Expatriés Santé CFE Sécurité Sociale · Expatriés Santé CFE Sécurité Sociale Conditions...
-
Author
nguyendang -
Category
Documents
-
view
219 -
download
0
Embed Size (px)
Transcript of Expatriés Santé CFE Sécurité Sociale · Expatriés Santé CFE Sécurité Sociale Conditions...
-
Hot line :+33 (0)3 28 04 69 8549, boulevard de Strasbourg 59000 LILLETl. +33 (0)3 20 34 67 48Fax +33 (0)3 20 64 29 17 [email protected]
www.assur-travel.fr
Cond i t i ons 2 0 1 4
Partenaire de la
Vers
ion
du 1
6/04
/201
4
Expatris Sant CFEScurit Sociale
Cond i t i ons 2 0 1 4
La garantie Sant Complment CFE ou Scurit Sociale, Prvoyance, Assistanceet Responsabilit Civile vie prive des expatris dans le monde entier.
-
ASSUR-TRAVEL, courtier grossiste en assurances, spcialiste de la mobilit internationale vous propose :
Dix raisons de choisir loffre ASSUR-TRAVEL EXPATRIES :Des produits adapts vos besoins
Des formalits dadhsion rduites
Des tarifs trs comptitifs
Des produits avec des remboursements allant jusqu 100 % des frais rels.
Un tiers payant pour tous les frais dhospitalisation sur simple appel.
Une gestion simplifie : vous bnficiez dun interlocuteur unique pour vos remboursements CFE et complmentaire CFE sous 48 heures et par virement bancaire dans la devise de votre choix.
Un suivi des remboursements en toute transparence : envoi des dcomptes par mail, suivi des remboursements via le site internet de notre gestionnaire www.gapigestion.com.
Un plateau dassistance mdicale votre disposition 24 h/24 et 365 j/an.
Vous bnficiez dun rseau mdical de plus de 12000 hpitaux et cliniques agres et audits dans le monde entier.
123
4
5
6
Un simple bulletin dadhsion et un questionnaire mdical renvoyer signs.
Possibilit de payer ses cotisations par prlvements automatiques, par CB ou par virement en monnaie locale (48 monnaies sont disponibles) via le site scuris www.gapigestion.com. Vous rduisez ainsi vos frais de paiement car la transaction correspond un virement domestique.
Une quipe de spcialistes de lexpatriation votre coute pour vous conseiller sur les produits en fonction des besoins.
7
8
9
A partir de 18 par mois et par personne en individuel et 43 par mois et par famille. Ou optez pour nos produits avec franchise annuelle et bnficiez dune rduction supplmentaire entre 15 et 22%. Ou optez pour notre offre PACK PLUS (Sant +Prvoyance+Assistance) et bnficiez de 10% de remise sur votre tarif sant.
10
Vous tes expatri aux USA, Canada, Japon, ou en Suisse, vous devez souscrire le contrat SUMMUM. Pour une consultation chez un spcialiste aux USA qui cote 160 , vous tes rembours intgralement.
Vous tes expatri dans un des pays suivants : Arabie Saoudite, Australie, Bahren, Brsil, Emirats Arabes, Hong Kong, Isral, Italie, Liban, Nouvelle Caldonie, Qatar, Royaume Uni, Russie, Singapour, nous vous conseillons de souscrire le contrat CONFORT ou SUMMUM. Pour une consultation chez un spcialiste en Italie qui cote 93,00 , vous tes rembours intgralement.
Pour les autres pays nous vous conseillons de souscrire le contrat PREMIUM ou CONFORT.
Une couverture sant complte un prix trs attractif. PLAN SANT BASIC PLAN SANT PREMIUM ou PREMIUM HOSPITALISATION PLAN SANT CONFORT ou CONFORT HOSPITALISATION PLAN SANT SUMMUM
Une garantie assistance rapatriement. Une responsabilit civile, protection indispensable pour vous et votre famille. Une garantie Prvoyance : Dcs, Perte Totale et Irrversible dAutonomie, Arrt de travail.
Ce document est non contractuel.
ASSUR-TRAVEL
UNE GARANTIE FRAIS DE SANT ADAPTE VOTRE PAYS DEXPATRIATION
2
2014 Expatris - Complments CFE
-
Comment choisir son Plan sant ?
Nous vous conseillons de choisir votre plan sant en fonction de vos besoins et de votre pays dexpatriation.
Vous recherchez un tarif trs comptitif, optez pour nos produits PREMIUM, CONFORT, SUMMUM avec une franchise annuelle de 150 ou 300 ( cf page 9).
BASIC : Vous souhaitez vous couvrir uniquement pour le poste Hospitalisation.
PREMIUM - PREMIUM Hospitalisation - CONFORT Hospitalisation : Votre priorit : la scurit maximum pour un tarif trs comptitif. Vous recherchez une garantie qui vous couvre 100% sur le gros risque telle que lhospitalisation et vos frais de consultations et de pharmacie. En contrepartie, votre couverture sur les autres postes est moins performante mais vous bnficiez du tarif le plus comptitif.
CONFORT : Vous recherchez une garantie de confort, qui vous offre un trs bon niveau de couverture sur tous les postes.
SUMMUM : Vous recherchez une garantie haut de gamme qui vous offre la meilleure couverture pour tous les risques et quel que soit le pays dexpatriation.
Quelle est la couverture gographique ?
Choisissez votre zone gographique de garantie en fonction de votre pays dexpatriation et des pays visits les plus frquemment.
La Zone gographique de garantie est dtermine par votre Pays dexpatriation.
Vos garanties sappliquent au remboursement des frais qui ont t exposs dans la Zone gographique de garantie qui vous est applicable. Nanmoins, vos garanties auront galement lieu de sappliquer comme suit :
dans les Zones A, B et C si votre Zone gographique de garantie est la Zone D ;
dans les Zones A et B si votre Zone gographique de garantie est la Zone C ;
dans la Zone A si votre Zone gographique de garantie est la Zone B.
En cas dHospitalisation durgence (Accident ou Maladie inopine), les frais de sant exposs dans des pays situs hors de la Zone gographique de garantie applicable seront garantis sils sont exposs par Vous ou par vos Ayants droit pendant un dplacement priv ou professionnel de 60 jours maximum, et sils ntaient prvisibles avant le dplacement. Les frais de dplacement restent votre charge exclusive.
Ce document est non contractuel.
ASSUR-TRAVEL
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
90% des frais rels
90% des frais rels
90% des frais rels
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
90% des frais rels
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
90% des frais rels
90% des frais rels
90% des frais rels
Maxi annuel 2500
Maxi annuel 5000
NON
Maxi annuel 240
Maxi annuel 300
Maxi annuel 1000
Maxi annuel 300
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
Maxi annuel 5000
Maxi annuel 10000
Maxi annuel 1000
Maxi annuel 1000
Maxi annuel 500
Maxi annuel 2000
Maxi annuel 600
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
100% des frais rels
Maxi annuel 7500
Maxi annuel 15000
Maxi annuel 1500
Maxi annuel 1500
Maxi annuel 700
Maxi annuel 3000
Maxi annuel 1000
Hospitalisation
Traitement du cancer
Traitement du sida
Greffe dorgane
Traitement durgence dans le monde entier
Frais dambulance
Consultations gnralistes/ spcialistes
Pharmacie
Maternit
Maternit avec chirurgie
Traitement de la strilit
Mdecines alternatives : Ostopathie
Optique
Dentaire
Prothses mdicales
Niveau de couverture
Niveau de base
Niveau moyen
Niveau maximum
PREMIUMHospitalisationBASIC PREMIUM CONFORT
CONFORTHospitalisation SUMMUM
ZONE A ZONE B ZONE C ZONE D
Afrique (hors Afrique du Sud) et France.
Brsil, Chine, Espagne, Hong
Kong, Isral, Italie, Liban, Royaume-
Uni, Russie, Singapour, Emirats
Arabes Unis et Australie.
Canada, Etats-Unis, Japon,
Suisse et Bahamas.
Pays non lists dans
les Zones A, C et D.
3
2014 Expatris - Complments CFE
-
(1) Demande dentente pralable obligatoire(2) Demande dentente pralable obligatoire pour les actes en srie (>10 sances)(3) Demande dentente pralable obligatoire pour les soins ou actes dun montant suprieur 300(4) Prise en charge directe possible
BAREME DE REMBOURSEMENT CORRESPONDANT AUX GARANTIES CHOISIES ET ACCEPTEES FIGURANT SUR LE CERTIFICAT DADHESION
Ce document est non contractuel.
750 000
100%
100%
100%
100%
100%
50 / jour
30 /jour
100%
100%
100%
100%
100%
90%
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
750 000
100%
100%
100%
100%
100%
50 / jour
30 /jour
100%
100%
100%
100%
100%
90%
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
1 500 000
100%
100%
100%
100%
100%
50 / jour
30 /jour
100%
100%
100%
100%
100%
90%
100%
(max. 2500 /an)
100%
(max. 5000 /an)
non garanti
90%
2 000 000
100%
100%
100%
100%
100%
100 / jour
45 / jour
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
max. 5000 /an
(3000 /an en
Zone A + France)
100%
max. 10000 /an
(6000 /an en
Zone A + France)
100%
(max. 1000 /an et
max. 3 FIV/dure
de ladhsion)
100%
2 000 000
100%
100%
100%
100%
100%
100 / jour
45 / jour
100%
100%
100%
100%
100%
100%
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
2 500 000
100%
100%
100%
100%
100%
150 / jour
60 / jour
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
max. 7500 /an
(4000 /an en
Zone A + France)
100%
max. 15000 /an
(6000 /an en
Zone A + France)
100%
(max. 1500 /an
et max. 3 FIV/dure
de ladhsion)
100%
Limite maximum par Assur et par anne civile
Hospitalisation mdicale ou chirurgicale (1) (4)
Hospitalisation de jour (1) (4)
Hospitalisation psychiatrique (limit 30 jours/an) (1) (4)
Honoraires mdicaux et chirurgicaux (1) (4)
Examens, analyses et pharmacie
Chambre particulire (1) (4)
Lit daccompagnant denfant de moins de 16 ans
(limit 30 jours/an) (1) (4)
Forfait journalier (1) (4)
Consultations externes lies une Hospitalisation /
chirurgie ambulatoire de jour (1)
Rducation immdiate suite une Hospitalisation
(limit 30 jours/an) (1) (4)
Chirurgie rparatrice dentaire durgence suite un Accident (1) (4)
Greffe dorgane (1) (4)
Transport en ambulance terrestre (1) (4)
Maternit
- Frais daccouchement et sances pr et post accouchement (1) (4)
- Test de dpistage du VIH
- Diagnostique des anomalies chromosomiques
Accouchement chirurgical (1) (4)
FIV - Strilit (pharmacie, fcondation in vitro, analyses,
examen de suivi) (1) pour les femmes avant 45 ans
Transport en ambulance terrestre si Hospitalisation (1) (4)
Les garanties exprimes comprennent les remboursements de la C.F.E., de la Scurit sociale franaise, dans la limite des frais rels.
GARANTIES / REMBOURSEMENTS
FORMULES PREMIUMHospitalisationCONFORT
HospitalisationBASIC PREMIUM CONFORT SUMMUM
Hospitalisation (en % des frais rels)
Maternit (en % des frais rels)
Garanties 1/2
GARANTIES Sant Complment CFE
4
2014 Expatris - Complments CFE
-
(1) Demande dentente pralable obligatoire(2) Demande dentente pralable obligatoire pour les actes en srie (>10 sances)(3) Demande dentente pralable obligatoire pour les soins ou actes dun montant suprieur 300(4) Prise en charge directe possible
Ce document est non contractuel.
750 000
90% (max. 40 /
consultation)
90% (max. 60 /
consultation)
80% (max. 30 /acte)
80%
80%
80%
90%
80%
(max. 30 /acte
et 240/an)
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
-
non garanti
non garanti
non garanti
750 000
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
-
non garanti
non garanti
non garanti
1 500 000
90% (max.40 /
consultation)
90% (max.
60 / consultation)
80% (max. 30 /acte)
80%
80%
80%
90%
80%
(max. 30 /acte
et 240/an)
non garanti
90% dans la
limite de 300/an
90% dans la
limite de 300/an
90% dans la
limite de 100/an
90% dans la
limite de 300/an
1000/an (500
la 1re anne)
90%
90% (max.
200/dent)
90% (max.
600/an)
2 000 000
100% (max.100 /
consultation)
100% (max.130 /
consultation)
100% (max.50 /acte)
100%
90%
90%
100%
100%
(max. 70 /acte
et 1000/an)
100% (max. 300/an)
100% dans la
limite de 600/an
100% dans la
limite de 500/an
100% dans la
limite de 260/an
100% dans la
limite de 500/an
2000/an (1000
la 1re anne)
100%
100% (max.
400/dent)
100% (max.
1000/an)
2 000 000
100% (max.100 /
consultation)
100% (max.130 /
consultation)
100% (max.50 /acte)
100%
90%
90%
100%
100%
(max. 70 /acte
et 1000/an)
100% (max. 300/an)
non garanti
non garanti
non garanti
non garanti
-
non garanti
non garanti
non garanti
2 500 000
100% (max.150 /
consultation)
100% (max.170 /
consultation)
100% (max. 70 /acte)
100%
100%
100%
100%
100%
(max. 100 /acte
et 1500/an)
100% (max. 400/an)
100% dans la
limite de 1000 /an
100% dans la
limite de 700/an
100% dans la
limite de 300/an
100% dans la
limite de 700/an
3000/an (1500
la 1re anne)
100%
100% (max.
600/dent)
100% (max.
1200/an)
Limite maximum par Assur et par anne civile
Consultation gnraliste
Consultation spcialiste
Actes dauxiliaires mdicaux (2)
Actes techniques mdicaux (hors tablissement hospitalier) (3)
Actes danalyses mdicales (3)
Actes de radiologie (y compris IRM) (3)
Frais pharmaceutiques et vaccins
Mdecines douces : chiropractie, ostopathie, acuponcture,
homopathie, et mdecine traditionnelle chinoise (limite
la Chine, la Thalande, Hong Kong, Singapour et le Vietnam)
Bilan de sant (un bilan tous les deux ans)
Prothses mdicales dappareillage (1)
Verres et monture
Lentilles
Chirurgie rfractive de lil (1)
Limite poste Dentaire par Assur et par an
Soins dentaires (3)
Prothses dentaires (y compris inlays onlays) (1)
Orthodontie (enfants de moins de 16 ans, 3 ans maximum
pour toute la dure de ladhsion) (1)
Les garanties exprimes comprennent les remboursements de la C.F.E., de la Scurit sociale franaise, dans la limite des frais rels.
GARANTIES / REMBOURSEMENTS
FORMULES PREMIUMHospitalisationCONFORT
HospitalisationBASIC PREMIUM CONFORT SUMMUM
Mdecine ambulatoire courante (en % des frais rels)
Prothses mdicales (en % des frais rels)
Optique (en % des frais rels)
Dentaire (en % des frais rels)
Garanties 2/2
5
2014 Expatris - Complments CFE
-
Dcs toute causes : Maxi de 90.000 si vous ntes pas salari Maxi de 300% de votre salaire annuel brut si vous tes salari
Incapacit Temporaire totale de travail / Invalidit permanente : Dans la limite du 1000me de votre capital dcs
Ce document est non contractuel.
PRISE EN CHARGE OU AVANCE
GARANTIES / REMBOURSEMENTS
Tous prjudices confondus
Dommages matriels et immatriels conscutifs
Franchise
7.500.000
750.000
150
PRISE EN CHARGE
Contact mdical
Transport / Rapatriement
Retour dun accompagnant bnficiaire
Accompagnement des enfants
Prsence hospitalisation
Frais dhospitalisation
Retour anticip en cas dhospitalisation dun proche
Transport du dfunt (organisation et frais)
Retour accompagnant ou membres de la famille
Frais de cercueil
Reconnaissance de corps
Retour anticip en cas de dcs dun proche
Avance de la caution pnale
Avance et prise en charge des honoraires davocat
Assistance en cas de vol, perte ou destruction des papiers
Frais de recherche et de secours
Collaborateur de remplacement
Avance de fonds (vol, perte moyens de paiement)
Assistance psychologique
Frais rels
Voyage retour
Voyage aller et retour dune personne charge de laccompagnement
Voyage aller et retour et frais dhtel concurrence de 100 par nuit
Avance des frais concurrence de 150.000
Voyage aller et retour
Frais rels
Frais rels / Voyage retour
Frais rels
Voyage aller et retour
Voyage aller et retour
30.500
8.000
5.000 par vnement
Voyage aller et retour
7.500
PRISE EN CHARGEDcs toutes causes
Perte Totale et Irrversible dAutonomie (PTIA)
Incapacit Temporaire totale de travail / Invalidit permanente
Au choix par tranche de 30.000 (entre 30.000 et 300.000 )
Le montant ci-dessus sera vers par anticipation, en cas de PTIA de ladhrent.
Cela met fin la garantie Dcs toutes causes.
Au choix par tranche de 30 (IJ : entre 30 et 150 par jour)
GARANTIES Prvoyance
GARANTIES complmentaires
Assistance rapatriement
Responsabilit Civile
6
2014 Expatris - Complments CFE
-
DFINITION DES GARANTIESCUMUL DASSURANCES
Les prestations garanties par le Contrat viennent en complment des prestations de mme nature qui pourraient tre verses tant par la C.F.E. ou par la Scurit sociale franaise, que par toute autre couverture complmentaire dont vous ou vos Ayants droit pourriez bnficier, sans quaucun dentre vous ne puisse percevoir au total un montant suprieur celui des frais rellement engags.
Vous devez avertir le Gestionnaire, le cas chant, que Vous et/ou vos Ayants droit tes assur(s) auprs dun ou de plusieurs autre(s) assureur(s) pour un mme intrt, contre un mme risque, que ceux garantis par le Contrat Assur Travel Sant .
ETENDUE DE LA GARANTIE SANTE
La garantie Sant a pour objet le remboursement de tout ou partie de vos dpenses, et celles de vos Ayants droit, dordre mdico-chirurgical, optique, dentaire ou vos dpenses rsultant dune maternit. Les dpenses prises en considration sont exclusivement celles figurant dans le tableau des garanties Sant.
Pour Vous et vos Ayants droit, ouvrent droit prestation les frais pour lesquels la date de dbut des soins est comprise entre les dates de prise deffet et de fin dadhsion (ou dinscription), sous rserve que les actes mdicaux ayant occasionns ces frais aient t prescrits et effectus par des mdecins autoriss et habilits les pratiquer, ou par des Etablissements de Sant Eligibles.
Lorsque le remboursement des frais intervient en complment des remboursements de la C.F.E. ou de la Scurit sociale franaise :
le remboursement du Gestionnaire est subordonn celui de ces organismes, tant entendu que toute intervention par lun ou lautre de ces rgimes viendra en dduction des montants couverts par la garantie prvue au Contrat ;
seuls sont remboursables les frais pour lesquels la date de dbut des soins, telle quelle figure sur le bordereau de la C.F.E. ou celui de la Scurit sociale franaise, est comprise entre les dates de prise deffet et de fin dadhsion (ou dinscription).
Pour les soins intervenus en France, les conditions requises pour leur remboursement sont celles dfinies pour les actes de professionnels par la Scurit sociale franaise ou par tout autre organisme similaire.
PRODUITS SANT AVEC OU SANS FRANCHISEPour bnficier dune remise de 15 22 % sur le tarif sant, optez pour une produit avec franchise annuelle de 150 ou 300 .
DFINITION DE LA FRANCHISE ANNUELLE
Somme annuelle qui demeure votre charge
Par franchise annuelle il faut entendre franchise par anne civile.
Les remboursements sont effectus concurrence des plafonds indiqus dans le tableau des garanties et dans la limite des frais rels. Les remboursements interviennent aprs dduction de la franchise annuelle de 150 ou de 300 .
Ce document est non contractuel.
GARANTIES / REMBOURSEMENTS
7
2014 Expatris - Complments CFE
-
Vous choisissez votre Franchise au moment de votre adhsion dans votre bulletin dadhsion. Vous avez le choix entre les franchises suivantes :
30 jours ;
60 jours ;
90 jours.
Les priodes de reprise de travail temps partiel thrapeutique indemnises par la C.F.E. ou par la Scurit sociale franaise sont prises en compte pour le calcul de la Franchise.
Vous choisissez galement le montant de lindemnit journalire dans la limite du 1000me de votre capital dcs. Cette indeminit journalire est fixe par tranche de 30 euros entre 30 et 150 euros.
Vous tes considr en tat dI.T.T. lorsque du fait dun Accident ou dune maladie, votre tat de sant vous interdit tout travail. Lorsque la garantie est souscrite en complment de la Scurit sociale franaise ou de la C.F.E., vous devez galement recevoir une indemnit journalire de cet organisme au titre de cet arrt de travail.
Invalidit Permanente
Si vous tes en tat dInvalidit Permanente partielle ou totale, lAssureur vous versera une rente dinvalidit en complment des prestations de la C.F.E., de la Scurit sociale franaise ou au 1er Euro.
Le montant annuel de la rente entire dinvalidit est le montant que vous avez choisi pour les indemnits journalires multipli par 360. Il sert de base au calcul de la rente dinvalidit.
Vous tes considr en tat dInvalidit Permanente partielle ou totale lorsqu la suite dune maladie ou dun Accident ayant occasionn le versement dindemnits journalires par lAssureur, vous tes dans limpossibilit dexercer tout ou partie de votre activit professionnelle et prsentez simultanment, aprs consolidation de votre tat de sant, une incapacit fonctionnelle et une incapacit professionnelle:
lincapacit fonctionnelle est dtermine daprs la nature de votre infirmit, votre tat gnral, votre ge, vos facults physiques et intellectuelles. Elle est tablie selon le barme fonctionnel indicatif des incapacits de droit commun ;
lincapacit professionnelle est apprcie en fonction du taux et de la nature de lincapacit fonctionnelle par rapport la profession exerce, des conditions dexercice normal, des possibilits dexercice restantes, des possibilits de reclassement dans une profession socialement quivalente et des possibilits de rducation.
La nature et le taux dinvalidit sont fixs par le Mdecin conseil du Gestionnaire.
ETENDUE DE LA GARANTIE PREVOYANCE
DCS TOUTES CAUSES
La garantie Dcs toutes causes a pour objet de verser au(x) Bnficiaire(s) que vous avez dsign(s), lors de votre dcs, le capital Dcs que vous avez choisi.
Vous choisissez le montant du capital Dcs par tranche de 30 000 :
dans la limite de 90 000 si vous ntes pas salari ;
dans la limite de 300% de votre Salaire annuel brut, avec un maximum de 300 000, si vous tes salari.
PERTE TOTALE ET IRREVERSIBLE DAUTONOMIE (PTIA)
Si vous subissez une Perte Totale et Irrversible dAutonomie (PTIA), lAssureur vous versera, par anticipation, le capital Dcs assur en cas de Dcs toutes causes.
La mise en jeu de la garantie PTIA ne peut se cumuler avec la garantie Dcs toutes causes. Par consquent, le capital Dcs qui vous est vers par anticipation met fin la garantie Dcs toutes causes.
Dans tous les cas, vous tes considr en tat de PTIA lorsque :
vous tes reconnu dfinitivement incapable de vous livrer aucune occupation, ni aucun travail susceptible de vous procurer gain ou profit ;
vous tes oblig davoir recours lassistance dune tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie courante ;
et il est tabli que votre tat, ayant un caractre dfinitif, nest susceptible daucune amlioration.
Lorsque la garantie a t souscrite en complment de la C.F.E ou de la Scurit sociale franaises, vous devez galement avoir t class par lun de ces organismes dans la 3me catgorie dinvalidit selon la dfinition adopte pour cette catgorie dinvalidit par la Scurit sociale franaise, et bnficier de la part de cet organisme dune allocation pour tierce personne.
INCAPACIT TEMPORAIRE DE TRAVAIL / INVALIDIT PERMANENTE
La garantie Incapacit Temporaire Totale de Travail - Invalidit Permanente ne peut tre souscrite quen complment de la garantie obligatoire Dcs toutes causes et condition que vous soyez salari.
Incapacit Temporaire Totale de Travail (I.T.T.)
Si vous tes en tat dI.T.T, lAssureur vous versera une indemnit journalire, lexpiration dune Franchise, en complment des prestations de la C.F.E., de la Scurit sociale franaise ou au 1er Euro.
Ce document est non contractuel.
GARANTIES / REMBOURSEMENTS
8
2014 Expatris - Complments CFE
-
CALCUL DES COTISATIONS
Les cotisations sont exprimes en Euros, en fonction :
du type de souscription : Individuel, Famille (nous retiendrons la tranche dge de la personne la plus ge de la famille),
de lge de ladhrent,
du niveau de rgime choisi en Sant : BASIC, PREMIUM HOSPITALISATION, PREMIUM, CONFORT HOSPITALISATION, CONFORT, SUMMUM, avec ou sans franchise annuelle,
du niveau de rgime choisi en Prvoyance,
de la Zone gographique de garantie A,B,C,D.
Les cotisations sont rvises au 1er avril de chaque anne par LA COMPAGNIE. Ladhrent est inform des nouvelles cotisations UN MOIS avant le 1er avril.
PAIEMENT DES COTISATIONS
Les cotisations sont payables davance, par trimestre, par semestre ou par anne, dans les 10 jours suivant lchance.Elles peuvent tre rgles par prlvement automatique, ou sur le site scuris de notre gestionnaire www.gapigestion.com, par carte de crdit ou par virement domestique, 48 monnaies trangres sont disponibles pour simplifier les procdures et viter tous frais de banques excessifs.
COTISATIONS
Ce document est non contractuel.
COTISATIONS / TARIFS
Il est entendu, que chaque souscription aux garanties fera lobjet dune adhsion pralable lassociation ASPI, Association Sant et Prvoyance Internationale, pour laquelle il sera demand chaque anne un droit dadhsion de 23 uros par famille.
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
18 23 31 50 78 43 58 75
115 169
29 41 56 81
119 69
106 141 186 258
24 28 38 62 96 57 71 95
141 207
35 51 69 99
146 84
129 172 227 316
31 38 50 81
126 71 94
125 186 273
46 67 91
131 192 111 170 227 299 416
NONNONNONNONNONNONNONNONNONNON
NONNONNONNONNONNONNONNONNONNON
46 66 90
147 205 110 159 237 298 415
59 73
100 144 212 122 188 251 330 459
65 94
128 185 271 156 240 320 422 588
NONNONNONNONNONNONNONNONNONNON
47 66 86
132 194 112 142 204 302 413
66 93
121 186 274 157 201 288 426 581
52 75
102 148 217 125 192 256 338 470
73 106 144 208 305 176 271 361 475 661
73 105 143 206 303 174 269 358 472 657
103 148 202 291 427 246 379 505 665 925
140 304 361 509 628 650 799 919
1101 1260
197 427 509 717 885 915
1126 1294 1551 1775
78 110 154 254 326 187 249 416 559 674
91 132 179 259 380 219 337 449 592 823
119 172 234 337 496 285 439 585 772
1073
236 545 690 836 952
1223 1403 1702 1940 2156
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
PAYS ZONE A - Afrique (hors Afrique du Sud).
PAYS ZONE B - Pays non lists dans les Zones A, C et D (Cf. page 3 quelle est la couverture gographique ).
PAYS ZONE C - Brsil, Chine, Espagne, Hong Kong, Isral, Italie, Liban, Royaume-Uni, Russie, Singapour, Emirats Arabes Unis et Australie.
PAYS ZONE D - Canada, Etats-Unis, Japon, Suisse et Bahamas.
PREMIUMHospitalisation
CONFORTHospitalisationBASIC CONFORTPREMIUM SUMMUM
Tarifs Mensuels Sant Complment CFE
9
2014 Expatris - Complments CFE
-
Vous recherchez un tarif trs comptitif tout en ayant un produit Haut de gamme ; nous vous mettons disposition nos produits PREMIUM, CONFORT et SUMMUM avec une FRANCHISE ANNUELLE de 150 ou 300 .
Fonctionnement de la franchise annuelle :Chaque dbut danne civile, nous vous remboursons vos prestations sant aprs les 150 ou 300 premiers euros de dpenses prises en charge par vos soins.Grace la mise en place de cette franchise, vous bnficiez dune remise de 15 22% par rapport nos tarifs sans franchise.
Ce document est non contractuel.
COTISATIONS / TARIFS
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
25 35 48 69
101 59 90
120 158 219
30 43 59 84
124 71
110 146 193 269
39 57 77
111 163
94 145 193 254 354
39 56 77
125 174
94 135 201 253 353
50 62 85
122 180 104 160 213 281 390
55 80
109 157 230 133 204 272 359 500
59 83
108 166 244 140 179 256 379 517
42 59 77
117 173 100 126 182 269 368
65 94
128 185 271 157 241 321 423 588
46 67 91
132 193 111 171 228 301 418
92 132 180 259 380 219 337 449 592 823
65 93
127 183 270 155 239 319 420 585
70 99
139 229 293 168 224 374 503 607
82 119 161 233 342 197 303 404 533 741
107 155 211 303 446 257 395 527 695 966
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
PAYS ZONE A - Afrique (hors Afrique du Sud).
PAYS ZONE B - Pays non lists dans les Zones A, C et D (Cf. page 3 quelle est la couverture gographique ).
PAYS ZONE C - Brsil, Chine, Espagne, Hong Kong, Isral, Italie, Liban, Royaume-Uni, Russie, Singapour, Emirats Arabes Uni, Australie.
FRANCHISE 150 PREMIUM
HospitalisationCONFORT
HospitalisationPREMIUM CONFORT SUMMUM
Tarifs Mensuels Complment CFE Franchise 150
10
2014 Expatris - Complments CFE
-
Ce document est non contractuel.
COTISATIONS / TARIFS
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
23 32 44 63 93 54 83
110 145 201
27 40 54 77
114 66
101 134 177 246
36 52 71
102 150
87 133 177 233 324
36 51 70
115 160
86 124 185 232 324
46 57 78
112 165
95 147 196 257 358
51 73
100 144 211 122 187 250 329 459
54 76 99
153 225 129 165 236 349 476
39 54 71
108 159
92 116 167 248 339
60 87
118 171 250 144 222 296 390 542
43 62 84
121 178 103 157 210 277 385
84 121 166 239 350 202 311 414 545 759
60 86
117 169 248 143 221 294 387 539
66 92
129 213 274 157 209 349 470 566
76 111 150 218 319 184 283 377 497 691
100 144 197 283 417 239 369 491 648 901
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
PAYS ZONE A - Afrique (hors Afrique du Sud).
PAYS ZONE B - Pays non lists dans les Zones A, C et D (Cf. page 3 quelle est la couverture gographique ).
PAYS ZONE C - Brsil, Chine, Espagne, Hong Kong, Isral, Italie, Liban, Royaume-Uni, Russie, Singapour, Emirats Arabes Uni, Australie.
FRANCHISE 300 PREMIUMHospitalisationCONFORT
HospitalisationPREMIUM CONFORT SUMMUM
Tarifs Mensuels Complment CFE Franchise 300
11
2014 Expatris - Complments CFE
-
Garantie Dcs toutes causes / Perte totale et Irrversible dAutonomie (PTIA)
Age de lassur
Age de lassur
Fixez vous mme le capital souhait (multiple de 30.000 avec un maxi de 300.000 ).Exemple : vous souhaitez un capital de 90.000 , vous avez 35 ans, votre cotisation mensuelle sera de 11,52 (3,84x3).Attention : si vous tes non salari, le capital maximum autoris est fix 90.000 .
Fixez vous mme le montant de lIndemnit journalire souhait (multiple de 30 avec un maxi de 150 ).Attention cette garantie doit tre obligatoirement souscrite avec la garantie dcs ci-avant, et la garantie dcs doit tre au moins gale 1000 fois le montant de lindemnit journalire.Exemple : vous souhaitez en cas darrt de travail percevoir une indemnit journalire de 90 , votre capital dcs sera de 90.000 minimum.Vous avez 35 ans, vous optez pour une franchise 30 jours, votre cotisation Arrt mensuel de travail sera de 58,50 (17,50x3).Si vous tes non salari, vous ne pouvez bnficier de la garantie Incapacit Temporaire totale de travail / Invalidit permanente.
Ce document est non contractuel.
COTISATIONS / TARIFS
Pour un capital de 30.000
18 32 ans 33 37 ans38 42 ans43 46 ans47 50 ans51 55 ans 56 60 ans 61 65 ans
2,84 3,84 5,17 8,17 11,50 17,59 28,00 41,17
18 32 ans 33 37 ans38 42 ans43 46 ans47 50 ans51 55 ans 56 60 ans61 65 ans
15,17 17,50 22,34 29,67 39,75 46,09 53,50 62,17
12,34 14,50 18,75 25,25 34,00 39,25 45,34 52,42
10,75 12,75 16,59 22,67 30,67 35,50 41,17 47,75
Pour une indemnisation journalire de 30
Franchise de 30 jours
Pour une indemnisation journalire de 30
Franchise de 60 jours
Pour une indemnisation journalire de 30
Franchise de 90 jours
INDIVIDUELFAMILLE
INDIVIDUELFAMILLE
INDIVIDUELFAMILLE
INDIVIDUELFAMILLE
16 42
23 48
10 16
24 28
ZONE B,C,D - Monde entier sauf les pays viss en Zone A.
ZONE A,B,C - Monde entier sauf pays viss dans la zone D.
ZONE D - USA, Canada, Japon, Suisse, Bahamas.
ZONE A - Afrique (Hors Afrique du sud)
TARIFS ASSISTANCE (taxe dassurance 9% incluse)
TARIFS RESPONSABILIT CIVILE PRIVE (taxe dassurance 9% incluse)
Tarifs Mensuels Prvoyance
Tarifs Garanties Complmentaires
Garantie Incapacit Temporaire totale de travail/ Invalidit permanente
12
2014 Expatris - Complments CFE
-
Ce document est non contractuel.
COTISATIONS / TARIFS
PACK PLUS : Garanties sant complment CFE sans franchise + Garanties Dcs 150.000 + Garantie Arrt de travail 90 franchise 30 jours + Assistance.SOUSCRIVEZ le PACK PLUS ET BENEFICIEZ de 10% DE REMISE SUR LE TARIF SANTE.Cette offre promotionnelle est rserve aux assurs de la zone A,B et C.Le PACK PLUS propose des formalits dadhsion rduites et limites un questionnaire mdical sant.
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
INDIVIDUEL
FAMILLE
26 37 50 73
107 62 95
127 167 232
32 46 62 89
131 76
116 155 204 284
41 60 82
118 173 100 153 204 269 374
41 59 81
132 185
99 143 213 268 374
53 66 90
130 191 110 169 226 297 413
59 85
115 167 244 140 216 288 380 529
59 84
109 167 247 141 181 259 383 523
42 59 77
119 175 101 128 184 272 372
66 95
130 187 275 158 244 325 428 595
47 68 92
133 195 113 173 230 304 423
93 133 182 262 384 221 341 455 599 833
66 95
129 185 273 157 242 322 425 591
70 99
139 229 293 168 224 374 503 607
82 119 161 233 342 197 303 404 533 741
107 155 211 303 446 257 395 527 695 966
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
0 32 ans 33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans0 32 ans33 42 ans43 50 ans51 60 ans61 64 ans
PAYS ZONE A - Afrique (hors Afrique du Sud).
PAYS ZONE B - Pays non lists dans les Zones A, C et D (Cf. page 3 quelle est la couverture gographique ).
PAYS ZONE C - Brsil, Chine, Espagne, Hong Kong, Isral, Italie, Liban, Royaume-Uni, Russie, Singapour, Emirats Arabes Uni, Australie.
PREMIUMHospitalisation
CONFORTHospitalisationPREMIUM CONFORT SUMMUM
Tarifs Mensuels Pack PLUS
TARIFS SANTE
13
2014 Expatris - Complments CFE
-
Garantie Dcs toutes causes / Perte totale et Irrversible dAutonomie (PTIA)
Age de lassur
Age de lassur
Ce document est non contractuel.
COTISATIONS / TARIFS
Pour un capital de 150.000
18 32 ans 33 37 ans38 42 ans43 46 ans47 50 ans51 55 ans 56 60 ans 61 65 ans
14,20 19,20 25,85 40,85 57,50 87,95
140,00 205,85
45,51 52,50 67,02 89,01
119,25 138,27 160,50 186,51
18 32 ans 33 37 ans38 42 ans43 46 ans47 50 ans51 55 ans 56 60 ans61 65 ans
INDIVIDUELFAMILLE
INDIVIDUELFAMILLE
16 42
23 48
ZONE B,C,D - Monde entier sauf les pays viss en Zone A.
ZONE A -
Pour une indemnit journalire de 90 euros - Franchise 30 jours
Afrique (Hors Afrique du sud)
Tarifs Mensuels Pack PLUS
Garantie Incapacit Temporaire totale de travail/ Invalidit permanente
TARIFS ASSISTANCE (taxe dassurance 9% incluse)
14
2014 Expatris - Complments CFE
-
COMMENT ADHRER ?(Si des cotisations ont t perues) Je vous prie de me rembourser les cotisations verses, dans les conditions prvues par larticle L. 112-9 du Code des assurances, dduction faite de la cotisation imputable au prorata de la priode de garantie.
(En cas de commercialisation distance) Je mengage, pour ma part, rembourser le montant des prestations qui ont pu mtre verses.
A , Le Signature de lAdhrent
Consquences en cas dexercice du droit de renonciation dans le cadre de larticle L. 112-9 du Code des assurances:
Lexercice du droit de renonciation entrane la rsiliation de ladhsion au Contrat compter de la date de rception de la lettre recommande. Nanmoins, ds lors que vous avez connaissance dun sinistre mettant en jeu la garantie du Contrat, vous ne pouvez plus exercer ce droit de renonciation.
En cas de renonciation, le Gestionnaire procdera au remboursement des cotisations dans le dlai de trente jours suivant la date de rsiliation, dduction faite du montant correspondant la dure pendant laquelle ladhsion a effectivement produit ses effets. Lintgralit de la prime reste due au Gestionnaire si vous exercez votre droit de renonciation alors quun sinistre mettant en jeu la garantie de ladhsion et dont il na pas eu connaissance est intervenu pendant le dlai de renonciation.
En cas dexercice du droit de renonciation dans le cadre des articles L. 112-2-1 du Code des assurances et L. 121-20-8 du Code de la consommation (vente ou prestation de services distance) :
En contrepartie de lexcution immdiate et intgrale de ladhsion avant lexpiration de ce dlai de rtractation, la cotisation dont vous tes redevable est gale au prorata de la cotisation annuelle pour la priode coule entre la date deffet prvue lors de la conclusion de ladhsion et lventuelle date de rception de la rtractation.
Si des prestations ont t verses, vous vous engagez rembourser au Gestionnaire les montants perus dans un dlai de 30 jours.
Si des cotisations ont t perues, le Gestionnaire les remboursera, dduction faite de la cotisation au prorata de la priode de garantie dans un dlai de 30 jours.
DES FORMALITES DADHESION RDUITES
Pour quelle soit prise en considration, la demande dadhsion doit comporter :
Un bulletin dadhsion rempli,
Un questionnaire de sant complt pour chacune des personnes assurer.
Souscrivez notre Pack PLUS : le package Sant + Assistance + Capital dcs 150.000 + Arrt de travail et bnficiez de 10% de remise sur votre tarif sant et de formalit dadhsion rduite limite un questionnaire mdical.
Retourner ces documents GAPI, notre gestionnaire, 16 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS.
Aprs tude de votre bulletin dadhsion et du questionnaire mdical, notre gestionnaire GAPI prendra contact avec vous pour :
vous informer sur les formalits mdicales accomplir, une liste de praticiens vous sera communique afin de simplifier vos dmarches,
les conditions de votre prise de garantie,
et vous communiquer les procdures de remboursements de prestations et de paiement des cotisations.
RENONCIATION A LADHESION
Vous pouvez rsilier votre adhsion au Contrat en exerant votre droit de renonciation dans le cadre et dans les conditions des articles suivants :
Larticle L.112-9 premier alina du Code des assurances dispose que : Toute personne physique qui fait lobjet dun dmarchage son domicile, sa rsidence ou son lieu de travail, mme sa demande, et qui signe dans ce cadre une proposition dassurance ou un Contrat des fins qui nentrent pas dans le cadre de son activit commerciale ou professionnelle, a la facult dy renoncer par lettre recommande avec demande davis de rception pendant le dlai de 14 jours calendaires rvolus compter du jour de la conclusion du Contrat, sans avoir justifier de motifs ni supporter de pnalits. (.) Ds lors quil a connaissance dun sinistre mettant en jeu la garantie du Contrat, ladhrent ne peut plus exercer ce droit renonciation .
Il vous est conseill si vous souhaitez user de votre droit de renonciation de rdiger votre lettre comme suit :
Je soussign(e) (Nom et Prnom(s) de lAdhrent), demeurant (domicile principal), dclare renoncer mon adhsion au Contrat Assur Travel Sant n A 4916 (complt de votre numro dadhsion), que jai signe le (JJ/MM/AAAA).
Ce document est non contractuel.
ADHESION
15
2014 Expatris - Complments CFE
-
PRISE DEFFET DES GARANTIES
Votre adhsion et linscription de vos Ayants droit
Vous, Adhrent
Votre adhsion prend effet compter de la date indique sur votre Certificat dadhsion. Elle commence au plus tt le premier jour suivant la date de rception du Dossier dadhsion complet par le Gestionnaire, sous rserve :
de lacceptation de votre adhsion suite la slection mdicale ;
du paiement intgral de votre premire cotisation ;
de lacceptation de la surprime vous ayant t propose par le Gestionnaire le cas chant ;
de louverture des droits la C.F.E. le cas chant.
Vos Ayants droit
Linscription de vos Ayants droit prend effet la mme date et dans les mmes conditions que votre adhsion.
En cas de modification de votre situation familiale (mariage, conclusion dun PACS, concubinage notoire, naissance ou adoption dun enfant), linscription de vos Ayants droit prendra effet au plus tt, le 1er jour qui suit lacceptation expresse de leur inscription par le Gestionnaire et dans les mmes conditions que votre adhsion.
Vos enfants qui natraient postrieurement votre adhsion au Contrat sont rputs admis, sans formalits mdicales, sous rserve que leur naissance soit dclare au Gestionnaire dans le mois suivant leur date de naissance. Dans ce cas, leur inscription prendra effet au jour de leur naissance. Si ce dlai dun mois est dpass, leur inscription prendra effet au plus tt le lendemain de la rception par le Gestionnaire de la dclaration de leur naissance.
Votre adhsion et linscription de vos Ayants droit prennent effet jusquau 31 dcembre de lanne en cours. Elles se renouvellent ensuite par tacite reconduction le 1er janvier de chaque anne pour des priodes successives dun an. Toutefois, vous avez la facult de rsilier votre adhsion au Contrat lors du renouvellement annuel de votre adhsion par lettre recommande envoye au Gestionnaire au moins deux mois avant la date dchance. De plus, en cours dadhsion, si vous devez tre affili un rgime obligatoire dans votre Pays dexpatriation, vous avez la possibilit de rsilier votre adhsion au Contrat par lenvoi au Gestionnaire dune lettre recommande ainsi que tout document justifiant de laffiliation obligatoire ce rgime.
Les garanties que vous avez choisies
Les garanties du Contrat que vous avez choisies prennent effet la date de votre adhsion (et celle de linscription de vos Ayants droit) sous rserve des Dlais dattente. Le Gestionnaire ne prendra en charge que les frais engags partir de la date de prise deffet des garanties et pour la dure de la Priode de couverture.
PERSONNES GARANTIES
Conditions dadhsion
Vous, Adhrent
Pour pouvoir adhrer au Contrat souscrit par lAssociation, vous devez runir les conditions cumulatives suivantes :
tre g de 18 moins de 65 ans au jour de votre adhsion;
tre de nationalit diffrente de celle de votre Pays dexpatriation ;
vous tre acquitt des droits dadhsion auprs de lAssociation pour en tre membre.
Vos Ayants droit
Sont considrs comme des Ayants droit et peuvent donc bnficier des garanties que vous avez souscrites :
votre conjoint :
votre conjoint non spar de corps judiciairement (sous rserve de fournir une attestation sur lhonneur de non sparation de corps),
votre partenaire li par un PACS (sous rserve de fournir une copie de la convention enregistre au Greffe du Tribunal dInstance du domicile commun), ou
votre concubin notoire (sous rserve de fournir un justificatif de domicile commun et une attestation sur lhonneur de concubinage notoire), g de moins de 65 ans au jour de son inscription.
Nota Bene : lorsque vous adhrez au Contrat en complment de la Scurit sociale franaise ou de la C.F.E., et que votre conjoint nest pas reconnu comme tant votre charge par lun de ces organismes, il pourra bnficier des garanties condition quil soit individuellement affili auprs dun de ces organismes de base ;
les enfants charge : vos enfants et/ou ceux de votre conjoint, fiscalement votre charge et/ou celle de votre conjoint, jusqu leur 16me anniversaire dans tous les cas, et jusqu leur 26me anniversaire sils poursuivent des tudes secondaires (sous rserve de fournir un certificat de scolarit ou une photocopie de la carte tudiante en cours de validit, au moment de linscription et lors de chaque renouvellement annuel) et quils nexercent pas une profession temps complet. Sont galement inclus vos enfants et/ou ceux de votre conjoint handicaps et titulaires de la carte dinvalidit prvue larticle L. 241-1 du Code de laction sociale et des familles.
Nota Bene: lorsque vous adhrez au Contrat en complment de la Scurit sociale franaise ou de la C.F.E., les garanties des enfants charge pourront tre maintenues au-del de leur 20me anniversaire seulement sils sont inscrits individuellement auprs de cet organisme de base.
Vos Ayants droit doivent rsider dans le mme Pays dexpatriation que le vtre pour pouvoir bnficier de la Formule de garantie choisie.
Ce document est non contractuel.
ADHESION
16
2014 Expatris - Complments CFE
-
Nous mettons votre disposition un rseau de 12.000 cliniques et hpitaux audits par notre partenaire IMA. Classs par pathologie, vous accdez sur votre espace personnel aux meilleurs praticiens et tablissements de sant pour une plus grande scurit mdicale.
O SE FAIRE SOIGNER ?
COMMENT SE FAIRE PRENDRE EN CHARGE ?
Pour toute demande davance de frais dhospitalisation nous mettons votre disposition un N dappel pour bnficier du Tiers Payant dans le monde entier.
Enfin en cas de demande dassistance rapatriement vous bnficiez dun n dappel 24H sur 24 et 365 jours par an dans le monde entier.
PRISE EN CHARGE DIRECTE
La prise en charge directe est le paiement des frais de sant, par le Gestionnaire, directement lEtablissement de Sant Eligible, sans avance pralable de votre part.
Sous rserve du respect de la procdure de lentente pralable, le Gestionnaire dlivre une prise en charge directe pour les frais suivants :
Hospitalisation
lensemble des frais relatifs une Hospitalisation lexception des consultations externes directement lies lHospitalisation (post et pr-hospitalires), de la chirurgie rparatrice durgence suite un Accident, du transport par ambulance terrestre et des Hospitalisations de moins de 24 heures.
Maternit
les frais daccouchement ;
les frais daccouchement chirurgical.
Ce document est non contractuel.
PRISE EN CHARGE
EN CAS DURGENCE
17
2014 Expatris - Complments CFE
HOSPITALISATIONPour toute demande davance de frais dhospitalisationFor
all request for advance of hospital expenses
33 1 41 85 24H/24 7 j/7
ASSISTANCE
33 1 41 85 24H/24 7 j/7
-
Notre gestionnaire GAPI, partenaire officiel de la CFE, vous propose un guichet unique pour vous rembourser la part CFE et la part complmentaire CFE sous 48 heures, rception de vos feuilles de soins et de vos justificatifs.
Un seul interlocuteur pour une gestion simplifie.
Enfin, vous retrouverez sur votre espace personnel du site www.gapigestion.com, les tableaux de bord vous permettant de suivre vos remboursements et la possibilit de payer vos cotisations en ligne.
COMMENT SE FAIRE REMBOURSER ?
Les reus dlivrs par les pharmacies avec la prescrip-tion relative ;
Laccord du Gestionnaire pour les soins soumis une demande dentente pralable (article 6-II) ;
Si les frais ont t engags hors de la Zone gographique de garantie qui vous est applicable : la preuve que les frais engags sont bien des prestations garanties.
Le paiement est effectu votre ordre ou celui dun mandataire que vous aurez expressment dsign.
Si votre Pays dexpatriation est en dehors de la zone Euro, vous pouvez vous faire payer les prestations par virement bancaire, sur un compte tranger et dans la devise de votre choix selon le taux de change en vigueur la date du jour du traitement de la demande de remboursement.
Pour obtenir le rglement des prestations, vous devez faire parvenir au Gestionnaire une demande de remboursement accompagne des pices originales justificatives suivantes :
La prescription mdicale ;
La facture dtaille et acquitte, ainsi que les notes dhonoraires de tout praticien et de tout Etablissement de Sant Eligible ;
Les dcomptes des prestations de la C.F.E. ou de la Scurit sociale franaise lorsque la garantie est souscrite en complment des prestations verses par lun de ces organismes ;
Pour les soins effectus en France : la feuille CERFA remplie par le praticien, la pharmacie ou lEtablissement de Sant Eligible ;
Procdure remboursement de soins en Complment CFE
Vous recevez un acte mdical
Vous faites remplir les feuilles de
soins CFE et nous les adressez par
courrier avec tous les justificatifs
Nous adressons votre dossier notre contact privilgi la
CFE
La CFE vous adresse un avis informatif indiquant
nos coordonnes bancaires en destinataire de
rglement
La CFE traite votre remboursement de
base et nous adresse un bordereau de rglement
en tltransmission
Nous faisons un virement sur
le compte de votre choix
Vous recevez un email vous prvenant
de la disponibilit dun dcompte de
remboursement dans votre espace personnel du site www.gapigestion.com
Nous vous adressons le dcompte par courrier
Ce document est non contractuel.
REMBOURSEMENTS
18
2014 Expatris - Complments CFE
-
CONTACTEZ NOTRE SERVICE COMMERCIAL
Pour des renseignements complmentaires :
Par tlphone au +33 (0)3 28 04 69 85 de 9 heures 18 heures.
Par mail : [email protected]
Pour faire une demande de devis en ligne ou souscrire sur notre site : www.assur-travel.fr
ASSUR-TRAVEL - Courtier Grossiste en assurances - N ORIAS 07030650 - www.orias.frAdhrent au Syndicat 10, Syndicat National des Courtiers Grossistes Souscripteurs en Assurance
Sige social : 49 Bld de Strasbourg 59000 Lille France Tl: 03 20 34 67 48 - Fax: 03 20 64 29 17 - SAS au capital de 38.000 - RCS LILLE 451 947 378Entreprise rgie par le Code des assurances sous lAutorit de Contrle Prudentiel et de Rsolution (ACPR) 61 Rue Taitbout 75436 Paris cedex 09
Souscripteur dune assurance Responsabilit Civile et Garantie financire CGPA N RCP58126 et N GFI58126Conformment aux dispositions de larticle L.520-1-II b du code des assurances, Assur-travel exerce comme courtier en assurances.
La liste des compagnies dassurance avec lesquelles nous travaillons est votre disposition sur simple demande.Service rclamation : ASSUR TRAVEL- Service Rclamation - 49 bld de Strasbourg 59000 Lille - Tl: 03 20 34 67 48
Dlais de traitement des rclamations : sous 10 jours ouvrables compter de la rception de la rclamation.
Anim par des professionnels de lassurance, ASSUR-TRAVEL, courtier grossiste adhrent au Syndicat 10, Syndicat National des Courtiers Grossistes Souscripteurs en Assurance, est spcialis dans la conception et la gestion de programmes dassurance lis la mobilit internationale.
Partenaire de la Caisse des Franais de ltranger, ASSUR-TRAVEL compte plus de 7.000 clients expatris dans le monde entier. Chaque mois 100 nouveaux expatris choisissent nos contrats sant.De nombreuses entreprises, PME ou groupes internationaux font confiance ASSUR-TRAVEL.
Fort de cette confiance ASSUR-TRAVEL a tendu sa gamme de contrats aux tudiants, aux trangers sjournant temporairement en France et dans le monde entier, ainsi quaux sjours professionnels et/ou de loisirs de courtes dures. ASSUR-TRAVEL assure aujourdhui les voyages de plus de 300.000 personnes par an.
ASSUR-TRAVEL sest associe avec les acteurs majeurs de la mobilit internationale :
SWISS LIFEAvec 17 Mds de chiffre daffaire en 2012, le groupe SWISS LIFE est un des leaders europens sur les marchs de lassurance patrimoniale en vie et retraite et de lassurance sant et prvoyance auprs des entreprises et des particuliers.
INTER MUTUELLES ASSISTANCE est au service de plus de 44 millions de personnes, partout dans le monde. Le groupe dispose dquipes multilingues, composes de 14 nationalits et pratiquant 23 langues diffrentes. Fort de 30 ans dexprience, IMA est lcoute des difficults rencontres au quotidien par ses bnficiaires pour les aider les surmonter 24 h/24, 7 j/7.
GAPI, Gestion des Assurances de Personnes lInternational est un des acteurs majeurs de lagestion de frais de sant en France. Partenaire dASSUR-TRAVEL, de la Caisse des Franais delEtranger, gestionnaire de plus de 10.000 expatris bass dans le monde entier, GAPI apporte unegestion transparente et personnalise via son plateau multilingue.
TOKIO MARINE EUROPE Filiale de Tokio Marine and Nichido Fire Insurance Co .Limited, est la plus importante et la plus ancienne socit dAssurance Non Vie au Japon dans le domaine des risques Entreprises, Maritimes et transport.
ASSUR-TRAVEL, partenaire de votre mobilit.
Ce document est non contractuel.
EN BREF...
19
2014 Expatris - Complments CFE