E02 août

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Bulletin officiel de la propriété industrielle Brevets dÊinvention Demandes de brevets - n os 2 994 053 à 2 994 370 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) N o 14/06 07 février 2014
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  • Bulletinofficielde la proprit

    industrielleBrevets dinventionDemandes de brevets - nos 2 994 053 2 994 370Certificats complmentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs(Code de la proprit intellectuelle, Livre VI)

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    014

  • AVERTISSEMENT

    Les titulaires de brevets reoivent des courriers de socits prives trangres (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, denregistrer ou dinscrire leurs titres, auniveau europen ou international, moyennant des sommes importantes.

    Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publies au Bulletin officiel dela proprit industrielle (numro et date de dpt et/ou de publication, rfrence laclassification internationale, revendication de priorit, etc ).

    En effet, la loi franaise nexige, pour faire produire un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assure par lINPI et ne donne dailleurslieu au versement daucune redevance, son cot tant couvert par la redevance de dpt.

    Pour tendre la protection dun brevet linternational, lINPI est habilit recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement lOrganisation mondiale de laproprit intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

    Au niveau europen, lOffice europen des brevets (OEB) assure la publication et ladlivrance des brevets europens.

    Attention :

    LINPI na aucun lien avec ces socits. Cest directement dans le BOPI quelles se procurent les coordonnes des dposants.

    Les prestations quelles proposent nont aucun caractre officiel, ne sont pas obligatoires et sont dnues de tout effet juridiqu e.

    Toute autre insertion est dpourvue deffet juridiq ue et, si elle a lieu, ne peut revtir quun caractre publicitaire quil appartient cha cun dapprcier.

  • Liste indicative des socits concernes

    ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany

    Cette socit propose des publications sous les intituls suivants :

    - en matire de brevets : ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS

    - en matire de marques : ZENTRALES DATENREGISTER FR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONAL ES

    - en matire de dessins et modles : CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES I NTERNATIONAUX

    TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

    GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

    SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

    MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Rsidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

  • PARTIE PRLIMINAIRE

    Dcisions du Directeur Gnral de lINPI......

    PREMIRE PARTIE

    Publication des demandes de brevets din-vention, de certificats dutilit, de certificatsdaddition

    1.1 Abrgs du contenu technique de lin-vention .....................................................

    1.2 Table alphabtique par noms des dpo-sants ........................................................

    1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

    DEUXIME PARTIE

    Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets dinvention ayant fait lobjetdun dpt en France

    2.1 Rapports de recherche prliminairesrendus publics.......................................

    2.2 Brevets dinvention, certificats dutilit,certificats daddition dlivrs .................

    2.3 Avis documentaires dlivrs .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

    mros denregistrement nationaux et lesnumros de publication.........................

    2.5 Corrections et/ou modifications.............

    TROISIME PARTIE

    Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets europens produisant ou nonleurs effets en France

    3.1 Brevets europens dont la traduction at remise lINPI.................................

    3.2 Brevets europens dont la traductionna pas t remise lINPI ....................

    3.3 Demandes de brevets europens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et ventuellement la traduction r-vise des revendications ont tremises lINPI.....................................

    3.4 Corrections et/ou modifications.............

    QUATRIME PARTIE

    Certificats complmentaires de protectionpour les mdicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

    4.1 Demandes de CCP pour les mdica-ments rendues publiques......................

    4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues pu-bliques...................................................

    4.3 Demandes de CCP pour les mdica-ments rejetes.......................................

    4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetes............

    4.5 CCP pour les mdicaments dlivrs ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

    tiques dlivrs .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

    CINQUIME PARTIE

    Topographies de produits semi-conduc-teurs

    5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................

    5.2 Corrections et/ou modifications.............

    SIXIME PARTIE

    Registre national des brevets

    6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complmentaires de protec-tion et les topographies de produits se-mi-conducteurs......................................

    6.2 Dcisions de constatation de d-chance inscrites au RNB.....................

    6.3 Corrections et/ou modifications.............

    SEPTIME PARTIE

    Registre national spcial des logiciels

    7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................

    7.2 Corrections et/ou modifications.............

    BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIT INDUSTRIELLE

    N 14/06 07 fvrier 2014

    INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIT INDUSTRIELLE15, rue des Minimes CS 50001

    92677 COURBEVOIE Cedex Tlphone : 0820 213 213 Tlcopie : +33 (0)1 56 65 86 00

    SOMMAIRE

    Codes de lOMPI utiliss en matire de documentation de brevets p. IV

    Pages Pages

    7

    13

    175193

    nant

    219

    229nant

    237nant

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    261

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    281

    285289

    295nant

  • 4 BOPI 14/06

    CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

    Extrait de la norme ST 9 de lOMPI* concernant lide ntification des donnes bibliographiques desdocuments de brevets.

    Les codes ci-aprs sont utiliss sur la premire page des documents de brevets ainsi que dans les abr-gs publis au bulletin officiel de la proprit industrielle pour identifier les donnes bibliographiques sansconnaitre la langue utilise. Les codes sont indiqus dans un cercle avant les donnes correspondantes.

    a Numro de publicationb Dsignation du type de document (dtail ci-aprs)c Identification de loffice qui publie le documentd Numro denregistrement nationale Date de dpotj Classification internationale des brevetsk Titre de linventionm Abrgp Nom de linventeur (le cas chant) suivi ventuellement

    du nom de la socit dappartenanceo Nom(s) du ou des demandeurs(s)q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas chant. (Ce code napparat

    que sur la premire page du brevet dlivr)r Nom du mandataire en France (le cas chant)n Rfrences dautres documents apparents (le cas chant).f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorit

    a (ont) t dpose(s).Date(s) de dpot de la (des) demande(s) de priorit.Numro(s) attribu(s) la (aux) demandes de priorit.

    Ci-dessous figure un exemple dabrg avec les codes correspondants :

    a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 dcembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme vise stabilisep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Socit Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 dcembre 1992, n 09215381.

    m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) ax sur un axe de tir XX et des moyensoptronique de vise dfinissant un axe de vise YY de larme(10), un moyen decommande de la mise feu dune munition tire par larme, actionnable par un por-teur de larme, arme caractrise en ce quelle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de laxe YY de vise, des moyens de dtection deconcidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre laxe de vise YY et laxe de tir XXces moyens mettant un signal de mise feu lorsquil y a concidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise feu(18) actionnable par le porteur delarme et un circuit de mise feu automatique(26) dclenchant la mise feu de lamunition lorsque le moyen dautorisation(18) a t actionn et que les moyens dedtection de concidence mettent le signal de mise feu.

    * OMPI : Organisation Mondiale de la Proprit Intellectuelle.

    (le cas chant)

  • 5BOPI 14/06

    Extrait de la norme ST 16 de lOMPI pour lidentific ationde diffrents types de documents de brevets :

    A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat daddition B2 Certificat daddition un brevet

    un brevet B3 Certificat dutilitA3 Demande de certificat dutilit B4 Certificat daddition un certificat dutilitA4 Demande de certificat daddition

    un certificat dutilit

    Extrait de la norme ST 3 de lOMPI

    Code normalis deux lettres recommand pour la re prsentation des pays ainsi que dautresentits et des organisations internationales dlivr ant ou enregistrant des titres de proprit indus-trielle. (m..j. dcembre 1994).

    ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE I NDUSTRIELLE

    OA Organisation Africaine de la Proprit Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Rgionale Africaine de la Proprit Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modlesEP Office europen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Proprit Intellectuelle (OMPI)

    AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SudeAN Antilles nerlandaises LR Libria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HlneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovnieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

    GA Gabon SN SngalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD Rpublique de Moldova ST Sao Tom-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guine MN MongolieBJ Bnin GQ Guine quatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaquesBM Bermudes GR Grce MR Mauritanie TD TchadBN Bruni Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guine-Bissau MT Malte TH ThalandeBR Brsil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinit-et-TobagoBY Blarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Blize HT Hati MZ Mozambique TW Tawan, province de Chine

    HU Hongrie TZ Rpublique-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF Rpublique Centrafricaine ID Indonsie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigria UA UkraineCH Suisse IL Isral NI Nicaragua UG OugandaCI Cote dIvoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis dAmriqueCL Chili IQ Iraq NO Norvge UY UruguayCM Cameroun IR Iran (Rpublique islamique d) NP Npal UZ OuzbkistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zlande VA Saint-SigeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ Rpublique tchque PE Prou VN Viet Nam

    KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuineVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO Rpublique dominicaine KP Rpublique populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algrie dmocratique de Core

    KR Rpublique de Core QA Qatar ZA Afrique du SudKW Kowet ZM ZambieKY Camanes, iles RO Roumanie ZR ZareKZ Kazakhstan RU Fdration de Russie ZW Zimbabwe

    RW Rwanda

  • 6 BOPI 14/06

    LINPI vous accueille

    Pour contacter le sige et les dlgations rgionales : 0820 213 213 (0,09 TTC/mn)Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211Site internet : www.inpi.fr

    Sige15, rue des Minimes CS 5000192677 COURBEVOIE [email protected]

    ALSACE2, rue Brle67000 [email protected]

    AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

    AUVERGNEDRIRE / INPI21, alle Evariste Galois63174 Aubire [email protected]

    BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hrouville-Saint-Clair [email protected]

    BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

    BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chne Germain35510 Cesson Svign [email protected]

    GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

    LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

    LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

    MIDI-PYRENEESParc dActivits de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

    NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

    PACA Est249, rue Fernand LgerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

    PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

    PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

    RHNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

    RHNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

    RHNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de lAlma42029 Saint-Etienne [email protected]

  • PARTIE PRELIMINAIRE

    DCISIONS DU DIRECTEUR GNRAL DE LINPI

  • BOPI 14/06 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE LINPI 9

  • 10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE LINPI BOPI 14/06

  • PREMIRE PARTIE

    PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS DINVENTION, DE CERTIFICATS DUTILIT, DE

    SOMMAIRE

    Pages

    CERTIFICATS DADDITION

    1.1 Abrgs du contenu technique de linvention...............................

    1.2 Table alphabtique par noms des dposants...............................

    1.3 Table par domaines techniques ...................................................

    1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................

    13

    175

    193

    nant

  • 13BOPI 14/06

    Abrgs du contenu technique de linvention relatifs des demandesde brevets dinvention, de certificats dutilit, de certificats dadditionrendues publiques,

    qui correspondent aux numros signals dans la table alphabtiquepar noms de dposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-aprs.

    Les abrgs sont publis dans lordre numrique croissant des numros de publicationqui concide avec lordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribus aux demandes de brevets titre principal.

    A partir du no 2 872 380 (BOPI Brevets dinvention no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classes selon les indices de la huitime dition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

    Les textes complets de ces documents sont mis la disposition du public, dans lessalles de consultation de lInstitut National de Proprit Industrielle, Paris et en province etpeuvent etre fournis la demande.

    1.1 ABRGS DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION

    N 2.994.053 2.994.370

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A01D 15

    A2.994.053 B (A1) D [12 02203]. E 06 ao t2012. JA 01 D 75/28 (2013.01). K DISPOSITIFDE REMISE A NIVEAU PRET A MONTER POUR MOIS-SONNEUSE BATTEUSE P ( Inven teur : IMBERTJEAN). O Demandeur : IMBERT JEAN, RMandataire: IMBERT JEAN

    M Le dispositif de mise niveau ce caractrise en ceque le concept comporte deux modules qui viennents'intercaler entre la poutre essieu et les rducteurs droitet gauche; ils permettent le dplacement de l'axe desroues motrices verticalement vers le haut ou le bas(Figure 1- b - c) par l'intermdiaire d'un vrin et du pivotqui est positionn l'arrire de l'axe d'entrainement durducteur; la position arrire du pivot confre une grandestabilit en toutes positions; l'arbre cardan d'entraine-ment du rducteur passe au centre du tube renfort qui sedplace dans la lumire en forme de haricot prvue ceteffet sur le flasque fixe.Ce dispositif suivant l'invention permet un travail en toutescurit et plein rendement de moissonneuse batteusedans des pentes de 20%

    A2.994.054 B (A1) D [12 57455]. E 01 ao t2012. JA 01 F 17/04 (2013.01), A 01 F 12/54, A 01 D41/12. KDISPOSITIF DE RECUPERATION DE ME-NUE-PAILLE P (Inventeur : LESEURRE ADRIEN). ODemandeur: THIERART Socit responsabilit limi-te, RMandataire: CABINET GUIU - JURISPATENT

    M La prsente invention concerne notamment un dispo-sitif (1) destin la rcupration de la menue-paille reje-te par une moissonneuse-batteuse, comprenant unetrmie (2), une vis d'Archimde (3) positionne en tout oupartie dans ladite trmie (2), un moyen (4) entrainant larotation de la vis d'Archimde (3) autour de son axe lon-gitudinal, et une turbine (5) comprise dans une enceinte(7), place dans le prolongement de la vis d'Archimde(3) et comportant un jeu de pales (16) pour jecter lamenue-paille rcupre dans la trmie (2). Selon l'inven-tion, une paroi interne (10) sensiblement perpendiculaire l'axe de rotation de la turbine (5) divise l'enceinte (7) enune premire partie (11) dans laquelle est plac le pre-mier jeu de pales (16) et une deuxime partie (12) danslaquelle est plac un deuxime jeu de pales (17), unespace annulaire (13) tant mnag entre le bords libre(14) de ladite paroi interne (10) et la surface latrale (15)de l'enceinte (7). Le deuxime jeu de pales (17) pro-voque une aspiration, au travers de l'espace annulaire(13), des fines particules et de la poussire prsentes auniveau de la trmie (2).

  • 16 A01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.055 B (A1) D [12 58961]. E 25 sep-tembre 2012. J A 01 G 1 /00 (2013 .01) . KMETHODE POUR FAIRE POUSSER RAPIDEMENTUN ARBRE P ( Inventeur : LIAO ZHAN-WEN). ODemandeur: LIAO ZHAN-WEN, RMandataire: CA-SALONGA & ASSOCIES . F Priorit : TW, 03 aot2012, n 101127885.

    M Une mthode pour faire pousser rapidement un arbrecomprend l'obtention d'un matriau de culture (2) en cou-pant un tronon d'un tronc ou d'un rameau d'un arbre eten supprimant les petites branches. Un agent de cicatri-sation de plaie (6) est appliqu sur l'extrmit suprieure(4) coupe et sur les plaies (5) du matriau de culture (2).La priphrie de la partie infrieure du matriau deculture (2) est incise pour former des entailles (8).L'extrmit infrieure coupe du matriau de culture (2)est taille afin d'obtenir une face oblique (7). Un agent deformation de racines (9) est appliqu sur la priphrie dela partie infrieure et la face oblique (7). La partie inf-rieure du matriau de culture (2) est plante dans laterre. Une protection est enroule autour d'une partieintermdiaire du matriau de culture (2). Le matriau (2)est cultiv pendant plusieurs mois pour faire pousser desracines, des branches et des feuilles.

    A2.994.056 B (A1) D [12 57447]. E 31 ju i l l e t2012. JA 01 G 9/02 (2013.01), E 04 F 13/072. KSTRUCTURE DE MUR VEGETALISE ET MUR VEGE-TALISE COMPORTANT CETTE STRUCTURE P ( Inven teur : PELESZEZAK PASCAL) . ODemandeur: CANEVAFLOR Socit par actions sim-plifie, RMandataire: CABINET GERMAIN ET MAU-REAU Socit civile

    M Cette structure modulaire, compose d'lments gril-lags, comprend des lments de support (2) de profil en L , juxtaposables et superposables, et des lmentsde fermeture plans (3) disposs verticalement, ainsi quedes consoles (13) reliant et fixant ces lments. Lesfaces infrieures horizontales (5) des lments de sup-port (2) superposs dlimitent des volumes recevant unsubstrat de plantation qui se prsente avantageusementsous la forme de cartouches pr-remplies, amenesavant mise en place des lments de fermeture (3).

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A01G 17

    A2.994.057 B (A1) D [12 57452]. E 31 ju i l l e t2012. JA 01 G 17/02 (2013.01), A 01 G 3/00. KROBOT DE TAILLE DE VIGNES COMPRENANT DESMOYENS DE CAPTATION D'IMAGES METTANT ENOEUVRE DES MOYENS DE PROJECTION D'UN FAIS-CEAU LASER P (Inventeur: MORCELLET JEAN-MI-CHEL). ODemandeur: TIAM Socit responsabilitlimite, RMandataire: LEGI LC

    M L'invention concerne un robot de taille de vignes,comprenant:- des moyens de captation d'images relatives auxditspieds de vigne et leurs branches;- des moyens de traitement (3) desdites images;- des moyens de coupe (4) et des moyens de pilotage(30) de ceux-ci;caractris en ce que les moyens de captation d'imagescomprennent:- des moyens de projection (20) d'au moins un faisceaulaser sur lesdits pieds de vigne et leurs branches;- des moyens (21) de relev et d'enregistrement d'unesrie d'images relatives la forme dudit faisceau lasersur lesdits pieds de vigne et leurs branches.

    A2.994.058 B (A1) D [13 57543]. E 30 ju i l l e t2013. J A 24 C 5 /40 (2013 .01) . KCONFECTIONNEUSE DE CIGARETTES SEMI-AU-TOMATIQUE SUR TABLE P (Inventeur : CHEN JUM-MO). ODemandeur : REPUBLIC TOBACCO L.P., RMandataire: CABINET PLASSERAUD . FPriorit:US, 31 juillet 2012, n 13/563,129.

    M L'invention concerne une confectionneuse de ciga-rettes semi-automatique (10) du type injection de tabacincluant un botier ayant une ouverture (26) et unechambre de compactage (50) en communication avecl'ouverture (26) pour recevoir du tabac en vrac, unorgane de compactage (40) mont pour un mouvementde va-et-vient de haut en bas depuis une position initialeadjacente au-dessus de la chambre de compactage (50)vers le fond de la chambre de compactage (50) enrponse la rotation d'une paire d'engrenages (75A et75B) opposs, et une cuillre d'injection (96) montepour un mouvement de va-et-vient latral automatiquedepuis une position de repos dans la chambre de com-pactage (50) travers la chambre de compactage (50)pour transporter des formes de tabac compact en tigedans le ct d'jection de la chambre de compactage(50) et dans un tube de cigarette creux.

  • 18 A41C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.059 B (A1) D [12 57408]. E 31 ju i l l e t2012. JA 41 C 3/10 (2013.01), A 41 C 3/14. KSOUTIEN-GORGE A ARMATURE SUR COUSSIN DEMOUSSE P ( Inventeur : ZENNOU VIRGINIE). ODemandeur: SAM Socit responsabilit limite, RMandataire: CABINET CHAILLOT

    M La prsente demande concerne un soutien-gorgecomprenant deux ensembles bonnet (1) assembls l'un l'autre par une pice centrale, et au moins un moyen demaintien sur le corps, de type bretelles avec attache dor-sale, chacun des deux ensembles bonnet (1) compre-nant un bonnet avant (3) et un bonnet arrire (2),superposs, et un ensemble armature (6) s'tendant auvoisinage de la bordure infrieure desdits bonnets avant(3) et arrire (2), o le bonnet avant (3) est un bonnetmoul, en tissu, destin former, en utilisation, la faceapparente de l'ensemble bonnet (1), et le bonnet arrire(2) est un bonnet moul, en mousse, destin entrer, enutilisation, en contact avec la poitrine de l'utilisatrice,caractris par le fait que l'ensemble armature (6) estplac entre le bonnet avant (3) et le bonnet arrire (2),ledit ensemble armature (6) tant fix sur la face avant(5) du bonnet arrire (2), tourne vers le bonnet avant(3).

    A2.994.060 B (A1) D [12 57428]. E 31 ju i l l e t2012. JA 41 F 1/00 (2013.01), A 61 F 5/02. KDISPOSITIF DE SERRAGE D'UN VETEMENT AUMOYEN D'UN CABLE P (Inventeurs : DUCOTTETMATTHIEU; DE MONCUIT HENRI). O Demandeur :THUASNE Soc i t par ac t ions s imp l i f i e , RMandataire : CABINET LAVOIX Socit par actionssimplifie

    M Ce dispositif de serrage (4) comprend au moins deuxranges comprenant chacune au moins deux lmentsde renvoi (12, 14), lesdites ranges tant espaces l'unede l'autre, et un cble (10) passant alternativementautour des lments de renvoi (12a, 12b, 12c, 12d) d'unerange et des lments de renvoi (14a, 14b, 14c, 14d) del'autre range, les extrmits (18, 20) du cble (10) tantrelies un premier lment de prhension (22) adjacent l'une des ranges. Le premier lment de prhension(22) est form par un dispositif d'enroulement (28) ducble (10), ledit dispositif d'enroulement (28) tantagenc pour permettre l'enroulement du surplus de cble(38) libre entre le premier lment de prhension (22) etla range adjacente dans la position serre du dispositifde serrage (4).

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A42B 19

    A2.994.061 B (A1) D [12 02159]. E 01 ao t2012. JA 42 B 3/32 (2013.01), A 42 B 3/04, 3/12,A 63 B 29/00, 33/00, 71/10, 69/16, 69/18. KCASQUE DE PROTECTION POUR ACTIVITE SPOR-TIVE P (Inventeurs: DONNADIEU THIERRY; GUYO-TON ALEXIS). ODemandeur: SALOMON SAS Soci-t par actions simplifie, RMandataire : SALOMONSA Socit anonyme

    M L'invention concerne un casque de protection (1, 101,201) pour activit sportive comprenant au moins unecouche de protection (3) couvrant une partie du crne(71) d'un utilisateur et une coiffe (4, 104, 204) destine tre interpose, au moins partiellement, entre laditecouche de protection (3) et le crne (71), la coiffe (4, 104,204) comportant au moins une poche (40, 1040, 2040).Le casque est caractris en ce que le volume interne dela poche dfinit, dans une configuration initiale de per-sonnalisation, au moins localement, une paisseur ini-tiale de coiffe (Ei) et en ce que le casque (1) comprendun moyen de rglage (5, 105, 205) du volume interne dela poche permettant, suite une compression de lapoche, l'vacuation d'une partie du fluide contenu dans lapoche, cette diminution du volume interne de la pocheassurant une rduction localise de l'paisseur initiale decoiffe afin de conformer la coiffe la morphologie ducrne.

    A2.994.062 B (A1) D [12 57619]. E 06 ao t2012. JA 43 B 7/32 (2013.01), A 43 B 5/00, 19/00. KCHAUSSURE COMPRENANT UN CHAUSSON INTE-RIEUR P (Inventeurs: VIS RAPHAEL; CHIOUKH RA-CHID). ODemandeur : DECATHLON Socit ano-nyme, RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIESocit civile

    M La prsente invention concerne une chaussure,notamment pour la pratique du sport, comprenant unchausson intrieur (10), une tige (14) et au moins unesemelle (15). Avantageusement, le chausson intrieurcomprend des premier (1) et second (5) panneaux tex-tiles, lastiques selon au moins une direction, et aumoins un lment amortissant dispos entre les premier(1) et second (5) panneaux textiles, les premier etsecond panneaux textiles tant superposs et ayant desdimensions suprieures aux dimensions dudit lmentamortissant de faon former un logement pour ledit l-ment amortissant dlimit par une zone priphrique desolidarisation (8, 9) dans laquelle lesdits premier (1) etsecond (5) panneaux textiles sont colls par l'interm-diaire d'une couche de liaison fusible.

  • 20 A43B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.063 B (A1) D [13 58467]. E 04 sep-tembre 2013. JA 43 B 23/24 (2013.01), A 43 B 3/00. KCHAUSSURE MODULABLE N Division de-mande le 04/09/13 bnficiant de la date de dpt du13/07/11 de la demande ini t ia le n 11 56403. P ( Inventeur : FLORIOT GODIN CHRYSTEL). O Demandeur : FLORIOT GODIN CHRYSTEL, RMandataire: CABINET LAVOIX

    M La chaussure (10) comporte une semelle (11), com-prenant notamment une partie suprieure (12) surlaquelle un pied d'un utilisateur est destin reposer. Lasemelle (11) comporte un lment arrire (14) de supportd'une extrmit arrire (15) de la partie suprieure (12),et un lment avant (16) de support d'une extrmitavant (17) de cette partie suprieure (12). Les lmentsavant (16) et arrire (14) de support dlimitent un espaceouvert (20) avec la partie suprieure (12), s'tendantsensiblement sur toute la longueur de cette partie sup-rieure (12).

    A2.994.064 B (A1) D [12 02157]. E 01 ao t2012. JA 43 C 19/00 (2013.01). KELEMENT DE-CORATIF SERVANT DE PROTECTION AU DISPOSITIFDE MAINTIEN DU PIED DANS LA CHAUSSURE P (Inventeur: SICOT LUDOVIC). O Demandeur : SI-COT LUDOVIC, RMandataire: SICOT LUDOVIC

    M Elment dcoratif ayant pour fonction de protger ledispositif de maintient du pied dans la chaussure.L'invention concerne un lment dcoratif plac et fixsur le dispositif de maintient (1) du pied dans la chaus-sure, celui-ci pouvant tre un lacet ou un scratch afin deprotger celui-ci de dtriorations ou salissures.Il se peut constitu d'un protecteur (2) de forme polygo-nale, concentrique et/ou pouvant adopter tous types deformes gomtriques en trois dimensions muni d'un sys-tme de fixation (3) pouvant tre de type trou de pas-sage, par exemple encoches, crochets..., c'est--direpermettant le passage du dispositif de maintient (1) etainsi fixant l'lment dcoratif de protection celui-ci (1)ou de type serrant, par exemple pince, c'est--dire sefixant au dispositif de maintient (1) ou la chaussure.Le dispositif selon l'invention est particulirement destinaux chaussures maintenues par des lacets et/ouscratchs.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A44B 21

    A2.994.065 B (A3) D [13 01722]. E 19 ju i l l e t2013. JA 44 B 11/25 (2013.01), F 16 B 2/16, A 45 C3/06. KDISPOSITIF DE DECROCHAGE, EN PARTI-CULIER POUR LA BANDOULIERE D'UN SAC OU SIMI-LAIRE P ( Inven teur : G IANNINI FRIDA) . ODemandeur: GUCCIO GUCCI SPA, RMandataire :JACOBACCI & PARTNERS . FPriorit : IT, 02 aot2012, n TO2012U000140.

    M Le dispositif de dcrochage (1) comprend une partiemle (2) et une partie femelle (3), chacune dote d'unlment d'ancrage (2a, 3a) pour l'accrochage d'uneextrmit d'une bandoulire (11) ou similaire, et pouvanttre couples entre elles pour interconnecter de tellesextrmits.La partie mle (2) prsente une formation en saillie (2b)qui peut tre introduite dans une cavit ou un sige (3b)correspondant (e) de la partie femelle (3) et qui prsenteun passage transversal (4) dans lequel est mont un dis-positif de mise en prise amovible (5), lastiquement com-pressible.Dans la condition dcouple de la partie mle (2) de lapartie femelle (3), les extrmits opposes (7a, 7b) dudispositif de mise en prise (5) font saillie l'extrieur deladite formation (2b) et sont susceptibles d'interfrer etde se mettre en prise avec des parties correspondantesde la cavit ou du sige (3b) de la partie femelle (3),lorsque cette dernire est couple avec la partie mle(2), afin de maintenir les parties mle (2) et femelle (3)mises en prise entre elles jusqu' ce qu'elles ne soientplus soumises une sollicitation de dcouplage d'uneintensit suprieure un seuil prdtermin.

    A2.994.066 B (A3) D [13 57730]. E 02 ao t2013. JA 44 B 13/00 (2013.01). KOEILLET DERENFORT POUR UN TROU P (Inventeur : VIOLATOERNESTO). O Demandeur : RIRI S .A. , RMandataire : CABINET OSHA ET ASSOCIES . FPriorit: IT, 02 aot 2012, n BO2012A000426.

    M Un oeillet de renfort pour un trou comprend deuxplaques annulaires mtalliques (3, 23, 43; 5, 25, 45)capables d'tre serres, pendant l'utilisation, l'une oppo-se l'autre sur un substrat (T). Un coussinet annulaire(12, 32, 52) est dispos sur une premire (5, 23, 45) desdeux plaques annulaires mtalliques et est destin contacter, pendant l'utilisation, le substrat (T) pour enamliorer l'adhrence l'oeillet de renfort. Le bord ext-rieur (15, 33, 53) de la premire plaque annulaire mtal-lique (5, 23, 45) est repli sur une partie du coussinetannulaire (12, 32, 52) pour le retenir et le cacher la vuedans la condition serre de l'oeillet de renfort.

  • 22 A45C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.067 B (A1) D [12 02229]. E 31 ju i l l e t2012. JA 45 C 5/14 (2013.01). K INVENTIOND'UN SYSTEME PERMETTANT DE DEPLACER UNEVALISE CHARGEE OU AUTRES OBJETS A FOND PLATSUR DES MARCHES D'ESCALIER OU PLAN INCLINE(VOIR PLANS 1/5; 2/5; 3/5; 4/5; ET 5/5) P (Inventeur:CHUN HUNG KEE RAOUL). O Demandeur : CHUNHUNG KEE RAOUL, RMandataire : CHUN HUNGKEE RAOUL

    M Dispositif mcanique permettant de dplacer unevalise (ou autre objet fond plat) sur des marchesd'escalier ou sur plan inclin.L'invention concerne un dispositif dont l'utilisateur secontente de tenir la poigne de la valise (environ 30 kg)ce qui lui permet de rguler la vitesse de l'objet selon sonrythme de marche dans les escaliers.Il est constitu d'une valise dans laquelle, la base inf-rieure, un coffret central isol contient le systme motor-ducteur/limiteur de couple qui transmet sa puissance ausystme galets {3} - courroie {5} par l'intermdiaire dugalet - moteur crant {8}. Concernant le systme motorducteur, il dlgue sapuissance la couronne, crante ou lisse selon le coeffi-cient d'adhrence, via une roue dente d'entranement{9} ainsi qu'un axe d'entranement en acier {7}.Le dispositif a t initialement conu pour une valisemais il peut s'appliquer tout autre systme dont l'utilitest similaire.

    A2.994.068 B (A1) D [12 57497]. E 01 ao t2012. JA 45 D 34/04 (2013.01), A 45 D 40/26. KAPPLICATEUR DE PRODUIT COSMETIQUE, DISPO-SITIF ET PROCEDE ASSOCIE P ( Inven teur :ROUALDES MARINE). ODemandeur : L'OREAL So-cit anonyme, RMandataire: CABINET LAVOIX

    M Cet applicateur comporte un embout (22) d'axe cen-tral (A-A') et un corps (24) d'application de produit, d'unseul tenant avec l'embout (22). Le corps (24) comprendun premier tronon incurv (40) d'axe local s'cartant del'axe central (A-A') vu dans un plan parallle un planaxial mdian de l'applicateur.Le corps (24) prsente un deuxime tronon (42) inter-mdiaire incurv, d'axe local se rapprochant de l'axe cen-tral (A-A'), et dfinissant avec le premier tronon (40) unepremire zone creuse.Le corps (24) prsente un troisime tronon d'extrmit(44) dfinissant avec le deuxime tronon intermdiaire(42), une deuxime zone creuse (58) oppose la pre-mire zone creuse.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A45D 23

    A2.994.069 B (A1) D [12 57462]. E 01 ao t2012. JA 45 D 40/00 (2013.01), B 05 B 11/04. KDISPOSITIF POUR DISTRIBUER UNE DOSE CALI-BREE DE PRODUIT COSMETIQUE P (Inventeur: AL-BISETTI NICOLAS). ODemandeur: L'OREAL Socitanonyme, RMandataire: L'OREAL Socit anonyme

    M L'invention concerne un dispositif pour distribuer unedose de produit cosmtique (P) comportant:- un corps (1) comprenant au moins une zone compres-sible (2),- un moyen de distribution (3),- une capsule (4) pour limiter la dformation de la zonecompressible (2),dans lequella capsule (4) recouvre la zone compressible (2) et coo-pre avec la zone compressible (2) pour calibrer la dose.

    A2.994.070 B (A1) D [12 57580]. E 03 ao t2012. JA 47 B 13/00 (2013.01). K TABLE DETRAVAIL, EN PARTICULIER TABLE DE JARDINAGESURELEVEE P ( Inven teur : JUSSIAUME PHI -LIPPE). ODemandeur : JUSSIAUME PHILIPPE, RMandataire: CABINET CHAILLOT

    M La prsente invention a pour objet une table de travailcomprenant un pitement (1) supportant une surface detravail, caractrise par le fait que le pitement (1) estconstitu d'au moins quatre montants verticaux (2, 3, 4,5), les montants verticaux tant disposes sur lesnoeuds d'un quadrillage carr ou rectangulaire ayantautant de noeuds qu'il y a de montants, et de deuxensembles de traverses horizontales, les traverses (6, 7)du premier ensemble tant disposs suivant les lignes duquadrillage carr ou rectangulaire et fixes aux extrmi-ts suprieures des montants, et les traverses (8, 9) dusecond ensemble tant disposes suivant les colonnesdu quadrillage carr ou rectangulaire, orthogonales auxtraverses (6, 7) du premier ensemble, et fixes aux extr-mits suprieures des montants au-dessus des traverses(6, 7) du premier ensemble, les deux extrmits dechaque traverse faisant saillie horizontalement de part etd'autre des montants en priphrie du quadrillage carrou rectangulaire, la surface de travail tant constituepar des plateaux fixs sur les parties en saillie des tra-verses.

  • 24 A47C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.071 B (A1) D [12 57614]. E 03 ao t2012. JA 47 C 7/16 (2013.01), A 47 C 4/02. KSIEGE PERSONNALISABLE P ( Inventeur : CA-BALE FABIENNE). O Demandeur : CABALE FA-BIENNE, RMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES

    M La prsente invention se rapporte au domaine desmobiliers et plus particulirement des siges dont l'esth-tique est personnalisable et a plus particulirement pourobjet un sige caractris en ce qu'il comporte au moinsdeux panneaux rigides (2), dont l'un au moins prsenteune zone sensiblement transparente, lesdits panneauxtant disposs et agencs en regard l'un contre l'autre defaon dlimiter un espace (4) dans lequel au moins unlment plat (5) peut tre insr de faon amovible.

    A2.994.072 B (A1) D [12 02160]. E 01 ao t2012. JA 47 C 17/23 (2013.01), A 47 C 17/26. KCANAPE CONVERTIBLE EN LIT, COMPRENANT UNCHASSIS D'ASSISE MONTE BASCULANT DE FACONA INVERSER LES FACES D'ASSISE ET DE COUCHAGEDE L'ASSISE P ( Inventeur : COULON JEAN). ODemandeur: COULON JEAN, RMandataire: CABI-NET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES

    M L'invention concerne un canap convertible en lit,comprenant un bti (1) s'tendant horizontalement entreune extrmit frontale (F) et une extrmit dorsale (D),un dossier (2) et une assise (3) susceptibles de prsenterau moins deux configurations, une configuration d'assisedans laquelle le dossier s'tend au voisinage de l'extr-mit dorsale et une configuration de couchage danslaquelle le dossier et l'assise forment ensemble une sur-face de couchage, caractris en ce que le dossier estport par un premier chssis (22, 23, 24) mont bascu-lant sur le bti (1), par l'intermdiaire d'une liaison pr-sente au voisinage de l'extrmit frontale (F) de tellesorte que le dossier est mobile entre une position redres-se en arrire de l'assise (3) dans ladite configurationd'assise et une position en avant de l'assise (3) pour for-mer ladite surface de couchage, et en ce que laditeassise (3) prsente une face d'assise (31) et une face decouchage (30) oppose la face d'assise, ladite assisetant porte par un deuxime chssis (32) mont bascu-lant sur le bti (1) de faon inverser les positions desfaces d'assise (31) et de couchage (30).

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A47C 25

    A2.994.073 B (A1) D [12 57516]. E 02 ao t2012. JA 47 C 31/12 (2013.01), A 47 C 7/14, B 60 N2/64, 2/44. KCOUSSIN COMPRENANT UN DISPO-S IT IF D 'AMEL IORATION DU CONFORT P (Inventeurs: MALLET-DACOSTA ANNE ISABELLE;BAUDU SAMUEL ; BOUSSETTA RADOUANE). ODemandeur : FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILESocit par actions simplifie, RMandataire : CABI-NET BEAUMONT

    M L'invention concerne un coussin (12, 14), notammentun coussin de sige automobile, intgrant une enveloppe(22) dformable contenant un fluide (24) et au moins unactionneur (34, 36, 38, 40) adapt dplacer un lmentd'appui (30, 32) par rapport l'enveloppe.

    A2.994.074 B (A1) D [12 02191]. E 06 ao t2012. JA 47 J 37/06 (2013.01). K PLATEAU DEPRESENTATION AVEC SON PAVE DE CUISSON ENGRANITE, ENTIEREMENT AUTONOME P (Inventeurs: GEMINI ALAIN JOSEPH ANDRE; GEMI-NI EVRARD PASCALE RENEE CHARLOTTE HEN-RIETTE YVONNE). ODemandeurs : GEMINI ALAINJOSEPH ANDRE; GEMINI EVRARD PASCALE RENEECHARLOTTE HENRIETTE YVONNE, RMandataire :GEMINI ALAIN

    M Plateau de prsentation avec son pav de cuisson engranite, entirement autonome.L'invention concerne un dispositif permettant la cuissond'aliments par inertie thermique, sans apport de sourced'nergie proximit du consommateur, vitant toutrisque de danger.Le dispositif est constitu d'un plateau de prsentation enbois (figure 1) faible conductivit de chaleur, danslequel est enclav un pav de Granite (3) taill et adoucitsur les angles ainsi que poli sur les faces destines lacuisson. Ce montage ainsi assembl, assure stabilit etscurit lors de sa manipulation et lors de la dgustationdes aliments.Le dispositif selon l'invention, est particulirement des-tin aux professionnels de la restauration, afin de satis-faire leurs clientles pour des cuissons individuelles,personnalises et autonomes.

  • 26 A47K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.075 B (A1) D [12 57402]. E 31 ju i l l e t2012. JA 47 K 10/12 (2013.01), A 47 K 10/04. KDISPOSITIF D'ACCROCHE POUR UN LINGE DEMAISON P ( Inventeur : LUGGER ANTOINE). ODemandeur: ALCO, RMandataire: MEYER & PAR-TENAIRES

    M Dispositif d'accroche pour un linge de maison, dutype torchon, comprenant:- une premire pice (1) prsentant:o une paroi (4) de fixation un mur par des moyens defixation du type vis (22) ou adhsif (21);o une coque (5) extrieure prolongeant la partie sup-rieure de la paroi (4) de fixation;o une zone d'insertion du linge (25) par le dessous decette premire pice (1) et entre la paroi (4) de fixation etla coque (5);- des moyens de placage et d'accroche du linge (25), unefois insr, contre la face intrieure de la coque (5).Les moyens de placage et d'accroche du linge consistenten une seconde pice (2) monte pivotante l'intrieurde la premire pice (1) et tant mobile entre au moinsune position d'ouverture pour l'insertion du linge (25) etau moins une position de placage du linge (25) contre laface intrieure de la coque (5), ladite seconde pice (2)prsentant une extrmit libre apte tre recouverte parle linge (25) lors de son insertion dans le dispositifd'accroche, un interstice tant prvu entre ladite extr-mit libre de la seconde pice (2) et la partie suprieurede la premire pice (1) pour permettre le passage dulinge (25) venant recouvrir la seconde pice (2).

    A2.994.076 B (A1) D [12 57404]. E 31 ju i l l e t2012. JA 61 B 17/17 (2013.01), A 61 C 1/08. KPROCEDE ET DISPOSITIF DE PREPARATION A LAPOSE D'UN IMPLANT DENTAIRE P ( Inven teur :CHAMPLEBOUX GUILLAUME). O Demandeur :CHAMPLEBOUX GUILLAUME, RMandataire : CABI-NET BEAUMONT

    M L'invention concerne un procd de prparation lapose d'au moins un implant dentaire, comprenant la miseen relation d'un premier modle tridimensionnel de lasurface externe d'au moins une partie de la cavit buc-cale d'un patient ou d'une reproduction en un matriausolide de ladite au moins une partie de la cavit buccaleet d'un deuxime modle tridimensionnel d'au moins unepartie du systme osseux de la mchoire du patient partir de la reconnaissance de faces d'un lment dereprage dans le premier modle et d'au moins une por-tion de l'lment de reprage dans le deuxime modle.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A61F 27

    A2.994.077 B (A1) D [12 57637]. E 06 ao t2012. JA 61 F 2/30 (2013.01). K PROTHESECONDYLIENNE POUR UNE ARTICULATION TEMPO-RO-MANDIBULAIRE P ( Inven teurs : RAMOSANTONIO; MESNARD MICHEL). O Demandeurs :UNIVERSITE DE BORDEAUX 1; CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissementpublic; UNIVERSIDADE DE AVEIRO Etablissement pu-blic, RMandataire: AQUINOV

    M L'objet de l'invention est une prothse condylienne(10) pour une articulation temporo-mandibulaire, la pro-thse condylienne (10) comprenant un implant mandibu-laire (12), destin tre solidaris la branche d'unemandibule, et une tte d'articulation (16), destine faireoffice de condyle mandibulaire de substitution, la pro-thse condylienne (10) tant caractrise en ce quel'implant mandibulaire (12) comprend une queued'ancrage (14) permettant la mise en oeuvre d'une liaisonintramdullaire dans le sommet de la branche de la man-dibule.

    A2.994.078 B (A1) D [12 02169]. E 02 ao t2012. JA 61 F 2/50 (2013.01), A 61 F 2/80. KPROCEDE DE FABRICATION D'UN MANCHON PRO-THETIQUE SUR MESURE P (Inventeur : CHABLOZPIERRE). O Demandeur : CHABLOZ PIERRE, RMandataire: CABINET HECKE Socit anonyme

    M Le procd de fabrication d'un manchon prothtiquesur mesure partir d'une prforme thermoformablecomprend:- fournir un moule positif rduit correspondant la copiede la forme du moignon du membre rsiduel rduite de 3 5% de l'ensemble des circonfrences de la forme dumoignon,- fournir une prforme base d'un lastomre thermofor-mable, ladite prforme prsentant une extrmit proxi-male ouverte, une extrmit distale ferme, unepaisseur de paroi uniforme et une duret suprieure 40 Shore A, prfrentiellement suprieure 42 Shore A,plus prfrentiellement encore suprieure 45 Shore A,- placer la prforme sur le moule positif rduit pour formerun ensemble prforme/moule,- mettre en forme la prforme par chauffage del'ensemble prforme/moule une temprature compriseentre 60 et 150C, prfrentiellement entre 90C et120C pour obtenir un manchon prothtique.

  • 28 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.079 B (A1) D [12 02244]. E 16 ao t2012. JA 61 F 2/50 (2013.01), A 61 F 2/80. KPROCEDE DE FABRICATION D'UN MANCHON PRO-THETIQUE SUR MESURE P (Inventeur : CHABLOZPIERRE). O Demandeur : CHABLOZ PIERRE, RMandataire: CABINET HECKE Socit anonyme . FPriorit: FR, 02 aot 2012, n 1202169.

    M Le procd de fabrication d'un manchon prothtiquesur mesure partir d'une prforme thermoformablecomprend:- fournir un moule positif rduit correspondant la copiede la forme du moignon du membre rsiduel rduite de 3 5% de l'ensemble des circonfrences de la forme dumoignon,- fournir une prforme base d'un lastomre thermofor-mable, ladite prforme prsentant une extrmit proxi-male ouverte, une extrmit distale ferme, unepaisseur de paroi uniforme et une duret suprieure 40 Shore A, prfrentiellement suprieure 42 Shore A,plus prfrentiellement encore suprieure 45 Shore A,- placer la prforme sur le moule positif rduit pour formerun ensemble prforme/moule,- mettre en forme la prforme par chauffage del'ensemble prforme/moule une temprature compriseentre 60 et 150C, prfrentiellement entre 90C et120C pour obtenir un manchon prothtique.

    A2.994.080 B (A1) D [12 57571]. E 03 ao t2012. JA 61 F 5/01 (2013.01). KORTHESE DY-NAMIQUE P (Inventeur : TEYSSEDRE HERVE). ODemandeur: TEYSSEDRE HERVE, RMandataire :CABINET SCHMIT CHRETIEN

    M La prsente invente se rapporte une orthse dyna-mique comportant une semelle (16) de pied (17), et unbracelet (11) de jambe (12), la semelle et le bracelettant relis ensemble par une structure (19), la structurecomportant un vrin (20) lastique dport sur l'arrirede la jambe et du pied, une extension du vrin selon unaxe (26) sensiblement vertical permettant la semelle depied de pivoter autour d'une articulation (27) d'une che-ville du patient, une partie (21) suprieure du vrin tantrelie au bracelet par une pice (23) d'ancrage compor-tant une fente (30) comprenant une premire extrmit(31) plus basse qu'une deuxime extrmit (32) selonl'axe du vrin, ladite fente passant par un premier point(33) plus bas que la premire extrmit, une tige (35)solidaire du vrin et dispose sensiblement perpendicu-lairement l'axe dudit vrin tant apte coulisser dansladite fente entre les deux extrmits.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A61F 29

    A2.994.081 B (A1) D [12 02202]. E 03 ao t2012. JA 61 F 11/00 (2013.01). K DISPOSITIFEXTRACTEUR DE CERUMEN A EMBOUT JETABLE P ( Inven teur : CHEVALIER FRANCOIS) . O Demandeur : CHEVALIER FRANCOIS, RMandataire: CHEVALIER FRANCOIS

    M La prsente invention a pour objet un dispositif com-prenant un lment de prhension rutilisable (EP),conu pour recevoir un embout extracteur de crumen(EX) jetable et jectable aprs usage, par la simple mani-pulation d'un bouton (P) poussoir ou coulissant situ surl'lment de prhension, de manire viter l'utilisa-teur tout contact avec l'embout extracteur souill.L'embout extracteur jetable (EX) est constitu d'au moinsdeux et prfrablement quatre griffes de plan priph-rique extrieur conique, ralises dans un matriau com-patible avec l'usage mdical et la sauvegarde del'environnement, suffisamment souple pour s'adapter ense dformant la morphologie du conduit auditif et suffi-samment rigide pour gratter, dcoller et ramasser lecrumen du conduit auditif trait sans blesser les paroisinternes de celui-ci.L'lment de prhension (EP) et l'embout extracteurjetable (EX) sont conus pour permettre le rglage prcisde la profondeur d'introduction de l'embout extracteurjetable dans le conduit auditif pour ne pas atteindre etblesser le tympan.

    A2.994.082 B (A1) D [12 57412]. E 31 ju i l l e t2012. JA 61 K 8/19 (2013.01), A 61 K 8/34, A 61 Q5/10. KPROCEDE DE COLORATION CAPILLAIREAVEC PRETRAITEMENT CARBONATE ALCALIN P (Inventeur: LALLEMAN BORIS). O Demandeur :L'OREAL Socit anonyme, RMandataire : CASA-LONGA & ASSOCIES

    M L'invention concerne un procd de coloration desfibres kratiniques, telles que les fibres kratiniqueshumaines, et en particulier les cheveux, comprenant lestapes suivantes:- application sur les fibres kratiniques d'une compositionde prtraitement comprenant un ou plusieurs carbonatesde mtaux alcalins et/ou bicarbonates de mtaux alca-lins, et un ou plusieurs alcools aromatiques, le pH deladite composition de prtraitement tant infrieur 10,puis- application sur les fibres kratiniques d'une compositioncolorante contenant un ou plusieurs colorants naturels.

  • 30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.083 B (A1) D [13 57759]. E 05 ao t2013. JA 61 K 8/37 (2013.01), A 61 Q 19/08. K COMPOSITION CONTENANT UN ACIDE HY-DROXYLE CYCLIQUE OU UN DERIVE DE CELUI-CI ETUN ESTER DE STEROL P ( Inven teur : YAMADAMANDAI). ODemandeur: AJINOMOTO CO., INC., RMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Socitcivile . FPriorit: JP, 06 aot 2012, n 2012174091.

    M Il est fourni une composition qui prsente un excellenteffet de pigeage de radical libre, et qui est excellente ence qui concerne l'irritation, la sensation l'utilisation(aspect collant, proprit molliente, et aptitude l'tale-ment), l'odeur, et la stabilit au stockage (stabilit l'mulsionnement et stabilit la coloration).La composition contient: (A) un compos choisi parmi lescomposs reprsents par la formule gnrale (1) et (B)un ester de strol.

    A2.994.084 B (A1) D [12 57535]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/41 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION SOUS FORME DECREME COMPRENANT AU MOINS UNE HUILE, PASOU PEU D'ALCOOL GRAS SOLIDE, PROCEDE DE CO-LORATION ET D ISPOSITIF APPROPRIE P (Inventeurs: CHARRIER DELPHINE; FACK GERAL-DINE). ODemandeur: L'OREAL Socit anonyme, RMandataire: L'OREAL Socit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux, exempte d'agent oxydant diffrent de l'oxy-gne de l'air, et sous forme de crme, comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un tensioactif ;(c) au moins une huile;(d) ventuellement au moins un alcool gras solide uneteneur d'au plus 0,5% en poids, par rapport au poids dela composition;(e) au moins un polymre paississant.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition sur lesdites fibres, en prsence d'aumoins un agent oxydant diffrent de l'oxygne de l'air,ainsi qu'un dispositif multi-compartiments appropri lamise en oeuvre de ce procd.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A61K 31

    A2.994.085 B (A1) D [12 57537]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/41 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTAU MOINS UN CORPS GRAS, AU MOINS UN AGENTOXYDANT ET AU MOINS UN TENSIOACTIF NON IO-N IQUE, ANIONIQUE ET AMPHOTERE P (Inventeurs: CHARRIER DELPHINE; FACK GERAL-DINE). ODemandeur: L'OREAL Socit anonyme, RMandataire: L'OREAL Socit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un tensioactif amphotre ou zwittrionique;(c) au moins un tensioactif non ionique;(d) au moins un tensioactif anionique;(e) un ou plusieurs corps gras une teneur totale d'aumoins 10 % en poids par rapport au poids de lacomposition;(f) au moins un polymre cationique;(g) au moins un agent oxydant diffrent de l'oxygne del'air.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition sur lesdites fibres, ainsi qu'un dispositifmulticompartiments appropri.

    A2.994.086 B (A1) D [12 57538]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/41 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTUN CORPS GRAS, UNE GOMME DE GUAR NON IO-NIQUE, UN TENSIOACTIF AMPHOTERE ET UN TEN-SIOACTIF NON IONIQUE OU ANIONIQUE, UN AGENTOXYDANT, PROCEDE DE COLORATION ET DISPOSI-TIF APPROPRIE P ( I nven teurs : CHARRIERDELPHINE; FACK GERALDINE). O Demandeur :L'OREAL Socit anonyme, RMandataire : L'OREALSocit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un premier tensio-actif amphotre ouzwittrionique;(c) au moins un deuxime tensioactif non ionique ouanionique;(d) un ou plusieurs corps gras;(e) au moins un polymre cationique;(f) au moins une gomme de guar non ionique;(g) au moins un agent oxydant diffrent de l'oxygne del'air.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition sur les dites fibres, ainsi qu'un disposi-tif multi-compartiments appropri.

  • 32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.087 B (A1) D [12 57540]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/41 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTUN CORPS GRAS, UNE GOMME DE GUAR NON IO-NIQUE, UN TENSIOACTIF ANIONIQUE ET NON IO-NIQUE, UN POLYMERE CATIONIQUE, ET UN AGENTOXYDANT, PROCEDE DE COLORATION ET DISPOSI-TIF APPROPRIE P ( Inven teurs : CHARRIERDELPHINE; FACK GERALDINE). O Demandeur :L'OREAL Socit anonyme, RMandataire : L'OREALSocit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un premier tensioactif anionique;(c) au moins un deuxime tensioactif non ionique;(d) au moins un corps gras;(e) au moins un polymre cationique;(f) au moins une gomme de guar non ionique;(g) au moins un agent oxydant diffrent de l'oxygne del'air.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition sur lesdites fibres, ainsi qu'un dispositifmulti-compartiments appropri.

    A2.994.088 B (A1) D [12 57548]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/46 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTAU MOINS UN COMPOSE SULFONIQUE, UN POLY-MERE EPAISSISSANT, PROCEDE DE COLORATIONET DISPOSITIF APPROPRIE P (Inventeurs : CHAR-RIER DELPHINE ; FACK GERALDINE) . O Demandeur : L 'OREAL Soc i t anonyme, RMandataire: L'OREAL Socit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un acide aminoalcane sulfonique, sulfono-thioique ou sulfinique ainsi que ses sels ou drivsamides ou analogues fonctionnels;(c) au moins 0,1 % en poids par rapport au poids de lacomposition, d'au moins un polymre paississant.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition sur lesdites fibres, en prsence d'aumoins un agent oxydant diffrent de l'oxygne de l'air,ainsi qu'un dispositif multi-compartiments appropri lamise en oeuvre de ce procd.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A61K 33

    A2.994.089 B (A1) D [12 57541]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/49 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTUN DERIVE DIAMINOAZACYCLOPENTENE, UNCORPS GRAS, DES TENSIOACTIFS IONIQUES ETNON IONIQUES, UN POLYMERE CATIONIQUE, UNEGOMME DE GUAR NON IONIQUE, PROCEDE DE CO-LORATION ET DISPOSITIF APPROPRIE P (Inventeurs: CHARRIER DELPHINE; FACK GERAL-DINE). ODemandeur: L'OREAL Socit anonyme, RMandataire: L'OREAL Socit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation choisiparmi les drivs de diaminodiazacyclopentne;(b) au moins un tensio-actif ionique;(c) au moins un tensioactif non ionique;(d) au moins un corps gras;(e) au moins un polymre cationique;(f) au moins une gomme de guar non ionique;(g) au moins un agent oxydant diffrent de l'oxygne del'air.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition sur lesdites fibres, ainsi qu'un dispositifmulticompartiments appropri.

    A2.994.090 B (A1) D [12 57542]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/49 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION A BASE DE CO-LORANTS DIRECTS COMPRENANT UN CORPSGRAS, UN POLYMERE CATIONIQUE, UN AGENT OXY-DANT, DES TENSIOACTIFS ANIONIQUES, AMPHO-TERES ET NON IONIQUES, PROCEDE DECOLORATION ET DISPOSITIF APPROPRIES P (Inventeurs: CHARRIER DELPHINE; FACK GERAL-DINE). ODemandeur: L'OREAL Socit anonyme, RMandataire: L'OREAL Socit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux comprenant:(a) au moins un colorant direct;(b) au moins un tensioactif amphotre ou zwittrionique;(c) au moins un tensioactif non ionique;(d) au moins un tensioactif anionique;(e) au moins un corps gras;(f) au moins un polymre cationique;(g) au moins un agent oxydant diffrent de l'oxygne del'air.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition sur lesdites fibres, ainsi qu'un dispositifmulticompartiments appropri.

  • 34 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.091 B (A1) D [12 57543]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/49 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTDE LA GOMME DE GUAR NON IONIQUE OU L'UN DESES DERIVES NON IONIQUE, PROCEDE ET DISPOSI-TIF P (Inventeurs: CHARRIER DELPHINE; FACK GE-RALDINE). ODemandeur : L'OREAL Socit ano-nyme, RMandataire: L'OREAL Socit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux, sous forme de mousse comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un tensio-actif amphotre ou zwittrionique;(c) au moins un deuxime tensioactif choisi parmi les ten-sioactifs non ioniques, anioniques, ou leurs mlanges;(d) au moins un corps gras;(e) au moins une gomme de guar non ionique.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliqueune composition de prfrence sous forme de mousseobtenue par mlange de la composition prcite,exempte d'agent oxydant diffrent de l'oxygne de l'air,avec une composition comprenant au moins un agentoxydant diffrent de l'oxygne de l'air, ainsi qu'un dispo-sitif multi-compartiment appropri.

    A2.994.092 B (A1) D [12 57598]. E 03 ao t2012. JA 61 K 8/63 (2013.01), A 61 K 31/56, A 61 Q19/06, 19/08, 5/00. KNOUVEAUX COMPOSES AC-TIVATEURS DE L'ACTIVITE ENZYMATIQUE DE SIRT1ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES OU COS-METIQUES LES COMPRENANT P (Inventeurs : BA-KALA JOANNA; BIGNON JEROME; LIU JIAN-MIAO;GUILLOU CATHERINE; ACHAB MARIA CONCEP-CION). ODemandeur : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE, RMandataire : CABI-NET ORES Socit anonyme

    M La prsente invention se rapporte de nouveauxactivateurs de la sirtuine 1 (de formule I) et leur utilisa-tion dans le domaine cosmtique et/ou pharmaceutique,notamment dermatologique. Plus particulirement, cescomposs sont utiliss dans une composition destineau soin de la peau, notamment pour lutter contre lessignes du vieillissement cutan et/ou une compositionpour lutter contre les amas-graisseux sous-cutans et/oula cellulite.La prsente invention se rapporte galement un pro-cd de traitement cosmtique de la peau au moyen d'uncompos de formule I.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A61K 35

    A2.994.093 B (A1) D [12 57545]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/92 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTUN PRECURSEUR DE COLORANT, UN TENSIOACTIFANIONIQUE, UN TENSIOACTIF ALKYLPOLYGLUCO-SIDE, UN CORPS GRAS ET DE LA GOMME DE GUARNON IONIQUE P ( Inven teurs : CHARRIERDELPHINE; FACK GERALDINE). O Demandeur :L'OREAL Socit anonyme, RMandataire : L'OREALSocit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux, comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un corps gras;(c) au moins une gomme de guar non ionique,(d) au moins un tensioactif anionique,(e) au moins un tensioactif alkylpolyglucoside, et(f) au moins un agent oxydant diffrent de l'oxygne del'air.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliquecette composition de prfrence sous forme de mousse.

    A2.994.094 B (A1) D [12 57546]. E 02 ao t2012. JA 61 K 8/92 (2013.01), A 61 Q 5/10. KCOMPOSITION DE COLORATION COMPRENANTDE LA GOMME DE GUAR NON IONIQUE OU L'UN DESES DERIVES NON IONIQUE, UN CORPS GRAS ETDES VITAMINES P ( Inven teurs : CHARRIERDELPHINE; FACK GERALDINE). O Demandeur :L'OREAL Socit anonyme, RMandataire : L'OREALSocit anonyme

    M La prsente invention a pour objet une compositionde coloration des fibres kratiniques humaines telles queles cheveux, sous forme de mousse comprenant:(a) au moins un prcurseur colorant d'oxydation;(b) au moins un corps gras;(c) au moins une gomme de guar non ionique, et(d) au moins une vitamine.Elle concerne galement un procd de coloration desfibres kratiniques humaines dans lequel on appliqueune composition de prfrence sous forme de mousseobtenue par mlange de la composition de l'inventionavec une composition comprenant au moins un agentoxydant.

  • 36 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.095 B (A1) D [12 57531]. E 02 ao t2012. JA 61 K 31/787 (2013.01), C 08 F 36/20,A 61 P 31/04, A 61 L 2/18. K POLYMERE ANTI -BACTERIEN A LARGE SPECTRE P ( Inven teurs :JOLY JEAN-PIERRE; BEN FADHEL BESMA; CHA-PLEUR YVES; DUVAL RAPHAEL). O Demandeurs :UNIVERSITE DE LORRAINE; CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablisse-ment public ; UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE, RMandataire: GEVERS FRANCE

    M Polymre comprenant des motifs, identiques ou diff-rents, de formule (I) suivante:

    dans laquelle:- R1 et R2 forment avec l'atome d'azote un htrocyclede 5 8 membres comprenant de 3 7 atomes de car-bone et ventuellement un atome d'azote, ledit atomed'azote pouvant tre substitu par un mthyle,- R3 reprsente une chane alkyle de 1 3 atomes decarbone, une chane phnylalkyle de 1 3 atomes decarbone, un groupement benzyle ou phnyle ventuelle-ment mono- ou disubstitu par une chane alkyle de 1 3atomes de carbone, ou par un groupement de formule (I

    bis) dans laquelle R5 reprsente une chane alkyle oualknyle de 1 20 atomes de carbone,- R4 reprsente une chane alkyle ou alknyle de 1 20atomes de carbone,- X- et Y-, identiques ou diffrents, reprsentent un anion,- n et n', identiques ou diffrents, sont des entiers avec:- n compris entre 1 et 105, bornes incluses, et- n'compris entre 0 et 105, bornes incluses;et son utilisation comme agent antibactrien et mdica-ment.

    A2.994.096 B (A1) D [12 57547]. E 02 ao t2012. JA 61 K 39/002 (2013.01), A 61 P 33/02,C 12 N 1/10. KUTILISATION DE SOUCHES ATTE-NUEES DE PARASITES POUR LA PREVENTION OU LETRAITEMENT DE PATHOLOGIES ASSOCIEES A UNAPICOMPLEXE P (Inventeurs : GNAHOUI-DAVIDAUDREY ; LAURENT FABRICE; MEVELEC MARIENOELLE; SECHE EDOUARD). O Demandeurs :VITAMFERO ; INSTITUT NATIONAL DE LA RE-CHERCHE AGRONOMIQUE; UNIVERSITE FRANCOISRABELAIS DE TOURS, RMandataire : GROSSETFOURNIER ET DEMACHY Socit responsabilit limi-te

    M La prsente invention a pour objet des souches deSarcocystidae choisies parmi Toxoplasma spp ou Neos-pora spp isoles de leur milieu naturel et possdant uneffet immunostimulant pour leur utilisation dans la pr-vention ou le traitement, chez un mammifre, d'unepathologie associe un apicomplexe de la famille desCryptosporidiidae

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION A61L 37

    A2.994.097 B (A1) D [12 57514]. E 02 ao t2012. JA 61 L 27/58 (2013.01), A 61 L 27/44, A 61 B17/80, 17/86. KDISPOSITIF RESORBABLE ET RA-DIO-OPAQUE POUR LA FIXATION OSSEUSE P (Inventeurs: LEONARD ALAIN; LEONARD CAROLE;SENDER CYRIL ; L IGNON OLIVIER ; HALBINGAUTIER; SAHRAOUI NOUREDINE). ODemandeur:TEKNIMED Soc i t par ac t ions s imp l i f i e , RMandataire: RAVINA SA Socit anonyme

    M L'invention a pour objet un dispositif d'ostosynthse la fois rsorbable et radio-opaque, ralis l'aide dematriaux dgradation progressive. Le dispositif com-prend au moins une plaque et un jeu de vis en matriaursorbable, dans lequel ladite plaque est constitue d'unmlange composite comprenant i) un compos polymreou copolymre rsorbable et ii) une charge minraleconstitue d'au moins une cramique rsorbable. Les vispeuvent tre en polymre rsorbable, ou en mlangecomposite avec au moins une cramique rsorbable.Le dispositif est totalement rsorbable et radio-opaque,et il offre un niveau de scurit lev, en assurant unefixation robuste et durable des vis la plaque et dans l'osdurant toute la dure ncessaire la consolidationosseuse.

    A2.994.098 B (A1) D [12 02189]. E 06 ao t2012. JA 61 N 1/39 (2013.01). K DISPOSITIFDEFIBRILLATEUR COMMUNICANT P (Inventeurs :CADET PIERRE HENRI ; RICARD PHILIPPE). ODemandeurs: CADET PIERRE HENRI; RICARD PHI-LIPPE, RMandataire: SCHUFFENECKER THIERRY

    M Dispositif dfibrillateur comportant un circuit lectro-nique de dfibrillation, des lectrodes et une batterieautonome caractris en ce qu'il comporte des moyensde communication avec un systme de traitement del'information mobile comportant des moyens d'affichageet/ou audios, de manire permettre le droulement d'unassistant multimdia lors d'une intervention de dfibrilla-tion. Le dispositif est particulirement adapt la communica-tion avec un tlphone mobile intelligent, une tablettetactile, un ordinateur portable etc...

  • 38 A63C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.099 B (A1) D [12 02195]. E 06 ao t2012. JA 63 C 7/02 (2013.01), A 63 C 7/04. K DISPOSITIF AMOVIBLE ANTIRECUL POURPLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE P ( Inventeurs :KRAFFT BERTRAND ; SOLDAN DANIEL) . ODemandeur: SALOMON SAS Socit par actions sim-plifie, RMandataire : SALOMON SA Socit ano-nyme

    M L'invention concerne un ensemble pour la pratique dela glisse sur neige, comprenant une planche de glisse (5)comportant une semelle de glisse (52); un dispositifd'ascension (1) solidaris de faon amovible la planchede glisse et une chaussure (6) guide en pivotementautour d'un axe (A) transversal la planche de glisse,par la bute avant (3).Le dispositif d'ascension (1) comprend une bande anti-recul (2) prsentant une bande allonge (23) munied'une premire face (231) apte tre plaque contre lasemelle de la planche et d'une deuxime face anti-recul(232) destine venir en contact avec la neige et unebute avant (3), relie la bande anti-recul (2).

    A2.994.100 B (A1) D [12 02170]. E 02 ao t2012. JB 01 D 37/02 (2013.01), B 01 J 20/24, B 60 H3/06. KFILTRE ANTI-ALLERGENE ET SYSTEME DEVENTILATION D'AIR DE L'HABITACLE D'UN VEHI-CULE AUTOMOBILE ASSOCIE P (Inventeur : RIOUMELANIE). O Demandeur : VALEO TRANSMIS-SIONS-MATERIAUX DE FRICTION, RMandata i re :VALEO TRANSMISSIONS-MATERIAUX DE FRICTION

    M L'invention porte principalement sur un filtre anti-aller-gne comportant au moins un substrat de filtration (11),qui est essentiellement caractris en ce qu'il contient aumoins un agent anti-allergne choisi parmi les polyph-nols de la famille des tannins.Selon un mode prfr de l'invention, l'agent anti-aller-gne est l'acide tannique qui permet d'inhiber les aller-gnes.L'invention porte galement sur un systme de ventila-tion d'air de l'habitacle d'un vhicule automobile, notam-ment un systme de climatisation, comportant au moinsun tel filtre.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION B01D 39

    A2.994.101 B (A1) D [12 57628]. E 06 ao t2012. JB 01 D 51/10 (2013.01), B 01 D 53/26, F 26 B3/06, A 23 B 9/08. KPROCEDE DE TRAITEMENTDE L'AIR REFOULE PAR UN SECHOIR A GRAINSLORS DU PROCESSUS DE SECHAGE DU GRAIN, INS-TALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PRO-CEDE ET SECHOIR A GRAINS EQUIPE D'UNE TELLEINSTALLATION P (Inventeur : GOUTTE LOUIS). ODemandeur: AIR PROCESSING COMPONENTS So-cit par actions simplifie, RMandataire : CABINETLAURENT ET CHARRAS

    M Procd de traitement de l'air chaud humide refoulpar un schoir grains l'issue du schage desditsgrains par chauffage d'air froid provenant de l'extrieur,ledit air chaud humide prsentant diffrents niveaux detemprature et tant charg en particules et composantsvolatiles condensables, le procd comprend les tapessuivantes:- rcuprer l'air chaud au moins un niveau de tempra-ture,- transfrer les calories dudit air chaud un liquide calo-porteur, de manire condenser l'humidit et/ou lescomposants volatiles,- sparer puis rcolter les condensats et particules,- rejeter l'air sch et dcharg des particules et compo-sants volatiles condensables l'atmosphre,- chauffer l'air froid destin au schage des grains aumoyen des calories transfres au liquide caloporteur.Installation mettant en oeuvre le procd et schoir agrains quip de l'installation

    A2.994.102 B (A1) D [12 57626]. E 06 ao t2012. JB 01 D 53/44 (2013.01), B 01 D 53/78. KPROCEDE DE RECYCLAGE ET DE DEPOLLUTIOND'UN GAZ CHAUD, HUMIDE ET CHARGE EN COM-POSES ORGANIQUES VOLATILES, REJETE PAR UNDISPOSITIF DE TRAITEMENT DE MATIERE PRE-MIERE, ET INSTALLATION METTANT EN OEUVRE LE-DIT PROCEDE P (Inventeurs : GOUTTE LOUIS; PI-CAUD THIERRY). O Demandeurs : AIR PROCES-SING COMPONENTS Socit par actions simplifie;PHYTOSYNTHESE Socit responsabilit limite, RMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

    M Procd de recyclage et de dpollution d'un gazchaud, humide et charg en composs organiques vola-tiles rejet par un dispositif (1) de traitement de matirepremire admettant en entre (3) un gaz propre, chaudet sec, selon l'invention le procd est remarquable en cequ'en boucle ferme:- on rcupre le gaz chaud, humide et charg en compo-ss organiques volatiles rejet par ledit dispositif (1) detraitement de matire premire,- on refroidit le gaz dans des conditions permettant d'unepart, de condenser les composs organiques volatiles etl'eau contenus dans le gaz, et d'autre part, d'asscher legaz par sparation des condensats dudit gaz,- on chauffe le gaz propre et sec obtenu,- on rintroduit ledit gaz propre, chaud et sec dans le dis-positif (1).

  • 40 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.103 B (A1) D [12 57587]. E 03 ao t2012. JB 01 D 57/02 (2013.01), C 07 K 1/24, C 07 H1/06, G 01 N 27/416, B 01 L 3/00. KPROCEDE DESEPARATION DE MOLECULES EN SOLUTION P (Inventeurs: BANCAUD AURELIEN; RANCHON HU-BERT). ODemandeur : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, RMandataire: FULCONIS RENAUD

    M L'invention concerne un procd de sparation d'unepluralit de molcules en milieu liquide, comprenant:- l'introduction des molcules dans un canal (1), le canal(1) prsentant un axe d'coulement (14) et une sectiontransversale orthogonale l'axe d'coulement (14), et ladimension minimale de ladite section transversale tantinfrieure ou gale 25 m; et- l'application d'un flux hydrodynamique dans le canal (1)conjointement avec l'application d'un champ lectriquedans le canal (1), permettant de dplacer les molculesdans le canal (1) selon l'axe d'coulement (14) et de lessparer le long de l'axe d'coulement (14).L'invention concerne aussi un dispositif adapt la miseen oeuvre de ce procd.

    A2.994.104 B (A1) D [12 57503]. E 01 ao t2012. JB 01 J 8/10 (2013.01), B 01 J 21/04. KPROCEDE DE FABRICATION D'UNE POUDRE DEPARTICULES D 'ALUMINE REVETUES. P (Inventeurs: PETIGNY NATHALIE; CAPDEILLAYRECHLOE ; RIVES NICOLE ; DUPIN THIERRY). O Demandeur : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RE-CHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Socit par ac-tions simplifie, RMandataire: CABINET NONY

    M La prsente invention concerne un procd de fabri-cation d'une poudre, comprenant les tapes suivantes:a) prparation d'une solution contenant un solvant et del'oxalate de zirconium,b) ajustement du pH de la solution une valeur sup-rieure 5 et infrieure 8,c) introduction dans ladite solution, d'une poudre de parti-cules de boehmite en une quantit telle que le rapport dunombre de moles d'lment zirconium apportes parl'oxalate de zirconium divis par le nombre de molesd'lment aluminium apportes par les particules deboehmite soit compris entre 0,27 et 0,41, la poudre departicules de boehmite prsentant:- une aire spcifique suprieure 220 m2/g et infrieure 390 m2/g, et- un volume poreux suprieur 0,6 cm3/g et infrieur 1,1 cm3/g, et - une acidit forte, mesure aprs calcination 800Cpendant 2 heures, suprieure 7 mol/g et infrieure 12 mol/g,d) aprs la fin de l'tape c) et au moins jusqu'en find'tape e), ajustement du pH une valeur suprieure 1

    et infrieure 4;e) mlange sous agitation une temprature compriseentre 30C et 90C;f) rinage avec une solution acide prsentant un pHsuprieur 1 et infrieur 4, et filtration de manire rcuprer des particules de boehmite recouvertes d'unrevtement de zirconium;g) optionnellement, mais prfrentiellement, rinageavec une eau prsentant de prfrence une rsistivitlectrique suprieure ou gale 2 MQ/cm, et filtration demanire rcuprer des particules de boehmite recou-vertes d'un revtement de zirconium,h) optionnellement schage,i) optionnellement calcination une temprature com-prise entre 400C et 1200C,j) optionnellement dsagglomration.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION B01J 41

    A2.994.105 B (A1) D [12 57434]. E 31 ju i l l e t2012. JB 01 J 13/04 (2013.01), D 21 H 21/14, 21/50. KPROCEDE POUR LA PREPARATION DE PAR-TICULES PRESENTANT UN COEUR HYDROPHILE EN-ROBE PAR UNE COUCHE POLYMERIQUEHYDROPHOBE P (Inventeurs : AUGER AURELIEN;PONCELET OLIVIER). ODemandeur : COMMISSA-RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES AL-TERNATIVES, RMandataire: CABINET LAURENT ETCHARRAS

    M Ce procd pour la prparation de particules prsen-tant un coeur hydrophile enrob d'une couche polym-rique hydrophobe, comprend les tapes suivantes:- prparation d'une phase aqueuse comprenant au moinsun compos hydrophile;- prparation d'une phase organique comprenant aumoins un polymre hydrophobe;- formation d'une mulsion inverse eau dans huile paraddition de la phase aqueuse dans la phase organique;- formation des particules par trempe thermique del'mulsion;- isolation des particules ainsi obtenues.

    A2.994.106 B (A1) D [12 57607]. E 03 ao t2012. JB 01 J 32/00 (2013.01), B 01 J 21/06, 37/14,B 82 Y 30/00, 40/00. KDEPOT D'OXYDE DE TI-TANE NANOMETRIQUE P ( Inven teurs : EL ROZMOHAMAD; THIBAULT-STARZYK FREDERIC; VALT-CHEV VALENTIN). ODemandeurs: CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)Etablissement public ; ENSICAEN Etablissement pu-blic, RMandataire: CABINET LAVOIX

    M La prsente invention concerne un support compre-nant un dpt de d'oxyde de titane TiOx, avec X 2, aumoins sa surface, caractris en ce que les particulesde TiOx sont de taille infrieure 6 nm, avantageuse-ment infrieure 2 nm.

  • 42 B02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.107 B (A1) D [12 57604]. E 03 ao t2012. JB 02 C 17/24 (2013.01). K APPAREIL ATAMBOUR ROTATIF COMPRENANT UN TAMBOURROTATIF ET AU MOINS UN MOTEUR ELECTRIQUED'ENTRAINEMENT DU TAMBOUR, AVEC UN STATORS'ETENDANT EN REGARD D'UNE PARTIE SEULE-MENT DE LA CIRCONFERENCE DU TAMBOUR P (Inventeur: PERMUY ALFRED). ODemandeur: GEENERGY POWER CONVERSION TECHNOLOGYLTD., RMandataire: CASALONGA & ASSOCIES

    M Cet appareil tambour rotatif (10) comprend:- un tambour (12) rotatif autour d'un axe longitudinal (X),et- au moins un moteur lectrique (16, 18) d'entrainementdu tambour (12) en rotation autour de l'axe longitudinal(X),le ou chaque moteur d'entranement (16, 18) comprenantun stator (20, 26) et un rotor (22, 28), le rotor (22, 28)comportant au moins une portion de couronne (32A,32B, 32C) solidaire du tambour (12) et s'tendant sensi-blement perpendiculairement l'axe longitudinal (X).Le stator (20, 26) du ou de chaque moteur d'entrane-ment (16, 18) s'tend en regard d'une partie seulementde la circonfrence du tambour (12), perpendiculaire-ment l'axe longitudinal (X).

    A2.994.108 B (A1) D [12 02146]. E 31 ju i l l e t2012. JB 03 B 5/56 (2013.01), B 03 B 9/00, C 01 G7/00. KDISPOSITIF PERMETTANT DE RECOLTERRAPIDEMENT ET ECONOMIQUEMENT DE L'OR AVECUN MINIMUM DE MATERIEL ET DE MAIN D'OEUVRE P (Inventeur: PICQ JEAN JOSEPH). ODemandeur :PICQ JEAN JOSEPH, RMandataire: PICQ JEAN JO-SEPH

    M Ce dispositif permettra de rcolter de l'or rapidementet conomiquement par la suppression de matriel et demain d'oeuvre car au minimum trois engins et deuxouvriers seront ncessaires pour extraire de l'or en pail-lettes et ppites.Cela est ralis par l'association d'une trieuse d'or partiesur une pelleteuse qui prend l'eau ncessaire au lavagepar l'intermdiaire d'une pompe poussant l'eau dans untuyau drouleur. Cette association d'appareils peut doncse dplacer sans problme, il suffira d'une pelleteusepour fournir les matriaux au trieur.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION B05B 43

    A2.994.109 B (A1) D [12 57623]. E 06 ao t2012. JB 05 B 11/00 (2013.01), B 05 B 7/00. KDISPOSITIF DE PRODUCTION DE MOUSSE RE-CHARGEABLE P (Inventeurs : POIZOT (DECEDE)FRANCIS; SANNIER GERARD). ODemandeur: SAN-NIER GERARD, RMandataire: CABINET YVES DE-BAY

    M La prsente invention concerne un dispositif de pro-duction de mousse comprenant un rservoir (100) d'ali-mentation en liquide moussant, de capacit variable, unechambre (2) de liquide communicant avec le rservoird'alimentation en liquide moussant par une ouverture(103) d'entre, et avec une chambre (4) de mlange parune ouverture (25) de sortie du liquide, un premier clapet(21, 22) anti-retour dispos l'ouverture d'entre (103)de la chambre (2) de liquide, un second clapet (411, 412;416) anti-retour d'tanchit, dispos l'ouverture desortie (25) du liquide, autorisant un flux sortant de lachambre (2) de liquide et comprenant des moyens (415,413; 417) lastiques de maintien en position ferme, unechambre (3) d'air, des moyens (61) de compression pourcomprimer la chambre (3) d'air et la chambre (2) deliquide pour chasser du liquide et de l'air, par l'ouverture(25) de sortie du liquide et par l'ouverture (34) de sortiede l'air, dans la chambre (4) de mlange qui comprenddes moyens (42) de brassage pour produire de lamousse (51) expulse vers un orifice (5) de sortie, unmoyen (39) de rappel ramenant la chambre (3) d'air et lachambre (2) de liquide dans leur position non compres-se pour raliser une aspiration d'air et de liquide, le dis-positif tant caractris en ce que le moyen (39) derappel est une pice lastique et dformable en forme decloche paroi lisse et spare la chambre (2) de liquide et

    la chambre (3) d'air de faon hermtique par des moyens(391, 392) d'tanchit.

  • 44 B08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.110 B (A1) D [12 57493]. E 01 ao t2012. JB 08 B 9/02 (2013.01), B 08 B 13/00. KDISPOSITIF MURAL D'EGOUTTAGE, DE SECHAGEET DE RANGEMENT DE TUYAUX SOUPLES. P (Inventeur: FREGNAUX REMI). O Demandeur :S.C.D.C. Socit par actions simplifie, RMandataire:CABINET BLEGER-RHEIN

    M L'invention concerne un dispositif (1) mural d'gout-tage, de schage et de rangement de tuyaux souples, cedispositif (1) comportant:- une embase (2) comportant un moyen (3) pour fixer ledispositif (1) sur un mur;- un moyen (7) pour recevoir un tuyau souple;- des moyens (12) pour solidariser l'embase (2) et unmoyen (7) pour recevoir un tuyau souple.Ce dispositif (1) est caractris en ce que:- l'embase (2) comporte un fil (4; 4') qui comporte unetige verticale (5) et le ou les moyens (3) pour fixer le dis-positif (1) sur le mur;- le ou les moyens (7) pour recevoir un tuyau souplecomportent, chacun, un fil (8) comportant un support (9)de tuyau souple ainsi qu'un moyen (10) pour retenir cetuyau souple sur le support (9);- les moyens (12) pour solidariser l'embase (2) et unmoyen (7) pour recevoir un tuyau souple (T) comportentdes moyens pour solidariser le ou les fils (4; 4') del'embase (2) et le ou les fils (8) d'un moyen (7) pour rece-voir un tuyau souple.

    A2.994.111 B (A1) D [12 57414]. E 31 ju i l l e t2012. JB 08 B 9/032 (2013.01), B 05 B 15/02. KDISPOSITIF DE NETTOYAGE POUR PISTOLET DEPULVERISATION P (Inventeur : SAINT PATRICK). O Demandeur : F ILLON TECHNOLOGIES, RMandataire: IPSILON - BREMA-LOYER

    M L'invention concerne un dispositif de nettoyage pourpistolet prsentant une entre de fluide, une sortie duditfluide, une entre de gaz et une sortie dudit gaz. Leditdispositif de nettoyage comprend un bti support, unette d'alimentation en fluide porte par ledit bti et raccor-dable ladite entre de peinture du pistolet, et un sys-tme (14) de rception de fluide qui comprend d'une part,une buse (15) de rception prsentant un passage (150)de fluide raccordable en entre (151) avec la sortie (29)de fluide pulvriser du pistolet, et, d'autre part, unconduit (47) d'vacuation de gaz raccordable en entreavec la sortie de gaz dudit pistolet. Ladite buse (15) estmonte mobile dplacement par rapport au bti, sui-vant une direction parallle l'axe de l'entre (151) dupassage (150) de fluide de la buse (15) de rception,entre une position rapproche de la tte (3) d'alimenta-tion et une position carte de ladite tte (3) d'alimenta-tion.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION B22C 45

    A2.994.112 B (A1) D [12 57644]. E 06 ao t2012. JB 22 C 5/18 (2013.01), B 23 Q 7/02. KCARROUSEL ROTATIF P (Inventeur : COSTANTI-NI ERIC, PIERRE, CHARLES). ODemandeur : CINE-TIC AUTOMATION Socit anonyme, RMandataire :CABINET LAVOIX

    M L'invention concerne un carrousel rotatif permettantde dplacer angulairement une plateforme, en fonctionnotamment des quipements placs sur ce carrousel, del'environnement dans lequel il est utilis, et des procdsmis en oeuvre dans lesquels il est utilis. L'inventiontrouve une application particulire dans le domaine de lafonderie dans lequel sont utiliss des carrousels dont lessections de plateforme sont quipes de moules rece-vant un mtal liquide pour la fabrication de pices mou-les.Le carrousel prsente un axe central 10 et comprend uneplateforme 1 et des moyens d'entranement 4, 4a de laplateforme en rotation autour de l'axe central,Cette plateforme 1 comprend plusieurs sections radiales2 formant des satellites 2 distincts et libres au moins par-tiellement les uns par rapport aux autres en roulis, tan-gage et ascension. Les moyens d'entranement 4, 4a dela plateforme comprennent au moins un moyen d'entra-nement dcentr 4, 4a associ un unique satellite 2 etapte entraner directement ce satellite 2 en rotationautour de l'axe central 10.

    A2.994.113 B (A1) D [12 57415]. E 31 ju i l l e t2012. JB 22 F 3/105 (2013.01). KMACHINE ETPROCEDE POUR LA FABRICATION ADDITIVE A BASEDE POUDRE P (Inventeurs : PIALOT FREDERIC ;TORRES CASTELLANO MIGUEL ; WALRANDGILLES). ODemandeurs : COMPAGNIE GENERALEDES ETABLISSEMENTS MICHELIN Socit en com-mandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Socit anonyme, RMandataire :MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Socit encommandite par actions

    M Machine (1) pour la fabrication additive d'un objet tri-dimensionnel par frittage ou fusion de poudre (2) l'aided'un faisceau nergtique (3) agissant sur une couche depoudre dans une zone de travail (4), ladite zone de tra-vail tant dfinie dans la partie suprieure- d'une chemise de construction (41) fixe dans laquelleest fabriqu ledit objet support par- un plateau (7) de fabrication qui coulisse l'intrieur deladite chemise de construction (41), lorsqu'il est entranen translation verticale par- la tte d'un vrin (31) plac selon l'axe central de laditechemise,Selon l'invention, ledit plateau de fabrication (7) est dis-pos l'intrieur d'un conteneur (60) qui est- agenc de manire amovible entre ladite chemise (41)et ledit vrin (31) en tant- ouvert en sa partie suprieure et en sa partie infrieurede manire ce que, lorsque le vrin (31) est actionn, latte de ce dernier puisse transfrer ledit plateau (7) entreledit conteneur (60) et ladite chemise de construction(41).

  • 46 B22F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION BOPI 14/06

    A2.994.114 B (A1) D [12 57420]. E 31 ju i l l e t2012. JB 22 F 3/105 (2013.01). K MACHINEPOUR LA FABRICATION ADDITIVE A BASE DEPOUDRE P (Inventeur : TORRES CASTELLANO MI-GUEL). ODemandeurs : COMPAGNIE GENERALEDES ETABLISSEMENTS MICHELIN Socit en com-mandite par actions ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Socit anonyme, RMandatai re :MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Socit encommandite par actions

    M Machine pour la fabrication additive d'un objet tridi-mensionnel par frittage ou fusion de poudre l'aide d'unfaisceau nergtique agissant sur une couche de poudredans une zone de travail, comportant un dispositif dedplacement en translation verticale (30) d'un plateau desupport l'intrieur d'une chemise de fabrication montesur le chssis de ladite machine, ledit dispositif compor-tant- une colonne (39) monte sur ledit chssis l'intrieurde laquelle est agenc- un vrin (31) comportant un corps solidaire de laditecolonne et une tige mobile relie audit plateau,- des moyens de guidage (90) de la tige mobile duditvrin (31).Selon l'invention, lesdits moyens de guidage (90) com-portent des lments de guidage prismatiques sur laditecolonne (39) et sur un tube (38) coaxial celle-ci qui sedplace avec la tige mobile dudit vrin (31).

    A2.994.115 B (A1) D [12 57530]. E 02 ao t2012. JB 23 K 1/19 (2013.01), B 23 K 101/02, F 02 K1/04. KENSEMBLE D'OUTILLAGE POUR LA FABRI-CATION D'UNE PIECE METALLIQUE DE REVOLUTIONET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLEPIECE P (Inventeurs: BIENVENU PHILIPPE; RIVOALJEAN-CLAUDE; POULET FLAVIEN; CANEQUE FRAN-CISCO). O Demandeur : AIRCELLE Socit ano-nyme, RMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

    M La prsente invention se rapporte un ensembled'outillage (100) pour la fabrication d'une pice mtal-lique de rvolution telle qu'une partie avant de cned'jection des gaz chauds expulss par un turboracteurd'aronef, ledit ensemble comprenant au moins unecontreforme (101) de forme sensiblement similaire celle de ladite pice fabriquer, et au moins un noyau(103) tanche dformable au moins partiellement, leditnoyau tant ferm en ses extrmits par au moins uncouvercle (111, 113) tanche comprenant des moyenspour l'introduction d'un gaz l'intrieur dudit noyau.L'ensemble d'outillage selon l'invention est remarquableen ce que le noyau comprend au moins une peau internede rvolution constituant une peau interne de ladite pice fabriquer, et en ce qu'au moins un desdits couvercles(111, 113) est fix ladite peau interne par soudage.

  • BOPI 14/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE LINVENTION B23K 47

    A2.994.116 B (A1) D [12 57513]. E 02 ao t2012. JB 23 K 26/12 (2013.01). K TETE LASERIMMERSIBLE P ( Inven teurs : CHAGNOTCHRISTOPHE; FONDANT GILLES). O Demandeur :COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, RMandataire : CABI-NET REGIMBEAU Socit civile

    M Il est question d'une tte laser (1) comprenant un car-ter (4) caractrise en ce qu'elle comprend en outre unsparateur (6) tanche aux liquides sparant la cavit enune cavit sche (43) et une cavit inondable (44), lesparateur (6) comprenant deux positions, une positiond'ouverture, dans laquelle la cavit sche (43) et la cavitinondable (44) sont en communication de fluide, et unepo