Expomemoire Droit Bourse

7/23/2019 Expomemoire Droit Bourse

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Sommaire

INTRODUCTION GENERAL

ORIGINE DU SUJET6

DFINITION DE LA PROBLMATIQUE6

ANNONCE DU PLAN7

PARTIE I: EVOLUTION DE LA FINANCE DIRECTE TRAVERS LEMONDE

CHAPITRE I : LA NAISSANCE DES MARCHS BOURSIERS8

SECTION : BR!VE "ISTOIRE DES BOURSES8

Paragraphe 1 : les soc!"!s # "e$porares %e cap"a&'8

Paragraphe ( : Les Bo&rses sa&)ages #8

Paragraphe * : &+e orga+sa"o+ progress)e l,re o& r!gle$e+"!e8

SECTION # : LE CONTE$TE DE L%VOLUTION DU MARC" DE LA

BOURSEAU #&!MESI!CLE9

Paragraphe 1 : l-e'c.%e+" p!"roler e" l-oc"ro %es cr!%"s9

Paragraphe ( : %e la crse !co+o$/&e 0 l-!)ol&"o+ %& sec"e&r,o&rser %a+s les pas %!)elopp!s9

SECTION ' : L%VOLUTION DU MARC" BOURSIER DANS LE TIERSMONDE10

Paragraphe 1 : La +o"o+ %-!$erge+ce ,o&rs.re10

Paragraphe (: De la crse !co+o$/&e 0 l-!)ol&"o+ %es $arch!s,o&rsers10

CHAPITRE II : BOURSE DES 2ALEURS DE CASABLANCA3 UN2ECTEUR STRAT4I5UE DE LA POLITI5UE 6INANCI7RE#

SECTION : L%UTILIT DE LA BOURSE DANS UNE CONOMIE12

Paragraphe 1 : Po&r les +)es"sse&rs12


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Paragraphe ( : Po&r les !parg+a+"s12

SECTION II : L%VOLUTION DE LA PLACE CASABLANCAISE( DUDBUT DES ANNES )& NOS JOURS12

Paragraphe 1 : La %!ce++e 893 U+e phase os)e %& $arch!,o&rser13

Paragraphe ( : La %!ce++e 93 &+e phase %e "ra+s"o+13

Paragraphe * : La %!ce++e ;93 )ers l-!%&r%/&e22

Paragraphe ( : Les +"er)e+a+"s %& March! Bo&rser23

Paragraphe * : le
http://www.memoireonline.com/03/08/988/marche-boursier-marocain-lethargie-relance-boursiere.html#_Toc139052873http://www.memoireonline.com/03/08/988/marche-boursier-marocain-lethargie-relance-boursiere.html#_Toc139052873http://www.memoireonline.com/03/08/988/marche-boursier-marocain-lethargie-relance-boursiere.html#_Toc139052873http://www.memoireonline.com/03/08/988/marche-boursier-marocain-lethargie-relance-boursiere.html#_Toc139052873


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" Les o#li$ations !26

SECTION ' : LA PROTECTION DE LA CLIENT!LE26

CHAPITRE II:LE CONTR@LE DU MARCH BOURSIER :#8

CHAPITRE III:LES INSTRUMENTS 6INANCIERS DE MOBILISATIONDE L-PAR4NE#5

SECTION : LES S4I4C4A4V29

SECTION # : FONDS COMMUN DE PLACEMENT : 6F4 C4 P4730

SECTION ' : OPCVM ET PERFECTIONNEMENT SOU"AITABLES30

PARTIE III: FISCALIT( PRIVATISATION ET LEUR IMPACT SUR LABOURSE

CH 1 : 6ISCALIT BOURSI7RE'

SECTION : STRUCTURE DES CO9TS D%INTRODUCTION ET DECOTATION34

Paragraphe 1 : Les 6ras Pr!ala,les 0 l-I+"ro%&c"o+34

Paragraphe ( : Les 6ras L!s 0 l-I+"ro%&c"o+34

Paragraphe * : Les


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SECTION # : L%IMPACT DE LA PRIVATISATION SUR LA LIQUIDATIONDE LA BOURSE39

SECTION ' : L%INTRODUCTION EN BOURSE4 UNE ACTION RENTABLEPOUR LES PME;PMI 40

INTRODUCTION GENERAL

Ori


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tout le monde &arle sans rellement sa)oir ce dont il s%a$it a t le &oint ded&art de mon cheminement =ans &rtendre > a)oir +ait le tour ? d%un suetaussi )aste- e )oulais a&&orter ici quelques claircissements sur unea&&roche &articulire de cette acti)it et donner quelques hum#les

lments de r&onse ' la &ro#lmatique sui)ante

D>?i0i2io0 ,e +a @ro+>ma2i.e

;out le monde conna.t- comment le march #oursier a @en)ahi@ le march+inancier dans tous les &ays occidentau,- et ensuite dans les &ays du tiersmonde Au moment o la crise +inancire de l%endettement au d#ut desannes 80 s%est clate- ' cause de la &nurie des ressources +inancires

(ne nou)elle &olitique +inancire caractrise &ar la +inance directe-est

de)enue le moteur du march +inancier (ne &olitique #ase sur l%em&runtet l%&ar$ne et le meilleur mcanisme ca&a#le a enle) ce d+i c%est la#ourse des )aleurs

:t comme le aroc- a&&artient ' un systme conomique mondial- il estnormal que notre conomie suit ce chemin de la dsintermdiation :t on-&eut dire que le aroc est considr comme un &ays au seuil del%mer$ence +inancire ds 1991 :t mal$r /a- il +allait attendrel%im&ortance r+orme #oursire du 21 se&tem#re1993- sans ou#lier leso&rations de &ri)atisation Bonc quel est le contenue de ces r+ormes :t

l%essentiel de cette tude- c%est de sa)oir estce que ces r+ormes sontsu++isantes :t qu%elles sont les o#stacles au d)elo&&ement de cette#ourse :stce que cette #ourse &eut tre une #onne concurrente 'l%chelle r$ional et mondial

;outes ces questions )ont tre a#ordes dans ce mmoire de +in d%tudeCue %ai choisi &arce qu%il m%a sem#l le &lus im&ortant &our tudier

:n e++et- le secteur #oursier concerne l%a)enir de notre &ays- et sond)elo&&ement im&liquera certainement le d)elo&&ement de notre &ays

A00o01e ,. @+a0

Ainsi on )erra- dans une &remire &artie-un #re+ historique de la #ourse-ainsi que l%)olution de la +inance directe ' tra)ers le monde

uis- la deu,ime &artie sera consacre ' la r+orme #oursire

:n+in- dans la troisime &artie- on traitera la +iscalit ainsi que la&ri)atisation et leur im&act sur la #ourse de casa#lanca


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Chapitre I : La naissance desmarchs Boursiers

Section 1 : Brve histoire des bourses

Les &remires transactions sur les titres ont leur ori$ine dans l%antiquit Las&culation +ait la ra$e ' Dne- Elorence et Fenise- ds le G


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DarraNay%s ? et > Oonathan ? ' Londres- ou la rue > Cuincam&oi, ? enErance- lieu de Prach de la "anque $nrale de LaN n chan$eait aussi-dans ces di)ers lieu,- les titres des dettes des :tats- ceu,ci &r+rant a)oirdsormais des milliers de d#iteurs &lutHt que quelques riches #our$eois

Paragraphe " : une organisation progressive libre ou rglemente

eu ' &eu- les #roPers Kintermdiaire sur les "ourses an$losa,onnes ne&ou)ant o&rer que &our com&te de tiers an$lais et amricainss%or$anisrent en &ro+essions +ermes- +i,ant des r$les et des horaires&our les transactions ertains d%entre eu, s%installrent commes&cialistes- o++rant au, #roPers- en &ermanence- chacun &our une srie detitres- des &ri, d%achat et de )ente

Bans la &lu&art des &ays- des "ourses de )aleurs s%ou)rirent dans les&rinci&ales )illes

Section ! : le contete de l#volution du march de labourseau !$me sicle

Paragraphe 1 : l#ecdent ptrolier et l#octroi des crdits :

Le conte,te +inancier international dans les annes 80- a connu unetrans+ormation radicale- dans les attitudes des o&rateurs +inanciers Bontune orientation )ers le dsintermdiation- et le +inancement directnotamment &ar )oie #oursier :t &our #ien com&rendre l%ori$ine de cette+ormation- il +aut retourner quelques annes en arrires- et &lus&rcisment au, annes 70 et 80 Les &ays e,&ortateurs du &troleK:- ont ralis de +orts e,cdents- $rJce ' l%au$mentation des &ri, du&trole Les &ays occidentau,- ou &lutHt les #anques euro&ennes- )ont&ro+iter de cette situation :t comme les &ays du tiersmonde non &trolier-

connaissent des crises d%ori$ine +inancire ! les d+icits #ud$taires quis%accumulaient- le &ro#lme de chHma$e qui s%a$$ra)ait d%anne en anneBonc les #anques occidentales- ont la &ossi#ilit de &rter ces &ays encrise- et mme &ar des crdits ' tau, d%intrt +ai#les e qui )a aider les&ays du tiersmonde non &trolier de +inancer leur conomie et d&asserleurs crises +inancires

Paragraphe ! : de la crise conomi%ue & l#volution du secteurboursier dans les pa's dvelopps


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e&endant dans les annes 80- ces e,cdents de l%: )ont diminuer- eton )a assister ' une &nurie de ressources +inancires ' l%chelle mondialLe coQt de crdit de)enait trs cher- &our les &ays de tiersmonde non&trolier- qui )ont se trou)er dans une situation d%inca&acit de &aiement

:)idement quand ces &ays se trou)aient dans cette situation- c%est tout lesystme +inancier mondial qui tait menac de +aillite Au moment o mmeles &ays de l%occident )i)aient #eaucou& de &ro#lmes- en ce qui concernela croissance conomique- la lutte contre l%in+lation et l%a$$ra)ation duchHma$e B%une +a/on $nrale- ils ont sou++ert des dsquili#res interneset e,ternes

%est ' ce moment l' que la &olitique conomique dans les &aysoccidentau,- et notamment dans les &ays an$losa,ons- conna.t dechan$ement radical Bont le schma noli#ral )a a&&orter de nou)eau

&olitique- telle que l%em&runt et l%&ar$ne- en donnant l%im&ortance au,marchs +inanciers dynamiques- et &lus &rcisment les marchs #oursiersca&a#les de mo#iliser cet &ar$ne Bont le &hnomne de #oursicota$e )a$a$ner de &lace au d#ut au, :tas(nis- l%An$leterre- et en :uro&e- &ouss&ar l%orientation- noli#rale de leurs $ou)ernements ette orientation qui)a se &ro&a$er dans le monde d%une +a/on trs )ite- on a#outit +inalement 'une e,&losion des "ourses dans tout les &ays occidentau,

:t maintenant- on )a )oir l%)olution des marchs #oursiers dans les &aysdu tiersmonde

Section " : L#volution du march boursier dans letiers monde

A&rs a)oir )u- l%)olution des marchs #oursiers dans les &aysoccidentau, on )a a#order les $randes li$nes de la naissance- etl%mer$ence de la #ourse des )aleurs dans les &ays du tiersmonde aisa)ant cela il +aut d%a#ord sa)oir qu%est ce qu%une #ourse mer$ente

Paragraphe 1 : La notion d#mergence boursire

n &eut considrer les #ourses mer$entes- celles qui )ont sortir de leursta$nation- et de leur inacti)it ais les choses sont com&liques que /a-car la d+inition des marchs #oursiers mer$entes- sou++re encore d%uncertain manque de &rcision :n re)anche on trou)e des tra)au, dequelques chercheurs dans le domaine de la +inance internationale- quidterminent quatre critres &our d+inir les "ourses mer$entes Le

&remier- c%est que ces "ourses mer$entes a&&artiennent au, &ays du;iersmonde


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Le deu,ime concerne le de$r d%acti)it- qui doit tre le) Le troisimecritre- est le &lus essentiel c%est l%attraction des o&rations +inanciresnationau, et internationau,- et /a )a nous amener au quatrime critre quiest d%une $rande im&ortance c%est la &u#lication des in+ormations +ia#les

:n outre- il +aut aouter le critre de renta#ilit- qui a une $rande liaisona)ec le dynamisme conomique :t au, annes 90- on a assist ' unener$ie remarqua#le de certaines "ourses du ;iersmonde- surtout en Asieet en Amrique Latine


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Section 1 : l#utilit de la bourse dans une conomie

Paragraphe 1 : Pour les investisseurs :

La #ourse des )aleurs &eut tre considre comme une des sources de+inancement de l%conomie national d%une +a/on $nrale :lle donne la&ossi#ilit au, entre&rises et mme ' l%:tat de se &rocurer des +onds &our+inancer leurs in)estissements A l%chelle microconomique- les socitscotes #n+icient- certes des +onds im&ortants- mais ce qui est im&ortantc%est leur ind&endance du systme #ancaire- dont le rem#oursement descrdits #ancaires &ourra en$endrer des dsquili#res +inanciers :n outre-la cotation &ourra en$endrer des dsquili#res +inanciers :n outre- lacotation en #ourse oue un rHle dans la connaissance de la socit &ar les

milieu, +inanciers et amliore la situation commerciale et +inancire au&rsdes &artenaires de la socit et des #anques Bonc on &eut dire que lemarch #oursier o++re au, entre&rises un cham& trs )aste &our le+inancement de leurs acti)its et de leurs &lans de d)elo&&ement

Paragraphe ! : Pour les pargnants

Bu cHt des &ar$nants- la ralisation des o&rations d%achat ou de )entedes titres- est &lus sim&le que d%autres o&rations omme l%achat ou la

)ente des immo#iliers- car la )ente d%une maison ou d%une )oiture &eutdurer &lus qu%un mois ar contre les o&rations +inancires au sein de la#ourse ne ncessitent mme &as un our Les &ar$nants ont aussi- la&ossi#ilit de choisir &armi les socits cotes &our le &lacement selon letau, de renta#ilit et mme con+ier la $estion de leur &orte+euille a desor$anismes s&cialiss KF :n assurant la &rotection au,&ar$nants &ar le conseil dontolo$ique des )aleurs mo#ilires

A&rs sa)oir- la ncessit d%une #ourse &our les socits et les &ar$nants-on )a )oir l%)olution de la #ourse de asa#lanca ds les annes&rcdentes usqu%' auourd%hui

Section II : L#volution de la place Casablancaise) dudbut des annes +$ & nos ,ours

Le )isa$e des #ourses de )aleurs a &ro+ondment chan$ au cours desquarante dernires annes ;raditionnellement &er/ues comme de)nra#les institutions char$es de )eiller au #on droulement des

transactions #oursires- elles sont dsormais soumises ' un im&rati+ decom&titi)it )is')is de &restataires concurrents


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Ma&&elons que le aroc a institu une #ourse sous +orme d%ta#lissement&u#lic dot de la &ersonnalit uridique et de l%autonomie +inancire de &uis1966- a&rs qu%elle ait +onctionn a)ant l%ind&endance sous l%a&&ellationd%o++ice de cotation des )aleurs mo#ilires Be mme que &our &ermettre

une lar$e di++usion de titres dans le &u#lic- et ne &as limiter l%accs dumarch au, seuls inter)enants institutionnels- il +ut cre la mme anne-une socit nationale d%in)estissement K=R


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Ainsi- &our l%ensem#le des marchs- le chi++re d%a++aires s%l)e ' 146millions de dirhams- tous les marchs sans e,ce&tions sont en a)anceela dnote une situation tout ' +ait nou)elle :n e++et- de&uis de lon$uedate- on a &as assist ' une &areille )olution

our ce qui est des caractristiques de l%o++re et de la demande au sein dela #ourse- on &eut rele)er un &hnomne de concentration qui re+lte la&olarit du march et qui s%aoute ' son e,i$uTt

Au ni)eau de l%o++re les socits cotes ne re&rsentent qu%une +ractionmar$inale du total des socits &atentes- ' titre indicati+ de 14 000socits &atentes en 1986- 76 seulement sont cotes en #ourse des)aleurs de asa#lanca e &hnomne se con+irme &ar la raret desintroductions nou)elles qui laissent couler &ar+ois- &lusieurs annes a)ant

de se mani+ester

Au ni)eau de la demande- la concentration &ro)ient ' la +ois de la&r&ondrance des in)estisseurs institutionnels et du &hnomne descessions directes entre &artenaires de mmes $rou&es

:n ce qui concerne le chi++re d%a++aires d%une &art- on constate qu%il a )oluedurant cette &hase a)ec un rythme modeste 396 en 1987- d%autre &art- etquand on s%intresse ' la ca&italisation #oursire- on constate qu%on estencore ' l%re &rhistorique

our conclure- on &eut con+irmer que l%acti)it sur le march #oursiernational est reste usqu%' la )eille de l%annonce o++icielle du &ro$ramme de&ri)atisation limite- et loin en de/' du &otentiel de l%conomie nationale

ette situation trou)ait sa usti+ication essentiellement- dans lamar$inalisation de ce march- en tant que source de +inancement &our lesentre&rises marocaines %est ce n%est qu%a&rs l%ado&tion de la loi sur la&ri)atisation 1989- que le march a commenc de sortir de sa lthar$ie

Paragraphe " : La dcennie /$) vers l#di*ication d#un march*inancier

Le aroc- ' cette ta&e +ut class &armi les &ays au seuil de l%mer$ence:n +ait- c%est $rJce au &ro$ramme de &ri)atisation- lanc en 1989- 'l%ado&tion de la loi sur le march #oursier- et au, di++rentes r+ormesKcration de la socit de la #ourse des )aleurs- mise en &lace du conseildontolo$ique des )aleurs mo#ilires- que le march commencerellement ' s%animer- a)ant de &rendre le tournant historique ' &artir de

1993


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Be&uis- tous les indicateurs du march &rennent leur en)oi- s%ta#lissantainsi- ' des ni)eau, lar$ement su&rieur ' ceu, d%a)ant la &ri)atisation- on&arle d'- de la &er+ormance de la &lace de asa#lanca

Ainsi- en ce qui concerne le chi++re d%a++aires- il a connu durant cette &hase-une )olution haussire trs marque assant de 317 millions de dirhamsen 1986 ' 23 201 millions de dirhams en 1995

ar ty&e de n$ociation- les transactions en cession directes ont &rdominle march ' l%e,ce&tion de l%anne 1992- o les chan$es sur le marcho++iciel- ont &ris le dessus- ce qui en$endre une dis&arit entre les deu,com&artiments du march #oursier ! Les marchs des cessions directesacca&arent 89 S de l%ensem#le des transactions contre 11 S &our lemarch o++iciel en 1995

ette dis&arit- est &rudicia#le au d)elo&&ement du march #oursier

:lle mar$inalise les &etits &orteurs de la con+rontation de la demande et del%o++re des titres- et elle ne rensei$ne &as sur la )raie )aleur de ces deu,derniers

=ur le &lan de ca&italisation #oursire- calcule le 31 dcem#re de chaqueanne- elle s%est inscrite au cours des dernires annes sur une tendanceoriente ' la hausse- qui s%est accentue de manire sensi#le de&uis 1991-

a)ec un montant s%le)ant ' 12 449 millions KB*=- a)ant d%atteindre 50402 millions KB*= en 1995 :n e++et- cette &er+ormance a t rendue&ossi#le $rJce ' l%au$mentation de ca&ital de certains ta#lissements-notamment les #anques

Ma&&ort au


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A &artir du 1er an)ier 2002- l%


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La "F a $alement &rocd ' la r)ision de sa nomenclatureconomique- introduisant une nou)elle classi+ication sectorielle La nou)ellemouture r&artit les )aleurs en 10 $rou&es conomiques et 39 secteursindustriels- une classi+ication d' utilise ' aris- Londres- *on$ Von$

es indices o++rent ainsi une mesure de r+rence +ia#le et &ourront ser)ir 'terme de su&&ort ' des &roduits dri)s Leur $estion- leur mthodolo$ie decalcul- la di++usion et les r)isions &riodiques rel)ent du omit desindices de la "F

e dernier se runit au moins chaque semestre &our &rocder ' la r)isiondes chantillons retenus- et une +ois &ar an- &our &rocder ' la mise ' ourdes indices sectoriels

Les 3ouveau Indices : 4SI 5lottant et 4(67 5lottant

AL(L B:= ?i0i2io0 ,. ?+o22a02

La d+inition du +lottant retenue &our le calcul des indices &rend en com&tela totalit des actions des socits cotes ' l%e,ce&tion des lmentssui)ants !

L%A.2o1o02r+e


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e sont les actions de la socit cote dtenues &ar des socitscontrHles &ar la socit cote- au sens de l%article 144 de la loi sur la =A Les actions dtenues en &ro&re &ar la socit cote ne +ont &as &artie decette cat$orie d%actions

Le* @ar2i1i@a2io0* ,>2e0.e* @ar +%E2a2

2e0.e* @ar +e* ?o0,a2e.r*

e* @ar .0 @a12e ,%a12io00aire*

Actions dtenues &ar des &ersonnes Khors +ondateurs et l%:tat a$issant deconcert au sens de l%article 10 de la loi nW2603 relati+ au, o++res &u#liquessur le march #oursier K)oir anne,e2

Le* @ar2i1i@a2io0* =.e* 1omme *2a+e*


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:n+in &our )oir un ide &lus claire sur l%)olution de la #ourse et &lus&rcisment sur le dynamisme de cette &lace ces dernires annes- )oil'des statistiques qui &ermettent de com&arer la ca&italisation #oursire ainsique le )olume de transaction- en 1996 et 2005 !

On remarque une augmentation notable, au niveau de la capitalisation boursire en milliard

de dirhams, entre 1996 et1998.

Cependant, depuis 1998 la capitalisation boursire n'a pas cess de baisser.

Ce n'est qu'en !!" qu'elle a repris # nouveau le bon chemin.

$n e%%et, comme on le constate dans le graphique ci&dessus, la capitalisation boursire en

!! a connu un essor sans prcdent ( ." milliards de dirhams.

)e volume de transaction en milliards de dirhams tait modeste pendant la dcennie

prcdente sau% en 1999.

)e volume de transaction ralis l'anne prcdente *!!+ tait important ( 18. milliards

de - contre /1.8 en !!.

$n d'autre terme le volume de transactions a doubl en une seule anne.

Conclusion de la 1re partie

A&rs le tour d%horion de l%)olution de la +inance directe- ' tra)ers lemonde- et la tendance de &lus en &lus )ers la dsintermdiation +inancire

que nous a)ons trait au cours du 1er cha&itre et la r&ercussion de cette


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)olution sur notre march +inancier d' mar$inalis dans les &olitiques+inancire du aroc


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Section 1 : Le statut 8uridi%ue de la Bourse et lesdi**rents marchs boursiers

Paragraphe 1 : Le statut ,uridi%ue

La &remire inno)ation- concerne le statut uridique de la #ourse qui n%est&lus un ta#lissement &u#lic mais il est de)enu une socit anonyme dedroit &ri) =on ca&ital est dtenu &ar les socits de #ourse et ne &eut trein+rieur ' di, millions de dirhams Le rHle &rinci&al con+i ' la socit$estionnaire est de )eiller ' la con+ormit des o&rations e++ectues &ar lessocits de #ourse au, r$lements &r)us &ar la loi- a&&lica#le ' ceso&rations :t dcider l%introduction des socits qui sont o#li$es deres&ecter les r$lements dtermins :n ce qui concerne le ca&ital social- il

doit tre li#r et atteindre au moins 15 millions de dirhams :t de +airecerti+ier &ar les commissaires au, com&tes de la socit- les com&tesannuels des trois derniers e,ercices :t di++user- dans le &u#lic au moins 20S des actions re&rsentant leur ca&ital social Bcider encore- la radiationdes socits qui ne res&ecte &lus les lois &r)ues ou qui s%en$a$ent '&ayer des di)idendes des trois derniers e,ercices

Paragraphe ! : Les intervenants du arch Boursier

La r+orme de 1993- amende et com&lte en 1996- a institu si,inter)enants !

La *o1i>2>


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destins au &u#lic et d%animer le march des )aleurs mo#ilires inscrites 'la cote de la #ourse de asa#lanca

Le* Or


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march de #locs qui &ermet la n$ociation immdiate de tels ordres ' uncours issu du march

Les o&rations sur le march de #locs doi)ent !

&orter sur un nom#re de titres au moins $al ' la taille minimum de #locK;"- d+inie &ar la "ourse de asa#lanca &our chaque )aleur- &arr+rence au )olume de transactions historique

tre conclues ' un cours inclus dans la +ourchette des &ri, issue de la+euille de march

Rotons que de&uis A)ril 2001- les &rocdures de dclaration destransactions du march de #locs sont totalement automatises

ette architecture- lie au nou)eau systme de cotation lectronique-re&rsente la solution au, im&er+ections qui caractrisaient la &rcdenteor$anisation du march Kmarch des cessions directes et march o++iciel

%est le > M$lement Dnral ? de la #ourse de asa#lanca qui &rcise lesr$les de +onctionnement des marchs +euille de march ?

Paragraphe 0 : la protection des investisseurs

Le +onds de $arantie clientle

La loi a institu un +onds de $arantie destin ' indemniser la clientle des=ocits de "ourse mises en liquidation e +onds de $arantie est $r &arle BF

Les en$a$ements cou)erts &ar la $arantie &ortent sur la restitution destitres et es&ces d&oss au&rs des =ocits de "ourse en liquidation


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Le +onds de $arantie des =ocits de "ourse

A l%instar du +onds de $arantie clientle- la loi a aussi &r)u la mise en &laced%un +onds de $arantie des =ocits de "ourse A cet e++et- chaque =ocitde "ourse constitue au&rs de la "ourse des d&Hts de $arantie destins 'cou)rir les &ositions nettes non encore dnoues dtenues &ar elles dansle cadre du march central

La dclaration de +ranchissement de seuils

our $arantir une trans&arence et in+ormer les actionnaires des socitscotes ' la #ourse de asa#lanca- le BF a &u#li une circulaired+inissant la &rocdure de dclaration de +ranchissement de seuils quetout actionnaire doit res&ecter

Ainsi- tout actionnaire qui &ossderait 5S- 10S- 20S- 33-33S- 50S ou66-66S du ca&ital d%une socit cote ' la #ourse de asa#lanca de)ra lenoti+ier ' la socit- au BF et ' la #ourse de asa#lanca


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e,cuter ces transactions :t &our des +ins d%animation et ded)elo&&ement du march #oursier- les socits de #ourse &eu)entacheter ou )endre des )aleurs mo#ilires &our leur &ro&re com&te

utre que ces missions- la nou)elle loi sur le statut des intermdiairesconcerne l%lar$issement de l%inter)ention de ces socits qui &eu)ent aussi&artici&er au &lacement de titres mis &ar des &ersonnes morales +aisanta&&el &u#lic ' l%&ar$ne Assurer la $arde des titres Drer des &orte+euillesen )ertu d%un mandat et en +in conseiller et dmarcher la clientle &ourl%acquisition ou l%alination de )aleurs mo#ilires

Paragraphe ! : Les di**rentes catgories des titres

Beu, cat$ories essentielles de titres +ont o#et des transactions- lesactions #oursires et les o#li$ations

A Les actions !

D>?i0i2io0!

Les actions sont des titres de &ro&rit qui rendent leur dtenteur associde la socit mettrice Le dtenteur de ce titre a un droit de )ote dans lesassem#les $nrales L%actionnaire &artici&e au, rsultats de la socitdont une &artie des #n+ices est distri#ue sous +orme de di)idendes

# De .oi ,>@e0,e02 +e* 1o.r* ,e* a12io0*:

La )aleur #oursire de l%action d%une socit donne d&end de trois+acteurs !

X L%)olution $nrale du march #oursier ! si les cours de la #ourse onttendance ' &ro$resser- l%action &ourra monter dans le mou)ement $nralde hausse et in)ersement

X L%)olution &articulire du secteur conomique de la socit- certainesacti)its sont &ros&res d%autres sont en dclin- il a&&ara.t normal que lesactions des socits du secteur +lorissant seront &lus demands et &arconsquent- leur cours )ont au$menter

X L%a&&rciation &orte &ar des analystes +inanciers sur la $estion de lasocit ette a&&rciation re&ose sur des critres )aris sur la $estion- ladynamisation- l%or$anisation et les $rants de la socit et sur lesres&ecti)es de la socit es critres &eu)ent in+luencer le cours des

actions ' la hausse et ' la #aisse


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" Les o#li$ations !

D>?i0i2io0 :

(ne o#li$ation est un titre re&rsentati+ d%une crance sur les socits Lessouscri&teurs d%un em&runt o#li$ataire sont des &articuliers ou desin)estisseurs institutionnels L%o#li$ation con+rt ' son &ro&ritaire droitd%intrt sti&ul et au rem#oursement de la somme &rter

# De .oi ,>@e0,e02 +e* 1o.r* ,e* o+i


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Le contrHle de la #ourse des )aleurs de asa#lanca est con+i ' un conseildontolo$ique des )aleurs mo#ilires KBF- dont la mission est de$arantir la &rotection de l%&ar$ne in)estie des )aleurs mo#ilires

:n e++et- la r+orme &r)oit que les socits doi)ent se con+ormer au,l$islations en )i$ueur- &our $arantir une relle trans&arence )is')is sesactionnaires d%une &art- et &our con)aincre les socits non encoreintroduites en #ourse de l%utilit de cette dernire a)ec toutes les $arantiesacquises d%une autre &art

Le BF )ient donc- com#ler une carence r$lementaire dansl%or$anisation de la #ourse des )aleurs de asa#lanca

entionnons au &assa$e que la +ia#ilit d%un march +inancier- mesur '

tra)ers les r$les dontolo$ique en )i$ueur- constitue &our les in)estisseursinternationau, du critre de choi, de march #oursier

La question de l%in+ormation des actionnaires constitue l%une des &riorits)is &ar la &rsente r+orme- notamment la communication de tous lesdocuments ncessaires ! "ilan- :=D- etc :t ceci &our que BF&uisse contrHler la sant de l%entre&rise- et &artant les intermdiaires sontsoumis au contrHle de ce $endarme #oursier- &our )iter toute +raude

DM==B- l%institution de BF a &our o#ecti+ &rinci&al de doter

ce &au)re march #oursier des r$les de $estion ri$oureuses- et moins&rudicia#les sur les inter)enants

Chapitre III

Les instruments *inanciers de

mobilisation de l#pargne

L%un des a&&orts de la r+orme #oursier concerne l%or$anisation- et la$estion des or$anismes de &lacement en )aleurs mo#ilires- ces derniersconstituent un &anier d%acti+ +inancier commun ' &lusieurs in)estisseurs- etqui in)estissent des liquidits qu%ils collectent dans les )aleurs mo#iliresKactions ou o#li$ations

:n )ue de raliser des &lus )alues


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Les F ont t cres dans le #ut essentiel de &ermettre au,&ar$nant d%accder ' la #ourse- dans les meilleurs conditions de scuritet de renta#ilit- et &artant d%animer le march #oursier


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a t con+i ' D:=;AM- la " commercialise &our sa &art > ;iariroissance ?

Section ! : 5onds commun de placement : ;52 C2 P2 AL F:RBM:B< ? Le deu,ime &roduits lanc &ar la #anquecentrale &o&ulaire est> AM


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La notice d%in+ormation est cense d%clairer l%&ar$nant sur la &olitique&roete des $estionnaires du E ou de la =iAF our l%instant ce sontles #anques qui drainent l%&ar$ne )ers les > =iAF ?- mais l%&ar$nantmarocain $rJce ' l%in+ormation &ourra se li#rer de cette tutelle Bonc les

&ar$nants sont incits ' in)estir en #ourse- ces derniers sont mieu, &lacs&our renta#iliser l%&ar$ne a)ec le minimum des risques

L%acti+ net total ralis &ar les F s%l)e ' 2-3 milliards de dirhams-mais ce chi++re n%est &as le rsultat de la &artici&ation des &etits &ar$nant-ces derniers ne sont &as #ien in+orms de l%e++icacit d%un tel &lacement ausein de ces or$anismes

ar consquent l%un des &ro#lmes maeurs qui e,&lique cette situation !c%est la &rdominance de la thsaurisation che le &etit et moyen &ar$nant

&ar sim&le souci de scurit- ce qui re+lte l%a#sence d%une culture enmatire de &lacement et notamment la notion de risque che cettecat$orie d%&ar$nants

Les F sont soit ' dominante action- soit ' dominante o#li$ation cequi minimise les &ossi#ilits de choi, de l%in)estisseur ainsi le choi, lamulti&lication et la di)ersi+ication des F- et un &er+ectionnementsouhaita#le &our animer la &lace casa#lancaise

:n +in- on &eut dire que si la cara)ane de la #ourse or$anise il y a deu,

semaines a &our #ut d%inciter les entre&rises ' s%introduire en #ourse des)aleurs de asa#lanca- ce qu%il +aut +aire encore- c%est de mener une$rande cam&a$ne &u#licitaire ' l%chelle nationale et d%une manire sim&leet com&rhensi#le )u le tau, d%anal&ha#tisation qui a)oisine 50S de la&o&ulation- &our que le $rand &u#lic soit conscient de cette r)olution+inancire que tra)erse notre &ays et surtout de l%clairer de ces nou)eau,or$anismes de &lacement et de +ructi+ier l%&ar$ne et &ar consquent-animer la &lace casa#lancaise

Conclusion de la !me partie

:n $uise de conclusion- on &eut dire que le march +inancier a connud%im&ortantes mutations au cours de ces dernires annes- la #ourse des)aleurs de asa#lanca n%a &as cha&& ' cette tendance de +ond

La &lace casa#lancaise a connu de&uis l%initiation de la r+orme du 21se&tem#re 1993- une )olution tout ' +ait remarqua#le et qui +ait si$ned%une carence au, ni)eau, ! r$lementaires et or$anisationnels dans les

annes d%a)ant la r+orme- et surtout de&uis que les circuits +inanciers sontli#raliss


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ar consquent- l%im&ortante r+orme #oursire initie &ar le aroc esta&&ele ' conna.tre #eaucou& des &er+ectionnements dans le &rochea)enir- tant que les "ourses sont de)enues les outils les &ri)il$ies &arlesquels transitent les liquidits enqute des rendements et la scurit la

&lus le)e

La #ourse du aroc de)iendratelle le )ecteur central de la &olitique+inancire $nrale

Introduction de la troisime partie

A&rs le tour d%horion sur les r+ormes #oursires- on )a a#order dans latroisime- et la dernire &artie de ce mmoire- la +iscalit #oursire qui- au+il des lois de +inances- )olue- et s%im&ose ' l%ensem#le des +oyers +iscau,

n )a e,aminer- aussi- les &ossi#ilits d%amliorer la renta#ilit #oursire

;out en &assant &ar le &ro$ramme de &ri)atisation et son im&act sur ladynamisation #oursire

C> 1 : *iscalit boursire

Section1 : Structure des Co?ts d#Introduction et deCotation

haque introduction tant un cas &articulier- il n%y a &as de #ud$et> standard ? Ranmoins- les enqutes menes &ermettent d%estimer- en

$nral- un coQt de l%ordre de 3 S ' 5S du montant de l%mission ;roisty&es de +rais sont ' considrer !

Paragraphe 1 : Les 5rais Pralables & l#Introduction


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la consolidation des com&tes K&rimtre- mthode-

la constitution des holdin$s de contrHle- des &actes d%actionnaires-

la mise en &lace d%un actionnariat salari

Paragraphe ! : Les 5rais Lis & l#Introduction

X La rmunration des intermdiaires ! commission d%in$nierie etcommission de &lacement des titres :lle est )aria#le selon la nature destitres &lacs et le choi, de la &rocdure d%introduction

X La &olitique d%in+ormation ! conce&tion et dition des documents-or$anisation des runions- communication +inancire- )oire institutionnelle-

&u#licit l$ale- rmunration de l%a$ence de communication

X La commission de )isa &aye au onseil Bontolo$ique des Faleurso#ilires

X La commission d%admission des titres ' aroclear

X la commission d%admission et de centralisation de la #ourse deasa#lanca

Paragraphe " : Les *rais postrieurs & l#introduction


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ces +rais d&endent du &ro$ramme de tra)ail arrt &ar les diri$eants a)ecchacun des &artenaires de l%introduction-

certains de ces +rais notamment la mise au, normes en matire decom&tes &eu)ent tre tals sur trois ans-

ces +rais doi)ent aussi tre e,amins &ar ra&&ort ' la notorit et lacrdi#ilit acquise &ar la socit nou)ellement cote

Chapitre II

@entabilit et *iscalit boursire :

La renta#ilit raison d%tre d%une #ourse- la +iscalit une menace &our une#ourse Menta#ilit et +iscalit deu, lments totalement contradictoires cartous ce qu%on &eut $a$ner $rJce ' une +orte renta#ilit- on &eut le &erde 'cause d%une ce cha&itre &our )oir comment on amliorer la renta#ilit#oursire :t e,aminer le &oids de la +iscalit

Section I : La rentabilit : raison d#Atre d#une bourse

Paragraphe 1 : L#e**icacit de la gestion des entreprises

Rous sa)ons qu%il y a un lien entre le march #oursier et le tissuconomique La renta#ilit #oursire doncest )idemment lie a Larenta#ilit des entre&rises- et &ar l'- on met le doi$t sur le &lus $rand&ro#lme de la &lace casa#lancaise Les entre&rises marocaines sou++renttouours d%un +ai#le rendement- donc il +aut amliorer cette renta#ilit car le

&u#lic )eut des titres renta#les- mais cela n%est )raie que si les entre&risesont dynamiques et concurrentes sur le march Alors comment (neentre&rise renta#le- c%est a)ant tous une entre&rise #ien $rer- #ienor$aniser et #ien diri$er- c%est la +ormation et l%e,&rience des diri$eants quicom&te

:t c%est le caractre +amilial qui retarde l%int$ration du +inancement #oursierdans leurs &lans et leurs strat$ies- et les &olitique du &roche a)enir del%entre&rise Au ni)eau de la &roduction- il +aut inno)er et d)elo&&er les

&roduits +a#riqus &ar la constitution des #ureau, de recherche scienti+ique-et d)elo&&er &lus les ser)ices a&rs )ente


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Rous considrons aussi- que la &artici&ation des salaris au, #n+ices del%entre&rise- &ermet d%au$menter la &roduction et donc la renta#ilit car lessalaris se trou)ent o#li$er d%o++rir &lus d%e++ort &our #n+icier &lus Bonc- ladsarticulation de l%conomie nationale est considr &armi les &rinci&ales

causes du +ai#le rendement #oursier- &our +inir ce &ara$ra&he- nouses&rons que la cha.ne des r+ormes soit com&lter &ar une r+orme dutissu conomique

Paragraphe ! : Concurrence des autres *ormes de placement

Cuand une conomie se caractrise &ar la dsarticulation- c%est'dire quele rendement sera &lus im&ortant dans les secteurs in+ormels Rormalementl%&ar$ne )a se diri$er )ers ces secteurs que )ers le march #oursier

e&endant le $rand concurrent de la #ourse des )aleurs casa#lancaise-c%est le &lacement #ancaire- nous constatons touours que les &ar$nants&r+rent &lacer leur ar$ent au&rs des #anques qu%en #ourse =i on ne dit&as que c%est le tau, de renta#ilit qui est un moyen d%attirance des&ar$nes- on &eut dire que c%est la scurit- la &rotection con+iance- doncest indis&ensa#le

(n &ro#lme aussi trs mena/ant c%est > le #ras de +er ? qui o&&osesocits de #ourse et #anque- concernant les commissions &er/ues sur les

transactions #oursires

es transactions qui normalement- doit tre #n+ique &our les trois&arties &ar$nants- socits de #ourse et #anques es dernirescontinuent ' retenir ces commissions Aussi que la dtention de l%or au lieud%achat des actions- car il constitue une &rotection contre la d)aluationmontaire

:n +in l%immo#ilier lui aussi comme l%or- sa )aleur au$mente suite aud)elo&&ement de l%ur#anisation B%une +a/on $nrale se sont ces

lments qui constituent les o#stacles au d)elo&&ement du march#oursier our ces &oints que les res&onsa#les doi)ent trou)er dessolutions et des solutions ur$entes

Paragraphe " : La %ualit de l#pargnant marocain :

(ne +ois la renta#ilit est assure- l%&ar$nant est intress au march#oursier


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mcanismes de la #ourse ar e,iste encore #eaucou& de $ens i$norantsmme le mot #ourse :t nous somme sQr et certain que si les &ar$nantsmarocains sachent que le d)elo&&ement d notre conomie et la &ros&ritde nos structures +inancires sont #ases sur la dynamisation #oursire- ils

)ont se diri$er )ite au march #oursier

:t tre &lus &atient mme s%il y a une crise Bon- nous a)ons une &ar$nenationale trs im&ortant- il +aut uste le mani&uler et l%amener au march#oursier

Expomemoire Droit Bourse

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