Enseignement vétérinaire, exercice de la profession de ... · On signalera également diverses...

ARCHIVES NATIONALESParis

Enseignement vétérinaire,exercice de la profession de vétérinaire

(XVIIe siècle – début XXe siècle)

Sous-série F/10 (Agriculture)

REPERTOIRE NUMÉRIQUE SÉLECTIFdes articles

F/10*/14, 90 à 100, F/10/202, 203/B, 204, 206, 207, 209/B, 211, 213, 214, 230, 238, 250, 253, 255/A, 282, 298, 363-365, 449, 1194 à 1446, 1745 à 1747, 2704

établi par C. Bourgin, R. Marichal, Ph. Du Verdier et M. Claudel

révisé, mis en forme et indexé par Christiane Demeulenaere-Douyère,conservateur général du patrimoine

2009

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ARCHIVES NATIONALES PARIS

Enseignement vétérinaire, exercice de la profession de vétérinaire (XVIIe-début XXe s.) Répertoire numérique sélectif

Fiche descriptive

Intitulé : Écoles vétérinaires, vétérinaires.

Dates extrêmes : 1641-1926 [principalement 1762-1843].

Niveau de description : regroupement thématique d’articles d’une même sous-série du cadre de classement des Archives nationales.

Référence : FR – CHAN – F/10*/14, 90 à 100, F/10/202, 203/B, 204, 206, 207, 209/B, 211, 213, 214, 230, 238, 250, 253, 255/A, 282, 298, 363-365, 449, 1194 à 1446, 1745 à 1747, 2704.

Lieu de conservation : Archives nationales, site de Paris.

Principaux producteurs :

Contrôle général des financesBureau de l’Agriculture du ministère de l’IntérieurCommission d’agriculture et des artsMinistère de l’IntérieurMinistère de l’Agriculture.

Historique des producteurs : La création de la première école vétérinaire, à Lyon, par Claude Bourgelat, directeur de

l'Académie d'équitation de Lyon, en 1761, suivie de celle de Paris, transférée dans le château d’Alfort dès 1765, s’inscrit parmi les tentatives faites au XVIIIe siècle, sous l’influence des Physiocrates, pour mettre en place un enseignement à destination du monde agricole. L’école de Lyon accueille ses premiers élèves en février 1762 et obtient le statut d'école royale vétérinaire le 3 juin 1764.

Après l’échec de plusieurs projets de réformes en 1794 et 1795, c’est finalement le décret du 29 germinal an III [18 avril 1795]1 qui règle l’organisation de l’enseignement vétérinaire : maintien des deux écoles « d’économie rurale vétérinaire » de Lyon et d’Alfort (dont le transfert prévu à Versailles n’eut pas lieu), envoi d’élèves par les districts, entretien des élèves pris en charge par le gouvernement, admission d’élèves militaires, organisation de l’enseignement.

Cette organisation perdure jusqu’à la création d’une troisième école vétérinaire à Toulouse, le 6 juillet 1825, et l’ordonnance du 1er septembre 1825, qui réorganise l’enseignement vétérinaire, institue des bourses ou places gratuites, et crée un poste d’inspecteur général des écoles vétérinaires.

Sous le Second Empire, le décret du 11 avril 1866 place les écoles vétérinaires sous la tutelle du ministère de l’Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, et précise leur fonctionnement. L’enseignement vétérinaire est rattaché au ministère de l’Agriculture (direction de l’Agriculture), en 1881, lors de la constitution autonome de celui-ci.

Description sommaire du contenu :

1 Pour les textes législatifs mentionnés ici, on renvoie à Th. Charmasson, A.-M. Lelorrain et Y. Ripa, L’enseignement agricole et vétérinaire de la Révolution à la Libération, p. 6-9, 21-24, 84-91.

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Les documents présentés ici proviennent de la tutelle administrative de l’État sur les écoles vétérinaires et sur la profession de vétérinaire. Ils concernent principalement les écoles vétérinaires d’Alfort et de Lyon et, dans une moindre mesure, celle de Toulouse ; l’école vétérinaire de Limoges, dont l’existence fut brève, n’est concernée que par un article.

S’ils concernent en partie l’Ancien Régime, ils ne dépassent guère les premières années du Second Empire et sont particulièrement nombreux pour la période de la Révolution et de l’Empire.

Une part importante de documents concerne les questions relatives aux élèves boursiers du gouvernement envoyés dans les écoles vétérinaires et à la prise en charge de leurs frais de scolarité. Sont aussi bien documentées les affaires relatives au personnel, aux bâtiments, et les affaires financières. En revanche, on trouve relativement peu de renseignements sur l’enseignement dispensé.

Modalités d’entrée : versements administratifs provenant du ministère de l’Intérieur et du ministère de l’Agriculture.

Conditions d’accès : communication libre, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents. Conditions de reproduction : reproduction libre, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Sources complémentaires :

Pour la période moderne (1792-1830), sont complémentaires des documents inventoriés dans les pages suivantes, les registres d’enregistrement et les feuilles de travail provenant des services centraux ayant assuré la tutelle des écoles vétérinaires et conservés aujourd’hui dans la sous-série F/0 ; on en trouvera un état précis dans Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F/10, par G. Bourgin, p. 281 à 284.

On signalera également diverses brochures imprimées relatives aux écoles vétérinaires sous les cotes AD/XIXc/50 (1817-1871) et AD/XIXg/2 (1870).

Par ailleurs, le guide Les sources de l’histoire du cheval dans les archives publiques françaises (cf. Bibliographie) indique de très nombreuses pistes de recherche complémentaires, en ce qui concerne les séries des Archives nationales conservées sur le site de Paris, aussi bien pour l’Ancien Régime que pour les périodes postérieures ; on y renverra donc directement le chercheur.

Il faut aussi mentionner, aux Archives nationales (site de Fontainebleau), plusieurs versements, comportant des documents intéressant plutôt la seconde moitié du XXe siècle, mais qui peuvent constituer la suite des documents conservés sur le site de Paris2.

Enfin, en ce qui concerne les archives conservées dans les établissements eux-mêmes, on signalera le fonds propre de l’école vétérinaire d’Alfort, déposé aux Archives départementales du Val-de-Marne et muni d’un répertoire : Répertoire provisoire des archives de l'école nationale vétérinaire d'Alfort. Ce fonds comprend un ensemble d’environ 6 000 pièces manuscrites et de correspondance, de 1762 à 1903, les registres de contrôle des élèves depuis 1762, les procès-verbaux du conseil des professeurs de 1833 à 1950, une série de 564 plans des différents bâtiments de 1825 à 1950, plus d’un millier de photographies de

2 La base de données Priam peut-être interrogée sur le site http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/cac/fr/ (interrogation « Ecole nationale vétérinaire ») ; les bordereaux détaillés sont consultables sur le même site.

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http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/cac/fr/



1861 à 1950, des doubles des livres de la très riche bibliothèque, et enfin un film sur l’école réalisé vers 1935. En 1996, il s’est enrichi de documents provenant de la chaire de zootechnie (1891-1971).

Bibliographie : - CHARMASSON Thérèse, LELORRAIN Anne-Marie et RIPA Yannick, L’enseignement agricole et

vétérinaire de la Révolution à la Libération, Paris, INRP-Publications de la Sorbonne, 1992 [textes législatifs et réglementaires, bibliographie, orientation dans les sources].

- Archives nationales, Les sources de l’histoire du cheval dans les archives publiques françaises, Paris, Archives nationales, 1993.

- JINGEAUX Éric, sous la dir. de BERCHE Claire, Répertoire provisoire des archives de l'école nationale vétérinaire d'Alfort, Créteil, 1992.

Date de la notice : août 2009.

Auteur de la notice : Christiane DEMEULENAERE-DOUYÈRE.

Table des matièresFiche descriptive..................................................................................................................................2Avertissement......................................................................................................................................4Répertoire numérique sélectif..............................................................................................................5Index.................................................................................................................................................................................21

Avertissement

Le répertoire numérique sélectif proposé ici regroupe des analyses d’articles relatifs aux écoles vétérinaires et aux vétérinaires figurant dans plusieurs instruments de recherche généraux de la sous-série F/10 (Agriculture), non encore accessibles en ligne :

- Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sous-série F/10, par G. Bourgin, Paris, 1918, in-8°, xxv-357 p. (Société de l'histoire de la Révolution française).

- F/10/1482 à 4887. Rép. num. détaillé dact., par C. Bourgin, R. Marichal, Ph. Du Verdier et M. Claudel, 1937-1959, env. 500 p.

Ces analyses ont été saisies, remises matériellement en forme, et dotées d’un index, mais, hormis quelques vérifications ponctuelles, elles n’ont pas fait l’objet d’une reprise systématique d’après les documents originaux. Ce répertoire est donc proposé au lecteur en l’état, à seule fin de lui faciliter l’accès au fonds.

Christiane Demeulenaere-Douyère

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Répertoire numérique sélectif

F/10*/14. Alfort et Lyon, personnel (an IV-an VI). – Ministère de l’Intérieur, bureau d’agriculture : répertoire des mandats de paiement [voir lettre A : noms et traitements des employés de l’école d’Alfort ; lettre T : traitements des employés des écoles d’Alfort et de Lyon].

F/10*/90. Haras, correspondance (1780-1781). – Contrôle général, « registre des lettres écrites sur la partie des écoles vétérinaires » (juin 1780-octobre 1781).

F/10*/91 à 95. Alfort, comptabilité (1788-1791).

F/10*/91. Enregistrement des dépenses mensuelles (1788).

F/10*/92 à 94. Journal des recettes et des dépenses (1788-1790).

92. 178893. 1789.94. 1790.

F/10*/95. Journal des comptes en ce qui concerne les élèves (1789-1791).

F/10*/96 à 100. Alfort, hôpitaux (1788-an XIII).

F/10*/96 et 97. Registres d’entrée et de sortie des chevaux malades (1788-1790).

96. 1788.97. 1789-1790.

F/10*/98. Registre des visites vétérinaires faites aux chevaux malades des armées (an II-an III et an XII).

F/10*/99 et 100. Journal des visites quotidiennes aux chevaux avec traitement et opérations (an XI-an XIII).

99. An XI-an XII.100. An XII-an XIII.

F/10/202. Mélanges. – […] Alfort, admissions (1791-1816).

F/10/203/B. Mélanges. – […] Écoles vétérinaires, personnel (an XIII-1817).

F/10/204. Mélanges. – […] Alfort, rapports et comptes ; bourses (1814-1830).

F/10/206. Mélanges. – […] Alfort, affaires diverses : rapports et notes sur le personnel ; législation (1812-1819).

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F/10/207. Mélanges. – […] Écoles vétérinaires, affaires diverses : rapports et correspondance de la Commission d’agriculture et des arts, des ministres de la Guerre et de l’Intérieur (1790-an IV).

F/10/209/B. Mélanges. – […] Écoles vétérinaires, affaires diverses : arrêtés du Comité d’agriculture ; rapports et correspondance concernant le personnel (an III-1814).

F/10/211. Mélanges. – […] Écoles vétérinaires, affaires diverses : personnel ; dépenses (an XIII-1815).

F/10/213 et 214. Écoles vétérinaires, affaires diverses (1791-an VI).

F/10/213. […] Ain : élèves (an III) ; […] Indre-et-Loire : élèves (an III).

F/10/214. Nièvre : élèves (an II-an III) ; […] Rhône : école vétérinaire de Lyon (1809) ; […] Seine : artistes vétérinaires (1791-an VI).

F/10/230. Mélanges. – […] Artistes vétérinaires : correspondance avec les corps constitués des départements (an II-an III).

F/10/238. Alfort, affaires diverses (1787-an IV). – Personnel, traitements, nominations, congés (1792-an IV) ; fournitures (an II-an IV) ; bâtiments et terrains (an II-an IV) ; enseignements, cabinet et bibliothèque, sujets (an II-an IV) ; dépôt de chevaux (application de l’arrêté du 6 prairial an II [25 mai 1794]) (an II-an IV). Correspondance en minute du Contrôle général ((1787-1788, 2 pièces).

F/10/250. Mélanges. – […] Alfort, expériences concernant les épizooties : rapports (1814-1818).

F/10/253. Mélanges. – […] Alfort, élèves : correspondance (an XI-an XIV).

F/10/255/A. Mélanges. – […] Écoles d’Alfort et de Lyon, comptabilité ; modèles (1812).

F/10/282. Établissements dépendant du Bureau d’agriculture (an VII-an VIII). – États, notes et rapports concernant notamment les écoles vétérinaires.

F/10/298. Bureau d’agriculture (an V-1812). – Circulaires relatives not. aux écoles vétérinaires.

F/10/363-365 (un seul article).Établissements ruraux de la Nation, personnel (an IV). – […] Employés des maisons conservées, des haras et des écoles vétérinaires : états nominatifs.

F/10/449. Établissements dépendant de la Commission d’agriculture et des arts. – […] Écoles vétérinaires de Lyon et d’Alfort : lettres et rapports, pièces de liquidation (an III-an VI).

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F/10/1194 à 1196. Affaires générales (1688, 1763-1812 et s.d.).

F/10/1194. Affaires diverses (1764-1789 et s.d.). – Privilèges du personnel et des élèves ; matériel ; circulaires aux intendants ; demandes de médailles ; lettres diverses d’économie rurale se rattachant au ministère de M. Bertin et concernant l’incorporation des écoles vétérinaires au département de M. Blondel ; mémoires sur les haras et la médecine vétérinaire (1764-1789). – Mémoires : sur l’économie rurale et vétérinaire ; pour l’établissement d’une laiterie royale ; inventaire ancien [signalé en déficit en 1979] (s.d.).

F/10/1195. Affaires diverses (1688 et 1763-1787). – Maréchalerie (1688 et 1766-1787) : conflit des maréchaux-ferrants et des vétérinaires, textes officiels et correspondance relatifs à leurs privilèges respectifs ; établissement d’une école gratuite de maréchalerie. – École vétérinaire de Limoges (1763-1770) : établissement et organisation, sous les auspices de Turgot et la direction de Blois, élève de l’école de Lyon ; suppression.

F/10/1196. Affaires diverses (1790-1812). – Budget, textes législatifs et réglementaires ; mémoires, observations et rapports ; états des élèves nommés et à nommer ; nombre et dépenses des élèves, règlement des écoles, appointements, certificats, enseignement ; circulaires aux départements (1790-1812). – Envoi et entretien d’élèves : correspondance de la Commission d’agriculture et des arts avec les districts (an II-an III, classement départemental3). – Établissement d’écoles départementales : demandes de l’Aveyron et du Cantal (an VII-an XIII).

F/10/1197 et 1198. Alfort, élèves envoyés par les généralités (1762-1789). – Correspondance.

F/10/1197. Alsace, Aunis, Auvergne, Berry, Bourbonnais, Bourgogne, Bretagne, Champagne, Dauphiné, Flandre, Franche-Comté, Gascogne, Guyenne (1768-1779).

F/10/1198. Languedoc, Limousin, Lorraine, Lyonnais, Normandie, Orléanais, Picardie, Poitou, Provence, Soissons, Touraine, Trois-Évêchés, îles de France et Bourbon (1762-1780). Contrôle par quartiers (1788-1789).

F/10/1199. Alfort et Lyon, certificats (1771-1788). – Alfort : minutes et expéditions sur papier (scellé) et parchemin ; correspondance (1771-1782). Lyon : idem (1771-1782). Engagements d’élèves (1777-1780). Décisions relatives à divers artistes vétérinaires sortis de l’école d’Alfort (1788).

F/10/1200 à 1203. Alfort, généralités (1641-an XIII).

F/10/1200. Organisation (1765-1791). – Élèves pensionnés par les grands propriétaires ; état des élèves, matériel, enseignement, personnel de l’école ; pharmacie ; réforme des règlements, demandes de place ; animaux d’expérience, charbons et pièces d’anatomie ; fournisseurs ; franc-salé ; ferme de Maisonville ; circulaire du Contrôleur général aux intendants.

F/10/1201. Budget et comptabilité (1768-an III). – Dépenses et recettes ; pensions ; mandats de paiement ; états d’appointements ; dettes ; réclamations ; pensions et gratifications ; liquidation.

3 Hautes-Alpes, Ariège, Aube, Charente, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Creuse, Dordogne, Doubs, Eure, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Haute-Marne, Moselle, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Vosges, Yonne. Voir aussi F/10/1204-1210.

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F/10/1202. Bâtiments et domaines (1641-1791). – Titres de propriété des diverses acquisitions faites pour l’école et ses dépendances ; devis ; machine hydraulique ; mémoires et pièces diverses concernant la ferme de Maisonville ; constructions et réparations.

F/10/1203. Affaires diverses (1790-an XIII). – Bâtiments ; impressions hippiatriques ; pensions et appointements ; contrôle des élèves (1792) ; dépenses ; règlement ; états des élèves employés aux armées ; détention du directeur Chabert ; ventes d’animaux ; matériel, pharmacie, laboratoire ; nominations d’élèves et de professeurs ; enseignement et administration (1790-an XIII4).

F/10/1204-1210 (un seul article). Alfort, élèves départementaux (an II-an VI). – Réponses des districts à la Commission d’agriculture et des arts relativement à l’application du décret du 18 nivôse an II, relatif à l’envoi d’élèves départementaux, et pièces diverses, notamment lettres d'administrations départementales au ministre de l’Intérieur, sur le séjour à l’école des élèves départementaux (an II-an VI, classement départemental5). Envoi d’élèves et paiement des frais ; correspondance des districts avec la Commission d’agriculture (an II-an III, classement départemental6).

F/10/1211-1215 (un seul article). Alfort, bâtiments (1811-1833). – Constructions et réparations : rapports et correspondance.

F/10/1216 à 1228. Lyon, comptabilité (an IX-1825).

1216. An IX-an XIV.1217.1806-1807.1218. 1808.1219. 1809-1810.1220. 1811-1812.1221. 1815-1816.1223. 1817-1819. 1224. 1820-1822. 1225-1228 (un seul article). 1823-1825.

F/10/1229 et 1230. Envois d’élèves vétérinaires (an III-1809).

F/10/1229. Envois par les districts (an III), en application de la loi du 29 germinal an III [18 avril 1795] et de la circulaire de 25 thermidor an III [12 août 1795] : correspondance de la Commission d’agriculture et des arts avec les administrateurs des districts (classement départemental7).

4Très petit nombre de pièces pour l’an XIII.5 Aisne, Allier, Aube, Aveyron, Calvados, Charente, Cher, Côte-d’Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Haute-Garonne, Gers, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Haute-Marne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Oise, Orne, Ourthe, Pas-de-Calais, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne.6 Ain, Eure, Eure-et-Loir, Indre-et-Loire, Loiret, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meuse, Mont-Blanc, Moselle, Oise, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Oise [auj. Yvelines].7 Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aude, Aveyron, Calvados, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Creuse, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-

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F/10/1230. Extension de la loi du 29 germinal an III [18 avril 1795] aux départements réunis : rapports et arrêtés (an V-an IX). Correspondances et rapports (an VI-1809, classement départemental8).

F/10/1231 à 1242. Lyon, élèves (1806-1814). – Nominations : arrêtés préfectoraux ; accusés de réception des ampliations (classement chronologique, puis départemental dans chaque tranche chronologique).

F/10/1231 à 1236. Années 1806-1811 (classement départemental). 1231. Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche,

Ariège, Aude.1232. Bouches-du-Rhône, Cantal, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse, Dordogne, Doubs,

Drôme. 1233. Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Golo, Hérault, Indre, Isère. 1234. Jura, Landes, Léman, Liamone, Loire, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère. 1235. Mont-Blanc, Nièvre, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées,

Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Rhône, Rome. 1236. Saône-et-Loire, Haute-Saône, Tarn, Tarn-et-Garonne, Trasimène, Var, Vaucluse.

F/10/1237 à 1242. Années 1812-1814 (classement départemental).1237. Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Ariège, Arno,

Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse.1238. Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gênes, Gers, Gironde, Hérault,

Indre, Isère, Jemmapes, Jura.1239. Landes, Loire, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Marengo,

Méditerranée, Mont-Blanc, [Montserrat (Catalogne)], Nièvre, Ombrone, Orne.1240-1242 (un seul article). Pô, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées,

Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Seine, Simplon, Tarn, Tarn-et-Garonne, Taro, Trasimène, Var, Vaucluse, Vienne.

F/10/1243. Lyon, élèves militaires (an VI-1814). – Rapports et correspondance générale concernant leur séjour ; cours d’hippiatrique ; discipline et contrôle (an VI-1814). Dossiers collectifs (an VII-1809). Dossiers individuels (an VI-1814).

F/10/1244. Alfort et Lyon, élèves conscrits et requis (an VII-1829). – Situation : rapports et correspondance générale, textes administratifs et législatifs (an VII-1829). Alfort : décisions générales et particulières (an VI-1819). Lyon : idem (an VII-1828).

F/10/1245-1247 (un seul article). Élèves (an VI-1823). – Recouvrement des frais engagés pour les élèves qui n’ont pas obtenu le brevet : rapports généraux ; contrôles [fragments] (1809-1819). Alfort : rapports, correspondance, décisions particulières (an VI-1819). Lyon : idem (1810-1823).

Atlantique], Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Tarn, Var, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne.8 Dyle, Escaut, Forêts, Jemmapes, Lys, Meuse-Inférieure, Mont-Tonnerre, Deux-Nèthes, Ourthe, Sambre-et-Meuse, Sarre.

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F/10/1248-1250 (un seul article). Jurys d’examen et distribution de prix (an XIII-1829). – Organisation des jurys, distribution de prix, rapports généraux (an XIII-1821). Jury d’examen9 : désignation, fixation des sessions annuelles, rapports généraux (1806-1829).

F/10/1251. Alfort et Lyon, fournitures (an IV-1810). – Distribution de livres et d’instruments : rapports, notes et décisions générales (an IV-1810). Fournitures par les départements : réponses des administrateurs à une circulaire du ministre de l’Intérieur ; état des sommes fournies par les districts (classement départemental10, an V). Alfort : pièces diverses, décisions et rapports ; avances du régisseur ; bons de fournitures (an IV-1813). Lyon : idem (an VI-1814).

F/10/1252. Alfort, élèves (an VII-an VIII). – Contrôles trimestriels.

F/10/1253. Lyon, élèves (an VI-an VII). – Contrôles généraux (an VI) et trimestriels (an VI-an VII).

F/10/1254 à 1291. Alfort, comptabilité (1765-1825).

F/10/1254 à 1278. Partie ancienne (1765-1792).

1254-1257 (un seul article). 1765-1774.1258. 1768-1774. 1259. 1767-1768.1260. 1768-1770.1261. 1771. 1262. 1772. 1263. 1773. 1264. 1774. 1265. 1774-1775. 1266. 1775-1776. 1267. 1776-1777. 1268. 1778. 1269. 1779. 1270. 1780. 1271. 1783-1784. 1272. 1785. 1273. 1788-1789. 1274-1278 (un seul article). 1788-1792 (pièces de liquidation).

F/10/1279 à 1291. Pièces de comptabilité, rapports et correspondance concernant la comptabilité et le personnel (an IV-1825).

1279. An IV-an IX.1280. An X-1806. 1281. 1807-1809.1282. 1810-1813.

9 Concerne presque exclusivement l’école vétérinaire de Lyon de 1806 à 1813.10 Allier, Ariège, Aude, Aveyron, Cantal, Cher, Côte-d’Or, Creuse, Doubs, Eure-et-Loir, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Isère, Jura, Loir-et-Cher, Loire, Lot-et-Garonne, Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Mont-Terrible, Oise, Orne, Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Deux-Sèvres, Tarn, Haute-Vienne, Vosges.

10



1283. 1813-1814. 1284. 1815-1816. 1285. 1817-1818.1286. 1819-1820. 1287. 1821-1822. 1288-1291 (un seul article). 1823-1825.

F/10/1292 et 1293. Alfort, troupeau d’expériences (an VI-1817).

F/10/1292. Organisation, administration : rapports et correspondance ; constitution et soins du troupeau, personnel, comptabilité, envoi de béliers, ventes de laine, parcours (an VI-1817).

F/10/1293. Ventes de bêtes à laine : rapports, états, correspondance, affiches (an X-1813).

F/10/1294. Alfort, cabinet d’anatomie (1783 et s.d.). – Inventaire des pièces, planches et instruments d’anatomie (4 cahiers, s.d.) ; cabinet des animaux de Chabert (1783).

F/10/1295 et 1296. Alfort, personnel (1785 et an II-1828). – États d’émargement des appointements, correspondance.

1295. 1785 et an II-1812.1296. 1812-1828.

F/10/1297 à 1300. Alfort, jurys d’examen et distributions de prix (1791 et an IV-1838). – Rapports, procès-verbaux, correspondance.

. 1297. An IV-an XIV [avec une pièce de 1791].1298. 1806-1816. 1299. 1817-1822. 1300. 1823-1838.

F/10/1301 à 1328. Alfort, élèves (an VI-1822). – Nominations d’élèves (classement chronologique, puis départemental dans chaque tranche chronologique).

F/10/1301 à 1309. An VI-an XIV (classement départemental).

1301-1303 (un seul article). Divers : élèves étrangers ou sans indication de département d’origine. Départements : Aisne, Allier, Ardennes, Aube, Aude, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime].

1304. Cher, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Creuse, Dyle, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gironde, Ille-et-Vilaine.

1305. Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Haute-Marne, Mayenne.

1306. Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Ourthe, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées.

1307. Bas-Rhin, Haut-Rhin, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Sarre, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines].

1308-1309 (un seul article). Deux-Sèvres, Somme, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne.

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F/10/1310 à 1318. Années 1806-1811 (classement départemental).

1310. Lettres circulaires aux départements concernant les nominations d’élèves (1807-1808). Départements : Ain, Aisne, Hautes-Alpes, Ardennes, Aube, Aude, Calvados, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher.

1311. Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Dordogne, Doubs, Dyle, Escaut, Eure, Eure-et-Loir, Forêts, Gers, Gironde.

1312. Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire, Jemmapes, Jura, Loir-et-Cher, Haute-Loire, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot-et-Garonne, Lys.

1313. Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Meuse-Inférieure.

1314. Mont-Tonnerre, Morbihan, Moselle, Deux-Nèthes, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Ourthe.

1315. Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Rhône, Roër, Sambre-et-Meuse, Saône-et-Loire, Sarre, Sarthe.

1316. Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme.

1317-1318 (un seul article). Var, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. Divers : circulaires sur les élèves étrangers, élèves de Hollande, d’Italie et de Turin, élèves sans indication de département d’origine.


1319. Ain, Aisne, Allier, Ardennes, Aube, Bouches-de-l’Elbe, Bouches-de-l’Escaut, Bouches-de-la-Meuse, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher, Côte-d’Or.

1320. Doubs, Dyle, Escaut, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Forêts, Gers, Gironde, Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire.

1321. Jemmapes, Jura, Landes, Lippe, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot-et-Garonne, Lys, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne.

1322. Meurthe, Meuse, Mont-Tonnerre, Morbihan, Moselle, Deux-Nèthes, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Ourthe, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme.

1323. Bas-Rhin, Roër, Sambre-et-Meuse, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines].

1324-1327 (un seul article). Deux-Sèvres, Tarn, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne, Zuyderzée. Élèves étrangers et élèves sans indication de département d’origine.

F/10/1328. Deuxième cours (1813-1822, classement départemental).

Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardennes, Ariège, Aude, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Corrèze, Côte-d’Or, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Forêts, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Jemmapes, Jura, Léman, Loire ; Haute-Loire, Loir-et-Cher, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Manche, Marengo, Marne, Mayenne, Meuse, Meuse-Inférieure, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Sambre-et-Meuse, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Somme, Tarn, Trasimène, Vendée, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. Élèves étrangers et élèves sans indication du département d’origine.

F/10/1329-1330 (un seul article).Alfort, examens et classement des élèves (1806-1817). – Rapports et décisions [on y a joint quelques compositions] ; mesures individuelles prises à la suite de l’examen des contrôles.

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F/10/1331. Élèves militaires (an XI-1832). – Admissions : rapports et correspondance (1806-1832). Admissions au 2e cours : rapports et correspondance (1813-1824). École d’hippiatrique, admissions et enseignement (an XI-1810). Comptabilité, trousseaux, livres et instruments (1811-1816).

F/10/1332 à 1360. Élèves (1815-1837). – Nominations (classement chronologique, puis départemental dans chaque tranche chronologique).

F/10/1332 à 1334. Année 1815 (classement départemental).

1332. Aisne, Ardennes, Aube, Aude, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime, Cher, Corse, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Dordogne, Doubs, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire.

1333. Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Marne, Haute-Marne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais.

1334. Bas-Rhin, Haut-Rhin, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne.


1335. Aisne, Ardennes, Aube, Aude, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Dordogne, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde.

1336. Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne.

1337. Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées.

1338. Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme.

1339. Vaucluse, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. Élèves étrangers.

F/10/1340 à 1342. Année 1823-1827 (classement départemental).

1340. Aisne, Ardennes, Aube, Calvados, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Creuse, Dordogne, Doubs, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot-et-Garonne, Lozère.

1341. Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Bas-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Sarthe.

1342. Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. Élèves étrangers.

F/10/1343 à 1345. Années 1827-1829 (classement départemental). 1343. Ain, Aisne, Ardennes, Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente,

Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher, Corrèze, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Dordogne, Doubs, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loiret, Lot-et-Garonne.

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1344. Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Haut-Rhin.

1345. Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme, Tarn-et-Garonne, Var, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. Élèves étrangers.

F/10/1346 à 1348/B. Années 1830-1833 (classement départemental).

1346. Aisne, Allier, Ardennes, Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher, Corrèze, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir.

1347. Finistère, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Loir-et-Cher, Loire, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle.

1348/A. Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Sarthe, Seine. Élèves étrangers.

1348/B. Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne.

F/10/1348/C à 1351. Années 1833-1835 (classement départemental).

1348/C. Ain, Aisne, Allier, Ardennes, Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher, Corrèze, Côte-d’Or.

1349. Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Creuse, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne.

1350. Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haute-Saône, Saône-et-Loire.

1351. Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. Élèves étrangers.

F/10/1352 à 1354-1360. Années 1836-1837 (classement départemental).

1352. Aisne, Ardennes, Aube, Aude, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Cher, Côte-d’Or, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Dordogne, Doubs, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Gironde, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Loir-et-Cher, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lot-et-Garonne.

1353. Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales.

1354-1360 (un seul article). Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Deux-Sèvres, Somme, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne. Élèves étrangers.

F/10/1361 à 1369. Alfort, élèves boursiers du gouvernement (an III-1828). – États de traitement mensuels.

1361. An III-an V.1362. An VI.1363. An VII-an IX.

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1364. An X.1365. An XI-an XII.1366. An XIII-1806. 1367. 1807-1810. 1368. 1811-1815. 1369. 1816-1828.

F/10/1370 à 1384. Alfort, comptabilité (1762-1787).

1370. 1762-1766.1371. 1767-1768.1372. 1769-1770. 1373. 1771-1773. 1374. 1770-1774. 1375. 1773.1376 et 1377. 1774. 1378. 1774-1778. 1379. 1776-1777. 1380. 1776-1777. 1381. 1778-1780. 1382. 1781-1783. 1383. 1784. 1384. 1785-1787.

F/10/1385/A à 1385/D.Lyon, organisation et affaires diverses (1721-1821).F/10/1385/A. Fondation et organisation de l’école ; privilèges et budget ; élèves,

professeurs, enseignement e discipline ; incendie de l’école ; buste de Bourgelat ; correspondance du directeur Bredin ; projets de suppression et d’amélioration (1764-1789).

F/10/1385/B. Affinage de Trévoux : édits, correspondance et rapports relatifs aux fonds attribués à l’école de Lyon sur cet affinage (1721-1780) ; comptabilité (1773-1779). Terrains et bâtiments : description, baux, correspondance ; déplacement de l’école (1767-an IV).

F/10/1385/C. État des dettes ; rapports aux assemblées sur l’école ; correspondance du directeur avec la Commission d’agriculture et des arts et avec le ministre de l’Intérieur ; réclamations diverses ; élèves, personnel, matériel (1791-an IV). Élèves : correspondance des districts avec la Commission d’agriculture et des arts (classement départemental11, an II-an IV).

F/10/1385/D. Élèves, personnel, matériel, bâtiments : correspondance du directeur avec le ministre de l’Intérieur, rapports (an V-1821).

F/10/1385/E. Lyon, personnel (1793-1828). – États d’émargement des appointements.

F/10/1386 à 1388. Lyon, jurys d’examen et distribution de prix (an V-1830). – Rapports, procès-verbaux et correspondance.

1386. An V-an XIV.1387. 1812-1820.1388. 1821-1830.

11 Alpes-de-Haute-Provence, Aveyron, Cantal, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse, Doubs, Gard, Lot-et-Garonne, Meurthe, Mont-Blanc, Nièvre, Puy-de-Dôme, Haut-Rhin, Saône-et-Loire.

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F/10/1389 à 1415. Lyon, élèves (an VI-1838). – Nominations (classement chronologique, puis départemental dans chaque tranche chronologique).

F/10/1389 à 1395. An VI-an XIV (classement départemental) et an IX-1806 (élèves étrangers).

1389. Circulaires aux départements. Départements : Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège.

1390. Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Charente, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse.

1391. Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Golo.1392. Hérault, Indre, Isère. Jura.1393. Landes, Léman, Liamone, Loire, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère. 1394. Mont-Blanc, Nièvre, Orne, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-

Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Rhône. 1395. Haute-Saône, Saône-et-Loire, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Tarn, Var,

Vaucluse. Élèves étrangers (an IX-1806).

F/10/1396 à 1399-1401. Années 1815-1818 (classement départemental) et 1816-1818 (élèves étrangers).

1396. Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse.

1397. Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde.1398. Hérault, Isère. Jura, Landes, Loire, Haute-Loire, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne,

Lozère, Moselle, Nièvre. 1397-1401 (un seul article). Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées,

Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée. Élèves étrangers (1816-1818).

F/10/1402 à 1404. Années 1819-1822 (classement départemental) et 1820-1822 (élèves étrangers).

1402. Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Charente, Corrèze, Corse, Côte-d’Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme.

1403. Gard, Haute-Garonne, Gers, Landes, Loire, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Marne, Meuse.

1404. Nièvre, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var. Élèves étrangers ou sans indication de département d’origine (1820-1822).


1405. Ain, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corrèze, Corse, Côte-d’Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme.

1406. Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Isère, Jura, Landes, Loire, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère.

1407. Maine-et-Loire, Manche, Nièvre, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vaucluse. Élèves étrangers.

F/10/1408 et 1409. Années 1827-1829 (classement départemental) et 1827-1831 (élèves étrangers).

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1408. Ain, Allier, Hautes-Alpes, Ardèche, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Indre, Isère.

1409. Jura, Landes, Loire, Haute-Loire, Lot-et-Garonne, Nièvre, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vendée. Élèves étrangers (1827-1831).


1410. Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Côte-d’Or, Creuse, Doubs, Drôme, Gard, Gers, Hérault, Indre, Isère, Jura, Landes, Loire, Haute-Loire, Loiret, Lot-et-Garonne, Haute-Marne, Meurthe.

1411. Nièvre, Nord, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Seine, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse. Élèves étrangers (1830-1833).


1412. Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Ardennes, Aube, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Haute-Garonne, Gironde.

1413. Jura, Loire, Haute-Loire, Lot-et-Garonne, Manche, Marne, Haute-Marne, Meurthe, Moselle, Nièvre, Nord, Puy-de-Dôme, Haut-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Deux-Sèvres, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Yonne. Élèves étrangers (1834-1837).


1414. Ain, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Ardèche, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Corrèze, Côte-d’Or, Doubs, Drôme, Gard, Gironde, Isère, Jura, Loire, Loiret, Manche, Marne, Nord, Oise.

1415. Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Haut-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vendée, Vosges, Yonne. Élèves étrangers (1833-1838).

F/10/1416 à 1419/B. Lyon, élèves (an II-1828). – Contrôles et états de présence.

1416. An II-an X.1417. An XI-an XII.1418. An XIII.1419/A. An XIV-1809.1419/B. 1810-1828.

F/10/1420. Départements étrangers (1806-1813). – Installation d’écoles vétérinaires à Aix-la-Chapelle (Roer) (1813), Munster (Westphalie) (1806-1813) et à Zulphen (Hollande) (1813) : rapports et correspondance.

F/10/1421 à 1428-1431. Toulouse, élèves (1820-1843). – Nominations (classement chronologique, puis départemental à l’intérieur de chaque tranche chronologique).

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F/10/1421 et 1422. Années 1820-1829 (classement départemental).

1421. Aisne, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Corrèze, Dordogne, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde.

1422. Hérault, Landes, Lot-et-Garonne, Lozère, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Seine, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Vosges.


1423. Ain, Hautes-Alpes, Ariège, Aude, Aveyron, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Corrèze, Côte-d’Or, Dordogne, Eure, Finistère, Haute-Garonne, Gers, Gironde.

1424. Hérault, Ille-et-Vilaine, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Manche, Morbihan, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vendée, Vienne, Haute-Vienne.


1425. Ain, Ariège, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Corrèze, Dordogne, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde.

1426. Hérault, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Rhône, Saône, Seine-et-Marne, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vendée, Haute-Vienne. Étrangers (1834-1835).

F/10/1427 et 1428-1431. Années 1828-1843 (classement départemental).

1427. Ain, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Cantal, Charente, Corrèze, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Haute-Garonne, Gers, Gironde (1836-1838).

1428-1431 (un seul article). Hérault, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Seine, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vendée, Vienne, Haute-Vienne (1828-1843). Étrangers (1836-1843). États d’émargements de fonctionnaires (1828).

F/10/1432-1433 et 1434-1435.Médailles, revues et brevets (1769-an V).F/10/1432-1433 (un seul article). Médailles : correspondance diverse (1784-1792) ;

demandes, règlement sur leur distribution (1787-1792). – Revues des élèves militaires d’Alfort : procès-verbaux (1769-1779). – Brevets : lettres patentes et autres décisions les concernant, ainsi que les privilèges des artistes vétérinaires (1775-1789) ; brevets d’Alfort : correspondance concernant des demandes particulières et collectives (1787-1789).

F/10/1434-1435 (un seul article). Brevets d’Alfort : correspondance concernant des demandes particulières et collectives (1790-an II). Demandes de vétérinaires faites à la Commission d’agriculture et des arts par la Commission des transports militaires et la Commission du mouvement des armées pour les dépôts et régiments de cavalerie ; réclamations des vétérinaires employés (an II-an III). Correspondance de la Commission d’agriculture et des arts avec les districts pour l’envoi d’élèves aux écoles d’Alfort et de Lyon (1792-an V, classement départemental12).

12 Ain, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Aveyron, Cantal, Charente, Cher, Corrèze, Côte-d’Or, Doubs, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Indre, Isère, Landes, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Lozère, Maine-et-Loire, Mayenne, Nièvre, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Saône, Seine-et-Oise [auj. Yvelines].

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F/10/1436-1437 (un seul article). Alfort et Lyon, congés (1810-1813). – Correspondance : Alfort (1810-1813), Lyon (1810-1812).

F/10/1436-1437 à 1446. Vétérinaires (1792-1833). – Demandes diverses. F/10/1436-1437 (un seul article). Vétérinaires employés au service de la morve, des

épizooties : demandes d’admission dans les écoles, de places et de traitements, etc. (1792-an VIII, classement alphabétique).

F/10/1438. Vétérinaires établis : demandes d’exemption de conscription et de réquisition, d’installation, de traitements, affaires diverses (an IV-an IX, classement alphabétique).

F/10/1439. Vétérinaires employés par les ministères de la Guerre, de la Marine et des Colonies (an VIII-1824). – Vétérinaires désignés pour le service des armées : rapports et correspondance (an VIII-1815). Visite et contre-visite par les vétérinaires des chevaux de remonte : projet d’institution d’inspecteurs généraux de l’art vétérinaire (1812). Circulaire du 29 avril 1813 chargeant divers préfets de désigner deux vétérinaires à mettre à la disposition de l’administration de la Guerre (1813, classement départemental13). Vétérinaires demandant le service des colonies désignés pour elles (île Bourbon, Guadeloupe, Guyane, Sénégal) (1817-1824).

F/10/1440 à 1443. Nombre des vétérinaires en exercice (an XII-1812 et 1823).

1440. Circulaires (an XII-1812) : rapports au ministre de l’Intérieur (an XII-1812). Réponses des préfets, classement départemental, A – L14 (an XII-1812).

1441. Réponses des préfets, classement départemental, M – Z15 (an XII-1812).1442. Circulaire du 5 juin 1823 : réponses des préfets (1823, classement

départemental16.)

F/10/1445. Demandes de brevets en duplicata et de certificats ; renseignements divers sur les candidats aux examens d’Alfort ; demandes de corps municipaux en faveur de la continuation de vétérinaires dans leurs fonctions ; mémoires de médecine vétérinaire (an VI-1833).

F/10/1446. Demandes d’emploi dans les haras de l’État, L – V (an XIV-1813).

13 Ain, Allier, Calvados, Charente, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gironde, Isère, Loir-et-Cher, Loire, Loiret, Lot-et-Garonne, Marne, Meurthe, Meuse, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Haut-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Somme, Vendée, Vienne, Yonne.14 Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Apennins, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Bouches-de-l’Elbe, Bouches-de-L’Escaut, Bouches-de-la-Meuse, Bouches-du-Rhône, Bouches-de-l’Yssel, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Inférieure [auj. Charente-Maritime], Cher, Corrèze, Côte-d’Or, Côtes-d’Armor, Creuse, Doire, Dordogne, Doubs, Drôme, Dyle, Ems-Occidental, Ems-Oriental, Ems-Supérieur, Escaut, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Forêts, Gard, Gênes, Gers, Gironde, Golo, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jemmapes, Jura, Landes, Léman, Liamone, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Lys. 15 Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Méditerranée, Meurthe, Meuse-Inférieure, Mont-Blanc, Mont-Tonnerre, Morbihan, Moselle, Deux-Nèthes, Nièvre, Nord, Oise, Ombrone, Orne, Ourthe, Pas-de-Calais, Pô, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhin-et-Moselle, Rhône, Roër, Rome, Sambre-et-Meuse, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarre, Sarthe, Seine, Seine-Inférieure [auj. Seine-Maritime], Seine-et-Marne, Seine-et-Oise [auj. Yvelines], Sésia, Deux-Sèvres, Simplon, Somme, Stura, Tarn, Tarn-et-Garonne, Taro, Trasimène, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Haute-Vienne, Vosges, Yonne, Yssel-Supérieur, Zuyderzée.16 Ain, Ariège, Aude, Bouches-du-Rhône, Cantal, Côtes-du-Nord [auj. Côtes-d’Armor], Doubs, Drôme, Eure-et-Loir, Indre, Jura, Loire-Inférieure [auj. Loire-Atlantique], Loiret, Lozère, Manche, Meuse, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Haut-Rhin, Saône-et-Loire, Seine-et-Marne, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vendée, Haute-Vienne.

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F/10/1745. Vétérinaires (1815-1926). – Textes réglementaires ; ministère de l’Agriculture, Question de la médecine vétérinaire, Paris, 1850.

Écoles vétérinaires, organisation (1866-1873). – Préparation des décrets du 11 avril 1866 et du 18 mai 1873.

Inspections des écoles vétérinaires et des bergeries (1807-1858). – Dossier personnel d’Huzard (1807-1838). Dossier personnel et rapports d’Yvart (1838-1860).

F/10/1746. Alfort et Toulouse, affaires diverses (1808-1907). – Alfort : engagements souscrits par les parents pour les pensions des élèves (1840-1859). Toulouse : affaires diverses (1808-1907).

F/10/1747. Lyon, élèves et bâtiments (1847-1858). – Élèves (1857-1858) ; bâtiments (1847-1848).

F/10/2704. Enseignement vétérinaire (XIXe siècle). – Personnel enseignant : dossiers personnels ou fiches signalétiques, Balaud à Vabran17.

17 Dépouillé dans Personnel du ministère de l’agriculture (XIXe-XXe s.), dossiers de carrière, rép. alphabétique dact., par Alexandre Labat, Monique Mayeur, Françoise Adnès et Yvonne Poulle, 1996, 2 vol. (données intégrées dans la base Quidam), consultable sur http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/

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Index

Conformément aux normes en vigueur, les noms de personnes sont indiqués en petites capitales et les noms géographiques en italiques. Les renvois sont faits aux articles.

A

Admissions : – Alfort : 202.Aix-la-Chapelle (Roer) : 1420.Alfort (auj. Maisons-Alfort, Val-de-Marne) école

vétérinaire : 14, 91 à 95, 96 à 100, 202, 204, 206, 238, 250, 253, 255/A, 449, 1197 et 1198, 1199, 1200 à 1203, 1204-1210, 1211-1215, 1244, 1245-1247, 1251, 1252, 1254 à 1291, 1292 et 1293, 1294, 1295 et 1296, 1297 à 1300, 1301 à 1328, 1329-1330, 1361 à 1369, 1370 à 1384, 1385/A à 1385/D, 1432-1433, 1434-1435, 1436-1437, 1746. Voir aussi Admissions, Bâtiments, Bourses, CHABERT, Chevaux, Comptabilité, Élèves, Enseignement, Épizooties, Hôpital, Personnel, YVART.

B

Bâtiments : – Alfort : 238, 1200, 1202, 1203, 1211-1215 ; – Lyon : 1385/B et /D, 1747.

BOURGELAT Claude (1712-1779), fondateur de l’école vétérinaire de Lyon : 1385/A.

Bourses : – Alfort : 204. Voir aussi Élèves.BREDIN Claude Julien (1776-1854), directeur de

l’école vétérinaire de Lyon : 1385/A.

C

Certificats : 1199.CHABERT Philibert (1737-1814), directeur de

l’école vétérinaire d’Alfort : 1203.Chevaux : 1194 ; - dépôt d’Alfort : 238.Comptabilité : 211, 255/A, 449, 1196, 1331 ; –

Alfort : 91 à 95, 204, 211, 449, 1201, 1203, 1254 à 1291, 1370 à 1384 ; – Lyon : 449, 1216 à 1228, 1385/A à /C.

Correspondance : 90, 207, 449, 1194-1196.

E - F

Écoles vétérinaires : 203/B, 207, 209/B, 211, 213 et 214, 282, 298, 363-365, 449, 1194 à 1196,

1745, 1746 ; – départementales : 1196 ; – dans les pays étrangers : 1420 ; – inspection des écoles vétérinaires : 1745.

Élèves : 213 et 214, 1194, 1196, 1199, 1229 et 1230, 1245-1247, 1331, 1332 à 1360, 1746 ; – Alfort : 253, 1197 et 1198, 1200, 1203, 1204-1210, 1245-1247, 1252, 1301 à 1328, 1361 à 1369, 1746 ; – Lyon : 1195, 1231 à 1242, 1243 et 1244, 1245-1247, 1253, 1385/A, 1385/C, 1385/D, 1389 à 1419/B, 1747 ; – Toulouse : 1421 à 1428-1431.

Enseignement : – Alfort : 238, 1200, 1243, 1294, 1331 ; – Lyon : 1385/A ; – personnel : 2704.

Épizooties : – Alfort : 250, 1200.Examens : 1248-1250, 1297 à 1300, 1329-1330,

1386 à 1388.Fournitures : 238, 1251.

H – I

Hôpital : – Alfort : 96 à 100.HUZARD Jean-Baptiste (1755-1838), inspecteur des

écoles vétérinaires et des bergeries : 1745.

L

Laiterie royale : 1194.Limoges (Haute-Vienne), école vétérinaire : 1195.Lyon (Rhône), école vétérinaire : 14, 214, 255/A,

449, 1195, 1199, 1216 à 1228, 1231 à 1242, 1243 et 1244, 1245-1247, 1248-1250, 1251, 1253, 1385/A à /D, 1385/E, 1386 à 1388, 1389 à 1415, 1416 à 1419/B, 1436-1437, 1747. Voir aussi Bâtiments, BOURGELAT, BREDIN, Comptabilité, Élèves, Enseignement, Personnel.

M

Maréchalerie : 1195.Médailles : 1194, 1432-1433 et 1434-1435.Médecine vétérinaire : 1194. Voir aussi

Épizooties, Hôpital.Munster (Westphalie) : 1420.

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P

Personnel : 14, 203/B, 209/B, 211, 363-365, 1194, 2704 ; – Alfort : 206, 238, 1200, 1203, 1295 et 1296, 1385/E ; – Lyon : 1385/A à /D, 1385/E.

T – Z

Toulouse (Haute-Garonne), école vétérinaire : 1421 à 1428-1431, 1746. Voir aussi Élèves.

Troupeau d’expériences : 1200, 1292 et 1293.Vétérinaires : 214, 230, 1199, 1195, 1434-1435,

1436-1437 à 1446, 1745. YVART Victor (1763-1831), inspecteur des écoles

vétérinaires : 1745.Zulphen (Hollande) : 1420.

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Enseignement vétérinaire, exercice de la profession de ... · On signalera également diverses...

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