Espace Tête d’Or Villeurbanne · Emmanuel BOUCHET, AG2R La Mondiale Jean-Marc MOREL,...

Mercredi 25 septembre 2013Espace Tête d’Or

Villeurbanne

11ème Université Interprofessionnelle

Crise, transmission, concurrence...

L’entreprise face à ses mutations

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page1

2

Edi to des P rés idents

Caroline Courtiade,Président de la

Chambre des Notairesdu Rhône

Jacques Maureau,Président du Conseil

Régional de l’Ordre desExperts-Comptables

Rhône-Alpes

Philippe Meysonnier, Bâtonnier de l’Ordre

des Avocats au Barreaude Lyon

11èmeUniversité Interprofessionnelle Villeurbanne 2013

Chers Confrères, Chères Consœurs,

Nous avons le plaisir de vous convier à la 11ème Université Interprofessionnelleorganisée sous l’égide de nos trois Ordres, par l’Association pour la Promotion del’Interprofessionnalité (API) que nous avons récemment constituée.

Comme son nom l’indique, cette association a pour vocation de faire entendred’une seule voix notre Interprofessionnalité et de porter chaque événementorganisé en commun.

Cette 11ème Université Interprofessionnelle se déroulera pour la première fois àl’Espace Tête d’Or.

À nouveau lieu, nouvelle approche de nos travaux interprofessionnels.

En effet, au-delà de la transmission d’entreprise qui a été le déclencheur et lepremier ciment de nos travaux communs, nous avons souhaité regarder cetteannée les nécessaires évolutions de l’entreprise face à ses mutations, qu’ellessoient suscitées par un projet de transmission ou imposées par les modificationsde son environnement.

Nous avons souhaité centrer cette Université Interprofessionnelle, en particulier, surl’aspect humain de l’entreprise, nous intéressant aux hommes et aux femmes quila composent.

Cet événement repose lui-même sur celles et ceux qui, soit bénévolement, soitdans leurs fonctions de salariés permanents de nos trois Ordres, contribuent à sonorganisation : nous leur adressons nos plus sincères remerciements pour leurparticipation active.

Nous vous souhaitons une excellente Université Interprofessionnelle.

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page2

3


Dans le contexte économique en constante évolution que notre économie traversedepuis plusieurs années, l’organisation de l’entreprise est constamment remise encause.

L’optimisation, la rationalisation voire la standardisation ont leurs raisons qui, parfois,ignorent les contraintes naturelles de celles et ceux qui ont fait et feront la valeurde l’entreprise.

A ces termes, nous préférerons celui d’adaptation, en rappelant que si les salariésdoivent savoir s’adapter aux évolutions de leur entreprise, celle-ci doit égalementtenir compte de leurs capacités à tenir le rythme que la situation impose.

Notre Université Interprofessionnelle se déclinera tout d’abord en trois petits-déjeu-ners d’information. Au programme, la découverte en détail du modèle en expan-sion des SCOP comme outil de reprise de l’entreprise par les salariés, un point surles mécanismes collectifs de protection sociale, et enfin, une mise en lumière desdispositifs de réorientation de carrière professionnelle.

Ensuite, notre séance plénière s’attachera à décrire le processus d’identificationdes difficultés des entreprises avant de dresser les pistes de solutions techniquespermettant de les prévenir et de les résoudre.

Ces thèmes seront enfin repris en ateliers pratiques détaillant les enjeux de l’auditsocial et les outils de la conservation des éléments-clés de l’entreprise.

Confirmant la convergence des approches respectives de nos trois professions, lesprésentations de nos intervenants donneront à chacun les réflexes nécessairespermettant d’organiser la réponse d’urgence attendue par nos clients.

Je vous souhaite d’excellents travaux et échanges interprofessionnels au cours decette nouvelle édition.

Pierre-Jean Ferry,

Avocat,Rapporteur Général de la 11ème

Université Interprofessionnelle

Edi to du Rappor teur Généra l

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page3

5


8 h 30 à 9 h 30

Engagements sociaux en matièrede prévoyance et de retraite

Co-animé par :Emmanuel BOUCHET, AG2R La MondialeJean-Marc MOREL, Expert-ComptableRomuald PROST, AG2R La Mondiale

En partenariat avec :

La transmission, la crise ou tout simplement l’accroissement de la concurrenceentrainent pour l’entreprise la nécessité de se repositionner en matièred’engagements sociaux.

Une décennie d'évolution réglementaire a créé de nouvelles obligations entermes de négociation, de nouveaux dispositifs et de nouvelles opportunitésqui obligent à rechercher des réponses innovantes et efficaces.

Si l’épargne retraite entreprise répond à ces problématiques en transformantdes contraintes en opportunités de gestion des âges, l’ensemble de laprévoyance est aussi un outil de rémunération périphérique, non créateur depassif social, permettant de sécuriser les parcours des salariés grâce à lamutualisation et à la portabilité.

Comment organiser ces engagements en cohérence avec les besoins dessalariés, tout en se différenciant pour les entreprises en quête d’attractivité ?

Pet i t -dé jeuner A

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page5

6


8 h 30 à 9 h 30

La SCOP : un modèle alternatif ?

Co-animé par :Meryem YILMAZ, Responsable Développement URSCOPPierre-Jean FERRY, Avocat

En partenariat avec :

Sans solution crédible ou pérenne de rachat par un tiers, un nombre croissantd’entreprises sont aujourd’hui reprises à la barre du Tribunal de Commerce parleurs salariés, à travers la création d’une SCOP.

Ce modèle, parfois mis de côté pour sa gouvernance sans associé majoritaireou pour la faiblesse de ses fonds propres, semble pourtant faire ses preuvesen période de crise et se développe désormais pour des reprises de sociétésin bonis qui souhaitent une continuité dans leur transmission.

Organisation pratique, financement, perspectives de sortie, etc. : MeryemYILMAZ, responsable développement de l’Union Régionale des SCOP, répondraà vos questions sur le modèle juridique et économique de ce mode alternatifde reprise.

Pet i t -dé jeuner B

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page6

7


8 h 30 à 9 h 30

Gestion et adaptation des compétencesface aux mutations de l’entreprise

Animé par :Marc GRIVEL, Manager de transitionCédric BOREL-GIRAUD, Notaire

L’adaptation d’une entreprise au changement nécessite d’accompagnerl’équipe dirigeante dans la modélisation et dans la mise en pratique desnouvelles stratégies.

Le management de cette période de transition est une étape cruciale et exigeune approche concertée entre l’entreprise et ses conseils.

Monsieur Marc GRIVEL, fondateur d’une entreprise de management de transi-tion, nous aidera à identifier les moments-clés de la transition et nous feraprofiter de son expérience de la gestion de ces phases essentielles pour lapérennité de l’entreprise.

Pet i t -dé jeuner C

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page7

8


10 h 00 à 12 h 30

L’entreprise face à ses mutations, quelles réponses ?

Co-animée par :Cédric BOREL-GIRAUD, NotairePierre-Jean FERRY, AvocatYves FROMONT, AvocatJean-Marc MOREL, Expert-ComptableAvec la participation d’Yves CHAVENT,Président du Tribunal de Commerce de Lyon

Les mutations de l’entreprise recouvrent des réalités diverses telles que la ventede l’entreprise, la fusion de sociétés, la transmission d’entreprise par voiesuccessorale, la mise en location gérance, mais aussi la cession d’unebranche d’activité, le transfert partiel d’une activité…

Toutes ces situations désignées sous le vocable “modification de la situationjuridique de l’employeur” sont de nature à affecter la continuité de la relationcontractuelle, le maintien provisoire ou définitif du statut collectif du personnel,de même qu’elles posent la question du transfert au nouvel employeur d’obli-gations sociales impératives.Autant de cas qui justifient des diagnostics et audits appropriés de façon àprendre de bonnes décisions.En dehors de ces hypothèses, l’entreprise doit s’adapter dans un contexteéconomique et concurrentiel en constante évolution.

Les problématiques de réorganisation et de restructuration touchent nonseulement les droits individuels des salariés mais aussi les droits collectifsnotamment, lorsqu’il s’agit de renégocier des avantages acquis.Le droit du travail français permet-il la flexibilité souvent prônée par nosdirigeants ?

En situation de crise, les restructurations en matière d’emploi peuvent êtrenécessaires et doivent être traitées à la lumière des textes récents qui boule-versent en partie le régime juridique des compressions d’effectifs.Mais la situation de l’entreprise peut être compromise au point qu’elle justifiela mise en œuvre des dispositifs légaux de prévention (mandat ad hoc, procé-dure de conciliation, procédure de sauvegarde).

Plén iè re

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page8

?

9


1 14h00 à 15h30 :

1 Audit social et diagnostic RH

2 16h00 à 17h30 :

2 Comment valoriser et préserverle capital humain ?

Les a te l ie r s

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page9

10


14 h 00 à 15 h 30

Audit social et diagnostic RH

Co-animé par :Carole CODACCIONI, AvocatJean-Marc MOREL, Expert-Comptable

L’audit social est souvent vécu comme un audit de conformité de l’entrepriseà des règlementations, des conventions ou des normes à caractère social.

Mais l’audit social comme les diagnostics RH, ont une véritable dimensionstratégique lorsqu’il s’agit de l’audit préalable à une situation de changement(fusion – acquisition, réorganisation, faisabilité sociale d’un investissement,renégociation d’un accord collectif, etc.), ou lorsque l’audit et le diagnosticpermettent la compréhension d’une situation sociale particulière (conflitsocial, climat social dégradé, contexte de démission…).

Les évolutions récentes du droit du travail (prise en compte des risques psycho-sociaux, des situations de stress ou de harcèlement) conduisent les entreprisesà vérifier la conformité de leurs pratiques internes à de nouvelles normes liéesen partie à la responsabilité sociale de l’entreprise.

Ate l ie r 1

A

v

T

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page10

16 h 00 à 17 h 30

Comment valoriser et préserverle capital humain ?

Co-animé par :David BLANC, AvocatCédric BOREL-GIRAUD, Notaire

Malgré la crise, il existe des secteurs d’activité dans lesquels la préservationdu capital humain est pour l’entreprise un atout concurrentiel pour attirer etconserver ses collaborateurs.

A ce titre, les employeurs disposent de plusieurs outils juridiques pour rendreleurs entreprises attractives.

De même, il importe d’évaluer et de protéger les ressources humaines, tantvis-à-vis de la concurrence qu’à l’intérieur de l’entreprise.

Enfin, dans l’hypothèse d’une rupture du contrat de travail, l’employeur a toutintérêt à se prémunir du risque concurrentiel.

Toutes ces questions seront abordées à l’occasion de notre atelier, en vue derappeler le cadre juridique et d’apporter des solutions adaptées à tous lespraticiens du droit.

Ate l ie r 2

11


7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page11

12


Par tena i res de la

11ème Université Interprofessionnelle

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:44 Page12

Validation au titre de la formation professionnelle :

3 heures le matin et 3 heures l’après-midi

14


8 h 30 / 9 h 30 | Petits-déjeuners

Attention : en raison de l'affluence lors des petits-déjeuners, nous vous invitons à inscrire un 1dans la casecorrespondant à votre choix prioritaire et un 2 dans la case correspondant à votre choix secondaire.

�� A Engagements sociaux en matière de prévoyance et de retraite

�� B La SCOP : un modèle alternatif ?

�� C Gestion et adaptation des compétences face aux mutations de l’entreprise

10 h 00 / 12 h 30 | Plénière : L’entreprise face à sesmutations, quelles réponses ?

12 h 30 / 14 h 00 | Cocktail interprofessionnel

14 h 00 / 15 h 30 | Ateliers

�� Ate l ie r 1 Audit social et diagnostic RH

16 h 00 / 17 h 30 | Ateliers

�� Ate l ie r 2 Comment valoriser et préserver le capital humain ?

Total 110 € TTC

Choix des pe t i t s -dé jeuner se t a te l ie r s

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:45 Page14

15


Se rendre àl ’Un iver s i té In te rp ro fess ionne l le

Pour nous rejoindre :En voiture

• Périphérique, sortie N°4 “Porte de Saint-Clair” / direction Villeurbanne-Part-Dieu• Parking Espace Tête d’Or, rue Louis Guérin

Transports en commun Liaison directe avec la gare de la Part-Dieu

• Bus : Lignes C2 et 70, arrêt “Parc Tête d’Or - Stalingrad”• Tramway : Ligne T1, arrêt “Tonkin”

Autres lignes :• Bus : Ligne C26, arrêt “Parc Tête d’Or - Stalingrad”

Velo’V • Station Stalingrad / Méliès• Station bd du 11 novembre 1918

Espace Tête d’Or103, boulevard de la Bataille de Stalingrad - 69100 Villeurbanne

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:45 Page15


Par tena i res

Imp

ress

ion

Les

Art

s G

rap

hiq

ues

Z.A

. St.

Rom

ain

la M

otte

- 04

77

71 6

2 29

®

Ordre des Avocats au Barreau de Lyon : 04 72 60 60 00Geneviève Dufour - [email protected]

Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables Rhône-Alpes :04 72 60 26 26 - Sandrine Martinat - [email protected]

Chambre des Notaires du Rhône : 04 72 69 98 88Roger Girardon - [email protected]

Contac ts e t in fo rmat ions

7547 - EXPERTS UI_a 25/07/13 10:45 Page16

Espace Tête d’Or Villeurbanne · Emmanuel BOUCHET, AG2R La Mondiale Jean-Marc MOREL,...

Documents

Transcript of Espace Tête d’Or Villeurbanne · Emmanuel BOUCHET, AG2R La Mondiale Jean-Marc MOREL,...