Essentiel 1

8/15/2019 Essentiel 1

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Azzeddine IJAOUTEN

TSGE/TCE

1ère année

IJAOUTEN AZZEDDINE

Azzeddine IJAOUTEN

Sommaire

Pratique :Le BilanLe JournalLe Grand livreLa BalanceLe Cpc ( Comptes des Produits et Charges )La Facture doitLa Facture avoirLa TVALe TransportLes EmballagesLes Effets de commerce

L’AmortissementLes ProvisionsLa Régularisation des charges et produitsLe SalaireLa Statistique descriptive

Théorie :La Comptabilité générale

Administration de personnelsL’Entreprise et son environnement


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Azzeddine IJAOUTEN Azzeddine IJAOUTEN

Le bilan

Bilan au …./…./…Actif Montant Passif montantActif immobilisé

Immobilisations en non-valeur Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières

Actif circulant hors trésorerie Stocks Créances Titres et Valeurs de placement

Trésorerie actif

Financement permanent Capitaux propres Capitaux propres assimilés Dettes de financement Provisions durables pour risques et

chargesPassif circulant hors trésorerie

Dettes Autres provisions pour risques et

chargesTrésorerie passif

Total actif Total passif

NB :

Consultez le plan comptable pour le détail du bilan

Total actif doit égal total passif

Si :

Total actif > total passif Résultat de l’exercice est positif (bénéfice)

Total actif < total passif Résultat de l’exercice est négatif (perte)


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Azzeddine IJAOUTEN

BILAN (ACTIF) Entreprise Exercice clos le ...

ACTIF

Exercice N Exercice N-1

Brut Amor & prov Net Net

ACTIF IMMOBILISEIMMOBILISATION EN NON-VALEURS (A)Frais préliminairesCharges à répartir sur plusieurs exercicesPrimes de remboursement des obligations

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B)Immobilisations en recherche et développement

Brevets, marques, droits et valeurs similairesFonds commercialAutres immobilisations incorporelles

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C)TerrainsConstructionsInstallations techniques, matériel et outillageMatériel de transportMobilier, matériel de bureau et aménagements diversAutres immobilisations corporellesImmobilisations corporelles en cours

IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D)Prêts immobilisésAutres créances financièresTitres de participationAutres titres immobilisés

ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (E)Diminution des créances immobiliséesAugmentation des dettes de financement

TOTAL I (A + B + C + D + E)

ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)STOCKS (F)MerchandisesMatières et fournitures consommablesProduits en coursProduits intermédiaires et résiduelsProduits finis

CREANCES DE L’ACTIF CIRCULANT (G)Fournisseur débiteurs, avances et acomptesClients et comptes rattachésPersonnelEtatComptes d’associésAutres débiteursComptes de régularisation - ACTIF

TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT (H)ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (I)

TOTAL II (F + G + H + I)

TRESORERIETRESORERIE - ACTIFChèques et valeurs à encaisserBanques, TG et CPCaisse, régies d’avances et accréditifs

TOTAL IIITOTAL GENERAL I + II + III

Azzeddine IJAOUTEN

BILAN (PASSIF) Entreprise Exercice clos le ...

PASSIFExercice N Exercice N-1

FINANCEMENT PERMANENTCAPITAUX PROPRES (A)Capital social ou personnel 1

Moins : actionnaires, capital souscrit non appelé

Primes d’émission, de fusion, d’apport

Ecarts de réévaluation

Réserve légaleAutres réserves

Report à nouveau 2

Résultat net en instance d’affectation 2

Résultat net de l’exercice 2

CAPITAUX PROPRES ASSIMILES (B)Subventions d’investissement

Provisions réglementées

DETTES DE FINANCEMENT (C)Emprunts obligataires

Autres dettes de financement

PROVISIONS DURABLES POUR RISQUES ET CHARGES (D)Provisions pour risques

Provisions pour charges

ECARTS DE CONVERSION – PASSIF (E)Augmentation des créances immobilisées

Diminution des dettes de financement

TOTAL I (A +B + C + D + E)

PASSIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)DETTES DU PASSIF CIRCULANT (F)Fournisseurs et comptes rattachés

Clients créditeurs, avances et acomptes

Personnel

Organismes sociaux

Etat

Comptes d’associés

Autres créanciers

Comptes de régularisation passif

AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (G)

ECARTS DE CONVERSION - PASSIF (H)TOTAL II (F + G + H)

TRESORERIETRESORERIE - PASSIFCrédits d’escompte

Crédits de trésorerie

Banques (soldes créditeurs)

TOTAL III

TOTAL GENERAL I + II + III


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Azzeddine IJAOUTEN

Le journal

N compte débit N compte crédit Date de l’opération Montant débit Montant créditCompte débit

Compte crédit

libelléDate de l’opération

Compte débitCompte crédit

libellé

NB :

Dans chaque opération le montant débit = le montant crédit Le libellé contient le type et le numéro des pièces justificatives Lors du premier jour de l’exercice comptable , le bilan comptable doit être enregistré dans le

journal comme suit : Date de l’opération est la date du début de l’exercice comptable Compte débit contient les éléments de l’actif Compte crédit contient les éléments de passif Libellé : situation initiale

Azzeddine IJAOUTEN

Le Grand livre

C’est à partir du journal, on fait le cl assement des comptes selon les classes.

Le grand livre est l’ensemble des comptes schématiques dont voici l’exemple :

Débit numéro et nom de compte Crédit(date) montant(date) montant(date) montant

(date) montant(date) montant

Total débit Total crédit

Solde ….. de (montant)Le solde peut être :

Solde nul : total débit = total crédit Solde débiteur : total débit > total crédit Solde créditeur : total débit < total crédit

Classe 1 Classe 2 Classe 3

Classe 4 Classe 5 Classe 6

Classe 7


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Azzeddine IJAOUTEN

La balance

Balance au …./…/…Numéro

decomptes

comptes Solde début de l’exercice Mouvement de l’exercice Solde fin de l’exerciceDébit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

numéro

111111..14..21..22..23..31..34..44..51..55..61..63..65..71..73..75..

compte Initial débit Initial crédit Total débit Total crédit Soldedébiteur

Soldecréditeur

totauxToutes les informations de la balance sont d’après le grand livre et les comptes sont triés selon leursnuméros d’une manière croissante

Azzeddine IJAOUTEN

CPC ( Comptes des Produits et Charges )

Modèle normal

Totaux

De l’exercice N

Totaux del’exercice

précédent

I Produits d'exploitationVentes de marchandises (en l'état)Ventes de biens et services produits

E Chiffre d'affairesX Variation de stocks de produits (±) (1) P Immo. prod. par l'entrep. pour elle mêmeL Subventions d'exploitationO Autres produits d'exploitationI Reprises d'exploit. : transfert de charges

T Total IA II Charges d'exploitationT Achats revendus de marchandises (2) I Achats consommés de matières et fournitures (2) O Autres charges externesN Impôts et taxes

Charges de personnelAutres charges d'exploitationDotations d'exploitation

Total IIIII Résultat d'exploitation (I - II)IV Produits financiers

Produits des titres de participation et autres titres immob.F Gains de changeI Intérêts et autres produits financiersN Reprises financières : transferts de charges

A Total IVN V Charges financièresC Charges d'intérêtsI Pertes de changeE Autres charges financièresR Dotations financières

Total VVI Résultat Financier (IV - V)VII Résultat Courant (III + VI)VIII Produits non courants

Produits de cessions d'immobilisationsN Subventions d'équilibreO Reprises sur subventions d'investissementN Autres produits non courants

Reprises non courantes ; transferts de charges

C Total VIIIO IX Charges non courantesU VNA des immobilisations cédées

A Subventions accordéesN Autres charges non courantesT Dotations non courantes aux amortissements et provisions

Total IXX Résultat non courant (VIII - IX)XI Résultat avant impôts (VII + X)XII Impôts sur les résultatsXIII Résultat Net (XI - XII)

(1) : stock final – stock initial(2) : les achats – stock final + stock initial - RRR


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Azzeddine IJAOUTEN

La facture doit

nom de la société (fournisseur) date :,,,/,,,/,,,,adresse Doit :tel: nom du client

facture n : adressetél :

règlement : (espèces ,cheque, à crédit)

Code n Désignations Quantité Prix unitaire Montant

Total Brut- Rabais (%)

= Net Commercial 1- Remise (%)

= Net Commercial 2- Ristourne (%)

= Net Commercial 3- Escompte (%)

=Net Financier+ TVA (%)= Net à Payer TTC

RC n :……….. ; TF n :………….. ; CNSS n:………

Dans la facture doit ne jamais enregistrer les montants du ( Rabais ; Remise ; Ristourne ) L’enregistrement comptable commence à partir du dernier Net Commercial .

Enregistrement comptable :

Chez fournisseur Chez client Méthode de calculDébit :(3421 ;5141 ;5161) selonle mode de règlement.(6386) escomptesaccordésCrédit :(711? Ou 712?) vente (4455) ETVA F

Débit : compte de l’achat ou de lacharge ou l’immobilisation.(34552) ETVA R/C. si l’opération dela classe 6(34551) ETVA R/Immob. Sil’opération de la classe 2Crédit : (7386) escomptes obtenus(4411 ; 4481 ; 1486 ; 5141 ; 5161) selon le mode de règlement.

Pour les comptes de mode règlement :C’est le Net à Payer TTCPour les comptes (4455 ;34551 ;34552) :C’est le montant de la TVAPour les comptes (6386 ; 7386) :C’est le montant d’ Escompte Pour les comptes d’achat et vente :C’est le montant du Net commercial 3

En cas d’acquisition d’un bien de la classe 2 et si l’opération à crédit :

moin d’un ans : (4481) dette sur acquisition d’immobilisation plus d’un ans : (1486) fournisseur d’immobilisation

Azzeddine IJAOUTEN

La facture avoir

Chez fournisseur Chez client Méthode de calcul Retour total ou partiel desmarchandisesou des biens

Débit : (711? Ou 712?) vente (4455) ETVA FCrédit : (3421 ;5141 ;5161) selonle mode de règlement.(6386) escomptesaccordés

Débit :(7386) escomptes obtenus(4411 ; 4481 ; 1486 ; 5141 ;5161) selon le mode derèglement.Crédit :compte de l’achat ou de lacharge ou l’immobilisation.

(34552) ETVA R/C. sil’opération de la classe 6(34551) ETVA R/Immob. Sil’opération de la classe 2

C’est la même facture que lafacture doit sauf que :

Total brut est lemontant de lamarchandiseretournée

Net à payer devientNet à déduire

Pour les comptes de moderèglement :C’est le Net à déduire TTCPour les comptes(4455 ;34551 ;34552) : C’est lemontant de la TVAPour les comptes (6386 ;7386) :C’est le montant d’ Escompte Pour les comptes d’achat etvente :C’est le montant du Netcommercial 3

Réclamationd’uneréductioncommerciale qui n’est pasmentionnéedans la facturedoit

Débit :(7119 ou 7129) RRR Acc(4455) ETVA FCrédit :(6386) escomptesaccordés(3421 ;5141 ;5161) selonle mode de règlement.

Débit :(4411,5141,5161) selon lemode de règlement.(7386) escomptes obtenusCrédit :(6119 ou 6129) RRR Obt(34552) ETVA R/C

La facture avoir :A/ Le dernier net commercialde la facture doit * laréduction commercial (%) B/ Escompte(%) * A C/TVA (%)* (A-B) D/ Net à déduire = (A-B) +C Pour les comptes de mode derèglement : D Pour les comptes(4455,345552) : C Pour les comptes (6386,7386) :B Pour les comptes de RRR Accet RRR Obt : A

Réclamationd’uneréductionfinancière (escompte) sielle n’existepas dans lafacture doit

Débit :(6386) escomptesaccordés(4455) ETVA FCrédit :(3421) Clt

Débit :(4411) FrsCrédit :(7386) escomptes obtenus(34552) ETVA R/C

Facture avoir :A/ Le dernier net commercialde la facture doit * laréduction financiere(%) B/ TVA (%) * A C/ Net à déduire =A+B Pour les comptes (3421,4411) :C Pour les comptes de TVA : B Pour les comptesd’escomptes : A


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Azzeddine IJAOUTEN

La TVA

Les formules :

TVA = HT *Taux de TVA TTC = HT + TVA = HT +( HT *Taux de TVA) = HT (1 + Taux de TVA)


débit Pour classe 2 (34551) ETVA R/Immob Pour classe 6 (34552) ETVA R/C

crédit Pour classe 7 (4455) ETVA FLa TVA Due :

TVA Due = ∑ TVA F – (∑ TVA R/Immob +∑ TVA R/C) – (Crédit de TVA du mois précédent ou du trimestreprécédente selon le régime adopté, et cela si il existe

)

TVA Due est positive : à verser a l’Etat TVA Due est négative : c’est un crédit de TVA

Déclaration mensuelle Déclaration trimestrielle1 2 3 4 1 et 2 et 3 4

TVA F 100 50 70 220TVA R/Immob 50 20 20 90TVA R/C 20 40 10 70TVA Due ou Crédit de TVA + 30 -10 +20 +60TVA à verser 30 Rien à verser 20 60

TVA Mensuelle : La TVA Due du mois en cours sera versé le mois suivant

TVA Trimestrielle : la TVA Due du t rimestre sera versé le mois qui suit la trimestre

L’enregistrement comptable :

Pas de Crédit de TVA Avec Crédit de TVALa déclaration (exemple 1)

Débit :(4455) ETVA FCrédit :(34551) ETVA R/Immob(34552) ETVA R/C(4456) ETVA Due

Le payement (exemple 2)Débit :(4456) ETVA DueCrédit :(5141) Banque

La déclaration (exemple 2)Débit :(4455) ETVA F(3456) E Crédit de TVACrédit :(34551) ETVA R/Immob(34552) ETVA R/C

La déclaration (exemple 3)Débit :(4455) ETVA FCrédit :(34551) ETVA R/Immob(34552) ETVA R/C(4456) ETVA Due(3456) E Crédit de TVA

Le payement (exemple 4)Débit :(4456) ETVA DueCrédit :(5141) Banque

Azzeddine IJAOUTEN

Le transport

Chez fournisseur Chez client Méthode de calcul Portforfaitaire :Par les propresmoyens duvendeur

Débit :(3421 ;5141 ;5161)selon le mode derèglement.(6386) escomptesaccordésCrédit :(711? Ou 712?) vente

(7127) Vte de pdt acc (4455) ETVA F

Débit : compte de l’achatou de la charge oul’immobilisation.(61425) Transport/achat(34552) ETVA R/C. sil’opération de la classe 6(34551) ETVA R/Immob. Sil’opération de la classe 2

Crédit :(7386) escomptes obtenus(4411 ; 4481 ; 1486 ; 5141 ;5161) selon le mode derèglement.

Pour les comptes de moderèglement :C’est le Net à Payer TTCPour les comptes (4455;34552) :C’est le montant de la TVA sur lamarchandise et sur le transportPour les comptes (7127 ;6142) :Le prix de port HTPour les comptes (6386 ;7386) :C’est le montant d’ Escompte Pour les comptes d’achat etvente :C’est le montant du derniernet commercial

Port récupéré(débours) :Le vendeurengage untransporteur

Payement detransporteur

Débit :(61426) Transport/vte(34552) ETVA R/CCrédit :(5141 ou 5161)selon leréglement

La facture devente

Débit :(3421 ;5141 ;5161)selon le mode derèglement.(6386) escomptesaccordésCrédit :(711? Ou 712?) vente(61426) Transport/vte(34552) ETVA R/C(4455) ETVA F

Débit : compte de l’achatou de la charge oul’immobilisation.(61425) Transport/achat(34552) ETVA R/C. sil’opération de la classe 6(34551) ETVA R/Immob. Sil’opération de la classe 2Crédit :(7386) escomptes obtenus(4411 ; 4481 ; 1486 ; 5141 ;5161) selon le mode derèglement.

Pour les comptes de moderèglement :C’est le Net à Payer TTCPour les comptes (4455;34551) :TVA sur l’acquisition du bien et laventePour le compte (34552) chez Frs :TVA sur le transport

Pour le compte (34552) chez Clt :TVA sur transport et sur l’achatPour les comptes (61425 et61426) :Le prix de port HTPour les comptes (6386 ;7386) :C’est le montant d’ Escompte Pour les comptes d’achat etvente :C’est le montant du derniernet commercial

Le transport figure sur la facture seulement s’il est à la charge du client


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Azzeddine IJAOUTEN

Emballages

Chez fournisseur Chez client Méthode de calcul Emballages consignés Débit : (3421) Clt

Crédit : (4425) Clt Dettepour emballage

Débit : (3413) FrsCréance pour emballageCrédit : (4411) Frs

Les comptes 4425 et3413 sont toujours enTTC et en Prix consg :( Qt d’emb. *Prix deconsg) *1.2

Retour avec prix deconsignation

Débit : (4425) Clt Dettepour emballageCrédit : (3421) Clt

Débit : (4411) FrsCrédit ( 3413) FrsCréance pour emballage

( Qt rendu * Prix deconsg ) *1.2

Retour avec prix dereprise

Débit : (4425) Clt Dettepour emballageCrédit : (3421) Clt(71275) Bonis d’emb(4455) ETVA F (sur Bonis)

Débit : (4411) Frs(61317) Malis emb(34552) ETVA R/C (surMalis)Crédit ( 3413) FrsCréance pour emballage

Les comptes 71275 et61317 :Qt rendu * ( Prixconsg

– Prix reprise )Les comptes 4411 et3421 :Qt rendu * Prix reprise

Les emballagesgardés

Débit : (4425) Clt Dettepour emballageCrédit : (7127) Vte Pdt Acc(4455) ETVA F (sur Vte Pdt)

Débit : (61232) Achatd’emb(34552) ETVA R/C (surAchat d’emb)Crédit ( 3413) FrsCréance pour emballage

Les comptes 7127 et61232 :Qt d’emb. *Prix deconsg

NB : Si une partie d’emballages gardés par le client est détruites . Le client doit ajouter lecompte (6587) Autres Charge Non Courantes au Débit avec le montant de :

Qt détruite * Prix de consignation HT

Azzeddine IJAOUTEN

Les effets de commerce

Chez le vendeur(fournisseur) Chez l’acheteur(client)Création de l’effet : Débit : (3425)Clt EAR

Crédit :(3421)Clients Débit : (4411)Fournisseur Crédit : (4415)Frs EAP

Endossement :Frs (Clt/Frs) Clt

Débit : (4411)Frs Crédit : (3425)Clt EAR

Encaissement(date d’échéance est arrivée)Bq Frs Clt

Remis à l’encaissement :Débit : (5113)EAECrédit : (3425)Clt EAR

Avis de crédit :Débit : (5141)Bq(6147)SB(34552)E TVA R/C(sur SB)Crédit : (5113)EAE

Débit : (4415)Frs EAPCrédit : (5141)Bq

L’escompte :(Négocier l’effet avant sonéchéance)Bq Frs CltIDE=VN * (T /100)*( J/360 )VN :valeur de l’effetT :taux d’escompteJ :de la date du bordereau

jusqu’à date d’échéanceTVA : 10%

Remis è l’escompte :Aucune écriture

Reçu bordereau d’escompte :Débit : (5141)Bq(6311) IED(6147) SB(34552)ETVA R/C(sur IED et SB)Crédit : (5520)Crédit d’escompte

A la date d’échéance :Débit : (5520)Crédit d’escompte

Crédit : (3425)Clt EAR

A la date d’échéance :Débit : ( 4415)Frs EAP Crédit : (5141)Bq

Renouvellement de l’effet :( l’effet en possession duvendeur)IPA=VN * (T /100)*( J/360 )T : taux de retardJ : de la première échéance

jusqu’à la deuxième échéance

Annuler l’effet ancien :Débit : (3421) CltCrédit : (3425) Clt EAR

Constater les frais :Débit : (3421) CltCrédit : (7381) IPA(4455) ETVA F (sur IPA )

Création du nouvel effet :Débit : (3425)Clt EARCrédit :(3421)Clients

Annuler l’effet ancien :Débit : ( 4415)Frs EAP Crédit : (4411)Fournisseur

Création du nouveleffet :

Débit : (4411)Fournisseur(6311) IED(34552)E TVA R/CCrédit : (4415)Frs EAP

Renouvellement de l’effet :( l’effet n’est pas chez le

vendeur)IPA=VN * (T /100)*( J/360 )T : taux de retardJ : de la première échéance

jusqu’à la deuxième échéance

Avance de fond :Debit : (3421) Clt

Crédit : (5141) BqImputation des charges auclient :

Débit : (3421) CltCrédit : (7127) Vte Pdt Acc (les chrg)(7381) IPA(4455) ETVA F (sur IPA)

Création du nouvel effet :Débit : (3425)Clt EARCrédit :(3421)Clients

Réception des fonds :Débit : (5141) Bq

Crédit : (4411) Fournisseur

Création du nouveleffet :

Débit : (4411) Fournisseur(6311) IED(34552)E TVA R/CCrédit : (4415)Frs EAP


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Azzeddine IJAOUTEN

Effet impayé Chez le vendeur ( fournisseur ) l’effet en possession du vendeur Constater les charges :

Débit : (6145) FPFTCrédit : (5161) Caisse

Annuler l’effet et ajouter les charges au client :Débit : CltCrédit : (3425) Clt EAR(6145) FPFT

Reclasser le client :

Débit : (3424) Clt douteuxCrédit : (3421) Clt

L’effet est endossé Retour de l’effet impayé :Débit ; (3425) Clt EARCrédit : (4411) Frs

Reclasser le client :Débit : (3424) Clt douteuxCrédit : (3421) Clt

L’effet est escompté Retour de l’effet impayé :Débit : (5520) Crédit d’escompte(6147) SB(34552) ETVA R/C (sur SB)Crédit : (5141) Bq

Annuler l’effet et ajouter les charges au client :

Débit : CltCrédit : (3425) Clt EAR(6147) SB(34552) ETVA R/C (sur SB)

Reclasser le client :Débit : (3424) Clt douteuxCrédit : (3421) Clt

Azzeddine IJAOUTEN

Amortissement

Calculé sur la valeur de base Hors Taxe .

Avant de commencer, on doit vérifier l’ existence des données suivantes :

Date d’acquisition valeur d’origine (V) taux d’amortissement (T)

Les formules :

T =100/D ;D : durée de vie probable

Amort (Dotation) = V*T*N ;N : période d’utilisation réél

VNA = V – cumul d’amort

L’analyse de la balance avant inventaire 31/12/A :

Compte Débit CréditMatériel X

Amort du matériel Y Le montant Xcontient les valeurs d’origine de tous les matériels acquises depuis la création de

l’entreprise jusqu’à 31/12/A

X= V(E)+V(F)+V(G)

Le montant Y contient les amorts des matériels acquises avant A

Y= amort (E) +amort (F)

Amortissement dégressif

T degr=T * coefficient

Coefficient :1.5 moins de 5ans ; 2 entre 5 et 6 ans ; 3 plus de 6 ans

Amort degr = valeur de base *T degr * N

La valeur de base se change d’une année à une autre

année Valeur de base T degr amort Cumul d’amort VNAA-2 100000 40% 40000 40000 60000A-1 60000 40% 24000 64000 36000A 36000 40% 14400 78400 21600


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Azzeddine IJAOUTEN

Provisions sur les Titres de Participation (TP) et les Titres et Valeurs de Placement (TVP) :

Condition de constitution de la provision :

Le prix d’achat doit être supérieur à la valeur en cours

La démarche de calcul :

Provision N-1 = Nombre d’actions * ( prix d’achat – le cours de N-1 ) Provision N = Nombre d’actions * ( prix d’achat – le cours de N )

Maintenant on fait une observation entre la provision N-1 et provision N

Le montant d’augmentation ou de diminution = la déférence entre provision N-1 et provision N

Cession des TP et TVP :

TP TVP Méthode de calculAnnulation de laprovision N-1concernant les actionscédées

Débit : (2951) PPD TP Crédit : (7392) ReprisePPD IF

Débit : (3950) PPD TVP Crédit : (7394 ReprisePPD TVP

provision N-1 = Nbred’actons cédées * ( prixd’achat – le cours de N-1 )

Constatation de ladiminution oul’augmentation de laprovision des actionsrestantes ( Nbreactons total – Nbred’actons cédées)

S’ il y aaugmentation :

Débit : (6392) DPD IF Crédit : (2951) PPD TP

S’il y a diminution :Débit : (2951) PPD TP Crédit : (7392) ReprisePPD IF

S’ il y aaugmentation :

Débit : (6394) DPD TVP Crédit : (3950) PPD TVP

S’il y a diminution :Débit : (3950) PPD TVP Crédit : (7394 ReprisePPD TVP

Provision N-1 = Nbred’actions resté * ( prixd’achat – le cours de N-1 )Provision N = Nbred’actions resté * ( prixd’achat – le cours de N )Provision = provision (N-1)

–provision (N)

La cession Débit : (5141) banque

Crédit : (7514) PC IF

Débit : (5141) banque

(6385) Charge cessionTVP (cas de perte )Crédit : (350) TVP (7385) Produit netcession TVP (cas debénéfice )

Pour les comptes 5141 et

7514 : Nbre d’actioncédées * prix de vente Pour le compte 350 : Nbreactions cédées * prixd’achat

Constatation VNA Débit : (6514) VNA IFCédéesCrédit : (2510) TP

Nbre actions cédées * prixd’achat

S’ il y a augmentation : S’il y a diminution :

Pour TP : Débit : (6392) DPD IF Crédit : (2951) PPD TP

Débit : (2951) PPD TP Crédit : (7392) Reprise PPD IF

Pour TVP : Débit : (6394) DPD TVP Crédit : (3950) PPD TVP

Débit : (3950) PPD TVP Crédit : (7394 Reprise PPD TVP

Azzeddine IJAOUTEN

Régularisation des charges et produits

Charges constatés d’avance :

Débit : (3491) Charges constatés d’avance

Crédit : (6…) Charge concernée

Produits constatés d’avance :

Débit : (7…) Produit concerné

Crédit : (4491) Produits constatés d’avance

Charges à payer Produits à recevoirDébit (6…) Charge concernée

(3455) E TVA Rec (3417) RRR à Ob Av NE reçus(3427) Clt_Fact à établir(3487) Cr ratché_Autres Cr(3493) Interet Courus NE à percevoir

Crédit (4417) Frs_FNP(4427) RRR à Acc_Av à établir(4437) Charges de personnel à payer(4447) Charges sociales à payer(4457) E IT à payer(4465) Ass_div à payer(4487) Dettes ratché Autres Cr

(4493) Intérêt Couru NE à payer

(7…) Produit concerné(4455) E TVA F


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Azzeddine IJAOUTEN

Salaire

Eléments Gains Retenus Méthode de calculSalaire de base( SB) X Nbr d’heures normal * taux horaire normalHeures supplémentaires(HS) X Nbr HS * THN ‘(1+Taux de majoration)Prime d’ancienneté X (SB+HS) * Taux d’anciennetéPrimes XIndemnités XIndemnités justifiées XAllocation familiales X Les 3 premiers enfant à 200 dh/l’un ,les autres

36dh/l’un

CNSS (obligatoire) + IPE Y SBI * 4.29% SBI ≤ 6000AMO (obligatoire) Y SBI * 2%Assurances YCIMR Y SBI * Taux selon l’exercice CIMR≤10% du SBIIR Net (obligatoire) Y IR Brut – charges familialesAvances YOpposition YLogement économique Y Capital + l’intérêtHabitation principal Y L’intérêt ≤10% du SBITotalSalaire Net Total des Gains – total des RetenusLes heures normal de travail est 44 H par semaine, 191 H par mois, 2288 par ans

Heures supplémentaire Jours ouvrables Jours fériés

6 H à 21 H 25% 50%21 H à 6H 50% 100%

Exemple :

De 19 H à 23 H cela signifie que

Heures supplémentaire Jours ouvrables Jours fériés19H à 21 H soit 2 heures 25% 50%21 H à 23H soit 3 heures 50% 100%

Ancienneté Taux≥ 2 ans 5%≥ 5 ans 10%

≥ 12 ans 15%≥ 20 ans 20%≥25 ans 25%

Calcul de l’ IR net :

SBG = SB+HS +Primes + Indemnités + Avantages + allocations +Indemnités justifiées

SBI = SBG – (allocations +Indemnités justifiées )

Frais professionnel (FP ) = ( SBI – Avantages ) * 20% FP ≤ 2500

SNI = SBI – (FP + CNSS + AMO + CIMR + Assurances + Intérêt de logement)

Azzeddine IJAOUTEN

IR Brut = ( SNI * Taux ) – Somme à déduire

IR Net =IR Brut – Charges familiales

Les charges familiales sont de 30 dh par personne a ne pas dépasser 180 dh et a ne pas dépasser 6personnes ( la femme et l es enfants)

Tranche Taux Somme à déduire0 à 2500 0% 0

2501 à 4166.67 10% 2504166.68 à 5000 20% 666.67

5001 à 6666.67 30% 1166.676666.68 à 15000 34% 1433.33

Plus de 15000 38% 2033.33Les avantages en argent ( A.E.A)

Ce sont des allègements des dépenses personnelles pour le salarié prises en charge en totalité ou en partiepar l’employeur.

- Le loyer du logement personnel, généralement avancé par le salari é et remboursé par l’employeur ;

- Les frais médicaux et hospitalisation ;

- Les frais de voyage et de séjours partic uliers ;

- Les impôts personnels du salarié ;

- Les primes personnelles d’assurance-vie, maladie, maternité, invalidité, décès et vieillesse prises encharge de l’employeur ;

- Les participations aux frais scol aires au profit des enfants du personnel ;

- Les achats de jouets à l’occasion de la fête d’Achoura desti nés aux enfants du personnel.


N du Cpt N du Cpt Date Mt débit Mt credit6171

3421443244344441444344454448

44525

Rémunérations du personnelAvances et acomptes du personnelRémunérations dues au personnelOppositions sur salairesCNSSCaisse de retraite CIMRMutuelles AMOAutres organismes sociaux (assurance)IR

Snet

44325141

Rémunérations dues au personnelBanque

SNet


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Tendance centrale La moyenne arithmétique :

ouLa médiane :

F(i-1) < 0.5 < F(i)Classe médiane correspond à F(i)

Me=Born inf(i) + a*. – ( )

( ) – ( )

a =Born sup(i) – Born inf(i)

Le mode :La classe modale corresponde au N(i)

= ( ) + ∗(

( ) –

La corrélation :

La droite d’ajustement linéaire :

Y=aX+b ;

Xi = xi-x ; Yi=yi-y avec x et y s

Coefficient de corrélation :

Azzeddine IJAOUTEN

Statistique descriptive

Dispersion

corrigé le plus élevé

) − ( − )( − ) – ( + )

L'Etendue :E=Born sup – Born i Ecart interquartileIQ= Q(3) – Q(1)Q(3) elle est calculéF(i-1) < 0.75< F(i)

Q(3)=Born inf(i) +

Q(1) elle est calculé

F(i-1) < 0.25< F(i)

Q(1)=Born inf(i) +

Ecart-type :

Variance :

Indice de Gini :IG= 1-(Qi + Q(i_1))

Q c’est le cumul de

ont des moyennes

inf

e comme la médiane

a*. – ( )

( ) – ( )

e comme la médiane

a*. – ( )

( ) – ( )

( ) = ( )∗ ( )

∑ ( )∗ ( )

Azzeddine IJAOUTEN


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Azzeddine IJAOUTEN

Administration de personnels

Le travail Le travail est une activité consciente et volontaire, naturelle mais pénible, parce Qu'elle comporte uneffort.Le droit du travail Le droit de travail est régi par un ensemble de textes qui règlent les relations entre employeurs et salariés.Agence Nationale pour la Promotion de l'Emploi et des Compétences « ANAPEC »Est elle aussi un organisme administratif. C'est un établissement public placé sous l'autorité du ministre dutravail ; sa mission consiste à intervenir sur le marché du travail en assistant les personnes à la recherche

d'un emploi.Le contrat de travailEst une convention par laquelle une personne, appelée employé ou salarié, s'engage, moyennant unerémunération en argent appelé salaireContrat à durée indéterminée Est un contrat de droit commun, le contrat à durée indéterminée n'est pas obligatoirement écrit.L'employeur peut être une personne morale ou physique et le salarié est obligatoirement une personnephysique.Contrat à durée déterminée Un contrat à durée déterminée ne peut être conclu que dans certaines hypothèses et pour l'exécution detâches bien précises. Il est obligatoirement écrit et, comme son nom l'indique, il est limité dans le temps.Droits et Obligations du salarié Les droits : Le salarié a droit à une rémunération qui correspond à sa qualification

professionnelle et au travail fourni. Il a également droit au repos hebdomadaire, au congé annuel payé, à laretraite, à la sécurité sociale,Les obligations Le salarié est tenu d'accomplir avec aptitude, selon les règles de l'art, la prestation dutravail. Il doit exercer les instructions de l'employeur. L'inexécution de ces instructions engage saresponsabilité, sauf en cas de force majeure ou de moti f grave.Droits et Obligations de l'employeurLes droits: L'employeur exerce un double pouvoir : un pouvoir disciplinaire et un pouvoir de direction*Le pouvoir disciplinaire : L'employeur tire du contrat de travail une autorité juridique sur son employé.Celui-ci doit être discipliné. En effet, le manquement à la discipline expose le salarié à des sanctionsdisciplinaires graduées.*Le pouvoir de direction : L'employeur exerce le pouvoir de diriger son entreprise C'est lui qui embauche,répartit les tâches et détermine les cadences de l a production.Les obligations: L'employeur doit rémunérer le salarié et prendre toutes les mesures de prévention desaccidents du travail et des maladies professionnelles.La cessation du contrat de travail

- Cessation provisoire:*La maladie non professionnelle : La maladie d'une courte durée du salarié suspend le contrat de travail.Le salarié malade ou victime d'un accident est tenu d'avertir son employeur dans les 24 heures qui suiventla maladie ou l'accident.*La mise à pied :L'employeur peut sanctionner son sal arié pour manquement à la discipline ouinsuffisance de productivité.

Azzeddine IJAOUTEN

- La cessation définitive:*Causes imputables à l'employeur : Le progrès technique, le développement de nouvelles méthodesd'organisation du travail peuvent entraîner la suppression d'emploi. De même, la crise économique,*Causes imputables au salarié : Les causes imputables au salarié sont nombreuses. Il peut commettre unefaute grave, exemple : le vol, l'i vresse, le sabotage, etc.*Les causes imputables à la nature du contrat:

-Cessation du contrat à durée déterminée : Le contrat de travail à durée déterminée expire à la fin del'échéance qu'il prévoit. Les parties peuvent renouveler le contrat à durée déterminée qui arrive àexpiration. Le non renouvellement ne donne lieu à aucune indemnisation de l'employeur ou du salarié.

-Cessation du contrat à durée indéterminée: En réalité, l'initiative de résiliation de ce genre de contratvient très souvent de L'employeur. Aussi, le législateur et les tribunaux ont- ils limité la portée de ce droitde résiliation unilatérale du contrat de travail à durée indéterminée.Solde de tout compte Ce document doit mentionner, sous peine de nullité, un certain nombre de dispositions énuméréespar la loiLe salaire Contrepartie de l'exécution de la prestation de travail, occupe une place essentielle dans le droit du travailPourboiresLes pourboires sont des sommes d'argent versées par les clients aux salariés en contact direct avec laclientèle.La carte de travail A défaut d'un contrat de travail écrit ou d'une lettre d'engagement, l'employeur est tenu de délivrer une

carte de travail à chaque SalariéLe bulletin de paie C'est un document comportant un certain nombre de mentions qui permet de renseigner le salariésur les modalités de calcul de sa rémunération,Le livre de paie Est un registre qui est obligatoirement tenu dans chaque entreprise ; il doit reproduire proprement et parordre de date toutes les mentions portées sur le bulletin de paie.Le salaire de base :Constitue la rémunération perçue par le salarié en contrepartie de sa prestation de travail.Les heures supplémentaires Est celle effectuée au-delà de la duré légale du travail.Les indemnités Sont des sommes d'argent attribuées à un salarié en réparation d'un dommage ou un préjudice,

Les avances et acomptes Une avance consentie à un salarié au cours d'une période est récupérée sur son salaire à la fin de cettepériodeLes oppositions Une partie du salaire doit être saisie entre les mains de l'employeur par un créancier du salarié, suite à un jugement.Caisse nationale de la sécurité social (CNSS)La CNSS est un organisme public son rôle est la sécurité dont le but et la subsistance de façon provisoire(accident, maladie, ...).

A ddi IJAOUTEN A ddi IJAOUTEN


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IR C'est un impôt direct qui s'applique aux catégories des revenus suivants : Revenus professionnels - Revenusprovenant des exploitations agricoles -Revenus salariaux et assimilés - Revenus de la location des biensimmobilisés - Revenus des capitaux mobiliers.La convention collectiveest un «contrat écrit» régissant les relations de travail conclu entre, d’une part, les représentants d’une ouplusieurs organisations syndicales des salariés les plus représentatives ou leurs unions et d’autre part, soitun ou plusieurs employeurs contractant à titre personnel, soit les représentants d’une ou plusieursorganisations professionnelles des employeurs.L’inspection du travailSe compose d’un corps d’inspections et de contrôleurs de travail, placés sous l’autorité du ministère dutravail et la promotion sociale.Rôle de l’inspection :Les agents de l’inspection du travail ont pour rôle :1) Concilier les employeurs et les travailleurs à propos des conflits qui peuvent les opposer.2) Renseigner les salariés et employeurs qui viennent s’informer auprès d’eux sur les dispositions légalesqui les concernent.3) Visiter les établissements pour vérifier si les règles de la législation du travail sont bien appliquées.Le congé payé Est la période annuelle de repos consentie au salarié avec maintien de la rémunération.Les syndicats professionnels ont pour objet la défense, l'étude et la promotion des intérêts économiques, sociaux, moraux etprofessionnels, individuels et collectifs, des catégories qu'ils encadrent ainsi que l'amélioration du niveaud'instruction de leurs adhérents.Le préavis

Est un délai de prévenance que l’employeur ou le salarié doivent respecter lorsqu’ils souhaitent de leurpropre décision mettre un terme au contrat de t ravail qui les lie.

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L’Entreprise et son environnement

L’entrepriseEst l’agent économique dont la fonction principale est la production de biens et services destinés à êtrevendus sur un marché.Une entreprise est une organisation qui met en œuvre différents moyens, appelés facteurs de production,de façon optimale pour atteindre les objecti fs qu’elle s’est fixés pour la producti on ou la commercialisationde biens ou de services.Les finalités de l’entreprise

- Economique : contribution dans la création de la richesse nationale, production de biens etservices, survie de l’entreprise et la réalisation du profit.

- Sociale : création de l’emploi, la réduction de taux de chômage.- Sociétale : citoyenneté de l ’entreprise (aider les associations, préserver le milieu écologique..), la

transparence, l’Independence.- Humaine : ambitions des dirigeants, l’épanouissement des personnels ( participation et initiative).

Approche économique- Production : utilisation des facteurs de production (travail, capital, ressources naturelles..)pour

produire des biens ou des services.- Répartition : la distribution du profit sur les facteurs de production (personnels, Etat, organismes

sociaux, préteurs, les associés ..)Organisation scientifique de travail ( OST)

- La division du travail- Commandement- Séparation entre conception et exécution- Eliminer les taches inutiles

Approche systémique

L’entreprise est système :- Ouvert : en relation avec son environnement- Finalisé : avoir des objectifs- Dynamique : s’évaluer et se développe- Organisé : avoir une structure, une hiérarchie

L’environnement- Micro environnement : qui influence directement sur l’entreprise (fournisseurs, clients,

concurrence, banques...)- Macro environnement : qui influence indirectement sur l’ entreprise (politique, économie,

socioculturel, technologie, écologie, loi)La classification de l’entreprise selon la dimension

- L’effectif : micro, petite, moyenne et grandes entreprise- Chiffre d’affaire- La valeur ajoutée

La classification de l’entreprise selon l’activité

- Secteur : primaire (matières premières), secondaire (transformation des matières premières),tertiaire (les services), quaternaire (NTIC)

- Branche : agriculture et pêche, mine et énergie, industrie, transport et communication, travaux publics,commerce, banques et assurances..

A ddi IJAOUTEN

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Azzeddine IJAOUTEN

La classification juridique de l’entreprise- Publiques : qui appartiennent en totalité à l’Etat- Semi-publique : moitié privé, moitié publique- Privé : appartiennent aux particuliers (entreprises individuelles ou les sociétés)

SOCIETES SNC SARL SA

Relation des associés Intuitu personae Intuitu personae Pas d’Intuitu personae

Qualité des associés Commerçants Non commerçants Non commerçants

Responsabilité Indéfinie et solidaire Limitée aux apports Limitée aux apports

Nombre minimum 2 2 (sauf SARL à AU) 5

Nombre maximum - 50 -Capital minimum - - 300000

3000000 DH pour les SAfaisant appel public à

l’épargneSouscription Totale Totale TotaleLibération Intégrale Intégrale Apports en nature : intégrale

Apports en numéraire : peutêtre partielle

Les fractions non libérées peuvent être appelées par

l’organe de gestion enfonction des besoins de la

société dans un délai max de3 ans à compter de la dated’immatriculation au RC

Nature des droits sociaux Part sociale Part sociale Action

Qualification des associés Associé Associé Actionnaires

Valeur nominale minimum 100 - 100

Organes de gestion Gérant Gérant Conseil d’administrationavec PDG ou directoire du

conseil de surveillance

Organes de contrôle Pas obligatoire si CA≤ 50MILLIONS DH HT

Pas obligatoire si CA≤50 MILLIONS DH HT

Obligatoire

CAC Min 1 CACMin 2 CAC pour les SA

faisant appel public àl’épargne

Azzeddine IJAOUTEN

La structure de l’entrepriseC’est la façon dont l es taches sont réparties, la manière dont le pouvoir est exercé ainsi les relations entreles éléments du système.L’organigrammeReprésentation graphique d’une structureLes déterminants du choix d’une structureLa taille de l’ entreprise, l’environnement, la stratégie,..Types de structure

Les bases avantages inconvénientshiérarchique L'unité de commandement.

Délégation de pouvoir

Principe de responsabilité absolu

Structure simple et facile.

Structure où l’autorité et la

compétence sont bien définies

- Risque de déformation de

l'information circuit long.

- Les directeurs sont alourdis(plusieurs tâches).

- Absence de communication (ligne

d'autorité).

- Pouvoir et autorité reparti on

inégalité.

- Risque d'avoir des conflits entre

les rivaux.

Essentiel 1

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