GBCP Maquette budget initial 2018m - u-bretagneloire.fr · - 2 000 000 Recettes fléchées ** - 2...

Année 2018

Budget initial

N° budget n° 1

VARIABLES A SAISIR

Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA

1 Tableau des emplois Budget de l'établissement Pour vote

Budget de l'établissement (3) = (1)+(2)

Budget établissement principal (1)

PPP numérique (SACD) (2)




4 Tableau d'équilibre financier Budget de l'établissement Pour vote

5 Tableau des opération pour compte de tiers Budget de l'établissement Pour information




7 Tableau présentant le plan de trésorerie Budget de l'établissement Pour information




9 Tableau des opérations pluriannuelles Budget de l'établissement Pour vote10 Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation Budget de l'établissement Pour information11 Tableau retraçant les moyens des unités mixtes de recherche Budget de l'établissement Pour information

Pour information

3 Tableau des dépenses par destination et recettes par origine Pour information

EPSCP - synthèse des documents budgétaires

Tableau des autorisations budgétaires2

Tableau de situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de financement)

6

Pour vote. Pour les SIE, le vote relève du CA de l'établissement de rattachement

Pour vote

8 Tableau des opérations liées aux recettes fléchées

(A) (B) ( C ) = (A) + (B)

Catégories d'emplois

Titulaires -

CDI -

Non permanents CDD 9,0

9,0

-

Titulaires -

CDI 13,0

Non permanents CDD 101,0

114,0

(1) 123,0

Plafond global des emplois voté par le CA

** (2)

(3)

Note sur les modalités de renseignement du tableau

Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (1)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (3)

* : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'emplois fixé par l'État relatif aux emplois financés par l'État"** : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'autorisation de l'ensemble des emplois rémunérés par l'établissement"

Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat

Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux budgets rectificatifs. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps plein travaillés (ETPT). Le guide de décompte des emplois élaboré par la DAF et la DGESIP précise les régles de décompte des emplois en ETPT en fonction des catégories de personnel.

Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (2))

S/total Biatss - 114,0

Totaux - 123,0

BIATSS (personnels de bibliothèques,

ingénieurs, administratifs,

techniques et de service)

Permanents 13,0

101,0

S/total EC - 9,0

Elèves fonctionnaires stagiaires des écoles nationales supérieures (ENS)

Enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs

Permanents

9,0

Tableau 1 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueTableau des emplois présenté par l’établissement à l’appui du budget initial 0 2017

Emplois sous plafond Etat * Emplois financés hors SCSP

GlobalNature des emplois En ETPT En ETPT

POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT


Exécution N-1 Budget initial

(d)

AE CP AE CP Montants Montants

Personnel 5 336 650 5 336 650 6 118 440 6 118 440 11 480 006 13 656 150 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension 365 010 365 010 350 000 350 000 707 000 376 855 Subvention pour charges de service public

- - - - 144 200 243 110 Autres financements de l'Etat- - - - - - Fiscalité affectée

Fonctionnement et intervention 55 496 869 8 328 605 7 662 138 11 783 601 10 533 836 12 945 285 Autres financements publics- - - - 94 970 90 900 Recettes propres- - - - - - - - 3 568 734 5 905 067 Recettes fléchées **- - - - 2 377 550 4 522 500 Financements de l'Etat fléchés

Investissement 898 630 98 630 288 500 1 088 500 1 176 184 1 367 567 Autres financements publics fléchés15 000 15 000 Recettes propres fléchées

Enveloppes* destinées à des contrats de recherche - - - - Personnel

FonctionnementInvestissement

TOTAL DES DÉPENSES 61 732 149 13 763 885 14 069 078 18 990 541 15 048 740 19 561 217 TOTAL DES RECETTES

Solde budgétaire (excédent) 1 284 855 570 676 - - Solde budgétaire (déficit)

* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.

** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

Tableau 2 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueAutorisations budgétaires - Budget consolidé initia l n° 1 2018

Recettes

Exécution N-1Budget initial

(a)

Dépenses



(d)

AE CP AE CP Montants Montants Personnel 5 336 650 5 336 650 6 118 440 6 118 440 11 480 006 13 656 150 Recettes globalisées

dont contributions employeur au CAS Pension 707 000 376 855 Subvention pour charges de service public144 200 243 110 Autres financements de l'Etat

Fiscalité affectéeFonctionnement et intervention 8 103 911 5 269 010 7 662 138 8 737 021 10 533 836 12 945 285 Autres financements publics

94 970 90 900 Recettes propres

- 2 000 000 Recettes fléchées **- 2 000 000 Financements de l'Etat fléchés

Investissement 898 630 98 630 288 500 1 088 500 Autres financements publics fléchésRecettes propres fléchées



TOTAL DES DÉPENSES 14 339 191 10 704 290 14 069 078 15 943 961 11 480 006 15 656 150 TOTAL DES RECETTES

Solde budgétaire (excédent) 775 716 - - 287 811 Solde budgétaire (déficit)



Tableau 2 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principalAutorisations budgétaires - Budget initial n° 1 201 8

Dépenses Recettes


(a)



(d)

AE CP AE CP Montants Montants

Personnel - - Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public

Autres financements de l'EtatFiscalité affectée

Fonctionnement et intervention 47 392 958 3 059 595 - 3 046 580 Autres financements publicsRecettes propres

3 568 734 3 905 067 Recettes fléchées **2 377 550 2 522 500 Financements de l'Etat fléchés

Investissement - - - - 1 176 184 1 367 567 Autres financements publics fléchés15 000 15 000 Recettes propres fléchées



TOTAL DES DÉPENSES 47 392 958 3 059 595 - 3 046 580 3 568 734 3 905 067 TOTAL DES RECETTES

Solde budgétaire (excédent) 509 139 858 487 - - Solde budgétaire (déficit)



Tableau 2 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Partenariat Public Privé NumériqueAutorisations budgétaires - Budget initial n° 1 201 8

Dépenses Recettes


(a)

Tableau des dépenses par destination (obligatoire)

AE CP AE CP AE CP

Formation initiale et continue (d) = (a) + (b) + (c) 339 000 339 000 888 300 888 300 - - 1 227 300 1 227 300

D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence (a) - - - - - - - -

D102 - Formation initiale et continue de niveau Master (b) - - - - - - - -

D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat (c) 339 000 339 000 888 300 888 300 - - 1 227 300 1 227 300

D105 - Bibliothèques et documentation - - 766 106 766 106 - - 766 106 766 106

D106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé - - - - - - - -

D107 - Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l'information et de la communication, micro et nanotechnologies

- - - - - - - -

D108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur - - - - - - - -

D109 - Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies - - - - - - - -

D110 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement

- - - - - - - -

D111 - Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société - - - - - - - -

D112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale - - 1 425 010 1 425 010 - - 1 425 010 1 425 010

D113 - Diffusion des savoirs et musées - - - - - - - -

D114 - Immobilier - - - 3 046 580 - - - 3 046 580

D115 - Pilotage et support 5 779 440 5 779 440 4 582 722 5 657 605 288 500 1 088 500 10 650 662 12 525 545

Étudiants (h) = (e) + (f) + (g) - - - - - - - -

D201 - Aides directes aux étudiants (e) - -

D202 - Aides indirectes (f) - -

D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives (g) - -

Total 6 118 440 6 118 440 7 662 138 11 783 601 288 500 1 088 500 14 069 078 18 990 541

SOLDE BUDGETAIRE (excédent) 570 676

Tableau des recettes par origine (obligatoire)

Subvention pour charges de service

public

Autres financements de l'Etat

Fiscalité affectéeAutres financements

publicsRecettes propres

Financements de l'Etat fléchés

Autres financements publics fléchés

Recettes propres fléchées

Subvention pour charges de service public 376 855 - - - - - - - 376 855

Droits d'inscription - - - - - - - - -

Formation continue, diplômes propres et VAE - - - - - - - - -

Taxe d'apprentissage - - - - - - - - -

Contrats et prestations de recherche hors ANR - - - - - - - - -

Valorisation - - - - - - - - -

ANR investissements d'avenir - - - - - - - - -

ANR hors investissements d'avenir - - - - - - - - -

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région - - - 1 405 600 - - 888 487 - 2 294 087

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne - - - 811 120 - - - - 811 120

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres - 243 110 - 10 728 565 90 900 4 522 500 479 080 15 000 16 079 155

Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs - - - - - - - - -

Autres recettes - - - - - - - - -

Total 376 855 243 110 - 12 945 285 90 900 4 522 500 1 367 567 15 000 19 561 217

La liste des destination est susceptible d'être modifiée par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

SOLDE BUDGETAIRE (déficit) -

Budget

Recettes de l'organismeRecettes globalisées Recettes fléchées

Total

Tableau 3 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé Numérique

Dépenses par destination et recettes par origine - Budget consolidé initial n° 1 2018

Budget

Dépenses de l’organisme

Personnel Fonctionnement et intervention Investisseme nt Total

AE = CP

POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT


AE CP AE CP AE CP

Formation initiale et continue (d) = (a) + (b) + (c) 339 000 339 000 888 300 888 300 - - 1 227 300 1 227 300

D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence (a) - -

D102 - Formation initiale et continue de niveau Master (b) - -

D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat (c) 339 000 339 000 888 300 888 300 1 227 300 1 227 300

D105 - Bibliothèques et documentation 766 106 766 106 766 106 766 106

D106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé - -


- -

D108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur - -

D109 - Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies - -


- -

D111 - Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société - -

D112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale - 1 425 010 1 425 010 1 425 010 1 425 010

D113 - Diffusion des savoirs et musées - -

D114 - Immobilier - -

D115 - Pilotage et support 5 779 440 5 779 440 4 582 722 5 657 605 288 500 1 088 500 10 650 662 12 525 545

Étudiants (h) = (e) + (f) + (g) - - - - - - - -




Total 6 118 440 6 118 440 7 662 138 8 737 021 288 500 1 088 500 14 069 078 15 943 961

SOLDE BUDGETAIRE (excédent) -



public







Subvention pour charges de service public 376 855 376 855

Droits d'inscription -

Formation continue, diplômes propres et VAE -

Taxe d'apprentissage -

Contrats et prestations de recherche hors ANR -

Valorisation -

ANR investissements d'avenir -

ANR hors investissements d'avenir -

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région 1 405 600 1 405 600

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne 811 120 811 120

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres 243 110 10 728 565 90 900 2 000 000 13 062 575

Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs -

Autres recettes -

Total 376 855 243 110 - 12 945 285 90 900 2 000 000 - - 15 656 150


SOLDE BUDGETAIRE (déficit) 287 811

Budget


Total

Tableau 3 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etabliss ement principal

Dépenses par destination et recettes par origine - Budget initia l n° 1 2018


Budget



AE = CP


AE CP AE CP AE CP

Formation initiale et continue (d) = (a) + (b) + (c) - - - - - - - -

D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence (a) - -

D102 - Formation initiale et continue de niveau Master (b) - -

D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat (c) - -

D105 - Bibliothèques et documentation - -

D106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé - -


- -

D108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur - -

D109 - Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies - -


- -

D111 - Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société - -

D112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale - -

D113 - Diffusion des savoirs et musées - -

D114 - Immobilier - 3 046 580 - - - 3 046 580

D115 - Pilotage et support - -

Étudiants (h) = (e) + (f) + (g) - - - - - - - -




Total - - - 3 046 580 - - - 3 046 580

SOLDE BUDGETAIRE (excédent) 858 487



public







Subvention pour charges de service public -

Droits d'inscription -

Formation continue, diplômes propres et VAE -

Taxe d'apprentissage -

Contrats et prestations de recherche hors ANR -

Valorisation -

ANR investissements d'avenir -

ANR hors investissements d'avenir -

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région 888 487 888 487

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne -

Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres 2 522 500 479 080 15 000 3 016 580

Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs -

Autres recettes -

Total - - - - - 2 522 500 1 367 567 15 000 3 905 067


SOLDE BUDGETAIRE (déficit) -

Budget


Total

Tableau 3 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Partenariat Public Privé Numérique

Dépenses par destination et recettes par origine - Budget initial n° 1 2018


Budget



AE = CP


(a) Exécution N-1

Budget initial(d)

Solde budgétaire (déficit) * (D2) 1 284 855 570 676 Solde budgétaire (excédent) * (D1)dont solde budgétaire budget principal 287 811 775 716 - dont solde budgétaire budget principaldont solde budgétaire budget du SAIC dont solde budgétaire budget du SAIC

dont solde budgétaire FU dont solde budgétaire FU

dont solde budgétaire BAI - 509 139 858 487 dont solde budgétaire PPP Numérique

dont solde budgétaire SIE dont solde budgétaire SIE

Remboursements d'emprunts (capital) ;Nouveaux prêts (capital) ;

Dépôts et cautionnements (b1)814 950 778 500 -

Nouveaux emprunts (capital) ;Remboursements de prêts (capital) ;Dépôts et cautionnements (b2)

- - Opérations au nom et pour le compte de tiers **

(décaissements de l’exercice) (c1)3 463 583 2 557 500 2 757 698 2 401 537

Opérations au nom et pour le compte de tiers **(encaissements de l’exercice) (c2)

- -

Autres décaissements sur comptes de tiers(non budgétaires) (e1)

1 560 152 500 Autres encaissements sur comptes de tiers(non budgétaires) (e2)

Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la tré sorerie de l'organisme (1= D2+b1+c1+e1)

4 280 093 3 336 000 et 4 195 053 2 972 213 Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme (2=D1+b2+c2+e2)

Variation de trésorerie (I) - - ou 85 040 363 787 Variation de trésorerie (II)

dont Abondement de la trésorerie fléchée *** (a1) 509 139 858 487 ou dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée *** (a2)

dont Abondement sur la trésorerie non fléchée (d1) ou 738 549 - 287 811 dont Prélèvement sur la trésorerie non fléchée (d2)

TOTAL DES BESOINS (1 + I) 4 280 093 3 336 000 et 4 280 093 3 336 000 TOTAL DES FINANCEMENTS (2 + II)

* solde budgétaire à détailler pour chaque composante du budget de l'établissement

Montant issu du tableau "Autorisations budgétaires" (tableau 2)

** Montants issus du tableau "Opérations pour compte de tiers" (tableau 5)

*** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

SAIC : service d'activités industrielles et commerc ialesFU : fondation universitaireBAI : budget annexe immobilierSIE : service inter-établissements

Besoins (utilisation des financements) Financements (couverture des besoins)


Tableau 4 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé Numérique Équilibre financier - Budget consolidé initial n° 1 2018


Opérations ou regroupement d'opérations de même nature

Comptes LibelléPrévisions de

décaissementsPrévisions

d'encaissements

Opération 1 - ANR C 47311000 COMINLABS 1 500 000 1 362 162

Opération 2 - PIA C 47311200 PIA GO&Cie 390 000 300 000

Opération 3 - TVA C 445 / C 445 TVA 667 500 739 375

2 557 500 2 401 537

(c1) (c2)

(c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier" (tableau 4)

Tableau 5 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueOpérations pour le compte de tiers - Budget consoli dé initial n° 1 2018

TOTAL

N.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.

Compte de résultat prévisionnel

CHARGES Exécution N-1Budget initial

(a)PRODUITS Exécution N-1

Budget initial(d)

TOTA

Personnel 5 336 650 6 118 440 Subventions de l'Etat 2 454 650 3 363 965 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée - -

Autres subventions 12 993 419 16 001 852 Autres produits 109 970 105 900

TOTAL DES CHARGES (1) 14 807 970 19 461 041 TOTAL DES PRODUITS (2) 15 558 039 19 471 717 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 750 069 10 676 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) - - TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)

15 558 039 19 471 717 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)

15 558 039 19 471 717

* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)


(g)

Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4)

750 069 10 676

+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 1 142 715 1 149 000

- reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - 1 292 029 - 1 069 000

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - -

- produits de cession d'éléments d'actifs - -

- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice - -

= CAF ou IAF* 600 755 90 676

* capacité d'autofinancement ou insuffisance d'auto financement

État prévisionnel de l'évolution de la situation pa trimoniale en droits constatés

EMPLOIS Exécution N-1Budget initial

(j)RESSOURCES Exécution N-1

Budget initial(m)

TOTA

Insuffisance d'autofinancement* - - Capacité d'autofinancement* 600 755 90 676

Financement de l'actif par l'État 774 100 1 778 500 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat

8 630 10 000

Autres ressources - -

Remboursement des dettes financières 814 950 778 500 Augmentation des dettes financières - -

TOTAL DES EMPLOIS (5) 913 580 1 867 000 TOTAL DES RESSOURCES (6) 1 383 485 1 879 176 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) 469 905 12 176 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (5)-(6) - -


Exécution N-1(p)

Budget initial(q)

TOTAL :

469 905 12 176

554 945 375 963 - 85 040 - 363 787

31 873 924 31 886 100 28 812 067 29 188 030

3 061 857 2 698 070

* : montant issu du tableau "équilibre financier"

Tableau 6 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueSituation patrimoniale - Budget consolidé initial n ° 1 2018

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 9 471 320 13 342 601


Niveau de la TRESORERIE

VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8)

Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT

Investissements 98 630 1 088 500



(a) PRODUITS Exécution N-1Budget initial

(d)

Personnel 5 336 650 6 118 440 Subventions de l'Etat 851 200 1 619 965 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée


TOTAL DES CHARGES (1) 10 705 660 15 370 461 TOTAL DES PRODUITS (2) 11 491 376 15 301 150 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 785 716 - Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) - 69 311

TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 11 491 376 15 370 461 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)

11 491 376 15 370 461



(g)


785 716 - 69 311

+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 100 000 105 000

- reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - 20 000 - 25 000

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés

- produits de cession d'éléments d'actifs

- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice

= CAF ou IAF* 865 716 10 689


État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en dr oits constatés


(j) RESSOURCES Exécution N-1Budget initial

(m)

Insuffisance d'autofinancement* - - Capacité d'autofinancement* 865 716 10 689

Financement de l'actif par l'État 1 000 000

Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat 8 630 10 000

Autres ressources

Remboursement des dettes financières 6 000 Augmentation des dettes financières

TOTAL DES EMPLOIS (5) 104 630 1 088 500 TOTAL DES RESSOURCES (6) 874 346 1 020 689 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) 769 716 - PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (5)-(6) - 67 811


Exécution N-1(p)

Budget initial(q)

769 716 - 67 811

- 594 179






Investissements 98 630 1 088 500

Tableau 6 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principalSituation patrimoniale - Budget initial n° 1 2018





(a) PRODUITS Exécution N-1Budget initial

(d)

Personnel Subventions de l'Etat 1 603 450 1 744 000 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée


TOTAL DES CHARGES (1) 4 102 310 4 090 580 TOTAL DES PRODUITS (2) 4 066 663 4 170 567 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) - 79 987 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 35 647 -

TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 4 102 310 4 170 567 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)

4 102 310 4 170 567



(g)


- 35 647 79 987

+ dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 1 042 715 1 044 000

- reprises sur amortissements, dépréciations et provisions - 1 272 029 - 1 044 000

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés

- produits de cession d'éléments d'actifs

- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice

= CAF ou IAF* - 264 961 79 987


État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en dr oits constatés


(j) RESSOURCES Exécution N-1Budget initial

(m)

Insuffisance d'autofinancement* 264 961 - Capacité d'autofinancement* - 79 987

Financement de l'actif par l'État 774 100 778 500

Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat

Autres ressources

Remboursement des dettes financières 808 950 778 500 Augmentation des dettes financières

TOTAL DES EMPLOIS (5) 1 073 911 778 500 TOTAL DES RESSOURCES (6) 774 100 858 487 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) - 79 987 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (5)-(6) 299 811 -


Exécution N-1(p)

Budget initial(q)

- 299 811 79 987

509 139






Investissements -

Tableau 6 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Partenariat Public Privé NumériqueSituation patrimoniale - Budget initial n° 1 2018



( K€ ) janvier février mars avril mai juin juillet août septembre o ctobre novembre décembreTOTAL Variation de la trésorerie

annuelle

(1) SOLDE INITIAL (début de mois) 3 061 857 2 984 616 2 253 074 1 873 938 2 821 525 3 383 985 2 600 533 1 914 474 2 091 393 1 058 917 1 858 178 2 195 734 28 098 225

Recettes budgétaires globalisées 1 010 163 282 1 181 864 2 162 093 1 444 046 835 908 190 221 186 627 1 141 409 1 901 207 2 045 086 2 403 396 13 656 150 Subvention pour charges de service public 94 000 94 000 95 000 93 855 376 855 Autres financements de l'Etat 40 518 40 518 40 518 40 518 40 518 40 518 243 110 Fiscalité affectée - Autres financements publics 161 816 1 078 774 2 157 548 1 438 365 719 183 147 106 143 837 995 791 1 849 326 1 991 582 2 261 958 12 945 285 Recettes propres 1 010 1 466 9 090 4 545 5 681 22 725 2 597 2 273 10 100 11 363 12 986 7 065 90 900

Recettes budgétaires fléchées 630 625 - 250 000 635 625 683 784 550 000 630 625 - 553 750 683 784 636 875 650 000 5 905 067 Financements de l'Etat fléchés 630 625 250 000 630 625 550 000 630 625 550 000 630 625 650 000 4 522 500

Autres financements publics fléchés 683 784 683 784 1 367 567

Recettes propres fléchées 5 000 3 750 6 250 15 000

Opérations non budgétaires - - - - - - - - - - - - - Emprunts : encaissements en capital - Prêts : encaissements en capital - Dépôts et cautionnements -

Opérations gérées en comptes de tiers : 454 546 20 660 166 800 - - 486 725 1 362 162 198 125 - 166 065 - 2 401 537 TVA encaissée 454 546 20 660 166 800 - 186 725 - 198 125 166 065 739 375 Dispositifs d'intervention pour compte de tiers : encaissements 300 000 1 362 162 1 662 162

Autres encaissements d'opérations gérées en comptes de tiers - A. TOTAL 632 089 163 828 1 452 524 2 964 518 2 127 830 1 385 908 1 307 571 1 548 789 1 893 284 2 584 991 2 848 026 3 053 396 21 962 754

Dépenses liées à des recettes globalisées 585 370 745 370 844 870 1 293 370 1 015 370 1 081 370 1 192 870 1 071 870 1 474 370 1 520 370 1 722 891 1 395 870 13 943 961 Personnel 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 509 870 6 118 440 Fonctionnement 75 500 235 500 335 000 765 500 505 500 565 500 675 500 546 500 954 500 985 500 1 206 521 886 000 7 737 021 Intervention 0 Investissement 18 000 6 000 7 500 15 500 10 000 25 000 6 500 88 500

Dépenses liées à des recettes fléchées 50 500 150 000 680 500 258 500 550 000 781 500 214 500 300 000 788 500 185 000 787 580 300 000 5 046 580 Personnel - - - - - - - - - - - Fonctionnement 50 500 150 000 680 500 58 500 450 000 681 500 114 500 200 000 688 500 85 000 687 580 200 000 4 046 580 Intervention - Investissement - 200 000 100 000 100 000 100 000 100 000 100 000 100 000 100 000 100 000 1 000 000

Opérations non budgétaires 52 800 - 141 825 52 800 - 141 825 52 800 - 141 825 52 800 - 141 825 778 500 Emprunts : remboursements en capital 52 800 141 825 52 800 141 825 52 800 141 825 52 800 141 825 778 500 Prêts : décaissements en capital - Dépôts et cautionnements -

Opérations gérées en compte de tiers : 20 660 - 164 465 412 260 - 164 665 533 460 - 521 065 27 560 - 713 365 2 557 500

TVA décaissée 20 660 164 465 22 260 164 665 33 460 166 065 27 560 68 365 667 500 Dispositifs d'intervention pour compte de tiers : décaissements 390 000 500 000 355 000 645 000 1 890 000

Autres décaissements d'opérations gérées en comptes de tiers - B. TOTAL 709 330 895 370 1 831 660 2 016 930 1 565 370 2 169 360 1 993 630 1 371 870 2 925 760 1 785 730 2 510 471 2 551 060 22 326 541

(2) SOLDE DU MOIS = A - B - 77 241 - 731 542 - 379 136 947 588 562 460 - 783 453 - 686 059 176 919 - 1 032 476 799 261 337 555 502 336 - 363 787

SOLDE CUMULE (1) + (2) 2 984 616 2 253 074 1 873 938 2 821 525 3 383 985 2 600 533 1 914 474 2 091 393 1 058 917 1 858 178 2 195 734 2 698 070


Tableau 7- Université Bretagne Loire (0352863X) : E tablissement principal + Partenariat Public Privé N umérique

Plan de trésorerie - Budget consolidé initial n° 1 2018

DECAISSEMENTS

ENCAISSEMENTS

Antérieures à Nnon dénouées

N N+1 N+2 N+3

Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a)

Recettes fléchées (b) - 5 905 067 1 000 000 1 000 000 1 800 000

Financements de l'État fléchés - 4 522 500 1 000 000 1 000 000 1 800 000 Autres financements publics fléchés - 1 367 567 - - -

Recettes propres fléchées - 15 000 - - -

Dépenses sur recettes fléchées (c) - 5 046 580 1 000 000 1 000 000 1 800 000

Personnel - - - - - AE=CP - - - - -

Fonctionnement et intervention - 4 046 580 1 000 000 1 000 000 1 800 000 AE - - - - 1 800 000 CP - 4 046 580 1 000 000 1 000 000 1 800 000

Investissement - 1 000 000 - - - AE - - - - - CP - 1 000 000 - - -

Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérati ons fléchées (b) - (c) - 858 487 - - - (1)

(1) repris au tableau "Équilibre financier" en (a) (tableau 4)

Tableau 8 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueOpérations liées aux recettes fléchées - Budget con solidé initial n° 1 2018



N N+1 N+2 N+3


Recettes fléchées (b) - 2 000 000 1 000 000 1 000 000 1 800 000

Financements de l'État fléchés 2 000 000 1 000 000 1 000 000 1 800 000 Autres financements publics fléchés


Dépenses sur recettes fléchées (c) - 2 000 000 1 000 000 1 000 000 1 800 000

Personnel - - - - - AE=CP

Fonctionnement et intervention - 1 000 000 1 000 000 1 000 000 1 800 000 AE - - 1 800 000 CP 1 000 000 1 000 000 1 000 000 1 800 000

Investissement - 1 000 000 - - - AECP 1 000 000

Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérati ons fléchées (b) - (c) - - - - - (1)


Tableau 8 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principalOpérations liées aux recettes fléchées - Budget ini tial n° 1 2018



N N+1 N+2 N+3


Recettes fléchées (b) - 3 905 067 - - -

Financements de l'État fléchés 2 522 500 Autres financements publics fléchés 1 367 567

Recettes propres fléchées 15 000

Dépenses sur recettes fléchées (c) - 3 046 580 - - -

Personnel - - - - - AE=CP

Fonctionnement et intervention - 3 046 580 - - - AE - CP 3 046 580

Investissement - - - - - AE - CP

Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérati ons fléchées (b) - (c) - 858 487 - - - (1)


Tableau 8 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Partenariat Public Privé NumériqueOpérations liées aux recettes fléchées - Budget ini tial n° 1 2018


A - Dépenses

AEouvertes

au titre des années

antérieures

AE consommées au titre des années

antérieures

AEreportées ou

reprogramméesen année n

AE nouvelles ouvertes en année n

Total des AE ouvertes pour

l'année n

CPouverts

au titre des années

antérieures

CP consommésau titre des années

antérieures

CPreportés ou

reprogrammésen année n

CP nouveaux ouverts enannée n

Total des CPouverts pour

l'année n

Restes à engager en fin d'année n

(AE)

Restes à payer sur AE

consomméesen fin d'année n

(CP)

(1) (2) (3) (4)<=(2)-(3) (5) (6) = (4)+(5) (7) (8) (9)<=(7-8) (10) (11)=(9)+(10) (12)=(1)-(3)-(6) (13)=(3)+(6)-(8)-(11)

CPER 2015-2020 OP n°4 710 000 317 913 296 519 21 394 111 166 132 560 317 287 296 519 20 768 111 792 132 560 280 921 -

PILOTICC 120 000 - - - 70 000 70 000 - - - 60 000 60 000 50 000 10 000

PIA OPEGOCIE 162 910 - - - 117 520 117 520 - - - 107 230 107 230 45 390 10 290

PIA PILGOCI 87 015 - - - 78 090 78 090 - - - 72 850 72 850 8 925 5 240

PEPITEBZH 613 220 282 600 282 600 - 330 620 330 620 282 600 282 600 - 330 620 330 620 - -

AMI2017 70 000 70 000 51 500 18 500 - 18 500 51 500 51 500 - 18 500 18 500 - -

POSTDOC 2 016 000 1 008 000 336 000 672 000 1 008 000 1 680 000 336 000 336 000 - 1 008 000 1 008 000 - 672 000

Bo+ 848 613 420 713 364 023 56 690 247 146 303 836 428 365 304 293 124 072 179 764 303 836 180 754 59 730

FNV 3 530 123 3 530 123 3 430 123 100 000 - 100 000 3 530 123 3 430 123 100 000 - 100 000 - 0 -

ICCPDL 5 800 000 5 800 000 - 5 600 000 200 000 5 800 000 2 800 000 - 1 800 000 200 000 2 000 000 - 3 800 000

total contrats - -

PPP volet Immobilier 39 557 933 39 557 933 3 695 318 35 862 615 - 35 862 615 3 695 318 3 695 318 - 1 971 500 1 971 500 - 33 891 115

PPP Volet numérique 11 223 658 11 223 658 2 989 856 8 233 802 - 8 233 802 2 989 856 2 989 856 - 1 075 080 1 075 080 - 7 158 722 - -

Total PPP Campus numérique 50 781 591 50 781 591 6 685 174 44 096 417 - 44 096 417 6 685 174 6 685 174 - 3 046 580 3 046 580 - 41 049 837

Op. 1 - - Op. 2 - -

Total contrats d'enseignement - -

Op. 1 - - Op. 2 - -

Total programmes pluriannuels d'investissement - -

Total 64 739 472 62 210 940 11 445 939 50 565 001 2 162 542 52 727 543 14 431 049 11 386 209 2 044 840 5 135 336 7 180 176 565 990 45 607 097

Ss total personnel 1 320 845 385 130 364 149 20 981 436 019 457 000 323 600 304 419 19 181 437 819 457 000 499 696 59 730 Ss total fonctionnement et intervention

62 415 627 61 025 810 11 081 790 49 744 020 1 523 523 51 267 543 13 307 449 11 081 790 1 225 659 4 494 517 5 720 176 66 294 45 547 367 Ss total investissement

1 003 000 800 000 - 800 000 203 000 1 003 000 800 000 - 800 000 203 000 1 003 000 - -

B - Recettes

MontantEncaissements

au titre des années antérieures

Encaissements pour l'année n

Restes à encaisser

(1) (14) (15)=(1)-(14) (16) (17) (18)=(15)-(16)-(17)

CPER 2015-2020 OP n°4 710 000 - 710 000 294 000 132 000 284 000

PILOTICC 120 000 - 120 000 - 60 000 60 000

PIA OPEGOCIE 162 910 4 718 158 192 - 117 750 40 442

PIA PILGOCI 87 015 - 87 015 - 72 850 14 165

PEPITEBZH 613 220 40 763 - 653 983 141 603 363 380 149 000

AMI2017 70 000 - 70 000 70 000 - -

POSTDOC 2 016 000 2 016 000 - - - -

Bibliothèques ouvertes + 848 613 2 752 - 851 365 431 472 218 773 201 120

FNV 3 530 123 - 3 530 123 3 180 123 350 000 0 -

ICCPDL 5 800 000 - 5 800 000 - 2 000 000 3 800 000

total contrats

PPP Volet immobilier 39 557 933 39 557 933 4 528 214 2 750 000 32 279 719 PPP Volet numérique 11 223 658 11 417 158 3 087 669 1 155 067 7 174 422

total PPP Campus numérique breton 50 781 591 50 975 091 7 615 883 3 905 067 39 454 141

Op. 1Op. 2

total contrats

Op. 1Op. 2

Total contrats

Op. 1Op. 2

Total programmes pluriannuels d'investissement

Total

1

2

3

4

COMMENTAIRES SUR LES TABLEAUX DE SUIVI DES OPÉRATIO NS PLURIANNUELLES

Les opérations sont identifiées par un nom et un millésime ; elles peuvent ne pas être toutes individualisées et faire l'objet de regroupements, un niveau de détail suffisant au regard des caractéristiques de l'établissements devant néanmoins être maintenu ;

Le degré d'exigence quant à la précision de l'évaluation, au budget initial, des reports prévisibles devra être fonction des contraintes qui pèsent sur les établissements pour établir ce chiffrage, notamment pour les contrats de recherche ;

En recettes, une ligne sera maintenue, même après la fin d'une opération tant que la totalité des financements extérieurs n'a pas été recouvrée ;

Pour les contrats de recherche, ne devra être indiquée au titre de l'autofinancement que, le cas échéant, la participation de l'établissement qui doit donner lieu à justification en application du contrat.

Restes

pour information, répartition des opérations pluria nnuelles par enveloppes :

OpérationsMontant de l'opération

Prélèvement sur la trésorerie

Financements extérieurs


Tableau des opérations pluriannuelles


OpérationsMontant de l'opération

Autorisations d'engagement Crédits de paiement

2 21 2 21

2 21 2 21

21 21

2 21

3

2 21

2 22 2

21 21

Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et p rogrammation


Suivi par opération (ou par regroupement d'opératio ns) des autorisations d'engagement, des crédits de paiement et des recettes

A - Prévision d'autorisations d'engagement et de cr édits de paiement

Prévision pluriannuelle

Coût total de l'opération

AE ouvertes les années

antérieures à N

AE consommées les années

antérieures à N

AE reprogrammées ou reportées

en N*

AE nouvelles ouvertes en N

TOTAL des AE ouvertes

en N

CP ouverts les années

antérieures à N

CP consommés les années

antérieures à N

CP reprogramm

és ou reportés en

N*

CP nouveaux ouverts en N

TOTAL des CP ouverts

en N

AE prévues en N+1

CP prévus en N+1

AE prévues en N+2

CP prévus en N+2

AE prévues > N+2

CP prévus > N+2

(1) (2) (3) (4) <= (2) - (3) (5) (6) = (4) + (5) (7) (8)(9) <= (7) -

(8)(10)

(11) = (9) + (10)

(12) (13) (14) (15) (16) (17)

Dépenses d'investissement (PPI)

Investissement

0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0Personnel 100 000 0 0 0 50 000 50 000 0 0 0 50 000 50 000 50 000 50 000 0 0 0 0

Fonctionnement et intervention 20 000 0 0 0 20 000 20 000 0 0 0 10 000 10 000 0 10 000 0 0 0 0

Investissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0120 000 0 0 0 70 000 70 000 0 0 0 60 000 60 000 50 000 60 000 0 0 0 0

Personnel 136 170 0 0 0 90 780 90 780 0 0 0 90 780 90 780 45 390 45 390 0 0 0 0


Investissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0162 910 0 0 0 117 520 117 520 0 0 0 107 230 107 230 45 390 55 680 0 0 0 0

Personnel 26 775 0 0 0 17 850 17 850 0 0 0 17 850 17 850 8 925 8 925 0 0 0 0


Investissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 087 015 0 0 0 78 090 78 090 0 0 0 72 850 72 850 8 925 14 165 0 0 0 0

Personnel 132 480 24 400 24 400 0 108 080 108 080 24 400 24 400 0 108 080 108 080 0 0 0 0 0 0

Fonctionnement et intervention 477 740 258 200 258 200 0 219 540 219 540 258 200 258 200 0 219 540 219 540 0 0 0 0 0 0

Investissement 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 0 0 0 0 0 0613 220 282 600 282 600 0 330 620 330 620 282 600 282 600 0 330 620 330 620 0 0 0 0 0 0

Personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Fonctionnement et intervention 70 000 70 000 51 500 18 500 0 18 500 51 500 51 500 0 18 500 18 500 0 0 0 0 0 0

Investissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 070 000 70 000 51 500 18 500 0 18 500 51 500 51 500 0 18 500 18 500 0 0 0 0 0 0

Personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Fonctionnement et intervention 2 016 000 1 008 000 336 000 672 000 1 008 000 1 680 000 336 000 336 000 0 1 008 000 1 008 000 0 672 000 0 0 0 0

Investissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 02 016 000 1 008 000 336 000 672 000 1 008 000 1 680 000 336 000 336 000 0 1 008 000 1 008 000 0 672 000 0 0 0 0

Personnel 686 500 301 000 280 019 20 981 109 579 130 560 299 200 280 019 19 181 111 379 130 560 130 560 130 560 130 560 130 560 14 801 14 801

Fonctionnement et intervention 23 500 16 913 16 500 413 1 587 2 000 18 087 16 500 1 587 413 2 000 2 000 2 000 2 000 2 000 1 000 1 000

Investissement710 000 317 913 296 519 21 394 111 166 132 560 317 287 296 519 20 768 111 792 132 560 132 560 132 560 132 560 132 560 15 801 15 801

Personnel 238 920 59 730 59 730 0 59 730 59 730 0 59 730 59 730 59 730 59 730 0 0Fonctionnement et intervention 609 693 360 983 304 293 56 690 187 416 244 106 428 365 304 293 124 072 120 034 244 106 93 665 93 665 0 0Investissement

848 613 420 713 364 023 56 690 247 146 303 836 428 365 304 293 124 072 179 764 303 836 153 395 153 395 0 0 0 0Personnel 0 0 0 0 0Fonctionnement et intervention 4 800 000 5 000 000 0 4 800 000 0 4 800 000 2 000 000 0 1 000 000 0 1 000 000 0 1 000 000 0 1 000 000 0 1 800 000Investissement 1 000 000 800 000 0 800 000 200 000 1 000 000 800 000 0 800 000 200 000 1 000 000 0 0 0 0 0

5 800 000 5 800 000 0 5 600 000 200 000 5 800 000 2 800 000 0 1 800 000 200 000 2 000 000 0 1 000 000 0 1 000 000 0 1 800 000PersonnelFonctionnement et intervention 3 530 123 3 530 123 3 430 123 100 000 0 100 000 3 530 123 3 430 123 100 000 0 100 000 0 0 0 0 0 0Investissement

3 530 123 3 530 123 3 430 123 100 000 0 100 000 3 530 123 3 430 123 100 000 0 100 000 0 0 0 0 0 0Personnel 0 0 0 0 0Fonctionnement et intervention 39 557 933 39 557 933 3 695 318 35 862 615 0 35 862 615 3 695 318 3 695 318 0 1 971 500 1 971 500 1 821 244 1 810 622 30 259 249

Investissement (remboursement non budgétaire) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

39 557 933 39 557 933 3 695 318 35 862 615 0 35 862 615 3 695 318 3 695 318 0 1 971 500 1 971 500 0 1 821 244 0 1 810 622 0 30 259 249Personnel 0Fonctionnement et intervention 11 223 658 11 223 658 2 989 856 8 233 802 0 8 233 802 2 989 856 2 989 856 0 1 075 080 1 075 080 1 031 993 1 038 341 5 088 388

Investissement 0

11 223 658 11 223 658 2 989 856 8 233 802 0 8 233 802 2 989 856 2 989 856 0 1 075 080 1 075 080 0 1 031 993 0 1 038 341 0 5 088 388

Ss total personnel 1 320 845 385 130 364 149 20 981 436 019 457 000 323 600 304 419 19 181 437 819 457 000 294 605 294 605 130 560 130 560 14 801 14 801

Ss total fonctionnement et intervention 62 415 627 61 025 810 11 081 790 49 744 020 1 523 523 51 267 543 13 307 449 11 081 790 1 225 659 4 494 517 5 720 176 95 665 4 646 432 2 000 3 850 963 1 000 37 148 637

Ss total investissement 1 003 000 800 000 0 800 000 203 000 1 003 000 800 000 0 800 000 203 000 1 003 000 0 0 0 0 0 0

TOTAL 64 739 472 62 210 940 11 445 939 50 565 001 2 162 542 52 727 543 14 431 049 11 386 209 2 044 840 5 135 336 7 180 176 390 270 4 941 037 132 560 3 981 523 15 801 37 163 438A l'occasion du budget initial N, cette colonne enregistre les reprogrammations en AE ou en CP de N-1 sur N. Lors du premier budget rectificatif N, le cas échéant présenté avec le compte financier N-1, cette colonne enregistre les éventuels reports en AE et en CP.

B - Prévisions de recettesPrévision

Financement de l'opération

Encaissements des années

antérieures à N

Encaissement prévus en N

Encaissements prévus en N+1

Encaissements prévus en

N+2

Encaissements prévus >

N+2

(18) (19) (20) (21) (22) (23)

Financement de l'Etat*

Autres financements publics**

Financement de l'Etat* 0 0 0 0 0Autres financements publics** 120 000 0 60 000 60 000 0 0Autres financements*** 0 0 0 0 0

120 000 0 60 000 60 000 0 0Financement de l'Etat* 137 442 0 97000 40 442 0Autres financements publics** 1 000 0 1 000 0 0 0Autres financements*** 19 750 0 19 750 0

158 192 0 117 750 40 442 0 0Financement de l'Etat* 87 015 0 72850 14 165 0Autres financements publics** 0 0 0 0 0 0Autres financements*** 0 0 0 0

87 015 0 72 850 14 165 0 0Financement de l'Etat* 43 700 33000 10700 0Autres financements publics** 577 130 83 450 344 680 149 000 0 0Autres financements*** 33 153 25 153 8 000 0

653 983 141 603 363 380 149 000 0 0Financement de l'Etat* 70 000 70000 0 0Autres financements publics** 0 0 0 0 0 0Autres financements*** 0 0 0 0

70 000 70 000 0 0 0 0Financement de l'Etat* 0 0 0 0Autres financements publics** 0 0 0 0 0 0Autres financements*** 0 0 0 0

0 0 0 0 0 0Financement de l'Etat*Autres financements publics** 710 000 294 000 132 000 132 000 132 000 20 000Autres financements***

710 000 294 000 132 000 132 000 132 000 20 000Financement de l'Etat* 5 800 000 0 2 000 000 1 000 000 1 000 000 1 800 000Autres financements publics**Autres financements***

5 800 000 0 2 000 000 1 000 000 1 000 000 1 800 000Financement de l'Etat* 851 365 431 472 218 773 140 702 60 418 0Autres financements publics**

Autres financements***

851 365 431 472 218 773 140 702 60 418 0Financement de l'Etat*Autres financements publics** 3 530 123 3 180 123 350 000 0 0 0Autres financements***

3 530 123 3 180 123 350 000Financement de l'Etat* 31 842 597 4 086 059 2 514 500 1 585 352 1 575 241 22 081 445

Autres financements publics** 7 715 336 442 155 235 500 225 270 235 381 6 577 030

39 557 933 4 528 214 2 750 000 1 810 622 1 810 622 28 658 475

Financement de l'Etat* 163 500 155 500 8 000

Autres financements publics**Région 8 927 129 2 258 906 888 487 816 064 820 292 4 143 380

Autres financements*** Etablissements UBL 2 296 529 658 263 243 580 215 929 218 052 960 705

Autres financments 30 000 15 000 15 000

11 417 158 3 087 669 1 155 067 1 031 993 1 038 344 5 104 085

Ss total financement de l'Etat 39 220 076 4 776 031 4 921 823 2 780 661 2 635 659 23 881 445Ss total autres financements publics 23 998 247 6 916 897 2 255 247 1 598 263 1 405 725 11 701 115Ss total autres financements 82 903 40 153 23 000 0 0 0

63 301 226 11 733 081 7 200 070 4 378 924 4 041 384 35 582 560* Subvention pour charges de service public, autres financements de l'Etat, fiscalité affectée, financement de l'Etat fléchés** Autres financements publics (globalisés ou fléchés)*** Recettes propres et recettes propres fléchés


TOTAL

Total

FNV

Total

CPER 2015-2020

Total

BIBLIOTHEQUES OUVERTES +

ICCPDL

Total

Total PPP Volet numérique

PPP Volet numérique

PPP volet Immobilier

Total PPP Volet immobilier

Prévision N (BI + BR) Prévision N+1 et suivantes

Opération Nature

Total Dépenses d'investissement.1

CPER 2015-2020 OP N°4

Total

BIBLIOTHEQUES +

Total

PILOTICC

Total

PEPIBZH

Total

AMI

Total

POSTDOC

PIA PILGOCIE

Total

PIA OPEGOCIE

Total

Total

Total

Prévision N Prévisions en N+1 et suivantes

Opération Nature

Total

Total PPI.1

FNV

POSTDOC

Total

PEPITEBZH

Total

AMI

PPP Immobilier

Total PPP Volet immobilier

PPP Numérique

Total PPP Volet numérique

Recettes d'investissement (PPI)

PIA PILGOCIE

Total

PIA OPEGOCIE

Total

PILOTICC

ICCPDL


Personnel Emplois Emplois Emplois Emplois

Fonctionnement

Investissement


Fonctionnement

Investissement

…


Fonctionnement

Investissement

Le tableau est à renseigner en droits constatés et en ETPT.

UMR n

UMR 2

UMR 1

TABLEAU 11 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé Numérique

TABLEAU RETRAÇANT LES MOYENS DES UNITÉS MIXTES DE RECHERCHE - Budget initial n° 1 2018

Moyens de l’établissementMoyens hors budget de l’établissement

Organisme de recherche A Partenaire B Partenaire N


BI n° 1

48 554 514

31 873 924

28 812 067

3 061 8574.a4.b

Autorisations d'engagement 14 069 078

Résultat patrimonial 10 676

Capacité d'autofinancement (CAF) 90 676

Variation du fonds de roulement 12 176

Opérations bilancielles non budgétaires SENS -778 500

Nouvel emprunt / remboursement de prêt + / - -778 500Remboursement d'emprunt / prêt accordé +Cautionnements et dépôts - 0

Opérations comptables non retraitées par la CAF, no n budgétaires SENS 0Variation des stocks + / -Production immobilisée +Charges sur créances irrécouvrables -Produits divers de gestion courante +

Décalages de flux de trésorerie liés aux opérations budgétaires SENS 220 000Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations sur exercices antérieurs

+ / -

Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations de l'exercice en cours

+ / - 220 000

Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des opérations sur exercices antérieurs

+ / -

Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des opérations de l'exercice en cours

+ / -

570 676

12.a 19 561 217

12.b 18 990 541

Flux de trésorerie liés aux opérations au nom et po ur le compte de tiers -155 963

Flux de trésorerie liés aux autres encaissements / décaissements sur comptes de tiers (non budgétaires)

0

Variation de la trésorerie = 12 - 13 - 14 -9 -363 787

15.a 858 48715.b -287 811

Variation du besoin en fonds de roulement = 9 + 10 + 11 + 13 + 14 375 963

Restes à payer -4 921 463

Niveau final de restes à payer 43 633 051

31 886 100

29 188 030

2 698 07021.a21.b

Comptabilité budgétaireComptabilité générale

Synthèse budgétaire et comptable - Budget consolidé initial n° 1 2018

14

Stocks initiaux

1 Niveau initial de restes à payer

2 Niveau initial du fonds de roulement

3 Niveau initial du besoin en fonds de roulement

4 Niveau initial de la trésoreriedont niveau initial de la trésorerie fléchéedont niveau initial de la trésorerie non fléchée

Flux de l'année

5

6

7

8

9

10

Niveau final du fonds de roulement

20

11

12 Solde budgétaire = 8 - 9 - 10 - 11

Recettes budgétaires

Crédits de paiement ouverts

13

ANNEXE 5 - Université Bretagne Loire (0352863X) : E tablissement principal + Partenariat Public Privé N umérique

Niveau final du besoin en fonds de roulement

21 Niveau final de la trésoreriedont niveau final de la trésorerie fléchéedont niveau final de la trésorerie non fléchée

15

dont variation de la trésorerie fléchéedont variation de la trésorerie non fléchée

16

17

Stocks finaux

18

19


Opérateur

exécution (année N-1)

dernier BR (année N)

Données physiques

X 9 8

X 4 4X 1 1

X 1 1

X 3 2

X

X 6 393 6 393

X 1 228 1 228

X 167 167

X 319 264

X 10,40 10,40

classe de compte (n°)

exécution (N-1)

dernier BR (N)

Dépenses de fonctionnement à l'€ près

6125 0 06132 81 400 86 0006152 6 000 14 000

Dépenses d'acquisition à l'€ près

X 0 0

Dépenses d'investissement à l'€ près

X 20 000 12 000

Produits de cession d'immobilisations corporelles à l'€ près

7752 0 25 7007752 0 0

(*) Les données sont disponibles à la saisie dans le système d'informations des opérateurs de l'Etat (SI OPE)

Ratio m² SUN / poste de travail (*)

ANNEXE 15 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériqueAnnexe immobilière - Budget consolidé initial n° 1 2018

Réunion de l'organe délibérant du 24/10/2016

Commentaires portant sur la stratégie immobilière de l'établissement :

(notamment sur l'avancement des opérations prévues dans le SPSI, la levée des réserves de France Domaine ou du CIE, les économies réalisées ou

programmées,...)

Le produit de cession correpond à la vente de la parcelle cadastrée BS 197p sur la commune de PLOUZANÉ (29). Celle-ci intervient dans le cadre du réaménagement du technopôle Brest Iroise mené par Brest Métropôle Aménagement.

Nombre de bâtiments occupés

dont biens propres

dont biens domaniaux

dont prises à bail

dont autres mises à disposition (ex. : collectivités territoriales)

Surface totale occupée (m² - SUB)

dont biens propres


dont prises à bail

dont autres mises à disposition (ex. : collectivités territoriales)


Redevances de crédit-bail immobilier (*)

Locations immobilières (*)

Entretien et réparations sur biens immobiliers (*)

Acquisition de biens propres ou de biens domaniaux

Réalisation de travaux structurants sur les biens propres ou domaniaux

dont biens propres

Mutualisation du besoin Objectif de gain achatSuivi du marché

Code CPV à 2 positions

Niveau le plus fin de votre nomenclature achat

Objet du marché, du marché subséquent ou de l'action de progrès

Date de notification prévisionnelle

Durée du contrat en mois (reconductions comprises)

Volume des achats prévisionnel en euros HT

Renouvellement (R) ou nouveau marché (N)

Marché subséquent d'un accord-cadre (O/N)

Groupement de commande (O/N)voir ci-dessous

Recours à un marché du SAE (O/N)

Recours à une centrale d'achats UGAP/AMUE (O/N)

Performance de l'acheteur en prévisionnel sur la durée totale du

Pourcentage

Chiffre d'affaires attendu base 12 mois en euros HT

Performance de l'acheteurbase 12 mois

Rédaction du contrat adaptée à une PME (O/N)

Intégration de clauses environnementales (O/N)voir ci-

Intégration de clauses sociales (O/N)voir ci-dessous

Points d'attention

oui ou non

si oui indiquer les coordonnées de l'acheteur (nom, prénom, adresse électronique)

63515000-2 DA11 Transport et hébergementmutualisation mars-18 48 400 000 N N N O 100 000 0

64200000-8 IG ICC PDL mutualisation juin-18 48 670 000 N N N N N N 167 500 0 O O O O

73200000-4 EB.04

Expertise montage projets européens févr-18 36 126 000 N N N N N N 42 000

0

55520000-1 AA.63 Traiteurs mars-18 48 200 000 N N N N N N 50 0000

79800000-2 AC.31 impression votes mars-18 12 50 000 N N N N N N 50 000 0

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

Total :

Pour les procédures portées par l'établissement, accords-cadres comme groupements de commande, merci d'indiquer ici Objectif : X %

(si porteur de plusieurs accords-cadres ou groupement de commande, remettre l'objet avec le noms des autres parties prenantes) :

noms des établissements parties prenantes à la procédure : du montant annuel des achats (HT)

Commentaires sur les clauses sociales (freins et accélérateurs à l'intégration de clauses, recrutement de personnel handicapé…) :

Commentaires sur les clauses environnementales (freins et accélérateurs à l'intégration de clauses…) :

Actions de structuration de la fonction achat lancées en N-1 (recrutement d'un référent "développement durable", d'acheteurs experts…)

ANNEXE 14 - Université Bretagne Loire (0352863X) : Etablissement principal + Partenariat Public Privé NumériquePlan d'actions achat - Prévisionnel - Budget consol idé initial n° 1 2018

Identité du projet Autres objectifs de politique publique

Type de leviers utilisés indiquer maximum 2 leviers

Accord-cadre

avec des entités

extérieures (O/N) voir ci-

dessous

Projet ouvert à des achats innovants (O/N)

negociation

negociation, standardisation

negociation

GBCP Maquette budget initial 2018m - u-bretagneloire.fr · - 2 000 000 Recettes fléchées ** - 2...

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