Formation et instruction en entreprise: des outils indispensables pour la sécuritéTravailler de façon sûre et sans nuire à sa santé nécessite certaines connaissances. La formation et l’instruction de l’ensemble du personnel sont donc de première importance pour éviter accidents et maladies.Cette brochure explique comment organiser, dispenser et consigner cette formation et cette instruction.

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SuvaProtection de la santé

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Formation et instruction en entreprise: des outils indispensables pour la sécurité

Auteur: Franz Herger, secteur industrie et arts et métiers

Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, avec mention de la source.1re édition: mai 20043e édition: janvier 2009, de 7000 à 8500 exemplaires

Référence: 66109.f

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1 Intégrer la formation et l’instruction dansle système de sécurité de l’entreprise

2 Définitions

Les dix éléments du système de sécurité de l’entreprise

1. Principes directeurs, objectifs en matière de sécurité

2. Organisation de la sécurité

3. Formation, instruction, information

4. Règles de sécurité

5. Détermination des dangers, évaluationdes risques

6. Planification et réalisation des mesures

7. Organisation en cas d’urgence

8. Participation

9. Protection de la santé

10. Contrôle, audit

Formation: transmission de connaissances pratiques et théoriques sur un thème.

Exemple: formation de cariste et examen dans un centre de formation pour les caristes reconnu.

Instruction: explication pratique d’une tâche. Elle a lieu en général au poste de travail.

Exemple: instruction sur l’utilisation des stations de chargement des batteries des chariots élévateurs.

La formation et l’instruction du personneldans le domaine de la sécurité au travail etde la protection de la santé constituent unélément important du système de sécuritéde l’entreprise.

Grâce à cette formation et à cette instruc-tion systématiques, le personnel disposetoujours des connaissances requises pourtravailler en sécurité. Il joue ainsi un rôleactif dans la promotion de la protection de la santé et de la sécurité au travail.

Les bases légales pour la formation etl’instruction sont rappelées au point 4 de la présente brochure.

Définitions des termes suivants au sens de la présente brochure:

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Etape 1

Elaborer, sur la base de la déterminationdes dangers, une liste de toutes les fonc-tions dans l’entreprise pour lesquelles ilexiste un danger en raison des activitésmenées ou des équipements de travail oudes substances utilisés.

Etape 2

Compléter cette liste de toutes les fonc-tions (cadres, préposés à la sécurité, etc.)de l’entreprise qui doivent être actives dansle cadre du concept de sécurité.

Etape 3

Définir le contenu de la formation et del’instruction en fonction des risques ou des exigences des postes de travail del’entreprise.

Etape 4

Désigner les formateurs internes et exter -nes, fixer les dates et la fréquence de laformation de remise à niveau.

Le plan de formation et d’instruction (voirtableau 2) détaille la procédure à suivre.L’exemple présenté est celui d’une petiteentreprise de la branche de la constructionmétallique.

Etape 5

Désigner le personnel à former. Il estrecommandé de faire un tableau (voirtableau 5) répertoriant l’ensemble du personnel et ses différentes fonctions.

3 Organiser la formation et l’instruction

Si votre entreprise dispose d’un systèmede management selon ISO 9001:2000, il est conseillé d’intégrer la formation etl’instruction en matière de sécurité au tra-vail et de protection de la santé dans lesystème existant. Dans le cas contraire, la procédure à suivre est la suivante:

1. élaborer des plans de formation et d’instruction

2.mettre en œuvre et consigner les formations et les instructions

3. vérifier et actualiser régulièrement les plans de formation et d’instruction

3.1 Elaborer les plans de formationet d’instruction

La procédure à suivre est décrite en détailci-après (pour les étapes 1 à 3, voir aussitableau 1).

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La formation et l’instruction ont une importance touteparticulière lors de l’entrée en fonction de personnesnouvellement embauchées. Pour plus d’informations,vous pouvez consulter la brochure Suva «Les nouveaux»(réf. 66094.f).

Tableau 1: il convient de fixer des thèmes de formation et d’instruction pour chaque fonction.

Fonctions présentant un danger (dû à l’activitémenée, aux équipements de travail et aux substances utilisés):

– personnel des ateliers

– monteurs

– caristes

– opérateurs machine A

– opérateurs installation B

– galvanoplastes

– soudeurs

– etc.

Fonctions dans le cadre du concept de sécurité:

– chef d’entreprise, chef d’atelier

– préposé à la sécurité

– etc.

Personnel nécessitant une formation et une instruction

● règles de sécurité de l’entreprise● notices d’instructions des équipements

de travail utilisés● fiches de données de sécurité des

substances utilisées● formations pour le personnel à des postes

présentant des risques particulierswww.suva.ch/msst3

● listes de contrôle sur des thèmes propresou communs à des brancheswww.suva.ch/listes-de-controle

● programme de formation continue et deperfectionnement de la Suvawww.suva.ch/cours

● programme de formation continue et deperfectionnement d’organismes spécia -lisés, de branches, etc.

● documentation didactique, publications,affiches, DVD, cédéroms de la Suvawww.suva.ch/publications

Sources documentaires de la formationet de l’instruction:

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Préparation

Une formation et une instruction réussiesnécessitent d’être préparées. Il faut tenircompte des points suivants:

– objectif de la formation et de l’instruc-tion: quelles connaissances ou quelsavoir-faire sont à transmettre?

– durée: à quel rythme doit avoir lieu la formation ou l’instruction?

– façon de procéder: faut-il préférer uneinstruction individuelle ou en groupe, est-il judicieux de dispenser l’instructionpar étape?

– moyens pédagogiques: outre une intro-duction, une séance d’information et dedémonstration, faut-il aussi organiser desexercices pratiques ou une discussion?

– personnel non-francophone: tout le personnel à former est-il francophone?Dans le cas contraire, qui se chargera de la traduction/interprétation?

– organisation: a-t-on déjà décidé du lieuet de la date de la formation et en a-t-oninformé les personnes concernées?

– matériel didactique: les documents,transparents, modèles, outils, etc. néces-saires sont-ils à disposition?

– documentation: une documentation ré -capitulant les informations principales àremettre aux participants est-elle prévue?

– contrôle des connaissances: procède-t-on à un contrôle de l’acquisition correc-te des savoir-faire et connaissances (testpratique ou questionnaire)?

Mise en oeuvre

La mémorisation est meilleure lorsque laformation ou l’instruction n’est pas passive,c’est-à-dire quand elle fait appel aux diffé-rents sens (ouïe, vue, etc.) et exige uneparticipation active des personnes à former.Une atmosphère détendue joue aussi unrôle positif dans le processus de mémo -ri sation. Il faut tenir compte des étapes suivantes lors de la formation et de l’ins-truction:

– indiquer et expliquer l’objectif de laformation ou de l’instruction: onapprend mieux ce qui a du sens

– présenter et expliquer les façons defaire: il est important que les personnesformées s’imaginent bien le contexte dugeste présenté par le formateur afin demieux pouvoir le répéter

– faire reproduire et expliquer par les personnes à former les gestes montréspar le formateur: ce travail actif améliorela mémorisation et permet de vérifier sitout a été bien compris

– vérifier: il convient de corriger les erreurscommises mais aussi de complimenterlorsque cela est bien

– faire répéter: seule la répétition desgestes appris garantit un travail sûr

– revérifier: cela évite la prise de mauvaiseshabitudes

3.2 Mettre en œuvre et consigner la formation et l’instruction

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Il incombe à l’entreprise de décider queltype de documentation est le plus adapté.Quelle que soit la solution choisie, elle doitindiquer les formateurs, les personnesformées, les dates et les thèmes des formations et des instructions (voir point5.5 de la directive CFST 6512.f «Equipe-ments de travail»).

Ci-après se trouvent trois modèles de docu-mentation de la formation et de l’instructionen entreprise (tableaux 3, 4 et 5).

3.3 Vérifier et actualiser réguliè re -ment le plan de formation et d’ins -truction

Il convient d’actualiser le plan de formationet d’instruction au moins une fois par an.Il faut tenir compte des éléments suivants:

– nouvelles fonctions dans l’entreprise

– prise de nouvelles fonctions par desmembres du personnel de l’entreprise

– nouvelles connaissances venant desenquêtes sur les incidents et les acci-dents

– nouvelles connaissances venant des inspections périodiques de sécurité

– processus de travail nouveaux ou modifiés

– équipements de travail nouveaux oumodifiés

– utilisation de nouvelles substancesnocives

– nouvelles connaissances venant desdéterminations actualisées des dangers

Remise à niveau

Il est nécessaire de répéter régulière-ment les instructions. Il convient detenir compte des éléments suivants:

– prendre en compte l’expérience et les observations: il s’agit de tirer desenseignements des enquêtes acci-dents et des comportements dange-reux constatés ainsi que de parlerdes dangers méconnus ou ignorés

– étudier les règles et les mesures desécurité modifiées ou nouvelles

– promouvoir la prudence: le person-nel doit toujours garder en mémoireles dangers existants et le comporte-ment sûr à adopter

Documentation

Consigner systématiquement les forma -tions et les instructions dispensées pré-sente plusieurs avantages:

– vous disposez ainsi d’informationsactuelles sur la formation de l’en-semble du personnel, vous pouvezvoir facilement les manques en lamatière et mieux planifier la formationet l’instruction

– le cas échéant, vous pouvez prouverque votre entreprise satisfait aux exi -gences légales en matière de forma-tion et d’instruction

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Tableau 3: documentation d’un cours.

Formateur:

Date de l’instruction:

Documentation/contenu(mots clefs):

Participants: Signatures:

Formation, instruction:

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Tableau 4: fiche individuelle de formation et d’instruction.

Nom: Demierre

Prénom: Michel

Date de naissance: 10.8.1980

No AVS: 674.80.201.99

Adresse: ch. de Renens 41

NPA, ville: 1004 Lausanne

Téléphone: 111/123 45 67

Natel: 000/891 23 45

Date d’embauche: 1.8.2001

Formation de base: Apprenti mécanicien sur machines1996 – 2000 chez Métal SA, Vevey

Formation complémentaire:

Thèmes Dates Formateurs

Fiche individuelle Formation et instruction

Introduction à la sécurité au travail, règles de 2.8.2001 P. Wächtersécurité de l’entreprise, utilisation des équi-pements de protection individuelle

Instruction sur le travail à la presse plieuse et 6.8.2001 F. Meisterl’élingage des charges sur un pont roulant

Instruction sur l’utilisation des extincteurs 11.4.2002 P. Wächter

Instruction sur le travail à la presse plieuse et 10.10.2002 F. Meisterles équipements de protection individuelle

Instruction sur le travail informatisé 18.12.2002 P. Wächter

Cours de formation sur le réglage des presses 12–14.5.2003 SMBG, Grenoble (F)

Instruction sur l’organisation en cas 29.5.2003 P. Wächterd’urgence et l’utilisation des extincteurs

Centre d’usinage X 9–11.9.2003 Entreprise XProgrammation et utilisation

Instruction sur le travail à la presse plieuse et 2.10.2003 F. Meisterles équipements de protection individuelle

Instruction sur l’élingage des charges sur un 17.11.2003 F. Meisterpont roulant

etc.

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Ordonnance sur la prévention des acci-dents et des maladies professionnelles(OPA):

Art. 6 Information et instruction des travailleurs1 L’employeur veille à ce que tous les travailleurs occupés dans son entreprise, ycompris ceux provenant d’une entreprisetierce, soient informés des risques aux-quels ils sont exposés dans l’exercice de leur activité et instruits des mesures à prendre pour les prévenir. Cette infor -mation et cette instruction doivent êtredispensées lors de l’entrée en service ainsiqu’à chaque modification importante desconditions de travail; elles doivent êtrerépétées si nécessaire.

Art. 7 Tâches confiées aux travailleurs1 Lorsque l’employeur confie à un travail -leur certaines tâches relatives à la sécu-rité au travail, il doit le former de manièreap propriée, parfaire sa formation et luidonner des compétences précises et desinstructions claires. Le temps nécessaire à la formation et au perfectionnement esten principe considéré comme temps detravail.

Art. 8 Travaux comportant des dangersparticuliers1 L’employeur ne peut confier des travauxcomportant des dangers particuliers qu’àdes travailleurs ayant été formés spécia -lement à cet effet. L’employeur fera sur-veiller tout travailleur qui exécute seul untravail dangereux.

Art. 40 Lutte contre le feu2 Les travailleurs doivent être instruits àintervalles convenables, en règle généralependant le temps de travail, sur la con -duite à observer en cas d’incendie.

Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail(OLT3):

Art. 5 Information et instruction des travailleurs1 L’employeur doit veiller à ce que tous les travailleurs occupés dans l’entreprise,y compris ceux provenant d’une entre -prise tierce, soient informés et instruits de manière suffisante et adéquate desrisques auxquels ils sont exposés dansl’exercice de leur activité, mais aussi desmesures d’hygiène à prendre pour les prévenir. Cette instruction doit être dispen-sée lors de l’entrée en service ainsi qu’àchaque modification des conditions detravail; elle doit être répétée si nécessaire.

4 Bases légales

Référence: 66109.f

Vous trouverez d’autres informations àl’adresse www.suva.ch/msst3.