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Procédure N° GRP- 0087

Indice : Edition : 6 - Révision : 0

Date de dernière mise à jour : 06/09/2017

Formulaire GRF-0042 Ed : 4 – Rev : 0 du 03/03/2017. Un trait vertical ou un surlignage indique si nécessaire, une mise à jour du texte par rapport à la précédente édition. Un surlignage indique une fonction clé. Ce document et les informations qu’il contient sont la propriété de Safran. Ils ne doivent être copiés ni communiqués à un tiers sans autorisation préalable et écrite de Safran. 1 / 131

Exigences Safran applicables aux prestataires externes

Safran requirements for external providers

Introduction

Objet Ce document définit les exigences générales applicables aux prestataires participant à la réalisation de produit et services du groupe Safran.

Purpose This document defines the general requirements applicable to external providers involved in the manufacture of the Safran group products.

Acteurs concernés

Les prestataires de Safran ainsi que leurs sous-contractants.

Les sociétés du groupe Safran en tant que Prestataire de Safran.

NOTA : Les termes " Safran ", "Prestataire", "Sous-contractant", "Donneur d'ordre", "Contrat", « Produit », etc., sont précisés dans le glossaire Safran (GRM-0037).

Involved Actors Safran external providers and their sub-contracting parties.

Safran group companies as Safran external providers.

NOTE: The terms “Safran”, “Provider”, “Supplier”, “Sub-contracting party”, “Contracting Authority”, “Contract”, “Product”, etc., are explained in the Safran glossary (GRM-0037).

Niveau de protection

RESTRICTED Document sensitivity

RESTRICTED

Communicabilité du document

Cette procédure est interne. Cependant elle peut être communiquée aux :

• Tiers contractants, via les Responsables Centraux de la Sûreté - RCS - et les Responsables Achats, à l'occasion d'une contractualisation, à venir ou en cours, après accord sur les clauses contractuelles devant régir la relation ;

• Partenaires et Clients dans le cadre d'échanges d'informations.

Document communicability

This procedure is internal. However it may be disclosed to :

• Contracting third parties, via the Company Security Officers and the Purchasing managers, on the occasion of a contract, either in progress or yet to come, after agreement on the contractual clauses that must govern the relation;

• Partners and Clients as a part of information exchanges.

Processus Acheter Process Purchase

Périmètre d’application

Scope

Groupe Safran

Safran group

Date de première application

Index date effective

29/04/2013

04/29/2013

Direction Responsable de l’approbation

Approved by

Direction Qualité et Progrès

Quality and continuous improvement Division

Direction Responsable de la diffusion

Dispatched by

Direction de l'Audit et du Contrôle Interne

Corporate Audit and Internal Control

Direction Responsable de la Gestion de la procédure

Procedure Management

Direction des Achats

Purchasing Division

RESTRICTED

Procédure N° GRP-0087 Indice Edition : 6 - Révision : 0


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Sommaire

Introduction 5

Synthèse des exigences de cette procédure 5

Principes et mise en œuvre des exigences Safran 5

2.1 Attentes de Safran 5

2.2 Organisation du document 6

2.3 Modalités de lecture du document 8

Documents de référence, termes et définitions 11

3.1 Documents de référence 11

3.2 Termes et définitions 12

Partie A – Exigences Générales 13

Contexte de l’organisme 13

4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte 13

4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées 13

4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la qualité 13

4.4 Système de management de la qualité 14

Leadership 16

5.1 Leadership et engagement 16

5.2 Politique 17

5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme 17

Planification 18

6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités 18

6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre 18

6.3 Planification des modifications 18

Activités de support 19

7.1 Ressources 19

7.2 Compétences 20

7.3 Sensibilisation 20

7.4 Communication 20

7.5 Informations documentées 21

Réalisation des activités opérationnelles 22

8.1 Planification et maîtrise opérationnelles 22

8.2 Exigences relatives aux produits et services 23

8.3 Conception et développement de produits et services 25

8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes 26

8.5 Production et prestation de service 27

8.6 Libération des produits et services 32

8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes 34

RESTRICTED




Évaluation des performances 36

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation 36

9.2 Audit interne 36

9.3 Revue de direction 37

Amélioration 38

10.1 Généralités 38

10.2 Non-conformité et action corrective 38

10.3 Amélioration continue 38

Partie B – Jalonnement de la relation avec les prestataires externes 39

Introduction 39

Jalonnement de la relation avec les prestataires de production 40

12.1 Description générale 40

12.2 T2 – Notification de sélection 41

12.3 T3 – Lancement de projet 42

12.4 T4 – Fin de conception et d’industrialisation préliminaires 42

12.5 T5 – Fin de conception du produit et du processus d’industrialisation 42

12.6 T6 – Lancement de fabrication 43

12.7 T7 – Lancement en production de la configuration série 43

12.8 T8 – Qualification/Certification du produit 44

12.9 T9 – Aptitude à produire aux objectifs Q C D R S 44

12.10 T10 – Revue de performance 44

12.11 T11 – Arrêt de la production 45

12.12 T12 – Clôture 45

Jalonnement de la relation avec les prestataires Hors Production 46

13.1 Description générale 46

13.2 T3 - Lancement du projet 47

13.3 T4 - Fin de conception préliminaire de la solution (optionnel) 47

13.4 T5 - Fin de définition de la solution 47

13.5 T7 – Fin de réalisation de la solution et préparation du support en service 48

13.6 T8 – Fin de qualification de la solution 48

13.7 T11 – Clôture du projet / Fin de contrat / Fin de transfert d’activités 49

Partie C – Compléments à la Validation Industrielle 50

Conduite d’une validation industrielle 50

14.1 Objectifs de l’industrialisation 50

14.2 Macro-processus : Industrialiser 51

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14.3 Phase 1 : Lancer le projet d’industrialisation et Analyser les Risques 53

14.4 Phase 2 : Concevoir le processus de fabrication série 55

14.5 Phase 3 : Mettre au point le processus de fabrication série 57

14.6 Phase 4 : Valider le processus et préparer le lancement série 59

14.7 Phase 5 : Vérifier le processus série et capitaliser 61

Partie D – Annexes 63

Documents associés 63

Applicabilité de SAFe pour la typologie d’activité « E » (Hors production) 64

16.1 Niveau de certification requis et applicabilité de SAFe selon le segment d’achat 64

16.2 Matrice d’Applicabilité des Exigences selon le segment d’achat 65

Répertoire des évolutions / Records of revisions 131

ENGLISH VERSION 66

RESTRICTED




Introduction

Synthèse des exigences de cette procédure

1. Les prestataires doivent appliquer les exigences normatives et règlementaires complétées des exigences spécifiques Safran spécifiées dans cette procédure.

2. Le respect de ces exigences doit être piloté et vérifié tout au long du cycle de vie du produit ou du service selon un jalonnement spécifié dans cette procédure.

3. La validation industrielle concernant les produits et services destinés à Safran doit être réalisée conformément aux principes spécifiés dans cette procédure.

Principes et mise en œuvre des exigences Safran

2.1 Attentes de Safran

La mise en œuvre de ses politiques Achat, Qualité et Santé Sécurité Environnement (SSE) concerne l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement du groupe Safran et implique en particulier ses prestataires.

À leur égard, les attentes de Safran sont :

la satisfaction de ses propres clients (destinataires du produit ou service final),

la livraison de produit et services conformes dans les délais prescrits à un coût optimisé,

le pilotage d’une démarche d’amélioration continue suivant les 5 axes QCDRS :

o Qualité (Q) : contenir et traiter la non-qualité par l’application de méthodes reconnues,

o Coûts (C) : améliorer l’efficience de ses processus, facteur de compétitivité accrue pour Safran et ses clients,

o Délais (D) : s’appuyer sur une supply chain robuste,

o Robustesse (R) : mettre en œuvre des processus d’industrialisation qui garantissent la capabilité et la capacité des moyens de fabrication,

o Santé – Sécurité – Environnement (S) : intégrer les aspects SSE dans les objectifs de performance industrielle.

le respect des règlementations en vigueur et des exigences Safran dans les domaines pour lesquels ils ont contracté avec Safran,

RESTRICTED




l’intégration et la déclinaison des principes du développement durable par la publication et le déploiement d'une politique de Responsabilité Sociétale d'Entreprise (RSE).

La remise, par Safran, de documents (procédures, formulaires, etc.) au Prestataire est destinée à l’aider pour la réalisation du produit ou du service en lui faisant profiter, à titre de recommandation ou d'assistance, de son expérience. En aucun cas, le contenu de ces documents remis par Safran ne dégage le Prestataire de sa responsabilité de respecter toutes les exigences client, légales ou règlementaires.

De manière générale, le Prestataire est responsable de se procurer tous les documents non publiés par Safran (normes, règlements, etc.), au dernier indice en vigueur.

Safran se réserve le droit de :

prendre les mesures curatives et correctives nécessaires et suffisantes pour endiguer la non-performance, le Prestataire ayant à sa charge le coût de ces mesures quand la non performance relève de sa responsabilité,

établir et partager au sein du Groupe une liste des prestataires ne satisfaisant pas les exigences Safran,

ne plus consulter les prestataires figurant sur cette liste.

2.2 Organisation du document

Le document est composé de 4 parties :

Partie A – Exigences Générales

Afin d’en faciliter la lecture, cette partie est organisée selon les chapitres des normes ISO 9001 version 2015 et EN/AS/JISQ 9100/9110/9120 version 2016 (chapitres 4 à 10). Elle liste l’ensemble des exigences normatives et complémentaires aux normes requises par Safran.

Cette partie est générale et donne lieu à une déclaration de conformité au travers de la MCE (GRF-0033).

Partie B – Jalonnement de la relation vers les prestataires externes

Cette partie présente le jalonnement à mettre en œuvre par le Prestataire au cours du cycle de vie du produit ou de la prestation. Il décrit l’objectif et les critères de passage de chaque jalon.

Cette partie est spécifique à un projet.

Partie C – Compléments aux exigences de Validation Industrielle

Cette partie regroupe les préconisations de Safran pour la mise en œuvre des exigences de la Validation Industrielle, quand celle-ci est demandée.

Elle présente :

o Le processus standard de Safran pour industrialiser ses produits

o Les recommandations de validation du couple produit/processus

Partie D – Annexes

Cette partie donne la liste des documents appelés dans le présent document, ainsi que des précisions sur le déploiement de SAFe vers les prestataires Hors Production.

Il est complété du guide Prestataire (GRM-0123) et de divers formulaires (GRF).

RESTRICTED




La conformité du Prestataire aux exigences de ce document est démontrée au travers de la Matrice de Conformité aux Exigences (formulaire GRF-0033, et son guide intégré) indissociable de ce document.

L'acceptation, par le Prestataire, d'un Contrat (ou d’une Commande) stipulant l'application de tout ou partie du présent document tient lieu d'acceptation de son contenu.

Ce document est un document du groupe Safran. Il fait partie du système de management des prestataires, appelé SAFe, représenté par le schéma 1 comme suit :

Schéma 1 : Architecture du référentiel d’exigences du système de management

GRF-0033

MCE

GRF

GRM /

GRFGRM /

GRF

Exigences et conformité

aux exigences

GRP-0087

Exigences

Contrats et CGA

Spécifications Produit

Formulaires

Autres

GRM

Spécs

Exigences du système de management +

Livrables, preuves de conformité, matrice de

conformité aux exigences

Formulaires nécessaires ou utiles pour

démontrer la conformité

Regroupement de l’ensemble des clauses

contractuelles générales et particulières

Définition matières, produits, services

Acceptable Means of Compliance = Moyen

de mise en conformité pour certaines

exigences, et propositions méthodologiques

approfondies

GRF GRF

GRM-0123

AMCGuidesGroupe

(SAFe)

Société

(Contrat)

Procédures

locales

Commandes /

Contrats

ProcéduresProcédures, ou recommandations méthodologiques

locales, applicables à un contrat

GRF

RESTRICTED




2.3 Modalités de lecture du document

2.3.1 Notions de secteurs et de typologies d’activité

L’applicabilité des exigences de ce document est déterminée en fonction de la destination du produit ou du service, définie par le secteur et la typologie d’activités :

le secteur d’activité correspond au secteur dans lequel est utilisé le produit livré ou le service délivré par le Prestataire (cf. tableau 1).

Note : Pour les achats hors production, le secteur d'activité par défaut est donné au § 16.1, par segment d'achat Safran.

la typologie d’activité correspond au type de fabrication ou de prestation mis en œuvre par le Prestataire (cf. tableau 2).

Tableau 1 : Liste des secteurs d’activité

Code Libellé des secteurs d’activité

S1 Aérospatial / Défense

S2 Automobile / Ferroviaire

S3 Autres secteurs

RESTRICTED




Tableau 2 : Liste des typologies d’activité

Code Typologie d’activité Définition

A Prestataire non concepteur

Organisme mettant en œuvre un ou plusieurs procédés impactant la fabrication de la pièce.

Prestataire, responsable vis-à-vis de Safran de la fabrication et du contrôle d’un produit défini par Safran. Aussi appelé « Producteur », « Fabricant non concepteur »

B Prestataire concepteur

Prestataire qui possède la maîtrise de la conception du produit ou article et de la qualité de chaque produit ou article ou échantillon fabriqué. Il est responsable de la définition technique d’un produit ou article et en assure la gestion technique. Détenteur légal de la définition d’un article.

Aussi appelé « Fabricant », « Fabricant concepteur ».

C

Revendeur, Stockiste, Distributeur

Prestataire d’article ou matériel qui est conforme à une spécification publiée par le Prestataire, une industrie ou une autorité nationale reconnue dont toutes les caractéristiques sont définies par un texte, une définition normative civile ou militaire ou un catalogue.

Catalogue, Standard, Normé

Prestataire qui possède la maîtrise de la conception du produit. Il est responsable de la définition technique d’un produit ou article et en assure la gestion technique.

D Entretien Aéronautique

Prestataire de prestation de révision, réparation, contrôle, remplacement, modification, ou rectification d’une non-conformité d’un composant effectué(e) après la fabrication et l’obtention du certificat de navigabilité initial auprès de l’Autorité compétente.

E Hors Production

Prestataire de prestation ou produit n’entrant pas dans la composition du produit issu d’un processus de production et ne contribuant pas directement à l’obtention de ses caractéristiques.

Cette typologie comprend une sous-classification présentée en annexe et se composant des domaines suivants : Bâtiments, infrastructures et facility management / Communication / Consommables du commerce / Logistique / Informatique et telecom / Prestations d'études et essais / Interim, gestion des RH et conseil / Biens d’équipement / Outils / Outillages spécifiques.

F Sous-traitance inter-opération

Prestataire qui est responsable de la fabrication et/ou de l’inspection d’une partie spécifique du cycle normal de fabrication de Safran, et que Safran choisit de sous-traiter à un Prestataire (hors typologie D).

RESTRICTED




2.3.2 Ajustement des exigences aux secteurs et typologies d’activité

Le couple Secteur/Typologie du Prestataire est défini par Safran préalablement à la consultation, et détermine les normes et standards applicables, ainsi que l’applicabilité des exigences complémentaires Safran (cf. tableau 3).

Les exigences sont présentées sous forme de tableaux où les colonnes contiennent de gauche à droite les éléments suivants :

l’identifiant de l’exigence,

le libellé de l’exigence,

les « secteurs d’activité » sur lesquels l’exigence est applicable,

les « typologies d’activité » sur lesquelles l’exigence est applicable.

Exemples :

Identifiant Libellé Secteurs d’activité

concernés

Typologies d’activité

concernées

7.2 Exigences de la norme applicable. Tous Toutes

7.2a Le Prestataire doit assurer le niveau de formation exigé par les démarches de prise en compte des Facteurs Humains.

S1 A,B,C,D,F

Pour un couple Secteur/Typologie considéré, si le Prestataire n’est pas certifié au niveau requis, il doit néanmoins démontrer sa conformité aux exigences de la norme applicable pour pouvoir travailler avec Safran.

En cas d’écarts, un plan d’action doit être établi conformément à l’exigence 4.4b de ce présent document.

Exemple : Un Prestataire certifié ISO 9001 et pour lequel le niveau de certification EN 9110 est exigé pourra travailler avec Safran à condition qu’il démontre sa conformité aux exigences de la norme EN 9110 sur le couple Secteur/Typologie considéré, et aux exigences complémentaires.

RESTRICTED




Documents de référence, termes et définitions

3.1 Documents de référence

ISO 9000 : Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

ISO 9001 : Systèmes de management de la qualité – Exigences

ISO 10012 : Systèmes de management de la mesure – Exigences pour les processus et les équipements de mesure

ISO 14001 : Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation

ISO17025 : Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais

ISO 26000 : Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale

ISO 20400 : Achats Responsables – Lignes directrices

EN/AS/JISQ 9100/9110/9120 : Système de Management de la Qualité, Exigences pour les Organismes de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense

EN/AS/JISQ 9102 : Systèmes qualité – Exigences pour la revue premier article

EN/AS/JISQ 9103 : Système de Management de la Qualité – Management de la variation des caractéristiques clefs

EN/AS/JISQ 9133 : Systèmes de management de la qualité - Procédures de qualification pour pièces aérospatiales normalisées

EN 10204 : Produits métalliques – Types de documents de contrôle

SCMH : Supply Chain Management Handbook, de l’International Aerospace Quality Group (IAQG)

OHSAS 18001 : Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

NF L00-015 : Management et assurance de la qualité – Déclaration de conformité

AQAP 2070 : NATO Mutual Governement Quality Assurance (QA) Process

AQAP 2110 : NATO Quality Assurance Requirements for design, development and production

ATA 106 Form : Part or Material Certification Form

AS9117 : Delegated Product Release Verification

AS13000 : Problem Solving Requirements for Suppliers

AS13001 : Supplier Self Release Training Requirement

AS13003 : Measurement Systems Analysis Requirements for the Aero Engine Supply Chain

AS13004 : Process Risk Identification, Prevention & Mitigation - AMDEC / PFMEA

PART-21 : Règles d'application pour la certification de navigabilité et environnementale des aéronefs et produits, pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production

RESTRICTED




PART-145 : Règlement relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches

Note : Pour toutes les mentions PART-21 et PART-145 du présent document, il faut prendre en compte les règlementations locales applicables (exemples : EASA Part-21, FAR Part-21, etc.).

3.2 Termes et définitions

Les termes utilisés sont définis par les normes citées en référence.

Des termes complémentaires sont définis dans le glossaire (GRM-0037).

Rappel : Dans le présent document, et conformément à la norme ISO 9001, lorsque le terme « Prestataire » est utilisé, il faut lire « Prestataire externe ».

RESTRICTED




Partie A – Exigences Générales

Contexte de l’organisme

4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

Identifiant Libellé Secteurs d'activité

concernés

Typologies d'activité

concernées


4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées


4.2a

Le Prestataire doit s’engager sur sa conformité :

aux exigences de la norme applicable pour son secteur et sa typologie d’activité telles que présentées dans le tableau 3 et,

aux exigences complémentaires Safran de ce document.au travers d’une matrice de conformité (GRF-0033).

Tous Toutes

4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la qualité


RESTRICTED




4.4 Système de management de la qualité


4.4a

Le Prestataire doit disposer d’un système qualité certifié par un organisme de certification reconnu au niveau international et/ou agréé par une Autorité Nationale de Navigabilité (NAA) en regard des normes qui lui sont applicables (cf. tableau 3).

Tous Toutes

4.4b

Le Prestataire doit établir un Plan d’Assurance Qualité Safran approuvé par Safran (PAQS, voir GRF-0018) pour au minimum :

identifier tout écart aux exigences de ce document et mettre en place un/des plan(s) d’actions correctives,

décrire des dispositions complémentaires au Système de Management de la Qualité du Prestataire,

identifier les protocoles régissant le fonctionnement entre le Prestataire et Safran.

Note 1 : L’approbation par Safran de ce PAQS ne dégage pas le Prestataire de sa responsabilité d’assurer la conformité de ses produits ou services aux exigences techniques, qualité, réglementaires ou à d’autres clauses du contrat d’achat.

Note 2 : En accord avec Safran, le plan d’actions peut être formalisé dans la Matrice de Conformité aux Exigences (MCE).

Tous Toutes

4.4c Les prestataires non détenteurs d’un agrément d’organisme de maintenance (PART-145) doivent être certifiés EN/AS/JISQ 9100.

S1 D

RESTRICTED




Tableau 3 : Normes et Agréments applicables pour le Système de Management

Secteur d’activité

S1 S2 S3

Aérospatial Civil Aérospatial militaire / Défense

Automobile /

Ferroviaire

Autres secteurs

Ty

po

log

ie d

’ac

tiv

ité

A Prestataire non concepteur EN/AS/JISQ 9100

EN/AS/JISQ 9100 et AQAP 2110

u


EN/AS/JISQ 9100 et/ou

Règlements établis par les Autorités Nationales de

Navigabilité pour les organismes de

conception (PART/FAR/…-21)

C

Revendeur, Stockiste, Distributeur, Catalogue, Standard, Normé

Revendeur, Stockiste,

Distributeur

EN/AS/JISQ 9120 EN/AS/JISQ 9120

et AQAP 2110

Producteur de produit Catalogue, Standard, Normé

EN/AS/JISQ 9100 ou EN 9133 (1)

EN/AS/JISQ 9100 ou EN 9133 (1), et AQAP 2110

D Entretien

Maintenance complète


Règlements de Maintenance établis

par les Autorités Nationales de Navigabilité

(PART/FAR/…-145)


AQAP 2110 selon le contrat

Interopération hors Procédés

Spéciaux

Interopération Procédés Spéciaux, hors CND

Interopération CND

(les CND concernés doivent figurer dans

les domaines d’agrément)

Réalisation de pièces primaires

de réparation

Fournitures de pièces ou

équipements de rechanges

EN/AS/JISQ 9120

E Hors production

EN/AS/JISQ 9100, EN 9120, ISO 17025 ou ISO 9001, selon le niveau applicable

défini par Safran dans la Matrice de Conformité aux Exigences (cf. § 16.1)

F Inter opérations EN/AS/JISQ 9100

(1) Il est rappelé que certains articles de définition normalisée (standards) ne peuvent être produits que par des prestataires détenteurs d’une certification obtenue auprès d’organismes reconnus selon les modalités définies par la procédure de qualification EN 9133.

RESTRICTED




Leadership

5.1 Leadership et engagement

5.1.1 Généralités


concernés


concernées

5.1.1 Exigences de la norme applicable. Tous Toutes

5.1.1a

Le Prestataire doit démontrer qu’il prend en compte et met en œuvre les critères d’une approche Développement Durable. Il doit en particulier :

définir un système de prévention des risques industriels s’appuyant sur les normes de protection de l’environnement et de protection sociale (par exemple ISO 14001 et OHSAS 18001, ISO 26000, etc.),

prévenir les risques relevant de la RSE (juridiques, environnementaux, opérationnels, économiques, sociaux, d’image, de défaillance, etc.).

L’engagement du Prestataire sur ces deux axes doit être formalisé par la signature de la charte Achats Responsables Safran (disponible sur le site Internet Safran sous la référence GRF-0164).

Tous Toutes

5.1.1b

En cas d’événements avérés relevant de la RSE et relatifs à un contrat avec Safran sur un site du Prestataire ou de l’un de ses sous-traitants, le Prestataire doit réaliser une analyse causale et soumettre à Safran l’analyse et le plan d’action sans délais indus.

Tous Toutes

5.1.2 Orientation client


5.1.2a

Le Prestataire doit permettre aux personnes désignées ci-dessous le libre accès à toutes les installations participant à la réalisation des fournitures de Safran ainsi qu’à la consultation de tous les enregistrements correspondants jusqu’à échéance de leur durée de conservation.

Liste des personnes autorisées :

Représentants de Safran,

Autorités ou représentants mandatés des autorités,

Tierces personnes mandatées par Safran,

Donneurs d’ordre accompagnés des représentants Safran.

Tous Toutes

RESTRICTED




5.2 Politique

5.2.1 Établissement de la politique qualité


5.2.1a

Le Prestataire doit disposer d’une politique de prise en compte des Facteurs Humains (Politique Sécurité) afin d'assurer sa conformité aux exigences 7.1.4, 8.5.1 et 10.2.1 de la norme EN/AS 9100.

S1 A,B,C,D,F

5.2.1b

Les prestataires d’entretien de matériel civil doivent exprimer une politique de prise en compte du Système de Gestion de la Sécurité (SGS).

S1 D

5.2.1c

Au titre de la mise en place d’un Système de Gestion de la Sécurité (SGS), le Prestataire de maintenance civile doit gérer le risque de livraison d’un produit ou service non sûr, en s’appuyant sur des méthodes réactives, proactives et prédictives. Il doit communiquer à la demande de Safran la cartographie des risques gérés, les indicateurs, les plans de réduction de risque et tout document pour répondre aux exigences.

S1 D

5.2.2 Communication de la politique qualité


5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme


RESTRICTED




Planification

6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités


concernés


concernées


6.1a

Le Prestataire doit signaler à Safran les changements ou évolutions sur les produits ou prestations réalisés ayant un risque classifié significatif ou extrême suivant GRM-0123.

S1,S2 Toutes

6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre


6.3 Planification des modifications


RESTRICTED




Activités de support

7.1 Ressources



concernés


concernées


7.1.2 Ressources humaines


7.1.2a

Le Prestataire doit intégrer la préservation des conditions de travail et d’emploi en minimisant le recours à des emplois précaires pour traiter les écarts d’adéquation charge / capacité sur le court, moyen et long terme.

Tous Toutes

7.1.3 Infrastructure


7.1.3a Le Prestataire doit déterminer, mettre à disposition et maintenir une infrastructure qui évite toute utilisation détournée de la finalité des produits et services destinés à Safran.

Tous Toutes

7.1.3b

Si le Prestataire est soumis à la réglementation ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) ou l’équivalent pour les pays hors de France, il doit disposer de son arrêté d’exploitation et s’assurer qu’il reste en conformité avec celui-ci.

Tous Toutes

7.1.4 Environnement pour la mise en œuvre des processus


7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure


7.1.5a Les moyens de surveillance et de mesure doivent être maîtrisés suivant les exigences de l’ISO 10012.

S1,S2 Toutes

7.1.5b

Le Prestataire doit s’assurer que tout laboratoire d’étalonnage utilisé est reconnu pour son domaine d’intervention par un organisme approuvé au niveau national ou international (Exemples : COFRAC, UKAS, BNM, NIST, CNRC, etc.).

S1,S2 A,B,D,E,F

RESTRICTED




7.1.5.1 Général

7.1.5.1 Exigences de la norme applicable. Tous Toutes

7.1.5.2 Traçabilité de la mesure


7.1.6 Connaissances organisationnelles


7.2 Compétences


7.2a Le Prestataire doit assurer le niveau de formation exigé par les démarches de prise en compte des Facteurs Humains.

S1 A,B,C,D,F

7.2b Le Prestataire doit assurer le niveau de formation exigé par les démarches de prise en compte du Système de Gestion de la Sécurité (SGS) dans l’activité d’entretien aéronautique civile.

S1 D

7.3 Sensibilisation


7.4 Communication


7.4a

Au titre de la modification de son Système de Management de la Qualité, le Prestataire détenteur d’un agrément d’organisme de maintenance doit fournir à Safran, à chaque mise à jour ou au minimum une fois par an, une copie :

de ses certificats d’agrément (y compris, s’il y a lieu, les documents annexes type « opérations spécifications »),

des listes de capacités correspondantes, et

de la liste de ses sous-traitants agréés, sur demande de Safran.

S1 D

7.4b

Le Prestataire doit donner l’accès à Safran aux constats d’audits issus de ses certifications.

Note : Pour les prestataires certifiés EN, cet accès se traduit par l’ouverture de ses constats d’audits à l’ensemble des sociétés de Safran, dans OASIS ou la mise à disposition des éléments justifiant son système de management.

Tous Toutes

RESTRICTED




7.4c

Le Prestataire doit garantir la mise à disposition des éléments de traçabilité des articles conformément au tableau ci-dessous.

Sécurité des vols

en cause

Autres cas

(test de traçabilité de Safran inclus)

Dossiers moteurs 6 h* 1 jour ouvré

Articles 24 h* 2 jours ouvrés

(*) heures consécutives

S1 A,B,C,D,F

7.4d En cas de sinistre impactant les enregistrements sous sa responsabilité ou de cessation d’activités, le Prestataire doit en informer immédiatement Safran, avec confirmation écrite.

Tous Toutes

7.4e

Le Prestataire doit informer Safran sans délai indu de tout changement de son Système de Management de la Qualité (Exemples : changement de responsable qualité, départ d’un Délégataire, changement d’actionnaire, etc.) pouvant affecter Safran. Pour les évolutions de certification ou d’accréditation, ce délai est de 48 heures.

S1 Toutes

7.5 Informations documentées



7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées


7.5.3 Maitrise des informations documentées


7.5.3a

Le Prestataire doit conserver les enregistrements a minima selon les dispositions de durée indiquées dans le chapitre 6 du GRM-0123.

Note 1 : Les enregistrements sur supports magnétiques, optiques et électroniques doivent rester exploitables, même en cas d’évolution de la technologie ou du logiciel de lecture des enregistrements.

Note 2 : Les pièces, échantillons matière ou échantillons micrographiques tels que définis dans le chapitre 6 du GRM-0123 doivent être protégés contre toute dégradation par des conditionnements appropriés.

S1 Toutes

7.5.3b

Le Prestataire doit permettre à Safran de reprendre ou faire reprendre sans difficultés, par un tiers désigné par Safran, les enregistrements de propriété Safran dont il était dépositaire (y compris ceux conservés chez un sous-traitant).

Tous Toutes

RESTRICTED




Réalisation des activités opérationnelles

Le Prestataire adopte, sur l’ensemble du cycle de vie de ses produits ou de ses prestations, les méthodologies fondées sur l’analyse des coûts complets (coût global de possession).

8.1 Planification et maîtrise opérationnelles


concernés


concernées

8.1 Exigences de la norme applicable.

Note : La mise en place des méthodologies de planification de type MRPII est recommandée.

Tous Toutes

8.1a

Le Prestataire doit, dans le cas d’évolution brusque et/ou significative de la demande, en évaluer l’impact sur ses charges / capacités (sur l'ensemble de sa Supply Chain) et doit en alerter Safran.

Note : L’analyse d’impact peut être faite sur la base des règles de flexibilité décrites dans l’expression de besoin (ces règles s’articulent autour de périodes fermes, flexibles et prévisionnelles).

S1,S2 A,B,C,D

8.1b

Le Prestataire doit désigner un chef de projet ayant autorité sur la fourniture de l’ensemble des éléments du projet : Conception, industrialisation, qualité, tenue des performances, management de la Supply Chain, analyse des risques, etc.

Tous A,B,D,E

8.1c

Le Prestataire doit faire valider par Safran sa stratégie de pilotage du projet (organisation, outils de pilotage, revues projets, points clés avec Client et/ou Autorités, gestion des ressources critiques) et sa planification du jalonnement tel que défini dans la partie B.

Tous A,B,C,E

8.1d

Le Prestataire doit faire valider par Safran le passage de chaque jalon conformément aux critères définis dans la partie B.

Note : Le Prestataire doit répondre dans un délai maximum de 5 jours ouvrés (avec les réserves qui pourraient s’avérer nécessaires) aux demandes liées au passage de jalons exprimées par Safran.

Tous A,B,C,E

8.1e

Le Prestataire doit obtenir l’accord de Safran au préalable, dans le cas d’évolution de son infrastructure ou de son schéma industriel.

Note : En cas de transfert d’activité, se référer au chapitre 15 du GRM-0123.

Tous A,B,C,D,F

8.1f Le Prestataire doit réaliser une revue de dernier article avant de transférer tout ou partie de sa production, et transmettre le rapport à Safran.

Tous A,B,D,E,F

8.1.1 Gestion des risques liés aux activités opérationnelles

Pour garantir à ses clients le respect des engagements de qualité, coûts et délais de ses prestations, Safran est engagé dans une politique de gestion des risques, en cohérence avec sa stratégie RSE, et demande à ses prestataires de s’engager dans une démarche similaire.

Le chapitre 5 du guide GRM-0123 décrit les principes, outils et lignes directrices générales proposés par Safran pour aider le Prestataire dans cette démarche.


RESTRICTED




8.1.1a

Le Prestataire doit disposer d’un Plan de Continuité d’Activité (PCA) et celui-ci doit être régulièrement testé.

Note : L’élaboration d’un PCA est décrite au chapitre 7 du GRM-0123.

S1,S2 A,B,C,D,E

8.1.1b

Les risques, identifiés au moyen de la méthode décrite dans le chapitre 5 du GRM-0123, pouvant impacter Safran doivent être communiqués sans délai indu, accompagnés des plans d’action permettant de les traiter.

S1 A,B,C,D,F

8.1.2 Gestion de configuration


8.1.3 Sécurité du produit ou du service


8.1.4 Prévention des pièces contrefaites


8.2 Exigences relatives aux produits et services

8.2.1 Communication avec les clients


8.2.1a

Le Prestataire doit utiliser les formulaires référencés dans le présent document, ou ses propres formulaires après en avoir démontré l’équivalence à Safran.

Tous Toutes

8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits et services

La mise en œuvre de certains procédés implique l’utilisation de substances ou mélanges chimiques pouvant présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l’environnement. En complément des réglementations en vigueur, le Groupe Safran requiert l’interdiction et/ou la restriction de l’utilisation, par ses prestataires et leurs sous-traitants, de certaines substances.

De plus, le Groupe Safran invite ses prestataires et leurs sous-traitants, dans le strict respect des réglementations qui leur sont applicables, à privilégier pour une famille de procédés donnée les substances chimiques présentant un risque moindre, lorsque plusieurs choix sont possibles.

RESTRICTED




D’une manière générale, et conformément à la réglementation en vigueur, le Groupe Safran demande à ses prestataires et leur sous-traitants de :

prendre connaissance et respecter les préconisations et usages identifiés figurant dans les fiches de données de sécurité des substances chimiques mises en œuvre dans les procédés,

mettre en œuvre les mesures de prévention et protection spécifiées dans les fiches de données de sécurité et/ou issues du résultat de l’évaluation des risques chimiques au poste de travail, conformément à la réglementation applicable en matière d’hygiène et sécurité.


8.2.2a

Le Prestataire doit respecter les exigences Safran (détaillées dans le tableau 4 ci-dessous) en terme d’utilisation des substances chimiques telles que décrites dans le GRM-0091, qu’elles soient utilisées de façon isolée ou contenues dans des mélanges (solution constituée de deux substances ou plus), utilisées pour le développement, la fabrication de pièces, le contrôle, le montage et/ou le démontage de sous-ensembles ou contenues dans les produits livrés aux sociétés du groupe Safran. À la demande de Safran, le Prestataire doit pouvoir présenter les justificatifs appropriés.

Note : La liste des substances chimiques dangereuses est donnée dans la liste « Banned Targeted External » (GRM-0091).

Tous Toutes

Tableau 4 : Règles sur les substances

Conception / Industrialisation de nouveaux produits ou procédés

Production avec une définition de conception figée

(substance appelée dans les nomenclatures ou dans les

procédés), dont MRO

Substance B Strictement interdite. Strictement interdite.

Substance T1 Strictement interdite.

Substitution obligatoire.

Un plan détaillé avec calendrier associé est exigé.

Substance T2

Interdite, sauf si impossibilité justifiée et accord des sociétés du groupe Safran (cf. ci-dessous).

Si utilisation, la traçabilité est indispensable (cf. ci-dessous).

Substitution recommandée

Si utilisation, la traçabilité est indispensable (cf. ci-dessous).

8.2.2b

Si l’utilisation d’une substance classée T2 ne peut être écartée, le Prestataire doit fournir, pour accord à Safran, un dossier justificatif de l’emploi de celle-ci comprenant :

l’identité de la ou des substances,

le nom et les coordonnées de la personne ou des personnes qui introduisent la demande,

une analyse des solutions de remplacement, examinant les risques qu’elles comportent, ainsi que leur faisabilité technique et économique.

Tous A,B,D,E,F

RESTRICTED




8.2.2c

Si l’utilisation d’une substance classée T2 est autorisée par Safran, le Prestataire doit joindre une déclaration attestant de l’emploi de cette substance a minima pour chaque référence unitaire livrée :

le nom de la substance ainsi que ses identificateurs (N° CAS),

la localisation de la substance,

la quantité de la substance présente sur la pièce finale ainsi que son pourcentage massique,

les règles à appliquer pour utiliser la pièce en toute sécurité.

Tous A,B,D,E,F

8.2.3 Revue des exigences relatives aux produits et services


8.2.3a

Le Prestataire détenteur d’un agrément (EASA, FAA, etc.) doit informer Safran des consignes de navigabilité applicables (AD/CN de tous les règlements spécifiés au contrat/commande) qui n’auraient pas été spécifiées au contrat/commande.

S1 D

8.2.4 Modifications des exigences relatives aux produits et services


8.3 Conception et développement de produits et services


8.3.1 Exigences de la norme applicable. Tous B,C,D,E

8.3.1a

Le Prestataire doit :

assurer la déclinaison et la traçabilité entre les exigences de la spécification technique de besoin Safran et les spécifications techniques de son produit,

assurer la gestion des données de validation et de vérification de ces exigences.

S1,S2 B

8.3.2 Planification de la conception et du développement


8.3.3 Éléments d’entrée de la conception et du développement


8.3.4 Maîtrise de la conception et du développement


RESTRICTED




8.3.5 Éléments de sortie de la conception et développement


8.3.5a Le Prestataire doit établir une analyse de risque produit (AMDEC produit, etc.).

S1,S2 B

8.3.6 Modifications de la conception et du développement


8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes



8.4.1a Le Prestataire doit s’approvisionner auprès de prestataires de matières approuvées par Safran.

S1 A,C

8.4.1b

Le Prestataire doit demander à Safran une autorisation écrite avant tout approvisionnement de matière auprès d’une source non approuvée par Safran.

S1 A,C

8.4.2 Type et étendue de la maîtrise


8.4.3 Informations à l’attention des prestataires externes


8.4.3a

Le Prestataire doit décliner à ses sous-contractants les exigences adéquates du présent document et de tout document appelé au contrat ou à la commande.

Tous Toutes

8.4.3b

Le Prestataire doit s’assurer que les pièces ou ensembles destinés à l’entretien des matériels de Safran :

sont produits par le détenteur du certificat de production. Les pièces produites sous Part Manufacturer Approval (PMA) obtenu sans accord avec l’OEM ne sont pas acceptées,

n’ont pas subi de réparations non prévues dans le Manuel de Maintenance approuvé par le détenteur du certificat de type. Les bonnes pratiques et améliorations doivent rester conformes au chapitre 145.A.45-d de la réglementation PART-145.

Concernant les pièces à durée de vie limitée, il doit également s’assurer qu’elles n’ont jamais été en contact avec des pièces PMA ou ayant subi des réparations non prévues (comme indiqué ci-dessus).

S1 D

RESTRICTED




8.5 Production et prestation de service

8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de service

8.5.1

Exigences de la norme applicable.

Note : Pour la mise en place de l’Auto-contrôle, se référer au chapitre 8 du GRM-0123.

Tous Toutes

8.5.1.1 Maîtrise des équipements, outillages et programmes d’essai


8.5.1.2 Validation et maîtrise des procédés spéciaux


8.5.1.2a

Le Prestataire mettant en œuvre des procédés spéciaux pour Safran doit être accrédité Nadcap pour les PS listés dans le GRM-0135. Le fournisseur doit déclarer Safran comme client sur le site eAuditNet.

Note 1 : À défaut d’engagement dans le processus d’accréditation Nadcap sur les PS mis en œuvre, Safran se réserve le droit de demander au fournisseur de prendre en charge les surcoûts liés aux actions de surveillance qui pourraient être conduites par Safran. Les conditions financières sont détaillées dans le chapitre 12 du GRM-0123.

Note 2 : Pour les laboratoires, une accréditation prononcée par un organisme faisant partie des accords de reconnaissances mutuelles EA /

ILAC / IAF est acceptée en alternative de l’accréditation Nadcap.

S1 A,B,C,D,F

8.5.1.2b Le Prestataire doit intégrer la qualification des procédés spéciaux à son planning de mise en œuvre du schéma industriel retenu.

S1 A,B,D

8.5.1.2c

Exigences particulières aux contrôles non destructifs :

Pour du matériel civil, le Prestataire doit être agréé PART-145 et/ou agréé FAR-145 selon l’autorité de surveillance du client pour le contrôle non destructif concerné.

S1 D

Dans le cas de prestataires de procédés spéciaux imposés contractuellement par un donneur d’ordre, les exigences 8.5.1.2d et 8.5.1.2e ne sont pas applicables. Le Prestataire doit néanmoins respecter les exigences de qualification du donneur d’ordre.

RESTRICTED




8.5.1.2d

Le Prestataire mettant en œuvre des procédés spéciaux doit, pour ses procédés spéciaux (essais laboratoires inclus) et ceux de ses sous-traitants :

Réaliser la qualification des procédés spéciaux suivant ses propres procédures par des personnels ayant la connaissance du procédé,

Surveiller les procédés spéciaux suivant ses propres procédures,

Obtenir la qualification des PS formalisée par une attestation de qualification suivant le processus du chapitre 12 du GRM-0123. L'attestation est délivrée par la ou les sociétés Safran détentrices de la définition des produits

o Le tableau 5 de la GRP-0087, précise l’applicabilité de cette exigence de qualification des procédés spéciaux selon la typologie de prestation PS. Par défaut, la qualification d’un moyen est obligatoire lorsqu’il intervient sur un article semi fini ou fini.

Note : La validité des qualifications délivrées par Safran est spécifiée dans le chapitre 12 du GRM-0123.

S1 A,C,D,E,F

Tableau 5 : Qualification selon le périmètre Prestataire

Périmètre Prestataire

Typologie de prestations

Procédés Spéciaux (PS) Qualification requise

Production neuve

PS sur article composant mécanique Oui

PS sur article sous ensemble électronique Oui

PS sur forgé, fonderie, matière/matériau Critique et Important

Oui (1)

PS sur matière/matériau standard [ex : AMS] Non, sauf spécification contractuelle

Essais laboratoire / étude non certifiante Non

Essais laboratoire / étude certifiante (même labo universitaire)

Oui

Essais laboratoire / contrôle article Oui

Procédé de récupération / série Oui

Essais laboratoire ingrédients Non, sauf spécification contractuelle

Réparation

Procédé de réparation Selon exigence société

Essais laboratoire ingrédients / matériaux Non, sauf spécification contractuelle

(1) : Les procédés à qualifier sont ceux qui déterminent ou vérifient l’état final d’utilisation du produit (Exemples : TTH, CND, TS, Labo, etc.).

RESTRICTED




8.5.1.2e

Le Prestataire doit identifier, qualifier et surveiller ses procédés spéciaux, y compris les essais laboratoires et ceux de ses sous-traitants conformément à sa procédure et aux référentiels techniques appelés à la définition ou à la commande.

S1 B

8.5.1.3 Vérification des procédés de production

Dans cette section, la Validation Industrielle fait référence au formulaire GRF-0041, ou à une démarche équivalente acceptée par Safran à travers le Plan d’Assurance Qualité Safran (GRF-0018).


Sauf si explicitement demandé par Safran, les exigences de ce paragraphe 8.5.1.3 (‘a’ à ‘i’) ne s’appliquent pas dans les cas suivants :

articles de développement non utilisés pour la certification / qualification du matériel,

ingrédients,

composants électroniques,

prestations de service,

articles accompagnant le produit fini (outillage, obturation, etc.),

articles aérospatiaux normalisés suivant la norme EN/AS/JISQ 9133, produits par des prestataires qualifiés ASD-CERT ou équivalent,

prototype,

matériels standards ou catalogue tels que défini dans l’EN/AS/JISQ 9102,

prestations d’entretien aéronautique ou militaire,

Prestataire du couple (S3, C).

8.5.1.3a

Le fournisseur doit démontrer que sa démarche de validation industrielle est conduite en accord avec les dispositions de l’industrialisation définies dans la partie C. À défaut, l'acceptation des écarts doit être formalisée au travers du Plan d’Assurance Qualité Safran (GRF-0018).

Note : Pour les fournisseurs typologie ‘B’, se référer au chapitre 13 du GRM-0123.

Tous A,B,C,F

8.5.1.3b

Avant livraison des articles, le Prestataire doit faire approuver par Safran le jalon T7 de l’industrialisation.

Note : En cas de libération d’article dont le jalon T7 n’est pas validé, le Prestataire doit :

identifier les exigences non satisfaites,

décrire les actions alternatives mises en place pour assurer l’acceptabilité des articles libérés,

proposer un plan d’action pour satisfaire ces exigences dans le futur,

obtenir l’accord formel de Safran avant libération des articles.

Tous A,B,C,F

RESTRICTED




8.5.1.3c

Le Prestataire doit démontrer l’obtention de la capabilité requise. À défaut, le Prestataire doit présenter un plan d’action pour améliorer la robustesse du processus.

Note 1 : Pour les industrialisations nécessitant une phase 5 (cf. partie C), le Prestataire doit faire approuver par Safran le jalon T9 de l’industrialisation afin de démontrer l’atteinte des objectifs Qualité, Coûts, Délais, Robustesse, Sécurité (QCDRS). À défaut, le Prestataire doit présenter un plan d’action pour améliorer la performance du processus.

Note 2 : Safran peut prononcer la suspension des livraisons si le Prestataire n’est pas capable de remplir les conditions demandées.

Tous A,B,C

8.5.1.3d

Pour toute évolution d’un des paramètres ou critères d’un DVI existant, le Prestataire doit faire réaliser une nouvelle validation industrielle et la faire approuver par Safran (cf. partie C).

Tous A,B,C,F

8.5.1.3e

Le Prestataire doit soumettre une nouvelle validation industrielle pour toute interruption de fabrication supérieure à 24 mois.

Note : Le début de la période des 24 mois correspond à la date de la dernière opération de la gamme sur le dernier produit.

Tous A,B,C,F

8.5.1.3f

Le Prestataire doit mettre en œuvre des méthodes d’analyse de ses systèmes de mesure selon AS13003 (Measurement System Analysis – MSA).

Tous A,B,C,D,F

8.5.1.3g À la demande de Safran, le Prestataire doit participer à l’analyse de risque d'industrialisation Safran (phase 1 de l’industrialisation)

Tous A,C

8.5.1.3h Le Prestataire doit réaliser une analyse de risque d’industrialisation (phase 1 de l’industrialisation).

Tous B

8.5.1.3i

En fonction du résultat de l’analyse de risque d’industrialisation mentionnée dans la partie C, le Prestataire doit établir une analyse de risque de son procédé de fabrication (AMDEC procédé, etc.).

Tous A,B,C

8.5.2 Identification et traçabilité


8.5.2a

Le Prestataire doit mettre en œuvre une traçabilité des produits et services fournis. En particulier, le Prestataire doit gérer les numéros individuels ou de lots des produits lorsque ces numéros sont fournis par Safran.

S1 A,B,F

8.5.2b

Le Prestataire doit assurer la traçabilité des éléments réparés (Part Number, Serial Number) et des opérations effectuées (identification opérateur, date et signature / tampon). Cette traçabilité doit être assurée en tout point et à tout moment.

S1 D

8.5.2c

Le Prestataire doit assurer, dans ses propres locaux, une séparation physique entre les pièces confiées pour réparation par Safran (MRO) et les pièces de production neuves.

S1 D

RESTRICTED




8.5.3 Propriété des clients ou des prestataires externes

8.5.3


Note : Les pièces retournées à Safran pour traitement doivent porter la mention visible, en caractères rouges, sur le bordereau de livraison : « PIECE NON-CONFORME RETOURNEE ».

Tous Toutes

8.5.4 Préservation


8.5.5 Activités après livraison


8.5.5a

Le Prestataire non certifié PART-145 doit systématiquement établir un Dossier de Validation d’Entretien (DVE) et soumettre toute évolution (gamme, etc.) à Safran pour accord et mise à jour du DVE.

Dans le cas d’un Prestataire certifié PART-145, un DVE peut être requis sur demande de Safran, et ses évolutions doivent être gérées par le Prestataire.

Note : Pour la rédaction du DVE, se référer au chapitre 14 du GRM-0123.

S1 D

8.5.6 Maîtrise des modifications


RESTRICTED




8.6 Libération des produits et services


8.6a

Le Prestataire doit livrer le produit ou service accompagné des informations documentées attestant de sa conformité par rapport à la commande et aux réglementations en vigueur conformément aux tableaux 6 et 7 de la procédure GRP-0087.

Tous Toutes

Tableau 6 : Tableau des certificats libératoires pour les Produits Neufs (typologies A, B, C, E & F)

Tous

Déclaration de Conformité établie suivant les dispositions appelées à la commande ou au contrat, à défaut suivant la norme NF L00-015 ou équivalente.

Si le produit est soumis à validation industrielle selon le § 8.5.1.3 : la référence de ce dossier de validation industrielle (numéro et indice), ou à défaut le lieu de fabrication représentatif du matériel fabriqué et approuvé par Safran, doit être systématiquement référencé sur la déclaration de conformité.

Exception Neuf navigable (S1 Aérospatial civil)

Certificat libératoire autorisé.

Compléments

Achats / Revente Une copie de la Déclaration de Conformité du fabricant doit être fournie à Safran.

Matière première ou produit semi-finis, équipements, outillages

Rapport de contrôle et d’essais, rapport de tests d’acceptation, etc. répondant aux exigences de la définition (spécifications techniques) établie suivant les dispositions appelées à la commande ou au contrat, à défaut suivant la norme EN 10204.

Produit sous forme d’éléments non solidaires (trousses de rattrapage, kits…)

La nomenclature de constitution pour chaque ensemble si demandée.

Produit avec restrictions d’emploi

Si la norme NF L00-015 n’est pas utilisée, les documents d’accompagnement doivent mentionner les restrictions d’emploi.

RESTRICTED




Tableau 7 : Tableau des certificats libératoires pour l’Entretien et la Maintenance (typologie D)

S1 - Aérospatial (civil) S1 - Aérospatial militaire / Défense

Maintenance complète

Certificat(s) libératoire(s) autorisé(s)*

spécifiés(s) au contrat

Déclaration de Conformité établie selon les dispositions de la norme NF L00-015

ou équivalente et mentionnant, s’il y a lieu, les références de tous les

documents d’acceptation par Safran des non conformités affectant le produit, y

compris ses composants.

Certificat de conformité selon AQAP 2070 pour le matériel de l’OTAN

Rapport d’inspection

Rapport d’inspection

Fiche matricule pour les matériels concernés

Inter-opération sur réparations

Hors CND Prestataire non certifié PART-145

Déclaration de Conformité

Hors CND Prestataire certifié PART-145

Certificat(s) libératoire(s) autorisé(s)*

spécifiés(s) au contrat Sans objet

CND Certificat(s) libératoire(s) autorisé(s)*

spécifiés(s) au contrat Déclaration de Conformité

Pièces ou équipements de rechanges (stockistes distributeurs de production)

standard Déclaration de conformité du Prestataire

Déclaration de Conformité du fabricant

neuves

Déclaration de conformité du Prestataire Déclaration de conformité du Prestataire

Certificat libératoire autorisé du détenteur de l’agrément de production (selon PART-21)

Déclaration de Conformité du constructeur

d’occasion navigable

Certificat libératoire autorisé* du réparateur

Déclaration de conformité du prestataire

Traçabilité depuis leur mise en service des pièces à durée de vie limitée***

Déclaration de Conformité du réparateur

Déclaration ATA 106 du Prestataire reliée clairement au certificat libératoire

Traçabilité depuis leur date de mise en service des pièces à durée de vie limitée

Attestation de non incident/accident** établi par le dernier opérateur et/ou le

dernier organisme de maintenance Sans objet

non navigable (à réparer)

État exact du matériel État exact du matériel

Traçabilité des différents opérateurs Traçabilité des différents opérateurs



Attestation de non incident/accident** établi par le dernier opérateur et/ou le

dernier organisme de maintenance Sans objet

Pièces primaires de réparation

Déclaration de Conformité

Déclaration de Conformité Certificat libératoire autorisé des CND sous-traités

Certificat Matière Certificat Matière

(*) (**) (***) : Cf. Manuel Prestataire (GRM-0123), chapitre AMC.

RESTRICTED




8.6b

Le Prestataire doit s’assurer que les documents d’accompagnement sont explicitement associés aux produits et accessibles sans en rompre le conditionnement.

Tous Toutes

8.6c

À la demande de Safran le Prestataire doit désigner un représentant DPRV (Delegated Product Release Verification) et déployer la démarche EN 9117 et AS13001 selon le chapitre 11 du GRM-0123.

S1 A,B,C

8.6d Les caractéristiques cosmétiques acceptées par Safran doivent être vérifiées lors du processus de libération du produit.

Tous A,B,E,F

8.6e

Le Prestataire doit livrer des produits dont la durée de validité est au moins égale à 80% de leur durée limite de stockage (produits soumis à date de péremption).

Tous A,B,C,D,E

8.6f

Dans le cas où le Prestataire reçoit de Safran un produit libéré pour utilisation en production avant que toutes les activités de surveillance et de mesure aient été réalisées, il doit en assurer la traçabilité. Le Prestataire ne peut livrer l'ensemble intégrant ce produit que sous réserve de la levée de la prélibération initiale.

Note : Lorsqu’un produit est libéré pour utilisation en production avant d’avoir accompli toutes les activités de vérification exigées, l’autorisation de livraison anticipée est initialisée et validée par Safran.

S1,S2 A,B,C,D

8.6g À la demande de Safran, le Prestataire doit faire qualifier ses bancs d’essais par Safran.

S1,S2 A,B,D

8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes

Ces exigences sont applicables pour toute non-conformité aux exigences spécifiées déclarée sur des produits ou services déjà livrés (notification de non-conformité) ou sur des produits ou services en cours de réalisation (demande de dérogation).

8.7


Note : En cas de découverte de non-conformités (produit ou documentaire) chez Safran, les pièces pourront être retournées pour remise en conformité aux exigences de Safran.

Tous Toutes

8.7a Le Prestataire doit couvrir les aspects santé, sécurité et environnement dans le traitement des non conformités le concernant.

S1 Toutes

8.7b

En cas de non conformité sur produit livré, décelée par lui ou par ses prestataires ou par Safran ou par ses Clients, le Prestataire doit :

sous 24 heures, déclarer les notifications de non-conformité sur produit (GRF-0016 ou via le portail de la Société du Groupe Safran) et s’assurer de leur prise en compte par Safran, et

appliquer l’AS13000 (8D) et contrôler les produits concernés sur site Safran ou des clients de Safran.

Tous Toutes

RESTRICTED




8.7c

Pour libérer un produit non conforme ou en cours de démonstration de sa conformité, le Prestataire doit avoir reçu l’acceptation formelle par Safran de la dérogation (selon GRF-0015) ou de l'autorisation de livraison (permis de produire ou prélibération).

Tous A,B,C,E

8.7d

Pour libérer un produit non conforme, le Prestataire doit avoir reçu l’acceptation formelle par Safran de la dérogation (selon dérogation Original Equipment Manufacturer / Type Certificate Holder) ou du permis de produire. Le Prestataire doit faire valider par Safran tout écart de process, justifié d’un accord Original Equipment Manufacturer / Type Certificate Holder.

S1 D

8.7e

Actions sur produits : cas particuliers des Rebuts – Produit fabriqué à partir des produits propriété de Safran

Le Prestataire doit obtenir l'accord préliminaire de Safran pour détruire ou retourner les produits concernés.

Tous A,B,D,F

8.7f

Actions sur produits : cas particuliers des Rebuts – Produits sérialisés individuellement

Si le numéro de sérialisation a été attribué par Safran, le Prestataire doit se conformer aux conditions de réutilisation ou de fourniture d’un nouveau numéro spécifiées par Safran. Le Prestataire doit informer Safran du numéro de sérialisation rebuté.

S1 A,B

8.7g

Actions sur produits : cas particuliers des Rebuts – Livraison

Si un produit rebuté est retourné à Safran, le Prestataire doit opérer une livraison distincte des produits acceptés en l’état. Le bordereau de livraison et tout autre document joint doivent comporter la mention « REBUTE » ou « NON REPARABLE » en gros caractères rouges.

Tous A,B,C,D

8.7h

Lorsque le Prestataire demande à gérer le retour d'un produit par un process de lettres de retour, le Prestataire doit transmettre ces lettres de retour dans un délai de 48h à réception de l’avis de non-conformité émis par Safran.

Note : Selon les réglementations en vigueur, la lettre de retour peut être constituée d'un RMA (Return Material Agreement).

Tous A,B,C

RESTRICTED




Évaluation des performances

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation

9.1.1 Généralités En cas de maîtrise insuffisante de sa performance par le Prestataire, Safran mettra en place des mesures pour revenir au niveau de performance requis. Ces mesures sont présentées dans le chapitre 10 du GRM-0123.


concernés


concernées

9.1.1


Note : Pour les procédés spéciaux, le Prestataire pourra s’appuyer sur la liste des paramètres fournie par Safran pour mettre en œuvre des outils de maîtrise statistique des procédés (dont les cartes de contrôle).

Tous Toutes

9.1.2 Satisfaction du client


9.1.2a Le Prestataire doit communiquer à son personnel les informations sur la satisfaction de Safran.

S1 Toutes

9.1.2b

Le Prestataire doit contribuer à la préparation et participer aux revues de performance organisées périodiquement par Safran selon les modalités du chapitre 10 du GRM-0123 et du formulaire GRF-0058.

Tous Toutes

9.1.2c Le Prestataire doit se fixer des objectifs RSE pilotés par des indicateurs communiqués à Safran à sa demande.

Tous Toutes

9.1.3 Analyse et évaluation


9.1.3a À la demande de Safran, le Prestataire doit transmettre de manière périodique le relevé des caractéristiques clés.

S1,S2 A,B,C,D

9.2 Audit interne


RESTRICTED




9.3 Revue de direction




9.3.2 Éléments d’entrée de la revue de direction


9.3.3 Éléments de sortie de la revue de direction


RESTRICTED




Amélioration

10 Exigences de la norme applicable. Tous Toutes

10.1 Généralités


10.1a

Le Prestataire doit traiter les écarts notifiés par Safran selon les modalités définies dans le tableau 8 ci-dessous.

Note : Dans le cadre d’une demande d’action liée à un écart critique, Safran se réserve le droit d’interdire les livraisons vers l’ensemble des sociétés du Groupe et pour les prestataires certifiés EN/AS/JISQ 9100, émet un feedback dans la base OASIS/IAQG.

Tous Toutes

Tableau 8 : Mesures de traitement des écarts

Niveau Durée de traitement Mesures (cf. AS13000)

Niveau 1 : Critique Immédiat (< 48h) Interdiction immédiate de toute livraison Prestataire vers Safran. Application des mesures définies au niveau 2.

Niveau 2 : Correctif < 3 mois

Actions immédiates de sécurisation sous 48h (D0), formalisation des actions correctives sous un mois (D5), mise en place des mesures sous trois mois (D6). Application des mesures définies au niveau 3.

Niveau 3 : Préventif < 1 an Plan d’amélioration en matière d’assurance qualité, ou transversalisation et retour d’expérience (D7) sous douze mois.

10.1b

Le Prestataire doit traiter les écarts ayant un impact sur le respect du délai de livraison, selon une méthode adaptée (par exemple 8D selon l’AS13000).

S1,S2 A,B,C,D,F

10.2 Non-conformité et action corrective


10.3 Amélioration continue

10.3


Note : Il convient que le Prestataire mette en œuvre les outils d’amélioration continue de type 5S, Lean, 6 Sigma, QRQC, etc.

Tous Toutes

10.3a Le plan d’amélioration du Prestataire doit prendre en compte les aspects RSE.

S1,S2 A,B,C,D

RESTRICTED




Partie B – Jalonnement de la relation avec les prestataires externes

Introduction

Cette partie du document décrit une méthode structurée qui définit les phases et les jalons nécessaires pour s’assurer de la maîtrise de la conformité d’un produit / process aux exigences tout au long du cycle de vie du contrat ou de la commande.

Cette méthode s’inscrit dans une stratégie de relation Prestataire globale, qui peut démarrer bien avant la consultation.

L’objectif est d’atteindre dès l’entrée en service un niveau de maturité produit/processus permettant au Prestataire et à Safran de livrer à l’heure des produits et services conformes.

Ce jalonnement permet d’anticiper les activités à mener, de mettre en place une mesure partagée de l’avancement et des risques.

Un Jalon est un point de rendez-vous entre Safran et le Prestataire. Il est défini par un objectif et des critères de passage. Ces jalons permettent de s'assurer de :

l’atteinte des objectifs de la phase,

la conformité des livrables aux attendus (existence, niveau de maturité),

la clôture de toutes les actions issues des revues de jalon précédentes,

la disponibilité des données d’entrée nécessaires au démarrage de la phase suivante.

Les jalons permettent de valider formellement le passage ou non d’une phase à l’autre.

Un jalonnement est mis en œuvre pour un développement initial ou pour toute évolution gérée sous forme de projet.

Des jalons supplémentaires pourront être demandés par Safran en fonction des exigences de ses clients.

Le chapitre 12 précise le jalonnement type de la relation Prestataire de Production.

Le chapitre 13 précise le jalonnement type de la relation Prestataire hors Production.

RESTRICTED




Jalonnement de la relation avec les prestataires de production

12.1 Description générale

La relation Prestataire globale comporte les jalons suivants :

Jalon Libellé

(T1) Validation de la consultation (interne Safran, non détaillé dans ce document)

T2 Notification de sélection

T3 Lancement du projet

T4 Fin de conception et d’industrialisation préliminaires

T5* Fin de conception du produit et du processus d’industrialisation

T6* Lancement de fabrication

T7* Lancement en production de la configuration série

T8 Qualification/Certification du produit

T9* Aptitude à produire aux objectifs Q C D

(T10) Revue de performance (récurrente en vie série, non détaillée dans ce document)

T11 Arrêt de la production

T12 Clôture

(*) Les jalons T5, T6, T7 et T9 sont détaillés dans la partie C sur la validation industrielle.

Le schéma 2 décrit les phases principales de la relation Prestataire et la position des jalons par rapport à ces phases.

Schéma 2 : Jalonnement de la relation Prestataire de production

Jalonnement de la relation Prestataire de production

RESTRICTED




Le tableau 9 ci-dessous donne les jalons applicables en fonction de la typologie d’activité :

X : le jalon est obligatoire,

D : le jalon est applicable sur demande de Safran,

Cellule grise : le jalon n’est pas applicable.

Tableau 9 : Jalons applicables en fonction de la typologie d’activité

Code Typologie

Typologie d’activité (T1) T2 T3 T4 T5 T6 T7 T8 T9 (T10) T11 T12

A Prestataire non concepteur

X X D X X X X

Ré

curr

ent

D X


X X X X X X X X D X

C

Revendeur, Stockiste, Distributeur, Catalogue, Standard, Normé

D D D

F Inter-opérations D D D D

D Maintenance Aéronautique

Non applicable

Les jalons applicables avec le Prestataire seront sélectionnés lors de la phase de contractualisation en fonction notamment de la typologie d’activité et du niveau de risque évalué par Safran.

12.2 T2 – Notification de sélection

Objectif du jalon Informer le Prestataire de sa sélection et préparer le lancement du projet

Critères de passage du jalon

Le Prestataire est sélectionné par Safran. A,B

Le Prestataire est conforme aux exigences Safran :

o MCE (GRF-0033) et plan d’action associés approuvés,

o Performance,

o Plan d’action validé en regard des évaluations de maturité et des risques.

A,B

Le cas échéant, un contrat de co-engineering est signé. A,B

RESTRICTED




12.3 T3 – Lancement de projet

Objectif du jalon Valider le lancement du projet


Les engagements du Prestataire vis à vis de Safran sont formalisés dans un contrat.

A,B,C,F

Le référentiel projet défini par le Prestataire (Objectifs, Budget, Ressources, Moyens, Outils, Indicateurs Maîtrise des risques, Communication, Qualité, Planning, etc.) est validé par Safran.

A,B

La stratégie de mise en place du schéma industriel est définie par le Prestataire.

A,B,C

Le plan de développement du produit est validé par Safran. B

Pas de risques majeurs sans plan de réduction. A,B,C,F

Pas d’action majeure non soldée. A,B,C,F

12.4 T4 – Fin de conception et d’industrialisation préliminaires

Objectif du jalon Valider la conception et l’industrialisation préliminaires du produit


Les choix technologiques sont figés. B

La conception préliminaire répond aux spécifications de Safran (y compris aux objectifs de coûts et de maintenabilité).

B

La définition préliminaire du produit est industrialisable. A,B

Le schéma industriel préliminaire est validé par Safran. A,B

Pas de risque majeur sans plan d’action. A,B

Pas d’action majeure non soldée. A,B

12.5 T5 – Fin de conception du produit et du processus d’industrialisation

Objectif du jalon Valider la conception du produit et du processus d’industrialisation


La conception définitive répond aux spécifications de Safran (y compris aux objectifs de coûts et de maintenabilité).

B

Les caractéristiques clés du produit sont validées. B

Le schéma industriel est validé par Safran. A,B

La définition du produit est industrialisable. A,B

Le processus de fabrication est défini. A,B

La gestion de configuration est mise en place. A,B

Le plan d’essais de qualification et de certification est validé. B

Pas de risque majeur sans plan d’action. A,B

Pas d’action majeure non soldée. A,B

RESTRICTED




12.6 T6 – Lancement de fabrication

Objectif du jalon Autoriser le lancement en fabrication des premiers produits


Les moyens de production et de contrôle sont validés. A,B,F

Les procédés spéciaux sont qualifiés. A,B,F

Les caractéristiques clés process sont validées. A,B,F

La supply chain (risques, capacitaire, ..) est validée. A,B

Les moyens de préservation du produit sont validés. A,B,F

Les moyens de traçabilité sont validés. A,B,F

Pas de risque majeur sans plan d’action. A,B,F

Pas d’action majeure non soldée. A,B,F

12.7 T7 – Lancement en production de la configuration série

Objectif du jalon Autoriser le lancement en production de la configuration série


Signature entre Safran et le Prestataire du jalon T7. A,B,C,F

Les capacités du moyen industriel et de la chaîne logistique sont définies.

A,B,C

Les spécifications détaillées des essais de qualification / certification du produit sont validées.

B

L'organisation du support en service (incluant : documentation, outillages, besoins rechanges, packaging) est validée.

B,C

Pas de risque majeur sans plan d’action. A,B,C,F


RESTRICTED




12.8 T8 – Qualification/Certification du produit

Objectif du jalon Qualifier ou certifier le produit ou l’équipement


Les essais de qualification / certification ont été exécutés conformément aux spécifications.

B

Les résultats des essais de qualification / certification sont acceptés.

B

Le traitement de la configuration des produits de l'en-cours est défini (mise aux standards, retouche, rebut, retrofit, etc.).

B

Pas de risque majeur sans plan d’action. B

Pas d’action majeure non soldée. B

12.9 T9 – Aptitude à produire aux objectifs Q C D R S

Objectif du jalon Vérifier la capacité du processus à produire les pièces, à la cadence cible, et de manière stable (capabilité)


L’aptitude à produire à la cadence cible sur l’ensemble de la chaîne logistique est démontrée.

A,B,C,F

L’aptitude à produire de manière stable et capable est démontrée.

A,B

Les éléments permettant d'assurer la maintenance en service (gestion du parc, les rechanges/ stock, outillages, indicateurs de maintenance et d’exploitation, etc.) sont validés.

B

Pas de risque majeur sans plan d’action. A,B,C,F


12.10 T10 – Revue de performance

La revue de performance est réalisée en phase série de manière récurrente, pour améliorer la performance d’ensemble. Elle renvoie à l’exigence 9.1.2b.

RESTRICTED




12.11 T11 – Arrêt de la production

Objectif du jalon Vérifier les dispositions pour un éventuel redémarrage ou transfert d’activité, et assurer le support en service


Les dispositions pour l’arrêt ou le transfert de la production (Last article inspection, stocks, etc.) sont appliquées.

A,B,C

Les dispositions réglementaires et légales (archivage, PART-21/ PART-145, etc.) sont appliquées.

A,B,C

Les dispositions pour supporter les matériels en service après l’arrêt de la production sont appliquées.

B

Les dispositions pour un éventuel redémarrage sont définies. A,B,C

Un bilan (retex) sur la production en cours est réalisé. A,B,C

Pas de risque majeur sans plan d’action. A,B,C

Pas d’action majeure non soldée. A,B,C

12.12 T12 – Clôture

Objectif du jalon Arrêter toute activité sur une référence donnée

Critère de passage du jalon

L'arrêt du support client est prononcé. B

Tous les enregistrements sont transférés à Safran, ou détruits. A,B,C

Les fournitures de propriété Safran sont transférées à Safran, ou détruites.

A,B,C

Pas d’action majeure non soldée. A,B,C

RESTRICTED




Jalonnement de la relation avec les prestataires Hors Production

13.1 Description générale

Le jalonnement de la relation avec les prestataires hors Production comporte 6 jalons :

Jalon Libellé Hors production

T3 Lancement du projet

T4 Fin de conception préliminaire de la solution (optionnel)

T5 Fin de définition de la solution

T7 Fin de réalisation de la solution et préparation du support en service

T8 Fin de qualification de la solution

T11 Clôture du projet / Fin de contrat / Fin de transfert d’activités

Le schéma 3 ci-dessous décrit les phases principales de la relation Prestataire et la position des jalons par rapport à ces phases.

T4

2. Définition1. Cadrage et

engagement3. Réalisation 4. Qualification

5. Mise en

service et

déploiement

T7 T8 T11T3 T5

L’applicabilité des jalons et des livrables associés est décidée entre Safran et le Prestataire au moment de la contractualisation et dépend de la typologie d’activité et de la criticité du produit.

Les principaux livrables du pilotage de la relation sont des comptes rendus :

T3 : revue de lancement pour formaliser le passage du premier jalon,

Revues d’avancement pour acter de la situation tout au long de la relation,

T11 : Revue de clôture pour formaliser le passage du dernier jalon.

Schéma 3 : Jalonnement de la relation Prestataire hors production

RESTRICTED




13.2 T3 - Lancement du projet

Objectif du jalon Valider le lancement du projet, dont la conception et la spécification détaillées de la solution (si T4 n’est pas requis)


Les engagements du Prestataire vis-à-vis de Safran sont formalisés dans un contrat.

Le référentiel projet défini par le Prestataire (Objectifs, Budget, Ressources, Moyens, Outils, Indicateurs Maîtrise des risques, Communication, Qualité, Planning, etc.) est validé par Safran.

La stratégie de mise en place du schéma industriel est définie par le Prestataire.

Le plan de développement de la solution est validé par Safran.

Pas de risques majeurs sans plan de réduction.

Pas d’action majeure non soldée.

13.3 T4 - Fin de conception préliminaire de la solution (optionnel)

Objectif du jalon Valider la conception préliminaire de la solution, et son industrialisation préliminaire si besoin


Les choix technologiques sont figés.

La conception préliminaire répond aux spécifications de Safran (y compris aux objectifs de coûts et de maintenabilité).

La définition préliminaire de la solution est industrialisable si besoin.

Le schéma industriel préliminaire est validé par Safran.

Pas de risque majeur sans plan d’action.


13.4 T5 - Fin de définition de la solution

Objectif du jalon Valider la conception de la solution, et son processus d’industrialisation si besoin


La conception définitive répond aux spécifications de Safran (y compris aux objectifs de coûts et de maintenabilité).

Les caractéristiques clés de la solution sont validées.

Le schéma industriel est validé par Safran.

La définition de la solution est industrialisable si besoin.

Le processus de fabrication est défini.

La gestion de configuration est mise en place.

Le plan d’essais de qualification et de certification est validé.



RESTRICTED




13.5 T7 – Fin de réalisation de la solution et préparation du support en service

Objectif du jalon Autoriser le lancement en production de la solution définie


La faisabilité de l’ensemble de la solution, de sa cohérence et de son intégration conformément aux spécifications et aux normes et standards en vigueur est validée.

La validation technique de la solution est prononcée.

Les capacités du moyen industriel et de la chaîne logistique sont définies.

Les spécifications détaillées des essais de qualification de la solution sont validées.

Les éléments nécessaires à la phase de qualification, y compris les aspects conduite du changement et migration de données, ont été préparés et présentent le niveau de qualité requis.

L'organisation du support en service (incluant : documentation, outillages, besoins rechanges, packaging) est validée.



13.6 T8 – Fin de qualification de la solution

Objectif du jalon Qualifier la solution pour vérifier que la solution livrée présente toutes les fonctionnalités requises et n’entraîne pas de dysfonctionnement des applications existantes


Les essais de qualification ont été exécutés conformément aux spécifications.

Les résultats des essais de qualification sont acceptés.

Le traitement de la configuration des produits de l'en-cours est défini (mise aux standards, retouche, rebut, retrofit, etc.) si besoin.

Le fonctionnement de la solution, tel qu’elle doit fonctionner en opérationnel, est validé.



RESTRICTED




13.7 T11 – Clôture du projet / Fin de contrat / Fin de transfert d’activités

Objectif du jalon Vérifier les dispositions pour un éventuel redémarrage ou transfert d’activité, et assurer le support en service


Les dispositions pour l’arrêt ou le transfert de la production sont appliquées.

Les dispositions réglementaires et légales (archivage, PART-21/ PART-145, etc.) sont appliquées.

Les dispositions pour supporter les matériels en service après l’arrêt de la production sont appliquées.

Les dispositions pour un éventuel redémarrage sont définies.

Un bilan (retex) sur la production en cours est réalisé.



RESTRICTED




Partie C – Compléments à la Validation Industrielle

Conduite d’une validation industrielle

14.1 Objectifs de l’industrialisation

Concevoir un processus de production permettant d’atteindre, de manière pérenne, les objectifs fixés :

Q = Qualité :

Conformité à la définition certifiée ou qualifiée,

Taux de NQ en ppm, First Time Yield en %,

C = Coûts récurrents = coûts de production et d’achats,

D = On Time Delivery et cycle,

R = Robustesse : capabilité et capacité,

S = Santé – Sécurité – Environnement.

Valider le couple produit - processus chez un producteur donné

Le Dossier de Validation Industrielle : GRF-0041 DVI-PPAP regroupe, de manière standardisée, les preuves tangibles que chaque industrialisation s’est déroulée dans les règles demandées par Safran :

En s’appuyant sur une Analyse de Risque permettant de l’adapter au juste besoin selon GRF-0160 : Analyse de Risque des projets d’Industrialisation,

En suivant un processus jalonné, avec à chaque passage de jalon, l’évaluation de la maturité des livrables.

Le DVI-PPAP contient tous les justificatifs de la validation industrielle.

RESTRICTED




14.2 Macro-processus : Industrialiser

N° Fournisseur de la donnée d’entrée

Donnée d’entrée Activités

d’industrialisation Donnée de sortie

1

Safran et prestataires

Objectifs QCDRS

conformément à la commande

Définition préliminaire Caractéristiques Clés

Produit et Procédés (si portés par la déf) + TRL

produit

Phase 1 : Lancer le projet

d'industrialisation et Analyser les

Risques

Schéma de production préliminaire

Analyse de Risque : Risques identifiés et

côtés Industrialisation

classée :High, Medium ou Low

2


Définition : Validée

(au plus tard avant lancement des

outillages spécifiques)

Phase 2 : Concevoir le processus de

fabrication série

Process de fabrication conçu

Caractéristiques clés procédés identifiés

Outillages spécifiques lancés

Analyse de Risque : actions identifiées et

planifiées

3


Livraison des outillages

série

Matières brutes et composants

Phase 3 : Mettre au point le

processus de fabrication série

Conditions réunies pour lancement des premiers

articles en condition série

4


Outillages série qualifiés

Matières brutes et composants

Phase 4 : Valider le processus

et préparer le lancement série

FAI réalisée et conforme.

Conditions réunies pour lancement série

Safran ou prestataires

concepteurs

Définition : Mise à jour

Analyse de Risque : Pas de Risque rouge avec les actions non closes

5


Relevés de performance de la production et des

prestataires

Phase 5 : Améliorer le

processus série et capitaliser

Analyse de Risque : Pas de Risque jaune avec les actions non closes

Couple Produit-Processus validé dont maîtrise de la variation

des KC RETEX effectué


Actions d'amélioration de la performance

QCDRS

Objectifs QCDRS

atteints

I2.5 T6.5

I1 T5

I2 T6

I3 T7

I4 T9

RESTRICTED




EXIGENCES SAFRAN

Le synoptique précédent décrit les 5 grandes phases d'une industrialisation. Chaque phase est ensuite détaillée précisément dans les synoptiques suivants. Déclenchement du processus d’industrialisation (cf. 8.5.1.3a) :

Définition d’un nouveau produit à industrialiser. Produit déjà industrialisé = le couple produit – processus est validé chez un producteur donné :

o Modification de la définition du produit, o Modification du processus de production, o Changement de producteur (transfert) ou ajout d’un nouveau producteur (double source), o Redémarrage de la production suite à arrêt > à 24 mois sur avis Qualité et en fonction de l’évolution

des moyens de productions dans la période (Selon la norme AS/EN 9102). Dans chacun des cas ci-dessus, le Prestataire doit réaliser une Analyse de Risque préliminaire et, si nécessaire une Analyse de Risque détaillée selon le GRF-0160 (cf. 8.5.1.3h). Cette analyse est pilotée par Safran dans le cas des prestataires Build-To-Print (cf 8.5.1.3g).

Nota : le GRF-0160 peut être utilisé dans sa version native ou adaptée au produit et procédés de la société. À l’issue de l’Analyse de Risque détaillée, les livrables non systématiques de la validation sont définis. Dans le cas d’un produit déjà industrialisé, les changements mineurs (accord Qualité Safran) pour maintien industriel n’impactant pas la validation industrielle en cours et ne faisant apparaître aucun Risque lors de l’Analyse de Risque préliminaire, doivent être tracés en renseignant la zone « Changements mineurs entre deux révisions » dans l’onglet « General Data » du DVI-PPAP et aucune validation n’est demandée.

Industrialisations et validations par famille (accord Qualité Safran):

Cas 1 Produits avec très forte similarité de définition et avec le même schéma industriel et le même producteur :

o Un DVI-PPAP complet est réalisé sur le produit le plus complexe. Il est identifié DVI-PPAP « père » dans l’onglet « Données générales ».

o Un DVI-PPAP par écart est réalisé sur les produits similaires pour valider les caractéristiques propres à chaque produit. Ces DVI-PPAP sont identifiés DVI-PPAP « fils » dans l’onglet « Données générales ».

o Nota : Pour les produits simples, si les écarts portent sur peu de caractéristiques, un seul DVI-PPAP est autorisé en renseignant les codes articles dans la partie adéquate de l’onglet « Process Control ».

Cas 2 DVI-PPAP « Procédé » Cas de modification d'un seul et même procédé commun à plusieurs produits validés. Un DVI-PPAP est réalisé pour valider cette évolution sur un produit représentatif. La validation du DVI-PPAP entraine la validation sur l’ensemble des produits identifiés. La traçabilité ascendante et descendante doit être assurée.

o Cette validation est tracée dans l’onglet « Données générales ». o Nota1 : Ce cas est applicable au traitement des obsolescences dont Reach.

Nota 2 : Ce cas est applicable en cas d’un même changement de matière sur plusieurs produits. Dans le cas d’une famille (cas 1 ou 2), une seule Analyse de Risque est exigée pour tous les produits ou procédés de la même famille.

RESTRICTED




14.3 Phase 1 : Lancer le projet d’industrialisation et Analyser les Risques

N° Fournisseur de la donnée d’entrée Donnée d’entrée Activités


1 Nommer le pilote de

l'industrialisation et constituer l'équipe

Safran et prestataires Mandat d'indus

2

prestataires

Demande d'évolution du processus de fabrication OU Déf. Préliminaire OU

Première Déf. série OU Modification de Déf

2.1 Formaliser le schéma de production

préliminaire

2.2 Réaliser l'Analyse de Risque et Classer la

criticité de l'industrialisation

2.3 Initier un nouveau

DVI-PPAP ou indicer un DVI-PPAP existant

Industrialisation classée :

H : High M : Medium

L : Low

DVI-PPAP : Onglet

Données générales État : défini

DVI-PPAP : Schéma de

production État : préliminaire

prestataires et Safran

Caractéristiques Clés

Produit et Procédés (si portés par la Déf)

Liste des PS, labo et matière à valider

Classification fonctionnelle et TRL du produit

Objectifs QCDRS du projet

3

Établir le planning d'industrialisation préliminaire dont

jalonnement I & T et la liste préliminaire des

exigences

DVI-PPAP : Onglet

Exigences et approbation État : initié

Exigences de validation des KC procédé

4


Données du PIC et PDP dans l’ERP

Capacités de production Analyser la fabricabilité et la contrôlabilité des

produits et vérifier Coûts Récurrents

Demandes d'évolution de la définition et mise à jour des caractéristiques clés

produit

prestataires

Gammes Types Procédés qualifiés et

capables

5


Plan de levée des Risques Accord Prestataire sur

exigences de validation du DVI-PPAP

CR revue de contrat

5.1 Finaliser l'Analyse de Risque du projet d'industrialisation

5.2 Formaliser les caractéristiques de

définition et les exigences de capabilités

dans le DVI-PPAP

DVI-PPAP AR : Risques

identifiés et côtés DVI-PPAP : Onglet

Exigences et approbation = Livrables définis

DVI-PPAP : onglet Process

control renseigné pour passage du jalon I1/T5


RETEX dont LAIR (Last

Article Inspection Report) si applicable

6 Safran et prestataires

Données pour la planification du projet

d'industrialisation

Contrats d'Achat

Établir le plan d'industrialisation et

mettre le planning à jour

Plan d'industrialisation État défini

Demandes de besoins de protos ou outillages série

7 Safran et prestataires

Première définition série Première nomenclature

série KCs Produit : à jour

Revue de Jalon I1/T5 DVI-PPAP : Onglet

Exigences et approbation État : jalon I1/T5 validé

I1 T5

RESTRICTED




EXIGENCES SAFRAN

Activités à réaliser ou pas suivant classification HML :

1. HML Nomination du pilote et constitution de l’équipe. Pilote Le Prestataire doit nommer un pilote qui s’assure du bon déroulement du processus d’industrialisation et informe le pilote Safran (cf. 8.1b). Le pilote du Prestataire doit participer aux revues de jalons. Équipe Safran et Prestataire Missions de l’équipe : réaliser l’analyse de risque et valider le passage des jalons lors des revues de jalons. L’équipe doit être la plus complète possible, et peut être ensuite ajustée en fonction des familles de risques identifiées (cf. 8.5.1.3g à i). L : équipe minimale, constituée du pilote et du représentant de la qualité. HM : pilote + représentant de la qualité + équipe adaptée aux familles de risques identifiées :

Risques Définition : présence impérative du concepteur, Risques Procédés : présence impérative des référents sur les procédés identifiés, dont labo matériaux, Risques Producteur :

Fabrication interne, présence impérative de la fabrication,

Fabrication externe, présence impérative des Achats. Il est fortement conseillé d’impliquer le Prestataire dans l’Analyse de Risque détaillée.

2. 1- HM Il n’est pas imposé de formalisme pour le schéma de production préliminaire, des propositions de présentation sont consultables dans la norme AS13004. Il est optionnel pour les industrialisations classées « L». But du Schéma de production (Process Flow Diagram) : Concevoir et documenter de manière visuelle, le processus de production, depuis le début du processus jusqu’à la livraison du produit au client. Il inclut (mais n’est pas limité à) :

• Chaque macro opération du processus de production en identifiant les PS et les procédés courants, • La matière entrante et source d’approvisionnement, • Les opérations externalisées achetées, sous-traitées, • Les opérations de vérification.

2- Utiliser le GRF-0160 Analyse de Risque des projets d’industrialisation. Les livrables du DVI-PPAP sont déterminés au juste nécessaire en réalisant l’Analyse de Risque détaillée sur les familles de Risque concernées. Sur cette base, compléter les livrables exigés dans l’onglet « Exigences et approbation » du DVI-PPAP. Le but de la classification HML est de déterminer les activités applicables et non applicables du processus :

Industrialisations classées « L » : le seul livrable exigé du DVI-PPAP est la démonstration de la conformité à la définition sur les premiers articles, dans le cas de la présence de caractéristiques clés produit, on doit renseigner intégralement l’onglet « Process Control » sur ces caractéristiques.

Industrialisations classées «M» et «H» : voir activité 5.1. 3- Un nouveau DVI est ouvert pour l’industrialisation :

• D’un nouveau produit (nouvelle définition ou changement de code article), • D’un produit déjà industrialisé, chez un nouveau producteur, même avec processus identique, • D’un DVI « procédé ».

3. HM Le planning de l’industrialisation est établi en cohérence avec les dates de besoin exprimées par le client. Les dates des jalons sont renseignées dans l’onglet « Exigences et approbation » du DVI-PPAP. L’envoi des exigences de validation au Prestataire peut être formalisé par un jalon I0/T4 dans le planning.

4. HM Cette analyse est à effectuer si elle n’a pas été réalisée lors de la conception.

5. 1- HM Utiliser le GRF-0160 Analyse de Risque des projets d’industrialisation adapté si nécessaire aux produits de Safran et procédés du Prestataire. 2- HML Capabilités à minima sur les Caractéristiques clés Produit et Procédés.

6. H Cette activité est réservée aux sociétés qui pratiquent le plan d’industrialisation (pas de standard défini).

7. HM Le passage avec réserves du jalon I1/T5 implique leur enregistrement dans le plan d’action de l’onglet « Exigences et Approbation »

RESTRICTED




14.4 Phase 2 : Concevoir le processus de fabrication série

N° Prestataire de la donnée d’entrée Donnée d’entrée Activités


1


Revue de jalon I1/T5 Procédés qualifiés et

capables Gammes génériques

AMDEC Procédés types RETEX : ppm, OTD,

Cycles

1.1 Réaliser le Planning détaillé de

l’industrialisation du produit

1.2 Réaliser l’Analyse de Risque Procédé (ex :

AMDEC Procédé) 1.3 Faire le bullage du

plan (si nécessaire)

Planning de l’industrialisation

DVI-PPAP : AMDEC

Procédé et son plan d’abattement des Risques

État : Validé Caractéristiques Clés

Procédé

Safran ou prestataires concepteurs

Caractéristiques clés produit

Plan Bullé

2

Initier l’étude MSA : définir la liste des

caractéristiques qui font l’objet d’une analyse MSA

avec le type d’analyse associé (R&R, corrélation,

etc.)

DVI-PPAP : MSA Étude de

capabilité des moyens de contrôle

État : défini

3

RETEX capabilités sur procédés identiques et sur

pièces similaires

Initier l’étude des capabilités :

Finaliser la liste des caractéristiques qui font l’objet d’une étude de

capabilité et les exigences associées

DVI-PPAP : Étude de

capabilité des procédés : état défini


Caractéristiques clés

produit

4


Programmes de validation des Procédés spéciaux et

Santé matière

Concevoir : - La gamme détaillée de

fabrication du produit - Les outillages de

fabrication et d’assemblage - Les outillages de contrôle

- Les programmes de fabrication et de contrôle

- Les bancs de test - Les gammes et

programmes de test

Gamme de fabrication Nomenclature de

production du produit Programmes de fabrication

et contrôle Gammes et programmes

de tests

prestataires

Gammes génériques Procédés qualifiés

Cahiers des charges types pour les outillages et bancs

DVI-PPAP : Schéma de

Production (Process Flow Diagram) état : Validé

Spécification des besoins outillages et bancs

5

Analyser les objectifs QCDRS du produit

En continu : Piloter le plan d’industrialisation

6 Safran ou prestataires

concepteurs Exigences client pour

l’emballage et l’étiquetage Définir la préservation, le

conditionnement et l’étiquetage du produit

DVI-PPAP : préservation,

conditionnement étiquetage : état défini

7

7.1 Définir le dossier FAI et

le plan de surveillance 7.2 Formaliser les besoins

en compétences et qualifications

7.3 Mettre à jour l’Analyse

de Risques

DVI-PPAP : Plan de

surveillance État : Défini

Besoins en compétences et qualification

DVI-PPAP : AR actions

identifiées et planifiées

8 Revue de Jalon I2/T6

DVI-PPAP : Onglet

Exigences et approbation État : jalon I2/T6 validé

I2 T6

RESTRICTED




EXIGENCES SAFRAN

1. 1- HM Le planning détaillé doit être réalisé immédiatement après le franchissement du I1/T5.

Les pilotes peuvent ajouter un jalon I1.5 /T5.5 pour identifier le lancement des outillages à long cycle. Lors de la planification il peut être décidé de décaler le jalon I2/T6 à la fin de la phase 3. Dans ce cas, les livrables des phases 2 et 3 sont à valider à la fin de la phase 3. 2- HM L’Analyse de Risque procédé (AMDEC Procédé, par exemple) est un livrable du DVI-PPAP quand il est requis par l’Analyse de Risque détaillée. Le document Safran de référence pour l’AMDEC est la norme AS13004. 3- HML optionnel : le bullage du plan permet de repérer chaque caractéristique du plan avec son N° d’identification unique. La bonne pratique est d’attribuer ce N° dès la conception.

2. HM L’étude MSA est un livrable du DVI-PPAP. Elle doit être réalisée à minima, sur les caractéristiques clés

(ou classifiées). Elle peut être requise sur d’autres caractéristiques par l’Analyse de Risque détaillée. Le document Safran de référence est la norme AS13003 (cf. exigence 8.5.1.3f de la partie A). À ce stade, on renseigne les colonnes MSA avec l’information « R » requis ou « N » non requis de l’onglet « Process Control ». L : L’étude MSA est un livrable du DVI-PPAP si la définition contient des Caractéristiques clés.

3. HM L’étude des capabilités des procédés est un livrable du DVI-PPAP. Elle porte à minima sur les caractéristiques clés (classifiées) au sens de la norme AS/EN 9103. La norme de référence pour l’atteinte des objectifs de capabilité est l’AS13002. L’étude peut être étendue à certaines caractéristiques non clés. L : L’étude des capabilités des procédés est un livrable du DVI-PPAP si la définition contient des Caractéristiques clés

4. HML La conception du processus détaillé de production permet de figer et valider le schéma de production

initié en Phase 1 – 2.1. Le processus de production doit être construit uniquement avec des procédés préalablement qualifiés.

5. HM Un tableau de bord doit être défini pour mesurer la progression vers l’atteinte des objectifs QCDRS.

6. HML Le dossier de préservation, d’emballage et d’étiquetage est un livrable systématique du DVI-PPAP.

7. 1 HML Dans le formulaire DVI-PPAP, onglet Process Control, tous les éléments demandés pour le passage du jalon I2/T6 doivent être renseignés (sauf s’il est décalé à la fin de la Phase 3). 2 HM Les besoins en compétences et/ou qualification sont formalisés lorsque des nouveaux procédés sont mis en œuvre dans l’atelier considéré. 3 HM A ce stade, toutes les actions de levée des Risques doivent être planifiées et lancées.

8. HML Le passage avec réserves du jalon I2/T6 implique leur enregistrement dans le plan d’action de l’onglet « Exigences et Approbation » (sauf s’il est décalé à la fin de la Phase 3).

RESTRICTED




14.5 Phase 3 : Mettre au point le processus de fabrication série



1


Revue de jalon I2/T6

Outillages de fabrication et d’assemblage version série

Outillages de contrôle

version série

Pièces, produits, équipements pour

validation (Golden Units)

Contrôler et qualifier :

- Les outillages de

fabrication et d’assemblage spécifiques

(la validation est faite sur le produit)

Outillages spécifiques qualifiés

2


Outillages de contrôle

spécifiques version série

Pièces, produits,

équipements pour validation (Golden Units)


- Les outillages de

contrôle spécifiques

Outillages spécifiques qualifiés

3


Bancs de test

Pièces, produits, équipements pour

validation (Golden Units)


- Les bancs de test (si besoin d’ATP)

- Les gammes et programmes de test des

ATP

Bancs de tests qualifiés

Procédures de test qualifiées

4


Conditionnements série (emballage, préservation

du produit en interopération et fini)

Pièces, produits,

équipements pour validation (Golden Units)


- Les conditionnements de stockage et fabrication série

spécifiques

DVI-PPAP : préservation,

conditionnement étiquetage : état qualifié

Conditionnements qualifiés

5

prestataires

Matière, composants,

produits, équipements pour mise au point

Personnel formé

Moyens série de

fabrication et de contrôle Gammes en version série

1-Piloter la mise au

point du Processus série 2-Réaliser l’étude de

capabilité des moyens de contrôle

3- Évaluer la préparation à la mise en production

Premiers produits réalisés en conditions

représentatives de la série DVI-PPAP : Étude de

capabilité des moyens de contrôle (MSA)

État : validé

Si demandé au DVI-PPAP : Rapport de l’audit

Produit - Processus

6

Revue de Jalon I2.5/T6.5

I2.5 T6.5

RESTRICTED




EXIGENCES SAFRAN

1. HML Sont concernés : les outillages spécifiques qui sont utilisés pour la série.

À ce stade, on doit démontrer la conformité de l’outillage à sa définition sur le plan dimensionnel et fonctionnel. La validation est prononcée sur le couple produit - processus quand l’outillage a fait la démonstration qu’il permet de fabriquer ou assembler des produits conformes à la définition.

2. HML Sont concernés : les outillages de contrôle développés ou modifiés spécifiquement pour cette industrialisation. Leur capabilité est démontrée dans le livrable MSA du DVI-PPAP.

3. HM Lorsque l’industrialisation nécessite le développement d’un banc de test, ceux-ci-doivent être qualifiés avant d’être utilisés dans le processus de production du produit (cas des équipements et des assemblages). Le présent document ne traite pas du processus de qualification des bancs de test.

4. HML Sont concernés : les conditionnements développés spécifiquement pour la fabrication, le stockage et le transport des produits.

5. 1- HML La mise au point doit se faire sur le processus de fabrication ou d’assemblage série. L’utilisation de moyens ou procédés non représentatifs de la série ne permet pas de passer le jalon I3/T7. La mise au point du processus de fabrication inclut la mise au point et la validation des procédés spéciaux en réponse à la demande du programme de validation. 2- HM Il est impératif d’avoir vérifié la capabilité des moyens de contrôle avant de lancer les premières pièces de la FAI. 3- HM Si demandé dans la liste des livrables du DVI-PPAP, réaliser un audit Produit-Processus avant de lancer la production des premiers produits en conditions de la série.

6. HM Si les pilotes d’industrialisation de Safran et du Prestataire sont en accord, le positionnement des jalons à l’intérieur des phases 2, 3 et 4 peut varier :

• Cas 1 : Toutes les phases et tous les jalons réalisés comme décrits dans cette procédure, • Cas 2 : Les phases 2 et 3 sont regroupées. Dans ce cas I2-T6 remplace I2.5/T6-5, • Cas 3 : Les phases 3 et 4 sont regroupées. Dans ce cas I2.5/T6-5 n’est pas utilisé.

RESTRICTED




14.6 Phase 4 : Valider le processus et préparer le lancement série



1


Revue de jalon I2.5/T6.5 (optionnelle)

Au Plan Directeur de

Production : besoins pour la FAI saisis dans l’ERP

Matière, composants

FAI : 1-Piloter la réalisation

des premières pièces en processus série

2- Réaliser l’inspection des premiers articles

3-Réaliser une revue de pré-production

Produits pour le rapport de FAI réalisés et contrôlés

2

1-Mettre à jour le plan de levée des Risques du

projet et de l’AMDEC procédé

2 -Réaliser une capabilité ou une pré-capabilité sur 5 pièces

DVI-PPAP : AR Pas de

Risque rouge avec les actions non closes

DVI-PPAP : AMDEC

Procédé État : à jour

Résultat capabilité ou pré-capabilités

3

CAS 1 : Exigences du DVI-PPAP partiellement

satisfaites, dont conformité produit

1-Identifier les exigences de validation non satisfaites et établir

le plan d’action pour retour à la conformité

2-Si acceptable, autoriser la livraison

« par article »

DVI-PPAP : plan d’action associé au passage « P » (Partiel) du jalon ou « N »

si non passé DVI-PPAP : document

Validation par article renseigné

Demandes d’évolution de la définition

4

CAS 2 : Exigences du DVI-PPAP satisfaites

1-Rédiger le Rapport de la FAI

2-Valider le plan de surveillance

3-Mettre à jour l’étude des capabilités

DVI-PPAP :

1) Rapport de FAI (Form 1, 2 et 3 de l’EN9102) - état

validé 2) Onglet « Process Control » renseigné I3/T7 Plan de surveillance,

état validé 3) Étude de capabilité, état

à jour

5 Mettre en place les

indicateurs de tenue des objectifs QCDRS

Indicateurs de tenue des objectifs QCDRS en place

6

prestataires

Matière, composants, équipements

Réaliser un test de production à la cadence

cible

Capacité du processus de production validée

7

prestataires

Au PDP : besoins série saisis dans l’ERP

Revue de Jalon I3/T7

Accord lancement production série

DVI-PPAP : Onglet

Exigences & approbation État : jalon I3/T7 validé

Livraisons autorisées

Plan d’industrialisation clôturé

I3 T7

RESTRICTED




EXIGENCES SAFRAN

1. 1- HML Réalisation d’un premier lot de produits en conditions série.

2- HML Inspection des produits avec les gammes et outillages de contrôle de la série. 3- H Optionnel.

2. 1- HM 2- HM Suite de l’étude des capabilités : production de 30 produits et mesure de la dispersion. Lorsque la quantité de produits disponibles est insuffisante à ce stade, il est fortement conseillé de réaliser une pré-capabilité sur 5 produits.

3. 1- HML Le plan d’action pour retour à la conformité est consigné dans l’onglet « Exigences & Approbation » du DVI-PPAP. La nature des écarts et leur délai de traitement doit permettre à l’équipe qui réalise l’industrialisation de décider :

• si le jalon est « P » (Partiellement franchi) ou « N » (Non franchi). Dans les deux cas, le plan d’action doit être mis à jour,

• si les livraisons « Par article » sont autorisées. 2- HML Dans ce cas, le producteur renseigne le document «Validation par article» du DVI-PPAP et l’adresse au service Qualité pour approbation et si produit non conforme à la définition : une demande de dérogation doit être soumise pour approbation Safran avant livraison de ces produits.

4. 1- HML Finalisation des 3 formulaires du rapport de la FAI selon norme AS/EN 9102. 2- HML Pour valider le plan de surveillance, l’onglet « Process Control » doit être renseigné jusqu’à I3/T7, les colonnes associées du GRF-0041 doivent être renseignées avec les fréquences de prélèvement. Des allègements peuvent être prévus à ce stade en conformité à l’AS13002. (cf. AMC 8.5.1.3a). 3- HM Si la capabilité a été réalisée avant I3/T7, les résultats sont consignés dans les colonnes correspondantes de la phase 5.

5. HM C’est à cette étape que sont mis en place les moyens d’acquisition série pour la mesure de la dispersion des caractéristiques clés (AS/EN 9103) et autres caractéristiques issues de l’étude de capabilité.

6. H Lorsque l’Analyse de Risque fait apparaître un Risque lié à la tenue de la cadence, un test de production à la cadence cible est réalisé pour lever ce Risque. Ce test doit être réalisé avant I3/T7 ou dès que possible après I3/T7. C’est une condition de passage du jalon I4/T9.

7. HML La validation du jalon I3/T7 autorise : • la livraison des produits en conditions série, • le passage en production série,

Le passage avec réserves (Partiel) du jalon I3/T7 implique leur enregistrement dans le plan d’action de l’onglet « Exigences et Approbation » :

• Dans ce cas, les livraisons peuvent commencer en libérant les produits «par article». • Cette information est renseignée par Safran dans le DVI-PPAP en mentionnant «par article» dans

la case 289 du formulaire GRF-0041.

Les industrialisations « L » ne nécessitent pas de phase 5 et sont clôturées en I3/T7.

Cas des assemblages : le processus d’assemblage et tests peut franchir le jalon I3/T7 sans réserve, alors que certains composants ne l’ont pas encore franchi. Il appartient à l’organisation qualité de garantir que ces composants entrant dans l’assemblage ont été validés par article et/ou font l’objet d’une dérogation acceptée par Safran. Ces informations doivent être tracées dans l’ordre de montage tant que 100% des composants n’ont pas passé le jalon I3/T7.

RESTRICTED




14.7 Phase 5 : Vérifier le processus série et capitaliser



1

Safran et Prestataire

Revue de jalon I3/T7

Performances prestataires

Performances internes

Production série : Relever périodiquement les

performances opérationnelles

QCDRS

Tableaux de bord à jour

2

CAS 1 : Performances insuffisantes

Analyser les causes racines et mettre en place un plan

d’amélioration des performances

Demandes d’évolution de la définition du produit

Plan d’amélioration des performances du

processus de production

3

CAS 2 : Performances conformes

aux objectifs

Mettre à jour le plan de surveillance

DVI-PPAP : Plan de

surveillance produit/procédés

État : optimisé DVI-PPAP : Étude de

capabilité du Process (des procédés) : état validé

DVI-PPAP : Rapport de

FAI (Form 1, 2 et 3 de l’EN9102) état optimisé

4

RETEX Capturer et enregistrer les

leçons apprises sur le projet d’industrialisation

Leçons apprises du projet d’industrialisation

5

Mettre à jour Analyse de Risque type AMDEC Procédé type

Gammes types DVI-PPAP types

Analyse de Risque type (GRF-0160 scénarios) AMDEC Procédé type Gammes génériques

DVI-PPAP types,

enrichis du RETEX

6

Revue de Jalon I4/T9

Clôture du projet d’industrialisation

DVI-PPAP : Onglet

Exigences et approbation État : jalon I3/T7 validé RC/NRC produit validés

DVI-PPAP : clôturé

Industrialisation clôturée

I4 T9

RESTRICTED




EXIGENCES SAFRAN

1. HM La fréquence de relevé des indicateurs QCDRS est déterminée en phase 4.

Si non réalisées en phase 4, les capabilités sont à faire dès le passage en production série. Le test de production à cadence cible peut être réalisé à ce stade. Cas des programmes à très faibles cadences : il est accepté de clôturer l’industrialisation sur la base des résultats de la pré-capabilité.

2. HM Un plan d’action pour l’atteinte des objectifs doit être piloté jusqu’au passage formel du I4/T9. La décision de l’abandon d’un objectif initial pour un objectif moins haut doit être formellement acté et validé par le pilote d’industrialisation Safran. Ce nouvel objectif est consigné dans le RETEX comme étant atteignable.

3. HM L’onglet « Process Control » est complété jusqu’à I4/T9 par les allègements de contrôle. Les règles d’allégement sont définies dans la norme AS13002.

4. HM Il est fortement conseillé de capturer les leçons apprises au fil de l’industrialisation.

5. HM IMPORTANT : les scénarios redoutés de l’Analyse de Risque détaillée doivent être enrichis du RETEX des industrialisations précédentes.

Les processus de fabrication ou montage types sont enrichis des procédés à capabilité démontrée.

6. HM La validation sans réserve du jalon I4/T9 clôture l’industrialisation et son DVI-PPAP. Nota : si le plan de surveillance est mis à jour postérieurement à la clôture de l’industrialisation, par exemple si de nouvelles capabilités permettent un allègement supplémentaire des contrôles, il est demandé de tracer ce changement dans le DVI dans les cases « Changements mineurs entre deux révisions ».

RESTRICTED




Partie D – Annexes

Documents associés

Formulaires

GRF-0015 Demande de dérogation Prestataire

GRF-0016 Notification de non-conformité sur produit livré

GRF-0018 Plan d’Assurance Qualité Safran (PAQS)

GRF-0033 Matrice de conformité aux exigences et son guide intégré

GRF-0041 Dossier de validation industrielle

GRF-0058 Revue de performance Prestataire mise en œuvre

GRF-0160 Analyse de risques des projets d’industrialisation

GRF-0164 Charte Achats Responsables Safran

Guides

GRM-0037 Abréviations et lexique relatif à la Supply Chain prestataires

GRM-0123 Guide Prestataire

GRM-0135 Liste des procédés spéciaux

GRM-0091 Liste “Banned Targeted External” (BT Ext)

RESTRICTED




Applicabilité de SAFe pour la typologie d’activité « E » (Hors production)

16.1 Niveau de certification requis et applicabilité de SAFe selon le segment d’achat

NOTE : Lorsque SAFe est exigé par le contrat, le Prestataire doit être certifié au niveau de norme exigé dans la configuration.

Segment d’achat Safran

Définition des segments d’achat Safran Niveau de

certification requis

Applicabilité SAFe

Configuration MCE SAFe (Secteur /

Norme exigée)

Tout segment, sauf… Aucun SAFe exigible dans

certains cas par contrat S3/ISO9001

NC43 Huiles hydrauliques et aéronautiques EN9100 ou EN9120*

SAFe applicable S1/EN9100 ou S1/EN9120*

NC51 à NC54

Produits spécifiques / Colles, mastics, peintures / Poudres de métallisation / Métaux d’apport / Bains

EN9100 ou EN9120*


NC72 Prestation d'étalonnage EN9100 ou ISO17025**

SAFe applicable S1/EN9100 ou S1/ISO17025**

ND24 & ND25

Logistique industrielle / Logistique distribution rechange

EN9100 ou EN9120*


NF1 Étude mécanique EN9100 ou ISO17025**


NF2, NF9 & NFA

Études Systèmes : Globaux, Électroniques ou Logiciel & Avioniques & Optroniques

EN9100 ou ISO17025**


NF3 & NF14

Essais & Étude matériaux EN9100 ou ISO17025**


NF4 & NF7

Support Études, Industrialisation & Conception de documents techniques

ISO9001 SAFe applicable S1/ISO9001

TA1 Contrats de maintenance ISO9001 SAFe applicable S1/ISO9001

TA5 Bancs d’essais ISO9001 SAFe applicable S1/ISO9001

TB Outils ISO9001 SAFe applicable S3/ISO9001

TC Outillages spécifiques ISO9001 SAFe applicable S3/ISO9001

NA6B Prestations d’archivage papier des documents ISO9001 SAFe applicable S3/ISO9001

* Autorisé pour les distributeurs – ** Autorisé pour les laboratoires

RESTRICTED




16.2 Matrice d’Applicabilité des Exigences selon le segment d’achat

La matrice complète d’applicabilité des exigences est donnée par l’onglet « Correspondance » de la Matrice de Conformité aux Exigences – MCE (GRF-0033).

La table ci-dessous donne les différences d’applicabilité des exigences selon le segment d’achat concerné.

Le segment d’Achat est défini par Safran et précisé au Prestataire lors de l’envoi des documents SAFe.

Ex

ige

nce

Se

cte

ur(

s)

NA

sa

uf

NA

6B

NA

6B

NC

1,2

,3,6

,7,8

,9

NC

4,5

NC

72

NC

A

ND

NE

1 à

NE

3

NE

4 à

NE

7

NF

14

,3

NF

1,2

,4,7

,9,A

TA

TB

TC

6.1a S1,S2 NA NA NA A A A A NA A A A A NA A

7.1.3b S1,S2,S3 A NA A A A A A NA NA A A A A A

7.1.5a S1,S2 A NA NA A A NA NA NA NA A NA A A A

7.1.5b S1,S2 A A NA A A NA NA NA NA A NA A A A

7.4d S1,S2,S3 A A NA A A NA NA NA A A A A NA A

7.5.3a S1 A A NA A A NA NA NA NA A A A NA A

7.5.3b S1,S2,S3 A A NA A A A A NA A A A A NA A

8.1b S1,S2,S3 A NA NA NA NA NA NA NA A A A A A A

8.1c S1,S2,S3 A NA NA NA NA A NA NA A A A A A A

8.1d S1,S2,S3 A NA NA NA NA A NA NA A A A A A A

8.1f S1,S2,S3 A A NA NA A NA NA NA NA A A NA NA A

8.1.1a S1,S2 A NA A A A A A NA A A A A A A

8.1.1b S1 A NA A A A A A NA A A A A A A

8.2.2a S1,S2,S3 A A A A A NA NA NA NA A A A A A

8.2.2b S1,S2,S3 A A A A A NA NA NA NA A A A A A

8.2.2c S1,S2,S3 A A A A A NA NA NA NA A A A A A

8.5.1.2d S1 NA NA NA NA NA NA NA NA NA A NA NA NA NA

8.6a S1,S2,S3 A NA NA A A NA NA NA NA A NA A A A

8.6b S1,S2,S3 PA NA A A A A NA NA NA NA NA PA A A

8.6d S1,S2,S3 NA NA NA NA NA NA NA A NA NA NA A NA A

8.6e S1,S2,S3 NA NA A A NA A NA NA NA NA NA A NA A

8.7b S1,S2,S3 NA NA NA PA PA NA NA NA NA PA PA PA NA PA

8.7c S1,S2,S3 NA NA NA A NA NA NA NA NA NA NA A NA A

RESTRICTED

Procedure N° GRP-0087 Index: Issue: 6 - Revision: 0

Latest revision date: 09/06/2017

Form GRF-0042 Issue: 4 – Rev: 0 dated on 03/03/2017. A vertical line in the margin, or highlighting, indicates an update of the text since the previous issue of the document. An highlight shows a key function. This document and the information contained herein are the property of Safran. They must not be copied or disclosed to third parties without prior Safran written authorization. 66 / 131

ENGLISH VERSION

In case of dispute, the French version shall prevail.

Summary

Introduction 69

Presentation of the document and synthesis 69

Principles and application of Safran requirements 69

2.1 Safran expectations 69

2.2 Document Structure 70

2.3 How to read the document 72

Reference documents, terms and definitions 75

3.1 Reference documents 75

3.2 Terms and definitions 76

PART A – General Requirements 77

Context of the organization 77

4.1 Understanding the organization and its context 77

4.2 Understanding the needs and expectations of interested parties 77

4.3 Determining the scope of the quality management system 77

4.4 Quality management system and its processes 78

Leadership 80

5.1 Leadership and commitment 80

5.2 Policy 81

5.3 Organizational roles, responsibilities, and authorities 81

Planification 82

6.1 Actions to address risks and opportunities 82

6.2 Quality objectives and planning to achieve them 82

6.3 Planning of changes 82

Support 83

7.1 Resources 83

7.2 Skills 84

7.3 Awareness 84

7.4 Communication 84

7.5 Documented information 85

RESTRICTED



This document and the information contained herein are the property of Safran. They must not be copied or disclosed to third parties without prior Safran written authorization. 67 / 131

Operations 86

8.1 Operational planning and control 86

8.2 Requirements for products and services 87

8.3 Design and development of products and services 89

8.4 Control of externally provided processes, products, and services 90

8.5 Production and service provision 91

8.6 Release of products and services 96

8.7 Control of non-conforming outputs 98

Performance evaluation 100

9.1 Monitoring, measurement, analysis, and evaluation 100

9.2 Internal audit 100

9.3 Management review 101

Improvement 102

10.1 General 102

10.2 Nonconformity and corrective action 102

10.3 Continuous improvement 102

Part B – Milestones in the external provider Relationship 103

Introduction 103

Production external provider Relationship milestones 104

12.1 General description 104

12.2 T2 – Selection notification 105

12.3 T3 – Project launch 106

12.4 T4 – End of preliminary design and industrialisation 106

12.5 T5 – End of product design and industrialisation process 107

12.6 T6 – Production launch 107

12.7 T7 – Series Configuration Production launch 108

12.8 T8 – Product Qualification/Certification 108

12.9 T9 – Ability to produce to Q C D R S objectives 109

12.10 T10 – Maturity review 109

12.11 T11 – End of production 109

12.12 T12 – Closure 110

Non-production Provider relationship milestones 111

13.1 General description 111

13.2 T3 - Project Launch 112

13.3 T4 – End of preliminary design of the solution 112

13.4 T5 – End of design of the solution 113

13.5 T7 – End of solution realisation and preparation for service support 113

13.6 T8 - Qualification of the solution 114

13.7 T11 – Project closure/End of contract/End of transfer of activities 114

Part C – Additions to Industrial Validation 115

RESTRICTED




Carrying out an Industrial Validation 115

14.1 Industrialization objectives 115

14.2 Macro-process : Industrialize 116

14.3 Phase 1: Launch Industrialization Project and Risk Analysis 118

14.4 Phase 2: Design the serial manufacturing process 120

14.5 Phase 3: Work out the serial manufacturing process 122

14.6 Phase 4: Substantiate the process and prepare series production launch 124

14.7 Phase 5: Verify the serial production process and capitalize 126

Part D – Appendices 128

Associated documents 128

SAFe requirement applicability for activity type “E” (Non Production) 129

16.1 Breakdown of required management system standard and requirements applicability per Safran purchasing segment 129

16.2 Specific Requirements Distribution Matrix against purchasing segments 130

Répertoire des évolutions / Records of revisions 131

RESTRICTED




Introduction

Presentation of the document and synthesis

1. External providers shall apply all Safran’s requirements specified in this procedure in conjunction with local requirements, applicable standards and regulations.

2. Compliance to these requirements shall be managed and checked throughout the entire product’s life cycle according to milestones specified in this procedure.

3. Industrial validation of products and services delivered to Safran shall be performed in compliance to principles specified in this procedure.

This document presents :

• All of Safran’s requirements for external providers, in conjunction with local requirements, applicable standards and regulations,

• The milestones with which compliance to these requirements shall be managed and checked throughout the entire product’s life cycle,

• Explanations about the principles of industrial validation,

Principles and application of Safran requirements

2.1 Safran expectations

The implementation of Safran’s Purchasing, Quality and Health, Security, and Environment policies impacts the entire Safran group supply chain and, in particular, their external providers.

Safran’s expectations toward their external providers are as follows:

Satisfaction of its own customers (to whom the final product or service will be delivered),

Delivery of compliant products or services within the deadlines prescribed and at optimised costs,

Management of a continuous improvement process according to the 5 QCDRS axis:

o Quality (Q): contain and handle non-quality through the application of proven methods,

o Cost (C): improve the efficiency of processes, a factor of increased competitiveness for Safran and its customers,

o Delivery (D): rely on a robust supply chain,

RESTRICTED




o Robustness (R) : implement industrialization processes to secure the capability and capacity of manufacturing means,

o Health – Safety – Environment (S) : include the HSE aspects in the industrial performance targets.

Compliance with current regulations and Safran requirements in the sectors in which they contractually engaged with Safran,

The integration and description of sustainable development principles through the publishing and deployment of a Corporate Social Responsibility (CSR) policy,

Safran makes documents available to the Supplier. These documents provide guidelines or assistance based on Safran’s experience to help them manufacture the product, or realise the service. In no way does the content of these documents provided by Safran discharge the Supplier from their responsibility to comply with all requirements, be they legal, regulatory or specific to the customer.

As a general rule, the supplier is responsible for acquiring the latest versions of all documents not published by Safran (standards, regulations etc.).

Safran reserves the right to:

Take any necessary and sufficient corrective or preventative measures required to contain non- performance. The Supplier will support the cost of these measures when the non-performance falls under their responsibility,

Establish a list of external providers who do not meet Safran’s standards and share this list within the Group,

Prevent the use of external providers on this list.

2.2 Document Structure

The document is structured in four parts:

• Part A – General Requirements

For ease of understanding, this part is organized following the chapters of the ISO 9001 version 2015 and EN/AS/JISQ 9100/9110/9120 version 2016 standards (chapters 4 to 10). It lists all of Safran’s requirements in addition to required standards

The Provider must justify their compliance to the requirement into the MCE (GRF-0033).

• Part B – External Provider Relationship milestones

This part presents the milestones to be implemented with the Provider during the life cycle of the product or service. It describes the objectives and the criteria to be met for validating each milestone.

This part is specific to a project.

• Part C – Additions to Industrial Validation requirements

RESTRICTED




This part covers the Safran guidelines for the implementation of Industrial Validation requirements, when required.

This part presents :

- The standard procedure of Safran to industrialize its products

- The recommendation to validate the product/process couple

• Part D – Appendixes

This part provide the list of associated documents. This part also clarifies the requirements applicability of SAFe to non production external providers of Safran.

It is completed with supplier guide (GRM-0123) and associated forms (GRF).

The Provider’s compliance with these requirements is demonstrated through the Requirements Compliance Matrix (form GRF-0033, and its embedded guide) which is an integral part of this document.

The Supplier’s acceptance of a Contract stipulating the application of the whole or any part of this document is considered as an acceptance of its content.

This document is a Safran group document. It is part of a complete management system presented as follows (diagram 1):

Diagram 1: Management and requirements system architecture

GRF-0033

MCE

GRF

GRM /

GRFGRM /

GRF

Requirements and

Compliance to

requirements

GRP-0087

Require-

ments

Contracts and General

Purchasing Conditions

Product Specifications

Forms

Others

GRM

Specs

Requirement to management system

Deliverables, proof of compliance,

compliance matrix

Forms needed or worth to demonstrate the

compliance

Grouping of general and specific contractual

clauses

Raw material, products and services definition

Acceptable Means of Compliance

and proposal of methods for compliance

GRF GRF

GRM-0123

AMCHandbooksGroup

(Safe)

Company

(Contract)

Local

Procedures

Orders /

Contracts

ProceduresProcedures and locals methods recommendations

linked to contracts

GRF

RESTRICTED




2.3 How to read the document

2.3.1 Sectors and Activity Type definitions

The applicability of the requirements of this document is determined through the product end use, which is defined by the sectors and the type of activity:

The activity sector is the industrial sector in which the product or service delivered by the Provider will be used (refer to table 1), Note: For non production purchasing, the default activity sector is provided at chapter 16.1, by Safran purchasing segment.

The activity type relates to the production or service model of the Provider (refer to table 2).

Table 1: List of activity sectors

Code Name of activity sector

S1 Aerospace / Defence

S2 Automobile / Rail

S3 Other industries

RESTRICTED




Table 2: List of activity types

Code Activity type Definition

A ‘Build-to-Print’ external provider

Organization operating one or more processes impacting the production of a part.

External Provider responsible for the production and inspection of a product or service defined by Safran. Also called “Producer”, “Non-designer manufacturer”.

B ‘Build-to-Spec’ external provider

External Provider with control over the design of a product or service or article and the quality of each product, article or sample produced. They are responsible for the technical definition of a product or service or article and its technical management. They are the legal owners of the product’s definition.

Also called “Manufacturer”, “Designer manufacturer”.

C

Dealer, Stockist, Distributor,

External Provider of an article or material which complies with a specification published by the external provider, an industry or a recognised national authority of which all characteristics are defined in a text, a civil or military normative definition or a catalogue. product or service

Catalogue, Standard, Normalised

If an external provider in this category has control over the product or service design, they are responsible for the technical definition of the product/article and its technical management.

D Aeronautical maintenance

External Provider of a service for review, repair, inspection, replacement, change or correction of a component, carried out after production and initial airworthiness certification from the relevant Authority.

E Non Production

External Provider of a service or product which is not part of the product’s composition resulting from a production process and which does not contribute directly to its characteristics.

This type includes a sub-categorisation presented as an appendix and composed of the following fields: Buildings, infrastructures and facility management / Communication / Commercial consumables / Logistics / IT and telephone / Survey and test services / Temps, HR management and consulting / Capital goods / Tools / Specific tool sets.

F Inter-operations sub-contracting

External Provider that is responsible for specific manufacturing and/or inspection operations that are part of the normal Safran manufacturing cycle, which Safran may choose to sub-contract to an external provider (excluding. D Type).

RESTRICTED




2.3.2 Requirements adjustments to sectors and activity types

The external providers Sector/Type pairing is defined by Safran prior to consultation and determines the applicable norms and standards and the applicability of additional Safran requirements (refer to table 3).

Safran‘s requirements are presented in table 3 in which the columns contain the following elements, from left to right:

• Identification of the requirement,

• Description of the requirement,

• The “Sectors” for which the requirement is applicable,

• The “Type” on which the requirement is applicable.

Examples:

Identification Description Activity Sectors

impacted

Activity Types

impacted

7.2 Requirements of the applicable standard. All All

7.2a The Provider shall guarantee the level of training mandated by Human Factors requirements.

S1 A,B,C,D,F

For a given Sector/Type pair, a Provider who does not have the required level

of certification can still work with Safran if they demonstrate the implementation of the requirements of the GRP-0087.

An action plan shall be established in line with requirement 4.4b of this document to cover any compliance gap.

Example: An external provider with ISO 9001 certification, and for which EN 9110 certification is required, can work with Safran if they demonstrate that they comply with the requirements of the EN 9110 standard for the related Sector/Type pair, and to the additional requirements.

RESTRICTED




Reference documents, terms and definitions

3.1 Reference documents

• ISO 9000: Quality Management Systems – Fundamentals and Vocabulary

• ISO 9001: Quality Management Systems – Requirements

• ISO 10012: Measurement Management Systems – Requirements for Measurement Processes and Measuring Equipment

• ISO 14001: Environmental Management Systems – Requirements with Guidance for Use

• ISO 26000: Guidance on Social Responsibility

• ISO 20400: Sustainable Procurement – Guidance

• EN/AS/JISQ 9100/9110/9120: Quality Management System, Requirements for Aeronautical, Space and Defence Organizations

• EN/AS/JISQ 9102: Quality Systems – First Article Inspection Requirements

• EN/AS/JISQ 9103: Quality Management Systems – Variation Management of Key Characteristics

• EN/AS/JISQ 9133: Quality Management Systems – Qualification Procedure for Aerospace Standard Parts

• EN 10204: Metallic Products – Types of Inspection Document

• SCMH: Supply Chain Management Handbook, by the International Aerospace Quality Group (IAQG)

• OHSAS 18001: Occupational Health and Safety Management Systems – Requirements

• NF L00-015: Quality Management and Assurance – Statement of Conformity

• AQAP 2070: NATO Mutual Government Quality Assurance (QA) Process

• AQAP 2110: NATO Quality Assurance Requirements for Design, Development and Production

• ATA 106 Form: Part or Material Certification Form

• AS9117: Delegated Product Release Verification

• AS13000: Problem Solving Requirements for Suppliers

• AS13001: Supplier Self Release Training Requirement

• AS13003: Measurement Systems Analysis Requirements for the Aero Engine Supply Chain

• AS13004: Process Risk Identification, Prevention & Mitigation – AMDEC / PFMEA

RESTRICTED




• PART-21: Rules for the Airworthiness and Environmental Certification of Aircraft and Related Products, Parts and Appliances, as well as for the Certification of Design and Production Organizations

• PART-145: Regulation on the Continuing Airworthiness of Aircraft and Aeronautical Products, Parts and Appliances, and on the Approval of Organizations and Personnel involved in these Tasks

Note: When refering to PART-21 and PART-145, external providers shall understand as the related local applicable regulation (Examples: EASA Part-21, FAR Part 21, etc.).

3.2 Terms and definitions

The terms used are defined by the standards listed in the references.

Additional terms are defined in the glossary (GRM-0037).

Reminder : In this document and as per ISO 9001 standard, when mentioning « Provider », you should understand “External Provider”.

RESTRICTED




PART A – General Requirements

Context of the organization

4.1 Understanding the organization and its context


impacted

Activity Types

impacted


4.2 Understanding the needs and expectations of interested parties


4.2a

The Provider shall commit to be compliant:

to the requirements of the applicable norm of their sector or activity type as presented in table 3 and,

to the additional Safran requirements of this document through a Requirements Compliance Matrix (GRF-0033 Form).

All All

4.3 Determining the scope of the quality management system


RESTRICTED




4.4 Quality management system and its processes


4.4a

The Provider’s Quality System shall be certified by an internationally recognized certification organization and/or approved by a National Airworthiness Authority (NAA) for the applicable standards (refer to table 3).

All All

4.4b

The Provider shall create a Quality Assurance Plan for Safran, which shall be approved by Safran (refer to GRF-0018 PAQS). This document shall include at least :

identification of all gaps against the requirements recorded in this document and provide corrective action plan(s),

description of the additional procedure(s) to the Provider’s Quality Management System,

identification of the protocols ruling the interfaces between the Provider and Safran.

Note 1: This validation by Safran of this PAQS does not prevent the Provider responsibility for the conformity of the products or services delivered with respect to technical, quality or regulation requirements and/or any other purchasing or contractual obligation.

Note 2: With Safran authorization, the action plan can be formalized in the Requirements Compliance Matrix (MCE).

All All

4.4c External providers who do not have maintenance organization approval (PART-145) shall be EN/AS/JISQ 9100 certified.

S1 D

RESTRICTED




Table 3: Management System applicable norms and standards

Activity sector

S1 S2 S3

Civil Aerospace Military

Aerospace / Defense

Automobile / Rail

Other sectors

Ty

pe

of

ac

tiv

ity

A “Build to Print” Supplier EN/AS/JISQ 9100

EN/AS/JISQ 9100 and AQAP 2110

ISO 9001

B “Build to Spec” Supplier

EN/AS/JISQ 9100 and/or

Regulations established by the National

Airworthiness Authority for design activities (PART/FAR/…-21)

C

Dealer, Stockist, Distributor, Standard, Standardized

Dealer, Stockist, Distributor

EN/AS/JISQ 9120 EN/AS/JISQ 9120 and AQAP 2110

Catalogue, Standard,

Standardized

EN/AS/JISQ 9100 or EN 9133 (1)

EN/AS/JISQ 9100 or EN 9133 (1),

and AQAP 2110

D Maintenance

Complete maintenance


Maintenance regulations established by the

National Airworthiness Authority

(PART/FAR/…-145)


AQAP 2110 depending on the

contract

Interoperation excl. Special Processes

Special Processes Interoperations,

excl. NDT

Interoperation NDT (the NDT in question shall appear in the

authorization fields)

Production of primary repair parts

Supply of spare parts or equipment

EN/AS/JISQ 9120

E Non production

EN/AS/JISQ 9100, EN 9120, ISO 17025 or ISO 9001, depending on the applicable level

defined by Safran in the Requirement Compliance Matrix (refer to §16.1)

F Inter operations EN/AS/JISQ 9100

(1) It shall be noted that certain standardized articles can only be produced by and delivered with a certification by organizations recognized in compliance with the terms defined in EN 9133 Qualification Procedure.

RESTRICTED




Leadership

5.1 Leadership and commitment

5.1.1 General

Identification Description Activity sector

impacted

Activity types

impacted

5.1.1 Requirements of the applicable standard. All All

5.1.1a

The Provider shall demonstrate that they can implement a Sustainable Development approach. In particular they shall:

define an industrial risk prevention system based on environmental protection and social protection norms (for example: ISO 14001 and OHSAS 18001, ISO 26000, etc.),

prevent risks related to CSR (legal, environmental, operational, economic, social, corporate responsibility and reputation, etc.).

The Provider’s commitment on these items shall be formalized through the signing of Safran’s Charter for Responsible Purchasing (document available onto Safran’s Website under the reference GRF-0164).

All All

5.1.1b

In case of events related to CSR and impacting a contract with Safran on an external provider’s or a sub-contractor’s site, the Provider shall carry out a cause analysis and submit the analysis and action plan to Safran without undue delay.

All All

5.1.2 Customer focus


5.1.2a

The Provider shall provide the people listed below with full access to all facilities involved in the realization of supplies for Safran, and access to all relevant records, until the end of their retention period.

List of authorized people:

Safran Representatives

Authorities and Authorities representatives

Third parties mandated by Safran

Contracting parties accompanying Safran representatives.

All All

RESTRICTED




5.2 Policy

5.2.1 Establishing the quality policy


5.2.1a

The Provider shall have a policy considering Human Factors (Safety Policies) into account in order to fulfill requirements 7.1.4, 8.5.1 and 10.2.1 of the standard EN/AS 9100.

S1 A,B,C,D,F

5.2.1b External providers of civil materials maintenance shall have a policy for taking into account the Safety Management System (SMS).

S1 D

5.2.1c

In accordance with the implementation of a Security Management System (SMS), the Provider of civil maintenance shall contain the risk of delivery of a non-reliable product, using reactive, proactive and predictive methods. They shall communicate to Safran, on demand, the risk assessments, the scores, risk reduction plans and any document required to meet these requirements.

S1 D

5.2.2 Communicating the quality policy


5.3 Organizational roles, responsibilities, and authorities


RESTRICTED




Planification

6.1 Actions to address risks and opportunities


impacted

Activity Types

impacted


6.1a

The Provider shall inform Safran of any changes impacting product or service provided if this change is rated significant or extreme as per GRM-0123 proposed method.

S1,S2 All

6.2 Quality objectives and planning to achieve them


6.3 Planning of changes


RESTRICTED




Support

7.1 Resources

7.1.1 General


impacted

Activity Types

impacted


7.1.2 People


7.1.2a

The Provider shall preserve working and employment conditions by minimizing the use of short term employment contracts to adapt to fluctuations in load / capacity balance in the short term, mid-term and long term.

All All

7.1.3 Infrastructure


7.1.3a The Provider shall determine, implement and maintain an organization to avoid alternative uses of a product intended for Safran.

All All

7.1.3b

If the Provider falls under ICPE regulation (Classified Installation for Environment Protection) or equivalent for non-French countries, they shall be in possession of their operations authorization certificate and ensure that they remain in compliance with this authorization.

All All

7.1.4 Environment for the operation of processes


7.1.5 Monitoring and measuring resources


7.1.5a Surveillance and measurement systems shall be controlled in accordance with the ISO 10012 requirements.

S1,S2 All

7.1.5b The Provider shall ensure that any calibration laboratory that they use is recognized in its field by an approved national or international organization (Examples: COFRAC, UKAS, BNM, NIST, CNRC, etc.).

S1,S2 A,B,D,E,F

RESTRICTED




7.1.5.1 General

7.1.5.2 Measurement Traceability

7.1.6 Organizational knowledge


7.2 Skills


7.2a The Provider shall provide the level of training mandated by Human Factors requirements.

S1 A,B,C,D,F

7.2b The Provider shall provide the level of training mandated by the Security Management System (SMS) requirements in civil aviation maintenance activities.

S1 D

7.3 Awareness


7.4 Communication


7.4a

With regards to changes in their Quality Management System, the Provider possessing an official maintenance organization approval shall, for every update or at least once a year, provide Safran with a copy of:

an official certification (including, if relevant, appendix documents such as “operations specifications”),

the list of corresponding capabilities, and

upon Safran’s request, the list of approved sub-contractors.

S1 D

7.4b

The Provider shall provide Safran with access to their certification audit statements.

Note: For EN/AS certified external providers, this access is realized through OASIS read access rights to audit reports to all Safran subsidiaries or by providing rationales justifying their management system.

All All

7.1.5.1 Requirements of the applicable standard. All All


RESTRICTED




7.4c

The Provider shall ensure the accessibility of all required traceability information for articles in compliance with the table below.

Security of flights

impacted

Other cases

(including Safran’s traceability test)

Engine files 6 h* 1 working day

Articles 24 h* 2 days

(*) consecutive hours

S1 A,B,C,D,F

7.4d In case of damage impacting recordings under their responsibility, or termination of activity, the Provider shall inform Safran immediately, and confirm in writing.

All All

7.4e

The Provider shall immediately inform Safran of any changes to their Quality Management System (Examples: change of Quality manager, departure of a delegate, change in shareholder, etc.) which could impact Safran.

For changes in certification or accreditation, Safran shall be advised within 48 hours.

S1 All

7.5 Documented information

7.5.1 General


7.5.2 Creating and updating


7.5.3 Control of documented information


7.5.3a

The Provider shall keep records for at least the periods indicated in the chapter 6 of GRM-0123.

Note 1: Records on magnetic, optical and electronic systems shall remain usable, even in cases of changes in the recording technologies or software.

Note 2: The parts, materials samples or micrographic samples as defined in the chapter 6 of GRM-0123 shall be protected from all damage with appropriate packaging.

S1 All

7.5.3b

The Provider shall enable Safran to easily recover or be recovered by a third party mandated by Safran, all records belonging to Safran for which they are custodian (including records kept by sub-contractors).

All All

RESTRICTED




Operations

The Provider shall adopt approaches based on total cost analysis (TCO: Total Cost of Ownership) across the entire life cycle of the products or services.

8.1 Operational planning and control


impacted

Activity Types

impacted

8.1 Requirements of the applicable standard.

Note: The implementation of scheduling activity like MRPII is recommended.

All All

8.1a

In case of a sudden and/or significant change in demand, the Provider shall evaluate the impact on its load/capacity (across its extended supply chain) and inform Safran.

Note: this evaluation can be performed based on the flexibility rules detailed in the statement of requirements (these rules are based around firm, flexible and provisional horizons).

S1,S2 A,B,C,D

8.1b

The Provider shall appoint a project manager with authority over all project dimensions: design, industrialization, quality, performance management, Supply Chain management, risk analysis, etc.

All A,B,D,E

8.1c

The Provider shall obtain approval from Safran on its project management strategy (organization, scorecards, project reviews, key meetings with the Customer and/or Authorities, management of critical resources) and milestone planning as defined in part B.

All A,B,C,E

8.1d

The Provider shall obtain validation by Safran for each milestone in compliance with the milestone criteria defined in part B.

Note: The Provider shall answer within 5 working days (unless otherwise agreed by Safran) to the request from Safran for milestone validation.

All A,B,C,E

8.1e

The Provider shall obtain the acceptance of Safran prior to any change of its infrastructure or its industrial model

Note: In case of transfer of work, please refer to Chapter 15 of GRM-0123.

All A,B,C,D,F

8.1f

The Provider shall carry out a last article review before transferring all or any part of its production, and communicate the report to Safran.

All A,B,D,E,F

8.1.1 Operational risk management

In order to ensure the compliance of its commitments in terms of the quality, costs and delivery to its customers, Safran has adopted a risk management policy (Safran CSR strategy) and requests that its external providers adopt a similar approach.

Safran shares the related principles, tools and guidelines with providers through a guide to help them with this process (chapter 5 of GRM-0123).

RESTRICTED





8.1.1a

The Provider shall establish and maintain a Business Continuity Plan (BCP), which shall be tested regularly.

Note: BCP creation is described in chapter 7 of GRM-0123.

S1,S2 A,B,C,D,E

8.1.1b

All risks, such as those mentioned in chapter 5 of GRM-0123, which may impact Safran, shall be communicated without undue delay, together with the action plan for handling them.

S1 A,B,C,D,F

8.1.2 Configuration management


8.1.3 Product safety


8.1.4 Prevention of counterfeit parts


8.2 Requirements for products and services

8.2.1 Customer communication


8.2.1a

The Provider shall use either the forms referenced in this document, or their own forms after having demonstrated their equivalence to Safran.

All All

8.2.2 Determining the requirements for products and services

The implementation of certain processes involves the use of chemical substances or mixtures of substances, which may involve risks to health, safety and to the environment. In addition to the current regulations, the Safran group prohibits or limits the use of certain substances by external providers and their sub-contractors.

Moreover, for any particular group of processes, the Safran group encourages their external providers and their sub-contractors, in strict compliance with the applicable regulations, wherever possible to favor chemical substances presenting the lowest risk.

RESTRICTED




Generally, and in compliance with the current regulations, the Safran group requests that external providers and their subcontractors:

be familiar and comply with the recommendations and identified usages defined in the Material Safety Data Sheet (MSDS) of each chemical substance that they may use in their processes,

implement the prevention and protection measures specified in the MSDS and/or resulting from the chemical risks assessment at the work station, in compliance with the applicable health and security regulations.


8.2.2a

The Provider shall comply with Safran requirements (detailed in the table 4 below) in terms of the use of chemicals such as the one listed in GRM-0091, whether the latter are used alone or in mixtures (a solution of two or more substances), used for the development and manufacture of parts, testing, installation and/or removal of sub-assemblies, or contained in products delivered to Safran group companies.

At Safran's request, the Provider must be able to submit the appropriate documentary evidence.

Note: The list of hazardous chemical substances is provided in the “Banned Targeted External” list (GRM-0091).

All All

Table 4: Rules for substances

Design / Industrialisation of new products or processes

Production with a fixed design (substance named in the parts

lists or in processes), including MRO

Substance B Strictly forbidden. Strictly forbidden

Substance T1 Strictly forbidden.

Substitution mandatory

A detailed plan with associated time line is required.

Substance T2

Forbidden, unless the impossibility is justified and approved by Safran group companies (see below).

If used, traceability is mandatory

(see below).

Substitution recommended

If used, traceability is mandatory (see below).

8.2.2b

If there is no possibility of eliminating the use of a T2-classified substance, the Provider shall seek Safran's approval and provide Safran with a report justifying the use of the substance. This report shall include:

the identity of the substance(s),

the name and contact details of the person(s) making the request,

an analysis of the replacement solutions, including the risks they present, along with their technical and economic feasibility.

All A,B,D,E,F

RESTRICTED




8.2.2c

If the use of a T2-classified substance is authorized by Safran, for each delivered item, the Provider shall attach a report on the substances used, stating:

the name of the substance and its identifiers (CAS No.),

the location of the substance,

the quantity of the substance present in the final part, along with its percentage by weight,

the rules to be applied for safe usage of the part.

All A,B,D,E,F

8.2.3 Review of the requirements for products and services


8.2.3a

The Provider holding an accreditation (EASA, FAA, etc.) shall inform Safran of any applicable Airworthiness directives (AD – Airworthiness document) which may not have been specified in the contract/order.

S1 D

8.2.4 Changes to requirements for products and services


8.3 Design and development of products and services

8.3.1 General

8.3.1 Requirements of the applicable standard. All B,C,D,E

8.3.1a

The Provider shall:

Update and maintain traceability of Safran technical specifications requirements and transfer them into the technical specifications of their product,

manage the data validation and verification of these requirements,

S1,S2 B

8.3.2 Design and development planning


8.3.3 Design and development inputs


8.3.4 Design and development controls


RESTRICTED




8.3.5 Design and development outputs


8.3.5a The Provider shall establish a product risk analysis (product FMEA, etc.).

S1,S2 B

8.3.6 Design and development changes


8.4 Control of externally provided processes, products, and services

8.4.1 General


8.4.1a The Provider shall buy their raw materials from a source approved by Safran.

S1 A,C

8.4.1b The Provider shall ask Safran for written authorization before procuring raw materials from a source unapproved by Safran.

S1 A,C

8.4.2 Type and extent of control


8.4.3 Information for external providers


8.4.3a

The Provider shall impose on their sub-contractors the relevant requirements from this document and from any other document relating to the contract or the order.

All All

8.4.3b

The Provider shall ensure that parts or kits intended for the maintenance of Safran materials:

are produced by the holder of the production certificate. Parts produced under Part Manufacturer Approval (PMA) without OEM agreement are not allowed,

have not undergone repairs that were not approved in the maintenance manual. This maintenance manual has to be approved by the holder of the type certificate. Best practices and improvement should be compliant to chapter 145.A.45-d of the PART-145 regulation,

For parts with a limited service life and those listed in the maintenance data, including the Critical Parts list, the Provider shall also ensure that they remain segregated from any PMA parts or parts that have not undergone repairs which were not approved (as described above).

S1 D

RESTRICTED




8.5 Production and service provision

8.5.1 Control of production and service provision

8.5.1 Requirements of the applicable standard.

Note: Operator Self-control implementation is described in chapter 8 of GRM-0123.

All All

8.5.1.1 Control of Equipment, Tools, and Software programs


8.5.1.2 Validation and Control of Special Processes


8.5.1.2a

Providers operating Special Processes (SP) for Safran shall be Nadcap accredited for the SP listed in the GRM-0135. Providers must declare Safran as customer on the site eAuditNet.

Note 1: In the absence of commitment in the Nadcap accreditation process for the Special Processes carried out, Safran reserves the right to claim the extra costs for the monitoring actions that Safran could undertake. Financial conditions are detailed in chapter 12 of GRM-0123.

Note 2: For laboratories, an accreditation delivered by an organization belonging to EA / ILAC / IAF mutual recognition agreements can be accepted as an alternative to Nadcap accreditation.

S1 A,B,C,D,F

8.5.1.2b The Provider shall include the qualification of special processes in their chosen industrial implementation plan.

S1 A,B,D

8.5.1.2c

Specific requirement for non-destructive testing:

For civil materials, the Supplier shall have PART-145 and/or FAR-145 certification or more in compliance with the customer’s inspection authority for the related non-destructive testing.

S1 D

For Providers of special processes imposed contractually by a customer, requirements 8.5.1.2d and 8.5.1.2e are not applicable. The Provider shall however comply with the customer’s qualification requirements.

RESTRICTED




8.5.1.2d

If the Providers implement special processes, they shall, for all their own special processes (including laboratory tests) and those of their sub-contractors:

perform the qualification of the special processes following their own procedures by staffs having the knowledge of the process,

monitor special processes in accordance with their own procedures.

Obtain the qualification of the PS formalized by a certificate of qualification following process according to the chapter 12 of GRM-0123. The certificate is delivered by one or several Safran companies, holders of the articles definition.

o Table 5 below indicates the applicability of the requirement to qualify the special processes according to the type of SP service. By default, the qualification of a production resource is mandatory when it occurs on a semi finished or finished product.

Note: The case of renewal and suspension are specified in the chapter 12 of GRM-0123.

S1 A,C,D,E,F

Table 5: Qualification according to Provider’s scope

Provider scope Special Process (SP) services typology Qualification required

New production

SP on mechanical component parts Yes

SP on electronic sub-assemblies Yes

SP on forged and foundry material together with raw material considered to be critical and/or key

Yes (1)

SP on standard materials [for example: AMS] No, unless specified in the contract

Non certifying laboratory tests /surveys No

Certifying laboratory tests / surveys(including university laboratory)

Yes

Laboratory tests / part inspection Yes

Recovery / series process Yes

Laboratory test ingredients /materials No, unless specified in the contract

Repairs

Repair procedures According to company requirements

Laboratory test ingredients /materials No, unless specified in the contract

(1): Procedures to be qualified are those that determine or check the product’s final delivery state (Examples: TTH, NDT, TS, Laboratory, etc.).

RESTRICTED




8.5.1.2e

The Provider shall identify, qualify and monitor their special processes, including laboratory tests and those of their sub-contractors in accordance with their procedures and the technical references used in the definition or the purchase order.

S1 B

8.5.1.3 Production Process Verification

In this section, Industrial Validation refers to GRF-0041 Form or to an equivalent

process accepted by Safran through the Safran Quality Assurance Plan (GRF-0018).


Unless explicitly requested by Safran, the requirements in this paragraph 8.5.1.3

(‘a’ to ‘i’) do not apply in the following cases:

development parts not used for certification/qualification of materials,

ingredients,

electronic components,

provision of services,

Parts accompanying the finished product (tool sets, stoppers, etc.),

standardized aerospace parts in accordance with EN/AS/JISQ 9133, produced by ASD-CERT qualified Providers or equivalent,

prototypes,

standard or catalogue materials as defined in the EN/AS/JISQ 9102, aeronautical or military maintenance services,

external providers in the combined category (S3, C).

8.5.1.3a

The Provider shall demonstrate that its industrial validation process is performed according to the terms of industrialization process specified in part C of this document. Failing that, the industrialization gaps shall be formalized in a Safran Quality Assurance Plan (GRF-0018) and agreed to by Safran.

Note: For providers of the ‘B’ Activity Type, please refer to chapter 13 of GRM-0123.

All A,B,C,F

8.5.1.3b

Prior to delivering parts, the Provider shall obtain approval of industrialization milestone T7 by Safran.

Note: In case of release of a part whose industrial validation has not been completed, the Provider shall:

identify unfulfilled requirements,

describe the alternative actions implemented to ensure the acceptability of the released parts,

propose an action plan to meet requirements in the future,

obtain formal authorization from Safran before releasing the parts.

All A,B,C,F

RESTRICTED




8.5.1.3c

The Provider shall demonstrate that they have reached the required capability level. If not, the Provider shall present an action plan for improving the robustness of its process.

Note 1: For industrialization requiring Phase number 5 (refer to part C), the Provider shall obtain the formal approval of Safran of the T9 milestone of the related industrialization in order to demonstrate they have reached the required level in Quality, Cost, Delivery, Robustness and Safety (QCDRS). If not, the Provider shall present an action plan for improving the robustness of its process.

Note 2: Safran can decide to suspend deliveries if the Provider is not capable of meeting the required conditions.

All A,B,C

8.5.1.3d

Any change to one of the parameters or criteria of an existing DVI requires a new industrial validation and have it approved by Safran (refer to part C).

All A,B,C,F

8.5.1.3e

The Provider shall submit a new industrial validation for any interruption in production above 24 months.

Note: The start of the 24 months period corresponds to the date of the last operation of the work order on the last product.

All A,B,C,F

8.5.1.3f

The Provider shall implement methods for analyzing their measurement systems in compliance with the AS13003 (Measurement System Analysis – MSA).

All A,B,C,D,F

8.5.1.3g Upon Safran request, the Provider shall participate to the industrial risk analysis performed by Safran (Phase 1 of industrialization).

All A,C

8.5.1.3h The Provider shall perform an industrialization risk analysis (as per phase 1 of industrialization process described in part C).

All B

8.5.1.3i

According to the result of the industrialization risk analysis described in part C, the Provider shall establish a production process risk analysis (Process FMECA, etc.)

All A,B,C

8.5.2 Identification and traceability


8.5.2a

The Provider shall set up adequate traceability methods for the products or services provided. In particular, for the numbers provided by Safran, the Provider shall manage individual numbers or batch numbers of products.

S1 A,B,F

8.5.2b

The Provider shall ensure the traceability of repaired parts (Part number, Serial number) and of the operations carried out (operator identification, date and signature/stamp). This traceability shall be ensured at all stages and at all times.

S1 D

8.5.2c

The Provider shall ensure, in their premises, a physical separation between parts selected by Safran for repair (MRO) and new production parts.

S1 D

8.5.3 Property belonging to customers or external providers

RESTRICTED




8.5.3

Requirements of the applicable standard.

Note: When a nonconforming product is returned to Safran, it should be identified “NON COMPLIANT PART RETURNED” on the delivery slip, in highly visible red letters.

All All

8.5.4 Preservation


8.5.5 Post-delivery activities


8.5.5a

Any external provider who is not PART-145 accredited shall systematically establish a Maintenance Validation File (DVE) and submit any changes to Safran for approval and updating of this file.

For a PART-145 certified external provider, a DVE shall be requested by Safran, and its change history shall be managed by the Provider.

Note: Please refer to chapter 14 of GRM-0123 to see the recommendation to write the Maintenance Validation File (DVE).

S1 D

8.5.6 Control of changes


RESTRICTED




8.6 Release of products and services


8.6a

The Provider shall deliver the product or service accompanied by the documents certifying its conformance with the order and current regulations in accordance with tables 6 and 7 of GRP-0087.

All All

Table 6: Release certificates for New Products (Activity types A, B, C, E & F)

All

Certificate of Conformance (CoC) established in accordance with the order or contract specifications, or by default to the NF L00-015 requirements or equivalent.

If the product is submitted to Industrial Substantiation according to § 8.5.1.3: the number of the Industrial Substantiation File, or by default the site in which the representative materials were manufactured and approved by Safran, shall be systematically referenced on the Certificate of Conformance.

Exception New airworthy (S1 Civil Aerospace)

Release certificate are accepted.

Additional documents

Buy/Resale A copy of the manufacturer’s CoC shall be provided to Safran.

Raw materials or semi-finished products, equipment

Inspection and test reports, including but not limited to, functional test, acceptance test satisfying the requirements of the definition (technical specifications) established in accordance with the order or contract requirements, or those contained within EN 10204.

Product consisting of several separated parts (retrofit kits, kits…)

The bill of material of each sub-set, if requested.

Products with restrictive use

If NF L00-015 standard is not applied, the enclosed documents shall mention the usage restrictions.

RESTRICTED




Table 7: Release certificates for Maintenance (‘D’ Activity Type)

S1 - Aerospace (civil) S1 – Aerospace military / Defense

Full maintenance

Authorized release certificate(s)*

specified in the contract

Declaration of Conformance established in accordance with the provisions of standard NF L00-015 or equivalent and mentioning,

where appropriate, the references of all documents related to Safran’s acceptance

of the non-conformances affecting the product, including its components.

Declaration of Conformance according to AQAP 2070 for NATO equipment

Inspection report

Inspection report

Equipment log card for the equipment in question

Inter- operation on repairs

Excl. NDT Non PART-145 certified

Declaration of Conformance

Excl. NDT PART-145 certified supplier

Authorized release certificate(s)*

specified in the contract Not applicable

NDT Authorized release certificate(s)*

specified in the contract Declaration of Conformance

Spare parts or equipment (stockists, production

distributors)

Standard Provider’s Declaration of Conformance

Manufacturer’s Declaration of Conformance

New

Provider Declaration of Conformance Provider Declaration of Conformance

Authorized release certificate of the holder of the production approval

(in accordance with PART-21)

Manufacturer’s Declaration of Conformance

Used

airworthy

Authorized release certificate* of the repairer

Provider’s Declaration of Conformance

Traceability from the date of introduction for parts with a limited service life***

Repairer’s Declaration of Conformance

Provider’s ATA 106 declaration clearly associated with the release certificate

Traceability from their introduction for parts with a limited service life

Certificate of non-incidence/accident** established by the last operator and/or the

most recent maintenance organization

Not applicable

Non-airworthy

(to be repaired)

Exact state of the materials Exact state of the materials

Traceability of the various operators Traceability of the various operators

Traceability from the date of Introduction for parts with a limited service life***

Traceability from the date of introduction for parts with a limited service life***

Certificate of non-incidence/accident** established by the last operator and/or the

latest maintenance organization

Not applicable

Primary repair parts

Declaration of Conformance

Declaration of Conformance Authorized release certificate of subcontracted NDTs

Materials Certificate Materials certificate

(*), (**), (***): Refer to Provider Handbook (GRM-0123), AMC chapter.

RESTRICTED




8.6b

The Provider shall ensure that the enclosed documents are explicitly associated with the products and accessible without damaging the packaging.

All All

8.6c

Upon Safran’s request, the Provider shall appoint a DPRV (Delegated Product Release Verification) representative and implement the EN 9117 and AS13001 process in accordance with the chapter 11 of GRM-0123.

S1 A,B,C

8.6d The cosmetic characteristics of the product acceptable to Safran shall be verified during the product’s release process.

All A,B,E,F

8.6e The Provider shall deliver products subject to a shelf life with at least 80% of their shelf life remaining.

All A,B,C,D,E

8.6f

If the Provider receives a product from Safran which has been released for use before all of the inspection and measurement activities have been carried out, they shall maintain its traceability. They may only deliver the assembly embodying those products after the initial pre-release has been authorized.

Note: When a product is released for use in production before having completed all the necessary verification activities, the authorization shall be initialized and validated by Safran prior to delivery.

S1,S2 A,B,C,D

8.6g Upon request by Safran, the Provider shall have their test equipment qualified by Safran.

S1,S2 A,B,D

8.7 Control of non-conforming outputs

These requirements apply to any non-conformance with specified requirements on products or services that are already delivered (concession) or on products or services that are still in the production process (request for concession).

8.7

Requirements of the applicable standard

Note: In case of non-conforming product, service or documents discovered at Safran, the parts could be returned and reworked to meet Safran’s requirements.

All All

8.7a The Provider shall include health, safety and environmental issues when treating any non-conformance for which they are responsible.

S1 All

8.7b

In case of non-conformance on a delivered product, identified by the Provider, their sub-tier external providers, Safran or their customers, the Provider shall:

within 24 hours, notify Safran of the non-conformance (GRF-0016 or via the Safran Group’s Company portal) and ensure that they have been acknowledged by Safran,

apply the AS13000 recommendations (or equivalent) and inspect the products or services impacted on the Safran site or that of Safran’s customers site,

All All

RESTRICTED




8.7c

To release a non-conforming product or service or while conformity demonstration is in progress, the Provider shall have received a formal acceptation of the concession from Safran (in accordance with GRF-0015) or the formal agreement to deliver (Authorization to proceed or preliminary release).

All A,B,C,E

8.7d

To release a non-conforming product, the Provider shall receive a formal acceptance of the permit from Safran (in accordance with Original Equipment Manufacturer / Type Certificate Holder permit) or of the production permit. The Provider shall require Safran’s validation for all process deviations, justified by an agreement such as Original Equipment Manufacturer / Type Certificate Holder.

S1 D

8.7e

Actions on products: Rejected products – Product manufactured using parts issued by Safran

The Provider shall return or destroy unusable or non-repairable parts after having received authorization from Safran.

All A,B,D,F

8.7f

Actions on products: Rejected products – Products with individual serial numbers

If the serial number was assigned by Safran, the Provider shall comply with the Safran procedure to create or reassign serial numbers. The Provider shall inform Safran of the rejected serial numbers.

S1 A,B

8.7g

Actions on products: Rejected products – Delivery

If a rejected product is returned to Safran, the Provider shall deliver the rejected product separately from conforming products. The delivery note and all other attached documents shall indicate “REJECTED” or “NON REPAIRABLE” in large red letters.

All A,B,C,D

8.7h

In case the Provider requests to handle the return of goods under letters for return, the Provider shall provide those letters for return within 48 hours following the reception of the non-conformance.

Note : Upon regulation, the letters for return can be a RMA (Return Material Authorization).

All A,B,C

RESTRICTED




Performance evaluation

9.1 Monitoring, measurement, analysis, and evaluation

9.1.1 General In case of insufficient Provider performance, Safran will implement measures to meet the required level of performance. These measures are presented in the chapter 10 of GRM-0123.


impacted

Activity Types

impacted

9.1.1

Requirements of the applicable standard.

Note: For special processes, the Provider can use the list of parameters provided by Safran for the implementation of process statistical control tools (including control cards).

All All

9.1.2 Customer satisfaction

9.1.2 Requirements of the applicable standard All All

9.1.2a The Provider shall communicate information on Safran’s satisfaction to their employees.

S1 All

9.1.2b

The Provider shall contribute to the preparation and be involved in the maturity reviews organized periodically by Safran in accordance with the terms defined in chapter 10 of GRM-0123 and GRF-0058 Form.

All All

9.1.2c The Provider shall set CSR targets, monitored by indicators and communicate these to Safran upon request.

All All

9.1.3 Analysis and evaluation

9.1.3 Requirements of the applicable standard All All

9.1.3a Upon request by Safran, the Provider shall submit the list of key characteristics periodically.

S1,S2 A,B,C,D

9.2 Internal audit


RESTRICTED




9.3 Management review


9.3.1 General


9.3.2 Management review inputs


9.3.3 Management review outputs


RESTRICTED




Improvement


impacted

Activity Types

impacted

10 Requirements of the applicable standard. All All

10.1 General


10.1a

The Provider shall handle the corrective and preventive actions requested by Safran in accordance with the terms in table 8 below:

Note: For a corrective and preventive action request relating to a critical deviation, Safran reserves the right to suspend deliveries to all Group companies, and for providers with EN/AS/JISQ 9100 certification, Safran shall inform the OASIS/IAQG database.

All All

Table 8: Measures for handling deviation

Level Handling period Measures (refer to AS13000)

Level 1 : Critical Immediate (< 48h) Suspension of all Provider deliveries to Safran. Apply the level 2 measures.

Level 2 : Corrective < 3 months

Short-term corrective actions within 48h (D0), formalization of corrective actions within one month (D5), and implementation of corrective actions within 3 months (D6). Apply the level 3 measures.

Level 3 : Preventive < 1 year Improvement plan for quality assurance, or business-wide implementation and feedback (D7) within 12 months.

10.1b

The Provider shall manage deviations having an impact on delivery, in compliance with a recognized method (Example: 8D in accordance with AS13000).

S1,S2 A,B,C,D,F

10.2 Nonconformity and corrective action


10.3 Continuous improvement

10.3 Requirements of the applicable standard.

Note : The Provider should implement continuous improvement tools of the type 5S, Lean, 6 Sigma, QRQC, etc.

All All

10.3a The Provider’s continuous improvement plan shall consider CSR aspects.

S1,S2 A,B,C,D

RESTRICTED




Part B – Milestones in the external provider Relationship

Introduction

This part of the document describes a structured method, which defines the phases, and milestones that are necessary to guarantee control over a product/process and its compliance with the requirements, throughout the life cycle of the contract or order.

This method is part of a global external provider relationship strategy, which usually begins well before the request for proposal.

The aim is to reach a level of product/process maturity right from the start of the service, enabling the Provider and Safran to deliver compliant products or services on-time.

These milestones enable the anticipation for the activities to be carried out, to implement a common measurement of progress and risks.

A Milestone is a project review between Safran and the Provider. It is defined by an objective and go- no-go criteria. The milestone is intended to ensure that:

the objectives of a phase are met,

the deliverables are compliant to what is expected (existence, maturity level),

the closing of all the actions resulting from the previous milestone review,

the availability of the data inputs required to begin the following phase.

The milestone formally validates (or not) the Go from one phase to the next.

Milestone plans are activated for initial product or service development or for any product or service evolution managed as a project.

Additional milestones can be requested by Safran depending on the customer’s requirements. Chapter 12 indicates the standard milestones for the Production external provider relationship.

Chapter 13 indicates the standard milestones for the non production external provider relationship.

RESTRICTED




Production external provider Relationship milestones

12.1 General description

The global external provider Relationship contains the following milestones.

Milestone Description

(T1) Consultation validation (internal to Safran, not detailed in this document)

T2 Selection notification

T3 Project launch

T4 End of preliminary design and industrialisation

T5* End of product design and industrialisation process

T6* Production launch

T7* Series configuration production launch

T8 Product Qualification/Certification

T9* Ability to produce to Q C D objectives

(T10) Maturity review (recurrent during series production, not detailed in this document)

T11 End of production

T12 Closure

(*) Milestones T5,T6,T7 and T9 are detailed in part C regarding industrial validation

The diagram 2 describes the main phases in the external provider relationship and the placement of milestones along these phases.

Diagram 2: Production Provider Relationship milestones

RESTRICTED




Table 9 hereunder shows the applicable milestones according to the activity type:

X: the milestone is mandatory

D: the milestone is applicable upon request by Safran

Grey cell: the milestone is not applicable

Table 9: Milestones applicable depending on type of activity

Type Code

Type of activity (T1) T2 T3 T4 T5 T6 T7 T8 T9 (T10) T11 T12

A Build-to-Print external provider

X X D X X X X

R

ecu

rrin

g

D X

B Build-to-Spec external provider

X X X X X X X X D X

C

Dealer, Stockist, Distributor, Catalogue, Standard, Normalised products

D

D

D

F Inter-operations D D D D

D Aeronautical maintenance

Not applicable

The milestones applicable to the Provider will be selected during the contracting phase, taking into account the type of activity and the risk level estimated by Safran.

12.2 T2 – Selection notification

Milestone objective

Inform the Provider of their selection and prepare the project launch

Milestone validation criteria

The Provider is selected by Safran. A,B

The Provider complies with Safran’s requirements:

o Compliance matrix (GRF-0033) and associated action plan approved,

o Performance,

o Action plan validated with regards to maturity and risk assessments.

A,B

Should it be the case, a co-engineering contract is signed. A,B

RESTRICTED




12.3 T3 – Project launch

Milestone objective

Validate the project launch


The Provider’s commitments to Safran are formalised in a contract. A,B,C,F

The project reference documents defined by the Provider (Objectives, Budget, Resources, Means, Tools, Indicators, Risk management, Communication, Quality, Planning, etc.) have been validated by Safran.

A,B

The strategy for implementing the industrial model has been defined by the Provider.

A,B,C

The product development plan has been validated by Safran. B

No major risks without mitigation. A,B,C,F

No major action unclosed. A,B,C,F

12.4 T4 – End of preliminary design and industrialisation

Milestone objective

Validate the product’s preliminary design and industrialisation plan


The technical choices have been made. B

The preliminary design complies with Safran specifications (including cost and sustainability objectives).

B

The preliminary product definition can be industrialized. A,B

The preliminary industrial model is validated by Safran. A,B

No major risk without mitigation. A,B

No major action unclosed. A,B

RESTRICTED




12.5 T5 – End of product design and industrialisation process

Milestone objective

Validate the design of the product and the industrialisation process


The final product design meets Safran specifications (including cost and sustainability objectives).

B

The product key characteristics are validated. B

Industrial model is validated by Safran. A,B

The product definition can be industrialized. A,B

The production process is defined. A,B

The configuration management process is in place. A,B

The qualification and certification test plan is validated. B

No major risk without mitigation. A,B

No major action unclosed. A,B

12.6 T6 – Production launch

Milestone objective

Authorise the production launch of the first products


The production and inspection methods are validated. A,B,F

The special processes are qualified. A,B,F

The process key characteristics are validated. A,B,F

The supply chain (risks, capacity, etc.) is validated. A,B

The product preservation methods are validated. A,B,F

The traceability methods are validated. A,B,F

No major risk without mitigation. A,B,F

No major action unclosed. A,B,F

RESTRICTED




12.7 T7 – Series Configuration Production launch

Milestone objective

Authorise the launch of series configuration production


Milestone T7 signature by both Safran and provider. A,B,C,F

The capacities of industrial means and of the supply chain are defined.

A,B,C

The detailed specifications of product qualification/certification tests are validated.

B

The organization of the support service (including, documents, tool sets, spares requirements, packaging) is validated.

B,C

No major risk without mitigation. A,B,C,F


12.8 T8 – Product Qualification/Certification

Milestone objective

Qualify or certify the product or equipment


The qualification/certification tests were carried out in compliance with specifications.

B

The results of qualification/certification tests have been accepted. B

The handling process for the configuration of the work in progress products or services has been defined (upgrade, alteration, rejects, retrofit, etc.).

B

No major risk without mitigation. B

No major action unclosed. B

RESTRICTED




12.9 T9 – Ability to produce to Q C D R S objectives

Milestone objective

Verify the capacity of the process to produce the parts, at the targeted rate and steadily (capability)


The capacity to produce at the target rate across the supply chain has been proven. A,B,C,F

The capacity to produce steadily and capably has been demonstrated (section 7 of the Industrial Validation Plan – PVI).

A,B

The elements required to sustain the service (vehicles, spares/stock, tool sets, maintenance and operations indicators, etc.) are validated.

B

No major risk without mitigation. A,B,C,F


12.10 T10 – Maturity review

The maturity review is carried out recurrently during the series production phase to improve global performance. It refers to requirement 9.1.2b in part A.

12.11 T11 – End of production

Milestone objective

Check the arrangements for a potential activity restart or transfer, and ensure service support


Arrangements for cessation or transfer of production (Last article inspection, inventories, etc.) are applied.

A,B,C

Regulatory and legal arrangements (filing, PART-21/ PART-145, etc.) are applied.

A,B,C

Arrangements for sustaining materials in service after the cessation of production are applied.

B

Arrangements for a potential restart of activity are defined. A,B,C

A feedback about the ongoing production is carried out. A,B,C

No major risk without mitigation. A,B,C

No major action unclosed. A,B,C

RESTRICTED




12.12 T12 – Closure

Milestone objective

Stop all activity on a given reference

Criteria for milestone validation

Customer support termination is pronounced. B

All records are transferred to Safran, or destroyed. A,B,C

Safran owned supplies are transferred back to Safran, or destroyed. A,B,C

No major action unclosed. A,B,C

RESTRICTED




Non-production Provider relationship milestones

13.1 General description There are 6 milestones in the non-production Provider relationship:

Milestone Description

T3 Project launch

T4 End of preliminary design of the solution (optional)

T5 End of definition of the solution

T7 End of solution realisation and preparation for service support

T8 End of qualification of the solution

T11 Project closure/End of contract/End of transfer of activities

The diagram 3 here below describes the main phases of the Provider relationship and the placement of milestones along these phases.

Diagram 3: Non production Provider relationship milestones

The applicability of milestones and associated deliverables is decided between

Safran and the Provider when drawing up the contract, and depends on the type of activity and the criticality of the product.

The main deliverables for managing the relationship are the following reports:

T3: Launch review to formalise the validation of the first milestone,

Progress reviews to review the status throughout the relationship,

T11: Conclusion review to formalise the validation of the last milestone.

RESTRICTED




13.2 T3 - Project Launch

Milestone objective

Validate the project launch, including the design and detailed specifications of the solution (if T4 this is not required)


The Provider’s commitments to Safran are formalised in a contract.

The project reference documents defined by the Provider (Objectives, Budget, Resources, Methods, Tools, Indicators, Risk Management, Communication, Quality, Planning, etc.) are validated by Safran.

The strategy for implementation of the industrial model is defined by the Provider.

The solution’s development plan is validated by Safran.

No major risks without mitigation.

No major action unclosed.

13.3 T4 – End of preliminary design of the solution

Milestone objective

Validate the solution’s preliminary design, and its preliminary industrialisation if required


The technological choices have been decided.

The preliminary design corresponds to Safran specifications (including cost and sustainability objectives).

The preliminary definition of the solution can be industrialized, if applicable

The preliminary industrial model is validated by Safran.

No major risk without mitigation.


RESTRICTED




13.4 T5 – End of design of the solution

Milestone objective

Validate the solution’s design, and its industrialisation process if required


The final design complies with Safran specifications (including cost and sustainability objectives).

The solution’s key characteristics are validated.

Industrial model is validated by Safran.

The solution’s definition can be industrialized, if applicable.

The production process is defined.

The configuration management process is in place.

The qualification and certification test plan is validated.



13.5 T7 – End of solution realisation and preparation for service support

Milestone objective

Authorise the production launch of the defined solution


The feasibility of the entire solution, its coherence and its integration in compliance with specifications and current norms and standards is validated.

The solution’s technical validation has been pronounced.

The capacities of the industrial means and of the supply chain have been defined.

The detailed specifications of the solution’s qualification tests are validated.

The elements required for the qualification phase, including change management and data migration aspects, have been prepared and are at the required standard of quality.

Organization of in-service support (including: documents, tool sets, spares requirements, packaging) is validated.



RESTRICTED




13.6 T8 - Qualification of the solution

Milestone objective

Qualify the solution to verify that the delivered solution presents all the required functionalities and does not cause dysfunctions in existing applications


Qualification tests were carried out in compliance with the specifications.

The results of qualification tests are accepted.

Management of the configuration of the work in progress has been defined (upgrades, alteration, rejects, retrofit, etc.), if applicable.

The solution’s performance, in real operations conditions, is validated.



13.7 T11 – Project closure/End of contract/End of transfer of activities

Milestone objective

Check the arrangements for a potential activity restart or transfer, and ensure the service support


Arrangements for termination or transfer of production are applied.

Regulatory and legal arrangements (filing, PART-21/ PAR-145, etc.) are applied.

Arrangements for supporting the materials still in service after the termination of production are applied.

Arrangements for a potential restart of activity have been defined.

Feedback about the ongoing production is carried out.



RESTRICTED




Part C – Additions to Industrial Validation

Carrying out an Industrial Validation

14.1 Industrialization objectives

Design a production process to achieve the following objectives in a sustainable manner:

Q = Quality :

Compliance with the certified or qualified definition,

NQ rate in ppm, First Time Yield as a %,

C = recurring costs = production and procurement costs,

D = On Time Delivery and cycle,

R = Robustness: capability and capacity,

S = Health – Safety – Environment.

Substantiate the product - process combination at a given Manufacturer's site

The Industrial Substantiation File (DVI) – Production Part Approval Process: GRF-0041 DVI-PPAP includes, in a standardized fashion, the tangible evidence that every industrialization process was completed according to the required rules::

Based on a Risk Analysis adapted to specific requirements per GRF-0160 Risk Analysis for Industrialization projects,

By following a milestone process, which includes a maturity assessment of the deliverables for each milestone passed.

DVI-PPAP dossier contains all justifications of Industrial Validation.

RESTRICTED




14.2 Macro-process : Industrialize

N° Input data supplier Input data Industrialization

activities Output data

1 Safran and providers

QCDRS Objectives in line with purchase order requirements Preliminary definition key characteristics Design KCs and Process Kcs (if

supported by definition) TRL

Phase 1: Launch

Industrialization Project and Risk

Analysis

Preliminary process flow diagram

Risk Analysis: Risks

identified & estimated Industrialization process

classified as :High, Medium ou Low


Definition: Substantiated

(at the latest before launching specific tools)

Phase 2: Design the serial

manufacturing process

Manufacturing process designed

Process Key Characteristics identified

Specific tools launched

Risk Analysis: actions identified and planned


Delivery of serial tools

Raw materials and components

Phase 3: Establish the serial

manufacturing process

Conditions met to launch the first parts in production conditions

4

Safran and providers

Serial tools Qualified

Raw materials and

components

Phase 4: Substantiate the

process and approve the launch of series production

FAI performed and compliant.

Conditions met to launch series production

Safran or build to spec providers

Updated Definition Risk Analysis: No red risk with open actions

5

Safran and providers Provider performance and production data

Phase 5: Verify the serial

production process and capitalize

Risk Analysis: No yellow risk with unclosed

actions Product-Process combination is

substantiated, including KCs variation

management RETEX completed

Safran and providers Improvement action to QCDRS performance

QCDRS objectives achieved

I2.5 T6.5

I1 T5

I2 T6

I3 T7

I4 T9

RESTRICTED




SAFRAN REQUIREMENTS

The flow chart on the previous page illustrates the 5 major industrialization phases. Each phase is then detailed specifically in subsequent flowcharts. Initiating the industrialization process (refer to 8.5.1.3a) :

Defining a new product to industrialize. Product already industrialized = the product – process combination is validated for a given Manufacturer's

site: o Modification of the product definition, o Modification of the production process, o Change in Manufacturing (transfer) or addition of a new Manufacturing (two sources), o Restart of production following stoppage > 24 months after a decision by Quality and according to

the evolution of production facilities during that period (As per AS/EN 9102). In each of the cases mentioned above, a preliminary Risk Analysis must be performed and, if necessary, a detailed Risk Analysis per GRF-0160 (refer to 8.5.1.3h). Safran will manage the risk analysis for build to print providers (refer to 8.5.1.3g).

Note: the form GRF-0160 can be used as-is or can be tuned to the Provider process and product. After completion of this Risk Analysis, the non-systematic substantiation deliverables are defined For a product that is already industrialized, minor changes for industrial maintenance that do not present any Risk during the preliminary Risk Analysis and with no impact on on-going validation, shall be traced by using the "Minor changes between two revisions" boxes in the "General Data" tab of the DVI-PPAP and no validation is required.

Industrialization processes and substantiations by family:

Case 1 Products that are highly similar in definition with the same process flow diagram and the same producer

o A full DVI-PPAP is completed for the most complex product. It is identified as the DVI-PPAP "parent" in the "General Data" tab.

o A different DVI-PPAP is completed for each similar product, only to substantiate the characteristics unique to each product. These DVI-PPAP are identified as DVI-PPAP "children" in the "General Data" tab of the “parent” DVI-PPAP.

o Note: For basic products, if the differences involve few characteristics, a single DVI-PPAP is authorized by entering the part codes in column 300 of the "Process Control" tab.

Case 2 "Process" DVI-PPAP For when one process common to several substantiated products is modified.

A DVI-PPAP is completed to substantiate this change one product. The substantiation of the DVI-PPAP leads to substantiation on all of the related products. The ascending and descending traceability must be ensured.

o This substantiation is outlined in the "General Data" tab. o Note 1: This case applies to obsolescence including REACH.

Note 2: This case is applicable for the same material change on several products

In the case of a family (case 1 or 2), only one Risk Analysis is required for all the products or processes of the same family.

RESTRICTED




14.3 Phase 1: Launch Industrialization Project and Risk Analysis

N° Input data supplier Input data Industrialization activities Output data

1

Name industrialization leader and create team

Safran and providers Industrialization mandate

2

Providers

Manufacturing process change request

OR Preliminary Def. OR First production Def. OR

modification Def

2.1 Formalize the preliminary process flow

diagram

2.2 Perform Risk Analysis and Classify

the criticality of the industrialization

2.3 Initiate a new DVI-

PPAP or prepare to update an existing DVI-

PPAP

Industrialization process classified:

H : High M : Medium

L : Low

DVI-PPAP: General

information tab Status: started

DVI-PPAP: Process flow

diagram Status: preliminary


Design KCs and Process KCs (if supported by

definition) List of Special processes

and material health to validate

Product functional classification and TRL

QCDRS objectives

3

Establish the preliminary industrialization

schedule including I & T milestones and the preliminary list of

requirements

DVI-PPAP: Requirements

and approval tab Status: initiated

Process KCs validation requirements

4


S&OP and MPS data in the ERP

Production capacity

Analyze the manufacturability and

inspectability of products and verify Recurring

Costs

Definition change requests Design KCs update

requests Providers

Standard manufacturing routes Qualified and capable processes

5


Risk Clearing Plan Supplier agreement on

substantiation requirements of DVI-PPAP

CR (Contract Review)

5.1 Finalize Risk Analysis of the

industrialization project

5.2 Formalize definition characteristics and

capability requirements in DVI-PPAP

DVI-PPAP RA: Risks

identified and estimated

DVI-PPAP: Requirements

and approval tab = Deliverables defined

DVI-PPAP: Process control

tab completed for passing milestone I1/T5 Safran and providers

RETEX (feedback) including LAIR (Last Article

Inspection Report) if applicable


Data for industrialization project scheduling

Purchasing Contract

Establish the industrialization

schedule and update the schedule

Industrialization schedule Status : defined

Production tools or prototype requirement

requests


First serial definition First serial Bill Of Material

Updated Design KCs

Milestone review

I1/T5 DVI-PPAP : Requirements

and approval tab Status: milestone I1/T5

substantiated

I1 T5

RESTRICTED




SAFRAN REQUIREMENTS

Activities to be performed according to HML classification : 1. HML Appointing a leader and establishing the team.

Leader The Provider shall also appoint a leader who will be responsible for the correct execution of the industrialization project and will inform the Safran leader (refer to 8.1b). The leader of the Provider shall participate in the milestone reviews. Team Safran and Provider Team mission: perform risk analysis and substantiate milestone completions during milestone reviews. Preliminary Risk Analysis shall be done with the complete team, then it will be adjusted to identified risk families (refer to 8.5.1.3g to 8.5.1.3i). L: minimal team, consisting of the internal leader and the quality representative. HM: Leader + a quality representative + team adapted to the risk families identified: Definition Risks: mandatory presence of the designer, Process Risks: mandatory presence of advisors for the identified processes, including the materials lab, Manufacturing Risks:

• Internal manufacturing, mandatory manufacturing presence, • Outsourced manufacturing, mandatory presence of Purchasing. Involving the supplier in the

detailed Risk Analysis is strongly recommended. 2. 1- HM No official format is required for the preliminary process flow diagram, but suggested presentations

are available in the AS13004 standard. Process Flow Diagram is optional for « L» industrialization. Purpose of the Process Flow Diagram: (Process Flow Diagram) : Chart and visually document the manufacturing process, from the beginning of the process to product delivery to the customer (internal or external). It includes (but is not limited to):

• Each macro operation of the product manufacturing process identifying Special and normal Processes,

• Incoming material and supply source, • Outsourced or subcontracted operations, • Verification operations

2- Use GRF-0160 Risk Analysis for industrialization projects. The DVI-PPAP deliverables are determined as required by conducting detailed Risk Analysis on the risk families. On this basis, complete the deliverables required in the "Requirements and Approval" tab of the DVI-PPAP. The purpose of the HML classification is to determine the applicable and non-applicable activities of the process:

Industrialization processes that are classified as « L » : the only deliverable required by the DVI-PPAP is the demonstration of conformity with the definition for the first parts. If the Design Key Characteristics are present, the "Process Control" tab must also be completed for these characteristics.

For industrialization processes that are classified as «M» and «H» : refer to activity 5-1.. 3- Open a new DVI for industrialization:

• For a new product (new definition or part number change), • For a product that has already been industrialized, but at a new Manufacturer's site, even if the

process is identical, • For a "process" DVI.

3. HM The industrialization schedule is established in compliance with customer requirements. The milestone dates are entered in the "Requirements and Approval" tab of the DVI-PPAP. Issuing substantiation requirements to the supplier may be formalized by milestone I0/T4 in the schedule.

4. HM This analysis must be performed if it was not performed during the product development phase. 5. 1- HM Use GRF-0160 Risk Analysis for industrialization projects customized if needed to the Safran

products and Provider processes. 2- HML Capabilities for the Design and Process KCs at least.

6. H This activity is reserved for companies that execute the industrialization plan (no standard defined). 7. HM Passing milestone I1/T5 with reservations involves recording these reservations in the action plan under

the "Requirements and Approval" tab.

RESTRICTED




14.4 Phase 2: Design the serial manufacturing process



Milestone review I1/T5 Qualified and capable

processes Generic manufacturing

processes Standard Process FMECA RETEX (feedback): ppm,

OTD, Cycles

1.1 Establish the detailed

Product Industrialization Schedule

1.2 Perform Process Risk

Analysis (for example:

Process FMECA) 1.3 Ballooning the

drawings (if necessary)

Industrialization schedule

DVI-PPAP : Process

FMECA and its risk mitigation plan

Status: Substantiated Process Key

Characteristics


Design Key Characteristics Drawings with

ballooning

2

Initiate MSA study: define the list of

characteristics that will be the subject of an MSA

analysis with the type of associated analysis (R&R,

correlation, etc.)

DVI-PPAP : MSA capability

study of inspection facilities Status: defined

3

RETEX (feedback)

capabilities for identical processes and similar parts

Initiate capability study: Finalize the list of

characteristics that will be the subject of a capability

study and associated requirements

DVI-PPAP : Process

Capability Study : status defined Safran or build to spec

providers Design Key Characteristics

4


Special Processes and Material Health validation

programs

Design : - Detailed product

manufacturing process - Manufacturing and

assembly tools - Inspection tools

- Manufacturing and inspection programs

- Test benches - ATP manufacturing processes and test

programs

Serial manufacturing process

Product production parts list

Serial manufacturing and inspection programs

Manufacturing processes and test programs

Providers

Generic manufacturing processes

Qualified processes Standard specifications for

tools and test benches

DVI-PPAP : Process Flow

Diagram status: Substantiated

Specification of tool and test bench requirements

5

Analyze product QCDRS objectives

Continuous: Lead the industrialization plan

6 Safran or build to spec

providers

Customer requirements for packing and labeling

Define product protection, packaging and labeling

DVI-PPAP : protection,

packaging, labeling: status defined

7

7.1 Define the FAI file and

the control plan 7.2 Formalize skill and

qualification requirements

7.3 Update Risk Analysis

DVI-PPAP : Control plan

Status: Defined

Skills and qualification requirements

DVI-PPAP : RA actions

identified and scheduled

8

Milestone review I2/T6

DVI-PPAP : Requirements


substantiated

I2 T6

RESTRICTED




SAFRAN REQUIREMENTS

1. 1- HM The detailed schedule shall be established immediately after passing milestone I1/T5.

Leadership may add a milestone I1.5 /T5.5 to identify a long cycle tool launch. During the scheduling it can be decided to postpone the I2/T6 at the end of phase 3. In this case, deliverables of phases 2 and 3 are validated at the end of phase 3. 2- HM The Process Risk Analysis (Process FMECA, for example) is a DVI-PPAP deliverable when it is required by the detailed Risk Analysis. AS13004 is Safran’s Baseline for FMECA 3- HML Optional: ballooning the drawings makes it possible to locate each characteristic of the plan with its unique identification number. The best practice is to assign this number during the product design phase.

2. HM The MSA study is a DVI-PPAP deliverable. It shall contain at least the key (or classified)

characteristics. It may be required on other characteristics by detailed Risk Analysis. The Safran reference document is the AS13003 standard. At this point, the MSA columns are filled in with "R" information requested or "N" information not requested under the "Process Control" tab. L: The MSA study is a DVI-PPAP deliverable if design contains key Characteristics

3. HM The process capability study is a DVI-PPAP deliverable. It must contain at least the key (or classified) characteristics per the AS/EN 9103 standard. The reference standard for attaining capability objectives is AS13002. The study may be extended to some non-key characteristics. L : The process capability study is a DVI-PPAP deliverable if design contains key Characteristics

4. HML The design of the detailed production process makes it possible to set and substantiate the process

flow diagram initiated in Phase 1 – 2.1. The detailed manufacturing process shall be built only with beforehand qualified processes.

5. HM A dashboard shall be defined to measure progress on QCDRS objective attainment.

6. HML The protection, packing and labeling file is systematically a DVI-PPAP deliverable.

7. 1 HML In the DVI-PPAP form, under the Process Control tab, all elements required to pass milestone I2/T6 must be entered (except if I2/T6 is postponed at the end of Phase 3). 2 HM People competencies needs and/or qualifications are formalized when the processes are set up in the shop. 3 HM At this point, all risk clearing actions must be scheduled and launched.

8. HML Passing milestone I2/T6 with reservations involves recording these reservations in the action plan in the "Requirements and Approval" tab (except if I2/T6 is postponed at the end of Phase 3).

RESTRICTED




14.5 Phase 3: Work out the serial manufacturing process




Serial manufacturing and assembly tools

Serial inspection tools

Material, components,

products, equipment for validation (Golden Units)

Inspect and qualify: - Specific serial

manufacturing and assembly tools

(substantiation is done on the product)

Specific tools : qualified


Specific inspection tools for "production"



Inspect and qualify: - Specific serial inspection tools

Specific qualified tools


Serial test benches

Material, components, products, equipment for validation (Golden Units)

Inspect and qualify: - Test benches (if required by ATP) - Manufacturing

processes and test programs for ATP

Qualified series test benches

Qualified Acceptance Test

Procedures


Serial packaging (packing, protection of the product in

between operations and protection of the finished

product)

Material, components, products, equipment for validation (Golden Units)

Inspect and qualify: - Specific storage and production packaging

DVI-PPAP : protection,

packaging, labeling: status qualified

Qualified packaging

5 Providers



Trained staff

Shared serial

manufacturing and inspection facilities

Process routes in serial version

1-Work out serial

Production Process

2- Conduct capability study on inspection

facilities

3- Evaluate Production Readiness

First products Manufactured under representative serial

conditions

DVI-PPAP : Capability

study on inspection facilities (MSA)

Status: substantiated

If required in the DVI-PPAP : Production

Readiness Review (PPR) results

6

Milestone review I2.5/T6.5

I2.5 T6.5

RESTRICTED




SAFRAN REQUIREMENTS

1. HML Are concerned: specific tools that will be used for production.

At this point, the conformity of the tool with its definition must be demonstrated at the dimensional and functional levels. Substantiation is done on the product – process combination when the tool has demonstrated that it can be used to manufacture or assemble products in accordance with the definition.

2. HML Are concerned: inspection tools developed or modified specifically for this industrialization process. Their capability is demonstrated in the MSA deliverable of the DVI-PPAP.

3. HM When the industrialization process requires the development of a test bench, the benches must be qualified before being used in the product manufacturing process (as in the case of equipment and assemblies). This document does not address the qualification process for test benches.

4. HML Are concerned: packaging developed specifically for the Manufacturing, storage and transportation of products.

5. 1- HML Development shall be carried out on the manufacturing process or the production assembly. The use of facilities or processes that are not representative of the production prevent milestone I3/T7 from being passed. The development of the manufacturing process includes the development and substantiation of special processes to satisfy a substantiation program request. 2- HM It is it essential to verify the capability of the inspection facilities before launching the first parts of the FAI. 3- HM If required in the deliverables of DVI-PPAP : proceed to a Production Readiness Review (PPR) before launching the first product production in series conditions

6. HM Upon agreement from both Safran and Provider pilots, the milestones position inside phases 2, 3 and 4 can change:

Case 1: all phases and milestones are realized as described in this procedure,

Case 2: Phases 2 and 3 are grouped. In this case I2-T6 take the place of I2.5/T6-5,

Case 3: Phases 3 and 4 are grouped. In this case I2.5/T6-5 is not used.

RESTRICTED




14.6 Phase 4: Substantiate the process and prepare series production launch



Milestone review I2.5/T6.5

(optional)

Master Production

Schedule: requirements for the FAI entered in the ERP

system Materials, components

FAI: 1-Lead manufacturing of

the first parts in production

2-Perform inspection of the first parts

3-Conduct a pre-production review

Products for the FAI report :

manufactured and inspected

2

1- Update the project risk mitigation plan and

the Process FMECA 2- Conduct a capability or pre-capability study

on 5 parts

DVI-PPAP : AR No red risk

with open actions

DVI-PPAP : Process

FMECA status: current

Capability or pre-capability result

3

CASE 1: DVI-PPAP

requirements partially met, including product

conformity 1- Identify unmet

substantiation requirements and

establish an action plan for return to conformity

2- If acceptable, authorize delivery "per

part"

DVI-PPAP : action plan associated with "P"

(Partial) passing of the milestone or “N” if

milestone not passed

DVI-PPAP : « Validation

per item » document filled

Definition change requests

4

CASE 2: DVI-PPAP

requirements met 1-Draft FAI report 2-Substantiate the

control plan 3-Update the capability

study

DVI-PPAP:

1) FAI Report (Form 1, 2 and 3 of EN 9102) - status

substantiated 2) "Process Control" tab

filled in I3/T7 Control plan, status:

substantiated 3) Capability study, status:

current

5

Establish indicators for meeting QCDRS

objectives

Indicators for meeting QCDRS objectives

established

6 Providers Materials, components,

equipment

Perform a production process run at target

rate

Production process capacity substantiated

7 Providers MPS: production

requirements set up in the ERP system


Agreement for launching series

production

DVI-PPAP : Requirements


substantiated

Deliveries authorized Industrialization plan

closed

I3 T7

RESTRICTED




SAFRAN REQUIREMENTS

1. 1- HML Manufacturing of a first batch of products under serial production conditions.

2- HML Inspection of the products with the manufacturing processes and inspection tools for production. 3- H Optional.

2. 1- HM 2- HM After the capability study: production of 30 products and measurement of variation. If the quantity of available products is insufficient at this stage, it is highly recommended to conduct a pre-capability study on five products.

3. 1- HML The action plan for return to conformity is entered under the "Requirements and Approval" tab of the DVI-PPAP. The type of differences and their processing lead times shall make it possible for the team performing the industrialization process to decide:

• if the milestone has been "P" (Partially passed) or "N" (Not passed). In the two cases, the action plan must be updated,

• if "per part" deliveries are authorized.

2- HML In this case, the Manufacturer completes the "Validation per item" document of the DVI-PPAP and sends it to the Quality department for approval and if the product does not conform to the definition: a concession approved by Safran before delivery of those products.

4. 1- HML Finalization of the three forms of the FAI report per the EN 9102 standard. 2- HML substantiate the control plan, the "Process Control" tab must be filled in up to I3/T7, and GRF-0041 form associated columns: must be filled in with the sampling frequencies. Reduced frequencies may be planned at this stage per AS13002 (refer to GRM-0123, AMC 8.5.1.3a). 3- HM If the capability study was conducted before I3/T7, the results are recorded in the corresponding columns for phase 5.

5. HM At this phase, production acquisition means are developed to measure dispersion of key characteristics (AS/EN 9103) and other characteristics from the capability study.

6. H When Risk Analysis indicates a risk associated with maintaining the rate, a production test at the target rate shall be conducted to clear this risk. This test must be conducted before I3/T7 or as soon as possible after I3/T7. This is a condition for passing milestone I4/T9.

7. HML The substantiation of milestone I3/T7 authorizes: • product delivery in series conditions, • transition to series production,

Passing milestone I3/T7 with reservations involves recording these reservations in the action plan under the "Requirements and Approval" tab:

• In this case, deliveries may begin by releasing products on a "per part" basis, • This information is entered in the DVI-PPAP by indicating "per part" in cell 289 of GRF-0041 Form.

« L » Industrialization processes do not require a Phase 5 and are closed at I3/T7.

Case of assemblies: the assembly process and tests can pass the milestone I3 / T7 without reservation, while some components have not passed it. The quality organization will to ensure that these components used in the assembly have been validated per item and/or are subject to a derogation granted by Safran. This information must be drawn in the order of assembly until 100% of the components have passed the I3/T7 milestone.

RESTRICTED




14.7 Phase 5: Verify the serial production process and capitalize


1

Safran and providers I3/T7 Milestone

review

Supplier performance

Internal performance

Serial Production:

Periodically record operational performance

QCDRS

Dashboards updated

2

CASE 1: Insufficient performance

Analyze the root causes

and implement a performance improvement

plan or renegotiate the targets

Performance improvement plan for the

production process

Improvement Plan on production process

performance

3

CASE 2:

Performance compliant with objectives

Update the control plan and reduce the Inspection Plan

DVI-PPAP: Control Plan

Status: optimized DVI-PPAP: Process

Capability Study: status substantiated

DVI-PPAP: FAI Report

(Form 1, 2 and 3 of EN 9102) status optimized

4

RETEX (Feedback) Collect and record lessons

learned from the industrialization project

Lessons learned on the industrialization project

5

Update Standard Risk Analysis Standard Process

FMECA Standard manufacturing processes

Standard DVI-PPAP

Standard Risk Analysis (GRF-0160 scenarios)

Standard Process FMECA Generic manufacturing

processes Standard DVI-PPAP, with RETEX

(feedback) added

6

Milestone review I4/T9 Industrialization project

closing

DVI-PPAP :

Requirements and approval tab

Status: milestone I4/T9 substantiated

RC/NRC product confirmed

DVI-PPAP : closed

Industrialization closed

I4 T9

RESTRICTED




SAFRAN REQUIREMENTS

1. HM The frequency of QCDRS indicators reporting is determined in Phase 4.

If not performed in phase 4, capabilities must be reported as soon as production is started. The production test at target rate may be performed at this point. For programs with very slow rates: it is acceptable to close the industrialization process based on pre-capability results.

2. HM An action plan for attaining objectives must be led until milestone I4/T9 has been formally passed. The decision to abandon an initial objective for a lower objective must be formally recorded and substantiated by Safran pilot. This new objective will be reported in the RETEX (feedback) as being attainable.

3. HM The "Process Control" tab is completed until I4/T9 by reducing inspections. The Alternate Inspection frequency plan is defined in the AS13002 standard.

4. HM lt is strongly recommended to collect lessons learned during the industrialization process.

5. HM IMPORTANT : the worst-case scenarios in the detailed Risk Analysis must be supplemented by the RETEX (feedback) from previous industrialization processes..

Standard manufacturing or assembly processes are supplemented by processes with demonstrated capabilities.

6. HM Substantiation without reservations for milestone I3/T9 closes the industrialization process and its DVI-PPAP. Note: if the Control Plan is updated after closing the industrialization project, mainly when new capability results allow reduced inspection, track this information in the DVI-PPAP boxes “Minor changes between two revisions”.

RESTRICTED




Part D – Appendices

Associated documents

Forms

GRF-0015 Concession request

GRF-0016 Notification of nonconformity

GRF-0018 System Quality Assurance Plan (PAQS)

GRF-0033 Requirements Compliance Matrix (MCE)

GRF-0041 Industrial Substantiation File (DVI/PPAP)

GRF-0058 Supplier Performance Review

GRF-0160 Industrialization projects risk analysis

GRF-0164 Safran Responsible Purchasing Guidelines

Guides

GRM-0037 Acronyms and Glossary related to Supply Chain

GRM-0091 BText List for Suppliers

GRM-0123 Provider Handbook

GRM-0135 List of special processes

RESTRICTED




SAFe requirement applicability for activity type “E” (Non Production)

16.1 Breakdown of required management system standard and requirements applicability per Safran purchasing segment

NOTE: When SAFe is contractually required, the Provider management system shall be certified at the level required in the configuration of the Requirements Compliance Matrix (MCE).

Safran Purchasing

segment Definition of Safran purchasing segment

Certification level

required SAFe applicability

SAFe MCE Configuration

(Sector / Standard required)

All segment except the one mentioned below… None

SAFe required in

specific case by contract

S3/ISO9001

NC43 Hydraulic and Aeronautical oils EN9100 or EN9120*

SAFe applicable S1/EN9100 or S1/EN9120*

NC51 à NC54

Specific products / Adhesives, sealant, paints / Metallising powder / Solder / Baths

EN9100 or EN9120*


NC72 Calibration services EN9100 or ISO17025**

SAFe applicable S1/EN9100 or S1/ISO17025**

ND24 & ND25

Industrial logistics / Service part distribution EN9100 or EN9120*


NF1 Mechanical study EN9100 or ISO17025**


NF2, NF9 & NFA

Global systems, electronics or software studies, avionics and optronics systems engineering

EN9100 or ISO17025**


NF3 & NF14

Testings and materials studies EN9100 or ISO17025**


NF4 & NF7

Industrialization and studies support & Technical documents conception

ISO9001 SAFe applicable S1/ISO9001

TA1 Maintenance contracts ISO9001 SAFe applicable S1/ISO9001

TA5 Test benches ISO9001 SAFe applicable S1/ISO9001

TB Tools ISO9001 SAFe applicable S3/ISO9001

TC Specific tools ISO9001 SAFe applicable S3/ISO9001

NA6B Paper storage and processing of documents ISO9001 SAFe applicable S3/ISO9001

* Acceptable for distributors – ** Acceptable for laboratories

RESTRICTED




16.2 Specific Requirements Distribution Matrix against purchasing segments

The complete applicability matrix is provided onto “Correspondance” sheet of the Requirement Compliance Matrix – MCE (GRF-0033).

The table below provide the requirement specific applicability against the related purchasing segment.

The purchasing segment is defined by Safran and specified to the Provider when SAFe is provided.

Re

qu

ire

men

t

Se

cto

r(s

)

NA

ex

ce

pt

NA

6B

NA

6B

NC

1,2

,3,6

,7,8

,9

NC

4,5

NC

72

NC

A

ND

NE

1 à

NE

3

NE

4 à

NE

7

NF

14

,3

NF

1,2

,4,7

,9,A

TA

TB

TC

6.1a S1,S2 NA NA NA A A A A NA A A A A NA A

7.1.3b S1,S2,S3 A NA A A A A A NA NA A A A A A

7.1.5a S1,S2 A NA NA A A NA NA NA NA A NA A A A

7.1.5b S1,S2 A A NA A A NA NA NA NA A NA A A A

7.4d S1,S2,S3 A A NA A A NA NA NA A A A A NA A

7.5.3a S1 A A NA A A NA NA NA NA A A A NA A

7.5.3b S1,S2,S3 A A NA A A A A NA A A A A NA A

8.1b S1,S2,S3 A NA NA NA NA NA NA NA A A A A A A

8.1c S1,S2,S3 A NA NA NA NA A NA NA A A A A A A

8.1d S1,S2,S3 A NA NA NA NA A NA NA A A A A A A

8.1f S1,S2,S3 A A NA NA A NA NA NA NA A A NA NA A

8.1.1a S1,S2 A NA A A A A A NA A A A A A A

8.1.1b S1 A NA A A A A A NA A A A A A A

8.2.2a S1,S2,S3 A A A A A NA NA NA NA A A A A A

8.2.2b S1,S2,S3 A A A A A NA NA NA NA A A A A A

8.2.2c S1,S2,S3 A A A A A NA NA NA NA A A A A A

8.5.1.2d S1 NA NA NA NA NA NA NA NA NA A NA NA NA NA

8.6a S1,S2,S3 A NA NA A A NA NA NA NA A NA A A A

8.6b S1,S2,S3 PA NA A A A A NA NA NA NA NA PA A A

8.6d S1,S2,S3 NA NA NA NA NA NA NA A NA NA NA A NA A

8.6e S1,S2,S3 NA NA A A NA A NA NA NA NA NA A NA A

8.7b S1,S2,S3 NA NA NA PA PA NA NA NA NA PA PA PA NA PA

8.7c S1,S2,S3 NA NA NA A NA NA NA NA NA NA NA A NA A

RESTRICTED




Répertoire des évolutions / Records of revisions

EVOLUTIONS / CHANGES

Edition / Issue

Date § modifiés / modified §

Synthèse de la modification / Synthesis of change

Modifié par / Modified by

Ed. 3, rév. 0

Is. 3, rev. 0 13/09/2011

Tous

All

Mise en accord avec évolution EN9100 et réglementations, intégration des RETEX, ajout du tableau d’évolution.

Edited in accordance with changes in EN9100 and regulations, incorporation of feedback, addition of table with list of changes.

D. Thibault

Ed 3, rév. 1

Is. 3, rev. 1 19/03/2012

Aucun

None

Nouvelle traduction anglaise.

New English translation. D. Thibault

Ed 4, rév. 0

Is. 4, rev. 0 29/04/2013

Tous

All

Restructuration documentaire, intégration des exigences des autres GRP et d’un complément relatif au jalonnement.

Document reorganization, incorporation of requirements of other GRP and of an addendum related to milestones.

D. Thibault

Ed. 4, rév. 1

Is. 4, rev. 1 26/06/2013

Tous

All

Corrections mineures (version Française).

Minor corrections (French version). D. Thibault

Ed. 5, rév.0

Is. 5, rev. 0 24/09/2015

Tous

All

Révision complète, clarification et simplification des exigences existantes et ajout de nouvelles exigences.

Full document revision, clarification, and simplification of existing requirements and setting of new requirements.

D. Thibault

Ed. 5, rév. 1

Is. 5, rev. 1 14/12/2016

§ 2.1, 2.3, 4.1.1, 4.1.4, 4.2.4, 5.1, 6.2.2, 8.5,

14.2

Correction d’erreurs et précisions sur certaines exigences. Pas d’ajout, ni suppression d’exigences.

Minor mistake corrections and accuracy improvement on requirements. No additional or removed requirements.

O. Castets

Ed. 6, rév.0

Is. 6, rev. 0

06/09/2017

09/06/2017

Tous

All

Révision complète conformément à la nouvelle version de l’EN9100:2016. Clarification et simplification des exigences existantes.

Full document revision in accordance with changes in EN9100:2016. Clarification and simplification of existing requirements.

D. Thibault

Exigences Safran applicables aux ... - suppliers.labinal.com · RESTRICTED Procédure N° GRP-0087...

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