Ecriture web et dimension juridique

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Présentation utilisée lors de la conférence donnée au CCDP de Tours, à l'invitation de Livre au Centre.

Transcript of Ecriture web et dimension juridique

  • 1. Ecriture Web et dimension juridiquePar Calimaq Confrence Livre au Centre Tours - 09/06/2011

2. Mon identit numrique

  • Calimaq
  • Auteur dublog S.I.lex , au croisement du Droit et des Sciences de linformation
  • Lionel Maurel
  • Conservateur des bibliothques
  • Membre de la Commission Droit de linformation delADBS

3. Ecriture ? Web ?ce qui change, cest la mise en place des notes, du premier jet, le rle de laccumulation, de la liste larchitecture depuis le fragment, le rle du bref ;ce qui change, cest linsertion directe dans lcriture des images, de la voix, de la vido;ce qui change, cest la possibilit de travailler en direct plusieurs sur un mme texte construit ensemble;ce qui change, cest la publication immdiate la possibilit de reprendre, commenter, interagir avec lauteur ;ce qui change, cest lobjet qui se dtache de nous et fait sa route comment laider rejoindre ses lecteurs, comment propulser, comment organiser ses outils de veille pour accueillir ce qui compte ? Franois Bon 4. Le grand changement La dimension collaborative de la cration Lintelligence collective luvre La participation une uvre globale 5. Un contenu web est hyperli, multimdia, interactif et dissminable Lionel DujolLcriture web au service de la mdiation numrique De nombreuses consquences juridiques 6. Sed lex !Dimension juridique ? 7. Jamais de vide juridique mais un flou juridique de plus en plus important 8. Un foss grandissantentre le droit et les pratiques. 9. Ecriture web et dimension juridiquePrincipes de baseI Proprit II Responsabilit Une criture hyperlie I Droits des liens hypertexte II Au-del du lien Une criture multimdia I Rutilisation / Remix II Images/Sons/Vidos Une criture interactive I BlogsII Wikis III Ecriture collaborative Une criture dissminable I Dissmination II Propulsion & Re-propulsion III Curation 10. Principes de baseProprit & Responsabilit 11. Quelles diffrences avec le copyright anglo-saxon ?Le droit dauteur : rappel des notions de bases 12. Art. 112-1Les Dispositions du [code de la proprit intellectuelle] protgent les droits des auteurs sur toutes lesuvres de lesprit , quels quen soient le genre, la forme dexpression, le mrite ou la destination. Paula Brandao. CC-BY-SA Un droit qui protge les uvres de lesprit A conditions quelles soient 13. Droit dauteur et environnement numrique Un des premiers cas de contrefaon en ligne Affaire Queneau :TGI Paris 5/05/1997 () la numrisation duneoeuvre , technique consistant traduire le signal analogique quelleconstitue en un mode numrique ou, binaire qui reprsentera linformation dans un symbole deux valeurs 0 et 1 dont lunit est le Bit, constitue unereproduction de loeuvrequi requierten tant que telle lorsquil sagit duneoeuvre originale , lautorisation pralable de l auteuroude ses ayants droits http://100000000000000poems.atspace.com/ 14. La majorit des crits en ligne sont desuvres de lesprit Blog Affordance Article sur WikipdiaCommentaires Tweets ? 15. Le mode de fonctionnement du droit dauteur Copyright =Tous droits rservs Tout usage ncessite en principe une autorisation pralable Sauf si on se trouve dans le cadre duneexception lgislative 16. Le mode de fonctionnement des licences libres Tout ce qui nest pas interdit est permis Pas dautorisation demander tant quon reste dans le cadre de la licence Il faudra conclure un contrat pour lever une restriction pose par la licence Exemple des licencesCreative Commons 4 conditions et6 contrats 17. Responsabilit en ligne :une tension entre la libert dexpression et dautres principes Contrefaon Usurpation didentit , atteinte lanonymat Respect de la vie prive ,droit limage Diffamation, injures , provocations 18.

  • Dfinis par la loi sur la libert de la presse
  • du 29 juillet 1881
  • Diffamation( Art. 29-1 )
  • Toute allgation ou imputation dun fait quiporte atteinte lhonneur ou la considrationde la personne ou du corps auquel le fait est imput est une diffamation.La publication directe ou par voie de reproductionde cette allgation ou de cette imputation est punissable, mme si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressment nomms, mais dontlidentificationest rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, crits ou imprims, placards ou affiches incrimins.
  • Pour sexonrer de la responsabilit : exception de vrit ou bonne foi (prsume)
  • Dlai pour porter plainte : 3 mois compter de la publication
  • Injures( Art. 29-2 )
  • Toute expression outrageante, termes de mpris ou invective qui ne renferme limputation daucun fait est une injure.
  • Provocation ; propos racistes, xnophobes, antismites

Prudence, car il est difficile de se dfendre dune accusation de diffamation . Limite = dnonciation calomnieuse Les dlits de presse 19. Les dlits de presse La loi du 29 juillet 1881 est applicable aux dlits commis sur Internet, y comprissur les blogs et autres services de communication en ligne,mais les juges sont moins exigeants avec les blogueurs quavec les journalistes.( Affaire Monputeaux.com. TGI Paris 17/03/06 ) Les propos diffamatoires ou injurieux tenus sur Facebook peuvent conduire des condamnations . La diffusion, mme un groupe restreint, est considre comme une publication (cf. Affaires deslicenciements Facebook ) Un tweet diffamatoire peut coter cher (record =430.000 dollars ), lesatteintes la vie privegalement (avec parfois desmodes de rparation surprenants!) 20. Responsabilit et identit numrique Lanonymat est autoris pour linstant parla loiLCENet permet un diteur de service de communication au public en ligne dene pas rvler son nom .Rvler lidentit dun internautesouhaitant garder lanonymat est condamnable ( Affaire Mixbeat/Matre Eolas ) Mais des hbergeurs peuvent tre amens communiquer des donnes permettant de lever un anonymat ( Twitter rcemment ) La loi Loppsi a cr un nouveau dlit dusurpation didentit, dfinide manire large et lourdement puni . 21. Les mcanismes de la responsabilit en ligne

  • Fournisseurs daccs Internet (FAI)
  • Loi LCEN 2004.Art. 6, I-1
  • Les personnes dont l'activit est d'offrir un accs des services de communication au public en ligne informent leurs abonns de l'existence de moyens techniques permettant de restreindre l'accs certains services ou de les slectionner et leur proposent au moins un de ces moyens.
  • Loi LCENArt. L. 6.2 : Lhbergeurest la personne physique ou morale qui met la disposition des utilisateurs de linternet un service leur permettant de publier des contenus sur le rseau.( Thoumyre ).
  • Loi LCENArt. 6, III-1Lditeur dun service de communication en ligne au public dsigne la personne qui dtermine les contenus devant tre mis la disposition du public sur le service quil cre ou dont il a la charge

22.

  • Entre hbergeurs et diteurs
  • Les hbergeurs bnficient dun rgime de responsabilit allge ( Art. L.6, I-2 )
  • [Les hbergeurs] ne peuvent pas voir leur responsabilit civile engage du fait des activits ou des informations stockes la demande d'un destinataire de ces services si ellesn'avaient pas effectivement connaissancede leur caractre illicite ou de faits et circonstances faisant apparatre ce caractre ou si, ds le moment o elles en ont eu cette connaissance, elles ontagi promptementpour retirer ces donnes ou en rendre l'accs impossible.

Lditeur, qui est lorigine du contenu, est soumis une responsabilit de droit commun.Larticulation entre les responsabilits 23. Un forum de discussion ? Wikipdia ?YouTube ?De quel statut relvent ces sites ? La distinction diteurs / hbergeurs Un forum de discussion ? Une jurisprudenceparfois erratique Sur un mme site, on peut tre tantt hbergeur, tantt diteur. 24. Lcriture web, une criture hyperlie 25. Un billet 51 liens hypertexte 26. Le lien hypertexte, lment essentiel de lcriture web. http://www.tierslivre.net/spip/spip.php?article2484 27. CC-BY-NC-ND John K

  • Le lien hypertexte nest pas rglement par la loi, mais plutt par des principes poss par la jurisprudence ou par la Netiquette
  • ( recommandations du Forum des Droits sur Internet )
  • Ntant ni une reproduction, ni une reprsentation, le lien hypertexte noffre pas directement prise au droit dauteur ;
  • Le principe est celui de la libert de lier, sans avoir demander dautorisation pralable (malgr des pratiques parfois divergentes1& 2 ) ;
  • A condition dafficher la page lie dans une nouvelle fentre et que le passage au nouveau site soit vident (problme duframing ) ;
  • En principe,les liens profondssont galement autoriss, avec des prcautions supplmentaires (liens vers documents, atteinte intgrit dune uvre..) ;
  • Multiplier les liens vers un mme site peut poser problme (agissement parasitaire, concurrence dloyale, etc) ;
  • Un lien vers un site illicite est lui-mme illicite (contrefaon, dnigrement, diffamation, sites pdophiles, racistes) ;

La libert de lier est la rgle, avec des conditions 28. Au-del du lien hypertexteEmbedet lecture exportable.Des objets juridiquement perturbants. A lire :Andr Gunthert.La lectureexportable ou la mort du Copyright 29. Lcriture web, une criture multimdia 30. Rutiliser des contenus : = Reproduire = Reprsenter = Adapter = uvres drives = uvres composites = Contrefaon

  • Sauf :
  • A demander lautorisation de lauteur
  • Dutiliser une uvre du domaine public
  • De pouvoir bnficier dune exception lgislative

Or : Il y a autant de chance en droit franais dutiliser correctement lacourte citationque de faire passer un chameau par le chas dune aiguille A LIRE :Du droit de citationsur linternet 31. uvres textuelles:courtes citations possibles, en fonction de la proportion de texte cit, mention de lauteur et de la source, intgration dans une uvre citante, finalit critique, polmique, pdagogique ou dinformation.Images:pas de reconnaissance la citation graphique en droit franais, mme sous la forme de vignettes, mme pour des parties dimage.uvres musicales:la citation nest pas permise ds lors que lextrait permet de reconnatre le morceau original.uvres audiovisuelles:la reprise dextraits est possible condition quils soient courts et que luvre citante reste autonome. 32. Everything is a remix Le fair use ( usage quitable ) permet dans certaines conditions la cration duvres transformatives, condition quelle ne menace pas lexploitation commerciale de luvre originaleEn dehors de la parodie , la rutilisation duvres sous forme de remix, mashup et autres formes de transformations nest pas possible en droit franais 33. CC-BY-NC Freefotouk Mais si tu nas pas le droit prends le gauche ! Savoir utiliser les ressourcessous licences libres 34. Trouver et rutiliser des contenus sous licences libres Images http://www.deviantart.com/ http://www.fotopedia.com/ http://commons.wikimedia.org/wiki/Accueil 35. Trouver et rutiliser des contenus sous licences libres Sons http://www.dogmazic.net http://www.jamendo.com/fr/ http://soundcloud.com/ 36. Trouver et rutiliser des contenus sous licences libres Textes http://fr.wikipedia.org http://fr.wikisource.org http://www.archive.org http://www.gutenberg.org http://www.inlibroveritas.net / 37. Trouver et rutiliser des contenus sous licences libres Vido http://www.youtube.com/editor http://vimeo.com/ http://blip.tv/ 38. Utiliser la possibilit de faire desembed Lorsque vous soumettez du Contenu sur YouTube, vous concdez [...] chaque utilisateur du Service, le droit non exclusif, titre gracieux, et pour le monde entier daccder votre Contenu via le Service et dutiliser, de reproduire, de distribuer, de raliser des uvres drives, de reprsenter, d excuter le Contenu dans la mesure autorise par les fonctionnalits du Serviceet par les prsentes Conditions.CGU Youtube Mais limit engnral un usagepersonnel non-commercial 39. Lcriture web, une criture interactive 40. ENSSIB. 19/05/10 41. Les blogs,des objets collectifs par essence Le lecteur devient-il co-auteur? uvre de collaboration, uvre collective, uvre composite ? Les blogs : des uvres particulires Les blogs sont en gnral des uvres composites, qui ne bouleversent pas le schma de la proprit intellectuelle. 42. Les wikis : OJNI ?Une myriade dauteurs de versions successives Une uvre en perptuel changement Qui possde chaque partie ? Qui possde le tout ? uvre de collaboration, uvre drive, uvre collectiveou uvre communautaire ??? Bien commun, voirePatrimoine mondial de lHumanit?A lire :Luvre collaborative. De luvre de collaboration luvre libre. 43. Les wikis : OJNI ?http://www.slate.fr/story/26745/wikipedia-plagiat-michel-houellebecq-carte-territoire Laffaire Houellebecq / Wikipdia :de nombreuses questions en suspens

  • La possibilit dun plagiat ?
  • Extension du domaine de leffet viral?

44. Quelle infrastructure juridique pour lcriture collaborative ? Protagonize criture collective de scnarios sur une plateforme sous CC 45.

  • Lexemple du projetSesamath
  • Associationdveloppant des manuels et des ressources pdagogiques en mathmatiques;
  • Sous licence libre ( GFDL ) pour permettre le travail collaboratif et laccs ouvert ;
  • 400 auteurs-contributeurspar le biais de wikis, de SPIP, de forums, de listes de diffusion
  • Nexclut pas la mise en place dunmodle conomique : accs libre et gratuit la version numrique/accs payant la version papier.
  • Manuels vendus 80 000 exemplaires et utiliss par 5000 professeurs !

Pour en savoir plus,Invitation auVoyage en Ssamathie Quelle infrastructure juridique pour lcriture collaborative ? 46. DS. CC-BY-NC-SA Lcriture web, une criture dissminable 47. Dissmination, propulsion, partage Photo : Nasa.Les sites web ont t imagins pour stocker des informations et les afficher travers des navigateurs.Le web sattachera-t-il longtemps ce pass poussireux ? Je ne crois pas.Lide dun lieu de lecture privilgi et montisable, le site web, est rvolue. Nous avons des sources dinformations, les blogs par exemple, qui propulsent linformation pure dans le cyberspace. Puis elle circule, sinterface, se reprsente, se remodle.Les sites deviennent des bases de lancement. Nous navons plus besoin de les visiter. Ils ont leur importance, tout comme celui qui parle a de limportance, mais nous navons aucune raison de nous trouver en face de lui pour lentendre. Nous pouvons le lire ailleurs, lcouter ailleurs, le voir en vido ailleurs Nous allons pousser des donnes dans le flux global. Certains dentre nous se contenteront de rgler la tuyauterie, dautres denvoyer avec leur blog des satellites en orbite gostationnaire, dautres de courts messages microblogus, juste des liens, des sourires, des impressions pendant que dautres expdieront des vaisseaux spatiaux pour explorer linfini, des textes longs et peut-tre profonds. Le temps des propulseurs est venu. Vers un web sans site web. Par Thierry Crouzet. Le Peuple des connecteurs. 17/09/09 48. Propulser, quest-ce dire (juridiquement) ? Titre Extrait Image Lien A lire :Droit dauteur et partage 49.

  • Le poids des CGU etla question des User Generated Content
  • Importance des CGU(Conditions Gnrales dUtilisation) ou ToS (Terms of Use)
  • Notamment sur les plateformes de partage et les rseaux sociaux
  • Cession dune licence dexploitation trs large au bnfice des plateformes
  • Drive possible :Affaire Twitpic

Quarrive-t-il nos contenus propulss? 50. Quarrive-t-il nos contenus propulss ? Twitter :ce qui est vousest vous, mais aussi nous ! ( ToS ) Japan QuakebookTweets from Tahrir Deux ouvrages crits en compilant des tweets et exploits commercialement de quel droit? 51. Ecrire en ligne pour beaucoup dauteurs implique la craintede voir leurs crits leur chapper, tre copis, repris, modifis, disperss Comment faire pour matriser la dissmination des contenus, lencadrer juridiquement et ventuellement en tirer partie ? 52. Conditions dutilisationdu blog Axe-net Approche Tous droits rservs Les contenus sont fixs en un point sur le web.Mais plutt que davoir peur du vol des crits, ne peut-on avoir intrt favoriserleur envol? 53. De lintrt laisserles crits senvolerSur mon blog, les billets sont sous licence CC-BY, la moins restrictive de toutes. Ils sont parfois repris sur le site OWNI, sans autorisation pralable, o ils bnficient dune meilleure visibilit.Ils peuvent y tre modifis, ditorialiss (ajouts dintertitres, nouvelles illustrations, etc), voire mme traduits. 54. De lintrt laisserles crits senvolerPro Publica , site dinformation citoyen amricain Prix Pullizer 2010 Mot dordre : Volez nos histoires ! Sous licence CC-BY-NC-ND 55. De lintrt laisserles crits senvolerGlobal Voices Un rseau mondial de blogueurs, reprenant des contenus et les traduisant pour leur donner une meilleure visibilit. Notamment des billets crits par des blogueurs issus de pays mergents. Utilise la possibilit dadaptation ouverte par les licences libres pour traduire et republier 56. De quelques difficults juridiques poses par la notion de curation A lire :Lre des curateurs aurait-elle sonn ? 57. Scoop.it Reprises darticles et de billets, avec lien, affichage dune image et dun extrait. La reprise des images est problmatique, en labsence dun droit de citation graphique La curation cest prendre du contenu un endroit et le mettre un autre. Rien dautre. Or rappelons le, prendre du contenu sans en avoir lautorisation constitue une atteinte au droit dauteur. Seul le droit de citation peut sappliquer mais ce dernier est soumis un certain formalisme qui nest jamais respect sur les plateformes de curation. Certes les plateformes de curation permettent galement de rdiger du contenu, de faire une synthse dun article MAIS personne ne le fait car cest si simple de copier, de rediffuser et de ne pas crer. Frdric Martinet. Actulligence. 58. Pearltrees La manire dont les contenus sont visualiss sur la plateforme nest-elle pas assimilable une forme deframing ? 59. The Twitted Times Cration automatique dune revue web partir des liens les plus retweets par son rseau sur Twitter. Problme :Lexception de revue de pressenest ouverte quaux organes de presse professionnels. Les panoramas de presse lectroniquesncessitent un contrat conclu avec le CFC et ne peuvent tre diffuss quen intranet 60. Crdits Images

  • Diapo 1 :Writing in the darkness. Par aless&ro. CC-BY
  • Diapo 3 :Matrix Core. Par Pixelsior. CC-BY-NC-SA
  • Diapo 4 :Last Meal. Par Lottery Monkey. CC-BY-NC-ND
  • Diapo 5 :Diadme. Par Christophandre. CC-BY-NC-ND
  • Diapo 6 :Duralex. Par Ben McLeod. CC-BY-NC-SA
  • Diapo 7 :Autoportait brouill. Par jfornet. CC-BY-SA
  • Diapo 8 :KIF_5943. Par duncid. CC-BY-NC-SA
  • Diapo 9 :Scrabble. Par La Vie de Rose. CC-BY-NC
  • Diapo 10 :Proprit prive. Par y.caradec. CC-BY-NC-SA;Libra. Par Elikozoe. CC-BY-NC-ND
  • Diapo 12 :El Alma del Ebro. Par Paulo Brandao. CC-BY-SA
  • Diapo 13 :Queneau Sonnets. Par Thomas Guest. CC-BY
  • Diapo 15 :Rust. Par Nomads : will create. CC-BY
  • Diapo 16 :Ca faisait longtemps que javais pas fait de macro. Par LZdR. CC-BY-NC ;Pen3. Par Merlinprincesse. CC-BY-NC-ND
  • Diapo 17 :CC on Orange. Par Yohei Yamashita. CC-BY
  • Diapo 18 :Pirate Flag. Par Olivier Bruchez. CC-BY-SA;Freedom of speech! Par dreamwhile. CC-BY-NC-ND;Anonymous. Par Gaelx. CC-BY-SA;il dans une serrure. Par Uolir. CC-BY-NC-SA
  • Diapo 21 :Venitian Mask. Par Julien Hry. CC-BY-NC-ND
  • Diapo 30 :Needle and Thread. Par Arghya Mukherjee. CC-B Y-SA.
  • Diapo 31 : S ans titre. Par Yle is dreaming. CC-BY;Une fois de plus. Par Ajtme. CC-BY-NC-ND;Photo Wall-Memory. Par sflower. CC-BY-NC-ND;Red One. Par Wheelson. CC-BY-NC-ND
  • Diapo51 :Flying Books. Par Gexydaf. CC-BY-NC-ND
  • Diapo 56 :Curation. Par Raphalle Ridarch. CC-BY-NC-SA