BULLETINl OfficieMarchs publics de travauxCAHIER DES C L A U S E S TECHNIQUES GNRALES

Fascicule n 70 Ouvrages dassainissement Titre I : RseauxTitre II : Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluvialesNovembre 2003

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BULLETINl OfficieMarchs publics de travauxCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GNRALES

Fascicule n 70Ouvrages dassainissement Titre 1 : Rseaux Titre II : Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluvialesArrt du 17 septembre 2003En collaboration avec le ministre de lconomie, des Finances et de lIndustrie Pour tous renseignements ou observations au sujet du prsent fascicule, sadresser : soit la Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, btiment Condorcet 6, rue Louise-Weiss, 75703 Paris Cedex 13, soit au secrtariat du GPEM/TMO, Conseil gnral des Ponts et Chausses (3e section), Tour Pascal B, 92055 La Dfense Cedex.

Novembre 2003

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SOMMAIREPagesExtrait de larrt du 17 septembre 2003 relatif la composition du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules .......................................................................................................................................................................................... Circulaire n 2003-63 du 24 octobre 2003 relative la modification du fascicule 70 du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux .................................................................................................................................................................................................................

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Fascicule 70, titre 1 :

Table des matires ..................................................................................................................................................................................................................................... 3 Annexes ..................................................................................................................................................................................................................................................... 117 Fascicule 70, titre II : Table des matires ..................................................................................................................................................................................................................................... 319 Annexes ..................................................................................................................................................................................................................................................... 361 Liste des membres du groupe de travail ................................................................................................................................................................................................... 405

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Extrait de larrt du 17 septembre 2003relatif la composition du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Journal officiel du 27 septembre 2003)

Article 1er Sont approuvs les fascicules modifis suivants du cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux.

Fascicules applicables au gnie civil

Fascicule 70 : ouvrages dassainissement.

Article 2Les dispositions du prsent arrt sont applicables aux marchs pour lesquels la procdure de consultation sera engage compter du premier jour du sixime mois suivant la date de publication du prsent arrt.

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Direction des Affaires Economiques et Internationales

Date dapplication : parution

Circulaire n 2003-63 du 24 octobre 2003 relative la modification du fascicule 70 Ouvrages dassainissement du Cahier des clauses techniques gnrales applicables aux marchs publics de travaux.

NOR : EQUE0310284C

Le Ministre de lEquipement, des Transports et du Logement, du Tourisme et de la Mer Mesdames et Messieurs les destinataires in fine

Texte(s) source(s) : Arrt (ECOM0300104A) du 17 septembre 2003 (J.O. du 27 septembre 2003) Texte(s) abrog(s) : nant Texte(s) modifi(s) : Mots cls : CCTG Mots cls libres : Fascicule 70 du CCTG-travaux

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DESTINATAIRES :Pour attribution

Mesdames et messieurs les prfets de rgion (directions rgionales de lquipement ; centres dtudes techniques de lquipement de Mditerrane, du SudOuest, de Nord-Picardie, de Lyon, de lOuest et de Normandie-Centre ; services de la navigation du Nord-Est, du Nord-Pas-de-Calais, Rhne-Sane, de la Seine, de Strasbourg et de Toulouse ; services maritimes et de navigation de la Gironde, de Languedoc-Roussillon et Nantes ; services spciaux des bases ariennes du Sud-Est, du Sud-Ouest et de lIle-de-France) ;Mesdames et messieurs les prfets de dpartement (directions dpartementales de lquipement ; direction de lquipement de Mayotte et de Saint-Pierre-etMiquelon ; services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais, du Nord [Dunkerque], de la Seine-Maritime [Le Havre et Rouen], et des Bouchesdu-Rhne [Marseille] ; services spciaux des bases ariennes du Sud-Ouest, du Sud-Est et de lIle-de-France ; ports autonomes d e Dunkerque, Le Havre, Rouen, Nantes, Saint-Nazaire, Bordeaux, Marseille, Strasbourg, Paris et la Guadeloupe ; services de laviation civile de Nouma, Papeete et Moroni) ;

Messieurs les directeurs des services techniques centraux ; Monsieur le directeur gnral dAroports de Paris ;Monsieur le directeur gnral de la SNCF ; Monsieur le directeur gnral dEDF-GDF .

Pour informationMesdames et Messieurs les directeurs et chefs de service de ladministration centrale ;

Monsieur le vice-prsident du conseil gnral des ponts et chausses ; Messieurs les coordonnateurs des missions dinspection gnrale territoriale, des circonscriptions dinspection des services de la navigation, des circonscriptions dinspection des services maritimes, de la mission dinspection spcialise des ouvrages dart ; Messieurs les inspecteurs gnraux des services techniques centraux.

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Le fascicule 70 du CCTG-travaux (Ouvrages dassainissement) avait t approuv par dcret n 92-72 du 16 janvier 1992 (brochure n 92-6 TO du BOMELT). Sa mise en rvision a t dcide par le GPEM/TMO en 1998, pour tenir compte - de ladoption de normes europennes, reprises par la normalisation franaise ; - de lvolution des techniques et des outils de conception, qui permettent de mieux traiter les aspects gotechniques ; - et de lapparition de techniques alternatives dassainissement des eaux pluviales.

Ce dernier point a motiv la division du fascicule en deux titres, tant en raison de la spcificit des techniques que pour ne pas retarder la mise jour des spcifications douvrages classiques (nouveau titre I, couvrant le domaine du fascicule de 1992) si la mise au point du titre II demandait davantage de temps. En fait, la mise au point du titre I er a donn lieu des dbats approfondis et le titre II a pu tre prpar dans le mme dlai, ce qui permet de les er publier ensemble et ainsi dallger certaines clauses du titre II par renvoi au titre I .Conformment au Code des marchs publics, le fascicule ainsi rvis a t approuv par arrt du 17 septembre 2003. Il est applicable aux marchs pour lesquels la procdure de consultation est engage compter du 1 mars 2004.er

Lvolution des techniques dassainissement des eaux pluviales ncessite la division en deux titres dcrits ci aprs:PRSENTATION GNRALE DU TITRE Ier

La division en chapitres est proche de celle de lancien fascicule : Chapitre I : Dispositions gnrales Chapitre II : Nature et qualit des matriaux Chapitre III : tudes pralables ( rapprocher du chapitre IV Prestations pralables de lancien fascicule) Chapitre IV : Justification de la tenue mcanique (analogue au chapitre III Rgles de conception et de calcul des ouvrages de lancien fascicule) Chapitre V : Mise en oeuvre ( Excution des travaux dans lancien fascicule) Chapitre VI : Conditions de rception Lorganisation des annexes a reu plus de changements. La liste des normes applicables a t place en annexe A (contractuelle), pour permettre une rfrence globale sans que les documents particuliers du march aient numrer ces normes, part les modifications ou mises jour reconnues ncessaires. Lancien fascicule donna it une liste de normes, mais seulement en annexe informative. Lannexe contractuelle de lancien fascicule (critres fonctionnels applicables aux autres lments du rseau que les tuyaux) e st devenue inutile du fait du dveloppement de la normalisation. Le titre 1 comporte en outre 10 annexes non contractuelles : - Annexe 1 : Contraintes gotechniques (analogue lannexe A de lancien fascicule) - Annexe 2 : Classification des matriaux (allge par rapport lannexe B de lancien fascicule, grce au passage en norme de la classification des sols)

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Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe

3 : Aide au calcul mcanique des canalisations (nouvelle par rapport lannexe F de lancien fascicule) 4 : Matriaux autocompactants (nouvelle) 5 : Serrage hydraulique (nouvelle) 6 : Liste des dfauts pour lexamen visuel ou tlvisuel (nouvelle) 7 : Rseaux dassainissement sous vide (nouvelle) 8 : Rapports de contrle (nouvelle) 9 : CCTP type (analogue lannexe D de lancien fascicule) 10 : Cadre-type de bordereau des prix (nouvelle)

POINTS PARTICULIERS

Sans vouloir retracer le dtail des nombreux points de lancien fascicule qui ont fait lobjet de prcisions ou de mises jour, il convient de mentionner plus particulirement lintroduction de dispositions sur la matrise de la qualit (article nouveau V.1.1). Comme dans les autres fascicules rcents, il prvoit que la dmarche qualit sappuie sur le schma organisationnel du plan dassurance-qualit (SOPAQ) fourni par lentrepreneur avec son offre.

PRSENTATION GNRALE DU TITRE IICe titre est compltement nouveau, le fascicule 70 ancien ne traitant pas de ces ouvrages de rtention (bassins, structures-rservoirs ) ou dinfiltration. Certains aspects relvent des travaux hydrauliques (tanchit), dautres sont proches des techniques de corps de chausses. La division en chapitres est assez classique : Chapitre I : Dispositions gnrales Chapitre II : Nature et qualit des matriaux Chapitre III : tudes pralables Chapitre IV : Excution Chapitre V : Conditions de rception Deux annexes contractuelles numrent dune part les normes applicables (annexe AA), dautre part les fascicules du CCTG-travaux applicables (annexe AB). Ce titre comporte en outre 3 annexes non contractuelles : - Annexe A1 : Liste de documents de rfrence du domaine technique - Annexe A2 : Glossaire et liste des symboles - Annexe A3 : Guide de rdaction du CCTP.

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Les ventuelles difficults dans la mise en uvre de ce fascicule pourront tre signales la direction des affaires conomiques et internationales, sousdirection du btiment et des travaux publics, mission de la normalisation.

Pour le ministre et par dlgation : Pour le directeur empch : Le sous-directeur du btiment et des travaux publics, R EN B ARLET

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FASCICULE 70

OUVRAGES DASSAINISSEMENT TITRE I RESEAUX

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TABLE DES MATIRESChapitre Ier . - Dispositions gnrales ..................................................................................................................................................................................................... I.1 Objet du fascicule ................................................................................................................................................................................................................... I.2 Domaine dapplication ........................................................................................................................................................................................................... I.3 Consistance des travaux ......................................................................................................................................................................................................... I.3.1 Prestations dues ...................................................................................................................................................................................................... I.3.2 Prestations complmentaires dfinies ventuellement dans le DCE ............................................................................................................ I.4 Conditions de service.............................................................................................................................................................................................................. I.4.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................................... 1.4.2 Rsistance aux charges .......................................................................................................................................................................................... Chapitre II. - Nature et qualit des produits et matriaux .................................................................................................................................................................. II.1 Produits prfabriqus ............................................................................................................................................................................................................. II.1.1 Produits dusage courant faisant lobjet dune norme .................................................................................................................................... II.1.2 Produits nouveaux bnficiant dun avis technique ....................................................................................................................................... II.1.3 Autres cas ................................................................................................................................................................................................................ II.1.3.1 Tuyaux circulaires et regards............................................................................................................................................................... II.1.3.2 Autres produits ...................................................................................................................................................................................... II.1.4 Gosynthtiques ................................................................................................................................................................................................... II.2 Matriaux ................................................................................................................................................................................................................................ II.2.1 Matriaux dans les ouvrages couls en place .................................................................................................................................................. II.2.1.1 Matriaux ............................................................................................................................................................................................... II.2.1.2 Aciers ...................................................................................................................................................................................................... II.2.1.3 Garnitures dtanchit ........................................................................................................................................................................ II.2.2 Produits de scellement des dispositifs de couronnement et de fermeture .................................................................................................. II.2.3 Matriaux rapports pour protections intrieure et extrieure des canalisations ...................................................................................... II.2.4 Matriaux utilisables pour la ralisation de lenrobage ................................................................................................................................. II.2.5 Matriaux utilisables pour la ralisation du remblai ...................................................................................................................................... Chapitre III. - Etudes pralables.............................................................................................................................................................................................................. III. 1 Donnes hydrauliques et environnementales .................................................................................................................................................................. III.1.1 Donnes hydrauliques ........................................................................................................................................................................................ 9 9 10 10 10 11 12 12 12

13 13 13 14 14 14 14 15 16 16 16 16 16 16 17 17 2021 21 21

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III.1.2 Contraintes de site ............................................................................................................................................................................................... III.1.3 Implantation des ouvrages de contrle et de visite ....................................................................................................................................... III.2 Caractristiques des effluents ............................................................................................................................................................................................ III.2.1 Temprature ......................................................................................................................................................................................................... III.2.2 Caractristiques chimiques des effluents ........................................................................................................................................................ III.2.3 Caractristiques abrasives des effluents .......................................................................................................................................................... III.3 Prise en compte du contexte gotechnique ..................................................................................................................................................................... III.4 Caractristiques de la chausse ..........................................................................................................................................................................................Chapitre IV . - Justification de la tenue mcanique .............................................................................................................................................................................. IV. 1 Domaine dutilisation de la mthode ................................................................................................................................................................................ IV.2 Principaux paramtres utiliss dans la mthode de calcul ............................................................................................................................................ IV.2.1 Caractristiques du tuyau ................................................................................................................................................................................... IV.2.2 Caractristiques du sol et de la mise en uvre .............................................................................................................................................. IV.2.2.1 Donnes gotechniques concernant le projet ................................................................................................................................ IV.2.2.2 Caractristiques du sol ....................................................................................................................................................................... IV.2.2.3 Nature du sol et paramtre associs ................................................................................................................................................ IV.2.2.4 Influence de la mise en place sur le module de sol conventionnel Ec ...................................................................................... IV.2.2.5 Influence de la mise en place sur les valeurs de k2 et 2............................................................................................................ IV.2.2.6 Influence de la nappe phratique sur le module de sol ................................................................................................................ IV.2.2.7 Influence des conditions de retrait des blindages sur le module du sol, sur le coefficient k2, sur langle 2 et sur le coefficient k1 .............................................................................................................................................. IV.2.2.8 Dtermination du module de sol de calcul Es ............................................................................................................................... IV.2.3 Calcul du critre de rigidit ............................................................................................................................................................................... IV.3 Dtermination des actions .................................................................................................................................................................................................. IV.3.1 Pression verticale du remblai pr ........................................................................................................................................................................ IV.3.2 Pression verticale due aux charges dexploitation pe .................................................................................................................................. IV.3.3 Pression horizontale ph exerce par les remblais et les charges dexploitation ...................................................................................... IV.3.4 Action due la pression hydrostatique extrieure pwe ............................................................................................................................... IV.4 Influence des actions .......................................................................................................................................................................................................... IV.5 Calcul des sollicitations ...................................................................................................................................................................................................... IV.5.1 Pression moyenne dtreinte ............................................................................................................................................................................. IV.5.2 Pression critique de flambement .......................................................................................................................................................................

21 22 23 23 23 24 24 2526 26 28 28 29 29 29 30 31 35 36

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IV.5.3 Calcul du moment flchissant ........................................................................................................................................................................... IV.5.4 Ovalisation relative et contrainte ..................................................................................................................................................................... IV.6 Vrification de la scurit demploi et de la durabilit (tats limites) ........................................................................................................................ IV.6.1 Cas gnral ........................................................................................................................................................................................................... IV.6.1.1 Vrification aux tats limites ultimes .............................................................................................................................................. IV.6.1.2 Vrification aux tats limites de service ........................................................................................................................................ IV.6.1.3 Vrification ltat limite de fatigue .............................................................................................................................................. IV.6.2 Cas des tubes thermoplastiques parois structures (exemple : parois alvoles, multicouches, gradient de densit, parois structures complexes) .......................................................................................................................................................................... IV.6.2.1 Vrification ltat limite ultime de rsistance ............................................................................................................................ IV.6.2.2 Vrification ltat limite ultime de service (ovalisation) ...................................................................................................... IV.6.3 Cas des tubes PRV (polyester renforc de verre) ......................................................................................................................................... IV.6.3.1 Vrification ltat limite ultime de rsistance ............................................................................................................................ IV.6.3.2 Vrification ltat limite ultime de service (ovalisation) ....................................................................................................... Chapitre V - Mise en uvre .................................................................................................................................................................................................................... V.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................................................... V.1.1 Matrise de la qualit .......................................................................................................................................................................................... V.1.1.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................ V.1.1.2 Plan dassurance qualit .................................................................................................................................................................... V.1.1.3 Matrise des dispositions relatives lenvironnement ................................................................................................................... V.1.1.4 Prservation de lenvironnement durant le chantier ........................................................................................................................ V.1.2 Runion de reconnaissance de chantier ............................................................................................................................................................. V.1.2.1 Elments remis lentrepreneur par le matre doeuvre (ds lintervention de lordre de service ou O.S. n 1) ................. V.1.2.2 Oprations ralises par lentreprise (au cours de la priode de prparation) .......................................................................... V. 1.3 Runion prparatoire de chantier ........................................................................................................................................................................ V.2 Conditions daccessibilit au chantier ............................................................................................................................................................................. V.2.1 Travaux en domaine public ................................................................................................................................................................................. V.2.2 Travaux en proprit prive ............................................................................................................................................................................... V.2.3 Signalisation ........................................................................................................................................................................................................ V.2.4 Protection des chantiers ..................................................................................................................................................................................... V.3 Conditions dacceptation des produits sur chantier .......................................................................................................................................................... V.3.1 Cas des produits fournis par le matre de louvrage .......................................................................................................................................

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V.3.2 Cas des produits fournis par lentrepreneur ...................................................................................................................................................... V.3.2.1 Vrifications gnrales ...................................................................................................................................................................... V.3.2.2 Cas des produits relevant dune certification ................................................................................................................................... V.3.2.3 Cas des produits ne relevant pas dune certification et/ou non normaliss ................................................................................... V.3.2.4 Cas des produits refuss ..................................................................................................................................................................... Conditions de manutention et de stockage des produits ................................................................................................................................................... V.4.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................................. V.4.2 Stockage provisoire des tuyaux sur chantier .................................................................................................................................................... Travaux en prsence deau ................................................................................................................................................................................................... V.5.1 Cas ne ncessitant pas de rabattement de nappe ............................................................................................................................................... V.5.1.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................ V.5.1.2 Fond de tranche .................................................................................................................................................................................... V.5.1.3 Renforcement du fond de tranche ...................................................................................................................................................... V.5.2 Rabattement de nappe phratique......................................................................................................................................................................... V.5.3 Techniques spciales ............................................................................................................................................................................................ V.5.3.1 Injections ................................................................................................................................................................................................ V.5.3.2 Conglation ........................................................................................................................................................................................... Excution des fouilles .......................................................................................................................................................................................................... V.6.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................................. V.6.2 Travaux en milieu urbain et/ou encombr ........................................................................................................................................................... V.6.3 Dimensions des tranches .................................................................................................................................................................................... V.6.4 Dimensions des fouilles pour regards ................................................................................................................................................................. V.6.5 Conditions particulires dexcution ................................................................................................................................................................. V.6.6 Elimination des dchets de chantier ................................................................................................................................................................... Pose des tuyaux et autres lments ................................................................................................................................................................................... V.7.1 Dispositions gnrales ......................................................................................................................................................................................... V.7.2 Prparation ............................................................................................................................................................................................................. V.7.2.1 Examen des lments de canalisation avant leur pose ................................................................................................................... V.7.2.2 Coupe des tuyaux ............................................................................................................................................................................... V.7.3 Pose des canalisations en tranches .................................................................................................................................................................. V.7.3.1 Ralisation du lit de pose ................................................................................................................................................................ V.7.3.2 Mise en place du gosynthtique ....................................................................................................................................................... V.7.3.3 Mise en place des canalisations en tranches ..................................................................................................................................

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V.7.4 Pose des regards, botes de branchement et bouches dgout ....................................................................................................................... V.7.4.1 Examen des lments avant pose ...................................................................................................................................................... V.7.4.2 Lit de pose ............................................................................................................................................................................................. V.7.4.3 Mise en place des lments ................................................................................................................................................................ V.7.5 Dispositifs de fermeture des regards ................................................................................................................................................................. V.7.6 Dispositifs de couronnement des chemines dvacuation des eaux pluviales (bouches dgout) ........................................................ V.7.7 Appareillage dquipement des ouvrages ....................................................................................................................................................... V.8 Construction en place des ouvrages .................................................................................................................................................................................... V.8.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................................ V.8.2 Regards .................................................................................................................................................................................................................. V.8.3 Conditions dexcution du bton, des mortiers, des chapes en enduits ........................................................................................................ V.8.4 Canalisations coules en place......................................................................................................................................................................... V.9 Excution des travaux spciaux ......................................................................................................................................................................................... V.9.1 Travaux par fonage ............................................................................................................................................................................................. V.9.2 travaux par forage direct ou par forage dune gaine ....................................................................................................................................... V.9.3 Pose des canalisations en lvation ................................................................................................................................................................... V.9.4 Assainissement sous vide .................................................................................................................................................................................... V.10 Ralisation des branchements ........................................................................................................................................................................................... V.11 Remblaiement et compactage ........................................................................................................................................................................................... V.11.1 Excution de la zone denrobage 2 .............................................................................................................................................................. V.11.1.1 Excution de lassise ........................................................................................................................................................................ V.11.1.2 Excution du remblai de protection (latral et initial) .................................................................................................................. V.11.1.3 Cas particulier des canalisations de petit diamtre ...................................................................................................................... V. 11.2 Excution du remblai proprement dit ............................................................................................................................................................... V.11.2.1 Reconstitution des sols en terrain de culture ................................................................................................................................. V.11.2.2 Remblai sous voirie et rtablissement provisoire des chausses, trottoirs et accotements .................................................... V.11.3 Cas particulier du serrage hydraulique (Annexe E) .................................................................................................................................... V.11.4 Matriaux autocompactants lis (Annexe D) ................................................................................................................................................. V.11.5 Excution des finitions et remises en tat ....................................................................................................................................................... V.11.5.1 Rfections provisoires et entretien des chausses, trottoirs et accotements ............................................................................. V.11.5.2 Rfections dfinitives des chausses, trottoirs et accotements ................................................................................................... V.11.5.3 Remise en tat du sol et des cltures ..............................................................................................................................................

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Chapitre VI - Conditions de rception ..................................................................................................................................................................................................... VI.1 Examens pralables la rception ....................................................................................................................................................................................... VI.1.1 Gnralits ............................................................................................................................................................................................................. VI. 1.2 Epreuves de compactage ...................................................................................................................................................................................... VI.1.3 Contrle visuel ou tlvisuel .............................................................................................................................................................................. VI. 1.4 Vrification de conformit topographique et gomtrique ............................................................................................................................ VI.1.5 Epreuve dtanchit ............................................................................................................................................................................................. VI.1.5.1 Conditions gnrales ........................................................................................................................................................................... VI.1.5.2 Epreuve dtanchit leau sur conduites et/ou branchements ...................................................................................................... VI.1.5.2.1 Imprgnation ..................................................................................................................................................................... VI.1.5.2.2 Epreuve ............................................................................................................................................................................... VI.1.5.3 Epreuve dtanchit leau sur les regards .................................................................................................................................. VI.1.5.3.1 Imprgnation ...................................................................................................................................................................... VI.1.5.3.2 Epreuve .............................................................................................................................................................................. VI.1.5.4 Epreuve dtanchit lair sur les conduites et/ou branchements ............................................................................................... VI.1.5.4.1 Imprgnation ..................................................................................................................................................................... VI.1.5.4.2 Epreuve ............................................................................................................................................................................... VI.1.5.5 Epreuve dtanchit lair sur les regards .................................................................................................................................... VI.1.5.5.1 Imprgnation .................................................................................................................................................................... VI.1.5.5.2 Epreuve ............................................................................................................................................................................... VI.1.5.6 Epreuve dtanchit lair sur les botes de branchement ........................................................................................................... VI.2 Documents fournir .............................................................................................................................................................................................................. VI.2.1 Documents remettre lorganisme de contrle ............................................................................................................................................... VI.2.2 Dossier de rcolement .........................................................................................................................................................................................

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CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GNRALESI.1 Objet du fasciculePar rseaux, on entend tuyaux, regards, lments de raccordement, dispositifs de fermeture et bouches dgout. Seule la mise disposition de donnes gotechniques par le matre douvrage permet toutes les entreprises de remettre une offre raliste en bonne adquation avec le projet. Les drogations ventuelles correspondantes font alors lobjet de documents particuliers du march. Des annexes contractuelles compltent galement le prsent fascicule. Ce sont : Annexe A : Liste des normes en vigueur la date de rdaction du prsent fascicule. Des annexes non contractuelles compltent galement le prsent fascicule. Ce sont : Annexe 1 : Risques et contraintes gotechniques. Annexe 2 : Classification des matriaux (norme NF P 11-300). Annexe 3 : Aide au calcul mcanique des canalisations. Annexe 4 : Matriaux auto-compactants lis. Annexe 5 : Serrage hydraulique. Annexe 6 : Examen visuel ou tlvisuel. Annexe 7 : Rseaux dassainissement sous vide. Annexe 8 : Rception ; Rapports de contrle. Annexe 9 : CCTP Type. Annexe 10 : Bordereau des prix types.

I.1 Objet du fasciculeLe prsent fascicule a pour objet lapplication dune doctrine technique commune pour les ouvrages dassainissement, deaux uses et/ou deaux pluviales. Les deux titres du fascicule sappliquent aux marchs qui y font rfrence. Le prsent fascicule du C.C.T.G., titre I "Rseaux" a aussi pour objet de dfinir les tudes pralables, les justifications mcaniques, dans le cas dun march dexcution incluant la prestation de calcul, les conditions dexcution des travaux dassainissement et les conditions de rception relatives ces travaux.

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I.2 Domaines dapplicationLe prsent fascicule du CCTG, titre I, ne traite que des rseaux gravitaires, lexclusion des ouvrages de stockage tels que rservoirs deau en bton, chteaux deau, cuves, bassins, aqueducs (fascicule 74). Il ne sapplique ni aux drainages, ni la construction des stations de refoulement, de relvement , ou de traitement des eaux uses (fascicule 81). Les ouvrages fonctionnant sous pression sont traits dans le fascicule 71. Les ouvrages destins recueillir, stocker et restituer des eaux pluviales sont traits dans le titre II du prsent fascicule.

I.2 Domaines dapplicationLe titre I du fascicule 70 du CCTG sapplique : - lexcution des rseaux dassainissement ou des parties dinstallation qui fonctionnent par coulement libre et qui sont : poss en tranche ou sous remblai ; raliss partir dlments prfabriqus ou couls en place ;

- aux rseaux dassainissement sous vide ; - certains travaux spciaux, - tous destins lvacuation des eaux pluviales et uses, domestiques et industrielles, conformes au chapitre III.2.2.

Pour les autres ouvrages raliss en souterrain, ils sont traits dans le fascicule 69 et dans le prsent fascicule pour les essais de rception. Dautres effluents industriels peu agressifs peuvent tre vacus condition que soit vrifie la compatibilit de leurs caractristiques physiques, chimiques et cotoxicologiques avec la nature des matriaux du rseau dassainissement.

I.3 Consistance des travauxI.3.1 Prestations dues

I.3 Consistance des travauxI.3.1 Prestations dues Les prestations incluses dans le march de travaux sont : la prparation du terrain, et notamment la dmolition en tant que de besoin des chausses et des trottoirs sur le trac des ouvrages ; lexcution des fouilles, y compris tous taiements, blindages, asschements et quipements pour les canalisations et les autres lments de rseaux, ainsi que pour les branchements ; la fourniture et la pose, ou la construction en place des canalisations, des autres lments du rseau et des branchements, leurs raccordements aux canalisations et aux ouvrages existants. Font partie

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notamment de ces ouvrages les tuyaux, joints, accessoires, regards, bouches dgout, culottes de raccordement, botes de branchement, dversoirs dorage, chambres de dessablement, siphons, rservoirs de chasse ; - la signalisation, sil y a lieu, du chantier ; - le remblai de toutes les fouilles ; Sont vises les signalisations telles que dviations de la circulation routire, panneaux dinformations, etc.-

le transport en filire dlimination approprie des matriaux en excdent ou impropres aux remblais, lapport de matriaux de remplacement sil se rvle ncessaire ;la remise en tat des lieux, le rtablissement provisoire des chausses, trottoirs et accotements ;

-

Il ne sagit pas des examens pralables la rception qui sont dfinis dans le chapitre VI et qui font lobjet dun march distinct. L3.2 Prestations complmentaires dfinies ventuellement dans le DCE

les oprations pralables la rception du rseau.

I.3.2 Prestations complmentaires dfinies ventuellement dans le DCE (1)-

Les tudes gotechniques compltant celles fournies avec le Document de consultation des entreprise (DCE) notamment lorsque ces dernires laissent lentreprise la possibilit dutiliser une variante. La note de calcul justifiant le choix des fournitures.Lexcution des travaux complmentaires ncessaires la ralisation des canalisations de branchement.

-

Ces travaux portent, par exemple sur les dplacements ou rfections de clture, percement de murs, etc.

-

La rfection dfinitive des chausses, trottoirs et accotements. Dans ce cas, le matre douvrage fournit lentreprise les informations concernant la structure raliser.

(1) Document de consultation des entreprises.

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I.4 Conditions de serviceI.4.1 Gnralits Les indications relatives aux eaux transites figurent dans le CCTP, par rfrence la rglementation en vigueur, notamment le rglement sanitaire dpartemental.

I.4 Conditions de serviceI.4.1 Gnralits La conception et la ralisation des ouvrages, le choix des matriaux et des produits et les modalits de mise en uvre tiennent compte de l nature de leffluent et, ventuellement, de la temprature, de la pression ou dpression intrieure occasionnelle, des charges et surcharges extrieures de laction du milieu environnant, notamment des conditions gotechniques et hydrogologiques et des conditions spciales indiques dans le march. I.4.2 Rsistance aux charges Sauf stipulations diffrentes du CCTP, les ouvrages prfabriqus ou construits en place sont calculs pour rsister : dune part, une mise en charge intrieure limite par le dbordement ventuel des autres lments du rseau que les tuyaux, tels que regards et bouches dgout. dautre part, aux charges extrieures (roulantes ou non) quils sont appels supporter, y compris durant les travaux. Lentreprise doit donc tenir compte des charges relles de chantier qui lui sont propres et fournir les justifications correspondantes en cas de charges de chantier exceptionnelles.

I.4.2 Rsistance aux charges

Les hypothses de charge prendre en compte sont dfinies dans le chapitre IV du prsent fascicule.

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CHAPITRE II NATURE ET QUALIT DES PRODUITS ET MATRIAUX

II.1 Produits prfabriqusIl est rappel que la Directive produits de construction (DPC) a instaur lobligation rglementaire du marquage CE pour tous les produits de construction. Seules les spcifications techniques harmonises contenues dans les normes europennes et les agrments techniques europens sont vises par le marquage CE.

II.1 Produits prfabriqus

II.1.1 Produits faisant lobjet dune norme (ex. : tuyaux circulaires poss en tranche, regards visitables, botes de branchement.) Ces produits peuvent faire lobjet des certifications de qualit suivantes : Marque NF Tuyaux et accessoires en fonte. Marque NF PVC Assainissement. Marque NF Elments en bton pour rseaux dassainissement sans pression (tuyaux, regards, botes de branchement). Marque NF Grs. Marque NF Voirie. La marque NF est gre par lAFNOR. Cf. : recommandation n T1-99 "recommandation relative lutilisation des normes et des certifications dans les spcifications et lapprciation des quivalences de la Commission centrale des marchs. Il est rappel quen cas de rception des lots sur chantier, le comportement long terme des matriaux et produits doit tre vrifi.

II.1.1 Produits faisant lobjet dune norme (ex. : tuyaux circulaires poss en tranche, regards visitables, botes de branchement...) Lorsquun produit utilis dans la ralisation dun rseau dassainissement fait lobjet dune ou de plusieurs normes franaises ou normes trangres reconnues quivalentes, notamment celles numres lannexe A du prsent fascicule, il doit tre conforme ces dites normes en vigueur.

Cette conformit peut tre prouve :-

par la certification NF ou par une certification trangre reconnue quivalente, dfaut de certification, au moyen dune rception par lot sur chantier effectue avant la mise en uvre par le matre douvrage sur la base dun chantillonnage conforme la norme NF X 06-021. Cette rception porte alors sur toutes les caractristiques figurant dans la norme de rfrence et sur les critres daptitude la fonction dfinis dans la norme NF EN 476.

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II.1.2 Produits nouveaux bnficiant dun avis technique LAvis Technique prcise les conditions de mise en uvre spcifiques du produit. Dans le cadre de lUEAtc, une procdure de confirmation dagrment national sous forme dAvis technique peut tre utilise pour les produits non normaliss qui auraient t valus selon des rgles nationales diffrentes. Les produits bnficiant dun agrment technique europen peuvent tre admis, sous rserve des prescriptions complmentaires de mise en uvre qui peuvent tre ncessaires. II.1.3 Autres cas II.1.3.1 Tuyaux circulaires et regards La procdure de lapprciation technique dexprimentation a pour but de contribuer au dveloppement des innovations en leur facilitant laccs des applications exprimentales par lobtention rapide dune apprciation technique formule, sous lgide du CSTB, par des experts.

II.1.2 Produits nouveaux bnficiant dun avis technique Lorsquun produit utilis dans la ralisation douvrages dassainissement ne fait pas lobjet dune norme franaise, il peut faire lobjet dun "Avis Technique" en cours de validit dlivr par la Commission interministrielle institue cet effet par larrt interministriel du 2 dcembre 1969. En outre, le site de fabrication de ce matriau ou de ce produit doit tre titulaire dun certificat CSTBat associ LAvis technique ou quivalent.

II.1.3 Autres casII.1.3.1 Tuyaux circulaires et regards

Leur utilisation ne peut tre envisage que si une Apprciation Technique dExprimentation (ATEX) favorable a t formule dans les conditions fixes par le rglement de la procdure des ATEX ou si une procdure dvaluation technique quivalente reconnue par un organisme comptent a t mise en place.II.1.3.2 Autres produits

II.1.3.2 Autres produits Cette procdure devra tre limite aux produits dusage courant pour lesquels la procdure ATEX est difficilement applicable. Voir commentaires du II.1.3.1.

Les produits dusage courant sont soumis lapprobation du matre duvre. Les produits innovants peuvent faire lobjet dune Apprciation technique dexprimentation (ATEX) favorable formule dans les conditions fixes par le rglement de la procdure des ATEX, ou dune procdure dvaluation technique quivalente reconnue par un organisme comptent.

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II.1.4 Gosynthtiques Rle dun gosynthtique : Le gosynthtique a pour fonctions : La SPARATION entre le sol support et le matriau dapport, en vitant le mlange sol fin-sol granulaire (contamination) qui aurait pour effet de rduire les caractristiques mcaniques du sol granulaire et de dconsolider les sols environnants. Le gosynthtique joue alors galement le rle de filtre. Un rle DRAINANT dans sa propre paisseur, acclrant ainsi la consolidation des couches superficielles du sol support (sur quelques centimtres) ; la cohsion du sol au contact de la nappe textile est ainsi augmente, ce qui facilite dautant leffet anticontaminant du gosynthtique. Un rle MCANIQUE pour homogniser les contraintes sous la canalisation, en sopposant laccumulation de dformations rptes lorsque samorcent des surfaces de rupture localises dans le sol support et en favorisant le transfert des charges au sol environnant. Ces rles ne sont remplis que lorsquun dimensionnement appropri a t ralis. Les rles de sparation, de filtration, de drainage et damlioration mcanique (rsistance la fatigue) du gosynthtique se rvlent importants non seulement court terme, mais surtout lusage.

II.1.4 Gosynthtiques

Si la prescription dun gosynthtique figure dans le CCTP, ses caractristiques sont contrles selon les normes en vigueur. Cette conformit peut tre prouve : en premier lieu, par la certification ASQUAL ou une certification trangre reconnue quivalente par le ministre charg de lindustrie, dfaut de certification, au moyen dune rception par lot sur chantier effectue avant mise en uvre par le matre douvrage sur la base dun chantillonnage conforme la norme NF X 06-021 portant sur toutes les caractristiques figurant dans la norme de rfrence.

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II.2 MatriauxII.2.1 Matriaux dans les ouvrages couls en place

II.2 Matriaux II.2.1 Matriaux dans les ouvrages couls en place II.2.1.1 MatriauxIls sont conformes aux normes en vigueur et compatibles avec le chapitre III.2.2. relatif aux caractristiques chimiques des effluents. II.2.1.2 Aciers

II.2.1.1 MatriauxEn ce qui concerne le bton, on pourra se rfrer au fascicule 65B "Excution des ouvrages de gnie civil de faible importance en bton arm". II.2.1.2 Aciers

Les aciers haute adhrence, les treillis souds et les armatures en acier haute rsistance pour constructions en bton prcontraint sont choisis parmi les armatures normalises.II.2.1.3 Garnitures dtanchit

II.2.1.3 Garnitures dtanchit II.2.2. Produits de scellement des dispositifs de couronnement et de fermeture Les produits utiliss sont conformes aux normes en vigueur. Le CCTP fixe les donnes ncessaires lentrepreneur pour raliser son choix.

II.2.2. Produits de scellement des dispositifs de couronnement et de fermetureLe choix du produit de scellement rpond principalement deux critres : - lintensit du trafic (faible, moyenne, forte de T5 T0) ;- le dlai de remise sous la circulation de la chausse ; ce facteur tant prdominant, il dtermine galement la ncessit ou non de faire appel des produits de scellement spciaux prise rapide. Une remise en service diffre peut autoriser lemploi de bton ou de micro-bton ordinaire.

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Le document technique fourni par lentreprise contient les informations suivantes : - nature et composition du produit ;-

La rfrence du produit de scellement choisi ainsi que la fiche des caractristiques techniques du fabricant (compositions, caractristiques, mise en oeuvre, recommandations) sont remises avec loffre.

rsistance en compression long terme ; cintique du durcissement (volution de compression en fonction de lge) ; la rsistance la

- dlai minimal avant rouverture du trafic ; -

conditions de mise en uvre.II.2.3 Matriaux rapports pour protections intrieure et extrieure des canalisationsSi la prescription de revtements intrieurs ou extrieurs figure dans le CCTP, ceux-ci doivent assurer une protection durable en service des canalisations, compte tenu de la nature des eaux transportes et du milieu environnant. Ils doivent adhrer et constituer une protection continue la surface du matriau en contact avec leffluent ou avec le sol.

II.2.3 Matriaux rapports pour protections intrieure et extrieure des canalisations Un revtement intrieur peut tre ncessaire pour protger le matriau contre laction corrosive et/ou agressive des eaux transportes. Un revtement extrieur peut tre justifi pour protger le matriau contre laction du sol et du milieu environnant : eaux slniteuses (contenant des sulfates), eaux pures, courants lectriques... Cette protection peut tre obtenue par dautres moyens : manches en polymre entourant le tuyau (ces manches ne doivent pas tre considrs comme des revtements structurels). Le CCTP prcise les conditions de contrle et de garantie de ces performances.

II.2.4 Matriaux utilisables pour la ralisation de lenrobage Dans la mesure du possible, et pour des raisons conomiques videntes (exemple : cot de la mise en dcharge), on privilgiera la rutilisation des sols en place, selon les conclusions de ltude gotechnique. Les sols sont classs en sous-groupes, selon la norme NF-P-11-300 [Annexe 2].

II.2.4 Matriaux utilisables pour la ralisation de lenrobage Le choix du groupe de sol intervient directement sur le dimensionnement du tuyau, do limportance de caractriser prcisment les sols (en particulier celui de lenrobage) lors de ltude gotechnique. Le tableau suivant nest pas limitatif, et le matre douvrage peut autoriser lemploi dautres matriaux au vu de ltude gotechnique.

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Tableau 1CLASSIFICATION DES SOLSNote pralable : Ltat hydrique dans lequel se trouve le matriau au moment de sa mise en place joue un rle trs important vis--vis notamment des difficults de compactage. Dautre part, une attention particulire devra tre porte la taille maximale des plus gros lments de sol (1) .

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Dans la zone constitutive de lappui : Dmax < 22 mm si DN 200 Dmax 40 mm si 200 < DN 600 Dmax 60 mm si DN > 600 (sous chausse Dmax 40 mm si DN> 200 cfNF P 98-331)

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h : tat "humide" ; m : tat "moyen" ; s : tat "sec" au sens de la norme NF P 11-300. On peut trouver les matriaux ci-dessus dans les tats "th" (trs humide) ou "ts" (trs sec) au sens de la norme NF P 11-300. Leur utilisation ne doit tre envisage en enrobage quaprs obtention dun avis gotechnique favorable, ventuellement associ aux sujtions appropries. Voir galement Annexe 2.

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Matriaux dapport labors au sens du guide SETRA "Remblayage des tranches" de mai 1994. Nota : - Les "gravettes" dsignent des matriaux naturels ou concasss, reconstitus, dfilleriss, courbe granulomtrique continue d/D dont le Dmax est de 25 mm. - Les gravettes volutives sont carter (exemple : calcaires tendres, craies, schistes...). - On considre que le matriau de type "gravette" est peu sensible au compactage et la prsence dune nappe phratique et peut sapparenter un sol G1. - Tous les sous-produits industriels sont utilisables sous rserve dune tude spcifique (gotechnique, compatibilit environnementale et compatibilit avec les matriaux constitutifs du rseau). Les diffrences daptitude de ces divers matriaux sont prises en compte dans la mthode de calcul.

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II.2.5 Matriaux utilisables pour la ralisation du remblai

II.2.5 Matriaux utilisables pour la ralisation du remblai Le choix du groupe de sol est conforme la norme NF P 98 -331.

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CHAPITRE III TUDES PRALABLESIII.1 Donnes hydrauliques et environnementalesIII.1.1 Donnes hydrauliques

III.1 Donnes hydrauliques et environnementalesIII.1.1 Donnes hydrauliques 1 cas : le matre douvrage fournit aux entreprises, lors de lappel doffres toutes les donnes hydrauliques et environnementales utiles lors de la ralisation des travaux. Ces donnes comprennent : les plans dexcution du rseau (plan de masse et profil en long, prsence dautres rseaux ventuels) ; limplantation de tous les ouvrages complmentaires (regards, botes de branchement, avaloirs...) ; les diamtres intrieurs minimaux rsultant du calcul.er

La norme NF EN 752-4 fait rfrence la circulaire interministrielle INT77/284 comme une de ses modalits possibles dapplication.

2 e cas : le matre douvrage confie aux entreprises, lors de lappel doffres, le calcul des diamtres partir des diffrents dbits faire transiter dans le rseau. Lentreprise ralise les calculs conformment la norme NF EN 752-4. III.1.2 Contraintes de site Parmi les contraintes de site, on peut citer le caractre sismique de la zone du projet, ou les risques particuliers lis aux zones inondables. Si le projet est en zone sismique (zone de sismicit Ia, Ib, II, III du dcret n 91-461), ltude des ouvrages en tient compte conformment la rglementation et aux normes en vigueur.

III.1.2 Contraintes de site Dans ce cas, le matre douvrage fera raliser pralablement une tude particulire et prcisera les zones sismiques prendre en compte au sens des rgles PS92, des ventuels arrts de classification des ouvrages ou des normes en vigueur. Le CCTP doit alors indiquer quelle classe (A, B, C, D du dcret n 91461) appartiennent les installations. Il est utile de prciser aussi la classification du site en fonction des donnes gotechniques (clause 5.2.2. de la norme NF P 06-013).

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III.1.3 Implantation des ouvrages de contrle et de visite

III.1.3 Implantation des ouvrages de contrle et de visite

Implantation des regards Cette distance entre regards conscutifs sera fixe par le matre duvre dans le cadre du CCTP aprs consultation de lexploitant du rseau. Lemploi de regards occasionnellement visitables est conditionn par les moyens dont dispose lexploitant du rseau. Il doit galement tre tenu compte des ventuels changements de direction, de niveau, du nombre de raccordements lintrieur du regard et de linstallation dventuels appareils de mesure. La norme NF EN 476 prcise les dimensions applicables aux regards et botes de branchement ou dinspection : DN/ID 1000 : regards visitables pour nettoyage et inspection (regards accessibles par le personnel pour tous les travaux dentretien). 800 DN/ID < 1000 : regards avec accs pour nettoyage et inspection (possibilit occasionnelle daccs une personne quipe dun harnais). DN/ID < 800 : botes de branchement ou dinspection (introduction de matriels de nettoyage, dinspection et dessai, mais elles ne permettent pas laccs du personnel). La mise en place de ces dispositifs sur canalisation principale est rserve des cas particuliers (encombrement ...).

Implantation des regardsLa distance maximale entre deux regards visitables conscutifs est fixe par le march, sans dpasser 80 mtres. Sur des canalisations de diamtre nominal suprieur ou gal 800, les regards doivent tre visitables.

Changement de direction, de pente ou de diamtre Le CCTP peut prvoir la possibilit de dviation angulaire laide de pices spciales dans des conditions compatibles avec lexploitation du rseau, et ce proximit immdiate du regard.

Changement de direction, de pente ou de diamtre Les changements de direction, de pente ou de diamtre sont raliss lintrieur mme dun regard.

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III.2 Caractristiques des effluentsIII.2.1 Temprature La valeur maximale de cette temprature est de : 45 C pour les tuyaux de diamtre nominal DN 200. 35 C pour les tuyaux de diamtre nominal DN > 200. Dans le cas o la temprature de leffluent est susceptible de varier de faon sensible, il conviendra dintervenir au niveau de leffluent en rgulant sa temprature. III.2.2 Caractristiques chimiques des effluents Les eaux rsiduaires varient en dbit et en concentration de faon trs large tout au long de la journe, mais doivent rester dans un domaine de traitement garanti tel que dfini par le fascicule 81, titre II. Pour les eaux uses urbaines, on peut admettre les limites ci-dessous donnes titre dexemple. Elles correspondent des valeurs moyennes, pouvant tre dpasses occasionnellement : Effluents transports : pH compris entre 5,5 et 8,5 DCO 750 mgll

III.2 Caractristiques des effluentsIII.2.1 Temprature Sauf prcisions dans les documents particuliers du march, la temprature maximale des effluents transports est celle fixe par la norme NF EN 476.

III.2.2 Caractristiques chimiques des effluentsLes conditions usuelles de fonctionnement des rseaux sont dfinies dans la norme NF EN 752-4. Sauf prcisions contraires indiques dans le CCTP, les effluents transports sont conformes aux prescriptions de larticle 11 du fascicule 81 - titre II Conception et excution dinstallation dpuration deaux uses , qui dfinit par ailleurs la qualit des effluents moyens horaires traiter par les installations dpuration.

Dans le cas des rejets des installations classes, on se rfrera aux prescriptions des rglements en vigueur (arrt du 2 fvrier 1998). Dans les cas non usuels (ex. : prsence de solvants, dhydrocarbures...), une tude spcifique peut tre ncessaire.

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III.2.3 Caractristiques abrasives des effluents Les eaux uses et les eaux de surface peuvent vhiculer des particules solides susceptibles dentraner une rosion des ouvrages les transportant. La rsistance labrasion des matriaux peut tre apprcie par des essais spcifiques.

III.2.3 Caractristiques abrasives des effluentsEn cas de risques dabrasivit et/ou de cavitation, le matre douvrage prcise dans les documents du march sil y a lieu de prvoir un essai de rsistance labrasion, ainsi que le mode opratoire correspondant.

III.3 Prise en compte du contexte gotechniqueCes donnes gotechniques sont considres comme ncessaires aux entreprises pour quelles puissent remettre une offre de prix. Pour obtenir toutes ces donnes, le matre douvrage aura fait procder, avant lappel doffres, une tude gotechnique (voir annexe A). Au stade dun projet, lvaluation de la rsistance du sol de fondation et de lamplitude des tassements potentiels par remaniement du sol sous le fond de fouille et par consolidation est ncessaire afin dviter les dsordres structurels (contre-pentes, dbotements...) et par suite les pertes dtanchit. Les risques correspondants sont particulirement sensibles en prsence dune nappe phratique, dans le cas des alluvions fines compressibles (limons, sables, argiles, marnes), et dans le cas de sols de rsistance moyenne (craie, sables fins). Lexamen des donnes gotechniques peut, dans certains cas, amener lentrepreneur intervenir au niveau des points suivants : - dfinition du projet (optimisation des tracs et profils, ...) - prise en compte de lenvironnement gotechnique : voir annexe A du prsent fascicule. - Mise en uvre des canalisations (talutage de tranche, blindage, rabattement...). - choix des matriaux denrobage des canalisations et de remblai (remploi des matriaux extraits, sensibilit leau...). Si des risques gotechniques ont t identifis par le matre douvrage, ce dernier aura fait raliser au pralable une tude gotechnique (voir annexe 1). On pourra se rfrer galement la norme NF EN 752-3.

III.3 Prise en compte du contexte gotechniqueLe matre douvrage doit fournir lentreprise les donnes gotechniques permettant dune part la justification de la tenue des ouvrages et dautre part la ralisation du projet. Les donnes ncessaires sont : 1. Identification des risques ventuels (sols compressibles, marnires, effondrement, faille karstique...). 2. Contraintes environnementales (proximit dautres ouvrages, vibration, permabilit des sols, possibilit de serrage hydraulique, possibilit dutilisation de matriaux autocompactants...). 3. Prsence dune nappe (hauteur maximale), traitement des venues deau, rabattement de nappe (dbit suite essai de pompage, influence sur les avoisinants). 4. Nature des sols selon la norme NF P 11-300 (voir annexe 2) (sensibilit leau, excavabilit, agressivit chimique...) 5. Ncessit de traiter le fond de fouille. 6. Rutilisation des dblais en enrobage et/ou en remblai (importance des conditions hydriques et des conditions mtorologiques). 7. Utilisation dun gosynthtique si ncessaire (enrobage, renforcement du lit de pose...). 8. Compacit du sol en place.

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III.4 Caractristiques de la chaussePour la rfection des chausses, on pourra consulter le chapitre IV du "Guide de remblayage des tranches" du SETRA.

III.4 Caractristiques de la chausseDans le cas dune chausse existante et sauf indications contraires du matre douvrage, lentreprise reconstitue une structure mcaniquement quivalente (au sens de la norme NF P 98-331) celle de la chausse initiale. Dans le cas dune chausse neuve, le matre douvrage prcise les diffrentes couches constitutives, des assises et du revtement.

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CHAPITRE IV JUSTIFICATION DE LA TENUE MCANIQUECette justification nincombe lentreprise que si elle fait partie des prestations dfinies dans le DCE.

IV.1 Domaine dutilisation de la mthodeNe sont en particulier pas viss par la prsente mthode de calcul les ouvrages faisant appel aux techniques de pose suivantes : forage, fonage, fondation sur appuis discontinus (pieux,...), en dpression, cas o il existe dautres ouvrages et proximit... Le modle de calcul retenu suppose que les ovalisations maximales sont infrieures 15 % et que les caractristiques du sol de fondation de la canalisation ne sont pas susceptibles daltrer la compacit initiale de lenrobage.

IV.1 Domaine dutilisation de la mthodeLe prsent article sapplique aux canalisations enterres dont les parois intrieures et extrieures sont circulaires et pour lesquelles sont dfinies, outre les actions prendre en compte, les sollicitations de calcul considrer et les justifications dtats limites correspondants. Les ouvrages viss sont ceux : - qui sont mis en uvre de faon traditionnelle dans des tranches, ou sous remblai sur un lit de pose constituant un appui continu.

Si tel ntait pas le cas, il existe des moyens techniques de traitement (colonnes ballastes, micropieux, pieux, double rideau de palplanches et entretois dappui, substitution, traitement au pralable des sols compressibles comme : vacuation et remplacement par un matriau dappui appropri, utilisation dun gosynthtique... ), spcifis lors de ltude gotechnique. En cas dimpossibilit de traitement des fondations, il faut utiliser un autre modle de calcul. Une attention particulire sera porte la continuit hydraulique.La pose ventuelle de canalisations sous des hauteurs de couverture infrieures sous chausse fait partie des conditions spciales qui doivent tre indiques par le march. Ces cas ncessitent une justification particulire par le calcul.-

qui sont enterrs des hauteurs de couverture suprieures ou gales 0,80 m lorsquil y a une chausse.

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Afin dviter les risques de flexion longitudinale qui peuvent jouer un rle important sur la continuit du fil deau et sur les efforts dans les sections transversales , il convient : - de traiter les cas o les conditions dappuis ne sont pas homognes (exemple : prsence ponctuelle dune zone rocheuse) ou dadopter des dispositions constructives spcifiques ; - de raliser un lit de pose continu ; - de raliser des niches permettant dempcher le tuyau de reposer sur lemboture, sil y a lieu ; - de purger les matriaux denrobage des blocs de roches susceptibles dtre en contact direct avec le tuyau. La pose ventuelle de canalisations soumises des pressions suprieures fait partie des conditions spciales qui doivent tre indiques par le march.

-

qui sont poss dans le plan mdian dune tranche avec une tolrance de 10 cm quel que soit le diamtre.

- qui entrent dans un rseau coulement gravitaire, la pression hydraulique intrieure ne dpassant pas 4 m de colonne deau (0,04 MPa) conformment au domaine dapplication de la NF EN 476.Les tuyaux enterrs reoivent les actions et les ractions par le sol environnant. Celles-ci dpendent troitement de la nature et du comportement de la canalisation, des paramtres gotechniques du sol environnant et des remblais, ainsi que des conditions de mise en oeuvre des remblais. Les ouvrages, autres que les tuyaux, sont justifis selon les rgles de calcul en vigueur. Pour les ouvrages en bton arm couls en fouille ou sur le site, ce sont les rgles techniques de calcul du bton arm aux tats limites (BAEL) qui sappliquent. Le prsent chapitre prcise toutefois les actions prendre en compte.

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IV.2 Principaux paramtres utiliss dans la mthode de calcul

IV.2 Principaux paramtres utiliss dans la mthode de calcul

IV.2.1 Caractristiques du tuyau

IV.2.1 Caractristiques du tuyau

Pour les paramtres ETi , ETv vT , et eo , les valeurs indiques par les fabricants sont les suivantes :

Les paramtres relatifs la canalisation sont essentiellement : - la nature du (des) matriau(x) constitutif(s) ; le diamtre extrieur De (en mtres) ;

- lpaisseur minimale e de la paroi (en mtres) dfinie par la norme, lavis technique ou la dclaration par le fabricant (en cas dabsence de donnes dans la norme ou lavis technique), - les modules dlasticit instantan ETi et diffr ETv (en MPa) et le coefficient de Poisson vT du (des) matriau(x) constitutif(s) (sans dimension). - la dformation avant application des charges e 0 (en mm) qui sexprime pour certains matriaux en fonction du diamtre nominal DN (note : selon les matriaux, le diamtre nominal est proche du diamtre intrieur ou du diamtre extrieur exprim en mm).

Tableau 2 - Valeurs de ET , ETv / E Ti , vT , et eo pour les matriauxcourants (*) : Ces donnes sont indicatives. Pour les autres tuyaux (PE, PRV, PP...), on se rfrera aux valeurs donnes dans les avis techniques dlivrs en France par le CSTB.

(**) : Les valeurs indiques sont celles des tuyaux en PVC paroi compacte. On peut aussi, pour tous les matriaux en PVC parois compactes ou structures, se rfrer directement aux valeurs de rasi et rasv issues de la norme NF P 16-362 (voir galement le 4.6.2).

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IV.2.2 Caractristiques du sol et de la mise en uvreIV.2.2.1 Donnes gotechniques concernant le projet

IV.2.2 Caractristiques du sol et de la mise en uvre IV.2.2.1 Donnes gotechniques concernant le projet Les donnes gotechniques ncessaires la ralisation du calcul telles que dfinies en III.3 sont fournies par le matre douvrage lors de lappel doffres.

IV.2.2.2 Caractristiques du sol Pour toutes les canalisations, il est recommand de raliser une zone denrobage soigne.

IV.2.2.2 Caractristiques du sol Par convention, on considre : La zone de remblai proprement dit (1), compose des parties infrieure et suprieure du remblai. La zone denrobage (2) constitue par : - le lit de pose ;-

lassise ; le remblai latral ;

- le remblai initial.

Le sol en place (3) Ces 3 zones de sol sont caractrises par un certain nombre de paramtres physiques ou mcaniques.

Figure 1 - Dfinition gnrale des diffrentes zones.

- Le lit de pose est constitu dune paisseur de matriau suprieure

ou gale 10 cm sur sol normal et 15 cm sur sol dur ou rocheux.

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- Lpaisseur de la zone de remblai initial doit tre au moins gale

10 cm au-dessus du collet et 15 cm au-dessus de la gnratrice suprieure. Cette paisseur minimale de la premire couche doit tenir compte des contraintes de mises en uvre lies aux caractristiques du matriel de compactage ("Guide de remblayage des tranches" du SETRA).-

Ce type dappui correspond lappui n1 au sens de la norme NF EN 1610. Les autres types dappui n2 ou n3, sans lit rapport, dcrits dans cette mme norme sont exceptionnels et correspondent au cas o le sol en place est du groupe G1.IV.2.2.3 Nature du sol et paramtres associs Les sols sont classs en cinq groupes selon le tableau 1 du chapitre II.

IV.2.2.3 Nature du sol et paramtres associs Ces groupes sont diviss en sous-groupes daprs la norme NF P 11-300 (voir tableau 1 et Annexe 2 dont sont exclus, pour la zone denrobage, certaines sous-classes inutilisables).POIDS VOLUMIQUE

POIDS VOLUMIQUEA dfaut dune valeur prcise par le matre douvrage on prendra = 18 kN/m3. COEFFICIENT DE POISSON Le coefficient de POISSON S de lenrobage est pris gal 0,3.

La valeur du poids volumique dtermine par des essais peut varier de 16 22 kN/m3. Cette valeur dpend notamment du type de sol et de son tat hydrique.COEFFICIENT DE POISSON

COEFFICIENT DE CISAILLEMENT D U SOL

COEFFICIENT DE CISAILLEMENT DU SOLLe coefficient de cisaillement k1 en un point donn dans un sol est gal au rapport entre la contrainte de cisaillement sur un plan vertical et la contrainte normale sur un plan horizontal au point considr.Le coefficient k1 est pris gal en gnral 0,15 quel que soit le sol, mais sa valeur peut tre minore en fonction des conditions de mise en uvre (voir IV.2.2.7).

Dans le cas des tranches et lorsque le sol en place prsente des caractristiques gotechniques trs diffrentes de celles du remblai, les valeurs de k1 pourront tre modifies lissue de ltude gotechnique pralable.

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MODULE DE SOL

MODULE DE SOL

Le module conventionnel Ec est un paramtre dinteraction sol-structure qui caractrise la raideur du remblai. Sa valeur est fonction du groupe de sol et des conditions de mise en uvre (voir IV.2.2.4) et peut tre minore selon les chapitres IV.2.2.6 et IV.2.2.7.

COEFFICIENT DE PRESSION HORIZONTALE

COEFFICIENT DE PRESSION HORIZONTALE Le coefficient k2 de pression horizontale des terres, linterface tuyauenrobage, en un point donn, est gal au rapport des contraintes normales agissant respectivement sur un plan vertical et sur un plan horizontal, au point considr. Sa valeur est fonction du groupe de sol et des conditions de mise en uvre (voir IV.2.2.5) et peut tre minore selon le chapitre IV.2.2.7.

ANGLE DAPPUI CONVENTIONNEL

ANGLE DAPPUI CONVENTIONNEL Langle dappui conventionnel 2 est fonction du groupe de sol et des conditions de mise en uvre (voir chapitre IV.2.2.5). Sa valeur peut tre minore selon le chapitre IV.2.2.7.

IV.2.2.4 Influence de la mise en place sur le module de sol conventionnel Ec

IV.2.2.4 Influence de la mise en place sur le module de sol conventionnel Ec Les modules de sol prendre en compte sont dtermins partir de lidentification des sols tablie lors de ltude gotechnique ralise au pralable, en particulier dans le cas dun remploi. A dfaut dinformations spcifiques sur la nature des sols, ces valeurs sont celles figurant dans le tableau 3. Suivant les modalits de mise en uvre des matriaux au niveau de lenrobage (2) et le type de sol en place, diffrentes valeurs de modul de sols conventionnels sont considrer pour le dimensionnement (voir IV.2.2.8). Dans les cas courants sous lemprise de la chausse, la mise en uvre de lenrobage se fait selon les prescriptions de la norme NF P 98-331 pour atteindre les objectifs de densification q5 (cas courants) ou q4 (cas particuliers).

Le compactage correspondant un objectif de densification q4 peut prsenter des consquences dommageables pour les canalisations (ovalisation, dplacements, fissuration...). Ces dommages apparaissent notamment dans le cas du non-respect des distances minimales de recouvrement telles quelles sont prconises dans le "guide de remblayage des tranches" du SETRA ou dans le cas de compactage non symtrique.

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On distingue les cas de mise en uvre suivants :

Figure 2 - Exemples de modalits de mise en oeuvre

q5 :

valeur moyenne minimale sur la hauteur de la couche : 90 % de lOPN. valeur minimale en fond de couche : 87 % de lOPN. valeur moyenne minimale sur la hauteur de la couche : 95 % de lOPN. valeur minimale en fond de couche : 92 % de lOPN.

q4 :

Le cas de la mise en place non contrle de la zone (2) peut ne pas tre vit dans les sites urbains o laccs la canalisation nest pas ais, sauf recourir des techniques de pose particulires telles que dcrites en commentaires du chapitre V, concernant lexcution des assises.

Compact, contrl et valid q 5 : contrle des moyens de compactage et validation de lobtention de lobjectif de densification q5. Compact, contrl et valid q 4 : contrle des moyens de compactage et validation de lobtention de lobjectif de densification q4. Cet objectif de compactage peut tre exig dans des cas particuliers qui seront prciss sil y a lieu dans le CCTP. Exemples : faibles hauteurs de remblai (h < 1,30 m), grands diamtres, chantiers importants, nature des canalisations, disponibilit des matriaux denroba