Gdt+pro+janv+2014

Les Tarifs PRO

• Offres mobile• Offres multi-équipement• Offres box• Offres Internet mobile

JANVIER 2014 / MARS 2014

SOMMAIRETOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR

Offres mobile ou Internet mobileCommunications métropolitaines ..........3SMS/MMS ..............................................4Internet Mobile/TV ................................5Communications depuis le réseau partagé ..................................6Communications vers et depuis les DOM ................................................7Communications vers et depuis l’étranger................................................9Modalités de décompte et de règlement ..................................12Changer d’opérateur sans changer de numéro ....................15Changer de mobile..............................15Changer d’offresans changer de numéro ....................16Annuaire Universel ..............................17Mobile Speak™ et Mobile Magnifier™..........................17Accès aux services avec abonnement ................................17Offre réservée aux clients inscrits sur le fichier PREVENTEL ....................18Autres Services ....................................18

Offres box Conditions de conservation du numéro fixe ....................................19Souscrire une Offre Bbox sans ligne fixe ......................................19Changer d’offre....................................19Modalités de règlement ......................20Frais annexes ......................................20Remplacement des équipements défectueux ..............20

LES OFFRES

Remises Pro ..................................21

Offres mobileForfaits Pro ..........................................22

Offres multi-équipementIdeo Pro ..............................................24

Offre Internet Mobile ProsForfaits Internet Mobile Pros Evolutif ....31Forfaits Internet Mobile Pros 20 Go ......31

Offres box Offre Bbox Pro ....................................33Offre Bbox Pro ultra ............................34Offre Bbox Pro ultra fibre ....................35

LES CONTRATS PROLe contrat Pro ......................................36Le contrat Pro premium ......................36

SERVICES, AVANTAGES ET OPTIONS

Offres mobile ......................................37Offres mobile et Internet mobile ........41Offres box ............................................42

LES INFORMATIONS CONTRACTUELLES

Conditions générales et particulières de service Pro..............49

Pour les Clients Ideo, retrouvez les conditions applicables au forfaitmobile ou Internet mobile dans la partieOffres mobile ou Internet mobile, et celles applicables à la Bbox Prodans la partie Offres box.

Vous trouverez dans ce guide une présentation claire et détaillée des offres BouyguesTelecom Entreprises réservées aux professionnels (artisans, commerçants,entrepreneurs, professions libérales, TPE(1)) et assimilés dotés d’un N° SIREN(accessibles jusqu’à 20 lignes maximum). Retrouvez également toutes lesinformations sur www.bouyguestelecom-pro.frTous les prix du document sont indiqués hors taxes.

2(1) Très Petite Entreprise

3

• Offres mobile : Forfaits 24/7 Pro, smartphone Pro et Ideo Pro.• Offres Internet mobile : Forfait Internet Mobile Pro Evolutif & Internet Mobile Pro 20 Go.

n Communications métropolitainesAPPELS REÇUS sur votre mobile en France métropolitaine (hors appels DATA) Ces appels sont gratuits quel que soit l’opérateur de l’appelant. L’appelant est facturé ou décomptépar son opérateur (voir prix publics de l’opérateur concerné).

APPELS ÉMIS depuis votre mobile depuis la France métropolitaineLes appels métropolitains vers les Nos métropolitains fixes, mobiles, 087… et 09… (hors nos courts,spéciaux) sont décomptés du forfait au prix d’une communication métropolitaine selon l’offre choisie.

AUTRES APPELS ÉMIS depuis votre mobile

TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIRSUR LES OFFRES MOBILE OU INTERNET MOBILE PRO

Nos d‘urgence :15 (SAMU), 17 (Police), 18 (Pompiers), 112 (Urgences Européennes), 115 (SAMU social),119 (Enfance Maltraitée), 116 000 (N° d’urgenceeuropéen pour les enfants disparus)

GRATUIT

N° Service Clients :

- Depuis votre mobile (618) GRATUIT

- Depuis un poste fixe (1068) Temps d’attente gratuit puis prix d’un appel local

Autres Nos courts :602 (Annuaire Universel : information, inscription et modification des coordonnées)

GRATUIT

623 (Accès depuis et vers l’étranger) GRATUIT

654 (pour connaître votre numéro) GRATUIT

658 (Serveur vocal d’information de portabilité) GRATUIT

660 (Répondeur) GRATUIT

680 (Suivi Conso) GRATUIT

Renvoi et filtrage d’appel

Appel au 610 (activation ou modification du renvoi ou du filtrage d’appel) Décompté du forfait au prix

d’une communication métropolitaineAppel renvoyé vers un N° Bouygues Telecom ou un fixe en France métropolitaine

Appel renvoyé vers un autre N° métropolitain(hors N° courts spéciaux et DATA)

Facturé hors forfait au prix d’une communication métropolitaine

Appel Visio Décompté au prix d’une communication métropolitaine

Les prix sont indiqués hors taxes.

SMS+/MMS+ Services à l’acte(2)

prix maximumSMS+ Services avec inscription(3)

prix maximum par SMS reçu3 XXXX prix d’envoi d’un SMS ou MMS -4 XXXX 0,042€ + prix d’envoi d’un SMS ou MMS -5 XXXX 0,17€ + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 0,17€6 XXXX 0,30€ + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 0,30€7 XXXX 0,55€ + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 0,42€8 XXXX 3,75€ + prix d’envoi d’un SMS ou MMS 2,50€

4

(1) Appels décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1ère minute indivisible.(2) Si le service nécessite l’envoi de plusieurs SMS+ ou MMS+, vous en êtes informé par l’éditeur de service.(3) L’inscription se fait via SMS (prix d’envoi d’un SMS), WAP (prix d’une communication WAP) ou par Internet. Le service vous est facturéà réception des SMS, les alertes de consommation sont gratuites.

APPELS ÉMIS depuis votre mobile vers les numéros spéciaux

n SMS/MMSSMSPour tout connaître des tarifs des SMS métropolitains ou depuis la France vers l’étranger selon l’offrechoisie, rendez-vous p. 9 à 12. Les SMS mentionnés et les prix indiqués concernent uniquementles SMS de 160 caractères maximum.

MMSVous pouvez envoyer des MMS depuis et vers tous les téléphones mobiles compatibles des clientsdes opérateurs français et vers n’importe quelle adresse e-mail. Les émissions et réceptions de MMSsont limitées à 600 Ko par envoi.Si le destinataire du MMS ne possède pas de mobile compatible MMS, il recevra un SMS denotification l’invitant à consulter le MMS sur Internet.La fonction MMS est activée sur simple appel au Service Clients. Si vous ne parvenez pas à envoyer ourecevoir un MMS, votre mobile est peut-être mal configuré : connectez-vous sur bouyguestelecom.fr.


SMS+/MMS+/118XXX PAR SMSLa surtaxe des SMS+ et des MMS+ est facturée hors forfait et non incluse dans les Options SMS/MMS.

Services fournis par des éditeurs tiers. Prix susceptibles d’évoluer. En cas d’appel d’un de ces numéros, renseignez-vous auprès de l’éditeurconcerné pour connaitre le tarif en vigueur.

N° commençant par 08 088 et 0981 660 GRATUIT

N° en 08 XX XX XX XX avec surtaxe éditeur > au prix d’une communication métropolitaine depuis un poste fixe– 0820, 0821, 0825, 0826– 089– Autres 08 (hors 087…)

Facturé hors forfaitau prix d’une communication métropolitaine(1)

Tarification de l’éditeurdu service(1)

+

N° en 3XXX avec surtaxe éditeur > au prix d’une communication métropolitaine depuis un poste fixe

N° en 08 XX XX XX XX avec surtaxe éditeur < à unecommunication métropolitaine depuis un poste fixe– 0800, 0801, 0803, 0805, 0809– 0810, 0811, 0819 Décompté du forfait, selon l'offre choisie,

au prix d’une communication métropolitaine

Tarification (à la seconde après la 1ère minute indivisible) de l’éditeur du service

+N° en 3XXX avec surtaxe éditeur < à une communication métropolitaine depuis un poste fixe – 30XX, 31XX– certains autres 3XXX

N° en 10XX (hors Service Clients 1068)

N° en 118 XXX

Les Nos spéciaux en 06 dédiés aux radiomessageries et/ou Internet sont tarifés comme un N° spécial.

APPELS AU SERVICE CLIENTSPour nous aider à améliorer la qualité de nos services, votre appel est susceptible d’être enregistré et écouté.

5

Les 118XXX par SMS sont des services d’annuaire envoyés par SMS depuis la France métropolitainevers des numéros spéciaux à 6 chiffres commençant par 118. Les 118XXX par SMS sont facturés horsforfait et non inclus dans les Options SMS/MMS.

Le tarif de l’éditeur du service est facturé hors forfait.Services fournis par des éditeurs tiers. Coût d’appelvers les 118XXX : voir détail p. 4.


118 XXX par SMS

Tarif de l’éditeur du service + prix d’envoi d’un SMS

n Internet Mobile / TVDEPUIS VOTRE MOBILEPour en savoir plus sur l’Internet Mobile, les offres, les services et leur tarification, rendez-vous p. 7 à 9.L’Internet Mobile correspond à l’échange de données sur les sites Internet et WAP ainsi qu’à l’échanged’e-mails depuis votre mobile sous réserve qu’il soit compatible.

E-MAILSAvec un mobile compatible, vous pouvez paramétrer vos propres comptes de messagerie(exemples : Gmail, La Poste…) et envoyer et recevoir vos e-mails depuis votre mobile. Pour plusd’informations, consultez la liste des mobiles et messageries compatibles sur bouyguestelecom.frEnvoi et réception avec mobile et messagerie compatibles, supportant les protocoles POP, IMAPet SMTP et dans la limite de 30 Mo par mail.Votre mobile doit être paramétré à l’aide de l’interface disponible sur bouyguestelecom.fr ou enappelant votre Service Clients. Seuls les paramètres fournis par Bouygues Telecom peuventpermettre le fonctionnement du service.L’accès au service de votre fournisseur de messagerie peut être payant. Plus d’infos sur son site. Le nombre de comptes de messagerie, la taille de votre boite de réception ainsi que la fréquenced’interrogation du serveur de votre compte de messagerie dépendent du téléphone et desparamètres effectués par vos soins. Si vous êtes déjà client et que vous souhaitez bénéficier de la gratuité des e-mails en réceptionavec la tarification Internet Mobile, contactez votre Service Clients. Services et tarifs valables enFrance métropolitaine.

INTERNETCorrespond à la navigation sur tous les sites Internet. Cette navigation s’effectue exclusivement survotre mobile ou avec une clé Internet reliée à un seul ordinateur, une tablette ou un hotspot mobileInternet.Exemples d’usages (à titre indicatif et sous réserve des caractéristiques techniques, notammentlogiciels, de votre mobile) :Surf 0,25 Mo/min, réception d'un e-mail 0,5 Mo avec pièce jointe, surf en modem 2 Mo/min, vidéoen streaming 1 Mo/min, téléchargement d'une application 4 Mo.Certains mobiles comportent des fonctionnalités (de type GPS, Windows LiveTM Messenger…)dont l’utilisation induit de l’échange de données décompté selon la tarification Internet Mobilechoisie.Voix sur IP : grâce à la voix sur réseau IP, ou «VoIP», vous pourrez appeler un correspondant enutilisant Internet à partir de votre mobile, aussi bien en Wi-Fi ce qui est déjà possible, mais aussidepuis le réseau de votre opérateur mobile. Cela fonctionne de manière très simple, il vous suffitd’installer l’application du service de VoIP désiré : par exemple Skype, Viber sur votre mobilecompatible. Vous pourrez alors contacter vos interlocuteurs eux aussi inscrits à ce service.

6Les prix sont indiqués hors taxes.

SOUSCRIPTION AUX SITES DU PORTAIL INTERNET MOBILE BOUYGUES TELECOM (avec mobilescompatibles)Le tarif et les conditions des services, fixés par l’éditeur, sont disponibles sur son site accessibledepuis votre mobile. Il est facturé, par mois calendaire (souscription) ou à l’acte, par BouyguesTelecom. Certains sites permettent, avec des mobiles compatibles, de télécharger des applicationsou des jeux Java™ (marque déposée par SUN Microsystem, Inc.). En principe, sauf mentioncontraire sur le site, leur utilisation nécessite de conserver votre abonnement auprès de l’éditeurconcerné et peut générer des échanges de données payantes (par exemple : mises à jour). TVSous couverture 3G+/H+/4G de Bouygues Telecom et avec un mobile 3G+/H+/4G compatibleTV, vous pouvez visionner une sélection de chaînes. Pour connaître la liste des mobiles compatibles,consultez bouyguestelecom.fr. Liste des chaînes disponibles sur bouyguestelecom.fr et susceptibled’évoluer. L’éditeur de la chaîne peut ne pas diffuser certains programmes.La capacité du réseau disponible pour chacun des utilisateurs dépend de leur nombre à un mêmeinstant. En conséquence, en fonction de ce nombre, l’utilisation du service peut être dégradée.

DEPUIS VOTRE ORDINATEURCes offres vous donnent accès aux e-mails et au web sur un ordinateur au moyen d’un équipementcompatible.L’offre est réservée à un usage privé et personnel (excluant usage partagé ou en réseau). Les usages de type voix sur IP sont prohibés. L’envoi de MMS depuis l’ordinateur n’est paspossible.

n Communications depuis le réseau partagéEn vue d’élargir l’accès à la téléphonie mobile au plus grand nombre, Bouygues Telecom et lesautres opérateurs se sont associés afin de permettre à chaque utilisateur d’émettre ou de recevoirdes appels dans les villes de certaines zones, quel que soit son opérateur. Ce sont les zonesblanches.Les opérateurs se sont engagés à couvrir chacun 1/3 de ces zones. Le principe est simple. Vouspouvez utiliser votre portable pour passer ou recevoir des appels lorsque vous vous situez dansl’une de ces zones, votre téléphone se connectant automatiquement au réseau de l’opérateurprésent sur la zone.Depuis le réseau partagé, vous pouvez :• appeler les nos d’urgence (voir liste p. 3),• émettre et recevoir des appels et des SMS aux tarifs et aux conditions indiqués

selon l’offre et le service choisis, consulter votre répondeur au 660 (gratuit). La personnalisation préalable de votre code d’accès à votre répondeur est nécessaire,

• utiliser les services Internet Mobile en mode GPRS, selon l’offre choisie,• appeler votre Service Clients au 618 au tarif habituel.

Depuis le réseau partagé, vous ne pouvez pas :• utiliser les services Internet Mobile en mode EDGE, 3G+, H+, 4G, la TV, vidéo en streaming et GPS,• accéder aux numéros spéciaux commençant par 080, 086, 089, 083,• envoyer des MMS,• appeler l’international.

Vos communications sont décomptées aux tarifs habituels.Le traitement des communications peut être décalé dans le temps. Les communications, unefois portées à la connaissance de Bouygues Telecom, s’imputent en priorité sur votre forfait encours, puis le cas échéant sur votre report des minutes et enfin sont facturées comme descommunications hors forfait.


Clients Forfaits

Appels DOM (hors Mayotte) => InclusCOM + Mayotte => 0,4€/min*

SMS/envoi/destinataire 0,25€/min*

n Communications vers et depuis les DOM-COMCOMMUNICATIONS VERS LES DOM-COM(Communications émises depuis la France métropolitaine vers les DOM-COM)

DOM : Guadeloupe (et son archipel), Guyane française, La Réunion, Martinique, Mayotte.COM : St-Barthélémy, St-Martin, St-Pierre-et-Miquelon.Les autres destinations de la France d'Outre-Mer non listées ci-dessus ne bénéficient pas de latarification DOM-COM mais de la tarification "Reste du Monde" (voir pages 9 à 15).OFFRES MOBILELes appels vers les DOM (hors Mayotte) sont inclus dans les Forfaits 24/7 Pro et smartphone Proet sont décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.Les appels vers les COM et Mayotte sont facturés hors forfait (hors appels vers les fixes et mobilesdes COM inclus dans le forfait smartphone Pro Ultra et hors appels vers les fixes inclus dans le forfaitsmartphone Pro 8 Go) et sont décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.Les SMS et MMS envoyés vers les DOM-COM sont facturés hors forfait et non inclus dans les optionsSMS/MMS ni dans les SMS/MMS inclus ou illimités des offres concernées (hors smartphone Pro ultra).

Tarifs pour communiquer vers les DOM :

Clients Ideo Pro :Pour le forfait mobile, les tarifs des communications vers les DOM-COM sont identiques à ceuxdes forfaits Pro Bouygues Telecom.

OFFRES BOXToutes les communications vers les DOM-COM sont facturées à la seconde dès la 1ère seconde(hors Nos spéciaux facturés selon les tarifs de l’éditeur).

COMMUNICATIONS DEPUIS LES DOM-COM(Appels reçus depuis les DOM-COM sur votre mobile, appels émis depuis votre mobile depuis lesDOM-COM et internet Mobile depuis les DOM-COM)

OFFRES MOBILE ET FORFAITS INTERNET MOBILE PROSRemarque : les communications depuis les DOM-COM sont possibles sous réserve de disposerdes Services Accès depuis l'étranger plus, voir p. 10 à 11.Les communications émises et reçues depuis les DOM-COM vous sont facturées au plus tard dansles 3 mois suivant leurs émissions ou leurs réceptions, un décalage pouvant survenir dans lafacturation, lié à l’envoi tardif du montant des communications par l’opérateur local.

*Inclus dans smartphone Pro Ultra.

Tarifs des communications vers les DOM-COM

Destination DOM : Guadeloupe (et son archipel), Guyane française, Mayotte, La Réunion, Martinique.COM : St-Barthélémy, St-Martin, St-Pierre-et-Miquelon.

Fixes incluses dans l'offre de téléphonie fixe illimitée

Mobiles Coût de la mise en relation 0,13€ puis 0,34€/min avec Bbox Pro.inclus avec la Bbox Pro Ultra

8

APPELS/SMS• Les appels depuis les DOM-COM sont décomptés à la seconde après le 1er palier de 30

secondes (hors nos spéciaux). Les appels reçus sont décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.Les communications reçues depuis les DOM-COM sont payantes, vous prenez en chargel’acheminement de l’appel de votre correspondant de la France vers le DOM visité. L’appelantest facturé au prix habituel d’un appel vers un numéro Bouygues Telecom.

• Vous pouvez échanger des SMS avec les clients des opérateurs français depuis toutes lesdestinations où les appels sont accessibles. Pour connaître la liste des opérateurs avec lesquelsvous pouvez échanger des SMS, connectez-vous sur bouyguestelecom.fr.

• L’envoi de SMS est facturé hors forfait et non inclus dans les options SMS/MMS, ni dans lesSMS/MMS inclus ou illimités des offres concernées.

MMS/INTERNET, MAILS ET TVDepuis les DOM-COM, vous pouvez recevoir et envoyer des MMS vers les clients des opérateursmobiles français métropolitains et utiliser tous les services Internet Mobile (hors géolocalisation«Près d’ici», TV, streaming et options détaillées p. 37-38) sous réserve des fonctionnalités de votremobile et de la disponibilité du service de l’éditeur.L’envoi et la réception des mails depuis les DOM-COM est facturé hors forfait et non inclus dansles Options Internet et Mails et dans les offres incluant les mails 24/24.L’accès à des services de télévision TV n’est pas disponible depuis les DOM-COM.Tarifs depuis les DOM-COM

Liste des pays et destinations disponibles pour les appels :Europe : Acores (Les), Aland (Iles), Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baleares (Les), Belgique,Bulgarie,Canaries (Les), Chypre, Corfou, Crete, Croatie, Cyclades (Les), Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Feroe(Iles), Finlande,Gibraltar, Grece, Guernesey, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Italie, Jersey,Lettonie,Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madere, Malte, Man (Ile de), Norvege, Pays- Bas, Pays de Galles, Pologne,Portugal, Republique tcheque, Rhodes (Ile), Roumanie, St Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovenie, Suede, Vatican.Suisse : SuisseDOM-COM : Guadeloupe (et son archipel), Guyane francaise, La Reunion, Martinique, Mayotte, St-Barthelemy,St-Martin, St Pierre et Miquelon.Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie.USA/Canada : Alaska, USA, Canada, Hawaï.Balkans-Turquie : Albanie, Bosnie Herzegovine, Kosovo, Macedoine, Montenegro, Serbie, Turquie.Reste du monde : Afghanistan, Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine,Armenie, Aruba, Australie, Azerbaidjan, Bahamas (Les), Bahrein, Bangladesh, Barbade, Belize, Benin, Bermudes (Les),Bhoutan, Bielorussie, Bolivie, Bonaire, Botswana, Bresil, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Caimans (Iles), Cambodge,Cameroun, Cap Vert, Chili, Chine, Colombie, Comores (Les), Congo, Republique Democratique du Congo, Coreedu Nord (Republique populaire democratique de Coree), Coree du Sud (Republique de Coree), Costa Rica, Coted’Ivoire, Cuba, Curacao, Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats arabes unis (Les), Equateur, Ethiopie, Fidji (Iles), Gabon,Galapagos (Iles), Gambie, Georgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam, Guatemala, Guinee equatoriale, Guinee,Guyana, Haiti, Honduras, Hong-Kong, Inde, Indonesie, Irak, Iran, Israel, Jamaique, Japon, Jordanie, Karabagh,Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Koweit, Laos, Lesotho, Liban, Liberia, Libye, Macao, Madagascar, Malaisie, Malawi,Maldives, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie, Mongolie, Montserrat, Mozambique, Namibie, Nepal,Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Caledonie, Nouvelle-Zelande, Oman, Ouganda, Ouzbekistan, Pakistan,Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinee, Paques (Ile de), Paraguay, Perou, Philippines, Polynesie francaise,Porto Rico, Qatar, Republique Centrafricaine, Republique Dominicaine, Republique serbe de Bosnie, Rodrigues (Iles),Russie, Rwanda, St Kitts et Nevis, St Vincent et les Grenadines, Ste Lucie, St Martin (Antilles neerlandaises), Saipan,Salvador, Samoa Occidentales (Les), Samoa Orientales (Les), Senegal, Seychelles (les), Sierra Leone, Singapour, Somalie,Soudan, Sri Lanka, Suriname, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thailande, Tim or,


(1) Option Appels et Internet et Mails évolutives depuis Europe - USA incluses par défaut dans les forfaits 24/7 Pro et smartphone Pro pourles communications émises depuis et vers ces destinations voir tarifs pages 39-40.

Appels Depuis les DOM-COMvers Europe/DOM/Francevers Suisse/USAvers Maghrebvers Balkans/Turquievers Canadavers Reste du monde

0,25€/min(1)

0,84€/min(1)

0,84€/min1,25€/min

1,92€/min(1)

1,92€/min

Réception 0,07€/min(1)

SMS/envoi/destinataire 0,09€/envoi

Internet mobile 0,45€/Mo(1)


Togo,Tonga (Le), Trinite et Tobago, Turkmenistan, Turques-et-Caiques (Iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu (Le),Venezuela, Vietnam, Vierges Americaines et Britanniques (Iles), Yemen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe. Appels depuisle reseau satellitaire et maritime. Hors communications via les reseaux satellitaires Globalstar et Tesam soumisesa une tarification particuliere (voir conditions tarifaires de l’operateur concerne).Rwanda, Samoa, St Kitts et Nevis,St Vincent et les Grenadines, Ste Lucie, Saïpan, Salvador, Sénégal, Seychelles,Sierra Leone, Singapour, Soudan,Sri Lanka, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor, Togo, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Turques-et-Caïques (Iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu (Le), Venezuela, Vietnam, ViergesAmericaines et Britanniques (Iles), Yemen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.

AUTRES SERVICES DISPONIBLES DEPUIS LES DOMAccédez à vos numéros utiles de la même manière qu’en France ; au prix d’un appel des DOM versla France.• Répondeur,• Service Clients,• Activation ou modification du renvoi ou du filtrage d’appels,• Service Accès depuis l'étranger plus (appel gratuit depuis l’étranger)...

n Communications vers et depuis l’étrangerSITUATIONS FRONTALIÈRESEn région frontalière de la France métropolitaine, votre terminal est susceptible de se connecteren itinérance de manière involontaire sur le réseau d’un opérateur étranger. Dans cette hypothèse,les SMS, MMS et services Internet Mobile sont facturés Hors Forfait au tarif en vigueur selon la zoned’appartenance de l’opérateur étranger. Ils ne sont pas inclus dans les options Internet & Mails ouSMS illimités. Les appels peuvent selon les forfaits et options choisis être inclus dans les forfaits ouêtre facturés hors forfait au tarif en vigueur selon la zone d’appartenance de l’opérateur étranger.Nousvous recommandons de vérifier les tarifs applicables et le cas échéant de désactiver l’ensemble deces services en région frontalière afin d’en éviter la facturation.

COMMUNICATIONS VERS L’ÉTRANGER(Communications émises depuis votre mobile depuis la France métropolitaine vers l’étranger).Vous pouvez depuis votre mobile depuis la France métropolitaine :- appeler la plupart des pays du monde (y compris les numéros en 087 et 09, dont 0876...,

0976...). Toutefois Bouygues Telecom se réserve le droit de suspendre l’accès à certainesdestinations pour des raisons techniques ou de sécurité.

- échanger des SMS avec tous les clients des opérateurs français et des opérateurs étrangerspartenaires (la liste des opérateurs partenaires est disponible sur bouyguestelecom.fr).

- échanger des MMS avec les clients des opérateurs mobiles français se trouvant à l'étranger.Les appels sont décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la 1ère minute indivisible.Ils sont facturés hors forfait (hors appels vers l’Europe, les DOM, les USA et le Canada inclusdans le forfait smartphone Pro ultra). Les SMS et MMS envoyés vers l’étranger sont facturés hors forfait et non inclus (hors SMS envoyésvers l’Europe, les DOM, les USA et le Canada inclus dans le forfait smartphone Pro ultra).

Europe de l’ouest : Acores (Les), Aland (Iles), Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baleares (Les),Belgique, Canaries (Les), Corfou, Crete, Croatie, Cyclades (Les), Danemark, Ecosse, Espagne, Feroe (Iles),Finlande, Gibraltar, Grece, Guernesey, Irlande, Irlande du Nord, Italie, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg,Madere, Man (Ile de), Monaco, Norvege, Pays-Bas, Pays de Galles, Portugal, Rhodes (Ile), St-Marin, Sardaigne,Sicile, Suede, Suisse, Vatican, Wight (Ile de).Europe de l’est : Bulgarie, Chypre, Estonie, Groenland, Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne,Republique tcheque, Roumanie, Slovaquie, Slovenie.Europe : Europe de l’ouest + Europe de l’est.USA/Canada : Alaska, Canada, Etats-Unis, Hawai.Balkans -Turquie : Albanie, Bosnie Herzégovine, Kosovo, Macédoine, Monténégro, Serbie, Turquie.Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie.

(1) Inclus avec le Forfait Smartphone Pro Ultra.

Europe de l’Ouest(1)

USA/Canada(1)

Europe de l’Est(1)

Balkans/ Turquie

Maghreb/ Israël

Asie/Pacifique

Amérique Afrique/TOM

Appels 0,4€/min 0,5€/min 0,56€/min 0,56€/min 0,56€/min 0,88€/min 1,14€/min

SMS/envoi/destinataire 0,25€


Asie/Pacifique : Afghanistan, Arabie Saoudite, Armenie, Australie, Azerbaidjan, Bahrein, Bangladesh, Bhoutan,Bielorussie, Brunei, Cambodge, Chine, Christmas (Ile), Cocos (Iles), Cook (Iles), Coree du Nord (Republique populairedemocratique de Coree), Coree du sud (Republique de Coree), Emirats arabes unis, Fidji (Iles), Georgie, Guam, Hong-Kong, Inde, Indonesie, Irak, Iran, Japon, Jordanie, Karabagh, Kazakhstan, Kirghizistan, Kiribati, Kish (Ile de), Koweit,Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mariannes du Nord (Iles), Marshall (Iles), Micronesie, Moldavie, Mongolie,Myanmar, Nauru, Nepal, Niue, Norfolk (Ile), Nouvelle-Zelande, Oman, Ouzbekistan, Pakistan,Palau, Autorite NationalePalestinienne, Papouasie-Nouvelle Guinee, Philippines, Pitcairn (Ile), Qatar, Russie, Salomon (Iles), Saipan, SamoaAmericaines (Les), Samoa Occidentales (Les), Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan,Taiwan, Tasmanie, Thailande, TimorOriental, Tinian, Tokelau (Les), Tonga (Les), Turkmenistan, Tuvalu (Les), Ukraine, Vanuatu (Le), Vietnam, Yemen.Reste du monde : Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Ascension, Bahamas (Les),Barbade, Belize, Benin, Bermudes (Les), Bolivie, Bonaire, Botswana, Bresil, Burkina Faso, Burundi, Caimans (Iles), Cameroun,Cap Vert, Chili, Colombie, Comores (Les), Congo, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curacao, Diego Garcia, Djibouti,Dominique, Egypte, Equateur, Erythree, Ethiopie, Falkland (Iles), Gabon, Galapagos (Iles), Gambie, Ghana, Grenade,Guatemala, Guinee, Guinee-Bissau, Guinee equatoriale, Guyana, Haiti, Honduras, Jamaique, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye,Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Montserrat, Mozambique, Namibie, Nicaragua, Niger, Nigeria,Nouvelle Caledonie, Ouganda, Panama, Paques (Ile de),Paraguay, Perou, Polynesie francaise, Porto Rico, RepubliqueCentrafricaine, Republique Democratique du Congo, Republique Dominicaine, Rodrigues (Ile), Rwanda, Ste-Helene, St Kittset Nevis, Ste Lucie, St-Vincent-et-les- Grenadines, Salvador, Sao-Tome-et-Principe, Senegal, Seychelles (les), Sierra Leone,Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Suriname, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Trinite et Tobago, Turques-et-Caiques (Iles),Uruguay,Venezuela, Vierges Americaines (Iles), Vierges Britanniques (Iles), Wallis et Futuna, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe. Les options 1h Europe/DOM/USA, 1h Maghreb/Afrique, évolutive vers Maghreb et appels illimitésvers les fixes de plus de 100 destinations ont un décompte et des tarifs spécifiques, pour en savoirplus voir p. 39-40.Pour les Clients Ideo Pro :Pour le forfait mobile, les tarifs des communications vers l’étranger sont identiques à ceux des forfaitsPro Bouygues Telecom.Pour l’Offre Bbox, voir les tarifs des communications vers l’étranger depuis un fixe p. 45.Avertissement : les cartes téléphoniques à code qui vous permettent de passer des communicationsvers la France ou l’étranger en composant un numéro spécial, sont soumises à une tarificationparticulière. Nous vous invitons à vous reporter aux conditions tarifaires du fournisseur lorsque vousappelez avec l’une de ces cartes depuis votre mobile.Pour tout savoir sur les communications depuis la France métropolitaine vers l’étranger,connectez-vous sur bouyguestelecom.fr ou appelez le 623 (appel gratuit).

COMMUNICATIONS DEPUIS L’ÉTRANGER(Appels reçus à l’étranger sur votre mobile ; appels émis depuis votre mobile depuis l’étrangervers la France métropolitaine et l’étranger et Internet Mobile à l'étranger).

TARIFS

(1) Voir détail des zones p. 11-12. (2) Option Appels et Internet et Mails évolutives depuis Europe - USA incluses par défaut dans lesforfaits 24/7 Pro et smartphone Pro pour les communications émises depuis et vers ces destinations voir tarifs pages 39-40. (3) Voir détailp. 12-13.

Pour connaître votre tarif national par Ko, reportez-vous à l’offre ou à l’option que vous avez souscrite.

Appels émis depuis la zone Europe : facturation à la seconde au-delà des 30 secondes indivisibles (hors Nos spéciaux). Pour les autres zones : facturation par palier de 30 secondes au-delà de la 1ère minute indivisible (hors Nos spéciaux).

Appels depuis Europe(1)

depuis Suisse/USA(1)

depuis Mahgreb(1)

depuis Balkans/Turquie(1)

depuis Canada(1)

depuis Reste dumonde(1)

vers Europe/DOM +Francevers Suisse/USAvers Maghrebvers Balkans/Turquievers Canadavers Reste du monde

0,25€/min(2)

0,84€/min(2)

0,84€/min1,25€/min

1,25€/min(2)

1,92€/min

0,84€/min(2)

0,84€/min(2)

0,84€/min1,25€/min

1,25€/min(2)

1,92€/min

0,84€/min

0,84€/min0,84€/min1,25€/min1,25€/min1,92€/min

1,25€/min


1,25€/min(2)

1,25€/min(2)

1,25€/min1,25€/min

1,25€/min(2)

1,92€/min

1,92€/min


Réception 0,07€/min(2) 0,40€/min(2) 0,40€/min 0,56€/min 0,56€/min(2) 0,84€/min

SMS/envoi/destinataire 0,09€/envoi 0,25€/envoi 0,25€/envoi 0,25€/envoi 0,25€/envoi 0,25€/envoi

depuis zone A(3) depuis zone B(3)

MMS/destinataire Envoi : Tarif national + 0,45€/MoRéception : 0,45€/Mo

Envoi : Tarif national + 8,54€/MoRéception : 8,54€/Mo

Internet Mobile 0,45€/Mo(2) 8,54€/Mo


Accès depuis l’étranger Accès depuis l’étranger plus

Caractéristiques Appels dans le pays visité et vers la France métropolitaine

Réception d’appels du monde entier sur son N° de mobile Bouygues Telecom

Échange de SMS avec les clients de tous les opérateurs français et avec les clients de plus de 270 opérateurs dans le monde

(la liste des opérateurs partenaires est disponible sur bouyguestelecom.fr)Navigation sur l’Internet Mobile depuis un ordinateur ou un mobile compatible (hors géolocalisation “Près d’ici”, Télévision, streaming,

GPS et Windows Live™ Messenger©).Appels vers tous les autres pays

depuis l’étranger

L’accès depuis l’étranger est automatiquement inclus dans votre offre (hors clients Forfait InternetMobile 1Go). Activation gratuite du service Accès depuis l'étranger plus sur simple appel au ServiceClients, sauf incident ou retard de paiement. Vous pouvez néanmoins recevoir des appels lorsquevous êtes à l’étranger dès l’activation de votre ligne.

Pour tout savoir sur l’Accès depuis l’étranger :• connectez-vous sur bouyguestelecom.fr,• appelez le 623 (appel gratuit). Numéro d’appel depuis un pays étranger : +33 660 623 623 (gratuit).Répondeur :La réception d’un message sera facturée au prix d’un appel depuis l’étranger ainsi que d’un appelémis vers la France selon la zone d’appel et la durée du message sur le répondeur. La consultationdu répondeur est facturée selon la zone au prix d’un appel émis vers la France.La consultation du répondeur étant payante à l’étranger, nous vous remboursons la durée deconsultation d’un message laissé par Bouygues Telecom sur simple demande auprès du ServiceClients.Liste des pays et destinations couverts :Avec l’Accès depuis l’étranger, vous pouvez utiliser votre mobile depuis plus de 190 pays, soit plusde 260 destinations dans le monde.L'opérateur local peut suspendre l'accès à certaines destinations pour des raisons techniques et de sécurité.Europe : Acores (Les), Aland (Iles), Allemagne, Andorre, Angleterre, Autriche, Baleares (Les), Belgique,Bulgarie,Canaries (Les), Chypre, Corfou, Crete, Croatie, Cyclades (Les), Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie,Feroe (Iles), Finlande,Gibraltar, Grece, Guernesey, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Italie,Jersey,Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madere, Malte, Man (Ile de), Norvege, Pays- Bas, Paysde Galles, Pologne, Portugal, Republique tcheque, Rhodes (Ile), Roumanie, St Marin, Sardaigne, Sicile,Slovaquie, Slovenie, Suede, Vatican.Suisse : SuisseDOM : Guadeloupe (et son archipel), Guyane francaise, La Reunion, Martinique, Mayotte, St-Barthelemy, St-Martin,St Pierre et Miquelon.Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie.USA/Canada : Alaska, Canada, Hawai, Etats-Unis.Balkans-Turquie : Albanie, Bosnie Herzegovine, Kosovo, Macedoine, Montenegro, Serbie, Turquie.Reste du monde : Afghanistan, Afrique du Sud, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Arabie Saoudite,Argentine, Armenie, Aruba, Australie, Azerbaidjan, Bahamas (Les), Bahrein, Bangladesh, Barbade, Belize, Benin,Bermudes (Les), Bhoutan, Bielorussie, Bolivie, Bonaire, Botswana, Bresil, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Caimans(Iles), Cambodge, Cameroun, Cap Vert, Chili, Chine, Colombie, Comores (Les), Congo, Republique Democratiquedu Congo, Coree du Nord (Republique populaire democratique de Coree), Coree du Sud (Republique deCoree), Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Curacao, Djibouti, Dominique, Egypte, Emirats arabes unis (Les),Equateur, Ethiopie, Fidji (Iles), Gabon, Galapagos (Iles), Gambie, Georgie, Ghana, Grenade, Groenland, Guam,Guatemala, Guinee equatoriale, Guinee, Guyana, Haiti, Honduras, Hong-Kong, Inde, Indonesie, Irak, Iran,Israel, Jamaique, Japon, Jordanie, Karabagh, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Koweit, Laos, Lesotho, Liban, Liberia,Libye, Macao, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Maurice (Ile), Mauritanie, Mexique, Moldavie,Mongolie, Montserrat, Mozambique, Namibie, Nepal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Nouvelle Caledonie, Nouvelle-Zelande, Oman, Ouganda, Ouzbekistan, Pakistan, Palestine, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinee, Paques (Ilede), Paraguay, Perou, Philippines, Polynesie francaise, Porto Rico, Qatar, Republique Centrafricaine, RepubliqueDominicaine, Republique serbe de Bosnie, Rodrigues (Iles), Russie, Rwanda, St Kitts et Nevis, St Vincent et lesGrenadines, Ste Lucie, St Martin (Antilles neerlandaises), Saipan, Salvador, Samoa Occidentales (Les), SamoaOrientales (Les), Senegal, Seychelles (les), Sierra Leone, Singapour, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Suriname,Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thailande, Tim or, Togo,Tonga (Le), Trinite et


Tobago, Turkmenistan, Turques-et-Caiques (Iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu (Le), Venezuela, Vietnam, ViergesAmericaines et Britanniques (Iles), Yemen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe. Appels depuis le reseau satellitaire etmaritime. Hors communications via les reseaux satellitaires Globalstar et Tesam soumises a une tarificationparticuliere (voir conditions tarifaires de l’operateur concerne).Rwanda, Samoa, St Kitts et Nevis, St Vincent etles Grenadines, Ste Lucie, Saïpan, Salvador, Sénégal, Seychelles,Sierra Leone, Singapour, Soudan, Sri Lanka,Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Tanzanie, Tasmanie, Tchad, Thaïlande, Timor, Togo, Trinité-et-Tobago,Turkménistan, Turques-et-Caïques (Iles), Ukraine, Uruguay, Vanuatu (Le), Venezuela, Vietnam, Vierges Americaineset Britanniques (Iles), Yemen, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe.Appels depuis le reseau satellitaire et maritime. Hors communications via les reseaux satellitaires Globalstar etTesam soumises a une tarification particulière (voir conditions tarifaires de l’operateur concerne).L’envoi de SMS depuis l’étranger est facturé hors forfait et non inclus dans les Options SMS/MMS.

SMS : liste des pays couvertsVous pouvez échanger des SMS avec les clients des opérateurs français depuis toutes lesdestinations où les appels sont accessibles.Pour connaître la liste des opérateurs étrangers avec lesquels vous pouvez échanger des SMS,connectez-vous sur bouyguestelecom.fr

MMS / Internet MobileL’envoi de MMS depuis l’étranger est facturé hors forfait et non inclus dans les Options SMS/MMS.Depuis l’étranger (voir liste des destinations disponibles ci-dessous), vous pouvez envoyer etrecevoir des MMS vers les clients de l’ensemble des opérateurs métropolitains et accéder àl’Internet Mobile (hors géolocalisation “Près d’ici”, TV, streaming) avec un équipement compatibledepuis plus de 170 destinations :Zone A : Acores (Les), Allemagne, Andorre, Autriche, Baleares (Les), Belgique, Bulgarie, Canaries (Les), Canada*,Chypre, Corfou, Crete, Croatie, Cyclades (Les), Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, Gibraltar,Grèce, Guernesey, Hawai, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg,Madere, Malte, Man (Ile de), Norvege, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Republique Tcheque, Rhodes (Ile), Roumanie,Royaume-Uni, San Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovenie, Suede, Suisse, Vatican.Zone B : Afghanistan, Afrique du Sud, Aland (iles), Alaska, Algerie, Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, ArabieSaoudite, Argentine, Armenie, Aruba, Australie, Azerbaidjan, Bahamas (Les), Bahrein, Bangladesh, Barbade,Benin, Bermudes, Bielorussie, Bolivie, Bosnie Herzegovine, Bresil, Brunei, Burkina Faso, Caimans (Iles), Cambodge,Cameroun, Cap Vert, Centrafrique, Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, Cote d’Ivoire, Cuba, Dominique, Egypte,Equateur, Emirats Arabes Unis (Les), Fidji (Iles), Gabon, Galapagos (Iles), Georgie, Ghana, Grenade, Haiti, Hong-Kong, Inde, Indonesie, Irak, Israel, Jamaique, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Koweit, Liban, Macao,Macedoine,Madagascar, Malaisie, Maldives, Mali, Maroc, Maurice (Ile), Mexique, Moldavie, Mozambique, Nicaragua,Nigeria, Nouvelle-Zelande, Oman, Ouganda, Ouzbekistan, Pakistan, Panama, Perou, Philippines (Les), PolynesieFrancaise,Quatar, Porto Rico, Coree du Sud (Republique de Coree), Republique Dominicaine, Republique duCongo, Russie, Saint Eustache, Saint Kitts et Nevis, Saint Martin (Antilles Neerlandaises), Saint Vincent et lesGrenadines, Sainte Lucie, Senegal, Serbie, Seychelles (Les), Singapour, Sri Lanka, Tadjikistan, Taiwan, Tanzanie,Tasmanie, Tchad, Thailande,Trinidad et Tobago, Tunisie, Turquie, Turques-Et-Caiques (Iles), Turques-et-Caiques (Iles),Turkmenistan, Ukraine,Uruguay, Venezuela, Vierges Americaines (Iles), Vierges Britanniques (Iles), Vietnam, Zanzibar.Voir modalités de décompte ci-dessous.

Si vous souhaitez envoyer et recevoir des e-mails et MMS depuis l’étranger, pensez à appeler votreService Clients pour paramétrer votre mobile selon votre destination.La réception des e-mails depuis l’étranger est facturée hors forfait ou décomptée et non inclusedans les offres incluant les e-mails 24/24. Afin de ne pas risquer d’être facturé hors forfait, pensez à désactiver la réception automatiquede vos e-mails depuis votre téléphone avant de partir à l’étranger.L’envoi et la réception d’e-mail est accessible depuis l’étranger sous réserve des fonctionnalitésde votre mobile, de la disponibilité du service de l’éditeur à l’étranger, d’un réseau compatible,du paramétrage de votre mobile et de vos comptes de messagerie.

n Modalités de décompte et de règlementDÉCOMPTE DES APPELSVos communications métropolitaines, ainsi que vos appels depuis la France vers les DOM,sont décomptées à la seconde dès la 1ère seconde(1), pour les appels vers les téléphones fixes,vers tous les mobiles et vers les numéros courts Bouygues Telecom suivants : 610, 614 (ou 1064),618 (ou 1068), 630, 634 (ou 1034), 680, 2020 (ou 1022).

* A partir du 31.01.2014(1) Hors option 1h Europe/Outre-mer/Etats-Unis, option d'Appels évolutive depuis Europe/USA qui bénéficient d'un décompte spécifique,voir modalités p. 23 et 39-40.


* A partir du 31.01.2014

Les autres Nos courts, internationaux, spéciaux sont facturés hors forfait et décomptés par palierde 30 secondes au-delà de la 1ère minute indivisible sauf les appels du Forfait smartphone Pro ultravers l’Europe, les DOM, les USA et le Canada. Les appels depuis les DOM sont décomptés à la seconde après le 1er palier de 30 secondes(hors nos spéciaux). Les appels reçus sont décomptés à la seconde dès la 1ère seconde(1).Avec le Forfait avec blocage en cas d’inscription PREVENTEL, toutes les communications sontdécomptées par palier de 30 secondes au-delà de la 1ère minute indivisible.

Depuis l’étrangerToutes vos communications depuis l’étranger sont décomptées par palier de 30 secondes au-delà de la 1ère minute indivisible(1). Depuis la zone Europe vers la zone Europe, vos appelssont facturés à la seconde au-delà des 30 secondes indivisibles(1). Les communications reçuesà l’étranger sont payantes, vous prenez en charge l’acheminement de l’appel de votrecorrespondant de la France vers le pays visité. L’appelant est facturé au prix habituel d’un appelvers un mobile Bouygues Telecom.Les communications émises et reçues depuis l’étranger vous sont facturées au plus tard dansles 3 mois suivant leur émission ou leur réception, un décalage pouvant survenir dans la facturation,lié à l’envoi tardif du montant des communications par l’opérateur étranger.

DÉCOMPTE DES SMS ET DES MMSLes SMS et les MMS envoyés depuis la France métropolitaine sont décomptés à l’unité et facturés selonl’offre et les options choisies. Vos SMS ont 160 caractères maximum par envoi et sont limités à 600 Ko.

DÉCOMPTE DE L’INTERNET MOBILE ET DE LA TVL’Internet Mobile depuis un mobile ou un ordinateur est décompté en modeGPRS/EDGE/3G+/H+/4G au Ko (1024 Ko = 1 Mo) ou par palier de Ko. La tarification par palierest proposée par défaut. Sur simple demande, vous pouvez accéder à la tarification par Ko.

La TV depuis un mobile est décomptée à la seconde dès la 1ère seconde.

Depuis l’étrangerS’agissant des services Internet Mobile, la communication est facturée dans les 3 mois suivant lacommunication. La TV n’est pas accessible depuis l’étranger.

SUIVI CONSO PLUS INTERNET À L’ÉTRANGERInclus par défaut pour les Clients offres mobiles Pros : basé sur le cycle de facturation.

Depuis Europe, USA, Canada* et DOM (Zone A) :Réception de 2 SMS d’alerte :• 1er SMS d’alerte envoyé lorsque vos communications, e-mails, surf et MMS atteignent 80% du

seuil de 1Go soit 800 Mo.• 2ème SMS d’alerte envoyé lorsque vos consommations Internet Mobile et MMS atteignent

presque 1Go. Ce dernier précisera :– que vos communications Internet Mobile et MMS seront bloquées à 1Go,– la méthode de déblocage.

Depuis le reste du monde (Zone B) :• 1er SMS d’alerte envoyé lorsque vos communications, e-mails, surf et MMS atteignent 80% du

seuil de 100 Mo soit 80 Mo.• 2ème SMS d’alerte envoyé lorsque vos consommations Internet Mobile et MMS atteignent

presque 100 Mo. Ce dernier précisera :– que vos communications Internet Mobile et MMS seront bloquées à 100 Mo,– la méthode de déblocage, et le prix auquel le client sera facturé pour ses communications,

e-mails, surf et MMS.

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SUIVI CONSO INTERNET À L’ÉTRANGERSur demande pour les Clients offres mobiles et inclus pour les clients Internet Mobile Pros : basé surle cycle de facturation.

Depuis Europe, USA, Canada* et DOM (Zone A) :Réception de 2 SMS d’alerte : • 1er SMS d’alerte envoyé lorsque vos communications, e-mails, surf et MMS atteignent 80% du


presque 110 Mo. Ce dernier précisera : – que vos communications Internet Mobile et MMS seront bloquées à 110 Mo, – la méthode de déblocage et le prix auquel le client sera facturé pour ses communications,

e-mails, surf et MMS.

Depuis le reste du monde (Zone B) :• 1er SMS d’alerte envoyé lorsque vos communications, e-mails, surf et MMS atteignent 80% du


presque 5 Mo. Ce dernier précisera :– que vos communications Internet Mobile et MMS seront bloquées à 5 Mo,– la méthode de déblocage,– le prix auquel le client sera facturé pour ses communications, e-mails, surf et MMS.

Vous pouvez à tout moment, en France ou à l’étranger, activer, suspendre, désactiver ou réactiverles services de suivi de consommation des communications émises depuis l'étranger de manièretemporaire ou définitive.

AVANCE SUR CONSOMMATION À LA SOUSCRIPTION ET CONTRÔLES SUPPLÉMENTAIRESLes conditions suivantes complètent le tableau figurant dans les pages suivantes et relatif auxavances sur consommation. Bouygues Telecom, à partir des données personnelles communiquéespar vos soins, procède dans le cadre de la souscription à ses offres, à une évaluation en vue del’attribution du service fourni. Ces données sont traitées conformément aux dispositions de la Loidu 6 janvier 1978 modifiée. Dans le cas d’une souscription non finalisée, vos données peuvent êtreconservées pour une durée maximum de 60 jours. Elles peuvent donner lieu à un droit de suppressionen l’indiquant en point de vente. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, en écrivant à :Bouygues Telecom, Informatique et Libertés, Directeur des systèmes d’information, 13-15 avenuedu Maréchal Juin 92366 Meudon la Forêt.En fonction du résultat de l'une et/ou de l'autre de ces évaluations, nous pouvons être amenés àeffectuer des contrôles supplémentaires et/ou vous demander de régler une avance sur consommationde 50€ ou 400€. Dans le cas où les contrôles précités ne pourraient être effectués, vous aurez accèsà notre Service en souscrivant à une offre "version éco".

AVANCES SUR CONSOMMATION ET DÉPÔT DE GARANTIE

À la souscription :

- si vous ne fournissez pas les justificatifs obligatoires prévus dans votre Contrat de Service,

- si vous bénéficiez déjà d’une carte SIM Bouygues Telecom.

200€ pour les Clients forfaits ou Ideo Pro

- en cas d’absence de chèque annulé 50€ pour les Clients forfaits ou Ideo Pro

À la souscription et/ou en cours de Contrat :

- en cas d’inscription sur le fichier Preventel 400€Pour les Clients forfaits ou Ideo Pro, le ServiceMobile sera accessible uniquement avec un forfait mobile avec blocage et les Services Fixesselon les modalités décrites dans ce document.

- en cas d'alerte Preventel 400€

- en cas de souscription au Service Accès depuis l’étranger plus 400€

- pour les Clients forfaits et Bbox, en cas de dépassementde votre forfait mensuel de plus de 41,81€ (en consom-mations et services).

Montant maximum : sommes dues (dont encours) à la date de la demande.

* A partir du 31.01.2014


Offres mobile individuelles et Internet Mobile

Frais de mise en service 25€ (offerts)

Conservation du numéro 12,50€ (offerts)

Changement de numéro en cours de contrat GRATUIT

Déblocage carte SIM au 0 800 29 1000 (appel gratuit depuis un fixe) GRATUIT

Délivrance du code PUK par un Conseiller de Clientèle 6,25€

Renouvellement carte SIM8,34€

sauf en cas de carte SIM défectueuse, perte ou vol : gratuit

Règlements par TIP, carte bancaire, chèque ou mandat-compte 0,84€/mois

Délivrance du code de dénetlockage du mobile :• dans les 3 mois suivant la mise en service ou le renouvellement

de votre mobile• au-delà

120€(1)

GRATUIT

Duplicata de facture : copie exacte de votre facture déjà produite 6,25€ duplicata

(1) 59€ pour une clé Internet.

Le mobile est utilisable uniquement avec la carte SIM de Bouygues Telecom. Pour l’utiliser avecune carte SIM d’un autre opérateur, retrouvez les modalités sur bouyguestelecom.fr

n Changer d’opérateur sans changer de numéroVous pouvez, dans les délais légaux, changer d’opérateur sans changer de numéro sur simpledemande à Bouygues Telecom et sous réserve d’éligibilité de votre demande.Dans le cadre de ce portage, vous donnez un mandat à Bouygues Telecom pour résilier en votrenom et pour votre compte la ligne dont le numéro est à porter. Ayez bien soin de prendreconnaissance des conditions de résiliation du contrat vous liant à votre précédent opérateur etveillez à ce que la ligne à porter soit active le jour du portage.

n Changer de mobileClients Forfaits 24/7 Pro, smartphone Pro et Ideo Pro, si vous ne faites pas l'objet d'impayé aumoment de la demande de renouvellement, vous pouvez changer de mobile dès 12 moisd’ancienneté, puis tous les 12 mois en fonction du nombre de points acquis grâce à votreconsommation mensuelle (pour des services fournis exclusivement par Bouygues Telecom). Leserveur vocal du 618 ainsi que votre Espace client vous permettent de connaître à tout momentvotre nombre de points et leur durée de validité. Une fois le montant de points minimal atteintet pour en bénéficier, il vous suffit de reconduire votre forfait pour 12 ou 24 mois et payer le caséchéant un complément monétaire. Si vous êtes titulaire de plusieurs cartes SIM associées à lamême facture, les points liés à chaque carte SIM s’additionnent et se comptabilisent sur le mêmecompte. Sur les offres commercialisées depuis le 01/10/2013, vous pourrez cumuler au maximum27 000 points sur la ligne concernée. Le bénéfice du programme de renouvellement ne peut fairel'objet d'aucun échange ou remboursement d'une contrevaleur monétaire. Le renouvellement prendeffet à compter du jour de la commande du mobile. Pour en savoir plus, rendez-vous surbouyguestelecom.fr Clients Forfait Internet Mobile Pro avec une clé Internet et Clients Bbox Pro + clé Internet, nousvous proposons de changer d’équipement (hors PC ultra portables) à des conditions privilégiées,dès 12 mois d’ancienneté : renseignez-vous auprès de votre Service Clients ou rendez-vous dansvotre point de vente. Clients Forfaits Pro version éco et Ideo Pro version éco, pas de renouvellement.

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n Changer d’offreRègles applicables aux offres présentées dans ce guide.

L’ancienneté décrite recouvre :- l’ancienneté client : elle démarre à la souscription d’un nouveau contrat.- l’ancienneté mobile : elle démarre à la date d’achat ou de renouvellement du dernier mobile.Le changement d’offre est possible sous réserve d’être à jour de vos paiements et d’être letitulaire de la ligne.

Si vous êtes client d'un forfait mobile Pro vous pouvez :- changer vers un autre forfait mobile dès 3 mois d’ancienneté client. Vous vous réengagez 12 mois.- changer vers un Ideo Pro immédiatement et sans vous réengager.

Si vous êtes client d'un forfait Ideo Pro, vous pouvez :- changer vers un autre Ideo Pro dès 3 mois d’ancienneté client. Vous vous réengagez 12 mois.- changer vers un forfait mobile dès 3 mois d’ancienneté client, sans vous réengager. Vous perdezalors le bénéfice du multi-équipement forfait mobile + box et votre Bbox Pro devient payante autarif en vigueur.

Le changement vers une offre version éco est possible sous réserve d’être libre d’engagement,sauf si vous détenez déjà une offre version éco.

n Frais liés au changement d'offre

24/7 pro et 24/7 Pro 500 Mo

smartphone Pro 3 Go

smartphone Pro 8 Go

smartphone Pro Ultra

• Eden Pro EvolutifInternet et Mails

• smartphone Proavant le 26/08/2013

• Eden Pro smartphone France

• smartphone Pro Ultraavant le 26/08/2013

• Eden Pro smartphoneInternational et EdenPro smartphoneVoyage

24/7 pro et 24/7 Pro 500 Mo

smartphone Pro 3 Go

smartphone Pro 8 Go

smartphone Pro Ultra

GRATUIT

100€TTC avant 12 mois

d’ancienneté mobileGRATUIT




d’ancienneté mobile-



150€TTC avant 12 mois d’ancienneté mobile GRATUIT

Je change pour

Je détiens


- Certains services, avantages et options ne sont pas disponibles avec toutes les offres. Lechangement d’offre peut entraîner leur perte. Renseignez-vous sur bouyguestelecom.fr, rubrique« Pro » ou auprès de votre Service Clients.- Le changement de forfait prend effet au cycle de facturation suivant. - Pour tout changement d'un forfait mobile Pro vers un forfait Bouygues Telecom présenté dansle Guide “Les Tarifs” ou inversement, nous vous invitons à contacter votre Service Clients.

n Annuaire UniverselL’Annuaire Universel recense les numéros de téléphones mobiles, fixes et les coordonnées desclients des opérateurs français.En inscrivant votre N° de mobile ou de fixe à l’Annuaire Universel, vous rendez accessible votrenuméro de téléphone mobile ou fixe aux interlocuteurs qui souhaitent vous joindre. Cette inscriptionest gratuite.Vos coordonnées deviennent alors consultables sous plusieurs formes : annuaires papier, annuairesInternet et services de renseignements téléphoniques.Vous pouvez choisir de restreindre l’accès aux informations qui vous concernent :- liste anti-prospection : vos coordonnées restent visibles mais ne peuvent pas être utilisées à des

fins commerciales,- liste anti-annuaire inversé : vos informations personnelles ne peuvent pas être retrouvées à partir

de votre N° de mobile,- liste sans adresse complète : seuls votre code postal et votre ville apparaissent. ATTENTION :

pour les professionnels dont l’activité consiste à fournir des biens ou des services auxconsommateurs, l’adresse postale complète est obligatoire,

- liste sans prénom complet : seule l’initiale reste visible.Si le titulaire et l’utilisateur de la ligne sont différents, vous pouvez choisir d’inscrire l’un ou l’autre.

n Mobile Speak™ et Mobile Magnifier™, solutionspour personnes déficientes visuelles

Mis à disposition des personnes aveugles ou malvoyantes, Mobile SpeakTM facilite l’utilisation dela téléphonie mobile par la vocalisation des fonctionnalités du mobile et Mobile MagnifierTM

agrandit les caractères, augmente et améliore la visibilité de tous les éléments sur l’écran.En partenariat avec HandiCapZéro. Pour plus d’informations, contactez le N° vert 0 800 39 39 51(appel gratuit depuis un poste fixe) ou connectez-vous sur handicapzero.org

n Accès aux services avec abonnementAPPELSVous pouvez accéder au service voix de Bouygues Telecom depuis la France métropolitaine ensouscrivant un abonnement sans engagement de 5,80€ par mois incluant 10 minutes d’appels.• Vos appels seront décomptés à la seconde dès la 1ère seconde.• Vos SMS seront décomptés au tarif de 0,10€/SMS.• Vos MMS seront décomptés au tarif de 0,25€/MMS.• Dès que vous aurez consommé vos 10 minutes incluses, vos appels seront facturés au tarif

de 0,34€/min.Pour plus d’informations,• sur les tarifs des communications métropolitaines/SMS/MMS, veuillez vous reporter p. 3-4,• sur les tarifs vers et depuis les DOM, veuillez vous reporter p. 7 à 9.• sur les tarifs vers et depuis l’étranger, veuillez vous reporter p. 10 à 12.Le changement d’offre vers l’Abonnement + 10 min de communication incluses, sans changer de numéro, est possible et gratuit si vous n’êtes plus engagé.


n Offre réservée aux clients inscrits sur le fichierPREVENTEL

Le Forfait avec blocage sera activé si vous êtes inscrit sur le fichier PREVENTEL. Ce forfait estaccessible au prix de : 2h = 25€/mois et 4h = 33,34€/mois. Ce forfait ne permet pas l’envoi deSMS et de MMS. Une fois votre temps de forfait épuisé, vos communications se bloquent dansun délai de 24h maximum. Vous ne pouvez plus alors émettre d’appel, sauf pour consulter votrerépondeur Bouygues Telecom (660). Le prix à la minute en dépassement : 0,25€/min (pour desappels métropolitains vers des fixes et GSM, hors N° courts et spéciaux). Les communications WAPGPRS ne sont pas bloquées. Ce forfait est incompatible avec le contrat Pro et les Options E-mailset Internet.

n Autres ServicesPRÉSENTATION DU N° DE L’APPELANTLe numéro de la personne qui vous appelle s’affiche sur votre écran si votre correspondant nemasque pas son numéro.> Inclus

APPEL INCOGNITOCe service permet de masquer votre numéro. Votre interlocuteur ne peut donc pas voir votrenuméro. Vous pouvez choisir de masquer votre numéro de façon temporaire appel par appel enfaisant précéder le numéro de votre interlocuteur par le préfixe #31# ou de façon permanenteen souscrivant via un Conseiller de Clientèle au Service Clients.> Gratuit

FACTURE ÉLECTRONIQUE CERTIFIÉELa facture électronique certifiée est reconnue comme facture au sens fiscal et légal du terme.Ce service remplace votre facture papier. Votre facture électronique certifiée est accessibledirectement sur votre Espace Client en ligne : elle est consultable et téléchargeable 24h/24 et7j/7 sur pro.bouyguestelecom.fr > Espace Client.> Inclus pour toute nouvelle souscription> A souscrire gratuitement sur pro.bouyguestelecom.fr > Espace Client > Ce service n'est pas disponible pour tous les clients payant par TIP ou chèque ou ayant uneadresse de facturation à l'étranger.

FACTURE PAPIERCe service vous permet de recevoir la première page de votre facture par courrier. Avec ceservice, le détail de vos communications n'est pas accessible sur votre Espace Client en ligne.> Inclus sur demande.

FACTURE DETAILLÉE PAPIERLa facture détaillée papier permet de connaître les 6 premiers chiffres des numéros composésdepuis votre ligne.> Payant 1,25€/mois

Le mobile est utilisable uniquement avec la carte SIM de Bouygues Telecom. Pour l'utiliser avecune carte SIM d'un autre opérateur, retrouvez les modalités sur bouyguestelecom.fr, rubriqueAssistance.


n Dégrouper sa ligneLe dégroupage total vous permet de ne pas conserver votre abonnement télephonique Orange. Ledégroupage total e st gratuit lors de la souscription et facturé 24,17€ dans les autres cas. ATTENTION: Bouygues Telecom prend en charge les aspects administratifs de la résiliation de votre abonnementprincipal Orange sauf les options souscrites qu’il vous appartient de résilier.Si vous souhaitez conserver votre abonnement Orange pour raccorder un équipement de type fax,modem, minitel, alarme médicale ou de sécurité, interphone, terminal de paiement analogique, ... alorsnous vous recommandons d’opter pour le dégroupage partiel, c’est-à-dire une offre avec laquellevous conservez votre abonnement téléphonique Orange et le numéro de téléphone associé. Il estinterdit de brancher un standard téléphonique sur l’un des ports RJ11 de la Bbox.

n Conditions de conservation du numéro fixeDemander la portabilité du numéro concerné, ligne active au moment du portage, être titulaire dunuméro à porter, ne pas avoir d’autres demandes de conservation du numéro en cours sur ce numéro,respecter les contraintes de faisabilité technique (notamment pour les numéros de téléphone fixegéographiques : si un déménagement a eu lieu, il est possible que votre numéro de téléphone nepuisse être conservé, car ce numéro géographique est attribué à une zone géographique donnée).• Vous souhaitez conserver un numéro géographique (commençant par 01, 02, 03, 04, 05) et

attribué par Orange, et ce quel que soit votre Fournisseur d’Accès Internet actuel.- Soit vous souscrivez une offre ADSL ou VDSL : la conservation de votre numéro est effective

au jour de l’activation de vos services.- Soit vous souscrivez une offre fibre : nous vous attribuons un numéro Bouygues Telecom

provisoire et la conservation de votre numéro est effective dans un délai de 24 heures à partirde l’activation de vos services.

Dans les deux cas, le numéro de téléphone fixe devient ainsi le numéro de votre ligne IP fixe.• Vous souhaitez conserver un numéro fixe non attribué par Orange (géographique ou non

géographique) et ce quel que soit votre Fournisseur d’Accès Internet actuel.Contactez le 0800 94 94 02 (gratuit depuis un fixe) sous un délai de 24h après l’attribution dunuméro provisoire Bouygues Telecom suite à une souscription. La conservation du numéro seraeffective dans un délai de 24 heures à partir de la demande de conservation du numéro fixe.

n Souscrire une Offre Bbox sans ligne fixeLa construction de ligne permet d’ouvrir une ligne téléphonique ADSL ou VDSL afin de bénéficierdirectement d’un accès à l’Offre Bbox seule (sans offre mobile associée) en dégroupage total sansavoir besoin au préalable d’un abonnement téléphonique Orange. Dans le cadre d’une souscriptionBbox ce service est facturé 16,59€ sur votre 1re facture Bbox. Dans le cadre d’une souscription d'unTout-en-un forfait mobile+Bbox, ce service vous est offert sous la forme d’une remise effectuée auplus tard sur la 3e facture mobile. Retrouvez les conditions d’éligibilité au service et modalitésassociées dans les Conditions Générales de Service.

n Annuaire universel (voir p. 17)

n Changer d’offreVous pouvez changer d’offre Bbox librement en appelant votre Service Clients Bbox. Lechangement d’offre est gratuit sauf si vous modifiez également le dégroupage de votre ligne ousi votre changement d'offre nécessite un changement d'équipement Bbox (alors facturé 24,17€).Dans le cas d'une souscription à une offre Bbox Pro Ultra VDSL, les changements d’offres versl’adsl ou la fibre sont impossibles.Vous pouvez passer d’une offre en dégroupage partiel (avec un abonnement Orange) à une offre endégroupage total (sans abonnement téléphonique Orange). L’inverse n’est pas possible.La migration d’une Offre Bbox Pro vers une offre Internet et Fixe Bouygues Telecom peut entrainerla perte de certains services (seconde ligne, nom de domaine, création de site web, fax par email)ou leur dégradation (passage à une boîte email de 1 Go). Les clients Bbox fibre avec SIREN (et Ideoassociés) ne peuvent migrer vers l'offre Bbox Pro fibre (et Ideo Pro associé).

TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIRSUR LES OFFRES BOX


n Modalités de règlementVous êtes facturé tous les mois à compter de l’activation de la ligne.Vous bénéficiez automatiquement de la facture électronique certifiée.Via votre Espace Client sur Internet ou votre Service Clients Box, vous pouvez demander la facturepapier. Celle-ci s'accompagne d'une facture Internet Détaillée. Plus de détails p.18

n Frais annexes

n Remplacement des équipements défectueux Vous êtes responsable de l’entretien et de la réparation du matériel. En cas de panne, vousdevez contacter le Service Clients afin d’établir un diagnostic. Si elle n’est pas résolue àdistance, il vous sera proposé de remplacer votre matériel défectueux par du matériel neuf ouremis à neuf. Il vous sera facturé en cas d’impossibilité de réparation, de perte ou de vol.En cas de résiliation, changement d’offre ou de matériel, vous devez nous le restituer dans les30 jours suivant la confirmation du Service Clients, en vous rendant dans le Club BouyguesTelecom qui vous aura été indiqué par le Service Clients. Le matériel ainsi que tous sesaccessoires (bloc d’alimentation et ensemble des câbles fournis) doit être restitué en parfait état.

n Détails des débits ADSL et VDSL : le débit descendant minimum garanti est de 128 Kb/s. Les débits, exprimés en IP,sont variables selon la longueur de la ligne ADSL et VDSL.

(1) Retour incomplet : alimentation de la Bbox manquante ou alimentation et/ou télécommande pour le Décodeur Bbox TV.

Location de la Bbox Pro offerte au lieu de 3€/mois

Dépôt de garantie du Décodeur Bbox TV 49€

Frais en cas de résiliation de l’offre 40,84€

Frais en cas de non restitution ou de dégradation du matériel Pour Bbox Pro et Bbox Pro ultra:- En ADSL - En fibre - Décodeur Bbox TV

58,34€91,67€150€

Frais en cas de non restitution ou de dégradation d’un accessoire(1) 16,67€/accessoire

Frais en cas de changement d'offre nécessitant un changementd'équipement 40,84€

Bbox ADSL VDSL Zone 30 Zone 100 Zone 200

DescendantDébit descendant

en général de 1 Mb/s à 15 Mb/s

Débit descendant en général de 1 Mb/s

à 15 Mb/s pouvant êtrecompris entre 15 Mb/s et50 Mb/s pour certaines

des lignes les plus courtes(moins de 1 km)

Jusqu’à30 Mb/s

Jusqu’à100 Mb/s

Jusqu’à200 Mb/s

MontantDébit montant

en général inférieurà 1 Mb/s

Débit montant en général inférieur

à 1 Mb/s, pouvant atteindre

8 Mb/s pour certaines deslignes les plus courtes

(moins de 1 km)

Jusqu’à1 Mb/s

Jusqu’à 5Mb/s

Jusqu’à 10Mb/s

Accès TVDébit descendant

minimum de 3,6 Mb/s(8,7 Mb/s pour la TV HD)

Pas de débitminimum

21

LES REMISES PROAvec les Forfaits Internet Mobile Pros, mobile ou Ideo Pro, en souscrivant au moins deux offres Pro,vous bénéficiez de remises(1).Les remises Pro sont compatibles avec les versions éco. Renseignez-vous auprès d’un conseillerde clientèle.

LE CONTRAT PROCompatible avec toutes les offres Pros, voir détail p. 36.

Comment en bénéficier ?– Forfaits 24/7 Pro, Forfaits smartphone Pro et Forfaits Internet Mobile Pro : -5€ HT/mois/ligne dès 2

offres souscrites.

– Ideo Pro : ouvre droit aux remises mais ne bénéficie pas de remise supplémentaire.

(1) Pour bénéficier des remises, les lignes concernées doivent appartenir au même compte client. Application de la remise à compterdu 1er cycle de facturation complet (hors prorata). En cours de contrat, l’actualisation de la remise intervient à compter du cycle defacturation suivant la souscription, la résiliation d’une ligne ou le changement d’offre. (2) Les Tout-en-un Ideo avec N° SIREN sontcompatibles avec les remises Pro et vous permettent de bénéficier des remises sur les autres offres souscrites.

*A partir de 2 offres Pro, avec Ideo Pro, bénéficiez des remises Pro sur les autres offres souscrites.

Les Forfaits non bloqués avec N° de SIREN sont compatibles avec les remises Pro : souscrivez à un ouplusieurs forfaits non bloqués avec un N° de SIREN et bénéficiez des remises suivantes : Forfaits 2h :3€TTC (ou -2,50€HT/mois), Forfaits 24/24, Forfaits Sensation 3 Go, Forfaits Sensation 8 Go et Bboxnomade : -5€TTC (ou -4,17€ HT/mois) ; Forfait Sensation 16 Go : -10€TTC/mois (ou -8,34€HT/mois) ;Ideo : pas de remises supplémentaires(2)

Ideo Pro avec le forfait 24/7 Pro

500 Mo= -5€HT

par mois+ 1 forfait

smartphone Pro

Exemple :

1 forfaitSmartphone Pro = -10€HT

par mois+ 1 forfait Internet

Mobile Pro Evolutif

Autre exemple :

FORFAITS PRO


22

Réseaux 4G/H+/3G+/EDGE : Réseau national 4G : 40 millions de personnes couvertes en France métropolitaine avec offre et terminal compatibles. Détails surbouyguestelecom.frDébit maximum théorique en réception de la H+ : jusqu'à 42 Mb/s selon les zones couvertes (60% de la population couverte) et avecoffre et terminal compatibles.(1) Appels depuis la France métropolitaine, et dans la limite de 3h par appel vers la liste des pays cités dans les « Tarifs Pro », entre 2 individus,hors n° courts, spéciaux, internationaux et appels émis à partir d’un 6e téléphone au cours d’un cycle de facturation. Au-delà, facturation horsforfait (0,30€ HT/min). Sont interdits la cession des appels, les appels depuis et vers les boitiers radio, les appels depuis les centres d’appels,les appels via des dispositifs de type callback (mise en relation et/ou fonction de rappel), les usages de type télémarketing.(2) SMS/MMS : illimités à usage privé entre 2 individus. Sont interdits les SMS et MMS émis depuis et vers des boitiers radios.(3) Appels à usage privé entre 2 individus depuis la France métropolitaine voir détail page 39.(4) Internet, Mails : avec mobiles et messageries compatibles. Pour optimiser l’accès de tous, le débit des utilisateurs procédant à deséchanges de données très élevés est réduit. Limite de 2 Go par téléchargement ou en streaming. E-mail en illimité avec les protocoles pop,imap et smtp. En cas d’usage d’autres protocoles, l’e-mail sera réduit en débit au-delà du fair use. TV facturée à la seconde dès la 1ère

seconde 0,13€/min. Hors coût d'accès au portail TV et de changement de chaîne. TV disponible sous couverture 3G+, H+ ou 4G.Paramétrage et couverture 3G+/H+/4G sur bouyguestelecom.fr.(5) Prix en France métropolitaine plafonné à 25€ (soit 500 Mo).

n Tarifs Forfaits mobile Pro

LES REMISES PRO5€ d’économies/mois/offre sur ces forfaits dès 2 offres souscrites.


APPELS / SMS /MMSEN FRANCE ETVERS L'ÉTRANGER

Appels illimités vers tous les fixes et mobilesdes DOM (hors Mayotte)

–

Appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations et

vers les mobiles des Etats-Unis, Canada et Chine(3).

–

Appels et SMS illimités vers les

mobiles en Europe, USA, Canada, DOM

(y compris COM)(3).

DATA(4)0,05€ / Mo(5)

en 4G jusqu'à 100 Mb/s

500 Mo puis 3€ / 500 Mo(6)


3 Go (débit réduit au delà)

en 4G jusqu'à 100

Mb/s


en 4G jusqu'à 100

Mb/s



Internet prioritaire(7) Internet prioritaire(7) et emails illimités(8).

ACCÈS VoIP, Modem 24/24(9), Messagerie Vocale Visuelle(10), Service conférence(11).

APPELS ET DATADEPUIS L'ÉTRANGERINCLUS

- Option d’appels évolutive depuis Europe/USA- Option Internet & Mails évolutive depuis Europe/USA. Voir p.38-39

- Option Internet et Mail Évolutive depuis le Reste du Monde

SERVICES Contrat Pro (dont Service Clients dédié Pro).Prix mensuel/ligne pour 1 offre avec mobile souscrite(Engagement 24 mois)

- 26,99€ 39,99€ 49,99€ 69,99€

Prix mensuel/ligne pour 1 offre sans mobile souscrite(en carte SIM seule, Engagement 12 mois)

16,99€ 24,99€ 34,99€ 39,99€ –

Forfait 24/7 Pro

Forfait24/7 Pro 500 Mo

Forfait smartphone

Pro 3 Go

Forfait smartphone

Pro 8 Go

Forfait smartphone

Pro ultraAppels(1) et SMS(2) illimités vers tous les fixes et mobiles en France

Nombre de correspondants illimité


(6) Au delà de 500 Mo, 3€ par pallier de 500 Mo supplémentaires dans la limite de 3 Go débit réduit au-delà.(7) En cas d’affluence sur le réseau EDGE/3G+/H+, le débit reste plus rapide que celui des utilisateurs n’ayant pas le service Internetprioritaire sauf si le débit est réduit en raison d’échanges de données très élevés.(8) E-mail en illimité avec les protocoles pop, imap, smtp. En cas d'usage d'autres protocoles, l'e-mail sera réduit en débit au-delà du fair use.(9) Avec mobile compatible, liste sur bouyguestelecom.fr(10) Avec équipement et messagerie compatibles (liste des offres et terminaux disponibles sur bouyguestelecom.fr). Activation surdemande sur bouyguestelecom.fr. Pour Android, téléchargement de l’application nécessaire. Pour iPhone, mise à jour de l’OSnécessaire. Service disponible à l’étranger uniquement pour iPhone sur action client (activer les données à l’étranger dans le menuRéglages). Service accessible en Wi-Fi uniquement pour les terminaux Android.(11) Disponible avec les offres mobiles Pro. 5 personnes maximum. Temps décompté multiplié en fonction du nombre de participants.Chaque appel est facturé à son émetteur au prix d’un appel normal.(12) Option sans engagement. Appels voix émis depuis la France vers les Fixes et Mobiles de Turquie (hors n° courts & spéciaux)décomptés à la seconde au-delà de la 1ère minute indivisible. Au-delà des 5h : 0,20 € HT / minute.(13) Report non disponible. Pour Optimiser l’accès de tous, le débit au-delà de l’enveloppe incluse dans l’option est réduit à 64 kbit/smaximum. Non cumulable avec les autres options Internet. Couverture et mobiles compatibles sur bouyguestelecom.fr. Priorisation dedébit : En cas d’affluence sur le réseau EDGE/3G+/H+, le débit reste plus rapide que celui des utilisateurs n’ayant pas le service Internetprioritaire sauf si le débit est réduit en raison d’échanges de données très élevés.

• Le contrat Pro,• Accès à l’Internet Mobile,• Accès depuis l’étranger et les DOM,• Appel Incognito,• Double appel,• Filtrage et renvoi d’appels (610),• Répondeur (660),• Facture électronique certifiée

ou facture papier,• Présentation du N°,• Personnalisation du N° (4 derniers

chiffres et sous réserve des disponibilités),

• Appels illimités 24/24, 7/7 vers les fixesinternationaux de plus de 100 destinationsinclus dans les forfaits smartphone Pro 8 Goet smartphone Pro ultra,

• VoIP et Messagerie Vocale Visuelle(10),• Modem(9) : Connectez vous depuis votre

PC portable ou votre tablette grâce à votresmartphone,

• Le Suivi conso Internet Plus depuisl'étranger.

n Service inclus (Voir conditions d’accès et tarifs p. 3 à 23 et p. 37)

• Option TV• Maxi-boîte vocale• Pense-bête vocal• Archivage vocal• Numéro Argent• Numéro Or• 1h Europe, DOM, Etats-Unis, Canada, Chine

(incompatible avec le Forfait smartphonePro ultra)

• 1h Maghreb/Afrique• Appels illimités vers les fixes de plus de

100 destinations

• Option d'appels évolutive vers le Maghreb• Option d’appels évolutive

depuis Europe/USA• Option Internet & Mails évolutive

depuis Europe/USA• Option Internet et Mails

depuis le Reste du Monde• Option Pro Turquie(12)

• Option Internet Pro + 1 Go (disponible avec le Forfait smartphone Pro 3 Go(13)

• Welcome Sound

n Options compatibles


Réseaux 4G/H+/3G+/EDGE : Réseau national 4G : 40 millions de personnes couvertes en France métropolitaine avec offre et terminal compatibles. Détails surbouyguestelecom.fr.

En zone non dégroupée : +10€HT/mois avec ou sans abonnement Orange.

IDEO PROLE CONTRAT PROCompatible avec toutes les offres Pros voir détail p. 36.

n Tarifs Ideo Pro

1 FORFAIT PROPOUR LE MOBILE 1 BBOX PRO

SAUVEGARDEAUTOMATIQUEDES DONNÉES(2)

PRIX MENSUEL(1)

POUR 1 OFFRE avec mobile

POUR 1 OFFREversion éco

(en carte SIM seule)

Forfait 24/7 ProAppels et SMS/MMS illimités en France

+Accès à Internet en 4G jusqu'à 100 Mb/s

0,05€ / Mo jusqu’à 500 Mo, bloqué au-delà+

Modem, Messagerie Vocale Visuelle, VoIP et Service Conférence

+Option d’appels évolutive depuis Europe/USA

et Option Internet & Mails évolutive depuis Europe/USA.

+Contrat Pro inclus

Internet - Téléphonie fixeInternet jusqu’à

20 Méga, 2 lignes

téléphoniques, appels illimités vers les fixes

de France métropolitaine et de plus de

100 destinations à l’international,

Services Pro+

Solution Internet Mobile

permanent(6)

Sauvegardezautomatiquement

jusqu’à 50 Gode données

essentielles pourvotre activité.

Données cryptéeset redondées

dans nos centresde stockage enFrance certifiés

ISO 50 001.

36,99€

Forfait 24/7 Pro 500 MoAppels et SMS/MMS illimités en France


500 Mo puis 3€ / 500 Mo(3)

+Internet prioritaire(4)

+Emails illimités(5)

+Modem, Messagerie Vocale Visuelle,

VoIP et Service Conférence+

Option d’appels évolutive depuis Europe/USAet Option Internet & Mails évolutive

depuis Europe/USA.+

Contrat Pro inclus

46,99€ 44,99€

Forfait smartphone Pro 3 GoAppels et SMS/MMS illimités en France


3 Go (débit réduit au delà)+

Internet prioritaire(4)




Option d’appels évolutive depuis Europe/USAet Option Internet & Mails évolutive

depuis Europe/USA+

Contrat Pro inclus

49,99€ 44,99€

+

+

+

+


Débit maximum théorique en réception de la H+ : jusqu'à 42 Mb/s selon les zones couvertes (60% de la population couverte) etavec offre et terminal compatibles.Voir conditions, détails et restrictions d’usages des forfaits et services figurant dans le tableau ci-dessus, et notamment les détailsde l’illimité et de l’Internet :- p. 22 du présent guide pour les forfaits Pros- p. 33, 34 et 35 du présent guide pour la Bbox Pro, Bbox Pro ultra et Bbox Pro ultra fibre(1) Engagement 24 mois en achetant un nouveau mobile. Engagement 12 mois en carte SIM seule (version éco). Tarifs mensuelsen zone dégroupée (hors éventuel abonnement Orange). Si vous ne souhaitez pas conserver votre Bbox, vous restez engagé survotre Ideo ou sur un forfait mobile Pro de votre choix engagement 12 ou 24 mois aux conditions en vigueur. Bbox : accessibleselon éligibilité de votre ligne fixe (TV en zone dégroupée, sous réserve d’éligibilité, pour 5€ de plus).(2) Sous réserve de l'installation du logiciel de sauvegarde sur votre poste de travail. Conditions techniques : sauvegarde jusqu’à50Go de données d’un ordinateur (PC ou MAC). Types de systèmes d’exploitation supportés : Windows et Mac. Types de fichierssauvegardés : tous types, filtres possibles.Compatibilités : le logiciel de sauvegarde à installer sur votre poste de travail est compatible avec Windows XP SP3 minimum, Vista,Seven, Windows 8 (NTFS supporté mais FAT/FAT32 non supporté), Mac OSX, 10.5 Leopard, 10.6 Snow Leopard, 10.6 Lion,Mountain Lion (prérequis: réinstaller x11 : http://support.apple.com/kb/HT5293).Configuration minimale requise pour installer le logiciel de sauvegarde sous PC les pré-requis minimum sont Pentium III 1GHz, 1Gode RAM, 1Go d'espace disque disponible.(3) Au delà de 500 Mo, 3€ par pallier de 500 Mo supplémentaires dans la limite de 3 Go débit réduit au-delà.(4) En cas d’affluence sur le réseau EDGE/3G+/H+, le débit reste plus rapide que celui des utilisateurs n’ayant pas le service Internetprioritaire sauf si le débit est réduit en raison d’échanges de données très élevés. (5) E-mail en illimité avec les protocoles pop, imap, smtp. En cas d'usage d'autres protocoles, l'e-mail sera réduit en débit au-delà du fair use.(6) Offre d'accès Internet Mobile dans les zones de couverture dans la limite de 1 Go/mois (débit réduit au-delà) avec la souscriptiond'une offre Bbox Pro. Offre offerte avec l'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, hors clé Internet ou diffuseur Wifi. En cas de résiliation del'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, l'offre Solution Internet Mobile permanent sera automatiquement résiliée.

n Tarifs Ideo Pro (suite)

1 FORFAIT PROPOUR LE MOBILE 1 BBOX PRO


PRIX MENSUEL(1)




Forfait smartphone Pro 8 GoAppels et SMS/MMS illimités en FranceAppels illimités vers les fixes de plus de

100 destinations et vers les mobiles des Etats-Unis, Canada et Chine.







Contrat Pro inclus


20 Méga, 2 lignes

téléphoniques, appels illimités vers les fixes

de France métropolitaine et de plus de

100 destinations à l’international,

Services Pro+


permanent(6)






ISO 50 001.

59,99€ 49,99€

Forfait smartphone Pro ultraAppels et SMS/MMS illimités en FranceAppels illimités vers les fixes de plus de


Appels et SMS illimités vers les mobiles d'Europe USA, Canada, DOM







Contrat Pro inclus

79,99€

+

+

+

26

Réseaux 4G/H+/3G+/EDGE : Réseau national 4G : 40 millions de personnes couvertes en France métropolitaine avec offre et terminal compatibles. Détails surbouyguestelecom.fr.Débit maximum théorique en réception de la H+ : jusqu'à 42 Mb/s selon les zones couvertes (60% de la population couverte) etavec offre et terminal compatibles.Voir conditions, détails et restrictions d’usages des forfaits et services figurant dans le tableau ci-dessus, et notamment les détailsde l’illimité et de l’Internet :- p. 22 du présent guide pour les forfaits Pros- p. 33, 34 et 35 du présent guide pour la Bbox Pro, Bbox Pro ultra et Bbox Pro ultra fibre

En zone non dégroupée : +10€HT/mois avec ou sans abonnement Orange.


1 FORFAIT PROPOUR LE MOBILE

1 BBOX PROULTRA


PRIX MENSUEL(1)







Modem, Messagerie Vocale Visuelle,VoIP et Service Conférence

+Contrat Pro inclus

Internet - Téléphonie fixeInternet jusqu'à

20 Méga en ADSL

et 100 Méga en VDSL(7),

2 lignes téléphoniques. Appels illimités24/24 vers lesmobiles tousopérateurs en

France métropo-litaine (hors n° spéciaux),Europe, USA,Canada, DOM

(hors n° spéciaux).Et vers les fixes

de plus de 100 destinations à l’international,

Services Pro+


permanent(6)


jusqu’à 50 Go de données




ISO 50 001.

46,99€



500 Mo puis 3€ / 500 Mo(3)





Contrat Pro inclus

56,99€ 54,99€








Contrat Pro inclus

59,99€ 54,99€

n Tarifs Ideo Pro ultra

+

+

+

+

27

(1) Engagement 24 mois en achetant un nouveau mobile. Engagement 12 mois en carte SIM seule (version éco). Tarifs mensuels sur 24mois en zone dégroupée (hors éventuel abonnement Orange). Prix au-delà du forfait mobile : 0,30€/minute. Si vous ne souhai-tez pas conserver votre Bbox, vous restez engagé sur votre Ideo ou sur un forfait mobile Pro de votre choix engagement 24 mois auxconditions en vigueur. Bbox : accessible selon éligibilité de votre ligne fixe (TV en zone dégroupée sous réserve d’éligibilité, pour 5€ deplus).(2) Sous réserve de l'installation du logiciel de sauvegarde sur votre poste de travail. Voir détails des conditions techniques p. 25.(3) Au delà de 500 Mo, 3€ par pallier de 500 Mo supplémentaires dans la limite de 3 Go débit réduit au-delà.(4) En cas d’affluence sur le réseau EDGE/3G+/H+, le débit reste plus rapide que celui des utilisateurs n’ayant pas le service Internetprioritaire sauf si le débit est réduit en raison d’échanges de données très élevés.(5) E-mail en illimité avec les protocoles pop, imap, smtp. En cas d'usage d'autres protocoles, l'e-mail sera réduit en débit au-delà du fair use.(6) Offre d'accès Internet Mobile dans les zones de couverture dans la limite de 1 Go/mois (débit réduit au-delà) avec la souscriptiond'une offre Bbox Pro. Offre offerte avec l'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, hors clé Internet ou diffuseur Wifi. En cas de résiliation del'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, l'offre Solution Internet Mobile permanent sera automatiquement résiliée.(7) Débits maximum théoriques exprimés en IP. Voir détails p. 20.


n Tarifs Ideo Pro ultra (suite)


1 BBOX PROULTRA


PRIX MENSUEL(1)




Forfait smartphone Pro 8 Go

Appels et SMS/MMS illimités en FranceAppels illimités vers les fixes de plus de








Contrat Pro inclus

Internet - Téléphonie fixeInternet jusqu'à

20 Méga en ADSL

et 100 Méga en VDSL(7),

2 lignes téléphoniques. Appels illimités24/24 vers lesmobiles tousopérateurs en

France métropo-litaine (hors n° spéciaux),Europe, USA,Canada, DOM

(hors n° spéciaux).Et vers les fixes de plus de 100destinations àl’international,Services Pro

+Solution

Internet Mobile permanent(6)


jusqu’à 50 Go de données




ISO 50 001.

69,99€ 59,99€

Forfait smartphone Pro ultra



Appels et SMS illimités vers les mobiles d'Europe, USA, Canada, DOM







Contrat Pro inclus

89,99€

+

+

+

28

Réseaux 4G/H+/3G+/EDGE : Réseau national 4G : 40 millions de personnes couvertes en France métropolitaine avec offre et terminal compatibles. Détails surbouyguestelecom.fr.Débit maximum théorique en réception de la H+ : jusqu'à 42 Mb/s selon les zones couvertes (60% de la population couverte) etavec offre et terminal compatibles.Voir conditions, détails et restrictions d’usages des forfaits et services figurant dans le tableau ci-dessus, et notamment les détailsde l’illimité et de l’Internet :- p. 22 du présent guide pour les forfaits Pros- p. 33, 34 et 35 du présent guide pour la Bbox Pro, Bbox Pro ultra et Bbox Pro ultra fibre


n Tarifs Ideo Pro ultra fibre


1 BBOX PROULTRA FIBRE


PRIX MENSUEL(1)










Contrat Pro inclus


200 Méga, 2 lignes

téléphoniques. Appels illimités24/24 vers lesmobiles tousopérateurs enFrance métro-politaine (horsn° spéciaux),Europe, USA,Canada, DOM

(hors n° spéciaux). Et vers les fixes

de plus de 100 destinationsà l’international,

Services Pro+


permanent(6)






ISO 50 001.

46,99€



500 Mo puis 3€ / 500 Mo(3)



Modem, Messagerie Vocale Visuelle,VoIP et Service Conférence

+Contrat Pro inclus

56,99€ 54,99€








Contrat Pro inclus

59,99€ 54,99€

+

+

+

+


(1) Engagement 24 mois en achetant un nouveau mobile. Engagement 12 mois en carte SIM seule (version éco). Tarifs mensuelsen zone dégroupée (hors éventuel abonnement Orange). Prix au-delà du forfait mobile : 0,30€/minute. Si vous ne souhaitez pasconserver votre Bbox, vous restez engagé sur votre Ideo ou sur un forfait mobile Pro de votre choix engagement 12 ou 24 moisaux conditions en vigueur. Bbox : accessible selon éligibilité de votre ligne fixe (TV en zone dégroupée).(2) Sous réserve de l'installation du logiciel de sauvegarde sur votre poste de travail. Voir détails des conditions techniques p. 25.(3) Au delà de 500 Mo, 3€ par pallier de 500 Mo supplémentaires dans la limite de 3 Go débit réduit au-delà.(4) En cas d’affluence sur le réseau EDGE/3G+/H , le débit reste plus rapide que celui des utilisateurs n’ayant pas le serviceInternet prioritaire sauf si le débit est réduit en raison d’échanges de données très élevés. (5) E-mail en illimité avec les protocoles pop, imap, smtp. En cas d'usage d'autres protocoles, l'e-mail sera réduit en débit au-delà du fair use.(5) Offre d'accès Internet Mobile dans les zones de couverture dans la limite de 1 Go/mois (débit réduit au-delà) avec la souscriptiond'une offre Bbox Pro. Offre offerte avec l'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, hors clé Internet ou diffuseur Wifi. En cas de résiliation del'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, l'offre Solution Internet Mobile permanent sera automatiquement résiliée.

Fibre optique jusqu’au quartier ou pied d’immeuble (raccordement du site via câble coaxial). Débits IP maximum théoriques : enzone Très Haut Débit : jusqu’à 100Mb/s en réception et 5Mb/s en émission (voire 200Mb/s en réception et 10 Mb/s en émissionà Paris, Lyon, Marseille, Nantes) ; en zone Haut Débit : jusqu’à 30 Mb/s en réception et 1Mb/s en émission.

n Tarifs Ideo Pro ultra fibre (suite)


1 BBOX PROULTRA FIBRE


PRIX MENSUEL(1)




Forfait smartphone Pro 8 Go




8 Go (débit réduit au delà) +





Contrat Pro inclus


200 Méga, 2 lignes

téléphoniques. Appels illimités24/24 vers lesmobiles tousopérateurs enFrance métro-politaine (horsn° spéciaux),Europe, USA,Canada, DOM

(hors n° spéciaux). Et vers les fixes

de plus de 100 destinationsà l’international,

Services Pro+


permanent(6)






ISO 50 001.

69,99€ 59,99€

Forfait smartphone Pro ultra



Appels et SMS illimités vers les mobiles d'Europe


16 Go (débit réduit au delà) +





Contrat Pro inclus

89,99€

+

+

+

30

(1) Messagie Vocale Visuelle : Avec équipement et messagerie compatibles (liste des offres et terminaux disponibles surbouyguestelecom.fr). Activation sur demande sur bouyguestelecom.fr. Pour Android, téléchargement de l’applicationnécessaire. Pour iPhone, mise à jour de l’OS nécessaire. Service disponible à l’étranger uniquement pour iPhone sur actionclient (activer les données à l’étranger dans le menu Réglages). Service accessible en Wi-Fi uniquement pour les terminauxAndroid. (2) Modem : avec mobile compatible, liste sur bouyguestelecom.fr (3) Option sans engagement. Appels voix émis depuis la France vers les Fixes et Mobiles de Turquie (hors n° courts & spéciaux)décomptés à la seconde au-delà de la 1ère minute indivisible. Au-delà des 5h : 0,20 € HT / minute.(4) Report non disponible. Pour Optimiser l’accès de tous, le débit au-delà de l’enveloppe incluse dans l’option est réduit à 64 kbit/smaximum. Non cumulable avec les autres options Internet. Couverture et mobiles compatibles sur bouyguestelecom.frPriorisation de débit : En cas d’affluence sur le réseau EDGE/3G+/H+, le débit reste plus rapide que celui des utilisateurs n’ayantpas le service Internet prioritaire sauf si le débit est réduit en raison d’échanges de données très élevés.

• Le contrat Pro,• Accès à l’Internet Mobile,• Accès depuis l’étranger et les DOM,• Appel Incognito,• Double appel,• Filtrage et renvoi d’appels (610),• Répondeur (660),• Facture électronique certifiée

ou facture papier• Présentation du N°,• Personnalisation du N° (4 derniers chiffres

et sous réserve des disponibilités).

• Appels illimités 24/24, 7/7 vers les fixesinternationaux de plus de 100 destinationsinclus dans les forfaits smartphone Pro 8 Goet smartphone Pro ultra.

• VoIP et Messagerie Vocale Visuelle(1).• Modem(2) : Connectez vous depuis votre

PC portable ou votre tablette grâce à votresmartphone.

n Service inclus (Voir conditions d’accès et tarifs p. 3 à 23 et p. 39-40)

• Option TV• Maxi-boîte vocale• Pense-bête vocal• Archivage vocal• Numéro Argent• Numéro Or• 1h Europe, DOM, Etats-Unis, Canada,

Chine (incompatible avec le Forfaitsmartphone Pro ultra)

• 1h Maghreb/Afrique• Appels illimités vers les fixes de plus de

100 destinations

• Option d'appels évolutive vers le Maghreb• Welcome Sound• Option d’appels évolutive depuis

Europe/USA• Option Internet & Mails évolutive depuis

Europe/USA• Option Internet et Mails

depuis le Reste du Monde• Le Suivi conso Internet Plus depuis

l'étranger• Option Pro Turquie(3)

• Option Internet Pro + 1 Go (disponibleavec le forfait smartphone Pro 3 Go)(4)

n Options compatibles (voir conditions d’accès et tarifs p. 37 à 41).



FORFAIT INTERNET MOBILE PROSLE CONTRAT PROCompatible avec les forfaits Internet Mobile Pros, voir détail p. 36.Applicable uniquement aux professionnels possédant au minimum une offre mobile Pro Bouygues Telecom.

n Forfaits Internet Mobile Pros

n Services inclus (voir conditions d’accès et tarifs p. 37 et 3).

• Le contrat Pro,• Suivi conso sur www.bouyguestelecom-pro.fr, rubrique Espace Client,• Suivi conso Internet à l'étranger.

Internet Mobile Pro Evolutif1 Go

5€/Go supplémentaire jusqu'à 10 Godébit réduit au-delà

Internet Mobile Pro 50 Go

50 Go débit réduit au-delà


4G jusqu'à 100 Mb/s

4Gjusqu'à 100 Mb/s

-Tarif préférentiel en roaming data depuis

Europe, USA, Canada, DOM(5)

cf. option page 39.

Sans Engagement 19,90€ 59,90€

Engagement 24 mois 14,90€ 54,90€

LES REMISES PRO5€ d’économies/mois/offre sur ces forfaits dès 2 offres souscrites.

Réseau national 4G : 40 millions de personnes couvertes en France métropolitaine avec offre et terminal compatibles. Détails surbouyguestelecom.fr.Débit maximum théorique en réception de la H+ : jusqu'à 42 Mb/s selon les zones couvertes (60% de la population couverte) etavec offre et terminal compatibles.Internet : navigation en France métropolitaine, sous couverture EDGE/3G+/H+/4G, avec clé, et hotspot Wi-Fi compatibles (listessur bouyguestelecom.fr).Internet, Mails : avec mobiles et messageries compatibles. Pour optimiser l’accès de tous, le débit des utilisateurs procédantà des échanges de données très élevés est réduit. Limite de 2 Go par téléchargement ou en streaming.(5) Option Internet & Mails évolutive depuis Europe/USA voir page 39. (6) Priorisation de débit : En cas d’affluence sur le réseauEDGE/3G+/H , le débit reste plus rapide que celui des utilisateurs n’ayant pas le service Internet prioritaire sauf si le débit est réduiten raison d’échanges de données très élevés.


(1)Tarification non compatible avec la tarification spécifique Internet Mobile Pro 20 Go.

Tarifs des communicationsAvec les forfaits Internet Mobile Pros, vous pouvez également, depuis la France métropolitaine,appeler, envoyer et recevoir des SMS• Appels : 0,30€/min (hors Nos courts, spéciaux), facturation par palier de 30 secondes après la

1ère minute indivisible,• SMS : 0,11€/envoi/destinataire (hors Nos spéciaux et SMS+).

Tarifs depuis l’étranger

Pour connaître le détail des zones et les modalités d’accès au service, reportez-vous p. 10 à 12.

Tarifs depuis les DOM

Pour connaître le détail des zones et les modalités d’accès au service, reportez-vous p. 7-9.

depuis zone A depuis zone B

0,45€/Mo(1) 8,54€/Mo

depuis zone A

0,45€/Mo(1)


Offre sans engagement de durée, disponible selon l’éligibilité de la ligne téléphonique. Servicedisponible uniquement avec la Bbox Pro en location (location offerte au lieu de 3€/mois). Lesappels doivent être passés depuis la Bbox Pro et n’incluent pas les nos courts et spéciaux. Pourconnaître la liste des destinations disponibles et les tarifs des appels, voir p. 8 et p. 45-46. La TV viaDécodeur Bbox TV nécessite un débit minimum de 3,6 Mb/s IP en zone dégroupée uniquement.

n Tarifs en zone dégroupée et en zonenon dégroupée par Bouygues Telecom

Tarifs hors éventuels frais d’abonnement Orange.

Cette offre est également disponible avec TV pour 34,90€ / mois. La souscription d'une offre avecTV nécessite un Décodeur Bbox TV. TV réservée à une utilisation exclusivement personnelle etprivée.

n Services pro inclusVoir détail p. 42.

• Installation garantie• Fax par email• Boite email 5 Go• IP fixe• Service Clients dédié aux professionnels

(2) Offre d’accès Internet Mobile dans les zones de couverture dans la limite de 1 Go/mois (débit réduit au-delà) avec lasouscription d’une offre Bbox Pro. Offre offerte avec l’offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, hors clé Internet ou hotspot mobile.En cas de résiliation de l’offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, l’offre Solution Internet Mobile permanent sera automatiquementrésiliée. (3) Option d'appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations incluse voir détail page 39.

OFFRE BBOX PRO

Internet - Téléphonie fixe 29,90€/mois

• Accès Internet 24/24 jusqu’à 20 Méga• Solution Internet Mobile permanent(2) : Forfait

Internet Mobile Pro 1 Go sans engagementoffert

• 2 lignes pour appeler en illimité vers les fixesen France métropolitaine (y compris les N° de Bbox commençant par 087 et 09) et versplus de 100 destinations internationales(3).

• Services pro inclus


Offre sans engagement de durée, disponible selon l’éligibilité de la ligne téléphonique. Servicedisponible uniquement avec la Bbox Pro en location (location offerte au lieu de 3€/mois). Lesappels doivent être passés depuis la Bbox Pro et n’incluent pas les Nos courts et spéciaux. Pourconnaître la liste des destinations disponibles et les tarifs des appels, voir p. 7-8 et p. 45-46. La TVvia Décodeur Bbox TV nécessite un débit minimum de 3,6 Mb/s IP en zone dégroupée uniquement.

n Tarifs en zone dégroupée et en zonenon dégroupée par Bouygues Telecom

Tarifs hors éventuels frais d’abonnement Orange.

Cette offre est également disponible avec TV pour 44,90€/mois. La souscription d'une offre avecTV nécessite un Décodeur Bbox TV. TV réservée à une utilisation exclusivement personnelle etprivée.

n Services pro inclusVoir détail p. 42.

• Installation garantie• Fax par email• Boite email 5 Go• IP fixe• Service Clients dédié aux professionnels• 1er nom de domaine en .fr (5)

(1) Appels à usage privé entre 2 individus, hors appels vers nos spéciaux. Cession d'appels interdite. (2) Vers les destinationsincluses dans Bbox Pro. Renvoi vers les mobiles limité à une utilisation « raisonnable » correspondant, pour vos 2 lignes, enFrance métropolitaine, Bouygues Telecom suspendra le service puis le résiliera en cas de non-respect de cette limite. (3) Offred’accès Internet Mobile dans les zones de couverture dans la limite de 1 Go/mois (débit réduit au-delà) avec la souscriptiond’une offre Bbox Pro. Offre offerte avec l’offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, hors clé Internet ou diffuseur Wifi. En cas de résiliationde l’offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, l’offre Solution Internet Mobile permanent sera automatiquement résiliée. (4) Voir détail desdestinations incluses p.39. (5) 1er nom de domaine en .fr inclus avec Bbox pro ultra (adsl et fibre). 3€ HT/mois pour chaque nomde domaine supplémentaire. (6) Débits maximum théoriques exprimés en IP. Voir détails p. 20.

OFFRE BBOX PRO ULTRA

Internet - Téléphonie fixe + appels illimités(1) vers les

mobiles tous opérateursen France métropolitaine(hors n° spéciaux),Europe, USA, Canada,DOM (hors n° spéciaux)

+ renvoi d’appels gratuit(2)

39,90€/mois

• Appels illimités(1) 24/24 vers les mobiles tousopérateurs en France métropolitaine (hors n° spéciaux), Europe, USA, Canada, DOM (hors n° spéciaux). (depuis les 2 lignes) + renvoid’appels gratuit(2)

• Accès Internet 24/24 jusqu’à 20 Méga en ADSLet 100 Méga en VDSL(6)

• Solution Internet Mobile permanent(3) : ForfaitInternet Mobile Pro 1 Go sans engagement offert




Cette offre est également disponible avec TV pour 44,90€ HT/mois. La souscription d'une offreavec TV nécessite un Décodeur Bbox TV. TV réservée à une utilisation exclusivement personnelleet privée.

n Services Pro inclusVoir détail p. 42.

• Installation garantie• Fax par email• Boite email 5 Go• Service Clients dédié aux professionnels• 1er nom de domaine en .fr (5)

n Prestations complémentaires• Pose de câble (>10 mètres) ou d’une prise supplémentaire (hors déplacement) : 41,67€ HT/

câble ou prise.• Frais de déplacement (hors 1ère installation), y compris pour rendez-vous non honoré : 41,67€ HT/

rendez-vous.• Fourniture et pose d’un amplificateur (pour une prise supplémentaire) hors déplacement :

54,17€ HT.

Fibre optique jusqu’au quartier ou pied d’immeuble (raccordement du site via câble coaxial). Débits IP maximum théoriques :en zone Très Haut Débit : jusqu’à 100Mb/s en réception et 5Mb/s en émission (voire 200Mb/s en réception et 10 Mb/s enémission à Paris, Lyon, Marseille, Nantes) ; en zone Haut Débit : jusqu’à 30 Mb/s en réception et 1Mb/s en émission.

(1) Appels à usage privé entre 2 individus, hors appels vers nos spéciaux. Cession d'appels interdite. (2) Vers les destinationsincluses dans Bbox Pro. Renvoi vers les mobiles limité à une utilisation « raisonnable » correspondant, pour vos 2 lignes, à 15h decommunications par mois en France métropolitaine, Bouygues Telecom suspendra le service puis le résiliera en cas de non-respectde cette limite. (3) Offre d'accès Internet Mobile dans les zones de couverture dans la limite de 1 Go/mois (débit réduit au-delà)avec la souscription d'une offre Bbox Pro. Offre offerte avec l'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, hors clé Internet ou diffuseur Wifi.En cas de résiliation de l'offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, l'offre Solution Internet Mobile permanent sera automatiquementrésiliée. (4) Option d'appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations incluse voir détail page 39. (5) 1er nom de domaineen .fr inclus avec Bbox pro ultra (ADSL, VDSL et fibre). 3€ HT/mois pour chaque nom de domaine supplémentaire.

Internet Très Haut Débit -Téléphonie fixe + appels illimités(1) vers les

mobiles tous opérateursen France métropolitaine(hors n° spéciaux),Europe, USA, Canada,DOM (hors n° spéciaux)

+ renvoi d’appels gratuit(2)

39,90€/mois

• Appels illimités(1) 24/24 vers les mobiles tousopérateurs en France métropolitaine (hors nosspéciaux) et DOM (Hors n° spéciaux). (depuis les2 lignes) + renvoi d’appels gratuit(2)

• Accès Internet Très Haut Débit jusqu’à 200 Méga

• Solution Internet Mobile permanent(3) : ForfaitInternet Mobile Pro 1 Go sans engagementoffert



OFFRE BBOX PRO ULTRA FIBRE


Automatiquement positionnés sur la ligne la plus ancienne de la société.

(1) Du lundi au vendredi de 8h à 20h, et le samedi de 9h à 19h. (2) En cas de panne sous garantie de votre mobile Bouygues Telecom,dans les 24h ouvrées suivant votre appel pour toute demande faite au Service Clients du lundi au vendredi avant 17h sur le lieu de votrechoix en France métropolitaine. Valable une fois par an. Echange sur site supplémentaire : 83.62€ HT. Hors mobiles iPhone. (3) Sur appelau Service Clients dans les 30 jours suivants la notification de la 1ère activation. Si nécessaire, un seul déplacement de technicien parclient. Installation sur 3 ordinateurs et 1 TV max. (4) Clé Internet envoyée sous réserve de couverture 3G dans les 2 jours ouvrés, suite àl’ouverture d’un ticket d’incident relatif à un problème de connexion auprès du Service Clients. (5) En cas de panne de la Bboxdiagnostiquée par Bouygues Telecom. (6) Suspension de ligne, sans frais, pendant une durée de 1 à 6 mois, en prolongeant simplementvotre engagement de la même durée (dans la limite d’une suspension par an et par ligne). Non accessible aux clients ayant connu unincident de paiement. (7) Echéancier de paiement non compatible avec le report de paiement ; Valable uniquement sur facture éditéed’un montant de 30€ minimum et dans la limite de 3 échéanciers par Société sur 12 mois glissants. (8) Report de paiement noncompatible avec l’Echéancier. Valable uniquement sur facture échue. Report de l’échéance de la facture de 1 mois dans la limite de 3reports par Société sur 12 mois glissants. Le montant de l’échéance est à régler par carte bancaire. (9) Applicable uniquement auxprofessionnels possédant au minimum une offre mobile Pro Bouygues Telecom. Le Contrat Pro premium est attribué gratuitement,automatiquement pour douze mois et sans condition de réengagement, à chaque client éligible. Est éligible, le client Pro possédantau minimum une ligne mobile Bouygues Telecom avec un numéro de Siren et ayant acquitté au cours des 6 derniers mois unefacture moyenne mensuelle de 200€HT/mois minimum. Non accessible au client en situation d’impayés. La cessation des Contratsrelatifs aux lignes mobiles précitées entraîne automatiquement celle du Contrat Pro premium. Le Contrat Pro premium et sesconditions d’éligibilité sont susceptibles d’être modifiés ou supprimés à tout moment sous réserve d’une information préalable duClient. La modification ou la suppression du Contrat Pro premium n’ouvre droit à aucune indemnité de quelque nature que ce soit.En cas de modification des conditions d’éligibilité, le client déjà bénéficiaire du Contrat Pro premium en conserve tous les avantagesjusqu’à la survenance du terme initialement prévu à l’issue duquel les conditions d’éligibilité en vigueur s’appliquent.

LE CONTRAT PRO

n Le contrat ProDES CONTACTS PRIVILÉGIÉS

• En magasin Bouygues Telecom : - Toute l’expertise de nos Conseillers Pros à votre service- La possibilité de prendre RDV avec un Conseiller Expert Pro

• Par téléphone: - Le Service Clients Pro(1): un interlocuteur unique fixe et mobile

• Sur Internet: - La gestion de vos lignes 24h/24 sur le web ou sur votre mobile- Des réponses à vos questions sur la page Facebook® pour les Pros

SAV MOBILE ET BOX

• SAV Mobile :- Remplacement de votre mobile, en 24h sur le lieu de votre choix en France(2)

• SAV Box : - Installation garantie par un technicien en cas de besoin(3)

- Clé Internet(4) et renvoi d’appel en cas de panne- Remplacement immédiat de votre Bbox en magasin Bouygues Telecom(5)

SOUPLESSE DE GESTION

- Suspension gratuite de votre ligne mobile, sur demande(6)

- Règlement de votre facture mobile en plusieurs fois(7) ou en différé(8)

n Contrat Pro premium(9) :Pour nos meilleurs clients, le Service Clients Pro premium : mise en relation directe avec nos ConseillersPro au téléphone.

Tous vos avantages pour avancer sereinement !

37

Services de contenus à l’acte :- Consultation ou communication- Téléchargement (sonneries,

images, jeux, vidéo…)

De 0 à 4,17€/mois/serviceDe 0 à 4,17€ selon le contenu téléchargé

Services avec souscription

De 0 à 5,84€/mois/serviceCertains sites sont entièrement gratuits.

La plupart des sites payants proposent une partie accessible sans souscription.


n Accès aux services avec abonnementINTERNET MOBILE / TV- Depuis un mobile : accédez à la TV (sous couverture 3G+/H+/4G de Bouygues Telecom et avecun mobile compatible) au tarif de 0,05€/min sur demande auprès de votre Service Clients.

n Tarification des services

OPTION TV À VOLONTÉTarification à la seconde dès la 1ère seconde : 0,05€/min ou disponible 24/24 pour 5€/mois. Accès en France métropolitaine avec terminal 3G+/H+/4G compatible TV sous couverture3G+/H+/4G. Liste des chaînes sur bouyguestelecom.fr Pour bénéficier de cette option, contactez votre Service Clients.

n Welcome SoundL’Option Welcome Sound permet de personnaliser la tonalité d’attente que vos prochesentendent avant que vous ne décrochiez. Elle est compatible avec tous les mobiles. En plus del’abonnement, des tonalités payantes sont téléchargeables.

n Option Internet Mobile• Option Internet Pro + 1 Go pour 5€ HT / mois uniquement compatible avec le forfait smartphone

Pro 3 Go(4).

Les tarifs présentés dans cette page sont valables en France métropolitaine. Pour les tarifs à l'étranger et auxDOM, voir p. 7 à 14.

Service fourni par Universal Music OnLine.(1) Facturé hors forfait. (2) L’utilisation d’une tonalité nécessite de conserver son abonnement. (3) Appels décomptés dès lapremière seconde. (4) Report non disponible. Pour Optimiser l’accès de tous, le débit au-delà de l’enveloppe incluse dansl’option est réduit à 64 kbit/s maximum. Non cumulable avec les autres options Internet. Couverture et mobiles compatibles surbouyguestelecom.fr. Priorisation de débit : En cas d’affluence sur le réseau EDGE/3G+/H , le débit reste plus rapide que celuides utilisateurs n’ayant pas le service Internet prioritaire sauf si le débit est réduit en raison d’échanges de données très élevés.

SERVICES, AVANTAGES ET OPTIONSPOUR LES OFFRES MOBILE

Info/démonstration gratuite 650

Abonnement 0,84€/mois(1)

+ Achat de tonalité(2) 664

- par appel vocal(3) appel décompté du forfait +1,09€/appel


(1) Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne,Estonie, Etats-Unis (dont Alaska et Hawaï), Féroé (Iles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guadeloupe et son archipel (La Désirade,Les Saintes, Marie-Galante), Guyane française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, La Réunion (Ile de), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie,Luxembourg, Macédoine, Malte, Martinique, Mayotte, Monténégro, Norvège, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas, Pologne, Polynésie fran-çaise, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint Barthélémy, Saint-Marin, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon,Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Vatican. (2) Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi,Cameroun, Cap-Vert, Comores (hors Mayotte), Congo, Côte d’Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée,Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maroc, Maurice (île), Mauritanie, Mozambique,Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, République Centrafricaine, République Démocratique du Congo, Rwanda, Sénégal, Seychelles, Soudan,Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie, Zimbabwe. (3) Option sans engagement. Appels voix décomptés à la seconde au-delà dela 1ère minute indivisible.

n Messagerie vocale visuelleService vous permettant de consulter, en France métropolitaine, vos messages vocaux laissés survotre répondeur dans l’ordre de votre choix en les sélectionnant directement sur l’écran de votresmartphone. Avec mobile compatible (liste sur bouyguestelecom.fr). Pour Android et BlackBerry™,téléchargement de l'application nécessaire. Pour iPhone, Windows Phone et BlackBerry™, miseà jour de l'OS nécessaire.Service disponible à l’étranger uniquement pour iPhone sur action client (activer les données à l’étrangerdans le menu Réglages). Service accessible en Wi-Fi uniquement pour les terminaux Android.

n Option 1h Europe, DOM, Etats-Unis, Canada, Chine

Option incompatible avec le forfait smartphone Pro ultra et les forfaits Ideo Pro associés à ceforfait.> 5€/mois

n Option 1h Afrique/Maghreb

Option compatible avec les Forfaits 24/7 Pro et les Forfaits smartphone Pro .> 10€/mois

n Option Pro Turquie(3)

Appels émis depuis la France vers les Fixes & Mobile de Turquie (Hors n° courts Spéciaux). Au-delàdes 5h, tarif préférentiel de 0,20€ HT / min. Compatible avec les forfaits Mobiles Pros.> 20€/mois

• 1h par mois d’appels depuis la Francemétropolitaine vers tous les opérateurs fixeset mobiles d’Europe étendue, des DOM,des Etats-Unis, du Canada et de la Chine(1).

• Décompte à la seconde au-delà de la 1ère

minute indivisible.

• Au-delà d’1h par mois de communication, facturation selon la grille des tarifs internationauxvalable pour les offres individuelles.

• Les minutes de communications non consomméesne sont pas reportables sur le mois suivant.

• 1h par mois d’appels depuis la France métropolitaine vers tous les opérateurs fixes et mobiles du Maghreb et d’Afrique(2).

• Décompte à la seconde au-delà de la 1ère

minute indivisible.• Au-delà d’1h par mois de communication,

facturation selon la grille des tarifs internatio-naux valable pour les offres individuelles.

• Les minutes de communications non consommées ne sont pas reportables sur lemois suivant.

• Toutes les informations sont disponibles surbouyguestelecom.fr, rubrique Tout en un clic >Appels de France vers l’étranger ou en compo-sant gratuitement le 623 depuis votre mobile enFrance métropolitaine ou depuis la zone Europe.


n Option d'appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations

• Appels illimités vers les fixes de + 100 destinations et vers les mobiles vers les Etats-Unis,le Canada et la Chine(1).

Option compatible avec les Forfaits 24/7 Pro (incluse avec les Forfaits smartphone Pro).> 5€/mois(1) Zone 1 : Fixes : Açores, Afrique du Sud, Albanie, Allemagne, Andorre, Angleterre, Australie, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh,Belgique, Bermudes, Brésil, Bruneï, Bulgarie, Canaries, Chili, Chypre, Colombie, Cite du Vatican, Costa Rica, Crête, Croatie, Danemark,Ecosse, Espagne, Estonie, Finlande, Géorgie, Gibraltar, Grèce, Guam, Guernesey, Hong-Kong, Hongrie, Ile d’Aland, Iles Caïmans, Iles Christmas, Iles Féroé, Ile de Pâques, Iles Mariannes du Nord, Inde, Indonésie, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon,Jersey, Jordanie, Laos, Les Baléares, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Macédoine,Madère, Malaisie, Malte, Maroc (sauf n° commençant par 212526, 212527, 212533, 212534, 212540, 212546, 212550, 212547, 212553 facturés au tarif de la zone 4),Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Paraguay, Pays de Galle, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Puerto Rico, RépubliqueGabonaise, Slovaquie, République tchèque, Roumanie, Russie, Saint-Marin, Les Samoa américaines, Sardaigne, Sicile, Slovénie, Suède,Suisse, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Trinité-et-Tobago, Turquie, Venezuela. Fixes et Mobiles : Argentine, Canada, Chine, République deCorée, Etats-Unis d’Amérique dont Hawaï et Alaska, Iles Vierges Américaines, Singapour.

n Option d'appels évolutive vers le Maghreb• Appels depuis la France vers les fixes et mobiles d’Algérie, du Maroc et de Tunisie(1)

Option compatible avec les Forfaits 24/7 Pro, et les Forfaits smartphone Pro.

(1) Appels émis depuis la France vers les fixes et mobiles du Maroc, de la Tunisie et de l'Algérie. Hors nos courts et spéciauxinternationaux. Appels décomptés à la seconde au-delà de la 1ère minute indivisible. Au-delà de 240 minutes, 0,40€ HT/minute.En cas de résiliation de l'option en cours de mois, le mois complet de l'option sera facturé selon le palier de consommationatteint au jour de la résiliation. Option sans engagement.

n Option d'appels évolutive depuis Europe/USA• Appels depuis la zone Europe (hors France métropolitaine), la Suisse, les DOM, les USA et le

Canada vers ces mêmes destinations ainsi que vers la France métropolitaine.(1)

• Réception d'appels en zone Europe (hors France métropolitaine), la Suisse, les DOM, les USAet le Canada

Option incluse dans toutes les offres voix mobiles Pros. Si vous ne consommez pas, vous n'êtespas facturé mais si vous souhaitez les utiliser, vous n'avez rien à faire, elle se déclencheautomatiquement.

(1) Option sans engagement avec votre offre mobile Pro. Appels décomptés à la seconde au-delà des 30 premières secondesindivisibles. Au-delà du dernier palier, 0,20 € HT / minute. Tout mois entamé est dû dans son intégralité et facturé selon le palierde consommation atteint au jour de la résiliation.

0 min 0 à 30 min 30 à 60 min 60 à 120 min 120 à 180 min 180 à 240 min

0€/mois 8€/mois 14€/mois 26€/mois 38€/mois 50€/mois

Chaque mois, le montant de votre facture s'adapte automatiquement, en fonction de la consommation effective.

0 min 1 à 30 min 31 à 60 min 61 à 120 min

0€/mois 5€/mois 10€/mois 20€/mois



Tarifs valables uniquement en France métropolitaine.(1) Option sans engagement compatible avec votre offre mobile Pro. Le service “suivi consommation des communications depuisl’étranger” est activé pour l'offre Internet Mobile Pro 20 Go et activable sur demande pour les autres offres. Au-delà de 100 Mo,échanges de données en Europe-USA facturés à 0,40€/Mo. Tout mois entamé est dû dans son intégralité et facturé selon le palier deconsommation atteint au jour de la résiliation. (2) Option compatible avec votre offre mobile Pro. Au-delà de 100Mo, 0,40€/Mo. Toutmois entamé est dû dans son intégralité et facturé selon le palier de consommation atteint au jour de la résiliation. Service “Suivi Consoplus Internet à l’étranger” activé par défaut sur les forfait Mobiles Pro (ou pour l’offre Internet Mobile Pro 20 Go service, “Suivi ConsoInternet à l’étranger”). Plus d’infos les Tarifs pro. (3) La suspension de votre ligne annulera la programmation de vos pense-bêtes etceux-ci ne vous seront pas facturés. (4) En cas de suspension de votre ligne, vos messages archivés seront supprimés et ne seront pasremboursés. (5) Dans la limite des Nos disponibles et hors nos spéciaux. (6) La résiliation de l’Option entraîne l’attribution d’un nouveaunuméro facturé 12,55€. (7) Incluse avec votre offre mobile Pro. Au-delà de 100Mo, 2€HT/Mo. Tout mois entamé est dû dans sonintégralité et facturé selon le palier de consommation atteint au jour de la résiliation. Le service « Suivi Conso plus Internet à l’étranger »est activé par défaut sur les Forfaits mobiles Pro.

n Option Internet & Mails évolutive depuisEurope/USA

• Pour envoyer et recevoir vos e-mails et surfer sur Internet avec votre smartphone depuis la zoneEurope, la Suisse, les DOM, les USA et le Canada. L’option s’ajuste automatiquement selonvotre consommation.(1)

• SMS alerting au franchissement de chaque palierOption compatible avec toutes les offres voix mobiles Pros. Si vous ne consommez pas, vousn'êtes pas facturé mais si vous souhaitez les utiliser, alors elles sont disponibles. Vous n'avezrien à faire, elles se déclenchent automatiquement.(2)

0 Mo 1 à 10 Mo 11 à 25 Mo 26 à 100 Mo



n Option Internet & Mails évolutive depuis le restedu monde (hors Europe, DOM, USA, Canada)(7)

• Pour envoyer et recevoir vos e-mails et surfer sur Internet avec votre smartphone depuis la zoneReste du Monde (hors Europe, USA, Canada, DOM). L’option s’ajuste automatiquement selon votreconsommation. Vous bénéficiez du SMS alerting au franchissement de chaque palier. Cette optionest compatible avec toutes les offres voix mobiles Pros. Vous ne payez que si vous consommez.

Au-delà de 100 Mo, tarif préférentiel à 2€ HT / Mo

n Option international 24/7 Europe, DOM, USA,Canada, Chine

• Option d’appels illimités depuis les mobiles vers les fixes et mobiles d’Europe, DOM, USA,Canada et Chine pour 12,50€ HT/mois

• Décompte à la seconde• Sans engagement• Non compatible avec les forfaits smartphone Pro et smartphone Pro ultra.

0 Mo 1 à 10 Mo 11 à 25 Mo 26 à 50 Mo


51 à 100 Mo

100€/mois


41

n Services de personnalisation


Forfaits 24/7 Pro, smartphone Pro, et Ideo Pro associés.

Chat : Chat et Forum par SMS avecfreever Tchatche.com (828)

Inscription gratuite au 2424 puis prix d’envoi d’un SMSCommunication décomptée du forfait + 0,29€/min

888 : SMS d’informationKiosque des services ou N° d’accès direct (8xx)

0,30€/envoi + prix d’envoi d’un SMSCommunication décomptée du forfait + 0,29€/min

665 : Personnalisation del’annonce d’accueil du répondeur

Communication décomptéedu forfait + 1,125€/min

2222 : Serveur de jeux par SMSSMS de divertissement

Communication décomptée du forfait + 0,29€/min0,30€/envoi + prix d’envoi d’un SMS

2142 : Sonneries Communication décomptée du forfait + 1,125€/appel

2143 : Images, fonds d’écran Communication décomptée du forfait + 1,125€/appel

2622 : Sonneries, Images, fonds d’écran,surprises vocales Communication décomptée du forfait + 1,125€/appel

Ces tarifs sont valables uniquement en France métropolitaine. Appels décomptés par palier de 30 secondes au-delà de la1ère minute indivisible. Précisions sur ces services sur bouyguestelecom.fr. Services édités par des éditeurs tiers.

n Autres options compatiblesMaxi-boîte vocale (jusqu’à 50 messages vocaux de 5 minutes. Conservation pendant 15 jours) 2,09 €/mois

Pense-bête vocal(3) (possibilité de programmer 10 pense-bêtes de 1 min 50 maximum avec rappel jusqu’à 1 an)

0,25€/pense-bête reçu (non compatible avec Maîtrise Appels/24h)

Archivage vocal(4) (possibilité de conserver vos messages écoutés jusqu’à 1 an)

0,25€/message archivé (non compatible avec Maîtrise Appels/24h)

Numéro Argent(5)(6)

Numéro Or(6)2,50€/mois50€/numéro

n Signal des dépensesLorsque vous dépassez le seuil fixé préalablement avec le Conseiller de Clientèle, un SMSd’information vous est adressé dans la journée.> 2,09€/mois

n Contrôle Parental : activez le Contrôle Parentalpour protéger vos enfants

Soucieux de protéger le plus jeune public, Bouygues Telecom propose gratuitement le ContrôleParental, lequel vous permet de verrouiller l’accès aux sites proposant des contenus InternetMobile pouvant heurter la sensibilité de vos enfants. Il est accessible depuis un mobile WAP ouun ordinateur. Pour retrouver toute l’info sur les risques potentiels de certains contenus, les bonsconseils pour protéger vos enfants ou pour signaler tout site ou contenu illégal, connectez-voussur bouyguestelecom.fr

SERVICES, AVANTAGES ET OPTIONSPOUR LES OFFRES MOBILE ET INTERNET


n Internet Haut Débit et Très Haut DébitSERVICES EXCLUSIFS PROS• Solution Internet Mobile permanent

- Forfait Internet Mobile Pro 1 Go sans engagement offert(1).• E-mails haute capacité

- Jusqu’à 10 comptes e-mails au format [email protected]. Capacité de 5 Go compte principalainsi que les comptes secondaires. Taille maximum des pièces jointes envoyées : 10 Mo.

- Antivirus et antispam mail sur PC uniquement- Webmail disponible sur www.bouyguestelecom-pro.fr- Accès aux e-mails Bbox depuis votre mobile Bouygues Telecom (tarif d’une consultation

selon l’offre détenue). • Hébergement de site web

Espace d’hébergement d’1 Go : L’accès et l’activation de ce service se fait depuis l’Espace ClientBbox (voir conditions d’utilisation sur bouyguestelecom.fr).

• IP fixeIP fixe avec Bbox Pro et Bbox Pro ultra vous permet, par exemple, de vous connecter facilement àdistance à votre ordinateur ou bien encore, d'héberger votre site web.

OPTION• Envoi de SMS/MMS depuis Internet

- SMS/MMS métropolitains (hors SMS + et MMS +).- SMS de 160 caractères maximum et MMS limités à 50 ko.

> 0,10€/SMS et 0,30€/MMS• Option nom de domaineRéservez le nom de domaine de votre entreprise sur Internet pour :

- personnaliser l’adresse Internet de votre site Internet, qui sera accessible à l’adresse quevous avez réservée (ex. : votresociete.fr)

- personnalisez vos adresses e-mail au nom de votre entreprise (ex : [email protected]).La souscription et l’activation de ce service se font depuis l’Espace Client Bbox (voir conditionsd’utilisation sur bouyguestelecom.fr).> 3€ HT / mois avec Bbox Pro> Le premier est offert avec Bbox Pro Ultra, les suivants sont à 3€ HT / mois.

SERVICES, AVANTAGES ET OPTIONSPOUR LES OFFRES BOX

(1) Offre d’accès Internet Mobile dans les zones de couverture dans la limite de 1 Go/mois (débit réduit au-delà) avec la souscription d’uneoffre Bbox Pro. Offre offerte avec l’offre Bbox Pro ou Bbox Pro ultra, hors clé ou hotspot mobile. En cas de résiliation de l’offre Bbox Proou Bbox Pro ultra, l’offre Solution Internet Mobile permanent sera automatiquement résiliée. 3G+ débit maximum théorique en réceptionjusqu'à 3,6 Mb/s, voire 42 Mb/s selon les zones couvertes des plus grandes agglomérations de France (60% de la population couverte)avec terminal compatible.


n Téléphonie fixeSERVICES INCLUS• Répondeur (661)• Notification des nouveaux messages vocaux du répondeur par e-mail (gratuite) ou par SMS (gratuit

par SMS vers les mobiles des clients Bouygues Telecom et payante dans les autres cas (0,12€/SMS))• Double appel• Conférence à 3• Rappel du dernier appelant• Présentation du N°• Appel incognito• Renvoi d’appel (communications renvoyées facturées au tarif habituel d’un appel depuis la box

vers le numéro choisi)• Transfert d’appel (communications transferées facturées au tarif habituel d’un appel depuis la

box vers le numéro choisi)• Suivi détaillé des consommations sur bouyguestelecom.fr, rubrique “Espace Client Box”, en

particulier du décompte des 3h d’appels vers les mobiles pour les clients concernés.

SERVICES EXCLUSIFS PROS• 2 lignes téléphoniquesL’Offre Bbox Pro inclut un deuxième numéro de téléphone en 09… pour appeler vers tous les fixesgratuitement et en illimité vers toutes les destinations incluses dans l’Offre Bbox Pro.Vous bénéficiez des mêmes services de téléphonie que le numéro principal de la Bbox Pro(répondeur, transfert d’appels,…).Clients Offre Bbox Pro dotés d’une offre incluant des appels vers les mobiles en Francemétropolitaine, ces communications sont utilisables depuis les 2 lignes.• Fax par emailClients Bbox Pro (ADSL) et Bbox Pro ultra et ultra fibreRecevez et envoyez des fax depuis votre boîte e-mail Bbox (dans la limite de 500/mois) et vers toutes les destinations incluses dans l'offre Bbox. Vous profitez d’un envoi simultané vers 10 destinataires.Réception limitée à 30 pages/fax (poids maximum : 6 Mo).

TARIF DES COMMUNICATIONS MÉTROPOLITAINESToutes les communications sont facturées à la seconde dès la 1ère seconde (hors Nos spéciauxfacturés selon les tarifs de l’éditeur

Numéros fixes :(Numéros commençant par 01 à 05, 0870 à 0879 et 09). Numéros d’urgence : 15 (SAMU), 17 (Police), 18 (Pompiers), 112 (Urgences Européennes),115 (SAMU social), 119 (Enfance maltraitée), 116 000 (N° d’urgenceeuropéen pour les enfants disparus). Numéros courts :604 : (Pour savoir si un numéro est celui d’un Client Bouygues Telecom)630 : (Rechargement et consultation du solde pour les Clients CarteBouygues Telecom)631 : (Rappel du dernier appelant)660 : (Répondeur mobile Bouygues Telecom)661 : (Répondeur Bbox)670 ou 3106 : (Numéro d’information Bbox)

Numéros mobiles : (Numéros commençant par 06 ou 07)

Incluse dans l’offre de téléphonie fixe illimitée

Mise en relation 0,17€/appel puis 0,13€/min au-delà des heures

d’appels incluses ou pour les autres offres.


Numéros Service Clients Bbox Pro :• Pour toute question sur votre abonnement : du lundi au samedi de 8h à 20h • Assistance technique : du lundi au dimanche de 8h à 22h

Au 611 depuis votre Bbox Pro- serveur vocal et temps d’attente- mise en relation avec un Conseiller de Clientèle

Au 1061 depuis un poste fixe métropolitain

Numéros Services Clients mobile depuis la Bbox Pro :• Forfait Bouygues Telecom (614)• Carte et Forfaits bloqués Bouygues Telecom (2020)• Carte Bouygues Telecom (634)• Clients Professionnels (618)

Numéros spéciaux : (Numéros commençant par 08, 118XXX, 10XX, 3XXX)

Numéros de radiomessageries :

Numéros satellitaires :

Prix d’un appel local (soit coût de mise en relation 0,067€/appel puis 0,009€/min

en heures creuses et 0,025€ en heures pleines).

Serveur vocal et temps d’attente gratuitavant mise en relation avec un Conseiller

de Clientèle puis prix d’un appel local (soitcoût de mise en relation 0,067 €/appel

puis 0,009€/min en heures creuses et 0,025€ en heures pleines).

Tarification de l’éditeur du service

gratuit

Coût de mise en relation 0,85€/appelpuis 0,85€/min.

Coût de mise en relation 0,13€/appelpuis 3,34€/min.


Liste des pays susceptible d’évoluer. Consultez la dernière mise à jour sur bouyguestelecom.fr

Destination Tarifs

Zone 1 : Fixes : Açores (Les), Afrique du Sud, Aland (Iles), Albanie, Allemagne,Andorre,Angleterre, Australie, Autriche, Bahamas (Les), Bahreïn, Baléares (Les),Bangladesh,Belgique, Bermudes (Les), Brésil, Bruneï, Bulgarie, Caïmans (Iles),Canaries (Les), Chili,Christmas (Iles), Chypre, Colombie, Costa Rica, Crête,Croatie, Danemark, Ecosse,Espagne, Estonie, Féroé (Iles), Finlande, Géorgie,Gibraltar, Grèce, Guam, Guernesey,Hong-Kong, Hongrie, Inde, Indonésie,Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie,Japon, Jersey, Jordanie, Laos,Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao,Macédoine, Madère,Malaisie, Malte, Mariannes du Nord (Iles), Maroc (sauf n° commençant par212526, 212527, 212533, 212534, 212540, 212546, 212547,212550, 212553facturés au tarif de la zone 4), Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama,Pâques (Ile de), Paraguay, Pays de Galles, Pays-Bas, Pérou, Pologne,Portugal, PortoRico, République Gabonaise, Slovaquie, République tchèque, Roumanie, Russie,Saint-Marin, Samoa américaines (Les), Sardaigne, Sicile, Slovénie, Suède, Suisse,Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Trinité-et-Tobago, Turquie, Vatican, Venezuela. Fixeset Mobiles : Argentine, Canada, Chine, République de Corée, Etats-Unisd’Amérique dont Hawaï et Alaska, Vierges américaines (Iles), Singapour.

Incluse dans l'offre de téléphonie fixe illimitée

Zone 2 : Fixes : Algérie, Kosovo, Malawi, Serbie. Fixes et Mobiles : Corée du Nord(République populaire démocratique de Corée), Lesotho, Ouzbékistan,Pakistan.Mobiles : Bermudes (Les), Brunei, Chypre, Costa Rica, Inde, Israël,Laos, Macao,Malaisie, Porto Rico, République Gabonaise, Thaïlande, Venezuela.

coût de mise en relation

0,13€

0,09€/min.

Zone 3 : Fixes : Bosnie-Herzégovine, Haiti, Liban, Montenegro, Nouvelle-Calédonie,Polynésie française. Fixes et Mobiles : Antigua-et-Barbuda, AntillesNéerlandaises,Azerbaïdjan, Benin, Bolivie, Cambodge, Congo, Salvador, Guatemala,Iran,Kazakhstan, Koweït, Nicaragua, Niger, Nigeria, Ouganda, Philippines,République démocratique du Congo, République Dominicaine, Kirghizistan,Rwanda, Seychelles (Les), Soudan, Sri Lanka, Togo, Turkménistan, Ukraine, Viergesbritanniques (Iles), Vietnam. Mobiles : Algérie, Allemagne, Angleterre, Australie,Autriche, Bahamas (Les), Bahreïn, Bangladesh, Colombie, Ecosse, Finlande, Géorgie,Guam, Indonésie, Irlande, Irlande du Nord, Japon, Jordanie, Lituanie, Malawi,Panama, Paraguay, Pays de Galles, Suède, Trinité-et-Tobago, Turquie.

0,17€/min.

Zone 4 : Fixes : Maroc (n° commençant par 212526, 212527, 212533, 212534,212540, 212546, 212547, 212550, 212553), République arabe syrienne, Tunisie,Terres Australes et Antarctiques Françaises. Fixes et Mobiles : Angola, Anguilla,Arabie saoudite,Arménie, Aruba, Barbade, Bhoutan, Botswana, Burkina Faso,Burundi, Cameroun, Côte d'Ivoire, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis,Equateur, Fidji (Iles), Ghana, Guinée, Guinée équatoriale, Honduras, Irak, Jamaïque,Kenya, Madagascar,Maldives, Mali, Maurice (Ile), Mexique, Mongolie, Mozambique,Namibie,République Moldave, Sao Tome et Principe, Sultanat d'Oman, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-Grenadines, Sénégal, Sierra Leone, Suriname, Swaziland,Tadjikistan,Tanzanie, Tchad, Uruguay, Yémen, Zambie. Mobiles : Açores (Les),Afrique du Sud, Albanie, Andorre, Baléares (Les), Belgique, Brésil, Caïmans (Iles),Canaries, Chili,Croatie, Danemark, Espagne, Grèce, Guernesey, Hongrie, Islande,Italie, Jersey,Lettonie, Liban, Luxembourg, Madère, Mariannes du Nord (Iles),Norvège,Nouvelle-Zélande, Pâques (Ile de), Pays-Bas, Pologne, Polynésie française,Portugal,Slovaquie, République tchèque, Russie, Saint-Marin, Serbie, Suisse, Taiwan.

0,25€/min.

Zone 5 : Fixes et Mobiles : Afghanistan, Autorité nationale Palestinienne, Belize, Biélorussie, Cap-Vert, République Centrafricaine, Erythrée, Gambie,Grenade,Guyana, Liberia, Libye, Mauritanie, Népal, Qatar, Saint Kitts et Nevis,Turques-et- Caïques, Zimbabwe. Mobiles : Bosnie-Herzégovine, Bulgarie,Gibraltar, Haiti,Kosovo, Malte, Maroc, Monaco, Monténégro, Nouvelle-Calédonie, Pérou,République arabe syrienne, Roumanie, Slovénie, Tunisie.

0,33€/min.

Zone 6 : Fixes et Mobiles : Comores (Les), Djibouti, Ethiopie, Guinée-Bissau,Rodrigues (Ile), Myanmar. Mobiles : Estonie, Christmas (Iles), Féroé (Iles), Hong-Kong, Liechtenstein, Macédoine.

0,42€/min.

Zone 7 : Fixes et Mobiles : Cocos (Iles), Cuba, Falkland (Iles), Groenland, Samoa occidentales (Les). Mobiles : Samoa américaines (Les). 1,25€/min.

Zone 8 : Fixes et Mobiles : Timor oriental. Mobiles : Inmarsat (océan Atlantique-Est),Inmarsat (océan Atlantique-Ouest), Inmarsat (océan Indien), Inmarsat (océanPacifique), Inmarsat SNAC, Service mobile mondial par satellite (GMSS).

2,50€/min.

n Tarifs des communications vers l’étranger avec uneoffre Bbox Pro

puis


Liste des pays susceptible d’évoluer. Consultez la dernière mise à jour sur bouyguestelecom.fr

Destination Tarifs

Zone 1 : Fixes : Afrique du Sud, Albanie, Australie, Bahamas (Les), Bahreïn,Bangladesh, Brésil, Bruneï, Caïmans (Iles), Chili,Christmas (Iles), Colombie,Costa Rica, Crête, Guam, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Jordanie,Laos, Macao, Macédoine, Malaisie, Mariannes du Nord (Iles), Maroc (sauf n° commençant par 212526, 212527, 212533, 212534, 212540, 212546,212547,212550, 212553 facturés au tarif de la zone 4), Nouvelle-Zélande,Panama, Pâques (Ile de), Paraguay, Pérou, Porto Rico, République Gabonaise,Russie, Samoa américaines (Les), Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Trinité-et-Tobago,Turquie, Venezuela. Fixes et Mobiles : Açores (Les), Aland (Iles), Allemagne,Andorre, Angleterre, Argentine, Autriche, Baléares (Les), Belgique, Bermudes (Les),Bulgarie, Canada, Canaries (Les), Chine, Chypre, Corfou, Crète, Croatie,Cyclades (Les), Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis d'Amériquedont Hawaï et Alaska, Féroé (Iles), Finlande, Géorgie, Gibraltar, Grèce,Guernesey, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Italie, Jersey, Lettonie,Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man (le de), Mayotte,Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pays de Galles, Pologne, Portugal, RépubliqueTchèque, République de Corée, Rhodes, Roumanie, St-Marin, Sardaigne,Sicile, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican, Viergesaméricaines (Iles), Wight (Ile de).

Incluse dans l'offre de téléphonie fixe illimitée

Zone 2 : Fixes : Algérie, Kosovo, Malawi, Serbie. Fixes et Mobiles : Corée du Nord(République populaire démocratique de Corée), Lesotho, Ouzbékistan,Pakistan.Mobiles : Bermudes (Les), Brunei, Chypre, Costa Rica, Inde, Israël, Laos, Macao,Malaisie, Porto Rico, République Gabonaise, Thaïlande, Venezuela.

coût de mise en relation

0,13€

0,09€/min.

Zone 3 : Fixes : Bosnie-Herzégovine, Haiti, Liban, Montenegro, Nouvelle-Calédonie,Polynésie française. Fixes et Mobiles : Antigua-et-Barbuda, Antilles Néerlandaises,Azerbaïdjan, Benin, Bolivie, Cambodge, Congo, Salvador, Guatemala, Iran,Kazakhstan, Koweït, Nicaragua, Niger, Nigeria, Ouganda, Philippines, Républiquedémocratique du Congo, République Dominicaine, Kirghizistan, Rwanda,Seychelles (Les), Soudan, Sri Lanka, Togo, Turkménistan, Ukraine, Viergesbritanniques (Iles), Vietnam. Mobiles : Algérie, Australie, Bahamas (Les), Bahreïn,Bangladesh, Colombie, Guam, Indonésie, Japon, Jordanie, Malawi, Panama,Paraguay, Trinité-et-Tobago, Turquie.

0,17€/min.

Zone 4 : Fixes : Maroc (n° commençant par 212526, 212527, 212533, 212534,212540, 212546, 212547, 212550, 212553), République arabe syrienne, Tunisie,Terres Australes et Antarctiques Françaises. Fixes et Mobiles : Angola, Anguilla,Arabie saoudite,Arménie, Aruba, Barbade, Bhoutan, Botswana, Burkina Faso,Burundi, Cameroun, Côte d'Ivoire, Dominique, Egypte, Emirats Arabes Unis,Equateur, Fidji (Iles), Ghana, Guinée, Guinée équatoriale, Honduras, Irak,Jamaïque, Kenya, Madagascar,Maldives, Mali, Maurice (Ile), Mexique, Mongolie,Mozambique, Namibie,République Moldave, Sao Tome et Principe, Sultanatd'Oman, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-Grenadines, Sénégal, Sierra Leone,Suriname, Swaziland, Tadjikistan,Tanzanie, Tchad, Uruguay, Yémen, Zambie.Mobiles : Afrique du Sud, Albanie, Brésil, Caïmans (Iles), Canaries, Chili, Liban,Mariannes du Nord (Iles), Nouvelle-Zélande, Pâques (Ile de), Polynésie française,Russie, Serbie, Taiwan.

0,25€/min.

Zone 5 : Fixes et Mobiles : Afghanistan, Autorité nationale Palestinienne, Belize,Biélorussie, Cap-Vert, République Centrafricaine, Erythrée, Gambie, Grenade,Guyana, Liberia, Libye, Mauritanie, Népal, Qatar, Saint Kitts et Nevis, Turques-et-Caïques, Zimbabwe. Mobiles : Bosnie-Herzégovine, Haiti, Kosovo, Maroc,Monténégro, Nouvelle-Calédonie, Pérou, République arabe syrienne, Tunisie.

0,33€/min.

Zone 6 : Fixes et Mobiles : Comores (Les), Djibouti, Ethiopie, Guinée-Bissau,Rodrigues (Ile), Myanmar. Mobiles : Christmas (Iles), Hong-Kong, Macédoine. 0,42€/min.

Zone 7 : Fixes et Mobiles : Cocos (Iles), Cuba, Falkland (Iles), Groenland, Samoa occidentales (Les). Mobiles : Samoa américaines (Les). 1,25€/min.

Zone 8 : Fixes et Mobiles : Timor oriental. Mobiles : Inmarsat (océan Atlantique-Est),Inmarsat (océan Atlantique-Ouest), Inmarsat (océan Indien), Inmarsat (océanPacifique), Inmarsat SNAC, Service mobile mondial par satellite (GMSS).

2,50€/min.

n Tarifs des communications vers l'étranger avecune offre Bbox Pro Ultra

puis


VIDÉO À LA DEMANDE• Catalogue de plus de 5 000 programmes. > Paiement à l’acte à partir de 0,41€Informations données à titre indicatif. Service au tarif indiqué lors de votre commande. Accès àla Haute Définition sous réserve d’éligibilité.• Pass Disney Channel Avant PremièreCette option vous permet d'accéder aux programmes de Disney Channel 7 jours avant leurdiffusion, à l'heure qui vous convient.> 2,42€/mois

• Bbox Pro : Bouquet TV inclus comprenant jusqu'à140 chaînes dont les chaînes de la TNT

• Bbox Pro ultra : TV Haute définition, jusqu'à150 chaînes TV incluses dont les chaînes de la TNT.

• Bbox Pro ultra fibre : TV Haute définition, jusqu'à 130 chaînes TV incluses dont les chaînes de la TNT.

• Guide des programmes (jusqu’à 7 jours)• Mosaïque des chaînes TV• Verrouillage parental• Accès à des stations radio• Enregistreur numérique• Service interactif m@TV• TV à la demande• Media center : accédez facilement à vos

photos, vidéos et musiques sur tous vosécrans (TV, tablette, PC ou smartphone)

• Bbox tab : regardez la TV sur votre tablette,consultez le guide des programmes etprogrammez vos enregistrements, consultezle catalogue VOD.• Enregistreur numérique : Grâce au disque

dur intégré (40 Go disponibles pour ADSLet 120 Go pour les offres Bbox Pro ultra),l'enregistreur numérique vous permet :

- d’enregistrer facilement vos programmes etde les revoir quand vous le souhaitez.- de contrôler le direct : mettez votreprogramme en pause, et reprenez-le là oùvous l’avez laissé.Il est interdit de transférer les enregistrementsvers un autre support. En cas de restitutionou d’échange du Décodeur Bbox TV, lesdonnées enregistrées seront perdues.

OPTION 1H MAGHREBClients Bbox Pro ADSL et Bbox Pro ultra

• 1h d’appels par mois depuis la France métropolitaine vers tous les opérateurs fixes et mobiles(hors numéros spéciaux) du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie). Au delà appels facturés selonla liste des pays et la grille des tarifs des communications vers l'étranger en vigueur pour lesoffres box Bouygues Telecom (voir détail en p. 44).

• Les appels vers les fixes du Maroc inclus dans les destinations en illimité, ne sont pas décomptésdu forfait (sauf nos commençant par 212526, 212527, 212533, 212534, 212540, 212546,212547, 212550, 212553). Voir détails p. 44.

• Décompte à la seconde dès la 1ère seconde (hors nos spéciaux facturés selon les tarifs del’éditeur).

• Les minutes de communications non consommées ne sont pas reportables sur le mois suivant.• Souscription possible dans votre Espace Client Bbox en ligne.

> 7,50€ TTC/mois

n Télévision (à usage privé)Services et Options à usage personnel et privé disponibles uniquement avec les Offres Bbox Proen zone éligible incluant la télévision via Décodeur Bbox TV.

SERVICES INCLUS


Liste des chaînes TV composant les bouquets susceptible d’évoluer. Voir détails de l’ensembledes chaînes et bouquets TV optionnels sur bouyguestelecom.fr dans votre Espace Client Bbox.

Message du Conseil supérieur de l’audiovisuel et du ministère de la santé : regarder la télévision,y compris les chaînes présentées comme spécifiquement conçues pour les enfants de moins de3 ans, peut entraîner chez ces derniers des troubles du développement tels que passivité, retardsde langage, agitation, troubles du sommeil, troubles de la concentration et dépendance auxécrans.Les programmes de catégorie 5 (œuvres cinématographiques interdites aux mineurs de moins de18 ans et programmes pornographiques ou de très grande violence) sont réservés à un public adulteaverti et susceptibles de nuire à l'épanouissement physique, mental ou moral des mineurs. Cesprogrammes sont susceptibles de causer aux mineurs des troubles durables. Le code pénalsanctionne les personnes permettant aux mineurs d'y avoir accès. Regarder la télévision, dont leschaines présentées comme spécifiquement conçues pour les enfants de moins de trois ans, peutentrainer des troubles du développement tels que passivité, retards de langage, agitation, troublesdu sommeil, troubles de la concentration ou dépendance aux écrans.

BOUQUETS CANAL + / CANALSATBOUQUET BBOX GRAND ANGLEUne sélection de chaînes supplémentairessélectionnées pour toute la famille : sport,jeunesse, culture, cinéma…> 12,90€ TTC/moisBOUQUET CINEMA> 11€ TTC/moisBOUQUET GRAND CINEMA> 16€ TTC/moisBOUQUET ADULTE> 11€ TTC/moisBOUQUET M6 MUSIC

> 2,50€ TTC/moisBOUQUET beIN SPORT> 11€ TTC/moisBOUQUETS INTERNATIONAUXDe nombreux bouquets internationaux pourdécouvrir des chaînes de tous horizons.Voir fiches détaillées.

CHAÎNES À L’UNITÉ> à partir de 1€/mois pour l'Offre BboxSensation.

et disponibles depuis la Bbox.Voir conditions et promotions en cours en boutique, sur bouyguestelecom.fr, sur lesoffrescanal.frou en contactant CANAL+ par téléphone au 3910 (0,23€ TTC/min depuis un poste fixe).

OPTION EXTENSION ENREGISTREUR NUMERIQUE 60 GO Clients Bbox (ADSL) uniquementCette option d'extension de capacité de 60 Go permet d'atteindre une capacité totaled'enregistrement de 100 Go.> 10€/mois à l’activation

OPTION MULTI TV POUR LES CLIENTS BBOX PRO FIBRE Grâce à un ou plusieurs décodeurs TV supplémentaires, retrouvez la richesse des programmes,l'enregistreur numérique, le contrôle du direct et tous vos services TV Bbox fibre sur plusieurstéléviseurs. Une option par TV supplémentaire, limitée à 2 options par foyer. Dépôt de garantie :49€ par décodeur. Frais de résiliation de 30€ en cas de résiliation de l'option durant les 6 moissuivant la souscription. Frais d'installation en sus.> 8,25€/mois

OPTION JEUX PLAYIN TVCette option vous permet de profiter de jeux depuis votre TV.> 4,17€/mois

CANALPLAY INFINITYAbonnement à la vidéo à la demande donnant accès à des milliers de films et séries en illimités.> Voir conditions et promotions en cours en boutique, sur bouyguestelecom.fr, sur les offrescanal.fr.

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Les présentes conditions générales et particulières(ci-après les « Conditions ») sont applicables àtout Service souscrit par le Client.

La signature du formulaire de souscriptionemporte acceptation sans réserve des présentesConditions.

CONDITIONS GÉNÉRALES

DÉFINITIONS«Accessoires » : Élément(s) d’un Terminal (batterie,chargeur, antenne…).

«Desserte Interne »: Ensemble des infrastructuresnécessaires à l’acheminement des Services fournisvia le Réseau DSL (génie civil, chemins de câbles,câbles, prises terminales) ou RTC situées entre latête de câble du réseau de l’opérateur historique(point de terminaison) situé sur le Site etl’Équipement.

«Client » : la personne morale ou la personnephysique titulaire du Contrat, ayant souscrit auService pour les besoins de son activitéprofessionnelle. Le Client est seul responsable visà vis de BOUYGUES TELECOM des obligationsdécrites dans les présentes conditions générales.

«Contrat » : désigne l’ensemble contractuel viséà l’article 2 ci-dessous.

Débit : Sauf mention contraire, les débitsindiqués par Bouygues Telecom sont desmaximums théoriques. Ils dépendent, del’emplacement géographique, du nombred’utilisateurs à un instant donné et del’équipement et du matériel utilisé. De plus,pour les Services Fixes, les débits et les offresaccessibles dépendent de la compatibilité de laligne qui raccorde le Site aux installations deBouygues Telecom, celles de ses opérateurstechniques et notamment de France Telecomdans les cas de dégroupage partiel.

«Dégroupage » : consiste en la fourniture d’unaccès aux paires de cuivre nues de l’opérateurhistorique à BOUYGUES TELECOM, et luipermettant d’installer alors lui-même ses propreséquipements de transmission sur ces paires etpouvoir relier ces lignes à son propre réseau.

Le dégroupage se décline en deux possibilités:

Le dégroupage « total », consiste en la mise àdisposition de l'intégralité de la paire de cuivre.Le Client n'est alors plus relié au réseau del’opérateur historique, mais à celui deBOUYGUES TELECOM.

Le dégroupage « partiel », consiste en la mise àdisposition partielle de la paire de cuivre. LeClient conserve son service et le cas échéant safacture téléphonique auprès de l’opérateurhistorique, BOUYGUES TELECOM fournissantau Client l’ensemble des autres services decommunications (internet…).

« Équipement » : tout matériel ou logicielappartenant à BOUYGUES TELECOM et mis àdisposition du Client, ou qui lui sont vendus ouloués afin d’accéder au Service (notamment CarteSIM, le Routeur d’accès, Gateway IP, TerminauxIP, IPBX…).

«Équipement du Client » : les équipements etlogiciels du Client nécessaires pour accéder auService.

«Flotte » : Désigne l’ensemble des lignes mobileset/ou fixes souscrites par le Client auprès deBOUYGUES TELECOM.

«Espace Client » : les Sites Internet accessibles àl’adresse http://www.pro.bouyguestelecom.frpermettant au Client, sous réserve d’identification,de procéder à des Commandes Additionnelleset/ou de modifier le Contrat à l’exception dans cedernier cas des résiliations de lignes ou de servicescomplémentaires. L’accès à l’Espace Client duClient requiert préalablement une identificationau moyen de codes (login et mot de passe) quisont personnels et confidentiels. Toute commandeAdditionnelle ou modification du Contrat faite àpartir de l’espace Client sera réputée faite par leClient qui se reconnaît donc seul responsabledes conséquences de l’utilisation de ses codesd’identification et s’engage à prendre les mesurespropres à en assurer la confidentialité.

«Ligne » : désigne la ligne téléphonique mobileou fixe fournie par Bouygues Telecom dans lecadre du Contrat et à laquelle est affecté un ouplusieurs numéro(s) de téléphone.

CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DU SERVICE “PRO”AU 18 NOVEMBRE 2013

50

«Parties » : BOUYGUES TELECOM et le Client.

« Réseau DSL » : désigne le réseau detélécommunications fixe de BOUYGUESTELECOM constitué des Équipements et detout autre élément d’infrastructure utilisé parce dernier pour fournir le Service relatif auxoffres Fixe-Internet de BOUYGUES TELECOM.

« Réseau Mobile » : désigne le réseau detélécommunications mobile constitué desÉquipements et de tout autre élémentd’infrastructure utilisé par ce dernier pour fournirle Service relatif aux offres mobiles deBOUYGUES TELECOM.

« Service » : le ou les services fournis parBOUYGUES TELECOM dans le cadre desprésentes Conditions Générales et plusamplement décrit aux Conditions Particulièrescorrespondantes. BOUYGUES TELECOMs'engage à tout mettre en oeuvre pour assurer lapermanence, la continuité et la qualité du Serviceet souscrit à ce titre une obligation de moyens.Toutefois, compte tenu de l’état de la techniqueet de la nature des Réseaux en cause, le Servicepeut ponctuellement faire l’objet de limitations,de dégradations et/ou d’interruptions.Par ailleurs,pour optimiser l’accès auxdits réseaux, leséchanges pourront être priorisés et les débitsdes utilisateurs procédants à des échanges dedonnées très élevés réduits.

«Site(s) » : désigne le lieu de fourniture du Service.Il est identifié par une adresse géographique.Peuvent être désignés comme Site, lesétablissements et tout autre lieu d’exercice del’activité professionnelle du Client, ou/et desEntités Bénéficiaires.

«Terminal » : téléphone commercialisé parBOUYGUES TELECOM et qui peut-être associé àses Services. Afin de protéger le Client contre levol, le Terminal fait l'objet d’un verrouillage spécialinterdisant son utilisation avec une carte SIM autreque celles permettant d’accéder au Service. Cetteprotection pourra être supprimée, sans frais, 3 mois au moins après l’achat dudit Terminal.

«Utilisateur » : Toute personne que, le cas échéant,le Client désignerait sous sa seule responsabilitécomme utilisateur du Service.

«Voix sur IP » : communications téléphoniquesvoix via le réseau Internet ou tout autre réseauacceptant le protocole TCP/IP.

«Zone de Couverture » : est constituée par leszones géographiques situées en FranceMétropolitaine et dans lesquelles le Service estaccessible.

ARTICLE 1 - OBJETLes présentes Conditions ont pour objet dedéfinir les obligations de chacune des parties etles conditions dans lesquelles BOUYGUESTELECOM fournit au Client le ou les Service(s)souscrit(s) par ce dernier.

ARTICLE 2 - DOCUMENTSCONTRACTUELSLes Services sont fournis par BOUYGUESTELECOM conformément aux dispositions desdocuments suivants en ce compris leurs annexes,listés par ordre de préséance.

• Les Conditions Particulières,

• Les Conditions Générales,

• Le formulaire de souscription ou la facture duService telle que visée à l’article 6.1 ci-après,

• Les Tarifs Pros, ci-après « Tarifs »,

• Le cas échéant, les informations commercialesrelatives aux offres grand public, sous réserveque le Client ait souscrit auxdites offres avec unnuméro SIREN

L’ensemble de ces documents constituentl’intégralité du Contrat.

A compter de l’acceptation du Contrat par leClient matérialisée par la signature du formulairede souscription ou la réception par le Client dela facture susmentionnée et qu’il n’aura pascontestée dans les conditions de l’article 6.1 ci-après, les Conditions Générales et Particulières(ci-après « les Conditions ») et les Tarifs serontapplicables à tous les Services souscrits par leClient.

Sans préjudice de ces dispositions, dès lors quele Client souscrit à un nouveau Service ou enrenouvelle un, il reconnaît avoir pris au préalableconnaissance des Conditions en vigueur, avoir pudemander toutes précisions qu’il souhaitait àBouygues Telecom et partant avoir acceptélesdites Conditions en toute connaissance decause. Les Conditions s’appliqueront égalementpour l’ensemble des Services souscrits par leClient, y compris pour ceux souscritsantérieurement à la souscription du nouveauService ou du Service renouvelé.

Les présentes Conditions prévalent sur tousautres documents du Client (notammentconditions générales d’achat et/ou particulières,propositions commerciales…).

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ARTICLE 3 - CONDITIONSD'ACCÈS AU SERVICE3.1 Conditions communes Offres Mobiles, Fixe-internet etconvergence d’accès au Service

3.1.1 Conclusion du Contrat

Le Contrat est conclu en fonction de la personnedu Client.

Le Client s'interdit de céder ou de transmettre àun tiers, sous quelque forme que ce soit etnotamment à titre onéreux, le Contrat et/ou lebénéfice de l'utilisation du Service sauf accordpréalable et écrit de BOUYGUES TELECOM.

En cas de non-respect des dispositionsprécédentes, et sans préjudice d’une demandejudiciaire d’indemnisation complémentaire, leClient pourra être redevable de la mêmeindemnité que celle prévue à l’article 11.2 ci-après.

3.1.2 Souscription au Service

3.1.2.1 L'accès au Service peut-être subordonné :

• à la signature du formulaire de souscriptionpar le Client,

• à la fourniture par le Client des documentsjustificatifs précisés ci-après à l'article 3.1.2.2,

• à la fourniture à BOUYGUES TELECOM d’uneou plusieurs Garanties financières telles quevisées à l’article 3.1.3 ci-après.

3.1.2.2 Le Client doit fournir les documentsjustificatifs demandés par BOUYGUES TELECOMau moment de la souscription du Contrat.

Ces documents justificatifs se composent :

• pour une société ou un commerçant, d'unrelevé d'identité bancaire, d'une pièced'identité ou d’un titre de séjour en cours devalidité au nom du souscripteur, d'un extrait duRegistre du Commerce (extrait Kbis) datantde moins de trois mois, et d'un document àen-tête de la société ou du commerçant,dûment signé par son représentant légal etrevêtu du cachet commercial, attestant dupouvoir du souscripteur d'engager la société.

• Pour une association les statuts doivent êtrejoints.

3.1.3 Garanties financières

3.1.3.1 Si la situation financière du Client lejustifie, une avance sur consommation et/ou undépôt de garantie et/ou une garantie bancaire

peuvent être demandés par BOUYGUESTELECOM au moment de la souscription duService. Les versements doivent être libellés àl'ordre de BOUYGUES TELECOM.

Un dépôt de garantie pourra également êtredemandé par BOUYGUES TELECOM au titredes Équipements conformément aux Tarifs.

Les sommes versées au titre du dépôt de garantieou de l'avance sur consommation ne portent pasintérêt, jusqu'à leur restitution.

3.1.3.2 En cas d'incident ou de retard depaiement ou d'augmentation substantielle desconsommations, notamment lorsque le montantdes communications téléphoniques entre deuxpériodes de facturation atteint est anormalementélevé, BOUYGUES TELECOM se réserve le droitde demander au Client, le versement d'uneavance sur consommation correspondant à 50%du montant de l’encours de consommation et/oud’un dépôt de garantie et/ou la fourniture d’unegarantie bancaire et/ou de limiter l'accès à toutou partie des Services notamment en nepermettant que la réception des communications.

3.1.3.3 L'avance sur consommation sera déduitesur la facturation mensuelle jusqu'à récupérationtotale de l'avance. Le dépôt de garantie serarestitué dans un délai maximum d'un moissuivant l’expiration du Contrat sous réserve dela complète exécution par le Client de sesobligations.

3.1.3.4 Le Client est tenu de prévenirimmédiatement par lettre recommandéeBOUYGUES TELECOM de tout changementd'adresse ou de raison sociale et, en cas deprélèvement automatique, de coordonnéesbancaires.

3.2 Conditions spécifiques Offres Fixe-internet

3.2.1 Éligibilité du Site

Le Client est informé que l’accès au Service viale Réseau DSL, fibre optique, ou accès spécialiséde BOUYGUES TELECOM nécessite au préalableune étude d’éligibilité du ou des Site(s).

Même si une pré-qualification technique est faitepar BOUYGUES TELECOM avant la signaturedu Bon de commande, la mise en service duService est soumise à des contraintes defaisabilité technique qui dépendent notammentde la localisation du Site et du dimensionnementde l’infrastructure d’accès précédemmentinstallée, et qui pourront conduire BOUYGUESTELECOM à proposer le Service en le dotantd’une technologie autre que celle initialement

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prévue. Dans ce dernier cas, BOUYGUESTELECOM communiquera au Client l’éventuelsurplus de facturation induit par la modificationtechnologique.

Le Client ne pourra se prévaloir d’aucun préjudiceet réclamer aucune indemnité s’il s’avérait que lescaractéristiques de son Site ne permettaient pasà BOUYGUES TELECOM de délivrer le Serviceou de ne pouvoir le délivrer qu’avec unetechnologie différente comme évoqué ci-dessus.

BOUYGUES TELECOM ne saurait être tenuresponsable de l’inéligibilité d’un Site.

Dans le cas où BOUYGUES TELECOM ne seraitpas en mesure de délivrer le Service au(x) Site(s),le Bon de Commande de chaque Site concernésera résilié de plein droit et sans formalité..

3.2.2 Dégroupage

La fourniture du Service via le Réseau DSL peutnécessiter le Dégroupage total par BOUYGUESTELECOM des accès dont le Client est titulaire surles Sites concernés. A ce titre le Client donnemandat à BOUYGUES TELECOM afin d’effectuer,en son nom et pour son compte, les démarchesnécessaires au dégroupage des accès identifiésdans les bons de commande. Le Client est informéque le Dégroupage total de ses accès entraînerala résiliation des abonnements téléphoniquescorrespondants. La mise en œuvre duDégroupage pourra entraînerpar ailleurs larésiliation des services haut débit associés auxditsaccès et ce conformément aux conditionscontractuelles du fournisseur desdits services.L’opérateur historique en sa qualité depropriétaires des câbles et équipements qu’elle ainstallé pour raccorder le Site du Client, resteresponsable de l’entretien de cette infrastructure.L’opérateur historique intervient aux Jours ouvrésde ses services techniques. En conséquence, leClient veillera à assurer aux personnes mandatéespar l’opérateur historique, et qui justifient de leurqualité, la possibilité d’accéder aux locaux où sontinstallés les ouvrages nécessaires à la fourniture del’accès dégroupé. Le Client veillera également àinformer les personnes mandatées par l’opérateurhistorique de l’existence et de l’emplacement descanalisations et équipements de toute nature(exemple : gaz, électricité, eau) et de tous autresfacteurs de risque lors des interventions.

Le Client fait son affaire de la disponibilité et del’entretien, à l’intérieur de la propriété desservie,des ouvrages nécessaires à la fourniture de l’accèsà la boucle locale.

Le Client fait son affaire de la conformité de soninstallation électrique aux normes en vigueur, del’existence d’un dispositif de protection efficace

contre les risques de surtension, et de lacompatibilité électromagnétique de ses locaux.

Sur la demande de l’opérateur historique, le Clientdoit prendre toutes les mesures nécessaires pourmettre fin à toute perturbation du réseau ou desservices qui serait due à des conditions deraccordement ou d’utilisation des équipementsterminaux non conformes à la réglementation destélécommunications en particulier au regard desexigences essentielles (attestation de conformité…).

Le Client signale tout incident affectant le bonfonctionnement de son accès dégroupé àBOUYGUES TELECOM.

L’opérateur historique détermine seul lesconditions techniques permettant l'accès à saboucle locale ; il peut être amené à en modifierles conditions de fourniture et en suspendretemporairement l’usage pour des impératifstechniques notamment en cas de réalisation detravaux d’entretien, d’adaptation ou d’extensiondu réseau.

3.2.3 Installation

Dans le cas où la fourniture du Service nécessitel’installation par BOUYGUES TELECOMd’Équipement sur le Site du Client, ce derniermet, à ses frais, à la disposition de BOUYGUESTELECOM les emplacements conformes auxpré-requis techniques pour recevoir lesditséquipements. Il appartient au Client de procéderà ses frais aux éventuelles mises en conformitédes locaux, préalablement à l’installation desÉquipements de BOUYGUES TELECOM.

Le cas échéant BOUYGUES TELECOM, ou leprestataire de son choix, assure la mise àdisposition, l’installation et le paramétrage del’Équipement permettant de délivrer tout oupartie du Service.

A cet égard le Client doit notamment s’assurer :

• De la disponibilité d’une alimentation 220 V àproximité. Le Client fait notamment son affaire defournir une alimentation sécurisée et secourue,pré-requis pour assurer le fonctionnement duService en cas de coupure d’électricité et prévenirles dommages à l’Équipement qui pourraientêtre causés par des surtensions électriques.

Si deux Équipements doivent être installés :

• l’emplacement et l’alimentation doivent êtredoublés et existants,

• la distance séparant les deux équipements doitêtre inférieure à 10m.

Le Client doit permettre à BOUYGUESTELECOM ou à ses intervenants d’accéder à ses

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locaux ou à ses équipements pour les besoins del’installation et de la maintenance du Service.

3.3 Conditions d’évolution du ServiceLe Client est informé que Bouygues Telecommodifie périodiquement ses Services.

Dans ce cadre, Bouygues Telecom pourrasupprimer tout ou partie d’un Service ou de sescomposantes. Il en informera alors le Client etfera ses meilleurs efforts pour lui proposer unesolution de remplacement.

A défaut d’opposition du Client un (1) moissuivant l’information de la suppression et le caséchéant du remplacement du Service, ou de sescomposantes, le Client sera réputé avoir acceptécette suppression.

ARTICLE 4 - DURÉE - MISE EN SERVICE4.1 Durée du ContratSauf offre commerciale particulière, les Servicessont souscrits pour une durée minimale à compterde leur mise en service et précisée dans les Tarifs.Ils sont renouvelés ou résiliés conformément auxconditions prévues par les Tarifs et les Conditions.

4.2 Mise en servicePour les Offres Mobiles, la date de mise enservice est de 8 jours à compter de la réceptiondu dossier du Client comprenant l‘ensemble despièces justificatives.

Pour les Offres Fixe-internet, la date de mise enservice est de 30 jours à compter de la réceptiondu courier de confirmation du Client. En casd’intervention d’un technicien sur le Site duClient, ce délai est décompté à partir de la datede l’installation réalisée.

En cas de dépassement, et sauf faute du Client,ce dernier bénéficie sur demande écrite d’undédommagement correspondant au nombre dejours où le Service n’a pas été fourni. Il prend laforme d’un avoir pour les forfaits des ServicesMobiles et les Services Fixes-Internet, ou duversement d’1€/jour dans la limite de 30 jourspour les Services Tout-en-un.

ARTICLE 5 - PRIX5.1 Prix du ServiceLe prix du Service et des services optionnelssouscrits est défini dans les Tarifs Pro deBOUYGUES TELECOM en vigueur à la date de

signature du Contrat. Ce prix est susceptibled'évoluer. En cas de hausse de prix du Service oud’une option, BOUYGUES TELECOM eninformera préalablement le Client qui pourrarésilier le Contrat dans les 20 jours suivants cetteinformation sous réserve de justifier du caractèreabusif de la hausse. A défaut, la hausse seraréputée acceptée par le Client. En cas de baissede prix, BOUYGUES TELECOM pourra en fairebénéficier les Clients de façon automatique.

5.2 Prix des ÉquipementsDans le cas où des Équipements sont acquisdirectement auprès de BOUYGUES TELECOM,les prix applicables, sont ceux en vigueur à ladate de signature du Contrat.

Le Transfert de Propriété des Équipementsvendus par BOUYGUES TELECOM et desAccessoires est subordonné à l'encaissementeffectif et intégral du prix.

Dans l'intervalle, le Client s'interdit de donneren gage ou de céder à titre de garantie lapropriété des équipements vendus parBOUYGUES TELECOM.

De même, en cas de saisie-arrêt, ou toute autreintervention d'un tiers sur les Équipements, leClient doit impérativement en informerBOUYGUES TELECOM sans délai, afin de luipermettre de sauvegarder ses droits.

Nonobstant les dispositions ci-dessus, les risquesde perte ou de détérioration des Équipementsvendus par BOUYGUES TELECOM sonttransférés à l'acheteur, dès livraison.

En cas de non-paiement total ou partiel dumontant de la commande d’Équipements, leClient s'engage à les restituer sans délai àBOUYGUES TELECOM, BOUYGUES TELECOMse réservant le droit, sans formalité, de reprendreles Équipements aux frais du Client. Dans lesdeux cas, le Client supporte également les fraisde remise en état des Équipements.

BOUYGUES TELECOM peut égalementproposer au Client la location d’Équipementsselon les modalités définies dans les ConditionsParticulières correspondantes.

ARTICLE 6 - FACTURATION ETMODALITÉS DE PAIEMENT6.1 Facturation du ServiceLes sommes dues par le Client sont facturéesmensuellement au Client selon le cycle de

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facturation déterminé par la date de signature duContrat.

La facturation du Service débute à compter desa date de mise en service. Toutefois, dans les casindiqués à l'article 3.1.3 ci-dessus, BOUYGUESTELECOM se réserve la possibilité de faire variercette périodicité après en avoir avisé le Client, oude demander à tout moment le paiement dessommes dues.

Le Client est informé que, pour une mêmefacture, la période facturée peut ne pas êtreidentique pour chacun des services souscrits.

Les communications émises et reçues depuisl’étranger peuvent ainsi être facturées au plustard dans les 3 mois suivant leur émission ou leurréception, un décalage pouvant survenir dans lafacturation faite par l’opérateur étranger àBOUYGUES TELECOM.

Les factures comprennent, notamment :

• les frais de mise en service, les frais de livraison,le cas échéant, le prix des Équipements fournispar BOUYGUES TELECOM,

• les prix des communications pour la période defacturation écoulée,

• les redevances périodiques relatives auxServices et options ainsi que les consommationsafférentes

• les éventuelles sommes dues aux éditeurs deservices pour lesquels le Client délègue lepaiement à Bouygues Telecom (sur facture ouvia un décompte de crédit de communicationselon l’offre).

En fonction du Service souscrit, les redevancespériodiques peuvent inclure une quantitéforfaitaire de communications, perçues d'avancepour le mois suivant. La première facturecomprendra également un prorata de laredevance périodique correspondant à lapériode écoulée entre la date de la mise enservice et la date d'émission de la premièrefacture correspondant au début du cycle defacturation appliqué au Client.

Toute nouvelle connexion au Réseau aprèsinterruption ou suspension, pour une raisonimputable au Client, pourra donner lieu àfacturation de frais de remise en service.

En cas de litige relatif aux sommes dont leClient est débiteur, celles-ci restent exigibles parBOUYGUES TELECOM. Tous les éléments(ticket d’appel…) émanant des systèmes defacturation de BOUYGUES TELECOM ou le caséchéant de l’éditeur de services, ervant de baseà la facturation des Services, ainsi que leurs

reproductions sur support électronique,conservés par ce dernier sont opposables auClient en tant qu'éléments de preuve.

A compter de sa date d'émission, le Clientdispose d'un délai de trente jours pour contesterpar lettre recommandée avec accusé deréception une facture. Passé ce délai, le Clientest réputé avoir accepté définitivement la facture.

6.2 Facturation des servicescomplémentairesA tout moment le Client peut demander partéléphone au service clientèle de BOUYGUESTELECOM, confirmé par télécopie, courriel oupar l’intermédiaire de l’Espace Client lasouscription d'un ou plusieurs servicescomplémentaires à ceux déjà souscrits lors dela signature du Contrat..La facturation des fraismensuels récurrents correspondant aux servicescomplémentaires commence à partir de la datede leur mise en service.

La facturation est effectuée prorata temporisjusqu'au commencement du cycle de facturationappliqué au Client. Le coût du servicecomplémentaire est payable par avance. Leservice complémentaire sera facturémensuellement conformément aux prix figurantdans les Tarifs en vigueur. A défaut de mentioncontraire dans les Conditions Particulièresapplicables au service complémentaireconcerné, le Client peut le résilier à toutmoment, sur simple appel au service clientèle,confirmé par télécopie. La résiliation intervientdans les 72 heures suivant la réception de latélécopie du Client. Le Client est alors facturéau prorata du nombre de jours compris entre ladate de début de la période de facturation encours et la date effective de la suppression duservice.

Pendant sa durée de validité, un servicecomplémentaire ne peut donner lieu à aucunremboursement, échange, transfert, ou reportsauf dans les cas et conditions prévus à l’article9 ci-dessous.

6.3 Facture Electronique Certifiée

6.3.1 Description du Service

Ce service permet au Client d’accéder à sesfactures au format électronique certifié, depuis unordinateur connecté à Internet.

La facture électronique certifiée (ci-après « Facturecertifiée ») comporte une signature électroniqueassurant l’authenticité et l’intégrité desinformations qu’elle contient.

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La Facture certifiée se substitue aux factures sursupport papier envoyées au Client par courrier postal.

La Facture certifiée constitue un justificatif juridiqueet fiscal.

6.3.2 Conditions de souscription du Service

Le Service Facture certifiée est accessible auxClients remplissant les conditions cumulativessuivantes :

• disposer d’un accès internet et d’une adresseélectronique,

• être titulaire d’un compte sur l’Espace Client surle site http://www.pro.bouyguestelecom.fr,

• disposer d’une adresse de facturation en Francemétropolitaine.

Le Service Facture certifiée ne peut être souscritque si le Client a opté pour le règlement de sesfactures par prélèvement automatique àl’exclusion de tout autre mode de règlement.

Le service peut être souscrit pendant la durée duContrat, via l’Espace Client ou auprès du serviceclient.

Le Client doit impérativement communiquer àBouygues Telecom, lors de la souscription duService, l’adresse électronique à laquelle lui seranotifiée la mise à disposition de la facture.

Il appartient au Client d’informer BouyguesTelecom de toute modification de l’adresseélectronique précitée, à défaut cette dernièrene pourra assurer l’accès du Client à la facture.

Le Service Facture certifiée est gratuit (hors coûtsde connexion à Internet), et souscrit sans périodeminimale d’engagement.

6.3.3 Conditions d’accès à la Facture certifiée

La Facture certifiée est mise à disposition surson Espace Client.

La mise à disposition de la Facture certifiée estnotifiée au Client par l’envoi d’un courriel auClient, à l’adresse indiquée par celui-ci lors de lasouscription du Service,

La mise à disposition de la Facture certifiée donneégalement lieu à l’envoi d’un SMS ou d’uncourriel de notification au Client si celui-ci adéclaré son numéro de téléphone mobile lorsde la souscription.

Les Factures certifiées sont consultables 24h/24,7 jours sur 7 et ce pendant une durée de 12 moisà compter de leur date de mise à disposition.

L’enregistrement de la Facture certifiée et sonarchivage au format original, dans les conditions

requises par la législation en vigueur, relèventde la responsabilité exclusive du Client.L’attention du Client est attirée sur le fait quel’impression de sa Facture certifiée à partir dufichier PDF mis à sa disposition ne sauraitconstituer un justificatif juridique et fiscal.

6.3.4 Caractéristiques de la signature et ducertificat électroniques

Le mode de certification de la Facture certifiéeest conforme aux exigences de l’article 96 F-Ide l’annexe III du Code Général des impôts.

A cet égard, les factures émises dans le cadre duService comportent une signature électroniquequi s’appuie sur un certificat électronique délivrépar un prestataire de service de certification.

Le certificat est mis à la disposition du Clientsimultanément à la Facture certifiée.

A la réception de la Facture certifiée, il appartientau Client de vérifier l’authenticité et l’intégritédu document au moyen des données du certificatélectronique.

6.3.5 Modification - Résiliation du Service

Le Client peut résilier le Service Facture certifiéeà tout moment par l’intermédiaire de son EspaceClient ou en contactant son service clients.

En cas de résiliation du Service et si le Clientdemeure titulaire d’une offre Bouygues TelecomEntreprises, le Client recevra automatiquementses factures sur support papier à l’adressedéclarée lors de la souscription du Contrat.

La résiliation du Contrat par le Client entraîneautomatiquement la résiliation de la Facturecertifiée, la dernière facture émise au titre duService est alors émise sur support papier.

6.4 Modalités de paiementLes factures sont payables en Euros parprélèvement automatique, ou à défaut par titreinter- bancaire de paiement ou par chèque ou partout autre mode de paiement convenu entre lesparties, au plus tard dans les 15 jours suivant ladate d'établissement de la facture.

Tout moyen de paiement autre que leprélèvement automatique pourra donner lieu àfacturation selon des modalités figurant dans ledocument « les Tarifs ».

Le règlement anticipé des factures ne donne lieuà aucun escompte.En cas de retard de paiement,BOUYGUES TELECOM appliquera une pénalitéégale à trois (3) fois le taux de l’intérêt légal. Cesintérêts courront du jour de l’échéance jusqu’au

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paiement total de la créance, et seront de pleindroit exigibles sans qu'une mise en demeure nesoit nécessaire. A cette pénalité s’ajoutera uneindemnité forfaitaire pour frais de recouvrementde quarante euros (40 €) minimum, qui pourraêtre majorée sur justification des frais derecouvrement effectivement supportés parBouygues Telecom.

Il est convenu entre les parties qu’unecompensation automatique au profit deBOUYGUES TELECOM sera faite entre lessommes dues par le Client à BOUYGUESTELECOM et celles qui pourraient être dues parBOUYGUES TELECOM au Client pour quelquecause que ce soit au titre du présent Contrat.

6.5 PrescriptionToute demande au Client portant sur des sommesnon réclamées par BOUYGUES TELECOM dansun délai d’un an à compter de la date de sonexigibilité est réputée prescrite. Toutefois, toutenvoi par BOUYGUES TELECOM ou un de sesprestataires d’un courrier relativement aux sommesdues par le Client interrompt la prescription.

ARTICLE 7 - ÉQUIPEMENTS7.1 Le présent article ne concerne que lesÉquipements mis à disposition du Client dansle cadre de la fourniture des Services.

BOUYGUES TELECOM installe ou met àdisposition du Client, dans le délai défini le caséchéant aux Conditions Particulières lesÉquipements dont la fourniture est nécessaire àla réalisation du Service.

7.2 Tous les Équipements du Client entrant dansla catégorie des installations privées et nécessitantl’agrément de l’organisme compétent, selon letype d’équipement, devront être en conformitéavec la réglementation en vigueur.

7.3 Les Parties conviennent expressément queBOUYGUES TELECOM ou ses fournisseursdemeureront pleinement propriétaires desÉquipements et qu’aucun droit de propriété n’esttransféré au Client. Sous réserve d’en informerpréalablement le Client, BOUYGUES TELECOMpeut modifier/échanger les Équipements s’ill’estime nécessaire. Le Client assume sur lesÉquipements les obligations inhérentes à laqualité de gardien à partir de la livraison de cesÉquipements chez le Client et jusqu’à leur repriseen charge par BOUYGUES TELECOM. Enconséquence, le Client s’interdit tout acte dedisposition ou de permettre tout acte, quel qu’ilsoit, contraire au droit de propriété deBOUYGUES TELECOM et l’avisera de toute

atteinte à son droit. Notamment le Clients’interdit de débrancher ou couper l’alimentationdes Équipements, de modifier le câblage descartes, de modifier la configuration desÉquipements. En cas de tentative de saisie, leClient doit en aviser immédiatement BOUYGUESTELECOM, élever toute protestation contre lasaisie et prendre toutes les mesures pour faireconnaître le droit de propriété en cause. De lamême manière, , le Client est tenu d’aviserimmédiatement BOUYGUES TELECOM de touteprocédure de redressement ou de liquidationjudiciaire du Client ou des Entités Bénéficiaires.

Le Client s’engage à ne pas déplacer entre sesSites les Équipements sauf accord exprès et écritde BOUYGUES TELECOM.

7.4 A la cessation du Contrat quelle qu’en soit lacause, le Client procèdera à la désinstallation etrestituera à ses frais les Équipements sauf casspécifique préalablement signalé par BOUYGUESTELECOM. Le Client peut également demanderà BOUYGUES TELECOM de procéder à ladésinstallation et la récupération des ditsÉquipements. Cette prestation sera facturée auClient au tarif en vigueur.

Dans ce dernier cas et dans les cas spécifiquesvisés ci-dessus, BOUYGUES TELECOM ou sonsous-traitant procèderont aux désinstallationsdes Équipements. Le Client autoriseBOUYGUES TELECOM ou un tiers mandaté àpénétrer dans les Sites qui hébergent lesÉquipements concernés, pour y récupérerlesdits Équipements, en sa présence ou celled’un de ses représentants.

Il est par ailleurs précisé que BOUYGUESTELECOM ne prend pas en charge les frais deremise en état des Sites pouvant résulter d’unedépose des Équipements de BOUYGUESTELECOM dans des conditions normales.

7.5 Si le Client n’a pas permis la restitution dansun délai de quinze (15) jours, et après mise endemeure adressée par lettre recommandée avecavis de réception et restée sans effet au termed’un nouveau délai de quinze (15) jours, le Clientpaiera à BOUYGUES TELECOM, par Équipementnon restitué, une pénalité égale à cent (100) eurospar jour de retard, sans préjudice de toute actionen justice que BOUYGUES TELECOM pourraitengager et des dispositions définies ci-après.

En cas de non restitution ou de dégradation desÉquipements, BOUYGUES TELECOM se réservele droit de conserver tout ou partie du dépôt degarantie qui aura été demandé au Client selonles modalités définies à l’article « Garantiesfinancières » des présentes, ou de facturer au

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Client le prix du ou des Équipement(s) à leur valeurà neuf.

7.6 Sans préjudice de l’application desdispositions précédentes, s’agissant plusspécifiquement des cartes SIM, le Client s’interdittoute utilisation avec un boîtier de raccordementradio ou avec toute autre solution techniqueayant pour objet la modification d’acheminementdu Service et/ou des services en option.

Le Client s’interdit en outre toute utilisationfrauduleuse tant de la Carte SIM que du Serviceou des services optionnels comme par exemplela pratique du publipostage sauvage (SPAM) ouencore l’envoi de messages de nature à entraînerun nombre imposant de réponses.

Par ailleurs, en cas de vol ou de perte de la CarteSIM, le Client s'oblige à respecterscrupuleusement la procédure prévue à cet effet.

Il doit immédiatement informer BOUYGUESTELECOM du vol ou de la perte de sa Carte SIMafin que sa ligne soit mise hors service entéléphonant au numéro suivant : 0 800 29 1000(24 heures sur 24) . Il adresse à BOUYGUESTELECOM une lettre recommandée avec accuséde réception confirmant le vol ou la perte,accompagnée, en cas de vol, d'une copie dudépôt de la plainte déposée auprès des autoritéscompétentes.

En cas de contestation, la mise hors service seraprésumée avoir été effectuée à la date de laréception par BOUYGUES TELECOM de cettelettre.

L'usage de la Carte SIM et le paiement descommunications passées avant cette date estde la responsabilité du Client.

Le Contrat reste en vigueur et le Client resteredevable des redevances périodiques associéesau Service facturées.

BOUYGUES TELECOM ne saurait être tenuresponsable des conséquences d'une déclarationde vol ou de perte, faite par téléphone, télécopie,télégramme, ou tout autre moyen similaire quin'émanerait pas du Client.

Après réception de la nouvelle Carte SIM par leClient, celle-ci sera remise en service sur simpledemande du Client et à ses frais.

ARTICLE 8 - RESPONSABILITÉDE BOUYGUES TELECOM8.1 Outre les cas de limitation qui pourraientêtre prévus dans les Conditions Particulièresapplicables au Service souscrit, la responsabilité

de BOUYGUES TELECOM ne saurait êtreengagée notamment :

• en cas d'aléas de propagation d'ondesélectromagnétiques qui peuvent entraîner desperturbations ou des indisponibilités locales,

• en cas de difficultés liées aux lieux et auxconditions de réception, inadéquation du postede la personne qui effectue l'appel en vue dejoindre le Client ou qui reçoit l'appel du Clientet de façon générale, perturbations ouinterruption dans la fourniture ou l'exploitationdes moyens de télécommunications fournispar le ou les exploitants des réseaux auxquelssont raccordées les installations de BOUYGUESTELECOM,

• en cas de mauvaise installation dans un véhiculedu Terminal et/ou de ses Accessoires,

• en cas d'utilisation par le Client d'un Terminal,d’un Mobile incompatible avec lefonctionnement du Service ou susceptible deperturber son fonctionnement,

• en cas de transmission accidentelle de virusdont la protection incombe au Client ou autreséléments nuisibles et de toute transaction faitevia Internet,

• en cas d’intrusions malveillantes de tiers surInternet et/ou l’espace client du Client,

• en cas de détournements éventuels de motsde passe, codes confidentiels et plusgénéralement toute information à caractèresensible pour le Client et dont il serait fait parexemple une utilisation frauduleuse par un tiers,

• en cas de non-respect des recommandationsémises par BOUYGUES TELECOM et relativesà l’utilisation du Service,

• en cas de défaillance momentanée des Réseauxde BOUYGUES TELECOM, liée à des travauxd’entretien, renforcement, extension desinstallations du réseau,

• en cas de non-respect par le Client de sesobligations vis à vis de BOUYGUES TELECOM,

• en cas d'utilisation par le Client d'unéquipement incompatible avec lefonctionnement du Service ou susceptible deperturber son fonctionnement,

• en cas d’intervention du Client sur lesEquipements,

• en cas d’utilisation du Service consécutive àune divulgation, une perte ou un vol du ou descodes d'accès au Service, et plus généralement,l'utilisation du Service par une personne nonautorisée,

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• au titre des informations communiquées auClient qui n'ont qu'une valeur indicative,

• en cas de force majeure telle que définie àl’article 15 des présentes.

8.2 BOUYGUES TELECOM ne saurait être tenuresponsable, pour quelque cause que ce soit,des prestations rendues au Client par desprestataires de services indépendants (éditeurs deservices, installateurs, intégrateurs, distributeursetc..).

Toute réclamation concernant ces services doitêtre exclusivement adressée aux prestataires lesayant rendus.

8.3 La responsabilité de BOUYGUES TELECOMne pourra être engagée que pour les seulsdommages matériels et directs résultant d’unefaute prouvée à son encontre. Sont exclus lespréjudices immatériels et/ou indirects. Onentend par préjudice immatériels et/ou indirectsnotamment les préjudices financiers etcommerciaux, les pertes de chiffres d’affaires, debénéfice ou de clientèle, et les pertes ou lescorruptions de données, de fichiers et/ou deprogrammes.

Pour tenir compte des obligations respectivesdes Parties mais aussi de l’attractivité des tarifsde BOUYGUES TELECOM, la responsabilitéde BOUYGUES TELECOM en raison desdommages matériels et/ou directs subis par leClient dans le cadre de l’exécution ou de lacessation du Service, quelle qu’en soit la cause,est limitée tous préjudices confondus, aumontant des règlements effectués par le Clientau titre du Service au cours des trois (3) derniersmois précédant la survenance de l’évènement.Cette somme, dont le Client reconnaît lecaractère équilibré, inclut les éventuellespénalités versées au Client dans le cadre del’exécution du Service.

ARTICLE 9 - OBLIGATIONS DU CLIENT9.1 Le Client fournira avec célérité à BOUYGUESTELECOM toutes les informations que cettedernière pourra demander ou qui seront utilespour l’exécution du Contrat. Dans ce cadre leClient s’engage à communiquer rapidement defaçon précise l’étendue et la nature de ses besoins,toutes informations concernant son organisation,les contraintes particulières susceptibles d’avoirune incidence sur le Service ou les Equipements,ainsi que celles relatives à son environnementtechnique et informatique.

Le Client permet également à BOUYGUESTELECOM ou à un tiers mandaté d’accéder auxSites en sa présence ou celle d’un de sesreprésentants.

Le Client s’engage à informer BOUYGUESTELECOM sans délai de toute évolution de sonactivité de nature à modifier durablement sesflux de communications.

9.2. Le Client s’engage à adopter uncomportement raisonnable dans le cadre del’utilisation du Service. L’usage raisonnable estprécisé, pour chaque offre ou service, dans lesConditions Particulières, dans les Tarifs deBouygues Telecom et/ou la documentationspécifique aux dits services ou offres. Il peutimpliquer notamment le respect par le Client :

• d’un nombre minimum ou maximum d'offres oude services pouvant être souscrits,

• d’un plafond mensuel de communications,

• de l’exclusion des appels vers certains numérosspécifiés,

• d’une durée maximum en continue des appelsou des connexions,

• d’une interdiction de certaines utilisationsprofessionnelles des offres et services en raisondes volumes d’appels qu’elles génèrent (centred’appels, télémarketing,…).

En cas d’utilisation inappropriée du Service parle Client, BOUYGUES TELECOM se réserve ledroit de suspendre le Service puis de résilier leContrat conformément aux dispositions desarticles 10 et 11 des présentes.

9.3 Par ailleurs, concernant les offres decommunications illimitées, le Client s’interdit touteutilisation frauduleuse telle que notamment :

• l’utilisation des communications illimitées à desfins commerciales (revente des communications),

• l’utilisation ininterrompue de l’offre ou duService à l’aide de systèmes de compositionautomatique de numéros,

• l’émission d’appels dont l'acheminementest détourné ou rerouté via des plateformestéléphoniques,

• l’utilisation d’offres ou services « voix » à desfins d’usage data, notamment pour lesbesoins d’applications de type Machine toMachine.

9.4 Le Client utilise l’accès Internet dans lecadre d’un usage privé et déclare en accepterles caractéristiques et limites et s’interditnotamment de transmettre toutes données

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prohibées, illicites, contraires aux bonnesmoeurs ou à l’ordre public, ou portant atteinteaux droits des tiers et notamment à un droitde propriété intellectuelle.

Le Client s’engage à ne pas faire un usage duService contraire à la réglementation. En casd’usage contraire, BOUYGUES TELECOM peutsuspendre le Service et résilier le Contrat.

9.5 Le Client s’interdit d’utiliser les Services à desfins de piratage. Les pratiques ne respectantpas le droit d'auteur et les droits voisins sontdangereuses pour la création artistique et pourl'économie du secteur culturel. Des offreslégales permettent de respecter le code de lapropriété intellectuelle et des dispositifslabellisés permettront bientôt de prévenirl’utilisation illicite de l’accès Internet.

Le Client doit donc veiller à ce que son accès nefasse pas l'objet d'une utilisation à des fins dereproduction, représentation, mise à dispositionou communication au public d'oeuvres oud'objets protégés par un droit d'auteur ou parun droit voisin sans l'autorisation des titulairesdes droits lorsqu'elle est requise.

En cas de non respect des obligationsmentionnées aux deux paragraphes précédents,la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvreset la protection des droits sur internet (Hadopi)peut adresser au Client une recommandationlui demandant de respecter les dispositionsprécédentes. Le cas échéant, la Hadopi peutadresser au Client une nouvelle recommandationassortie éventuellement d’une lettred’engagement à contresigner.

9.6 Le Client utilise les Services et Optionsdisponibles via Décodeur Bbox TV dans le cadred’un usage strictement personnel et privé.

9.7 Le Client déclare avoir pris connaissancede la nature du réseau Internet et en particulierde ses performances techniques et des tempsde réponse pour consulter, interroger outransférer des informations, la constitutionmême du réseau empêchant de connaître ledébit du destinataire, le chemin emprunté parles données à un instant précis, la saturationou l’indisponibilité d’une partie du réseau etc.

Le Client reconnaît être informé du défaut defiabilité du réseau Internet en termes deconfidentialité et de sécurité, et prend à sesrisques et périls l’initiative de faire transiterpar Internet des informations dont ilsouhaiterait voir la confidentialité garantie. Ace titre, le Client met en oeuvre les moyenstechniques qu’il juge les plus appropriés afinde préserver l’intégrité, l’authentification et

la confidentialité des données qu’il souhaiteéchanger sur Internet, le tout dans le respectde la réglementation applicable notamment ausecret des correspondances et à la cryptologie.

Il appartient au Client de mettre en oeuvreles mesures de sécurité physique et logiquesdestinées à protéger ses équipementsinformatiques de toute intrusion ou virus etd’assurer un accès sécurisé à son systèmeinformatique x. A ce titre, la responsabilité deBOUYGUES TELECOM ne saurait êtreengagée pour quelque raison que ce soit.

9.8 Il appartient au Client de prendre toutemesure qu’il jugera utile, pour anticiper lesconséquences sur son activité des éventuelsdysfonctionnements du Service. A défaut, laresponsabilité de BOUYGUES TELECOM nepourra être engagée ni aucun préjudice lui êtreréclamé.

ARTICLE 10 - SUSPENSIONBOUYGUES TELECOM se réserve le droit desuspendre sans préavis l'accès aux Servicessouscrits, sans que le Client ne puisse se prévaloird'une quelconque indemnité :

• en cas de non-réception du Contrat ou absencede régularisation d'un dossier incomplet,

• en cas de fausse déclaration ou d’usurpationd’identité,

• en cas de retard de paiement des facturesafférentes au Service et/ou aux Équipements,et notamment des versements prévus auxarticles Garanties financières et Facturation,

• dans les conditions prévues par le Code desPostes et Communications Électroniques, encas d'utilisation d'un équipement, qui bienqu'ayant été agréé, porte gravement atteinteau bon fonctionnement du réseau deBOUYGUES TELECOM,

• en cas d'utilisation anormale ou frauduleusedu Service,

• en cas de force majeure.

La suspension du Service du fait du Cliententraîne l'exigibilité immédiate de toutes lessommes dues par le Client.

Sauf en cas de force majeure, les redevancespériodiques continuent à être facturéesconformément à l'article Facturation et modalitésde paiement.

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ARTICLE 11 - RÉSILIATION11.1 A l'issue de la période initiale prévue àl'article Durée, le Contrat ou le cas échéant unBon de Commande peut être dénoncé par l'unedes Parties, par lettre recommandée avecaccusé de réception, sous réserve du respectd'un préavis de 30 jours minimum avant la dated'échéance.

Lorsque le Contrat ou le cas échéant un Bon deCommande est renouvelé par tacitereconduction conformément aux conditionsprévues à l'article Durée, celui ci pourra êtrerésilié à tout moment par l'une des partiesmoyennant un préavis de trente jours par lettrerecommandée avec accusé de réception.

11.2 En cas d'inexécution par l’une des Partiesd’une de ses obligations, l’autre Partie aura lafaculté, trente (30) jours après une mise endemeure restée infructueuse, de résilier leContrat ou le cas échéant un Bon de Commandepar l'envoi d'une lettre recommandée avecaccusé de réception. Cette résiliation prendraalors effet de plein droit dans les 10jours quisuivent la réception de la lettre actant de larésiliation par la Partie défaillante.

En dehors de cette hypothèse, si l’une desParties souhaite résilier le Contrat ou le caséchéant un Bon de Commande de façonanticipée avant son échéance, il est redevablevis-à-vis de l’autre du montant des redevancespériodiques restant dues pour la durée totale duService et/ou des services en option souscrit(s),ainsi que des éventuels autres frais de résiliationapplicables au Service souscrit, prévus, le caséchéant, par les Conditions Particulières.

Le calcul des frais de résiliation est établi sur labase du tarif hors remise du Service, en fonctionde la date de mise en service du Service souscrit.Le calcul du dédit susvisé ne peut-être inférieurà un montant minimum fixé dans les Tarifs .

Pour les Offres mobiles ou les Offres comprenantdes lignes fixes, ce calcul est appliqué ligne parligne en fonction de la date de mise en servicede chaque ligne.

11.3 Le Contrat ou le cas échéant un Bon deCommande peut être résilié de plein droit parBOUYGUES TELECOM à tout moment, sanspréavis dans les cas suivants, sans que le Clientpuisse se prévaloir d'une quelconque indemnité :

• non réception du Contrat ou absence derégularisation d'un dossier incomplet,

• fausse déclaration du Client,

• non-paiement par le Client des sommes duesà BOUYGUES TELECOM,

• utilisation anormale ou frauduleuse du Service,,

• Absence d’enregistrement de communicationssortantes et/ou entrantes pendant 2 mois,

• force majeure,

• retrait ou suspension de l'autorisation accordéeà BOUYGUES TELECOM par le Ministre chargédes Télécommunications,

11.4 En cas de résiliation du Contrat dans lescinq (5) premiers cas évoqués à l'article 11.3,sans préjudice des dommages et intérêts quepourrait demander BOUYGUES TELECOM, lessommes dues par le Client sont exigiblesimmédiatement, y compris les frais afférents àla résiliation et les redevances périodiques restantdues par le Client.

11.5 Il appartient au Client de prendre toutemesure qu’il jugera utile, pour anticiper lesconséquences sur son activité de la cessationdu Contrat, pour quelque cause qu’elleintervienne. Il devra ainsi porter une attentiontoute particulière aux conditions et délais desubstitution du Service. En toute hypothèse,BOUYGUES TELECOM ne pourra encouriraucune responsabilité de ce chef ni supporteraucun préjudice du fait de l’impéritie du Client.

ARTICLE 12 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS– ANNUAIRE UNIVERSEL –SERVICE CLIENTS12.1 Informatiques et LibertésLes informations recueillies par BOUYGUESTELECOM bénéficient de la protection de la loi« informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier1978. En particulier, les données à caractèrepersonnel contenues dans le Contrat pourrontdonner lieu à l'exercice du droit individueld'accès, de rectification, d’opposition àcommunication et de suppression par l'envoid'une lettre recommandée avec accusé deréception auprès de BOUYGUES TELECOM -Informatique et Libertés - Directeur des systèmesd’information – 13-15 avenue du Maréchal Juin,92366 Meudon la Forêt Cedex.

Le Client reconnaît avoir été informé qu’il luiappartient de déclarer notamment à laCommission Nationale Informatique et Libertétout traitement automatisé d’informationsnominatives réalisé à partir des données

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transmises par BOUYGUES TELECOM au titredu Service. Le Client s’engage à respecter lalégislation applicable à ce titre.

Le Client accepte que BOUYGUES TELECOMutilise les informations le concernant pour lesfinalités suivantes :

• l’exploitation des Services de BOUYGUESTELECOM,

• la promotion des Services de BOUYGUESTELECOM ou de ceux de ses partenaires,sauf opposition du client à l'adresse figurantci-dessus,

• la communication à des instituts de sondages,d’étude de marché et/ou à des sociétéspartenaires à des fins d’étude ou de promotion,sauf opposition du client à l'adresse figurant àl’adresse ci-dessus,

Le Client accepte, sauf opposition auprès duservice clientèle de BOUYGUES TELECOM, derecevoir par courrier électronique (mail, SMS,MMS, message laissé sur le répondeur) desinformations commerciales sur les services et/ouoffres de BOUYGUES TELECOM et de sespartenaires.

BOUYGUES TELECOM précise que tout appelpar le Client au Service Clientèle de BOUYGUESTELECOM effectué en composant le numérocourt (3 chiffres) indiqué au Client seraautomatiquement identifié par le service clientèle.Si le Client ne souhaite pas être identifié, il pourracontacter le service clientèle en composant unautre numéro qui lui sera indiqué.

Dans le cadre des Offres Mobiles, lors d'un appelémis par le Client, son numéro de téléphoneapparaîtra automatiquement sur le téléphonede son correspondant si celui-ci a accès au servicecorrespondant auprès de son opérateur detélécommunications.

BOUYGUES TELECOM n'est pas responsablede l'utilisation éventuelle de son numéro quipourrait être faite par le correspondant du Client.

A l’exception des numéros d'urgence, le Clientpeut supprimer cette fonctionnalité lorsque leTerminal inclut cette possibilité.

En cas d’impayé ou de déclaration irrégulière,les informations relatives au Client sontsusceptibles d’être communiquées à desorganismes de recouvrement et/ou, pour leService Mobile, d’être inscrites dans un fichiergéré par le GIE Préventel accessible auxopérateurs et sociétés de commercialisation deservice GSM. Le Client peut exercer son droitd’accès auprès de : GIE PREVENTEL, service

des consultations, TSA n° 90 003, 93588 STOUEN CEDEX. Libertés, Directeur des systèmesd’information, 13-15 avenue du Maréchal Juin,92366 Meudon La Forêt Cedex.

12.2 Annuaire universelBOUYGUES TELECOM participe à la constitutionde l’Annuaire Universel, comprenant lapublication d’annuaires universels (version papieret électronique) et la fourniture de servicesuniversels de renseignements des clients de tousles opérateurs.

Dans ce cadre, le Client est informé que sescoordonnées sont transmises par BOUYGUESTELECOM aux éditeurs d’annuaires avec lesquelsil a un accord en vue de leur publication dans laliste « annuaire universel » des clients de servicemobiles et fixes tenue par BOUYGUES TELECOM(ci-après « la Liste »).

Dans le cas où le Client a demandé à BOUYGUESTELECOM de faire figurer le nom des personnesphysiques utilisatrices, il s’engage avoir recueillile consentement préalable de ces personnes etgarantit BOUYGUES TELECOM contre toutrecours ou action portant sur cette mention,émanant de ces personnes.

Le Client peut supprimer, modifier sescoordonnées ou l’utilisation qui en faite à toutmoment et gratuitement.

Le Client exerce ses choix sur le sitehttp://www.pro.bouyguestelecom.fr rubriqueespace client ou par téléphone auprès desconseillers clientèle ou encore sous toute autreinterface qui lui sera communiquée parBOUYGUES TELECOM.

Le Client est informé que le délai de parution desinformations le concernant dans les annuairesdes différents éditeurs dépend des conditionset fréquences de parution propres aux Éditeurs.En conséquence, BOUYGUES TELECOM nes’engage sur aucun délai de parution desdonnées du Client.

Le Client est informé que les éditeurs peuventmettre en place, sous leur entière responsabilité,des règles éditoriales contraignantes etprocèdent à des traitements sur certaines desdonnées transmises (classification de l’activitéprofessionnelle, type et format de parution dunuméro notamment).

12.3 SERVICE CLIENTSBouygues Telecom peut contacter le Client parécrit, par téléphone ou par l’envoi d’un SMS oue-mail, voire par un message sur répondeur.

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Le Client peut :

1°) contacter le Service Clients par téléphone ouécrire au Service Clients Bouygues Telecom,Service Clients Bouygues Telecom, 60436NOAILLES Cedex. Les retours d’équipementsne peuvent être envoyés à cette adresse.

2°) en cas d’insatisfaction relativement à laréponse du Service Clients, écrire au ServiceSatisfaction Client Pro, 60436 Noailles Cedex.

ARTICLE 13 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELe présent Contrat ne transfère au Client aucundroit de propriété sur l’un quelconque deséléments du Service et des Équipements mis àdisposition, y compris les documentations etguides d’utilisation fournis par BOUYGUESTELECOM.

BOUYGUES TELECOM concède au Client undroit d’usage personnel, non exclusif et nontransférable sur les logiciels des Équipements(notamment Terminaux, Boîtier ATA…) mis à sadisposition dans le cadre du Service. Ce droitest consenti pour la durée des présentes. LeClient s’interdit d’effectuer toute adaptation,modification, duplication ou reproduction deslogiciels, quelle qu’en soit la nature, de lesinstaller sur d’autres équipements et, de manièregénérale, s’interdit tout acte qui contreviendraitaux droits de BOUYGUES TELECOM.

La livraison du logiciel ne saurait être considéréecomme une cession au sens du Code de lapropriété intellectuelle ou d’un quelconque droitde propriété intellectuelle au bénéfice du Client.

La non-restitution à l’expiration du Contratdes logiciels constituerait une utilisation illiciteau regard de la législation sur lapropriétéintellectuelle, susceptible deconstituer une contrefaçon.

Par ailleurs, le Client autorise BOUYGUESTELECOM à faire état de l’existence du présentContrat auprès des tiers à titre de référencecommerciale et autorise, exclusivement à cettefin, l’usage de son nom, de sa marque et deson logo.

ARTICLE 14 - CESSIBILITÉ DU CONTRATBOUYGUES TELECOM se réserve le droit decéder, transférer ou apporter à un tiers sousquelque forme que ce soit les droits etobligations nés du présent Contrat.

ARTICLE 15 - FORCE MAJEUREBOUYGUES TELECOM et le Client ne sont pasréputés défaillants dans les cas où l’inexécutionde leurs obligations contractuelles résulteraitd’un cas de force majeure.

En cas de survenance d’un événement de forcemajeure, les obligations de la Partie s’en prévalantsont suspendues sans que la responsabilité decette dernière ne puisse être recherchée, celamême en cas de pertes, de dommages, deretards, de non exécutions ou d’exécutionspartielles résultant directement ou indirectementde l’événement de force majeure.

En cas de survenance d’un événement de forcemajeure, chacune des Parties prend des mesuresraisonnables en vue de minimiser lesperturbations provoquées par la force majeure.

De façon expresse, sont considérés comme descas de force majeure au titre des présentes, outreceux habituellement retenus par la jurisprudencedes tribunaux français affectant l’une des deuxParties, les intempéries exceptionnelles, les actesou omissions d’une autorité publique, y comprisles modifications de toute réglementationapplicable à la fourniture des Services, lesrébellions, insurrections, émeutes, guerresdéclarées ou non, actes d’une nature similaire,grèves, sabotages, vols, actes de vandalisme,explosions, incendies, foudre, inondations etautres catastrophes naturelles, défaillances d’unopérateur tiers, actes de tiers, perturbationsexceptionnelles d’origine électrique sur lesréseaux, pannes exceptionnelles des réseaux deBOUYGUES TELECOM, retrait des autorisationd'établir et/ou d'exploiter lesdits réseaux, dontserait victime BOUYGUES TELECOM.

Si un cas de force majeure empêche l’une desParties d’exécuter une obligation essentielle autitre du Contrat pendant une période de plusde cent vingt (120) jours, chacune des Partiespourra résilier de plein droit le Contrat par lettrerecommandée avec accusé de réception, sansindemnités pour l’une ou l’autre Partie.

ARTICLE 16 - ATTRIBUTION DE JURIDICTIONEn cas de litige pour l’interprétation ou l’exécutiondes présentes, compétence est attribuée auTribunal de commerce de Paris nonobstantpluralité de défendeurs, appel en garantie ouréféré.

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CONDITIONS PARTICULIÈRESLes présentes Conditions Particulières ont pourobjet de définir les conditions dans lesquellesBOUYGUES TELECOM met en œuvre les moyensnécessaires à la fourniture au Client des différentsServices qui y sont listés.

I - SERVICE MOBILE « ACCÈS DEPUIS L’ÉTRANGER »BOUYGUES TELECOM propose un servicepermettant d'accéder à d'autres réseaux deradiotéléphonie étrangers avec la même CarteSIM, aux conditions définies par BOUYGUESTELECOM notamment dans les Tarifs.

Le transfert des données personnelles du Client,leur stockage et leur traitement éventuel sontsoumis aux lois et règlements en vigueur dans lepays du réseau auquel le Client se connecte.

BOUYGUES TELECOM est responsable de lafourniture de ce service dans les mêmesconditions et limites que celles définies à l'article« Responsabilité de BOUYGUES TELECOM »figurant dans les Conditions Générales.

En cas de restriction des appels internationaux,BOUYGUES TELECOM se réserve le droit derefuser l'accès au service Voyage.

II - FACTURATION DÉTAILLÉELe Client est informé qu’il bénéficieautomatiquement du service facture internetdétaillée lui permettant d’accéder, en ligne, auxinformations détaillées relatives à sa facture decommunications, par l’intermédiaire du sitehttp://www.pro.bouyguestelecom.fr. Le Client ala possibilité dans ce cadre d’obtenir lacommunication, soit des 6 premiers chiffres desnuméros appelés, soit, sur demande écrite duClient, la communication de l’intégralité desnuméros appelés.

Les informations concernées ne sont qu’indicativeset ne sauraient engager la responsabilité deBOUYGUES TELECOM. Seule la facture adresséeau Client en fin de cycle vaut état descommunications au titre de la période concernée.

III - SERVICES APRÈS VENTEENTREPRISESDéfinitions

«Panne » :

«Panne à la mise en service » : Toute panne duTerminal ou des Accessoires qui est déclaréedans un délai de 15 jours à compter de la datede mise en service de la ligne.

« Panne garantie ou sous garantie » : Toutepanne du Terminal portant sur tous les défautsou vices de fabrication du Terminal et survenant,sauf offre commerciale particulière, dans undélai d'un an à compter de la date d’acquisitiondu Terminal. Les Accessoires sont garantis dansles mêmes conditions à l’exception de la batterieet de l’antenne dont la durée de garantie est detrois mois à compter de l’achat du Terminal.

« Panne hors garantie » : Toute panne, àl’exception des Pannes non garanties, survenantaprès un délai d'un an à compter de la dated’acquisition du Terminal.

«Panne non garantie » : Sont considérés commePannes non garanties, les dommages ou pannesprovenant :

• d'une cause extérieure au Terminal : lanégligence, une mauvaise utilisation, uneutilisation anormale du Terminal, un choc ouune chute, une mauvaise connexion, les effetsdes surtensions électriques, une protectioninsuffisante contre l'humidité, la chaleur ou legel, la foudre, les dégâts des eaux, lesmodifications, réparations ou leurs tentativeseffectuées par une personne non habilitée parBOUYGUES TELECOM et plus généralementles dommages de toute nature dont l'origineest postérieure à la vente,

• d'un bris accidentel du Terminal ou desAccessoires,

• de l'utilisation du Terminal sur un autre réseauque celui exploité par BOUYGUES TELECOMy compris ceux avec lesquels BOUYGUESTELECOM a un accord d’itinérance ou avecdes services annexes non-agréés parBOUYGUES TELECOM.

1. Échange sur Site

Contenu des Prestations

Au titre du service Echange sur Site BOUYGUESTELECOM s’engage, selon les conditions viséesdans les Tarifs, à procéder, sur le Site du Client,au remplacement du Terminal, hors Iphone, oude l’Accessoire défectueux.

Le Terminal de remplacement est un Terminalneuf dans le cas d’un Echange sur Site suite àune Panne à la mise en service. Dans les autrescas, il s’agit d’un Terminal ou d’un Accessoireremis à neuf identique ou de caractéristiquestechniques équivalentes.

Transfert de propriété et garantie

La propriété du Terminal ou de l’Accessoireremplacé est transférée à BOUYGUES TELECOMau jour de l’échange tandis que le Client devient

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propriétaire du Terminal ou de l’Accessoire deremplacement.

Le Terminal de remplacement est garanti :• un an à compter de la date d’échange dans le

cas où l’échange intervient suite à une Panneà la mise en service.

• trois mois à compter de sa date d’échangedans les autres cas. Toutefois, si la panneintervient plus de trois (3) mois avant la dated’expiration de la garantie du Terminald’origine, le Terminal de remplacement estgaranti jusqu’à l’expiration de ladite garantie.

Prix

Le service Echange sur Site est facturé d’unmontant forfaitaire à l’acte défini dans les Tarifsen vigueur, auquel s’ajoute le montantéventuellement dû au titre du Terminal ou del’Accessoire de remplacement.

Les prix forfaitaires applicables au titre duTerminal ou de l’Accessoire de remplacementsont disponibles auprès du service clientèle.Ces prix sont susceptibles d’être modifiés à toutmoment par BOUYGUES TELECOM. Parailleurs, à défaut pour le Client de respecter lerendez-vous fixé pour procéder à l’échange, leClient sera facturé du coût de l’intervention.

Mode opératoire

Le Client doit contacter par téléphone le serviceclientèle de BOUYGUES TELECOM, en indiquantle lieu d’échange étant rappelé que le servicen’est fourni qu’en France métropolitaine. Le Clientrecevra le Terminal de remplacement le jour ouvrésuivant le jour de son appel au service clientèleou le mardi suivant en cas d’appel un samedisous réserve que l'appel du Client intervienneavant 17h45. Dans le cas contraire, la livraisondu Terminal de remplacement s'effectuera dansun délai maximal de deux jours ouvrés suivantl'appel du Client au service clientèle.

IV - OFFRES ET OPTIONS DATA MOBILE1. Description

Les offres et options DATA mobile (ci-après « Offres DATA ») permettent aux Utilisateursdésignés par le Client de transmettre des donnéesen mode GPRS/EDGE et/ou UMTS/HSDPA et/ouen mode 4G ou en mode circuit au débit GSMdans la zone de couverture du Service depuis :

• un Terminal ou un Mobile compatibleGSM/GPRS/EDGE et/ou UMTS/HSDPA et/ou 4Géquipé d’une Carte SIM BOUYGUES TELECOMelle même compatible avec ces technologies,

• un équipement informatique raccordé auTerminal ou au Mobile précité ou encore pourla transmission en mode paquet à un modemGPRS/EDGE et/ou UMTS/HSDPA et/ou 4G dutype modem USB équipé d'une Carte SIMBOUYGUES TELECOM.

L’attention du Client est attirée sur le fait quel’accès à l’échange de données en modeGPRS/EDGE et/ou UMTS/HSDPA et/ou 4G estpossible sans souscription d’une Offre DATAdès l’activation des lignes du Client. L’échangede données étant facturé selon les modalités etle tarif prévu dans les Tarifs en vigueur. Le Clientpeut toutefois, s’il le souhaite, restreindre cetaccès sur simple demande écrite adressée auService Clientèle de BOUYGUES TELECOM.

L’attention du Client est également attirée surle fait que l’accès au réseau 4G de BouyguesTelecom nécessite la souscription d’une offre etl’utilisation d’un Terminal compatibles 4G. Lesconditions d’utilisation du Service sur le Réseau4G de BOUYGUES TELECOM sont préciséesselon les offres dans les Tarifs en vigueur.

Les conditions d'utilisation du service detransmission de donnée depuis l’étranger sontindiquées dans les Tarifs en vigueur au momentde la souscription du service.

2. Souscription - Mise en service

2.1 En cas d'utilisation d'un Terminal ou d'unmodem GPRS/EDGE et/ou UMTS/HSDPA et/ou4G ne faisant pas partie de la gamme « Entreprises » de BOUYGUES TELECOM, il appartient au Client préalablement à lasouscription des Offres DATA de se renseignersur la compatibilité des équipements précitésavec les équipements mis en place sur sonRéseau par BOUYGUES TELECOM en particulierdu Réseau 4G.

L’attention du Client est également attiréesur le fait que l’utilisation d’un terminal sur leRéseau 4G peut nécessiter la réalisation deparamétrages spécifiques sur le terminal enparticulier lorsque le terminal n’a pas été fournipar BOUYGUES TELECOM. Les informationssur le paramétrage sont disponibles auprès duService Client.

2.2 La mise en service interviendra dans les10 jours suivant la réception par BOUYGUESTELECOM du ou des Contrat(s) dûmentrempli(s)et signé(s), accompagné(s) des piècesjustificatives et le cas échéant des garantiesprévues dans les Conditions Générales.

2.3 Dans l'hypothèse où il souhaite donner àses Utilisateurs un accès en mode GPRS/EDGE

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et/ou UMTS/HSDPA et/ou 4G aux applicationsinformatiques hébergées par le(s) système(s)d'information de son entreprise, il appartient auClient de procéder sous sa seule responsabilitéaux développements informatiques nécessaires.

Dans ce cas et à la demande expresse du Client,la mise en service sera exceptionnellementdifférée pendant un délai ne pouvant excéderdeux mois à compter de la réception de lacommande. Le Client avisera BOUYGUESTELECOM de la réalisation desditsdéveloppements afin de lui permettre d’assurerla mise en service dans le délai de 10 joursprécité. En tout état de cause, la mise en serviceinterviendra automatiquement à l’expiration dudélai de deux mois susmentionné.

2.4 S’agissant des échanges Data à l’international,le Client peut, sur demande expresse auprèsde BOUYGUES TELECOM, bénéficier d’undispositif d’alerte et de blocage descommunications, dès l’atteinte des seuils deconsommation prévus dans le cadre du serviceSuivi de consommation des communicationstel que décrit dans le document les Tarifs Pros.

3. Prix

Les prix applicables aux Offres DATA sontindiqués dans le document les Tarifs Pro envigueur à la date de signature du Contrat.

4. Durée

Sauf offre commerciale particulière, les OffresDATA sont souscrites pour une durée minimaleà compter de la mise en service et précisée dansles Tarifs. Elles sont renouvelées ou résiliéesconformément aux conditions prévues par lesTarifs et Conditions Générales.

5. Responsabilité

5.1 BOUYGUES TELECOM s’engage à toutmettre en oeuvre pour assurer la permanence,la continuité et la qualité du service associé auxOffres DATA et souscrit à ce titre une obligationde moyen conformément à ses ConditionsGénérales. A cet égard, il est précisé que laconnexion en mode GPRS/EDGE et/ouUMTS/HSDPA et/ou 4G ainsi que la vitesse detransmission de données dépendent notammentdu nombre de canaux disponibles et du nombrede canaux que le Terminal a la capacité d'utiliserpour la transmission de données.

En conséquence :

• la connexion et/ou la vitesse de transmissionde données peuvent être ralenties aux heures depointes voir interrompues lorsque l'Utilisateur

est en mouvement, le Service est par conséquentfourni sans garantie de débit minimum.

• l'Utilisateur peut ne pas être averti de la réceptiond'un SMS intervenant pendant une session detransmission de données en particulier dans lecas où son Terminal ou Mobile ne lui permettraitpas une utilisation simultanée de la voix ou duSMS et du GPRS/EDGE et/ou UMTS/HSDPAet/ou 4G,

• la connexion peut être interrompue en l'absencede transmission de données pendant une duréeprolongée.

5.2 Le réseau UMTS/HSDPA et/ou 4G deBOUYGUES TELECOM est accessible en Francemétropolitaine uniquement et dans la limite deszones de couverture telles que définies dans ladocumentation à caractère indicatif établie et miseà jour par BOUYGUES TELECOM et disponible surle site internet de BOUYGUES TELECOM.

Le Client est informé qu’en cas ded’indisponibilité du réseau 4G , pour quelquecause que ce soit, les communications serontbasculées sur le réseau HSDPA ou à défaut surle réseau GSM/GPRS/EDGE de BOUYGUESTELECOM et seront acheminées aux conditionstechniques propres à ce réseau et ce sansincidence tarifaire.

5.3 Dans le cas prévu à l'article 2.3, BOUYGUESTELECOM ne saurait être tenu pour responsabledes difficultés de connexion en mode GPRS/EDGEet/ou UMTS/HSDPA et/ou 4G aux applicationshébergées par le Client résultant d'undysfonctionnement des applications hébergéessur son système d'information.

5.4 BOUYGUES TELECOM n’est pas responsabledes messages non sollicités (SPAM) que le Clientpourrait recevoir d’un tiers, ni du contenu desinformations, logiciels, images, sons, mis à sadisposition par un tiers.

5.5 Pour la bonne admnistration de son réseau,Bouygues Telecom peut être amené à limiter letéléchargement des fichiers très volumineux.

V - PORTABILITÉ DU NUMÉRO

1. Le Relevé d’identité opérateur (RIO)

Le RIO est le code alphanumérique que le Clientdoit transmettre à l’Opérateur Receveur, lors dela souscription du Contrat, pour demander leportage de son Numéro. Il est attribué un RIO parNuméro affecté au Client.

L’Opérateur Donneur met à disposition du Clientle(s) RIO soit sur son site Internet, via son espaceclient, soit sur le support de facturation

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correspondant à la ligne mobile concernée.

2. Critères d’éligibilité à la Portabilité

Pour pouvoir bénéficier de la Portabilité, lesconditions suivantes doivent être remplies :

• La demande de portage comporte le Numéroà conserver et le RIO correspondant,

• La demande de portage est effectuée par letitulaire du Contrat ou par une personnedûment mandatée par celui-ci,

• Le Contrat associé au Numéro est en cours devalidité jusqu’à la date de portage du Numéro,

• Le Numéro ne fait pas déjà l’objet d’unedemande de Portabilité non encore exécutéeà la date de la demande.

3. Mandat donné par le Client à l’OpérateurReceveur

En demandant la conservation de son Numéro,le Client donne mandat à l’Opérateur Receveurde résilier en son nom et pour son compte leContrat souscrit auprès de l’Opérateur Donneuret correspondant au Numéro que le Clientsouhaite conserver.

Le Client doit s’informer des dispositionscontractuelles de l’Opérateur Donneur relativesà la résiliation et notamment à la durée minimaled’engagement ou aux frais de résiliation, avantde porter son Numéro. La résiliation seraeffective à la date de portage du Numéro.

4. Délai de portage/ Date de portage

Le délai de portage du Numéro est celui est fixéconfomément aux textes et prescriptions del’ARCEP en vigueur au jour de la demande deportabilité par le Client.

5. Procédures de Portabilité d’un Numéro

5.1 En arrivant chez BOUYGUES TELECOM.

5.1.a Pour conserver son Numéro, le Client doittransmettre à BOUYGUES TELECOM, lors de lasouscription du Contrat, son RIO, le Numéro quele Client souhaite conserver et, le cas échéant, ladate de portage souhaitée.

A défaut, BOUYGUES TELECOM ne peut pasaffecter le Numéro à la ligne souscrite.

Le Client mandate alors BOUYGUES TELECOMpour résilier son contrat auprès de l’OpérateurDonneur et demander le portage du Numéro àla date indiquée sur le Contrat de Service.

Si le Client ne remplit pas les critères d’éligibilitéà la Portabilité du Numéro, BOUYGUES

TELECOM en informera le Client et luicommuniquera le motif de refus invoqué parl’Opérateur Donneur.

5.1.b Sauf conditions commerciales différentes,le Contrat prend effet dès sa date de souscriptionpour la période initiale, éventuellementprolongée, prévue à l’article 4 des ConditionsGénérales, laquelle est décomptée à partir de ladate de mise en service.

Cependant, le Contrat peut être résilié par leClient en cas d’échec de la procédure deconservation du Numéro imputable àBOUYGUES TELECOM, sous réserve derestituer la carte SIM et le Terminal associé selonles modalités qui lui seront indiquées par leService Clientèle. A défaut du respect desmodalités de restitution du Terminal et de lacarte SIM, le Client sera facturé d’une sommeforfaitaire par ligne dont le montant est indiquédans le document les Tarifs en vigueur.

5.1.c En cas d’échec de la Portabilité, le numéroprovisoire associé à la nouvelle Carte SIMBOUYGUES TELECOM et attribué au Client, entrela date de souscription au Contrat et la date deportage du Numéro, devient définitif et le Contratreste en vigueur sauf en cas de résiliation sollicitéepar le Client dans le cadre de l’article 5.1.b.

5.2 En quittant BOUYGUES TELECOM.

le Client doit s’adresser directement à l’OpérateurReceveur qu’il mandate afin de résilier le Contratsouscrit auprès de BOUYGUES TELECOM et dedemander le portage du Numéro associé.

Si la période d’engagement du Contrat deService n’est pas achevée à la date du portagedu Numéro et donc de résiliation de Contrat deService, le Client sera redevable à BOUYGUESTELECOM des redevances périodiques restantà courir jusqu’au terme de son engagement, saufdans les cas prévus à l’article 11.2 des ConditionsGénérales.

Si le Client souhaite utiliser son TerminalBOUYGUES TELECOM sur le réseau del’Opérateur Receveur, le Client doit en demanderle déverrouillage selon les modalités décritesdans la définition de l’article « Terminal ».

6. Responsabilités

BOUYGUES TELECOM n’est pas responsabledes incidents de Portabilité du Numéro, dequelque nature qu’ils soient, intervenant chezun opérateur tiers, ou encore résultant d’unefaute imputable au Client.

Le Client doit notamment veiller à ce que leNuméro soit actif jusqu’à la date du portage.

VI - LE RÉSEAU PARTAGÉBOUYGUES TELECOM, les collectivités localeset les autres opérateurs GSM français se sontassociés pour couvrir en France métropolitainedes zones ne bénéficiant d’aucune couverturepar les réseaux GSM (ci-après dénommées « Réseau partagé »). Le Client sera informé dela connexion au Réseau partagé par l’affichaged’un code spécifique sur l’écran de son Terminal.

Lorsque le Client est connecté au Réseaupartagé, il a accès à un service limité dont lesconditions sont précisées dans les Tarifs.

VII - PRÉCAUTIONS D’UTILISATIONConcernant les Radiofréquences, aucunepreuve scientifique ne permet de démontreraujourd’hui que l’utilisation des téléphonesmobiles présente un risque pour la santé maisdes interrogations subsistent sur d’éventuelseffets à long terme. Le CIRC (CentreInternational de Recherche sur le Cancer) aclassé comme peut-être cancérogènes pourl’homme les champs électromagnétiquesradiofréquences (groupe 2B). Les autoritéssanitaires recommandent de limiter l’expositionaux champs électromagnétiques émis par lestéléphones mobiles et proposent desprécautions aisées à mettre en œuvre.

C’est pourquoi, BOUYGUES TELECOMconseille aux Utilisateurs de respecterl’ensemble des précautions d’usage et desécurité et invite également ses Clients àsuivre l’état de la recherche scientifique sur lessites suivants : Portail de l’OrganisationMondiale de la Santé : www.who.int/peh-emf/fr- Portail de la Commission européenne :http://ec.europa.eu/health - Portail d’informationdu Gouvernement : www.radiofrequences.gouv.fr

Actions recommandées par les autoritéssanitaires :

Utiliser un kit oreillette (ou kit piéton) pendantles appels téléphoniques : L’Utilisateur réduitson exposition dès qu’il éloigne le mobile deson corps (tête et tronc). Téléphoner avec un kitoreillette permet ainsi de réduire l’exposition desa tête. Ce conseil vaut particulièrement pourles utilisateurs les plus intensifs. Il est conseilléaux femmes enceintes qui utilisent un kitoreillette d’éloigner le téléphone mobile duventre et aux adolescents de l’éloigner du basventre. Il convient également de respecter lesconditions d’usage qui sont fixées par lefabricant dans la notice de l’appareil. Celle-cipeut indiquer une distance à maintenir entre letronc et le mobile en communication.

Téléphoner de préférence dans les zones où laréception radio est de bonne qualité : Letéléphone mobile ajuste automatiquement sapuissance d’émission en fonction des signauxradio qu’il reçoit du réseau de l’opérateur.Quand la réception radio est de bonne qualité(4 ou 5 barrettes sur l’écran du téléphone), lemobile émet plus faiblement – ce qui réduitd’autant l’exposition aux ondes radio.

Conseiller aux enfants et adolescents uneutilisation modérée du téléphone mobile : Etveiller à les informer des moyens permettantde réduire leur exposition quand ilscommuniquent avec leur mobile. Si des effetssanitaires étaient mis en évidence, les enfants etadolescents pourraient être plus sensibles, étantdonné que leur organisme est en cours dedéveloppement.

En cas de port d’un implant électronique :Pacemaker, pompe à insuline, neurostimulateur…,éloigner le téléphone mobile d’au moins 15 cmde cet implant et utiliser le téléphone uniquementdu côté opposé à celui de l’implant, en raisondes risques d’interférences. Il est recommandéà l’Utilisateur de parler de ce sujet avec sonmédecin car celui-ci connaît les caractéristiquesde l’appareil médical de l’Utilisateur.

Ne pas écouter de la musique à pleine puissanceavec son mobile de façon prolongée : Cela peutdégrader l’audition de façon irrémédiable.

Consulter la notice d’emploi élaborée par lefabricant.

Les clés 3G+ et les tablettes sont soumises auxmêmes obligations réglementaires que lesmobiles. Le constructeur peut indiquer, dans sanotice, une distance à respecter entre le troncde l’Utilisateur et la clé 3G+ ou la tablette, quandcelle-ci est connectée à internet.

Ne pas utiliser un mobile en conduisant : Avec ousans kit mains-libres, cela constitue un réel facteurd’accident grave.

Respecter les restrictions d’usage spécifiques àcertains lieux (hôpital, avion…) : Il est nécessairede respecter les consignes de sécurité propres àcertains lieux.

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Tarifs en vigueur du 06/01/2014 au 16/03/2014

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