GHS & ChemGes - Vue d'ensemble et brèves

ChemGes – Mise à jour 02/2014

GHS & ChemGes Vue d’ensemble et brèves informations

ChemGes – informations GHS – contenu

Sur les pages suivantes, nous avons résumé pour nos clients de brèves informations concernant CLP / GHS.

Vous trouverez dans ce document une vue d’ensemble des délais de transition législatifs et les dates d’activation dans ChemGes ainsi qu’un résumé informatif des règlements nationaux et leurs divergences.

Contenu:

Vue d’ensemble graphique - situation GHS globale ........................................................................... 1

Vue d’ensemble des délais transitoires pour CLP - graphique ........................................................... 2

Vue d’ensemble des délais de transition CLP - liste ........................................................................... 3

Dates d’activation dans ChemGes ....................................................................................................... 4

Adaptations du règlement CLP ........................................................................................................... 5

GHS - Réglementations nationales ...................................................................................................... 9

GHS building blocks - différences spécifiques aux pays .................................................................. 11

ChemGes – informations GHS / page 1

Vue d’ensemble graphique - situation GHS globale

GHS en application

GHS en préparation / en partie déjà en application


Vue d’ensemble des délais transitoires pour CLP - graphique


Vue d’ensemble des délais de transition CLP - liste Veuillez trouver ci-dessous les jours fixés des délais de transition sous forme de liste :

1er Décembre 2010 • CLP: Étiquetage des substances (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • 1ère Adaptation (CLP) Tableau des substances annexe VI

1er Décembre 2012 • 2ème Adaptation (CLP) pour les substances (Délai de transition pour les produits déjà

étiquetés) • Fin délai de transition étiquetage selon règlement CLP, substances

1er Décembre 2013 • 3ème Adaptation (CLP) Tableau des substances annexe VI

19ème Juin 2014 • Directive aérosols pour les substances

1er Décembre 2014 • 4ème Adaptation (CLP) substances (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • 5ème Adaptation (CLP) substances (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • 6ème Adaptation (CLP) substances (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • Fin délai de transition 2ème Adaptation (CLP) pour les substances

1er Janvier 2015 • 5ème Adaptation (CLP) Tableau des substances annexe VI

1er Avril 2015 • 6ème Adaptation (CLP) Tableau des substances annexe VI

1er Juin 2015 • Étiquetage CLP pour mélanges (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • 2ème Adaptation (CLP) pour mélanges (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • 4ème Adaptation (CLP) pour mélanges (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • 5ème Adaptation (CLP) pour mélanges (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • 6ème Adaptation (CLP) pour mélanges (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés) • Directive aérosols pour les mélanges (Délai de transition pour les produits déjà étiquetés)

1er Décembre 2016 • Fin délai de transition 4ème Adaptation (CLP) pour les substances • Fin délai de transition 5ème Adaptation (CLP) pour les substances • Fin délai de transition 6ème Adaptation (CLP) pour les substances

1er Juin 2017 • Fin délai de transition étiquetage CLP pour mélanges • Fin délai de transition 2ème Adaptation (CLP) pour les mélanges • Fin délai de transition 4ème Adaptation (CLP) pour les mélanges • Fin délai de transition 5ème Adaptation (CLP) pour les mélanges • Fin délai de transition 6ème Adaptation (CLP) pour les mélanges • Fin délai de transition directive aérosols pour les mélanges


Dates d’activation dans ChemGes Veuillez réaliser le transfert des différentes adaptations (ATP) dans le menu programmes de gestion - mises à jour et actualisations - réglementations SGH et UE comme listées ci-dessous :

Type de transfert Transfert possible à partir du:

Transfert au plus tard le:

-A- Transfert tableau substances 01.06.2009 01.06.2009

-B- Transfert tableau substances 01.12.2010 01.12.2012

-C- Transfert tableau substances 01.12.2010 01.12.2012

-D- Activation option Substances: 01.12.2012 Préparations: 01.06.2015

Substances: 01.12.2014

-E- Transfert tableau substances 01.12.2013 01.12.2013

-F- Activation option 01.12.2014 01.12.2016

-G- Activation option 19.06.2014 01.06.2017

-H- Transfert tableau substances 01.12.2014 01.01.2015

-I- Transfert tableau substances 01.12.2014 01.04.2015


Adaptations du règlement CLP Vous trouverez sur les pages suivantes les informations sur les adaptations du règlement CLP publiées jusqu’à présent ainsi qu’une brève vue d’ensemble des modifications :

Première version CLP (CE) 1272/2008 - ChemGes Version 30.0

Adaptation du GHS UN pour l’UE

Référence EURLEX: L 353, 31.12.2008

FR http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32008R1272&rid=6

Substances: à partir du 01.12.2010

Mélanges: à partir du 01.06.2015

Délais de transition pour les substances et les mélanges déjà étiquetés et emballés: Substances: jusqu’au 01.12.2012 Mélanges: jusqu’au 01.06.2017

D’autres informations sont disponibles dans la vue d’ensemble des délais transitoires pour CLP

1ère adaptation du règlement CLP ((CE) 790/2009) - ChemGes Version 31.0

Référence EURLEX: L 235, 05.09.2009


Complément au tableau des substances de l’annexe VI: à partir du 01.12.2010


Modifications:

- Modification des données de classification, intégration de nouvelles substances (annexe VI)

2ème adaptation du règlement CLP ((UE) 286/2011) - ChemGes Version 35.0

Référence EURLEX: L83, 30.03.2011






Modifications:

- Modification des données de classification, intégration de nouvelles substances (annexe VI)

- Intégration des phrases H combinées pour la classe 3.1 (toxicité aiguë) semblablement au GHS UN

- Modification des critères de classification pour la classe 4.1 "Dangereux pour les organismes aquatiques"


- Ajustement de l’étiquetage pour la classe 5.1 (Destruction de l’ozone) au GHS UN avec intégration de la phrase H420 et de la phrase P502

- Modification des phrases P semblablement au GHS UN

- Élargissement de l’ordre de priorité des mentions de danger (article 27):

• Si la mention H410 (classe 4.1.C/1 Très toxique pour les organismes aquatiques - danger chronique) est attribuée, la mention H400 (catégorie 4.1A/1 Très toxique pour les organismes aquatiques - danger aigu) peut être omise.

• Si la mention H314 (catégorie 3.2/1A-1C Corrosion/irritation cutanée) est attribuée, la mention H318 (catégorie 3.3/1 Lésions/irritation oculaires graves) peut être omise.

- Modification de la sortie des pictogrammes pour classe 2.5 (Gaz sous pression) - Point 2.5.3; Article 26, Paragraphe 1)

• Si le pictogramme de danger GHS02 (Flamme) ou GHS06 (Tête de mort) s’applique, l’utilisation du pictogramme GHS04 (Bouteille de gaz) est facultative

- Définition des dimensions minimales des étiquettes et des pictogrammes de danger

- Modification de la langue des codes de danger, dans l’ensemble, en anglais

3ème adaptation au règlement CLP ((UE) 618/2012) - ChemGes Version 37.0: Référence EURLEX: L179, 11.07.2012




Modifications:

- Modification des données de classification, intégration de substances (annexe VI)







Modifications:

- Modification des données de classification, intégration de substances (Annexe VI)

- Intégration de catégories de danger supplémentaires:

• Classe 2.2 (Gaz inflammables (y compris les gaz chimiquement instables)): sous-catégories A et B (gaz chimiquement instables) avec adoption des phrases H230 et H231


• Classe 2.3 (Aérosols): catégorie 3 avec adoption de la phrase H229

• Classe 3.4 (Sensibilisation respiratoire ou cutanée): sous-catégories 1A et 1B

- Modifications des phrases P:

• Intégration des phrases P pour les classes 3.1 (toxicité aiguë) et 3.4 (Sensibilisation respiratoire ou cutanée), ainsi que

• Modification et suppression de phrases P existantes et

• Élargissement et modifications des conditions de sortie (annexe IV, partie 1)

Les modifications citées ci-dessus ont donné lieu à des modifications dans les informations d’étiquetage pour les classes 2.2, 2.3, 3.1, 3.2, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7 et 3.8.








Modifications:


- Intégration de nouveaux organes à indiquer pour les phrases H370-H371








Modifications:


- Modification des phrases croates H et P


- Intégration de nouveaux organes à indiquer pour les phrases H370-H371

Informations supplémentaires - indication des organes (5ème et 6ème ATP) :

La grille organes (programmes de maintenance - textes - textes de danger - organes) a été élargie par les nouveaux organes intégrés avec la 5ème et 6ème ATP. Les traductions de ces textes sont disponibles dans toutes les langues de ChemGes.

Vous pouvez compléter les textes de danger H370 - H373 comme auparavant avec les textes gérés ici dans la grille classification SGH pour les substances (gestion substances, point 10) et les préparations (gestion préparations, point 07) et les faire éditer dans la FDS.


GHS - Réglementations nationales Le tableau ci-dessous permet une vue d’ensemble des réglementations et documents nationaux GHS officiels publiés par les autorités correspondantes.

Pays Règlementations / Documents

Argentine IRAM 41401 - Productos Químicos. Etiquetado (sur base volontaire) et d’autres documents ainsi que législations de transport nationales

Collaboration avec les pays MERCOSUR sur base des règlements brésiliens

Australie Labelling Of Workplace Hazardous Chemicals - Code of Practice - Safe Work Australia, December 2011; Model Work Health and Safety Regulations, Novembre 2011 ainsi que réglementations de transport nationales

Brésil ABNT NBR 14725, 2009 et modifications

Collaboration avec les pays MERCOSUR

Chili Projet pour un règlement se basant sur les prescriptions de législation de transport nationale (Norma Oficial Nch 382: Sustancias peligrosas - Clasificación general)

Équateur Règlement se basant sur la législation de transport nationale (NTE INEN. 2266:2013 Segunda revisión 2013-01. Transporte. Almacenamiento y manejo de materiales peligrosos. Requisitos)

Pays membres UE 1272/2008/CE et modifications

Indonésie 87/M-IND/PER/9/2009 Sistem Harmonisasi Global Klasifikasi Dan Label Pada Bahan Kimia et modifications

Israël Draft Standard SI 2302 Part 1 - Dangerous substances and mixtures: Classification, labelling, marking and packaging, Septembre 2013 - se basant sur les prescriptions de l’UE

Japon JISZ7252:2009 (classification) et modifications

JISZ 7253:2012 (étiquetage)

Canada Publication du document - Draft - Hazardous Products regulations“ le 09.08.2014 dans la Canada Gazette, Part I

Corée Législation divergente du ministère de travail (MoL) et du ministère pour l‘environnement (MoE), donc également des différences dans les catégories de danger nationales intégrées.

MoL Notice No 2012-14 et modifications

NIER Public Notice No 2008-26 et modifications

Malaisie CLASS Regulation P.U. (A) 310/2013, Tataamalan Industri Mengenai Pengelasan Bahan Kimia dan Komunikasi Hazard, 2014

Mexique NMX-R-019-SCFI-2011 - Application sur base volontaire

Nouvelle Zélande Règlements soumis au HSNO Act ainsi qu’à la législation de transport nationale

Norvège Reprise du CLP en droit national - FOR-2012-06-16-622 Forskrift om klassifisering, merking og emballering av stoffer og stoffblandinger (CLP) et modifications

Paraguay Collaboration avec les pays MERCOSUR, développement sur la base


des règlements brésiliens

Philippines Jusqu’ici publication de différents documents (Draft DAO GHS, Department orders, Guidelines) - le règlement final est soumis au Republic Act 6969

Russie GOST 31340-2013 (Mai 2014, se basant sur GHS ONU, rev. 04) ainsi que d’autres standards avec application sur base volontaire

Suisse Reprise du CLP en droit national - Chemikalienverordnung (ChemV)

Serbie Reprise du CLP en droit national - Pravilniko Klasifikaciji, Pakovanju, Obeležavanju I Reklamiranju Hemikalije I Određenog Proizvoda U Skladu Sa Globalno Harmonizovanim Sistemom Za Klasifikaciju I Obeležavanje Un ("Sl. glasnik RS", br. 64/10 et modifications)

Singapour SS 586:2 - 2008 et modifications

Afrique du Sud SANS 10234:2008 et modifications

Taiwan 危險物與有害物標示及通識規則英文, 2007 et modifications,

CNS 15030 Z1051, 2008

Thaïlande Notification of Ministry of Industry - Hazard Classification and Communication System of Hazardous Substances, Gazette 129 Vol. 48, 12.03.2012 et autres documents

Turquie Reprise du CLP en droit national - Maddelerin Ve Karişimlarin Siniflandirilmasi, Etiketlenmesi Ve Ambalajlanmasi Hakkinda Yönetmelik. Resmi gazette 11.12.2013

Uruguay Decreto Nº 307/2009 et modifications (Règlements FDS et étiquetage minimum selon GHS)

Collaboration supplémentaire avec les pays MERCOSUR en se basant sur les règlements brésiliens

USA OSHA HCS, Hazard Communication GHS Final Rule 2012

Vietnam Divers documents ministériels, ex., z.B. Circular no. 04/2012/TT-BCT en relation avec la législation sur les produits chimiques 06/2007/QH12

RP Chine GB 13690-2009 General rule for classification and hazard communication of chemicals ainsi que 28 standards différents pour les classes de danger reprises en droit national (GB 30000.2-2013 - GB 30000.29-2013)


GHS building blocks - différences spécifiques aux pays

Vous trouverez sur les pages suivantes une vue d’ensemble des classes de danger GHS ainsi que des différences spécifiques aux pays par rapport aux catégories de dangers reprises dans les règlements nationaux. Ces différences spécifiques aux pays sont prises en compte automatiquement dans ChemGes.

1) Dangers physiques:

Classe 2.1. UE 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6.

Classe 2.2. 1 2 A B

Classe 2.3. 1 2 3

Classe 2.4. 1

Classe 2.5. CG LG DG RLG

Classe 2.6. 1 2 3 4

Classe 2.7. 1 2

Classe 2.8. Type A Type B Type C Type D Type E Type F Type G

Classe 2.9. 1

Classe 2.10. 1

Classe 2.11. 1 2

Classe 2.12. 1 2 3

Classe 2.13. 1 2 3

Classe 2.14. 1 2 3

Classe 2.15. Type A Type B Type C Type D Type E Type F Type G

Classe 2.16. 1

N’est pas adopté pour: Australie

N’est pas adopté pour: USA, RP Chine, Mexique, Australie, Corée, Afrique du Sud, Taiwan, Vietnam, Malaisie, Thaïlande, Indonésie, Turquie, Équateur, Canada, Nouvelle Zélande, Serbie

N’est pas adopté pour: USA, RP Chine, Mexique, Australie, Corée, Afrique du Sud, Taiwan, Vietnam, Malaisie, Thaïlande, Indonésie, Turquie, Équateur, Canada, Nouvelle Zélande, Serbie

N’est pas adopté pour: UE, Norvège, Serbie, Corée, Malaisie, Indonésie, Turquie


2) Dangers pour la santé:

Classe 3.1.O 1 2 3 4 5

Classe 3.1.D 1 2 3 4 5

Classe 3.1.I 1 2 3 4 5

Classe 3.2. 1A 1B 1C 2 3

Classe 3.3. 1 2A 2B

Classe 3.4.R 1 1A 1B

Classe 3.4.S 1 1A 1B

Classe 3.5. 1 2

Classe 3.6. 1 2

Classe 3.7. 1 2 Lact.

Classe 3.8. 1 2 3

Classe 3.9. 1 2

Classe 3.10. 1 2

N’est pas adopté pour: USA, UE, Norvège, Serbie, Turquie, Australie, Canada, Corée, Japon, Malaisie, Indonésie, Singapour

Pas de répartition en Cat. 1A, 1B, 1C (seulement Cat. 1): Corée, Thaïlande

N’est pas adopté pour: USA, UE, Norvège, Serbie, Turquie, Australie, Canada, Corée, Japon, Malaisie, Indonésie

Pas de répartition en Cat. 2A+2B (seulement Cat. 2): UE, Norvège, Serbie, Turquie, Australie, Corée, Malaisie

Pas de répartition en Cat. 1A+1B (seulement Cat. 1): Afrique du Sud, Russie, Équateur, RP Chine, Corée, Taiwan, Vietnam, Malaisie, Indonésie, Serbie

N’est pas adopté pour: RP Chine, Vietnam

N’est pas adopté pour: RP Chine, Vietnam

N’est pas adopté pour: USA, UE, Norvège, Serbie, Turquie, Australie, Canada, RP Chine, Japon, Vietnam, Malaisie, Indonésie, Singapour


3) Dangers pour l‘environnement:

Classe 4.1.A 1 2 3

Classe 4.1.C 1 2 3 4

Classe 4.2. 1

N’est pas adopté pour: USA, Australie, Canada, Taiwan

N’est pas adopté pour: USA, UE, Norvège, Serbie, Turquie, Australie, Canada, Taiwan, Corée, Malaisie, Indonésie, Singapour

N’est pas adopté pour: USA, Canada, Australie, Taiwan

N’est pas adopté pour: USA, Canada, Australie, Taiwan, Singapour

N’est pas adopté pour: USA, Canada, Australie, RP Chine, Équateur, Afrique du Sud, Taiwan, Corée, Vietnam

4) Intégration des définitions de danger supplémentaires spécifiques aux pays (étiquetage):

USA (OSHA HCS, Appendix C) - OSHA Hazards: Pyrophoric Gas Simple Asphyxiant Combustible Dust

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