France. Cour des comptes
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France. Cour des comptes : œuvres (449 ressources dans data.bnf.fr) Œuvres textuelles (437) La gestion de Pôle emploi, dix ans après sa création (2020) La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (2020) Les agents contractuels dans la fonction publique (2020) L'évaluation de l'attractivité des quartiers prioritaires (2020) Les villes moyennes en Occitanie (2020) La protection de l'enfance (2020) Les polices municipales (2020) La sécurité sociale (2020) La direction générale des douanes et droits indirects (2020) Le logement dans les départements et régions d'outre- mer (2020) France. Cour des comptes Pays : France Langue : Français Création : 1807 Lieu d'activité : Paris (France) Site Web : https://www.ccomptes.fr/fr (Date de consultation du site : 2018-01-17) (Site archivé par la BnF depuis le 12/10/2012) Adresse : 13 rue Cambon, 75001, Paris. ISNI : ISNI 0000 0001 2181 0078 (Informations sur l'ISNI) Note : Loi du 16-9-1807 Domaines : Économie politique. Travail Histoire de la France Antérieurement, voir : France. Chambre des comptes de Paris Data 1/23 data.bnf.fr
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France. Cour des comptes : œuvres (449 ressources dans data.bnf.fr)
Œuvres textuelles (437)
La gestion de Pôle emploi, dix ans après sa création(2020)
La conservation et la restauration de la cathédraleNotre-Dame de Paris(2020)
Les agents contractuels dans la fonction publique(2020)
L'évaluation de l'attractivité des quartiers prioritaires(2020)
Les villes moyennes en Occitanie(2020)
La protection de l'enfance(2020)
Les polices municipales(2020)
La sécurité sociale(2020)
La direction générale des douanes et droits indirects(2020)
Le logement dans les départements et régions d'outre-mer(2020)
France. Cour des comptes
Pays : France
Langue : Français
Création : 1807
Lieu d'activité : Paris (France)
Site Web : https://www.ccomptes.fr/fr (Date de consultation du site : 2018-01-17)(Site archivé par la BnF depuis le 12/10/2012)
Adresse : 13 rue Cambon, 75001, Paris.
ISNI : ISNI 0000 0001 2181 0078 (Informations sur l'ISNI)
Note : Loi du 16-9-1807
Domaines : Économie politique. TravailHistoire de la France
Antérieurement, voir : France. Chambre des comptes de Paris
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La filière EPR(2020)
La préfecture de police de Paris(2019)
Les personnels des services départementauxd'incendie et de secours, SDIS et de la sécurité civile(2019)
Le service public numérique pour l'éducation(2019)
L'école et le sport(2019)
L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'État(2019)
L'ordre des médecins(2019)
Les transports express régionaux à l'heure del'ouverture à la concurrence(2019)
La mobilité internationale des étudiants(2019)
L'insertion des chômeurs par l'activité économique(2019)
La sécurité sociale(2019)
La sécurité sociale(2019)
L'aval du cycle du combustible nucléaire(2019)
L'allocation aux adultes handicapés(2019)
L'éducation prioritaire(2018)
La qualité des comptes des administrations publiques(2018)
SNCF réseau(2018)
L'institution des courses(2018)
Les outils du PIA consacrés à la valorisation de larecherche publique(2018)
La coopération européenne en matière d'armement(2018)
La sécurité sociale(2018)
La DGFiP, dix ans après la fusion(2018)
Les finances publiques locales(2018)
L'État actionnaire(2017)
Les services déconcentrés de l'État(2017)
Le logement social face au défi de l'accès des publicsmodestes et défavorisés(2017)
Admission post-bac et accès à l'enseignementsupérieur(2017)
Les soutiens publics à l'Euro 2016 en France(2017)
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La politique immobilière du Ministère de la justice(2017)
Gérer les enseignants autrement, une réforme qui resteà faire(2017)
L'avenir de l'assurance maladie(2017)
Les réseaux fixes de haut et très haut débit(2017)
L'accès des jeunes à l'emploi(2016)
France Télévisions(2016)
Les pensions de retraite des fonctionnaires(2016)
Simplifier la collecte des prélèvements versés par lesentreprises(2016)
La comptabilité générale de l'État, dix ans après(2016)
La Poste(2016)
Les politiques de lutte contre les consommationsnocives d'alcool(2016)
BPIFrance(2016)
Les finances publiques locales(2016)
La départementalisation de Mayotte(2016)
Le maintien à domicile des personnes âgées en perted'autonomie(2016)
Le coût du lycée(2015)
Radio France(2015)
Le logement en Île-de-France(2015)
L'Institut de France et les cinq académies(2015)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au recours par l'État aux conseilsextérieurs(2015)
Rapport d'information sur l'évaluation de l'action de ladouane dans la lutte contre les fraudes et trafics(2015)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux aides personnelles au logement(2015)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à la masse salariale de l'État(2015)
Le suivi individualisé des élèves(2015)
La sécurité sociale(2015)
Le programme d'investissements d'avenir(2015)
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Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux maternités(2015)
Pôle emploi à l'épreuve du chômage de masse(2015)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à la protection judiciaire de lajeunesse, PJJ(2015)
La qualité des comptes des administrations publiques(2014)
Le développement des services à la personne et lemaintien à domicile des personnes âgées en perted'autonomie(2014)
La santé dans les outre-mer(2014)
Le maintien en condition opérationnelle des matérielsmilitaires(2014)
Garantir l'avenir des retraites complémentaires dessalariés, AGIRC et ARRCO(2014)
Les soutiens à la production cinématographique etaudiovisuelle, des changements nécessaires(2014)
Entités et politiques publiques(2014)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux contrats de projets État-régions,CPER(2014)
Rapport d'information sur l'étude de la Cour descomptes relative à l'Association nationale pour laformation professionnelle des adultes, AFPA(2014)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes sur les relations conventionnelles entrel'assurance maladie et les professions libérales desanté(2014)
La Cour des comptes(2014)
Les maisons départementales des personneshandicapées en Aquitaine(2014)
La grande vitesse ferroviaire(2014)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à la rémunération des militaires(2014)
Rapport d'information relative à la mutualisation desmoyens départementaux de la sécurité civile(2014)
La qualité des comptes des administrations publiques(2013)
Les finances publiques locales(2013)
Rapport d'information relatif aux avoirs bancaires etaux contrats d'assurance-vie en déshérence(2013)
Rapport d'information sur l'étude de la Cour descomptes relative à la politique vaccinale de la France(2013)
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Le marché du travail(2013)
La politique de développement des énergiesrenouvelables(2013)
Rapport d'information sur l'évaluation des dispositifspublics d'aide à la création d'entreprises(2013)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à la biologie médicale(2013)
Sport pour tous et sport de haut niveau(2013)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux aides de l'État à la presse écrite(2013)
Gérer les enseignants autrement(2013)
L'aide française à Haïti après le séisme du 12 janvier2010(2013)
Police et gendarmerie nationales(2013)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à la gestion du patrimoine immobilierdes centres hospitaliers universitaires (CHU) affectéaux soins(2013)
Les faiblesses de l'État actionnaire d'entreprisesindustrielles de défense(2013)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au recensement et à lacomptabilisation des engagements hors bilan de l'État(2013)
Le financement public de la recherche, un enjeunational(2013)
L'organisation territoriale de l'État(2013)
Dexia(2013)
Rapport d'information sur l'évaluation du réseauculturel de la France à l'étranger(2013)
L'autonomie fiscale en outre-mer(2013)
L'accueil des enfants de moins de trois ans(2013)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au patrimoine immobilier desétablissements publics de santé non affecté au soin(2012)
La sécurité des navires et de leurs équipages(2012)
La politique de la ville, une décennie de réformes(2012)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à la gestion et au financement duCentre national du cinéma et de l'image animée, CNC(2012)
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Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au Centre national pour ledéveloppement du sport, CNDS(2012)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à l'entretien du réseau ferroviairenational(2012)
Rapport d'information sur l'évaluation de la politique del'hébergement d'urgence(2012)
Rapport d'information sur les revenus de remplacementversés aux seniors sans emploi(2012)
L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage(2012)
La Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme(2012)
La politique d'aide aux biocarburants(2012)
La politique française d'aide au développement(2012)
Rapport d'information sur l'étude de la Cour descomptes relative au régime d'assurance maladiecomplémentaire d'Alsace-Moselle(2012)
Les enseignements des inondations de 2010 sur lelittoral atlantique (Xynthia) et dans le Var(2012)
Les services de santé au travail interentreprises(2012)
Rapport sur le coût réel de l'électricité afin d'endéterminer l'imputation aux différents agentséconomiques(2012)
Le bilan à mi-parcours de la loi de programmationmilitaire(2012)
L'organisation des soins psychiatriques, les effets duplan psychiatrie et santé mentale, 2005-2010(2012)
Les coûts de la filière électronucléaire(2012)
La politique en faveur de l'assurance-vie(2012)
Les relations de l'administration fiscale avec lesparticuliers et les entreprises(2012)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux frais de justice(2012)
L'État et le financement de l'économie(2012)
Rapport d'information relatif à la gestion et au contrôlede la TVA(2012)
Sciences po(2012)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux dépenses de l'assurance maladiehors prise en charge des soins(2012)
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Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à l'évaluation de la loi n° 2007-308 du5 mars 2007 portant réforme de la protection juridiquedes majeurs(2012)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au bilan de la fusion de la directiongénérale de la comptabilité publique (DGCP) et de ladirection générale des impôts (DGI)(2011)
Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et enAllemagne(2011)
La sécurité sociale(2011)
Rapport d'information sur la taxe sur les billets d'avionet l'utilisation de ses recettes(2011)
Rapport d'information sur la médecine scolaire(2011)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au bilan de la réforme des officesagricoles et de la création de l'agence des services etde paiement (ASP)(2011)
Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de laRATP(2011)
Le campus de Jussieu(2011)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à l'agence de l'outre-mer pour lamobilité (LADOM)(2011)
"Philippe Séguin, un premier président dans laRépublique"(2011) de Philippe Séguin avec France. Cour des comptes comme Éditeur scientifique
Les musées nationaux après une décennie detransformations(2011)
Du RMI au RSA(2011)
La gestion de la dette publique locale(2011)
L'emploi des fonds collectés par les associations enfaveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004Tome 2(2011)
Les collectivités locales et la gestion des déchetsménagers et assimilés(2011)
Rapport d'information sur l'étude de la Cour descomptes relative à l'utilisation des fonds mobiliséspour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1)(2011)
Les institutions sociales du personnel des industriesélectriques et gazières(2011)
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Rapport d'information concernant les modalités demise en place de l'Autorité de contrôle prudentiel(2011)
Rapport d'information sur le coût et les bénéficesattendus de l'externalisation au sein du ministère de laDéfense(2011)
L'organisation et la gestion des forces de sécuritépublique(2011)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au Centre français pour l'accueil et leséchanges internationaux (ÉGIDE)(2011)
Les services départementaux d'incendie et de secours(2011)
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux loisde finances (LOLF)(2011)
Les aides à la pierre(2011)
La situation financière des communes desdépartements d'outre-mer(2011)
Rapport d'information sur la gestion du programmeCOPERNIC par le ministère du budget, des comptespublics, de la fonction publique et de la réforme del'État(2010)
Les concours publics aux établissements de crédits(2010)
La Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France(2010)
La Poste, un service public face à un défi sansprécédent, une mutation nécessaire(2010)
Rapport d'information relatif au plan de relance(2010)
Rapport d'information sur l'étude de la Cour descomptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida(2010)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux participations de la Caisse desdépôts et consignation dans l'économie mixte locale(2010)
La Fondation pour l'enfance(2010)
Les transports ferroviaires régionaux en Île-de-France(2010)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au Centre des monuments nationaux(CMN)(2010)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative au coût du passeport biométrique(2010)
L'Éducation nationale face à l'objectif de la réussite detous les élèves(2010)
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Médecins et hôpitaux des armées(2010)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux participations de la Caisse desdépôts et consignation dans l'économie mixte locale(2010)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à l'Agence de l'environnement et de lamaîtrise de l'énergie, ADEME(2010)
Le service public pénitentiaire, prévenir la récidive,gérer la vie carcérale(2010)
Arrêts, jugements et communications des juridictionsfinancières, 2008(2010)
France Télévisions et la nouvelle télévision publique(2009)
Rapport d'information sur la gestion des découverts dela trésorerie et le financement de la dette sociale(2009)
La Fondation d'Auteuil(2009)
La protection de l'enfance(2009)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à la gestion des centres de rétentionadministrative(2009)
Rapport d'information sur la gestion de l'aidejuridictionnelle par les caisses autonomes derèglements pécuniaires des avocats, CARPA(2009)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes sur l'articulation entre les dispositifs de lapolitique de la ville et de l'éducation nationale dans lesquartiers sensibles(2009)
Les effectifs de l'État 1980-2008(2009)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux procédures publiques gérées parla COFACE(2009)
Rapport d'information sur les systèmes d'informationde l'État(2009)
Le transfert aux régions du transport express régional(TER)(2009)
Les concours publics aux établissements de crédit(2009)
Les collectivités territoriales et les clubs sportifsprofessionnels(2009)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes sur l'Office national des forêts, ONF(2009)
La Société protectrice des animaux(2009)
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La conduite par l'État de la décentralisation(2009)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative aux engagements du Centre nationald'études spatiales, CNES dans les programmes del'Agence spatiale européenne, ASE(2009)
Le réseau ferroviaire, une réforme inachevée, unestratégie incertaine(2008)
La mise en oeuvre du plan cancer(2008)
La formation professionnelle tout au long de la vie(2008)
Rapport d'information sur la répartition du financementde l'assurance maladie depuis 1996 et sur lestransferts de charges entre l'assurance maladieobligatoire, les assurances complémentaires et lesménages(2008)
Les aéroports français face aux mutations du transportaérien(2008)
Rapport d'information en conclusion des travaux de lamission d'évaluation et de contrôle des lois definancement de la sécurité sociale sur la prescription, laconsommation et la fiscalité des médicaments(2008)
Rapport d'information en conclusion des travaux de lamission d'évaluation et de contrôle des lois definancement de la sécurité sociale sur la prescription, laconsommation et la fiscalité des médicaments(2008)
Rapport d'information déposé en conclusion destravaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC,sur les suites données aux préconisations de laMission d'évaluation et de contrôle sur l'immobilier del'État(2008)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour descomptes relative à l'évolution des retraites militairesdepuis la professionnalisation des armées(2008)
Amnesty international France(2008)
Voir plus de documents de ce genre
Œuvres mixtes (9)
"Bicentenaire de la Cour des comptes"(2008) avec France. Cour des comptes comme Auteur du texte
"Le palais, le registre et la balance"(2007) avec France. Cour des comptes comme Éditeur scientifique
La fin des activités minières(2000)
L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier(2000)
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La politique autoroutière française(1999)
La politique portuaire française(1999)
Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue durèglement du budget de l'exercice 1997(1998)
La Cour des comptes(1981)
"La Sécurité sociale. Synthèse"avec France. Cour des comptes comme Auteur du texte
Manuscrits et archives (2)
"Rapports avec la Cour des comptes (ARCHIVES OPERA20-119)"avec France. Cour des comptes comme Destinataire de lettres
Référés de la Cour des comptes n° 9939, 9941, 9943,9947 (ARCHIVES OPERA 20-120)
Non défini (1)
"Rapport d'activité ... (Cour des comptes)"avec France. Cour des comptes comme Auteur du texte
Documents sur France. Cour des comptes (83 ressources dans data.bnf.fr)
Livres (60)
La Cour des comptes aupalais d'Orsay(2021)
, Jean-Michel Leniaud,[Paris] : la Documentationfrançaise
Le palais d'Orsay(2020)
, Hélène Lewandowski,Paris : Passés composés ,DL 2020
Brûler et renaître(2019)
, Christian Descheemaeker,France. Cour des comptes.Comité d'histoire, Paris : laDocumentation française ,DL 2019
Le premier président LeConte(2018)
, France. Cour descomptes. Comité d'histoire,Paris : la Documentationfrançaise , DL 2018
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La Cour des comptes(2017)
, Thierry Lambert, Jean-LucAlbert, Issy-les-Moulineaux: LGDJ , DL 2017
La Cour des comptes enmai 68(2017)
, Georges Capdeboscq,France. Cour des comptes.Comité d'histoire, Paris : laDocumentation française ,DL 2017
La Cour des comptes et lesentreprises publiques(2016)
, Jean-François Potton,Christian Descheemaeker,France. Cour des comptes.Comité d'histoire, Paris : laDocumentation française ,DL 2016
Et si on enquêtait sur laCour des comptes ?(2015)
, Bruno Botella, Paris :Éditions du Moment , DL2015
La Cour des comptes dansla guerre de 14-18(2015)
, France. Cour descomptes. Comité d'histoire,Paris : la Documentationfrançaise , DL 2015
La Cour des comptes(2014)
, Marina Bellot, NANEéditions, Paris : NANE éd. ,impr. 2014
La Cour des comptes et lesecteur de la culture,1925-2007(2014)
, France. Cour descomptes. Comité d'histoire,Paris : la Documentationfrançaise , DL 2014
La Cour des comptes(2014)
, France. Cour descomptes, Paris : laDocumentation française ,DL 2014
L'attribution à la Cour descomptes du contrôle de lasécurité sociale en 1950(2014)
, Rolande Ruellan, France.Cour des comptes. Comitéd'histoire, Paris : laDocumentation française ,DL 2014
La Cour des comptes etl'affaire du Carrefour dudéveloppement(2013)
, France. Cour descomptes. Comité d'histoire,Paris : la Documentationfrançaise , DL 2013
Philippe Séguin à la Courdes comptes(2012)
, France. Cour descomptes. Comité d'histoire,Paris : la Documentationfrançaise , DL 2012
Le palais Cambon(2012)
, Jean-François Potton,Stéphanie Quantin-Biancalani, France. Courdes comptes. Comitéd'histoire, [Paris] : laDocumentation française ,DL 2012
La Cour des comptes et lebaron Haussmann(2012)
, Jean-Pierre Bonin(1945-2019), France. Courdes comptes. Comitéd'histoire, Paris : laDocumentation française ,DL 2012
Philippe Séguin, un premierprésident dans laRépublique(2011)
, Philippe Séguin(1943-2010), Paris : laDocumentation française ,DL 2011
La Cour des comptespendant les années noires,1939-1945(2011)
, Jean-François Potton,France. Cour des comptes.Comité d'histoire, Paris : laDocumentation française ,DL 2011
La Cour des comptes etl'affaire des avionsrenifleurs(2011)
, François Giquel, France.Cour des comptes. Comitéd'histoire, Paris : laDocumentation française-Direction de l'informationlégale et administrative , DL2011
Data
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data.bnf.fr
Dictionnaire biographiquedu personnel de la Courdes comptes nommé parNapoléon en 1807 et 1808(2010)
, Nicole Herrmann-Mascard(1930-2014), : SPM , DL2010
Responsabilité desgestionnaires publicsdevant le juge financier(2009)
, Nicolas Groper, Paris :Dalloz , 2009
Le palais, le registre et labalance(2007)
, Paris : Cour des comptes, cop. 2007
Dictionnaire biographiquedes magistrats de la Courdes comptes 1807-2007(2007)
, France. Cour descomptes, Paris : laDocumentation française ,DL 2007
La Cour des comptes(2007)
, Jacques Magnet(1933-2001), LouisVallernaud, Thierry Vught,Paris : Berger-Levrault , DL2007
Comptes et mécomptes del'État(2007)
, France. Cour descomptes, Paris : A. Michel ,impr. 2007
La Cour des comptes(2006)
, Jean-Yves Bertucci,Sophie Moati, [Paris] :Gallimard , DL 2006
Barbé-Marbois(2006)
, Jean-François Potton,Paris : Michalon , impr.2006
La Cour des comptes(2005)
, Christian Descheemaeker,Paris : la Documentationfrançaise , 2005
Les juridictions financières(2003)
, Jean-Yves Bertucci, JeanRaynaud (1925-2020), Paris: Presses universitaires deFrance , 2003
La Cour des comptes(2001)
, Jacques Magnet(1933-2001), Paris : Berger-Levrault , 2001
La Cour des comptes(1998)
, Jean Raynaud(1925-2020), Paris :Presses universitaires deFrance , 1998
La Cour des comptes(1998)
, Christian Descheemaeker,France. Direction de ladocumentation française,Paris : la Documentationfrançaise , 1998
La Cour des comptes(1998)
, Rémi Pellet, Paris : laDécouverte , 1998
La Cour des comptes(1996)
, Jacques Magnet(1933-2001), Paris : Berger-Levrault , 1996
La Cour des comptes juged'appel(1994)
, Gérard Ducher(1928-1995), [Paris] :Berger-Levrault , 1994
[Recueil. Documentsd'information](1994)
, France. Cour descomptes, Paris : Cour descomptes , 1994-
Cour des comptes, Cour dediscipline budgétaire etfinancière, Comité centrald'enquête sur le coût et lerendement des servicespublics, Conseil des impôts(1993)
, France, France. Cour descomptes, Paris : Directiondes journaux officiels ,1993
Data
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Arrêts, jugements etcommunications desjuridictions financières,1989(1992)
, France. Cour descomptes, Paris : Berger-Levrault , 1992
La Cour des comptes(1992)
, Christian Descheemaeker,France. Direction de ladocumentation française,Paris : la Documentationfrançaise , 1992
Les chambres régionalesdes comptes(1992)
, Jean Raynaud(1925-2020), Paris :Presses universitaires deFrance , 1992
Arrêts, jugements etcommunications desjuridictions financières,1988(1991)
, France. Cour descomptes, Paris : Berger-Levrault , 1991
Les grands arrêts de lajurisprudence financière(1991)
, Paris : Sirey , 1991 La Cour des comptes(1988)
, Jean Raynaud(1925-2020), Paris :Presses universitaires deFrance , 1988
Cour des comptes(1987)
, France. Cour descomptes, France, Paris :Direction des journauxofficiels , 1987
La Cour des comptes(1986)
, Jacques Magnet(1933-2001), Paris : Berger-Levrault , 1986
Le Conseil des impôts et leComité central d'enquête(1984)
, Colloque Université-Courdes comptes (5 ; 1981 ;Paris), Paris : Pressesuniversitaires de France ,1984
La Cour des comptes...(1984)
, Paris : Éditions du Centrenational de la recherchescientifique , 1984
Douze ans de rapportpublic 1972-1983(1984)
, France. Cour descomptes, [Paris] : Cour descomptes , 1984
Les Chambres régionalesdes comptes(1984)
, Jean Raynaud(1925-2020), Paris :Presses universitaires deFrance , 1984
La Juridiction financière etles commissaires auxcomptes(1984)
, Midi-Pyrénées. Chambrerégionale des comptes,Compagnie nationale descommissaires auxcomptes. France, Toulouse: Chambre régionale descomptes de Midi-Pyrénées, 1984
Les Grands arrêts de lajurisprudence financière(1983)
, Paris : Sirey , 1983
Rapport de la Commissioninterministérielle chargéed'examiner les suites àdonner au rapport public dela Cour des Comptes dite "Commission des suites "1982(1983)
, France. Commissioninterministérielle chargéed'examiner les suites àdonner au rapport public dela Cour des comptes, Paris: Impr. nationale , 1983
La Cour des comptes(1980)
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Data
14/23
data.bnf.fr
Rapport de la Commissioninterministérielle chargéed'examiner les suites àdonner au rapport public dela Cour des Comptes dite "Commission des suites "1980(1980)
, France. Commissioninterministérielle chargéed'examiner les suites àdonner au rapport public dela Cour des comptes, Paris: Impr. nationale , 1980
Cour des comptes et courde discipline budgétaire etfinancière 1978(1978)
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Rapport de la Commissioninterministérielle chargéed'examiner les suites àdonner au rapport public dela Cour des Comptes dite "Commission des suites "(1975)
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Cour des comptes(1970)
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Le personnel de la Courdes comptes(1969)
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Les Biographies.com. LaCour des comptes
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Images (12)
[La Cour des comptes](1988)
, Dobritz 17/10/27, Cour descomptes, prestation deserment des conseillers(1927)
None
17/10/27, Cour descomptes, prestation deserment des conseillers(1927)
None 17/10/27, Cour descomptes, prestation deserment des conseillers(1927)
None
Data
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Cour des comptes [façadedu bâtiment sur la rueCambon](1912)
, [Octobre 1912] Cour des comptes [unbureau de travail](1912)
, [Octobre 1912]
Cour intérieure de la Courdes comptes(1912)
, [Octobre 1912] Cour des comptes, la salledu conseil(1912)
, [Octobre 1912]
Cour des comptes,plafonds [peints du palaisCambon](1912)
, [Octobre 1912] Cour des comptes [façadedu bâtiment sur la rueCambon](1912)
, [Octobre 1912]
Cour des comptes, lagrande salle(1912)
, [Octobre 1912] [Recueil. Photographiespositives. Oeuvre de JeanBarry](1871)
, Jean Barry (photographe,18..-19..)
Films, vidéos (4)
La cour des comptes 1. - 2(1995)
, Jean-Claude Tertrais,Fontenay-aux-Roses : Ecolenormale supérieure deFontenay-Saint-Cloud [éd.]; [S.l.] : Priam [distrib.] ,1995 (DL)
La Cour des comptes(1993)
, Micheline Paintault, Paris: Centre national dedocumentationpédagogique (France) [éd.]; Paris : Centre national dedocumentationpédagogique (France)[distrib.] , 1988 (cop)
La Cour des comptes(1988)
, Micheline Paintault,[Montrouge] : CNDP [prod.,distrib.] , cop. 1988
La Cour des comptes 1èrepartie(1982)
, Jean-Claude Tertrais,Saint-Cloud : École normalesupérieure Fontenay Saint-Cloud [prod., distrib.] , cop.1982
Documents d'archives et manuscrits (2)
Première partie del'enregistrement(DONAUD0907_000023_V4_10)
None Première partie del'enregistrement(DONAUD0907_000037_V2_7)
None
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Documents électroniques (1)
Cour des comptes etChambres régionales descomptes, 1895-1997(1998)
, [Paris] : [Direction des]Journaux officiels , [1998]
Documents multimédia (1)
Bicentenaire de la Cour descomptes(2008)
, [Paris] : Cour des comptes, cop. 2008
Périodiques (3)
Les Biographies.com. La Cour des comptes Rapport au Président de la République sur l'activité lagestion et les résultats des entreprises publiques
Annuaire de la Cour des comptes
Thèmes en relation avec France. Cour des comptes (41 ressources dans data.bnf.fr)
Organisations (6)
Carrefour du développement. France Elf-Aquitaine
France. Comité d'enquête sur le coût et le rendementdes services publics
France. Cour des comptes
France. Cour de discipline budgétaire et financière France. Conseil des impôts
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Architecture (6)
Architecture intérieure Cours (architecture)
Paris (France) -- Palais d'Orsay Paris (France) -- Palais Cambon
Peinture et décoration murales Plafonds
Auteurs (3)
François Barbé de Marbois (1745-1837) Georges Eugène Haussmann (1809-1891)
Philippe Séguin (1943-2010)
Sciences de la Terre (3)
Séisme d'Haïti (2010) Séisme et tsunami de l'océan Indien (2004)
Tempête Xynthia (2010)
Géographie de la France (3)
Paris (France) -- Arrondissement (01er) Paris (France) -- Palais d'Orsay
Paris (France) -- Palais Cambon
Savoir et érudition. Musées (2)
Architecture intérieure Avions renifleurs, Affaire des (1976-1979)
François Barbé de Marbois (1745-1837) Bibliographie analytique
Biographie Bureaux
Carrefour du développement. France Catalogues d'exposition
Cours (architecture) Dictionnaires biographiques
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Elf-Aquitaine Enquêtes
France. Cour des comptes France. Comité d'enquête sur le coût et le rendementdes services publics
France. Conseil des impôts France. Cour de discipline budgétaire et financière
France -- 1968 (Journées de mai) Guides pratiques
Georges Eugène Haussmann (1809-1891) Instituts universitaires de technologie
Loi organique relative aux lois de finances : 2001(2001)
Paris (France) -- Arrondissement (01er)
Paris (France) -- Palais Cambon Paris (France) -- Palais d'Orsay
Peinture et décoration murales Plafonds
Politique économique -- France -- 2002-.... Politique et gouvernement -- France -- 1789-1815
Relations extérieures -- France -- 1789-1815 Philippe Séguin (1943-2010)
Séisme d'Haïti (2010) Séisme et tsunami de l'océan Indien (2004)
Statistiques Tempête Xynthia (2010)
Sciences de l'information et de la documentation (2)
Bibliographie analytique Dictionnaires biographiques
Construction (2)
Cours (architecture) Plafonds
Histoire (2)
Biographie Dictionnaires biographiques
Data
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Histoire de la France (2)
France -- 1968 (Journées de mai) Politique économique -- France -- 2002-....
Œuvres (1)
Loi organique relative aux lois de finances : 2001(2001)
Sciences sociales. Sociologie (1)
Enquêtes
Économie politique. Travail (1)
Politique économique -- France -- 2002-....
Éducation (1)
Instituts universitaires de technologie
Mathématiques (1)
Statistiques
Urbanisme. Architecture du paysage (1)
Cours (architecture)
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Dessin. Arts décoratifs (1)
Peinture et décoration murales
Peinture (1)
Peinture et décoration murales
Littérature générale (1)
Biographie
Histoire de l'Europe (1)
Séisme d'Haïti (2010)
Auteurs en relation avec "France. Cour des comptes" (41 ressources dans data.bnf.fr)
Auteurs liés en tant que auteur du texte (27)
Paul Audibert (1827-1886) Félix Barthe (1795-1863)
Paul Biollay (1832-1915) Maurice Bloch (1861-1933)
Xavier Casabianca (1796-1881) Paul Charles Chantereau (1848-1936)
Colloque Université-Cour des comptes (5 ; 1981 ; Paris) Armand Fallières (1841-1931)
France. Premier ministre France. Sénat. Commission des affaires sociales(1958-....)
France. Sénat. Commission des finances (1958-....) France. Assemblée nationale. Commission des affairessociales (1958-....)
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France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et decontrôle des politiques publiques (1958-....)
France. Cour de discipline budgétaire et financière
France. Assemblée nationale. Commission desfinances, de l'économie générale et du contrôlebudgétaire (1958-....)
France
René Célestin Alfred Hérault (1837-1926) Gustave Humbert (1822-1894)
Lucien Klotz (1868-1930) Charles Laurent (1856-1939)
Gustave Liotard-Vogt (1833-1922) Nations Unies
Georges Payelle (1859-1941) Jules Petitjean (1808-1885)
Félix Renaud (1832-1907) Ernest de Royer (1808-1877)
Philippe Séguin (1943-2010)
Auteurs liés en tant que rédacteur (5)
Claude Belot Yves Daudigny
Georges Labazée Jacky Le Menn
François Trucy
Auteurs liés en tant que préfacier (4)
Bernard Beck (1914-2009) François Hollande
Jacques Robert Philippe Séguin (1943-2010)
Auteurs liés en tant que directeur de publication (3)
Claire Bazy-Malaurie Évelyne Dieckhoff
Thierry Sarmant
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Auteurs liés en tant que collaborateur (1)
France. Cour de discipline budgétaire et financière
Auteurs liés en tant que éditeur scientifique (1)
Université Panthéon-Assas. Paris
Voir aussi (6 ressources dans data.bnf.fr)
À la BnF (1)
Notice correspondante dans Catalogue général
Sur le Web (5)
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