Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES Conseil …...2017/11/30 · Faculté de Droit,...
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Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES
Conseil de Faculté du 30 novembre 2017
Relevé de délibérations
Membres présents ou représentés :
Enseignants-chercheurs et enseignants : Mme Sandrine Biagini-Girard, M.
Jean Boncoeur, M. Erwann Charles, Mme Marion Cottet (procuration), Mme
Annie Cudennec, Mme Dorothée Guérin, M. Raymond Léost (procuration) ,
Mme Muriel Rebourg, Mme Isabelle Vigouroux, M. Clément Chauvet
(procuration).
Personnels BIATSS : Mme Sonia Jacob (procuration), Mme Morgane Letouzé.
Etudiants : Mlle Anaïs Gente, M. Erwan Biger, M. Yann-Marie Colas, M.
Arthur Pellen, Mlle Marine Berthou (procuration à partir de 17h30), M. Gaëtan
Le Berre, Mlle Alexane Duigou-Majumdar.
Personnalités extérieures : M. Raymond André (procuration), M. Bertrand
Audren (procuration), Mme Armelle Mallejac-Bras (procuration), Mme Salaun-
Kerhornou (procuration), M. Mathieu Jullien (procuration).
Invités présents : Mme Myriam Nourry, M. Arnaud Guéguen.
Secrétaire de séance : Mme Nathalie Hendrycks.
Délibération n° 1
Le Conseil de Faculté approuve la capacité de 15 étudiants en Master 1 AES parcours
DSMS pour permettre l’accueil en M2 d’étudiants en Formation Continue.
Pour : 8
Contre : 16
Abstention : 0
Ne participe pas au vote : 0
Délibération n° 2
Le Conseil de Faculté approuve la capacité de 18 étudiants en Master 1 AES parcours DSMS
pour permettre l’accueil en M2 d’étudiants en Formation Continue.
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 5
Ne participe pas au vote : 2
Délibération n° 3
Le Conseil de Faculté approuve la capacité globale de 23 étudiants en Master 2 Droit parcours
DPAI.
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Ne participe pas au vote : 0
Délibération n° 4
Le Conseil de Faculté approuve les fiches relatives à la capacité d’accueil des Masters AES,
DAM, GTDL, GPLA ainsi que des Masters 2 Droit - DPV, DPF, CDP, DPAI, et JPP sous
réserve des modifications réalisées (cf. fiches en p.j).
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 7
Ne participe pas au vote : 0
Délibération n° 5
Le Conseil de Faculté approuve le procès-verbal de la séance du 29 juin 2017.
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Ne participe pas au vote : 0
Délibération n°6
Sur proposition de la section « Droit public », à la suite d’un vote proclamé le 8 novembre
2017, le Conseil de Faculté nomme Mme Sandrine BIAGINI-GIRARD, maître de
conférences en droit public, présidente de la section « Droit public ».
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Ne participe pas au vote : 0
Délibération n°7
Le Conseil de la Faculté approuve la nomination de M. Ivan GUENNO, aux côtés de Mme
Christine PONT, comme représentant de la Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES au
Pôle Langues, (comme prévu dans l’article 3.1 point 4°) des statuts du Pôle Langues.
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Ne participe pas au vote : 0
Délibération n°8
Le Conseil de Faculté approuve le financement de la journée d’études « La santé des
personnes vulnérables » et de la publication à hauteur de 2 360 €.
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 17
Ne participe pas au vote : 0
Délibération n°9
Le Conseil de Faculté approuve les projets pédagogie, recherche et associations pour le 2e
semestre de l’année universitaire 2017-2018, à l’exception du projet ayant fait l’objet d’une
délibération spécifique (tableaux récapitulatifs en p.j).
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Ne participe pas au vote : 0
François-Xavier ROUX-DEMARE
Doyen de la Faculté
Pièce jointe n°1 : Fiches capacités Master
Master
Mention AES
Responsable de la mention DEMESLAY Isabelle
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
Parcours Direction des structures médico-sociales (DSMS)
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture) (vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir) Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018
Deuxième vague si besoin
Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
18 (pour permettre l’intégration d’étudiants en M2 via la formation
continue)
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Pièces à joindre : Etude de dossier et possibilité d’entretien
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master (une page maximum)
Les copies des diplômes et des relevés de notes CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage….)
Mention(s) de licence conseillée(s) pour
accéder au Master Droit, AES, Economie-Gestion
Mention(s) de licence professionnelle
conseillée(s) pour accéder au Master LP Sciences Sanitaires et Sociales
Master
Mention GESTION DES TERRITOIRES ET DÉVELOPPEMENT LOCAL
Responsable de la mention Erwann CHARLES
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
Parcours Management et Ingénierie du Développement des Territoires en
Europe
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)
Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018
Deuxième vague si besoin
Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
25
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Etude de dossier et possibilité d’entretien
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel (une page maximum)
Les copies des diplômes et des relevés de notes CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage, lettre de recommandation….)
Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de
Français International (T.F.I.)- niveau C1 requis
Mention(s) de licence conseillée(s) pour
accéder au Master Économie-Gestion, Droit, AES, Géographie, Sciences politiques
Mention(s) de licence professionnelle
conseillée(s) pour accéder au Master
Aménagement du territoire et urbanisme, Management des
collectivités territoriales, Développement durable, Valorisation des
territoires
Master
Mention GESTION DE LA PRODUCTION, LOGISTIQUE, ACHATS
Responsable de la mention Olivier Mevel
Yvan Leray
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
UFR Droit Economie Gestion AES
ISFFEL
Parcours Parcours 1 : Management de la Supply Chain et Achats
Parcours 2 : Marketing, Commerce, Distribution et Achats
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Candidature en ligne sur le site - Ouverture début Janvier jusqu’à fin juin : http://www.isffel.fr/inscriptions.html
Etude des candidatures au fil de l’eau
Session de recrutement/entretien pour les candidats présélectionnés
Si réponse favorable, mise en relation avec les entreprises pour la mise en place de l’alternance
L’inscription est conditionnée à la signature d’un contrat d’alternance.
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
50 (25 par parcours)
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Candidature en ligne sur le site : http://www.isffel.fr/inscriptions.html
- CV
- Lettre de motivation
- Relevés de notes
Mention(s) de licence conseillée(s) pour
accéder au Master Économie-Gestion, AES
Mention(s) de licence professionnelle
conseillée(s) pour accéder au Master LP ou Bachelor en Management, Gestion, Commerce, Achats, Logistique
Master 1
Mention DROIT DES ACTIVITES MARITIMES
Responsable de la mention Gaëlle Guéguen-Hallouet et Nicolas Boillet
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
UFR DROIT ECONOMIE GESTION AES
IUEM
Parcours Droit, mer et littoral
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)
Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018
Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
23
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Pièces à joindre
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master
Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)
CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage….)
Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de
Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé
Mention(s) de licence conseillée(s) pour
accéder au Master DROIT
Mention(s) de licence professionnelle
conseillée(s) pour accéder au Master -
Master 2
Mention DROIT
Responsable de la mention Marion Cottet
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
Parcours Carrières du droit public
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)
Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018
Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
20
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Pièces à joindre : Etude de dossier et audition
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master
Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)
CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage….)
Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de
Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé
Master 2
Mention DROIT
Responsable de la mention Marion Cottet
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
Parcours Droit du patrimoine et des activités immobilières
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)
Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018
Deuxième vague si besoin
Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
23
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Pièces à joindre : Etude de dossier et audition
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master
Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)
CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage….)
Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de
Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé
Master 2
Mention DROIT
Responsable de la mention Marion Cottet
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
Parcours Droit privé fondamental
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)
Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018
Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
20
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Pièces à joindre : Etude de dossier et audition
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master
Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)
CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage….)
Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de
Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé
Master 2
Mention DROIT
Responsable de la mention Marion Cottet
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
Parcours Droit des personnes vulnérables
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague définie par le calendrier national (à venir)
Date ouverture campagne : 16/04/2018 Retrait des dossiers jusqu’au 1er juin 2018 Retour dossiers en scolarité : mi-juin Sélection sur dossier fin juin/début juillet Publication 1ière vague résultats : vers le 10 juillet 2018
Deuxième vague si besoin
Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
20
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Pièces à joindre : Etude de dossier et audition
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master
Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)
CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage….)
Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de
Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé
Master 2
Mention JUSTICE, PROCES, PROCEDURE
Responsable de la mention François-Xavier Roux Demare et Gildas Roussel
Co-accréditation (nom de l’établissement
co-accrédité)
Université de Bretagne Occidentale
Université de Rennes
Université de Nantes
Parcours Magistrature
Calendrier de la campagne de recrutement (dates d’ouverture et de fermeture)
(vigilance à apporter sur les délais imposés par le principe silence vaut accord)
Par parcours Première vague (en concertation avec les 2 autres universités)
Date ouverture campagne 15 mai Retrait des dossiers jusqu’au 15 juin 2018 Retour dossiers en scolarité : 22 juin Sélection sur dossier : 25 mai Publication 1ière vague résultats : Fin juin/début juillet
Deuxième vague si besoin Date ré-ouverture campagne : 13 juillet 2018 Retrait des dossiers jusqu’au 31 août Retour dossiers en scolarité : 1er septembre Sélection sur dossier début septembre Publication 2ième vague résultats : au plus tard le 10 septembre
Capacité d'accueil
Capacité globale (incluant les étudiants
redoublant, les étudiants internationaux,
les étudiants en validation et les étudiants
en FC)
40 répartis entre les 3 universités
Critères de sélection
Modalités de candidature (pièces à joindre
à un dossier de candidature, entretien)
Pièces à joindre : Etude de dossier et audition
Lettre de motivation faisant apparaître les raisons précises de votre candidature, ainsi que votre projet professionnel à l’issue du Master
Les copies des diplômes et des relevés de notes (Bac, L1, L2, L3 et M1)
CV dactylographié 1 photo d’identité à coller sur la première page du dossier Tout élément complémentaire que vous jugerez utile à la
valorisation de votre dossier (attestation de stage….)
Pour les étudiants étrangers : total des points obtenus au Test de
Français International (T.F.I.)- niveau C1 recommandé
Pièce jointe n°2 : Projets pédagogie, recherche et associations – 2d semestre 2017-18