Ethique & RSE :Ethique & RSE :Ethique & RSE :Ethique & RSE :enjeux & questionnementsenjeux & questionnements

Samuel MERCIER,Samuel MERCIER,P f S i d iP f S i d iProfesseur en Sciences de gestion,Professeur en Sciences de gestion,

Responsable Master GRH,Responsable Master GRH,Directeur IAE DijonDirecteur IAE DijonDirecteur IAE DijonDirecteur IAE Dijon

Universit de BourgogneUniversit de Bourgogne((samuel.mercier@usamuel.mercier@u--bourgogne.frbourgogne.fr))(( g gg g ))

Plan de linterventionPlan de linterventionPlan de l interventionPlan de l intervention

Introduction : quelques dfinitionsIntroduction : quelques dfinitionsIntroduction : quelques dfinitions Introduction : quelques dfinitions pour mieux apprhender les conceptspour mieux apprhender les conceptsL j d l hi & d l RSEL j d l hi & d l RSELes enjeux de lthique & de la RSELes enjeux de lthique & de la RSEDbat autour des objectifs deDbat autour des objectifs deDbat autour des objectifs de Dbat autour des objectifs de lentreprise : approche actionnariale lentreprise : approche actionnariale ou partenariale ?ou partenariale ?ou partenariale ?ou partenariale ?Linstitutionnalisation de lthique & Linstitutionnalisation de lthique & de la RSE dans les entreprisesde la RSE dans les entreprises

Ethique, RSE, EntrepriseEthique, RSE, EntrepriseEthique, RSE, Entreprise Ethique, RSE, Entreprise citoyenne, Dveloppement citoyenne, Dveloppement

durabledurable

Succs mdiatiqueSuccs mdiatiqueCrativit conceptuelleCrativit conceptuelleCrativit conceptuelleCrativit conceptuelleTransformation des pratiques de Transformation des pratiques de gestiongestion

Comment sy retrouver ?

Good PracticesSocial/Socital Morale Good Practices

Dveloppement

Morale

ValeursDveloppement

durableCompliance

Dontologiethique

Entreprisecitoyenne

Code de

DontologiethiqueResponsabilit

i l (RSE) conduiteCorporateGovernance

sociale (RSE)

Charte thique

LthiqueLthiqueRfl i i t di ti l b t lRfl i i t di ti l b t lRflexion visant distinguer la bonne et la Rflexion visant distinguer la bonne et la mauvaise faon dagirmauvaise faon dagir

thi d d i d li t t ?thi d d i d li t t ?thique du devoir ou de lintrt ?thique du devoir ou de lintrt ?De lthique des acteurs lthique De lthique des acteurs lthique organisationnelleorganisationnelleorganisationnelleorganisationnelleChamp de tensions entre lintrt de Champ de tensions entre lintrt de lentreprise lintrt gnral et les intrtslentreprise lintrt gnral et les intrtsl entreprise, l intrt gnral et les intrts l entreprise, l intrt gnral et les intrts dautruidautrui

Gestion des relations avec les parties prenantesGestion des relations avec les parties prenantesGestion des relations avec les parties prenantes Gestion des relations avec les parties prenantes ((StakeholdersStakeholders))

DontologieDontologie

Ensemble de rgles dont se dote une Ensemble de rgles dont se dote une professionprofession

ExempleExempleExempleExemple

La RSELa RSE

La notion de esponsabilitLa notion de esponsabilit

Clarifications smantiques (1)Clarifications smantiques (1)

Suppose que lentrepriseSuppose que lentrepriseLa notion de responsabilit La notion de responsabilit ((RespondereRespondere) voque lobligation ) voque lobligation de rpondre de ses actions, de les de rpondre de ses actions, de les

Suppose que l entreprise Suppose que l entreprise puisse tre considr puisse tre considr comme comme responsableresponsable

justifier (en fonction de normes et justifier (en fonction de normes et de valeurs) et den supporter les de valeurs) et den supporter les consquencesconsquences

L bilit i l d l t iL bilit i l d l t i

qq

La responsabilit sociale de lentrepriseLa responsabilit sociale de lentreprise

social/socitalsocial/socital

La RSELa RSE

Clarifications smantiques (2)Clarifications smantiques (2)

Consquences :Consquences :Consquences :Consquences :

Dbat sur lexistence, la nature et le contenu Dbat sur lexistence, la nature et le contenu des responsabilits qui dpendent des responsabilits qui dpendent troitement de la conception de la troitement de la conception de la GOUVERNANCE de lentrepriseGOUVERNANCE de lentreprise

La RSE renvoie au problme des frontires de La RSE renvoie au problme des frontires de

GOUVERNANCE de lentrepriseGOUVERNANCE de lentreprise

a S e o e au p ob e des o t es dea S e o e au p ob e des o t es delentreprise, de la gestion des interactions entre lentreprise, de la gestion des interactions entre lentreprise et son environnementlentreprise et son environnement

Dbat sur la faon dont les Dbat sur la faon dont les entreprises doivent et/ou peuvententreprises doivent et/ou peuvententreprises doivent et/ou peuvent entreprises doivent et/ou peuvent intgrer les attentes de la socitintgrer les attentes de la socit

LLvolution du concept de RSE (Gond, 2010)volution du concept de RSE (Gond, 2010)

Responsabilit Sensibilit Performance

p ( , )p ( , )

espo sab tsociale de lentreprise

sociale de lentreprise

sociale de lentreprise

Principes & l

Processus pour grer l bl li

Principes & valeurs + l dvaleurs

prendre en compte dans la

ti

les problmes lis aux principes & valeurs

les processus de sensibilit + des rsultats concrets

gestion

Philosophique et no mati e

Pragmatique et manag iale

Synthse des approches

et normative (1950/60)

managriale (1970/1980)

prcdentes (1990/2000)

Dveloppement durableDveloppement durable

Dveloppement qui rpond aux besoins Dveloppement qui rpond aux besoins du prsent sans compromettre la capacitdu prsent sans compromettre la capacitdu prsent sans compromettre la capacit du prsent sans compromettre la capacit des gnrations futures de rpondre aux des gnrations futures de rpondre aux leurs (Rapport Brundtland, 1987)leurs (Rapport Brundtland, 1987)( pp , )( pp , )Concept macroConcept macro--conomique, politiqueconomique, politiqueTraduction en gestionTraduction en gestion -- Recherche duneRecherche duneTraduction en gestion Traduction en gestion Recherche d une Recherche d une triple performance : conomique, sociale & triple performance : conomique, sociale & cologiquecologiqueg qg q

1 Les enjeux de lthique & de1 Les enjeux de lthique & de1. Les enjeux de l thique & de 1. Les enjeux de l thique & de la RSE ?la RSE ?

Rpondre la pression socialeRpondre la pression socialeRpondre la pression socialeRpondre la pression sociale

Demande croissante des parties Demande croissante des parties prenantesprenantesprenantesprenantes

Investisseurs, consommateurs, salaris Investisseurs, consommateurs, salaris et socit civileet socit civileet socit civileet socit civile

Causes Causes immdiatesimmdiates : les : les scandalesscandales((maismais attention attention uneune conception conception troitetroite de de lthiquelthique qui se qui se limiteraitlimiterait oo dd ququ qu squ slabsencelabsence de de fraudefraude))

Rpondre la pression socialeRpondre la pression socialeRpondre la pression socialeRpondre la pression sociale

Causes Profondes :Causes Profondes :D i d l di li ti tD i d l di li ti tDynamique de la mondialisation et Dynamique de la mondialisation et des volutions technologiquesdes volutions technologiquesPuissance accrue des grandes Puissance accrue des grandes entreprises impliquant de nouvellesentreprises impliquant de nouvellesentreprises impliquant de nouvelles entreprises impliquant de nouvelles responsabilitsresponsabilits

l i l iDrglementation et Drglementation et dsencastrement de lconomiquedsencastrement de lconomiqueqq

Domaines pour une performance organisationnelle l b lglobale

conomique : rentabilit

Politique : quitSocial : dignit thique intgreintgre

Environnemental : viabilitviabilit

Les enjeux pour lentrepriseLes enjeux pour lentreprise

Rechercher lintrt bien compris de Rechercher lintrt bien compris de lentreprise tout en sadaptant lalentreprise tout en sadaptant lal entreprise tout en s adaptant la l entreprise tout en s adaptant la mutation du cadre rglementaire mutation du cadre rglementaire ((S ft LS ft L ))((Soft LawSoft Law))Construire une relation de confiance Construire une relation de confiance avec les parties prenantesavec les parties prenantesRduire lexposition aux risquesRduire lexposition aux risquesRduire lexposition aux risques Rduire lexposition aux risques socitauxsocitaux

RSERSERSERSE

Stratgie base sur la triple Stratgie base sur la triple performance se traduisant par desperformance se traduisant par desperformance se traduisant par des performance se traduisant par des engagements volontaires auengagements volontaires au--del del des exigences rglementaires afindes exigences rglementaires afindes exigences rglementaires afin des exigences rglementaires afin de rconcilier les attentes des de rconcilier les attentes des

iiparties prenantesparties prenantes

Ethique ou profit ?Ethique ou profit ?Ethique ou profit ?Ethique ou profit ?Critique dune vision simpliste instrumentaleCritique dune vision simpliste instrumentaleCritique d une vision simpliste, instrumentaleCritique d une vision simpliste, instrumentaleLthique ne se rduit pas :Lthique ne se rduit pas :

une analyse cots/bnfices une analyse cots/bnfices une analyse cots/bnfices une analyse cots/bnfices un investissement grer et protger un investissement grer et protger un simple exercice de relations publiques un simple exercice de relations publiques un simple exercice de relations publiques un simple exercice de relations publiques

La conduite thique peut tre coteuseLa conduite thique peut tre coteuseLa conduite thique peut tre coteuseLa conduite thique peut tre coteusemais le cot long terme du comportement non mais le cot long terme du comportement non thique est sousthique est sous--estimestim

2. Dbats sur la nature de 2. Dbats sur la nature de lentrepriselentreprise

Dfinition de la notion deDfinition de la notion deDfinition de la notion de Dfinition de la notion de StakeholderStakeholder

IntrtIntrt (sens large)(sens large) Pari Pari (sens restreint)(sens restreint) Individus ou Individus ou groupes dindividus groupes dindividus pouvant affecter oupouvant affecter ou

Participants qui Participants qui possdent un droit possdent un droit lgitime surlgitime surpouvant affecter ou pouvant affecter ou

tre affects par la tre affects par la ralisation des ralisation des objectifsobjectifs

lgitime sur lgitime sur lentrepriselentreprise (Hill & (Hill & Jones, 1992, p. 133)Jones, 1992, p. 133)

objectifs objectifs organisationnelsorganisationnels (Freeman, 1984)(Freeman, 1984)

encourent un encourent un risquerisque en ayant en ayant i ti f di ti f d

( , )( , )Problmes soulevs Problmes soulevs par cette approchepar cette approche

investi une forme de investi une forme de capital, humain ou capital, humain ou financier, dans unefinancier, dans unep ppp pp financier, dans une financier, dans une firme (Clarkson, firme (Clarkson, 1994)1994)

Stakeholders primaires et secondaires

GouvernementsGouvernementsDfenseurs de

lenvironnement

Investisseurs

Fournisseurs

Firme

Fournisseurs

ClientsONG

Collaborateurs

Media

Socit civile

Communauts

L i ti tL i ti t St k h ldSt k h ldLorganisation et ses Lorganisation et ses StakeholdersStakeholders

InvestisseursGroupes de pression

GouvernementsGroupes de pression

Dirigeants ClientsFournisseurs

Organisations f i ll C t l lprofessionnelles

Collaborateurs

Communaut locale

Collaborateurs

Les finalits de lentreprise enLes finalits de lentreprise enLes finalits de l entreprise en Les finalits de l entreprise en dbat (1)dbat (1)

Shareholder Shareholder TheoryTheory

Stakeholder theoryStakeholder theoryLentreprise a unLentreprise a unTheoryTheory

Lentreprise doit Lentreprise doit maximiser les maximiser les p ofits po lesp ofits po les

Lentreprise a un Lentreprise a un objectif social plus largeobjectif social plus largeLes entreprises doivent Les entreprises doivent

d l l d l lprofits pour les profits pour les actionnaires actionnaires (propritaires), (propritaires),

f i d lf i d l

crer de la valeur pour crer de la valeur pour la socitla socitElles ont de multiples Elles ont de multiples

bli tibli tisans enfreindre la sans enfreindre la loiloiLes autres objectifs Les autres objectifs

obligationsobligationsTous les Stakeholders Tous les Stakeholders doivent tre pris en doivent tre pris en jj

ne sont pas ne sont pas prioritairesprioritaires

comptecompte

Les finalits de lentreprise en Les finalits de lentreprise en

Pourquoi prendre en compte lesPourquoi prendre en compte les

ppdbat (2)dbat (2)

Pourquoi prendre en compte les Pourquoi prendre en compte les StakeholdersStakeholders ??

M i dM i dMoyen au service de Moyen au service de la performance la performance

organisationnelleorganisationnelle

Les Les Stakeholders Stakeholders ont une valeur ont une valeur

intrinsqueintrinsqueorganisationnelle organisationnelle (vise stratgique)(vise stratgique)

intrinsque intrinsque (vise thique)(vise thique)

3. Linstitutionnalisation de 3. Linstitutionnalisation de lthique & de la RSElthique & de la RSE

thique apprhende comme un outil thique apprhende comme un outil de gestionde gestionde gestionde gestionFormalisation de lthique, clef de Formalisation de lthique, clef de q ,q ,vote de toute dmarche thiquevote de toute dmarche thique

Le contenu de la formalisation thiqueLe contenu de la formalisation thiqueValeursValeurs Principes de Principes de

responsabilitresponsabilitRgles de Rgles de conduiteconduite

Processus Processus dlaborationdlaboration

Parfois large Parfois large consultationconsultation

Parfois Parfois consultationconsultation

Peu de consultationPeu de consultation

ContenuContenu parfois illustresparfois illustres ResponsabilitsResponsabilits Responsabilits duResponsabilits duContenuContenu parfois illustresparfois illustres Responsabilits Responsabilits de lentreprise de lentreprise

envers les envers les St k h ldSt k h ld

Responsabilits du Responsabilits du personnelpersonnel

StakeholdersStakeholders

DestinatairesDestinataires Salaris & parties Salaris & parties prenantesprenantes

Salaris & Salaris & parties parties

SalarisSalarispp pp

prenantesprenantes

ObjectifsObjectifs Homogniser la Homogniser la cultureculture

Rfrentiel Rfrentiel interneinterne

Protger la Protger la rputation viterrputation viterculture,culture,

LgitimitLgitimitinterne,interne,

Lgitimit Lgitimit socialesociale

rputation, viter rputation, viter les conflitsles conflits

PortePorte Trs gnraleTrs gnrale GnraleGnrale Pratique, caractre Pratique, caractre contraignantcontraignant

VValeursaleurs

Rgles de conduiteRgles de conduitegg

Processus dinstitutionnalisationProcessus dinstitutionnalisationProcessus d institutionnalisationProcessus d institutionnalisationComit dthiqueComit dthique

Ethique formalise par la DGEthique formalise par la DG(Valeurs principes rgles)(Valeurs principes rgles)(Valeurs, principes, rgles)(Valeurs, principes, rgles)

DirectionDirectionDRHDRH Direction RSE Direction RSE ou ou DvDv. Durable. Durable

Direction Direction JuridiqueJuridique

DRHDRH

Modules de Modules de formationformation

Gestion de la Gestion de la conformit conformit

((ComplianceCompliance) :) :

Evaluation de la Evaluation de la performance globale, performance globale,

Rapport de RSERapport de RSE

formation, formation, Systme Systme

dapprciation, dapprciation, M i dM i d ((ComplianceCompliance) : ) :

certification, certification, sanction, sanction,

dnonciationdnonciation

Rapport de RSE, Rapport de RSE, Gestion des relations Gestion des relations

avec les parties avec les parties prenantesprenantes

Mcanismes de Mcanismes de recours interne,recours interne,

Audit socialAudit socialdnonciationdnonciation

DontologuesDontologues

prenantesprenantes

Questions rsoudreQuestions rsoudreQuestions rsoudreQuestions rsoudre

Comment faire vivre les valeurs etComment faire vivre les valeurs etComment faire vivre les valeurs et Comment faire vivre les valeurs et principes, les communiquer, les principes, les communiquer, les appliquer ?appliquer ?Mcanismes de contrle de laMcanismes de contrle de laMcanismes de contrle de la Mcanismes de contrle de la conformit (dinspiration amricaine) conformit (dinspiration amricaine) peu adapts au contexte franaispeu adapts au contexte franaispeu adapts au contexte franaispeu adapts au contexte franais

CertificationCertificationCertificationCertification

SanctionSanctionSanctionSanction

E l L dE l L dExemple : Le non respect de ces Exemple : Le non respect de ces rgles est considr comme une rgles est considr comme une ggfaute grave susceptible dentraner faute grave susceptible dentraner la rsiliation du contrat de travail la rsiliation du contrat de travail la rsiliation du contrat de travail la rsiliation du contrat de travail

DnonciationDnonciationDnonciationDnonciation

Exemple : Tout employ qui viendrait Exemple : Tout employ qui viendrait connatre une violation du Code devra connatre une violation du Code devra immdiatement en faire tat auprs de immdiatement en faire tat auprs de son suprieur hirarchique, du DRH ou son suprieur hirarchique, du DRH ou dun juriste de X. Si rapporter une dun juriste de X. Si rapporter une violation ces personnes vous met mal violation ces personnes vous met mal laise, tlphonez la Hotline de laise, tlphonez la Hotline de Dontologie de X au 1Dontologie de X au 1--800 800

Questions rsoudreQuestions rsoudreQuestions rsoudreQuestions rsoudre

Dialogue et concertation dansDialogue et concertation dansDialogue et concertation dans Dialogue et concertation dans llaboration des rglesllaboration des rglesQuelle valeur juridique pour les Quelle valeur juridique pour les codes ou chartes ?codes ou chartes ?codes ou chartes ?codes ou chartes ?Ethique : questionnement et non Ethique : questionnement et non i l t bi d li l t bi d lsimplement obissance des rglessimplement obissance des rglesObissance aux normes, garantie pour Obissance aux normes, garantie pour , g p, g pune action thique ?une action thique ?

Conclusion (1)Conclusion (1)Conclusion (1)Conclusion (1)

Mise en vidence de la diversit desMise en vidence de la diversit desMise en vidence de la diversit des Mise en vidence de la diversit des intrts en jeu autour de lentrepriseintrts en jeu autour de lentrepriseP iti t l i itP iti t l i itPosition nuance par rapport la sincrit Position nuance par rapport la sincrit des dmarches entre :des dmarches entre :

Dveloppement dune thique de faade Dveloppement dune thique de faade (parfois dcouple des pratiques), du (parfois dcouple des pratiques), du GreenwashingGreenwashingGreenwashingGreenwashing,,Volont dintroduire de nouveaux Volont dintroduire de nouveaux comportements de transformer les entreprisescomportements de transformer les entreprisescomportements, de transformer les entreprisescomportements, de transformer les entreprises

Un arbitrage trouver entre Un arbitrage trouver entre managrialisationmanagrialisation excessive et utopieexcessive et utopiemanagrialisationmanagrialisation excessive et utopieexcessive et utopie

Conclusion (2)Conclusion (2)Rle du dirigeantRle du dirigeant

RaliserRaliser du profit de faondu profit de faon responsableresponsableRaliser Raliser du profit de faon du profit de faon responsable responsable (concilier devoir & intrt)(concilier devoir & intrt)thique : un cheminement fragilethique : un cheminement fragilethique : un cheminement fragile, thique : un cheminement fragile, qui se mesure dans lactionqui se mesure dans laction

Conclusion (3)Conclusion (3)Vers llargissement de la notion de Vers llargissement de la notion de proprit de lentreprise pourproprit de lentreprise pourproprit de l entreprise pour proprit de l entreprise pour aborder les questions centrales :aborder les questions centrales :

O i i d l l O i i d l l Origine de la valeur creOrigine de la valeur creDistribution de cette valeur Distribution de cette valeur (reconnaissance du rle de chaque (reconnaissance du rle de chaque partie prenante et mesure du surplus partie prenante et mesure du surplus captur)captur)