Gazette du 28 - IHEAL CREDA · Sébastien Velu. t, directeur de l’Iheal-Creda, a participé à la...
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Gazette du 28 DIRECTEUR DE PUBLICATION : Sébastien Velut RESPONSABLE D’EDITION :Françoise Roujean http://www.iheal.univ-paris3.fr Bulletin d’information électronique de l’IHEAL et du CREDA Nouvelles de l’IHEAL et du CREDA Soutenances Enseignement Conférences, séminaires Missions Publications Soutenances Appels à projets Appels à candidatures Appels à communications Colloques, séminaires, congrès Appels à publications Publications Internet INFORMATIONS IHEAL - CREDA NOUS AVONS SÉLECTIONNÉ POUR VOUS Décembre 2011
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Gazette du 28
DIRECTEUR DE PUBLICATION : Sébastien Velut RESPONSABLE D’EDITION :Françoise Roujean
http://www.iheal.univ-paris3.fr
Bulletin d’information électronique de l’IHEAL et du CREDA
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INFORMATIONS IHEAL - CREDA
NOUS AVONS SÉLECTIONNÉ POUR VOUS
Décembre 2011
INFORMATIONS IHEAL - CREDA
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►Margit Vermes-Labrousse a été admise à faire valoir ses droits à la retraite depuis le 7 novembre 2011.
►Claudio Jedlicky, ingénieur de recherche au Cnrs-Creda, a également été admis à faire valoir ses droits à la retraite.
►La candidature en qualité de membre du Creda de Nathalie Blasco, Maître de conférences en civilisation latino-américaine - Université Paris 3 Sorbonne nouvelle (UFR LEA) a été acceptée par le Conseil de laboratoire du Creda du 7 octobre 2011.
Contact : [email protected]
�� Aters�et�allocataires-moniteurs�à�l’Iheal�pour�l’année�2011-2012�:
Marie-Noëlle Carré, allocataire moniteur - Géographie [email protected]
Juliette Dumont, ater - Histoire [email protected]
Marie-Laure Guilland, allocataire moniteur - Sociologie [email protected]
Delphine Lecombe, ater – Sciences politiques [email protected] Eliott Mourier, allocataire Moniteur - Sciences politiques [email protected] Alicia Rinaldy, monitrice - Sociologie [email protected]
►Sébastien Velut, directeur de l’Iheal-Creda, a participé à la formation Campus France pour l’Amérique centrale et les Caraïbes qui s’est tenue à San José de Costa Rica du 12 au 14 décembre.
Campus France joue un rôle essentiel d’orientation des étudiants étrangers souhaitant s’inscrire dans les établissements français grâce à ses représenta-tions dans les différents pays.
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SOUTENANCES
�� Habilitation� à� diriger� des� recherches�en�histoire�contemporaine�Olivier Compagnon (maître de conférences, Sorbonne nouvelle - Paris 3 / Iheal, Institut universitaire de France) a soutenu son habilitation à diriger des recherches en histoire contemporaine le samedi 3 décembre 2011, à l’Uni-versité Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Les travaux présentés à cette occasion se décomposaient en trois volumes :
- une recherche inédite intitulée « Guerre mondiale et construction nationale. Argentins et Brésiliens face au suicide de l’Europe, 1914-1939 » (354 pages + 56 pages d’annexes)- un recueil de travaux (336 pages + quatre volumes édités)- un mémoire de synthèse intitulé Le XXe siècle latino-américain en perspec-tive comparée (87 pages + 32 pages d’annexes)
Le jury était composé de Stéphane Audoin-Rouzeau (rapporteur, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales), Philippe Boutry (Université Paris 1 Pan-théon-Sorbonne), Pilar González Bernaldo de Quirós (rapporteur, Université Paris Diderot - Paris 7), Annick Lempérière (directrice, Université Paris 1 Pan-théon-Sorbonne), Gabriela Pellegrino Soares (Université de São Paulo) et Lu-dovic Tournès (Université Paris Ouest Nanterre La Défense).
Contact : [email protected]
�� Soutenances�de�thèse�en�Science�politique
►Dainzú López de Lara Espinosa a soutenu sa thèse le Vendredi 2 dé-cembre 2011 : « La politique étrangère du Mexique sous le gouvernement de Vicente Fox (2000-2006). Entre tradition et changement. »
Jury :- Hélène Combes, Attachée de recherche au Cnrs, Ceri-Fnsp.- Georges Couffignal, Professeur à l’Université Paris III, Sorbonne nouvelle, di-recteur de thèse.- Olivier Dabène, Professeur à Sciences Po, Paris, rapporteur.- Marie-France Prévôt-Schapira, Professeur émérite, Université Paris VIII.Isabelle Vagnoux, Professeur à l‘Université d’Aix-en-Provence, rapporteur. Résumé :Le développement démocratique engendre-t-il un changement dans la po-litique étrangère du Mexique ?La politique étrangère « traditionnelle » mexicaine est réputée pour être pas-sive, légaliste et nationaliste, telle la définie le Parti Révolutionnaire Institution-nel au début du XXe siècle, jusqu’à la fin des années 1990. Depuis cette date, la politique étrangère mexicaine est en pleine transition sous l’effet d’un nou-vel ordre mondial et du processus de démocratisation interne. En 2000, l’élection du président Fox jouit d’une légitimité internationale qui lui permet de renouveler la politique extérieure en se focalisant sur la défense des droits de l’Homme et de la démocratie. Ce changement diplomatique marque une rupture politique avec le régime précédent. Par le biais de la
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révision de l’Alena, il cherche d’une part, à approfondir l’intégration avec les États-Unis avec la négociation d’un accord migratoire, et d’autre part, à développer une activité multilatérale, en particulier au sein des forums de l’ONU. Cette politique vise à réduire la dépendance du Mexique vis-à-vis des États-Unis en intensifiant sa présence multilatérale. Cet objectif sera néan-moins fortement perturbé par des éléments internes, comme l’inertie bureau-cratique, et externes, avec les attentats terroristes du 11 septembre. Cette recherche s’appuie sur la littérature politiste spécialisée sur la politique étrangère mexicaine. Elle critique les analyses qui s’attachent exclusivement à démontrer le manque d’habilité et les erreurs diplomatiques de l’adminis-tration Fox. La thèse soutient au contraire, que ces changements ont permis de mettre sur l’agenda politique des dossiers fondamentaux comme la po-litique migratoire, les droits de l’Homme et la coopération pour le dévelop-pement. Contact : Dainzu Lopez de Lara <[email protected]
►Ricardo Silva Escudero soutiendra sa thèse de doctorat le 16 décembre 2011à 9 h à l’Iheal-Creda Salle Paul Rivet - 28, rue St Guillaume 75007 Paris.
Titre des travaux : Le projet politique de l’unité populaire au Chili (1970-1973) : Héritier du na-tionalisme chilien
Ecole doctorale : Europe latine - Amérique latineSection CNU : 04 Science politiqueEquipe de recherche : CredaDirecteur : Renée Fregosi, MCF-HDR
Jury Renée Fregosi, MCF-HDR - Université Sorbonne nouvelle - Paris 3 Sébastien Velut, Professeur des universités - Université Sorbonne nouvelle - Pa-ris 3 Susana Villavicencio, Professeur des universités - Université de Buenos Aires Paul Zawadziki, MCF-HDR - Université - Paris 1
La soutenance est publique.
�� Soutenance�de�thèse�en�Études�de�sociétés�latino-américainesJorge Guerra Vélez a soutenu sa thèse le mercredi 30 novembre 2011 : « La Iz-quierda legal y reformista en Colombia después de la Constitución de 1991 » (La Gauche légale et réformiste en Colombie après la Constitution de 1991) sous la direction de Georges Couffignal.
Jury :- Georges Couffignal, Directeur de thèse et professeur en Sciences politiques, Université Sorbonne nouvelle- Paris 3- Renée Fregosi, Maître de conférences (HDR) en Sciences politiques, Sor-bonne nouvelle- Paris 3- Manuel Alcántara S. Professeur Université de Salamanca.- Christian Gros. Professeur émérite Université Sorbonne nouvelle- Paris 3- Óscar Guardiola. Professeur Université de Londres, Birkbeck.
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RésuméCe travail rend compte des potentialités et des obstacles majeurs des prin-cipaux partis et mouvements politiques colombiens. Ces groupes seront étu-diés dans le champ désigné ici comme la gauche légale et réformiste.
Cette analyse concerne la période entre la rédaction de la Constitution poli-tique de 1991, et les élections sénatoriales et présidentielle de 2010. Le travail en trois parties décrira comment ces organisations ont été les actrices pré-pondérantes du renforcement de la démocratie, de la consolidation d’un groupe de politiciens professionnels de la gauche, et la recherche d’une solution du conflit armé qui (symbolise la Colombie) et les causes qui le dé-clenchent.
La première partie montre une coalition politique formée des quelques or-ganisations de gauche, en particulier des anciennes guérillas ayant aban-donné leurs armes, qui forment l’Alliance Démocratique M-19 (Alianza De-mocrática M-19). Il sont impliqués dans l’élaboration de la Constitution et la transformation du bipartisme historique. La deuxième partie décrit les dynamiques concernant la recherche de la Paix (comme les conversations gouvernement-Farc). Les organisations appartenant à la gauche légale et réformiste y ont joué un rôle actif, qui fait renaître entre elles les liens brisés après le fiasco de l’AD M-19. La dernière partie met en évidence comment la recherche de la paix parmi d’autres conjonctures permet l’émergence de nouvelles alliances et organisation politiques. Elles donneront naissance à une sorte de parti qui est la synthèse de tous les groupes précédents. Ce parti sera le Pole Démocratique Alternatif (Polo Democrático Alternativo ; la plus grande expérience de cette gauche jusqu’à nous jours).
Contact : Jorge Guerra [email protected]
�� Soutenance�de�thèse�de�sociologie�Dorothée Serges a soutenu sa thèse le Vendredi 9 décembre 2011 intitulée : « Insertions économiques des migrantes brésiliennes en Guyane française ».
Jury :- Carmen Bernand, Professeur, Université de Paris Ouest Nanterre la Défense (Rapporteur)- Marc Bernardot, Professeur, Université du Havre (Rapporteur)- Maria Cosio-Zavala, Université Paris X- Nanterre (Directrice)- Martine Droulers, Directrice de Recherche émérite, Cnrs-Creda (Présidente du Jury)
Résumé L’insertion économique des migrantes brésiliennes en Guyane française s’ins-crit dans le processus global de la féminisation des migrations et du marché du travail, initiant les déplacements d’une main-d’œuvre peu qualifiée des pays des Suds, notamment des États du Pará et de l’Amapá (nord du Brésil) vers les pays des Nords, la Guyane, département d’outre-mer. Cette inser-tion économique est intrinsèquement liée à des déterminants migratoires, fa-miliaux et professionnels. Cette thèse analyse les formes d’autonomies éco-nomiques acquises par les femmes migrantes, à partir de trois générations, et compte tenu des possibilités offertes par le marché du travail de la société guyanaise, ethnostratifié. La complémentarité entre des méthodes qualita-tives et quantitatives a permis de dégager des trajectoires (a)typiques reliant morale familiale et esprit d’entreprise.
Contact : Dorothée Serges [email protected]
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ENSEIGNEMENT
�� Conférences� professionnelles� Iheal/�Conseillers�du�commerce�extérieur�
►Jean Gerin (Boston Consulting Group) est intervenu jeudi 17 novembre 2011 sur le thème : « La rente et le risque. De la relation entre les sociétés pé-trolières et les Etats ».
►Corinne Fabre (Directrice Bksh Burson-Masteller) est intervenue jeudi 24 Novembre 2011 sur le thème « Le lobbying international ».
►Francisco de la Vega (Directeur général de Pernod Ricard) est intervenu jeudi 1er décembre sur le thème « Vins du nouveau monde et vin français ».
►Thierry Delarue (Directeur des activités internationales au Crédit Industriel et Commercial)est intervenu le 15 décembre 2011 sur le thème « L’accom-pagnement des PME à l’international et en Amérique latine ».
Contact : [email protected]
CONFERENCES, SEMINAIRES
�� Université�du�Québec�à�Montréal�(Uqam)Lors de son voyage au Canada (septembre – octobre 2011), Christian Gi-rault, directeur de recherche émérite au Cnrs - Creda, a donné une confé-rence le 26 septembre 2011, à l’invitation du Professeur Christian Deblock, sur le thème « L’affirmation de la Région dans les relations internationales ».
L’enregistrement de la conférence et la présentation PowerPoint du texte sont disponibles sur le site du Centre d’Études sur l’Intégration et la Mondiali-sation (Ciem) dirigé par la Professeure Michèle Roux.
�� SegedUne conférence d’Emilio de Ipola, professeur à l’université de Buenos Aires s’est tenue le Vendredi 18 Novembre 2011 sur : « La gauche face aux ré-gimes « populistes » d’Amérique latine ».
Gilles Bienvenu, Ambassadeur de France (en fonction à Asunción entre 2007 et 2011) est intervenu le Vendredi 9 Décembre 2011. Sa présentation était intitulée: « Universalisme des valeurs ou relativisme : le débat de Valladolid sur la guerre contre les indiens d’Amérique».
Contact : Eliott Mourier [email protected]
�� L’historiographie� du� christianisme� en�Amérique�espagnole,�XIXe�-�XXIe�siècles�Pierre Ragon, Professeur à l’Université Paris-Ouest Nanterre et directeur de re-
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cherche au Creda, a fait une conférence sur ce thème le 8 décembre 2011.
Renseignements: http://www.inalco.fr/rechercheContact : [email protected]
�� SemidCe séminaire s’est tenu le 5 décembre 2011 avec une présentation sur le thème : « Relations économiques et politiques Mexique / Union européenne » par Stephan Sberro, professeur à l’Instituto Tecnológico Autonomo de México (Itam).
�� Colloque�Saint�HilaireDe nombreux membres de l’Iheal – Creda ont participé au colloque Saint Hilaire dont vous trouverez le programme à la fin de cette Gazette.
�� Nourritures�rituelles�et�altérités�au�sein�de�sociétés�amérindiennesCet atelier thématique s’est déroulé les 7, 8 et 9 décembre 2011 à l’Institut des Amériques.
A noter plus particulièrement la participation d’Aline Hémond (Université Pa-ris 8 Vincennes-Saint-Denis/Cnrs-Creda) sur le thème : « De la comida sa-crificial a los procesos de autoctonización y alteridad entre los nahuas de Guerrero ».
Capucine Boidin a également participé à cet atelier.
Contact, programme et textes en espagnol :[email protected]://comidaritual.wordpress.com
�� Gaddal�Ce séminaire du Creda s’est tenu le vendredi 9 décembre 2011 avec une présentation de Terence Keller Andrade sur le thème « Tourisme et popula-tions amazoniennes : un regard géographique ».
La prochaine séance aura lieu le 6 Janvier 2012, de 14h30 à 16h30 en salle B, à l’Iheal-Creda . Elle aura pour thème : « Le logement dans les villes au Mexique et au Brésil » à partir des interventions de deux urbanistes :Catherine Paquette, chercheur à l’IRD, et João Whitaker, professeur à La Faculté d´Architecture et Urbanisme de l´Université de São Paulo (FAUUSP) et professeur invité à l’Iheal.
Contact : [email protected]
�� Dépasser�les�dichotomies:�penser�au-trement�les�AmériquesLa date butoir du colloque Creda - Rita a été reportée au 15 janvier 2012
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Les communications devront être envoyées par courriel au comité d’organi-sation du colloque avant le 15 janvier 2012 : [email protected] sous la forme suivante : moins de 30 000 caractères, résumé de moins de 1000 caractères en français ou en espagnol. Merci de bien vouloir spécifier le nom de la table ronde dans le titre du message.
�� Rimaal�Myriem Aboutaher vous informe de la création du réseau académique transnational, créé en 2011 dans le but de mettre en relation l’ensemble des chercheurs et des doctorants travaillant sur les interactions entre le Monde arabe et l’Amérique latine. Ce réseau a été créé à la suite du colloque in-ternational : « L’orientalisme en Amérique latine : Un regard et un discours spécifiques à l’Extrême-Occident ? »
Contact : [email protected]
MISSIONS►Vous trouverez les compte-rendu de missions de Guy Mazet, chargé de recherche au Cnrs-Creda, à la fin de cette Gazette.
PUBLICATIONS
�� Confins�Actualisation du mois de novembre de la revue Confins. A noter son classe-ment en catégorie A2 par le Qualis 2011 (voir l’éditorial).
- Hervé Théry e Neli Aparecida de Mello-Théry : Editorial do número 13 - Margarete Cristiane de Costa Trindade Amorim e Ana Monteiro: As tempe-raturas intraurbanas: exemplos do Brasil e de Portugal - Jane Zilda dos Santos Ramires e Wagner Costa Ribeiro : Gestão dos Riscos Urbanos em São Paulo: as áreas contaminadas - Alexandre Gori Maia e Antonio Marcio Buainain : Pobreza objetiva e sub-jetiva no Brasi - Michael Chetry : L’insertion des habitants des favelas de Rio de Janeiro dans la ville: le cas des pratiques de consommation et de loisirs - Argemiro Luís Brum, Charles Luan Marquezin, Wylmor Constantino Tives Dal-fovo e Cláudia Regina Heck : Financement agricole par l’échange grains / intrants : l’impact de la NPR à Sapezal–MT entre 2004 et 2009 - Suzimari Specht e Aldomar A. Rückert : Dinâmicas Sócio-Espaciais Produti-vas e a Formação do Território do Morango no Vale do Caí – Brasil - D. Sampaio da Silva, M. Lucotte e S. Paquet : Les connaissances au quo-tidien : perceptions et savoirs des populations riveraines de l’Amazonie sur leurs ressources halieutiques - D. Sampaio da Silva : L’écologie est en deuil : Pierre Dansereau 1911-2011 Projet de recherche / Projeto de pesquisa - Laurent Vidal, Alain Musset e Dominique Vidal : Sociedades, mobilidades, deslocamentos: os territórios da espera. O caso dos mundos americanos (de ontem a hoje) [Texto integral] Sociétés, mobilités, déplacements: les territoires de l’attente. Le cas des mondes américains (d’hier à aujourd’hui)
Contact : [email protected]
Date limite :15 janvier 2012.
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�� L’Atlas�do�BrasilCet ouvrage d’Hervé Thery et Neli de Mello (publié en 2005 et réimprimé en 2008) est l’un des sept livres de l’Edusp (Editions de l’USP) sélectionnés par la Fondation pour le Développement de l’Education pour être distribués aux professeurs et bibliothèques des écoles publiques de l’Etat de São Paulo.
�� Cynthia�Ghorra-GobinDans le cadre la revue Urban (Université de Madrid) dont le dernier numéro est centré sur l’héritage de l’œuvre d’Henri Lefebvre, Cynthia Ghorra-Gobin (Cnrs/Creda) a publié l’article suivant : « Las implicaciones de la ordenación de los espacios públicos suburbanos y de borde central en la ciudad Europe: es pertinente recurrir al ‘derecho a la ciudad’ de Henri Lefebvre? »,
Urban (Revista del departamento de Urbanística, y ordenación del territorio), NSO2, septembre 2011-février 2012, 67-80.
Contact : [email protected]
�� Henri�Favre,�directeur de recherche émérite au Cnrs-Creda, vient de faire paraître aux Presses Universitaires de France la neuvième édition de Les Incas. Cette édi-tion a fait l’objet d’une mise à jour, tandis qu’un changement typographique a permis de l’augmenter quelque peu. Traduit en dix langues (en comptant l’édition pirate italienne), l’ouvrage sera prochainement disponible en ver-sion numérisée.
Contact : [email protected]
MEDIAS►Christian Girault a été invité à l’émission « Les Enjeux Internationaux » par Thierry Garcin sur France Culture : Émission du 31 octobre 2011 sur le Sommet Ibéro-américain du Paraguay :Émission du 30 novembre 2011 sur la nouvelle « Communauté des États d’Amérique latine et des Caraïbes » (Celac) instituée au Sommet de Cara-cas .
►Janette Habel et Stéphane Witkowski (Président du Conseil de gestion de l’Iheal) sont intervenus le dimanche 4 décembre 2011 dans l’émission de RFI « Géopolitique, le débat » animée par Marie-France Chatin avec pour thème : « Cuba, 20 ans après la chute de l’Union soviétique ».
►Eliott Mourier a participé à l’enregistrement de l’émission « Intelligence économique / Beyond business » de France 24 sur « La Compétition entre Églises en Amérique latine ».Cette émission était diffusée sur la version anglophone de la chaîne et sur la webTV (www.france24.com) Samedi 10 Décembre 2011, puis consultable en ligne à partir du Lundi 12 décembre.
►Carlos Quenan a été interrogé par le journal Le Monde du 21 novembre 2011 dans l’article : « Grèce, Argentine : ressemblances et dissemblances ».Il a aussi été interviewé mardi 29 novembre 2011 par RFI en portugais sur la
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visite de Mme Lagarde, directeur exécutif du FMI en Amérique latine, par BBC World et par la chaine mexicaine MVS, émission Uno Noticias sur la crise économique européenne et ses effets en Amérique latine.
►Le Monde des livres recommande le dossier sur « L’Argentine des Kirch-ner, dix ans après la crise » publié par la revue Problèmes d’Amérique latine coordonné par Marie-France Prévôt-Schapira, professeur émérite à l’univer-sité Paris 8 et membre du Creda.
►Vous trouverez sur la page d’accueil du site une recension de toutes les interventions des membres de l’Iheal et du Creda.
NOUS AVONS SÉLECTIONNÉ POUR VOUS
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SOUTENANCES
�� Janice�Argaillot�a soutenu sa thèse, intitulée « Cuba et la Caraïbe : de l’isolement à l’inté-gration culturelle. 1959-2009 » le samedi 10 décembre 2011 à l’Université de Cergy-Pontoise.
Le jury était composé de : Françoise Moulin Civil (Directrice), Jean Lamore, Michèle Guicharnaud-Tollis, Gustavo Guerrero, Sandra Hernández, María Elena Orozco Lamore
Contact : [email protected]
��Sandra�HernandezSa soutenance d’Habilitation à Diriger des Recherches a eu lieu le 5 dé-cembre 2011 à l’Université de Cergy.
Sujet : « Traditions savantes, orales et populaires de Cuba : patrimoine culturel et représentations identitaires » sous la direction de Françoise Moulin Civil,
Jury : Michèle Guicharnaud-Tollis, Benito Pelegrín, Françoise Aubès, Jocelyne Aubé-Bourligueux, Paul Estrade
Plus d’informations sur le site du Griahal : http://griahal.free.fr/informations.htm#these
APPELS A PROJETS
��ANR�► Retour post-doctorants Date limite de candidature : 13 Mars 2012
►Chaires d’excellenceDate limite de candidature : 16 Mars 2012
► Jeunes Chercheuses et Jeunes Chercheurs Date limite de candidature : 05 Janvier 2012
► Programme BlancDate limite de candidature : 05 Janvier 2012
►Programme Blanc International 1Date limite de soumission des dossiers : 18 janvier 2012 à 13h
► Villes et Bâtiments Durables Date limite de soumission des dossiers : 31 janvier 2012 à 13h
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�� Programme�de�Coopération�Post-Gradué�franco-mexicain
Le Programme de Coopération Post-gradué (PCP) avec le Mexique, soutenu par le Ministère des Affaires Étrangères et Européennes et par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche pour la République Française et par le Consejo Nacional de Ciencia y Tecnología (CONACyT ) pour les Etats-Unis du Mexique, a pour objectif de permettre les échanges entre éta-blissements d’enseignement supérieur et organismes de recherche des pays concernés pour la mise en œuvre d’actions conjointes de formation et de recherche à finalité industrielle, dans le cadre de conventions associant des entreprises.
Objectif L’objectif du PCP est le développement mutuel des technologies à travers la formation doctorale dans le cadre d’une thèse associée à une recherche à finalité appliquée. La préparation de la thèse sera effectuée sous forme de codirection ou de cotutelle de thèse entre des établissements d’enseigne-ment supérieur et de recherche mexicains et français, ainsi que des entre-prises des deux pays.
�Observatoires�Hommes-Milieux�et�Réseau�des�OHML’appel à proposition de recherches 2012 des Observatoires Hommes-Milieux (OHM) et du Réseau des OHM sera ouvert du 2 décembre 2011 au 16 janvier 2012.
Il vise à soutenir des études proposant d’explorer de nouvelles pistes de re-cherche, tant sur un plan thématique que sur un plan méthodologique, dans le champ des sciences de l’environnement.
��Synergy�Grants�2012Cet appel à projets restera ouvert jusqu’au 25 janvier 2012.
Doté d’un budget global de 150 millions d’euros l’appel « Synergy Grants 2012 » financera des projets jusqu’à 15 millions d’euros pour une durée maxi-mum de 6 ans.
L’appel « Synergy Grant » s’adresse à des petits groupes de chercheurs (entre 2 et 4 Principal Investigators (PI)) accompagnés de leurs équipes et désireux de mener des recherches conjointes à différentes disciplines sur des projets « aux frontières de la connaissance ». Le financement de groupes de Principal Investigators doit mener à des découvertes qui n’auraient pas pu être réali-sées par un seul PI.
En savoir plus
Date limite : 31 Mars 2012
Date limite : 16 janvier 2012
Date limite : 25 janvier 2012
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�� �ERC�Advanced�GrantsL’ERC publie un nouvel appel à propositions ERC Advanced Grants doté d’un budget d’environ 680 M€ (dont 17% pour les SHS). Cet appel s’adresse aux chercheurs confirmés désireux de mener un projet de recherche explo-ratoire dans tous les domaines de la science et de la technologie.
Des projets d’une durée de 5 ans maximum peuvent être présentés, pour un budget de 2,5 millions d’euros maximum. Pour l’appel sciences sociales – ERC-2012-ADG 20120411, la date de clôture est le 11 avril 2012, à 17h00 (heure de Bruxelles). La soumission se fait en une seule étape via l’Epss.
Pour plus d’informations consulter :http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/documents/1311172078_wp2012__ideas_en.pdfPour consulter l’ensemble des appels à propositions visitez le site Cordis
�� PUF�2012-2013Le Partner University Fund, programme de coopération franco-américain, vient de lancer son 5e appel à projets qui vise à soutenir des partenariats académiques transatlantiques innovants. Le PUF opère en partenariat avec les principaux donateurs ainsi qu’avec des acteurs clefs du domaine acadé-mique et de la recherche tels que l’Institute for International Education (IIE), la Andrew W. Mellon Foundation, le Centre National de la recherche Scienti-fique (Cnrs), ou la Conférence des Présidents d’Université (CPU).
Créé par l’Ambassade de France aux Etats-Unis en partenariat avec la Fon-dation Face (French American Cultural Exchange) à New York, le PUF a lan-cé son premier appel à projets en septembre 2007 grâce à la générosité de donateurs privés et de contributions du Gouvernement français. Le PUF promeut des partenariats innovants et durables dans les domaines de la re-cherche et de l’enseignement supérieur (Master et au-delà) entre institutions françaises et américaines de haut niveau. Touchant aux disciplines les plus variées, des sciences de l’environnement aux affaires en passant par l’art, le fonds PUF soutient actuellement 55 partenariats. Le PUF finance jusqu’à 30% du coût total des projets sélectionnés, dans la limite de 80.000 dollars par an. Grâce au généreux soutien de la Andrew W. Mellon Foundation (www.mel-lon.org), les projets soumis en 2012 dans le champ des humanités seront éli-gibles à un niveau de soutien accru. PUF pourra financer jusqu’à 60% du coût des projets, dans une limite de 160.000 dollars annuellement. Les finance-ments sont annuels mais reconductibles trois années de suite. Ces collabora-tions prennent diverses formes, le plus souvent complémentaires : recherche et publications, formations communes, double diplômes aux niveaux master et doctorat. Elles peuvent inclure différentes opportunités de mobilité à des-tination des étudiants, post-doctorants, professeurs et chercheurs.
Les dossiers de candidatures doivent être soumis avant le 6 février 2012. La décision du jury de sélection sera annoncée en mai 2012 pour l’année académique 2012- 2013.
Les parties intéressées sont invitées à se référer aux modalités de candidature et critères de sélection précisés sur le site de PUF: www.facecouncil.org/pufPour en savoir plus, contacts :Isabelle Schoninger: [email protected],
Date limite : 11 avril 2012
Date limite : 6 février 2012
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APPELS A CANDIDATURES
��Concours�chercheurs�2012Le Cnrs recrute 330 chercheur-e-s dans tous les domaines scientifiques.
Inscription en ligne.
�� Prix�Unesco/Juan�Bosch�Appel à candidatures au pour la promotion de la recherche en sciences sociales en Amérique latine et dans les Caraïbes, 2012
Il récompense tous les deux ans la meilleure thèse dans le domaine des sciences sociales rédigée par un jeune chercheur de la région d’Amérique latine et des Caraïbes.
��BrésilLe laboratoire de recherche en Sociologie et Droit de l’Université fédérale Fluminense au Brésil situé à Niterói (proche de Rio de Janeiro) lance un appel à candidatures pour 2 (deux) allocations de recherche afin de réaliser deux mémoires de Master Recherche en Sociologie et Droit. Les travaux de re-cherche seront obligatoirement dirigés par le Pr Ronaldo Lobão. Le mémoire devra être rattaché à l’un des axes de recherche du Projet de recherche Capes\ Sciences de la mer :
a) la gestion des ressources maritimes naturelles renouvelablesb) la gestion des conflits dans l’espace des côtes maritimes
Pour traiter les deux thématiques ci-dessus, le groupe de recherche s’intéresse à des domaines variés, comme, par exemple, le commerce équitable ; le système de quotas de pêche ; gestion des espaces des côtes maritimes pour le tourisme, la pêche, ou des zones naturelles maritimes protégées. Néan-moins, les candidats peuvent proposer d’autres thématiques connexes.
Les bénéficiaires auront une allocation mensuelle de recherche de R$ 1.200,00 (environ 500€) pendant 24 mois l’une à compter de mars et l’autre à partir d’août 2012.
Les étudiant(e)s seront intégré(e)s au sein du Groupe d’Introduction à la Re-cherche Empirique en Droit situé à la Faculté de Droit de l’Université Fédérale Fluminense (http://www.uff.br/direito/) et à l’Institut d’Études Comparées sur la Gestion Institutionnelle des Conflits (InEAC) (http://www.proppi.uff.br/ineac/).
Les étudiant(e)s seront inscrit(e)s en Master Recherche en Sociologie et Droit (http://www.uff.br/ppgsd/) où ils/elles devront passer un examen de langue portugaise. Cet examen consistera à traduire un texte du français vers le portugais et se déroulera dans les premières semaines de cours. Ils\elles de-vront également suivre 3 cours obligatoires de 60h (Théories Sociologiques, de Théories du Droit et de Méthodologie de la Recherche) et 5 cours de 45h laissés à sa discrétion, choisis par parmi ceux proposés par le programme lors des 24 mois.
Date limite : 5 janvier 2012
Date limite : 31 décembre 2011
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Pour plus des précisions, consultez les conditions de recrutement du Labora-toire :http://www.uff.br/ppgsd/Estrangeiros2012/Edital%20PPGSD%20Estrangei-ros%202012.doc
Les candidat(e)s devront être titulaire d’un Master 1 (ou équivalent) et avoir une formation dans l’une ou plusieurs de disciplines suivantes : sociologie, droit, sciences politiques ou anthropologie. Il/elle devra faire preuve d’ex-périence dans la réalisation de travail de terrain et de notions de langue portugaise.
Les candidat(e)s devront faire parvenir au Pr Ronaldo Lobão ou au Pr Pedro Barros-Geraldo, par email, pour le 31 décembre 2011 au plus tard, un dossier comportant les pièces suivantes :
- un curriculum vitae- une lettre de motivation indiquant notamment la ou les thématiques qui l’intéressent- l’évaluation personnelle du niveau de maîtrise de la langue portugaise
Le dossier complet devra être transmis par courrier électronique à l’adresse [email protected] et en copie à [email protected] (en indiquant la mention « Appel master recherche 2011 » dans l’intitulé du message). Pour consulter le curriculum vitae des enseignants, cliquez sur leurs noms.
Les candidats retenus sur dossier seront auditionnés par Skype entre le 4 et 6 janvier 2012 : merci d’indiquer dans votre lettre les contraintes éventuelles liées à ces dates.
APPELS A COMMUNICATIONS
��Amitiés�-�Le�cas�des�mondes�américainsCe colloque international aura lieu à l’université de La Rochelle les 18, 19 et 20 octobre 2012.
15 mars 2012 : date limite d’envoi des résumés pour expertise par le comité scientifique.
Envoyer le résumé à l’adresse suivante : [email protected]
��Qui�gouverne�dans�les�Amériques�et�en�Europe�?Appel à contribution pour ce colloque international organisé par les universi-tés de Poitiers (Mimmoc), Caen (Eribia), de Paris Ouest Nanterre (Crea) et du Maine (3L. AM), Le Mans.
Il aura lieu du 15 au 17 novembre 2012 à l’Université de Poitiers, Maison des Sciences de l’Homme et de la Société.
La gouvernance repose-t-elle sur la « responsabilité » la « transparence » « l’état de droit » la « participation » comme le soutiennent ses défenseurs ou au contraire conduit-elle au démantèlement de l’intérêt général au profit des lobbies et autres intérêts particuliers ? L’éclatement des centres de dé-
Date limite : 15 mars 2012
Date limite : 15 avril 2012
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cisions et la multiplication des acteurs impliqués dans l’élaboration et la mise en œuvre des politiques publiques conduiront-ils à l’émergence d’une véri-table démocratie participative ou au contraire à l’affaiblissement des auto-rités publiques, seules garantes d’une véritable égalité des citoyens devant la loi ? Toutes ces questions et bien d’autres seront au cœur de la probléma-tique du colloque « qui gouverne ? »
Langues : français et anglais. Propositions : (maximum 500 mots, avec un CV) à envoyer avant le 15 avril 2012. Les propositions retenues seront annoncées vers le 15 juin 2012.
Contact :Salah Oueslati [email protected]
��Construction�de�l’État�–�nation�et�développe-ment�économique�et�social�au�Chili�(1811-1976).�De�la�liberté�de�commerce�au�commerce�de�la�libertéCe colloque organisé par Nathalie Jammet-Arias, Alvar de la LLosa, Enrique Fernández Domingo aura lieu les 24 et 25 janvier 2013.
Pour de plus amples informations :http://www.u-paris10.fr/Chili012/0/fiche___pagelibre/&RH=FRhttp://www.u-paris10.fr/Chile012/0/fiche___pagelibre/&RH=criiahttp://alhim.revues.org/index3871.html
�� Les�Amériques,�terre�promise�et�dimension�religieuseJournée d’étude du groupe « Amériques » - Université de Bretagne Sud - Lo-rient - 18 mai 2012
Dans le cadre de son axe de recherche, « Les Amériques, entre l’Ancien et le Nouveau », le groupe « Amériques » propose une journée d’étude sur le thème « Les Amériques, terre promise et dimension religieuse ». Il s’agira d’analyser et de reconsidérer le mythe des Amériques en tant que terre pro-mise pour les Européens avant que les diverses nations américaines n’aient acquis leur indépendance. En effet, pendant la période coloniale, en plus d’être la source de nouvelles opportunités économiques, les Amériques re-présentaient une occasion pour les populations de l’Ancien Monde d’exer-cer leurs pratiques religieuses plus librement, de fonder des sociétés selon leurs principes religieux, de « civiliser » les peuples « sauvages » non-chrétiens. Ces thèmes, déjà largement étudiés, seront à considérer sous l’angle nou-veau de la dichotomie Monde Ancien/Monde Nouveau.
Thèmes proposés mais non exhaustifs :Mythe d’une Nouvelle Jérusalem, d’un Nouvel EdenParadis terrestre / paradis perduReprésentation religieuse des Amériques à l’époque colonialeEurope et espoirs / espoirs perdus dans le Nouveau MondeElites face à l’Amérique : critiques et attentesEvangélisation et peuples indigènes.
Contact : [email protected]
Date limite : 10 février 2012
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��Art,�presse�et�littérature�face�aux�régimes�autoritairesCette Journée d’Etude de l’Ecole Doctorale « Europe Latine – Amérique la-tine » (ED 122), Université Paris III, aura lieu le jeudi 29 mars 2012.
Télécharger le texte de l’appelContacts : [email protected] ; [email protected]
��Appropriation�de�l’Histoire�dans�les�Arts�du�Spectacle�aux�XXe�et�XXIe�siècles Ce colloque aura lieu les 18 et 19 octobre 2012 à l’Université de Strasbourg.
Télécharger le texte de l’appel
Contact : [email protected]
COLLOQUES, SEMINAIRES
��Amérique� latine� 2011� :� les� nouveaux�visages�de�la�gauche Présentation le 16 décembre 2011 des évolutions politiques de l’Amérique latine en 2011 à l’occasion de la parution du Latin American Political Outlook 2011 (Collection Les Etudes du Ceri, n° 179-180) publié par l’Observatoire Po-litique de l’Amérique latine et des Caraïbes (OPALC),
De 9h30-12h00 (Amphithéâtre Erignac) 13 rue de l’Université, 75007 ParisTél.:+33(0)1 58 71 70 07Fax:+33(0)1 58 71 70 90
Attention : inscription obligatoire Cliquez ici
��Centrum�voor�Mexicaanse�StudiënLe Centre d’Études mexicaines de l’université d’Anvers (Belgique) organise un certain nombre d’activités (colloques, cours, conférences) dont vous pouvez consulter le programme à l’adresse :http://www.ua.ac.be/main.aspx?c=*CMSESP&n=5271
Contact : Barbara Ortiz Centrum voor Mexicaanse Studiën - Universiteit AntwerpenPrinsstraat 9B-2000 AntwerpenTel. +32 3 265 44 [email protected]/cms
Date limite : 15 janvier 2012
Date limite : 31 janvier 2012
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��SAALes prochaines séances du Séminaire d’anthropologie américaniste auront lieu :
– Vendredi 13 janvier 2012 – de 11h à 13h – Institut des Amériques (Salon des Amériques)Laurence Charlier – Docteur en anthropologie de l’Ehess. « Agent ou pa-tient : performativité de la pensée/mémoire (yuya) et illusion du performatif dans les Andes boliviennes »
– Vendredi 27 janvier 2012 – de 11h à 13h – Institut des Amériques (Salon des Amériques)Oscar Calavia Saez – Professeur au département d’anthropologie de l’Uni-versité fédérale de Santa Catarina (Brésil), chercheur associé au Centre Erea du Lesc. « Autobiographie indigène et ethnologie perspectiviste au Brésil »
Contact : [email protected]
��Colloque�international�AmazonicasAuditorio de Humanidades, Pontificia Universidad Católica del Perú, Av. Uni-versitaria 1801, San Miguel, Lima, Pérou, du 24 Mars 2012 to 28 Mars 2012
Les thèmes proposés pour ce quatrième colloque sont :
- Syntaxe interne du syntagme nominal dans les langues amazoniennes (res-ponsable : Francesc Queixalós )- Harmonie segmentale dans les langues amazoniennes (responsables : Elsa Gomez-Imbert et Heriberto Avelino )Pano-Takana : morphosyntaxe synchronique et diachronique (responsables : Antoine Guillaume et Pilar Valenzuela )
APPELS A PUBLICATIONS
�� La�présence�espagnole�en�Amérique�latine�au�XXIe�siècle�:�histoire�d’une�reconquête�Les Cahiers Alhim de l’Université de Paris 8, consacrent un de leurs prochains dossiers à l’analyse de la présence économique espagnole en Amérique la-tine (la présence espagnole en Amérique latine au XXIe siècle : histoire d’une reconquête).
Ce dossier s’inscrit dans une série thématique sur différents aspects des so-ciétés, de la culture et de l’histoire de l’Amérique latine dont les titres sont accessibles à l’adresse suivante, sous leur version électronique : http://alhim.revues.org/
Date limite de réponse à l’appel à contribution: 31 décembre 2011Contact : [email protected]
Date limite : 31 décembre 2011
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�� Transformations�des�mobilités�étudiantes�Sud-Nord�:�approches�démographiques�et�sociologiquesAppel à contribution pour un numéro des Cahiers québécois de démogra-phie sur le thème : transformations des mobilités étudiantes Sud-Nord : ap-proches démographiques et sociologiques
Si la mobilité internationale des étudiants et son ancrage dans des réseaux transnationaux est un phénomène ancien, sa forme et ses modalités connais-sent un infléchissement nouveau. Le projet du numéro est de faire dialoguer des démographes et des sociologues sur la mesure du phénomène et sur sa nouveauté. L’étude des déterminants des mobilités étudiantes Sud-Nord et des stratégies auxquelles elles peuvent correspondre, tant de la part des individus que de leur environnement familial ou encore des États, sera privi-légiée. À titre indicatif, les contributions pourront mettre l’accent sur un des axes suivants : migrations pour études et insertion professionnelle au retour ; politiques d’immigration choisie : logiques d’action et enjeux géopolitiques ; inégalités sociales, discriminations et mobilisations.
Modalités de soumissionLes propositions d’articles, 11 000 mots, seront soumises à l’évaluation du comité scientifique de la revue (http://www.demographesqc.org/cahiers.html). Le délai d’envoi des textes doit être respecté de manière impérative.
Les propositions doivent être envoyées aux coordinatrices du numéro avant le 5 janvier 2012
Coordonnatrices du numéro :Stéphanie Garneau (Université d’Ottawa) [email protected] Mazzella (Cnrs- Lames) [email protected]
Les Cahiers québécois de démographie sont une revue scientifique d’enver-gure internationale qui paraît deux fois l’an. Ils publient des articles originaux, des notes de recherches et des comptes rendus de démographes, de so-ciologues, de géographes et d’historiens. Les textes soumis font l’objet d’une évaluation par les pairs.
Contact :Sylvie Mazzella courriel : [email protected]
�� �Ce�que�comparer�veut�dire.�Les�démarches�comparatives�en�sciences�sociales.�Les recherches comparatives se sont multipliées dans les sciences sociales ces dernières années, qu’il s’agisse de suivre le précepte énoncé par Durkheim dans les premières pages du Suicide (le célèbre « on n’explique qu’en comparant ») ou, plus pragmatiquement, de répondre aux demandes formulées par des institutions publiques ou privées. De nombreux objets sont ainsi pensés d’emblée dans un cadre international, soit parce qu’ils résultent de processus sociaux qui se jouent au-delà du cadre national, soit parce qu’il apparaît nécessaire au chercheur de se décentrer par rapport à son propre univers de références. Pour autant, les démarches comparatives ne sauraient se réduire à cette mise en visibilité croissante des comparaisons internationales. Ce numéro de Terrains et Travaux entend donc revenir de manière plus large sur les enjeux de la comparaison en sciences sociales, en
Date limite : 5 janvier 2012
Date limite : 5 mars 2012
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les déclinant sur des terrains variés et en faisant appel à des échelles d’ana-lyse contrastées, spatiales ou temporelles (comparaisons entre pays, mais aussi entre régions ou villes ; entre groupes sociaux au niveau macro ou entre organisations à un niveau plus micro, etc.).
Malgré cet engouement, force est en effet de constater les difficultés ré-currentes qui jalonnent le travail de mise en relation des données recueillies sur chacun des cas. A l’épreuve de ses terrains, le chercheur se trouve ra-pidement confronté à la recherche de traits généralisables qui font sens pour chacune des situations étudiées et permettent de les caractériser en regard les unes des autres, dans un aller-et-retour permanent qui permet une meilleure intelligence de l’objet étudié. Si la comparaison ne se borne pas à explorer terme à terme les différences et similitudes entre les cas étudiés, pas plus qu’elle ne réside dans la mise en évidence de l’infinie diversité des configurations possibles, comment mettre en œuvre un travail de généra-lisation tout en rendant compte des spécificités de chaque cas ? Quelles échelles de comparaison privilégier ? Quelles catégories mobiliser et sous quelle forme ? Quelle place accorder à des typologies qui ont le mérite de caractériser les faits, même si elles en proposent parfois une vision trop sta-tique ? On voit bien ici que la démarche comparative renvoie à des ques-tions majeures pour les sciences sociales.
Ce dossier thématique privilégiera la mise en œuvre d’études empiriques soigneusement documentées, qui viendront éclairer différentes manières de comparer en sciences sociales. Les propositions pourront relever aussi bien d’approches qualitatives que quantitatives ; la démarche compara-tive pourra s’appuyer sur un recueil direct des données par le chercheur ou discuter les contraintes qu’impose un éventuel déséquilibre dans l’accès aux différents terrains de l’enquête (utilisation de sources secondaires, recours à des informations recueillies par d’autres chercheurs, en particulier dans le cadres d’équipes internationales) ; enfin la comparaison pourra porter sur des cas présentant une grande proximité (à l’échelle spatiale, historique, culturelle…) ou jouer sur les contrastes qui opposent les situations étudiées. Le dossier est également ouvert aux propositions qui, dans une même approche empiriquement fondée, s’interrogeraient sur les usages sociaux, politiques ou scientifiques de la comparaison, à l’heure où celle-ci est aussi devenue un puissant outil de gouvernement (cf. le « benchmarking »).
Les articles, de 40 000 signes maximum (espaces et notes compris) devront parvenir sous forme électronique aux coordonnateurs du numéro le 5 mars 2012 au plus tard, aux adresses suivantes :
-Cécile Vigour : [email protected] -Laure de Verdalle : [email protected] -Thomas Le Bianic : [email protected]
La revue accueille, par ailleurs, des notes critiques sur le thème, ainsi que des articles hors dossier.
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PUBLICATIONS
�� IdeAsla revue de l’Ida est en ligne sur revues.org avec un dossier « Intégrations dans les Amériques- Nouvelles perspectives socio-économiques »
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��Stimulants�matériels,� catégories�mar-chandes�et�socialisme�à�Cuba,�Cet ouvrage est basé sur le mémoire de recherche de master 2 réalisé à l’Iheal par Jérôme Leleu. doctorant en Sciences économiques à l’Ehess (TSD) sous la direction de Jacques Sapir (Spécialité: Cuba, système de direction économique)
Publié par les Editions universitaires européennes.
Contact : Jérôme [email protected]él : 06-66-11-63-90
��Collection�Archivos�Publication du volume 62 de la (nouvelle série)
Voir la table des matières
Site du Crla-Archivos : http://www.mshs.univ-poitiers.fr/[email protected]
�� Les� éditions� Karthala� ont� récemment�publié�:�
► Tourisme durable et patrimoines. Une dialectique développementale ? (Europe - Caraïbe - Amériques - Afrique - Asie) sous la direction de Jean-Marie Breton
► La formation du candomblé. Histoire et rituel du vodun au Brésil par Ni-colau Pares Luis
► Geode Caraïbe : un espace pluriel en questions
Site : http://www.karthala.com/
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��Viols�en�temps�de�guerre�Par�Raphaëlle�Branche,�Fabrice�Virgili�Avec plus particulièrement en ce qui concerne l’Amérique latine : Viol, blâme et contrôle social : Le cas des esclaves paramilitaires en Colom-biePour vous le procurer Editions Payot
�� Les�éditions�l’Harmattan�ont�récemment�publié�:
► Vu du BrésilGéographie et Cultures n°78 - Sous la direction de Francine Barthe-Deloizy et Angelo Serpa
�� Le�Ceri�a�publié�récemment�
► Latin American Political Outlook 2011 Cette publication collective qui fait partie de la collection Les Etudes du CERI, (n° 179-180). décrypte les principales évolutions politiques de la région.
► Dans la revue trimestrielle des Presses de Sciences Po Critique Interna-tionale un dossier : « Le changement dans les organisations internationales » Sous la responsabilité d’Olivier Nay et Franck Petiteville
��Nuevo�Mundo�Mundos�Nuevos�Dernière actualisation sur Revue.org (n°11-2011).
INTERNET► L’enregistrement du Symposium international « Rufino Blanco-Fombona un escritor entre dos continentes », organisé par Maguy Blancofombona au Crla-Archivos de Poitiers est consultable sur Internet.
Contact : Sylvie Josserand CollaDirectrice Adjointe du Crla-Archivos (Centre de Recherches Latino-Améri-caines) Équipe Item - UMR 8132 (Cnrs-ENS-Université de Poitiers)MSHS - Bât. A5 - 5, rue Théodore Lefebvre86000 Poitiers - FRANCElocalisation GPS : N46°34.177’ / EO°23.111Tel.: 33 5 49 45 46 62 - Fax: 33 5 49 45 49 [email protected]://www.mshs.univ-poitiers.fr/crla/
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Rapport de mission effectuée au Mexique Guy Mazet du 09/09/2011 au 03/10/2011
Guy MAZETCNRS CREDA UMR 7227IHEAL Université Paris 3 Sorbonne Nouvellemail :[email protected]
Cette mission s’est effectuée à la Faculté de Droit de l’Université Anahuac de l’Etat de Mexico.
I – ACTIVITES DE RECHERCHE :Ces activités se sont déroulées lors de réunions et séminaires regroupant des hauts fonctionnaires, des élus et des universitaires.
I – A – TRAITES INTERNATIONAUX ET HIERARCHIE DES NORMES
Il s’agit d’une problématique qui revêt au Mexique une particulière importance ;Depuis une jurisprudence de la Cour suprême (1457/98), les traités internationaux se caractérisent par les traits suivants : ils sont parties intégrantes du système juridique interne mexicain , hiérarchiquement , ils se situent immédiatement après la Constitution et avant toute législation fédérale et locale et, surtout, ils s’appliquent directement et immédiatement au sein de l’ordre juridique interne . Cette dernière caractéristique emporte des effets juridiquement pernicieux ; c est ainsi que l’Alena, extension du traité entre USA et Canada de 1989 auquel le Mexique a purement et simplement adhéré, obsédé par l’unique objectif d’ouverture du marché nord américain,fut incorporé tel quel au sein de l’ordre juridique national mexicain avec tout son cortège de concepts issus de la Common Law ; d’où la confrontation entre deux cultures juridiques distinctesqui donnent lieu à de nombreux conflits relatifs à la sémantique juridique des concepts.La réforme constitutionnelle du 10 juin 2011 concernant les traités sur les Droits de l’Homme amplifie la portée du phénomène : selon celle-ci, les traités internationaux en matière de droit de l Homme sont partie intégrante de la Constitution elle même ayant acquis le statut et le rang constitutionnel par l’effet de la méthode de l’incorporation par référence ; cette dernière provient du Droit des Etats Unis et est utilisée en droit administratif américain pour ajouter à un texte des normes en provenance d’autres instruments juridiques ; le Rulemaking Act régit cette figure juridique particulière. Donc les normes incluses dans les traités de droits de l’homme signés par le Mexique acquièrent dorénavant la qualité de règles constitutionnelles pleines et entières. Les répercussions de cette réforme seront lourdes notamment en matière de compétence : l’application directe concerne t elle toutes les autorités ou seulement les les juridictions fédérales et les litiges de constitutionnalité ? Quant au fond, on se heurtera probablement à des difficultés d’interprétation de concepts issus de sources diverses.
I – B – LE DROIT DE L’ENVIRONNEMENTEn juillet 2010, le Mexique , via une réforme de l’article 17 de sa Constitution, avait consacré l’adoption du concept d’actions collectives en matière de protection de l’environnement , rejoignant ainsi nombre de pays d’Amérique latine qui ont adopté en ce domaine les notions de dommages diffus et de dommages collectifs, ce qui n’est pas le cas en général, en Europe, sauf exception notamment l’Espagne. Cette nouvelle institution, à l’instar de ses analogues – action civile publique au Brésil, class action aux USA- semblait promise à un bel avenir car elle attestait d’une certaine harmonisation des régimes juridiques au niveau continental ou sub continental. Bien que la loi réglementaire ait été rapidement adoptée en avril 2011 par le Congrès, une certaine résistance à son application est en train de se manifester ; cette opposition a des causes diverses;certains y voient la possibilité d’instrumentalisation de la nouvelle procédure à des fins de lucre : un cabinet d’avocats voulant soutirer une somme d’argent à une entreprise, n’aura aucunes difficultés à convaincre une trentaine de citoyens du préjudice causé par la proximité d’une cheminée malodorante, de déchets insupportables, de nuisances sonores etc...La demande se fera au nom de la communauté (préjudice collectif) et visera une indemnisation dont les honoraires des avocats constitueront une soustraction non négligeable. Par ailleurs, il faudra former les juges au maniement de ce nouveau concept au risque de les voir rejeter les requêtes pour défaut d’intérêt juridique des plaignants. Mais surtout il faut craindre la concurrence d’une éventuelle réforme de la loi de Amparo, actuellement en préparation; l’Amparo constitue la figure procédurale emblématique en matière de protection juridique au Mexique
; elle se décline selon de nombreuses versions ; la prochaine réforme devrait inclure les notions de dommages collectifs ou diffus; l’Amparo prendrait en compte ceux-ci à partir du moment où l’intérêt légitime du groupe ou de la communauté lésée serait établi; par suite le risque de désuétude de la loi sur l’action collective grandira car le nouvel Amparo devrait se caractériser par une simplification de la procédure.
I – C – L’ANTIDUMPING DANS LE CADRE DE L’ALENA
Il est difficile de trouver des cas d’application des règles de la réglementation prohibant le dumping car, dans le cas de l’ALENA, - c’est une de ses spécificités – ce sont les règles du pays d’importation des marchandises qui s’appliquent ; dès lors, elles vont varier selon les pays du traité au gré de la destination des biens exportés.
On connaît, généralement, le problème à travers la comparaison des critères d’examen utilisés par chaque administration pour établir ou non l’existence de dumping (prix à l’exportation inférieur au prix du marché interne de l’importateur); c’est à partir de ce genre d’analyse que l’on a pu observer le phénomène de confrontation des cultures juridiques induit par l’application de l’ALENA.
Lors de la mission, il nous a été possible de participer à des séminaires sous l’égide de hauts fonctionnaires du Secrétariat de l’Economie relatifs à des litiges concernant l’application des règles de dumping aux Etats Unis au préjudice d’entreprises mexicaines ; il s’agit là d’un contentieux très technique portant sur les modalités de calcul de la marge de dumping (dont le montant a une incidence sur celui du dépôt exigé en garantie du paiement des droits compensatoires).
Le contentieux examiné en l’espèce, en date du 17 aout 2011, par le panel binational de l’article 1904 de l’ALENA résidait dans la reprise du calcul de la taxe d’imposition ; il s’agissait de savoir si la méthode de calcul de la marge devait ou non prendre en considération la technique de la réduction à zéro (zeroing); selon cette méthodologie, la moyenne du prix à l’exportation comparée à la moyenne de la valeur normale doit éliminer les transactions dont le prix est supérieur à la valeur normale.L’information recueillie par le soussigné est d’une grande valeur : les documents y afférant comportent de nombreuses définitions et interprétations du dumping selon le droit du Département du Commerce américain éclairant ainsi la stratégie de cette institution.
II – ENSEIGNEMENTL’enseignement dispensé a pour objet l’analyse des chapitres XIX et XX de l’ALENA relatifs au dumping et droits compensatoires, aux dispositions institutionnelles ainsi qu’aux procédures de règlement des différends par des groupes spéciaux binationaux qui offrent une alternative au contrôle judiciaire par des tribunaux nationaux ; c’est précisément le lieu où s’affrontent les conceptions anglo-saxonnes (USA, Canada ) et civilistes (Québec et Mexique) qui illustrent le multiculturalisme du traité, d’où l’incidence de son application sur les pratiques de l’administration publique mexicaine et l’insertion de cet enseignement dans le doctorat d’Administration publique.
Par ailleurs, le chapitre 11 de l’Alena sur les investissements entre également dans l’objet de cours;il y est particulièrement insisté sur les procédures de règlement des conflits investisseur/ Etat qui, par l’effet de l interprétation arbitrale du CIRDI et de la CNUDCI confère à la protection des intérêts privés des investisseurs étrangers au pays de réception un statut exorbitant; dans le cas de l’environnement cela permet à l’investisseur de passer du statut de pollueur payeur à celui de pollueur payé ( via les indemnités payées ).
Enfin, l’enseignement a porté sur les possibilités d’évolution de l’ALENA, c’est à dire les voies juridiques de la renégociation du Traité et la complémentarité de celui-ci avec l’Accord pour la Sécurité et la Prospérité de L’Amérique du Nord.
RAPPORT DE MISSION EFFECTUEE AU BRESIL (23/10/- 06/11/2011)
Guy MAZETCREDA- CNRS UMR 7227IHEAL Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle
I – UNIVERSITE FEDERALE DE MATO GROSSO ( UFMT )
Le soussigné a effectué, à l’invitation du Directeur de la Faculté de Droit de l’UFMT, Prof. Marcos Prado de Albuquerque, une visite de quatre jours à CUIABA, capitale de l’Etat; le Mato Grosso est passé progressivement de la fin du XIXe siècle au XXe siècle de l’extractivisme (minerai d’or) à l’agriculture intensive , notamment de soja dont il est un des principaux producteurs. Cela explique l’orientation thématique des enseignements et de la recherche en droit : droit agricole mais aussi droit agro-environnemental en raison de l’impact des modalités d’exploitation sur un environnement particulièrement sensible (réserve de biodiversité protégée du Pantanal ). Cela explique aussi le parti pris pédagogique résolument pratique, en association avec les institutions (formation du personnel du Ministère Public) ou les groupements agricoles associatifs.
Dans ce contexte, les réflexions et échanges furent principalement centrés sur le droit de l’environnement et des problématiques périphériques telles que le droit agraire et le droit de propriété rurale. En ce sens, G. Mazet a participé à un séminaire sur le régime juridique de propriété agro-environnemental au cours duquel furent examinés les divers instruments juridiques de la conciliation entre production et protection de l’environnement. Sur ce point fut abordé un sujet particulièrement important au Brésil aujourd’hui : l’acquisition de biens immobiliers ruraux par les étrangers; on sait que des Etats brésiliens sont confrontés à la convoitise des Chinois sur les terres agricoles ; en réaction, en 2010, le Procureur général du Brésil a durci la loi de 1971 qui imposait, dans la ligne de l’article 190 de la Constitution de 1988, des restrictions à l’achat des terres ; la tendance actuelle des dispositions nouvelles est au renforcement de la souveraineté et de la sécurité.
Pour sa part , le soussigné a donné une conférence sur ses recherches actuelles en matière de droit de l’environnement soit la conception d’une ontologie pour l’accès à un droit commun de l’environnement envisagé comme un droit mondial (tel celui de l’OMC par exemple en matière de commerce ) ; l’on a particulièrement insisté sur les aspects méthodologiques des travaux soit les aspects jurilinguistiques ( définition de la ressource terminologique ce qui induit le droit comparé et le multilinguisme), cognitifs ( organisation logique des connaissances juridiques) et proprement technologique (définition des contraintes d’exploitation du logiciel). Ces travaux sont menés en coopération avec des Universités brésilienne et mexicaine.
D’autres réunions ont eu lieu avec les responsables de post-graduations d’autres disciplines ;les séances avec les historiens de l’économie du Mato Grosso se sont révélées particulièrement intéressantes (Prof Fernando Tadeu de Miranda Borges ).
II – UNIVERSITE FEDERALE DEVICOSA
C’est avec les chercheurs du Département de droit de l’Université de Viçosa, cette dernière très réputée pour ses recherches en matière bio technologique et vétérinaire, que le soussigné a développé ses travaux sur la conception d’une ontologie en droit de l’environnement.La première partie des travaux a consisté en la validation de la ressource terminologique , dans sa version en langue portugaise, portant sur les thèmes choisis : l’action civile publique, le principe de précaution, le dommage environnemental, le dommage moral collectif, les cultures transgéniques, le principe pollueur-payeur etc...; en d’autres termes, il s’agissait d’avoir le visa sur le recensement des concepts relatifs à la matière concernée, effectué à partir de l’étude des textes de lois, jurisprudence et doctrine lesquels avaient été préalablement fournis par le partenaire brésilien.
Ensuite, le soussigné a proposé une structuration des concepts sélectionnés, selon les relations sémantiques qu’il a mis en œuvre lors de précédents travaux ( subsomption, inclusion, information, analogie etc...), organisation
finalisée qui débouche sur la conception de « graphes » qui ont été soumis à l’approbation du partenaire ; ces graphes préfigurent le parcours de la navigation préalable ( multilingue et multi système) à une consultation sur internet relative aux domaines concernés.
Guy Mazet a également donné lors de son séjour à Viçosa, une conférence sur « la circulation des concepts juridiques en droit de l’environnement » ; ce thème est évidemment en relation avec les travaux sur la définition d’un concept « mondial » du droit de l’environnement ; il a trait à la définition des notions de systèmes, d’ordres et d’espaces juridiques au sein desquels évoluent les concepts du droit de l’environnement; les contenus sémantiques sont susceptibles de changement au sein de ces « territoires »; il s’agit d’avoir la maîtrise de ce phénomène afin d’appliquer des méthodes qui facilitent l’harmonisation et le rapprochement voire l’intégration; ces techniques telles que , l’incorporation, l’exception , le renvoi et même la subsomption trouvent, dans la conception d’un outil tel que l’ontologie projetée, le vecteur idoine à la comparaison des systèmes juridiques de telle sorte que l’on retrouve, en sous produit de l’exploitation des systèmes, ce qui est proche et ce qui est différent.
Enfin, G. Mazet a pu rencontrer les chercheurs de l’Université de Viçosa, - en particulier Dra Patricia Aurelia Del Nero - spécialistes du droit de la Propriété intellectuelle et des Transferts de technologies, notamment du vivant, afin de promouvoir des échanges futurs.
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