Date : Jeudi 4 Mai 2017

Horaires : 8h30 – 16h30

Lieu : PORTET SUR GARONNE

Pôle Travail et Santé 1

JOURNÉE PRÉVENTION PRATIQUE

Espaces verts :

matériel électroportatif d’aujourd’hui

et outils de demain

Sommaire

• Contexte :

• Evolutions des métiers

• Accidents du travail et maladies professionnelles

• Enjeux

• Le maintien dans l’emploi

• Les principaux risques professionnels

• Présentation des nouvelles technologies

2

3

En 2017, 4 journées :

• Espaces Verts – 4 Mai

• Métiers de l’eau – 29 Juin

• Aides à domicile – 19 Octobre

• Entretien des locaux – 12 Décembre

Journées Prévention

Pratique

266 Assistants de Prévention

30 Conseillers

de Prévention

Contexte

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• Les évolutions des métiers

• Les accidents du travail et maladies

professionnelles

• Les enjeux

Quelques chiffres

Enquête RASSCT – données 2014

• Le Rapport Annuel sur la Santé, la Sécurité et les Conditions de Travail

est une obligation réglementaire

• 235 collectivités ont répondu à l’étude RASSCT, soit un taux de retour

de 32,3 %

• 141 collectivités (soit 60,3 %) n’ont déclaré aucun accident de travail, ni

maladie professionnelle entre le 01/01 et le 31/12/2014

• 7 484 agents (permanents et non permanents)

5

6

Accidents de Service

• 452 accidents de service recensés en 2014 (env. 6% effectif)

• 74,1 % ont provoqué un arrêt de travail

• 56 % des AT avec arrêts durent entre 4 et 21 jours

• 20,4 jours = durée moyenne / accident

Quelques chiffres

ACTIVITES (75 % des AT)

- Service aux personnes 19 % - Entretien, nettoyage 17 % - Espaces verts 13 %

- Nettoiement voirie 11 % - Collecte des ordures ménagères 9 % - Réparation et fabrication 8 %

ELEMENTS MATERIELS (80 % des AT)

- Objets en cours de manipulation ou de transport manuel 40 % - Chutes de plain pied 22 % - Chutes avec dénivellation 11 % - Outils à main 6 %

NATURE DES LESIONS (90 % des AT)

- Atteinte ostéo-articulaire/musculaire 52 % - Contusion/hématome 17 % - Plaie 10 %

- Commotion, perte de connaissance 5 % - Fracture 4 %

SIEGE (75 % des AT)

- Membre supérieur 15 % - Colonne vertébrale 19 % - Main 15 % - Membre inférieur 26 %

Accidents de travail

Synthèse RASSCT 2014

7

8

Quelques chiffres

Maladies professionnelles

31 maladies professionnelles ou à caractère professionnel reconnues

Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels : 3 cas

Poignet - Main et doigt : 9 cas

Epaule : 8 cas

Coude : 6 cas

Affections chroniques du rachis lombaire : 3 cas

Enjeux économiques

9

Diminuer les coûts directs

(assurables) :

• Indemnisation

• Réparation

Données Gras Savoye Année 2015 - contrat groupe Structures relevant du CT intercommunal

Diminuer les coûts indirects liés au manque à gagner (restant à la charge de l’employeur) :

• Prime d’assurance statutaire

• Remplacement de l’agent / du matériel

• Formation …

Coûts indirects = 3 à 5 x

coûts directs

Type évènement Coût moyen

direct / évènement

Accident de travail/service

1653

Accident de trajet 626

Maladie professionnelle 3900

Maintien dans l’emploi

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Maintien dans l’emploi : une problématique qui touche tous les

métiers

Evolution du regard et de la prise en compte du handicap:

Moyen âge

Assistanat, infirme

Début du XXe siècle

droit à réparation, invalide

Fin du XX e siècle

obligation nationale de l’intégration des personnes handicapées ou en situation de handicap

11 février 2005

Loi pour l'égalité

des droits et des

chances, la

participation et la

citoyenneté des

personnes

handicapées

Introduction

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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005

« Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation

d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans

son environnement par une personne en raison d’une altération

substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions

physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un

polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant ».

Qui peut être reconnu handicapé ?

• Travailleurs reconnus handicapés par la MDPH

• Victimes d’AT / MP si rente > 10%

• Pension d’invalidité civile et militaire

• Sapeurs pompiers avec rente d’invalidité

• Bénéficiaires de l’AAH

Le cadre réglementaire

12

Le handicap peut atteindre les fonctions:

• Physiques ( atteinte articulaire, d’un organe comme cœur, rein….)

• Sensorielles ( audition, vue, odorat, toucher, goût )

• Mentales ( déficience intellectuelle )

• Cognitives ( attention, mémoire, langage, compréhension)

• Psychiques ( névroses, bipolarité, schizophrénie…)

• Plusieurs fonctions ( polyhandicap )

Les causes peuvent être très variées :

• Congénitales

• Acquises ( accident, maladie…)

Définitions

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• Atteinte motrice : 48%

• Atteinte sensorielle : 13%

• Atteinte intellectuelle : 7%

• Atteinte psychique : 14%

• Atteinte autre ou non précisée : 18%

Beaucoup sont invisibles pour l’entourage professionnel

Quel handicap chez les adultes

en âge de travailler ?

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Quand intervient le médecin de prévention?

• A l’embauche (ne se substitue pas au médecin agréé)

• Pour assurer le suivi médical : suivi périodique ou surveillance médicale

particulière dans le cadre de pathologies invalidantes

• A la demande : de l’employeur , de l’agent (que la personne soit en activité

ou en arrêt de travail) ou du médecin de prévention

Maintien dans l’emploi : Quel est le rôle du médecin de prévention ? Décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié

• Proposer des aménagements de poste de travail

• Proposer des aménagements des conditions d’exercice des fonctions

justifiées par l’âge, la résistance physique ou l’état de santé des agents »

Travaille en collaboration avec l’Assistant de Prévention

L’employeur engage sa responsabilité s’il ne suit pas les recommandations du médecin de prévention

Le rôle du médecin de prévention

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• Port de charges

• Station debout prolongée

• Buste penché en avant

• Travail bras au dessus du niveau des épaules

• Accroupissement/agenouillement

• Travail en hauteur

• Conduite

• Contact avec les produits

Les restrictions les plus fréquentes

16

• Surdité

• Cardiopathie

• Troubles de la mémorisation et concentration

Du Handicap à la Personne en situation de handicap :

Un aménagement adapté peut rendre certains handicaps

invisibles

Le handicap invisible

17

LES AIDES POSSIBLES

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Comment fonctionne t-elle?

• Mobilisation d’une équipe pluridisciplinaire (médecin de prévention,

consultant prévention et conditions de travail, conseil emploi…)

• Réunion mensuelle

• Possibilité de saisine par:

le médecin de prévention

la structure publique territoriale

La commission maintien dans l’emploi

du CDG31

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Les accompagnements proposés :

• Etudes ergonomiques du poste de travail, recherche de solutions

techniques

• Accompagnement à la reconversion professionnelle et au

reclassement (bilan repère…)

• Conseil statutaire relatif à la protection sociale

• Aide à la mobilisation du FIPHFP

La commission maintien dans l’emploi

du CDG31

20

Le Centre de Gestion a signé le 23 décembre 2010 une

convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes

Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).

En décembre 2016, le CDG31 renouvelle son partenariat

avec le FIPHFP pour la troisième fois (2017/2019).

LE PARTENARIAT CDG31/FIPHFP

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• Fonds crée par la loi sur le handicap du 11 février 2005

• Récolte les contributions financières des 3 fonctions publiques (en cas

du non respect du quota de 6% d’agents handicapés dans l’effectif total)

• Mission principale financer des actions permettant l’insertion

professionnelle, la formation et le maintien dans l’emploi des personnes

handicapées dans les 3 fonctions publiques.

Le FIPHFP : présentation

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A savoir :

Les Bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi (BOE) peuvent bénéficier des

aides du FIPHFP (liste non exhaustive) :

• Agents Reconnus Travailleurs Handicapés (RQTH)

• Victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles ayant

entraîné une IPP d’au moins 10% et titulaires d'une rente

• Les titulaires d'une pension d'invalidité catégorie 2 attribuée au titre du

régime général de sécurité sociale

• Les agents reclassés

• Les agents soumis à restrictions d’aptitude (pour certaines aides)

Le FIPHFP : les bénéficiaires

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L’AP/CP et le maintien dans l’emploi

Une démarche collective pour accompagner une problématique individuelle

Equipe Pluridisciplinaire

24

Le rôle de l’AP/CP:

: Quelles sont les questions à se poser ?

L’AP/CP face au maintien dans l’emploi de nombreuses questions !

• Comment voir qu’un agent est en difficulté dans son travail ?

• Comment aborder la question avec l’agent ?

• Qui peut m’aider à identifier les situations individuelles ?

• Existe-t-il des outils, des documents qui peuvent m’aider ?

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Comment repérer les besoins ?

• Le recrutement

• Une déclaration de RQTH dans la collectivité

• Restrictions médicales posées par le médecin de prévention

• Absentéisme: Multiplication des arrêts de travail, CLM

• Difficultés liées au travail

• Difficultés exprimées par les agents, collègues, responsables

• Carrières longues

• …

Identifier les situations individuelles -

Etroite collaboration avec les services RH et le médecin de prévention 26

Qui sont les acteurs de la démarche ?

• Créer 1 groupe de travail pluridisciplinaire

RH, encadrement, AP/CP, médecin …

• Définir qui fait quoi

Quels sont les critères de réussite de la démarche ?

• Déterminer les intervalles de réunions : par exemple avant les CHSCT

• Mettre en place une procédure d’évaluation

• Une démarche organisée portée par l’autorité territoriale

Démarche maintien dans l’emploi

Une démarche en pluridisciplinarité : AP/CP + médecin de prévention + service RH + FIPHFP + CDG

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Les actions de l’AP/CP

dans le maintien dans l’emploi

• Participer aux études de poste

• Accompagner à la mise en œuvre des aménagements de poste

• Assurer un suivi des aménagements (évaluation, amélioration

continue…)

L’AP/CP: un acteur pivot du maintien dans l’emploi ! 28

Les actions de l’AP/CP

dans le maintien dans l’emploi

• Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels

• Le Registre Santé, Sécurité au Travail

• L’organigramme de la collectivité

• Les fiches de poste

• Les réunions CHSCT : RASSCT, aapport annuel du médecin de

prévention, bilan social …

• …

Sur quels outils s’appuyer?

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Le Maintien dans l’Emploi : une démarche globale et participative

Un travail avec des outils Un travail en équipe

Un travail avec des méthodes

Un travail avec une organisation

L’AP/CP et le maintien dans

l’emploi

30

Principaux risques Le métier lié à l’entretien des espaces verts….

… des risques associés

31

Principaux risques Le métier lié à l’entretien des espaces verts….

… des risques associés

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• Bruit (Fatigue auditive, acouphènes, surdité, …)

• Chimique : poussières, gaz, vapeurs (Atteintes respiratoires, cutanées,

neurologiques,…)

• Equipements de travail (Coupure, sectionnement, brûlure, vibrations,…)

• Activité physique (TMS, douleurs, traumatismes,…)

• Incendie et explosion (Brûlures, atteintes respiratoires,…)

• Travail en extérieur (Températures, exposition solaire, intempéries,…)

• Chutes

• Circulation

… et des facteurs de pénibilité associés

Principaux risques

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Bruit

Vibrations

Manutention et

contraintes

posturales

Des valeurs à retenir

Brûlures

Principaux risques Le bruit

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Irritabilité, troubles

du sommeil

Acouphènes,

surdité

Stress, troubles

cardio-vasculaires

Situations à risques : • Utilisation de tronçonneuse ;

• Travail sur une tondeuse ;

• Manipulation de souffleur à feuilles ;

• …

Valeur à retenir : 80 dB(A) sur 8h d’exposition

Principaux risques Les vibrations

35

Troubles

neurologiques

Syndrome du

canal carpien,

syndrome de

Raynaud

Troubles vasculaires

Situations à risques : • Utilisation de tronçonneuse ;

• Travail sur une tondeuse ;

• Manipulation de souffleur à feuilles ;

• …

TMS

Valeur à retenir : 2,5 m/s² pour les mains et les bras

Principaux risques Les manutentions et contraintes posturales

36

Situations à risques : • Poids des machines ;

• Contraintes posturales ;

• …

Douleurs

musculaires

Lombalgies

TMS

Valeur à retenir : 16 kg

Principaux risques Les brûlures

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Situations à risques : • Surface chaude des moteurs

thermiques ;

• Manipulation des produits chimiques ;

• Incendie et explosion ;

• …

Atteintes

respiratoires

Affections de la peau

Valeur à retenir : 2 à 3° degré + impotence fonctionnelle

Synthèse des risques Outils thermiques – Quelques repères chiffrés

38

Bruit, vibrations et manutention +++

Vibrations Poids Brûlure

thermique Bruit

Contact chimique

5 m/s² ~ 7kg + 95 à 115 dB(A) Carburants

et huiles

4,5 m/s² ~ 5 kg ~ 98 dB(A) Carburants

et huiles

2,4 m/s² Effort de poussée

++ ~ 90 dB(A) Carburants

et huiles

3 m/s² ~ 6 kg + Carburants

et huiles

2,2 m/s² ~ 5kg (à main) ~ 10kg (à dos)

~ 106 dB(A) Carburants

et huiles

2,5 m/s² 15 kg 81 dB(A)

A voir : tracté

Comment….

… rechercher des solutions ?

39

9 Principes généraux

de prévention

40

Les 9 principes généraux de prévention Les questions à se poser

1- Eviter les risques Est-il nécessaire d’être exposé au danger ?

2- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités Quelle est la nature du danger, combien de personne y sont exposées, dans quelles conditions ?

3- Combattre les risques à la source Quelle est l’origine du risque, peut-on y remédier ? (intégrer la prévention dans toutes les fonctions)

4- Adapter le travail à l’homme Les équipements utilisés sont-ils adaptés à la situation de travail ?

5- Tenir compte de l’évolution de la technique De nouveaux équipements améliorant la situation existent-ils ?

6- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou ce qui l’est moins

Peut-on remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou moins ?

7- Planifier la prévention Pour réaliser chaque tâche, quels seront les besoins en matériels, en personnel, en formations ?

8- Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle

Si le risque demeure, peut-on mettre en place : - Des protections collectives ? - Des protections individuelles ?

9- Donner les instructions appropriées aux agents Quelles sont les instructions à donner aux agents pour travailler en sécurité ?

Nouvelles Technologies

41

Veille technique : les nouveaux outils

Nouvelles Technologies

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Les outils électriques – la taille

• Taille haie électrique à batterie

• Tronçonneuse et élagueuse électriques à batterie

• Sécateur électrique à batterie avec ou sans perche

Autonomie, productivité, fatigabilité, niveau sonore, accessibilité

Tronçonneuse Vibrations Poids Brûlure

thermique Bruit

Contact chimique

Thermique 5 m/s² ~ 7kg + 95 à 115 dB Carburants

et huiles

A batterie 2,9 m/s² ~ 4,4 kg - 84 dB (A) -

Nouvelles Technologies

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Les outils électriques – la tonte - débroussaillage

• Tondeuse automatique ou télécommandée

• Débroussailleur électrique sur batterie

Débroussailleur Vibrations Poids Brûlure

thermique Bruit

Contact chimique

Thermique 3,5 m/s² ~ 5,8 kg + 97 dB(A) Carburants

et huiles

A batterie 2,5 m/s² ~ 4,5 kg - 83 dB(A) -

Nouvelles Technologies

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Les outils électriques – le nettoyage

• Souffleur électrique à batterie

• Balayeuse à batterie

• Désherbeur à vapeur

Souffleur Vibrations Poids Brûlure

thermique Bruit

Contact chimique

Thermique (à dos)

2,2 m/s² ~ 10 kg + 106 dB(A) Carburants

et huiles

Thermique (à main)

5,9 m/s² ~ 5 kg + 102 dB(A) Carburants

et huiles

A batterie 1,5 m/s² ~ 2,5 kg

( + 6,7 kg avec harnais-batterie)

- 79 dB(A) -

Nouvelles Technologies

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Les outils électriques – les efforts posturaux

• Brouettes, chargeurs électriques sur

batterie

• Hayon électrique, potence de (dé)chargement

• Tables de rempotage à hauteur variable

• Système d’arrosage : cannes/perches,

système intégré aux candélabres

Technologies alternatives

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Les autres outils, méthodes…

• L’éco-pâturage

• La gestion différenciée

• Le fauchage tardif

Dimensionner ses besoins

Critères de choix

• Tâches à réaliser

• Fréquence et mode d’utilisation

• Superficie

• Conditions d’utilisation

• Coût

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Gains

• Autonomie

• Productivité

• Fatigabilité

• Niveau sonore

• Maniabilité (port de charges)

Merci de votre attention

Vos interlocuteurs au Pôle Travail et Santé

Service Maintien dans l’Emploi :

maintien.emploi@cdg31.fr

Service Médecine préventive :

medecine@cdg31.fr

Service Prévention et conditions de travail :

prevention@cdg31.fr 48