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PRÉFET DU NORD SOUS-PREFECTURE DE VALENCIENNES

Demande de

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î j ! Timbre Fiscal : ! , ( droit de visa de ! ( régularisation) j ! f""":

:

L ........ i

Timbre Fiscal ( droit de visa de régularisation)

Titre de Séjour pour Etranger

N_,i\.'I'IONALITÉ

1ère RENOUVELLEMENT r=IFICATION r DUPLICATA

1 DEMANDE gement domicile

Autorisation Provisoire D D D D de Séjour

Carte de Séjour Temporaire D D D D

Carte de Résident 10 ANS D D D D

Certificat de Résidence D Algérien 1 AN D D D

Certificat de Résidence D Algérien 10 ANS D D D

Carte de Séjour D D D D Communauté Européenne 1 Il Il 1 1

Le droit d'accès aux informations orévu nar la loi N°78-17 du 6 fonvier 1978 relative à l'informatique, aux fichieni et aux libertés s'exerce auprès de la préfecture de la risideoce du demandeur

DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR

Je soussigné(e), Monsieur□ Madame □

- NOM de naissance : ............................................ , ............................................................ .

Prénoms: ..................................................................................................................... .

Né(e) le : ......... .. . . . . . . . ... . . . .. . . . . ... .. . ... Lieu de naissance : ..................................................... .

FILIATION : Père (Nom etprénom) ...................................................................................... . : Mère (Nom et prénom) .................................................................................... .

Nationalité : ......................................................... . Situation de famille Nombre d'enfant(s)

Célibataire Concubin(e) Pacsé(e)

- en France : ................................................................ ....... . d d, . . •· ans votre pays ongme : ..................................................... .

- dans un autre pays (précisez le ou lesquels) : ............................... . Marié(e) Séparé(e) Divorcé(e) Veuf(ve)

Autres attaches familiales : (frère(s), sœur(s), parents, ... ) -en France: ...................................................................... .. - dans votre pays d'origine : ..................................................... . - dans un autre pays (précisez le(s)quel(s)) : ................................... .

Entré(e) en France le: ..... ./ ...... . .. ./. ...... . ()Seul(e) Ü Accompagné( e) de (précisez nom et prénom des accompagnants) : ................................................................................................... . ········································ . . ···· .. ··································································· .................. .

Sollicite la délivrance : (Cocher uniquement la case correspondant à votre situation) - d'une autorisation provisoire de séiour : □- d'un titre de séiour valable l an, 3 ans on 4 ans :

□ état de santé wécessitimt 1me prise el!I cluurge médka!e el!I iF'r:rnœ □ accompagnant de malade□ étudiant D sfagimh-e D visitemr□ salarié □ tR·availleur temporaire D salarié en missirnrn D earte bleue emropéemme □ compétences et talents (CCT)□ commerçant / artisan / industriel □ profession libérale ou indépendante□ scientifique-chercheur□ conjoint ou enfant majeur d'un étranger titulaire CST scientifique, CCT ou CST salarié en mission□ parent d'enfant français mineur résidant en FranceD conjoint de ressortissant français marié depuis moins d'un an ou de trois ans (selon votre nationalité)D regroupement familial (si le demandeur est autorisé à séjourner en France au titre du regroupement familial)□ liens personnels et familiaux en France□ autre catégorie (précisez) : ............................ ..

- d'une carte de séjour« Union européenne»:D toutes activités professionnelles D non actif □ membre de famille D étudiant □ séjour permaneut

- d'un titre de séiour valable 10 ans :D regroupement familial (si le demandeur est autorisé"à séjourner en France au titre du regroupement familial)□ séjour régulier en France d'au moins 3 ans ou 5 ans (selon votre nationalité) D RLD-CED conjoint de ressortissant français marié depuis plus d'un an ou de trois ans (selon votre nationalité)D parent d'enfant français résidant en France (sous réserve de la régularité du séjour)D réfugié statutaire, conjoint de réfugié ou enfant de réfugié□ ascendant à charge de ressortissant français D enfant de moins de 21 ans ou à charge de Français□ renouvellement de plein droit · □ carte de résident permanent□ autre catégorie (précisez) : ................................ .

Fait à: ...................... � ... � ......... ::...... . Signat��:"I ==========������=-...

Documents d'identité et de voyage présentés:

- Carte d'identité n°,.................. délivrée à....... ........... valable du ............... au ................... .

- Passeport n° .. . . . . . .. . . . . . . ... . . . ... . . . . délivré à .. . . . . . . . . . . . .. . . ... valable du ............... au .................... .

- Visa c □ DO délivré à •• • • • • •• • • • • • • • • • • Je ..••.....•.•.•...•.

valable du .................. :.... au ........ ................... durée du séjour ..... ................... .

- décision d'admission au statut de réfugié D ou décision d'admission au bénéfice de la protectionsubsidiaire D (n°dossier OFPRA : .......................... ) en date du : .......................... .

Conjoint- Concubin m� N° du titre de s�jour � ou de la CNI française

L__ _______________ _,

i NOM (s'il s'agit d'une femme mmiée indiquer le nom de jeune fille) : ................................................................ ..

Prénoms : . .. . . . . . . . . .. . . . .. .. . .. .. .. . .. . . . . .. . . . . . . . .. . . . . .. . .. . . .. . . . . . . . . . . . . . . Nationalité: ............................... . Né(e) le: ......... ,. ... ., .................. à: ....................................... ,, ..... ,, ... ,, ........... ,, ...... ",. ........ ...

Date et lieu du mariage : .................................................................................................... . Date et lieu du divorce: .......... ., ...... ,.,,"' ........ " .................... . Date du décès : .... ,, ...................... '" Domicile: ......................... " .................... ,, ............................. , .................................... ,, ............... .

Activité professionnelle - travailleur salarié: Oui D Non D Contrat visé par le Service Main d'œuvre étrangère D- commerçant, industriel, artisan, profession libérale ou indépendante: Oui D Non D- étudiant: moyens d'existence: ................................. autorisation de travail: OuiO NonO

- sans profession : moyens d'existence ............................................................................. ..

Téléphone (facultatif) : .............................. C��el : . : ......... : ....... · ...................... @ .......... · .. · ... · .. · .... · · ....... : r

CURSUS UNIVERSITAIRE EN FRANCE

,,,,

�iîf�,i� Procédure de renouvellement d'un Titre de Séjour

1 En premier lieu, vous réalisez votre inscription administrative à l'UVHC pour

2018-2019 à partir du 6 juillet et vous la validez en procédant au règlement.

2 Le dossier «Demande de Titre de Séjour pour Etranger» peut être retiré à

l'accueil de la Maison des Services à !'Etudiant (à l'entrée du campus), ou

imprimé depuis le site Internet de l'UVHC :

• Formations

♦ Scolarité et vie de l'étudiant

► Demande ou renouvellement de titre de séjour:

3 Vous remplissez le dossier et vous préparez tous les documents demandés :

original et copie de chaque document.

4 Après avoir réglé votre réinscription à l'UVHC pour 2018-2019, vous prenez

rendez-vous pour déposer votre dossier de renouvellement de titre de

séjour en vous connectant dans votre ENT à l'application de prise de

rendez-vous

• Mon bureau

♦ Informations administratives

► Demande de rdv titre de séjour

AUCUN RENDEZ-VOUS NE SERA DONNE PAR TELEPHONE NI SUR PLACE.

RAPPEL

Vous avez rendez-vous, respectez votre horaire, aucun retard ne sera accepté

par la sous-préfecture.

Vous devez obligatoirement apporter les documents originaux ET une

photocopie de chacun des documents demandés.

Les relevés de notes imprimés depuis votre ENT doivent être validés par votre

secrétariat pédagogique.

Si votre dossier est recevable, un récépissé vous est remis immédiatement.

Pour toute question: bve@univ-valenciennes.fr

ADRESSE UTILE

Office França·1s de l'immigration et de l'intégration (OFII) 2, rue Tenremonde 59000 - LILLE Tél: 03 20 99 98 60 ou lille@ofii.fr

Accueil du public: du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 H à 16 H 45

TAXES ET DROIT DE TIMBRE A PAYER:

Le 1•' titre de séjour et le renouvellement de la carte de séjour« étudiant» sont payants. Vous devez régler des taxes par timbres fiscaux ordinaires.

Où acheter les timbres fiscaux ? Dans les bureaux de tabac ou à l'Hôtel des Impôts 1, rue Raoul Follereau à Valenciennes.

COUT DE LA CARTE

Le tarif vous sera confirmé par la sous-préfecture sur votre convocation.

A titre indicatif:

- 1er titre de séjour: 79 €,

- renouvellement d'un précédent titre : 49 € pour un titre valable un an, 79 € pour un titre de plus d'un an,- duplicata/renouvellement sans présentation du titre échu :49 € pour un titre valable un an,

79 € pour un litre pluriannuel.

Lorsque la demande est déposée hors délai, l'étudiant doit s'acquitter d'une taxe de renouvellement tardif (180€).

NOUS CONTACTER:

La sous-préfecture de Valenciennes: sp-seiour-valenciennes@nord.gouv.fr

Le bureau de la vie étudiante: bve@univ-valenciennes.fr

A chaque demande, merci de préciser votre numéro étranger qui commence par 99, 59 ou tout autre nu"'léro de département et indiquer que vous êtes étudiant de l'Université de Valenciennes.

POUR INFORMATION. numéros d'urgence à connaître:

- le 15: SAMU, urgences médicales;

- le 17 : intervention de police ;

- le 18: lutte contre l'incendie (pompiers).

Liste de pièces étudiant 1ère demande et renouvellement apporter impérativement les documents originaux et les photocopies lisibles en couleur

Documents communs 1ère demande et renouvellement:

■ Passeport en cours de validité (pages relatives à l'état civil, aux cachets d'entrée, aux visas, à la vignette OFII et à la

validité)

■ Acte de naissance (extrait avec filiation ou copie intégrale) (pour les Algériens, le n' de l'imprimé officiel est le EC 07)

■ Justificatif de domicile

0 au nom du demandeur: quittance de loyer délivrée par un organisme ou une société, facture d'eau, de gaz,

d'électricité, de téléphone fixe, datée de moins de 3 mois

O hébergement :

• attestation d'hébergement

• pièce d'identité de l'hébergeant: s'il s'agit d'un hébergeant étranger son titre de séjour doit être en

cours de validité et son adresse postale doit être mise à jour sur son titre de séjour

• justificatif de domicile de moins de 3 mois

■ Attestation d'inscription pour l'année à venir

■ Justificatif des moyens d'existence (précise(): 615 € minimum sur 10 mois

□Bourse

D Provisions sur un compte bancaire

□ Prise en charge par un tiers domicilié soit :

0 en France:

* certificat de prise en charge

• pièce d'identité du garant

• justificatif de ressources (ex: trois dernières fiches de paie, avis d'impositions .. )

0 à l'étranger:

• déclaration de prise en charge avec signature légalisée

• pièce d'identité du garant

• attestation bancaire de virement permanent et irrévocable

□Activité professionnelle salariée/stage rémunéré : contrat de travail et 3 derniers bulletins de paie

■ justificatif de couverture sociale : tout document attestant de son affiliation à la sécurité sociale (attestation de lasécurité sociale)

■ 3 photos d'identité récentes, conformes à la réglementation française

■ 2 enveloppes libellées au nom et adresse de l'étudiant et affranchies au tarif en vigueur pour l'envoi d'une lettre de

moins de 20 grammes

Fournir en plus dans le cadre du renouvellement

■ résultats de l'année précédente (relevés de notes SIGNES par le secrétariat pédagogique AVEC CACHET)/attestation

d'avancement pour les doctorats

■ visa long séjour valant titre de séjour (visa + vignette OFII sur le passeport) ou titre de séjour en cours de validité

DECLARATION DE DOMICILE

Je soussigné M (Nom - Prénom de l'hébergeant)

Déclare héberger

M (Nom - Prénom de !'hébergé) :

Lien de parenté

A l'adresse suivante

pour toute l'année universitaire 2018/2019

Fait à .................. ................................. , le .............................................. .

Signature du (de la) déclarant(e),

JUSTIFICATIFS À JOINDRE IMPÉRATIVEMENT AU PRÉSENT CERTIFICAT:

Carte nationale d'identité française ou titre de séjour de l'hébergeant en cours de validité et avec une adresse identique à celle figurant sur le justificatif ET

- Quittance de loyer, facture d'eau, de gaz, d'électricité, de téléphone fixe, au nom del'hébergeant datée de moins de 3 mois

Article L441-7 du code pénal : « est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 € d'amende le fait:

1° D'établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts;

2° De falsifier une attestation ou un certificat originairement sincère ; 3° De faire usage d'une attestation ou d'un certificat inexact ou falsifié.

CERTIFICAT DE PRISE EN CHARGE

(à fournir à l'appui d'une demande de titre de séjour portant la mention « étudiant» en cas d'absence ou d'insuffisance de ressources personnelles du demandeur)

Je soussigné M

Domicilié(e) à

certifie garantir à M

des moyens d'existence suffisants pour la durée de l'année universitaire 2018/2019

J'atteste que les ressources financiéres (ou leur contrepartie en nature) dont l'étudiant(e) susnommé(e) dispose effectivement pour subvenir à ses besoins pendant son séjour en France sont au moins égales à 615 euros par mois pour les étudiants inscrits dans un cycle de formation .: master 2 (article R.313-7 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile).

Lien de parenté avec l'éludiant(e):

Le garant fournit-il à l'étudiant(e) des prestations en nature? D oui Si oui, lesquelles? (logement, ... ) ? :

D non

Le garant fournit-il à l'étudiant(e) des prestations sous forme d'allocation financière? 0 oui D non

Fait à

Le

Signature du garant

JUSTIFICATIFS À JOINDRE IMPÉRATIVEMENT AU PRÉSENT CERTIFICAT:

ET

Carte nationale d'identité française ou litre de séjour du garant en cours de validité et avec une adresse à jour

- Justificatif de la solvabilité du garant :- 3 dernières fiches de paie du garant

ET - copie intégrale du dernier avis d'impôt sur le revenu du garant

Article L441-7 du code pénal : « est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 € d'amende le fait: 1 °D'établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts ; 2°De falsifier une attestation ou un certificat originairement sincère ; 3'De faire usage d'une attestation ou d'un certificat inexact ou falsifié.

ul· �rsit.éYcfe tlenc e nes et du a1naut-talresis

DOCTORAT

ATTESTATION D'AVANCEMENT

Demandée par la Sous-Préfecture dans le cadre du renouvellement d'un titre de séjour

Par ce document, nous attestons de la bonne progression en 2017 /2018 des travaux de thèse de

M. Mme ................................... ...................................................................... (nom, prénom},

qui souhaite se réinscrire à l'Université de Valenciennes en 2018/2019 pour poursuivre son doctorat.

VALENCIENNES, le

Le Directeur de thèse ou à défaut le Directeur de laboratoire,

Document à conserver par l'étudiant et à remettre à la sous-préfecture avec son dossier de demande de

renouvellement de titre de séjour.

LISTE DES VILLES DE L'ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES : Abscon

Anzin

Artres

Aubry-du-Hainaut

Aulnoy-lez-Valenciennes

Avesnes-le-Sec

Bellaing

Beuvrages

Bouchain

Bousignies

Brillon

Bruay-sur-l'Escaut

Bruille-Saint-Amand

Château-l'Abbaye

Condé-sur-l'Escaut

Crespin

Curgies

Denain

Douchy-les-Mines

Émerchicourt

Escaudain

Escautpont

Estreux

Famars

Flines-lès-Mortagne

Fresnes-sur-Escaut

Hasnon

Haspres

Haulchin

Haveluy

Hélesmes

Hergnies

Hérin

Hordain

Lecelles

Lieu-Saint-Amand

Lourches

Maing

Marly

Marquette-en-Ostrevant

Mastaing

Maulde

Millonfosse

Monchaux-sur-Écaillon

Mortagne-du-Nord

Neuville-sur-Escaut

Nivelle

Noyelles-sur-Selle

Odomez

Oisy

Onnaing

Petite-Forêt

Préseau

Prouvy

Quarouble

Quérénaing

Quiévrechain

Raismes

Roeulx

Rombies-et-Marchipont

Rosult

Rouvignies

Rumegies

Saint-Amand-les-Eaux

Saint-Aybert

Saint-Saulve

Sars-et-Rosières

Saultain

Sebourg

La Sentinelle

Thiant

Thivencelle

Thun-Saint-Amand

Trith-Saint-Léger

Valenciennes

Verchain-Maugré

Vicq

Vieux-Condé

Wallers

Wasnes-au-Bac

Wavrechain-sous-Denain

Wavrechain-sous-Faulx

LISTE DES VILLES DE L'ARRONDISSEMENT DE CAMBRAI : Abancourt

Anneux

Aubencheul-au-Bac

Avesnes-les-Aubert

Awoingt

Banteux

Bantigny

Bantouzelle

Bazuel

Beaumont-en-Cambrésis

Beaurain

Beauvois-en-Cambrésis

Bermerain

Bertry

Béthencourt

Bévillers

Blécourt

Boursies

Boussières-en-Cambrésis

Briastre

Busigny

Cagnoncles

Cambrai

Cantaing-sur-Escaut

Capelle

Carnières

Le Cateau-Cambrésis

Catillon-sur-Sambre

Cattenières

Caudry

Caullery

Cauroir

Clary

Crèvecoeur-sur-l'Escaut

Cuvillers

Dehéries

Doignies

Élincourt

Escarmain

Escaudoeuvres

Esnes

Estourmel

Estrun

Eswars

Flesquières

Fontaine-au-Pire

Fontaine-Notre-Dame Fressies

Gonnelieu

Gouzeaucourt

La Groise

Haucourt-en-Cambrésis

Haussy

Haynecourt

Hem-Lenglet

Honnechy

Honnecourt-sur-Escaut

Inchy

Iwuy

Lesdain

Ligny-en-Cambrésis

Malincourt

Marcoing

Maretz

Masnières

Maurois

Mazinghien

Moeuvres

Montay

Montigny-en-Cambrésis

Montrécourt

Naves

Neuville-Saint-Rémy

Neuvilly

Niergnies

Noyelles-sur-Escaut

Ors

Paillencourt

Pommereuil

Proville

Quiévy

Raillencourt-Sainte-Olle

Ramillies

Rejet-de-Beaulieu

Reumont

Ribécourt-la-Tour

Rieux-en-Cambrésis

Romeries

Les Rues-des-Vignes

Rumilly-en-Cambrésis

Sailly-lez-Cambrai

Saint-Aubert

Saint-Benin

Saint-Hilaire-lez-Cambrai

Saint-Martin-sur-Écaillon

Saint-Python

Saint-Souplet

Saint-Vaast-en-Cambrésis

Sancourt

Saulzoir

Séranvillers-Forenville

Solesmes

Sommaing

Thun-l'Évêque

Thun-Saint-Martin

Tilloy-lez-Cambrai

Troisvilles

Vendegies-sur-Écaillon

Vertain

Viesly

Villers-en-Cauchies

Villers-Guislain

Villers-Outréaux

Villers-Plouich

Walincourt-Selvigny

Wambaix

LISTE DES VILLES DE L'ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE :

Aibes

Amfroipret

Anor

Assevent

Audignies

Aulnoye-Aymeries

Avesnelles

Avesnes-sur-Helpe

Bachant

Baives

Bas-Lieu

Bavay

Beaudignies

Beaufort

Beaurepaire-sur-Sambre

Beaurieux

Bellignies

Bérelles

Berlaimont

Bermeries

Bersillies

Bettignies

Bettrechies

Beugnies

Boulogne-sur-Helpe

Bousies

Bousignies-sur-Roc

Boussières-sur-Sambre

Boussois

Bry

Cartignies

Cerfontaine

Choisies

Clairfayts

Colleret

Cousolre

Croix-Caluyau

Damousies

Dimechaux

Dimont

Dompierre-sur-Helpe

Dourlers

Eccles

Éclaibes

Écuélin

Élesmes

Englefontaine

Eppe-Sauvage

Eth

Étroeungt

Le Favril

Feignies

Felleries

Féron

Ferrière-la-Grande

Ferrière-la-Petite

La Flamengrie

Flaumont-Waudrechies

Floursies

Floyon

Fontaine-au-Bois

Forest-en-Cambrésis

Fourmies

Frasnoy

Ghissignies

Glageon

Gognies-Chaussée

Gommegnies

Grand-Fayt

Gussignies Hargnies

Haut-Lieu

Hautmont

Hecq

Hestrud

Hon-Hergies

Houdain-lez-Bavay

Jenlain

Jeumont

Jolimetz

Landrecies

Larouillies

Leval

Lez-Fontaine

Liessies

Limont-Fontaine

Locquignol

La Longueville

Louvignies-Quesnoy

Louvroil

Mairieux

Marbaix

Maresches

Maroilles

Marpent

Maubeuge

Mecquignies

Monceau-Saint-Waast

Moustier-en-Fagne

Neuf-Mesnil

Neuville-en-Avesnois

Noyelles-sur-Sambre

Obies

Obrechies

Ohain

Orsinval

Petit-Fayt

Poix-du-Nord

Pont-sur-Sambre

Potelle

Preux-au-Bois

Preux-au-Sart

Prisches

Le Quesnoy

Quiévelon

Rainsars

Ramousies

Raucourt-au-Bois

Recquignies

Robersart

Rousies

Ruesnes

Sains-du-Nord

Saint-Aubin

Saint-Hilaire-sur-Helpe

Saint-Remy-Chaussée

Saint-Remy-du-Nord

Saint-Waast

Salesches

Sars-Poteries

Sassegnies

Sémeries

Semousies

Sepmeries

Solre-le-Château

Solrinnes

Taisnières-en-Thiérache

Taisnières-sur-Hon

Trélon

Vendegies-au-Bois

Vieux-Mesnil

Vieux-Reng

Villereau

Villers-Pol

Villers-Sire-Nicole

Wallers-en-Fagne

Wargnies-le-Grand

Wargnies-le-Petit

Wattignies-la-Victoire

Wignehies

Willies