FORMATIONS EN CRIMINALISTIQUE ANNEE 2017 -...

FORMATIONS

EN

CRIMINALISTIQUE

ANNEE 2017

Thierry LEZEAU – Directeur de la société

Forensic Organisation Recherches Expertise Normalisation Sciences Intelligence judiciaire Criminalistique

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FORENSIC CONSULTING FRANCE - BP 10038 - 56231 QUESTEMBERT -0607301494 - 0950146871

[email protected] - site : www.forensic-france.com SARL au capital de 5000 € - RCS VANNES - siret 789 798 683 000 15

FORENSIC CONSULTING FRANCE organisme de formation enregistré sous le N°53560879656 Préfecture Région Bretagne F.C.F. Marque déposée

I - PREAMBULE :

Chaque information, ou formation proposée s'inscrit dans un cadre d'évaluation de niveau et d'objectif pédagogique. Les niveaux proposés sont codifiés suivant les règles en vigueur dans bon nombre d'instituts, écoles, centres de formations et correspondent à des niveaux de compétences recherchés.

On note quatre niveaux : Sensibilisation Application Maîtrise Expertise : S-A-M-E .

On retrouvera en association à chaque chapitre de formation, un ou plusieurs niveaux concernés.

Certains de ces sujets proposés peuvent profiter d'un ou de plusieurs intervenants, spécialistes ou experts en fonction de l'objectif pédagogique poursuivi. Ces experts référencés par la société Forensic Consulting France sont reconnus dans leur domaine, évalués et répondent à un cahier des charges préalablement établi en commun. Certains d'entre eux sont des experts inscrits sur des listes de cours d'appel sur le territoire national, d'autres le sont en Europe.

La société dispose d'une liste d'intervenants, de spécialistes ou d'experts par secteur d'activités, référencés, disponibles pour réaliser, participer aux formations. Ces formations peuvent donc être réalisées à une ou plusieurs voix, comporter de la théorie uniquement ou alliée à une partie pratique avec démonstration, exercices, mise en œuvre ou applications de techniques ou de matériels spécifiques en salle de cours ou en extérieur.

L'ensemble des formations sont établies, vérifiées, contrôlées par le biais d'un « package » pédagogique comprenant (cf annexes) :

La commande du donneur d'ordre

Le cahier des charges établi conjointement,

Le curriculum vitae de l'intervenant,

Une liste de ses écrits, publications, bibliographie,

Une fiche sur l'objectif pédagogique de la formation retenue,

Un plan de masse,

Une fiche pédagogique présentant, les moyens pédagogiques nécessaires, les conditions matérielles

de réalisation, les lieux et moyens techniques nécessaires,

Le plan de cours détaillé avec découpage timing, un support de cours (diapositives, power-point,

vidéos...),

La documentation papier ou sur clef USB qui est en relation directe avec le cours dispensé, qui peut

être remise au public concerné et une fiche d'évaluation de la formation proposée.

FORMATIONS PROPOSEES

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II – LES FORMATIONS THEORIQUES

2.1 - La Criminalistique (Page 4) Historique, grands principes, formations, articulation…

2.2 - Les empreintes digitales, palmaires et les traces diverses (Page 5)

Théorie des 12 points et son relativisme, expertises, fichiers, oreilles, traces de pas….

2.3 - La médecine légale et ses applications (Pages 6 à 8)

Historique, la levée de corps, l’anatomopathologie, la toxicologie, l’entomologie, les noyades, les brûlures, la morpho-analyse des traces de sang, le bluestar T.M, la médecine légale du vivant...

2.4 - La Balistique (Page 9)

Constatations, kit de trajectographie, balistique lésionnelle, analyses, expertises…

2.5 - La Biologie humaine et ses applications (Page 10)

La biologie cellulaire, les empreintes génétiques, analyses, avancées, avenir…

2.6 - La Microanalyse et ses applications (Page 11)

Le zonal-taping, les documents, la contrefaçon, les traces d’outils, les expertises…

2.7 - La Photographie et la vidéo numérique judiciaires (Page 12)

La macrophotographie, la lumière, les photos spécifiques sous U-V, la luminescence, la fluorescence...

2.8 - Les incendies et ses applications (Page 13)

Intérêts cynophiles, interaction avec les services de lutte contre les incendies….

2.9 - La scène d'infraction et ses applications (Pages 14 à 17)

La G.M.S.I, la coordination, les normes et protocoles, les constatations subaquatiques, les intérêts cynophiles, les matériels et équipements, les procédures, la gestion des secours, des primo-intervenants...

2.10 - Les véhicules et l'accidentologie (Page 18)

La numérisation, la reconstitution des phénomènes d’accidentologie, les concepts H.E.V, les expertises...

2.11- Les analyses et expertises en matière de criminalistique (Page 19)

Lectures normalisées des expertises, les nouvelles technologies liées à la criminalistique, les nouvelles grilles de lecture, les bonnes questions à poser à l'expert…

2.12 – La criminalistique liée au monde maritime (Pages 20 à 22)

La criminalistique subaquatique, les constatations spécifiques sur les navires, approche expertale des phénomènes particuliers liés au monde maritime...

2.13 - Divers (Pages 23 et 24)

Les agents de sûreté et de sécurité, l’organisation judiciaire de la France, les dérives sectaires, le suicide, la garde à vue….

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SOMMAIRE

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III – FORMATIONS PRATIQUES

3.1 – La Gestion Moderne de la scène d’infraction (Page 26)

3.2 – La balistique (Page 27)

3.3 – La photographie judicaire (Page 28)

3.4 – La scène d’infraction subaquatique (Page 29)

3.5 – La levée de corps et le Sac Mortuaire Amphibie (Page 30)

3.6 – La révélation d’empreintes papillaires et la photographie (Page 31)

3.7 – La révélation de tâches de sang lavées et la photographie (Page 32)

3.8 – L’utilisation des crimelites et la photographie (Page 33)

3.9 – Accidentologie avec mise en œuvre du scanner 3D (Page 34)

3.10 - Formation à la technique de prélèvement spécifique (Zonal Taping) (Page 35)

3.11 - Les moulages (Page 36)

3.12 – Les prélèvements DNA (Kit FTA) pour les modalités d’identification humaine

IV – F.C.F A L’INTERNATIONAL

4.1 – Formations à l’étranger (Page 38)

4.2 – Formation à l’étude préalable, à la mise en place d’un SMQ (System Management Qualité) pour des laboratoires, des plateaux techniques dans le domaine de la criminalistique. (Pages 38 -39)

4.3 – Formation sur les différents systèmes d’identification humaine (Biométrie complète, fichier empreintes digitales, photographies, etc…… (Page 39)

4.4 – Formation à l’intervention sur les lieux d’une scène d’infraction (GMSI), simple ou complexe (Scènes d’attentats, scènes suite à une catastrophe naturelle, un accident important aérien, maritime, routier, ferroviaire, pluralité de victimes, problématique des identifications et des prélèvements aux fins d'enquête, etc…(Page 39)

4.5 – Voyages d’études à l’étranger (0)

V – FORMATION DES POLICES MUNICIPALES

5.1 – La police judiciaire (Page 41)

5.2 – La criminalistique (Page 42)

VI – LE MATERIEL ET LES FORMATIONS (Page 43)

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2.1 – La Criminalistique :

2.1.1 - Historique de la criminalistique : S - A

Monde – Europe – France : Origine - Grands Personnages - Principes fondateurs - Évolutions.

2.1.2 – Historique de la gestion de la scène d'infraction : S - A - M

Monde – Europe – France : Principes – Évolutions – Analyses – Laboratoires – Expertises.

2.1.3 – Les formations en matière de criminalistique en Europe et en France : S- A- M- E

Historique - Présentation générale - Contenus pédagogiques – Évolutions – Comparaisons Evaluations – Écoles de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale - Programmes universitaires divers.

2.1.4 – Articulation de la P.T.S en France et en Europe : S - A - M

Police nationale et Gendarmerie nationale - Présentation des structures – Laboratoires Secteurs spécialisés – Organismes de liens – Organigrammes.

2.1.5 – Les grands principes de la criminalistique : S - A - M

LOCARD – KIRK – KIND – autres - Définitions – Principes – Approches d'études - Réflexions - Applications.

2.1.6 – La pensée criminalistique : S - A - M - E

Définitions – Principes généraux – Cas concrets – Intérêts – Pouvoirs informant - Théorie Bayésienne – La sémiotique PERCIENNE – Les réflexions – Raisonnements Déductions hypothético-déductives – Notions de pourcentages et de probabilité – La preuve indiciale – Le pouvoir informant et son champ d'application.

II – LES FORMATIONS THEORIQUES

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2.2 – Les empreintes digitales – palmaires et les traces diverses :

2.2.1 – Les empreintes digitales : S - A - M - E

Historique – Morphogénèse –Unicité et permanence des dessins papillaires - Méthodes de révélations classiques – Matériels – Résultats – Exploitation simple - Dossier de comparaison – Théorie des 12 points et son relativisme – Méthodes de révélation chimiques et physico-chimiques – Analyses en laboratoires – Difficultés d'analyse de certaines traces – Poroscopie – Colorants et produits d'accentuation des traces à faible pouvoir informant – Les fichiers d'empreintes digitales – Cas concrets d'expertises – Études particulières.

2.2.2 – Les empreintes palmaires : S - A - M - E

Historique – Principes – Révélations – Prélèvements – Codification - Reconnaissance – Comparaison – Fichiers – Analyses – Expertises.

2.2.3 – Les traces particulières : S - A - M

Traces d'oreilles, de pas, labiales – Présentation générale – Principes de visualisation, de prélèvements Les conditionnements – Les conservations – Les pouvoirs informant - Les analyses – Les expertises – Les laboratoires – Les fichiers.

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2.3 – La médecine légale et ses applications :

2.3.1 – La Médecine légale : S - A - M

Historique – Principes généraux – Articulation de la médecine légale en France - en Europe – Normes européennes – Locaux et équipements - Présentation de la réforme de la médecine légale en France et de ses conséquences – Les types d’autopsie, scientifique et judiciaire –Datation de la mort - Les cadres légaux de réalisation Le descriptif des phénomènes cadavériques – Déroulement de l'autopsie - Prélèvements, constatations au cours de l'autopsie – Saisies, conservations - Les documents à établir – Destination des organes et des corps - Les analyses périphériques – L’exhumation et ses limites - Les expertises et contre expertises en médecine légale - Présentation de cas concrets – Avenir : virtopsie, scanner – Recherches et études.

2.3.2 – La levée de corps : S - A - M

Historique – Principes généraux – Importance de la levée de corps – Constats lésionnels in-situ –Examen de la ou des victimes sur la scène d'infraction – Le corps dans son environnement - Les phénomènes cadavériques – La prise des températures - Cas concrets, cas particuliers – Intérêts et pouvoirs informant – Prélèvements et constatations à effectuer – Interaction avec le médecin légiste et les experts – Présentation des fiches de relevés indicatifs à renseigner sur place qui concernent les opérations de levée de corps.

2.3.3 - L'anatomopathologie : S - A - M

Présentation générale – Historique – Principes – Analyses – Pouvoirs informant - Intérêts en criminalistique – Prélèvements à effectuer – Conditionnements et conditions de conservation – Présentation de résultats avec commentaires – Cas concrets.

2.3.4 – La Toxicologie : S - A

Présentation générale – Historique – Principes – Analyses – Pouvoirs informant - Intérêts en criminalistique – Prélèvements à effectuer – Conditionnements et conditions de conservation – Présentation de résultats avec commentaires – Identification des produits stupéfiants – Réactifs – Photographies – Commentaires sur résultats – Posologie – Analyses d'urine – Analyses de cheveux – Documents à établir et lecture.

2.3.5 – L'entomologie et la faune aquatique : S - A - M

Historique – Présentation générale – Principes – Analyses – Laboratoires – Pouvoirs informant – Experts – La faune aquatique – Constatations – Matériels - Conditionnements – Conditions de conservation – Cas concrets.

2.3.6 - Les noyades : S - A

Présentation générale – Définitions et principes – Conditions – Constatations nécessaires sur sites de découvertes – Prélèvements particuliers sur le corps et en périphérie – Normes et protocoles – fiches de gestion et de relevés indicatifs sur des cas de noyades – Cas concrets.

2.3.7 – La Flore et les milieux environnants : S - A - M

Présentation générale – Définitions et principes – Conditions – Constatations nécessaires sur sites – Prélèvements normalisés – Matériels et équipements, conditionnements et méthodes de conservations La palynologie médico-légale et ses intérêts criminalistique – Les analyses et expertises – Cas concrets.

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2.3.8 – Les Brûlures : S - A

Présentation générale – Définitions et principes – Conditions – Constatations nécessaires sur sites de découvertes – Prélèvements particuliers sur le ou les corps et en périphérie – Normes et protocoles – fiches de gestion et de relevés indicatifs sur des cas de brûlures – Interaction avec les intervenants des services de lutte contre les incendies – Analyses et expertises – Cas concrets.

2.3.9 – La morpho-analyse des traces de sang : S - A - M

Principes généraux - Constatations – Méthodologie – Expertises – Pouvoirs informant - Recours au scan 3 D – Reconstitution de la scène d'infraction et du déroulement de l'action criminelle - Datation des tâches de sang – Reconnaissance logiciels – Cas concrets.

2.3.10 – L'imagerie médico-légale : S - A

Les radios – Scanner – I.R.M – Bilan lésionnel à partir des clichés et images - Pouvoirs informant – Conditions d'utilisation – Méthodologies – Cas concrets – Etudes et avenir.

2.3.11 – Le Bluestar T.M et ses dérivés : S - A - M

Principes généraux – Méthodologie de la révélation – Constatations – Prélèvements - Mesures de protection – Pouvoirs informant – Analyses – Expertises – Cas concrets - Matériels et équipements – Techniques de prises de vues – Tests OBTI – Fiches d’intervention et de mise en œuvre Normes et protocoles.

2.3.12 – Portraits robot : S - A - M

Descriptif morphologique – Moyens et méthodes – Traitement informatique – Logiciels de portrait-robot informatisé (P.R.I) – Critères staturaux pondéraux – Reconnaissance photographique - Applications – Vieillissement de visages - Cas concrets.

2.3.13 – Les violences à enfants : S - A

Définitions – Notion de pédiatrie médico-légale – Cas concrets – Méthodologie de constat – Enseignement pour les procédures de prévention et de signalement, mort subite du nourrisson et syndrome du bébé secoué.

2.3.14 – Les dossiers de santé publique : S - A

Définitions – principes généraux – Cas concrets – Gestion de dossiers – Méthodologie

2.3.15 - Identification de victimes de catastrophes : S - A

Principes généraux – Méthodologie – Présentation des fiches de gestion Interpol- Structures françaises et européennes – Cas concrets – Matériels et équipements - Pratiques de levages de corps – Expériences diverses.

2.3.16 – Anthropologie – thanatologie – Odontologie : S - A - M

Historique – Principes généraux – Pouvoirs informant – Analyses – Laboratoires - Méthodes de constatations, de prélèvements, de conditionnement, de conservation - Reconstruction cranio-faciale – Fiches de diffusion d'identification dentaire - les critères morphologies, staturaux-pondéraux – Identifications de restes humains – Les morsures.

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2.3.17 – L’archéologie médico-légale : S - A

Historique – Définitions et principes généraux – Matériels et équipements – Normes et protocoles – Intérêts et pouvoirs informant en criminalistique – Méthodologies développées – Photos, vidéo numériques – Apports de la numérisation, scan 3 D – Balisage, ratissage, visualisation, quadrillage de zones – Analyses et expertises – Cas concrets.

2.3.18 – Les violences à caractères sexuels : S - A

Lectures des scènes d'infractions à caractères sexuels – Constatations à réaliser - Prises en charge – Prélèvements – Saisies – Conditionnements – Analyses possibles - Présentation de cas concrets.

2.3.19 – La médecine légale du vivant : S - A

Définitions et principes généraux – cadres légaux – Notion de respect du secret médical – Les limites de l’information à l’officier de police judiciaire – Le signalement à l’autorité judicaire – Le certificat médical – Les constatations du domaine de la médecine légale du vivant – Les morsures - La détermination d’un préjudice – L’I.T.T – L’interaction avec les services d’enquête et la criminalistique dans le domaine du constat et du bilan – Documents à établir – Expertises et contre-expertises.

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2.4 – La Balistique :

2.4.1 – La Balistique : S - A - M

Historique – Définitions et principes - Présentation de la législation des armes, des munitions et de la classification - Méthodologies de constats – Présentation du kit de trajectographie, du laser – Mise en œuvre et applications – Présentation des différents niveaux de balistique et leurs applications - Présentation des fiches de relevés indicatifs sur des scènes d’infraction liées à la balistique - Prélèvements et techniques de recherches, d'identification – Intérêts cynophiles - Présentation de cas concrets – Approche européenne du traitement des résidus de tirs – Intérêts du scan 3 D de la scène d’infraction liée à la Balistique, numérisation.

2.4.2 – La Balistique lésionnelle : S - A - M

Principes et effets de la balistique d'un point de vue lésionnel - Interférences et interactions avec la médecine légale – Avantages et lectures expertale – Présentation des fiches de relevés indicatifs normalisés – Présence de l’expert en balistique à l’autopsie - Cas concrets.

2.4.3 – Les prélèvements, analyses et expertises en balistique : S - A - M

Présentation générale – Analyses – Commentaires des résultats – Techniques de prélèvements – Matériels et équipements – Précautions à prendre – Les techniques de laboratoire – Les tirs de comparaison - Les fichiers d'armes et de munitions - Les résidus de tirs et leurs limites - Lecture des rapports et des expertises – La problématique de la remise en situation et de la reconstitution judiciaire.

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2.5 – La Biologie humaine et ses applications ;

2.5.1 – La biologie cellulaire : S - A - M

Rappels fondamentaux – Aide à la compréhension de la biologie humaine – Les caractéristiques de la cellule - Pouvoirs informant – Caractérisation – Historique – Notions de groupages sanguin - Différents tests concernant le sang – L'urine – Les cheveux – Les fluides biologiques - Les fèces – La peau.

2.5.2 – Les empreintes génétiques : S - A - M

Historique – Définitions – Principes généraux – Types d'analyses – Les fichiers – Les intérêts - Les pouvoirs informant – Les commentaires de rapports d'analyses – Des cas concrets - L'avenir en matière de génétique (ADN rapide) – Le Human Leucocyte Antigène (H.L.A) – Le portrait-robot génétique – Les consultations de fichiers à l'aide des empreintes de filiation, la parentalité - Les recherches ciblées, les reconstitutions de filiation – Les tests de paternité - Présentation des Laboratoires d'analyses en France – La législation française et européenne - Prélèvements – Conditionnements et conservations – Interaction avec la Médecine légale – L' A.D.N nucléaire - L' A.D.N mitochondrial – Les Short Tandem Repeat Y (S.T.R.Y) – Les tests d'orientation géo- génétiques (TOGG) – Les recours aux analyses internationales (G.B – Pays-Bas - USA....)

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2.6 – La Microanalyse et ses applications :

2.6.1 – La Microanalyse : S - A - M

Historique – le M.E.B – Les principes généraux – Les pouvoirs informant – Les conditions de prélèvements – Les conditionnements – Les conservations – Les types d'analyses – Les laboratoires d'analyses – Présentation de cas concrets, des principales analyses - L'avenir (zonal taping) – Comparaisons de traces d'outils – Analyses des résidus de tir.

2.6.2 – Les documents : S - A - M

Principes généraux – Analyses – Constatations – Prélèvements – Conditionnements - Conservations – Expertises – Laboratoires – Les écritures – Les papiers – Les encres - Les faux – Cas concrets.

2.6.3 – Les contrefaçons : S - A - M

Principes généraux – Champs d'application – Analyses – Laboratoires – Expertises - Filières – Cas concrets.

2.6.4 – Les traces et leurs applications : S - A- M - E

Traces d'outils, d'effractions, d'objets, analyses diverses (filaments d'ampoules, débris divers, particules, etc...) - La notion d'analyse intrinsèque et de comparaison avec le pouvoir identifiant Cas concrets.

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2.7 – La Photographie et la vidéo numérique judiciaires :

2.7.1 – La lumière et ses applications en criminalistique : S - A - M

La luminescence – La fluorescence – La lumière blanche – Les U-V – Les matériels et équipements – Les principes – Les définitions – Les constatations – Les pouvoirs informant - Le crimescope – Les crimelites – Le scenescope.

2.7.2 – La photographie et la vidéo numérique judiciaires : S - A - M - E

Historique – Principes généraux – Matériels et équipements – La prise en main de son appareil photographique, les définitions - Notion de photographie judiciaire – Accessoires – Présentation de cas concrets – Expertises – Les nouveautés, Fish-Eye – Les panoramiques – Les reconstitutions et remises en situation – La macrophotographie – Les photographies spécifiques (sous UV, avec fluorescence et luminescence) - L'utilisation d'accessoires (drones, mâts, etc...).

2.7.3 – La remise en situation, la reconstitution, l'animation photo - vidéo numériques : S- A- M

Historique – Principes généraux – Matériels et équipements – Préparations - Réalisations concrètes - Expériences – Plus-values – Utilisations

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2.8 – Les incendies et ses applications :

2.8.1 – Les incendies : S - A - M

Historique – Principes généraux – Notions de facteurs de combustion – Cas concrets - Constatations – Prélèvements – Protection des sites concernés - Approche normalisée d’une scène d’infraction liée à la thématique d’incendie – Conditionnements – Conservations – Réalisation des scellés – Rappels juridiques – Présentation des fiches de relevés indicatifs normalisées - Analyses - Expertises – Laboratoires – Interaction avec les services de lutte contre les incendies – Recherches et identification des facteurs et causes d’incendies - Intérêts Cynophiles et criminalistique – Intérêts médicaux-légaux de l’incendie.

2.8.2 – Les scènes d'explosions : S - A

Principes généraux – Constatations – Gestion – Cas concrets – Méthodologie de constat - Traitement des scènes d'attentats avec les particularités liées aux souffles des explosions, déplacements, affaissements, cratères, déformations.

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2.9 – La scène d'infraction et ses applications :

2.9.1 – La gestion moderne de la scène d'infraction : S - A - M - E

L'approche de la scène d'infraction – La prise en compte – L'observation - Les normes et protocoles – Normes européennes 17020 ( investigations) – Les principes généraux de la méthodologie – Les matériels et équipements – Les prélèvements – Les constatations – Les plans et croquis – Le principe de gel des lieux – Périmètre de sécurité – La visualisation indiciale – Le baptême terrain – Le cheminement - La gestion des traces et indices - les conservations – Les documents à établir – La gestion informatique des données d'ensemble de la scène (VICAP – etc.....)

2.9.2 – Les normes et les protocoles en matière de criminalistique : S - A - M

Normes européennes 17020 (investigations) et 17025 (activités de laboratoire) – Les guides de bonnes pratiques – Le système de management de la qualité – Les audits en matière de P.T.S – Le pourquoi de la nécessité d’une normalisation de la scène d’infraction.

2.9.3 - Les premiers intervenants sur la scène d’infraction, services de secours, d’urgence, Pompiers, S.A.M.U – S.M.UR : S - A - M

Lecture technique des normes et protocoles imposés en France et en Europe applicables à la gestion moderne d'une scène d'infraction G.M.S.I y compris les incendies – Présentation des fiches techniques et d'intervention - Conseils, assistance technique et aide à la rédaction de fiches techniques destinées aux premiers intervenants - Fiche du journal de bord des intervenants de la police technique et scientifique - La fiche intervention secours à décrypter, présentation des différents modèles de fiches de relevés indicatifs lors de l’arrivée des secours, descriptif des premiers gestes médicaux, réanimation etc... – Présentation des précautions à prendre par les premiers intervenants à l’arrivée sur la scène d’infraction - Le pourquoi des opérations de prélèvements pour les discriminations - Les limites du secret médical, de l'information à l'Officier de Police Judiciaire (O.P.J) - Environnement de la scène d’infraction, réactions, témoignages des personnes présentes - La réquisition à médecin – Information sur l’importance et enjeux dans le cadre de la médecine légale du vivant, constats sur environnement victimes - Présentation de la réforme de la médecine légale, de ses applications et conséquences (pour information) – Principes et enjeux de la levée de corps, importance des constatations médico-légales en regard de la G.M.S.I - Présentation du déroulement d'une autopsie aux normes actuelles (France - Europe - Monde) – Présentation des enjeux juridiques Responsabilité pénale - article 55 du code de procédure pénale sur la modification de la scène d'infraction sans raison imposée par les règles de sécurité et l'urgence à porter secours - La réquisition judicaire – Les phases judiciaires ultérieures avec les implications possibles pour les services de secours.

2.9.4 – Le plateau technique de P.T.S : S - A - M

Locaux et conditions ambiantes – Matériels et équipements – Présentation générale – Principes – Les consommables - Les normes et les protocoles – Les guides de bonnes pratiques – La gestion du plateau, des personnels, des analyses et travaux techniques – Le concept de qualité et de traçabilité au niveau d'un local technique dédié à la P.T.S – Définition des niveaux de PTS à atteindre.

2.9.5 - Utilisation Cynophile en criminalistique : S - A

Historique sur l'utilisation du chien, ses capacités olfactives dans les enquêtes judiciaires en France - Développement des recherches ciblées avec les chiens adaptés en corrélation avec le développement de la criminalistique - La formation des maîtres-chiens et de leurs animaux en France - Expériences étrangères notamment l'Autriche et Allemagne pour l'odorologie - Présentation des spécialités de recherches : Incendies, armes et munitions, personnes vivantes, cadavres et restes humains, odorologie, argent, stupéfiants, explosifs - Présentation de cas concrets d'utilisation de ces techniques spécialisées.

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2.9.6 – La gestion de la scène d'infraction en zone contaminée : S - A

Principes généraux – Méthodologies – Matériels et équipements – Formations - Cas concrets – N.R.B.C - Présentation et articulation des dispositifs existants en France.

2.9.7 – Expériences de scènes de crimes : S - A - M - E

Analyses des différentes scènes – Approche de la typologie des acteurs - Notion de P.T.S.D (post traumatic stress dysorder)– Présentation de cas concrets – Réflexions criminalistiques générales et particulières – Approche des notions de sérialité - enseignements à tirer – Recherches de signatures.

2.9.8 – Les saisies en P.T.S : S - A - M - E

Les notions de saisies, de scellés – Les pouvoirs informant – La gestion informatique des indices – Les tableaux de gestion – Les notions de traces, indices, scellés, preuves – La notion de traçabilité et de représentativité – Les aspects juridiques – Les conditionnements.

2.9.9 – La coordination en matière de criminalistique : S - A - M - E

La hiérarchisation – La coordination - Le jugement professionnel – La gestion de scènes d'infractions complexes – Présentation de cas concrets – Expériences françaises, européennes.

2.9.10 – La notion de S.S.T-P.E – A.S.Q – H.S.I.E : S - A - M - E

Définitions – Principes – Méthodologies – Matériels et équipements – Notion de système management de la qualité – Présentation de la réglementation en vigueur.

2.9.11 – Les véhicules P.T.S : S - A - M - E

Matériels – Équipements – Entretien – Dispositifs – Conseils pour création, adaptation applications – Utilisation – Normes en vigueur.

2.9.12 – Plans et croquis : S - A - M - E

Mesures – 3 D – Visualisation des traces et indices – Numérisation – Cas concrets - Expertises – Modélisation.

2.9.13 – La documentation criminalistique : S - A - M - E

Notion de procès-verbaux, de rapports, de constatations – Fiches de relevés indicatifs – Journal de bord – Guide des bonnes pratiques - Procédures écrites – Enregistrements – Cas concrets – Audits de procédures – cadres et valeurs Juridiques.

2.9.14 – Matériels et équipements de P.T.S : S - A - M - E

Présentation générale – Principes d'utilisation – Présentation détaillée – Méthodologie d'emploi, de gestion, de mise en œuvre – Évolutions – Normes et protocoles - Formations spécifiques avec les équipements et matériels requis.

2.9.15 – Constatations et Enquêtes pour la protection de l'environnement : S - A - M

Législation – Constatations – Prélèvements – Conditionnements – Conservations - Analyses – Expertises – Procédures – Cas concrets.

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2.9.16 - Techniques de moulages : S - A - M - E

Traces de pas, de pneumatiques, d'effractions – Résines – Plâtre – Gels - Plaques de transfert - Méthodologie - Dossiers de comparaison – Normes et protocoles – Cas concrets.

2.9.17 – Techniques de prélèvements des fibres et éléments pileux : S - A - M - E

Principe du zonal taping – Présentation générale – Applications – Techniques de constatations et de prélèvements – Scotch – Rhodoïd – Papier cristal - Transferts – Cas concrets.

2.9.18 – Les traces d'effractions : S - A - M - E

Présentation générale – Applications et intérêts en criminalistique – Comparaisons principes de relevés – Photos – Mesures diverses – Pouvoirs informant – Notions de relation avec des traces d'outils, des traces de pesées et de forces – Cas concrets.

2.9.19 – Quadrillages et examen de zones – ratissages et fouilles : S - A - M - E

Matériels et équipements – Méthodologie – Principes – Cas concrets – Photos et Vidéo – Reconstruction en 3 D – Plans et croquis – Relevages de charniers, de restes humains, d'indices – Analyseur de sol – Détecteur de métaux – Principes de fouilles par quadrillages -expertises.

2.9.20 – Le renseignement criminalistique et ses applications : S - A - M

Relevés des traces et exploitations – Notion d'archivage des traces aux fins d'exploitations et de rapprochements ultérieurs – Les bases traces – Le renseignement criminalistique – Les comparaisons entre traces – La gestion de liens – L’analyse criminelle adaptée à la criminalistique.

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2.9.21 – L'historique de traitement de la scène d'infraction : S - A - M

Retours sur expériences et pratiques – Notions de valeurs indiciales et de pouvoirs informant – Localisation et précision sur les risques d'erreurs - les interprétations – Les conséquences.

2.9.22 – La démarche qualité en matière de gestion de la scène d'infraction : S - A - M - E

Définition de la démarche qualité – Applications concrètes – Les écrits, les documents en matière de qualité – Mise en place et démarche de contrôle, d'audit – Les plus-values – Les objectifs.

2.9.23 – L’ingénierie criminalistique : S - A - M

Présentation de la norme ISO CEI 17020 avec applications pour la criminalistique – Notions de management d’équipes pluridisciplinaires sur une scène d’infraction – Amélioration permanente de la démarche qualité – Recherche de l’efficience – Notion de référentiels et de procédures écrites - Notion de contradiction et d’opposabilité dans le constat technique moderne et normalisé – Réponses adaptées aux exigences internationales – Cas concrets – Expériences étrangères.

2.9.24 – Les opérations de levée de la scène d’infraction : S - A - M

Gestion de l’arrivée des services annexes (Pompes funèbres, services de nettoyage de la scène d’infraction…) – Présentation de cas concrets – Présentation des fiches de gestion de cette ultime phase de traitement de la scène d’infraction – Cadre juridique – Réquisitions – Contacts avec les techniciens en investigations criminelles de la Gendarmerie ou des fonctionnaires de la Police Nationale – Présentation de la gestion moderne de la scène d’infraction, de la chaîne criminalistique et le pourquoi des précautions à prendre dans cette phase ultime - Traitement des objets, effets personnels pouvant appartenir aux victimes en cas de pluralité, de catastrophes, d'accidents - Prélèvements, conditionnements, conservation, représentation, identifications, rapprochements.

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2.10 – Les véhicules et l'accidentologie :

2.10.1 – L'accidentologie : S- A - M- E

Historique – Présentation générale – Principes de constatations – Présentation de cas concrets – Incidences sur le paysage pénal, civil – Assurances – Méthodologie en matière d'accidentologie routière, ferroviaire, aérienne, maritime, fluviale – Notion de plans et croquis – Reconstitution des phénomènes accidentologiques – Recherche des facteurs accidentogènes - Etude des principes liés au H.V.E (Humain, Véhicule, Environnement) – Constatations et prélèvements – Analyses – Laboratoires d'expertises – Rapports.

2.10.2 – La révélation chimique des N° d'identification : S - A - M - E

Les numéros meulés, modifiés – Principes généraux – Procédures – Matériels et équipements - Précautions – Analyses – Expertises – Cas concrets.

2.10.3 – Les véhicules : S - A - M

Cas concrets – Identification de véhicules volés – Trafics de pièces détachées - Contrefaçon.

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2.11 – Les analyses et expertises en matière de criminalistique :

2.11.1 – Les analyses en matière de criminalistique : S - A - M

Présentation générale – Principes – Laboratoires privés, publics – Expertises – Cas concrets - Décryptage des rapports d'expertises – Audits des dossiers techniques - Formulation des contestations – Formulation des demandes d'expertises – Détermination des valeurs des expertises, des experts – Pouvoirs informant - Nouvelles grilles de lecture des expertises pour pouvoir poser les bonnes questions à l'expert et à se poser lors de la lecture des rapports.

2.11.2 – Les nouvelles technologies : S – A - M

Signal, images et paroles – Imageries – Géo-radar – Nanotechnologies – A.D.N Synthétique – Laser - Pouvoirs informant en criminalistique – Marqueurs chimiques – Les drones – Le Fish-Eye – Modélisations numériques – l’Irisologie – Les Biotechnologies – Avenir – Cas concrets.

2.11.3 - Les expertises : S - A - M

Savoir lire et déchiffrer les rapports d'expertises en criminalistique – Le respect des normes européennes – La présentation – La notion de qualité et de traçabilité – Le pouvoir informant de l'expertise – Les conclusions – Les réorientations – Les décryptages – Les propositions – Déterminer la valeur de l'expert en regard de la thématique et de la problématique – La notion de recevabilité des conclusions de l'expert quant à sa qualité, sa méthodologie, ses conclusions – Les critères d'évaluation – Les risques et les erreurs – Les conséquences.

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2.12 –La criminalistique liée au monde maritime :

2.12.1 – La gestion moderne de la scène d'infraction : S - A - M

L'approche de la scène d'infraction – La prise en compte – L'observation - Les normes et protocoles – Normes européennes 17020 ( investigations) – Les principes généraux la méthodologie – Les matériels et équipements – Les prélèvements – Les constatations – Les plans et croquis – Le principe de gel des lieux – Périmètre de sécurité – La Visualisation indiciale – Le baptême terrain – Le cheminement - La gestion des traces et indices - les conservations – Les documents a établir – La gestion informatique des données d'ensemble de la scène (VICAP – etc.....)

2.12.2 - Les constatations et l’intervention en mer - Droit de la mer – Conventions : S - A

Définition de la mer – Historique – la convention de Montego Bay - Typologie des espaces maritimes - Les différentes zones et leurs régimes juridiques - Passage inoffensif et droit de poursuite - Juridictions pénales

2.12.3– Difficultés des constatations en mer : S - A - M Transport sur les lieux - Quel type de matériel faut-il emporter - Quel type de scène - Quel type de navire - Les précautions à prendre - Que faut-il vérifier – Normes européennes 17020 ( investigations) – Les principes généraux la méthodologie – Les matériels et équipements – Les prélèvements – Les constatations – Les plans et croquis – Le principe de gel des lieux – Périmètre de sécurité – La visualisation indiciale – Le cheminement - La gestion des traces et indices - les conservations – Les documents à établir – Les documents à vérifier 2.12.4– Les naufrages – les abordages : S - A

Transport sur les lieux - Quel type de matériel faut-il emporter - Quel type de scène - Quel type de navire - Les précautions à prendre - Que faut-il vérifier – Normes européennes 17020 ( investigations) – Les principes généraux la méthodologie – Les matériels et équipements – Les prélèvements – Les constatations – Les plans et croquis – Le principe de gel des lieux – Périmètre de sécurité – La visualisation indiciale – Le baptême terrain – Le cheminement - La gestion des traces et indices - les conservations – Les documents à établir – Les documents à vérifier – Les recherches particulières et les points à vérifier – La réglementation

2.12.5– Les incendies et les explosions à bord des navires : S - A

Historique – Principes généraux – Notions de facteurs de combustion – Cas concrets - Constatations – Prélèvements – Protection des sites concernés - Approche normalisée d’une scène d’infraction liée à la thématique d’incendie – Conditionnements – Conservations – Réalisation des scellés – Rappels juridiques – Présentation des fiches de relevés indicatifs normalisées - Analyses - Expertises – Laboratoires – Interaction avec les services de lutte contre les incendies – Recherches et identification des facteurs et causes d’incendies - Intérêts Cynophiles et criminalistique – Intérêts médicaux-légaux de l’incendie - Classement (A – B – C et D) - Les dangers d’un incendie en mer - Les vérifications - Les principales causes d’incendie - La réglementation (OMI et SOLAS) - Les systèmes de détection - Le système VDR (Voyage Data Recorder) - Les dangers pour les techniciens en investigations criminelles - La protection et les équipements - Le but de l’enquête - Le rôle du technicien.

2.12.6 –La piraterie maritime et les constatations : S - A

Le retour de la piraterie - Le phénomène - La piraterie moderne - La localisation - Qui sont les pirates - Les chiffres - Recours aux sociétés privées - La législation - L’enquête - Juridiction compétente - Les moyens de lutte - Retour d’expérience cas concret - La G.M.S.I après l’assaut des forces spéciales

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2.12.7– Les découvertes de cadavres de mer : S - A - M

Les opérations de levée de corps - Les premières constatations - Les mesures à prendre - L’intervention des plongeurs - Les prélèvements - Les signes de lésions - L’Identification - La médecine légale

2.12.8 – La levée de corps en milieu aquatique : S - A - M

Formation initiale et formation continue au profit des services de secours en mer et en eau intérieure - Formation technique sur l'utilisation du sac mortuaire amphibie (S.M.A) et son protocole de nettoyage - La fiche technique de renseignements à remplir et la mise sous scellé provisoire - Lecture technique des normes et protocoles imposés en France et en Europe applicables à la gestion moderne d'une scène d'infraction (G.M.S.I.), notion de liens criminalistiques, gestion des traces et indices - Principes et enjeux de la levée de corps (maritime - fluviale), importance des constatations médico-légales en regard de la G.M.S.I. - Importance et enjeux dans le cadre de la médecine légale, constats sur environnement victimes Présentation des contraintes liées aux opérations de relevage de corps en milieu maritime ou fluviale, les grandes profondeurs, les désarticulations, les démembrements, les pressions, les températures.... - Notions de protection du corps, de sa représentativité, de ses biens, des équipements et accessoires qu'il pouvait détenir ou présenter sur ou autour de lui, droit civil et deuil, assurance, droits et devoirs, familles.- Procédures d’identification des victimes de catastrophe maritime ou fluviale. - Conseils, assistance technique et aide à la rédaction de fiches techniques destinées aux premiers intervenants : fiche gestion des secours, fiche du journal de bord des intervenants de la police technique et scientifique (P.T.S). -La réquisition à médecin, la fiche intervention du médecin légiste, présentation des différents modèles de fiches de relevés indicatifs lors de l’arrivée des spécialistes, -Les limites du secret médical, de l'information à l'O.P.J., environnement de la scène d’infraction, réactions, témoins. -Cas concrets avec rôles déterminants des médecins présents sur place, investigations techniques normalisées -Responsabilité pénale - article 55 du code de procédure pénale sur la modification de la scène d'infraction sans raison imposée par les règles de sécurité et l'urgence à porter secours.

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2.12.9 - La scène d’infraction subaquatique : S - A - M

La scène de crime subaquatique – Historique- Difficultés pour les plongeurs - Rôle de chaque palanquée- Complémentarité TIC et TIS - Rôle du TIC - Les prélèvements - Les diatomées - Le strontium

2.12.10– Le narcotrafic maritime et les constatations : S - A

Base juridique - Les différentes phases de l'enquête - (administrative – pré judiciaire - judiciaire)– La phase administrative - La phase pré judiciaire - Actes effectués sous le contrôle du procureur de la République - Actes effectués sous le contrôle de l'autorité – administrative - La phase judiciaire - Les habilitations - L'OPJ, commandant un patrouilleur de la gendarmerie maritime - L'OPJ, embarqué sur un navire de la marine nationale ou un navire d'État - Les constatations après l’intervention des forces spéciales

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2.13 - Divers :

2.13.1 – Les agents de sûreté et de sécurité publique ou privée : S - A

Définition des métiers repères - Statuts juridiques – Droits et devoirs – Formations initiales – Carte professionnelle – Uniformes et accessoires - Cadre d'emploi et d'action – La légitime défense – Les principales infractions à connaître - Les notions de respect de la vie privée, de domicile Le droit à l’image – Le cadre légal de la vidéo-surveillance - La définition des phénomènes de violences (prévention, dissuasion, répression) - La protection juridique.

2.13.2 – La criminologie : S- A - M

Les typologies de la violence – Les expressions lisibles sur la scène de crime - Le passage à l'acte – La commission de l'infraction –Les enseignements à tirer à partir de la scène de crime et des constatations – Cas concrets – Rétex - Les notions de sérialité – Éléments de droit pénal général et particulier.

2.13.3 – La formation des formateurs : S - A - M

Centres de formations - Ecoles d'agents de sécurité - Ecoles privées - Ecoles de formation des policiers municipaux - Audit sur les programmes liés à la criminalistique - Aide à la réalisation des maquettes pédagogiques, des évaluations des formateurs - Contrôles des connaissances, évaluation des acquis et procédures de reconnaissance et de validation (normes européennes).

2.13.4 – La mise en œuvre d'une procédure de certification, d'accréditation : S - A - M

Définition – Rappels sur les normes existantes (européennes et mondiales) en criminalistique – Intérêts de l'accréditation – Définition de la qualité – Système de management de la qualité - La traçabilité – Les procédures d'accréditation, de validation - Les préparations à l'audit – La procédure d'audit proprement dite – Le suivi et les corrections.

2.13.5 – Le commandement en matière de criminalistique : S - A - M - E

Articulation des dispositifs – Répartition des missions – Hiérarchisation des responsabilités – Acquisition de l'esprit de synthèse – Choix stratégiques - Restitution des hypothèses techniques développées – Conseiller en matière de Criminalistique – Évaluation des personnels et des techniques – Le management.

2.13.6 – Le suicide et son traitement judiciaire : S - A

Présentation – Cas concrets – Études criminalistiques – Actions de prévention - Notion de Post Traumatic Stgresse Desorder (P.T.S.D.) pour les techniciens de scènes d'infractions.

2.13.7 – L'organisation judiciaire de la France : S - A - M

Présentation générale - Articulations - Interactions justice et police – Présentation générale d'une enquête type de police judiciaire.

2.13.8 – Les dérives sectaires : S - A

Historique – Présentation générale – Mouvements – Procédures judiciaires - Méthodologies d'enquête Cas concrets – L'embrigadement – L'emprise dans les différents milieux sociaux..

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2.13.9 – L'étude de cas concrets, de dossiers criminels : S - A - M - E

Présentations power point sur des dossiers criminels importants, classés, jugés avec voies de recours épuisées -Enseignements à tirer - Audits dans le domaine de l'approche, la prise en compte, la gestion, le traitement, les analyses, la démarche qualité, l'approche sur la typologie criminelle.

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Les formations théoriques exposées sur le site de FORENSIC CONSUTLING FRANCE peuvent dans leur quasi intégralité faire l'objet en complément de formations pratiques avec des démonstrations, des mises en œuvre de matériels et d'équipements spécifiques. Le tout sur site ou dans un local dédié.

Pour certains matériels, la présentation peut être exposée en vidéo.

Les journées à thème que nous organisons sont extrêmement formatrices ou l’utile rejoint l’agréable.

Valorisation des formations théoriques par des exercices pratiques et interactifs élaborés en concertation avec le donneur d'ordre

Pour toutes ces formations, la société dispose de présentations power point, de matériels et équipements divers. La société dispose également d'une documentation complète et à jour aux normes françaises, européennes, et mondiales de plusieurs milliers de photographies explicatives, classées par dossiers, par thèmes. Il faut définir le cahier des charges en amont, les demandes, les attentes des publics concernés par ces formations, et le « package » complet sera établi en fonction. Notre société est en mesure de pouvoir mettre en œuvre non seulement l’ensemble du matériel nécessaire à la gestion d’une scène d’infraction mais également, un scanner 3D, un scanner Freestyle 3D, un drone, un géo-radar, un kit balistique laser, des crimelites, des bluemaxx etc…

Des visites sur sites sont également envisageables en fonction de la thématique retenue

III – LES FORMATIONS PRATIQUES

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3 – Les journées à thème :

3.1 –La Gestion Moderne de la scène d’infraction :

Partie théorique le matin :

L'approche de la scène d'infraction – La prise en compte – L'observation - Les normes et protocoles – Normes européennes 17020 ( investigations) – Les principes généraux la méthodologie – Les matériels et équipements – Les prélèvements – Les constatations – Les plans et croquis – Le principe de gel des lieux – Périmètre de sécurité – La Visualisation indiciale – Le baptême terrain – Le cheminement - La gestion des traces et indices - les conservations – Les documents a établir – La gestion informatique des données d'ensemble de la scène (VICAP – etc.....)

Partie pratique l’après-midi :

Montage d’un barnum aux normes avec les zones ‘’propre et sale’’ – Mise en place d’une scène de crime avec mannequin et indices – Les participants revêtent les équipements de protections normalisés puis procèdent aux investigations de la scène en utilisant le matériel mis à disposition. Utilisation des plaques de cheminement, des lampes de révélation spéciale. Démonstration de l’utilisation d’un drone sur une scène.

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3.2 – La balistique :


Historique – Définitions et principes - Présentation de la législation des armes, des munitions et de la classification - Méthodologies de constats – Présentation du kit de trajectographie, du laser – Mise en œuvre et applications – Présentation des fiches de relevés indicatifs sur des scènes d’infraction liées à la balistique - Prélèvements et techniques de recherches, d'identification – Intérêts cynophiles - Présentation de cas concrets – Approche européenne du traitement des résidus de tirs – Intérêts du scan 3 D de la scène d’infraction liée à la Balistique, numérisation

Partie pratique l’après-midi :

Les participants se retrouvent sur un stand de tir agréé, encadrés par des moniteurs de tir. Au cours de la séance, les participants tirent avec des armes de poing et d’épaule de différents calibres leur permettant ainsi de comprendre le mécanisme, la cinétique, le recul, la pression sur la queue de détente, le bruit, etc… Chacun repart avec sa cible et son attestation.

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3.3 – La photographie judicaire :


Un photographe professionnel expose les bases essentielles de la photographie, avec la spécificité du numérique : Les différents types de boîtiers avec les définitions, la lumière, la vitesse, la sensibilité, le

diaphragme, les obturateurs, les différents objectifs (focale fixe ou zoom), le flash et ses modes d’utilisation, la définition du pixel, la taille de l'image, le rendu du numérique.... Historique de la photo judiciaire et recommandations pour photographier une scène d'infraction, des actes de médecine légale, normes et protocoles, démarque qualité, dossier photographique légendé, archivage et stockage des images, cas concrets, illustrations Partie Pratique : Prise en main de l'appareil et de ses accessoires, comprendre son appareil photo, quels réglages et quels modes choisir : manuel, priorité vitesse, priorité ouverture, mode automatique… Exercices pratiques et manipulation : flash déport, trépied, monopod... Exercices pratiques avec différents types d'éclairages (Sous UV, fluorescence et luminescence), utilisation et mise en place de tests colorimétriques, centimétriques, photographies en situation d'ambiance, la macrophotographie... Ateliers pratiques de prises de vues avec mise en situation d'une opération de levée de corps, présence du médecin légiste.

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3.4 – La scène d’infraction subaquatique :


Dans le cadre de la Gestion Moderne d’une Scène d’Infraction (GMSI), des nouvelles normes et règles protocolaires doivent impérativement être appliquées sur toutes les scènes d’infractions y compris lorsqu’il s’agit d’une scène subaquatique. La gestion d’une scène en mer s’avère ainsi beaucoup plus complexe à mettre en œuvre.

Explication de la méthodologie à appliquer sur une scène d’infraction subaquatique et la particularité de la levée de corps.

Partie Pratique :

Encadrés par des moniteurs de plongée professionnels, les participants plongent jusqu’à 10 mètres de profondeur pour les débutants et plus profond en fonction des niveaux de chacun. Les participants évoluent sur une scène de crime reconstituée et mettent en pratique ce qu’ils ont vu le matin en théorie.

Les participants assistent également à une démonstration de l’utilisation d’un sac mortuaire novateur dans le domaine : le Sac Mortuaire Amphibie (SMA) élaboré et fabriqué par des spécialistes en plongée et en criminalistique et la société NAUTIRAID de VAIGES (53).

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3.5 – La mise en œuvre du Sac Mortuaire Amphibie (S.M.A) : Partie théorique le matin :

La société Forensic Consulting France partenaire dans l’élaboration du Sac Mortuaire Amphibie notamment dans la phase ‘’Criminalistique’’ ainsi que pour les essais en situation réelle propose une formation à l’utilisation de ce sac novateur fabriqué par la société NAUTIRAID.

Dans le cadre de la Gestion Moderne d’une Scène d’Infraction (GMSI), des nouvelles normes et règles protocolaires doivent impérativement être appliquées sur toutes les scènes d’infractions y compris lorsqu’il s’agit d’une scène subaquatique. La gestion d’une scène en mer s’avère ainsi beaucoup plus complexe à mettre en œuvre.

Explication de la méthodologie à appliquer sur une scène d’infraction subaquatique et la particularité de la levée de corps.

Partie Pratique :

Encadrés par des moniteurs de plongée professionnels et des professionnels de l’investigation subaquatique, les participants plongent sur une scène d'infraction reconstituée avec des indices, ils participent aux constatations, ils apprennent à se servir du SMA.

A l’issue de la levée de corps, une démonstration du protocole de nettoyage est non seulement nécessaire mais obligatoire afin de pouvoir réutiliser le SMA

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3.6 – La révélation d’empreintes papillaires et la photographie :


Historique – Morphogénèse –Unicité et permanence des dessins papillaires - Méthodes de révélations classiques – Matériels – Résultats – Exploitation simple - Dossier de comparaison – Théorie des 12 points et son relativisme – Méthodes de révélation chimiques et physico-chimiques – Analyses en laboratoires – Difficultés d'analyse de certaines traces – Poroscopie – Colorants et produits d'accentuation des traces à faible pouvoir informant – Les fichiers d'empreintes digitales – Cas concrets d'expertises – Études particulières. Partie Pratique :

Utilisation des poudres sur des supports différents. Photographie de la trace révélée Prélèvement de la trace sur le support normalisé. Visualisation de traces à l’aide de crimelites Procédés de révélation physico-chimique (SPR,…..)

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3.7 – La révélation de tâches de sang lavées et la photographie :


Principes généraux – Méthodologie de la révélation – Constatations – Prélèvements - Mesures de protection – Pouvoirs informant – Analyses – Expertises – Cas concrets - Matériels et équipements – Techniques de prises de vues – Tests OBTI – Fiches d’intervention et de mise en œuvre Normes et protocoles. Partie Pratique : Après une démonstration, les participants travaillent sur une scène d’infraction sur laquelle du sang a été lavé. Après la chimiluminescence du produit appliqué, visualisé par un éclat bleu caractéristique, les participants procèdent aux prises de vues photographiques particulières ainsi qu’aux prélèvements biologiques normalisés.

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3.8 – L’utilisation des crimelites et la photographie :


La luminescence – La fluorescence – La lumière blanche – Les U-V – Les matériels et équipements – Les principes – Les définitions – Les constatations – Les pouvoirs informant- Le crimescope – Les crimelites – Le scenescope. Partie Pratique : Les participants utilisent toutes les crimelites ainsi que les bluemaxx avec les filtres adaptés en référence à un tableau élaboré par FCF afin de mettre en évidence des traces invisibles à l’œil nu. Des photographies sont réalisées avec les filtres correspondants (UV, luminescence et fluorescence).

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3.9 – Accidentologie avec mise en œuvre du scanner 3D et du drone :


Un accident de la circulation de nos jours qu'il soit simple ou complexe nécessite une approche normalisée avec des protocoles stricts et précis en matière de constatations initiales de la part des premiers intervenants mais également dans sa phase d’expertises ultérieures.

Les technologies embarquées de plus en plus complexes et présentes dans nos véhicules imposent un regard d'expert pour faciliter la bonne compréhension des phénomènes divers qui peuvent être à l'origine de l'accident. Les nouvelles technologies en matière de criminalistique (scan 3D - numérisation) sont des outils très intéressants qui permettent d'approcher la modélisation, la reconstitution d'un accident complexe. De même, la confrontation des données d’accidentologie avec les données médico-légales peut faire l’objet d’expertises conjointes dont les conclusions peuvent être pertinentes pour une meilleure compréhension des faits – Approche et prise en compte du phénomène Humain Véhicule Environnement (HVE)

Une journée complète autour de cette thématique avec des experts reconnus permettra d'échanger, de confronter les connaissances et les pratiques en matière d'accidentologie. Partie Pratique : Démonstration de l’utilisation du scanner 3D et du scanner Freestyle 3D. Démonstration de l’utilisation du drone sur ce type de scène. Trace de freinage, de ripage de choc etc..

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3.10 – Formation à la technique de prélèvement spécifique (Zonal Taping) :

Partie théorique le matin : Dans le cadre de la GMSI, des prélèvements spécifiques sont parfois nécessaire notamment dans le domaine du MCA. Il s’agit à l’aide de bandes adhésives de collecter des fibres des éléments pileux, des particules, sur une victime décédée ou vivante, sur une personne suspecte afin de procéder à des identifications de structures et à des comparaisons. Procédé particulièrement usité en Europe et qui apporte un complément non négligeable dans l’ensemble des stratégies de gestions. Partie Pratique : A l’aide du kit homologué les participants réalisent une mise en œuvre concrète sur mannequin ou sur une personne vivante, du kit de zonal taping. Les photos sont réalisées ainsi que les conseils de conditionnement et de mise sous scellé pour une exploitation ultérieure en laboratoire.

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3.11 – Les moulages :

Partie théorique le matin : Formation sur les différentes techniques de moulage de traces diverses à l’aide de plusieurs procédés (Gel – pâte – plâtre etc..)

Partie Pratique : Les participants mettent en œuvre les procédés de moulage sur différentes traces et supports. Les résultats sont photographiés avec la technique correspondante.

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3.12 – Les prélèvements DNA (Kit FTA) pour les modalités d’identification humaine Partie théorique : Approche des conditions de prélèvements : Normes et protocoles des protections obligatoires des agents préleveurs, modalités de réalisation. Le conditionnement et la conservation des prélèvements effectués. Notion de traçabilité et valeur juridique. Présentation des méthodes d’analyses des kits de prélèvements, des résultats et des interprétations. Présentations des contraintes, des risques en cas d’une mauvaise réalisation des prélèvements et des analyses. Partie Pratique : Les participants mettent en œuvre les kits de prélèvements dans le respect des normes et protocoles : Habillage de l’agent préleveur, utilisation d’un champ opératoire, réalisation du prélèvement en lui-même sur une personne, conditionnement et conservation. Document à établir en amont et en aval du prélèvement pour assurer la traçabilité. Prise de clichés photographiques.

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4.1 – Formation à l’étranger

L’ensemble des formations que nous proposons en France sont également réalisables à l’étranger sur le plan théorique comme pratique. Nous sommes en mesure de proposer des formations adaptées au besoin du pays demandeur, couvrant l’ensemble du spectre des sciences forensiques. Ces formations s’adressent aux avocats, aux magistrats, aux experts judiciaires, aux policiers, aux gendarmes, aux douaniers, aux militaires mais aussi aux entreprises privées concernées par la sécurité. Des programmes sur une semaine permettent d’allier la théorie à la pratique et de former ainsi sur différents niveaux allant du technicien au formateur. Les personnels FCF peuvent se déplacer avec des équipements et matériels aux normes internationales pour la réalisation des exercices. SENEGAL DAKAR 2015

PROPOSITIONS SPECIFIQUES POUR L’ETRANGER

4.2 – Formation à l’étude préalable, à la mise en place d’un SMQ (System Management Qualité) pour des laboratoires, des plateaux techniques dans le domaine de la criminalistique :

De par ses compétences et son réseau, la société F.C.F est en mesure de pouvoir mettre en place une formation sur le système management qualité en vue de la réalisation de plateaux techniques de 1

er, 2

ème et

3ème

niveau, de laboratoires à l’image de ce qu’il se fait en Europe.

IV – F.C.F A L’INTERNATIONAL

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Formation de qualiticiens, avec l’ensemble des normes internationales en vigueur.

FCF peut assurer la formation continue des personnels concernés par la démarche qualité au sein de leur structure et les préparer ainsi aux différentes procédures (Certification, accréditation……)

Formation des formateurs afin d’assurer la continuité de la transmission des savoirs.

4.3 – Formation sur les différents systèmes d’identification humaine (Biométrie complète, fichier empreintes digitales, photographies, etc…… :

Pour les pays qui ne disposent pas de fichiers nationaux notamment dans le domaine des empreintes digitales, nous proposons un pré-audit pour la mise en place d’un dispositif permettant ainsi de se munir d’un outil de travail efficace dans la lutte contre le crime et la délinquance.

Formation de techniciens et d’opérateurs pour ces bases de données et suivi de la formation continue dans ce domaine.

Madagascar – Antsiranana 2015

4.4 – Formation à l’intervention sur les lieux d’une scène d’infraction (GMSI), simple ou complexe (Scènes d’attentats pluralité de victimes de catastrophe, etc….) :

Formation adaptée de différents niveaux pour les primo intervenants, les techniciens et les experts sur la GMSI simple ou complexe.

Traitement de scènes de victimes de masse : Accidentologie, catastrophe, attentat. Former les équipes d’intervenants en concordances avec les normes internationales (Fiches de relevage et d’identification Interpol…) Les personnels FCF peuvent se déplacer avec des équipements et matériels aux normes internationales pour la réalisation des exercices. 4.5 – Voyages d’études à l’étranger :

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La société FCF propose des voyages d’études à l’étranger avec des objectifs pédagogiques liés à la criminalistique. Il s’agit d’aborder les différents aspects judiciaires, criminologiques et criminalistiques des différentes formes de délinquances et de criminalités en étudiant les réponses que certains pays tentent d’y apporter. Ces voyages peuvent être organisés dans différents pays dans le monde entier. Par son réseau, FCF prend à sa charge l’organisation pédagogique du voyage avec le vecteur central de la criminalistique. Concrètement il est ainsi possible de réaliser ces formations auprès d’universités, de centres de formations, d’écoles de police et de gendarmerie, de tribunaux, d’acteurs sociaux, de laboratoires, d’hôpitaux, d’instituts de police scientifiques, de centres de médecine légale.

Voyage d’études au Canada Juin 2015 et Juillet 2017

D’autres projets sont envisagés pour le Luxembourg, l’Italie et les USA.

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5.1 – Police Judiciaire :

La police judiciaire a pour mission de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en rechercher les auteurs. Elle est, en principe, dévolue à la Police et à la Gendarmerie Nationale forces régaliennes de l’Etat formées et habilitées pour assumer cette mission.

Toutefois, la Police Municipale peut, également, remplir ce rôle dans certaines circonstances. Leur mission est encadrée par le Code de procédure pénale aux articles 21 et 21-2. Ces articles prévoient que la Police Municipale doit seconder les officiers de police judiciaire (OPJ) de la Police et de la Gendarmerie Nationale et leur rendre compte de tous les crimes, délits ou contraventions dont ils ont connaissance

Les policiers municipaux sont habilités à dresser certaines contraventions notamment celles relatives à des infractions routières. Ainsi, lorsqu’ils sont habilités, les policiers municipaux peuvent exercer une mission de police judiciaire et substituer totalement la Police et la Gendarmerie Nationale.

On assiste d’ailleurs depuis plusieurs années à une évolution constante des missions de la Police Municipale. Certaines aujourd’hui constatent des accidents de la circulation routière. Les formateurs de FCF sont tous d’anciens policiers ou gendarmes Officiers de Police Judiciaire avec une expérience de 20 à 30 ans dans des unités dédiées à la police judiciaire (S.R.P.J – S.R – BR). Nous sommes en mesure de pouvoir former les agents de la police municipale dans le domaine de la police judiciaire. 5.2 – Criminalistique :

Les policiers municipaux sont très souvent les premiers intervenants sur une scène d’infraction.

Ainsi leur réaction et les premières mesures qu’ils devront prendre seront déterminantes pour la suite de l’enquête et extrêmement importantes dans la réussite des constatations judiciaires indispensables à la résolution d'un crime ou d'un délit.

L'imposition des normes et des protocoles, le pouvoir informant, la valeur indiciale permettent aujourd'hui de prioriser les indices et de les replacer dans un contexte général de gestion moderne de la scène d'infraction, le tout dans une démarche qualité. La scène d’infraction est directement impactée par ces principes de normalisation. Elle est aujourd'hui décryptée dans sa globalité, appréciée et évaluée dans un cadre protocolaire.

Les irrégularités commises par les premiers intervenants dans la mise en œuvre de ces pouvoirs de police peuvent entraîner leur responsabilité personnelle et celle de la commune.

Dans ce contexte nouveau et évolutif, la société FORENSIC CONSULTING FRANCE propose des

formations adaptées permettant aux policiers municipaux d'être en mesure de procéder aux actes élémentaires de protection et de gel des lieux, d'évaluer les risques et prendre les mesures en adéquation avec une scène d’infraction potentiellement importante.

La police municipale est ainsi confrontée et sera de plus en plus confrontée comme primo-intervenant aux accidents matérielle et corporelle de la circulation routière. FCF propose une formation adaptée sur les constatations, la recherche des indices, les traces pertinentes, les prises de vues photographiques, les prélèvements, le scan 3D, les témoignages, la vidéo-surveillance etc..

V – FORMATION DES POLICES MUNICPALES

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FORENSIC CONSULTING FRANCE à l’appui des formations dispensées, est en mesure de fournir en partenariat avec des sociétés partenaires, tous les matériels et équipements spécifiques tels que :

- Les équipements nécessaires à la Police Technique et Scientifique couvrant l’ensemble du spectre de la criminalistique.

- Les matériels d’équipement pour les plateaux techniques et laboratoires.

FORENSIC CONSULTING FRANCE utilise ces matériels lors des formations permettant ainsi de mieux appréhender les techniques d’utilisation.

FORENSIC CONSULTING FRANCE distribue dans le monde entier.

Les matériels et équipements sont visibles sur notre site web : www.forensic-france.com

Thierry LEZEAU Spécialiste en criminalistique

VI – LE MATERIEL ET LES FORMATIONS

http://www.forensic-france.com/

FORMATIONS EN CRIMINALISTIQUE ANNEE 2017 -...

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