Lubrifiants spéciaux pour l’industrie de la cellulose et ...
ÉCHO DES FILIÈRES - 2010 – n° XX - ademe.fr · Emballages ménagers et industriels 13....
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2017 n°2 RENDEZ-VOUS 27 et 28 juin 2016 Assises de l’Économie circulaire Sommaire Informations transversales 1. Filières à Responsabilité élargie du producteur 2. Évaluation environnementale et éco-conception 3. Recyclage 4. Réemploi, réutilisation et réparation 5. Investissements d’avenir Informations filières 6. Ameublement 7. Automobiles 8. Bateaux de plaisance et de sport 9. Bouteilles de gaz 10. Cartouches d’impression 11. Déchets d’activités de soins 12. Emballages ménagers et industriels 13. Équipements électriques et électroniques 14. Gaz fluorés 15. Lubrifiants Signes et acronymes 16. Médicaments non utilisés 17. Mobil-homes 18. Papiers graphiques 19. PCB 20. Piles et accumulateurs 21. Pneumatiques 22. Produits agrofourniture 23. Produits chimiques / Déchets diffus spécifiques 24. Textiles, linge de maison et chaussures [email protected]
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2017 n°2
RENDEZ-VOUS
27 et 28 juin 2016
Assises de l’Économie circulaire
Sommaire
Informations transversales
1. Filières à Responsabilité élargie du producteur 2. Évaluation environnementale et éco-conception 3. Recyclage 4. Réemploi, réutilisation et réparation 5. Investissements d’avenir
Informations filières
6. Ameublement 7. Automobiles 8. Bateaux de plaisance et de sport 9. Bouteilles de gaz 10. Cartouches d’impression 11. Déchets d’activités de soins 12. Emballages ménagers et industriels 13. Équipements électriques et électroniques 14. Gaz fluorés 15. Lubrifiants
Signes et acronymes
16. Médicaments non utilisés 17. Mobil-homes 18. Papiers graphiques 19. PCB 20. Piles et accumulateurs 21. Pneumatiques 22. Produits agrofourniture 23. Produits chimiques / Déchets diffus spécifiques 24. Textiles, linge de maison et chaussures
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 2/17
Informations transversales
1. FILIERES A RESPONSABILITE ELARGIE DU PRODUCTEUR
Marie HERVIER
Ça se passe à l’ADEME
En savoir plus Extended Producer Responsability : Updated
Guidance for Efficient Waste Management
Étude sur le déploiement de la signalétique Triman, août 2016, ADEME.
Kit de communication
Quefairedemesdechets.fr
2. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET ECO-CONCEPTION
Fabienne BENECH
Philippe BAJEAT
Aude ANDRUP
Olivier RÉTHORÉ
Fabienne BENECH
Rendez-vous
Focus
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 3/17
Ça se passe à l’ADEME
En savoir plus
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 4/17
3. RECYCLAGE
Adeline PILLET
Rachel BAUDRY
Nicolas PETIT
Focus Appel à projets de recherche ERA-MIN2 2017 « Research & innovation programme
on raw materials to foster circular economye »
Ça se passe à l’ADEME
Plus d’information
Veille
réglementaire
Le décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets
– dit « 5 flux »
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 5/17
En savoir plus Plateforme collaborative sur le recyclage des plastiques
4. REEMPLOI, REUTILISATION ET REPARATION
Agnès JALIER
Marie HERVIER
Rendez-vous
Focus
Ça se passe à l’ADEME
un
appel à candidatures
Voir la présentation des lauréats.
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 6/17
En savoir plus réemploi réparation
5. INVESTISSEMENTS D’AVENIR
Nicolas PETIT
Focus appel à projet « Économie circulaire, recyclage et valorisation des déchets »
En savoir plus le
site de l’ADEME
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 7/17
Informations filières
6. AMEUBLEMENT
Philippe BAJEAT
Focus
Ça se passe à l’ADEME
En savoir plus
7. AUTOMOBILES
Éric LECOINTRE
Rendez-vous
Focus
Plus d’info.
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 8/17
La synthèse et les deux rapports (métropole / DOM-COM) sont disponibles sur le
site de l’ADEME
rapport de l'Observatoire de la filière des véhicules hors d'usage - données
2014
Veille
réglementaire et
normative
décret n°2016-703 du 30 mai 2016
la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la
transition énergétique pour la croissance verte
En savoir plus
Rubrique Pneumatiques.
8. BATEAUX DE PLAISANCE ET DE SPORT
Éric LECOINTRE
Focus
l’APER.
Ça se passe à l’ADEME
Veille réglementaire
et normative
L’article 89 de la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 9/17
9. BOUTEILLES DE GAZ
Adeline PILLET
Veille réglementaire et normative
Décret n°2016-836 du 24 juin 2016 relatif aux modalités de consigne ou de système de reprise équivalent des bouteilles de gaz à un usage individuel et à la
gestion des déchets de bouteilles de gaz
10. CARTOUCHES D’IMPRESSION
Erwann FANGEAT
Focus
Veille réglementaire et normative
11. DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS
Guillaume CRÉZÉ
Focus
Veille réglementaire et normative
Décret n° 2016-1590 du 24 novembre 2016
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 10/17
arrêtés du 5 septembre 2016 agrément
approbation
En savoir plus Collection Repères sur les Activités de soins à risques infectieux - Synthèse /
Données 2014
12. EMBALLAGES MÉNAGERS ET INDUSTRIELS
Sylvain PASQUIER
Focus
Ça se passe à l’ADEME
Veille réglementaire
et normative
En savoir plus rubrique dédiée aux emballages
Recommandations de l’ADEME sur l’organisation de la collecte des déchets d’emballages ménagers et de papiers graphiques
13. ÉQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES
Erwann FANGEAT
Focus
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 11/17
Étude sur le Réemploi des équipements électriques et électroniques ménagers
Veille réglementaire et normative
En savoir plus Rapport annuel du registre des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) - Données 2015, Collection Faits & Chiffres
Synthèse / Données 2015
14. GAZ FLUORES
Olivier BENOIT
Ça se passe à l’ADEME
Veille réglementaire et normative
arrêté F-Gaz du 25 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2007 relatif à l’agrément des organismes prévu à l’article R.543-108 du code de l’environnement, l’arrêté du 29 février 2016 relatif à certains fluides frigorigènes et aux gaz à effet de serre fluorés et l’arrêté du 29 février 2016 modifiant les arrêtés relatifs à l’agrément des organismes et à la délivrance des attestations de capacité et d’aptitude pris en application des articles R.543-105,R.543-106 et
R.543-108 du code de l’environnement
En savoir plus Synthèse de la filière des Gaz fluorés - données 2015
15. LUBRIFIANTS
Éric LECOINTRE
Focus
Ça se passe à l’ADEME
Guadeloupe Martinique Réunion Mayotte
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 12/17
Résultats disponibles sur demande
Veille réglementaire
arrêté du 8 août 2016 modifiant l’arrêté du 28 janvier 1999
relatif aux conditions de ramassage
En savoir plus Pour plus d’information
listes des ramasseurs, les installations de traitements agréés
statistiques sur la collecte et le traitement des huiles usagées
16. MEDICAMENTS NON UTILISES
Marie HERVIER
Rendez-vous
Ça se passe à
l’ADEME
En savoir plus Synthèse Faits et chiffres sur les Médicaments, données 2015 - J
17. MOBIL-HOMES
Fabienne BENECH
En savoir plus Pour plus d’information
ecomobilhome.fr
18. PAPIERS GRAPHIQUES
Focus
Ça se passe à l’ADEME
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 13/17
Olivier BENOIT
Veille réglementaire et normative
En savoir plus Rapport annuel de la filière des produits graphiques - données 2015
collection Repères Papiers graphiques
ménagers et assimilés – Synthèse / Données 2013
19. PCB
Olivier BENOIT
Veille réglementaire et normative
décret n°2013-301 du 10 avril 2013
Ça se passe à l’ADEME
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 14/17
En savoir plus L’application ADEME relative au suivi de la décontamination et de l’élimination
des appareils pollués au PCB/PCT
20. PILES ET ACCUMULATEURS
Olga KERGARAVAT
Rendez-vous
Focus
Ça se passe à l’ADEME
En savoir plus
21. PNEUMATIQUES
Karine FILMON
Focus
Ça se passe à
l’ADEME
Pour plus
d’information
Veille réglementaire
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 15/17
et normative
En savoir plus Rapport annuel de l'observatoire des pneumatiques usagés -
données 2015 collection Repères Pneumatiques –
Synthèse / Données 2015
22. PRODUITS AGROFOURNITURE
Adeline PILLET
Focus
Veille réglementaire et normative
nouvel accord cadre
23. PRODUITS CHIMIQUES / DÉCHETS DIFFUS SPÉCIFIQUES
Adeline PILLET
Focus
Veille réglementaire
et normative
l’arrêté du 6 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 15 juin 2012 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement conformément à l’article R.
543-234 du code de l’environnement
En savoir plus
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 16/17
24. TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES
Erwan AUTRET
En savoir plus
une notice destinée aux parties
prenantes de la planification déchets
site d’Eco-TLC la fibre du tri.
collection Repères Textiles d’habillement linge de maison et chaussures– Synthèse / Données 2014
L’ÉCHO DES FILIÈRES - Juin 2017 n°2 Page 17/17
25. SIGLES ET ACRONYMES
ACV
ADEME
ANR
CNA
CPA
CSF
DASRI PAT
DBPS
DDS
DEEE
EE
EEE
GT
MNU
MOOC
PCB
PME
PUNR
REP
TLC
TPE
VALDELIA
VHU
