Formation Directeurs Hygiène Santé et Sécurité au Travail
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Formation Directeurs Hygiène Santé et Sécurité au Travail. Les documents demandés : -le registre de sécurité incendie (2 exercices/an dont un le 1 er mois suivant la rentrée) -le PPMS (1 exercice/an) -le DTA (le demander à la collectivité territoriale propriétaire des bâtiments) - PowerPoint PPT Presentation
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Formation Directeurs
Hygine Sant et Scurit au Travail
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Les documents demands :
-le registre de scurit incendie (2 exercices/an dont un le 1er mois suivant la rentre) -le PPMS (1 exercice/an) -le DTA (le demander la collectivit territoriale propritaire des btiments)Les nouveaux documents :- le registre sant et scurit au travail- le registre de signalement de danger grave et imminent (Registre tenu au bureau de lIEN)- le Document Unique dvaluation des Risques Professionnels
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Le registre sant et scurit au travail
Pour personnel et usagers
(Il doit tre mis disposition de toutes les personnes qui frquentent lcole : personnel ou parents dlves)Dcret n2011-774 du 28 juin 2011
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Le Document Unique dvaluation des Risques ProfessionnelsPour les adultes relevant de lducation nationale
Evaluation des risques professionnels dans 4 domaines : hygine, scurit, ergonomie, risques psycho-sociaux (cf Annexe 4)
Dcret n2001-1016 du 5/11/2001Code du travail L.4121-2
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valuer, quantifier, hirarchiser les risques
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valuer, quantifier, hirarchiser les risques
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Registre de signalement de danger grave et imminent
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Proposition de calendrier- formation des directeurs la rentre 2013- prsentation du registre de scurit au 1er conseil dcole- mise en place du DUERP en conseil des matres (avant dcembre)- prsentation du DUERP lors du deuxime ou troisime conseil dcole- remonte des fiches-synthse annuelle (sauf cas urgent)
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Site acadmiquehttp://www.ac-orleans-tours.fr/rh/sante_et_securite_au_travail/document_unique_devaluation_des_risques_professionnels/duerp_ecole/http://www.ac-orleans-tours.fr/rh/sante_et_securite_au_travail/registre_sante_et_securite_au_travail/registre_sst_ecole/
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Service sant et scurit au travailAcadmie Orlans Tours
Francis MINIERISST (Inspecteur Sant et Scurit au Travail) [email protected]
Nicolas HEVINConseiller de prvention [email protected]
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Service sant et scurit au travailDirection des Services dpartementaux de lducation Nationale
Conseillre Prvention Dpartementale Isabelle GROUSSIN(Infirmire Conseillre Technique Dpartementale)[email protected] Conseiller de prvention 1er degr de lIndreSbastien [email protected]
Assistant de Prvention - CPC EPSGalle [email protected]
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