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Sage Paie & RH i7Caisse de congés spectacle Audiens

Afin de garantir la reconstitution du certificat d’emploi par les Congés spectacles et en conséquence le calcul des indemnités congés, veuillez respecter les consignes pour le remplissage de certaines rubriques de la DSN Mensuelle.

Ainsi, pour la caisse de congés spectacle AUDIENS, les mesures d’activité sont obligatoires et doivent être déclarées

avec les énumérés d’unité de mesure 12 – journée et 36 – cachets groupés ou 37 – cachés isolés.

EXTRAIT DES FICHES CONSIGNE DE REMPLISSAGE DE DSN-INFO

Intermittents du spectacle AudiensS21.G00.53.003 : pour les congés spectacles renseigner à la fois une unité de mesure "jours" et "cachets".

Pigistes AudiensS21.G00.53.003 : pour Audiens, le code 31 – à la pige est indispensable.

PARAMÉTRAGE EN PAIE  > Menu Listes / Caisses de cotisations  > Menu Listes / Etablissements, bouton Caisses

Onglet Adresse, renseigner le champ Type AUDIENS (Congés spectacle).

 > Menu Listes / Variables

La rubrique DSN est alimentée par la variable DSN_MESURE_ACTIVITE qui ne permet pas de véhiculer l’unité de mesure de l’activité dans la DSN. Une modification du paramétrage de cette variable est donc nécessaire dans le module DS.

© Sage 2017 – Société par Actions Simplifiée au capital de 6.750.000 €. Siège social : 10, rue Fructidor - 75834 Paris cedex 17. 313 966 129 R.C.S. Paris. Création : ND Conseil. Les informations contenues dans le présent document peuvent faire l’objet de modifications sans notification préalable.

Mise en place du paramétrage

Les éléments à créer dans votre dossierAfin de déclarer les unités de mesure propres aux artistes, aux mannequins, aux intermittents, aux pigistes… il est nécessaire au préalable de créer des rubriques dans le bulletin des salariés pour y renseigner le nombre d’unité correspondant à chaque salarié.Par exemple :

• Rubrique de brut 1977 « DSN – Nombre de jours » : permet d’indiquer le nombre de jours travaillés.• Rubrique de brut 1978 « DSN – Nombre de piges » : permet d’indiquer le nombre de piges effectuées.• Rubrique de brut 1979 « DSN – Nombre de cachets » : permet d’indiquer le nombre de cachet effectuées.

Ces rubriques sont paramétrées en Non imprimable sur le bulletin et la valeur est saisie directement dans le champ Montant salarial.

Modification des bulletin salariésPour les salariés concernés, il est nécessaire de

■ Désactiver les rubriques 1980 à 1983 et ■ Activer les rubriques 1977 à 1979 selon le statut et le cas du salarié.

Dans les bulletins salariés, ces rubriques doivent être valorisées soit par une saisie manuelle soit par un paramétrage mis en place par vos soins.

Pour rappel : pour les congés spectacles, renseigner à la fois une unité de mesure "jours" et "cachets". Il est donc impératif d’avoir alimenté dans les bulletins les rubriques 1977 et 1979 comme dans l’exemple ci-dessous.

Adaptation de la variable dans le module Sage Déclarations SocialesDans le module Sage Déclarations Sociales, les variables paie sont importées et sont modifiables. Ci-dessous la procédure pour adapter le paramétrage afin de déclarer les unités de mesure d’activité :

1. Dans la liste de Suivi des DSN, cliquer sur le bouton Calculs ( ).

2. Sélectionner la ligne S21.G00.53.002 et cliquer sur l’icône Modifier l’élément ( ).

3. Dans la partie Rubriques, cliquer sur l’icône Ajouter un élément ( ).

4. Renseigner la ligne ajoutée avec par exemple pour la rubrique 1977 DSN - Nombre de jours : - Le code de la rubrique 1977 - L’élément Montant salarial - La nature 01 - L’unité 12

5. Ajouter une nouvelle ligne pour, par exemple, la rubrique 1978 DSN - Nombre de piges : - Le code de la rubrique 1978 - L’élément Montant salarial - La nature 01 - L’unité 31

6. Ajouter une nouvelle ligne pour, par exemple, la rubrique 1979 DSN - Nombre de cachets :

- Le code de la rubrique 1979 - L’élément Montant salarial - La nature 01 - L’unité 36

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