FRAD076 IR T Enseignement Sports Repertoire numerique T1...1923-1931 1 T 47 Bourses : fiches de...

1 T

ENSEIGNEMENT

FONDS DE LA PREFECTURE

GENERALITES

1 T 1 Conseil départemental de l'instruc-tion publique : correspondance au sujetde la nomination des membres (1854-1855). Conseil départemental et Con-seil supérieur de l'instruction publique :correspondance diverse (1901-1917).

1854-1917

1 T 2-5 Correspondance du cabinet du préfet.1888-1923

2 Enseignement primaire, etc. (1893-1899).

3 Enseignement maternel, primaire, se-condaire et technique, etc. (1888-1905).

4 Dossiers par commune, dossiers indi-viduels ; affaires diverses : concoursdes enseignants à l'action de la Liguenationale contre l'alcoolisme (1914),Oeuvre départementale des pupillesde la Nation (1916-1917), etc.

1914-1917

5 Correspondance diverse relative à laguerre 1914-1918 et à ses conséquen-ces (1914-1922). Correspondance del'inspecteur d'académie au préfet ausujet du personnel enseignant, des comités de patronage des écoles primaires, primaires supérieures et des courscomplémentaires (1919-1923).

1914-1923

1 T 6-7 Correspondance du cabinet dupréfet.

1924-1933

6 Généralités, dossiers "personnels".

7 Dossiers par commune.

1 T 8 Situation scolaire des communes :correspondance avec la préfecture.

1931-19401 T 9 Subventions et indemnités du Conseil

général et des conseils municipaux(1899-1936). Voeux du Conseil généralet des conseils d'arrondissements (ensei-gnements primaire et secondaire) (1917-1930).

1899-1936

1 T 10 Office national des pupilles de laNation : élections au Conseil supérieur.

1918-1923

1 T 11-15 Office départemental des pupilles dela Nation.

1914-1935

11 Enquête sur les orphelins de guerresecourus : circonscriptions deBolbec, Dieppe, Le Havre.

12 Id. : circonscriptions de Rouen I,Rouen II, Yvetot, récapitulations.

13 Subventions, dons et legs (1917-1923).

14 Procès-verbaux des réunions de l'office départemental des pupilles dela Nation (1921-1933).

15 Mise en place de l'office départe-mental, organisation ; correspon-dance (ministère de l'instruction publique, sous-préfets, maires, inter-ventions, etc.) ; contentieux (1917-1935).

1 T 16-23 Id., élections au conseil d'administra-tion.

1918-193016 1917-1918.17 1917-1918.18 1921.19 1923.

REPERTOIRE DE LA SERIE T

- 32 -

20 1924.21 1926.22 1927.23 1930.

PERSONNEL

1 T 24 Correspondance, réclamations diverses.1890-1940

1 T 25 Mouvement du personnel, demandes derenseignements (surtout écoles primairessupérieures, secondaires et supérieures).

1917-1933

1 T 26 Légion d'honneur (1909-1928). Palmesacadémiques (1908-1920).

1908-1928

1 T 27 Livre d'or des éducateurs del'enseignement public ayant pris part auxcombats de la Grande Guerre.

1914-1922

BOURSES

1 T 28-34 Concours commun : fiches descandidats (classement alphabétique).

1925-193728 1925.29 1926.30 1927-1928.31 1929-1930.32 1931-1932.33 1933.34 1934-1937.

1 T 35 Bourses nationales attribuées à desétudiants locaux pour des écolesextérieures, subventions départementales,etc. : correspondance.

1922-1931

1 T 36 Bourses départementales : rapports auConseil général (1922-1931). Répartitionpar établissement (1927-1931).

1922-1931

1 T 37* Id., registre des boursiers parétablissement.

1896-1923

1 T 38-41 Boursiers départementaux : notesobtenues aux examens et appréciationsau sujet du travail scolaire.

1903-193538 1903-1909.39 1910-1918.

40 1917-1927.41 1927-1935.

1 T 42 Bourses départementales : demandesrejetées (dossiers individuels).

1918-19381 T 43 Bourses départementales aux élèves

des écoles d'enseignement primairesupérieur.

1925-1938

1 T 44 Bourses et subventions communales :extraits de délibérations.

1927-1937

1 T 45 Allocations aux familles d'élèvesboursiers de l'enseignement secondaireet supérieur.

1917-1925

1 T 46 Id.1923-1931

1 T 47 Bourses : fiches de boursiers.1919-1926

1 T 48 Bourses de voyages et de séjours àl'étranger (notamment écoles de com-merce, Ecole normale).

1886-1935

COMPTABILITE

1 T 49 Etats des sommes à recevoir de l'Etat,avis d'ordonnancement adressés par leMinistère pour traitements, indemnités,bourses, etc.

1921-1923

1 T 50-73 Dégrèvement et exonération de fraisd'études (enseignements primairesupérieur, technique, secondaire etsupérieur).

1900-193850 1900.51 1909.52 1911-1912.53 1913.54 1914.55 1915.56 1916.57 1917.58 1918.59 1919.60 1920-1921.61 1922-1923.62 1924.

1 T INSTRUCTION PUBLIQUE

- 33 -

63 1925-1926.64 1927-1928.65 1929-1930.66 1931.67 1932.68 1933.69 1934.70 1935.71 193672 1937.73 1938.

PRIX, RECOMPENSES

1 T 74-77 Récompenses accordées aux élèvesde l'enseignement primaire et secon-daire.

an X, 1885-193874 Instruction militaire et gymnastique :

récompenses accordées par le minis-tère de la Guerre (1883-1909).

75 Médailles du département (1902-1916).

76 Id. (1917-1936).

77 Prix départementaux (1901-1937).

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

INSTRUCTIONS

1 T 78 Instructions antérieures à la loi du 15mars 1850.

1833-1850

1 T 79 Instructions ministérielles.1850-1858

1 T 80 Exécution de la loi du 10 avril 1867.1867-1882

1 T 81 Circulaires.1859-1888

1 T 82 Application des lois des 19 juillet 1875,19 juillet 1889 et 25 juillet 1893.

1878-1893

CORRESPONDANCE GENERALE

1 T 83 Correspondance générale au sujet dela réorganisation des écoles.

an X-1808

1 T 84 Correspondance et notes d'inspection(1820-1862), correspondance avec leRectorat relative au Conseil acadé-mique (1820-1828).

1820-1862

DELEGATIONS CANTONALES

1 T 85 Conseil départemental de l'enseigne-ment primaire : désignation des délé-gués.

1883-1910

1 T 86 Id. : délégués du Conseil général(1910-1925) ; frais de déplacement desenseignants délégués au Conseildépartemental

de l'enseignement primaire (1922-1932).

1910-1932

1 T 87 Ordonnances de délégation.1892-1895

1 T 88-90 Désignation des délégués.1850-1924

88 1850-1855.89 1881-1884.90 1902, 1907-1914, 1921-1924.

1 T 91-92 Délégations cantonales : renouvelle-ments.

1910-1927

91 1910-1919.92 1920-1927.

COMMISSIONS SCOLAIRES

1 T 93 Commissions scolaires municipales :nominations des membres.

1884

1 T 94 Commissions scolaires : correspondan-ce.

1902


- 34 -

1 T 95-98 Commissions scolaires municipales :délibérations au sujet de la nomina-tion des membres, correspondanceau sujet des réunions.

1903-1935

95 1903-1904.96 1904-1908.97 1908.98 1911-1935.

1 T 99 Commission mixte pour l'examen desprojets de constructions scolaires.

1896-1903LAICISATION

1 T 100 Laïcisation d'écoles et d'emplois (1876-1894) ; création d'écoles et d'emploissuite à la fermeture ou au rejetd'autorisation d'établissementscongréganistes (1901-1907) ; mesurespour travaux et amé-nagement des écolespubliques après fermeture des écolescongréganistes (1904-1910).

1876-1910

1 T 101 Traités entre les communes et les com-munautés religieuses, affaires relatives àl'application de la loi du 19 juillet1875 concernant le traitement des insti-tuteurs.

1875-1891

1 T 102 Affaire de l'école communale deSaint-Rémy de Dieppe, démission dela municipalité : correspondance, cou-pures de presse.

1882-1883

1 T 103 Déclarations d'ouverture d'établisse-ments libres : instructions, correspon-dance.

1883-1886

1 T 104 Pétition sur la liberté de l'enseigne-ment.

1902

1 T 105-106 Enlèvement des emblèmes religieuxdans les écoles.

1904-1910105 Dossiers par commune.106 Dossiers collectifs.

FREQUENTATION SCOLAIRE

1 T 107-110 Assiduité scolaire : correspondanceentre le préfet, l'inspecteur d'aca-

démie et les commissions scolairescommunales.

1909-1930107 1909-1910.108 1911.109 1912-1916.110 1917-1930.

1 T 111 Dérogations à l'obligation scolaire.1933-1938

1 1 T 112 Instructions aux maires, procès-ver-baux de la gendarmerie relatifs à l'in-fraction à l'obligation scolaire.

1919-1936

ORGANISATION DES ETUDES

1 T 113 Règlement pour les écoles commu-nales du ressort académique (1853).Modifications des circonscriptions,ouverture et fermeture d'écoles et decentres d'examens, suppression de lacirconscription primaire de Saint-Valery-en-Caux (1907). Avis de con-cours et examens (1906-1935). Heuresd'ouverture des écoles. Enfants étran-gers à la commune (1901-1935),enfants de bateliers (1907). Admis-sion des enfants délinquants à l'écolede Sanvic (1910).

1853-1935

1 T 114 Coéducation dans les écoles publi-ques. Ecoles mixtes : correspondanceet statistiques (1904-1926). Corres-pondance au sujet du remplacementdes instituteurs par des institutricesdans les écoles mixtes (1906-1914).Application de la loi sur la gémination :correspondance et extraits de délibéra-tions communales (1924-1934).

1898-1934

1 T 115 Grandes vacances scolaires : voeux dé-posés au Conseil général ; arrêtés fi-xant la date des vacances scolaires.

1922-1937

INSPECTION

1 T 116 Inspection des écoles primaires.1835-1854

1 T 117 Rapports de l'inspecteur d'académiesur la situation de l'enseignement pri-maire et maternel.

1901-1931


- 35 -

1 T 118 Rapports de l'inspecteur d'académie auConseil général ; affaires diverses.

1903-1937

INSTRUCTION MILITAIRE

1 T 119 Bataillons scolaires, instruction mili-taire.

1882-18911 T 120 Exercices militaires et gymnastique. Ré-

compenses en faveur des écoles primaires(1884-1899). Enseignement du tir(1907-1912). Sociétés de tir scolaires(1907-1937).

1884-1937

STATISTIQUES

1 T 121 Etats de situation des écoles primairesde l'arrondissement de Rouen.

1819

1 T 122 Rapports de situation de l'instructionprimaire dans le département (1848-1849) ; tableau statistique des écoles defilles des communes de plus de 500habitants (type d'école, nombre d'élèves,nombre de maîtres, traitements) (1865).

1848-1865

1 T 123 Statistique des sociétés d'enseigne-ment et des institutions auxiliaires del'école primaire publique et privée(circulaire du 10 juillet 1895).

1884-1897

1 T 124 Statistique des enfants anormaux fré-quentant les écoles primaires.

1905

1 T 125 Statistique établie à la suite de l'inspec-tion oculistique des écoles (réponses descommunes A seules conservées).

1910-1914

Correspondance de la Préfecture

1 T 126-178 Affaires diverses (baux et créations demaisons d'école, cours d'adultes, élèvesindigents, récompenses honorifiques,traitements, indemnités de logement,subventions et secours auxinstituteurs).

an XI-1873126-134 Arrondissement de Dieppe.

an XI-1873126 Affaires générales (filles et gar-

çons) (An XI-1843).

127-134 Ecoles de garçons127 Canton de Bacqueville (an XII-

1873).128 Canton de Bellencombre (an

XI-1870).129 Canton de Dieppe (an XI-

1873).130 Canton d'Envermeu (an XI-

1873).131 Canton d'Eu (an XI-1873).132 Canton de Longueville (an XI-1873).133 Canton d'Offranville (an XI-1870).134 Canton de Tôtes (an XI-1870).

135-144 Arrondissement du Havre. Ecoles degarçons. an X-1873

135 Affaires générales (an XI-1840).136 Canton de Bolbec (an XI-1873).137 Canton de Criquetot-l'Esneval

( an X-1873).138 Canton de Fécamp (an XI-1867).139 Canton de Goderville (an XI-1873).140 Canton d'Ingouville (an XI-1873).141 Canton du Havre (an XI-1873).142 Canton de Lillebonne (an XI-1873).143 Canton de Montivilliers (an XI-

1873).144 Canton de Saint-Romain-de-Colbosc

(an XI-1873).

145-153 Arrondissement de Neufchâtel.an V-1873

145 Affaires générales (filles et garçons)(an X-1836).

146-153 Ecoles de garçons.146 Canton d'Argueil (an XI-1873).147 Canton d'Aumale (an V-1873).148 Canton de Blangy (an V-1872).149 Canton de Forges-les-Eaux (an

VI-1871).150 Canton de Gournay

(an V-1869).151 Canton de Londinières

(an V-1873).152 Canton de Neufchâtel (an V-

1869).153 Canton de Saint-Saëns (an VI-

1869).

154-167 Arrondissement de Rouen (écoles degarçons).

an V-1873

154 Canton de Boos (an VIII-1873).155 Canton de Buchy (1818-1866).156 Id., communes A-B (an IX-1870).


- 36 -

157 Id., communes C-V (an X-1872).158 Canton de Clères (an V-1873).159 Canton de Darnétal, communes A-G

(an X-1873).160 Id., communes L-V (an V-1873).161 Canton de Duclair, communes A-D

(an IX-1873).162 Id., communes M-Y (an XI-1873).163 Canton d'Elbeuf (an IX-1873).164 Canton de Grand-Couronne (an VIII-

1873).165 Canton de Maromme (an XI-1873).166 Canton de Pavilly (an VIII-1873).167 Ville de Rouen (an X-1855)

168-178 Arrondissement d'Yvetot.an V-1873

168 Affaires générales (filles et garçons)(an XI-1836).

169-178 Ecoles de garçons.169 Canton de Cany (an XI-1870).170 Canton de Caudebec (an XI-1873).171 Canton de Doudeville (an IX-1868).172 Canton de Fauville (an IX-1873).173 Canton de Fontaine-le-Dun (an XI-

1872).174 Canton d'Ourville (an XI-1873).175 Canton de Saint-Valery (an V-1871).176 Canton de Valmont (an XI-1873).177 Canton d'Yerville (an XI-1873).178 Canton d'Yvetot (an IX-1873).

1 T 179-221 Ecoles de filles : affaires diverses (bauxet créations de maisons d'écoles,cours d'adultes, élèves indigents, récom-penses honorifiques, traitements, indemnités de logement, subventions et se-cours aux institutrices).

1820-1873179-186 Arrondissement de Dieppe.

179 Canton de Bacqueville (1821-1873).180 Canton de Bellencombre (1821-

1855).181 Canton de Dieppe (1820-1862).182 Canton d'Eu (1820-1851).183 Canton d'Envermeu (1820-1873).184 Canton de Longueville (1821-1873).185 Canton d'Offranville (1821-1873).186 Canton de Tôtes (1820-1873).

187-195 Arrondissement du Havre.1808-1936

187 Canton de Bolbec (1818-1873).188 Canton de Criquetot-l'Esneval

(1810-1872).189 Canton de Fécamp (1808-1872).

190 Canton de Goderville (1822-1900).191 Canton du Havre (1818-1873).192 Canton d'Ingouville (1821-1861).193 Canton de Lillebonne (1828-1869).194 Canton de Montivilliers (1826-

1868).195 Canton de Saint-Romain-de-Colbosc

(1826-1936).

196-202 Arrondissement de Neufchâtel.1820-1862

196 Cantons d'Argueil et d'Aumale(1821-1862).

197 Canton de Blangy (1821-1854).198 Canton de Forges-les-Eaux (1827-

1854).199 Canton de Gournay (1820-1853).200 Canton de Londinières (1821-

1857).201 Canton de Neufchâtel (1820-

1857).202 Canton de Saint-Saëns (1820-

1854).

203-211 Arrondissement de Rouen.1808-1899

203 Canton de Boos (1819-1899).204 Canton de Buchy (1819-1873).205 Canton de Clères (1819-1869).206 Canton de Darnétal (1818-1873).207 Canton de Duclair (1821-1872).208 Canton d'Elbeuf (1819-1871).209 Canton de Grand-Couronne (1808-

1859).210 Canton de Maromme (1820-1869).211 Cantons de Pavilly et de Rouen

(1808-1873).

212-221 Arrondissement d'Yvetot.an XII-1880

212 Canton de Cany (1819-1871).213 Canton de Caudebec (1809-1873).214 Canton de Doudeville (1818-1873).215 Canton de Fauville (1820-1868).216 Canton de Fontaine-le-Dun (1820-

1855).217 Canton d'Ourville (1818-1880).218 Canton de Saint-Valery (an XII-

1873).219 Canton de Valmont (1821-1871).220 Canton d'Yerville (1821-1873).221 Canton d'Yvetot (1819-1873).

PERSONNEL


- 37 -

1 T 222-227 Mutations, détachements.1882-1909

222 Mutations (1882-1884).223 Id. (1885-1888).224 Id. (1889-1893).225 Id. (1894-1896).226 Id. (1897-1899).227 Détachements (1889-1909).

1 T 228 Promotions, titularisations.1892-1917

1 T 229 Id.1918-1938

1 T 230 Nominations

1817-1855

1 T 231 Instituteurs mis à la disposition du mi-nistère des Affaires étrangères pourmissions.

1912-19371 T 232-239 Mouvements d'instituteurs.

1900-1939232 1900-1904.233 1905-1906.234 1907-1908.235 1909-1910.236 1911-1912.237 1913-1918.238 1919-1922.239 1932-1939.

1 T 240-241 Demandes de renseignements confi-dentiels au sujet des instituteurs sta-giaires.

1905-1916240 A-K.241 L-Z.

1 T 242 Dossiers individuels d'inspecteurs pri-maires.

1910-1948

1 T 243 Enseignement primaire supérieur : nomi-nations, traitements.

1888-1919

PRIX, DISTINCTIONS HONORIFIQUES,SANCTIONS

1 T 244-245 Récompenses.1841-1910

244 1841-1854.245 1900-1910.

1 T 246 Récompenses et prix accordés par dessociétés et fondations diverses aux en-seignants du primaire, notammentdans le cadre de la lutte anti-alcoo-lique, anti-tabac et de l'enseignement dudessin, etc.

1883-1909

1 T 247 Prix départementaux accordés aux ins-tituteurs et institutrices pour la luttecontre l'alcoolisme.

1910-1922

1 T 248 Prix départementaux et récompensesdiverses accordées aux instituteurs.

1900-1929

1 T 249-250 Médailles.1890-1910

249 Médaille d'argent (1890-1901).250 Médaille départementale (1908-

1910).

1 T 251-252 Honorariat : propositions et arrêtés.1887-1930

251 1887-1900.252 1900-1930.

1 T 253-256 Sanctions.1882-1916

253 Réprimandes et révocations(1882-1902).

254 Interdictions d'enseigner,condamnations (1883-1894).

255 Suspensions (1883-1886).256 Peines disciplinaires (1905-1916).

AFFAIRES DIVERSES

1 T 257-259 Affaires diverses concernant le per-sonnel enseignant du primaire(plaintes, enquêtes de moralité, etc.).

1882-1898257 1882-1898.258 1884-1895.259 1884-1898.

1 T 260 Ancienne caisse d'épargne des institu-teurs : correspondance postérieure à laliquidation.

1856-1895

TRAITEMENTS, INDEMNITES ETALLOCATIONS


- 38 -

1 T 261 Primes, répartitions des crédits extraor-dinaires, réclamations des instituteurs(1851) ; compléments de traitement(1847-1851) ; augmentation de traite-ment des enseignants du primaire (1849-1851) ; répartitions des sommes allouéesaux instituteurs (1848-1849) ; voeu duConseil général pour le relèvement destraitements au moyen d'une indemnitédépartementale (1902).

1847-1902

1 T 262-288 Etats des retenues exercées sur lestraitements des instituteurs.

1854-1881262 1854.263 1855 (1er semestre).264 1855 (2ème semestre).265 1856 (1er semestre).266 1856 (2ème semestre).267 1857 (1er semestre).268 1857 (2ème semestre).269 1858 (1er semestre).270 1858 (2ème semestre).271 1859.272 1860.273 1861.274 1862.275 1863.276 1864.277 1865.278 1866.279 1867.280 1868.281 1869.282 1870.283 1871.284 1872.285 1873.286 1874.287 1875.288 1876-1881.

1 T 289 Correspondance au sujet de l'école con-gréganiste de Saint-Pierre-lès-Elbeuf(1867-1881) ; commune des Loges, ha-meau du Mont-Roty : mise en demeure duconseil municipal de voter le traitement del'instituteur (1877-1887).

1867-18871 T 290-291 Enquête au sujet du traitement le plus

élevé perçu par les instituteurs durantles années 1878-1880.

1881290 Arrondissements de Dieppe, Le Ha-

vre et Neufchâtel.

291 Arrondissements de Rouen et Yve-

tot.

1 T 292 Traitements dans les villes de plus de10 000 habitants. Cotisations municipa-les.

1888-1892

1 T 293 Relevé des dépenses concernant les traitements des instituteurs et institutrices :Rouen (1889-1891) ; dépenses, liquida-tions des écoles de l'enseignement primaire (1890-1892) ; liquidations des dépen-ses : Rouen, Le Havre (1892-1893) ; trai-ments des instituteurs et institutrices publics : Le Havre (1890).

1889-1893

1 T 294 Retenues pour pensions civiles des insti-tuteurs.

1896-1899

1 1 T 295-334 Etats mensuels nominatifs de traite-ment.

1890-1933295 1890 (avr.-août).296 1890 (sept.-déc).297 1891 (janv.-juin).298 1891 (juil.-déc.).299 1892 (janv.-juin).300 1892 (juil.-déc.).301 1893 (janv.-juin).302 1893 (juil.-déc.).303 1894 (janv.-avr.).304 1894 (mai-août).305 1894 (sept.-déc.).306 1895 (janv.-juin).307 1895 (juil.-déc.).308 1896 (janv.-avr.).309 1896 (mai-sept.).310 1896 (oct.-déc.).311 1898-1901.312 1902-1905.313 1906-1914.314 1915.315 1916.316 1917.317 1917 (janv.-juil.).318 1917 (juil.-nov).319 1918.320 1918.321 1918 (août-nov.).322 1918 (nov.-déc.).323 1919.324 1919 (paiements à régulariser).325 1919 (juil.-déc.).326 1920.327 1921.328 1922.329 1923.330 1925.


- 39 -

331 1926 (1).332 1930-1931.333 1932.334 1933.

1 T 335 Allocation exceptionnelle de 500 francs(loi du 31 décembre 1924) : états par arrondissement.

1924

1 T 336 Traitements des instituteurs mobilisés etdes régions envahies.

1914-19151 T 337-342 Indemnités aux instituteurs supplé-

ants auxiliaires.1894-1918

337 1894-1895.338 1896-1899.339 1900-1901.340 1902-1907.341 1908-1911.342 1912-1918.

1 T 343-355 Indemnités de résidence et de loge-ment.

1889-1935

343 Instructions, correspondance relativeà l'application du décret du 19 juillet1889 (1889-1894).

344 Indemnités représentatives de loge-ment, fonds de concours : correspon-dance (1891-1895).

345 Etats des sommes dues par les com-munes aux instituteurs (1894-1896).

346 Id. (1897).

347 Indemnités compensatrices : correspondance, état des sommes dues(1895-1902).

348 Indemnités de logement : correspon-dance (1897-1906).

349 Indemnités de logement et indemnitédépartementale de résidence : corres-pondance, rapports, listes des bénéfi-ciaires (1901-1908).

350 Correspondance au sujet des indem-nités de résidence attribuées à la suitede la création d'emplois (1905-1912).

351 Indemnités de logement : correspon-dance, délibérations communales(1908-1910).

352 Id. (1911-1916).

(1) Figurent dans cette liasse des états spéciaux établis pour lesinstituteurs atteints de tuberculose ou de troubles mentaux.

353 Id. (1917-1922).

354 Décret du 21 mars 1922 relatif àl'indemnité de logement : correspondance et délibérations communales (1922-1929).

355 Indemnité de logement à Saint-Aubin-lès-Elbeuf : pourvoi au Conseild'Etat (1929-1935).

1 T 356-357 Commissions d'examens : indemnitésaux membres.

1900-1917

356 1900-1907.357 1908-1917.

1 T 358 Allocations attribuées aux instituteurschargés de famille.

1903-1908

1 T 359-360 Allocation de 100 francs attribuéeaux anciens instituteurs et institu-trices titulaires de la médaille d'ar-gent : états.

1883-1918

359 1883-1900.360 1903-1918.

SECOURS

1 T 361-362 Primes d'encouragement, secours.an IX-1848

361 An IX-1821.362 1822-1848.

1 T 363-372 Secours aux instituteurs en exerciceveuves d'instituteurs et orphelins d’instituteurs.

1878-1923

363 1878-1890.364 1891-1899.365 1900-1902.366 1903-1905.367 1906-1910.368 1911-1912.369 1913-1914.370 1915-1916.371 1917-1918.372 1919-1923.

1 T 373 Allocation d'aide aux instituteurs soignésen sanatorium.

1904-1910

1 T 374 Fonds de secours de l'Etat et du départe-ment : correspondance.

1911-1938


- 40 -

RETRAITES

1 T 375 Attribution de rentes viagères à d'an-ciens instituteurs sur le budget départe-

mental, demandes individuelles.1849-1867

1 T 376-387 Admission à l'attribution d'une pen-sion civile : minutes adressées au ministre de l'Instruction publique, avisvis d'admission émanant du ministre,pièces diverses.

1855-1921

376 1855-1872.377 1876-1880.

378 1881-1884.379 1885-1890.380 1891-1895.381 1896-1902.382 1903-1905.383 1906-1907.384 1908-1909.385 1910-1912.386 1913-1916.387 1917-1921.

1 T 388 Pensions de retraite : accusés de récep-tion des livrets de pension, instructions,liquidation.

1911-1927

1 T 389 Avis de transmission du livret de pension

1927, 1938

ECOLES

CREATION ET SUPPRESSIOND'ECOLES ET D'EMPLOIS

1 T 390 Instructions. 1888-1909

1 T 391-392 Correspondance, extraits des délibéra-tions municipales.

1883-1909

391 Arrondissements de Dieppe, Le HavreEt Neufchâtel (1884-1909).

392 Arrondissements de Rouen et Yvetot(1883-1909).

1 T 393 Ecoles facultatives de filles (communes dede moins de 401 habitants) et écolesmaternelles (communes de moins de 2 000habitants) : subvention d'encouragement del'Etat aux communes pour la création et lefonctionnement de ces établissements.Correspondance avec les communes demoins de 401 habitants à propos du maintien de leur école de filles (1887-1903).Correspondance, tableaux au sujet de latransformation des écoles maternelles enclasses enfantines (1887). Statistiques desécoles trop chargées d'élèves (1905).

1884-1905

1 T 394 Affaires collectives.1883-1909

1 T 395-408 Dossiers par commune.1886-1933

395 Communes A-B.396 Id. C.

397 Id. D.398 Id. E-F.399 Id. G-H (sauf Le Havre).400 Le Havre.401 Communes I-O.402 Id. P-R (sauf Rouen).403 Rouen (1ère partie).404 Id. (2ème partie).405 Communes S- Saint-V.406 Id. Saint-W -S.407 Id. T.408 Id. V-Y.

1 T 409 Arrêtés ministériels.1913-1923

LOCAUX SCOLAIRES

1 T 410 Réglementation en matière de locauxscolaires.

1880-1939

1 T 411-412 Location de locaux scolaires et logements de fonction pour le personnel enseignant.

1867-1888

411 Arrondissements de Dieppe, LeHavre et Neufchâtel (1867-1868).

412 Arrondissements de Rouen etYvetot (1867-1888).

1 T 413 Correspondance diverse.


- 41 -

1900-1936

1 T 414-421 Instruction des demandes de mise àdisposition de locaux scolaires en vuede manifestations diverses(banquets, etc.).

1883-1938

414 1883-1898.415 1904-1910.416 1911-1915.417 1916-1921.418 1922-1925.419 1926-1931.420 1932-1934.421 1935-1938.

MOBILIER ET MATERIEL SCOLAIRE

1 T 422 Aides de l'Etat pour l'acquisition demobilier et de fournitures scolaires :correspondance, documentation.

1868-1881

1 T 423 Correspondance au sujet de la gratuitédes fournitures scolaires et des sub-ventions accordées aux bibliothèquesintercommunales.

1900-1939

1 T 424-428 Matériel d'enseignement.1883-1908

424 Concession d'objets scolaires et de li-vres, bibliothèques scolaires (1883-1893).

425 Id. : subventions d'Etat (1894-1900).Ville du Havre : gratuité des fourni-tures scolaires (1899).

426 Subventions pour bibliothèques,matériel et mobilier scolaire (1903).

427 Subventions du Département et del'Etat (1904-1908).

428 Subventions du Département (1904-1907).

1 T 429-433 Subventions départementales et d'Etatpour bibliothèques scolaires.

1891-1934429 1891-1900.430 1904-1910.431 1911-1916.432 1917-1930.433 1917-1934.

1 T 434-435 Acquisition de matériel divers d'en-seignement (cartes géographiques,

tableaux, chevalets, etc.) : vote dessubventions par les communes et leDépartement.

1905-1917

434 1905-1910.435 1911-1917.

1 T 436-437 Subventions départementales pourl'acquisition de cartes murales (éco-les primaires) et autres matérielsd'enseignement (cours complémen-taires).

1908-1934436 1908-1934.437 1917-1929.

1 T 438 Dossiers de subventions départementalespour l'acquisition de matériel d’enseigne-ment (cours complémentaires et écolesprimaires) et pour les bibliothèquesscolaires.

1897-1940

1 T 439 Subventions de l'Etat accordées aucinéma scolaire.

1923-1931

1 T 440-442 Mobilier scolaire : subventions dé-partementales.

1868-1903

440 1868-1885.441 1886-1893.442 1898-1903.

COMPTABILITE

1 T 443-460 Etats présumés des diverses dépensesscolaires.

1892-1901

443 1892-1898. Etats récapitulatifs.444 1896. Arrondissements de Dieppe,

Le Havre et Neufchâtel.445 Id. Arrondissements de Rouen et

Yvetot.446 1897. Arrondissements de Dieppe

Et Le Havre.447 Id. Arrondissements de Neufchâtel

et Rouen.448 Id. Arrondissement d'Yvetot.449 1898. Arrondissements de Dieppe

et Le Havre.450 Id. Arrondissements de Neufchâtel

et Rouen.451 Id. Arrondissement d'Yvetot.452 1899. Arrondissements de Dieppe

Et Le Havre.453 Id. Arrondissements de Neufchâtel,

Rouen et Yvetot.


- 42 -

454 1899-1900. Etats récapitulatifs.455 1900. Arrondissements de Dieppe,

Le Havre et Neufchâtel.456 Id. Arrondissements de Rouen et

Yvetot.457 1901. Arrondissements de Dieppe

et Le Havre.458 Id. Arrondissement de Neufchâtel.459 Id. Arrondissement de Rouen.460 Id. Arrondissement d'Yvetot.

1 T 461-464 Etats des versements effectués par lescommunes pour paiement des dépen-sesscolaires.

1901-1910

461 1901-1903.462 1904-1905.463 1906-1907.464 1909-1910.

1 T 465 Dépenses pour l'entretien des écoles pri-maires et des écoles intercommunales(1924-1932) ; fonds de concours (1927-1937).

1924-1937

CAISSE DES ECOLES

1 T 466-475 Subventions de l'Etat et du Département.1867-1931

466 Créations, subventions, etc. (1867-1928).

467 Subventions de l'Etat (1883-1908).468 Subventions du Département (1872-

1892).469 Id. (1896-1901).470 Id. (1902-1904).471 Id. (1905-1907).472 Id. (1908-1910).473 Subventions, affaires diverses (1910-

1916).474 Id. (1917-1927).475 Subventions de l'Etat et du Départe-

ment (1925-1931).

1 T 476-477 Enquêtes sur la situation des caissesdes écoles au 31 décembre 1900.

1901

476 Arrondissements de Dieppe et LeHavre.

477 Arrondissements de Neufchâtel,Rouen et Yvetot.

ACCIDENTS DANS LES ECOLES

1 T 478-484 Rapports adressés à l'inspecteur, lettres

de transmission des rapports au préfet,affaires diverses.

1905-1939

478 1908-1910.479 1911-1916.480 1917-1922.481 1923-1932.482 1933-1937483 Actions en justice, affaires diverses

(1905-1938).484 Dossiers d'accidents (1907-1939).

CAISSE D'EPARGNE SCOLAIRE

1 T 485-486 Subventions départementales accor-dées aux communes pour réparti-tion entre les élèves titulairesd'un livret de caisse d'épargne sco-laire.

1885-1923

485 1885-1908.486 1900-1906, 1923.

CANTINES SCOLAIRES

1 T 487-493 Subventions.1895-1938

487 1895-1901.488 1902-1903.489 1904-1905.490 1906-1910.491 1911-1916.492 1917-1929.493 1930-1938.

ECOLES NORMALES

1 T 494 Cession à la congrégation des frères de laDoctrine chrétienne de Saint-Lô, àRouen, des bâtiments de l'ancien couventpour y établir une école d'instituteurslaïcs (1821-1829) ; établissement etorganisa-tion de l'Ecole normale de la rueSaint-Lô (1825-1836) ; listes par ordre demérite des élèves-maîtres (1834-1843) ;rapports sur les études et la discipline(1834-1840) ; règlement del'établissement (1832) ; commission desurveillance : création et renouvellementdes membres (1832-1850).

1821-1850


- 43 -

1 1 T 495 Etat des élèves-maîtres de l'Ecolenormale de Rouen.

1834-1861

1 T 496 Instructions (1842-1849) ; aumôniers etdirecteurs (1831-1857) ; dégrèvement despensions (1845-1861) ; bourses : deman-des et concours (1828-1855), paiementdes bourses (1828-1833).

1828-1861

1 T 497-510 Comptes de gestion.1845-1881

497 1845-1847.498 1848-1849.499 1850-1851.500 1852-1853.501 1854-1855.502 1856-1857.503 1858-1859.504 1860-1861.505 1862-1863.506 1864-1865.507 1866-1867.508 1868-1871.509 1872-1874.510 1879-1881.

1 T 511-515 Remboursement des frais de pen-sion des élèves.

1850-1936

511 1850-1899.512 1900-1909.513 1910-1919.514 1920-1923.515 1924-1936.

1 T 516 Comptes d'administration, états de situa-tion de la caisse et du magasin, fixationdu nombre des nouveaux élèves-maîtres, récolement du matériel et du mobilier, exa-men du cahier des charges.

1878-1893

1 T 517 Comptes d'administration ; rapports annu-els présentés aux membres du conseil d’ad-ministration au sujet de la situation moraleet morale ; examen du cahier des charges,etc.

1892-1897

1 T 518 Id.1898-1902

1 T 519 Prêts d'honneur accordés aux élèves desEcoles normales : instructions, demandes,octrois ; correspondance au sujet du rem-oursement (1930-1938).

1930-1938

1 T 520 Bourses départementales.1920-1939

1 T 521 Affaires diverses : voyages de fin d'étudesdes élèves des Ecoles normales, subven-tions accordées par le Conseil Général (bulletins et comptes rendus relatifs au voyagede 1921 et 1922) (1914-1928) ; titulairesdu baccalauréat candidats à un posted'instituteur en Seine-Inférieure (1936-1937) ; dossiers des affaires présentées enséance du Conseil général : indemnités auxenseignants pour la préparation des candidats aux Ecoles normales et aux directeursdes Ecoles normales dans le cadre d'uneaugmentation de recrute ment (1903-1929); demandes de sub vention de la Sociétéd'exercices phy siques des élèves-maîtresses de l'Ecole normale d'institutrices(1918-1920) ; crédit accordé pour l'achatde costumes de gymnastique pour lesélèves-maî tres (1922) ; vote d'uneaugmentation de crédit pour les écolesannexes des Ecoles normales (1920-1923); hom mage à Mme Menat, directrice del'Ecole normale d'institutrices (1925) ;correspondance au sujet des legs Bidard-Delaunay à l'Ecole normale d'institutricesde Rouen (1928) ; désigna tion desmembres du Conseil d'adminis tration desEcoles normales (1910-1931) ; lettres derecommandation (1939) ; prix accordésaux élèves sortant de 1ère ou de 2ème(1917-1934) ; correspondance diverse(1904-1915).

1903-1939

ENSEIGNEMENT PRIVE

Généralités

1 1 T 522-529 Déclarations d'ouvertures d'écoles.1883-1926

522 1883-1886 (2).523 1886-1896.524 1897-1902.525 1903-1905.526 1906-1907.527 1908-1913.528 1914-1919.529 1920-1926.

1 _____________________


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(2) voir aussi laïcisation p.4

1 T 530 Enquête de la préfecture sur l'ensei-gnement congréganiste (1907) ; pension-nat du Sacré-Coeur et pensionnat Jeanned'Arc : acquisitions de biens (1906-1912) ; correspondance concernant l'en-seignement privé (1888-1922).

1888-1922

Etablissements confessionnels d'enseignement

1 T 531-534 Ecoles chrétiennes.an XII-1907

531 An XII-1880.

532 Rouen (1819-1892).

533 Dossiers par arrondissement (Dieppe,

Le Havre) (1818-1896).

534 Id. (Neufchâtel, Rouen et Yvetot)

(1841-1907).

MAISON D'EDUCATION

DE JEUNES FILLES

1 T 535 Maisons d'éducation de jeunes filles géréespar les congrégations religieuses : dossierscollectifs (1820-1832) ; dossiers par établis-sement (1806-1863).

1806-1863

1 T 536 Id. : surveillance, brevets de capacité.

1809-1849

1 T 537 Dossiers individuels soumis à la commis-sion d'examen des maîtresses de pension.

1820-1840

1 T 538 Id.1841-1850

1 T 539 Id.1851-1853

1 T 540 Maison d'éducation de la Légion d’hon-neur : correspondance au sujet de l’exa-men d'admission des élèves (1891-1902) ;écoles normales protestantes de Boissy-Saint-Léger et Courbevoie (1874-1881).

1874-1902


- 44 -

ENSEIGNEMENTS DIVERS

COURS D'ADULTES

1 T 541-542 Cours d'adultes.1838-1937

541 Instructions, organisation, personnel,autorisations et refus (1838-1880).

542 Statistiques ; états des dépenses(1883-1889).

1 T 543 Subventions.1880-1937

1 T 544 Création et maintien de cours d'adultes(1906-1927) ; suppression de coursd'adultes (1906-1910).

1906-1927

1 T 545 Cours d'adultes : délibérations des con-seils communaux.

1901-1930

1 T 546-547 Id., récompenses aux enseignants.1896-1923

546 1896-1907.547 1908-1910, 1917-1923.

1 T 548 Id., rémunérations des professeurs.1906-1937

1 T 549-550 Id., statistiques (Rouen et arrondis-sement de Neufchâtel).

1865-1884

549 1865-1877.550 1878-1884.

ENSEIGNEMENT MUTUEL

1 T 551 "Affaires générales" : conseil d'adminis-tration de la Société pour l'encourage-ment de l'Instruction élémentaire par l’enseignement mutuel, enseignenement, mé-thode, organisation, encouragement, étatsde situation, subventions, correspondan-ce, états.

1816-1834

1 T 552-557 Ecoles d'enseignement mutuel (pararrondissement).

1817-1836

552 Dieppe (1818-1835).553 Le Havre (1818-1823).554 Neufchâtel (1818-1833).555 Ville de Rouen (1817-1832).556 Rouen (1818-1836).557 Yvetot (1818-1832).

ENSEIGNEMENT MENAGER

1 T 558 Indemnités aux maîtresses de couture :subventions aux communes, états desindemnités, délibérations des conseilsmunicipaux.

1890-1899

1 T 559 Maintien de la direction de l'enseigne-ment ménager aux instituteurs : délibé-rations des conseils municipaux.

1898

1 T 560 Indemnités aux maîtresses de couture :propositions de subvention en faveurdes communes dans lesquelles existe une école mixte dirigée par un instituteur.

1899-1901

1 T 561 Enseignement de la couture : délibéra-tions municipales (par canton). Achat dumatériel : récapitulatifs d'enquêtes (pararrondissement).

1898-1899

1 T 562 Exposition d'oeuvres ménagères àRouen.

1923-1924

1 T 563 Subventions départementales aux diver-ses sociétés d'enseignement ménager.

1916-1936

1 T 564 Subventions de l'Etat à l'enseignementménager.

1925-1937

1 T 565-568 Oeuvres parascolaires et oeuvres dutrousseau.

1900-1939

565 Subventions départementales pour"l'encouragement aux œuvres com-plémentaires de l’école" et aux"oeuvres du trousseau" dans lesécoles publiques de filles (1911-1938).

566 Correspondance au sujet de l’en-seignement parascolaire (étudessurveillées, cours agricoles, coursde sténographie, dactylographie,dessin, langues vivantes, espéranto, musique, etc.) (1900-1937).

567 Oeuvres périscolaires et post-sco-laires (colonies de vacances, patronages) (1904-1939).

568 Id. (amicales d'anciens élèves,1904-1939, diverses associationspost-scolaires, 1911-1923) ; état


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des sociétés et cercles de lecture etd'études en Seine-Inférieure (1907).

1904-1939

AFFAIRES DIVERSES

1 T 569 Ecoles primaires des hospices civils deDieppe et de l'hospice général de Rouen: correspondance, état nominatif des élè-ves.

an VIII-1810

1 T 570 Ecoles primaires installées dans les caser-nes des douanes du Havre : correspondan-ce, traitement des instituteurs.

1881-1891

1 T 571 Subventions à diverses sociétés éduca-tion populaire, sociétés scientifiquesd'enseignement, cercles divers).

1905-1938

1 T 572 Examen annuel de l'instruction primaire des conscrits : instructions, correspondance (1912-1939) ; cours auxsoldats illettrés : mandatement dessommes dues aux instituteurs, correspondance (1927-1939) ; carte desconscrits illettrés de la Seine-Inférieure en 1878.

1878-1939

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE

ECOLE CENTRALE

1 T 573-574 Affaires relatives à l'administrationet à l'enseignement.

an VII-an XI

573 An VII-an X. A signaler : liste desélèves (vend.-brum. an VIII), pro-gramme des cours (an VIII), établissement d'un cabinet d'histoire natu-relle (an VIII-an X).

574 An X-an XI. A signaler : nomina-tion du citoyen Vitalis à la chairede physique-chimie (an X), candi-

dature du citoyen Desoria à la chaire dedessin (an X).

1 T 575 Bibliothèque de l'Ecole centrale.an VIII-an X

1 T 576 Départements extérieurs : appels àcandidatures pour des chairesd'enseignement dans les écoles centrales.

an VIII-an XI

COLLEGES ET LYCEES

GENERALITES

1 T 577 Enquête sur les anciens établissementsd'instruction publique avant la Révolu-tion ; rétablissement des anciens collè-ges.

an IX-an X

1 T 578 Ecoles secondaires communales etparticulières des arrondissements deDieppe, Le Havre, Neufchâtel, Rouenet Yvetot : correspondance.

an IX-1812

1 T 579 Affaires générales au sujet des écoles se-condaires : formation des écoles tenuespar des particuliers (pensionnats du sieurToutain à Clères, des sieurs Pitte,Canivet, Lesueur, Lamette) (an XI-1808); arrêté portant règlement pour les écoles

secondaires communales (19 vendémiaire an XII) ; rapport de la commissionpour le choix des livres classiques deslycées (an XI) ; érection de chapellesdans les écoles communales (an XII-anXIII) ; procès-verbaux des visites dessous-préfets (an XI-1808) ; places gratuites (1806-1810) ; listes d'établissement et renseignements sur l’organisation des écoles (an XIII) ; corres-pondance générale (an XIII-1806).

an XI-1810

1 T 580 Vérification des comptes des collèges(1811-1820) ; projet d'établissement d'uncollège à Bolbec (1812-1813).

1811-1820


- 46 -

1 T 581 Bureau d'administration des collèges etlycées : renouvellement des membres(propositions et nominations de candidats).

1811-1938

COMPTABILITE

1 T 582 Achats de prix : financement.1902-1937

1 T 583 Tarification des prix de pension.1912-1937

1 T 584 Rétribution collégiale : remboursementaux villes d'une partie de la rétributioncollégiale perçue dans les établissements

1926-1936

BOURSES

1 T 585 Instructions.1824-1924

1 T 586 Commission départementale : composi-tion.

1926-1940

1 T 587-643 Bourses nationales, départementales etcommunales : concours et examens.

1869-1939

587 1869-1873.588 1874.589 1875-1876.590 1877-1878.591 1879-1880.592 1881.593 1882.594 1883.595 1884.596 1885.597 1886.598 1887.599 1888.600 1889.601 1890.602 1891.603 1892.604 1893.605 1894.606 1895.607 1896.608 1897609 1898.610 1899.611 1900.612 1901.613 1902.614 1903.

615 1904.616 1905.617 1906.618 1907.619 1908.620 1909.621 1910.622 1911.623 1912.624 1913.625 1914.626 1915.627 1916.628 1917.629 1918.630 1919.631 1920.632 1921.633 1922.634 1923.635 1924.636 1925.637 1926.638 1927.639 1928-1929.640 1930-1931.641 1932-1933.642 1934-1935.643 1936-1939.

1 T 644-646 Dossiers de boursiers (classementalphabétique).

1901-1939

644 A-F.645 G-J.646 L-W.

1 T 647-650 Candidats admis mais n'ayant rienobtenu.

1902-1913

647 1902-1903.648 1904-1905.649 1906-1908.650 1910-1913.

1 T 651-659 Candidats non admis.1900-1925

651 1900-1903.652 1904-1906.653 1907-1909.654 1910-1912.655 1913-1915.656 1916-1917.657 1918-1919.658 1920-1922.659 1923-1925.


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1 T 660 Bourses : affaires diverses. Boursiersnorvégiens du lycée Corneille (1920-1937); bourse privée Aroux (1888-1897) ; boursede voyage à l'étranger attribuée au lycée duHavre (1930-1939).

1888-1939

1 T 661 Allocations attribuées aux familles desélèves boursiers des divers collèges etlycées du département.

1931-1937

ETABLISSEMENTS SECONDAIRES

1 T 662 Collège d'Aumale. Budgets (1813-1821) ;projet d'acquisition d'un nouveau local(1815) ; projet de cession des bâtiments del'archevêché de Rouen (1834) ;changement d'appellation du collège(1842) ; legs Verlen (1842) ; donationBoulen (1862) ; bail du collège (1877).

1813-1877

1 T 663 Collège de filles de Dieppe. Création denouveaux cours (1920) ; gestion del'internat (1920) ; renouvellement dutraité constitutif (1930).

1920-1930

1 T 664 Collège de garçons de Dieppe, collègeJean Ango. Budgets et comptes (1814-1919) ; création ou suppression dechaires (1816-1857) ; réorganisation(1826) ; affaires concernant lepersonnel (1830-1902) ; annexion decours préparatoires (commerce, industrie,navigation) (1853-1855) ; élèves anglais(1856) ; rapports du conseild'arrondissement (1858-1862) ;correspondance (1838-1909) ; collègeJean Ango : avenant au traité constitutif(1930) ; gestion de l'internat (1930-1938).

1814-1938

1 T 665 Collège d'Eu. Pensions d'émérites (anIV-1811) ; budgets et comptes (1811-1919) ; nomination d'un principal (1850); situation des professeurs (1895) ;création d'un cours de commerce etsubventions (1896-1899) ; traitéconstitutif du collège (1901) ;correspondances (1854-1902).

an IV-1919

1 T 666 Collège de garçons de Fécamp. Budgetset comptes (1914-1919) ; création d'uncours complémentaire (1920) ;

convention avec la ville pour la gestionde l'internat (1934).

1914-1934

1 T 667 Collège de jeunes filles de Fécamp.Convention avec la ville pour la gestiondu pensionnat annexe (1907) ; budgets etcomptes (1908-1919) ; prorogation etave-nant du traité constitutif (1917-1920); tarifs de l'internat (1920).

1907-1920

1 T 668 Lycée de jeunes filles du Havre.Fondation du lycée.

1881

1 T 669 Lycée de garçons du Havre. Promotiondu lycée à la première catégorie (1883) ;création d'un externat surveillé (1885) ;demande de rétablissement d'une chairede mathématiques spéciales (1889) ;suppres-sion du logement de l'aumônier(1890).

1883-1890

1 T 670 Collège du Havre. Budgets (1812-1820) ;demande de transfert (1831) ; diminutiondes effectifs : rapport du bureaud'administration du collège (1836) ; affairePasquier, principal (1836) ; création decours préparatoires à l'école navale (1847) ;rapports du conseil d'arrondissement(1848-1862) ; correspondances (1853-1892).

1812-1892

1 T 671 Collège de Montivilliers. Budgets (1812-1821) ; descriptif du bâtiment (s.d.).

1812-1821

1 T 672 Lycée de jeunes filles Jeanne d'Arc àRouen. Dénomination de l'établissement.

1895

1 T 673-682 Lycée impérial, puis collège royal, puislycée de Rouen.

an X-1935

673 Etablissement du lycée de Rouen (anX-an XIII).

674 Personnel : enseignants et non ensei-gnants (an IX-1815).

675 Travaux, réparations (an XI-1815).

676 Pensions d'élèves à la charge dugouvernement (an XI-1806).

677 Distribution des prix (an XI-1830) ;tableaux d'honneur (1852-1862).


- 48 -

678 Affaires diverses : régime intérieur(an XII) ; inauguration du lycée (anXII) ; enseignement de la natation(an XII) ; établissement du bureaud'administration (an XII-1808) ;achat d'une maison pour le logementdu censeur, plan (an XII-1812) ;arrêté relatif aux maîtres d'études(an XIII) ; renseignements sur laFortune des parents des élèves duGouvernement dans les lycées (anXIII) ; défense aux femmes d'habiterl'intérieur des lycées (1807) ; unifor-me des élèves (1808) ; demande deChrist en bronze (1812) ; translationdes cendres du cardinal de Joyeuse(1808-1809) ; soutien à l'instructiond'un berger de la commune de Mes-nil-Réaume (1819-1820) ; instruc-tions (an XIII-1857) ; bureaux d'examen des comptes des collèges

(1820-1840) ; police (1823-1831) ;

état moral des boursiers de l’établissement (1865-1887) ; prospectus deprésentation de l’établissement(1865-1887)

an XII-1887

679 Comptabilité, dégrèvement (1821-1839).

680 Etats des élèves (1821-1823), élè-ves militaires (1821), admissions.1816-1844

681 Bourses, concours, examens(1806-1858).

682 Demande d'admission au nombre deslycées hors-classe (1929) ; annexedite Petit lycée Corneille à Elbeuf :rétablissement des classes de première et de seconde (1934-1935).

1929-1935

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

1 T 683 Institut chimique de Rouen : fondationet programme (1917-1926) ; fusion de cetinstitut avec l'Ecole préparatoire àl'ensei-gnement supérieur des sciences etdes lettres (1926).

1917-1926

1 T 684 Faculté des lettres de Rouen : corres-pondances, circulaires (1820-1826) ; re-gistre du rectorat relatif à l'installation dela faculté (1809-1814) ; registres d'ins-cription des élèves (1813-1814) ; cer-tificats d'aptitude au grade de bachelier(1813) ; affiches concernant les facultésdes lettres et de théologie de Rouen(1810-1816).

1809-1826

1 T 685 Ecole supérieure des sciences et deslettres de Rouen : création et organisa-tion (1855-1857) ; fournitures (1857-1859) ; suppression de la section dessciences appliquées au commerce et àl'industrie et remplacement par unenseignement technique à deux degrés(1886) ; subventions et bourses (1884-1937).

1855-1937

1 T 686-687 Enseignement de la médecine et de lapharmacie.

an IV-1939

686 Ouverture de cours spéciaux demédecine et de pharmacie à l’hospice d'Humanité de Rouen (an VII-anXIII) ; construction d'un amphithéâtre pour les cours d'anatomie (anIV-an X) ; dépenses du cours depharmacie (an IX-1807) ; nomina-tion de prévôts d'anatomie (dontM. Flaubert, chirurgien en chef del'Hôtel-Dieu) (an X-1807) ; dossierLaumonier, chirurgien en chef del'hospice d'Humanité (an XI) ; surveillance des cours (an XII) ; étatsdes élèves (an VIII-an XI) ; distri-bution des prix (an IX-1809) ; rétablissement des cours (1810) ; placegratuite (1812) ; - Ecole secondai-re de médecine : projet et création(1820-1828) ; programme (1829-1830) ; règlement (1834) ; rapport sur l'établissement (1835) ;personnel (1829-1835) ; subventions (1829-1830) ; instructionsconcernant les connaissances requises (1821-1832) ; élèves : affairesdisciplinaires et pétition (1830-1834) ; délibérations de la commission administrative des hospices deRouen, correspondances et affairesdiverses (1829-1833).

an IV-1835


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687 Ecole préparatoire de médecine etde pharmacie : projet de transfertdans les bâtiments de la Haute-vieille-tour (1898-1899) ; réorganisation(1854-1909) ; réorganisation du labo-ratoire de bactériologie (1919) ; chan-gement statutaire : voeu (1926) ; rap-ports sur la situation de l'école(1876-1907) ; personnel (1897-1939); budgets (1843-1911) ; subventions(1886-1936) ; dons et legs (1888-1907) ; concours et examens (1867-1909) ; attribution du prix du Conseilgénéral (1891-1939) ; bourses et dégrèvements de frais d'études (1923-1934).

1854-1939

1 T 688 Ecoles juridiques à Rouen : demanded'établissement d'une école de droit àRouen (1833-1840) ; Ecole supérieure librede droit : création et programme (1913) ;subventions départementales (1913-1916) ;cours de droit de Rouen organisés à lafaculté de Caen : création et subventions(1924) ; rapports du doyen de la faculté deCaen (1925-1939).

1833-1939

1 T 689-692 Ecoles supérieures de commerce etd'industrie de Rouen et du Havre.

1880-1937

689 Ecole supérieure de commerce deRouen : instructions (1894-1903) ;bail rue de l'Avalasse (1905) ; bud-gets (1898-1912) ; subventions(1885-1916) ; personnel (1904-1919); création d'un premier cycle (1906) ;création de cours (1936-1937).

1885-1937

690 Palmarès (1911-1934).

691 Concours d'entrée, examens de sor-tie, jurys d'examen (1885-1937).

692 Ecole supérieure de commerce duHavre : reconnaissance par l'Etat(1890) ; projet de transformation ousuppression (1904-1906) ; anne-xion d'une école commerciale(1914) ; concours d'entrée, exa-mens de sortie, jurys d'examen(1898-1937) ; subventions (1890-1932) : prospectus présentant l’éta-blissement (1880).

1880-1937

1 T 693 Maison des étudiants à Caen.1921-1929

1 T 694-697 Bourses dans les établissementssupérieurs de Rouen.

1876-1939

694 Ecole de médecine et de pharmaciede Rouen (1923-1939) ; faculté dedroit (1935-1938) ; Institut chimi-que de Rouen (1916-1931).

695 Ecoles supérieures de commerce deRouen et du Havre (1876-1889).

696 Id. (1900-1910).

697 Id. (1911-1938).

1 T 698-723 Bourses et concours d'entrée d'écoleshors du département.

1874-1939

698 Ecole centrale des arts et manufac-tures (1874-1935) ; Conservatoirenational de musique et de déclama-tion (1911-1932) ; Ecole nationaledes beaux-arts (1905-1913) ; Ecolenationale des arts décoratifs (1900-1913) ; Ecole de musique Niedermeyer à Boulogne-sur-Seine (1912-1913).

1874-1932

699 Ecole d'enseignement technique fé-minin de Paris (1920-1938) ; Ecolenationale supérieure d'aéronautique(1930-1938) ; Ecole supérieure desmines (1928-1939) ; Ecole normalede l'enseignement technique à Paris(1913-1930) ; Ecole supérieure detravail manuel à Saint-Cloud (18821899) ; faculté de pharmacie de Pa -ris (1922-1933).

1882-1939

700 Ecole spéciale de travaux publics(1924-1938) ; Ecole supérieure dechimie de Mulhouse (1911-1938) ;Institut électrotechnique de Gre-Noble (1908-1923) ; Ecole nationale des Ponts et chaussées (1923-1938).

1908-1938

701 Ecole supérieure de commerce deParis : concours (1849-1885) ;Ecole supérieure de navigation ma-ritime : livret des conditions d’admis-sion (1911).

1849-1911


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702 Ecole des hautes études commerciales de Paris : concours.

1882, 1924

703 Université de Caen : demandes debourses (1887-1930) ; Ecole de médecine de Caen : affiche (1821).

1821-1930

704 Cité universitaire de Paris : deman-des de subvention.

1925-1938

705 Ecole polytechnique : concours d'ad-mission, demandes de bourses et detrousseau, liste des candidats, renvoide dossiers.

an VII-1846

706 Id.1850-1925

707 Ecole militaire de Saint-Cyr : con-cours, bourses et trousseaux.

1849-1925

708 Prytanée militaire de La Flèche :concours (1840-1925) ; Ecole desanté militaire de Lyon : concours(1905-1925).

1840-1925

709 Ecoles navales.1850-1925

710-721 Ecole d'arts et métiers de Châ-lons-sur-Marne.

1848-1921

710 Règlement et instructions(1866- 1886).

711 Notes semestrielles des élèvesde Seine-inférieure (1848-

1893).

712 Bourses et dégrèvement de fraisd'études (1872-1901).

713 Concours : registres d'inscrip-tion des candidats (1855-1888).

714 Concours : épreuves et copiesd'examen (1868, 1870).

715 Id. (1871, 1872).

716 Id. (1875).

717 Id. (1880).

718 Id. (1885).

719 Id. (1890, 1892).

720 Id. (1895-1900).

721 Concours : organisation etcorrespondances (1871-1898,1921).

722-723 Ecole nationale d'arts et métiersde Lille.

1905-1935722 Bourses.723 Concours.

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

GENERALITES

1 T 724 Instructions (1893-1934) ; comités canto-naux de l'enseignement techni que (1911-1913) ; comité départemental de l'enseigne-ment technique : réunions (1911-1920),fonctionnement et désignation des mem- s(1912-1920), certificat de capacité profes-sionnelle (1911-1914) ; comité régionaldes arts appliqués : instructions, nominationdes membres, réunions, subventions (1916-1938) ; élection de représentants de l'enseinement technique à l'office départementaldes pupilles de la Nation (1920) ; voeuxdivers du Conseil général et de l'inspectionprimaire concernant l'enseignement techni-

que (1908-1922) ; enquête statistiqueconcernant l'état de l'enseignement technique, industriel et commercial dans ledéparte ment (1910) ; nominations d'ins-

p pecteurs de l'enseignement technique(1910-1934).

1893-1938

1 T 725 Certificat de capacité professionnelle.

1911-19141 T 726 Certificats d'aptitude professionnelle :

désignation du jury (1924-1939), Pro-cès-verbaux des examens, demandes


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de diplômes (1939), résultats des examens(1938), textes des épreuves (1936-1939).

1914-1939

1 T 727-729 Protection de l'apprentissage (décret du29 février 1940) : instructions, recense-ment des jeunes employés dans le commerce et l'industrie.

727 Arrondissement de Dieppe.728 Arrondissement du Havre.729 Arrondissement de Rouen.

ECOLES PROFESSIONNELLES,TECHNIQUES ET D'APPRENTISSAGE

1 T 730 Ecoles industrielles : instructions (1853) ;recensement (1847) ; demande d'ouvertured'une école industrielle et commerciale àRouen, par M. Morin (1846-1848).

1847-1853

1 T 731 Ecole professionnelle de Rouen (annexée àl'école du quartier Saint-Patrice et fondée en1847 par M. Leplichey, instituteurcommunal) : extrait des rapports faits pardiverses sociétés savantes sur l'école (1847-1853) ; extrait du registre des délibérations duconseil municipal au sujet de la création del'établissement (1849) ; règlement des ateliers(s.d.) ; pétition pour la création d'une écoleprofessionnelle départementale (1854) ; plansde l'établissement (1855) ; procès-verbauxdes commissions chargées de l'organisation etde la surveillance de l'école (1855).

1847-1855

1 T 732-734 Ecoles professionnelles de Rouen etde Montivilliers.

1856-1880

732 Montivilliers : création (1856) ; con-cours pour l'attribution de bourses dépar-tementales (1857-1867).

733 Rouen et Montivilliers : concours pourl'attribution de bourses départementales(1868-1876).

734 Id. (1877-1880).

1 T 735 Ecole professionnelle de jeunes filles duHavre : rapports et subventions.

1877-1878.

1 T 736 Ecole professionnelle et ménagère deRouen : transformation en école pratique de

commerce et d'industrie (1891-1899) ;programme des cours et emploi du temps(1879) ; effectifs des élèves (1880-1881).

1879-1899

1 T 737 Ecoles professionnelles etd'apprentissage : commission desurveillance, inspec-tion, programme descours (1878-1893) ; rapports sur lesécoles professionnelles du départementprésentés au Conseil général (1876-1877).

1876-1893

1 T 738 Id. : rattachement au ministère ducommerce (décrets des 17 mars et 28juillet 1888) des établissements de Rouen(3) (1884-1894), Le Havre (1884-1892),Montivilliers (1889-1891).

1884-1894

1 T 739-741 Ecoles primaires supérieures etd'apprentissage.

1886-1939

739 Le Havre, Montivilliers, Rouen :correspondance concernant le fonctionnement des établissements (création de cours, matériel scolaire...)(1886-1937).

.740 Id. : nominations, avancement, trai-

tements, correspondance au sujetdu personnel, enquêtes (1881-1939).

741 Dossiers de dégrèvement de fraisDe pension (1900-1901).

1 T 742 Ecole d'apprentissage privée d’Arques-la-Bataille : création, personnel (1921-1939) ; cours professionnel du Havre(1936-1939).

1921-1939

1 T 743-781 Bourses nationales ou départementalesd'enseignement primaire supérieur :dossiers de demandes, correspondan-ce, fiches de renseignements, ta-bleaux de répartition des bourses.

1884-1929

743 1884-1886. (A signaler : compositions d'élèves).

744 1887.745 1888.746 1889.747 1890.748 1891.749 1892.

(3) A noter : plans.


- 52 -

750 1893.751 1894.752 1895.753 1896.754 1897.755 1898.756 1899.757 1900.758 1901.759 1902.760 1903.761 1904.762 1905.763 1906.764 1907-1908.765 1908-1909.766 1909.767 1910.768 1911.769 1912.770 1913.771 1914.772 1915.773 1916.774 1917.775 1918.776 1919.777 1920.778 1921.779 1922.780 1923-1925.781 1927-1929.

1 T 782 Brevet élémentaire : interventions parle-mentaires en faveur des candidats.

1939

ECOLES PRATIQUES DE COMMERCEET D'INDUSTRIE

Généralités

1 T 783-785 Organisation, programmes, conseil de per-fectionnement, subventions départementa-les, prix, médailles, bourses et personnel.

1893-1939

783 Elbeuf (4) (1900-1927) ; Le Havre : filLes et garçons (1895-1937) ; Ecolepratique coloniale du Havre (5) (1908-1933) ; Fécamp (1911-1913).

1895-1937

784 Rouen : filles et garçons (1893-1939) ;

(4) Ecole manufacturière transformée en école pratique d'industrieen 1900.(5) Ancienne section de l'Ecole pratique de commerce et d'industriedu Havre.

Sotteville-lès-Rouen (1926-1935).1893-1939

785 Annexion d'une école pratique aucollège d'Eu : subventions, correspondance.

1896-1899

1 T 786 Concours pour la délivrance du certificatd'aptitude au professorat industriel etcommercial (1894-1908) ; certificat d'é-tudes pratiques industrielles : correspondance relative aux examens (1900-1912)examens d'admission : correspondance(1900-1904) ; indemnités aux membresdu jury d'examens (1900-1905).

1894-1912

1 T 787 Section normale annexée à l'école pra-tique de commerce et d'industrie defilles du Havre : concours d'admission.

1900-1905

Personnel

1 T 788-792 Correspondance au sujet du person-nel enseignant : nominations, indem-nités, promotions, distinctions, avisd'ordonnancement des traitements etindemnités, etc.

1892-1921

788 1892-1895.789 1896-1900.790 1901-1907.791 1910-1914.792 1915-1921.

1 T 793 Correspondance au sujet du traitementdes personnels mobilisés.

1912-1918

1 T 794 Traitements du personnel des écolespratiques.

1926-1927

1 T 795 Traitements du personnel des écolespratiques d'Elbeuf.

1917-1921

1 T 796 Traitements du personnel des écolespratiques de Rouen (garçons et filles).

1917-1927

1 T 797 Traitement du personnel des écoles duHavre (états et correspondance parannée et établissement) : école pratiquede garçons, école pratique de filles(1894-1921) ; école pratique hôtelière(1917-1920).

1894-1921


- 53 -

Subventions

1 T 798-799 Subventions accordées aux écoles etaux sociétés d'enseignement technique :correspondance.

1884-1903

798 1884-1895.799 1888-1903.

1 T 800-810 Subventions départementales aux écoles,sociétés et cours d'enseignement professionnel : demandes de subvention, comptes rendus moraux et financiers, notices,états détaillés des recettes et des dépenses.

1911-1937800 1911-1914.801 1915-1919.802 1919-1921.803 1922-1924.804 1925-1926.805 1927-1928.806 1929.807 1930-1931.808 1932-1933.809 1934-1935.810 1935-1937.

1 T 811-816 Subventions de l'Etat aux communes,établissements ou associations dispen-sant des cours professionnels.

1925-1937

811 Correspondance (1925-1930).

812 Id. (1931).

813 Fiches de renseignements sur les orga-nismes solliciteurs dans le cadre descours professionnels (1932-1935).

814 Instructions, demandes de subvention,correspondance (1930-1932).

815 Id. (1933-1935).

816 Id., notices (1935-1937).

Bourses

1 T 817 Legs Gadeau de Kerville en faveur de l'écolepratique de Rouen (1899-1906), bourses duConseil général de l'Eure (1895).

1895-1906

1 T 818 Correspondance au sujet des bourses.1900-1906

1 T 819-825 Bourses de l'Etat.1894-1928

819 Organisation des concours pour l'at

tribution de bourses : instructions, sujetsde compositions, listes des candidats(1894-1902).820 Id. (1907-1915).821 Id. (1916-1920).822 Id. (1921-1924).823 Epreuves de concours (1922).824 Id. (1923).825 Dégrèvement de frais d'études ac-

cordé par l'Etat : état de renseignements concernant les demandes(1913-1928).

1 T 826 Bourses départementales.1900-1926

1 T 827 Demandes de bourses rurales et urbai-nes (Département, Etat).

1925-1935

1 T 828 Bourses nationales et départementales,(1927-1938) ; exonération de frais d'étu-des (1916-1927).

1916-1938

1 T 829-834 Bourses de préapprentissage et d'ap-prentissage en faveur des élèves desécoles pratiques.

1929-1937

829 Généralités (1931-1937), états depropositions de bourse de tous lesétablissements (1931-1937) ; écolepratique d'Elbeuf : dossiers de demandes de renseignements (1929-1937).

1929-1937

830 Ecole pratique de commerce et d'industrie du Havre (garçons) : dos-siers de demandes de renseigne-ments (1935-1937), états de propositions de bourses et états de paie-ment (1929-1937).

1929-1937

831 Id. (filles) : dossiers de demandesDe renseignements (1935-1937),états des propositions d'attribution(1929-1937).

1929-1937

832 Ecoles pratiques de Rouen (garçonsEt filles) : dossiers de demandes derenseignements (1933-1937), étatsdes propositions d'attribution etétats de paiement (1929-1938).

1929-1938

833 Ecole pratique de commerce et d'in-


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dustrie de Sotteville-lès-Rouen (garçons) :dossiers de demandes de renseignements(1935-1937), états de propositions d'attribution et états de paiement (1929-1937).

1929-1937

834 Id. (filles) (1929-1937).

ECOLES DIVERSES, COURS PROFESSIONNELS

1 T 835 Ecole spéciale puis école municipale de chi-mie de Rouen (an XI-1858) ; cours munici-pal de physique de Rouen (1816-1849) ; école d'équitation du chevalier de Châtillon àRouen : demande d'indemnité (1818) ; coursde botanique au Jardin des plantes de Rouen: création (1819-1845) ; cours d'anatomiedestiné aux sculpteurs d’ivoire de Dieppe :projet de création (1844) ; cours municipal demathématiques appliquées aux arts indus-triels de Rouen : création (1845) ; école d’horlogerie à Saint-Nicolas d'Aliermont : création(1891).

an XI-1891

1 T 836 Ecole d'hydrographie de Dieppe : demandesde bourse (1900-1922) ; - de Fécamp (1816) ;du Havre (comptabilité, personnel, 1823,1907-1917) ; Ecole des mousses de Rouen :Projet de fondation (1850-1851) ; - Ecolenationale de navigation du Havre, dossiers dedemandes de bourse (1937-1938) ; Ecole préparatoire à la marine à Dieppe (1857).

1816-1938

1 T 837 Ecoles d'horlogerie : Saint-Nicolas d'Alier-mont (création, 1891), Cluses (1861-1937),Anet (1917-1928), Besan-çon (1905-1912).

1861-1937

1 T 838 Société civile pour le développement en Nor-mandie de l'enseignement commercial : sta-tuts (1871) ; Société Internationale pour lapropagation de l'enseignement commercial :statuts, brochures, demande de subvention(1907-1909).

1871-1909

1 T 839 Projet de création d'une école régionale d’artset métiers à Rouen : dossiers soumis au Con-seil général.

1876-1902

1 T 840 Ecole des apprentis mécaniciens de la marinemarchande du Havre : création, programmesdes cours (1887) ; personnel (1902) ; subven-

ventions et bourses (1887-1904) ; livret deprésentation de l'établissement (s.d.).

1887-1904

1 T 841 Id. : subventions et bourses.1905-1938

1 T 842 Subventions, prix d'honneur, ouvragesattribués à des associations ou écoles dispensant des cours professionnels : coursde M. Bosdecher, au Havre (1908-1914) ;chambre syndicale des dessinateurs du Havre (1910-1911) ; chambre syndicale desouvriers métallurgistes de Rouen (1910-1912) ; association fraternelle des sourds etmuets de Normandie et Picardie (1911-

1912) ; syndicat des entrepreneurs de me-nuiserie de Rouen (1912-1914) ; associa-tion des anciens élèves de l'Ecole de la rueAugustin Normand, au Havre (1911-1914); Prévoyance Mutuelle (1912-1914) ; écoled'apprentissage des maîtres-tailleurs deRouen (1914) ; école de rééducation professionnelle des blessés de guerre de Rouen etdu Havre (1917) ; ateliers des chemins defer de l'Etat à Sotteville-lès-Rouen (1918).

1908-1918

1 T 843 Ecoles nationales professionnelles d'Ar-mentières, Nantes, Vierzon et Voiron :concours, bourses (1912-1920) ; écoled'électricité et de mécanique industrielle deParis : subventions (1916-1917) ; Institutélectrochimique de Grenoble : subventions(1918-1919) ; écoles nationales d'arts etmétiers : concours (1921).

1912-1921

1 T 844 Ecoles de T.S.F. de Rouen et du Havre :correspondance.

1930-1940

1 T 845-846 Cours d'accouchement.an VII-1830

845 Cours d'accouchement à l'hospice dela maternité de Rouen : ouverturedes cours, admission des élèves, personnel, comptabilité, suppression enl'an XI, demande de rétablissementpar M. Beaumont, ancien professeur(an VII-1809) ; établissement d'uncours public d'accouchement à Val-mont (an VIII-an IX) ; cours d'accouchement à l'Hospice d'humanité deRouen (an XI-1815).

an VII-1815

846 Cours d'accouchement à l'Hôtel-Dieude Rouen : création (1819-1820), règlement (1820), pension d'élèves et


- 55 -

traitement des professeurs (1820-1829), admission des élèves sages-femmes (1820-1823), listesnominatives d'élèves (1820-1823) ;cours d'accouchement à la facultéde médecine de Rouen : création(1829-1830).

1819-1830

1 T 847 Bourses d'élèves sages-femmes.1855-1920

1 T 848 Cours d'accouchement à l'hospice de la Maternité de Paris : instructions, admissions, bourses,états des élèves.

an X-1819

1 T 849-850 Ecole d'apprentissage de dentelle et de couture de Dieppe. 1822-1903

849 Projet d'établissement (1822-1834), statuts(1854-1903), conseil d'administration(1844-1899), comptes rendus annuels,comptes et budgets (1855-1862), acquisitions immobilières (1854-1897), travauxd'appropriation, annexion d'une salle d'asile (6) (1855-1860).

1822-1903

850 Dons et legs (1855-1880), secours et subventions (1838-1870). 1838-1880

1 T 851-854 Ecoles d'agriculture du département.1888-1937

851 Ecole d'agriculture d'Aumale : ouverture,organisation, concours, bourses, affi-ches, programmes (1888-1899).

852 Id., cahier des charges et adjudicationde fournitures (1899-1910).

853 Id., cahier d'examens de premièreannée (1888-1899) ; école d'aviculturede Sanvic : brochure (1894).

1888-1899

854 Ecole d'agriculture d'Yvetot : instruc-tions, budget, concours, bourses, dégrè-vement de frais de pension, notes rela-tives à la création et au fonctionnement(1919-1937).

1 T 855-859 Ecoles d'agriculture extérieures audépartement : concours, bourses etrèglements. 1892-1939855 Ecole de Grignon (Yvelines) (1895-

1937).

856 Ecole du Neubourg (Eure) (1898-1937).

(6) A noter : plans (1855).

857 Ecole du Paraclet (commune deCottenchy, Somme) (1893-1937).

858 Autres écoles d'agriculture (1889-1939) ; école forestière de Nancy(1827-1869). 1827-1939

859 Ecoles nationales vétérinaires : Alfort,Lyon, Toulouse (1892-1938).


FONDS DE L'ACADEMIE

ADMINISTRATION GENERALE

1 T 860-861 Domaines et biens appartenant à l'Univer-sité.

1810-1829

860 Ancien couvent de Sainte-Marie àRouen : titres, correspondance, compta-bilité (1810-1821).

861 Correspondance, état relatif aux renteset biens formant la dotation de l'Univer-sité (1810-1829).

1 T 862 Correspondance ministérielle au recteur.1808-1822

1 T 863-868 Instructions ministérielles et correspondan-ce diverse adressées au recteur.

1809-1848863 1809-1817.864 1819-1822.865 1823-1834.866 1835-1837.867 1838-1840.868 1841-1848.

1 T 869 Correspondance de la Commission de l’ins-truction publique au recteur.

1817-1820

1 T 870 Circulaires ministérielles au recteur.1833-1854

1 T 871 Correspondance du recteur au sujet du person-nel du département de l'Eure (surtout primai-re) : pensions, distinctions honorifiques, etc.

1809-1848

1 T 872 Etats des traitements des fonctionnaires de l’académie, des personnels des facultés des let-et de théologie (1811-1814) ; états des professeurs et autres employés de l'Instruction publi-que (Ier Empire) ; tableau des professeurs desfacultés des lettres et de théologie (Ier Empi-re) ; "Etat des divers objets laissés au secréta-riat de l'Académie de Rouen par M. Laporte-Lalanne, ancien recteur de la dite Académie"(27 septembre 1815) ; "Instruction sur lesfonctions des recteurs des académies" (IerEmpire).

1811-1815

1 T 873 Lettres ministérielles au recteur au sujet dusujet du personnel. 1823-1826

1 T 874 Circulaires, instructions et correspondance duministère. 1827-1833

1 T 875 Correspondance diverse adressée à l’inspecteur d'académie ; distribution des prix, dis-cours, correspondance (1855-1870) ;rapports d'inspection des collèges et lycées(1853-1858), de l'Ecole normale (1860-1866) ; élections du 8 octobre 1871 auConseil général : rappel à l'ordre adressé auprésident de la délégation cantonale deSaint-Romain-en-Colbosc, auteur d'unelettre aux instituteurs de sonressort ; rapports sur le personnel descollèges et lycées (1859-1864) ; tableaud'avancement et distinctions honorifiquespour les personnels des lycées et collèges(1856-1865) ; enseignement religieux desélèves protestants des collèges de Rouen etdu Havre (1857-1862).

1853-1871

1 T 876 Liste d'instructions concernant l'instructionpublique (début XIXe siècle) ; "Affairesgénérales" (1831-1932) ; "Réclamationsdiverses" (1831-1833) ; correspondance etinstructions au sujet du personnel del'Académie et du Conseil académique(1841-1848) ; instructions au sujet descomptes des collèges communaux (1843-1848).

1831-1932

1 T 877 Personnel académique : comptabilité, matériel, affaires diverses.

1850-1883

1 T 878 Circulaires et correspondance relatives aupersonnel des enseignements primaire,secondaire et supérieur (1886-1895) ; affai-res diverses au sujet des enseignements pri-maire et secondaire (1890-1895).

1886-1895

1 T 879 Election des délégués au Conseil supérieurde l'Instruction publique (1888-1908), auConseil académique (1908-1914).

1888-1914

1 T 880*-883* Registres d'arrêtés rectoraux.1817-1854

880 1817 (17 juin)-1839 (28 oct.).

1T INSTRUCTION PUBLIQUE

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881 1839 (29 nov.)-1848 (3 avr.) (7) .882 1851 (21 avr.)-1852 (8 oct.) (8) .883 1852 (25 oct.)-1854 (30 août).

1 T 884* Registres de la correspondance à la Commis-sion de l'Instruction publique, au Présidentdu Conseil royal de l'Instruction publique, auGrand Maître de l'Université.

1819 (4 nov.)-1824 (23 déc.)

1 T 885*-893* Registres de la correspondance au minis-tère de l'Instruction publique.

1824 (29 déc.)-1848 (9 sept.)

885 1824 (29 déc.)-1826 (4 déc.).886 1826 (4 déc.)-1828 (28 juin).887 1828 (30 juin)-1830 (18 déc.).888 1830 (21 déc.)-1833 (18 fév.).889 1833 (19 fév.)-1835 (4 avr.).890 1835 (7 avr.)-1837 (5 mai).891 1837 (8 mai)-1840 (11 fév.).892 1840 (11 fév.)-1844 (18 mars).893 1844 (19 mars)-1848 (9 sept.).

1 T 894* Registres de la correspondance activeet passive avec le ministère (24 août1809-14 mai 1817) ; liste alphabétiquedes instituteurs des départements de laSeine-Inférieure et de l'Eure (1833).

1809-1833

1 T 895*-897* Registres de la correspondance aux pré-fets, sous-préfets, procureurs du Roi etmaires de Rouen.

1819-1848895 1819 (5 janv.)-1821 (28 déc.).896 1831 (7 avr.)-1834 (29 janv.).897 1834 (30 janv.)-1848 (19 mai).

1 T 898*-900* Registres de la correspondance aux servi-ces et administrations des départementsde la Seine-Inférieure et de l’Eure, auxprincipaux des collèges, comitéscantonaux, etc.

1818 (21 mai)-1848 (20 mai)

898 1818 (21 mai)-1819 (26 nov.).899 1819 (3 fév.)-1830 (21 août).900 1844 (31 août)-1848 (20 mai).

1 T 901*-903* Registres de la correspondance aux prési-dents des comités cantonaux et aux mai-res.

1821 (2 janv.)-1831 (21 fév.)

901 1821 (2 janv.)-1822 (11 déc.).

(7) A la fin du registre, on trouve mention des paiements des fonc-tionnaires de l'Académie de 1827 à 1834.(8) Une partie du registre est consacrée aux oppositions formuléespar le recteur concernant l'ouverture d'établissements libres, 1851(24 avr.)-1852 (8 oct.).

902 1823 (13 janv.)-1828 (14 oct.).903 1828 (17 oct.)-1831 (31 mars).

1 T 904* Registre de la correspondance aux sous-préfets, comités d'arrondissement et ins-pecteurs d'écoles primaires.

1837 (27 oct.)-1844 (22 août)

1 T 905*-906* Registres de la correspondance con-cernant le collège royal de Rouen.

1819 (4 janv.)-1842 (29 juil.)

905 Lettres envoyées au proviseur, 1819(4 janv.)-1834 (2 août).

906 Lettres envoyées aux proviseurs etprofesseurs du collège et aux inspec-teurs d'Académie, 1834 (5 août)-1842(29 juil.)

1 T 907*-909* Registres de la correspondance auxchefs d'institutions et maîtres de pen-sion.

1819 (9 janv.)-1835 (4 mai)

907 1819 (9 janv.)-1824 (15 déc.).908 1824 (8 janv.)-1830 (14 avr.).909 1830 (15 avr.)-1835 (4 mai) ; lettres

envoyées aux principaux des collèges1830 (16 déc.)-1832 (10 janv.).

1 T 910* Registre des arrêtés et de la correspondan-ce concernant le lycée de Rouen (14 dec1809-27 sept. 1815) ; registres de la corres-pondance envoyée aux maîtres de pension(1835-1843).

1809-1843

1 T 911*-913* Copies de la correspondance auxprincipaux et régents des collèges,aux membres des bureauxd'administration.

1819 (8 janv.)-1830 (2 déc.)911 1819 (8 janv.)-1823 (31 mai).912 1823 (4 juin)-1829 (29 janv.).913 1827 (10 fév.)-1830 (2 déc.).

1 T 914*-915* Copies de la correspondance auxprincipaux et régents des collèges.

1832 (13 janv.)-1843 (9 mai)

914 1832 (13 janv.)-1834 (12 juil.).915 1834 (12 juil.)-1843 (9 mai).

1 T 916* Registre de la correspondance concernantle collège de Bernay (11 fév. 1810-27 sept1815) ; d'enregistrement du courrier et desactes du Conseil royal de l'Instructionpublique (1er janv. 1821-déc.1829) ; des autorisations accordées aux instituteurs etinstitutrices (20 nov. 1832-29 juin 1850).1810-1850


- 58 -

1 T 917* Registre des autorisations spécialesd'exercer accordées aux instituteurs et ins-titutrices (renseignements au sujet de l'étatcivil et observations du comité sur lesmaîtres.

1814-1820

1 T 918* Etats des instituteurs primaires de l’Acadé-mie de Rouen qui, atteints par la loi du recrutement militaire (loi du 10 mars 1818), ontcontracté l'engagement de se vouer pendant10 ans au service de l'Instruction publique.

1816-1847

1 T 919* Registre des autorisations délivrées auxcandidats pour l'entrée à l'Ecole pro-visoire de médecine. env. 1817

1 T 920* Registre de la correspondance aux pré-fets, maires, présidents des comitéscantonaux.

1817 (12 mai)-1818 (20 mai)

1 T 921* Registre de la correspondance aux mai-res, présidents des comités cantonaux,instituteurs, etc.

1819 (12 janv.)-1820 (30 déc.)

1 T 922* Registre de la correspondance au sujetdes autorisations d'ouverture d'écoles,des comités cantonaux, des brevets decapacité, des instituteurs, etc.

1831 (31 mars)-1833 (12 avr.)

1 T 923*-924* Registres de la correspondance auxmaires et particuliers. A signaler :affaire de la démission de M. Flaubert,directeur de l'Ecole de médécine de Rouen,1832. 1832-1837923 1832 (24 fév.)-1834 (13 janv.).924 1834 (15 janv.)-1837 (23 oct.).

1 T 925*-926* Registres de la correspondance auxmaires, instituteurs et divers.

1837-1848925 1837 (24 oct.)-1843 (8 mars).926 1843 (11 mars)-1848 (22 mai).

1 T 927* Registre de la correspondance aux rec-teur,préfet et divers, 1847 (23 oct.)-1850 (9 juin); état des écoles clandestines del'arrondissement de Rouen (1847-1850).

1847-1850

ENREGISTREMENT DU COURRIER

1 T 928* Correspondance passive.1839 (1er mars)-1844 (11 mars)

1 T 929* Correspondance active et passive.1850-1851

1 T 930*-937* Correspondance passive.1851-1876

930 1851 (7 mars)-1851 (17 oct.).931 1851 (18 oct.)-1852 (22 août).932 1852 (23 août)-1855 (1er fév.).933 1855 (3 fév.)-1859 (30 sept.).934 1859 (1er oct.)-1868 (31 déc.).935 1869 (2 janv.)-1870 (3 oct.).936 1870 (3 oct.)-1873 (30 juin).937 1873 (1er juil.)-1876 (31 mars).

1 T 938*-952* Correspondance active.1851-1895

938 1851 (6 mars)-1852 (12 janv.).939 1852 (13 janv.)-1852 (31 oct.).940 1853 (1er janv.)-1853 (3 oct.).941 1853 (6 oct.)-1856 (30 août).942 1856 (1er sept.)-1868 (31 oct.).943 1869 (2 janv.)-1876 (31 mars).944 1876 (1er avr.)-1878 (11 sept.).945 1878 (11 sept.)-1880 (30 sept.).946 1880 (1er oct.)-1882 (15 fév.).947 1882 (8 fév.)-1883 (14 juin).948 1883 (11 juin)-1884 (31 juil.).949 1884 (1er août)-1886 (27 fév.).950 1887 (15 nov.)-1890 (31 juil.).951 1890 (1er août)-1892 (31 déc.).952 1893 (3 janv.)-1895 (30 oct.).

CONSEIL ACADEMIQUE

1 T 953 Instructions (1850-1852) ; minutes desprocès-verbaux de séances (1814- 1854) ;personnel (1818-1854) ; corres-pondance(1828-1854) ; comptabilité (1822-1853).

1814-1854

1 T 954* Registre des délibérations du Conseilacadémique (9).

1820 (15 juil.)-1828 (2 août)

1 T 955* Registre des délibérations du Conseilacadémique, 1838 (17 fév.-14 août) suiviesdes procès-verbaux de la commissionchargée de l'examen des aspirants au postede sous-inspecteur de l'Inspection primaire,1847 (2 fév.-2 déc.). 1838-1847

1 T 956* Registre des arrêtés du Conseil aca-démique.

1835 (20 juin)-1843 (16 déc.)

(9) Les délibérations antérieures et postérieures sont conservées en 1T 1907 et 1908.


- 59 -

1 T 957* Copies de lettres envoyées à divers par leRectorat, 1830 (23 août)-1832 (22 fév.) ;décisions du Conseil académique relatives àla rétribution scolaire, 1815 (22 avr.-9 déc.),1827 (28 avr.) ; états de rétributionuniversitaire (1812-1834).

1812-1834

1 T 958*-960* Registres des états trimestriels de larétribution scolaire.

1835-1844

958 1835 (14 mars)-1838 (24 mars).959 1838 (23 juin)-1841 (22 juin).960 1841 (28 oct.)-1844 (14 déc.).

1 T 961 Statistiques et rapports présentés au Conseilacadémique, travaux des commissions duConseil.

1838-1878

1 T 962-971 Minutes des rapports du recteur sur lasituation de l'académie (1818-1823) ; -del'inspecteur d'académie présentés aurecteur et au Conseil académique (1854-1916).

1818-1916962 1818-1860.963 1861-1870.964 1876-1883.965 1884-1889.966 1890-1893.967 1894-1898.968 1899-1901.969 1902-1903.970 1904-1911.971 1912-1916.

1 T 972 Présentation au Conseil académique desdes comptes administratifs et des projets debudget des établissements secondaires.

1879-1902

PERSONNEL

1 T 973*-975* Registres de renseignements sur les fonc-tionnaires de l'Académie (10) parétablissement.

1791-1897

973 1791-1848.974 1802-1836.975 1843-1897.

1 T 976-980 Enseignement privé primaire etsecondaire : dossiers des chefs d'insti-

(10) A compléter par 1 T 1909 à 1911.

tutions (autorisations d'ouverture,correspondance au sujet des élèves etdu personnel, diplômes de maître depension, inspection, rétribution uni-versitaire, états des élèves, affairesdiverses, plans d'établissements).

1811-1917976 A - C (1811-1917).977 D - G (1811-1870).978 L (1811-1865).979 M-O (1815-1874).980 P, R, S (affaire Savigny : violence

contre un élève), V, W (1816-1867).

CONCOURS ET EXAMENS

1 T 981 Concours d'admission à l'Ecolepréparatoire à l'Ecole normale, concoursd'agrégation : circulaires, correspondance,sujets d'épreuves, demandes de candida-tures.

1824-1866

1 T 982 Diplôme de bachelier ès-lettres : candi-datures, délivrance, certificats d'études etd'aptitude, correspondance.

1838-1840

1 T 983 Concours d'agrégation et certificats d’apti-tude à l'enseignement secondaire de jeunesfilles, à l'enseignement des lan-guesvivantes et à l'enseignement spécial :circulaires, inscriptions, corres-pondance,etc. ; licence d'université : règlements.

1852-1904

COMPTABILITE

1 T 984* Enregistrement des lettres écrites par leRecteur (1812-1814) ; liste d'aspirants augrade de bachelier (1817) ; états desituation de la Caisse du Collège royal deRouen (1832-1848).

1812-1848

1 T 985-989 Instructions, correspondances et piè-cescomptables concernant la percep-tion dudroit annuel, la rétribution uni-versitaire, le traitement des profes-seurset fonctionnaires de l'Académie, les fraisde tournées des inspecteurs, lacomptabilité des établissements, les fraisde bureau de l'Académie, les droits dediplômes, les amendes au profit del'université, etc.

1809-1829


- 60 -

985 1809-1814.986 1815-1816.987 1817-1818.988 1819.989 1820-1829.

1 T 990-991 Pièces comptables, correspondance ausujet du budget de l'Académie.

1829-1854990 1829-1840.991 1840-1854.

1 T 992-994 Dépenses, par exercice, concernant lestraitements et frais de tournées des rec-teurs et inspecteurs, les traitements desagrégés et professeurs des facultés, lessecours, les pensions : circulaires,correspondance, extraits d'ordonnancede délégation.

1824-1848992 1824-1827.993 1828-1831.994 1832-1834, 1843-1848.

1 T 995-996 Retenues exercées pour le fonds de re-traite.

1828-1848

995 Etats (par collège) (1831-1839).

996 Etats des retenues sur les traitementsdes personnels de l'instruction secon-daire et des fonctionnaires de l'Ecolepréparatoire de médecine et de phar-macie (1828, 1831-1839, 1841-1848).

1 T 997-1001 Etats des sommes à payer auxfonctionnaires de l'Inspection académi-que, aux fonctionnaires et aux pro-fesseurs des collèges et lycées, des Ecolesnormales, etc.

1874-1900997 1874-1895.998 1896-1897.999 1898.

1000 1899.1001 1900.

1 T 1002*-1047*Registres des mandatements de traite-ment d'instituteurs (11). Arrondissementde Dieppe.

1880-19401002 1880.1003 1889.1004 1900.1005 1910.1006 1920.1007 1930-1931.

(11) Les registres qui suivent ont été conservés à titre d'échan-tillons.

10081940.

1 T 1009*-1015* Id., arrondissement du Havre.1880-1940

1009 1880.1010 1889.1011 1900.1012 1910.1013 1920.1014 1930-1931.1015 1940.

1 T 1016*-1020* Id., ville du Havre.1900-1940

1016 1900.1017 1910.1018 1920.1019 1930-1931.1020 1940.

1 T 1021*-1027* Id., arrondissement de Neufchâtel.1880-1940

1021 1880.1022 1889.1023 1900.1024 1910.1025 1920.1026 1930-1931.1027 1940.

1 T 1028*-1035* Id., arrondissement de Rouen.1880-1940

1028 1880.1029 1889.1030 1900.1031 1910.1032 1920.1033 1930-1931.1034 1er arrondissement (1940).1035 2ème arrondissement (1940).

1 T 1036*-1040* Id., ville de Rouen.1900-1940

1036 1900.1037 1910.1038 1920.1039 1930-1931.1040 1940.

1 T 1041*-1047* Id., arrondissement d'Yvetot.1880-1940

1041 1880.1042 1889.1043 1900.1044 1910.1045 1920.


- 61 -

1046 1930-1931.1047 1940.

1 T 1048*-1049*Registres des mandatements des indem-nités de résidence perçues par les insti-tuteurs.

1898-1919

1048 18981049 1919.

1 T 1050*-1059* Cotisations municipales etparticulières. 1876, 1890

1050 Arrondissement de Dieppe (1876).1051 Arrondissement de Dieppe. (1890).1052 Arrondissement du Havre (1876).1053 Arrondissement du Havre. (1888).1054 Arrondissement de Neufchâtel

(1876).1055 Arrondisssement de Neufchâtel.

(1890).1056 Arrondissement de Rouen (1876).1057 Arrondissement de Rouen. (1890).1058 Arrondissement d'Yvetot (1876).1059 Arrondissement d’Yvetôt. (1890).

1 T 1060*-1062* Registres comptables de traitementdes instituteurs mobilisés.

1939-1945

1060 Arrondissements de Dieppe, du Havre et ville de Rouen (1939).

1061 Arrondissements de Neufchâtel, deRouen I et ville du Havre (1939).

1062 Arrondissements de Rouen II etYvetot (1939-1945).

1 T 1063*-1064* Registres comptables de traitement

du personnel des écoles primairessupérieures. 1930-1940

1063 1930-1931.1064 1940.

1 T 1065*-1066* Registres comptables de traitementdu personnel des écoles pratiques decommerce et d'industrie.

1930-1940

1065 1930-1931 (1er trimestre).1066 1940.

1 T 1067* Registre comptable de traitement desmaîtres auxiliaires et instituteurs délé-gués assimilés.

1923-1941

1 T 1068-1072 Rémunération des instituteurs dudépartement : listes, états (tous arron-dissements).

1867-1880

1068 1867.1069 1868.1070 1869.1071 1870.1072 1880.

1 T 1073*-1077* Etat des dépenses et ressources desécoles primaires publiques (par arrondissement).

1887

1073 Dieppe.1074 Le Havre.1075 Neufchâtel.1076 Rouen.1077 Yvetot.

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

GENERALITES

1 T 1078-1083 Instructions ministérielles.1850-1914

1078 Application de la loi du 19 juillet1875 (traitement des instituteurs)(1875-1881).

1079 Application des lois du 16 juin1881 (titres de capacité, gratuité) etdu 29 juillet 1881 (dépenses descommunes, enquêtes) (1881-1885).

1080 Mise en application de la loi du 28mars 1882 (création d'écoles de ha-

meau, surface des classes) et de la loi

du 19 juillet 1889 (traitement des ins-tituteurs, enquêtes) (1882-1892).

1081 Circulaires ministérielles concernantla classification des écoles primaires(13 novembre 1879), les auxiliairesnon autorisés (2 janvier 1882), les é-coles de filles dans les communes deplus de 500 habitants (1879-1882) :mise en application. 1879-1882

1082 Circulaires ministérielles reçues auRectorat puis à l'Inspection académique(1850-1899).

1083 Circulaires de l'Inspection académique(1880-1914).


- 62 -

1 T 1084 Correspondance avec le préfet et le mairede Rouen. 1810-1888

1 T 1085 Fixation du taux de la rétribution scolaire(1850-1854). Réunions de communespour l'entretien d'une école pri maire(1834-1846). Distribution de livres auxélèves indigents (1831- 1859). Etat del'instruction primaire dans l'Académie deRouen (1833).Enquête sur les livresrépréhensibles(1852).

1831-1859

1 T 1086 Renseignements statistiques ; exposé dela situation de l'enseignement primaireprésenté par le Conseil départementalau Conseil général et au Ministre del'Instruction publique.

1852-1870

1 T 1087 Rapports de l'inspecteur primaire auConseil général sur la situation de l'en-seignement primaire.

1871-1883

1 T 1088 Hygiène scolaire : vaccinations (1836) ;épidémies : fermetures d'écoles (1890-1903), avis de désinfection (1912-1913), instructions et correspondances(1881-1894).

1836-1913

1 T 1089-1090 Examen des enfants instruits dans lafamille (art. 16 de la loi du 28 mars1882) : statistiques fournies par lescommunes, procès-verbaux d'examens.

1895-19091089 1895-1904.1090 1905-1909.

1 T 1091 Patronages scolaires et associationsd'anciens élèves (1896-1900) ; commis-sions scolaires : réunions annulées,cor-respondance (1905-1909).

1896-1909

1 T 1092-1096 Pupilles de la Nation.1915-1919

1092 Demandes de secours à l'occasionde la Journée des orphelins deguerre (1915-1916).

1093 Procès-verbaux des délibérationsdes comités cantonaux de l'Oeuvre des pupilles de l'Ecole publique (1916-1917).

1094 Oeuvres départementales des pu-pupilles de l'Ecole publique : demandes de secours (1916-1918).

1095 Fiches individuelles des orphelins deguerre dans les écoles de filles de laville de Rouen (1919).

1096 Fiches individuelles des orphelins deguerre dans les écoles de garçons etles écoles maternelles de la ville deRouen (1919).

COMITES DE SURVEILLANCE

1 T 1097 Généralités.1816-1846

1 T 1098-1104 Comités cantonaux et d'arrondisse-ment de l'instruction publique : forma-tion, tableaux des instituteurs enfonctions, observations sur les cantonssous le rapport de l'instruction publi-que, correspondance diverse (classe-ment par arrondissement)

1816-1849

1098 Dieppe (1816-1829).1099 Id. (1830-1847).1100 Le Havre (1816-1846).1101 Neufchâtel (1816-1840).1102 Rouen (1816-1829).1103 Id. (1830-1849).1104 Yvetot (1816-1847).

1 T 1105 Correspondance du Rectorat à propos del'enseignement primaire : comités desurveillance, instituteurs (1828-1849).Etat de situation de l'instruction dans leressort du comité de Gisors (1829).

1828-1849

1 T 1106*-1111*Registres des délibérations du Comi-té supérieur d'Instruction primairede l'arrondissement de Rouen.

1834-1850

1106 1834 (12 nov.)-1835 (2 sept.).1107 1835 (7 oct.)-1837 (17 mai).1108 1837 (5 juil.)-1840 (2 sept.).1109 1840 (7 oct.)-1843 (5 avr.).1110 1843 (10 mai)-1848 (6 déc.).1111 1849 (10 janv.)-1850 (14 août).

1 T 1112* Correspondance active et passive duComité.

1842 (8 juin)-1850 (17 oct.).


- 63 -

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE

L'INSTRUCTION PUBLIQUE

1 T 1113 Frais de voyages et de séjours desmembres du conseil (1890-1913) ;nominations par le ministre (1854-1881).

1854-19131 T 1114-1120 Elections au Conseil. 1886-1910

1114 1886-1895.1115 1898-1901.1116 1902-1910.

1 T 1117-1120 Procès-verbaux du Conseil.1854-1900

1117 1854-1874.1118 1875-1882.1119 1883-1887.1120 1888-1900.

1 T 1121-1133 Délégations cantonales.1851-1913

1121 1851-1866.1122 1831-1873.1123 1851-1878.1124 1874-1884.1125 Arrondissement de Dieppe

(1884-1886).1126 Arrondissements du Havre et de

Neufchâtel (1877-1886).1127 Arrondissements de Rouen et

d'Yvetot (1877-1886).1128 1887-1891.1129 1892-1899.1130 1900-1903.1131 1904-1905.1132 1906-1908.1133 1908-1913.

COMMISSIONS D'INSTRUCTION PRIMAIRE

1 T 1134 Procès-verbaux des séances de la Com-mission extraordinaire d'examen desaspirants au brevet. 1818-1824

1 T 1135-1136 Procès-verbaux d'examen du brevetde capacité (institutrices). 1831-1854

1135 1831-1841.1136 1842-1854.

1 T 1137*-1141* Registres des procès-verbauxd'examen des aspirants (-tes) aubrevet de capacité. 1833-1870

1137 1833 (17 janv.)-1854 (14 août).1138 1855 (15 mars)-1860 (28 juil.).1139 1861 (4 mars)-1865 (9 mars).1140 1865 (14 mars)-1867 (3 août).1141 1868 (17 mars)-1870 (26 mars).

1 T 1142 Examens des candidats aux brevets decapacité : correspondance. 1841-1861

1 T 1143* Registre d'inscription pour la délivrancedes brevets de capacité. 1845-1854

1 T 1144*-1151*Registres des procès-verbaux d'exa-men des candidats au brevet de ca-pacité. 1874-1897

1144 Aspirant (-tes) (1874-1880).1145 Aspirants (1874-1882).1146 Aspirantes (1881-1884).1147 Aspirants (1881-1884).1148 Aspirants (1885).1149 Aspirants (-tes), Le Havre (1884-

1886).1150 Aspirants (1882-1890).1151 Aspirantes (1896-1897).

1 T 1152* Registre des procès-verbaux de la pre-mière Commission d'Instruction primairesiégeant à Rouen.

1877-1880

1 T 1153* Registre d'inscription des aspirantes auxbrevet élémentaire et brevet supérieur.

1882-1887

1 T 1154*-1160*Registres des procès-verbaux d'exa-men des candidats aux brevets decapacité pour l'enseignement pri-maire (brevet élémentaire, brevet su-périeur).

1885-1940

1154 1885-1919.1155 Aspirantes (1884-1885).1156 Aspirants (-tes) : Le Havre (1896-

1900).1157 Aspirants. (1901-1905).1158 Aspirants. (1906-1910).1159 Aspirants. (1911-1915).1160 Aspirants (-tes) : Le Havre, Rouen

(1935-1940).

1 T 1161*-1180* Registres des procès-verbaux d'exa-men des candidats au brevet élémen-taire.

1886-1940

1161 Aspirantes : Rouen (1886-1895).1162 Aspirants : Rouen (1886-1902).1163 Aspirantes (1887-1895).1164 Aspirantes : Le Havre (1887-

1895).1165 Aspirants : Le Havre (1891-1896).1166 Aspirantes : Rouen (1896-1903).1167 Aspirants : Rouen (1902-1910).1168 Aspirantes : Rouen (1904-1911).


- 64 -

1169 Aspirants : Rouen (1911-1915).1170 Aspirantes : Rouen (1912-1915).1171 Aspirants. (1916-1919).1172 Aspirants : Rouen (1916-1921).1173 Aspirants. Le Havre (1916-1934).1174 Aspirantes : Le Havre (1916-1934).1175 Aspirants. Rouen (1920-1924).1176 Aspirants : Rouen (1921-1924).1177 Aspirantes : Rouen (1925-1934).1178 Aspirants : Rouen (1925-1934).1179 Aspirants. (1935-1940).1180 Aspirantes : Rouen (1935-1939).

1 T 1181*-1193* Registres des procès-verbaux d'exa-men des candidats au brevet supé-rieur.

1886-1945

1181 Aspirants : Rouen (1886-1907).1182 Aspirantes : Rouen (1886-1907).1183 Aspirants : Rouen (1908-1922).1184 Aspirantes : Rouen (1908-1923).1185 Aspirants (-tes) : Le Havre (1916-

1934).1186 Aspirantes : Rouen (1923-1931).1187 Aspirants : Rouen (1923-1931).1188 Aspirantes : Rouen (1932-1935).1189 Aspirants : Rouen (1932-1935).1190 Aspirantes : Le Havre (1935-

1942).1191 Aspirants. Rouen (1936-1943).1192 Aspirants : Rouen (1936-1945).1193 Aspirants. Le Havre (1936-1941).

1 T 1194*-1197* Registres des procès-verbaux d'examendes candidats au certificat d'aptitudepédagogique.

1887-1937

1194 Aspirants (-tes) (1887-1891).1195 Aspirants (1891-1899).1196 Aspirants. (1899-1904).1197 Aspirants. (1920-1937).

1 T 1198*-1200* Registres du concours de recrutementà l'Ecole normale.

1898-1946

1198 Aspirants (1898-1926).1199 Aspirantes (1922-1946).1200 Aspirants (1927-1946).

1 T 1201*-1204* Registres des procès-verbaux d'exa-men des candidats au brevet d'ensei-gnement primaire supérieur, sectionsgénérales et spéciales.

1918-1940

1201 Aspirants (-tes) (1918-1924).1202 Aspirants. (1925-1931).1203 Aspirants (-tes) : Rouen, Le Havre

(1932-1936).

1204 Aspirants (-tes). (1937-1940).

PERSONNEL

1 T 1205-1207 Correspondance au sujet des nomi-nations, démissions et mutationsd'instituteurs.

1820-1843

1205 Arrondissement de Dieppe.1206 Arrondissements de Neufchâtel

et du Havre.1207 Arrondissements de Rouen et

d'Yvetot.

1 T 1208 Demandes d'institutions en faveurd'instituteurs (1844-1845) ; correspon-dance adressée à l'inspection d'Acadé-mie (1845-1852) : classes d'adultes,pensionnaires, salles d'asile, institu-teurs secrétaires de mairie, commis-sion de surveillance de l'Ecole normale

1844-1852

1 T 1209-1211 Correspondance, renseignements surle personnel.

1855-1869

1209 1855-1861.1210 1858-1865.1211 1865-1869.

1 T 1212 Etat nominatif des instituteurs primairescommunaux en fonction au 1er janvier

1835. Registre d'inscription des institu-teurs de l'Académie nommés et institués(1833-1849).

1833-1849

1 T 1213-1217 Fiches d'instituteurs et d'institutrices.1888

1213 Arrondissement de Dieppe (commune d'Ancourt en déficit).

1214 Arrondissement du Havre.1215 Arrondissement de Neufchâtel.1216 Arrondissement de Rouen (com

mune de Sotteville en déficit).1217 Arrondissement d'Yvetot.

1 T 1218-1219 Mutations des instituteurs et institu-trices, affaires collectives.

1835-1889

1218 1835-1847, 1880-1883.1219 1884-1889.

1 T 1220 Vacances et congés.1907-1915

1 T 1221-1223 Récompenses et sanctions.1869-1914 (lac.)


- 65 -

1221 Interdictions d'enseigner (1869-1889).

1222 Médailles d'argent accordées aux instituteurs retraités (1882-1914).

1223 Prix d'enseignement agricole dans lesécoles primaires publiques (1892-1909).

1 T 1224-1225 Maîtresses de couture : propositionset arrêtés de nomination.

1886-1900

1224 Propositions de nominations (1886-1900).

1225 Arrêtés de nomination (1887-1896).

1 T 1226-1228 Situation de famille des fonctionnairesau 1er septembre 1912.

1226 Traitements de 1 001 F à 1 600 F.1227 Traitements de 1 601 F à 2 000 F.1228 Traitements de 2 001 F à 3 000 F.

INSPECTION

1 T 1229-1230 Rapports trimestriels des inspecteursprimaires à l'inspecteur d'Académie.

1854-18701229 1854-1859.1230 1860-1870.

1 T 1231-1244 Rapports annuels des inspecteurs pri-maires.

1862-18811231 1862.1232 1863.1233 1864.1234 1865.1235 1866.1236 1867.1237 1868.1238 1869.1239 1870 (sauf arrondissements de

Dieppe et Yvetot).1240 1871.1241 1872.1242 1873.1243 1873-1881.1244 1873-1881.

1 T 1245 Bordereaux des rapports d'inspectionhebdomadaire établis par les inspecteurs.

1913-1914

1 T 1246-1262 Rapports d'inspection des inspecteursprimaires : dossiers par instituteur.

1873-18971246 A.

1247 B - Borel.1248 Borgnet - Burette.1249 C - Colange.1250 Collon - Crutel.1251 D - Dingeon.1252 Docquoy - Firmy.1253 Flament - Grancourt.1254 Granpierre - Houssay.1255 Huard - Kermet.1256 L - Lefeu.1257 Lefèvre - Leviel.1258 Lhermette - Métayer.1259 Miannay - Philippe.1260 Piautenne - Riquier.1261 Robert - Séry.1262 Simon - Wallet.

1 T 1263-1268 Rapports d'inspection des inspec-teurs primaires : dossiers par insti-tutrice.

1873-1897

1263A - B.1264C - Gauvain.1265Gentilhomme - Lurin.1266M - O.1267P - R.1268S -Y.

1 T 1269-1273 Rapports d'inspection de l'inspectri-ce départementale.

1871-1896

1269 Ecoles de filles, garderies d'enfants(1871-1877).

1270 Salles d'asile (1872-1877).1271 Ecoles maternelles (1884-1888).1272 Ecoles maternelles (1888-1891).1273 Ecoles maternelles (1892-1896).

1 T 1274-1279 Tournées des inspecteurs primaires.1847-1903

1274 Etats des tournées ordinaires(1847-1867).




1278 Frais de tournées (1840-1872).1279 frais de tournées (1884-1903).

1 T 1280 Etats des inspections effectuées dansles écoles, par arrondissement.

1873-1880

1 T 1281-1286 Papiers provenant de M. Rougeaux,inspecteur primaire.

1835-1939


- 66 -

1281 Etablissement départemental deperfectionnement de l'enfance d'Yvetot (enfants anormaux) : règle-ment, instructions, commission desurveillance, rapports (1922-1939).

1282 Dossiers de documentation personnelle sur les conférences pédagogiques, la bibliothèque départemen-tale circulante, les bibliothèquesscolaires, la caisse des écoles, lesdispenses de scolarité, les cours parcorrespondance, les certificats, etc.(1905-1939).

1283 Etats de situation des écoles du ressort de l'inspecteur (1936).

1284 Etats de situation des écoles du ressort de l’inspecteur (1937 et 1938)(incomplet).

1285 Etat de situation des écoles du ressort de l’inspecteur (1939).

1286 Dossiers de pièces diverses (registres matricules, registres d'appel, registres scolaires, états statistiques)concernant les écoles de Bourdainville (1835-1889) et Veauville-les-Baons (1851-1889).

1 T 1287 Rapports d'inspection sur diverses écolesprimaires des circonscriptions de DieppeNeufchâtel et Rouen (12).

1935-1939

STATISTIQUES

1 T 1288-1345 Etats de situation des écoles : statis-tiques des élèves et des enseignants.

1812-19131288 1812-1816.1289 1818-1827.1290 1828.1291 1829.1292 1830.1293 1831.1294 1833-1834.1295 1835-1836.1296 1837-1838.1297 1838-1839.1298 1839-1840.1299 1840-1841.1300 1841-1842.1301 1842-1843.1302 1843-1844.1303 1844-1845.

(12) Papiers provenant de l'Inspection départementale de Rouen III(ancien 15 TP 1).

1304 1846-1847.1305 1847-1848.1306 1848-1849.1307 1849-1850.1308 1850-1851.1309 1851-1852.1310 1852-1853.1311 1853-1854.1312 1855.1313 1856.1314 1857.1315 1858.1316 1859.1317 1860.1318 1861.1319 1862.1320 1863.1321 1864.1322 1865.1323 1866.1324 1867.1325 1868.1326 1869.1327 1870-1873.1328 1874-1877.1329 1878-1879.1330 1879-1881.1331 1881-1883.1332 1883-1885.1333 1885-1887.1334 1887-1889.1335 1889-1891.1336 1891-1893.1337 1893-1895.1338 1895-1896.1339 1896-1897.1340 1897-1898.1341 1898-1899.1342 1899-1900.1343 1900-1901.1344 1901-1902.1345 1902-1913.

1 T 1346-1352 Statistiques générales de l'enseigne-ment primaire.

1833-19141346 1833-1862.1347 1863.1348 1864-1869.1349 1870-1874.1350 1875-1883.1351 1884-1899.1352 1900-1914.

1 T 1353 Enquête sur les dégâts causés aux écolespar les armées allemandes.

1871

1 T 1354 Statistiques des conscrits illettrés.1867-1881


- 67 -

1 T 1355 Statistiques diverses (matériel, person-nel, musées scolaires, gymnases, fré-quentation scolaire, élèves anormaux,etc.).

1879-1913

1 T 1356 Classement des écoles primaires (décretdu 28 mai 1888).

1888

1 T 1357-1363 Plans des maisons d'écoles (par ar-rondissement).

1875-18771357 Dieppe.1358 Le Havre.1359 Neufchâtel.1360 Rouen (A - L).1361 Rouen (M - Y) et Yvetot (A - G).1362 Yvetot (H - Saint-P).1363 Yvetôt (Saint-R - Y).

1 T 1364-1368 Statistique de situation des écoles pri-maires en 1884 avec plans des écoles(par arrondissement).

1364 Dieppe.1365 Le Havre.1366 Neufchâtel.1367 Rouen.1368 Yvetot.

1 T 1369 Créations et transformations d'écoles(1867-1888) ; Commission des bâ-timents scolaires (1881-1886).

1867-1888

1 T 1370 Enquête au sujet des écoles à plusieursclasses en vue de la suppression despostes d'adjoints (1883-1885) ;enquêtes diverses : instituteurs titulairesdu brevet supérieur, instituteurssecrétaires de mai-rie (1883-1891).

1883-1891

1 T 1371-1373 Statistiques sur la fréquentation sco-laire.

1908-1911

1371 Assiduité, réfractaires : dossierspar commune.

1372 Assiduité, réfractaires : enquêtesde l'inspecteur d'Académie.

1373 Correspondance, enquêtes, rapports.

1 T 1374 Statistiques par canton sur la mortalitéet la morbidité des instituteurs et desélèves.

1913

BIBLIOTHEQUES

1 T 1375 Constitution de bibliothèquescommunales : instructions etcorrespondances.

1859

1 T 1376-1380 Etats de situation des bibliothèquesscolaires.

1862-1899

1376 1862-1870.1377 1871-1877.1378 1878-1884.1379 1885-18891380 1890-1899.

1 T 1381-1384 Bibliothèques populaires des écoles :listes d'acquisition de volumes (pararrondissement).

1862-1888

1381 Dieppe, Le Havre et Neufchâtel(1862-1870).

1382 Rouen et Yvetot (1862-1870).1383 Dieppe, Le Havre et Neufchâtel

(1871-1885).1384 Rouen et Yvetot (1871-1885).

1 T 1385 Bibliothèques populaires des écoles :listes d’acquisition de volumes (tousarrondissements).

1886-1888

1 T 1386 Affaires générales au sujet desbibliothèques scolaires.

1864-1914

1 T 1387 Bibliothèques pédagogiques.1876-1915

MATERIEL, MOBILIER

1 T 1388-1392 Concessions de livres et de cartesgéographiques par le ministère.

1862-1904

1388 Concessions de livres (1862-1879).

1389 Concessions de livres(1880-1885).1390 Concessions (1886-1904).1391 Concessions de cartes géographi

ques (1872-1879).1392 Concessions (1880-1902).

1 T 1393-1394 Mobilier personnel.1864-1880

1393 1864-1870.1394 1871-1880.

1 T 1395-1396 Concessions de matériel.1894-1914


- 68 -

1395 Cartes du département (1903-1914).

1396 Matériel d'enseignement : cartesmurales, mappemondes, instruments métriques, publications(1894-1914).

RECOMPENSES ET SANCTIONS

1 T 1397 Exclusions d'élèves.1856-1886

1 T 1398 Présidences de distributions de prix.1873-1882

1 T 1399 Distributions de prix.1900-1908

CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRESET CONCOURS CANTONAUX

1 T 1400-1402 Procès-verbaux d'examens, statistiques,sujets, jurys d'examen.

1868-1880

1400 1868-1878.1401 1879.1402 1880.

CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES

1 T 1403-1406 Procès-verbaux, statistiques, rapports,jurys des inspecteurs.

1881-1886

1403 1881.1404 1882.1405 1883-1884.1406 1885-1886.

1 T 1407-1463 Procès-verbaux.1887-1941

1407 1887.1408 1888.1409 1889.1410 1890.1411 1891.1412 1892.1413 1893.1414 1894.1415 1896.1416 1898.1417 1899.1418 1900.1419 1901.1420 1902.

1421 1903.1422 1905.1423 1906.1424 1907.1425 1908.1426 1909.1427 1910.1428 1911.1429 1912.1430 1913.1431 1914.1432 1915.1433 1916.1434 1917.1435 1918 (Dieppe, Le Havre, Neuf

châtel).1436 1918 (Rouen, Yvetot).1437 1919.1438 1920 (Dieppe, Le Havre, Rouen).1439 1920 (Neufchâtel, Yvetot).1440 1921.1441 1922.1442 1923.1443 1924.1444 1925.1445 1926.1446 1927.1447 1928.1448 1929.1449 1930.1450 1931.1451 1932 (Rouen, Yvetot).1452 1933.1453 1934.1454 1935.1455 1936.1456 1937.1457 1938.1458 1939 (Dieppe).1459 1939 (Le Havre).1460 1939 (Rouen, Yvetot, Elbeuf).1461 1940 (Rouen).1462 1940 (Le Havre, Dieppe, Yve

tot).1463 1941.

EXPOSITIONS SCOLAIRES

1 T 1464 Expositions régionales de Caen (1883)et de Rouen (1884).

1883-1884

1 T 1465 Bicentenaire de la mort de Pierre Corneille(1884) ; exposition internationale d’hygiè-ne de Londres (1884) ; expositions de laNouvelle-Orléans (1885) ; exposition sco-laire de Chartres (1885) ; exposition uni-


- 69 -

selle de Paris (1889) ; Congrèsinternational des instituteurs, Paris(1889).

1884-1889

1 T 1466-1472 Exposition nationale et coloniale deRouen.

1896

1466 Organisation générale, affairesgénérales.

1467 Organisation matérielle, cataloguede l'exposition, expédition des caisses, envois de colis postaux.

1468 Affaires relatives aux opérationsdu jury.

1469 Liste des participants, demandesd'admission, récompenses du jury.

1470 Travaux personnels des institu-teurs, travaux des élèves et desmaîtresses.

1471 Travaux des élèves et des maîtres.

1472 travaux des élèves et des maîtres.

1 T 1473 Exposition universelle de Paris.1900

1 T 1474 Comptes rendus de conférences pédago-giques (registre présenté à l'expositionuniverselle de 1900).

1884-1887

COMPTABILITE

1 T 1475 Instituteurs : traitements, pensions, etc.1829-1865

1 T 1476 Registre des traitements des institu-teurs.

[Restauration]

1 T 1477 Souscriptions dans les écoles.1854-1875

1 T 1478-1482 Extraits de l'état mensuel des traite-ments des fonctionnaires.

1876-18781478 1876.1479 1876-1877.1480 1877.1481 1877-1878.1482 1878.

MUTUALITE

1 T 1483 Caisses d'épargne scolaires.1875-1889

1 T 1484 Cantines scolaires (1895-1902) ; caissedes retraites pour la vieillesse (1893-1901) ; caisses des écoles (1901-1903).

1893-1903

ENSEIGNEMENT MATERNEL

1 T 1485 Salles d'asile : instructions ministériel-les, comptabilité, états de situation,ouvertures, rapports d'inspection,person-nel, comités locaux depatronage, affaires diverses.

1836-1879

1 T 1486 Id., examens pour enseigner.1855-1882

OEUVRES PARASCOLAIRES

1 T 1487 Antialcoolisme : enquête, rapports, prixdépartementaux ; études surveillées :cor-respondance, tableaux.

1893-1909

1 T 1488 Associations amicales (1900-1902) ;maîtrises, sociétés de tir (1900-1910).

1900-1910

1 T 1489 Comité normand-alsacien d'union sco-laire ; comité rouennais de patronagefranco-norvégien : correspondance.

1918-1919

1 T 1490-1491 Conférences publiques : étatsdescriptifs (classement parcommune, Seine-Inférieure et Eure).

1921-1936

1490 A - H1491 I - V

ECOLES NORMALES

Généralités

1 T 1492 Engagement décennal des instituteurs :registre nominatif.

1833-1851

1 T 1493-1494 Dispense de service militaire : déli-vrance de certificats de réalisationd'engagement décennal.

1884-18991493 1884-1892.1494 1893-1899.


- 70 -

1 T 1495* Registre des aspirants (-tes) au brevetélémentaire et à l'entrée à l'Ecole nor-male : renseignements, notes obtenues.

1849-1854

1 T 1496 Lois, règlements, circulaires, instructions(1828-1905) ; fixation du nombre desélèves-maîtres de chaque promotion(1882-1905) ; indemnités aux institu-teurs et institutrices pour la préparationde candidats aux écoles normales (1896-1904) ; remboursement des études (1902-1904) ; poursuites contre des élè-ves-maîtres en remboursement de leurs fraisde pension (1884-1911) ; statisti-ques desélèves normaliens (1878-1888).1828-1905

1 T 1497 Dossiers de personnel.1880-1895

1 T 1498 Correspondance : personnel (1883-1885), affaires générales (1882), écolesannexes (1883-1885), projet de cons-truction d'une école normale d'institutri-ces (1883-1886), projet de création d'uncours normal d'instituteurs au Havre,(1884), cours normal de préparation à ladirection des écoles maternelles(1884) ; affaires diverses, comptabilité,subventions pour achat de livres (1880-1909) ; récolement du mobilier (1893-1904) ; voeu des directeurs d'écolesnormales concernant le fonctionnement(1888).

1880-1909

1 T 1499 Monument aux éducateurs de l'ensei-gnement public morts pour la France.

1919-1920

1 T 1500 Id., esquisses et bordereaux de sous-cription.

1919-1920

Ecole normale d'instituteurs

1 T 1501-1510 Administration, comptabilité, états desélèves, personnel, concours d'admis-sion à l'Ecole, matériel et bâtiment :correspondance.

1828-18891501 1828-1836.1502 1837-1841.1503 1842-1847.1504 1847-1853.

1505 1854-1859.1506 1859-1865.1507 1865-1870.1508 1870-1880.1509 1880-1884.1510 1885-1889.

1 T 1511 Registre d'inscriptions au concoursd'admission.

1878-1897

1 T 1512 Historique de l'établissement rue Saint-Lô (1821-1889) ; élèves : concoursd'admission, examens de passage, listesde classement, discipline et affairesdiverses (1890-1914) ; matériel etmobilier (1904-1914) ; matériel scolaireemporté à la sortie de l'école (1905) ;emplois du temps (1889-1906).

1821-1914

1 T 1513 Réunions mensuelles du conseil desprofesseurs (1906-1914) ; certificat defin d'études normales (1907-1913) ;indemnités de préparation des candidats(1905-1912).

1905-1914

1 T 1514 Comptabilité (1905-1914) ; préparationen vue d'entrer à l'Ecole normale supé-rieure de Saint-Cloud (1907-1914) ; en-seignement agricole (1912) ; auditeurslibres (1900-1914) ; congés et affairesdiverses (1902-1914).

1900-1914

Ecole normale d'institutrices

1 T 1515 Fixation du nombre des élèves àadmettre (1881-1889) ; concoursd'admission (1873-1913) ; boursières àl'Ecole normale protestante de Boissy-Saint-Léger, candidates à Fontenay-aux-Roses (1829-1880).

1829-1913

1 T 1516 Création d'un cours normald'institutrices dirigé par Mme Rey,place Saint-Gervais (1873) ; plans etétat des surfaces (s.d.) ; école annexe(1878-1883) ; personnel (1879-1885) ;commission de surveillance (1879-1884) ; emplois du temps (1879-1884) ;rapports annuels (1884-1885) ;comptabilité et matériel (1874-1886) ;rapports de quinzaine (1881-1884) ;cours normal préparatoire à ladirection des écoles maternelles (1882-1885) ; listes d'élèves (1879-1881) ;devoirs d'élèves de 1ère, 2ème et3ème année (s.d.) ; enga-gementdécennal (1873-1878) ; ouvrages


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choisis à la sortie de l'école (1884-1885) ; brevet de capacité (1876-1886); indemnités et bourses (1874-1884) ;correspondances et affaires diverses(1873-1886).

1873-1886

1 T 1517 Construction d'une école normale routede Neufchâtel (1886) ; rapports annuels(1904-1909) ; matériel et travauxd'entretien (1904-1914) ; comptabilité(1903-1914) ; conseil d'administration(1887-1912) ; régime alimentaire desélèves (1888) ; enseignement (1904-1908) ; réunion du conseil des profes-seurs (1905-1912) ; auditrices libres(1894-1913) ; listes d'élèves-maîtresses(1892-1904) ; démissions et exclusions(1881-1911) ; transfèrements (1904-1914) ; amicale des anciennes élèves(1904-1912) ; correspondances et affai-res diverses (1887-1914).

1886-1914

ENSEIGNEMENT PRIVE

1 T 1518 Institut des frères de Saint-Joseph, ditsJoséphites de Sainte-Croix : déclarationmunicipale et correspondance au sujet durétablissement des frères des Ecoleschrétiennes (1812-1819), engagementsdécennaux, états du personnel employédans les Ecoles chrétiennes, nominationsd'instituteurs-adjoints, sanctions, statis-tique comparée des écoles (1820-1870),lettres de présentation (1844-1865) ;nominations d'adjoints congréganistes(1875-1886) ; congrégations enseignan-tes : enquête sur les traités avec lesmunicipalités (1873), statistiques (1876-1877) ; dons et legs (1841-1876) ; affai-res diverses (1875-1891).

1812-1891

1 T 1519 Autorisations spéciales d'ouverture d'é-coles primaires accordées aux institu-teurs (1822-1824), autorisations d'exer-cer, nominations d'instituteurs et deman-des d'institution ministérielle (1819-1848).

1819-1848

1 T 1520 Pensionnats laïcs de filles : inspec-tionsdes dames déléguées (1854-1862) ; pensionnats dirigés par des reli-

gieuses : circulaires, renseignementssur les études et la discipline,correspondance (1837-1863) ;pensionnats primaires de garçons :rapports, correspondance (1851-1874).1837-1874

1 T 1521-1524 Laïcité du personnel (loi du 30 octo-bre 1886) : dossiers d'anciennes ins-titutrices congréganistes (arrêtésde nomination, lettres d'obédience,correspondance).

1854-1886

1521 A - C1522 D - H1523 J -Ma1524 Me - W

1 T 1525-1534 Institutrices congréganistes : dossierspersonnels.

1882-18871525 A - Bl1526 Bo - Ch1527 Cl - De1528 Do - Ga1529 Ge - H1530 I - Lel1531 Lem - Ma1532 Me - Ph1533 Pi - Sa1534 Se - W

1 T 1535 Nominations et mutations des instituteurs congréganistes.

1861-1881

1 T 1536 Nominations et mutations des institu-trices et des adjointes congréganistes :communautés de la Providence, d'Erne-mont, de Saint-Aubin.

1868-1876

1 T 1537 Id., communauté de Saint-Paul deChartres.

1875-1883

1 T 1538-1547 Rapports d'inspection des ins-pecteurs primaires sur les écolespubliques et privées de filles, les sallesd'asile, les institutrices con-gréganisteset les chefs d'institu-tions (classés aunom du chef d'établissement).

1873-18971538 A - Def1539 Dem - Du1540 E - F1541 G1542 H - K1543 L - Lem


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1544 Len - M1545 N - Ro1546 Ru - S1547 T - W

1 T 1548 Ecoles d'enseignement mutuel : circu-laires, création, correspondance diverse, secours.

1829-1833

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE

GENERALITES

1 T 1549 Copie de la correspondance du recteuravec les chefs d'établissements.

1810-1814

1 T 1550 Correspondance concernant les lycées,collèges et pensions, vaccine (1810-1817) ; états des secours accordés parl'Etat aux collèges de l'Académie (1812)rapport d'inspection sur les collèges et lespensions de la Seine-Inférieure en 1828 ;état de situation des établissementsd'instruction secondaire de l'Académie(1836-1837) ; état de situation desétablissements privés d'enseignementsecondaire de l'Académie de Rouen(1840).

1810-1840

1 T 1551 "Affaires collectives et générales" : corres-pondance au sujet des comptes administratifs des établissements, instruction sur lagestion des bibliothèques de lycée et cabi-nets de physique (IIe Empire) ; correspon-dance de l'inspecteur d'Académie avec leRectorat à propos d'affaires d'économat etd'enquêtes diverses (1850-1889).

1850-1889

1 T 1552 Congés, vacances scolaires.1880-1895

1 T 1553 Circulaires et correspondance au sujet del'organisation de l'enseignement (plan d’études et programmes de l'enseignement classique, 1880).

1880-19061 T 1554 Bureau d'administration des lycées et col-

lèges : correspondance relative à la nomi-nation des membres.

1878-1903

1 T 1555 Conseils de classe et d'enseignement :procès-verbaux.

1910-1912

PERSONNEL

1 T 1556-1573 Dossiers individuels.1855-1925

1556 A - Bi1557 Bl - Bu1558 Ca - Cha1559 Che - Cro1560 Da - Di1561 Do - Eu1562 Fa - Fr1563 Ga - Gu1564 Ha - Ko1565 La - Lef1566 Leg - Lu1567 Ma - Me1568 Mi - O1569 P1570 Q - R1571 S1572 T1573 V - Z

1 T 1574 Correspondance au sujet du personneldes lycées et collèges.

1873-1885

1 T 1575 Circulaires, correspondance du recteurà l'inspecteur d'Académie au sujet demouvements du personnel, admissionsà la retraite, procès-verbaux de rentrée(1895-1909) ; bourses de voyage autourdu monde (1902), indemnités extraordi-naires (1903), demandes de nominationdes chargés de cours (1904), assistantsétrangers (1905-1906), prise en comptedes services militaires pour le calcul del'ancienneté (1906), titularisation(1907), propositions de postesd'enseignants suite à la création descollèges français à l'étranger (1908),secours (1909).

1895-1909

COMPTABILITE

1 T 1576-1577 Rétribution universitaire annuelle :


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états trimestriels des sommes dues.1809-1828

1576 1809-1819.1577 1820-1828.

1 T 1578-1580 Id. : états trimestriels par collège etpensionnat, comptes de rétribution desétablissements de l'Académie, corres-pondance, instructions.

1815-18361578 1815-1829.1579 1830.1580 1831-1836.

1 T 1581*-1583* Registres de la rétribution universi-taire. 1808-18341581 1808-1817.1582 1818-1827 (13).1583 1827-1834.

1 T 1584 Remises de rétribution annuelle des lycées,collèges et pensionnats : instruc-tions,états, correspondance.

1820-1848

1 T 1585 Instructions au sujet de vérification descomptes des établissements (1812-1848) ; correspondance au sujet d'affai-res comptables des lycées et collèges(1855-1869).

1812-1869

1 T 1586 Correspondance, circulaires au sujetdes compléments de traitement aux en-seignants (1878-1886), achat de fusils pourles exercices militaires (1876-1888).

1876-1888

1 T 1587* Registre des traitements des maîtres depension et autres fonctionnaires des col-lèges et Ecoles normales de l'Académie.

1823-1850

1 T 1588* Registre des traitements des personnelsdes établissements de l'Académie.

1832-1835

1 T 1589* Registre comptable d'inscription desélèves dans les établissements secon-daires de l'Académie.

1811-1812

1 T 1590*-1591* Registres du droit annuel de diplômes(écritures regroupées au nom de chaqueredevable).

1808-18361590 1808-1827.1591 1827-1836.

(13) Une partie du registre est consacrée à la correspondance passivede l'Académie, entre mars 1833 et avril 1834.

1 T 1592*-1594* Registres des quittances délivréespar la caisse académique : diplômed'emploi et de grade, droit annuel,rétribution des élèves, loyer de SainteMarie et recettes particulières (ordrechronologique des versements).

1815-1832

1592 1815-1818 (mai).1593 1818 (juin)-1825.1594 1826-1832.

1 T 1595* Etat de situation de la caisse académi-que du Collège royal de Rouen (14).

1832 (30 juin)-1833 (7 déc.)

BOURSES

1 T 1596-1597 Demandes de bourses, correspondan-ce.

1852-18821596 1852-1872.1597 1873-1882.

1 T 1598 Procès-verbaux de la Commissiond'examen d'admissibilité aux bourses.

1878-1895

1 T 1599 Enseignement de jeunes filles, concourspour l'attribution de bourses : sujets,compositions, listes d'inscription descandidates, procès-verbaux par ses-sion.

1882-1887

1 T 1600 Bourses départementales : correspon-dance.

1890-1902

1 T 1601 Bourses départementales (1903-1910),bourses communales, bourses de fon-dation particulière (1891-1911).

1891-1911

1 T 1602-1603 Bourses nationales.1893-1915

1602 1893-1902.1603 1903-1915.

1 T 1604 Etats annuels des boursiers, transfert etprolongation de bourses, etc.

1902-1912

(14) Au début du registre : comptes du lycée, 1er trimestre 1810. Unepartie du registre est également consacrée à la correspondance activedu Rectorat avec diverses administrations et les chefsd'établissements scolaires du 4 avril 1819 à mai 1829.


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CONCOURS, EXAMENS

1 T 1605 Registre d'inscription des candidats aucertificat de grammaire.

1883-18871 T 1606-1609 Certificats de grammaire : deman-

des d'inscription, organisation desexamens, copies des candidats.

1855-18861606 1855-1873.1607 1874-1879.1608 1880-1886.1609 1883-1886.

1 T 1610-1612 Baccalauréats.1850-1905

1610 Organisation de l'examen, correspondance (1855-1883).

1611 Instructions (1850-1900) ; demandesde dispenses d'âge (1884-1905) ;remise des droits d'examen (1885-1894) ; correspondance diverse(1884-1905).

1850-1905

1612 Avis d'envoi de diplômes (baccalauréats, etc.) (1874-1882).

1 T 1613 Concours académique et général del'enseignement secondaire classique etspécial : circulaires, correspondance, listedes candidats, sujets de compo-sition.

1861-1873

DISTRIBUTION DES PRIX

1 T 1614-1616 Congés scolaires, livrets, compositions,discours, palmarès.

1851-19171614 1851-1871.1615 1885-1890, 1896-1912.1616 1913-1917.

1 T 1617-1623 Id. (par établissement).1853-1921

1617 Collège (puis lycée) du Havre(1853-1858, 1888-1916, 1921).

1618 Lycée impérial de Rouen (puis lycéeCorneille) (1882-1921), Petit lycéed'Elbeuf (1882-1914).

1882-1921

1619 Lycée de jeunes filles de Rouen(puis lycée Jeanne d'Arc) (1888-1921).

1620 Collège de Dieppe (1888-1921).

1621 Lycée de jeunes filles du Havre(1888-1921).

1622 Collège d'Eu (1897-1921).

1623 Petit lycée (puis collège) deFécamp (1908-1916).

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SPECIAL

1 T 1624 Diplôme d'études : inscriptions, compo-sitions, certificats d'aptitude, procès-verbaux (1867-1872) ; correspondancediverse (1856-1866).

1856-1872

1 T 1625 Aides de l'Etat à l'enseignement profes-sionnel et technique : correspondance(1864-1882) ; programme de l'enseigne-ment secondaire spécial (1882).

1864-1882

1 T 1626 Correspondance diverse au sujet des ses-sions d'examen pour le diplôme d'études(1866-1876) ; comptabilité (1867-1872) ;conseil de perfectionnement (1866-1872) ; comités de patronage (1883-1890).

1866-1890

1 T 1627 Enquête sur l'enseignement professionnelauprès des communes de Rouen,Le Havre, Montivilliers, Elbeuf etDieppe.

1870-1881

1 T 1628 Dossiers relatifs aux sessions du certifi-cat d'études de l'enseignement secondairespécial : instructions, jury d'examen, cor-respondance, procès-verbaux.

1882-1890

ENSEIGNEMENT PRIVE

1 T 1629 Correspondance et comptabilité relativesà l'Ecole secondaire ecclésiastique deRouen (1806-1828) ; correspondance relative aux écoles ecclésiastiques de Mont-Saint-Aignan et du Mont-aux-Malades(1826-1828).

1806-1828

1 T 1630 Questionnaire au sujet de l'état civil etprofessionnel des maîtres de pension(1813) ; liste des chefs d'institution et desmaîtres de pension (1818) ; notes sur les


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maîtres de pension (1818, 1824-1826) ;renseignements sur les pensionnats (1829).

1813-1829

1 T 1631 Dossiers des pensionnats (classés aunom des chefs d'établissements) : auto-risation d'exercer, états des élèves, cor-respondance.

1808-1868

1 T 1632 Etats des élèves des pensions (1834) ;Demandes d'autorisation d'annexer uneécole primaire aux pensionnats (1837-1844).

1834-1844

1 T 1633 Etats généraux de la situation des insti-tuteurs et pensionnats, rapports d'ins-pection.

1839-1848

1 T 1634 Déclarations d'ouverture de pensionnatslibres et publics (1854-1876) ;correspondance générale (1838-1901) ;notices concernant les adjoints congré-ganistes (1884-1886).

1838-1901

1 T 1635-1640 Statistiques ; notes et rapportsd'inspection des établissements pri-vés.

1850-1913

1635 1850-1872.1636 1873-1877, 1881-1883.1637 1884-1890.1638 1891-1902.1639 1903-1908.1640 1909-1913.

CORRESPONDANCE A PROPOS DES ETABLISSEMENTS

LYCEE DE ROUEN

1 T 1641 Correspondance entre le proviseur, le censeur, les professeurs, le recteur et leGrand Maître de l'Université impérialeau sujet des affaires générales, dupersonnel (affaire Hardy, procureurgérant, malversations), des élèves(états nominatifs, notes de conduite,admission à l'école militaire de Saint-Cyr). Correspondance au sujet del'enseignement : catalogue des livres dela bibliothèque, sciences-physiques,tableau horaire des classes.Comptabilité : comptes hebdomadaires,état de dépense journalière de lamasse de nourriture, états divers.

1810

1 T 1642 Correspondance au sujet des affairesgénérales, des élèves (arrêté relatifau trousseau), de l'enseignement(compositions et distributions des prix) ;person-nel ; bourses ; comptabilité.

1811

1 T 1643 Correspondance au sujet des affaires gé-nérales ; arrêtés de nomination du personnel ; compositions et distributions desprix ; liste des auteurs au programme ;élèves : états nominatifs des élèvesinternes, des candidats au service del'Artillerie, des élèves des institutionssuivant les cours du collège ; tableaunominatif des boursiers ; bâtiments : cor-

respondance au sujet des travaux, acte devente du sieur Trippent (maison attenanteau lycée, rue du Grand Maulévrier) ;comptabilité : comptes, états des élèvesprésents (taux de la pension).

1812-1813

1 T 1644 Correspondance du Grand Maître del'Université au sujet des élèves bour-siers, de la nomination des professeurset de l'aumônier ; correspondance ausujet d'affaires générales ; composi-tions d'élèves, liste des élèves pri-més ; bourses ; comptabilité : état desélèves présents (notamment des lycéesde Bonn et de Bruges).

1814

1 T 1645 Correspondance du Grand Maître del'Université et de la Commission d'ins-truction publique ; tableaux nomina-tifs de personnel ; comptabilité : dé-comptes trimestriels de la pension desélèves, états des élèves des ancienslycées de Bonn et de Bruges.

1815

1 T 1646-1649 Correspondance diverse avec la com-mission d'instruction publique et lechef d'établissement au sujet du per-sonnel, des élèves, de l'enseignement(compositions et distributions desprix), des bourses ; comptabilité.1816-1819

1646 1816.1647 1817.


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1648 1818.1649 1819.

1 T 1650 Correspondance ministérielle ; rapport del'inspecteur sur l'état du collègeroyal ; affaires concernant le personnel,la comptabilité et les bourses (procès-verbal du concours).

1820

1 T 1651 Correspondance du Conseil royal au sujetdes affaires comptables ; correspondanceau sujet du personnel, des affairesgénérales ; bibliothèque : liste desouvrages, rapport, projet d'aménagement ;comptabilité : comptes, états des élèvesprésents, etc.

1821

1 T 1652 Correspondance au sujet du personnel de l’enseignement (examens de mathématiqueset de philosophie), des élèves (boursiers) ;comptabilité, bâtiments.

1822

1 T 1653 Correspondance du Grand Maître de l’uni-versité ; arrêtés de nomination du person-nel ; état moral des élèves ; comptabilité :comptes, rapports sur les comptes, états desélèves présents (taux de la pension), inven-taire des denrées et marchandises.

1823

1 T 1654 Correspondance du Grand Maître del’uni-versité au sujet du personnel, d'affairescomptables (bourses, trousseau), etc. ;comptabilité : comptes, rapports sur lescomptes trimestriels, état de situation descomptes, états des élèves présents (taux dela pension), inventaire de denrées etmarchandises ; correspondance au sujet deprêt de livres à la bibliothèque du collège,établissement d'un dortoir à Joyeuse.

1824

1 T 1655 Correspondance du Grand Maître del'Université ; arrêtés de nomination dupersonnel ; comptabilité : comptes,rapports sur les comptes, état des élèvesprésents (taux de pension), états desituation des comptes, inventaires des den-rées et marchandises.

1825

1 T 1656 Circulaires ; lettres du Grand Maître(1826) ; correspondance au sujet dupersonnel ; organisation d'un coursd'instruction commerciale : décision du

Conseil royal (1828) ; comptabilité :compte et rapport sur le compte,inventaire des denrées, états des élèvesprésents (taux de la pension).

1826-1828

1 T 1657 Circulaires ; correspondance et tableauxau sujet du personnel ; correspondanceau sujet de l'enseignement et des élèves; comptabilité : comptes trimestriels,correspondance.

1829

1 T 1658 Instructions ministérielles : loi du 30août 1830 ; serment de fidélité au Roi ;personnel : correspondance, arrêtés denomination ; enseignement :instructions ; correspondance :règlements des collèges, philosophie,langue anglaise, histoire naturelle,composition pour les prix, liste deslivres au programme, catalogue de labibliothèque du collège ;correspondance au sujet des élèves :discipline, bourses, etc. ; travaux :correspondance, devis, rapports ;comptabilité : compte d'administration,rapport, etc.

1830

1 T 1659 Circulaires ; correspondance au sujetdu personnel et de l'enseignement : in-ventaire du cabinet de physique, con-gés, discipline, programme des coursde zoologie, catalogue des ouvrages,distribution des prix ; comptabilité :correspondance.

1831

1 T 1660 Circulaires ; correspondance au sujetdu personnel et de l'enseignement :congés, examens, discipline,bibliothèque, mesures contrel'insalubrité ; rapport surl'administration interne ; Comptabilité :rapport sur le compte annuel, frais depension et dégrèvement, bourses ; tra-vaux : devis et plan de la constructiondu gymnase.

1832

1 T 1661 Circulaires ; correspondance au sujetdu personnel : recrutement et nomina-tion des maîtres d'études ; correspon-dance au sujet de l'enseignement et desélèves (à signaler : cours commerciauxet industriels) ; comptabilité : comptes,frais de pension, états des élèves pré-sents ; dégrèvements, traitements desenseignants ; bourses ; travaux.

1833


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1 T 1662 Circulaires ; loi du 24 mai 1934 ;correspondance au sujet du personnel(état moral) ; correspondance au sujetde l'enseignement (discipline, catalogued'ouvrages) ; travaux ; comptabilité :dégrèvement, rapport, états des élèvesprésents.

1834

1 T 1663 Circulaires ; correspondance au sujetdu personnel (nominations, indemnités,licenciement d'un maître d'études, étatdes enseignants) ; correspondance ausujet de l'enseignement et del'administration ; travaux :correspondance, devis ; bourses,dégrèvements ; comptabilité : compte etrapport d'administration, états desélèves présents ; correspondance ausujet de l'acquisition de matériel, de larétribution universitaire, etc.

1835

1 T 1664 Circulaires ; correspondance au sujet dupersonnel, de l'administration, del'enseignement : discipline, catalogue deslivres classiques, congés ; comptabilité,bourses : budget, compte et rapport d'ad-ministration, dégrèvement, états de pré-sence des élèves (taux de la pension) ;travaux : correspondance, rapport duConseil académique.

1836

1 T 1665 Circulaires ; correspondance au sujetdu personnel et de l'enseignement : listedes livres au programme, congés ; in-ventaire du mobilier ; rapport au Con-seilacadémique sur des travaux à exécuter ;compte d'administration, bud-get,correspondance et états au sujet de larétribution universitaire, correspon-danceau sujet des crédits alloués par le Conseilacadémique, etc.

1837

1 T 1666 Circulaires ; correspondance au sujet dupersonnel, de l'enseignement : rentréedes classes, examens, trousseau, concoursgénéral ; comptabilité : compte et rapportd'administration, budget, états des élèvesprésents, frais de pension, dégrèvements,états de rétribution, acquisition dematériel, tra-vaux.

1838

1 T 1667 Correspondance, tableaux et rapports ausujet du personnel : recrutement des

maîtres d'études, augmentation de traite-ment aux censeurs, professeurs et agré-gés, rapport sur le travail du personnel ;comptabilité : correspondance, états (dé-grèvements de frais de pension, rétri-bution), compte d'administration, bud-get.

1839

1 T 1668 Circulaires ; personnel : correspondance,arrêtés de nomination, indemnités attribuées aux suppléants ; correspondanceau sujet de l'enseignement et desélèves : compositions des prix, étatcomparatif des élèves présents (1839-1840) ; comptabilité : correspondanceau sujet des remises de frais de pensionet de rétribution, etc. ; états mensuelsde présences des élèves, budget, compted'administration.

1839-1840

1 T 1669 Personnel : correspondance au sujet desnominations, gratifications, indemnités ; état nominatif des professeurs etdes maîtres des cours commerciaux,rapport sur le travail du personnel,arrêté relatif à la nomination des économes ; enseignement : correspondanceau sujet des examens des classesscientifiques, des cours d'instructioncommerciale, statistiques des élèves(entrées, sorties) ; comptabilité : bourses, frais de pension, remises derétribution, pensions de retraite,secours, budget, compted'administration.

1841

1 T 1670 Circulaires ; personnel : correspondance au sujet des suppléances, des indemnités, du droit à l'augmentation, liste deprésentation au titre de maître d'études,rapport sur le travail du personnel ; correspondance au sujet de l'enseignement: classes de mathématiques, ouvrages,devoirs religieux, composition et distribution des prix, discipline, dédoublement des classes, congés, rapportshebdomadaires, rapport moral, courspréparatoires aux écoles spéciales dugouvernement et aux professionscommerciales et industrielles,admissions à l'Ecole polytechnique,agrégation, statistiques des élèves,inspection ; organisation desétablissements royaux ; comptabilité :bourses (tableau nominatif desgratifications), frais de pension, remi-


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ses de rétribution, budget des recetteset dépenses, compte d'administration,état des objets de consommation ; tra-vaux.

1842

1 T 1671 Correspondance au sujet du personnelet de l'enseignement : inventaire descabinets d'histoire naturelle, dephysique et de chimie, dédoublementdes classes de musique, uniforme,congés, rapports hebdomadaires,distribution des prix, bibliothèque,tableau comparatif des élèves descollèges royaux et communaux,statistique et mouvement des élèves(1835-1844), programme de physique,élèves admis aux écoles dugouvernement (1820-1843) ; comptabi-lité et bâtiments : arrêtés de caisse dumagasin du collège (1832-1838),compte d'administration, inventaire desdenrées et marchandises, créances,budget des recettes et dépenses(acquisition de livres, d'instruments dephysique et de mathématiques), remisesde rétribution, dégrèvement des frais depension ; bourses.

1820-1844

1 T 1672 Correspondance du proviseur et desprofesseurs au recteur, rapportshebdomadaires, programmes des cours.

1837-1841

1 T 1673 Personnel : correspondance, ordonnancedu roi relative aux maîtres d'études,rapport d'inspection ; pièces à présenteren séances du Conseil académique (1844-1846) ; correspondance au sujet del'enseignement : programmes des cours,programme officiel des livres classiques(1843-1845), catalogue des livres pour labibliothèque, discipline, état de situationmorale, statistiques sur les entrées desélèves (1834-1844), etc. ; comptabilité :remises de rétribution, compted'administration, achat de livres, bourses,catalogues des instruments de physique-chimie.

1834-1846

1 T 1674 Circulaires : ordonnance du roi du 15novembre 1845, instructions auxproviseurs, règlement concernant lesmaîtres d'études, délibérations du Conseilroyal relative aux ouvrages duprogramme ; personnel : correspondance,

rapport d'inspection sur le travail dupersonnel ; correspondance au sujet del'enseigne-ment : discipline, cabinet dephysique, situation morale, état des livrespour la bibliothèque, distribution desprix, examens scolaires ; bourses ;comptabilité, travaux.

1845

1 T 1675 Circulaires ; concours pour le brevetd'aptitude à l'enseignement des languesvivantes, etc. ; personnel : correspon-dance, rapport d'inspection ;correspondance au sujet del'enseignement et des élèves : attributionde bourses, instructions relatives àl'admission à l'école militaire de Saint-Cyr et aux emplois de chirurgien-élève,etc. ; comptabilité : compted'administration, rapport présenté auConseil académique.

1846

1 T 1676 Circulaires ; correspondance au sujetdu personnel ; enseignement : rapportsd'inspection, état des élèves présents,correspondance (discipline, etc.) ; bour-ses ; comptabilité.

1847

1 T 1677 Correspondance au sujet du personnel,des affaires générales et de l'enseigne-ment : rapports hebdomadaires, discipline (manifestations patriotiques à lasuite des journées ouvrières de Juin),prospectus du lycée, uniforme,exercices militaires, compositiond'histoire pour les prix, admission àl'Ecole spéciale militaire, proclamationde la République ; bourses ;comptabilité.

1848

1 T 1678 Personnel : correspondance, état nomi-natif des professeurs ; enseignement,élèves : correspondance, rapportannuel ; bourses, dégrèvements sur lesfrais de pension ; comptabilité.

1849

1 T 1679 Correspondance au sujet du personnel,de l'enseignement ; bourses ; comptabi-lité.

1850

1 T 1680 Personnel : correspondance, procès-verbal de la rentrée ; enseignement :correspondance, rapportsd'inspection ; création d'une école


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primaire annexe ; bourses ;comptabilité.

1851

1 T 1681 Circulaires ; correspondance au sujetdu personnel et de l'enseignement ;bourses ; comptabilité.

1852

1 T 1682 Id.1853

1 T 1683 Correspondance au sujet du bureau d’ad-ministration ; personnel : correspondancerapport sur le travail du personnel, arrê-tés de nomination ; enseignement : con-gés, examens, dédoublement des classes,tableau de compositions des prix ; comp-tabilité.

1854

1 T 1684 Correspondance au sujet du bureau d'administration ; personnel : correspondance, inspection ; enseignement : correspondance au sujet des examens, des prix etaccessits, du dédoublement des classes,de l'enseignement de la gymnastique ;comptabilité.

1855

1 T 1685-1688 Correspondance au sujet du bureaud'administration, du personnel et desaffaires diverses ; bourses ; comp-tabilité.

1856-1859

1685 1856. A signaler : tableau des classes et calendrier des compositionspour les prix.

1686 1857. A signaler : prospectus du lycée.

1687 1858. A signaler : rapports d'inspection, mesures disciplinaires.

1688 1859. A signaler : dédoublement desclasses, tableaux des cours, calendrier des compositions pour les prix, fête de la Saint-Charlemagne, examensdes classes de sciences.

1 T 1689 Circulaires (1850-1862, 1865) ; bureau d’administration : rapports, nomination desmembres (1860-1881), instructions au sujetdu service économique des lycées (1863) ;inspection : bulletins mensuels des visitesfaites par l'inspecteur, rapports d’inspection(1866-1870) ; "lettre au Dr Vernois : Uneinspection hygiénique au lycée impérial deRouen", par le Dr A. Leflé (20 octobre

1868) ; bulletins trimestriels del'inspecteur d'académie sur le matériel etla gestion économique (1867-1872,1886) ; travaux, acquisition des proprié-tés Mainot pour l'agrandissement dulycée (1861-1874) ; comptabilité, four-nitures : correspondance (1862, 1864-1868).

1850-1886

1 T 1690 Correspondance au sujet des affaires gé-nérales.

1860-1883

1 T 1691 Bourses à la charge des communes(1823-1840) ; concours pour les bour-ses : affiches (1812-1815).

1812-1840

1 T 1692-1693 Gestion commune avec le lycéed'Elbeuf, annexe du lycée Corneille.

1867-1915

1692 Création du Petit lycée d'Elbeuf(1867-1892) ; correspondance ausujet de l'enseignement, du per-sonnel, des élèves et des bourses(1878-1905).

1867-1905

1693 Correspondance au sujet du matériel : Rouen (1887-1905) ; comptabilité, remises, dégrèvements(1878-1905) ; - affaires diverses(1885-1905).

1878-1905

1 T 1694 Correspondance au sujet du personnel,de l'enseignement, des élèves (affairesdisciplinaires, des boursiers et dumatériel) 1906-1915 ; - correspondanceau sujet des remises de frais d'études,des affaires comptables : rapport del'Inspection générale sur l'économatdes lycées (1906-1915) ; - affairesdiverses : autorisations à desprofesseurs étrangers d'assister auxcours ; emploi de reli-gieuses de lacongrégation des soeurs d'Ernemont(1906-1915).

1906-1915

LYCEE DU HAVRE

1 T 1695-1699 Administration, personnel, comptabilité, affaires diverses.

1810-1853

1695 1810-1824. A signaler : lettre du


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maire sur l'état du collège (1810) ; règle-ment et délibération du bureau d'administration (1811) ; - comptes, états nominatifs des élèves et du personnel (1811-1824).

1696 1825-1834. A signaler : notes confidentielles sur les causes de la décadence du collège, brevet de capacité du 2ème degré, plan du collège (1830).

1697 1835-1840. A signaler : école primaire supérieure annexée au lycée(1835, 1838) ; - plan d'organisation du lycée (1836) ; - rapportshebdomadaires (1838-1840).

1698 1841-1844. A signaler : rapportssur le travail du personnel (1841-1844) ; dossier confidentiel deM. Ansieaux, régent (1843) ;prospectus sur le collège (1842) ;programme des cours d'histoire(1844).

1699 1845-1853 (15). A signaler : rapports sur le travail du personnel(1845-1848, 1851-1852) ; pro-gramme des cours d'histoire(1846) ; - notes sur l'état duCollège (1848) ; - liste des livresdonnés en prix (1851) ; program-mes des cours de lettres et decommerce (1852) ; candidats auxfonctions de maître d'étude(1852-1853).

1 T 1700-1701 Correspondance au sujet d'affaires gé-nérales.

1853-1883

1700 1853-1865.

1701 1866-1883.

1 T 1702 Bulletins trimestriels sur le matériel et lagestion économique (1866-1873) ; - rap-ports hebdomadaires (1868-1873) ; -rapports d'inspection (1852-1866) ; -rapports individuels sur le personnel(1854-1856).

1852-1873

1 T 1703 Catalogue de la bibliothèque (registre).

1865-1866

(15) Pour les années 1849-1850 seulement quelques feuillets.

1 T 1704 Catalogue concernant le cabinet dephysique-chimie et les collections d'his-toire naturelle.

1865-1866

1 T 1705 Personnel, élèves, enseignement, bourses: correspondance.

1881-1905

1 T 1706 Comptabilité : exonérations, remises(1883-1905) ; matériel (1886-1905) ;affaires diverses (1884-1905) ; prospec-tus (1898) .

1883-1905

1 T 1707 Correspondance au sujet du personnel,de l'enseignement (1906-1914) ; créationd'une classe enfantine (1906) ; élè-ves (1906-1914) ; admission au pension-nat des élèves de l'Ecole supérieure decommerce (1911) ; bourses (1906-1914); comptabilité (1906-1914) ; re-mises(1901-1914) ; admission gratuite desenfants des fonctionnaires belges (1914) ;matériel (1905-1913) ; affaires diverses(1905-1913) ; cinquantenaire du lycée(1911) ; conférence Ruyssen surl'Alsace-Lorraine (1914).

1901-1914


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COLLEGE DE DIEPPE

1 T 1708-1719 Admission, comptabilité, personnel,affaires diverses : correspondance.

1808-1914

1708 1808-1819. A signaler : états nominatifs du personnel enseignant(1810-1813, 1818-1819), des élèVes (1810-1812, 1815-1818) ;Conseil d'administration (1811) ;Programme des livres classiques(1812).

1709 1820-1830. A signaler : discoursDu principal pour la distributiondes prix (1822).

1710 1831-1837. A signaler : discipline,enquête sur les sorties nocturnes(1833) ; programmes des cours degrammaire, de mathématiques, degéographie, d'histoire de France,de physique expérimentale (1834); article de presse du Mémorialdieppois du 12 avril 1835 sur Pier-re Aubin Andasse, régent au collège de Dieppe (1751-1835) ; plan

du collège avec mention del’attribution des classes.(1835).

1711 1838-1844. A signaler : program-mes des cours d'histoire (1840) ;rapports d'inspection sur le travaildu personnel (1840-1844) ; articlede presse du Phare de Dieppe des14 et 18 janvier 1843 sur l'histoiredu collège de 1282 à 1694 ; Ecoleprimaire supérieure : règlementd'études (1843) ; article de pressede La Vigie de Dieppe du 30 mars1843 : rapport du Ministre de l'Ins-truction publique ; état nominatifdes élèves (1843).

1712 1845-1850.

1713 1851-1853. A signaler : notes d’inspection (1851-1852) ; correspondance au sujet des cours préparatoires à l'Ecole navale annexés aucollège (1853).

1714 1854-1859. A signaler : rapports d’inspection.

1715 1860-1867. A signaler : rapportsd'inspection.

1716 Correspondance diverse ; notices

individuelles du personnel enseignant.

1855-1870

1717 Correspondance diverse (1871-1883) ; compositions pour les prix(1872-1873) ; travaux du collège(plans, etc., 1880-1881) ; boursiers(1873-1883).

1871-1883

1718 Correspondance au sujet de l'enseignement, du personnel, des élèves,des boursiers, des prix, du matérieldes travaux d'aménagement, de lacomptabilité (1884-1905) ; traitéentre la ville de Dieppe et l'Etat(1891-1893) ; prospec-tus (1899-1900). 1884-1905

1719 Correspondance au sujet du personnel, de l'enseignement et desélèves (1902-1914) ; création del'Ecole primaire supérieure (1910); boursiers (1905-1914) ; matériel(1906-1914) ; comptailité (1904-1914) ; affaires diverses : tricentenaire du collège (1914) ; épidé-mies (1912-1914) ; dénominationdu collège "Jehan Ango" (1912)bulletin de l'amicale des anciensélèves (1911).

1902-1914

COLLEGE D'AUMALE

1 T 1720-1721 Affaires concernant le personnel,l'administration et la comptabilité.

1829-1853

1720 1829-1840. A signaler : palmarèsde la distribution des prix, création d'une école primaire d'enseignement mutuel (1833) ; rapportd'inspection sur le travail du personnel (1840).

1721 1841-1853 (manque 1849). Asignaler : rapports d'inspectionsur le travail du personnel (1841-1845, 1848, 1851-1852).

COLLEGE D'EU

1 T 1722-1727 Affaires concernant l'administration,le personnel, la comptabilité, les af-faires diverses.

1825-1914


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1722 1825, 1831-1842. A signaler : rapports d'inspection sur le travail dupersonnel (1840-1842).

1723 1843-1854. A signaler : rapports etnotes d'inspection sur le travail dupersonnel (1843-1853) ; méthoded'enseignement et programmes desétudes (1852-1854) ; projet de construction d'une école primaire communale (1853) ; prospectus (1853).

1724 1854-1859. A signaler : rapportsd'inspection.

1725 1860-1883. A signaler : distributiondes prix, palmarès (1860, 1862-1864, 1873), discours (1872-1873); rente perpétuelle attribuée par leduc d'Orléans (1871-1872) ; projetd'amélioration de l'établissement(1882).

1726 1884-1905. A signaler : enseignement (1886-1905) ; personnel(1884-1900) ; élèves et boursiers(1884-1904) ; matériel (1887-1899) ; comptabilité (1884-1903) ;affaires diverses (1884-1900).

1727 1884-1914. A signaler : personnel(1901-1914) ; enseignement : rapport sur les promenades et excursions agricoles, etc. (1904-1913) ;emploi du temps (1905) ; élèvesves (1905-1914) ; affaire de l'élèveBlottière, victime d'un accident(1898-1902) ; boursiers (1905-1914) ; vacances scolaires (1884-1914) ; affaires diverses : projet derèglement pour les répétiteurs(1906), tableau mensuel des excur-sions agricoles (1906-1907), articlesparus dans Le Réveil d'Eu et du

Tréport sur la distribution solennelle des prix (1913), traité décennal entre la ville et l'Etat (1890-1909) ; matériel (1900-1913) ;comptabilité (1904-1914).

COLLEGE DE MONTIVILLIERS

1 T 1728-1731 Affaires concernant l'administration,le personnel et la comptabilité ducollège.

1811-1858

1728 1811-1822.1729 1823-1835.

1730 1836-1844. A signaler : rapports sur le travail du personnel (1840-1844).

1731 1845-1858. A signaler : noteset rapports d'inspection sur letravail du personnel (1848,1850-1852) ; distribution desprix ; programmes des cours(1853-1854) ; visite de l'arche-vêque de Rouen, Mgr Blanquart de Bailleul (1852).

ETABLISSEMENTS DE FILLES

1 T 1732 Circulaires (1879) ; correspondance a-dressée à l'inspecteur relative à lacréation de cours à Rouen, Dieppe,Le Havre (1867-1869) ; rapports d'ins-pection sur la situation de l'en-seignement des jeunes filles (1868-1870) ; cours d'éducation maternelle deThéodore Levi Alvares àRouen (1868-1869) ; "l'Echo de laSorbonne" (1868).

1867-1879

1 T 1733-1735 Lycée de jeunes filles, puis lycéeJeanne d'Arc de Rouen.

1882-1914

1733 Affaires générales au sujet desélèves, du personnel, de l'enseignement, des bourses, de la comptabilité, du matériel et des locaux; dossiers de personnel (1882-1884).

1882-1905

1734 Affaires diverses (1882-1905).

1735 Id. (1906-1914).

1 T 1736-1738 Lycée de jeunes filles du Havre(créé en juillet 1883). Affairesgénérales au sujet des élèves, del'enseignement, du personnel, de lacomptabilité, des bourses, dumatériel. Affaires diverses.

1882-1914

1736 1882-1889. A signaler : créationdu lycée de jeunes filles du Havre (1882-1889) ; candidaturesà l'enseignement primaire supérieur (1885-1889).


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1737 1890-1905. A signaler : statuts del'association des anciennes élèves(1897) ; prospectus sur le lycée.

1738 1906-1914.

1 T 1739 Cours secondaire de jeunes filles deDieppe : affaires concernant l'enseigne-ment (1899-1907), les élèves, la compta-bilité (1901-1914), le matériel (1903-1911) ; affaires diverses.

1899-1914

1 T 1740 Collège de jeunes filles de Fécamp :correspondance au sujet du person-nel, de la comptabilité (1906-1914) ;élèves (1906-1911) ; enseignement(1905-1914) ; bourses (1907-1913); matériel (1906-1912) ; affairesDiverses (1906-1913) ;prospectus (s.d.) ; plans (1906).

1905-1914

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

GENERALITES

1 T 1741-1742 Faculté de théologie, écoles prépa-ratoires : correspondance au sujetdes séances de rentrée.

1855-18861741 1855-1880.1742 1881-1886.

1 T 1743 Correspondance au sujet des écoles supé-rieures de commerce et d'industrie deRouen créées par la société civile pour ledéveloppement en Normandie del'enseignement commercial et industriel.

1871-1873

1 T 1744-1745 Divers établissements d'enseignementsupérieur : livrets de rentrée.

1878-19041744 1878-1891.1745 1892-1904.

FACULTE DE THEOLOGIE

1 T 1746-1750 Registres d'inscription.1810-1874

1746 1810-1820.1747 1820-1825.1748 1825-1854.1749 1855-1865.1750 1865-1874.

1 T 1751 Arrêté pour l'installation et l'organisationde la Faculté (1809), délibérations (1811,1858-1883).

1809-1883

1 T 1752 Personnel : notices individuelles (1850-1866), traitements et carrière (1810-1887, lacunes), affaires diverses (1810-1854, 1873).

1810-1887

1 T 1753 Règlements et programmes d'études(1818-1884, lacunes) ; inscriptions(1818, 1854) ; rapports du doyen(1845-1867) et de l'inspecteurd'Académie au recteur (1855-1858) ;budget et dépenses (1812-1854) ;correspondance diverse avec lerecteur (1810-1854).

1810-1884

ECOLE DES SCIENCES ET DESLETTRES DE ROUEN

1 T 1754 Correspondance au recteur départemen-tal, puis à l'inspecteur d'Académie(1853-1879) ; personnel : notices indivi-duelles (1864-1875) ; traitements etnominations (1855-1872) ; rapports an-nuels (1874-1876, 1881-1886) ; budgets(1885-1908) ; imprimés : règlement surl'enseignement des sciences appliquées(1854), instruction sur l'exécution du rè-glement du 26 décembre 1854 relatif àl'enseignement des sciences appliquées(1855), compte définitif des recettes etdépenses de l'enseignement supérieur(1855). 1853-1908

ENSEIGNEMENT MEDICAL

1 T 1755 Lois et instructions relatives à l'exerciceet à l'enseignement de la médecine(1794-1820) ; Ecole d'anatomie artifi-cielle de Rouen (1806-1811) ; enregistrement des titres des personnels de Santé(1824-1865) ; procès-verbaux du juryd'examen pour le certificat d'aptitude


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des aspirants au titre d'officier de santéou de pharmacien (1855-1865).

1794-1865

1 T 1756 Rapport adressé au Grand Maître del'Université impériale par les profes-seursde l'Ecole au sujet de l'enseigne-ment dela médecine (Ier Empire) ; établissementd'une école secondaire de médecineauprès des hospices de Rouen (1821) ;réglementation et correspon-danceconcernant l'enseignement, la discipline,les admissions (1820-1835) ; étatsnominatifs des élèves (1822-1833) ;effectifs des élèves (1821-1834) ;personnel enseignant (dont nomination etdémission du dr Flaubert) (1824-1834).

Ier Empire-1835

1 T 1757 Correspondance reçue au rectorat àpropos de l'école secondaire demédecine, puis école préparatoire demédecine et de pharmacie : inscriptionet scolarité des élèves, organisation desétudes, personnel (lettres du dr

Flaubert, directeur ; d'Orfila, etc.).1836-1844

1 T 1758 Ecole préparatoire de médecine et depharmacie : états trimestriels des traite-ments des professeurs (1841-1845) ;correspondance au sujet du personnel,de l'enseignement, des élèves, del'administration et du budget (1843-1887) ; rapport sur l'enseignement dela clinique médicale (1851) ; rapportssur la situation de l'école préparatoirede médecine et de pharmacie (1857-1876).

1841-1887

1 T 1759 Médecins, herboristes, pharmaciens :conditions et autorisations d'exercer(1857-1883) ; listes générales pour ledéparte-ment (1866-1877).

1857-1853

1 T 1760 Ecole de sages-femmes :correspondance au sujet desélèves, concours d'entrée à l'école,examens pour les bourses,autorisations d'exercice de laprofession. 1860-1881

ETABLISSEMENTS EXTERIEURS

1 T 1761-1762 Programmes et concours d'admissionsujets de compositions, circulaires,correspondance diverse.

1829-1882

1761 Ecole militaire de Saint-Cyr(1829-1881) ; Ecole navale (1846-1881) ; Service de Santé militaire(1841-1873) ; Ecole d'Alfort(1858) ; admissions aux écolesspéciales : circulaires et statistiques (1853, 1867-1876).

1829-1881

1762 Ecole royale forestière (1841-1843) ; Ecole militaire de La FlèChe (1851-1883) ; Ecole normalesupérieure (1840-1878) ; Ecolenormale de Cluny (1866-1880) ;Ecole polytechnique (1839-1879) ; écoles d'arts et métiers deChâlons-sur-Marne et d'Angers(1855-1880).

1839-1883

FONDS DES INSPECTIONS PRIMAIRES

1 T 1763 Correspondance : circulaires émanant del'Inspection académique (1913-1933),dossiers par école (1921-1937), états deservice d'instituteurs (1925-1931),correspondances diverses au sujet desécoles (1923-1936), tracts syndicaux(1928-1930).

1913-1937

1 T 1764 Rapports de visite de l'inspecteurprimaire : toutes circonscriptions (1897-

1899) (16). Rapports d'inspection desécoles des circonscriptions de Bol-bec, Fécamp, Le Havre, Neufchâtel,Rouen et Yvetot (1922-1939) (17) .

1897-1939

1 T 1765 Classement des écoles de la circons-cription de Bolbec (1888) ; états desituation des écoles publiques et pri-vées, salles d'asile puis écoles ma-

(16) Echantillons présentés à l'Exposition Universelle de 1900.(17) Complets pour la seule circonscription de Bolbec.


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ternelles (1878-1900).1878-1900

1 T 1766 Etats de situation des écoles (écolespubliques et privées, écoles maternel-les).1900-1917

1 T 1767-1778 Statistiques générales de l'enseigne-mentprimaire par canton.

1878-1939

1767 Bolbec (lacunes de 1880-1902 à1904-1908) (1878-1920).

1768 Id. (1921-1939).

1769 Caudebec-en-Caux (1935-1939).

1770 Fauville-en-Caux (1927-1939).

1771 Fécamp (lacunes de 1879 à 1911)(1878-1934).

1772 Goderville (lacunes de 1883 à 1911)(1882-1921).

1773 Id. (1922-1939).

1774 Lillebonne (lacunes de 1882 à1911) (1878-1922).

1775 Id. (1923-1939).

1776 Montivilliers (1922-1924).

1777 Saint-Romain-de-Colbosc (lacunesde 1882 à 1912) (1881-1922).

1778 Id. (1923-1939).

1 T 1779 Registres des procès-verbaux des confé-rences pédagogiques du canton deBolbec.

1881-1952

1 T 1780-1788 Procès-verbaux du certificat d’étu-des primaires par canton.

1880-1940

1780 Bolbec (1880-1940) et Cany(1926).

1880-1940

1781 Caudebec-en-Caux (1923-1939) et Criquetot-l'Esneval(1924).

1923-1939

1782 Fauville-en-Caux (1923-1940).

1783 Fécamp (1881-1936).

1784 Fontaine-le-Dun (1924-1926),Goderville (1881-1940) etGonfreville-Mayville (1925).

1924-1940

1785 Lillebonne (1881-1940).

1786 Montivilliers (1923-1927) etOurville-en-Caux (1924-1926).

1923-1927

1787 Saint-Romain-de-Colbosc (1881-1940).

1788 Saint-Valery-en-Caux (1926) etValmont (1924-1926).

1924-1926

1 T 1789 Inventaires du mobilier des écoles etdu mobilier personnel des instituteurs.

1899-1914

1 T 1790 Oeuvres post-scolaires.1926-1933

FONDS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

ETABLISSEMENTS SUPERIEURS

ECOLE DE DROIT

1 T 1791 Discours à l'occasion du départ à Paris d’un professeur (février 1929) et de la re-traite du directeur des cours de droit deRouen, M. de Beaurepaire (février 1936)photographies d'élèves et de professeurs(1939-1950).

1929-1950

ECOLE NORMALE D'INSTITUTEURSDE ROUEN

1 T 1792-1802 Comptes de gestion de l'établissement

1895-19401792 1895-1896.1793 1897-1899.1794 1900-1902.1795 1903-1905.1796 1906-1908.1797 1909-1910.1798 1911-1913.1799 1914-1916.1800 1917-1918.1801 1919.1802 1940.


- 84 -

1 T 1803*-1804* Sommiers des recettes.1882-1939

1803 1882-1922.1804 1923-1939.

1 T 1805*-1808* Sommiers des dépenses.1851-1939

1805 1851-1855.1806 1882-1892.1807 1892-1922.1808 1923-1939.

1 T 1809* Sommiers des recettes et des dépenses.1869-1881

1 T 1810*-1811* Livres-journaux de caisse.1844-1941

1810 1844-1910.1811 1911-1941.

1 T 1812-1813 Main-courante des consommationsjournalières. 1897-1935

1812 1897-1933.1813 1934-1935.

1 T 1814*-1826*Livres de magasin.1868-1939

1814 1868-1879.1815 1880-1884.1816 1885-1891.1817 1892-1895.1818 1896-1900.1819 1901-1905.1820 1906-1910.1821 1911-1914.1822 1915-1919.1823 1920-1924.1824 1925-1930.1825 1931-1935.1826 1936-1939.

1 T 1827*-1832*Carnets de fournisseurs.1896-1939

1827 1896-1908.1828 1909-1912.1829 1913-1917.1830 1918-1923.1831 1924-1932.1832 1933-1939.

1 T 1833* Bons de commande.1929

1 T 1834 Etats des sommes à payer aux profes-seurs, maîtres et employés.

1896-1915

1 T 1835* Comptes ouverts aux élèves ne jouis-sant que d'une portion de bourse et auxpensionnaires.

1844-1872

1 T 1836*-1840*Notes et appréciations des élèves-maîtres. 1857-1919

1836 Notes des compositions mensuelles (1857-1880).

1837 Notes et appréciations (1857-1895).

1838 Id. (1883-1887).1839 Id. (1910-1915).1940 Id. (1915-1919).

1 T 1841 Leçons faites par les élèves-maîtres de3ème année dans les conférences péda-gogiques instituées par l'arrêté ministérieldu 3 août 1881 (plan de la leçon, ap-préciations des autres élèves-maîtres, duprofesseur et du directeur).

1883-1884

ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCESET DES LETTRES DE ROUEN

1 T 1842* Registre des actes officiels concernantl'école.

1907-1955

1 T 1843 Correspondance passive et pièces comp-tables (budgets de la section de chimie,1898-1899).

1881-1938

1 T 1844-1845 Etats des traitements et indemnitéspour les examens.

1926-1935

1844 1926-1930.1845 1931-1933, 1935.

1 T 1846*-1850* Registres d'inscription au certificatd'études physiques, chimiques et dessciences naturelles.

1894-19451846 1894-1905.1847 1909-1924.1848 1924-1928.1849 1928-1931.1850 1936-1945.

1 T 1851*-1853* Registres d'inscription au certificatdes sciences appliquées.

1923-1946

1851 1923-1930.1852 1930-1936.1853 1936-1946.

1 T 1854*-1855* Registres d'inscription à la licence.


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1931-1942

1854 Mathématiques (1931) et physiquechimie, sciences naturelles (1931-1936).

1855 Mathématiques (1932-1942).

1 T 1856*-1857* Registres d'immatriculation.1914-1932

1856 1914-1925.1857 1926-1932.

1 T 1858 Feuilles récapitulatives : inscriptions etexamens.

1924-1938

1 T 1859-1892 Dossiers d'élèves (18).1898-1940

1859 Aa - Ax1860 Ba - Be1861 Bi - Bor1862 Bos - Bu1863 Ca - Ci1864 Cl - Cz1865 Da - De1866 Di - Do1867 Dr - Dz1868 Ed - Fe1869 Fi - Fu1870 Ga - Gon1871 Gop - Gu1872 Ha - Hi1873 Ho - Iz1874 J1875 K1876 La1877 Lea - Leg1878 Leg - Ler1879 Les - Lio1880 Lip - Luq1881 Ma1882 Me - Mz1883 Na - Ny1884 Oc - Ph1885 Pi - Q1886 Ra - Ros1887 Rot - Ry1888 Sa - Sl1889 Sm - Sz1890 T1891 U - V1892 W - Z

1 T 1893 Carnets scolaires.1906-1910

(18) Beaucoup d'élèves sont originaires de Pologne, de Roumanie etde Russie.

1 T 1894 Carnets de notes (fragments, 1923 et s.dnotes semestrielles (1925-1940).

1923-1940

1 T 1895 Carnets de notes et d'appréciations.1931-1942

1 T 1896-1897 Registres des procès-verbaux d'exa-mens d'admission, de passage et défi-nitifs pour le diplôme de chimiste.

1898-1940

1896 1898-1923.1897 1923-1940.

1 T 1898-1899 Registres des procès-verbaux d'exa-mens pour le certificat d'études phy-siques, chimiques et naturelles.

1895-1958

1898 1895-1927.1899 1928-1958.

1 T 1900 Examens : constatation de l'aptitude descandidats non bacheliers à l'examendes études physiques, chimiques et

naturelles (1912-1919), règlement dudiplôme de chimiste (1927), feuilled'examen définitif (1927), documentsfinanciers sur l'examen de 1930,feuilles d'examen de chimie (1937).

1912-1937

1 T 1901-1902 Inventaires du mobilier.1884-1886

1901 Section de chimie appliquée(1884).

1902 Section des sciences appliquées(1886).

1 T INSTRUCTION PUBLIQUE54

ETABLISSEMENTS SECONDAIRES

DIEPPE

Lycée Jehan Ango

1 T 1903-1905 Traitement du personnel.1905-1939

1903 1905-1920.1904 1921-1934.1905 1935-1939.

1 T 1906 Registre des procès-verbaux des assem-blées de professeurs.

1924-1964

ROUEN

Lycée Corneille

Académie de Rouen

1 T 1907 Registre des délibérations du Conseilacadémique de Rouen (2 avril 1812-29juillet 1820). A signaler : procès-verbalde l'installation du Conseil académiqueau lycée impérial de Rouen le 2 avril1812.

1812-1820

1 T 1908 Id.1828 (5 sept.)-1837 (30 déc.)

1 T 1909 Registre annuel des fonctionnaires del'Académie.

1815

1 T 1910 Id.1819

1 T 1911 Registre des gradués de l'Académie.1815

Administration générale

1 T 1912 Commission administrative du lycée :registre des délibérations.

1854 (16 nov.)-1875 (9 août)

1 T 1913 Conseils d'enseignement : procès-verbaux.

1907 (11 oct.)-1924 (2 juil.)

1 T 1914 Rapports sur le fonctionnement de l'éta-blissement et du lycée annexe d’Elbeufétats moraux, rapports annuels, ta-

bleaux (1838-1938) ; rapports divers :états des élèves malades et alimentationdes jours maigres (1859-1860) ; affai-res disciplinaires (1834-1885) ; affairesreligieuses (visite de l'archevêque deRouen au lycée en 1860) ; pédagogieet enseignement (à signaler : situationde l'instruction militaire en 1887, rap-port sur l'éducation au lycée en 1888,sur l'éducation physique en 1891, surl'utilisation de la musique en classe dephilosophie en 1892, etc.). 1834-1891

1 T 1915 Lycée annexe d'Elbeuf : correspondan-ce, tableaux d'élèves, emplois du temps.

1896-1903

1 T 1916 Notes internes.1834-1883

1 T 1917 Elections au Conseil supérieur de l'Ins-truction publique (1931-1938) et au Co-mité consultatif de l'enseignement se-condaire (1937) : circulaires, listes descandidats et des électeurs, procès-ver-baux. 1931-1938

Correspondance

1 T 1918*-1931* Registres d'enregistrement de la cor-respondance. 1829-1942

1918 Correspondance active, 1829 (16avr.)-1833 (29 mars).

1919 Id., 1836 (4 juin)-1841 (22 déc.).

1920 Correspondance active (3 janvier1842-1843), puis active et passive(1843-10 mai 1848) (19).

(19) Voir sous la cote 1 Mi 327 le registre d'enregistrement de lacorrespondance de 1848 à 1850.

FRAD076 IR T Enseignement Sports Repertoire numerique T1...1923-1931 1 T 47 Bourses : fiches de...

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