Finance Islamique

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Page57

Mmoire d'obtention la licence

La Finance Islamiqueau Maroc: Lanalyse Des Produits

Ralis par : Ayoub FARCHI Encadr par : Dr. Khalid TAYBI

Anne universitaire: 2013/2014

Remerciements

En prambule ce mmoire, je souhaitais adresser mes sincres remerciements aux personnes qui m'ont apport leur aide et qui ont contribu l'laboration et la russite de ce modeste travail durant mon parcours universitaire.Je tiens remercier sincrement Monsieur le professeur Khalid TAYBI, qui, en tant que Encadrant s'est toujours montr l'coute et trs disponible tout au long de la ralisation de cette tache agrable, ainsi pour l'inspiration, l'aide et le temps qu'il a bien voulu me consacrer et sans qui ce mmoire n'aurait jamais vu le jour.Mes reconnaissances doivent aller ceux qui ont dpos la premire pierre dans ldifice de la finance islamique, ceux qui cherchent le perfectionner, et ceux qui ne baissent pas les gardes et continuent de combattre pour les introduire et les promouvoir au Maroc.Enfin, Je remercie ma famille et surtout mes parents pour leur soutien moral leurs encouragements et leur patience durant les tapes de ce travail. Jadresse mes remerciements tous mes amis qui m'ont toujours soutenu et encourag au cours de la ralisation de cette recherche.

Ddicaces

La liste des acronymes et des abrviations

AAOIFI: lAccounting and Auditing Organisation for Islamic Financial InstitutionsBAM: BANK AL-MAGHRIBBMCI: La banque marocaine pour le commerce et l'industrie DIB: la Duba Islamic Bank DMI: Dar al Maal al IslamiFMI: Le Fond Montaire InternationalIDB: Banque Islamique du DveloppementIFI: linstitution financire islamiqueIFRS:International Financial Reporting StandardsIFSB: Islamic Financial Services BoardLOA: Location avec option dachatMENA:Middle East and North Africa, Moyen-OrientetAfrique du NordOCI: lOrganisation de la Confrence IslamiquePJD: le parti de la justice et de dveloppementPME: les Petites et moyennes entreprises.PMI: les Petites et Moyennes IndustriesPPP/3P: Le principe de Partage des Pertes et ProfitsQIIB: la Qatari international Islamic Bank TVA: La taxe sur la valeur ajoute

Introduction gnrale:

La finance islamique, fonde sur la loi islamique Chari a, est ne au cours des annes 1960; elle est extraite de quatre sources essentielles savoir: le Coran, la Sunna, al Ijma a et al-Qiyas. Elle est considre comme lun des domaines les plus intressants des marchs financiers. En effet, le Fond Montaire International.(FMI)[footnoteRef:1] estime que la croissance du secteur de la finance islamique a t en moyenne de 10 % sur les dix dernires annes et de 15 % en moyenne depuis 2003 ; son poids est estim 1 400 milliards de dollars en 2010, il devrait atteindre 2800 milliards de dollars en 2015 selon les estimations dIslamic Financial Services Board (IFSB)[footnoteRef:2]. Il existe environ 400 institutions financires qui sont reparties dans 75 pays; celles-ci dtiennent actuellement plus de 800 milliards de dollars dactifs. Au Maroc, lencours fin 2010 a dpass 900 millions de DH. Dans le monde, il y a trois ples de finance islamique savoir, Kuala Lumpur pour lAsie, Bahren et Duba pour le Moyen-Orient, Londres, ventuellement Paris pour lEurope. [1: Selon le dictionnaire dconomie et de sciences sociales le fond montaire international(FMI) est une institution internationale ayant aujourdhui principalement pour rle de fournir des crdits aux pays qui connaissent des dficits extrieurs, et qui, en contrepartie, prescrit des politiques conomiques.] [2: Lconomiste du 25 avril 2011, N0 3515]

Lobjectif du systme financier islamique, linstar du systme financier classique, est la mobilisation des ressources financires et leurs allocations entre diffrents projets dinvestissements; bien que les principes qui rgissent son fonctionnement soient diffrents de ceux de la finance classique. En effet, les institutions et les produits du systme financier islamique doivent respecter lensemble des principes de la Chari a.Dans ce contexte, le principal point de divergence entre la finance islamique et la finance traditionnelle est linterdiction du taux dintrt (riba)[footnoteRef:3].Certes pour la premire finance, le partage du risque et du rendement entre le crancier et le dbiteur dans une transaction financire est quitable; par contre, dans la deuxime, lusage de taux dintrt prdtermin transfre lensemble des risques associs un projet dinvestissement sur le seul dbiteur. En plus, la finance islamique condamne la spculation c'est--dire linterdiction de lincertitude dans les termes dune relation contractuelle. [3: Daprs le dictionnaire boursier, Riba: une rmunration servie pour un prt dargent (reprsente dans la plupart des cas un pourcentage annuel fixe du montant nominal)]

De mme, elle interdit linvestissement dans certaines activits conomiques spcifiques telles que lindustrie de larmement, le jeu dargent, lalcool, etc. Au Maroc, au lieu dinstaller des banques islamiques, Bank Al-Maghriba autoris en octobre 2007[footnoteRef:4] le lancement de 3 produits alternatifs dits conformes la Chari a savoir: Moucharaka, Mourabaha et Ijara wa Iqtina selon larticle 19 de la loi bancaire, mais seuls les deux premiers sont effectivement commercialiss par 3 banques: Attijariwafa Bank, la Banque Populaire et la BMCI. Les autres banques sont, selon BAM, en phase de prparation doffres adaptes. [4: Lconomiste magazine Juillet-Aot 2009]

Donc les produits islamiques nont pas connu le succs attendu et cela cause de plusieurs barrires qui ont frein leur panouissementdu moment que, la finance islamique na pas pu remplacer celle traditionnelle. Toutefois, sa mise en place au Maroc demeure un dfi majeur. Dailleurs cest lune des raisons du choix de ce thme, ainsi, la question majeure qui se pose est de savoir: est ce que les produits de la finance islamique peuvent remplacer ceux de la finance classique?La rponse cette problmatique ncessite de poser dautres sous-questions:Quest ce quon entend par finance islamique? Peut-elle remplacer la finance classique? Quel avenir pour la finance islamique au Maroc?Pour rpondre ces interrogations, nous allons prsenter un plan dans lequel on va traiter tous les aspects thoriques et fondamentaux de la finance islamique, ainsi on va exposer la mise en place des produits alternatifs au Maroc; leur volution thorique et les freins lessor de ces derniers.

Partie I: La finance islamique:fondements thoriqueset modes de fonctionnement

Introduction de la Partie I:La comprhension de la finance islamique nest pas aise pour des agents voluant dans des conomies bases sur un modle conventionnel. En effet, le systme financier islamique trouve ses fondements thiques et religieux dans de la charia; alorsquest ce quon entend par finance islamique? Et quels sont les modes de financement des banques islamiques? Chapitre I: Aperu gnral sur la finance islamiqueLobjectif de ce chapitre est de prsenter dune part, les fondements et les principes de la finance islamique, et dautre part, les diffrents produits existants ainsi que leurs caractristiques.Section A: Finance islamique et principes fondamentaux La finance islamique en gnral est guide par les valeurs de lIslam. Dans une conomie islamique, lhomme nest pas dans une position de distribuer les ressources de la faon quil veut. Il existe une limitation morale srieuse impose par le saint Coran et la Sunna sur les pouvoirs des individus imprgns par les valeurs de lIslam. Il est ncessaire dexpliquer les caractristiques de ce systme financier, raison pour laquelle nous allons brivement passer en revue les tapes marquantes du lancement de la finance islamique, et les principes de bases rgissant tout financement islamique.1- Fondements et dveloppements de la finance islamiqueAfin de comprendre les particularits de la finance islamique par rapport la finance conventionnelle, il est ncessaire de connaitre ses fondements. La loi islamique ou Charia est la justification et la base permettant la distinction entre les deux systmes prcdemment cits. Elle est scinde en deux parties, dune part, la Charia Ibadat qui concerne le culte et tout ce qui sy rfre (la prire, le jeune, la zakat, le plerinage la Mecque, Etc.) Et dautre part, la Charia Muamala qui rgit les interactions humaines (le mariage, les infractions pnales, les transactions financires).Dans son aspect pratique, la Charia est relaye par les jurisprudences appeles al Fiqh, elle est extraite de quatre sources essentielles savoir : Le Coran, la Sunna, al ijmaa et al-qiyas. La premire, le Coran, transcrit la parole dAllah et reprsente la base juridique du droit musulman, il rglemente la vie et les pratiques des croyants. La deuxime, la Sunna, reprsente avec le Coran les deux sources majeures du droit islamique, elle est lensemble des paroles et actes du prophte Mohammad(paix et salut sur lui) ainsi que son approbation des actions ou pratiques dautrui. Ces paroles ont t recueillies par voie de retransmission et sont appels des ahadith. La troisime, al ijmaa est assimile au consensus des savants, appels galement juristes, de la communaut (oumma) pour la comprhension des textes religieux et des actes avrs du Prophte. Par exemple, les juristes saccordent (ijmaa) sur le fait que la vente dun bien est interdite si le vendeur ne possde pas le bien ou si le propritaire ne donne pas son accord pour la vente[footnoteRef:5]. La dernire al-qiyas signifie littralement laction de mesurer un objet en faisant rfrence un autre objet. Cest le raisonnement par analogie, elle est extraite de deux sources principales, le Coran et la Sunna, des actes qui se sont drouls dans le pass et tant applicables par analogie aux faits prsents. [5: Lila GUERMAS-SAYEGH (2011), La religion dans les affaires de la finance islamique, p: 11 ]

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