

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log

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-10

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006

-10

Pro

stat

ecto

mie

rad

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par

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Uro

log

ie04

-08

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804

-08

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-04

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ie04

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-09

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e to

tale

de

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rth

op

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12-1

616

-30

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TP

Pro

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e to

tale

du

gen

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Ort

ho

péd

ie06

-08

10-1

212

-18

Pse

ud

arth

rose

Ort

ho

péd

ie08

-12

08-1

208

-12

Pso

rias

isD

erm

ato

log

ie0

00

Pso

rias

is, p

ou

ssée

aig

de

Der

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Psy

cho

név

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Psy

chia

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604

-06

04-0

6

Psy

cho

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sych

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-16

08-1

608

-16

Psy

cho

se a

lco

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Psy

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trie

04-0

804

-08

04-0

8

Psy

cho

se d

e K

ors

ako

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sych

iatr

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-26

20-2

620

-26

Psy

cho

se m

ania

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épre

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eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Psy

cho

se p

aran

oïd

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Psy

cho

se p

ost

-par

tum

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Psy

cho

se p

ost

op

érat

oir

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Page 89: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

81

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

es d

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sen

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12

34

56

Dia

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201

-02

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ra a

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-04

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403

-04

Pu

rpu

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mb

ocy

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ue

Hém

ato

log

ie04

-10

08-1

008

-10

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lite

Nép

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log

ie02

-04

02-0

402

-04

Pyé

lolit

ho

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ieU

rolo

gie

04-0

606

-08

06-0

9

Pyé

lon

éph

rite

aig

Nép

hro

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ie02

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02-0

402

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Pyé

lon

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ch

ron

iqu

eN

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rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Pyé

lop

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ieU

rolo

gie

04-0

804

-08

04-0

8

Pyé

lost

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rolo

gie

04-0

804

-08

04-0

8

Pyl

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stie

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log

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-09

06-1

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erm

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log

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-02

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201

-02

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sG

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nté

rolo

gie

00

0

Pyu

rie

Nép

hro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Page 90: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité
Page 91: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

83

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

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ion

des

pér

iod

es d

’ab

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ce p

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12

34

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gnos

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adri

par

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rolo

gie

08-É

08-É

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Qu

adri

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gie

Neu

rolo

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12-É

12-É

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Neu

rolo

gie

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Rad

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0?-

0?-

0

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ctio

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iqu

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ctio

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épre

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iatr

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608

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Réa

ctio

n m

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amen

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édec

ine

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rne

00

0

Réa

ctio

n p

aran

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sych

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608

-16

Réa

nas

tom

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gie

01-0

201

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3

Réa

nas

tom

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gie

06-0

806

-08

08-1

0

Rec

on

stru

ctio

n li

gam

enta

ire

Ort

ho

péd

ie09

-12

16-2

222

-24

Rec

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stru

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n d

u li

gam

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cro

isé

anté

rieu

r o

u

po

stér

ieu

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rth

op

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04-0

606

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12-1

6

Rec

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stru

ctio

n m

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tect

om

ie)

Pla

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06-0

806

-08

08-1

2

Rec

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ulc

éreu

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astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

302

-03

02-0

4

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lite

ulc

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hém

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agiq

ue

(ave

c ch

iru

rgie

)G

astr

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nté

rolo

gie

08-1

009

-12

10-1

3

Rec

toco

lite

ulc

éro

hém

orr

agiq

ue

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

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-04

03-0

6

Rec

tocè

le (

avec

ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Rec

torr

agie

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-04

01-0

401

-04

Réd

uct

ion

mam

mai

re (

RA

MQ

)P

last

ie04

-06

04-0

806

-09

Page 92: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

84

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

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lité

Péri

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d’ab

senc

e pr

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ible

(N

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méd

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sSé

denta

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ger o

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très l

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0

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ie)

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604

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ux

gas

tro

-oes

op

hag

ien

(p

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04-0

604

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06-0

8

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oly

kyst

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ie)

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ie04

-É04

-É04

Rei

ter,

mal

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ou

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dro

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log

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-08

03-0

803

-08

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12-1

616

-30

16-I

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cem

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16-2

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Ch

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14-1

817

-20

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n t

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06-0

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-10

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Ch

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806

-08

Rés

ecti

on

ab

do

min

o-p

érin

éale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

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04-0

606

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u c

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n (

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lap

aro

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pie

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ie g

énér

ale

04-0

604

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06-0

8

Rés

ecti

on

an

téri

eure

bas

se d

u c

ôlo

n (

par

lap

aro

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ie)

Ch

iru

rgie

gén

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e04

-06

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806

-10

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-03

03-0

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op

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04-0

606

-08

06-0

9

Page 93: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

85

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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des

pér

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es d

’ab

sen

ce p

ou

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use

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valid

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12

34

56

Dia

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Péri

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d’ab

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sem

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méd

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Lourd

ou

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Rés

ecti

on

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ne

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péd

ie06

-08

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sco

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hir

urg

ie g

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ale

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604

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04-0

6

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inte

stin

ale

(par

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ie)

Ch

iru

rgie

gén

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04-0

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log

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042

jrs-

042

jrs-

04

Rés

ecti

on

tra

nsu

rétr

ale

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tum

eur

de

vess

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RT

U-T

V)

Uro

log

ie2

jrs-

042

jrs-

042

jrs-

04

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01-0

201

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01-0

2

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log

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-26

20-2

620

-26

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log

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-É04

-É04

Rét

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Op

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lmo

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00

Rét

ino

pat

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dia

bét

iqu

e p

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érat

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lmo

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ie02

-04

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Rh

ino

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RL

04-0

604

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6

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um

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me

arti

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hu

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2

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ou

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2 jr

s-04

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s-04

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----

Ru

ptu

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nd

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chir

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ie)

Ort

ho

péd

ie08

-10

10-1

212

-24

Ru

ptu

re d

e te

nd

on

s (s

ans

chir

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Ort

ho

péd

ie03

-04

04-0

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-12

Ru

ptu

re d

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end

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d’A

chill

e (a

vec

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urg

ie)

Ort

ho

péd

ie08

-10

10-1

212

-24

Ru

ptu

re d

u t

end

on

d’A

chill

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie03

-06

06-0

808

-12

Page 94: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

86

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

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sen

ce p

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12

34

56

Dia

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ger o

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u b

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Ort

ho

péd

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-06

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es

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valid

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gie

02-0

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4

Sal

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01-0

201

-02

02-0

4

Sal

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ou

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ilaté

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ie03

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604

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Sal

pin

go

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tom

ie b

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rale

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mie

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olo

gie

06-0

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mie

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620

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6

Sar

com

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-26

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620

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06-É

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-É06

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806

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4

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4

Page 95: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

87

Sec

tio

n 3

Tab

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12

34

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ticu

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rite

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-12

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Rh

um

ato

log

ie06

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08-1

209

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op

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16-I

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dyl

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?-0

?-0

Page 96: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

88

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

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des

pér

iod

es d

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sen

ce p

ou

r ca

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valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

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sem

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pour

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tair

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denta

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ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Sta

péd

ecto

mie

OR

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-04

03-0

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-06

Sta

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no

se a

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e (a

vec

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ie)

Car

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log

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-06

04-0

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-10

Sté

no

se a

ort

iqu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Car

dio

log

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-05

04-0

608

-10

Sté

no

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tid

ien

nes

(en

dar

téri

ecto

mie

ou

dila

tati

on

p

ercu

tan

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Ch

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rgie

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04-0

606

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no

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itra

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san

s ch

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rgie

)C

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01-0

202

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5

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no

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c co

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mie

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iolo

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-17

17-2

0

Sté

no

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itro

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rtiq

ue

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c re

mp

lace

men

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ard

iolo

gie

13-1

515

-17

17-2

0

Sté

no

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itro

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rtiq

ue

(ave

c va

lvu

lop

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ie)

Car

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log

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-10

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no

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rtiq

ue

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rgie

)C

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iolo

gie

02-0

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0

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no

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sop

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0

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0

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no

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)G

astr

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00

0

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12-1

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no

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rth

op

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Sté

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0

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no

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iolo

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gie

03-0

603

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03-0

6

Page 97: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

89

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

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des

pér

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12

34

56

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403

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6

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Psy

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trie

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0

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chia

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0

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-10

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0

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4

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com

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tim

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urg

ie)

mem

bre

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04-0

604

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9

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dro

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0?-

0?-

0

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0

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04-1

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log

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Page 98: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

90

Sec

tio

n 3

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12

34

56

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4

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-13

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3

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0

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pie

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édie

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9

Syn

dro

me

fém

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ie)

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ho

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ie06

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808

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?-0

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hro

tiq

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Nép

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-É04

Syn

dro

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lite

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?-0

?-0

?-0

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dro

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rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Syn

dro

me

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ibu

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eO

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Syn

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vira

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log

ie?-

0?-

0?-

0

Syn

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cto

mie

(p

ar a

rth

rosc

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ie)

Ort

ho

péd

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-06

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-12

Syn

ove

cto

mie

(p

ar a

rth

roto

mie

)O

rth

op

édie

08-1

008

-10

10-1

3

Syn

ovi

te a

igu

ëO

rth

op

édie

04-0

604

-06

06-0

9

Page 99: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

91

Sec

tio

n 3

Tab

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’éva

luat

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des

pér

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ce p

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valid

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12

34

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qu

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02-0

402

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02-0

4

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lair

eC

ard

iolo

gie

02-0

402

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02-0

4

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ycar

die

par

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Car

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log

ie02

-04

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402

-04

Tach

ycar

die

sin

usa

leC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Tach

ycar

die

su

pra

ven

tric

ula

ire

Car

dio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Tach

ycar

die

ven

tric

ula

ire

Car

dio

log

ie04

-06

04-0

908

-12

Ten

din

ite

de

l'ép

aule

(su

s o

u s

ou

s-ép

ineu

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op

édie

02-0

402

-04

04-0

6

Ten

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fe d

es r

ota

teu

rsO

rth

op

édie

02-0

402

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04-0

6

Ten

din

ite

de

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e la

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che

Ort

ho

péd

ie02

-04

02-0

404

-06

Ten

din

ite

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ain

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du

po

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rth

op

édie

02-0

402

-04

02-0

4

Ten

din

ite

des

ext

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urs

de

l'ava

nt-

bra

sO

rth

op

édie

02-0

402

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4

Ten

din

ite

des

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seu

rs d

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ras

Ort

ho

péd

ie02

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Ten

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op

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4

Ten

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-06

Ten

din

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6

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6

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nis

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ie)

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-12

Ten

nis

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ns

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péd

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606

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oly

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rth

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604

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8

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aph

ieO

rth

op

édie

06-0

808

-10

10-1

2

Tén

osy

no

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Ort

ho

péd

ie02

-04

02-0

404

-06

Th

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rth

op

édie

13-1

513

-17

17-2

0

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ang

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(val

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ch

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rgie

)C

ard

iolo

gie

06-0

806

-09

08-1

0

Page 100: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

92

Sec

tio

n 3

Tab

le d

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luat

ion

des

pér

iod

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sen

ce p

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valid

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12

34

56

Dia

gnos

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Th

rom

bo

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pén

ieH

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olo

gie

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Th

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bo

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rieu

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ascu

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006

-10

10-1

6

Th

rom

bo

ph

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pro

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mem

bre

su

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06-1

006

-10

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6

Th

rom

bo

ph

léb

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ciel

leM

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inte

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301

-03

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3

Th

rom

bo

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ie a

ort

ob

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Ch

iru

rgie

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cula

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12-1

717

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bo

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ie a

xillo

bif

émo

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urg

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-17

17-2

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Th

rom

bo

se a

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urg

ie f

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906

-09

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Th

rom

bo

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chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie04

-06

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604

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Th

rom

bo

se c

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rolo

gie

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04-É

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end

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n d

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ies

ain

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de

l’éti

olo

gie

. Peu

t al

ler

de

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-06

Page 101: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

93

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56

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Page 102: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

94

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tio

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Page 103: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

95

Sec

tio

n 3

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6

Page 104: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

96

Sec

tio

n 3

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6

Page 105: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

97

Sec

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Section 4 Information médicale

Section 4 Information médicale

4.1 SANTÉ MENTALE

Les problèmes de santé mentale sont de plus en plus présents dans les milieux de travail et ils expliquent une part importante de l’absentéisme (entre 50 % et 60 %).

Le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (ou DSM-IV-TR), considéré comme la référence dans ce domaine, répertorie plusieurs types de troubles pouvant affecter un individu. Toutefois, les plus fréquemment rencontrés dans les cas d’invalidité sont de deux ordres, soit la dépression majeure et les troubles d’adaptation.

Chacun de ces troubles présente un portrait clinique spécifique et distinctif qu’il est important de comprendre pour être en mesure de prendre des décisions éclairées et d’accomplir les actions appropriées en matière de gestion de l’absence. De plus, il peut arriver que des facteurs concomitants soient présents (trouble de la personnalité, abus de substances, maladie physique, etc.) et contribuent à induire un tableau de comorbidité dont il ne faut pas négliger les conséquences sur les traitements et l’évolution de la maladie.

Le DSM-IV-TR traite des problèmes de santé mentale selon une approche multiaxiale qui évalue, de façon systématique et globale, un domaine particulier pour chacun des axes. Cette évaluation permet de mettre en lumière les différents éléments pouvant interférer avec le diagnostic principal et de mesurer l’évolution de la maladie. Ces axes sont définis comme suit :

• Axe I : Troubles cliniques psychiatriques Axe du diagnostic principal regroupant les diagnostics tels que la

dépression majeure, les troubles d’adaptation avec humeur anxieuse, etc.

• Axe II : Trouble de la personnalité, retard mental Ces troubles ne sont normalement pas invalidants en soi ; cependant, ils

peuvent induire une comorbidité qui devra être prise en compte dans l’analyse et la gestion du dossier (ex. : personnalité paranoïde, personnalité obsessive-compulsive, etc.).

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100

Section 4 Information médicale

• Axe III : Affections médicales générales Ce sont les problèmes de santé physique de la personne qui sont

répertoriés ici; ils ne sont pas nécessairement contributifs au problème de santé mentale, mais il peut s’avérer pertinent de les prendre en considération dans la gestion du dossier.

• Axe IV : Problèmes psychosociaux et environnementaux Facteurs de stress pouvant affecter le diagnostic, le traitement et le

pronostic des affections répertoriées aux axes I et II, par exemple des problèmes financiers, professionnels, familiaux, de logement, etc. Les renseignements contenus dans cet axe ne constituent cependant pas un diagnostic au sens de l’assurance traitement.

• Axe V : Évaluation globale de fonctionnement (EGF) Mesure indicative à l’intention des médecins, qui permet de planifier un

traitement et d’en évaluer les résultats. Cette mesure devrait surtout vous renseigner sur l’évolution de l’efficacité du plan de traitement et sur la progression ou non d’un retour aux capacités antérieures de la personne traitée.

Le rapport médical contenant ces précisions constitue l’assise d’un dossier d’absence pour raison de problèmes de santé mentale. Ce document devrait donner de l’information sur plusieurs aspects de l’invalidité de la personne et sur son cheminement vers un retour à la santé, et il devrait être utilisé de façon dynamique. Lorsque le retour au travail sera envisagé, que ce soit par un retour progressif, une utilisation temporaire ou toute autre mesure, il pourra être pertinent de discuter avec le médecin traitant et l’employé des modalités devant entourer ce retour.

Le suivi et la gestion des dossiers d’invalidité pour raison de problèmes de santé mentale commandent rigueur et souplesse tout à la fois. La prise en charge précoce du dossier constitue le premier geste à accomplir – faire l’analyse du dossier dès le départ, bien le documenter, obtenir les renseignements manquants, consulter des personnes-ressources au besoin. Une entrevue téléphonique bien structurée et bien planifiée avec la personne en arrêt de travail et le fait de lui proposer un accompagnement tout au long du processus d’arrêt de travail marquera la confiance démontrée à l’égard de son rétablissement et aura une incidence positive tant sur la durée de l’absence que sur la qualité de son retour au travail.

Le présent guide fournit également une référence actualisée des périodes d’absence prévisibles. Il faut toutefois souligner que la présence d’une psychopathologie n’entraîne pas nécessairement des limitations fonctionnelles significatives interférant avec la capacité de travail de l’individu. Il est donc important de faire préciser quelles sont la ou les limitations fonctionnelles qui justifient l’arrêt de travail ou sa prolongation et de vérifier régulièrement l’évolution de la santé de la personne concernée.

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Section 4 Information médicale

Dans un dossier d’invalidité, la gestion efficace et humaine de l’absence constitue un gage de succès en vue d’un retour au travail réussi et durable. Devant un problème de santé mentale, il est fréquent de se heurter à plusieurs interrogations sans réponses; c’est là un domaine d’intervention où la méconnaissance de la maladie et les préjugés qui l’accompagnent mettent en évidence la nécessité d’examiner chaque situation comme étant unique.

4.2 SYSTÈME MUSCULO-SQUELETTIQUE

Plusieurs termes sont utilisés pour décrire le malaise ressenti en se référant à un élément anatomique particulier : cervicalgie, dorsalgie, lombalgie, myalgie, cervicobrachialgie, etc. Normalement, l’énoncé de ces termes ne constitue pas en soi un diagnostic. Dans un tel contexte, il faut donc immédiatement avoir recours à la définition de l’invalidité, qui demande un diagnostic précis. Par contre, l’inscription de renseignements complémentaires au certificat médical, tels que des symptômes précis, des signes neurologiques ou moteurs, un plan de traitement ou une investigation peuvent laisser supposer une pathologie plus importante. Il sera donc nécessaire d’obtenir de l’information médicale complémentaire, y compris un diagnostic précis.

Certains diagnostics, tels que le dérangement intervertébral mineur (DIM) et la dysfonction vertébrale, font encore l’objet de discussion entre spécialités, notamment la chirurgie orthopédique et la physiatrie. Cependant, ils ne justifient aucune absence pour cause d’invalidité, à moins d’être associés à des symptômes précis et invalidants, à des signes moteurs ou neurologiques et à un plan de traitement actif.

Entorse lombaire

La majorité des atteintes lombaires sont des lésions des tissus mous qui affectent les structures musculo-ligamentaires. L’entorse lombaire est définie comme un étirement musculaire causé par un traumatisme indirect, tel qu’un étirement excessif ou une tension. La connaissance actuelle de cette pathologie suggère que la grande majorité des entorses lombaires présentent des déchirures partielles et que le retour à une performance complète du muscle peut prendre de 3 à 6 semaines, mais rarement plus. La mobilisation et l’activité favorisent la guérison et diminuent la formation de tissus cicatriciels.

Rappelons que le rapport médical d’invalidité doit donner un diagnostic précis, par exemple entorse lombaire aiguë, radiculopathie S-1 droite, et non pas un diagnostic uniquement descriptif tel que lombalgie ou douleur musculaire. Pour tous les diagnostics impliquant la colonne cervicale, dorsale ou lombaire, toute absence pour cause d’invalidité qui dépasse douze semaines doit faire l’objet d’un suivi serré.

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Section 4 Information médicale

Arthrose et autres pathologies similaires

L’arthrose est un processus dégénératif normal du vieillissement. L’arthrose vertébrale, la gonarthrose, l’uncarthrose, les dégénérations discales ou les pincements discaux ne justifient pas en eux-mêmes des diagnostics invalidants. Il en est de même de la cyphose, la cyphose scoliose, la spondylolisthésis ou la spondylolis. L’indication de ces pathologies sur un document médical nécessite donc une demande d’information additionnelle pour effectuer l’analyse du dossier.

Fibromyalgie et fatigue chronique

En ce qui concerne les diagnostics de fibromyalgie et de syndrome de fatigue chronique, il est important de souligner une constante évolution des connaissances médicales en cette matière. Chaque situation est unique et doit être traitée comme telle. Il est cependant toujours important de bien documenter le dossier médical dès le début de l’absence pour cause d’invalidité. Il est également recommandé de procéder, dès le début de l’absence, à une demande d’évaluation par le médecin-conseil afin de bien circonscrire la condition médicale de la personne et de l’analyser eu égard aux connaissances médicales contemporaines.

Chirurgie

Les problèmes orthopédiques qui nécessitent une chirurgie importante, par exemple l’amputation d’un membre, l’arthrodèse d’une articulation ou la greffe au niveau de la colonne cervicale ou lombaire requièrent, dans la majorité des cas, une évaluation médicale détaillée avant le retour au travail afin de préciser s’il existe des limitations fonctionnelles temporaires ou permanentes.

4.3 GROSSESSE ET PROBLÈMES GYNÉCOLOGIQUES RELATIFS À LA GROSSESSE

La grossesse en elle-même est un état normal et non un problème de santé. Toutefois, certaines complications peuvent survenir au cours d’une grossesse. Nous expliquerons ici sommairement certaines des pathologies liées à la grossesse. Notons que, pour chacun des diagnostics posés, des renseignements supplémentaires tels que la tension artérielle, la variation du poids, la hauteur utérine ou la formule sanguine, recueillis auprès du médecin traitant, pourraient justifier une prolongation de l’absence au-delà des périodes suggérées.

Premier trimestre, jusqu’à douze semaines de grossesse

Certains symptômes peuvent accompagner la grossesse, surtout durant le premier trimestre. Des symptômes tels que la fatigue, l’asthénie, les étourdissements, l’anémie

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Section 4 Information médicale

et la céphalée ne nécessitent qu’un court arrêt de travail, habituellement de une à deux semaines.

Les vomissements incoercibles liés à la grossesse (hyperémésis gravidarum) s’accompagnent d’une détérioration de l’état général avec déshydratation, acidose et perte de poids. Une hospitalisation peut être nécessaire et une période d’arrêt de travail initiale variant d’une à quatre semaines peut être justifiée, selon la réponse au traitement.

La menace d’avortement (avortement spontané ou fausse couche) est une complication qui survient habituellement avant la douzième semaine de grossesse. Elle s’accompagne de saignements et de crampes abdominales qui nécessitent un arrêt de travail de courte durée, soit moins de deux semaines. Une approche médicale ou chirurgicale, par dilatation et curetage, peut être utilisée.

Deuxième et troisième trimestres, de treize à quarante semaines

Une femme enceinte peut éprouver, vers la dix-huitième semaine de grossesse, certains symptômes liés à la menace d’avortement. Un examen médical pourrait amener le médecin traitant à poser un diagnostic d’incompétence du col utérin nécessitant un cerclage du col. Cette intervention entraîne habituellement un arrêt de travail de deux semaines et la limitation de l’activité à des travaux légers. Un arrêt de travail plus long peut également être suggéré par le médecin. Le décerclage du col est effectué à la fin de la grossesse.

La prééclampsie (toxémie gravidique de la grossesse) est une complication qui survient après la vingtième semaine de grossesse. Ce diagnostic est posé, notamment, s’il y a hypertension artérielle, protéinurie et œdème périphérique. Le stade léger de la pathologie peut rarement permettre un retour au travail, même après quelques semaines de repos. Cependant, la prééclampsie sévère nécessite une hospitalisation et l’arrêt de travail jusqu’à l’accouchement. L’éclampsie est accompagnée de convulsions ou de coma, et le traitement consiste à provoquer l’accouchement.

Un « décollement prématuré du placenta normalement inséré » (DPPNI) nécessite le repos complet, une hospitalisation et, habituellement, un arrêt de travail jusqu’à l’accouchement. Par contre, il faut justifier le prolongement de l’arrêt de travail par des certificats médicaux périodiques.

Le « placenta prævia sans hémorragie » ne justifie habituellement pas un arrêt de travail. Par contre, un « placenta prævia avec hémorragie » commande une hospitalisation et un arrêt de travail jusqu’à l’accouchement.

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104

Section 4 Information médicale

Le terme de « menace de travail prématuré » invalide la femme enceinte jusqu’à la disparition des symptômes. De l’information médicale complémentaire concernant la nature et la gravité des symptômes pourrait être exigée. L’évaluation du col utérin à l’examen, une mesure de la longueur cervicale par échographie endovaginale ou la détermination de la fibronectine devraient être indiquées au dossier. Le diagnostic de « travail prématuré » chez une patiente qui a dû être hospitalisée entraîne automatiquement le repos complet. La femme enceinte est alors incapable de travailler jusqu’au terme de sa grossesse.

La « grossesse à risque élevé » (GARE) ne constitue pas en elle-même un état invalidant; ce diagnostic devra être motivé par des symptômes associés à une complication de grossesse pour justifier un arrêt de travail. Il en est de même de la « grossesse multiple ou gémellaire ». Cependant, compte tenu des risques de prématurité associés à la grossesse multiple ou gémellaire, ce diagnostic peut justifier un arrêt de travail à compter de la vingtième semaine de grossesse et jusqu’à l’accouchement. Par contre, une affectation à des tâches plus légères pourrait, dans certains cas, favoriser le maintien au travail sans danger pour l’évolution de la grossesse.

4.4 ONCOLOGIE

La durée de l’invalidité liée aux diagnostics faisant état de tumeurs malignes doit faire l’objet d’une attention particulière. L’évaluation doit tenir compte de la gravité de la maladie et des traitements imposés.

Il est important de faire préciser sur les certificats médicaux s’il s’agit d’une tumeur envahissante avec ou sans métastases, puisque le pronostic est tributaire de cette information.

Les tumeurs bénignes, sans métastases, sont des tumeurs localisées, circonscrites et ne se généralisant pas. Parmi les tumeurs bénignes, il y a les adénomes, les lipomes (constitués de tissus graisseux), les fibromes (tumeurs dures). Lorsque nécessaire, le traitement est l’exérèse chirurgicale de la tumeur.

L’évolution, en ce qui a trait aux tumeurs bénignes, est globalement favorable mais dépend de l’état général du patient, du volume de la tumeur et de l’organe atteint.

Les tumeurs malignes ou cancers sont des pathologies dont la spécificité est la multiplication importante et la modification de morphologie des cellules ainsi que leur capacité à envahir les tissus du voisinage ou plus lointains (métastases).

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105

Section 4 Information médicale

La sévérité de ces pathologies peut avoir une influence sur l’état psychologique de la personne. Il est donc fréquent de trouver, en plus du diagnostic principal, des diagnostics secondaires relatifs à la santé mentale. Il convient alors de réévaluer le dossier en tenant compte de cet aspect, ce qui pourrait contribuer à allonger la durée de l’invalidité.

Lorsque ce diagnostic est posé (tumeur maligne), le pronostic est plus réservé. Les complications dépendent de la localisation du cancer et du degré d’atteinte. Néanmoins, grâce à l’évolution des traitements, certaines tumeurs malignes ont maintenant un excellent pronostic.

Les traitements visent la guérison ou la rémission ou ils sont remplacés par des soins palliatifs. Les différentes modalités utilisées sont la chirurgie, la chimiothérapie, la radiothérapie et le contrôle de la douleur. Tous ces traitements ont des effets secondaires, par exemple la douleur, les nausées, la fatigue, une perte de poids, etc., ce qui influera sur la durée de l’invalidité.

Une période de trois à six mois est habituellement autorisée après le dernier traitement pour permettre que l’état de santé de la personne se stabilise.

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Section 5 Obligation d’accommodement

Section 5 Obligation d’accommodement

La notion d’obligation d’accommodement est une réalité avec laquelle il faut composer. Lorsque, de par son invalidité, l’employé est privé de sa capacité d’exercer sa prestation normale de travail, l’employeur peut être appelé, à moins de contraintes excessives, à modifier certaines de ses conditions de travail afin de répondre aux exigences de la loi. Il est alors nécessaire de préciser la condition médicale de l’employé de manière que l’employeur, l’employé et son représentant syndical, le cas échéant, puissent convenir des mesures d’accommodement appropriées dans les circonstances.

Ainsi, il importe d’accorder une grande attention à l’analyse de tous les éléments de nature médicale présents au dossier. En effet, on doit déterminer l’étendue des limitations fonctionnelles et des capacités résiduelles. Pour ce faire, il pourrait être opportun de consulter le médecin-conseil de l’employeur et, si nécessaire, d’en référer au médecin traitant de l’employé ou de s’adresser à un médecin-expert pour obtenir tous les détails requis.

La Charte

Au Québec, la Charte des droits et libertés de la personne existe depuis 1975. Cette loi reconnaît l’égalité de tous les êtres humains en valeur et en dignité et le droit de chacun à une protection égale de la loi.

L’article 10 de la Charte stipule que chaque employé a le droit d’être traité en pleine égalité et d’être protégé contre toute discrimination dans son milieu de travail pour l’un ou l’autre des motifs qui y sont énoncés, dont celui d’avoir un « handicap » ou « d’utiliser un moyen pour pallier ce handicap ».

D’après l’évolution de la jurisprudence, la maladie et les limitations fonctionnelles en découlant sont considérées comme un « handicap ».

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108

Section 5 Obligation d’accommodement

Rôle du responsable de la gestion et du suivi de l’absence dans les dossiers d’assurance traitement

Le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit considérer l’obligation d’accommodement dans la gestion de ses dossiers. Ainsi, il sera nécessaire de :

• Déterminer si l’employé souffre d’une maladie entraînant une ou plusieurs limitations fonctionnelles qui l’empêchent d’accomplir ses tâches, en tout ou en partie ;

• Bien documenter tous les aspects médicaux (limitations fonctionnelles, restrictions, capacités résiduelles, etc.) ;

• Si cela est jugé opportun ou dans les cas de divergence d’opinions entre le médecin désigné par l’employeur et celui de l’employé, recommander de procéder à des vérifications médicales additionnelles (ex. : demande de compléments d’information, expertise médicale ou, le cas échéant, arbitrage médical) ;

• Vérifier, avec le médecin traitant ou le médecin-expert selon la situation, si les solutions envisagées pour accommoder un employé sont compatibles avec les aspects médicaux indiqués précédemment.

Quelques exemples de handicaps reconnus par les tribunaux

Maladies musculo-squelettiques Dépression majeure

Arthrose Agoraphobie et anxiété

Troubles auditifs ou de la vision Troubles bipolaires

Cancer Éthylisme (alcoolisme)

Diabète de type 1 Toxicomanie

Épilepsie Dépendance aux jeux de hasard

Syndrome de fatigue chronique Fibromyalgie

Etc.

Dans la mesure où la notion de handicap reçoit une interprétation très large, il est important de bien saisir cette notion. En cas de doute, vous pourrez en référer soit à votre conseiller ou conseillère en relations de travail, soit à l’équipe de l’assurance traitement du SCT.

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Annexe I Rapport médical d’invalidité

Annexe I Rapport médical d’invalidité

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Annexe I Rapport médical d’invalidité

Rapport médical d’invalidité

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Annexe I Rapport médical d’invalidité

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Annexe I Rapport médical d’invalidité

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Annexe II Abréviations médicales

Annexe II Abréviations médicales

Page 122: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe II Abréviations médicales

A

AB antibiotiqueACV accident cérébro-vasculaire AD jusqu'à AINS anti-inflammatoire non-

stéroïdien ASO artériosclérose oblitéranteATB antibiotiqueATCD antécédents A-V artéro-veineuxAVC accident vasculaire cérébralAVD activités de la vie

domestiqueAVQ activités de la vie

quotidienne

B

BID deux fois par jour BIL. bilatéralBX biopsie

C

C avecCA carcinome ou cancerCAE conduit auditif externeCF voir, référerCHX chirurgieCIA communication

interauriculaireCIV communication

interventriculaireCMV cytomégalovirusCO compriméCOMPL. complications

(ex. : d’une chirurgie)CT-SCAN tomodensitométrie

D

DIE une fois par jourDIM dérangement intervertébral

mineurDPN dyspnée paroxystique

nocturne

DPPNI décollement prématuré placenta normalement inséré

DRS douleur rétrosternaleDT délirium tremensDTEI douleur thoracique

d’étiologie indéterminéeDX diagnostic

E

ECG électrocardiogrammeÉCHO échographie, ultrasonsECT sismothérapie, électrochocsEEG électroencéphalogrammeEG état généralEMG électromyogramme ESPT état de stress post-

traumatique ESV extrasystole ventriculaire

F

FAP fibrillation auriculaire paroxystique

FSC formule sanguine complèteFX fracture

G

GB globules blancsGI (système) gastro-intestinalGLYC. glycémieGR globules rouges

H

HAT hystérectomie abdominale totale

HB hémoglobineHIV virus immunodéficience

humaineHS au coucher HTA hypertension artérielle HVG hypertrophie ventriculaire

gauche

Page 123: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe II Abréviations médicales

I

ICT ischémie cérébrale transitoire

IM intramusculaire (injection)IPD articulation

interphalangienne distaleIPP articulation

interphalangienne proximale

IRM imagerie par résonance magnétique

ITT interruption de travail temporaire ou invalidité totale temporaire

ITP interruption de travail permanente ou invalidité totale permanente

IV intraveineux ou solutéIVRS infection des voies

respiratoires supérieures

L

LABO résultats de laboratoireLCA ligament croisé antérieur

du genouLCE ligament collatéral externe

du genou (ou ligament latéral externe)

LCI ligament collatéral interne du genou (ou ligament latéral interne)

LCP ligament croisé postérieur du genou

LCR liquide céphalorachidienLLE ligament latéral externe

du genou (ou ligament collatéral externe) ou de la cheville

LLI ligament latéral interne du genou (ou ligament collatéral interne) ou de la cheville

M

MAS maladie artérosclérotiqueMCAS maladie cardiaque

artérosclérotiqueMEC mise en chargeMETA métastases (si cancer)MI membre inférieurMID membre inférieur droit MIG membre inférieur gauche MMPI Minnesota Multiphasic

Personality InventoryMPOC maladie pulmonaire

obstructive chroniqueMRI imagerie par résonance

magnétique (en anglais)MS membre supérieurMSD membre supérieur droitMSG membre supérieur gauche MVAS maladie vasculaire

artérosclérotique

N

N normal ou négatifNÉO cancer, néoplasie NS non spécifié

O

OA ostéoarthriteOAP œdème aigu du poumonOBS obstétriqueOD œil droitOS œil gaucheOU deux yeux

P

PDC perte de consciencePERLA pupilles égales, réaction

à la lumière et à l’accommodation

PET-SCAN Position Emission Tomography Scan

Page 124: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe II Abréviations médicales

PID Pelvic Inflammatory Disease (inflammation ou infection pelvienne)

PL ponction lombaire PMD psychose maniaco-

dépressivePO par la bouchePRN lorsque requis - au besoinPT, PTE patient (e)PTCA angioplastie coronaire

transluminale percutanéePTG prothèse totale du genouPTH prothèse totale de la

hanche

Q

Q chaque Q4H chaque (ou aux) 4 heuresQID quatre fois par jour

R

RAA rhumatisme articulaire aigu RCR réanimation

cardiorespiratoireRDV rendez-vousRMN résonance magnétique

nucléaireR/O éliminerROFI réduction ouverte et

fixation interneROH alcool (éthylisme)ROM Range of Motion –

amplitude de mouvementROT réflexes ostéotendineuxRV rendez-vous, revoirRX traitement, médicationR-X (RX) radiographie - rayons X

S

SC sous-cutanéSCA syndrome coronarien aigu

SEP sclérose en plaquesSI soins intensifs SN système nerveuxSNC système nerveux centralSNP système nerveux

périphériqueSOB salpingo-ovariectomie

bilatéraleSSPT syndrome de stress post-

traumatique

T

T tumeurTACO tomodensitométrie par

ordinateurTAG trouble anxieux généraliséTAP tachycardie auriculaire

paroxystiqueTCC traumatisme crânio-

cérébralTOC trouble obsessif compulsifTPP thrombophlébite profondeTVP thrombose veineuse

profonde TVT urétropexie (technique)

opération suspension vessie

V

VIH virus immunodéficience humaine

VPH virus papillome humain (Pap-Test)

X

X inconnu ; ex. douleur d’origine X

Page 125: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

Annexe III Modèles de lettres

Page 126: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

INTRODUCTION

Afin de vous appuyer dans la gestion des dossiers d’invalidité de votre ministère ou organisme, des modèles de lettres à transmettre aux personnes absentes pour cause d’invalidité sont proposés, afin d’assurer le suivi de leur absence.

En complément au contenu du nouveau guide, axé sur la gestion intégrée des absences pour cause d’invalidité, nous vous invitons à adapter ces lettres, à les personnaliser et à ne pas hésiter à en modifier la présentation selon ce qui convient à chaque situation.

Il ne faut pas perdre de vue que les personnes absentes sont possiblement en état de vulnérabilité. Par conséquent, même si la nature administrative de ces lettres a sa raison d’être, leur réception peut avoir un effet négatif sur le lien de confiance entre les personnes absentes et leur employeur. Il importe donc d’aborder la préparation de ces lettres en faisant montre d’empathie et de respect en tout temps.

Page 127: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 1

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Votre absence pour cause d’invalidité à compter du …

Madame,Monsieur,

Vous avez récemment quitté le travail pour une absence en invalidité. En vertu du régime d’assurance traitement qui vous régit, nous devons procéder à l’analyse de votre situation. Pour ce faire, nous vous demandons de bien vouloir faire compléter le formulaire « Rapport médical d’invalidité » ci-joint par votre médecin traitant et de nous le retourner, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante : (Personne désignée) (Adresse) (Numéro de téléphone)

Les renseignements ainsi obtenus faciliteront la gestion et le suivi de votre absence. Nous vous saurions gré de bien vouloir signer la partie B du formulaire afin de confirmer l’exactitude des renseignements donnés et autoriser votre médecin traitant à fournir les renseignements appropriés quant à votre condition médicale.

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Rapport médical d’invalidité

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Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 2

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Autorisation d’une période d’absence pour cause d’invalidité

Madame, Monsieur,

Pour faire suite à la réception des renseignements médicaux concernant votre état de santé, nous vous informons que la période d’absence du (jour-mois-année) au (jour-mois-année) inclusivement vous est autorisée pour cause d’invalidité.

Si votre absence devait se prolonger au-delà de cette date, nous vous demandons de faire à nouveau remplir le formulaire « Rapport médical d’invalidité » ci-annexé par votre médecin traitant, de le signer et de l’expédier, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante :

(Personne désignée) (Adresse) (Numéro de téléphone)

Nous serons ainsi en mesure de poursuivre l’étude de votre dossier et d’assurer le suivi de votre absence. Nous vous saurions gré de bien vouloir signer la partie B du formulaire afin de confirmer l’exactitude des renseignements donnés et autoriser votre médecin traitant à fournir les renseignements appropriés quant à votre condition médicale.

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Rapport médical d’invalidité

Page 129: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 3

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Renseignements médicaux supplémentaires

Madame,Monsieur,

Nous avons bien reçu votre document médical en date du (jour-mois-année).

Afin que nous puissions poursuivre l’étude de votre dossier, certains renseignements médicaux supplémentaires nous seront nécessaires. Vous trouverez donc ci-joint le formulaire « Rapport médical d’invalidité » que nous vous demandons de faire compléter par votre médecin traitant, de signer et d’expédier, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante :

(Personne désignée) (Adresse) (Numéro de téléphone)

Nous serons ainsi en mesure de poursuivre l’étude de votre dossier et d’assurer le suivi de votre absence. Nous vous saurions gré de bien vouloir signer la partie B du formulaire afin de confirmer l’exactitude des renseignements donnés et autoriser votre médecin traitant à fournir les renseignements appropriés quant à votre condition médicale.

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Rapport médical d’invalidité

Page 130: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 4

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Votre demande d’une période d’absence pour cause d’invalidité – refus

Madame,Monsieur,

Nous avons bien reçu le document médical signé par votre médecin traitant le (jour-mois-année). Après étude de votre dossier, sur la base de l’information que nous avons en main, nous devons vous informer que nous ne pouvons autoriser la période d’invalidité du (jour-mois-année) au (jour-mois année). Cependant, nous pourrons réévaluer notre décision si d’autres renseignements médicaux pertinents nous sont transmis.

Nous transmettons simultanément, à votre médecin traitant, une lettre dont vous trouverez copie ci-joint, qui l’informe des résultats de notre analyse et qui l’invite, s’il y a lieu, à nous faire connaître l’information additionnelle pertinente au traitement de votre dossier.

Nous sommes à votre disposition pour répondre à toute question concernant cette décision et vous prions de recevoir, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Copie de la lettre au médecin traitant

Page 131: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 5

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Décision consécutive à la réception de documents médicaux additionnels

Madame,Monsieur,

Nous avons procédé à l’étude des renseignements additionnels que nous avons reçus concernant votre présente invalidité. Les résultats de cette étude ne nous permettent pas de modifier la décision du (jour-mois-année) concernant la période d’invalidité du (jour-mois-année) au (jour-mois-année).

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel.

Nous vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

Page 132: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 6

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

Objet : Expertise médicale

Madame, Monsieur,

Afin de mieux cerner votre condition médicale et d’être en mesure de poursuivre l’analyse de votre dossier, sur recommandation du médecin conseil du Secrétariat du Conseil du trésor, nous vous demandons de vous présenter le (jour-mois-année) à (heure), au bureau du docteur (nom) situé à l’adresse suivante :

(coordonnées du médecin-expert)

Vous devrez apporter vos médicaments et vos résultats d’examens, s’il y a lieu. Lorsque nous aurons reçu les conclusions et les recommandations du docteur (nom), nous communiquerons avec vous afin de déterminer les suites à donner à votre demande.

Les frais associés à cette démarche vous seront remboursés selon les modalités actuellement applicables concernant les frais de déplacement des employés de la fonction publique du Québec.

Veuillez également prendre note que, à moins de circonstances hors de votre contrôle, si vous ne vous présentez pas à cet examen médical, les honoraires du médecin désigné pour l’expertise seront à votre charge.

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Formulaire de remboursement de frais de déplacement

Page 133: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 7

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Retour progressif au travail

Madame,Monsieur,

Pour faire suite à l’étude de votre dossier et sur la base des renseignements médicaux obtenus, nous souscrivons aux recommandations de votre médecin concernant votre retour progressif au travail à compter du (jour-mois-année), à raison de (nombre de jours/semaine), soit les (journées).

Toutefois, si des éléments de ce retour progressif devaient être modifiés ou si cette période devait se poursuivre au-delà de la date prévue, nous vous prions de bien vouloir faire compléter le formulaire « Rapport médical d’invalidité » par votre médecin traitant, de le signer et de l’expédier, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante :

(Personne désignée) (Adresse) (Numéro de téléphone)

Veuillez prendre note que si vous devez vous absenter pendant la période de votre retour progressif, vous ne pourrez vous prévaloir de la compensation des heures supplémentaires, du crédit horaire ou de congés sans solde. S’il y a absence durant les jours où vous devez travailler, vous recevrez le montant prévu par le régime d’assurance traitement, sauf si, après approbation, vous vous absentez en vacances pour une période maximale de cinq jours ouvrables consécutifs. Le cas échéant, les jours de congé ainsi utilisés seront déduits de votre réserve de vacances.

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Rapport médical d’invalidité

Page 134: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 8 – FONCTIONNAIRES

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Demande de prestations d’invalidité - RRQ

Madame, Monsieur

Considérant l’évolution de votre condition médicale et l’analyse que nous en avons faite, nous croyons que vous pourriez être admissible aux prestations d’invalidité de la Régie des rentes du Québec. Vous trouverez, ci-joint, les formulaires de demande de prestations d’invalidité de la Régie des rentes du Québec. Si votre médecin présume que vous êtes admissible à recevoir des prestations, vous devez faire compléter et retourner ces documents à la RRQ dans les plus brefs délais.

La présente requête découle de l’article 9-38.21 de la convention collective des fonctionnaires qui se lit comme suit :

« … Sur demande écrite du sous-ministre laquelle est accompagnée des formulaires appropriés, l’employé présumé admissible à une prestation d’invalidité d’un organisme public visé au premier alinéa doit faire la demande à l’organisme concerné et se soumettre aux obligations qui en découlent. Cependant, la réduction de la prestation prévue aux paragraphes a), b) et c) de l’article 9-38.18 ne s’applique qu’à compter du moment où l’employé est reconnu admissible et commence à toucher effectivement la prestation de l’organisme public. Dans le cas où la prestation reçue de l’organisme public est accordée rétroactivement, l’employé rembourse à l’employeur, dès qu’il reçoit cette prestation, la portion de la prestation versée en vertu de l’article 9-38.18 qui aurait dû être déduite en application du premier alinéa du présent article.

Malgré l’alinéa qui précède, l’employé présumé admissible à une prestation d’invalidité en vertu de la Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels peut refuser de présenter sa demande à l’organisme concerné s’il a choisi de ne pas porter plainte à la suite de l’acte criminel commis contre lui. »

Page 135: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

Une personne qui reçoit la rente d’invalidité est exonérée de la cotisation de la Régie des Rentes du Québec prélevée à chaque période de paie. Une rente peut être versée aux personnes invalides ayant des enfants d’âge mineur.

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p. j. Formulaire de la Régie des rentes du Québec

Page 136: Guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Annexe III Modèles de lettres

LETTRE 8 – PROFESSIONNELS ET CADRES

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Demande de prestations d’invalidité - RRQ

Madame, Monsieur,

La présente est pour vous informer que vous pourriez bénéficier de prestations d’invalidité de la Régie des rentes du Québec. Vous trouverez ci-joint les formulaires nécessaires. Nous vous invitons à en discuter avec votre médecin traitant ou à communiquer avec un représentant de la Régie des rentes afin de savoir si vous rencontrez leurs critères d’admissibilité.

Une personne qui reçoit la rente d’invalidité est exonérée de la cotisation de la Régie des Rentes du Québec prélevée à chaque période de paie. Une rente peut être versée aux personnes invalides ayant des enfants d’âge mineur.

Nous sommes à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p. j. Formulaire de la Régie des rentes du Québec

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