ET L’ENVIRONNEMENT - Soitec - Soitec · Un système de management environnemental et de...

ET L’ENVIRONNEMENT

INFORMATIONS GÉNÉRALES

› Soitec et le site de Bernin 4› Exigences réglementaires du site de Bernin 6

MANAGEMENT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’ENERGIE

› Système de management environnemental (SME) 7› Politique Qualité Sécurité Environnement (QSE) 8› Engagement énergie 9

IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX ET DES MOYENS ENGAGÉS

› Environnement du site 10› Procédés de fabrication et impact environnemental 1 1› Consommations 12› Rejets atmosphériques 14› Rejets aqueux 16› Déchets 18› Prévention de la pollution du sol 20› Bruit 21› Prévention contre la légionella pneumophila 22› Biodiversité 23› Risques industriels 24› Risques sanitaires 25› Campagne de communication Énergie 26

Soitec et l’environnement

ÉDITORIAL

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Depuis plus de 20 ans, Soitec est à l’avant-garde de l’innovation en matière de matériaux

semi-conducteurs. L’entreprise produit des plaques de silicium sur isolant (SOI), que ses clients

utilisent pour fabriquer des composants électroniques plus performants et plus économes en

énergie.

Grâce à ses technologies de pointe et à un savoir-faire industriel éprouvé, Soitec s’est imposé

au niveau mondial. Ses matériaux sont au cœur des puces électroniques qui équipent les objets

de notre quotidien.

Soitec réalise aujourd’hui plus de 90 % de son chiffre d’affaires à l’international.

Son principal site industriel est implanté à proximité de Grenoble, dans la Vallée du Grésivaudan

en Isère.

Soitec s’est très tôt engagé en faveur du développement durable.

Dès 2001, Soitec obtient la certification ISO 14001 complétée par la certification ISO 50001 en 2015.

Un système de management environnemental et de l’énergie permet d’évaluer précisément

et régulièrement notre impact et de mener des actions d’amélioration continue.

Cette brochure “Soitec et l’environnement” témoigne de la volonté de Soitec de faire partie

des entreprises de référence en la matière.

Vous y découvrirez nos résultats environnementaux, nos initiatives en matière de performance

énergétique, de gestion des déchets et de prévention de la pollution environnementale ainsi

que nos actions menées sur le long terme.

Bonne lecture.

Paul BoudrePrésident Directeur Général



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> Soitec

Soitec est le leader des matériaux semi-conducteurs innovants dédiés aux marchés de l’électronique.Ses matériaux, à base de silicium sur isolant (SOI), sont utilisés pour fabriquer des composants électroniquesplus performants et plus économes en énergie.Ils se présentent sous la forme de substrats aussi appelés “wafers”. Il s’agit de disques ultrafins d’une épaisseur de moins d’1 mm et de 200 ou 300 mm de diamètre, sur lesquels seront gravés puis découpés les circuits électroniques.

Les matériaux de Soitec se retrouvent dans les composants électroniques qui équipent de nombreux systèmes électroniques du quotidien : smartphones, tablettes, ordinateurs, serveurs informatiques, mais aussi automobiles et objets connectés, équipements industriels et médicaux.

Une politique d’innovation créatrice de ruptures technologiques› L’innovation est un puissant vecteur de développement :• 10% du chiffre d’affaires dédié en moyennechaque année à la R&D,• un laboratoire de R&D commun avec le CEA-Leti,• un portefeuille de 3600 brevets,• de nombreux partenariats avec des acteurs leaders du domaine de l’électronique.

La responsabilité socialeet environnementaleSoitec a choisi d’agir sur des sujets avec lesquels elle est en prise directe : le développement durable, l’insertion professionnelle des jeunes,l’accès à l’emploi des personnes handicapées, etc.

D’origine française, Soitec a été créée en 1992 par deux ingénieurs du CEA-Leti. La société emploie aujourd’hui près d’un millier de salariés en France et dans le reste du monde.



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> SITE DE BERNIN

Il rassemble plus de 850 personnes et regroupe :› Le siège social et les activités tertiaires• La direction générale,• un centre de R&D de renommée internationale dédié aux matériaux semi-conducteurs innovants,• les directions Produits,• les fonctions support.

› Les lignes de production Le site de Bernin compte au total 6 000 m² de salles blanches, réparties sur trois lignes de production :• Bernin 1 : opérationnelle depuis 1998, elle est dédiée à la fabrication des plaques SOI de diamètre 200 mm,• Bernin 2 : elle est en activité depuis 2002 et s’est spécialisée dans les plaques SOI de 300 mm, • Bernin 3 : depuis 2006, cette ligne produit d’autres matériaux innovants que Soitec dédie à la fabrication de circuits intégréspour la radiofréquence, l’optoélectronique et à de nouvelles applications.

> DÉVELOPPEMENT DURABLE

Soitec développe sa responsabilité d’entreprise auprès de l’ensemble de ses parties prenantes et en lien avec son ancrage territorial.Sa démarche de développement durable se traduit par différentes actions pour :

› Préserver l’environnement

• Evaluation précise et régulière des politiques Environnement et Energie. Cet engagement a permis d’obtenir la certification ISO 14001dès 2001, puis la certification ISO 50001 en 2015.• Renouvellement du bilan des émissions des Gaz à Effet deSerre pour le site de Bernin en 2015 (résultats 2014).

• Gestion et valorisation des déchets (limitation de la consommation, tri et recyclage, politique d’achat responsable).

› Favoriser la cohésion sociale

• Mobilisation des Ressources Humaines en faveur de la qualité d’intégration, du développement des compétences,

de la diversité, de la mixité et de l’égalité d’accès à l’emploi(travailleurs handicapés, seniors, jeunes issus de milieux défavorisés, égalité hommes et femmes).• Contribution au bien être (dialogue social, environnement collaboratif, atmosphère de travail conviviale).• Engagement et valorisation du potentiel local par unepolitique active en faveur des populations défavorisées vis-à-vis de l’emploi, des jeunes en situation d’insertion professionnelle et du monde de l’éducation. Soitec est acteur du Programme Inn.Otech conçu en partenariatavec Grenoble INPG et ST Microélectronics qui vise à aider des lycéens et lycéennes de niveau seconde dans leur orientation en les encourageant à se destiner à des carrières scientifiques et des métiers du secteur industriel.

Implanté dans la vallée du Grésivaudan en Isère, au cœur d’un parc technologique, le site de Bernin accueille le siège social de Soitec et son principalsite de production de plaques de SOI exportéesdans le monde entier.

Activités de productionde substrats innovants

Production plaques SOI150 et 200 mm

Production plaques SOI300 mm

Bernin 3

Bernin 1Bernin 2



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> SITE CLASSÉ ICPE ET SEVESO SEUIL BAS

> ACTIVITÉS ET RUBRIQUES

Les activités de l’établissement Soitec de Bernins’inscrivent dans le cadre :

› de la réglementation française relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).Une ICPE est une installation visée dans une nomenclaturede substances dangereuses (stockées, employées, fabriquées) ou d’activités, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour son environnement naturel ou humain.

› de la directive SEVESO. Cette directive européenne impose aux États membres de l’Union européenne d’identifier les sites industriels présentant des risques d'accidents majeurs et d’y maintenir un haut niveau de prévention.

La nomenclature des ICPE permet à l’exploitant de déterminer le régime auquel il est soumis.

À ce titre, Soitec est soumis à l’arrêté préfectorald’autorisation d’exploiter n°2013142-0033 du 22 mai 2013 et à l’arrêté préfectoral complé-mentaire n°2014101-0072 du 11 avril 2014.

› Cet arrêté décrit les prescriptions applicables à l’ensemble du site de Bernin vis-à-vis des aspects environnementaux :• protection des ressources en eaux et des milieux aquatiques,• prévention de la pollution atmosphérique,• prévention des nuisances sonores et des vibrations,• gestion des déchets,• prévention des risques technologiques,• prévention de la légionellose.

› Il donne également des prescriptions particulières applicables à certaines installations de l’établissement : installations de combustion, installations de stockage et emploi des produits chimiques, etc.

A : Autorisation D : Déclaration DC : Déclaration avec contrôle E : Enregistrement SB : Seveso seuil bas NC : Non classé

Tous les moyens de maîtrise mis en place sont validés par la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement).

RUBRIQUES ICPE PAR APPLICATION DU DÉCRET DU 03/03/2014 CLASSEMENT ICPE FINAL

1630 • Emploi ou stockage de soude ou potasse caustique à plus de 20% en poids NC

2561 • Production industrielle par trempe, recuit ou revenu de métaix et alliages DC

2565-2-a • Traitement de surface des métaux par voie chimique A

2575 • Emploi de matières abrasives sur un matériau quelconque D

2910-A-2 • Combustion DC

2921-a • Refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air E

2925 • Ateliers de charge d’accumulateurs D

4110 - alinéa 2 • Toxicité aigue cat 1 pour l’une au moins des voies d’exposition SB

4120 - alinéa 2 • Toxicité aigue cat 2 pour l’une au moins des voies d’exposition A

4120 - alinéa 3 • Toxicité aigue cat 2 pour l’une au moins des voies d’exposition NC

4130 - alinéa 3 • Toxicité aigué cat 3 NC

4310 • Gaz inflammables cat 1 et 2 NC

4330 • Liquides inflammables de cat 1, liquides inflammables maintenus à une température supérieure à leur point d’ébullition

D

4331 • Liquides inflammables de cat 2 ou cat 3 à l’exclusion de la rubrique 4430 NC

4430 • Solides pyrophoriques cat 1 NC

4431 • Liquides pyrophoriques cat 1 NC

4441 • Liquides comburants cat 1, 2 ou 3 D

4442 • Gaz comburants cat 1 NC

4510 • Dangereux pour l’environnement aquatique de catégorie aigue 1 ou chronique 1 NC

4710 • Chlore (n° cas 7782-50-5) D

4715 • Hydrogène (n° cas 133-74-0) A

4716 • Chlorure d’hydrogène (gaz liquéfié) (n° cas 7647-01-0) D

4718 • Gaz inflammables liquéfiés de cat 1 et 2 NC

4725 • Oxygène (n° cas 7782-44-7) D

4734 - alinéa 2 • Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution NC

4735 - alinéa 1 • Ammoniac (sphères) A

4735 - alinéa 2 • Ammoniac (bouteilles) D

4802-2-a • Emploi de gaz à effet de serre fluorés DC


MANAGEMENT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’ÉNERGIE

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> SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’ÉNERGIE (ISO 14001 / ISO 50001)

Les systèmes de management de l’environnement et de l’énergie décrivent l’organisation, les processus, les moyens et les ressources mis en place afin d’atteindre les objectifs fixés en matière d’environnement et de gestion de l’énergie. Ils sont décrits dans un manuel Qualité, Sécurité, Environnement.

› Définir les objectifs du site en accord avec la politique QSE› Réaliser la veille réglementaire› Évaluer les impacts environnementaux› Définir le programme d’amélioration

› Mettre en place des actions correctives› Réactualiser les programmes› Réaliser la revue de Direction

Processus d’amélioration continue

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La certification EnvironnementLe site de Soitec est certifié ISO 14001 depuis le 11 décembre 2001. Des audits de suivi ont lieu annuellement et des audits de renouvellement de la certification tous les 3 ans. Depuis sa mise en place, le système n’a jamais fait l’objet de non-conformité majeure lors des audits.Depuis 2010, un système de management intégré ISO 14001/OHSAS 18001 est certifié. Ce système de management intègre le respect de la non utilisation de substances interdites dans nos produits afin de protéger la santé des salariés et la planète sousl’appellation Green Partner. Le site de Bernin a le certificat Green Partner délivré par Sony depuis 2005 et renouvelé annuellement.

La certification ÉnergieLe site de Soitec est certifié ISO50001 depuis le 26 novembre 2015.Soitec s’est lancé dans un système de management de l’énergie afin de maîtriser au mieux ses consommations en électricité et en gaz.

› Les objectifs du système de management de l’environnementsont :• mettre en place une structure organisationnelle et des moyens pour améliorer notre maîtrise dans le domaine de la protection de l’environnement,• être conforme aux prescriptions réglementaires et autres qui concernent l’environnement,• réduire l’utilisation des ressources naturelles ainsi que les pollutions et les nuisances émanant des activités du site,• établir des plans de secours pour lutter contre les accidents environnementaux,• former, sensibiliser l’ensemble du personnel aux mesures et responsabilités en matière de protection de l’environnement, et nous assurer que les intervenants extérieurs respectent les règles de Soitec.

› Les objectifs du système de management de l’énergie sont :• allouer les ressources et mettre à disposition les informationsnécessaires à la mise en œuvre efficace des plans d’actions pour atteindre nos objectifs d’optimisation de nos usages énergétiques significatifs,• analyser périodiquement et favoriser le développement des potentiels identifiés, techniques, organisationnels ou managériaux, d’amélioration de notre performance énergétique,• promouvoir l’achat de services et de matériels économes en énergie,• encourager la prise en compte de la performance énergétique dans les projets,• veiller à la conformité réglementaire de nos installations et procédés énergétiques,• développer une “culture énergie” au sein de Soitec et auprès de ses prestataires par des actions de sensibilisation ou de formation adaptées.

AGIR

PLANIFIER

FAIRE

› Organiser la structure et définir les responsabilités› Former, sensibiliser› Réaliser le programme d’amélioration› Gérer les situations d’urgence

CONTRÔLER

› Contrôler et analyser les résultats› Suivre les actions› Réaliser des audits› Évaluer la conformité réglementaire



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L’activité de production nécessite l’utilisation :

› d’eau,› d’électricité et de gaz naturel,› de produits chimiques.

Les principaux impacts environnementaux sont :

› les rejets atmosphériques,› les rejets aqueux,› la production de déchets,› le bruit,› le trafic.

CONSOMMATIONS IMPACTS

eau

électricité

gaz

produitschimiques

bruit / voisinage /trafic

déchets

rejets aqueux

rejetsatmosphériques

> CONSOMMATIONS ET IMPACTS

Différents moyens ont été mis en place pour éviter toute pollution accidentelle de l’environnementafin de mieux maîtriser nos consommations et diminuer les impacts environnementaux du site.

BESOINS IMPACT SURL’ENVIRONNEMENT

• Déchets industriels dangereux

Produits chimiquesliquides et solides (DD)

2 + eau ultra-pure+ Rejets atmosphériques

Collage + électricité+ Rejets liquides+ Consommations d’eauet d’énergie

3• Consommation d’eau

Traitement Électricité + gaz neutreset d’énergie

thermique


Produits chimiquesliquides et solides (DD)

4+ eau ultra-pure

+ Rejets atmosphériquesAmincissement

+ électricité+ Rejets liquides+ Consommations d’eauet d’énergie

• Déchets industriels

Produits chimiquesdangereux liquides

5+ eau ultra-pure

+ Rejets atmosphériquesNettoyage

+ électricité+ Rejets liquides+ Consommations d’eauet d’énergie

BESOINS IMPACT SURL’ENVIRONNEMENT

2 Électricité + hydrogène • Rejets atmosphériquesOxydation + gaz neutres + chlorure • Consommations d’énergie

d’hydrogène

3Implantation Électricité + hydrogène • Consommations d’énergie

ionique


4 Produits chimiquesliquides et solides (DD)

Nettoyage + eau ultra-pure+ Rejets atmosphériques

` et collage + électricité+ Rejets liquides+ Consommations d’eauet d’énergie

5 • Consommation d’eauClivage

Électricité + gaz neutreset d’énergie

• Déchets industriels dangereuxProduits chimiques liquides et solides (DD)

6 + eau ultra-pure + Rejets atmosphériquesPolissage + électricité + Rejets liquides

+ Consommations d’eauet d’énergie



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> TECHNOLOGIE SMART CUTTM

> TECHNOLOGIE SMART STACKINGTM



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> CONSOMMATIONS ET MOYENS ENGAGÉS

L’activité du site de Bernin nécessite la consommation d’eau, de gaz, d’électricité et de produits chimiques.

Les produitschimiquesutilisés sont :› liquides :acides, bases, solvants,

› gazeux : gaz de processet gaz vecteurs.

Le gaz naturelest utilisé pour :› la productionde vapeur,

› la productiond’eau chaude,

› le traitement par oxydation thermique des rejets gazeux.

L’électricitéest utilisée pour :› l’éclairage du site,

› le fonctionnement des installations techniques,

› le fonctionnement des équipements de production,

› les diverses installationsde l’infrastructure du site.

L’eauest utilisée pour :› l’alimentation en eauindustrielle :• la production d’eau ultra-pure,• la production d’eau glacéeet d’eau chaude,• les systèmes de refroidissementpar des tours aéro-réfrigérantes,• le nettoyage de rejets gazeux : laveurs de gaz,

› l’alimentation en eau potable(sanitaires, cuisines).

> ÉVOLUTION DES CONSOMMATIONS

› Consommation en eauLes principales actions menées entre 2012 et 2015 afin de diminuer la consommation en eau sont :

› l’optimisation des consommations des équipements,

› l’amélioration du rendement hydraulique des centrales de traitement d’eau ultra-pure,

› la mise en place d’une liaison entre les stations d’eau ultra-pureBernin 1 et Bernin 2 afin de créer une synergie de production avec rinçage permanent recyclé (30 000 m 3/an),

› le recyclage des rejets concentrats issus des stations d’eau ultra-pure Bernin 1 et Bernin 2 pour réinjection dans la stationd’eau ultra-pure de Bernin 1 (150 000 m 3/an).

› Consommation en gaz et électricitéLes principales actions menées afin de diminuer la consommation en gaz et électricité sont :

› la mise en place de mesure des consommations d’énergie avec remontée en supervision (meilleure maitrise des consommations pour éviter les dérives),

› l’optimisation des rendements (compresseurs, centrales de traitement d’air), voire arrêt d’équipements (recycleurs) avec ajustement au besoin de production,

› la réutilisation de la chaleur émise par les compresseurs d’air du site pour chauffer l’eau brute servant à la production d’eauultra-pure de Bernin 2 (gain gaz = 1,5 GWh/an),

› une campagne de recherche de fuite sur les réseaux d’air comprimé,

› la rationalisation des consommations, l’optimisation du réglage de la climatisation/chauffage dans les bureaux,

› l’optimisation du parc « moteurs » sur les installations techniques (mise en place variateur),

› l’optimisation énergétique de nos salles blanches en ajustant les spécifications au besoin (surpression, vitesse flux laminaire,température, hygrométrie), soit un gain électricité de 3 GWh/an et un gain en gaz de 2 GWh/an,

› la mise en place production de froid à haut rendement sur Bernin 3.


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PROJETS 2015-2017› Etude d’une solution de réutilisation de l’eau souillée issue des procédés

de production et récupérée en station de neutralisation : installation pilote en cours afin d’étudier la faisabilité technico-économique.

› Mise en place d’un management de l’énergie certifiable ISO 50001(Novembre 2015) avec objectif de maitriser opérationnellement nos énergies(monitorer et éviter le gaspillage).

› Mise en place d’un système de récupération de chaleur issu des réseauxcondenseurs de la production de froid pour réchauffer l’eau brute servant à la production d’eau ultra-pure de Bernin 1.

› Déploiement de systèmes d’amélioration du rendement des chaudières(eau chaude) avec nouveau brûleur et ajustement consigne au besoin.

› Déploiement d’éclairage LEDs sur le parking et dans les bureaux.

> CONSOMMATIONS



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> CARACTÉRISTIQUES DES EFFLUENTS

Les principaux rejets gazeux du site ont pour origine :

› l’activité de production liée à l’utilisation de divers produits chimiques qui peuvent être des :› produits liquides : acide chlorhydrique, acide fluorhydrique, ammoniaque, alcool isopropylique, slurry, acide acétique, etc.

› produits gazeux : chlorure d’hydrogène, ammoniac, etc.

Ces produits sont à l’origine de l’émission de polluants : composésorganiques volatils (COV), chlorures, fluorures, ammoniac, etc.

› les chaudières qui émettent des oxydes d’azote (Nox), de l’oxyde de carbone (CO) et du dioxyde de carbone (CO2).

> MOYENS DE PRÉVENTION MIS EN PLACE

Laveurs de gaz

› La collecte2 types de réseaux d’extraction sont présents sur le site :

› un réseau de collecte des effluents chargés en gaz acides et toxiques,

› un réseau de collecte des effluents chargés en gaz basiques.

Ces différents gaz sont traités dans des laveurs de gaz spécifiques au type d’effluent.

› Le traitementLes effluents gazeux sont neutralisés par pulvérisation d’eau et de réactif dans les laveurs. L’eau de lavage chargée en polluants est ainsi récupérée puis, soit traitée dans une station de neutralisa-tion interne, soit éliminée dans un centre de traitement externe agréé.

Certains gaz toxiques concentrés sont traités dès leur sortie d’équipements via des scrubbers.

› La surveillance des rejets en sortie de cheminée› Les rejets gazeux des laveurs font l’objet d’un contrôle trimestriel par un organisme agréé pour les paramètressuivants :• H+ : Acidité,• OH- : Alcalinité,• COV : Composés organiques volatils,• HF : Fluor et composés inorganiques du fluor, • NH3 : Ammoniac,• HCl : Chlorure d’hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore.

Les résultats des mesures sont envoyéstrimestriellement à la DREAL.

› Les rejets gazeux des chaudièresfont l’objet d’un contrôle tous les 3 ans par un organisme agréé pour les paramètres suivants :• Poussières,• SO2 : dioxyde de souffre,• NOx en équivalent NO2.

Les résultats des mesures sont envoyés tous les 3 ans à la DREAL.

› Résultats conformes et inférieursaux valeurs limites de rejet autorisées.


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> RÉSULTATS 2015 (EN CONCENTRATION)



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> CARACTÉRISTIQUES DES EFFLUENTS

Les différents rejets aqueux du site sont :

› les rejets d’eaux sanitaires(effluents provenant des sanitaires et des cuisines)

› les rejets d’eaux industrielles (effluents provenant de l’activitéde production et des installations techniques)

› les rejets d’eaux pluviales

Rejets d’eaux sanitaires › La collecteRéseau séparatif de collecte des eaux sanitaires internes raccordé au réseau communal des eaux usées domestiques.

› Le traitementLes eaux usées domestiques sont traitéespar la station d’épuration de Montbonnot (SIZOV).

Rejets d’eaux industrielles› La collecteLes effluents industriels concentrés sont récupérés dans des cuves et traités à l’extérieur (voir page 18).Les effluents industriels dilués sont collectés dans des stations de neutralisation internes.

› Le traitement en interneLes effluents industriels dilués sont neutralisés par passage dans 4 cuvesde neutralisation successives danslesquelles l’injection de réactif acide oubasique permet de ramener le pH de l’effluent à la neutralité avant rejet finaldans le réseau communal.Un bassin de blocage permet de dériver et stocker l’effluent en cas de dysfonction-nement d’une station de neutralisation et évite ainsi le rejet d’un effluent non-conforme dans le réseau communal.Le réseau communal des eaux industriellesde Bernin se rejette à l’Isère.

› La surveillance des rejets en sortie de station› Surveillance en continu du pH, de la température, du débit.

› Surveillance toutes les 6 heuresdu paramètre azote ammoniacal.

› Autocontrôle journalier pour les paramètres :• DCO : Demande Chimique en Oxygène,• F- : Fluorure, • P : Phosphore total,• N-NH4 : Azote ammoniacal.› Contrôle hebdomadaire de la Demande Biologique en Oxygène sur 5 jours(DBO5).

› Contrôle mensuel pour les hydrocarbures totaux (HC) et lesmatières en suspension (MES).

› Analyses comparatives de l’autocontrôle réalisées une fois par anpar un laboratoire agréé.

› Contrôles inopinés ou planifiés réalisés par les autorités locales.

› Résultats envoyés mensuellement à la DREAL et à la mairie de Bernin.

› Une convention autorisant le rejet de l’effluent industriel dans le réseau communal est signée entre Soitec et la Mairie de Bernin.

Rejets d’eaux pluviales› La collecteLes eaux pluviales des toitures et les eauxpluviales des parkings sont collectées dans 2 réseaux distincts.

› L’épurationAfin de filtrer les eaux pluviales provenantdes aires de parking et de circulation, des séparateurs d’hydrocarburesont été mis en place.Les eaux pluviales sont par la suite rejetées dans les 3 bassins d’orageprésents sur le site avant de rejoindre leréseau communal ou s’infiltrer dans le sol.

› La surveillance Des analyses de la concentration en hydrocarbures, de la température de l’eau et du pH sont réalisées une fois par an sur chacun des 2 réseaux.

› Résultats conformes et inférieursaux valeurs limites de rejet autorisées.



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> RÉSULTATS 2015 (EN CONCENTRATION)



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> CARACTÉRISTIQUES DES DÉCHETS GÉNÉRÉS

Les principales familles de déchets générés sur le site sont :

› Déchets Non Dangereux (DND) : carton, papier, bois, plastiques, verre…

› Déchets Dangereux(DD) solides : piles, solides souillés pardes produits chimiques…

› Déchets Dangereux(DD) liquides :acide fluorhydrique, ammoniaque, alcool isopropylique...

› La collecte, le triLe tri est nécessaire pour valoriser aumieux les déchets.

Les moyens mis en place pour optimiser le tri sont :

› une plate-forme déchets sur le site pour le tri des DND,

› un local de récupération des DD solides,

› la ségrégation optimisée des DD liquides,

› la mise en place de containers de tri dans les différents locaux du site,

› des audits internes auprès du personnel de Soitec et des sous-traitants,

› la sensibilisation du personnel.

> MOYENS ENGAGÉS POUR LE TRI DES DÉCHETS

› Le traitementAfin de contrôler la bonne valorisation ou destruction du déchet après sa sortie du site, plusieurs moyens sont en place :

› réalisation de bordereaux de suivi des déchets,

› audits externes auprès de nos prestataires de traitement des déchets,

› envoi d’un bilan annuel de la production des déchets à la DREAL.

TYPES TRAITEMENT PAR SOCIÉTÉSDE DÉCHET EXTÉRIEURES SPÉCIALISÉES

DND

Carton, Papier, polystyrène, verre, aluminium,

inox, métaux divers, palettes bois…Recyclage*

Silicium, plastique alimentaire,

boites en polycarbonates…Valorisation matière**

Plastiques non recyclable, polypropylène, Valorisation énergétique (incinération

bois, ordures ménagères avec récupération d’énergie)

DD

Ammoniaque, eau de lavage laveur basique,

solides souillés par produits chimiqueValorisation énergétique

IPA, piles, tubes, néons, batteries,

matériel électriques et électroniquesValorisation matière

Acide

fluorhydriqueTraitement physico-chimique

* Recyclage : réintroduction directe d’un déchet dans le cycle de production dont il est issu,en remplacement total ou partiel d’une matière première neuve

** Valorisation : réemploi, recyclage ou toute autre opération visant à obtenir, à partir des déchets, des matériaux réutilisables ou de l’énergie

› Tous les déchets sont recyclés, valorisés ou détruits dans des centres agréés.


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> RÉSULTATS ET ACTIONS D’AMÉLIORATIONS

› La réduction des déchets à la source › Cales plastiques en polypropylène : récupération et réutilisation par l’un de nos fournisseurs de matière première.

› Papier : utilisation du papier recyclé et sensibilisation du personnel à l’impression recto verso.

› Emballages : mise en place de containers réutilisables pour le transport des produits finis afin de diminuer le tonnage des déchets d’emballage.

› Surchausses : suppression des surchausses dans les bureaux en 2013.

› L’amélioration de la valorisation de certains déchets

Déchets non dangereux (DND) › Recyclage de nombreux DND autres que le papier, le carton et le plastique : • containers plastiques ayant contenu des produits chimiques non classés,• déchets inox et aluminium,• gobelets plastiques,• palettes bois,• bouchons et bouteilles plastiques, canettes en aluminium ;les bouchons sont par la suite donnés à l’association “Les bouchons d’Amour”,• emballages alimentaires.

› Tri des déchets au niveau du restaurant d’entreprise par les convives et compostage des biodéchets.

›Optimisation du parc d’imprimantes sur le site et sensibilisation du personnel à la consommation de papier.

›Mise en place d’une prestation de gestion globale des déchets ainsi que la présence d’une personne dédiée au tri des déchets sur le site.

Déchets Dangereux Solides et Liquides› IPA (alcool Isopropylique) : régénération et réutilisationcomme réactifs au sein de la station de traitement de ONDEOà Crolles (38).

› Ammoniaque concentré : incinération avec récupération d’énergie ce qui permet l’alimentation en chauffage de la plate-forme chimique du Pont-de-Claix (38).

› DEEE (Déchets d’équipements électriques et électroniques) :recyclage au sein de l’association “Solidarité Enfance”.

Un travail quotidien est réalisé avec le prestataire de gestion des déchets pour une amélioration permanente de la diminutiondes transports des DD vracs dans les centres de traitement agréé.

› Optimisation des volumes de déchets › 2 compacteurs cartons et DND afin d’optimiser le nombre de transports de ces déchets.

› Evapoconcentrateur afin de diminuer le volume de DD vrac ammoniaqués ou fluorés.Le concentrât est envoyé en traitement par incinération avecrécupération d’énergie et le distillat est envoyé dans la station de neutralisation du site.› Gestion de la plate-forme de stockage des déchetspermettant de trier au mieux les déchets.



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> SOURCES DE POLLUTION

La pollution peut provenir :

› Voies de circulation et parkings revêtus avec collecte des eaux pluviales et séparateurs d’hydrocarbures.

› Distribution des produits chimiques concentrés dans des canalisations double enveloppe avec détection de fuite.

› Stockage des produits chimiques sur des rétentions réalisées avec une résine étanche et résistante aux attaques corrosives(photo 1 et 3).

› Détection de fuite dans les rétentions de produits chimiques.

› Aire de déchargement étanche pour empotage et dépotage des produits chimiques (photo 2).

›Obturateurs dans les réseaux eaux pluviales pour protéger des épandages accidentels.

› Création des bassins de récupération des eaux incendiepour Bernin 1, Bernin 2 et Bernin 3 (photo 4).

›Organisation et procédure d’urgence.

› Pompiers sur site formés pour intervenir sur les fuites de produits chimiques.

›Mise en place d’un POI (Plan d’Opération Interne).

› Les risques liés aux interventions des entreprises extérieures sont maîtrisés à travers des plans de prévention.


1 • Cuve de stockage de produits chimiques dans rétention avec résine étanche 2 • Aire de déchargement des produits chimiques étanche

3 • Armoire de distribution de produits chimiques sur rétention

› des véhicules sur les voies de circulation et les parkings

› d’une fuite au niveau des stockages de produits chimiques

› d’une fuite lors d’une opérationde dépotage ou d’empotage de produits chimiques ou lors du transport des produits sur le site

› des eaux d’extinction d’incendie

4 • Bassin de récupération des eaux incendie



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> CARACTÉRISTIQUES DES SOURCES D’ÉMISSION

Les principales activités contribuant à l’élévation du niveau sonore sont :

> RÉGLEMENTATIONLe site est soumis à l’arrêté du 23 janvier 1997 et aux prescriptions de l’arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter. Le fonctionnement de l’ensemble du site doit respecter :› un niveau sonore maximal en limite du site de 60 dB(A) de jour et 50 dB(A) de nuit au droit des zones à émergence réglementées (point 1 et 2) et de 70 dB(A) de jour et 60 dB(A) de nuit au droit des zones non habités (point 3 et 4),› une émergence* maximale de 5 dB(A) de jour et de 3 dB(A) de nuit (point 5 et 6).

> RÉSULTATS

Les campagnes de mesures de bruit sont réalisées tous les 3 ans par un organisme agréé ou suite à l’implantation de nouvelles installations ou à la modification notable de l’existant.La dernière campagne de mesures a été réalisée en mars 2016 en limite de propriété et au niveau des zones à émergence réglementée(ZER), en période diurne et en période nocturne.

Mesures des niveaux sonores au niveau des zones à émergence réglementée :› conforme de jour (<5 dB(A)),› conforme en période nocturne (<3 dB(A)).Mesures des niveaux sonores ambiants en limite de propriété :› conformes de jour (<70 dB (A) ou <60 dB (A)),› conforme en période nocturne (<60 dB (A) ou <50 dB (A)).

› à l’intérieur des locaux techniques : groupes frigorifiques, centrales de traitements d’air neuf, chaufferies, ventilateurs des recycleurs d’air, locaux électriques, etc

› à l’extérieur : tours aéroréfrigérantes, ventilateurs d’extraction

POINT DE PÉRIODES NIVEAU AMBIANT NIVEAU AMBIANTCONFORMITÉ

MESURE CALCULÉ (dB(A))** ADMISSIBLE (dB(A))

1 jour 57 60 OUInuit 49 50 OUI

2 jour 47,5 60 OUInuit 45 50 OUI


4 jour 64,5 70 OUInuit 59 60 OUI

POINT DE PÉRIODES ÉMERGENCE ÉMERGENCECONFORMITÉ

MESURE CALCULÉE (dB(A))** RÉGLEMENTAIRE (dB(A))



Emergence

Limite de propriété

* Émergence : différence entre les niveaux de bruit du site en fonctionnement et du site à l’arrêt.

** 2016

Le site n’est pas à l’origine de nuisancessonores sensibles à l’extérieur des limites de propriété.› Les projets, générant la mise en place d’installationssur le site, sont soumis à une étude afin de déterminer si ces installations sont susceptibles d’émettre du bruit et d’augmenter le niveau perçu en limite de propriété.Selon l’étude, des moyens seront mis en place afin quele niveau de bruit en limite du site soit inchangé.

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> CARACTÉRISTIQUES ET RISQUEDE LA LÉGIONELLA PNEUMOPHILA

Il existe de nombreuses espèces de légionnelle et la légionella pneumophila est l’une des espèces pathogène. La légionelle est une bactérie qui se développe principalement dans :

Sur le site de Soitec, le risque majeur se trouve au niveau des tours aéroréfrigérantes (voir photo ci-dessous).

L’inhalation de fines gouttelettes d’eau contaminée peut entraîner une infection respiratoire plus ou moins grave appelée légionellose.La légionella pneumophila représente 43 % des légionelles que l’on peut trouver dans l’environnement et sont détectées dans 96 % des cas d’infections humaines.


› les eaux sanitaireschaudes et stagnantes

› les tours de refroidissement

› l’environnement

› Aucun développement significatif de légionella pneumophila sur les circuits de refroidissement en 2015

Pour éviter le développement de légionella pneumophila dans les tours aéroréfrigérantes et répondre aux exigences de l’arrêté du 14 décembre 2013, Soitec a mis en place :› un plan de maintenance et d’entretien (traitement) des circuits de refroidissement,› un suivi analytique journalier de la qualité de l’eau des installations,

› une analyse de légionella pneumophila mensuelle - résultats transmis à la DREAL et à la Mairie de Bernin,› une analyse de risque annuelle des circuits de refroidissement,› une formation au risque légionelle du personnel intervenant sur ces installations,› une réunion mensuelle avec les différents intervenants Soitec et sous-traitants sur la maîtrise du risque légionelle.



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> CARACTÉRISTIQUES DES BASSINS D’ORAGE

Soitec a sur son site de Bernin trois bassins d’orage.

Ces bassins d’orage sont des bassins tampon qui, pendant lesépisodes pluvieux, collectent l’eau qui arrive des toitures etaires revêtues du site pour qu’elle s’infiltre progressivementdans le sol ou s’évacue vers le collecteur communal. Le dimen-sionnement de ces bassins est normé en fonction de la surfacedu site et des données climatologiques de la région.

Suite à une obligation réglementaire, les bassins d’orage deBernin 1 et Bernin 3 ont été transformé en bassin de récupéra-tion des eaux incendie* (cf. § Prévention de la pollution du sol).

En revanche, le bassin d’orage de Bernin 2 a été conservé afinde protéger la faune et la flore qui s’y étaient développées.

Ainsi, dans le cadre de la préparation au bac pro Aménagement Gestion des Milieux Naturels et de la Faune,une vingtaine d’élèves intervient chaque année sur le site de Bernin pour réaménager le bassin d’orage de Bernin 2. Leur mission première a consisté à recenser la flore et nettoyer le bassin. Depuis, chaque année, leur mission est d’entretenir lebassin, d’élaguer les arbres et de planter de nouvelles espèces.

De plus, afin de contribuer à favoriserla biodiversité locale et à rétablirl’équilibre de la chaîne alimentaire, un hôtel à insectes a également étécréé par les lycéens et installé auxabords du bassin.Les hôtels à insectes permettent de loger les insectes et de favoriser les espèces d’insectes auxiliaires (coccinelles, ver de terre, perce-oreille), précieux alliés pour lutter contre les parasites des plantes.L’objectif est d’attirer ces insectes, de les encourager à y rester, afin qu’ilsse nourrissent des espèces nuisiblesou assurent la pollinisation.

Un nichoir à Bergeronnette et 1 nichoir à Passereau ont également été réalisés par les lycéens et installés aux abords du bassin afin de favoriser la nidification des espèces qui, en tant normal, édifient leur nid dans une cavité naturelle.

Un garde forestier de l’ONF (Office National des Forêts)est intervenu sur le site afin de lister les espèces animales. En collaboration avec le Lycée horticole de Saint-Ismier, un projet de préservation de la faune et la flore du bassin d’orage deBernin 2 a été déployé. Ces différentes interventions ont été complétées par une étudefaune/flore permettant de réaliser une liste complète des espèces faune et flore présentes sur le bassin.

Un poste d’observation en bois avec accès pour personnes à mobilité réduite aux abords du bassin d’orage a été créé par les lycéens. Ce poste d’observation a permis de mettre en place des panneaux d’information sur les espèces faune/flore présentes au niveau du bassin.

> AMÉNAGEMENT DU BASSIN D’ORAGE DE BERNIN 2

En collaboration avec le Lycée horticole de Saint-Ismier, un projet de préservation de la faune et la flore du bassin d'orage de Bernin 2 a été déployé.

* Le bassin d’incendie a pour vocation de récupérer les eaux d’extinction potentiellement polluées par les divers produits chimiques présents sur le site et les produits de la combustion des matériaux.



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> DIRECTIVE SEVESO 3

De part le stockage et l’utilisation sur site de substances et préparations dangereuses, le site Soitec de Bernin est un établissement classé Seveso seuil bas. À ce titre, la Directive Seveso 3 et les réglementations afférentes à ce type d’établissement lui sont applicables.

Dans ce cadre, Soitec a procédé pour son site de Bernin à la réalisation d’études de danger permettant d’identifier les sources de risque, les scénarios d’accident envisageables,leurs effets sur les personnes et l’environnement ainsi que leur probabilité d’occurrence.

Ainsi, Soitec a étudié 6 scénarios d’accidents majeurs pouvant conduire à un ou des phénomènes dangereux. Ce sont ces scénarios qui ont permis de définir les mesures de maîtrise desrisques (ou barrières de sécurité) qui sont en place actuellement.Il s’agit d’ensembles d’éléments techniques ou organisationnelsnécessaires et suffisants pour assurer une fonction de réductionde probabilité et de limitation des effets et des conséquencesd’un accident.

Ces scénarios ont montré que le site Soitec de Bernin ne peutêtre à l’origine d’accidents susceptibles de provoquer des conséquences à l’extérieur de l’enceinte de l’établissement,et n’a pas non plus d’effet domino sur une installation voisine (sur le site de STMicroelectronics par exemple).

Les études de dangers constituent aussi la base indispensable pour l’établissement des plans de secours interne appelé Plan d’Opération Interne (POI). Pour la mise en œuvre de son POI, Soitec dispose d’une équipe de pompiers internes, d’une équipetechnique et d’une cellule de gestion de crise mobilisable 24h/24 et 7j/7. Cette organisation POI est testée annuellement afin d’évaluerson niveau de performance dans une démarche de progrès continu.

Depuis 2010, Soitec a également mis en place une Politique de Prévention des Accidents Majeurs (PPAM). Afin que l’appropriation de sa PPAM se fasse à tous les niveaux du sommet de la hiérarchie aux intervenants opérationnels, mais également par les sous-traitants ou prestataires extérieurs,des actions de sensibilisation et de formation sont déployéesrégulièrement.

Exercices POI



> ÉVALUATION DE L’IMPACTDES REJETS ATMOSPHÉRIQUES SUR LA SANTÉ

La loi du 30 décembre 1996 sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie, aujourd’hui intégrée au Code de l’Environnement, a renforcé la prise en compte des risques sanitaires en imposant à l’établissement un volet santé dans l’étude d’impact des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).L’évaluation des risques sanitaires a pour objectif de quantifier l’impact des activités du site à long terme (exposition chronique) sur la santé des riverains potentiellement exposés.

Le synoptique suivant présente la démarche qui a été retenue :

La dernière étude des risques sanitaires (ERS) pour le site Soitecde Bernin a été réalisée en novembre 2012. Les polluantsétudiés ont été les gaz de combustions émis par les chaudièresau gaz (NOx, SO2, Poussières) et les gaz émis en sortie de laveurs par le procédé de fabrication (NH3, HCl, HF, COV) en se basant sur des hypothèses pénalisantes (débits nominaux+ concentrations limites réglementaires de l’arrêté préfectorald’autorisation d’exploiter du site).

Compte tenu de l’occupation des sols autour du site de Soitec à Bernin et de la dispersion modélisée, l’impact sanitaire a été calculé pour les concentrations obtenues au niveau des zones où les populations riveraines les plus exposées sont présentes (habitations les plus proches du site, voir points 1 à 4) :

Données d’émission• Inventaire des émissions• Quantification• Caractérisation des rejets› Hiérarchisation et choix des polluants traceurs

Données météorologiques• Intégration des donnéesMétéo France

• Traitement statistiquesde ces données

Modélisation de la dispersion atmosphériqueavec CALMET/CALMPUFF• Concentrations en moyenne annuelle• Dépôts au sol en moyenne annuelle

Relation dose-réponse• Recherche des ValeursToxicologiques de Références des polluants.

Exposition des populations• Détermination des scénarios d’exposition• Calcul de remontée de chaîne alimentaire› Evaluation de l’exposition des populations par inhalation et par ingestion

Données du site• Intégration du ModèleNumérique de Terrain(topographie)

• Données de rugosité

Occupation des sols• Usage des sols (potagers, jardins d’enfant, élevage, ...)

• Population sensible

Evaluation des Risques Sanitaires• Comparaison des doses d'exposition des populations avec les Valeurs Toxicologiques de Référence

› Evaluation des Risques Sanitaires et conclusions

Les résultats de l’évaluation des risques sanitaires sont lessuivants :› pour les effets à seuil, l’indice

de risque total (indices de risque cumulés pour l’organe cible le plustouché : système respiratoire),

› 0,14 pour l’exposition par inhalation (inférieur à 1) : lesrecommandations des autoritéssanitaires sont respectées.

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> “À LA MAISON COMME ICI, J’AGIS AVEC ÉNERGIE !”

Entre mai et décembre 2015, une campagne d’affichage Energie a été réalisée au sein de Soitec.

Chaque affiche a illustré, principalement sous forme de question, un geste pour faire des économies d’énergie,démontrant ainsi l’impact de l’utilisation des ressources au sein de Soitec et les bonnes pratiques à adopter à la maison.

L’objectif a été de sensibiliser les salariés de l’entreprise aux gestes clés pour réaliser simplement des économies d’énergie.

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