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Esat BEL AIR Projet dEtablissement 2015 -2020

1

PROJET DETABLISSEMENT

ESAT BEL AIR

2015 2020

Esat BEL AIR

40, rue du Moulineau

33 320 EYSINES

tl : 05 56 16 17 00

[email protected]

Prsent au Conseil la Vie Sociale le 21 mai 2015

Valid par le Conseil dAdministration le 10 juin 2015

Etablissement et Service dAide par le Travail - Esat Bel Air N FINESS : 33 078 308 5 N SIRET : 303 544 415 00027

Association Aquitaine pour lemploi des personnes en situation de

handicap

40, rue du Moulineau 33 320 Eysines

Tl : 05 56 16 17 00


2

Prambule

En 2014, lEsat Bel Air sest engag dans un processus de

ractualisation de son Projet dtablissement devenu obsolte en

considration de :

lvolution du cadre lgislatif et du secteur mdico-

social,

la prcision des valeurs de linstitution tous

diffrents, tous comptents et complmentaires

mises en uvre par la confiance, lthique,

lauthenticit et louverture ;

la volont dvolution vers une organisation

apprenante engage sur lenvironnement ;

la dynamique damlioration continue des services,

prestations et collaborations dans un objectif

oprationnel pour louvrier ;

la ncessit de renforcer et dvelopper loffre mtier par

une stratgie commerciale adapte aux capacits des

personnes accueillies, au tissu conomique local et la

conjoncture actuelle ;

ses ouvriers, acteurs de leur parcours dans lESAT et

au-del : apprentissage, formation, insertion

professionnelle, autonomie, socialisation, citoyennet.


3

Lorganisation choisie sest appuye sur la recommandation de

bonnes pratiques professionnelles1 de lANESM2 avec la

participation pleine et entire de diffrents acteurs de lEsat.

Et plus particulirement :

- dun COmit de PILotage (COPIL) : instance dcisionnaire constitue de reprsentants du Conseil

dadministration de lassociation, direction, encadrement,

reprsentants des professionnels de chaque ple

dactivit, ouvriers membres du Conseil de la Vie

Sociale ;

- de 4 groupes de travail pluridisciplinaires : cadres, professionnels des 3 ples de lEsat et ouvriers3.

Vritable feuille de route de linstitution, ce document

sattachera prsenter notre structure, sa cration, son volution

et le contexte actuel dactivit (moyens et pratiques, appropriation

des outils sectoriels et recommandations de bonnes pratiques

professionnelles). Ainsi que les axes damlioration issus de la

concertation des acteurs engags dans la dmarche, entre

septembre 2014 et mars 2015, pour llaboration des orientations

du Projet dtablissement 2015-2020.

1 Voir bibliographie

2 ANESM : Agence nationale de la qualit et de lvaluation des tablissements et services

sociaux et mdico-sociaux. Elaboration, rdaction et animation du projet

dtablissement ou de service (publie en mai 2010).

3 En 2013, lors dune runion institutionnelle, les usagers ont souhait quon les

qualifie ouvriers et non plus usagers.


4

Table des matires

I. LEsat BEL AIR .............................................................. 5

A. Son histoire ............................................................................................. 5

B. Le projet de lorganisme gestionnaire .................................................... 7

II. Ses Missions ................................................................. 8

A. Le cadre lgislatif .................................................................................... 9

B. Le positionnement rgional et dpartemental ..................................... 10

III. Le Public et son Entourage ......................................... 11

A. Les caractristiques ............................................................................... 11

B. Les modalits dexpression des personnes accueillies ......................... 15

C. La place de lEntourage ......................................................................... 18

IV. Les Principes dIntervention ....................................... 19

A. Les rfrences ....................................................................................... 20

B. La gestion des paradoxes ...................................................................... 21

C. Les modalits de rgulation .................................................................. 22

V. La Nature de lOffre de Service et son Organisation .. 23

A. Laccompagnement ............................................................................... 23

1. Les modalits dadmission ................................................................ 23

2. Les outils de la Loi de 2002 ............................................................... 25

3. Linclusion professionnelle et sociale ............................................... 28

B. Les Ressources de lEsat et son Organisation ....................................... 46

1. Locaux Matriel - Scurit ............................................................. 46

2. Les professionnels et les comptences mobilises .......................... 48

3. Les instances de participation et concertation ................................. 50

4. Lancrage des activits dans le territoire .......................................... 51

5. Lavenir des activits de production ................................................. 53

VI. Les Projections ........................................................... 55

INDEX DES ABREVIATIONS .............................................. 78


5

I. LEsat BEL AIR

A. Son histoire

Lhistoire de lEsat BEL AIR est troitement lie celle de

lAssociation Aquitaine.

Fonde le 7 novembre 1970, le Prsident et fondateur de

lAssociation Aquitaine avait relev, aprs tude, que linsertion

socioprofessionnelle des handicaps moteurs, tait en Aquitaine un

problme crucial et urgent.

Cette problmatique sest renforce lorsquune Ecole Nationale de

Perfectionnement (ENPHM), spcifique de la prise en charges des

jeunes handicaps moteurs, sest cre en 1969 Eysines, et

quaucun dbouch ntait offert aux lves qui relevaient dun

placement en milieu protg.

Lanalyse des besoins a permis dtablir quil y avait une demande

pour la cration dun service de bien social destination dun

public dfini et cest ainsi que fut fonde :

LAssociation Aquitaine pour le reclassement des handicaps

moteurs .

Son objet social, dfini dans les statuts, tait :

lAssociation a pour but de prparer, de promouvoir et dassurer

linsertion et le reclassement professionnel des travailleurs

handicaps moteurs en milieu de travail protg et en milieu de

travail ordinaire, en pleine participation et aux cts de travailleurs

valides, ainsi que de crer les structures ncessaires ses

objectifs .


6

Les dates importantes :

Le 7 novembre 1970 fondation de lAssociation

Aquitaine pour le reclassement par le travail protg

des handicaps moteurs.

Le 2 mai 1975 ouverture du CAT Bel Air.

Le 26 mai 1975 signature dune convention passe

avec le Prfet de la Gironde et le Prsident de

lassociation gestionnaire qui prvoit une capacit

daccueil de 60 places pour les handicaps

moteurs et les dbiles lgers atteints de troubles

associs; le nombre dhandicaps mentaux tant

limit 6.

Le 2 mars 1983, la capacit daccueil slve 70

places.

En 1988, 7 places supplmentaires sont accordes.

Le 19 octobre 2006, un arrt dextension porte la

capacit daccueil de lESAT 90 places (ou ETP),

rpondant au projet daccueillir galement des

personnes prsentant des dficiences psychiques.

Deux autres tablissements et services sont grs par lorganisme

gestionnaire :

Service dAccompagnement la Vie Sociale (SAVS) Bel

Air

Entreprise Adapte (EA) ENVOL.


7

B. Le projet de lorganisme gestionnaire

Les orientations des politiques publiques des secteurs adapts et

protgs incitent les structures ayant les mmes champs

dintervention et les mmes financeurs se regrouper.

LAssociation Aquitaine a souhait sinscrire dans cette dmarche

et par l mme recentrer ses activits en faveur des personnes en

situation de handicap vers les secteurs adapts.

Depuis le 1er octobre 2010, lAssociation sest engage dans une

dmarche dtude de faisabilit pour :

- Le transfert des agrments des tablissements mdico-sociaux vers un organisme gestionnaire

acteur de laction sociale et mdico-social du

territoire

Cet objectif sinscrit dans une dmarche de prennisation, de

dveloppement et douverture des activits des tablissements

dans le cadre leurs missions demployabilit, de maintien dans

lemploi et dinclusion sociale des personnes en situation

dhandicap.


8

II. Ses Missions

LESAT accueille des personnes prsentant des dficiences

motrices, avec ou sans troubles associs, et des personnes en

situation de handicap psychique avec ou sans troubles associs.

Les missions dployes ont pour objectif de :

rpondre lorientation de la Commissions des Droits et de

l'Autonomie des Personnes Handicapes4 (CDAPH) :

Accueillir des personnes handicapes dont les capacits

de travail ne leur permettent pas, momentanment ou

durablement, de travailler temps plein ou temps partiel,

dans une entreprise ordinaire ou dans une entreprise

adapte ou pour le compte dun centre de distribution de

travail domicile, ni dexercer une activit professionnelle

indpendante ;

organiser des activits diverses caractre professionnel,

ainsi quun soutien mdico-social et ducatif, en vue de

favoriser lpanouissement personnel et social des

ouvriers ;

mettre en uvre ou favoriser laccs des actions

dentretien des connaissances, de maintien des acquis

scolaires et de formation professionnelle, ainsi que des

actions ducatives daccs lautonomie et dimplication

dans la vie sociale ;

faire bnficier louvrier dun accompagnement mdico-

social et professionnel assur par lquipe de lESAT Bel Air,

et favoriser lexercice dune activit caractre

professionnel en milieu ordinaire de travail, chaque fois que

possible.

4 CDAPH : Dans le cadre de la Maison Dpartementale des Personnes Handicapes (MDPH), la CADPH remplace les COTOREP et CDES notamment dans la reconnaissance de

la qualit de travailleur handicap, pour l'orientation de la personne handicape et les

mesures propres assurer son insertion scolaire ou professionnelle et sociale


9

A. Le cadre lgislatif

En tant qutablissement et service social et mdico-social

(ESSMS), lESAT Bel Air sinscrit dans un cadre dfini par la

rglementation nationale :

- Code de lAction Sociale et des Familles (CASF) ;

Article L.241-6 relatif la commission des droits et de

l'autonomie des personnes handicapes,

Articles L.344-2, L. 344-2-1 et D.311 dfinissant les missions

des tablissements et services daide par le travail,

Article L 311-8 du CASF relatif llaboration du Projet

dtablissement,

Article L.312-8 relatif lvaluation externe,

Article L.313-5 relatif au renouvellement de lautorisation et

rsultat de lvaluation externe,

- Loi n 2002-2 du 2 janvier 2002 rnovant laction sociale et mdico-sociale et ses dcrets dapplication.

En relation avec les activits dployes pour des travailleurs

handicaps, les principaux textes qui cadrent le registre de ses

prestations sont les suivants :

- Loi 75-534 du 30 juin 1975 : loi dorientation en faveur des personnes handicapes ;

- Loi 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et mdico-sociales ;

- Dcret 77-1546 du 31 dcembre 1977 base rglementaire des Centres dAides par le Travail (CAT) ;

- Circulaire 60 AS du 31 octobre 1978 relative aux CAT ;

- Dcret 86-510 du 14 mars 1986 fixant les modalits dexcution dactivits extrieures lESAT ;


10

- Loi 87-517 du 10 juillet 1987 relative lemploi des personnes handicapes ;

- Loi 2005-102 du 11 fvrier 2005 pour lgalit des droits et des chances, la participation et la citoyennet des personnes

handicapes ;

- Dcret du 16 juin 2006 relatif aux ESAT et la prestation de compensation ;

- Dcret du 30 dcembre 2006 relatif au contrat daide et de soutien ;

- Dcret n2007-975 du 15 mai 2007 fixant contenu du cahier des charges pour lvaluation des activits et des prestations

des tablissements et services sociaux et mdico-sociaux ;

- Circulaire n DGAS/3B/2008/259 du 1er aot 2008 relatives aux tablissements et services daide par le travail et aux

personnes handicapes qui y sont accueillies ;

- Dcret n 2009-565 du 20 mai 2009 relatif la formation, la dmarche de reconnaissance des savoir-faire et des

comptences et la validation des acquis de l'exprience des

travailleurs handicaps accueillis en tablissements ou

services d'aide par le travail.

B. Le positionnement rgional et dpartemental

Pour ses missions d'insertion par l'activit conomique, l'ESAT

engage son action conformment aux orientations arrtes par :

Le schma dpartemental dorganisation sociale et mdico-

sociale du Conseil Gnral de la Gironde (actuellement dfini pour

la priode 2012-2016) ;

Le Schma Rgional dOrganisation Mdico-Sociale (SROMS)

labor par lAgence Rgionale de Sant5 (ARS)

5 ARS : lAgence Rgionale de Sant (ARS) d'Aquitaine met en uvre et finance la politique rgionale de sant, dans

le cadre de la Loi Hpital Patients Sant Territoires (HPST) du 21 juillet 2009, en tenant compte des spcificits

de la rgion et de ses territoires (usagers, besoins, structures). Elle est comptente sur le champ de la sant dans

sa globalit, de la prvention aux soins, laccompagnement mdico-social.


11

III. Le Public et son Entourage

A. Les caractristiques

Depuis 1975 le public accueilli au sein de BEL AIR a volu et sest

diversifi. A lorigine, la proportion des personnes accueillies

prsentant des dficiences motrices tait la plus importante. Elle

diminue aujourdhui au profit de celles prsentant des troubles du

psychisme et associs en rponse au projet dtablissement

prcdant.

Un nombre plus important dhommes que de femmes travaillent

lESAT BEL AIR. Les femmes comptent pour 34% de la population

accueillie.

Au 31.12.2014 on comptabilise 105 ouvriers rpartis comme suit :

Hommes : 69 Femmes : 36 ETP : 90.14

La moyenne dge de la population accueillie se situe autour de

41,85 ans et reste stable depuis 3 ans.

Lanciennet moyenne est de 11,19 ans.


12

Les mesures de protections

Une grande majorit de la population accueillie ne bnficie pas

de mesures de protections

Les suivis extrieurs :

39 personnes, soit 37%, sont suivis par le SAVS BEL AIR.

Le fait que le SAVS se trouve dans les mmes locaux que

lESAT, facilite les changes entre professionnels et

amliore la prise en charge globale de la personne en

situation de handicap.

2 personnes ont un suivi auprs dun CATTP

4 personnes bnficient dun accompagnement par le

CRPS Tour de Gassies

0 50 100 150

MESURE DE PROTECTION

Sans Curatelle Tutelle


13

LAutonomie

On constate que la majeure partie des personnes accueillies vit en

logement autonome, seul 4% sont en foyer dhbergement.

En matire dautonomie de dplacement, lEsat BEL AIR facilite le

recours des transports collectifs, avec par exemple la participation

hauteur de 50% de labonnement au rseau de transport en

commun TBC ainsi que la mise en place dun transport collectif

en partenariat avec ULYSSE qui bnficient 19 personnes.


14

Les dficiences

La population accueillie est caractrise par sa grande diversit qui

ncessite des accompagnements varis et des comptences

tendues de la part des professionnels.

Les difficults rencontres par les ouvriers, lis leur sant, ont un

effet indniable sur les conditions de lexercice professionnel :

absentisme, fatigabilit, trouble de la concentration

Le taux dabsentisme tait de 13,78% au 31.12.2014

Lorganisation mme de lactivit des ateliers et des temps de

travail a volu en considration de difficults constates auprs

des ouvriers, et notamment :

troubles du comportement ;

difficults de stabilisation du traitement ;

baisse de leur capacit de travail lie au vieillissement.


15

Cest pourquoi, lEsat BEL AIR a mis en place des temps

amnags. Au 31 dcembre 2014, ils taient 46 personnes

bnficier de temps partiel, avec parfois des horaires la carte .

Les personnes souffrant dun handicap psychique reprsentent

75% de cette population.

B. Les modalits dexpression des personnes

accueillies Depuis de nombreuses annes, lEsat sinscrit dans une

valorisation de la parole de louvrier, en cohrence avec louvrier

au centre du dispositif et donc sujet et acteur de son parcours .

Les modalits dexpression individuelles

Elles se concrtisent au travers :

- des Projets Personnaliss (PP) qui favorisent la participation et lexpression des ouvriers par le biais

dentretiens individuels (cf. chap. V) ;

- des entretiens thrapeutiques avec la psychologue de ltablissement et linfirmire ;

Orientations :

o Repenser les amnagements du temps de travail en

considration de la production et de loffre de service

mdico-social ;

o Prserver la pluralit du public et se prparer laccueil de

jeunes adultes ayant des troubles du comportement et

troubles envahissant du dveloppement ;

o Sous rserve de financement, prvoir louverture dune

SAESAT afin daccompagner dune part les ouvriers

vieillissants et fatigables et dautre part de prparer les

jeunes adultes au dveloppement de comptences

professionnelles, sociales et de vie en collectivit.


16

- des entretiens psychosociaux avec les rfrents sociaux ; - de la bote au lettre CVS permettant chacun de

sexprimer de manire anonyme ;

- la mise en place rcente de questionnaires de satisfaction.

Les modalits dexpression collectives

A lchelle de ltablissement, lensemble du personnel favorise

lexpression et la participation des ouvriers dans diffrentes

instances. Ces diverses runions font lobjet de compte-rendu, mis

la disposition des ouvriers. Ils sont galement affichs et si

besoin, comments et expliqus.

Au travers :

- du Conseil la Vie Sociale (CVS)6 et de laccompagnement de la monitrice ducatrice (jeux

de rle, aide au compte-rendu );

- des groupes de paroles anims par la psychologue. Mis en place pour rpondre aux besoins de cohsion

et de connaissances des diffrents types de

handicap, ces groupes sont des temps privilgis de

rgulation ;

- de runions datelier anims par le/les moniteurs dateliers. Ces runions sont lies au travail dans

lobjectif dintgrer les travailleurs dans llaboration

de solutions cherchant rpondre aux

problmatiques relatives lactivit, au groupe, et

leurs besoins ;

6 Le Conseil de la vie sociale (CVS) doit favoriser la participation et lexpression

des personnes handicapes accueillies dans un tablissement ou service social

ou mdico-social ainsi que celles de leur famille ou tuteur et les associer

llaboration et la modification du rglement de fonctionnement et du projet

dtablissement.

http://www.unapei.org/+-CVS-+.html


17

- des commissions hygine et scurit. Animes par la Directrice, elles impliquent le charg de

Production et dInsertion Professionnelle, le Chef

dEntretien, un membre du CHSCT et un membre du

CVS.

- des commissions restauration, animes par la Ditticienne de lEA Envol et par la Responsable de

la cuisine Satellite , elles permettent deux

reprsentants du CVS de formuler des avis sur les

conditions de restauration (horaires, menus, ) ;

- des runions institutionnelles qui runissent lensemble des ouvriers et professionnels de lEsat

BEL AIR. Animes par la Directrice, elles sont

loccasion dinformer des temps forts de la vie de

ltablissement et des actions mises en uvre ;

- des groupes de travail sur lvaluation interne ;

- des groupes de travail sur la ractualisation du projet dtablissement.

Orientations :

o Amliorer les outils de communication (plus de graphisme,

dessins, photos) pour tayer les comptes rendus et

sadapter aux diffrents niveaux cognitifs de la population

accueillie ;

o Promouvoir des rencontres entre les CVS dautres

structures ;

o Continuer le dploiement des questionnaires de satisfaction

afin que laccompagnement propos soit au plus prs des

attentes et besoins des ouvriers.


18

C. La place de lEntourage

Historiquement lAssociation Aquitaine nest pas une association de

parents et sest toujours attache placer la personne adulte au

cur de son projet de vie.

Ainsi, culturellement et dans sa mission daccompagnement de la

personne adulte, actrice de son parcours, lentourage est sollicit

seulement dans le cadre des mesures de protection (tuteur,

curateur renforc), ou la demande de louvrier (curateur, famille,

SAVS). Seules les donnes ncessaires et suffisantes

lvolution du parcours de la personne sont transmises ou font

lobjet de concertation.

Les professionnels sont attentifs maintenir les relations avec

lentourage surtout lorsquil y a un risque disolement ou de danger

pour la sant de louvrier. Toutefois il est rappel que les membres

de la famille sont des personnes ressources et non des personnes

dcisionnaires.


19

IV. Les Principes dIntervention

LESAT est un tablissement mdico-social dont la vocation

premire est daccompagner la personne en situation de handicap

dans son intgration et dans le dveloppement de son autonomie

et de ses comptences. Les activits professionnelles et de

soutiens sont des supports au dveloppement de ces objectifs.

Aprs un premier cycle initi par le Projet 2006-2011, la dmarche

dvaluation interne puis externe, et la rorganisation de son

organigramme, ltablissement se trouve en situation de relancer la

dynamique daccompagnement global au niveau de linstitution, des

quipes, des professionnels et des ouvriers.

La mise en uvre du management collaboratif se vit au travers des

ples diffrents en termes de comptences, complmentaires en

termes dinteractivit et de cooprations.

La mise en place dune organisation apprenante implique un travail

en mode projet entre les diffrents ples, pour rpondre au plus

prs des besoins de louvrier.

Ple Psychosocial

ple production-

insertion professionnelle

Ple psy-paramdical

OUVRIERS


20

A. Les rfrences Ses principes dintervention font rfrences :

o aux Recommandations des Bonnes Pratiques

professionnelles de lANESM et de lANAP ;

o la Charte des Droits et Liberts de la Personne

Accueillie ;

o aux principes de lacit et dquit ;

o la confiance, lauthenticit, lcoute et la

transparence ;

o la confidentialit au secret partag.

Aux rfrences et rflexions thoriques travailles en

quipe :

o lapproche systmique, pour la concrtisation dun

accompagnement global de la personne en tenant

compte de son environnement ;

o l Approche centre sur la personne

conceptualise et mise en uvre par Carl Rogers7,

qui sera dclin dans le projet de service du ple

psychosocial ;

o par la mise en place dun binme de rfrent

permettant la continuit de laccompagnement ;

o par des postures professionnelles bases sur la

considration positive, lempathie et la congruence ;

o par la construction dun parcours adapt chaque

ouvrier ;

7 Carl Rogers laptre de lcoute : Psychologue humaniste


21

o par la reconnaissance et la valorisation des

potentiels ;

o par le dveloppement des activits de production,

dont les bnfices ventuels sont rinvestis au profit

des ouvriers ;

o par laccroissement et la concrtisation de

partenariats dont lobjectif est la diversification de

loffre de service propose.

B. La gestion des paradoxes

Chaque principe cit ci-dessus peut engendrer des paradoxes, et

notamment :

o Comment rpondre aux attentes et besoins

individuels tout en faisant fonctionner un collectif ;

o Comment faire respecter des rgles de scurit sans

enfreindre les liberts individuelles ;

o Comment faire comprendre la distinction entre

accompagnement et assistanat.

La rponse ces diffrentes questions se fait, dune part, par le

biais de la ractualisation du rglement de fonctionnement et

dautre part au cas par cas dans le respect des individus et de nos

contraintes de fonctionnement.


22

C. Les modalits de rgulation

En avril 2015 lEsat BEL AIR met en place un groupe danalyse de

la pratique incluant les professionnels des ples psychosociaux et

production-insertion professionnelle.

;

Orientations :

o Mettre en place une commission thique constitue de

ladministrateur rfrent, de la direction, des

responsables des diffrents ples et du Prsident du

CVS ;

o Prvention de la maltraitance et promotion de la

bientraitance ;

o Elaborer une charte thique qui sera signe par tous

les professionnels et tous les nouveaux embauchs ;

o Pour prvenir lusure professionnelle, trouver les

moyens financiers pour la mise en place, chaque

anne, soit des groupes danalyses de la pratique, soit

des groupes de rgulation. Ces groupes pourront tre

constitus des acteurs de diffrents tablissements

mdico-sociaux et sanitaires.


23

V. La Nature de lOffre de Service et son

Organisation

Loffre de service se dcline selon une organisation prsente dans

la Cartographie des processus de lEsat Bel Air8

Le processus de ralisation de laccompagnement sappuie

directement sur 3 ples :

- Production, insertion professionnelle ;

- Accompagnement psycho-social ;

- Suivi psychologique et paramdical.

A. Laccompagnement

Il sappuie sur les comptences des professionnels et sur

lutilisation des diffrents processus dlaboration et de concertation

autour du parcours de louvrier.

1. Les modalits dadmission

LEsat propose au candidat un processus dont lobjectif est de

valider ladquation du projet de la personne avec les activits et

laccompagnement de lEsat. Cest pourquoi, toutes les demandes

dadmission, font lobjet, en amont, dune visite des ateliers et dun

stage.

Ladmission rsulte dun processus accompagn par lquipe et

progressif. Une procdure est rdige pour caractriser la

dmarche9. Le schma suivant rsume le dispositif :

8 Annexe 1 : cartographie des processus

9 Annexe 2 : logigramme du processus dadmission


24

Notification CDAPH +

Lettre de demande dadmission

Entretien avec cadre psycho-social et psychologue sur RV

Etude de la candidature en commission

Inscription

sur liste

dattente

Candidature non retenue :

courrier motiv

lintress et retrait de la

liste dattente

Evaluations intermdiaires

Affectation(s) un atelier

Fin de la priode dessai (6 mois)

Dbut de la priode dessai

Constitution dun dossier

Visite de lESAT et organisation stage

Candidature retenue Courrier

Admission

Admission dfinitive


25

Ladmission saccompagne de llaboration du Projet Global de

louvrier avec les professionnels daccompagnement sur les bases

dune grille dentretien spcifique.

Le Projet Global dbouchera sur la mise en uvre de la

formalisation du Projet Personnalis la confirmation dadmission

dfinitive .

2. Les outils de la Loi de 2002

Diffrents documents sont rdigs et diffuss auprs des ouvriers

comme stipul dans les textes rglementaires.

Ils doivent tre rgulirement revus et adapts pour correspondre

la ralit des pratiques de ltablissement, en particulier lors de

lactualisation du Projet dtablissement.

Orientations :

o Dploiement du projet de soin de linfirmire ;

o Mettre en place des outils dvaluation, pour les

stagiaires candidat ladmission, permettant de

mesurer les capacits cognitives, les acquis scolaires,

et le sens du travail .


26

Le livret daccueil

Le livret daccueil actuel se prsente sous forme dune vido

tourne avec des ouvriers et des professionnels

Elabor en 2010, il est aujourdhui obsolte et ne reflte plus

lvolution de BEL AIR et ses ateliers. Sa ractualisation et le

support envisag sont en cours de rflexion.

Le rglement de fonctionnement dfinit les rgles de

fonctionnement et de vie dans lEsat. Les obligations en matire

dhoraires, organisation des congs, tenue, comportement et le

cadre des procdures disciplinaires sont prciss. La rcriture du

Projet dEtablissement nous amne sa ractualisation.

Le rglement de fonctionnement est remis l'entre de louvrier, il

sengage le respecter.

Une procdure de Gestion des Evnements Indsirables a t

rdige de manire tablir une ligne de conduite dans la gestion

des dbordements et incidents divers provoqus par les ouvriers.

Le suivi de tous les vnements est pratiqu :

- Fiche de suivi des vnements mineurs : systme de vigilance permettant de dtecter des actes dont la

rptition ou la drive pourrait indiquer une escalade

vers un comportement problmatique ;

- Suivi des vnements indsirables matrialis par la rdaction dun Rapport dincident (descriptif des faits) et

une Fiche de suivi des actions suite rapport dincident

(conserve par la psychologue pour faire le point en

quipe sur les actions proposes en lien avec lincident

survenu).

La Charte des droits et liberts de la personne accueillie est

remise lentre dans lESAT avec le livret daccueil. Elle est

affiche ainsi que la Liste des personnes qualifies du dpartement

dans lobjectif dinformer les ouvriers et professionnels

daccompagnement sur le respect et la dfense des droits des

personnes.


27

Le Contrat de Soutien et dAide par le Travail (CSAT)

Dans le mois qui suit son admission, chaque personne accueillie

dans lEsat signe son Contrat de Soutien et dAide par le

Travail , il dtermine les grandes lignes de laccompagnement :

Les droits et obligations rciproques de lEsat et de

louvrier ;

Lencadrement de lexercice des activits caractre

professionnel ;

La mise en uvre du soutien psycho-social et ducatif.

Louvrier intgr lEsat na pas le statut de salari, cependant

certaines rgles du code du travail lui sont applicables : suivi de la

mdecine du travail, dveloppement de mesures en matire

dhygine et scurit, congs pays et formation professionnelle.

Lvolution du contrat est matrialise par les avenants annuels lors

de la ractualisation du Projet Personnalis. Ils prennent en

considration les modifications du cadre dactivit (obtention dune

qualification, changement datelier, dhoraires de travail).

Le Conseil de la Vie Sociale

A lchelle de ltablissement, lexpression collective et la

participation des ouvriers sont sollicites au travers du Conseil de

la Vie Sociale, institu de manire formalise en rfrence la Loi

de 2002.

Son rle dans la vie institutionnelle est important, il offre

lopportunit aux ouvriers et leur entourage de participer aux

dcisions concernant ltablissement : fonctionnement, activits,

formations, matriel, gestion des locaux...

Le CVS est consult pour ce qui concerne la rdaction du Projet

dtablissement et le Rglement de fonctionnement.

Le CVS de lEsat Bel Air est organis selon des modalits dcrites

dans son Rglement intrieur.


28

Il se runit une fois par trimestre, sur le temps de travail des

travailleurs.

Les reprsentants des ouvriers sont sollicits et recueillent les

remarques ou questions de leurs collgues dans une action

prparatoire aux runions du CVS. La monitrice ducatrice les

accompagne dans la formulation crite et orale.

Un compte rendu de chaque runion est ralis et le contenu est

comment par les reprsentants dans les ateliers.

3. Linclusion professionnelle et sociale

Larticle L 344-2 du code de laction sociale et des familles prcise

que les ESAT offrent aux personnes en situation de handicap des

possibilits dactivits caractre professionnel, ainsi quun soutien

mdico-social ducatif, en vue de favoriser leur panouissement

personnel et social .

Lorganisation interne de loffre de service sappuie sur une

dmarche coordonne des diffrents ples daccompagnement, au

travers de diverses actions prcises dans le cadre du Projet

Personnalis de louvrier : actions caractre professionnel,

dmarches dinsertion, actions dapprentissage, de formation, de

qualification, actions de soutien pour le dveloppement personnel

et la socialisation, accompagnement la sant, accompagnement

psycho-social.


29

Le Projet Personnalis

Le respect des droits et des liberts est galement mis en uvre

par un accompagnement individualis. Il est objectiv par

llaboration du Projet Personnalis co-construit dans lanne de

ladmission, sur la base dun recueil des habitudes de vie, des

besoins et attentes explicites et implicites de la personne

handicape, et de leur analyse.

Chaque ouvrier bnficie dun accompagnement coordonn, global

de lquipe et spcifique des deux rfrents technique (moniteur

datelier) et psycho-social (travailleur social).

Chaque rfrent intervient dans une coute active, sur la base

dune valuation de la situation (projets, comptences sociales et

professionnelles) et du Projet Global de louvrier construit

ladmission.

Le Projet Personnalis (PP)10 est labor dans une dmarche

commune et transversale des professionnels de laccompagnement

des 3 ples, coordonne par les responsables de ples. Une

procdure rdige en interne permet de dcrire le droul gnral

de lorganisation du Projet Personnalis11.

La personne est implique (et/ou son reprsentant lgal) ainsi que

les personnes ressources sollicites selon le contexte particulier

chacun : professionnel dun tablissement de soin, SAVS, la

famille, si tel est le choix de louvrier mais aussi, lorsque lquipe

value quun soutien des aidants naturels est ncessaire (toujours

avec accord de la personne). Laccompagnement a pour vocation

de favoriser lautonomie de la personne, sans intrusion mais dans

toutes les dimensions relatives son parcours de vie.

Chaque rfrent renseigne les lments permettant de constituer

le PP ; une concertation est ralise lors dune runion de synthse

pluridisciplinaire, des rfrents, de la psychologue, du charg de

10 Annexe 3 : Document PP

11 Annexe 4 : Procdure PG-PP


30

production et dinsertion professionnelle et du cadre psycho-social.

Les grandes lignes du PP sont ainsi dessines.

Les objectifs concrets et les moyens ncessaires leur ralisation

sont ports sur le support ddi.

Ce document type devient alors un support individualis qui permet

de poser les bases de laccompagnement dploy par lquipe et

des actions mettre en uvre. Il tient compte de toutes les

particularits individuelles : personnelles, lies au handicap, au

vieillissement, la sant, aux activits raliser dans latelier, aux

relations dans le groupe de travail et au-del.

Une fiche de suivi de la mise en uvre du projet permet de tracer

le processus.

Un exemplaire du Projet Personnalis est remis louvrier par le

cadre psycho-social (et son reprsentant lgal sil y a lieu). Un

support atteste de la remise en main propre du document.

Les objectifs du Projet Personnalis sont priodiquement rvalus

la demande de louvrier ou de ses rfrents, qui se concertent

rgulirement, sur un rythme de suivi particulier chaque situation.

Le PP volue avec la personne tout au long de son parcours dans

ltablissement. Dans tous les cas, quil y ait modification ou non,

une valuation annuelle du Projet Personnalis est organise et

formalise.

La planification du dispositif de revue annuelle des PP est

organise par la responsable du ple psychosocial, et trace au

moyen dun tableau de bord de suivi de lactivit.

Les actions sont organises dans une volont de valorisation,

dapprentissage et de dveloppement personnel, quel que soit son

niveau de performance de la personne : pour chacun il y a

possibilit de simpliquer sa mesure dans le travail comme dans

les formations et les soutiens.


31

Laccompagnement du Projet Personnalis se traduit parfois par

des actions conduisant un dpart vers une autre structure, une fin

dactivit (retraite, dpart en structure de soins, arrt de lactivit

professionnelle).

Orientations :

o Ractualiser le livret daccueil sous forme de Bande

Dessine et le rglement de fonctionnement ;

o Informatisation du dossier unique de lusager ;

o Dfinir un processus de communication annuel sur les

outils de la loi de 2002-2 ;

o Renforcer les partenariats autour du parcours de louvrier

pour viter les ruptures (foyer occupationnel, maison de

retraite, ).


32

a) Laccompagnement professionnel

Les activits de production sont encadres par les moniteurs

datelier sous la supervision du Charg de production et dinsertion

professionnelle.

Le rle des moniteurs est clairement dfini par des missions

dorganisation du travail et de lapprentissage, dencadrement de

lquipe et daccompagnement des travailleurs dans leurs projets

dinsertion socio-professionnelle. La production est ralise par les

ouvriers.

Dans la mesure du possible une certaine stabilit de lquipe est

recherche pour faciliter le travail et permettre au rfrent technique

dassurer sa mission daccompagnement. La dynamique de groupe

doit saccommoder de toutes les autres activits, en particulier

celles en lien avec la mission dun tablissement mdico-social.

Les ateliers de production

Les activits de production sont tudies et dtermines de

manire offrir les meilleures conditions de ralisation : scurit,

efficacit, dveloppement des comptences, intrt et technicit,

faisabilit en adquation avec les capacits et comptences

varies des travailleurs, logistique, gestion des dchets...

Les ouvriers peuvent travailler sur un ou plusieurs ateliers, sur une

seule activit ou diverses : les conditions sont dfinies dans le cadre

du Projet Personnalis en fonction des demandes des ouvriers, de

leurs capacits dadaptation et de travail, du volume dactivit.

La possibilit offerte aux ouvriers dinvestir plusieurs ateliers revt

galement lintrt daider la personne dans son volution vis--vis

de ses capacits de travail. Lide dun parcours linaire dans

lESAT est fausse, comme dans le milieu ordinaire, des activits

peuvent disparatre, dautres tre cres, louvrier peut connatre

des problmes de sant ou voir ses capacits physiques diminues

par lge.


33

Il sagit l de dvelopper une vision globale de lactivit, en vitant

autant que possible une identification trop forte de louvrier son

quipe , son moniteur et son poste de travail .

Lorganisation de la production doit sappuyer sur une ractivit et

une souplesse qui permet dadapter les quipes et les lieux selon

la demande du client.

Les activits de production se rpartissent dans les quatre ateliers

de lESAT ainsi que dans les locaux des clients en prestation

extrieure. Laccompagnement des ouvriers en atelier est

personnalis. Les moniteurs adaptent leur pdagogie au potentiel

dapprentissage de la personne de faon ne jamais la mettre en

difficult. Les divers ateliers avec leurs diffrents degrs de

technicit permettent chaque ouvrier en fonction de sa capacit,

de trouver pleinement sa place, dtre acteur et complmentaire

dans lorganisation de la production. Ces ateliers offrent la

possibilit dorienter les ouvriers ayant acquis les comptences

ncessaires, vers les productions les plus pointues. Pour cela, des

sances dapprentissage et de formation au poste de travail

dispenses par les moniteurs datelier permettent de transmettre

les connaissances, de dvelopper les savoir-faire et amener les

ouvriers ds les nouvelles comptences acquises, raliser des

productions requrant un geste professionnel prcis (soudure

ltain, cblage lectrique, conduite dun tour, dune fraiseuse).


34

Latelier lectromcanique.

Cet atelier compos dune vingtaine

douvriers encadrs de deux moniteurs

expriments ncessite, en ayant un

niveau de concentration suffisant, de

savoir effectuer un geste professionnel

prcis. Les ouvriers y effectuent un

travail de sous traitance industrielle de

cblage lectrique de coffret, de soudure

ltain, de sertissage et dassemblage

de connecteurs divers. Des travaux de coupe, dgainage et

dnudage de cbles lectriques se font de faon mcanise ou

manuelle.

Prparation de cbles dalimentation Assemblage de connecteurs

Cblage lectrique Soudure ltain


35

Latelier mcanique.

Dans cet atelier travaillent actuellement

une dizaine douvriers. LESAT leur a

permis dacqurir les comptences

ncessaires pour piloter en toute scurit

des tours numrique et parallle, des

fraiseuses, des perceuses et scie

automatise. Encadrs par un moniteur,

ils y effectuent des oprations de

tournage, fraisage, perage,

assemblage, taraudage sur gabarit, montage mcanique et

bavurage sur table.

Elment de systme darticulation

de prothse

Ouvrier conduisant un tour

numrique

Elment de systme darticulation

de prothse


36

Latelier de recyclage.

Latelier de recyclage permet une

vingtaine douvriers encadrs par un

moniteur deffectuer un travail de tri

DEEE (Dchets Equipements

Electriques et Electroniques) en

effectuant le dmantlement dunits

centrales et dcrans plats

dordinateurs... Cet atelier permet la

mixit des comptences. Les

magasiniers caristes rattachs cet atelier ont eu accs par le biais

de prformation dlivre par lESAT et formation dlivre par un

organisme habilit lobtention du CACES (Certificat dAptitude

la Conduite en Scurit).

Disques durs dordinateurs Ensembles dlments tris

Dchets plus volumineux tris dans

des grilles

Elment prts tre tris


37

Latelier de conditionnement.

Latelier conditionnement de par les

productions quon y effectue donne

accs au travail certains ouvriers plus

en difficult sur le plan physique.

Cependant, la varit de ces productions

permet de dvelopper les capacits de

chacun en fonction de ses moyens. Des

actions de formations sont mises en

place dans ce sens par la monitrice et le

moniteur. Les ouvriers y font du travail faon, de la mise sous pli,

mise en sachet, confection de kits, tri de pices/rfrence, travail

sur table divers.

Travaux dassemblage

Travaux de conditionnement Confection de kits Travail dassemblage


38

LESAT hors murs.

LESAT permet des quipes douvriers

de travailler en milieu ordinaire en se

rendant chez le client et en utilisant son

outil de travail. Cette exprience permet

aux ouvriers de prendre conscience des

exigences du milieu ordinaire, de

lexprimenter et de travailler avec et

comme les autres employs de

ltablissement. Il sagit dune ouverture

vers lextrieur qui permet le dveloppement de lautonomie des

ouvriers. En effet, certains dentre-eux ont la possibilit de se rendre

par leur propre moyen sur ce lieu de travail. Les ouvriers sont

encadrs par un ou deux monitrice(s)/moniteur(s) pour effectuer

des travaux de conditionnement, dtiquetage, dassemblage.

Travaux de palettisation Etiquetage


39

Laccompagnement linsertion :

Linsertion professionnelle se fait sur 3 niveaux :

Dans les ateliers de production de lESAT

Lors de stages organiss en interne ou dans dautres

structures, en milieu ordinaire dans un objectif de dcouverte

ou mise en situation ;

Lors de mises disposition en entreprise, dans un processus

dont lobjectif sera lintgration en milieu ordinaire.

Laccompagnement linsertion professionnelle permet louvrier,

accompagn par des encadrants dans ses dmarches de

recherche, deffectuer des stages et/ou mises disposition en

entreprise. Ce dispositif est un tremplin vers le milieu ordinaire de

travail qui peut permettre une future embauche.


40

Les actions qui accompagnent la professionnalisation

Le Projet Personnalis de louvrier prvoit diffrentes actions

tournes vers lacquisition et le dveloppement de comptences.

Elles se dclinent soient par :

- lapprentissage sur le poste de travail, - des soutiens professionnalisant, - des formations professionnelles, - des accompagnements vers la qualification

professionnelle12

Ces diffrentes actions sont menes par les Moniteurs dAtelier et

le Charg de Production/Insertion professionnelle ainsi que par des

organismes externes.

Quelques exemples : initiation llectromcanique, gestes et

postures, manutention, scurit au travail, franais, calcul, initiation

linformatique, les permis CACES

La politique de formation continue en faveur des ouvriers

Lquipe prend en considration les formations souhaites par

louvrier et met galement des propositions en relation avec une

valuation des besoins lchelle individuelle et collective. Selon

leurs attributions respectives, les professionnels valuent la

faisabilit du projet et les conditions de sa ralisation :

- Positionnement par rapport la capacit de suivre la formation

(bilan cognitif de la psychologue) ;

- Capacit suivre une formation existante ;

- Adaptation de la pdagogie et / du contenu de formation.

Ces formations sont planifies sur le temps de travail. Un budget

annuel est allou.

12 Dispositif Diffrents et Comptents Reconnaissance des Acquis de

lExprience (RAE) ou la Validation des Acquis de lExprience (VAE)


41

b) Laccompagnement social

Une insertion professionnelle positive ne peut se faire sans tenir

compte des attentes et besoins des ouvriers en matire daccs

lautonomie, de dveloppement personnel et social.

Afin dapprhender cette dimension essentielle la construction du

parcours de louvrier, lEsat BEL AIR a cr deux ples ; le ple

psycho-paramdical et le ple psychosocial. Ces derniers

travaillent en concertation avec le ple production/ insertion

professionnelle.

Le ple psycho-paramdical :

Ce ple compos dune psychologue et dune infirmire DE,

intervient 2 niveaux : auprs des usagers et des professionnels

encadrants.

La psychologue propose des entretiens psychologiques aux

ouvriers ou sur suggestion/demande des professionnels

encadrants. Elle fait le lien avec les partenaires de suivi extrieur,

notamment les partenaires de soin (mdecins psychiatres, suivis

en structure de soins extrieur, CMP).

Elle est un soutien pour les autres professionnels afin de mieux

comprendre les pathologies psychiques, le fonctionnement de

certains ouvriers et ainsi adapter laccompagnement au plus prs

des besoins de la personne. Elle peut tre amene animer ou co-

animer des soutiens.

Linfirmire reoit les ouvriers en entretien individuel. Elle

collecte les informations mdicales transmises par les mdecins

traitants avec laccord des ouvriers. Elle est ainsi une ressource en

termes de connaissances mdicales de manire gnrale et au

sujet de chaque ouvrier. Elle oriente et accompagne les ouvriers

sur le plan de la sant et vers les organismes de soins. Elle est

linterlocutrice privilgie des actions de prvention (addictologie,

hygine bucco-dentaire, alimentation). Elle labore les

procdures lies la prise en charge de la douleur.


42

Laccompagnement psycho-social

Laccompagnement psycho-social est dclin par les intervenants

du ple psycho-social (cf. Chapitre Ressources de ltablissement).

Les professionnels de ce ple accompagnent les ouvriers travers

des actions de soutien ducatif et psychologique global : des

actions dcoute, de soutien et dorientation qui aident les

personnes identifier leurs besoins et les accompagnent dans

llaboration et la ralisation de leur projet.

Ils interviennent sur les situations dactivit (interactions dans

latelier avec les moniteurs, mise en place dun soutien ducatif

spcifique pour les dplacements, soutien). Ils proposent

galement des entretiens spcifiques individuels programms sur

le temps de travail.

Chaque semaine, la Monitrice-Educatrice (ME) et lEducatrice

Spcialise (ES), alternent leur prsence ; si lune delle est en

atelier, lautre sera dans le bureau situ dans le service

administratif. Cette rpartition permet dassurer une prsence

rapproche au niveau de latelier avec possibilit dune intervention

rapide. La professionnelle qui reste au niveau du bureau peut dans

le mme temps, se consacrer ses activits de rdaction, dcrits

professionnels ou prvoir des entretiens spcifiques avec des

ouvriers, et prparer des actions daccompagnement.

La ME et lES se transmettent les informations quelles ont pu

recueillir selon leur lieu de prsence afin dassurer la continuit de

laccompagnement des ouvriers.

Le ple psycho-social intervient pour des actions concertes avec

louvrier, les membres de lquipe technique et les partenaires

extrieurs. Les interactions sont la fois informelles et organises

dans un processus de runions internes ou lextrieur de lESAT.

Elles interviennent pour des objectifs dvolution identifis et

planifis dans le Projet Personnalis :


43

dans le champ professionnel (pour une ractivit sur les

situations) et au-del,

en considration des paramtres sociaux, psychologiques

et parfois mdicaux des personnes.

Les actions sont dclines en accompagnements individuels en

fonction des Projets personnaliss et en accompagnements

collectifs. Il sagit daccompagnements ducatifs, danimations

dactivits de soutien, de contribution laccompagnement en

insertion et stages, pour une orientation professionnelle diffrente,

accompagnement vers le soin

Les stagiaires accueillis au sein de lESAT bnficient galement

dun accueil et dun accompagnement spcifique. Les ples

psycho-social et production-insertion travaillent en troite

collaboration.

Les professionnels du ple psychosocial dveloppent un rseau

de partenaires (SAVS, foyer dhbergement, CATTP, CMP) afin

de travailler de concert pour une prise en charge globale de

louvrier.


44

Les activits caractre de dveloppement personnel,

social et daccs lautonomie :

Ces activits, programmes tout au long de lanne, permettent

lensemble des ouvriers de :

dvelopper leurs relations sociales ;

dacqurir des outils de dveloppement personnel ;

gagner en connaissance ;

souvrir de nouvelles pratiques et ainsi sinscrire

pleinement dans ltablissement et au-del.

En 2015, lEsat a propos une nouvelle formule de soutiens, non

plus base exclusivement sur les souhaits des ouvriers mais

galement sur des besoins identifis par les professionnels.

Quelques exemples : Dire et tre - Soins et bien-tre -

Scurit routire - Sport Relaxation - Gestion dun budget

ainsi que Visite dentreprise et Visite culturelle .

Afin que loffre de soutiens ne soit pas vcue de manire

stigmatisante, ils ont t organiss de faon ce que tous les

ouvriers puissent y participer et tous les professionnels sont

impliqus dans lanimation des dits soutiens. Cette nouvelle

procdure est ouverte lchange et la rflexion dans le groupe

et les apports des professionnels se compltent naturellement de

lexprience et du vcu des ouvriers.

Certains soutiens sont co-anims avec des partenaires ; comme

lASPEC (auto-cole adapte) et le Savs BEL AIR.


45

La mise en uvre de ce processus de soutien est taye par un

dploiement construit :

laboration dune fiche didentit de chaque soutien :

objectif, contenu, moyens, mthodes, critres dvaluation

du projet13;

constitution dun tableau de bord de suivi des groupes ;

mise en place dune valuation des acquisitions ralises et

plus globale du dispositif par les intervenants et les

ouvriers ;

diffusion dun questionnaire de satisfaction auprs des

ouvriers pour construire la programmation des soutiens sur

lanne suivante.

De manire gnrale, mais en particulier pour ceux qui ne

bnficient pas dun accompagnement spcifique, les

professionnels de lEsat Bel Air favorisent laccs linformation sur

des actions, visites ou sorties, activits Sport adapt, vie citoyenne

et associative que les travailleurs pourront raliser ou dvelopper

sur leur temps libre ou durant les priodes de vacances ; ou les

orientent vers des relais pour dvelopper cet axe de leur vie (Savs

par exemple).

13 Annexe 5 : Exemple de fiche didentit

Orientations :

o Rflchir une politique globale de valorisation du travail

(politique de rmunration et ses moyens, gnralisation

des livrets de comptences professionnelles) ;

o Instaurer une valuation tous les trois ans, et une

valuation cognitive tous les cinq ans afin de connaitre le

potentiel demployabilit hors milieu institutionnel et

dans linstitution ;

o Renforcer laccompagnement professionnel et social vers

le milieu ordinaire (pertinence de louverture dun poste

de charg dinsertion).


46

B. Les Ressources de lEsat et son Organisation

1. Locaux Matriel - Scurit LESAT est install sur le territoire de la ville dEysines, sur un

terrain proprit de la ville de Bordeaux.

Sur le mme site, on trouve les trois tablissements grs par

lAssociation Aquitaine (EA ESAT SAVS).

LESAT et le SAVS Bel Air partagent les mmes locaux. On identifie

facilement deux zones : les ateliers dun ct et les services

administratifs-accompagnement de lautre. Ces deux entits

sarticulent autour dune zone daccueil comprenant un espace

daccueil et les vestiaires Homme et Femme.

Chaque unit comprend des espaces collectifs de runion ou de

travail, et des bureaux qui permettent de recevoir les ouvriers en

toute confidentialit.

Un effort particulier en terme didentit et de communication est

dploy par lESAT de manire dvelopper son attractivit :

cration dun logo, supports de communication et affichage (site

internet, cartes professionnelles, panneau indicateurs dans la ville

et lentre du site).

La fonction Accueil, la convivialit et laccessibilit des lieux,

lergonomie des postes de travail font lobjet dune rflexion et

damnagements rguliers et qui vont se poursuivre.

Le parking dispose de places ddies pour les vhicules de

transport collectif et les personnes mobilit rduite.

Mdecin et ergonome du travail, professionnels de lESAT sont

impliqus dans lamnagement collectif et individualis des postes

de travail qui disposent selon les activits dployes de siges

ergonomiques, clairages de prcision, quipements et engins de

manutention, tables hauteur variable et diffrentes

configurations ou dquipements spcifiques aux personnes en

relation avec leurs dficiences et incapacits.


47

Les organisations des lieux et des units de productions sont

tudies pour permettre lactivit de se dployer dans les

meilleures conditions de production alliant efficacit et scurit.

Les ouvriers disposent de tenue de travail et dquipements de

scurits individuels fournis et entretenus par lESAT. Les

modalits dutilisation des quipements de scurit font lobjet dun

accompagnement par lquipe des moniteurs, de formations et

dune obligation de respect des consignes prcises dans le

rglement de fonctionnement de lESAT.

Pour les activits dlocalises sur dautres entreprises, un travail

de concertation est engag avec les moniteurs et les responsables

du site, voire le CHSCT, pour dterminer les conditions de travail

optimales pour les ouvriers et lentreprise.

Les ouvriers et professionnels ont la possibilit de se restaurer le

midi dans les locaux de lEA Envol pour un cot diminu par la

participation de lESAT. Une salle de restauration quipe dun

micro-onde et dun frigo est mise disposition pour laisser le libre

choix du repas aux ouvriers qui dsirent consommer leur repas

emport. Les espaces extrieurs sont galement amnags pour

les temps de loisir (table de ping-pong, table de pique-nique en

bois).

Les quipes en prestations extrieures peuvent bnficier des

prestations du restaurant dentreprise (accords ngocis sur les

horaires et le cot, prsence et accompagnement assur par un

moniteur).


48

2. Les professionnels et les comptences

mobilises

Depuis fin 2014, lESAT sest dot dun organigramme indiquant la

qualification des professionnels et intgrant les photographies des

diffrents intervenants des diffrents ples et services. Diffus dans

ltablissement, cet organigramme est affich14.

Au 31.12.2014, leffectif est de 21 personnes pour un total de 20,41

Equivalent Temps Plein.

Lquipe est mixte et compose de professionnels possdant une

exprience varie, et pour certains une longue et riche carrire.

Plusieurs salaris auront probablement fait valoir leurs droits la

retraite dici 2020, poussant lEsat mener une rflexion globale

de management et de gestion de ses ressources humaines.

Dans la perspective de cette volution, le processus de formation

et de qualification fait lobjet dune attention particulire visant

notamment au renforcement des connaissances sociales et des

pathologies psychiques pour les moniteurs datelier.

Dune manire gnrale, le plan de formation prsent et valid par

le Comit dEntreprise de lAssociation, tient compte :

des enjeux en regard des publics accueillis : diversit et

particularits des handicaps, vieillissement de la personne

handicape, bientraitance, formation la langue des

signes

des demandes des professionnels, des cadres et des

besoins de ltablissement : formation de moniteur datelier,

amliorer les crits professionnels, formation relative au

dispositif de RAE, mener un entretien individuel, travailler en

rseau

14 Annexe 6 : Organigramme


49

Ltablissement mne galement une rflexion sur la Bientraitance

et le cadre thique quil souhaite soutenir. Le travail initi sur les

thmes des recommandations sectorielles de lANESM va se

poursuivre.

Depuis bon nombre dannes, tous les moyens existants sont

dploys pour des formations individuelles et collectives,

spcifiques en interne ou inter-tablissement, des actions

collectives UNIFAF destination des professionnels, les formations

Aquitaine Cap mtier, la participation des colloques et

informations organiss par des tablissements partenaires ou les

instances de tutelle.

Une veille active est organise par la direction sur le processus de

financement et lorganisation de la formation continue. Une

communication sur le Dveloppement Professionnel Continu a t

faite auprs de lquipe.

Le recours des contrats de professionnalisation, la qualification

du personnel via la VAE sont des opportunits ouvertes dans la

structure.

Orientations :

o Mettre en uvre une gestion prvisionnelle des emplois

et comptences (fiches de poste et de fonction, entretien

annuel dvaluation) ;

o Promouvoir les formations de groupe pour assoir la

cohsion ;

o Dvelopper le rseau et intensifier laccueil de stagiaires

afin de constituer un panel de candidatures.


50

3. Les instances de participation et concertation

Lapport de connaissances par le seul biais de la formation, ne suffit

pas la mise en uvre des bonnes pratiques, ni loptimisation de

sa pratique professionnelle. Des runions de professionnels sont

programmes de manire hebdomadaires, mensuelles et

trimestrielles afin dapporter des pistes de rflexion sur

lorganisation et les accompagnements.

Le travail de concertation entre les diffrents ples est dploy

selon des modalits alliant la fois ractivit aux situations et

analyse concerte.

Un cnacle hebdomadaire a lieu le vendredi matin, aprs le

dpart des ouvriers. La direction runit lensemble de

lquipe pour un suivi global de lactivit et des projets ;

Un cnacle de coordination entre le ple psycho-social et le

ple psycho-para-mdical se runit de faon hebdomadaire

avec la participation du partenaire SAVS pour les suivis des

personnes prises en charge par eux.

Des runions inter ples sont organises par lencadrement,

leur priodicit est mensuelle ;

Des runions de ples sont organises par lencadrement,

de faon hebdomadaire.

Les runions de Projet Personnaliss sont programmes

par le ple Psycho-social en fonction des objectifs : 1er

projet ou actualisation.

Le travail transversal entre les professionnels des diffrents ples

fait partie de la culture de ltablissement. De nombreux

professionnels ayant volu pendant leur carrire sur plusieurs

missions et lambiance dans lquipe contribuent soutenir cette

dynamique. La parole est ouverte et lchange contradictoire se

veut constructif. Ces runions sont des instances de prises de

dcisions.


51

4. Lancrage des activits dans le territoire

Le travail de rseau se fait dans une logique et une culture de

parcours autour de louvrier. Linstitution doit offrir des rponses

modulaires en termes daccompagnement global.

Si depuis de nombreuses annes, ltablissement sest inscrit dans

une dmarche de partenariat, il ncessite aujourdhui une

formalisation par la signature de convention dterminant les

contours de lintervention et les moyens mis disposition de

chacun.

Ltablissement doit, par ailleurs, se saisir des opportunits

propos par le tissu associatif toff de la mtropole.

Orientations :

o Finaliser la formalisation des partenariats et en

dvelopper dautres, notamment avec les maisons de

retraite et les structures de soins ;

o Ouvrir ltablissement aux bnvoles et mettre en place

une charte daccueil de ces derniers.


52

ESAT Bel Air

Tutelles - Institutions : ARS CG 33 MDPH/CDAPH Mdecine du travail CAF

Secteur mdico-social / Economie solidaire :

ESAT EA Envol Collectif ESAT 33

Secteur social : SAVS Bel Air Autres SAVS Foyers dhbergement Services de tutelle des majeurs

Secteur sanitaire :

Mdecin traitant CMP ANPAA CPAM / Bilan sant

Partenaires dans les projets douvriers ou stagiaires :

CRPS Tour de Gassies EREA Eysines CATTP IEM Eysines IME du dpartement

Secteur emploi :

Ple emploi GIRPEH AGEFIPH

Secteur Commercial : Clients divers Clients historiques Rseau inter-entreprises

Soutiens divers : Intervenants extrieurs Prestataires

Secteur formation : - des ouvriers :

UNIFAF Prestataires divers

selon action choisie

- des professionnels : UNIFAF Cap mtier Prestataires divers

selon action choisie IRTS


53

5. Lavenir des activits de production

Dans sa mission conomique, lESAT est confront sur son

territoire une concurrence importante, dans un contexte

conomique difficile. Le bouche oreille et la bonne volont des

professionnels daccompagnement technique et de lencadrement

ne suffisent plus.

Pour combattre cette situation et amliorer la rentabilit des

productions, lESAT a souhait dvelopper une stratgie

commerciale initie par la cration dun service et dune tude du

march local face aux potentialits de la structure.

LESAT possde de nombreux atouts et les quipes impliques.

Les comptences techniques et laccompagnement des groupes

douvriers sont efficients, les locaux peuvent sadapter la

production dfinie.

Certains clients sont historiques (au fait des comptences, de

lefficacit et de la spcificit ESAT), mais il sagit dimpulser de

nouvelles relations commerciales et de dvelopper lactivit et les

ateliers pour que lESAT puisse assurer sa vocation premire

daccompagnement des travailleurs handicaps.

LESAT est en continuel questionnement quant louverture de ses

ateliers vers de nouvelles productions en adquation avec les

comptences de ses ouvriers.

Les ateliers sont actuellement en restructuration en vue dintgrer

de nouveaux marchs (ERDF, Dassault). Nous recherchons

galement accrotre les comptences des ouvriers de

conditionnement en leur permettant deffectuer une partie de la

production de latelier lectromcanique. Cela aura pour

consquence de dgager du temps lquipe de cet atelier qui

pourra mettre profit ce temps disponible en intgrant de nouvelles

productions plus en rapport avec ses comptences.

La nouvelle redistribution par ples permet galement un suivi plus

efficient en termes daccompagnement et de professionnalisation


54

de louvrier. De par cette nouvelle faon daborder ses missions,

lESAT Bel Air sinscrit dans une organisation apprenante qui

permet louvrier accueilli de pouvoir se former, dobtenir de

nouvelles qualifications et de simmerger dans le milieu ordinaire

de travail.

Orientations :

o Mettre en ligne le site internet ;

o Finaliser la plaquette de prsentation des ateliers de

production

o Participer des forums et sinscrire dans les rseaux

dentreprise du milieu ordinaire, les club RH ;

o Rflchir une nouvelle production en propre et faire

une tude de march.


55

VI. Les Projections

LESAT a instaur une dmarche damlioration continue. Le Plan

dAmlioration Qualit Global (PAQG) est labor partir des

actions dtermines par lvaluation interne et le Plan

dAmlioration Continu de la Qualit (PACQ), lvaluation externe

(abrg du Rapport dvaluation externe) et les Orientations de

ce Projet dtablissement.

Ces dernires seront dployes sur la priode 2015-2020 et

reprennent les thmatiques suivantes :

Le Public et son Entourage ;

Les Modalits dExpression des Personnes Accueillies ;

Les Principes dIntervention ;

LOffre de Service ;

Les Ressources de lEsat et son organisation ;

Inscription de lEsat dans son environnement partenarial et

institutionnel ;

Dveloppement de lActivit, dmarches conomique et

commerciale.


56

LE PUBLIC ET SON ENTOURAGE

Orientation 1 Repenser les amnagements des Temps de Travail

Objectif Concilier production et personnalisation de laccompagnement

Pilote Cadre Ple Psychosocial

Groupe de travail Psychologue, Charg de Production et dInsertion Professionnelle

Echance Janvier 2015

Moyens Participation du CVS, entretien individuel, runion institutionnelle

Indicateur Effectivit des nouveaux temps de travail

Rfrence ANESM -personnalisation de laccompagnement et sant/accs aux soins - droits, bientraitance et prvention des risques


57

Orientation 2 Se prparer laccueil des jeunes adultes ayant des troubles du comportement (TC) et des troubles envahissant du dveloppement (TED)

Objectif Sensibiliser et former les professionnelles aux pathologies lies aux TC et TED

Pilote Directrice

Groupe de travail Cadre Psychosocial, Psychologue, Infirmire, Charg de Production et dInsertion Professionnelle

Echance Dcembre 2017

Moyens Formations, stages et changes avec les structures accueillant ce public

Indicateur Nombre de professionnels forms

Rfrence ANESM -mise en uvre dune stratgie dadaptation lemploi des personnels au regard des populations accompagnes ;


58

Orientation 3 Louverture dune SAESAT

Objectif Accompagner les ouvriers vieillissants et fatigables et prparer les jeunes adultes au dveloppement de comptences socio-professionnelles

Pilote Administrateur Rfrent

Groupe de travail Directrice, Responsables de Ple et Prsident du CVS


Moyens Autorisation des tutelles comptentes, financement et amnagement de locaux, budget pour le recrutement de personnels ddis.

Indicateur Autorisation

Rfrence ANESM -adaptation de laccompagnement aux attentes et besoins des travailleurs handicaps en Esat ; -adaptation de lintervention auprs des personnes handicapes vieillissantes.


59

LES MODALITES DEXPRESSION DES

PERSONNES ACCUEILLIES

Orientation 1 Amlioration des outils de communication

Objectif Sadapter la diversit du public et leur capacit cognitive

Pilote Directrice

Groupe de travail Responsables de Ple, Rfrents techniques et sociaux

Echance Avril 2016

Moyens A partir de la Charte graphique de lEsat, logiciels informatiques

Indicateur Effectivit des outils, questionnaire de satisfaction

Rfrence ANESM - adaptation de laccompagnement aux attentes et besoins des travailleurs handicaps en Esat.


60

Orientation 2 Promouvoir des rencontres avec les CVS dautres structures (IME, IMP

Objectif Louverture des usagers sur lextrieur et changes de pratiques entre usagers


Groupe de travail Le Ple Psychosocial et 2 membres du CVS

Echance dcembre 2016

Moyens Dveloppement et formalisation de partenariats

Indicateur Nombre de runion inter CVS

Rfrence ANESM - ouverture de ltablissement et sur son environnement.


61

Orientation 3 Dploiement des questionnaires de satisfaction

Objectif Analyse des besoins des usagers et valuation de loffre de service


Groupe de travail Educatrice Spcialise, Le charg de production et dinsertion professionnelle


Moyens Du temps et de laccompagnement auprs des usagers

Indicateur Nombre de questionnaires labors

Rfrence ANESM - adaptation de laccompagnement aux attentes et besoins des travailleurs handicaps en Esat.


62

LES PRINCIPES DINTERVENTION

Orientation 1 Mettre en place une Commission Ethique

Objectif Assurer les Valeurs et assoir les Principes de linstitution

Pilote Directrice

Groupe de travail Administrateur rfrent, responsables de ple, Psychologue et Prsident du CVS


Moyens Temps de runion pour interroger et adapter les pratiques

Indicateur Compte rendu et effectivit de la circulation de linformation

Rfrence ANESM - le questionnement thique dans les tablissements sociaux et mdico-sociaux


63

Orientation 2 Prvention de la Maltraitance et Promotion de la Bientraitance

Objectif Mise en uvre et formalisation dune culture de la Bientraitance

Pilote Directrice

Groupe de travail Responsables de ple, Psychologue, Infirmire et Prsident du CVS


Moyens Temps de runion pour interroger et adapter les pratiques et action de sensibilisation annuelle

Indicateur Nombre de rclamation dans lanne

Rfrence ANESM - la bientraitance : dfinition et repres pour la mise en uvre ; - mission du responsable dtablissement et rle de lencadrement dans la prvention et le traitement de la maltraitance.


64

Orientation 3 Prvention de lusure professionnelle

Objectif Accompagner les professionnels dans leurs pratiques

Pilote Directrice

Groupe de travail Dlgus du Personnel, les Responsables de Ple


Moyens Financement danalyse de la pratique ou de groupe de rgulation

Indicateur Nombre de regroupement effectu dans lanne

Rfrence ANESM - mise en uvre dune stratgie dadaptation lemploi des personnels au regard des populations accompagnes


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LOFFRE DE SERVICE

Orientation 1 Dploiement du projet de soins de linfirmire

Objectif Intgration des interventions de linfirmire dans loffre de service (processus dadmission, prise en charge de la douleur)

Pilote Directrice

Groupe de travail Infirmire, psychologue et cadre psychosocial


Moyens Maintien, voir volution du budget des honoraires de linfirmire

Indicateur

Rfrence ANESM - laccompagnement la sant de la personne handicape


66

Orientation 2 Ractualisation du livret dAccueil et du Rglement de fonctionnement

Objectif Mise en adquation avec le nouveau Projet dEtablissement et le PAQG

Pilote Directrice

Groupe de travail Responsables de Ple et Moniteurs datelier et rfrents sociaux

Echance Octobre 2016

Moyens Temps de runion, Mise au budget 2016 dun stagiaire en dessin/art plastique, les cots dimpression

Indicateur Lexistence des documents et la diffusion

Rfrence loi 2002-2 ANESM : concilier vie en collectivit et personnalisation de laccueil et de laccompagnement.


67

Orientation 3 Informatisation du dossier unique

Objectif Uniformisation de la gestion des crits professionnels

Pilote Directrice

Groupe de travail Responsables de Ple, Psychologue et Infirmire


Moyens Budget pour lachat et la formation au logiciel

Indicateur La mise en place du logiciel

Rfrence loi 2002-2


68

Orientation 4 Rflchir une politique globale de valorisation du travail

Objectif Inscrire louvrier dans un parcours dvolution et de reconnaissance

Pilote Charg de production et insertion professionnelle

Groupe de travail Moniteurs dAtelier, Cadre Ple Psychosocial, Assistante Administration des RH

Echance Juin 2020

Moyens Temps de runion, budget pour une politique de rmunration et formation des moniteurs datelier sur la formalisation du livret de comptences

Indicateur Le nombre de livret de comptences, nb de candidats la RAE et la VAE

Rfrence ANESM -les attentes de la personne et le projet personnalis.


69

Orientation 5 Rflchir une politique globale demployabilit

Objectif Mettre en uvre des valuations pour objectiver les propositions de parcours du PP


Groupe de travail Cadre Psychosocial et Psychologue

Echance Sept 2016

Moyens Temps des professionnels, Budget pour lembauche dun charg dInsertion

Indicateur Prsence des valuations dans le dossier de lusager, linscription dans le PP.



70

Orientation 5 Mise en uvre dune valuation du potentiel demployabilit

Objectif Objectiver les propositions de parcours du PP


Groupe de travail Cadre Psychosocial et Psychologue

Echance Mars 2016

Moyens Temps des professionnels

Indicateur Prsence des valuations dans le dossier de lusager



71

LES RESSOURCES DE LESAT ET SON

ORGANISATION

Orientation 1 Mise en uvre dune Gestion Prvisionnelle des Emplois et des Comptences

Objectif Anticiper lvolution des besoins en matire demploi

Pilote Directrice

Groupe de travail Les responsables de ples et lassistance administration des RH

Echance Septembre 2015

Moyens Temps

Indicateur Finalisation des fiches de postes et fonction, mise en uvre des entretiens dvaluation et professionnel, nb de stagiaires accueillis

Rfrence ANESM -mise en uvre dune stratgie dadaptation lemploi des personnels au regard des populations accompagnes.


72

INSCRIPTION DE LESAT DANS SON

ENVIRONNEMENT PARTENARIAL ET

INSTITUTIONNEL

Orientation 1 Dveloppement et formalisation des partenariats et rseau

Objectif Constituer un rseau de ressources et de relais dans laccompagnement global de lusager

Pilote Cadre Ple psychosocial

Groupe de travail Charg de production et dinsertion, psychologue, infirmire.


Moyens Temps, dplacements, petits vnements

Indicateur Conventions, rseau identifi

Rfrence ANESM -Ouverture de ltablissement et sur son environnement


73

Orientation 2 Mettre en uvre la participation de bnvoles loffre de service

Objectif Pouvoir dvelopper loffre de service

Pilote Administrateur Rfrent

Groupe de travail Directrice, Cadre Psychosocial


Moyens Rvision des statuts

Indicateur Accueil de bnvoles

Rfrence ANESM -Ouverture de ltablissement et sur son environnement


74

DEVELOPPEMENT DE LACTIVITE,

DEMARCHES ECONOMIQUE ET COMMERCIALE

Orientation 1

Cration et dveloppement doutils de communication

Objectif Assoir lidentit de lEsat

Pilote Directrice

Groupe de travail La charge de dveloppement et le charg de production et dinsertion professionnelle, moniteur datelier, un membre du CVS

Echance Juillet 2015

Moyens Prestataire pour cration du site, et budget

Indicateur Mise en ligne du site, cartes de visite, plaquette

Rfrence ANESM Ouverture de ltablissement et sur son environnement


75

Orientation 2

Dvelopper le rseau de partenaires conomiques

Objectif Dvelopper le chiffre dAffaires

Pilote Charge de dveloppement

Groupe de travail Directrice et le charg de production et dinsertion professionnelle.

Echance Juin 2020

Moyens Prennit du poste de charg de dveloppement conomique, logiciel de gestion de client, vhicule

Indicateur Nombre de nouveaux clients et de marchs, progression du chiffre daffaires.



76

Orientation 3

Rflexion pour ltude et la mise en uvre dune nouvelle production en propre

Objectif Dvelopper le chiffre dAffaires, limiter la dpendance de la sous-traitance

Pilote Charge de dveloppement

Groupe de travail Directrice et le charg de production et dinsertion professionnelle.

Echance Juin 2017

Moyens Prennit du poste de charg de dveloppement conomique, accueil dun stagiaire en marketing

Indicateur Etude de march, dmarrage dune activit



77

MISE EN UVRE ET ACTUALISATION DU

PROJET DETABLISSEMENT

Orientation

Faire vivre et suivre le Projet dEtablissement

Objectif Veiller lexcution des orientations et la mise jour annuelle du projet dtablissement

Pilote Directrice

Groupe de travail Tous les professionnels impliqus dans les groupes de travail et r

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